Besoin d information ou d une étude personnalisée? Prenez rendez-vous avec votre conseiller Banque Populaire, ou connectez-vous sur www.banquepopulaire.fr Horizéo, Plan Epargne Enfant et PER-BP sont des contrats assurés par ABP Vie. Entreprise régie par le Code des assurances. Contrats distribués par les établissements bancaires du réseau Banque Populaire. BPCE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 155 742 320 - Siège social : 50, avenue Pierre Mendès France, 75201 Paris cedex 13. BPCE intermédiaire en assurance inscrit à l ORIAS sous le numéro 08045100. Horizéo - Guide WP - 2014 - Ce document n a pas de valeur contractuelle. Guide de l assurance vie bien suivie Sécuriser Ceci est un document à caractère publicitaire Diversifier BANQUE & ASSURANCE www.banquepopulaire.fr BANQUE & ASSURANCE www.banquepopulaire.fr
1 - L assurance vie, c est quoi? Les différents acteurs d un contrat Les atouts de l assurance vie - Une fiscalité avantageuse Les grands objectifs de l assurance vie - Quels besoins? Les différents supports financiers 2 - L assurance vie, ça fonctionne comment? La clause bénéficiaire L alimentation du contrat Les arbitrages La disponibilité Les rachats La garantie de prévoyance en cas de décès Restez connecté à votre contrat d assurance vie
1 - L assurance vie, c est quoi? Le contrat d assurance vie vous permet, grâce à des versements réguliers ou non, de vous constituer ou de chercher à valoriser un capital, tout en profitant d un cadre fiscal avantageux (1) sans limite de montant. Par ce contrat, l assureur s engage à verser le capital qui y est constitué : à l assuré directement, en cours de vie du contrat, s il en fait la demande (2). au(x) bénéficiaire(s) désigné(s), si l assuré décède en cours de vie du contrat. Les différents acteurs d un contrat L adhérent/assuré : Personne physique ayant adhéré au contrat. Il est possible pour une même personne d adhérer à plusieurs contrats d assurance vie. L assuré est également la personne sur laquelle repose le risque et dont le décès déclenche le versement du capital ou de la rente. Bénéficiaire(s) : C est la ou les personnes désignées par l adhérent/assuré pour percevoir le capital ou la rente en cas de décès de l adhérent/assuré. Tout contrat peut comporter plusieurs bénéficiaires, librement choisis par l adhérent. Organisme assureur : C est la personne morale dont le rôle est de couvrir le risque et de verser les prestations garanties si le risque se réalise. (1) Selon dispositions légales en vigueur. (2) Sous réserve de l accord du bénéficiaire acceptant ou du créancier garanti le cas échéant. (3) Il existe des risques à investir sur les supports financiers en unités de compte. La valeur de ces derniers est exposée à des fluctuations, à la hausse ou à la baisse, dont l amplitude peut varier en fonction de la nature de l unité de compte et en fonction de l évolution des marchés financiers. L assureur ne s engage que sur le nombre et non sur la valeur de ces unités de compte, le risque de fluctuation est intégralement supporté par l adhérent. (4) Selon dispositions légales en vigueur. Les atouts de l assurance vie Des versements libres Une disponibilité du capital à tout moment (2) La sécurité du fonds en euros L accès au potentiel de performance des marchés financiers avec les supports financiers en unités de compte (3) Un cadre fiscal privilégié en cas de rachat et en cas de décès (4) Des bénéficiaires librement désignés Une fiscalité avantageuse Véritable outil de transmission du patrimoine et de constitution du capital, le contrat d assurance vie bénéficie d un régime fiscal favorable, que ce soit en matière de rachat ou de transmission : les plus-values constatées en cas de rachat total ou partiel sont d autant moins fiscalisées que la durée de détention du contrat est longue, en cas de décès de l assuré, le capital transmis n entre pas dans le calcul des droits de succession. CONSEIL Selon les dispositions légales actuelles, il est fortement conseillé de conserver votre contrat d assurance vie au moins 8 ans pour optimiser la fiscalité en cas de rachat. Pour plus d informations sur la fiscalité de votre contrat, appuyez-vous sur l annexe fiscale qui vous a été remise par votre conseiller. Les indications générales sur la fiscalité sont données à titre purement indicatif et sous réserve de l évolution des dispositions législatives et règlementaires en vigueur. 1 - L assurance vie, c est quoi?
Les grands objectifs de l assurance vie - Quels besoins? Chercher à constituer ou valoriser un capital Préparer l avenir de ses enfants/petits enfants Préparer sa retraite Transmettre un patrimoine Si vous avez différents besoins, vous pouvez adhérer à plusieurs contrats et attribuer à chaque contrat un objectif précis. Horizéo Plan Épargne Enfant PER - BP Les différents supports financiers (2) Les supports financiers (2) disponibles sur un contrat d assurance vie sont principalement de deux types : Le fonds en euros Il offre une sécurité de votre épargne. Le fonds en euros est investi majoritairement en obligations et le capital est totalement garanti à tout moment quelles que soient les performances des marchés financiers. Les supports financiers en unités de compte (UC) (2) Il s agit essentiellement d OPC * sous forme de FCP * et SICAV *. Ces supports en unités de compte (2) sont investis sur les marchés financiers et vous permettent d espérer une performance de rendement plus élevée que sur le fonds en euros, en contrepartie d une prise de risque en capital. 1 - L assurance vie, c est quoi? Assurance vie multisupport nouvelle génération accessible et modulable Assurance vie multisupport intergénérationnel Assurance vie multisupport s inscrivant dans le cadre fiscal avantageux (1) du Plan Epargne Retraite Populaire L objectif de gestion et les caractéristiques de chaque support financier en unités de compte (2) sont détaillés dans les DICI (Document d Information Clé pour l Investisseur) que votre conseiller vous a remis à la signature de votre contrat ou sur simple demande auprès de votre conseiller. Chercher à constituer un capital Préparer votre retraite Transmettre votre patrimoine Préparer l avenir de vos enfants ou petits-enfants Préparer votre retraite (1) Selon dispositions légales en vigueur. (2) Il existe des risques à investir sur les supports financiers en unités de compte. La valeur de ces derniers est exposée à des fluctuations, à la hausse ou à la baisse, dont l amplitude peut varier en fonction de la nature de l unité de compte et en fonction de l évolution des marchés financiers. L assureur ne s engage que sur le nombre et non sur la valeur de ces unités de compte, le risque de fluctuation est intégralement supporté par l adhérent. (3) Sous réserve de l accord du créancier garanti le cas échéant * OPC : Organisme de placement collectif. FCP : Fonds commun de placement. SICAV : Société d investissement à Capital Variable. À retenir Le contrat d assurance vie multisupport permet d investir sur le fonds en euros et/ou sur des supports financiers en unités de compte (2). Si votre situation change, vous pouvez modifier (3) la répartition de votre capital entre les différents supports financiers (2) en fonction de votre profil investisseur et de vos besoins et objectifs. Rapprochez-vous de votre conseiller pour vous orienter au mieux dans cette démarche.
2 - L assurance vie, ça fonctionne comment? L alimentation du contrat Vous pouvez alimenter votre contrat à tout moment, et sans limite de montant, de deux façons : Par versements libres, c est-à-dire de manière ponctuelle ; Par versements programmés, c est-à-dire automatiquement selon un montant et une périodicité que vous choisissez. e La clause bénéficiaire La clause bénéficiaire est un élément central de votre contrat d assurance vie. Pour transmettre votre patrimoine dans les meilleures conditions, il est donc nécessaire que vous y portiez la plus grande attention. CONSEIL Votre situation change? Prenez rendez-vous avec votre conseiller! La clause bénéficiaire est modifiable quand vous le souhaitez (1). Aussi, à chaque événement important de votre vie (naissance, mariage, divorce, décès ), il est nécessaire de repenser la rédaction de votre clause bénéficiaire afin qu elle corresponde au mieux à vos souhaits et besoins. Investissez à votre rythme, de manière simple et automatique en mettant en place des versements programmés Hisséo Vie. Votre effort d investissement est étalé dans le temps et la valeur d acquisition des supports financiers en unités de compte (2) est lissée. En fonction de votre appétence au risque, de votre profil investisseur et de vos besoins et objectifs, vous pouvez répartir vos versements programmés entre le fonds en euros et des supports financiers en unités de compte (2). De cette façon, vous lissez les mouvements haussiers et baissiers des marchés financiers. 2 - L assurance vie, ça fonctionne comment? (1) Sous réserve de l accord du bénéficiaire acceptant le cas échéant. (1) Sous réserve de l accord du bénéficiaire acceptant le cas échéant. (2) Il existe des risques à investir sur les supports financiers en unités de compte. La valeur de ces derniers est exposée à des fluctuations, à la hausse ou à la baisse, dont l amplitude peut varier en fonction de la nature de l unité de compte et en fonction de l évolution des marchés financiers. L assureur ne s engage que sur le nombre et non sur la valeur de ces unités de compte, le risque de fluctuation est intégralement supporté par l adhérent.
Les arbitrages Au sein d un contrat d assurance vie, vous pouvez effectuer des arbitrages entre les différents supports financiers (1) proposés, c est-à-dire transférer d un support à un autre tout ou partie de votre capital. Différentes options d arbitrages automatiques peuvent être disponibles au sein d un contrat d assurance vie. Sécurisation des plus-values Pour sécuriser automatiquement sur le fonds en euros de votre contrat les plus-values réalisées sur les supports financiers en unités de compte (1) de votre choix. Dynamisation des plus-values Pour diversifier automatiquement les intérêts générés par le fonds en euros de votre contrat, sur les supports financiers en unités de compte (1) de votre choix. Diversification progressive du capital Pour diversifier progressivement un investissement initialement réalisé sur le fonds en euros de votre contrat vers les supports financiers en unités de compte (1) de votre choix. Stop-loss relatif (ou Limitation des moins-values) Pour sécuriser automatiquement sur le fonds en euros de votre contrat le capital constitué sur les supports financiers en unités de compte (1) de votre choix en cas de baisse de performance de ces derniers. Le couloir des performances Pour sécuriser automatiquement sur le fonds en euros de votre contrat les plus-values réalisées sur les supports financiers en unités de compte (1) de votre choix grâce aux hausses de performance ou le capital constitué sur ces derniers en cas de baisse de performance. Ces différentes options sont disponibles sans frais supplémentaires au sein de votre contrat Horizéo. Les options d arbitrages automatiques sont exclusives les unes des autres. La mise en place d une nouvelle option nécessite la suspension de l option en place sur le contrat. Si vous optez pour les options Stop loss relatif par support ou Couloir des performances, vous êtes informé par e-mail le mois suivant, du déclenchement d un ou plusieurs arbitrages automatiques. (1) Il existe des risques à investir sur les supports financiers en unités de compte. La valeur de ces derniers est exposée à des fluctuations, à la hausse ou à la baisse, dont l amplitude peut varier en fonction de la nature de l unité de compte et en fonction de l évolution des marchés financiers. L assureur ne s engage que sur le nombre et non sur la valeur de ces unités de compte, le risque de fluctuation est intégralement supporté par l adhérent. La disponibilité Les avances Pour répondre à un besoin ponctuel, l assureur peut vous consentir, pour une durée limitée, une avance sur une partie de la valeur de rachat de votre contrat, sans en modifier le fonctionnement. Ainsi, le capital constitué sur le contrat sert de garantie à l assureur et en contrepartie de cette avance, vous vous engagez à lui verser des intérêts, à un taux déterminé sur la somme qui vous a été avancée. L avance est remboursable selon les modalités contractuellement prévues. L avance n entame en aucun cas la valeur de rachat du contrat. Il n y a donc aucune taxation, contrairement à un rachat. Si vous avez un besoin temporaire de trésorerie, et en fonction de l ancienneté de votre contrat, l avance peut être une bonne alternative à un rachat : Vous n entamez pas la valeur de rachat de votre contrat qui continue à porter des intérêts, pour la part investie sur le fonds en euros. Le montant avancé n est soumis à aucune fiscalité, contrairement au rachat. 2 - L assurance vie, ça fonctionne comment?
Les rachats Vous êtes libre à tout moment de faire un rachat, c est-à-dire de retirer une partie ou la totalité du capital constitué sur votre contrat (1)(2) : Le rachat partiel Vous pouvez effectuer un rachat partiel pour un besoin ponctuel, et récupérer ainsi une partie des sommes investies. Les rachats partiels programmés Vous pouvez mettre en place des rachats partiels programmés pour obtenir un complément de revenus réguliers (mensuels, trimestriels, ou annuels). Le rachat total Si vous souhaitez prélever la totalité des sommes investies sur votre contrat d assurance vie, vous pouvez demander le rachat total de votre contrat. Cela correspond à la fermeture définitive du contrat. À chaque opération de rachat (total, partiel, partiels programmés) vous devez choisir l option fiscale (3) qui y est applicable : Impôt sur le revenu : il vous appartiendra de déclarer les intérêts et/ou plus-values générés par le rachat dans vos revenus imposables. Prélèvement forfaitaire libératoire : il vous appartiendra de déclarer les intérêts et/ou plus-values générés par le rachat dans vos revenus, sans vous acquitter de l imposition, l assureur ayant appliqué directement le prélèvement forfaitaire libératoire. CONSEIL Si vous avez un besoin temporaire de trésorerie, et selon l ancienneté de votre contrat, l avance peut être une solution plus avantageuse que le rachat. N hésitez pas à en parler avec votre conseiller. (1) Sous réserve de l accord du bénéficiaire acceptant ou du créancier garanti le cas échéant. (2) Selon conditions générales valant notice d information du contrat (3) Outre la fiscalité, des prélèvements sociaux peuvent être dus et sont alors prélevés à la source par l assureur, quelle que soit l option fiscale retenue. La garantie de prévoyance en cas de décès Elle permet à vos bénéficiaires de percevoir un capital au moins équivalent à la somme de vos versements (1), en cas de baisse de performance des supports financiers en unités de compte (2) que vous avez sélectionné. Exemple : Vous arbitrez 10 000 du fonds en euros vers des supports financiers en unités de compte (2). En année 5, la valeur investie sur ces supports financiers (2) s élève à 4 000 en raison d une baisse de performance des supports sélectionnés. En cas de décès en année 5, grâce à la garantie de prévoyance incluse à votre contrat, vos bénéficiaires percevront les 10 000 correspondant à la somme des primes investies sur les supports financiers en unités de compte (2), malgré une moins-value de 6 000. 10 000 5 000 Année 1 4 000 Année 2 Année 3 Année 4 Année 5 Au sein de votre contrat Horizéo, cette garantie est incluse sans sélection médicale et couvre jusqu à 300 000 de moins-values (toutes adhésions confondues pour un même assuré) (3). Dans cet exemple la garantie a couvert 6 000 de moins-values. (1) Le capital versé en cas de décès est au minimum égal au cumul des primes nettes de frais d entrée versées par l adhérent, réduit, le cas échéant, proportionnellement aux rachats partiels effectués, ainsi que de l avance en cours et des impôts et taxes éventuels, sous réserve des conditions mentionnées dans vos conditions générales valant notice d information. (2) Il existe des risques à investir sur les supports financiers en unités de compte. La valeur de ces derniers est exposée à des fluctuations, à la hausse ou à la baisse, dont l amplitude peut varier en fonction de la nature de l unité de compte et en fonction de l évolution des marchés financiers. L assureur ne s engage que sur le nombre et non sur la valeur de ces unités de compte, le risque de fluctuation est intégralement supporté par l adhérent. (3) La garantie est renouvelable annuellement et cesse automatiquement au bout de 10 ans à compter de l adhésion et/ou au 85 ème anniversaire de l assuré. 2 - L assurance vie, ça fonctionne comment?
Restez connecté à votre contrat d assurance vie Avec votre contrat Horizéo, vous serez informé par e-mail, chaque trimestre, du support financier en unités de compte (1) ayant réalisé la meilleure performance depuis le début de l année, parmi la sélection de supports financiers en unités de compte (1) proposés sur votre contrat (2). Retrouvez les conseils pour vous accompagner dans la gestion de votre contrat et votre guide en version téléchargeable Si vous êtes abonné Cyber+, vous pourrez mettre en place : des versements programmés Hisséo Vie ; des versements complémentaires ; effectuer des arbitrages entre les supports financiers (1) proposés sur votre contrat. En savoir plus sur l assurance vie? Rendez-vous sur le site www.actuassurancevie.com (1) Il existe des risques à investir sur les supports financiers en unités de compte. La valeur de ces derniers est exposée à des fluctuations, à la hausse ou à la baisse, dont l amplitude peut varier en fonction de la nature de l unité de compte et en fonction de l évolution des marchés financiers. L assureur ne s engage que sur le nombre et non sur la valeur de ces unités de compte, le risque de fluctuation est intégralement supporté par l adhérent. (2) Ce service d information est inclus à votre contrat. Toutefois si vous ne souhaitez plus recevoir ces informations, un lien de désabonnement figure dans chaque e-mail envoyé. Flashez ce code grâce à votre mobile ou votre tablette Restez connecté à votre contrat d assurance vie...