INVENTAIRE SUCCINT DES ARCHIVES DE LA VILLE DE CLUNY



Documents pareils
Archives départementales de l Isère

2 PP. Contributions directes

Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique

Conseils pour la conservation, le tri et l élimination des archives communales

église paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit)

Département des institutions et de la sécurité. Service des communes et du logement

Annexe n 1 Modèle de procès-verbal. Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx

JE DOIS FAIRE FACE AU DÉCÈS D'UN PROCHE

Nous devons faire face au décès d'un proche

Formation complète à la généalogie professionnelle

Principales autorisations d absence. Référence : circulaire n du 02 août 2002 r elative aux autorisations d absence de droit et facultatives

FINANCES COMMUNALES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

Au niveau des recettes :

L IMPOT DE SOLIDARITE SUR LA FORTUNE

233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt ( )

Bulletin municipal de la Commune de Rougegoutte

Pendant combien de temps faut-il conserver ses documents personnels?

Quand peut-on se débarrasser d'un document?

Les Politiques macro-économiques

CONSERVATION DES DOCUMENTS :

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée

256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)

COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL

Cahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes)

F I N D E M E S U R E : C O M P T E D E G E S T I O N D É F I N I T I F

Lcommunales. es archives

RAPPORT ACCOMPAGNANT LE BUDGET COMMUNAL 2009 PRESENTE EN VERTU DE L ARTICLE 96 DE LA NOUVELLE LOI COMMUNALE

QUESTIONS D ACTUALITES REGLEMENTAIRES

Mme Élise MOURA souhaite que soient remis dans la délibération les tarifs du marché comportant l abonnement annuel.

Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource

INFORMATIONS RELATIVES A LA GESTION D UN DOSSIER DE SUCCESSION ET QUELQUES NOTIONS DE BASE.

Tableau d archivage des EPLE

PARTICULIER PERSONNE MORALE DOCUMENTS NECESSAIRES A L OUVERTURE D UN COMPTE

Sommaire. Loi du 13 juillet 1989 portant création d un établissement public dénommé «Parc Hosingen» (telle qu elle a été modifiée)...

Service Intercommunal d Aide au Classement et à la Valorisation des Archives FICHE INFORMATIVE N 2 L A COMMU N IC AT I O N DES AR C HIVES

PREFECTURE DE L OISE. Beauvais, le 2 mai Objet : modification du régime juridique des biens vacants sans maître

STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE

Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE

Qui peut être élu conseiller municipal, devenir maire ou adjoint? Les règles d inéligibilités et d incompatibilités

GUIDE PRATIQUE SUCCESSION

Mise à jour le Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Votre résidence fiscale est en France. B8 Impôt sur la fortune (Mise à jour mai 2013)

Papiers et factures Combien de temps faut-il les conserver?

LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX (E.P.L.) SITUES HORS DU CHAMP DE L INTERCOMMUNALITE

LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR A L APPUI DE VOTRE DEMANDE DE BOURSE

Registre des Délibérations du 18 mars 2015 Conseil Municipal de la commune de LES PILLES. Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11

Vous souhaitez obtenir de l aide en cas de deuil

ARCHIVES DU BUREAU DE LA VILLE DE PARIS

Détail des cultures de l'exploitation en 2007

DEMANDE D EXPLOITATION D UNE AUTORISATION DE STATIONNEMENT DE TAXI (ADS)

-12 Résultat net de l'exercice (excédent ou déficit Poste Résultat des l'exercice (excédent) Poste Résultat de l'exercice (déficit) 12900

Madame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom.

Plan comptable des associations et fondations

LES POMPES FUNÈBRES DU GRAND NARBONNE 51, voie des Élysiques Narbonne Tél. : Télécopie :

DEMANDE INDIVIDUELLE D ALLOCATION DE SOLIDARITÉ AUX PERSONNES ÂGÉES

DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PERSONNELS DU MEMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF FORMULAIRE III (ENFANT À CHARGE)

VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie)

Comores. Gestion du domaine privé de l Etat

DEMANDE INDIVIDUELLE D ALLOCATION DE SOLIDARITÉ AUX PERSONNES ÂGÉES

ELECTIONS MUNICIPALES 2014 LISTE ELECTORALE

NOMENCLATURE COMPTABLE POUR LE PARTICULIER

(articles L et L du code général des collectivités territoriales) VU le code général des collectivités territoriales ;

CAMPAGNE BOURSIERE 2015/2016 PREMIERE COMMISSION LOCALE. DOSSIERS COMPLETS A DEPOSER AU PLUS TARD LE 25 SEPTEMBRE à 12H

Sommaire. La famille. L immobilier. Le couple. La gestion des biens du couple. La séparation. La gestion des biens des mineurs et des incapables

Annexe 6 : Modèle de déclaration de candidature à remplir par chaque candidat

Toutes les rubriques doivent être renseignées. Si vous n'êtes pas concerné, portez la mention «néant».

LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR A L APPUI DE VOTRE DEMANDE DE BOURSE

OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES ET STATUTAIRES DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS RECONNUES D UTILITE PUBLIQUE

CONTRAT DE SYNDIC N , rue du Théâtre (Angle avenue Emile Zola) PARIS - Tél. : Fax :

G uide M éthodologique

Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur

R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRES ET ARTS - SPORTS - TOURISME 2R : AFFAIRES CULTURELLES

Dahir n du 19 kaada 1428 portant promulgation de la loi n relative aux archives. (B.O. n 5588 du 20 décembre 2007).

Commune de Saint-Gilles. L abécédaire du service état civil/population

Loi du 11 floréal an X (1 e mai 1802)

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois 04 RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES

LOI GENERALE SUR L'INSTRUCTION PUBLIQUE

Durée de conservation. Durée du contrat + 2 ans. Durée du contrat + 10 ans. Durée de conservation

Le PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé

I. Dispositions générales. Article premier : Le cimetière de Cotterd est le lieu officiel d inhumation de la commune de Bellerive.

Table des matières Caisse Commune d Assurance des Charbonnages du Couchant de Mons : AEM et SAICOM INTRODUCTION 2

Succession L un de vos proches est décédé

COMMENT OUVRIR VOTRE COMPTE...

Les mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante :

Décret du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France

L ÉGLISE AU MOYEN ÂGE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2012

b. le ratio de dette Un autre ratio parfois utilisé est celui du total des dettes sur le revenu brut. Celui-ci ne devrait pas dépasser 40%.

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE du jeudi 16 février 2012 à 20h30

PREPARER SA VISITE AUX «COULISSES DU BATIMENT» Livret destiné aux collégiens et lycéens visitant les chantiers et ateliers

TAXE DE SEJOUR GUIDE D'INFORMATION ET D APPLICATION

Guide de planification successorale

La secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR

DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2011 à 20 H

Décision n L. Dossier documentaire

PREPARATION BUDGET PRIMITIF Commune de Poisat 23 février 2015

Commune de Massongex REGLEMENT D EXECUTION DE LA LOI SUR LA PROTECTION CONTRE L INCENDIE ET LES ELEMENTS NATURELS DU

Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.

Chapitre III Franchises et privilèges de l'organisation des Nations Unies

Transcription:

INVENTAIRE SUCCINT DES ARCHIVES DE LA VILLE DE CLUNY 1 AA 1 Privilèges et Franchises. 1172 à 1675 Toutes les pièces manquent. 1 AA 2 Actes constitutifs et politiques de la Commune. 1772-1789 1 AA 3 Actes constitutifs et politiques de la Commune. Correspondances des Souverains, Corps d'etat, Gouverneurs et autres personnages de la Commune. 1772-1789 1 AA 4 Actes constitutifs et politiques de la Commune. Nomination des Députés aux Etats Généraux ou Provinciaux. 1765-1789 1 A 185 Table des Lois et Décrets de 1789 à l'an 12. Registre. 1 A 186 Actes constitutionnels. Décrets. Discours Impériaux. 1 A 187 Décrets. Convention Nationale. 2 A 188 Instructions. Proclamations. Rapports. 2 A 189 Lettres patentes du Roi. 2 A 190 Lois. 2 BB 1 Registre de délibérations municipales. 1642-1666. 3 BB 2 Registre de délibérations municipales. 1667-1694. 3 BB 4 Registre de délibérations municipales. Du 07/06/1745 au 23/08/1765. 3 BB 5 Registre de délibérations municipales Du 09/09/1765 au 05/04/1778.

4 BB 6 Registre de délibérations municipales. 1779-1790 Registre composé de 219 folios. 4 BB 7 Registre de délibérations municipales. 1791-1793 Registre composé de 180 folios. 4 BB 8 Administrations communales. Nominations de Maires, Consuls, Echevins, Officiers de ville et autres fonctionnaires. 1665-1773 Extraits de délibérations municipales de la ville de Cluny. 4 BB 9 Administrations communales. Délibérations par extrait des Conseils de ville. 1624 1789 5 B 42 Agriculture. Arts 5 B 43 Arrêtés de l'administration Centrale. 5 B 44 Correspondances du Commissaire du Directoire Exécutif. 5 B 45 Comité de Salut Public. Sa correspondance. 5 B 46 Décisions des divers Ministères. 6 B 47 Arrêtés du Préfet. 6 B 48 Instructions diverses. 7 CC 1 Impôts et Comptabilité. Taxes perçues au nom du Roi. 1618-1772 7 CC 2 Impôts et Comptabilité. Registre des mandats payés par MM. les Echevins. 2 Octobre 1765 au 31 Décembre 1780. 7 CC 3 Impôts et Comptabilité. 1741-1789 Comptes des Recettes et Dépenses des Receveurs de la Commune. 7 CC 4 Impôts et Comptabilité. De 1513 à 1620.

8 CC 5 Impôts et Comptabilité. De 1621 à 1736 Comptes des Recettes et Dépenses. Gestion de MM. Les Echevins. Quittances et pièces à l'appui des comptes. 8 CC 7 Impôts et Comptabilité. De 1596 à 1779. Dettes, Revenus ou Emprunts de la Ville. 8 CC 8 Impôts et Comptabilité. De 1627 à 1780 Octrois, Rentes, Droits divers. 9 CC 6 Impôts et Comptabilité. De 1756 à 1789 Pièces à l'appui des comptes des Receveurs de la Commune. 10 DD 1 Titres de Propriétés. 1450-1789. Terres, Prés, Vignes, Chènevières, Pâtis etc. 10 DD 2 Titres de Propriétés. 1450-1789. Maisons. 10 DD 3 Titres de Propriétés. 1450-1789. Rentes. 10 DD 4 Titres de Propriétés. 1410-1789. Fossés, murs et fortifications de la ville. 10 DD 5 Titres de propriétés. 1450-1789. Baux anciens. 10 DD 6 Titres de propriétés. 1450-1789. Administration forestière. Affermage de la chasse et de la pêche. 10 DD 7 Titres et propriétés. 1588-1789. Hôtel de Ville, Eglises, Hôpitaux, Prisons, Fontaines, Théâtres. 10 DD 8 Titres et propriétés. 1588-1789. Etablissements, entretien des routes, des ponts, des ports. Constructions, démolition d'édifices publics. Entretien des promenades, jardins, lieux publics. 11 D 1 Registre de délibérations municipales. 1785 à 1790. 11 D 2 Registre de délibérations municipales. 1790 à 1791.

11 D 3 Registre de délibérations municipales. L'an 3 à l'an 6. 12 D 4 Registre de délibérations municipales. L'an 6 à l'an 1809. 12 D 5 Registre de délibérations municipales. 1800-1810. 12 D 6 Registre de délibérations municipales. 1810-1820. 12 D 7 Registre de délibérations municipales. 1820 1837 13 D 8 Registre de délibérations municipales. 1837-1858. 13 D 9 Divers extraits de délibérations municipales. 14 D 10 Registre des actes de la Mairie (commencé le 12.11.1817et terminé le 31. 12.1827). 14 D 11 Registre des actes de la Mairie. 1828-1855. 14 D 12 Correspondances. 1813-1818. 14 D 13 Correspondances. 1818-1826. 15 D 14 Inventaires d'archives. Archives et Récolements. 15 D 15 Registre de l'inventaire des Archives et Objets mobiliers de la Mairie de Cluny. 1850 15 D 16 Registre de l'inventaire sommaire des Archives des années 1862 à 1895. Registre composé de 86 folios. 15 D 17 Registre de mémoires des ouvriers de 1811 à 1838. Registre composé de 159 folios. 15 D 18 Registre de délibérations de l'ecole Secondaire. 15 D 19 Registre de l'inventaire des Archives Municipales après 1790.

16 II D 1 Registre de délibérations municipales. 1859-1873. 16 II D 2 Registre de délibérations municipales du 16.03.1873 à fin 1882. 16 II D 3 Registre de délibérations municipales. 1883-1888. 16 II D 4 Registre de délibérations municipales. 1889-1896. 16 II D 5 Notes du Conseil Municipal. 21.06.1879-30.11.1882. 17 II D 6 Registre de délibérations municipales. 1896-1904. 17 II D 7 Registre de délibérations municipales. 1904 1914 17 II D 8 Transcription des délibérations du Conseil Municipal. 1914-1921. 17 II D 9 Registre des Correspondances. 1864-1876. 17 II D 10 Registre des Correspondances. 1870-1874. 17 D 11 Registre des Correspondances. 1876-1879. 18 D 12 Registre des Arrêtés Municipaux. 1855-1875. 18 II D 13 Registre des Actes de la Mairie. 1883-1898. 18 II D 14 Registre des Arrêtés Municipaux et des Publications. 18 II D 23 Registre des Envois de pièces. 1870-1871. 18 II D 25 Répertoire des Actes de la Mairie de Cluny. 18 II D 26 Dépôt d'archives. 18 II D 27 Archives. Correspondances émanant de l'inspecteur des Archives.

18 II D 28 Archives. 19 E 1 Registre paroissial de St Mayeul. 1581-1667. 19 E 2-19 E 3 Registre paroissial de St Mayeul. 1682-1719. 19 E 4 Registre paroissial de St Mayeul. 1720-1739. 19 E 5 Registre paroissial de St Mayeul. 1740-1749. 19 E 6 Registre paroissial de St Mayeul. 1750-1759. 19 E 7 Registre paroissial de St Mayeul. 1760-1769. 19 E 8 Registre paroissial de St Mayeul. 1770-1779. 19 E 9 Registre paroissial de St Mayeul. 1780-1789. 19 E 10 Registre paroissial de St Mayeul. 1790-1792. 20 E 11 Registre paroissial de St Marcel. 1636-1667. Incérés actes mariages de 1638 à 1667. 20 E 12 Registre paroissial de St Marcel. 1668-1705. 20 E 2 Registre paroissial de St Marcel. 1706-1725. 20 E 13 Registre paroissial de St Marcel. 1721-1730. 20 E 14 Registre paroissial de St Marcel. 1731-1740. 20 E 15 Registre paroissial de St Marcel. 1741-1750. 20 E 16 Registre paroissial de St Marcel. 1751-1760.

20 E 17 Registre paroissial de St Marcel. 1761-1770. 21 E 18 Registre paroissial de St Marcel. 1771-1780. 21 E 19 Registre paroissial de St Marcel. 1781-1792. 21 E 20 Registre paroissial de St Marcel. 1722-1792. 21 E 21 Registre paroissial de St Marcel. 1672-1692. 21 E 22 Registre paroissial de Notre-Dame. 1702-1726. 21 E 23 Registre paroissial de Notre-Dame. 1727-1740. 21 E 24 Registre paroissial de Notre-Dame. 1741-1750. 21 E 25 Registre paroissial de Notre-Dame. 1751 1760. 21 E 26 Registre paroissial de Notre-Dame. 1761-1770. 21 E 27 Registre paroissial de Notre-Dame. 1771-1780. 22 E 28 Registre paroissial de Notre-Dame. 1781-1792. 22 E 61 Registre paroissial de Notre-Dame. 1673-1701. 22 E 62 Registre paroissial de Notre-Dame. 1581-1638. 22 E 63 Registre paroissial de Notre-Dame. 1638-1674. 22 E 64 Registre de l'hôpital de Cluny. 1789-1792. 22 E 65 Table des baptêmes, des mariages et de sépultures de la paroisse Notre-Dame. 1726-1792. 23 E 29 Etat Civil. Registre des naissances. 1793 à l'an VI.

23 E 30 Etat Civil. Registre des naissances. An 7 et 8. 23 E 31 Etat Civil. Registre des naissances. An 9, 10, 11, 12, 13, 14, 1806 à 1809. 23 E 32 Etat Civil. Registre des naissances. 1810-1814. 24 E 33 Etat Civil. Registre des naissances. 1815-1823. 24 E 34 Etat Civil. Registre des naissances. 1824-1830. 24 E 35 Etat Civil. Registre des naissances. 1831-1837. 25 E 36 Etat Civil. Registre des naissances. 1838-1848. 25 E 37 Etat Civil. Registre des naissances. 1848-1858. 25 E 39 Etat Civil. Registre des mariages. 1793 à l'an 6. 25 E 40 Etat Civil. Registre des mariages. Ans 7 et 8. 26 E 41 Etat Civil. Registre des mariages. 1806-1809. 26 E 42 Etat Civil. Registre des mariages. 1810-1814. 26 E 43 Etat Civil. Registre des mariages. 1815-1823. 26 E 44 Etat Civil. Registre des mariages. 1824-1830. 26 E 45 Etat Civil. Registre des mariages. 1831-1837. 27 E 46 Etat Civil. Registre des mariages. 1838-1848. 27 E 47 Etat Civil. Registre des mariages. 1849-1858. 27 E 48 Etat Civil. Registre des mariages. 1859-1872.

27 E 49 Etat Civil. Registre des décès. 1793 à l'an 6. 27 E 50 Etat Civil. Registre des décès. Ans 7 et 8. 28 E 51 Etat Civil. Registre des décès. An 9 à 1809. 28 E 53 Etat Civil. Registre des décès. 1815-1823. 29 E 54 Etat Civil. Registre des décès. 1824-1830. 29 E 55 Etat Civil. Registre des décès. 1831-1837. 29 E 56 Etat Civil. Registre des décès. 1838-1848. 29 E 57 Etat Civil. Registre des décès. 1849-1859. 30 E 52 Registre des décès des habitants de la ville de Cluny. 1810-1814. 30 E 58 Registre des décès des habitants de la ville de Cluny. 1859-1873. 30 E 59 Actes de publications de mariages. 1792 à l'an 8. 30 E 60 Extraits d'actes de naissance, mariages, décès. 31 II E 1 Etat Civil. Registre des mariages. 1873-1882. 31 II E 2 Etat Civil. Registre des mariages. 1883-1892. 31 II E 3 Etat Civil. Registre des mariages. 1893-1903. 31 II E 5 Etat Civil. Registre des décès. 1873-1882. 32 II E 6 Registre des décès. 1883-1892. 32 II E 7 Etat Civil. Registre des décès. 1893-1902.

32 II E 20 Etat Civil. Circulaires. Jugements. Vérifications des registres. Naturalisations. 32 II E 21 Etat Civil. Extraits de naissances et de décès. 32 II E 22 Etat Civil. Pièces pour mariages. 33 EE 1 Affaires Militaires. 1567-1772 + quelques autres pièces non inventoriées. 33 F 6 Mouvements et Recensements de la population. 34 F 7 Mercuriales. 34 F 8 Etat des pauvres. Listes de mendiants. 34 F 9 Statistiques Cantonales. Correspondances. 34 F 10 Bureau de Bienfaisance. 34 F 11 Taxes du pain. 35 F 12 Registre de recensement de la population en 1836. 35 F 13 Registre de recensement de la population en 1846. 35 F 14 Registre de recensement de la population en 1851. 35 F 15 Registre de recensement de la population en 1856. 35 F 16 Registre de recensement de la population en 1861. 35 F 17 Registre de recensement de la population en 1866. 35 F 18 Registre de recensement de la population en 1881. 35 F 19 Registre de recensement de la population en 1886.

35 F 20 Registre de recensement de la population en 1890. 36 F 21 Recensement. 1896. 36 F 22 Recensement. 1901. 36 F 23 Recensement. 1906. 36 F 24 Recensement. 1931. 36 F 25 Recensement. 1936. 36 F 26 Recensement. 1946. 36 II F 10 Population. Recensement. Feuilles de dénombrement. 36 II F 11 Population. Mouvement de la population. 1877-1895. 36 II F 12 Mercuriales. Prix des denrées. Pesages des grains. 36 II F 13 Boulangerie. 37 II F 14 Bureau de Bienfaisance. Administration, budgets et comptes. 37 II F 17 Bureau de Bienfaisance. Dons, legs, souscriptions, fondations. 37 II F 20 Bureau de Bienfaisance. Distributions de secours. 37 II F 21 Bureau de Bienfaisance. Mémoires, fournitures, salles d'asile. 38 II F 22 Bureau de Bienfaisance. Registres des dépenses. 38 II F 24 Bureau de Bienfaisance. Salles d'asile. 38 II F 25 Statistiques du bureau de Bienfaisance et statistiques Agricoles.

38 II F 26 Statistiques Agricoles. 38 II F 27 Registre des Mercuriales de la ville de Cluny. 39 FF 1 Justice, procédures. 1451-1690. 39 FF 2 Justice, procédures. 1451-1690. 39 FF 3 Justice. Police. 1626-1790. 39 FF 4 Justice. Police. 1626-1790. 40 G 7 Matrices Générales des Contributions. 1818-1848. 40 G 9 Répartiteurs. Leurs nominations. 41 G 10 Anciens Etats de Section. 41 G 11 Cadastre Ancien. 42 G 12 Anciens Rôles. 42 G 13 Pièces relatives aux cinq contributions : Foncières - Personnelles et Mobilières - Portes et Fenêtres - Patentes - Somptuaire. 43 G 14 Pièces diverses relatives aux contributions. 43 II G 11 Contributions. 43 G 30 Culte. Instruction. Assistance Publique. Actes provenant des paroisses. 43 G 31 Culte, Instruction, Assistance. Clergé régulier. Professions des Religieux de l'abbaye de Cluny. Pensions. 44 GG 32 Culte. Instruction. Assistance Publique. Comptes et Inventaires des Fabriques.

44 GG 33 Culte. Instruction. Assistance Publique. Universités. Collèges. 45 GG 34 Culte. Instruction. Assistance Publique. Bureaux de Secours. 45 GG 35 Culte. Instruction. Assistance Publique. Règlement et Administration des Hôpitaux. 45 H 1 Levée en masse. 1793. 45 H 2 Tableaux de recensements des jeunes conscrits. De l'an 7 à 1814. 45 H 3 Tableaux de recensements des jeunes conscrits. 1816-1830. 46 H 4 Tableaux de recensements des jeunes conscrits. 1831-1847. 46 H 6 Contrôles divers de la Garde Nationale et des Pompiers. 46 H 7 Organisation de la Garde Nationale. 46 H 8 Elections et nominations des Officiers. 47 H 9 Conseil de Discipline de la Garde Nationale. 47 H 10 Manutentions. Vivres. Fourrages. 47 H 11 Convois Militaires. 47 H 12 Passage des Troupes. 47 H 13 Légionnaires et Militaires. Retraités. 47 H 14 Occupation Etrangère. 48 H 15 Poudres et munitions. Armement.

48 H 16 Logements Militaires. 48 H 17 Notifications d'ordres de route. 48 H 18 Garde Nationale. Registre du Contrôle Général du Service Ordinaire. 48 H 19 Tableaux de recensement des Jeunes Gens de la classe de 1862. 48 H 20 Registre de rationnement de guerre. Titres d'alimentation. 1939-1945. 48 H 21 Registre de titres de rationnement. 1942-1946. 48 H 22 Registre de titres de rationnement. 1941-1946. 49 II H 2 Recrutement. Avis d'inscriptions, Conseil de révision, lettres et pièces diverses relatives au recrutement. 49 II H 3 Guerre Franco-Allemande. Ambulances, Secours aux blessés, etc. 49 II H 14 Armement, Equipements. Sapeurs Pompiers et Légionnaires. 49 II H 18 Passages de troupes. Logement, cantonnement, casernement. 50 II H 21 Armée territoriale. Recensement (1874).Changements de domicile. Congés 50 II H 26 Mobilisation, réquisitions, classement des chevaux et voitures. 51 HH 1 Agriculture. Industrie. Commerce. Taxe des grains et des denrées. 51 HH 2 Agriculture. Industrie. Commerce. Foires et Marchés. 51 I 1 Arrêtés sur la police rurale. 51 I 2 Arrêtés sur la police des lieux publics.

51 I 3 Souche de passeports. 52 I 4 Colportage. Surveillance de la Haute Police. 52 I 5 Rapports des Commissaires de Police et Gardes. 52 I 7 Auberges. Bals publics. Cafés. 52 I 8 Signalements. Arrestations. 52 I 9 Abattoir public. Sa police. 52 I 10 Voitures publiques. Roulage. 52 I 11 Foires et marchés. Leur police. 52 I 12 Maison d'arrêt. Prisons. 52 II I 1 Police Locale, réunion, processions, délits de boissons, etc. 52 II I 5 Fêtes publiques, concours, foires, marchés, poids et mesures. 52 II I 10 Epidémies. Epizooties, pharmacies, drogueries. Inspection de viandes. Etablissements insalubres, aliénés, etc. 53 II I 22 Pompes Funèbres, transports de corps. 53 II I 24 Livrets d'ouvriers. 53 II 1 Documents divers. Inventaires d'objets d'art. 54 II 3 Observations et requêtes sur les alignements. 1766-1787. 54 II 4 Inventaires anciens des titres et papiers. 1608-1790. 54 II 5 Registre inventaire Ancien. 1621-1819.

54 II 6 Documents divers. Papiers de famille. Administration de biens. Tutelle des mineurs. 55 II 7 Documents divers. Objets divers ne se rattachant pas aux séries précédentes. 55 K 1 Liste d'élections. 56 K 2 Nominations des députés, conseils généraux, municipaux, d'arrondissements et d'autres. 56 K 3 Nominations des Maires et adjoints. 56 K 4 Personnel du Bureau de Bienfaisance. 56 K 5 Listes du Jury. 57 k 8 Personnel du Collège. 57 K 9 Demandes diverses d'emploi. 57 II K 1 Elections générales. Liste des électeurs. 58 II K 3 Incapacités électorales. 58 II K 4 Listes d'électeurs consulaires. 58 II K 5 Elections des Députés et Sénateurs. 59 II K 8 Elections des Conseillers Généraux et d'arrondissement. 59 II K 10 Elections des Conseillers Municipaux. Nominations des Maires et Adjoints. 59 L 1 Budgets. 59 L 2 Budgets. 60 L 3 Budgets départementaux. Etats des revenus de la commune.

60 L 4 Budgets départementaux. 60 L 5 Comptes administratifs. 61 L 6 Comptes des receveurs municipaux. 61 L 7 Registre des mandats délivrés par le Maire. 1826-1840. 61 L 8 Registre des mandats délivrés par le Maire. 1841-1849. 61 L 9 Registre des Mémoires d'ouvriers. 62 L 10 Octrois. Droits de places. Poids de ville. 62 L 11 Budgets et comptes du Collège. 63 L 12 Registre des comptes de dépenses de la mairie. 63 L 13 Livre de détail des dépenses du Collège communal de Cluny. 1847. 63 L 14 Livre de détail des dépenses du Collège communal de Cluny. 1848. 63 L 15 Registre du nombre de bœufs et vaches abattus dans la boucherie publique. 1826. 63 L 16 Registre du nombre de bœufs et vaches abattus dans la boucherie publique. 1826. 63 L 17 Registre du nombre de bœufs et vaches abattus dans la boucherie publique. 1845. 63 L 18 Registre du nombre de porcs abattus dans la boucherie publique. 1826. 64 L 19 Budgets et comptes du Bureau de Bienfaisance. 64 L 20 Budgets des Fabriques. 64 L 21 Emprunts de la ville.

64 II L 1 Budgets et comptes. 64 II L 2 Budgets additionnels. 64 II L 3 Comptes administratifs. 64 II L 4 Autorisations de dépenses. 64 II L 5 Livres de détail de mandats de paiement. 65 II L 6 Emprunts. 65 II L 7 Recettes municipales. 65 II L 8 Situation financière des communes. 65 II L 9 Recettes de l'abattoir et du poids public. 65 II L 11 Registre de détail des dépenses. 1909-1916. 65 II L 12 Registre de détail des dépenses. 1898-1905 inclus. 66 II L 10 Mémoires et factures acquittées. 1870-1895. 67 II L 13 Registre de détail des dépenses de 1917 à 1923. 67 II L 14 Registre de détail des dépenses de 1924 à 1937 inclus. 67 II L 15 Registre de détail des dépenses de 1938 à 1947. 67 II L 16 Carnet d'enregistrement des mandats de 1939 à 1947 inclus. 67 II L 17 Carnet d'enregistrement des mandats de 1948 à 1954. 68 M 1 Acquisitions.

68 M 2 Donations par testament. 68 M 3 Dons, legs et fondations. 68 M 4 Echanges. 68 M 5 Rentes. 68 M 6 Ventes. 69 M 7 Abattoirs. 69 M 8 Bains publics. 69 M 9 Cimetières. 69 M 10 Clochers. Horloges. Devis divers. 69 M 11 Collège. 69 M 12 Fontaines publiques. 69 M 13 Grenette. 70 M 14 Haras. 70 M 15 Murs de Ville. Constructions, démolitions, jugements. 70 M 16 Poids de ville. 70 M 17 Pompes à incendies. Acquisitions, entretiens. 70 M 18 Presbytères. 70 M 19 Entretiens et réparations.

70 II M 1 Titres de propriété. Acquisitions d'immeubles. Expropriation d'immeubles détachés de l'ancienne abbaye. 70 II M 2 Acquisition de la maison Chambrier. 70 II M 3 Projet d'acquisition de la maison Champly. 70 II M 4 Acquisition du palais abbatial. 70 II M 5 Acquisition de l'immeuble Méhu. 70 II M 6 Acquisition de la mitoyenneté Bédet. 70 II M 7 Acquisition de la maison Mazot. 70 II M 8 Acquisition d'une parcelle de terrain. 70 II M 9 Acquisition de terrain pour l'agrandissement du cimetière. 70 II M 10 Legs Chachuat, partage du pré de la Tour Ronde. 71 II M 11 Donation d'une somme de 500,00 F pour la création de bourse ou séminaire d'autun. 71 II M 12 Legs Ducret au Collège de Cluny. 71 II M 13 Legs Chomel au musée de la ville. 71 II M 14 Legs Ochier pour l'établissement d'un musée. 71 II M 15 Cession d'immeubles. Ecole Normale Spéciale d'enseignement secondaire. 71 II M 16 Cession d'immeubles. Ecole Pratique d'ouvriers et de Contremaîtres. 71 II M 17 Cession d'immeubles. Laboratoire agronomique. 71 II M 18 Cimetière. Concessions de terrains.

71 II M 22 Bâtiments et édifices communaux. Théâtre, Hôtel de ville. Construction du Marché couvert. Ventes de terrains. Assurances des bâtiments communaux. 72 II M 23 Groupe scolaire. Construction et aménagement des écoles communales. Plans. 72 II M 24 Construction de la Salle d'asile. 72 II M 25 Ecole primaire supérieure. 72 N 2 Droits de chasse dans les bois. Baux. 72 N 3 Procédures relatives aux bois de la ville. 73 N 1 Baux. 73 N 4 Procès-verbaux de délimitation et aliénation de bois. Droits d'usage. 73 N 5 Bornage. Aménagements des bois. 73 N 6 Quart de Réserve. Procès-verbaux et transaction de pâturages. 74 N 7 Coupes et ventes de bois. 74 II N 1 Amodiation de maisons et terrains. 74 II N 2 Halles, places, marchés, boues, chasse. 74 II N 3 Forêts communales. Bornage, délimitation, aménagement. Maison forestière. Chemins et dessertes. Ventes et coupes de bois. Vente de chablis et bois façonnés. Extraction de matériaux. Pâturages. Délits forestiers. 75 O 1 Tableaux des chemins de la commune. 75 O 2 Acquisitions de parcelles de terrains pour ouvertures de chemins et routes. 75 O 3 Constructions de ponts et ponceaux.

75 O 4 Etat des travaux jugés nécessaires aux chemins. 75 O 6 Alignements. Demandes et autorisations. 75 O 9 Eclairage. Numérotage. Pavage et suppressions de rues. 75 II O 1 Chemins ruraux. Chemin de Cluny à Jalogny. Chemin de Cluny à Cortambert. Entretien des chemins vicinaux. Budgets. Chemin de Cluny à Château. Classement des chemins vicinaux. "Chaussée de la Digue". Chemin de Jalogny à la gare de Cluny. Chemin de grande communication de Cluny à Fleurville. Chemin de Cluny à Igé. Chemin de Cluny à Mâcon. Chemin de Cluny à St Gengoux. 76 II O 2 Routes nationales. Chemins de fer. Alignements. 76 II O 3 Canaux, lavoirs, égouts, ponts. 76 II O 4 Barrages, inondations, eaux potables. 76 II O 5 Entretien des rues et places. Eclairage. 77 P 2 Arts. Sciences. Hypothèques. 77 P 3 Anciens papiers concernant les émigrés. 77 P 4 Emigrations. 77 P 10 Souscriptions diverses. 78 P 5 Correspondances ne se rattachant pas aux séries précédentes. 78 P 6 Procès et Jugements. 78 P 7 Epidémies, Vaccine, Maladies contagieuses. 78 P 8 Etablissements divers. Demandes de concession. 78 P 9 Régime forestier.

79 P 11 Pièces diverses ne se rattachant pas aux séries précédentes. 79 P 12 Hospice civil. 79 P 13 Congrégation de St Joseph. Hospice civil. 80 II P 1 Beaux-Arts. Musée, Bibliothèque, Monuments. 80 II P 2 Phylloxéra. Grêle, Inondations, Concours agricoles. 80 II P 3 Haras. Concours hippiques. Courses. 81 II P 4 Assistance. Enfants assistés, protections des enfants du 1er âge. Médecine gratuite. 81 II P 5 Instruction publique. Ecoles primaires. Collège. Institutions privées. 81 II P 6 Postes, télégraphe. Congrégations. Sociétés diverses. 82 II C 217 Statistiques de la France. 82 II C 218 Compte administratif de Mâcon. 1883. 82 II C 219 Compte administratif de Mâcon. 1884. 82 II C 220 Compte administratif de Mâcon. 1886. 82 II C 221 Compte administratif de Mâcon. 1887. 82 II C 222 Compte administratif de Mâcon. 1888. 82 II C 223 Compte administratif de Mâcon. 1889. 82 II C 224 Compte administratif de Mâcon. 1879. 82 II C 225 Compte Crédit foncier de France.

82 II C 226 Funérailles nationales de Carnot. 82 II C 227 Budget départemental.