01.I. indiv. 01.II. individuelle circulation 01.III. collect. 01.IV. dépendance 01.V. accidents de travail loi de 1967 générale



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Transcription:

0 1 A C C I D E N T I. indiv. II. individuelle circulation III. collect. générale 1. indiv. 2. forfait 3. droit (2) + (3) 4. générale commun collect. 01.I. indiv. 01.II. individuelle circulation 01.III. collect. 01.IV. dépendance 01.V. accidents de travail loi de 1967 générale 01.I.1. indiv. 01.II.1.forfait 01.II.2. droit (01.II.1) + (01.II.2) 01.III.1. collect. 01.IV.1. individuelle 01.IV.2. collective (01.IV.1) + (01.IV.2) 01.V.1. risque professionnel 01.V.2. risque chemin du travail (01.V.1) + (01.V.2) générale commun IV. autres TOTAL I à IV 5. multiris. 6. autres (5) + (6) voyages que 5 01.VI. accidents de travail loi de 1971 01.VII. accident de travail loi de 1971 01.VIII. autres TOTAL sauf gens de maison gens de maison 01.I à 01.VIII 01.VI.1. risque professionnel 01.VI.2. risque chemin du travail (01.VI.1) + (01.VI.2) 01.VII.1. gens de maison 01.VIII.1.multiris. 01.VIII.2. autres (01.VIII.1) + (01.VIII.2) voyages que 01.VIII.1. Annexe 1

0 2 M A L A D I E V. rev. garanti VI. rev. garanti VII. autres VIII. autres TOTAL individ. collect. cont. ind. cont. collect. V à VIII 7. rev. garanti 8. rev. garanti 9. autres 10. autres individ. collect. cont. ind. cont. collect. 02.I. rev. garanti 02.II. rev. garanti 02.III. dépendance 02.IV.autres 02.V.autres TOTAL individ. collect. cont. ind. cont. collect. 02.I à 02.V 02.I.1. rev. garanti 02.II.1. rev. garanti 02.III.1. individuelle 02.III.2. collective (02.III.1) + (02.III.2) 02.IV.1.autres 02.V.1. autres individ. collect. cont. ind. cont. collect.

0 3 C O R P S D E V E H I C U L E S T E R R E S T R E S IX. tourisme et affaires X. deux roues XI. autres ou usage mixte bus/cars 11. dégâts 12. vol 13. autres (11) à (13) 14. dégâts 15. vol 16. autres (14) à (16) 17. dégâts 18. vol 19. autres matériels matériels matériels 03.I. tourisme et affaires 03.II. deux roues 03.III. autres ou usage mixte bus/cars 03.I.1.dégâts 03.I.2. vol 03.I.3. autres (03.I.1) à (03.I.3) 03.II.1. dégâts 03.II.2. vol 03.II.3. autres (03.II.1) à (03.II.3) 03.III.1. dégâts 03.III.2. vol 03.III.3. autres matériels matériels matériels autres véh. non taxis et voit. de location transp. ch. mma<=3,5t transp. ch. mma>3,5t autom. 20. dégâts 21. vol 22. autres 23. dégâts 24. vol 25. autres 26. dégâts 27. vol 28. autres 29. autres véh. (17) à (29) matériels matériels matériels non autom. TOTAL IX à XI autres véh. non taxis et voit. de location transp. ch. mma<=3,5t transp. ch. mma>3,5t autom. 03.III.4. dégâts 03.III.5. vol 03.III.6. autres 03.III.7. dégâts 03.III.8. vol 03.III.9. autres 03.III.10.dégâts 03.III.11. vol 03.III.12. autres 03.III.13. autres véh. (03.III.1) à (03.III.13) matériels matériels matériels non autom. TOTAL 03.I à 03.III

04, 05, 06, 07 T R A N S P O R T XII. XIII. XIV. TOTAL corps marchand. respons. XII à XIV 30. corps 31. march. 32. respons. BRANCHE 04 BRANCHE 05 BRANCHE 06 BRANCHE 07 04.I. 05.I. 06.I. 07.I. corps matériel ferroviaire corps véhicules aériens corps véhicules maritimes march. transportées 04.I.1. corps matériel ferroviaire 05.I.1.corps véhicules aériens 06.I.1. corps véhicules maritimes 07.I.1. march. transportées

0 8, 0 9 I N C E N D I E E T A U T R E S D O M M A G E S A U X B I E N S XV. risques visés par A.R. du 1/2/88 XVI. risques visés par A.R. du 1/2/88 habitations risques agricoles 33. incendie 34. tempête 35. catastrophes 36. vol,vand. 37. conflits 38. autres (33) à (38) 39. incendie 40. tempête 41. catastrophes 42. vol,vand. p. connex., élect. natur. malveil. travail p. connex., élect. natur. malveil. 08,09.I.risques visés par A.R. du 1/2/88 08,09.II.risques visés par A.R. du 1/2/88 habitations risques agricoles 08,09.I.1.incendie 08,09.I.2. tempête 08,09.I.3. catastrophes 08,09.I.4. vol,vand. 08,09.I.5.conflits 08,09.I.6. autres (08,09.I.1) à (08,09.I.6) 08,09.II.1.incendie 08,09.II.2. tempête 08,09.II.3. catastrophes 08,09.II.4. vol,vand. p. connex., élect. natur. malveil. travail p. connex., élect. natur. malveil. XVII. risques visés par A.R. du 1/2/88 entreprises 43. conflits 44. autres (39) à (44) 45. incendie 46. tempête 47. catastrophes 48. vol,vand. 49. conflits 50. autres (45) à (50) travail p. connex., élect. natur. malveil. travail 08,09.III.risques visés par A.R. du 1/2/88 entreprises 08,09.II.5. conflits 08,09.II.6. autres (08,09.II.1) à (08,09.II.6) 08,09.III.1.incendie 08,09.III.2. tempête 08,09.III.3. catastrophes 08,09.III.4. vol,vand. 08,09.III.5. conflits 08,09.III.6. autres (08,09.III.1) à (08,09.III.6) travail p. connex., élect. natur. malveil. travail

0 8, 0 9 I N C E N D I E E T A U T R E S D O M M A G E S A U X B I E N S XVIII. risques visés par A.R. du 1/2/88 XIX. risques non visés par A.R. du 1/2/88 autres que XV à XVII tout sauf assurances techniques tout sauf (64) et (65) 51. incendie 52. tempête 53. catastrophes 54. vol,vand. 55. conflits 56. autres 57. objets (51) à (57) 58. incendie 59. tempête 60. catastrophes 61. vol,vand. 62. conflits 63. autres p. connex., élect. natur. malveil. travail spéciaux p. connex., élect. natur. malveil. travail 08,09.IV. risques visés par A.R. du 1/2/88 08,09.V. risques non visés par A.R. du 1/2/88 autres que 08,09.I. à 08,09.III. tout sauf assurances techniques tout sauf (08,09.V.7) et (08,09.V.8) 08,09.IV.1 incendie 08,09.IV.2. tempête 08,09.IV.3. catastrophes 08,09.IV.4. vol,vand. 08,09.IV.5. conflits 08,09.IV.6. autres 08,09.IV.7.objets (08,09.IV.1) à (08,09.IV.7) 08,09.V.1. incendie 08,09.V.2. tempête 08,09.V.3. catastrophes 08,09.V.4. vol,vand. 08,09.V.5. conflits 08,09.V.6. autres p. connex., élect. natur. malveil. travail spéciaux p. connex., élect. natur. malveil. travail XX. risques non visés par A.R. du 1/2/88 TOTAL assurances techniques XV à XX 64. ob. spéc. 65. récolte (58) à (65) 66. bris. 67. t. risques 68. montages- 69. inst. él. 70. autres (66) à (70) banq. anim. machines chantiers essais cour faible as. techn. 08,09.VI.risques non visés par A.R. du 1/2/88 TOTAL assurances techniques 08,09.I. à 08,09.VI. 08,09.V.7. ob. spéc. 08,09.V.8. récolte (08,09.V.1) à (08,09.V.8) 08,09.VI.1. bris. 08,09.VI.2. t. risques 08,09.VI.3. montages- 09,09.VI.4. inst. él. 08,09.VI.5 autres (08,09.VI.1) à (08,09.VI.5) banq. anim. machines chantiers essais cour faible as. techn.

1 0 a R. C. V E H I C U L E S T E R R E S T R E S A U T O M O T E U R S XXI. tourisme et aff. XXII. deux XXIII. autres TOTAL us. mixte roues XXI à XXIII 71. tourisme et aff. 72. deux 73. bus/cars 74. taxis 75. trans. ch. 76. trans. ch. (73) à (76) us. mixte roues véh. loc. mma<=3,5t mma>3,5t 10a.I. tourisme et aff. 10a.II.deux 10a.III. autres TOTAAL us. mixte roues 10a.I.à 10a.III. 10a.I.1.tourisme et aff. 10a.II.1. deux 10a.III.1.bus/cars 10a.III.2. taxis 10a.III.3. trans. ch. 10a.III.4. trans. ch. (10a.III.1.) à (10a.III.4.) us. mixte roues véh. loc. mma<=3,5t mma>3,5t

10b, 11, 12, 13* T R A N S P O R T XII. XIII. XIV. TOTAL corps marchandises responsabilité XII à XIV 30.corps 31. marchandises 32. responsabilité BRANCHE 10b BRANCHE 11 BRANCHE 12 BRANCHE 13* 10b.I. 11.I. 12.I. 13*.I. R.C. ferroviaire R.C. transporteur R.C. véhicules aériens R.C. véhicules maritimes et autres R.C. transport 10b.I.1. R.C. transporteur 11.I.1. R.C. véhicules aériens 12.I.1. R.C. véhicules maritimes 13*.I.1. R.C. ferroviaire et autres R.C. transport

1 3 A U T R E S R. C. ( sauf transport) XXIV. R.C. vie privée XXV. R.C. exploitation/livraison R.C. produits 77. R.C. vie 78. autres R.C. (77)+(78) 79. R.C. 80. R.C. livr. 81. R.C. 82. R.C. (79) à (82) priv. gén. vie priv. exploit. R.C. prod. pollution nucléaire 13.I.R.C. vie privée 13.II.R.C. exploitation/livraison R.C. produits 13.I.1. R.C. vie 13.I.2. autres R.C. (13.I.1.)+(13.I.2) 13.II.1. R.C. 13.II.2. R.C. livr. 13.II.3. R.C. 13.II.4. R.C. (13.II.1)à (13.II.4) priv. gén. vie priv. exploit. R.C. prod. pollution nucléaire XXVI. R.C. professionnelles XXVII. R.C. XXVIII. TOTAL lieux publics autres R.C. XXIV à XXVIII 83. R.C. 84. R.C. médic. 85. autres R.C. (83) à (85) 86. R.C. obj. 87. autres décennale param., vét. profess. lieux publics R.C. 13.III. R.C. professionnelles 13.IV.R.C. 13.V. TOTAL lieux publics autres R.C. 13.I.à 13.V. 13.III.1.R.C. 13.III.2. R.C. médic. 13.III.3. autres R.C. (13.III.1) à (13.III.3) 13.IV.1. R.C. obj. 13.V.1. autres décennale param., vét. profess. lieux publics R.C.

1 4-1 5 C R E D I T C A U T I O N B R A N C H E 1 6 1 7 P R O T E C T I O N J U R I D I Q U E B R A N C H E 1 8 XXIX. crédit caution XXX. pertes pécuniaires XXXI. véh. XXXII. pj. XXXI + XXXIII. diverses loi 1989 autres XXXII assistance 88. crédit 89. caution (88) + (89) 90. pertes pécuniaires 91. véh. loi 92. pj. 93. diverses 21/11/89 autres assistance 14,15.I. crédit caution 16.I. pertes pécuniaires 17.I. véh. 17.II. pj. 17.I. + 18.I. diverses loi 1989 autres 17.II. assistance 14,15.I.1. crédit 14,15.I.2. caution (14,15.I.1) + (14,15.I.2) 16.I.1. pertes pécuniaires 17.I.1. véh. loi 17.II.2. pj. 18.I.1. diverses 21/11/89 autres assistance

T A B L E A U T O T A L R. DIVERS et R. C. AUTO I.A.R.D. TRANSPORT I à XXXIII XXI à XXIII I à XXXIII sauf XXI à XXIII R. DIVERS et R. C. AUTO NON-VIE TRANSPORT 01.I à 18.I. 10a.I. à 10a.III. 01.I à 18.I. sauf 10a.I. à 10a.III.