ROUSSAC E dépôt 128 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1644-1959 (Recensement 1990 : 394 habitants) 1998
La commune de Lagarde-Saint-Gérald est réunie à celle de Roussac (ordonnance royale du 22 novembre 1829) Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation.
Série D - Administration générale de la commune E dépôt 128 / D 1* - 2* Délibérations du conseil municipal. 1826-1870 D 1* 14 mai 1826-25 oct. 1840 D 2* 20 mai 1841-20 nov. 1870 1 E dépôt 128 / D 3 Actes administratifs de la commune : répertoire (1840-1852). Décès de M. Georges-Nicolas Lafleur, maire de Roussac : faire-part (1840). 1840-1852 1 A la fin du registre, à l envers : délibérations du conseil de fabrique (20 avril 1841).
Série E - Etat civil E dépôt 128 / E 1* E dépôt 128 / E 2 E dépôt 128 / E 3* Paroisse et commune de Lagarde-Saint-Gérald Paroisse de Lagarde-Saint-Gérald, baptêmes, sépultures (7 nov.1691, 25 avril-15 oct. 1692, oct. 1685, janv.-mars 1686, déc. 1688-26 sept. 1689, 8 janv. 1690, 11 janv. 1693, 11 janv. 1692, 14 mai [1716], 1er fév. 1717, janv.- déc. 1718, fév.-mai 1719); mariage [janv. 1724]; baptêmes (15 sept. 1735, 21 oct. 1728, 5-16 janv. 1736, baptêmes, mariages, sépultures (6 janv. 1729-1773 2, 1776-1792). Commune de Lagarde-Saint-Gérald, naissances (1793- an XIII, 1812); mariages (an III-an VI, an XI, an XIII, 1811-1812); décès (an IV-an IX, an XI-an XIII, 1811-1812). Publications de mariages (an IV, an VI-an VIII, an X, an XII). Paroisse de Roussac Paroisse de Roussac, sépultures (7 mai 1646-1er nov. 1648); mariages et publications (janv. 1647, fév. 1646); sépultures (17 nov. 1648-30 oct. 1649); mariages et publications (2 fév. 1647-fév. 1650); à l envers, sépultures (3 nov. 1649-28 août 1658 3, 1er déc. 1659-8 juin 1662); baptêmes (25 mars 1644-18 avril 1655, 17 août -14 sept. 1659, 19 sept. 1655-17 août 1659, 1er-10 janv. 1660, déc. 1659-2 fév. 1670 4 ); sépultures (27 juil. 1662-8 janv. 1670); baptêmes, mariages, sépultures (1er janv.-28 sept. 1670, 8 fév. 1672-18 janv. 1682, 23 fév. 1683-18 oct. 1684, 15 avril 1692-18 mars 1694, 5 avril 1692-17 mars 1699, fév. 1699- fév. 1704, 30 janv. 1706-4 juil. 1735). Paroisses de Roussac et Lagarde 5 (26 sept. 1728-18 nov. 1735). 1685-1812 an IV - an XII 1644-1735 E dépôt 128 / E 4* Baptêmes, mariages, sépultures (27 déc. 1736-1752, 16-31 avril 1753, 1754-1756, 15 mai-22 nov. 1757, 1758-1770). 1736-1770 E dépôt 128 / E 5* Baptêmes, mariages, sépultures 6. 1771-1792 2 A la fin du cahier de l année 1765 : copie d une lettre à l intendant de la généralité du Limousin concernant les impositions royales. 3 Liste des membres de la confrérie du Saint-Sacrement (1658). 4 Liste des membres de la confrérie du Saint-Sacrement (1670). 5 Actes enregistrés par Tigier, curé de Roussac et du Buis. 6 A la fin du cahier de l année 1772 : notes de Messieurs Tournois père et fils (maire et notaires) concernant des ouragans (début du XIXème siècle-1879); à la fin des cahiers : notes du curé. Les actes de l année 1789 sont en double exemplaire. A la fin du cahier de l année 1792 : table chronologique des actes de naissances, mariages et décès.
Commune de Roussac et Lagarde E dépôt 128 / E 6* Naissances. 1793 - an XI E dépôt 128 / E 7* Mariages (1793-an VII, an IX-an X). 1793 - an X E dépôt 128 / E 8* Décès 7. 1793 - an XI E dépôt 128 / E 9* Naissances (an XII-1812). Table décennale des actes de naissances, mariages, décès (an XI-1812). an XI - 1812 E dépôt 128 / E 10* Mariages. an XI - 1812 E dépôt 128 / E 11* Décès. an XI - 1812 E dépôt 128 / E 12* Naissances (1813-1816); mariages (1817); naissances (1818-1822). Table décennale des actes de naissances, mariages, décès (1813-1822). 1813-1822 E dépôt 128 / E 13* Mariages (1813-1816, 1818-1822). 1813-1822 E dépôt 128 / E 14* Décès. 1813-1822 E dépôt 128 / E 15* Naissances (1823-1832). Table décennale des actes de naissances, mariages, décès (1823-1832). 1823-1832 E dépôt 128 / E 16* Mariages. 1823-1832 E dépôt 128 / E 17* Décès. 1823-1832 Commune de Roussac E dépôt 128 / E 18* Naissances (1833-1842). Table décennale des actes de naissances, mariages, décès (1833-1842). 1833-1842 E dépôt 128 / E 19* Mariages. 1833-1842 E dépôt 128 / E 20* Décès. 1833-1842 7 Les actes de décès de l an XI concernent la commune de Lagarde-Saint-Gérald.
Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 128 / F 1 Mouvement de la population : tableaux annuels (1853-1856, 1858-1863, 1865-1869, 1871-1903). E dépôt 128 / F 2 Recensement de la population : listes nominatives (1836, 1846-1901), états récapitulatifs (1861-1886, 1891-1901, 1911). 1853-1903 1836-1911 E dépôt 128 / F 3 Foires : arrêté du Préfet relative à la création et à la mutation de foires. 1867 E dépôt 128 / F 4 Livrets d ouvriers : registres d inscription (8 fév. 1856-15 déc. 1883, 27 fév. 1890-23 mars 1920). 1856-1920
Série G - Contributions, administrations financières Commune de Lagarde E dépôt 128 / G 1* Cadastre : classement parcellaire et évaluation des revenus des propriétés bâties et non bâties (sections A-B). 1812 E dépôt 128 / G 2* Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1822-1845 E dépôt 128 / G 3* Contributions foncières : matrice de rôle et table alphabétique des propriétaires. E dépôt 128 / G 4 Contributions foncières : feuilles de mutations (1814, 1817-1818, 1820). 1812 1814-1820 E dépôt 128 / G 5 Contributions foncière, des portes et fenêtres, personnellemobilière, des patentes : matrices générales (1818-1821, 1826-1831). Commune de Roussac 1818-1831 E dépôt 128 / G 6* Etat général des fonds de la paroisse de Roussac (art. 1-2717). E dépôt 128 / G 7* Cadastre : classement parcellaire et évaluation des revenus des propriétés bâties et non bâties (sections A-D). E dépôt 128 / G 8 Maisons et usines des communes du canton de Nantiat : tableau comparatif des évaluations. 1741-1742 1813 [1832] E dépôt 128 / G 9* Contributions foncières : matrice de rôle. 1812-1813 E dépôt 128 / G 10 Contributions foncières : feuilles de mutations (1815-1820), livre journal (1820). E dépôt 128 / G 11 Contributions foncière, des portes et des fenêtres, personnelle-mobilière, des patentes : matrices générales (1818-1821, 1826-1844); contributions foncière, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres : matrice générale (1845-1848); contributions : feuille d instruction (1852); extraits du cahier de notes (1875-1876). E dépôt 128 / G 12 Contributions directes : états récapitulatifs annuels (1851-1852, 1860-1861, 1863, 1865, 1867-1875, 1877-1879, 1881-1882, 1894, 1896, 1900-1905); mandements (1860-1863, 1866, 1869-1870, 1872, 1874-1875, 1878, 1880-1881, 1883-1885, 1894, 1900-1905). Cotes communales : états de sous-répartition entre propriétaires ou usagers (1874-1879, 1884-1890). 1815-1820 1818-1876 1833-1905
E dépôt 128 / G 13 Chemins vicinaux : instructions, tarifs, avertissements gratis et demandes de dégrèvement (1838-1842, 1851-1852); rôles de prestations en argent ou en nature pour travaux de réparation et d entretien ([1824], 1834, 1837, 1872-1898) 1824-1898 E dépôt 128 / G 14 Rétribution scolaire : rôles 8 (1863, 1872-1881). 1863-1881 8 Lacunes.
Série H - Affaires militaires E dépôt 128 / H 1 Conscription militaire : tableaux et listes nominatives des conscrits (an XI, an XIII, 1807, 1809-1813, 1815). Recensement militaire : tableaux nominatifs par classes (1816-1822, 1824-1899, 1913). Armée territoriale : tableaux nominatifs de recensement par classes (1855-1866). Etat des hommes mariés ou veufs avec enfants de 21 à 40 ans (1870). an XI - 1913 E dépôt 128 / H 2 Garde nationale : instructions (1833-1851); listes nominatives de recensement de tous les hommes de 20 à 60 ans [1831-1840]; listes nominatives de recensement [1840]; table alphabétique du registre matricule [1832]; bulletins individuels (1834); contrôle général du service ordinaire [1832]; contrôle général de la réserve [1832]; contrôle général du service ordinaire (1840); contrôle général de la réserve (1840); relevés nominatifs par rang d âge (1832, 1834-1835, 1848); tableaux communal et cantonal des citoyens mobilisables : état des mutations et extraits (1835, 1848); élection des officiers et des sousofficiers : procès-verbaux des opérations électorales (1831, 1834), liste des électeurs (1840); gardes nationaux mobilisables : état des radiations et mutations (1849); garde nationale mobile : tableau de recensement des classes 1864-1866 (1868); visite des armes : feuille d appel [1837]. 1831-1868 E dépôt 128 / H 3 E dépôt 128 / H 4 Chevaux, juments, mules et mulets : états numériques, listes de recensement, tableaux de classement, registres de déclaration (1874-1898). Voitures attelées : états numériques, registres de déclaration et de recensement, tableaux de classement (1877-1889). Réquisitions militaires (1836). Guerre 1939-1945, prisonniers de guerre : liste nominative (1940), demande individuelle de congé de captivité (1940); sucre : cahier d enregistrement des bons de sucre délivrés aux réfugiés (juin-août 1940). 1874-1898 1940
Série J - Police, hygiène, justice E dépôt 128 / J 1 Sinistres : état annuel (1898-1899). Jury : listes préparatoires de la liste annuelle des jurés (1846, 1867-1872, 1874). Justice : extraits des minutes du greffe du tribunal civil et de la justice de paix, diverses pièces de procédure concernant les communaux (1793-1825). E dépôt 128 / J 2 Passeports pour l intérieur : souches et passeports (1827-1855, 1860-1863, 1871). 1793-1899 1827-1871
Série K - Elections, personnel communal E dépôt 128 / K 1 Listes générales du jury et listes supplémentaires des électeurs départementaux pour l élection des membres des conseils général et d arrondissement (1830-1845); liste électorale (1853). 1830-1853 E dépôt 128 / K 2 Election législative : procès-verbal des opérations électorales (1852); élections municipales : arrêtés de nomination des maires et adjoints, procès-verbal des opérations électorales (1843-1852). 1843-1852
Série L - Finances de la commune E dépôt 128 / L 1-2 Budgets et comptes de la commune 9. 1810-1903 L 1 1810, 1818-1820, 1822-1869 L 2 1870-1903 E dépôt 128 / L 3 Taxe municipale sur les chiens : registres d inscription des déclarations des propriétaires (16 déc. 1855-22 déc. 1858, 28 déc. 1896-30 mai 1959); rôles (1872-1898, 1911). 1855-1959 E dépôt 128 / L 4 Impositions extraordinaires : arrêtés du Préfet. 1849-1863 9 Lacunes.
Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics E dépôt 128 / M 1 Presbytère : travaux de réparations. 1861
Série N - Biens communaux, terres, bois, eau E dépôt 128 / N 1 Vente des noyers de la place de l église et du cimetière : adjudication. 1851-1852
Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux E dépôt 128 / O 1 Chemins vicinaux : état de classement (1867); état par ordre de priorité d exécution (1868); désignation des chemins de petite vicinalité entretenus en état de viabilité (1871-1872); tableaux des portions de chemins entretenues à l état de viabilité (1874, 1876, 1879). Chemins publics ruraux : tableau général de classement (1863) 1863-1879 E dépôt 128 / O 2 Chemins : correspondance (1833-1872); comptabilité vicinale : création et vote de ressources (1841-1892), subventions (1843, 1871-1872, 1874), prélèvements (1869, 1871), états des dépenses et des recettes (1870-1871, 1874-1875, 1877, 1881-1882, 1884-1887, 1891, 1894, 1907, 1929); chemins de grande communication (n 5 de Confolens (Charente) à Bourganeuf (Creuse), n 7 de Limoges au Blanc (Indre), n 38 de Saint-Junien à Châteauponsac) : correspondance, souscription, cessions de terrains, travaux de construction, alignements, permissions de voirie (1840-1910); chemins vicinaux (de Balledent à Roussac, de Bellac à Compreignac, du Buis à Bellac, de la Croix du Buis à Bellac, de Nantiat à Châteauponsac, de Razès à Roussac, de Roussac à Cieux, de Roussac à Saint-Junien-les-Combes, de Roussac à Saint-Pardoux, de Roussac à Saint-Priest-le- Betoux, de Roussac à Saint-Symphorien-sur-Couze) : instructions, correspondance, classement, cessions de terrains, travaux de construction, alignements, permissions de voirie (1834-1902); chemins ruraux : aliénation, réclamation (1867, 1923). Ponts (de la papeterie, du moulin de Four-Vieux, sur la Couze) : travaux de construction et de réparations (1835-1871). 1833-1929
Série P - Cultes E dépôt 128 / P 1 Fabrique de la paroisse de Roussac : cahier des délibérations, notes, inventaire des ornements sacrés 10 (27 avril 1826-2 janv. 1837); état des recettes et des dépenses (avril 1826-1er oct. 1837), délibérations (7 avril 1839-7 avril 1850); état nominatif des fidèles ayant des bancs et chaises dans l église (1837); adjudication annuelle des récoltes de noix (1826-1837); état nominatif des fidèles ayant des bancs et chaises dans l église (1825-1836); fête de l Assomption : liste nominative des porteurs de l Image de la Sainte-Vierge (1826-1837); mémoires (1829-1841). 1826-1850 E dépôt 128 / P 2 Fabrique de la paroisse de Roussac : budgets et comptes (1885-1889, 1891-1893, 1895-1901). 1885-1901 10 A noter : un acte de 1628 (parchemin) est utilisé pour la couverture du cahier.
Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 128 / Q 1 Malades indigents : états nominatifs des malades admis à l hôpital de Limoges (1858, 1877) et à l hospice de Bellac (1864-1865). Secours aux indigents : correspondance (1852). Enfant assisté : paiement des mois de nourrice (1871). Protection des enfants du premier âge : statistique des décès (1877). Secours viagers : correspondance, liste alphabétique d anciens militaires de la République et de l Empire demandant un secours (1860). 1852-1877
Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts E dépôt 128 / R 1 Instituteurs : état et contingent communal pour l établissement du traitement des instituteurs, arrêté de nomination (1869, 1883-1885). Instruction primaire : listes nominatives des enfants admis gratuitement à l école primaire (1858, 1860-1876, 1878-1880). Mobilier scolaire : arrêté de mise en demeure pour travaux de réparations (1870). 1858-1885
Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 68 et les cotes qui leur ont été attribuées dans le présent répertoire E dépôt 128 (code I.N.S.E.E. de la commune de ROUSSAC). Anciennes cotes Nouvelles cotes E supplément 68 / D 1-2 E dépôt 128 / D 1-2 E supplément 68 / E 1 E dépôt 128 / E 3 E supplément 68 / E 2 E dépôt 128 / E 1 E supplément 68 / E 3 E dépôt 128 / E 2 E supplément 68 / E 4-5 E dépôt 128 / E 4-5 E supplément 68 / F 1 E dépôt 128 / F 1 E supplément 68 / F 2-3 (1) E dépôt 128 / F 2 E supplément 68 / F 4 E dépôt 128 / F 3 E supplément 68 / G 1 E dépôt 128 / G 6 E supplément 68 / G 2 E dépôt 128 / G 7 E supplément 68 / G 3 E dépôt 128 / G 1 E supplément 68 / G 4 E dépôt 128 / G 9 E supplément 68 / G 5 E dépôt 128 / G 10 E supplément 68 / G 6 E dépôt 128 / G 3 E supplément 68 / G 7 E dépôt 128 / G 4 E supplément 68 / G 8 E dépôt 128 / G 2 E supplément 68 / G 9 E dépôt 128 / G 11 E supplément 68 / G 10 E dépôt 128 / G 5 E supplément 68 / G 11 E dépôt 128 / G 13 E supplément 68 / G 12 E dépôt 128 / L 3 E supplément 68 / G 13 E dépôt 128 / G 14 E supplément 68 / G 14 E dépôt 128 / G 12 E supplément 68 / G 15 E dépôt 128 / G 8 E supplément 68 / H 1-2 E dépôt 128 / H 1 E supplément 68 / H 3-4 E dépôt 128 / H 2 E supplément 68 / I 1-2 E dépôt 128 / J 1 E supplément 68 / I 3 E dépôt 128 / F 4 E supplément 68 / K 1 E dépôt 128 / K 1 E supplément 68 / K 2-3 E dépôt 128 / K 2 E supplément 68 / L 1 E dépôt 128 / L 1 E supplément 68 / L 2 E dépôt 128 / L 4 E supplément 68 / M 1 E dépôt 128 / M 1 E supplément 68 / N 1 E dépôt 128 / N 1 E supplément 68 / O 1-3 E dépôt 128 / O 1-2 E supplément 68 / P 1 E dépôt 128 / P 1 E supplément 68 / Q 1 E dépôt 128 / Q 1 E supplément 68 / R 1-3 E dépôt 128 / R 1