2241/D.08436652.70v11_PAR011-PARNP221 Vos Contacts Mon compte sur Internet : www.edf.fr Identifiant Internet : WCHDMAPV1N Mon compte sur serveur vocal : 0 800 123 333 (N Vert) Mon Conseiller EDF Bleu Ciel pour Mon contrat, ma facture, mon déménagement : 0810 110 333 (prix appel local) Mes travaux dans l'habitat : 39 29 (prix appel local) EDF Société anonyme au capital de 911 085 545 E - Siège social 22-30 avenue de Wagram 75008 Paris - R.C.S. Paris 552 081 317 - NI TVA FR 03 552 081 317 Dépannage électricité : 0 810 333 077 (prix appel local) Dépannage gaz : 0810433077 (prix appel local) Pour nous écrire EDF Services Clients BP 27 cedex 9 17053 LA ROCHELLE Mes références N Client : 6 000 216 391 N de compte : 4 05 4 000 209 729 N de facture : 12 252 319 351 Titulaire du contrat : M. FRACHOT XAVIER Lieu de consommation : Vos conditions de vente de gaz naturel sont modifiées au 15/08/08. Vous pouvez les obtenir sur simple demande en appelant le numéro figurant sur votre facture. Nouveaux prix TTC du kwh au 15/08/2008 : - Option chauffage : zone A : 5,49 cts E/kWh, zone B : 5,75 cts E/kWh - Option cuisson/eau chaude : 7,17 cts E/kWh ÉVOLUTION* DE VOTRE CONSOMMATION EN kwh Electricité Base Gaz naturel Chauffage Septembre-08 Mars-09 Septembre-08 Mars-09 * Basée uniquement sur les informations transmises par le distributeur 800 798 865 6410 *090325D665202241P1221* M. FRACHOT XAVIER Votre facture du 24/03/2009 Votre prochaine facture vers le 19/03/2010 Votre prochain relevé réel prévu vers le 18/09/2009 Electricité Gaz naturel Prestation(s) Total Hors TVA TVA Déduction des prélèvements effectués TTC Total TTC Prélevé le 08/04/2009 206,39 E 446,03 E 32,79 E 685,21 E 109,51 E -557,55 E 237,17 E Electricité : les prix de votre contrat augmentent de 2% le 15 août 2008. En application du décret No 2005-123 du 14 février 2005, le montant de la Contribution Tarifaire d'acheminement (CTA) gaz naturel est modifié au 1er janvier 2009. prélèvement automatique Conformément à votre contrat et aux conditions particulières de vente de l'offre que vous avez souscrite, le montant de 237,17 E sera prélevé le 08/04/2009 sur le compte dont les coordonnées figurent ci-dessous : Titulaire du compte : XAVIER FRACHOT Nom de la banque : BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS Compte bancaire : 10207 00128 03190160000 73 En cas de modification de référence de ce compte, merci de contacter votre conseiller EDF Bleu Ciel.
document à conser ver 5 ans Votre contrat Electricité Point de livraison n 22 160 926 080 881 - Compteur n 317 Consommation sur la base d'un index réel Index début Du 14/04/2008 au 23/09/2008 06 kva Index fin Consommation (kwh) Prix Unitaire (E/kWh) Montant HT (E) Base 43953 44753 800 63,28 (1) Du 24/09/2008 au 19/03/2009 06 kva Base 44753 45618 865 0,0803 69,46 Total de votre consommation d'électricité (dont acheminement 48,95 E) 132,74 Abonnement * Remboursement Abonnement Tarif Bleu 06 kva Base du 14/04/2008 au 18/04/2008 4,45 E/mois -0,73 Abonnement Tarif Bleu 06 kva Base du 14/04/2008 au 14/08/2008 4,45 E/mois 18,00 Abonnement Tarif Bleu 06 kva Base du 15/08/2008 au 19/03/2009 4,54 E/mois 32,39 Abonnement Tarif Bleu 06 kva Base du 20/03/2009 au 18/04/2009 4,54 E/mois 4,54 Total de votre abonnement (dont acheminement 43,97 E) 54,20 Taxes et Contributions Taxes locales (dont 3,48 E sur la part abonnement*) 11,96 Contribution au Service Public d'electricité 7,49 Total Electricité hors TVA 206,39 PARAGON TRANSACTION-35.63.219-P219ER.V2-01/2008 Votre contrat Gaz naturel Point de livraison n 22 161 070 798 627 - Compteur n 839 Consommation sur la base d'un index réel Du 17/04/2008 au 23/09/2008 Index début Index fin Consommation (m 3 ) Coef. Gaz Consommation (kwh) Prix Unitaire (E/kWh) Montant HT (E) Option de prix Chauffage 19184 19256 72 798 33,19 (2)(3)(4) Du 24/09/2008 au 19/03/2009 Option de prix Chauffage 19256 19835 579 11.070 6410 0,0459 294,20 Total de votre consommation de gaz naturel 327,39 Abonnement * Remboursement Abonnement Gaz naturel Chauffage du 17/04/2008 au 18/04/2008 7,70 E/mois -0,51 Abonnement Gaz naturel Chauffage du 17/04/2008 au 19/03/2009 7,70 E/mois 84,70 Abonnement Gaz naturel Chauffage du 20/03/2009 au 18/04/2009 7,70 E/mois 7,70 Total de votre abonnement 91,89 Taxes et Contributions Contribution au Tarif d'acheminement Gaz* 26,35 Contribution au Tarif Spécial de Solidarité 0,40 Total Gaz naturel hors TVA 446,03 Prestation(s) hors TVA Electricité : Souscription Forfait accès à l'énergie 20,00 Gaz naturel: Souscription Forfait Mise en service 12,79 TVA Total prestation(s) hors TVA 32,79 TVA à 5,5% sur montant total de 175,92 E 9,68 TVA à 19,6% sur montant total de 509,29 E 99,83 Total TVA 109,51 En cas de réclamation, vous pouvez contacter votre agence locale dont les coordonnées figurent en haut de votre facture. Pour de plus amples informations sur la procédure à suivre, reportez-vous aux Conditions Générales de Vente. Si vous n'êtes pas satisfait à la suite d'une réclamation, vous pouvez contacter le médiateur national de l'énergie sur le site www.edf.fr
Régularisation de votre échéancier 237,17 Pour votre information Situation de votre compte depuis le démarrage de votre échéancier : Montant facture 794,72 E Déduction des prélèvements effectués -557,55 E Régularisation de votre échéancier 237,17 E EDF Société anonyme au capital de 911 085 545 E - Siège social 22-30 avenue de Wagram 75008 Paris - R.C.S. Paris 552 081 317 - NI TVA FR 03 552 081 317 (1) : Prix du kwh calculé sur la base de 602 kwh à 0.0787 E/kWh et 198 kwh à 0.0803 E/kWh (2) : Prix du kwh calculé sur la base de 521 kwh à 0.0395 E/kWh et 111 kwh à 0.0450 E/kWh (3) : Prix du kwh calculé sur la base de 111 kwh à 0.0450 E/kWh et 166 kwh à 0.0459 E/kWh (4) : 798 KWh calculés sur la base d'un coefficient thermique de 11.0800 sur la période du 17/04/2008 au 22/09/2008, d'un coefficient de 11.0700 sur la période du 23/09/2008 au 23/09/2008 Coefficient Gaz : en gaz, votre compteur mesure des m3 qui sont convertis en kwh pour la facturation. Le coefficient indique le nombre de kwh contenus dans un m3 de gaz. Il varie en fonction du gaz naturel distribué. Profil - CAR : P0 110 000 005 600 Délai de préavis de résiliation de votre contrat gaz naturel : aucun Votre tarif gaz est déréglementé Calcul des taxes et contributions facturées : Taxes locales : Taxe municipale : 4,00% - Taxe départementale 4,00 %. Ces taxes s'appliquent sur 80% du montant total hors taxes facturé pour la prestation d'électricité et d'acheminement -- CSPE 0,0045 E/kWh -- CTA électricité incluse dans l'abonnement -- CTA Gaz : 24,40E/an-- CTSS Gaz : 0,000089E/kWh -- -- TVA payée sur les débits : TVA à 5,5% s'applique aux postes de votre facture signalés par * -- TVA à 19,6% s'applique aux autres postes de votre facture sauf mention contraire. Délai de préavis de résiliation de votre contrat électricité : aucun Votre tarif électricité est réglementé Origine 2007 de l'électricité : 84,2% nucléaire, 7,1% renouvelables (dont 5,7% hydraulique), 3,7% charbon, 3,1% gaz, 1,5% fioul, 0,3% autres. Indicateurs d'impact environnemental sur www.edf.fr
PARAGON TRANSACTION-35.63.221-P221ER.V2-01/2008
2241/D.08436652.70v11_PAR011-PARNP221 Bordeaux, le 24 mars 2009 EDF Services Clients BP 27 cedex 9 17053 LA ROCHELLE Mon compte sur serveur vocal : 0 800 123 333 (n vert) Mon conseiller travaux habitat : 3929 (prix appel local) Site Internet : www.edf.fr Identifiant Internet : WCHDMAPV1N Titulaire du compte : M. FRACHOT XAVIER N Client : 6 000 216 391 EDF Société anonyme au capital de 911 085 545 E - Siège social 22-30 avenue de Wagram 75008 Paris - R.C.S. Paris 552 081 317 - NI TVA FR 03 552 081 317 Lieu de consommation *090325D665202241P1221* M. FRACHOT XAVIER Cher client, Vous avez opté pour le règlement de vos factures par mensualisation et j'ai l'honneur de vous faire parvenir votre facture de régularisation. Chaque mois, une somme a été prélevée sur votre compte, conformément au calendrier de paiement établi avec votre conseiller EDF. Cette facture de régularisation prend en compte : vos consommations d'énergie et votre abonnement mensuel, la régularisation de votre échéancier. Cette somme représente la différence entre le total des montants facturés et le total des montants prélevés sur votre compte, depuis le début de votre mensualisation. Je reste naturellement à votre entière disposition pour vous conseiller et répondre à toutes vos questions. Cordialement, Votre conseiller EDF Bleu Ciel P.J. : une facture de régularisation
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