ACCOMPAGNER LE REPRENEUR OU CÉDANT D ENTREPRISE DÉMARCHE TEO : Transmission d Entreprise Optimisée Accompagner le dirigeant avant, pendant et après la reprise ou la transmission de son entreprise, dans l organisation optimale de sa protection sociale et patrimoniale, dans le cadre d une démarche interprofessionnelle.
QUI SOMMES- NOUS? Pour répondre à tous les besoins en assurance de personnes, tout au long de la vie des sociétés, pour les particuliers, les salariés, les retraités et les indépendants, AG2R LA MONDIALE intervient principalement dans 4 domaines d activité : La retraite, régimes obligatoires (ARRCO et AGIRC) et facultatifs (régimes collectifs art. 83 et art. 39, retraite individuelle, loi Madelin, etc.). La prévoyance, obligatoire ou facultative, individuelle ou collective (plus de 60 accords de branches professionnelles). L épargne individuelle ou salariale et la protection patrimoniale. La santé individuelle ou collective. Nous proposons également des solutions spécifiques à la transmission d entreprise comme la garantie de passif et d actif net TEO - Transmission d Entreprise Optimisée, les garanties croisées entre associés, les garanties homme-clé, etc. ag2r LA MONDIALE intervient aussi sur les thèmes d actualité et des sujets innovants tels que l action sociale, les services à la personne, la dépendance, la gestion des âges et la prévention de la santé en entreprise. AG2R LA MONDIALE accompagne le dirigeant tout au long de sa vie active, de la création ou reprise à la transmission de son entreprise. Nos conseillers, spécialistes de la protection sociale et patrimoniale reconnus par les professions du conseil, vous proposent la démarche interprofessionnelle TEO dans le cadre de la transmission de l entreprise (reprise, cession ou donation). La maitrise des environnements sociaux et patrimoniaux confère à cette démarche une valeur ajoutée encore plus forte dans le cadre des transmissions familiales ou à des salariés. 2
audit de pro sociale PATRIMON NOUS ACCOMPAGNONS L TOUT AU LONG DE SA VIE MAIS AUSSI APRèS! CRÉATION Affiliations aux caisses de retraite obligatoires Analyse du statut social du dirigeant et de son conjoint participant Mise en place de la protection sociale du dirigeant et de ses salariés TRANSMISSION CESSION OU DONATION Sécurisation de l après cession : évaluation des besoins en matière de revenus futurs et manques éventuels, révision de tous les paramètres de protection sociale et patrimoniale Définition des objectifs de protection et de transmission du patrimoine Élaboration d une feuille de route interprofessionnelle de la transmission Mise en place des éléments d assurance patrimoniale et de protection sociale Analyse de la conformité des régimes d assurances collectives en place Analyse et provisionnement du Passif social (indemnités de fin de carrière) Gestion patrimoniale de la garantie de passif et d actif net avec un support avantageux pour le cédant et sécurisant pour le repreneur 3
DIRIGEANT ACTIVE REPRISE ction t LE Audit de protection sociale du repreneur et de sa famille Analyse des régimes d assurances collectives en place et de leur conformité Analyse du statut social du dirigeant et de son conjoint participant. Cet apport oriente le choix de la forme juridique de la structure de reprise Arbitrage et optimisation des rémunérations futures Mise en œuvre d une feuille de route interprofessionnelle de la reprise Mise en place de la protection sociale des dirigeants, de la protection assurancielle des associés et de l entreprise Mise en œuvre des supports de Protection du patrimoine adaptés aux objectifs Aide sur l approche Garantie financière à la garantie de passif. DÉVELOPPEMENT Analyse du statut social du dirigeant et de son conjoint participant Arbitrage et optimisation des rémunérations immédiates et différées Suivi de l évolution de la protection sociale du dirigeant, protection des associés et de l entreprise Protection et progression du patrimoine Études de solutions collectives, outils de motivation et fidélisation des salariés 4
SPéCIALISTE DE LA PROTECTION SOCIALE ET PATRIMONIALE AUPRèS DES PROFESSIONNELS Nous avons élaboré avec nos partenaires conseils l enchainement complet des analyses et conseils dans les domaines : Juridique Protection sociale Protection patrimoniale Économique et fiscal afin d accompagner les dirigeants d entreprise en phase de reprise ou transmission (cession donation). Nous nous sommes par ailleurs dotés des compétences et outils pour répondre à la demande clairement exprimée de nos clients chefs d entreprises (1) afin : De leur offrir une visibilité sur la situation après la transmission d entreprise au niveau financier et patrimonial : - revenus nets : objectifs et manques éventuels, - protection et transmission du patrimoine (personnel et professionnel), - protection sociale (santé, prévoyance, dépendance, retraite du couple ou en cas de veuvage). D intervenir en amont de la transmission de leur entreprise pour les aider à l organiser de façon optimale au niveau social et fiscal, afin de répondre à leurs objectifs financiers et patrimoniaux à court, moyen et long terme. De mettre en œuvre les solutions d assurance de la personne et d épargne patrimoniale pour atteindre leurs objectifs financiers. D aider le repreneur dans le choix de son statut social de chef d entreprise et dans l optimisation de la couverture sociale de ses salariés pour mieux les fidéliser. UNE DÉMARCHE interprofession- NELLE Plutôt que de cloisonner les domaines d intervention, au risque d être non exhaustif et de manquer de cohérence, la démarche TEO - Transmission d Entreprise Optimisée - s appuie sur l expertise de vos conseils : expert comptable, avocat, et notaire pour vous aider à atteindre vos objectifs dans le cadre de la reprise ou de la transmission de l entreprise, sans occulter les aspects essentiels de la protection sociale et patrimoniale. NOS CLIENTS TÉMOIGNENT M me Laurent, pharmacienne, Paris. «La vision protection sociale et patrimoniale des spécialistes qui m ont accompagné aux côtés de mes autres conseils m a permis d avoir une visibilité sur mon avenir et d aborder sereinement ma vie future.» (1) Résultats de l enquête AG2R LA MONDIALE réalisée auprès de 500 DE NOS clients en 2008. M. Blau, industriel, Albi. «On m a aidé à organiser un cumul entre emploi et retraite sur mes dernières années d activité professionnelle, ce qui a largement contribué à la réussite de ma transmission d entreprise.» 5
ACCOMPAGNER LE REPRENEUR LES APPUIS DE LA DÉMARCHE TEO PROPOSÉS AU REPRENEUR CHANGEMENT DE STATUT Le repreneur d activité, dans un contexte qui peut s avérer nouveau pour lui, doit impérativement bénéficier de conseils adaptés pour prendre les bonnes décisions au bon moment. Vous aider, aux côtés de vos conseils, dans le choix d un statut social en tenant compte : - des aspects juridiques et économiques du montage de la reprise, validés par votre conseil (juridique et fiscal), - du coût du statut social et de son rendement prestations / charges, - de vos objectifs patrimoniaux et de votre état de santé. Vous aider dans le choix d un statut social pour votre conjoint s il participe à la reprise. Évaluer et combler le risque décès, tant au niveau familial (protection du conjoint, des enfants) que professionnel (protection de l entreprise, des associés). Vous aider à comprendre les mécanismes d optimisation de la rémunération et nos solutions de rémunérations périphériques. Vous donner toute visibilité sur le chiffrage du coût de votre protection sociale et mettre en œuvre les solutions d assurance de la personne pour répondre à vos objectifs. Vous aider à maintenir, améliorer et valoriser la protection sociale de vos futurs salariés. Que faisons Nous aux cotés du dirigeant repreneur? Faire exprimer les objectifs de protection sociale et patrimoniale Identifier la situation la moins coûteuse pour l entreprise et le dirigeant 1 2 Analyser le statut social du dirigeant et de son conjoint 3 Aider dans le choix de la forme juridique de l entreprise reprise 4 Audit de Protection Sociale dont analyse approfondie des conséquences du décès du dirigeant 5 Aide à l arbitrage des rémunérations futures / dividendes 6 Mettre en œuvre toutes les solutions d assurance selon notre engagement 7 + analyser la politique salariale et proposer les solutions collectives 6
NOS SOLUTIONS POUR LE REPRENEUR Le dirigeant et sa famille Complémentaire santé : assurer le remboursement des frais médicaux de la famille. Prévoyance - arrêt de travail et couverture décès : prévoir le versement de revenus de substitution en cas d arrêt de travail ou le versement de capitaux ou de rentes au conjoint en cas de décès du dirigeant. Création de revenus futurs à la retraite : mettre en place les solutions pour maintenir le niveau de vie à la retraite. Assurance vie et capitalisation : protéger une partie du patrimoine sur des supports financiers adaptés. Responsabilité civile du dirigeant : couverture par un contrat d assurance de ce risque majeur pour le chef d entreprise. L entreprise Viabilité de la cession avec la Garantie de passif TEO : donner un moyen complémentaire au cédant de vous garantir le passif et l actif net de la société rachetée. Protection de l entreprise : - Garantie homme-clé : protéger l entreprise en cas de disparition de son dirigeant ou d un homme-clé de l entreprise par le versement d un capital - Garantie entre associés : donner les moyens, en cas de décès de l un d entre eux, de racheter les titres aux héritiers. Les salariés Épargne salariale, santé, prévoyance et retraite collective : vous permettre de protéger, motiver et fidéliser vos salariés. 7
ACCOMPAGNER LE cédant LES APPUIS DE LA DÉMARCHE TEO PROPOSÉS AU CÉDANT SUR MESURE Qu il souhaite prendre sa retraite ou poursuivre une activité, la démarche TEO fait bénéficier le cédant de tous les conseils et services adaptés à sa situation personnelle future. Expliquer toutes les problématiques sociales et patrimoniales qu il va falloir aborder. Donner la visibilité sur la situation après la transmission d entreprise en matière de : - protection sociale (couverture maladie, couverture décès), - état du revenu futur net d impôts par rapport aux objectifs : revenu patrimonial, revenu social, et manques éventuels identifiés, - transmission du patrimoine (comment serait transmis le patrimoine selon la situation actuelle). Réaliser avec vos partenaires conseils (avocat, notaire, expert-comptable) une feuille de route précisant les modalités optimales pour transmettre votre patrimoine professionnel dans les conditions fiscales et sociales les plus avantageuses, et afin d atteindre au mieux les objectifs que vous aurez exprimés. Faire exprimer les objectifs de revenus futurs et de transmission du patrimoine 1 2 Proposer des solutions d assurance de personne et d épargne patrimoniale pour atteindre vos objectifs en matière de revenus et de protection sociale et patrimoniale. Que faisons Nous aux cotés du dirigeant CÉDANT? Analyser la situation patrimoniale actuelle Proposer une feuille de route de la cession 3 Accompagner le cédant avec ses conseils 4 Aider le cédant à présenter les éléments sociaux à son repreneur 5 Proposer toutes les solutions L aider à d assurance de atteindre ses personne au objectifs de cédant revenus nets et de protection sociale et patrimoniale 7 + Mise en œuvre des solutions et Garantie de passif TEO pour les cessions de sociétés 6 8
NOS SOLUTIONS POUR LE CÉDANT Le dirigeant et sa famille Complémentaire santé : assurer le remboursement des frais médicaux de la famille Prévoyance couverture décès : prévoir le versement de revenus de substitution ou le versement de capitaux pour le conjoint en cas de décès du dirigeant Création de revenus futurs après la cession ou la donation de l outil professionnel : mettre en place les solutions pour atteindre les objectifs fixés après transmission Couverture dépendance : prévoir cette situation à long terme Assurance vie et capitalisation : mise en œuvre des outils pour combiner une gestion efficace des revenus futurs et de la protection transmission du patrimoine. Viabilité de la cession avec la Garantie de passif TEO : alternative patrimoniale aux solutions traditionnelles, généralement coûteuses et pénalisantes, la solution Garantie de passif et d actif net TEO permet d inscrire dans une logique de long terme la couverture de ce risque à court terme. L entreprise et ses salariés Analyse et provisionnement du passif social : les indemnités de fin de carrière constituent un passif qui est généralement mis en exergue par le repreneur afin de faire baisser le prix de la cession. Un provisionnement de ce passif peut être réalisé à moindre coût fiscal L épargne salariale. 9
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UNE DÉMARCHE INTER- PROFESSIONNELLE L accompagnement d un dirigeant repreneur ou cédant dans le cadre de la transmission d une entreprise nécessite un enchaînement d analyses et de conseils dans les domaines : Juridique Protection Sociale Protection Patrimoniale Économique et fiscal Seule une réunion d experts travaillant de concert autour des objectifs du dirigeant permettra d aboutir à une transmission totalement réussie. En effet, si les problématiques qui se situent au niveau de la reprise, de la cession ou de la donation de l entreprise elle-même sont majeures, elles sont également très sensibles au niveau personnel pour le dirigeant qui a besoin d avoir une visibilité sur les conséquences sociales et patrimoniales de son futur statut, qu il cesse ou continue son activité professionnelle. Il pourra ainsi aborder sereinement cette transmission d entreprise en ayant assuré son avenir, pris les décisions en amont de la transmission qui lui permettront de se rapprocher au plus près de ses objectifs en terme de revenus nets, de protection et de transmission du patrimoine, et de protection sociale de sa famille. Le tout au meilleur coût fiscal et social et en anticipation grâce à cet accompagnement interprofessionnel coordonné. 11
C est pourquoi, nous avons réuni un groupe de partenaires conseils, experts comptables, avocats, notaires, autour des problématiques des cédants et des repreneurs pour établir la liste des types de démarches d accompagnement inter professionnelles. Ces fiches, qui établissent la base de l accompagnement nécessaire pour les dirigeants, permettent d identifier les professionnels intervenants, de construire la feuille de route de la transmission et d aider le dirigeant à mettre en œuvre les préconisations en synergie avec ses conseils. Elles sont la base de toute notre méthode de travail et d accompagnement que nous proposons au dirigeant et à ses conseils. 12
L OFFRE AG2R LA MONDIALE POUR LES professionnels AG2R LA MONDIALE offre une gamme étendue de solutions de santé, de prévoyance, d épargne et de retraite. PROFESSIONNELS SANTÉ Complémentaire santé Prévoyance incapacité et invalidité Décès Épargne Constitution d un capital Transmission d un patrimoine Retraite revenus à vie AG2R LA MONDIALE 104-110 Bd Haussmann 75379 Paris Cedex 08 Tél. : 0970 808 808 (Numéro non surtaxé) www.ag2rlamondiale.fr La Mondiale - Société d assurance mutuelle sur la vie et de capitalisation. Entreprise régie par le Code des assurances. RCS Lille D775 625 635 Siège social : 32, avenue Émile Zola, Mons-en-Barœul 59896 LILLE CEDEX 9 072011-3998 - document non contractuel à caractère publicitaire