DÉPARTEMENT DES SCIENCES COMPTABLES SCO 2200 PRÉPARATION DES ÉTATS FINANCIERS Nombre de crédits: 3 Cours obligatoire dans le programme du baccalauréat en sciences comptables et du certificat en comptabilité générale Préalable: SCO 1200 Automne 2008 Enseignant (e) : ---------------------------------------------------------- Groupe : ----------------- Téléphone : ---------------------------------------------------------- Courriel : --------------------------------------------------------------- Coordonnatrice : Carole Lafond-Lavallée, professeure Bureau R-4710 (514) 987-3000 poste # 8331 lafond-lavallee.carole@uqam.ca Site Web du cours : http://www.moodle.uqam.ca
DESCRIPTION DU COURS Selon l'annuaire: Ce cours vise à rendre les étudiants aptes à préparer les états financiers d'une entité selon les formes prescrites par les organismes de réglementation. Dans ce cours, les étudiants devront acquérir des connaissances et développer un savoir-faire pratique pour répondre aux besoins des utilisateurs de l'information comptable. Règles relatives aux notions de débit et de crédit; enregistrement des opérations dans le journal général et report dans les comptes du grand livre; établissement de la balance de vérification; comptabilité d'exercice et comptabilité de caisse; journaux et grands livres auxiliaires; traitement de la paie; régularisations de fin de période; préparation du bilan, de l'état des résultats et de l'état des capitaux propres. Intégration des connaissances à l aide d une simulation comptable manuelle et informatisée. Le cours SCO 2200 Préparation des états financiers est le deuxième cours de comptabilité pour les étudiants du baccalauréat en sciences comptables et du certificat en comptabilité générale. Ce cours est axé sur l'apprentissage des règles et procédures utilisées dans le processus de comptabilisation des opérations commerciales se rapportant à une entité. Le contenu du cours est réparti en six modules. Chaque module comporte un objectif général, des objectifs spécifiques, une stratégie d'apprentissage collective (en classe) et individuelle (à la maison) et une évaluation sommative. Vous trouverez plus loin une description détaillée de chacun des modules. DÉMARCHE D'APPRENTISSAGE Afin d atteindre les objectifs dans chacun des modules, ce cours met l'accent sur la participation et l'implication des étudiants. Nous utiliserons une pédagogie centrée sur la réalisation d'exercices pratiques qui découle de notre conviction qu'on apprend "en faisant". Apprendre, c est quelque chose que l on fait, et non quelque chose qui nous arrive. Les séances en classe comporteront des discussions sur les règles comptables, la résolution d'exercices pratiques et des travaux dirigés effectués en groupe ou de façon individuelle. Des séances en laboratoire informatique (quatre) sont également prévues pour l apprentissage d un logiciel comptable Pour réussir le cours, l'étudiant devra investir, chaque semaine, un minimum de 6 heures d'étude individuelle à la maison. La lecture des chapitres et la résolution des exercices et problèmes sont essentielles à l'atteinte des objectifs du cours. Une seule semaine de retard peut nuire grandement à votre succès. ENCADREMENT PÉDAGOGIQUE Au cours du trimestre, vous pourrez rencontrer selon l'horaire qu il vous communiquera en classe. Un moniteur sera également à votre disposition chaque semaine pour répondre à toutes vos questions. L horaire et le local seront affichés sur le site Web du cours. Vous êtes invités à consulter régulièrement le site Web du cours afin de prendre connaissance des dernières informations pertinentes au cours. Vous pouvez également participer ou consulter les forums de discussion disponibles sur le site. SCO 2200 Préparation des états financiers Automne 2008 2
DOCUMENTS D APPRENTISSAGE Larson. Jenson. Plamondon. Proulx. 2007. Initiation à la comptabilité générale, Volume 1, 8 e édition, Montréal : Les Éditions de la Chenelière inc., 502 p. Tremblay, Marie-Soleil. 2008. L Auberge du Lac enr. Simulation comptable. Le logiciel comptable qui sera utilisé est Simple Comptable 2008. Ce logiciel est disponible dans les laboratoires informatiques. Ceux qui le désirent pourront aussi se procurer le Recueil de solutions pour l étudiant qui accompagne le livre de Larson et al. Autres volumes de référence : Libby, Libby, Short, Lafond-Lavallée, Lanthier. 2007. Fondements de la comptabilité financière: une approche dynamique, 2 e édition, Montréal : Les Éditions de la Chenelière inc., 929 p. Larson. Jenson. Plamondon. Proulx. 2007. Initiation à la comptabilité générale, Volume 2, 8 e édition, Montréal : Les Éditions de la Chenelière inc MODE D'ÉVALUATION A) Évaluation sommative Pondération Modules Date Examen intérimaire 30% 1, 2, 3 18 octobre (9h à 12h) Examen final 40% 1, 2, 3, 4, 5 et 6 13 décembre (9h à 12h) Simulation comptable 1- Manuelle 15% Synthèse 17 décembre 14h00 2- Informatisée 15% Synthèse 17 décembre 14h00 Pour chaque module, nous évaluerons dans quelle mesure l'étudiant a atteint les objectifs visés. Les examens sont d'une durée de trois heures et se dérouleront à l'horaire indiqué dans le calendrier ci-joint. La simulation manuelle est un travail individuel. La simulation informatisée peut être faite seul ou en équipe de 2 étudiants maximum. Les simulations comptables manuelles et informatisées devront être remises au plus tard le 17 décembre à 14h00. Tout retard entraîne une pénalité de 5 points par simulation. Aucune simulation ne sera acceptée après le 17 décembre. Chacune des simulations doit être placée dans une enveloppe distincte et déposée au R-4150. Sur chaque enveloppe, indiquez Simulation (informatisée ou manuelle), votre nom, code permanent, le nom du professeur et votre numéro de groupe. Si ces informations sont absentes sur l enveloppe, nous ne serons pas responsable des simulations égarées. SCO 2200 Préparation des états financiers Automne 2008 3
Il est de la responsabilité de l'étudiant d'être présent à chacun des examens à l'heure et au jour prévus dans l'entente d'évaluation. La politique des examens communs adoptée par l'école des sciences de la gestion sera appliquée dans le cours (voir ci-après). Politique d'examens communs L'étudiant a la responsabilité de s'inscrire à des cours dont les examens communs ne sont pas en conflit d'horaire. En cas d'absence à un examen commun pour une raison majeure ou imprévisible, l'étudiant devra compléter le formulaire "Demande d'autorisation EXAMEN DIFFÉRÉ" disponible à la réception du Vice-décanat aux études, local R-1020 (pièces justificatives obligatoires). L'étudiant devra aviser son enseignant et la coordonnatrice du cours par courriel avant l'examen si la raison est prévisible ou au plus tard, une journée après l examen si la raison est imprévisible. Motifs acceptés par le comité de l ESG pour obtenir l'autorisation d'un examen commun différé : Raisons imprévisibles : l étudiant doit déposer le formulaire ainsi que les pièces justificatives au local R-1020 au plus tard 4 jours ouvrables après la tenue de l examen. 1. Hospitalisation : L'étudiant doit fournir un certificat médical 2. Décès dans la famille immédiate : (exemple : conjoint, enfant, parent, frère et sœur) L'étudiant doit fournir un certificat de décès. 3. Accident : L'étudiant doit fournir un rapport officiel de l accident. Raisons prévisibles : l étudiant doit nous informer dès le début du trimestre. 4. Causes académiques ou administratives : Afin de ne pas entraîner un retard indu de la fin des études, un étudiant pourrait être autorisé par son programme à suivre 2 cours en conflit d horaire d examens communs. 5. Motifs religieux : L'étudiant doit fournir une attestation de son chef religieux en spécifiant depuis quelle date l'étudiant est membre de cette religion et son implication au sein de la communauté. Toutes les demandes sont déposées au comité responsable de la politique sur les examens communs et le fait de déposer une demande ne signifie pas automatiquement qu elle sera autorisée. Les décisions du comité sont sans appel et l absence à un examen final différé autorisé sera considérée comme un échec. L examen final différé pour le trimestre Automne 2008 aura lieu mercredi 14 janvier 2009, de 13h00 à 16h00. Les examens différés se déroulent à Montréal seulement. SCO 2200 Préparation des états financiers Automne 2008 4
B) Exemption Nous offrons à tous les étudiants ayant suivi des cours de comptabilité au CEGEP la possibilité d être exempté d une partie des exigences du cours. En effet, nous offrons à ces étudiants la possibilité d écrire un examen synthèse portant sur l ensemble de la matière contenue dans le cours SCO 2200. Si cet examen est réussi avec une note de 80% et plus, 1. l étudiant est exempté de suivre les séances en classe; 2. l étudiant est exempté des deux examens prévus dans le cours; 3. l examen synthèse réussi représente 70% de la note globale du cours; 4. l étudiant doit compléter les simulations comptables et les remettre au plus tard à la date fixée dans le plan de cours. Pour la simulation informatisée, l étudiant qui n est pas familier avec le logiciel Simple Comptable 2008 devra assister aux séances de laboratoire prévues dans le calendrier. TOUTES LES PERSONNES INTÉRESSÉES À ÉCRIRE CET EXAMEN DOIVENT EN AVISER IMMÉDIATEMENT LEUR PROFESSEUR. L EXAMEN AURA LIEU: LE DIMANCHE 14 SEPTEMBRE 2008 DE 9H00 À 12H00. LE LOCAL SERA AFFICHÉ SUR LE SITE WEB DU COURS. C) Cadre de référence La notation sera établie selon un cadre de référence critérié où chaque individu est évalué selon sa performance et non celle de la classe. Ce cadre de référence vise à juger le niveau de compétence atteint par chaque étudiant par rapport aux objectifs d'apprentissage fixés dans le cours. A+ plus de 90 % C+ 67 à 69 % A de 85 à 89 % C 63 à 66 % A- de 80 à 84 % C- 60 à 62 % B+ de 77 à 79 % D+ 57 à 59 % B de 73 à 76 % D 55 à 56 % B- de 70 à 72 % E moins de 55 % La note de passage est établie à 55%. Par conséquent, la note E sera attribuée à tout étudiant, étudiante qui n aura pas obtenu un résultat global d au moins 55%. D autre part, sans égard au résultat global obtenu, la note E sera attribuée à tout étudiant, étudiante n ayant pas obtenu une note moyenne minimum de 55% pour l ensemble des deux examens. Éthique et intégrité Qu il s agisse de travaux ou de rapports individuels ou d équipe, ou encore d examens, il est du devoir de chaque étudiant de se comporter avec éthique et intégrité. Le Règlement n o 18 de l Université contient des dispositions précises qui s appliquent en cas de plagiat, fraude, copiage, tricherie ou falsification de documents. Il est de la responsabilité de chaque étudiant de prendre connaissance de ce règlement. On doit toujours mentionner de manière appropriée la source précise chaque fois que l on cite un auteur ou que l on puise les idées dans un ouvrage, un article, un site Internet ou tout autre texte. SCO 2200 Préparation des états financiers Automne 2008 5
CALENDRIER DES RENCONTRES GROUPES DU MERCREDI: 02, 30, 31, 32, 33, 34 SÉANCE DATE ACTIVITÉ #1 3 septembre Module 1 #2 10 septembre Module 2 #3 17 septembre Module 2 #4 24 septembre Module 2 Début de la simulation comptable manuelle #5 1 er octobre Module 3 #6 8 octobre Module 3 15 octobre Congé #7 18 octobre Examen intra #8 22 octobre Module 3 #9 29 octobre Module 4 #10 5 novembre Module 5 #11 12 novembre Début de la simulation informatisée : Laboratoire #12 19 novembre Simulation informatisée : Laboratoire #13 26 novembre Simulation informatisée : Laboratoire #14 3 décembre Simulation informatisée : Laboratoire 10 décembre Congé #15 13 décembre Examen final 17 décembre Remise des simulations GROUPES DU JEUDI : 01, 40 et 41 SÉANCE DATE ACTIVITÉ #1 4 septembre Module 1 #2 11 septembre Module 2 #3 18 septembre Module 2 #4 25 septembre Module 2 Début de la simulation comptable manuelle #5 2 octobre Module 3 #6 9 octobre Module 3 16 octobre Congé #7 18 octobre Examen intra #8 23 octobre Module 3 #9 30 octobre Module 4 #10 6 novembre Module 5 #11 13 novembre Début de la simulation informatisée : Laboratoire #12 20 novembre Simulation informatisée : Laboratoire #13 27 novembre Simulation informatisée : Laboratoire #14 4 décembre Simulation informatisée : Laboratoire 11 décembre Congé #15 13 décembre Examen final 17 décembre Remise des simulations SCO 2200 Préparation des états financiers Automne 2008 6
PROGRAMME DES ACTIVITÉS MODULE 1 : LES ÉTATS FINANCIERS OBJECTIF GÉNÉRAL: OBJECTIFS SPÉCIFIQUES: Dresser les états financiers d une entité: le bilan, l'état des résultats et l'état des capitaux propres. À la fin de ce module, l'étudiant sera capable de: 1- Distinguer les comptes d'actif, de passif, de produit, de charge et de capitaux propres; 2- Dresser les états financiers en tenant compte des diverses formes juridiques de l'entreprise; 3- Comprendre l'équation comptable fondamentale; 4- Expliquer l'effet de différentes transactions commerciales sur l'équation comptable et sur les états financiers; Séance Thèmes Exercices en classe Lectures Travaux à la maison 1 Cours # 1 - Présentation du plan de cours - Cadre conceptuel de la comptabilité - Discussion sur actif, passif, produit, charge, capitaux - propres - Discussion sur bilan, état des résultats et état des capitaux propres - Les formes juridiques de l'entreprise - Équation comptable fondamentale Exercices distribués # 1 à 4 Chap. 1, p. 10-12 Chap. 2, p. 38-62 Chap. 3, p. 94-99 Chap. 2 Questions pour une révision rapide E2.3, E2.7, P2.1, P2.4 MODULE 2: LE SYSTÈME COMPTABLE OBJECTIF GÉNÉRAL: OBJECTIFS SPÉCIFIQUES: Procéder à l'enregistrement et au classement des opérations commerciales dans les livres comptables de l'entreprise. À la fin de ce module, l étudiant sera capable de: 1- Expliquer et utiliser les règles relatives aux notions de débit et de crédit; 2- Concevoir et utiliser le plan comptable d'une entreprise; 3- Décrire le système comptable d'une entreprise; 4- Utiliser les différents livres comptables d'une entreprise; 5- Établir une balance de vérification. 1 Signification des références : E ou P signifie exercice ou problème, le premier chiffre représente le chapitre, et le deuxième chiffre représente le numéro à faire. SCO 2200 Préparation des états financiers Automne 2008 7
Séance Thèmes Exercices en classe Lectures Travaux à la maison Cours # 2 - Présentation du processus comptable - Notions de débit et de crédit - Enregistrement d'opérations relatives aux comptes de bilan et aux comptes de résultats - Journal général - Grand livre et compte en T - Balance de vérification - Correction d'erreurs Cours # 3 - Enregistrement des opérations d'achats et de vente - TPS et TVQ Cours # 4 - Grands livres auxiliaires - Journaux auxiliaires - Report dans les grands livres Chap. 3, p. 90-94, 100-125 Chap. 6, p. 286-308 Chap. 7, p. 364-393 Chap. 3 Questions pour une P3.1, P3.3, P3.5, P3.7 Problèmes d analyse et de révision: 3.1, 3.2 Chap. 6 Questions pour une E6.3, P6.1, P6.1A, Cas 6.1 Chap. 7 Questions pour une E7.1, P7.1, P7.4, P7.5 MODULE 3: LA MESURE DES RÉSULTATS EN FIN D'EXERCICE OBJECTIF GÉNÉRAL: OBJECTIFS SPÉCIFIQUES: Effectuer les écritures de régularisation nécessaires à la bonne présentation de l'information financière en fin d'exercice. À la fin de ce module, l étudiant sera capable de: 1- Discuter de certains éléments du cadre théorique de la comptabilité: le postulat de l'indépendance des exercices, le principe de constatation des produits, le principe du rapprochement des produits et des charges; 2- Distinguer la comptabilité d'exercice et la comptabilité de caisse; 3- Effectuer les écritures de régularisation portant sur les produits et les charges en fin d'exercice. Séances Thèmes Exercices en classe Lectures Travaux à la maison Cours # 5, 6 et 8 - Cadre théorique - Postulat de l'indépendance des exercices - Principe de constatation des produits - Principe de rapprochement des produits et des charges - Écritures de régularisation - Comptabilité de caisse vs exercice Chap. 4, p.150-188 Chap. 4 Questions pour une E4.6, E4.13, E4.14, P4.1, P4.3, P4.5, P4.7, P4.3A, SCO 2200 Préparation des états financiers Automne 2008 8
MODULE 4: LA TRÉSORERIE OBJECTIF GÉNÉRAL: Comprendre le processus comptable lié à la trésorerie. OBJECTIFS SPÉCIFIQUES: À la fin de ce module, l étudiant sera capable de: 1. Définir la trésorerie et connaître ses principaux éléments; 2. Discuter du processus de gestion et de contrôle de la trésorerie; 3. Gérer une petite caisse; 4. Faire un rapprochement bancaire et enregistrer les écritures de journal en découlant; 5. Présenter la trésorerie au bilan. Séances Thèmes Exercices en classe Lectures Travaux à la maison Cours # 8 - Définition de la trésorerie et de ses différents éléments - Gestion et contrôle de la trésorerie - Traitement comptable d une petite caisse - Rapprochement bancaire - Écritures de régularisation - Présentation aux états financiers MODULE 5: LE CHIFFRIER Larson, volume 2 : Chap. 1, p. 2-37 Larson, volume 2 : Chap. 1 Questions pour une E1.1, E1.4, P1.2, P1.4, P1.5 OBJECTIF GÉNÉRAL: OBJECTIFS SPÉCIFIQUES: Compléter le cycle comptable en fin de période. À la fin de ce module, l étudiant sera capable de: 1- Comprendre l'utilité d'un chiffrier; 2- Utiliser un chiffrier pour dresser les états financiers; 3- Enregistrer les écritures de clôture des comptes. 4- Enregistrer les écritures de contrepassation. Dates Thèmes Exercices en classe Lectures Travaux à la maison Cours # 9 - Présentation du chiffrier - Écritures de clôture - Écritures de contrepassation - Écritures relatives aux stocks, inventaire périodique et permanent - Cycle comptable Chap. 5, p.220-252 Chap. 6, p. 308-321, 327-332 Chap. 5 Questions pour une E5.3, E5.11, P5.2, P5.4, P5.7, P5.1A P6.3, P6.5, SCO 2200 Préparation des états financiers Automne 2008 9
MODULE 6: LES SALAIRES OBJECTIF GÉNÉRAL: OBJECTIFS SPÉCIFIQUES: Effectuer les différentes tâches comptables relatives au traitement de la paie. À la fin de ce module, l étudiant sera capable de: 1- Déterminer les différentes retenues sur le salaire, les charges sociales et les avantages sociaux; 2- Utiliser un journal des salaires; 3- Inscrire les écritures de journal liées au traitement comptable de la paie. Dates Thèmes Exercices en classe Lectures Travaux à la maison Cours # 10 - Cycle de la paie - Retenues salariales et utilisation des tables - Charges sociales et avantages sociaux - Comptabilisation de la paie Chap. 8, p. 422-451 Chap. 8 Questions pour une E8.1, E8.3, P8.2, P8.3, P8.5 SCO 2200 Préparation des états financiers Automne 2008 10
Problème no 1 Liste de comptes de la société Olivier Labonté. Identifiez les actifs, passifs, capitaux propres, produits et charges Comptes Montant ($) Produits perçus d avance 88 000 Clients 4 000 Stocks 23 858 Tranche à court terme de la dette à long terme 152 000 Placements long terme 18 000 Terrain 30 000 Amortissement cumulé Bâtiment 1 000 000 Équipement 1 600 000 Effets à payer 832 000 Autres actifs 400 000 Frais de transport sur ventes 124 000 Bâtiment 2 000 000 Placements temporaires 10 000 Amortissement cumulé Équipement 800 000 Coût des marchandises vendues 2 335 470 Revenus de location 40 000 Capital social 340 448 Chiffre d affaires 3 976 328 Taxes foncières 170 000 Amortissement 450 000 Salaires 690 000 Hypothèque à payer 810 000 Frais d honoraires professionnels 108 000 Électricité 38 000 Charges payées d avance 2 660 Entretien et réparations 32 000 Dividendes 43 236 Fournisseurs 46 448 Caisse 6 000 SCO 2200 Préparation des états financiers Automne 2008 11
Problème no 2 EXERCICE RÉCAPITULATIF Solde des comptes de l entreprise Les débrouillars inc. au 31 décembre 2008 Achats 296 734,86 $ Amortissement cumulé - bâtiment 60 000,00 Amortissement cumulé - équipement 32 000,00 Amortissement - bâtiment 10 000,00 Amortissement - équipement 12 000,00 Autres actifs 120 000,00 Avantages sociaux 13 878,11 Bâtiment 265 750,00 Bénéfices non répartis, 1 er janvier 125 000,78 Caisse 74 532,86 Capital social 12 000,00 Charges d intérêt 28 640,00 Charges payées d avance 7 423,51 Clients 41 494,85 Dividendes 20 000,00 Dividendes à payer 18 264,82 Électricité 1 566,38 Effets à payer 61 750,00 Emprunt hypothécaire 187 640,05 Équipement 80 000,00 Escomptes sur achats 1 500,70 Fournisseurs 50 713,42 Fournitures de magasin utilisées 8 559,46 Frais de transport sur achats 2 350,73 Impôt sur les bénéfices à payer 4 302,72 Impôt sur les bénéfices 112 743,39 Intérêts courus à payer 28 640,00 Placements temporaires 9 526,85 Placements - actions Apple 32 500,00 Placements - actions Domtar 65 750,00 Placements - obligations Québec 50 000,00 Produits perçus d avance 2 345,33 Rendus et rabais sur achats 2 000,57 Salaires 164 832,84 Salaires à payer 10 313,04 Stock de fournitures 2 541,13 Stocks (de clôture) 18 454,67 Stocks (d ouverture) 12 240,00 Taxes foncières 12 457,63 Téléphone 13 888,83 Terrain 65 750,00 TPS à payer 210,00 Tranche à court terme de la dette à long terme 13 360,00 TVQ à payer 256,80 Transport sur ventes 2 500,83 Ventes 917 364,03 SCO 2200 Préparation des états financiers Automne 2008 12
Problème no 3 En vous servant de l information ci-dessous, dressez un état des capitaux pour la société Avon, Dubé et associés, senc. au 31 décembre 2008. Bénéfice net (en parts égales) 90 000 Apports Avon 24 000 Apports Dubé 22 000 Apports Caridi 30 000 Capital Avon 1 er janvier 120 000 Capital Dubé 1 er janvier 144 000 Capital Caridi 1 er janvier 170 000 Retraits Avon 50 000 Retraits Dubé 72 000 Retraits Caridi 68 000 Problème no 4 En vous servant des renseignements suivants, dressez l état des capitaux propres de Marie Malo inc. pour l exercice terminé le 30 septembre 2008 ainsi que la section Capitaux propres au bilan. Bénéfices non répartis au 01/10/2007 46 604 $ Dividendes déclarés 5 235 Bénéfice net de l exercice 52 789 Capital social 87 690 Surplus d apport 3 426 SCO 2200 Préparation des états financiers Automne 2008 13