VILLE DE PLENEUF VAL ANDRE

VILLE DE PLENEUF VAL ANDRE des services municipaux : Activité : Piscine Marchés et droits de place Terrasses et autres activités commerciales Cirques et autres installations d'animation Manège enfants Cimetières Salles municipales Copies Cap armor et mini cap Taxe de séjour Prestations des services techniques municipaux Location de matériel Tentes communales Conseil Municipal du 20 novembre 2014

Prix TTC arrondis à 0 ou 5 centimes d'euros PISCINE Entrées public simple adulte 4,75 simple enfant moins de 3 ans GRATUIT Tarif réduit : enfant (3-16 ans), étudiant, demandeur emploi, carte famille nombreuse 2,80 carnets de 12 entrées adulte 42,95 Carnet 12 entrées tarif réduit : enfant (3-16 ans), étudiant, demandeur emploi, carte famille nombreuse 25,15 carte forfaitaire annuelle pour un adulte 111,05 carte forfaitaire annuelle pour une famille 195,50 carnet de 100 entrées - structures collectives d'hébergement de PVA, comités d'entreprise, amicales employés communaux 217,25 Location «Aquabike» sur réservation la ½ heure 3,85 Carnet de 10 séances location «Aquabike» ½ heure - sur réservation * 34,65 Ticket-station entrée adulte + location «Aquabike» ½ heure - sur réservation 6,95 Groupe encadré de 10 personnes et plus, par personne (par ligne d'eau) 2,80 Associations ayant passé une convention - PVA (par heure) 36,50 Associations ayant passé une convention - Autre que PVA (par heure) 44,30 Activité associative du samedi - Forfait séance - Groupe 159,05 Leçons de natation ( apprentissage et perfectionnement) Carnet de 10 leçons enfant (- de 16 ans) - Groupes de 4 à 8 élèves 96,65 Carnet de 5 leçons enfant (- de 16 ans) - Groupes de 4 à 8 élèves 55,45 Ecole natation municipale - Forfait annuel 138,75 Ecole natation municipale - Carte 10 cours * 63,25 Ecole natation municipale - Ticket pour 1 cours * 6,60 Gymnastique aquatique - Forfait annuel * 138,75 Gymnastique aquatique - Forfait trimestre Gymnastique aquatique municipale - carte de 10 cours 63,25 Gymnastique aquatique municipale - ticket pour 1 cours 6,60 Participation des scolaires et Collégiens aux frais de fonctionnement (applicable à partir de septembre 2015 ) Elèves encadrés fréquentant le Collège de la Commune - Forfait par séance et par classe 28,35 Elèves encadrés des Collèges extérieurs à la Commune - Forfait par séance et par classe 56,60 Scolaires encadrés des autres établissements extérieurs à la Commune Par séance et par enfant 2,95 Vente occasionnelle bonnet de bain 2,80 Mise à disposition d'un Educateur Terittorial des Activités Physiques et Sportives (ETAPS) - la séance 0 h 45 26,65 2

MARCHES DE PLENEUF-VAL-ANDRE ET VENTE SUR LE DOMAINE PUBLIC Droits de place - Le mètre linéaire abonnement annuel 1,00 abonnement "saison courte" ( du 01/07 au 30/09) 1,40 abonnement "saison longue" ( du 01/04 au 30/09) 1,20 occasionnel hors saison (octobre à juin) 1,40 occasionnel en saison (juillet à septembre) 1,80 droit de branchement électrique par marché 2,55 Gratuité pour les associations locales et les particuliers non commerçants Lorsque le marché est maintenu un jour férié, le tarif de droit de place applicable est majoré d'un coefficient de 1,5 au mètre linéaire avec majoration au centime supérieur TERRASSES ET AUTRES ACTIVITES COMMERCIALES - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC autorisation de voirie (sans emprise fixe au sol) - Le m² 20,80 permission de voirie (avec emprise au sol nécessitant une reprise de chaussée - mais sans permis de construire) - Le m² 41,65 permission de voirie (avec emprise au sol nécessitant une reprise de chaussée et avec permis de construire) - Le m² 83,30 Occupation du domaine public pour animation commerciale - Forfait par jour 318,40 Occupation domaine public pour commerce ambulant : montant par mètre linéaire - forfait mensuel - Tout mois commencé est dû - Basse saison (octobre à juin) 42,20 Occupation domaine public pour commerce ambulant : montant par mètre linéaire - forfait mensuel - Tout mois commencé est dû - Haute saison (juillet à septembre) 54,60 Occupation domaine public pour travaux divers : montant par m2 et par jour pendant les 60 premiers jours - Minimum de perception = 5 0,40 Occupation domaine public pour travaux divers : montant par m2 et par jour à partir du 61ème jour 0,70 Occupation du Domaine Public pour travaux de construction d un équipement à vocation économique et créateur d emplois sur la commune, garantissant une sécurisation de la voirie et une réduction des nuisances environnementales, d une durée supérieure à 6 mois - Le mois 530,60 Occupation du Domaine Public liée à un permis de construire ou une déclaration de travaux déposés par une entreprise de droit privé implantée sur la commune, pour l installation temporaire d une structure démontable, sur une emprise au sol n excédant pas 300 m2 - Le mois 530,60 3

CIRQUES OU AUTRES INSTALLATIONS D ANIMATION - FORFAIT CHARGES D ACCUEIL - grands cirques ou autres installations assimilées ( à partir de 150 places) avec petite ménagerie (par jour ou pour 2 jours/1nuit incluant raccordement électrique et consommation eau) 163,30 grands cirques ou autres installations assimilées ( à partir de 150 places) avec grande ménagerie (par jour ou pour 2 jours/1nuit incluant raccordement électrique et consommation d'eau) 224,20 petits cirques ou autres installations assimilées ( - de 150 places) (par jour ou pour 2 jours/1 nuit incluant raccordement électrique et consommation eau) 63,10 marionnettes, manèges, caravanes publicitaires par journée calendaire t incluant raccordement électrique et consommation eau) - du 01/10 au 30/03 application du tarif les jours de fonctionnement uniquement pour marionnettes et manèges 24,80 Installations d'animations ludiques, marionnettes, manèges, incluant consommation d'eau Droit de place par journée calendaire 12,25 Chèque caution exigé préalablement à toute réservation ou installation grand cirque ou autres installations assimilées 500,00 petit cirque ou autres installations assimilées 300,00 marionnettes, manèges (par jour ou pour 2 jours/1 nuit) 300,00 MANEGE ENFANTS - ACTIVITES LUDIQUES SUR LE DOMAINE PUBLIC Droit de place - Juillet/Août - par mois 298,10 Chèque caution exigé préalablement à toute installation 300,00 4

CIMETIERES - CONCESSIONS, COLUMBARIUM, ET CAVURNES Tombes Concession simple * concession de 15 ans - le m² 74,75 * concession de 30 ans - le m² 111,05 * concession de 50 ans - le m² 246,70 Columbarium * concession de 15 ans 344,25 * concession de 30 ans 687,55 Cavurnes concession de 15 ans 172,90 concession de 30 ans 344,25 CIMETIERES - INHUMATIONS ET EXHUMATIONS Taxe d'inhumation ou scellement d'urne : 46,3 Prestation de creusement de fosse en fosse (moins de 1m) pour une urne 23,10 en fosse (1,50m) 127,95 en fosse (2m) 182,95 Supplément pour réduction de corps sans assistance d'aide, par corps 14,65 avec assistance d'aide, par corps 30,90 Exhumations d ossements et d'urne / par corps de fosse 70,05 de caveau et de caveau provisoire 63,20 exhumation d'urne de fosse, colombarium, cavurne ou caveau 51,95 Exhumation de cercueils entiers en fosse (1,50m) 87,70 de fosse (2m) 109,10 de caveau, de caveau provisoire 61,65 Assistance d aide par corps 20,20 Séjour en caveau provisoire La journée 1,00 5

SALLE POLYVALENTE DU GUEMADEUC TARIFS JOURNALIERS - PVA GRANDE SALLE Mariages, banquets - Forfait Week End (Vendredi/Samedi/Dimanche) 747,00 Spectacles (avec scène fixe - répétitions incluses) - Forfait par jour 317,55 Autres utilisations : La demi-journée 143,05 La journée 193,10 Forfait chauffage grande salle 104,55 PETITES SALLES Chauffage par salle 16,60 PETITES SALLES - Toute utilisation - Forfait : 1 salle - 1/2 journée 63,55 1 salle - 1 journée 130,75 1 salle - Week End (Vendredi/Samedi/Dimanche) 255,25 2ème salle : 50 % du tarif unitaire Association locale (siège à PLENEUF-VAL-ANDRE) Activité non festive permanente - par mois - du 01/04 au 30/09 49,00 Activité non festive permanente - par mois - du 01/10 au 31/03 64,15 TOUTE SALLE SUR BASE TARIF JOURNALIER N.B. 2ème jour : abattement de 10% sur le prix de la 1ère journée 3ème jour : abattement de 20% sur le prix de la 1ère journée à partir du 4ème jour : abattement de 30 % CAUTION A LA RESERVATION 800,00 ARRHES A VERSER A LA RESERVATION 50 % de la location SALLE POLYVALENTE DU GUEMADEUC TARIFS JOURNALIERS - HORS PVA GRANDE SALLE Mariages, banquets - Forfait Week End (Vendredi/Samedi/Dimanche) 871,40 Spectacles (avec scène fixe - répétitions incluses) - Forfait par jour 380,95 Autres utilisations : La demi-journée 171,80 La journée 229,00 Forfait chauffage grande salle 125,70 PETITES SALLES Chauffage par salle 20,00 PETITES SALLES - Toute utilisation - Forfait : 1 salle - 1/2 journée 76,40 1 salle - 1 journée 152,45 1 salle - Week End (Vendredi/Samedi/Dimanche) 305,05 2ème salle : 50 % du tarif unitaire TOUTE SALLE SUR BASE TARIF JOURNALIER N.B. 2ème jour : abattement de 10% sur le prix de la 1ère journée 3ème jour : abattement de 20% sur le prix de la 1ère journée à partir du 4ème jour : abattement de 30 % CAUTION A LA RESERVATION 800,00 ARRHES A VERSER A LA RESERVATION 50 % de la location 6

SALLE DU MILLE CLUBS Association locale (siège à PLENEUF-VAL-ANDRE) Matin, après-midi ou soirée festive du 01/04 au 30/09 - Lundi à vendredi après-midi * 11,55 Matin, après-midi ou soirée festive du 01/10 au 31/03 - Lundi à vendredi après-midi * 16,05 Forfait Weekend (samedi au dimanche) du 01/04 au 30/09 17,70 Forfait Weekend (samedi au dimanche) du 01/10 au 31/03 31,20 Activité non festive permanente - par mois - du 01/04 au 30/09 45,50 Activité non festive permanente - par mois - du 01/10 au 31/03 63,10 Particulier de PLENEUF-VAL-ANDRE - du 01/04 au 30/09 - La journée 56,80 Particulier de PLENEUF-VAL-ANDRE - du 01/10 au 31/03 - La journée 78,80 Particulier de PLENEUF-VAL-ANDRE - du 01/04 au 30/09 - Forfait Weekend* 85,45 Particulier de PLENEUF-VAL-ANDRE - du 01/10 au 31/03 - Forfait Weekend* 118,00 Réunion copropriété ou syndic copropriété de PLENEUF-VAL-ANDRE - du 01/04 au 30/09 - L'heure 16,60 Réunion copropriété ou syndic copropriété de PLENEUF-VAL-ANDRE - du 01/10 au 31/03 - L'heure 23,90 Association extérieure à PLENEUF-VAL-ANDRE ou organisme divers - Midi ou soir - du 01/04 au 30/09 56,70 Association extérieure à PLENEUF-VAL-ANDRE ou organisme divers - Midi ou soir - du 01/10 au 31/03 80,10 Organisme politique de PLENEUF-VAL-ANDRE Matin, après-midi ou soirée - du 01/04 au 30/09 11,30 Matin, après-midi ou soirée - du 01/10 au 31/03 16,05 CAUTION A LA RESERVATION 300,00 ARRHES A VERSER A LA RESERVATION POUR PARTICULIERS 50 % de la location COMPLEXE SPORTIF DU PONT-GAGNOUX Associations sportives autres que celles de P.V.A. : - L'heure 11,60 - Majoration si utilisation de l'éclairage - Par heure 2,60 Autres utilisateurs non associatif - Sous réserve des disponibilités - 13,10 7

LOGEMENTS - LOYER MENSUEL Variation indice INSEE de référence des loyers 2ème Trim. 2014 : 0,57 % Logements au Tertre du Bourg 396,70 Logements au Tertre du Bourg - Forfait charges mensuelles location meublée occasionnelle 41,65 Logement Complexe Sportif 396,70 Logement Complexe Sportif - Location temporaire meublée à caractère social /urgence 209,55 Bâtiment Poste de Pléneuf - Grand logement Configuration T3 517,45 Bâtiment Poste de Pléneuf - Grand logement Configuration T4 625,30 Bâtiment Poste de Pléneuf - Petit logement Configuration T1 161,75 Bâtiment Poste de Pléneuf - Petit logement Configuration T1 bis 269,55 Chambre meublée bâtiments Ker Avel et la Poste Septembre à juin (+ charges 20 ) 161,75 Logement de la Salle du Guémadeuc - Forfait charges mensuelles affectation occasionnelle personnel saisonnier de la commune Par chambre 41,65 8

COPIES PHOTOCOPIEUR Particulier - L'unité A4 Noir et blanc (NB) 0,30 Particulier - L'unité format A3 et recto/verso A4 NB 0,55 Associations - L'unité format A4 NB 0,07 Associations - L'unité format A4 recto/verso NB 0,12 Associations - L'unité format A4 couleur recto 0,12 Associations - L'unité format A4 recto/verso couleur 0,24 Associations - L'unité format A3 NB recto 0,12 Associations - L'unité format A3 NB recto verso 0,15 Associations - L'unité format A3 couleur recto 0,22 Associations - L'unité format A3 couleur recto verso 0,44 TICKETS CAP ARMOR ET MINI CAP Cap Armor 1 ticket 1,70 1 carnet de 10 15,00 Mini Cap 1 ticket 1,70 1 carnet de 10 15,00 9

TAXE DE SEJOUR Par jour et par personne Hôtels et résidences de tourisme 4* 0,90 Hôtels 3* 0,70 Hôtels 2* 0,60 Hôtels 1* 0,40 Meublés et gites 0,50 Hôtels Préfecture 0,30 Terrain de camping 2* et moins, villages de vacances, 0,20 Terrain de camping 3* 0,40 Visiteurs des Ports de Plaisance * 0,20 Parc résidentiel de loisirs 0,40 Période de perception de la taxe : du 1er janvier au 31 décembre En application de la loi du 28 décembre 2001, les tarifs sont compris entre 0,20 et 1,50 Délibération du 10/06/2002 Sont exemptés, quel que soit le lieu d'hébergement, les enfants de moins de treize ans (10 ans pour les campings) et les personnes, qui par leur travail ou profession, participent au fonctionnement et au développement de la station. 10

PRESTATIONS EFFECTUEES PAR LES SERVICES MUNICIPAUX MAIN D'ŒUVRE Prix hors taxes - L'heure 24,87 Prix T.T.C. - L'heure 29,84 Application d'une majoration en cas de dégradations, accident, urgences sur : - horaires de nuit = x 2 - dimanches et jours fériés = x 2 - samedis = x 1,25 * Forfait transport (hors main d'euvre) - 1 déplacement 1H - Véhicule : PTC < 3,5 T 23,60 BUDGET GENERAL - ASSAINISSEMENT - EAUX PLUVIALES (prix TTC ) : Branchement neuf - forfait jusqu'à 1 m : * 760,00 Le mètre linéaire supplémentaire * 150,00 Pénalité pour déprédation sur réseaux Eaux Pluviales (hors facturation de la réparation) Sur branchement E.P. 40,50 Sur canalisation E.P. 162,65 BUDGET GENERAL - BUSAGE Fourniture et pose de buse béton ou PEHD Ø 250 int - le ml 49,90 Fourniture et pose de buse béton ou PEHD Ø 300 int - le ml 50,75 Fourniture et pose de buse béton ou PEHD Ø 400 int - le ml 57,95 Confection de regard béton avec tampon ou grille fonte 50x50-1 unité 176,00 Confection de tête de pont - 1 unité 40,40 PRESTATIONS DIVERSES (Travaux réalisés par services municipaux) tracto-pelle ou tracteur (avec chauffeur) / heure 59,45 camion (avec chauffeur) / heure 70,55 compresseur et cylindre vibrant / heure sans m o 13,80 mini-pelle (avec chauffeur ) / heure 49,45 Location balayeuse (avec chauffeur) : secteur privé local (selon les nécessités de service public) et collectivité publique (uniquement : 1er octobre/30 mai) - collecte et traitement déchets - l'heure * 95,00 ABAISSEMENT DE TROTTOIRS dépose de bordures de trottoirs en place - le ml 28,25 fourniture et pose de bordures type T.2 neuve - le ml 34,25 réfection de trottoir en matériau 0/31,5 et enrobé a chaud - le m2 29,75 réfection de trottoir en matériau 0/31,5 et enrobé a froid - le m2 * 33,60 Autres prestations diverses de travaux de voirie et réseaux : sur devis, avec application d'un coefficient de 1,20 sur le prix d'achat des fournitures pour frais de stockage et manutention 11

LOCATION DE MATERIEL ASSOCIATIONS HORS PVA * caution 200 * podium, l unité 314,00 * podium, jusqu à 50 % de sa surface 195,50 * gradins, en totalité 315,80 * gradins, jusqu à 50 % de leur surface 170,50 * chaises PVC, l unité 1,00 * tables, l unité 3,85 * bancs, l unité 3,85 * panneau de signalisation : 4 jours - l'unité 5,05 * barrière : 4 jours - l'unité 2,75 TENTES COMMUNALES - LOCATION AUX ASSOCIATIONS DE PLENEUF-VAL-ANDRE Grande tente ( surface totale : 192 m² - 6 travées de 32m²)-Sous réserve accord location 128 m² - 4 travées 278,65 160 m² - 5 travées 345,95 192 m² - 6 travées 389,80 Grande tente modulable - 7 modules (5m x 5m) * 1 module * 116,30 2 modules 197,71 3 modules 279,12 4 modules 360,53 5 modules 441,94 6 modules * 523,35 7 modules * 604,76 Petite tente 72 m² 224,55 Locations successives par 2 associations : tarif réduit de 50 % * TENTES COMMUNALES - LOCATION AUX ASSOCIATIONS EXTER. A PLENEUF-VAL-ANDRE REALISANT UNE MANIFESTATION SUR LA COMMUNE DE PLENEUF Grande tente ( surface totale : 192 m² - 6 travées de 32m²)-Sous réserve accord location 128 m² - 4 travées 321,85 160 m² - 5 travées 399,40 192 m² - 6 travées 450,70 Petite tente 72 m² 259,35 12