SEMINAIRE En collaboration avec : MIF/AIFM, EMIR, Titrisation, FATCA : pour ajuster vos offres et réussir les défis de la conformité L EIFR et l ASF proposent de faire le point en une matinée sur les priorités réglementaires actuelles et leurs impacts opérationnels et métiers : FATCA, MIFID, AIFM et EMIR, sur les sociétés de gestion, PSI, sociétés de financement, etc L Autorité des Marchés financiers (AMF) et des responsables «métiers» se proposent de mettre en évidence et de partager les enjeux, «best practices», les opportunités et les problématiques concrètes liées à ces évolutions pour diminuer les risques de non-conformité, offrir de nouveaux produits d investissement et gagner en efficience. Ce séminaire a pour objectif de passer en revue l ensemble des actions qui permettent d améliorer les processus de gestion de la conformité en donnant un aperçu des défis auxquels sont confrontés les acteurs. Il apporte des indications sur les futurs développements et indique les domaines où les améliorations doivent être faites pour faire face à ces défis. INFORMATIONS PRATIQUES FORMAT Séminaire DATE 18 Septembre 2014 LIEU ASF 24, Avenue de la grande Armée 75017 Paris OBJECTIFS Ce séminaire a pour objet de: - Partager le retour d expérience d intervenants de haut niveau - Clarifier le cadre réglementaire et les obligations de reporting de MIF II, AIFMD et EMIR avec la participation de l Autorité des Marchés Financiers; d EMIR avec la participation de l ACPR et de l AMF - Appréhender les impacts de FATCA - Mesurer les enjeux des opérations de titrisation - Mesurer les enjeux majeurs pour les métiers : direction des risques, conformité, gouvernance, compliance officers, direction générale PUBLIC VISÉ PARTICIPATION 300 HT Pris en charge dans le cadre de la formation continue (DIF) INSCRIPTION www.eifr.eu CONTACT contact@eifr.eu PSI Sociétés de Gestion Société de financement, Etablissements de crédits Investisseurs, Gestionnaires d actifs Banques Les séminaires de l EIFR peuvent être pris en charge dans le cadre de la formation professionnelle continue (DIF). L EIFR est un organisme de formation agréé sous le numéro 11 75 45062 75.
PROGRAMME 8h30 9h00 9h20 10h00 10h25 10h45 Accueil Café Introduction Bilan règlementaire des dispositions les plus impactantes pour nos Etablissements spécialisés 1. MIFID niveau 2 : trois domaines de priorités - Gouvernance : - Impact pour le Conseil d administration, et la fonction de compliance? - Enregistrement des conversations téléphoniques. - Gestion des conflits d intérêts : comment mettre en place un contrôle de seconde ligne? - Best Exécution : quelle évolution des pratiques? - Principaux impacts dans la gestion - Calendrier/points d attention : rétrocessions, financement de la recherche,. - Vers une harmonisation règlementaire? - Focus des problématiques des passeports pays tiers - Quel champs des passeports, fonds ouverts/fonds fermés? - Quels impacts produits? - Impact métier : changement dans la nature du conseil en investissement? Pause. Françoise PALLE-GUILLABERT, Déléguée Général, ASF Arnaud PINCE, Avocat conseil, De Pardieu Brocas Maffei Sonia CATTARINUSSI, Directrice de la Division de la régulation des marchés, AMF Claire GLASER, Chargée de mission, Régulation et Affaires Internationales AMF Frédéric PELESE, Adjoint Division Régulation Gestion d Actifs, AMF Laurence CARON-HABIB, Responsable affaires publiques, BNP Paribas 11h00 2. EMIR : les prochaines échéances 2015 - Quelles obligations pour les établissements assujettis à l aune de 2015? - Comment choisir sa CCP (chambre de compensation)? Marie-Agnès NICOLET, Présidente de Regulation Partners 11h 45 3. Titrisation Enjeux pour les établissements de crédit et sociétés de financement 4. Rôle et surveillance des agents liés 5. FATCA : Intégrer les échéances clés de la réglementation (Table ronde) : - Le nouveau dispositif KYC - 1er juillet 2014 début de retenue à la source sur les revenus de titres US - 15 mars 2015 : 1er Reporting obligatoire - Quelles obligations versus : Banques, SGP, CIB? David CHRETIEN, Avocat d affaires, Landwell & associés Laure CAPRON, Responsable FATCA France, BPSS Jean-Denis RATHIER, Directeur de la conformité, LCL 12h30 6. Conclusion et échanges Edouard de LENCQUESAING, Délégué Général, EIFR 13h00 Clôture du Séminaire
BIOGRAPHIES Laurence CARON-HABIB Responsable affaires publiques, BNP Paribas SS Laurence CARON-HABIB est responsable de l Equipe Affaires Publiques de BNP Paribas Securities Services, filiale du Groupe BNP PARIBAS en charge des métiers titres (notamment conservation des actifs, règlement-livraison, compensation, services dédiés aux fonds d investissement et fonds de pension et solutions d optimisation et de financement adaptés aux besoins des clients). A ce titre, elle est en charge du suivi et de l analyse des évolutions de marché et des changements réglementaires sur ces métiers et ceux de ses clients. Elle joue un rôle important dans la coordination des positions du métier titres sur de nombreuses initiatives réglementaires et elle représente BNP Paribas Securities Services auprès des régulateurs (locaux, européens et internationaux) et des responsables politiques sur ces mêmes initiatives. Laurence a rejoint les Affaires Publiques de BNP Paribas Securities Services en septembre 2007, après plusieurs années passées dans le Conseil et dans différents postes de management opérationnel et de gestion de projets au sein de BNP Paribas Securities Services. Son expérience lui a permis d acquérir une connaissance approfondie des activités titres et financières au sens large et de l environnement réglementaire, aussi bien au niveau européen qu international. Elle suit plus particulièrement les sujets relatifs à la réglementation des fonds d investissement, des infrastructures de marché, de l assurance, du secteur bancaire et les initiatives en cours sur le secteur bancaire parallèle («Shadow Banking»). Laurence est membre de plusieurs associations professionnelles actives dans les débats relatifs à ces sujets (FBE, FBF, AFTI, ETDF, ISSA, AFME). Elle participe également aux travaux menés par un certain nombre de think-tanks sur les enjeux de la réglementation pour l ensemble des acteurs de marché. Laurence est diplômée de HEC Paris. Sonia CATTARINUSSI Directrice de la Division de la régulation des marchés, AMF Sonia Cattarinussi is head of the Markets Policy Division at the French Autorité des Marchés Financiers. She is in charge of International and European regulatory initiatives with regards to trading, clearing and settlement infrastructures for cash products and derivatives, including commodity derivatives. Her team is also involved in the policy developments for financial intermediaries.
Sonia is particularly involved in the drafting of the EU financial legislation (MIFID, EMIR, advocating for market structures enhancements in particular with regards to transparency standards, dark pools and high frequency trading, clarifying market making obligations and position limits in commodity derivatives). She s been liaising with US markets and prudential regulators, and is involved in EU-US cross border issues, in particular with regards to derivatives clearing and trading aspects. She works in EU and international groups (ESMA, IOSCO, CPSS IOSCO) setting policy standards for equity and commodities markets, as well as on OTC derivatives risk management techniques and markets infrastructures resilience. She chaired the drafting group of the market fragmentation IOSCO report published in 2013. She worked between 2008 and 2011 as a senior policy analyst at the European Commission, DG Internal Market, in Brussels. Within the Asset Management unit, she was in charge of developing EU regulatory policies for both on and off shore funds (UCITS V and AIFMD) in particular with regards to funds depositaries, risk management rules and money market funds. Her work was mainly focussed on reinforcing the liability of funds assets custodians. She previously held a position of a Regulatory Lawyer & Legal Project Manager at the Autorité des Marchés Financiers, where she was mainly in charge of developing the AMF s rule book on assets custody Before joining the AMF, she was head of the Legal Department of ADI-ALTERNATIVES Investments, an independent Alternative Asset Management firm based in Paris which managed a range of on shore and off shore vehicles. She started her career in financial services as legal counsel at ABN AMRO Securities France, a French brokerage subsidiary of ABN AMRO Bank NV. She holds a LLM degree in Law from the University of Edinburgh. She also holds a degree in private and commercial law from the University Paris II Pantheon-Assas, a Master degree in Business Law from the University Paris V Renée Descartes and a license from the Business law Institute (IDA), Paris II Pantheon-Assas. She authored some articles for publication in the Bulletin Joly on regulation applicable to EU funds approval in France and on the custodian liability in case of the loss of funds assets.. Laure CAPRON Responsable FATCA France, BPSS Après avoir travaillé plusieurs années au sein du Groupe BNP Paribas dans le métier de la banque d'investissement (Forex pour compte propre et ALM), Laure CAPRON a rejoint le métier titre, il y a un peu plus d'une dizaine d'années. Elle y a exercé des fonctions de responsable développement de produits liés à la liquidité (Forex, Securities Lending, financement collatéralisé), de risk manager sur le risque opérationnel et plus récemment des fonctions de développement produit sur de la clientèle institutionnelle. C'est dans ce cadre qu elle a été amenée à se pencher sur FATCA et ce que cela signifiait pour ce type de clientèle.
David CHRETIEN Avocat d affaires, Landwell & associés David Chrétien est spécialisé en fiscalité et réglementation du secteur financier (banques, marchés de capitaux, gestion d'actifs, assurances) et conseille régulièrement les acteurs de ce secteur en matière de financement, de M&A et, de façon plus générale, de conformité fiscale. Claire GLASER Chargée de Mission, Régulation et des Affaires Internationales, AMF Diplômée d'hec en 92, Claire GLASER a commencé sa carrière en tant qu'auditeur chez Ernst&Young, avant de travailler 10 ans dans le groupe Crédit Agricole. Contrôleur interne puis responsable de l'audit de la filiale société de bourse, elle est ensuite devenue responsable adjoint du contrôle interne au Crédit Lyonnais, puis compliance officer pour la conformité titres chez Calyon. Elle a rejoint l'amf en 2006, en tant qu'inspecteur expert. Actuellement au département de la régulation internationale, Claire GLASER met son expérience au service de la protection des investisseurs, à travers les travaux sur la révision de la directive MIF et l'élaboration des textes d'application dans les groupes de travail de l'esma.
Marie-Agnès NICOLET Présidente de Regulation Partners Marie-Agnès NICOLET est diplômée d HEC (promotion 1989). Elle a plus de 20 ans d expérience dans la gestion des risques, la réglementation et la conformité du monde bancaire et financier, dans des fonctions d audit et de contrôle interne, tout d abord en tant que responsable du contrôle interne de la BIMP puis en tant que dirigeante de cabinet de conseil Elle est présidente fondatrice de Regulation Partners, cabinet de conseil spécialisé en gestion des risques et conseil réglementaire. Elle est également présidente du club des marchés financiers, qui rassemble, au sein du Centre des professions financières des personnalités du monde des marchés et réfléchit aux problématiques de financement de l économie. Elle a rédigé de nombreux articles sur la gouvernance, la conformité, la gestion des risques et vient de publier en novembre 2012, aux éditions revue banque, un ouvrage intitulé «l optimisation des fonctions de contrôle.» Françoise PALLE-GUILLABERT Délégué Général de l Association française des Sociétés Financières, ASF Titulaire d une maîtrise de droit et diplômée de l IEP Paris, Françoise Palle-Guillabert est entrée à la Banque de France comme adjoint de direction. Après trois ans en agence comme responsable d analyse financière, elle a rejoint la Commission bancaire en 1989, organisme de surveillance prudentielle des banques rattaché à la Banque de France. Elle est détachée à la direction du Trésor du Ministère de l économie et des finances en 1994 comme adjoint au chef de bureau du marché financier, puis en 1996 comme Secrétaire Général de la Commission de la privatisation. En 1999, elle est nommée à la Banque de France chef du service des réglementations professionnelles, service juridique du Comité des établissements de crédit et des entreprises d investissement (CECEI), collège qui délivre les autorisations d exercice de la profession bancaire, et du Comité de la règlementation bancaire et financière (CRBF) qui examine l ensemble des textes règlementaires qui lui sont applicables. En avril 2003, elle rejoint la Fédération Bancaire Française, comme Directeur du département Banque de détail et Banque à distance. Depuis le 1er octobre 2008, Françoise Palle-Guillabert est Délégué Général de l ASF, association professionnelle regroupant l ensemble des établissements de crédit spécialisés : 300 entreprises,
sociétés financières ou banques, spécialisées en crédit à la consommation, crédit immobilier, affacturage, caution, crédit-bail etc. Frédéric PELESE Adjoint Division Régulation Gestion d Actifs, AMF Frédéric PELÈSE, 38 ans, diplômé de l Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris et titulaire d un MSc en finance d entreprise de la London School of Economics et du diplôme CIIA (Certified International Investment Analyst) délivré par la SFAF, commence sa carrière chez Crédit Agricole Indosuez / Calyon où il passe cinq ans dans l activité de conseil en fusions-acquisitions. Il rejoint l'autorité des marchés financiers en 2005, en tant que chargé de mission à la Direction des émetteurs au sein de la Division des offres publiques d acquisition, où il est en charge de la conformité des OPA et s implique plus particulièrement dans les chantiers de révision de la réglementation française en matière de droit des OPA et des franchissements de seuils. En 2012, il rejoint la Direction de la régulation et des affaires internationales au sein de la Division régulation de la gestion d'actifs. Il représente notamment l AMF aux comités permanents de l ESMA et de l OICV consacrés à la gestion d actifs. Arnaud Pince Avocat conseil, De Pardieu Brocas Maffei Arnaud Pince - Avocat Counsel Banque, Finance & Marchés de capitaux Arnaud Pince est spécialisé dans les domaines de la réglementation bancaire et financière et de la réglementation de la gestion d actifs (agrément des établissements réglementés, constitution de fonds d investissement, distribution des produits financiers ). Il conseille des établissements de crédit et des entreprises d investissement (sociétés de gestion en particulier) tant français qu étrangers. Il a exercé pendant onze ans au sein de l équipe Services Financiers du cabinet Gide Loyrette Nouel (2002-2013). Arnaud Pince est avocat au Barreau de Paris depuis 2002, il est diplômé d un DEA de Droit des Affaires de l Université de Paris II (2000) et de l Institut d Etudes Politiques de Paris, section ECOFI (2000).
Jean-Denis RATHIER Directeur de la conformité, LCL Credit Lyonnais De fin 2009 à ce jour : Directeur de la Conformité LCL Depuis 2007 : Membre de la Direction Générale de LCL Depuis 2007 à 2009 à Bordeaux : Directeur du Réseau Sud-ouest LCL 167 agences sur 12 départements, 2 pôles de Banque Privée. PNB de 205 millions d euros. Effectif : 1200 personnes. De 2005 à 2007 à Paris : Directeur Régional Aulnay/Rosny De 2000 à 2005 à Annecy : Directeur Régional Ain/Savoie/Haute Savoie De 1997 à 2000 à Paris : Directeur Marketing clientèle des Particuliers Edouard-François de LENCQUESAING Délégué général, EIFR Edouard-François de LENCQUESAING est conseillé auprès de PARIS-Europlace et du Pôle de compétitivité FINANCE INNOVATION et est délégué général de l EIFR (European Institute of Financial Regulation), pour : - participer aux différents travaux d amélioration des conditions de compétitivité de la place financière Européenne et du positionnement de la Place financière de Paris dans ce réseau. - conduire les réflexions stratégiques dans le contexte d après crise financière. - lancer les travaux initiaux pour la constitution du Pôle de compétitivité FINANCE INNOVATION en 2006 et le développer - créer en 2008 une Institut de régulation financière européen, l EIFR dont l objet est la facilitation de mise eu œuvre en Europe d une régulation harmonisée. - animer le comité EUROPE de la Place de Paris. Il a débuté sa carrière comme consultant chez ACCENTURE en 1975 puis a rejoint le CCF en 1980. Comme Directeur central au CCF il était en charge des métiers de banque de transactions (conservation des titres et systèmes de paiements) ainsi que des systèmes d informations et des services immobiliers, un département d environ 2 000 collaborateurs. Par ailleurs il a présidé des filiales d administration de Fonds et d Epargne salariale et était administrateur de l UBP. Très impliqué dans les systèmes de Place il était administrateur en particulier de la SICOVAM, de la CRI, du SIT et de SWIFT et président du Cluc des 10 dans la conservation des titres, vice-président de l AFTI et membre de ISSA. Il est administrateur d EUROCCP (filiale à Londres du dépositaire de titres américain DTCC) depuis Mars 2008.
Il a créé sa société de consulting NETMANAGERS en 2003 et est impliqué dans diverses initiatives de business angel. Il est capitaine de Frégate de réserve et ex- adjoint au maire d une commune rurale du Pas de Calais. Il est délégué départemental pour le Pas de Calais pour l Ordre de Malte France.
PRESENTATION EIFR Objectifs & Missions Développer et promouvoir une «smart regulation» à travers l échange entre régulateurs et régulés. Favoriser le dialogue entre régulateurs et régulés, Organiser des conférence et séminaires pour améliorer la compréhension en matière de régulation financière, Contribuer à diffuser et à valoriser la recherche sur la régulation financière, Promouvoir la mise en œuvre des meilleures pratiques de la régulation financière en France et à l étranger. L activité de l EIFR Périmètre couvert : régulation générale, marchés financiers, banque, assurance, gestion d actifs, entreprises et financement de l économie, économie durable, international Conférences à Paris autours d experts de la régulation : Matinales actualité : Députés européens, Rapporteurs sur les directives européennes, Régulateurs, des Experts présentent leur vision, Matinales recherche : un Académique présente ses travaux de recherche, Les RDV de la régulation : des Avocats exposent les points d actualité. Séminaires de formation (éligibles au DIF) : Séminaires spécialisés pour les professionnels de la régulation et des risques (pour réunir dans un contexte d échange régulateurs et régulés), Séminaires généraux sur la régulation financière pour les décideurs économiques et politiques (prochainement). Actions à l international pour promouvoir le modèle de régulation français et européen : Conférences internationales, Accueil de délégations de régulateurs étrangers. Membres fondateurs : Création en 2008 à l initiative de Paris EUROPLACE avec les principaux acteurs de la place financière
CHIFFRES CLES En 2013, l EIFR aura touché près de 2 400 personnes au travers de 41 évènements L EIFR a touché en 2013 plus de 1.700 personnes dans le cadre des 30 manifestations organisées : 13 Séminaires réunissant plus de 530 participants, 13 Matinales réunissant 600 participants, 4 Conférences internationales avec plus de 500 participants, à Zurich, Tokyo, Paris, Beijing, Moscou, Strasbourg, Sotchi, New York et Tunis. L EIFR aura également été invité à intervenir dans 11 conférences internationales, touchant plus de 720 personnes, à Londres, Francfort, Moscou, New-York et Paris. L EIFR depuis son lancement en 2008, a organisé près de 130 évènements et touché plus de 6.700 participants. CALENDRIER Conférence Programme for NAFMII s Members: Risks related to Debt Capital Markets Financing October 20th to 28th 2014 Paris Séminaire Les Risques Opérationnels : Enjeux structurels et défis à venir 5 Novembre 2014 Paris Matinale Régulation et Risques Systémiques avec Christian GOURIEROUX Janvier 2015 Paris Retrouver le détail de nos manifestations (programme détaillé, biographie des intervenants, documents de référence) sur notre site internet INSCRIPTIONS Retrouvez toute l actualité de la régulation financière internationale (agenda européen et international, news, derniers textes règlementaires, conférence française et internationales, documents de référence, articles de recherche, etc ) le sur notre site internet et les réseaux sociaux.