RESUME ETFS Oil Securities Limited Programme pour l émission d Energy Securities Résumé du Prospectus Ce résumé, qui se rapporte au prospectus de base (le «Prospectus») de ETFS Oil Securities Limited du 1 Octobre 2008, est rédigé en termes généraux et ne traite pas des diverses exceptions aux déclarations générales mentionnées par ailleurs dans le Prospectus. Les termes utilisés dans ce résumé ont les mêmes significations que dans le Prospectus. Les références à des «Parties» est un référence aux Parties du Prospectus. Ce résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus et toute décision d investir dans des titres Energy Securities doit être fondée sur un examen exhaustif du Prospectus par l investisseur. Lorsqu une action en justice concernant l information contenue dans le Prospectus est intentée devant un tribunal, l investisseur plaignant peut, selon la législation nationale des Etats membres, avoir à supporter les frais de traduction du Prospectus avant le début de la procédure judiciaire. Les personnes responsables de la rédaction et de la traduction du résumé ne peuvent voir leur responsabilité civile engagée, sauf si le contenu est trompeur, inexact ou contradictoire par rapport aux autres parties du Prospectus. ETFS Oil Securities Limited («l Émetteur») a mis en place un programme en vertu duquel les Energy Securities, sous la forme de huit catégories de titres Oil Securities et une catégorie d Emissions Securities peuvent être émis ponctuellement, chacun répliquant la progression de différents cours des contrats à terme, comme décrit ci-après. Les Energy Securities permettent aux investisseurs d être davantage exposés aux risques de fluctuations des cours de contrats à terme sans avoir à acheter, ni à prendre livraison de pétrole ou de la quantité de quotas de carbone autorisée ou de négocier des contrats à terme, ni à acheter et à vendre cet intérêt par le biais de transactions d un titre sur le London Stock Exchange. Les Oil Securities sont conçus pour offrir aux investisseurs un «rendement total», similaire à celui offert par un investissement dans des contrats à terme sur le marché pétrolier entièrement payés ou garantis. Toutefois, aucune transaction ni aucune gestion de contrats à terme n est nécessaire de la part de l Émetteur, dans la mesure où il achètera des Contrats Pétroliers assortis auprès de Shell Trading et d autres Grandes Compagnies Pétrolières. Marché à terme du pétrole et du pétrole brut La production mondiale de pétrole s élève actuellement à environ 82 millions de barils par jour, le cours de la plupart d entre eux étant fixé par rapport à deux célèbres cours de référence : les contrats à terme Brent négociés sur le marché à terme ICE à Londres et les contrats à terme WTI négociés sur le NYMEX à New York. Les contrats Brent et WTI sont tous deux cotés pour différentes dates de livraison d une durée de plusieurs années, le cours de chaque contrat variant en fonction de l échéance. Ce phénomène est appelé «courbe Forward» et les cours des contrats à terme augmentent ou diminuent en général au plus tard à la date de livraison. Dans la mesure où le temps restant jusqu à la livraison diminue chaque jour, les investisseurs à terme souhaitant conserver une exposition aux risques avec une échéance fixe sur la courbe pétrolière Forward devront
régulièrement renouveler leur position vers un contrat ayant une échéance plus longue, ce qui implique la vente du contrat qu ils détiennent et l investissement des montants dans le contrat suivant. Les Quotas d Emissions de Carbone et le marché à terme des Quotas d Emissions de Carbone Le marché des quotas d émission de Carbone a été développé dans le cadre de la réponse internationale à la problématique relative aux effets sur l environnement de l augmentation des émissions de gaz à effet de serre, et plus particulièrement du dioxyde de carbone (CO2). Le Protocole de Kyoto (1997) prévoit la mise en place d un instrument devant permettre la réduction globale des émissions de gaz à effet de serre en établissant à la fois des plafonds à la baisse des permis d émission et des systèmes d échange de ces permis, ainsi que des systèmes de projet. Le système européen d échange des droits d émission (EU Emissions Trading Scheme («EU ETS»)) est actuellement le plus important et le plus liquide des marchés d échange des permis d émission de gaz à effet de serre. Selon les statistiques et tendances (states and trends) de la Banque Mondiale lors du Carbon market 2008, les activités du EU ETS représentent 80% du chiffre d affaires global des permis et crédits d émission en 2007. La totalité des activités d échange du EU ETS a été évaluée à environ 37 milliards d euros en 2007 et 30 milliards pour la première moitié de l année 2008. Le EU ETS concerne des industries du secteur énergétique telles que les raffineries pétrolières, les aciéries, les installations de production d énergie, les usines de production de papier et de pulpe de papier. Titres Energy Les Energy Securities sont des instruments financiers conçus pour répliquer l évolution du cours des instruments à terme indexés sur le pétrole ou sur les quotas d émission et offrant aux investisseurs un «rendement total» similaire à celui auquel un investisseur serait exposé en gérant une position entièrement payée ou garantie dans des contrats à terme ayant des échéances correspondantes. Contrairement à la gestion d une position de contrats à terme, les Energy Securities n impliquent toutefois aucun renouvellement, appel de marge, expiration ou courtage de contrats à terme. Les Oil Securities indexés sur le Brent and le WTI sont tous les deux offerts avec quatre périodes de maturité. Une seule catégorie d Emissions Securities est actuellement offerte. Le prix d un Energy Security est calculé à la fin de chaque Jour de Cotation («Pricing Day») pour permettre sa création ou son annulation. Ce cours est calculé comme suit pour chaque catégorie de Oil Security libellé en dollars US et pour les Carbon Securities libellé en Euros : Cours = {(Prix de Compensation du Contrat Immédiat x Quantité de Baril par Titre Immédiat) + (Prix de Compensation du Contrat Suivant x Quantité de Baril par Titre Suivant)} x Multiplicateur Le Contrat Immédiat et le Contrat Suivant pour les Oil Securities Brent à 1 mois et les Oil Securities WTI à 2 mois sont des contrats mensuels consécutifs proches de l avant de la courbe. Concernant tous les autres Oil Securities, les Contrats Immédiats et Contrats Suivants sont des contrats établis au mois de décembre de la première et de la deuxième année, de la deuxième et de la troisième année, et de la troisième et de la quatrième année. S agissant des Carbon Securities, le Contrat Suivant sera initialement le Contrat à terme d Emission EUA de Décembre 2009 (la première Période de Renouvellement pour les Carbon Securities
commencera en Octobre 2009). La Quantité de Baril par Titre Immédiat et la Quantité de Baril par Titre Suivant servent à pondérer respectivement le Contrat Immédiat et le Contrat Suivant. Durant chaque Période de Renouvellement, les pondérations «roulent» de la Quantité de Baril par Titre Immédiat à la Quantité de Baril par Titre Suivant conformément aux formules énoncées dans les présentes. Dans ce processus, si le cours du Contrat Immédiat est supérieur au cours du Contrat Suivant (c est-à-dire cette partie de la courbe Forward est en déport), alors le droit augmentera, étant préalablement rappelé que dans le cas opposé (la courbe étant en report), le droit diminuera. Différentes catégories d Energy Securities comprennent différentes stratégie de renouvellement : Les Oil Securities à 1 mois et les Oil Securities WTI à 2 mois renouvellent 100% de leur exposition du Contrat Immédiat au Contrat Suivant chaque mois. Le Contrat Suivant et le Contrat Immédiat sont ceux le plus près de la fin de la courbe ; Les Oil Securities Forward renouvellent approximativement 1/12 de leur exposition du Contrat Immédiat au Contrat Suivant chaque mois. Le Contrat Immédiat et le Contrat Suivant sont ceux du mois de Décembre, et Le Carbon Securities renouvelle 100% de son exposition du Contrat Immédiat au Contrat Suivant seulement une fois par an. Le Contrat Immédiat et le Contrat Suivant sont ceux du mois de Décembre. Le Multiplicateur est ajusté sur chaque Jour d Ajustement Quotidien par l Ajustement Quotidien qui augmentera à un taux annualisé égal à l Autre Ajustement, déduction faite des frais de gestion à hauteur de 0,49 % par an. Le cours de chaque catégorie d Energy Securities (et le cours du Contrat Immédiat, le cours du Contrat Suivant, la Quantité de Baril par Titre Immédiat, la Quantité de Baril par Titre Suivant et le Multiplicateur, pour chaque catégorie d Energy Securities) sera calculé par l Émetteur à la fin de chaque jour de fixation des conditions finales (après la publication des cours de règlement pour ce jour) et annoncé sur le site Web de l Émetteur à l adresse suivante http://www.eftsecurities.com/osl. Transaction sur titres Energy Tous les Energy Securities en émission en date du présent document sont admis à la négociation sur le marché domestique du London Stock Exchange qui fait partie du Marché Réglementé pour les titres cotés (qui sont des titres admis à la Liste Officielle) et l Émetteur a l intention de faire admettre à la négociation tous les Energy Securities émis après la date du présent document. Les titres Oil Securities Brent à 1 mois ainsi que les Oil Securities WTI à 2 mois ont été introduits sur l Eurolist d Euronext Amsterdam et à la négociation sur le marché d Euronext Amsterdam pour les titres cotés depuis le 28 juillet 2006, sur le Marché Réglementé (General Standard) (Regulierter Markt) de la Bourse de Francfort (Frankfurter Westpapierbörse) depuis le 30 octobre 2006, sur Euronext Paris depuis le 12 février 2007 et sur le marché ETFplus de la Borsa Italiana S.p.A. depuis le 20 avril 2007. Aucune demande n a été ou n est émise actuellement en vue d introduire en bourse ou de faire admettre à la négociation les Forward Oil Securities ou les Carbon Securities sur une bourse ou
un marché quelconque en dehors du Royaume-Uni, mais l Émetteur peut, à sa discrétion, en faire la demande pour des Energy Securities de l une quelconque ou de toutes les catégories sur ces bourses ou marchés. Contrats pétroliers Les Energy Securities sont adossés à des Contrats Energétiques ayant des caractéristiques équivalentes, et à chaque création ou remboursement d un Energy Security, un nombre équivalent des Contrats Energétiques est acheté ou remboursé par l Émetteur. Les Contrats Energétiques seront acquis auprès de l une des Grandes Compagnies Pétrolières («Major Oil Companies»). Une Grande Compagnie Pétrolière est une société qui est soit membre de l une des six grandes compagnies pétrolières occidentales (Shell, Exxon Mobil, BP, Total, Chevron et Eni), soit une autre société, quelle qu elle soit, propriétaire de pétrole, de droits pétroliers ou d actifs lié au cours du pétrole et ayant une notation de crédit supérieure ou égale à celle qualifiée de «Investment grade». Toutefois, le nombre total des Contrats Energétiques pouvant être acquis auprès de ces dernières sociétés devra être inférieur à la moitié du nombre total des Contrats Energétiques existants pour chacun des groupes d actifs. L Émetteur a conclu des accords avec certains membres du Groupe Shell, lui permettant d acheter et de remboursement des Contrats Energétiques de manière continue. Au titre de tels accords, il est possible, à tout moment, de limiter, aussi bien quotidiennement que dans l ensemble, le nombre de Contrats Energétiques(et par conséquent la création ou l annulation des Oil Securities correspondants) ou d annuler de telles limites. Ces limites sont énoncées sous l intitulé «Authorised Participants Creations and Redemptions Limits» en Partie 4 (Description of the Energy Securities). Le Contrat d Achat Energétiques avec Shell Trading Suisse a une durée initiale de 7 ans (à compter de juillet 2005), même si Shell est en droit de procéder à une résiliation anticipée dans le cas où le montant des Contrats Pétroliers et l équivalent en USD des Contrats d Emissions en souffrance dans toute période de trois mois serait inférieur à 300 millions de dollars US en 2008 ou inférieur à 500 millions de dollars US en 2009. L Émetteur est une SPC (Special Purpose Company) dont les Contrats Energétiques sont l unique actif et par conséquent, la faculté de l Émetteur à remplir ses obligations au titre des Energy Securities dépendra entièrement du règlement des sommes dues par les Grandes Compagnies Pétrolières au titre des Contrats Energétiques. Ni les Energy Securities ni aucun règlement y relatif ne sont garantis par aucune Grande Compagnie Pétrolière. L Émetteur disposera de groupes d actifs spécifiques à chaque catégorie de titres de sorte que les porteurs d une catégorie particulière d Energy Securities auront uniquement recours à la garantie accordée par l Émetteur sur les Contrats Energétiques de cette même catégorie. Ces différents groupe d actifs sont garantis en faveur du Trustee («Trustee») pour le compte des porteurs de titres. Créations et Annulation Participants Agréés Pour garantir la liquidité des titres et minimiser les erreurs de réplication, les Energy Securities peuvent être créés ou annulés quotidiennement, par des Participants Agréés uniquement (à moins qu il n y ait aucun Participant Agréés) ; tous les autres investisseurs doivent acheter et vendre des Energy Securities sur le London Stock Exchange ou sur tout autre marché ou bourse sur lesquels ils sont admis à la négociation.
A la date du présent document, on dénombre huit Participants Agréés (Citigroup Global Markets Limited, Fortis Bank Global Clearing N.V., Morgan Stanley & Co. International plc., UBS AG (Succursale de Londres), Barclays Capital Securities Limited, ABN AMRO Bank N.V. (Succursale de Londres), Bayerische Hypo und Vereinsbank AG, et Merrill Lynch International. De nouveaux Participants Agréés pourraient se joindre à eux ultérieurement. Les créations et les annulations de chaque catégorie d Energy Securities sont soumises à des limites quotidiennes et à des limites globales, pour correspondre à celles des Contrats Energétiques mentionnées ci-dessus. Il n existe aucun écart entre le Prix de Création («Creation Price») et le Prix de Remboursement («Redemption Price»). Un seul cours sera fixé pour chaque catégorie d Energy Securities en émission à la fin de chaque jour de Bourse. Les créations et remboursements dont le prix a été déterminé le jour T seront réglés sur une base de T+3. Les paiements au titre des créations et des remboursements seront effectués sur la base d une livraison contre paiement directement entre le Participant Agréé habilité correspondant et la Grande Compagnie Pétrolière. L Émetteur refusera les demandes de création d Energy Securities s il ne peut, pour quelque raison que ce soit, se procurer les Contrats Energétiques auprès d une Grande Compagnie Pétrolière. Directeurs et gestion La société mère de l Émetteur, ETF Securities Limited («ETFSL»), fournit, ou assure la fourniture de toutes les prestations de gestion et d administration à l Emetteur et règle l ensemble des frais liés à ces services en échange de quoi l Emetteur paie les Frais de Gestion d ETFSL («ETFSL Management Expenses») à hauteur de 0,49 % par an de la valeur de l ensemble des Energy Securities émis. Ce montant est pris en compte dans l Ajustement Quotidien du Multiplicateur. Rémunérations des placements et facteurs de risque L impact du niveau du cours des Oil Securities et la variation du cours pétrolier à terme sur le cours des titres pétroliers, y compris l effet de report ou de déport, différeront d une catégorie d Energy Securities à l autre. En règle générale, les Energy Securities ayant une échéance plus courte sont davantage exposés à des risques de fluctuation du cours du pétrole et également à des risques de report et de déport. En conséquence, les Oil Securities Brent à 1 mois et les Oil Securities WTI à 2 mois sont marqués par la plus forte volatilité des cours, de la Quantité de Baril par Titre Immédiat, de la Quantité de Baril par Titre Suivant, du cours du Contrat Immédiat et du cours du Contrat Suivant. S agissant des Energy Securities ayant une date de maturité plus longue, la fréquence de déport augmente et, par conséquent, la fréquence de report diminue. Au cours des dix dernières années et demi, ces sept Oil Securities aux données disponibles ont enregistré une croissance de leur cours en moyenne entre 22,2 % par an pour les Oil Securities WTI à 3 ans et 30,2 % par an pour les Oil Securities Brent à 1 ans. Le EU ETS est un marché créé à l issue de la transposition de la Directive de la Commission Européenne 2003/87/CE du 13 octobre 2003, et de ce fait l Emetteur ne croit pas que les données de performances historiques de prix relatif aux Contrats à terme d Emission EUA et
les simulations historiques du prix des Carbon Securities soient significatives. La performance historique simulée des Energy Securities de chaque catégorie est énoncée en Partie 3 (Simulated Historical Returns). La performance passée n est pas un indicateur de la performance attendue et les résultats de placement d un Energy Security pourraient s avérer volatiles. Investir dans les Energy Securities implique une certaine prise de risque. Sont ci-après énumérés quelques-uns des facteurs de risque que les investisseurs potentiels doivent attentivement prendre en considération avant d investir ou non dans les Energy Securities : Le prix du pétrole brut et par conséquent des Oil Securities peut varier considérablement. Dans la mesure où les Oil Securities sont cotés en dollars US, leur valeur dans d autres devises sera également affectée par les évolutions des taux de change. Le prix des quotas d émissions de Carbone et par conséquent des Carbon Securities peu varier considérablement. Dans la mesure où les Carbon Securities sont cotés en Euro, leur valeur dans d autres devises sera également affectée par les évolutions des taux de change. La négociation des quotas d émissions de Carbone est un marché récent et il n y a aucune garantie que les contrats à terme sous-jacents continuent d être négociés. La négociation des quotas d émissions de Carbone est dépendant des limites de fourniture de tels quotas. Le droit attaché à un Energy Security diminuera durant les périodes de roulement si la partie correspondante de la courbe Forward est en report. Les Forward Oil Securities sont référencés sans prendre en compte les Contrats Pétroliers à plus long terme et seront moins liquides. Pour leur part, les variations de cours pourront être volatiles. Les transactions pétrolières et sur quotas d émissions de Carbone ont lieu sur plusieurs marchés (notamment les bourses de contrats à terme et hors bourse (OTC) du monde entier et les transactions sur ces marchés peuvent avoir des répercussions sur le cours du pétrole sur d autres marchés. Les investisseurs sont dépendants de la capacité des Participants Agréés à tenir le marché des Energy Securities pour minimiser les erreurs de suivi et assurer une liquidité des titres. La capacité de l Émetteur à rembourser les Energy Securities repose entièrement sur sa capacité à obtenir un paiement de la part des Grandes Compagnies Pétrolières. Aucune Grande Compagnie Pétrolière ne garantit l exécution par l Emetteur de ses obligations et aucun porteur ne détient de droit à une exécution forcée contre elles. Le principal soutien au crédit des Contrats Energétiques souscrits avec Shell Trading Switzerland est fourni par Shell Treasury, qui n a pas de notation de crédit et qui n est pas utilisée par le Groupe Shell pour émettre des obligations ou tout autre instrument financier. En outre, cette entité pourrait être remplacée par un autre fournisseur de crédit au sein du Groupe Shell.
Dans certaines circonstances, les investisseurs peuvent se voir imposer un remboursement anticipé de leur Energy Securities, ce qui entraînera remboursement de leur investissement plut tôt que ce qu ils avaient prévu. Il convient de se référer à la rubrique «Facteurs de risque» («Risk factors») du Prospectus. Arrangements concernant les titres Au titre des Energy Securities, les recours contre les obligations de l Émetteur sont limités, comme cela est plus spécifiquement décrit au chapitre 7 du Prospectus (Particulars of the Energy Securities). Le Contrat d Achat Energétique, les contrats avec les Participants Agréés, les Contrats Energétiques et tous les droits de l Émetteur relatifs à la lettre de crédit, dans la mesure où ils concernent chaque catégorie d Energy Security, font l objet de garanties accordées par l Emetteur en faveur du Trustee conformément aux Actes de Garanties («Security Deeds»). Les accords concernant les garanties sont plus amplement décrits au chapitre 7 (Particulars of the Energy Securities) du Prospectus.