Bilan social 2010 Université d Avignon et des Pays de Vaucluse Ne pas attendre l avenir, le faire
Avant-propos L Université d Avignon et des Pays de Vaucluse publie son premier bilan social. En accédant aux responsabilités et compétences élargies (RCE) au 1 er janvier 2010 notre établissement s est engagé à moderniser sa politique de ressources humaines et à prendre au pied de la lettre sa devise, Ne pas attendre l avenir, le faire. Ce bilan social est une photographie de l état de l Université d Avignon en 2010, de ses forces et de ses faiblesses en matière d emplois, de mouvements et de promotions, de rémunération et de formation, de conditions de travail des personnels, de dialogue social et d action culturelle et sociale. Il doit nous permettre d anticiper l évolution des besoins en matière de ressources humaines et financières pour mieux aborder les défis qui s offrent à nous pour les prochaines années. Le Bilan Social 2010 est donc un outil du «vivre ensemble», à la disposition de tous qui va, j en suis certain, favoriser encore le dialogue social et toujours donner corps à une notion qui nous est chère à Avignon, celle de communauté universitaire. Emmanuel Ethis Président de l Université d Avignon et des Pays de Vaucluse
Sommaire part. 1 [ Les emplois et les effectifs ] part. 2 [ Les mouvements 05 et promotions ] 23 1. Le plafond d emplois 6 1.1 Plafond global des emplois en Équivalent Temps Plein Travaillé (ETPT) 6 1.2 Répartition des emplois par catégorie 6 2. Les postes État en 2010 7 2.1 Les postes État des Enseignants et Enseignants-Chercheurs 7 2.2 Les postes État des BIATSS 8 3. Évolution des postes État 9 3.1 Évolution des postes État d enseignants par population 9 3.2 Évolution des postes État BIATSS par filière et catégorie 10 3.3 Répartition des postes État d E-C par groupe de section CNU 11 3.4 Répartition des postes État d enseignants premier et second degré par discipline 12 4. Effectifs en 2010 13 4.1 Répartition des effectifs enseignants (titulaires et non titulaires) 13 4.2 Répartition des effectifs enseignants par composantes et services 15 4.3 Répartition des effectifs BIATSS (titulaires et non titulaires) 16 4.4 Répartition des effectifs BIATSS par composantes et services 18 5. La démographie 19 5.1 Répartition par âge 19 5.2 Répartition par sexe 21 5.3 Pyramide des âges des personnels 22 1. Les recrutements 24 1.1 Le recrutement des Enseignants-chercheurs 24 1.2 Le recrutement des personnels BIATSS 24 2. Les mouvements 25 2.1 Les départs dans les effectifs Enseignants et Enseignants-chercheurs 25 2.2 Les départs dans les effectifs BIATSS 25 3. Les promotions 27 3.1 Les promotions des Enseignants 27 3.2 Les promotions des BIATSS 27 part. 3 [ Les rémunérations ] 29 1. La masse salariale 30 1.1 Répartition de la masse salariale par type de rémunération 30 1.2 Répartition de la masse salariale par type de personnels 31 1.3 Répartition de la masse salariale soumise aux plafonds par budget 32 2. Les salaires et primes 33 La grille des rémunérations principales au 01/07/2010 33 2.1 Répartition des salaires moyens des agents titulaires 36 2.2 Répartition des primes des personnels enseignants 36 2.3 Répartition des primes des personnels BIATSS 37 Répartition de la NBI 38 2.4 Les heures complémentaires d enseignement 38
Sommaire suite part. 4 [ La formation ] 39 part. 6 [ Le dialogue social ] 59 1. Le budget formation 40 2. Les actions de formation 40 2.1 Évolution des actions du Plan Universitaire de Formation (PUF) 40 2.2 La répartition des actions du PUF 41 3. L évolution des stagiaires inscrits par catégorie 43 4. La formation continue des personnels du Service Commun de Documentation 44 part. 5 [ Les conditions de travail d hygiène et de sécurité ] 51 1. Réunions des instances de l Établissement 60 2. Composition et parité des instances de l établissement 61 part. 7 [ L action culturelle et sociale ] 63 1. L action culturelle 64 2. L action sociale 65 2.1 Accompagnement social de la vie professionnelle 65 2.2 Soutien social à la vie personnelle et familiale 66 2.3 Le Comité d Action Sociale du Personnel de l Université d Avignon (CASPUA) 68 1. La médecine de prévention 52 2. La situation de handicap 53 3. Les formations dans le domaine de l hygiène et de la sécurité 53 [ Glossaire ] 71 4. Les accidents de Travail 54 5. Les congés de maladie des personnels enseignants et BIATSS 55 6. La quotité de travail 56 6.1 Les personnels enseignants 56 6.2 Les personnels BIATSS 57
part.1 Les emplois et les effectifs 1. Le plafond d emplois 2. Les postes État en 2010 3. Évolution des postes État 4. Effectifs en 2010 5. La démographie 5
1. Le plafond d'emplois 1.1 Plafond global des emplois en Équivalent Temps Plein Travaillé (ETPT) L Université d Avignon dispose d un plafond d emplois égal à 680 ETPT, voté par le Conseil d Administration. Nature des emplois ETPT Emplois état 588 Emplois Ressources propres 92 Répartition du plafond d'emplois 86% 14% TOTAL plafond d emplois 680 Emplois états Emplois Ressources propres 1.2 Répartition des emplois par catégorie Enseignants ETPT Enseignants titulaires 306 Enseignants non titulaires SOUS-TOTAL enseignants 45 351 BIATSS ETPT Répartition du plafond d'emplois par catégorie 52% 48% BIATSS titulaires 212 BIATSS non titulaires 117 SOUS-TOTAL BIATSS 329 Enseignants BIATSS TOTAL plafond d emplois 680 6
2. Les postes état en 2010 Le nombre total des postes État à l Université d Avignon et des Pays de Vaucluse s élève à 513 dont 298 pour les personnels enseignants et 215 pour les BIATSS. 2.1 Les postes État des Enseignants et Enseignants-Chercheurs Population Enseignants- Chercheurs Enseignants second degré Sous-total 2010 249 49 Corps Nombre de poste PR 68 MCF 181 PRAG 39 PRCE 9 PLP 1 TOTAL 298 7
2. Les postes état en 2010 2.2 Les postes État des BIATSS Filières Sous-total 2010 AENES 94 ITRF 92 Bibliothèques 29 Corps Nombre de poste SGEPES 1 Administrateur 1 Agent comptable 1 CASU 1 ADAENES 14 SAENES 25 ADJENES 51 IGR 8 IGE 25 ASI 6 TECH 27 ATRF 26 Conservateur 5 Bibliothécaire 5 BAS 4 Assistant Bibliothèques Magasinier 12 TOTAL 215 3 Part des postes Budget état par population 49% 18% 10% 18% 6% Enseignants Enseignants-Chercheurs Enseignants 2nd degré BIATSS AENES Bibliothèques ITRF 8
3. évolution des postes état 3.1 évolution des postes état d enseignants par population population / corps 2010 2009 2008 Enseignants- Chercheurs Enseignants second degré variation 2008/2010 PR 68 66 65 +3 Surnombre PR 0 1 2-2 PR ENSAM 0 1 1-1 MCF 181 181 181 0 PRAG 39 39 39 0 PRCE 9 9 9 0 PLP 1 1 1 0 TOTAL 298 298 298 0 Catégorie des postes Enseignants-Chercheurs par corps 73% 27% MCF PR Catégorie des postes Enseignants par corps 80% 18% 2% PRAG PLP PRCE 9
3. évolution des postes état 3.2 évolution des postes état BIATSS par filière et catégorie Filière catégorie 2010 2009 2008 variation 2008/2010 A 18 25 17 +1 AENES B 25 25 24 +1 C 51 51 54-3 A 39 39 38 +1 ITRF B 27 26 25 +2 C 26 27 31-5 A 10 10 10 0 Bibliothèques B 7 7 7 0 C 12 12 12 0 TOTAL 215 215 218-3 Répartition des postes BIATSS par Filières 43% 44% 13% AENES ITRF bibliothèques Catégorie des postes BIATSS par Filières a 42% 29% 28% C C 54% 27% 19% a C 41% 34% 24% B B B a itrf AENES bibliotheques 10
3. évolution des postes état 3.3 Répartition des postes Etat d Enseignants-chercheurs au 31/12/2010 par groupe de section CNU Groupe Code Section CNU PR MCF TOTAL 01 Droit privé et sciences criminelles 3 8 11 Droit Economie Gestion Lettres et Sciences Humaines 1 2 3a 3b 4b 5a 02 Droit public 3 5 8 03 Histoire du droit et des institutions 1 1 2 04 Science politique - 2 2 05 Sciences économiques 1 3 4 06 Sciences de gestion 2 8 10 07 Sciences du langage 1 4 5 08 Langues et littératures anciennes - 2 2 09 Langues et littératures françaises 3 6 9 10 Littératures comparées 1 1 2 11 Langues et littératures anglaises 5 13 18 12 Langues et littératures germaniques - 1 1 14 Langues et littératures romanes 2 12 14 21 Histoire civilisations mondes anciens 2 4 6 22 Histoire et civilisations mondes mod/cont 3 4 7 23 Géographie physique humaine éco rég 4 8 12 24 Aménagement de l espace urbanisme - 2 2 25 Mathématiques 3 5 8 26 Mathématiques appliquées et appl math 4 8 12 5b 27 Informatique 6 20 26 Sciences 6 7 8 28 Milieux denses et matériaux - 1 1 30 Milieux dilués et optique 1-1 31 Chimie théorique physique analytique - 3 3 32 Chimie organique minérale industrielle 4 10 14 35 Structure et évolution de la terre planètes 1 2 3 36 Terre solide géodynamique enveloppes sup 2 4 6 60 Mécanique génie mécanique génie civil 2 8 10 Lettres et Sciences Humaines 9 61 Génie informatique automatique trait.signal - 3 3 63 Génie électrique électronique photonique - 1 1 64 Biochimie biologie moléculaire 2 1 3 65 Biologie cellulaire - 4 4 10 66 Physiologie 4 7 11 67 Biologie des populations et écologie - 2 2 68 Biologie des organismes 2 3 5 70 Sciences de l'éducation - 1 1 14a 71 Sciences de l information communication 5 9 14 14b 74 Sciences tech. activités phys. sportives 1 5 6 Total 68 181 249 11
3. évolution des postes état 3.4 Répartition des postes Etat d enseignants au premier et second degré au 31/12/2010 par discipline Discipline Libellé PRAG PRCE PLP TOTAL 0080 Documentation 1 - - 1 0201 Lettres classiques grammaire 1 - - 1 0202 Lettres modernes 2 2-4 0421 Allemand 1 - - 1 0422 Anglais 10 2 1 13 0426 Espagnol 1 - - 1 0429 Italien 1 - - 1 1100 Sciences économiques et sociales 1 - - 1 1300 Mathématiques 5 - - 5 1510 Sciences Physiques / Physique appliquée 2 - - 2 1600 Sciences et vie de la terre 1 1-2 1900 Education physique et sportive 6 2-8 4100 Génie mécanique 1 - - 1 7100 Biochimie génie biologie 2 - - 2 8010 Economie gestion 4 - - 4 8030 Informatique et gestion - 1-1 - Sciences de l éducation / psychologie (enseignant du 1er degré) - 1-1 Total 39 9 1 49 12
4. effectifs en 2010 L Université d Avignon et des Pays de Vaucluse compte au total 707 agents titulaires et non titulaires dont 390 personnels enseignants et 317 personnels BIATSS 4.1 Répartition des effectifs enseignants (enseignants titulaires et non titulaires) Population Sous-total 2010 Corps 2010 2009 2008 Variation 2008/2010 PR 60 62 61-1 Enseignants chercheurs 237 PR Ensam 0 1 1-1 MCF 177 177 168 +9 PRAG 32 32 34-2 PRCE 12 12 11 +1 Enseignants 48 EPS 2 2 2 0 Total personnels titulaires PLP 1 1 1 0 Ens. 1er degré 1 1 1 0 285 288 279 +6 Contrats 2010 2009 2008 Variation 2008/2010 ATER 31 31 41-10 Lecteurs / Maîtres de langues 5 5 5 0 Doctorants 44 45 40 +4 PAST 17 17 17 0 Enseignants contractuels 8 0 0 +8 Total personnels contractuels 105 98 103 +2 Contrats 2010 2009 2008 Variation 2008/2010 Effectifs totaux personnels Enseignants 390 386 382 +8 13
4. Effectifs en 2010 Répartition du personnel enseignant PR MCF 2 nd /1 er degré PAST ATER Doctorants Lecteurs / MLE Ens. Cherch. Contractuel 15% 45% 12% 4% 8% 11% 1% 2% 14
4. Effectifs en 2010 4.2 Répartition des effectifs enseignants par composantes et services Titulaires Contractuels Total Composantes / Services 2010 2009 2008 2010 2009 2008 2010 UFR Sciences Technologies Santé 112 113 111 48 49 51 160 UFR Sciences Humaines et Sociales 37 38 38 10 13 16 47 UFR Arts Lettres et Langues 60 64 61 17 15 17 77 UFR Droit Economie Gestion 31 29 26 17 14 10 48 Institut Universitaire de Technologie 37 35 34 9 7 9 46 Sce Univ. Activités Physiques Sportives 3 4 4 - - - 3 Centre Univ. Formation Ens. Formateurs 2 2 2 - - - 2 Formation Continue 1 1 1 - - - 1 Service des Relations Internationales 1 1 1 4 - - 5 Service Commun de Documentation 1 1 1 - - - 1 Total 285 288 279 105 98 103 390 Répartition des personnels enseignants par composante (2010) UFR SHS UFR STS 41% 12% 20% UFR ALL 1% 12% 12% 1% SUAPS CUFEF - FC - SCD UFR DEG 1% IUT SRI 15
4. Effectifs en 2010 4.3 Répartition des effectifs BIATSS (titulaires et non titulaires) Population Sous-Total 2010 Corps 2010 2009 2008 Variation 2008 / 2010 Secrétaire GEP 1 1 1 0 Agent comptable 1 1 1 0 AENES 91 CASU 1 1 1 0 ADAENES 13 13 13 0 SAENES 25 25 24 +1 ADJENES 50 48 54-4 IGR 6 7 5 +1 IGE 24 22 22 +2 ITRF 84 ASI 6 7 7-1 TECH 23 26 25-2 ATRF 25 26 29-4 Conservateur 5 5 5 0 Bibliothécaire 5 5 5 0 BIBLIOTHEQUES 27 BAS 4 4 4 0 Assistant Biblioth. 3 4 4-1 Magasinier 10 11 12-2 Total personnels titulaires 202 206 212-10 Catégorie 2010 2009 2008 Variation 2008 / 2010 A 62 62 60 +2 B 55 59 57-2 C 85 85 95-10 Variation Eq. Cat. Sous-total 2010 Contrats 2010 2009 2008 2008 / 2010 CDI 2 1 - +2 A 31 CDD 29 25 24 +5 B 13 CDI 6 5 3 +3 CDD 7 9 12-5 CDI 10 5 2 +8 C 71 CDD 56 63 59-3 Apprentissage 5 2 2 +3 PACTE - 1 1-1 Total personnels contractuels 115 111 103 +12 16 2010 2009 2008 Variation 2008 / 2010 Effectifs totaux personnels BIATSS 317 317 315 +2
4. Effectifs en 2010 Répartition du personnel BIATSS 31% 27% 27% 11% 42% 62% Catégorie A Catégorie B Catégorie C Titulaires contractuels Répartition par catégorie des BIATSS titulaires et contractuels Catégorie A 29% Catégorie B 21% 49% Catégorie C 17
4. Effectifs en 2010 4.4 Répartition des effectifs BIATSS par composantes et services Population TITULAIRES CONTRACTUELS TOTAL Composantes / Services 2010 2009 2008 2010 2009 2008 2010 UFR Sciences Technologies Santé 37 42 43 28 23 25 65 UFR Sciences Humaines et Sociales 8 7 8 9 8 4 17 UFR Arts Lettres et Langues 7 8 9 3 5 4 10 UFR Droit Economie Gestion 6 6 6 1 1 1 7 Institut Universitaire de Technologie 15 15 15 7 6 8 22 Services centraux 80 77 82 45 46 41 125 Formation Continue 7 7 6 10 12 11 17 Sce Commun Univ. Information Orientation 4 4 3 4 1 3 8 Sce Univ. Activités Physiques Sportives 2 2 2 1 1-3 Service Commun de Documentation 32 34 35 3 3 1 35 Centre Univ. Formation Ens. Formateurs 1 1 1 1 2 1 2 Service des Relations Internationales 3 3 2 3 3 4 6 TOTAL 202 206 212 115 111 103 317 Répartition des personnels BIATSS par composantes (2010) UFR STS SCD SUAPS SCUIO UFR SHS UFR ALL UFR DEG 5% 3% 2% IUT 7% 2% SRI 21% 11% 1% 3% 5% 1% 39% FC CUFEF Services centraux 18
5. La démographie 5.1 Répartition par âge Répartition des effectifs enseignants par classe d âge Population TITULAIRES CONTRACTUELS TOTAL Tranches d âge 2010 2009 2008 2010 2009 2008 2010 20-25 - - - 24 31 27 24 26-30 7 5 7 40 36 42 47 31-35 29 31 32 13 10 13 42 36-40 59 61 58 7 3 4 66 41-45 63 68 63 5 6 6 68 46-50 44 33 24 5 4 1 49 51-55 33 28 30 5 5 7 38 56-60 30 33 37 4 1 1 34 61-65 20 28 23 2 2 2 22 + de 65-1 5 - - - 0 TOTAL Enseignants 285 288 279 105 98 103 390 L âge moyen des personnels enseignants est de 42 ans (45 ans pour les titulaires et 32 ans pour les contractuels). Répartition des effectifs BIATSS par classe d âge Population TITULAIRES CONTRACTUELS TOTAL Tranches d âge 2010 2009 2008 2010 2009 2008 2010 20-25 6 5 3 16 12 11 22 26-30 13 9 8 24 23 21 37 31-35 20 23 28 17 19 15 37 36-40 37 44 41 14 17 19 51 41-45 31 29 36 21 19 21 52 46-50 38 33 28 16 14 8 54 51-55 20 26 24 5 5 7 25 56-60 31 31 38 2 2 1 33 61-65 6 6 6 - - - 6 + de 65 - - - - - - 0 TOTAL BIATSS 202 206 212 115 111 103 317 L âge moyen des personnels BIATSS est de 41 ans (44 ans pour les titulaires et 36 ans pour les contractuels) 19
5. La démographie Pyramide des âges de l ensemble du personnel au 31/12/2010 (par catégorie) 61-65 ans 56-60 ans 51-55 ans 46-50 ans 41-45 ans 36-40 ans 31-35 ans 26-30 ans 20-25 ans -80-60 -40-20 0 20 40 60 80 BIATSS Enseignants 20
5. La démographie 5.2 Répartition par sexe Répartition des effectifs enseignants par sexe Contrats FEMMES HOMMES TOTAL 2010 2009 2008 2010 2009 2008 2010 Total enseignants 179 173 164 211 213 218 390 femmes 46% 54% HOMMES Répartition des effectifs BIATSS par sexe Contrats FEMMES HOMMES TOTAL 2010 2009 2008 2010 2009 2008 2010 Total BIATSS 206 206 207 111 111 108 317 femmes 65% 35% HOMMES Contrats FEMMES HOMMES TOTAL 2010 2009 2008 2010 2009 2008 2010 Total (enseignants et BIATSS) 385 379 371 322 324 326 707 21
5. La démographie Répartition des effectifs BIATSS (titulaires et ANT) par catégorie et par sexe Contrats FEMMES HOMMES TOTAL 2010 2009 2008 2010 2009 2008 2010 Catégorie A 45 39 36 48 49 48 93 Catégorie B 46 50 50 22 23 22 68 Catégorie C 115 117 121 41 39 38 156 TOTAL BIATSS 206 206 207 111 111 108 317 Répartition par catégorie des effectifs BIATSS en 2010 Catégorie A 22% Catégorie B 22% Catégorie A 43% 37% Catégorie C 56% 20% Catégorie C Catégorie B FEMMES HOMMES 5.3 Pyramide des âges des personnels Pyramide des âges de l ensemble du personnel au 31/12/2010 61-65 ans 56-60 ans 51-55 ans 46-50 ans 41-45 ans 36-40 ans 31-35 ans 26-30 ans HOMMES femmes 20-25 ans 22-80 -60-40 -20 0 20 40 60 80
part.2 Les mouvements et promotions 1. Les recrutements 2. Les mouvements 3. Les promotions 23
1. Les recrutements 1.1 Le recrutement des Enseignants et Enseignants-Chercheurs Entrées 2010 enseignants GRADE Professeurs des Universités Maîtres de Conférences Recrutements/ Mutations entrantes 3 10 Professeurs agrégés 2 Professeurs certifiés 1 TOTAL 16 1.2 Le recrutement des personnels BIATSS Entrées 2010 BIATSS GRADe mutations concours détachement total ADJENES 3 3-6 SAENES - 4-4 ADAENES 1 - - 1 TECHNICIEN ITRF - 1-1 IGE ITRF - 1 1 2 TOTAL 4 9 1 14 24
2. Les mouvements 2.1 Les départs dans les effectifs Enseignants et Enseignants-Chercheurs SORTIES 2010 enseignants GRADE Professeurs des Univ. 1C MUTATION / Mutation suite à promotion retraite total sorties 1 9 10 Professeurs ENSAM - 1 1 Maîtres de Conférences 3 4 7 Professeurs agrégés 1 1 2 TOTAL 5 15 20 2.2 Les départs dans les effectifs BIATSS sorties 2010 BIATSS GRADe mutation démission retraite total ADJENES 1-3 4 SAENES 2-1 3 APAENES 1 - - 1 magasinier BU - - 1 1 TECHNICIEN ITRF 2 1-3 IGR ITRF 1 - - 1 TOTAL 7 1 5 13 25
2. Les mouvements Âge moyen de départ à la retraite enseignants GRADE âge moyen de départ à la retraite Professeurs des Univ. 1C 64,6 Professeurs ENSAM 62 Maîtres de Conférences 64,8 Professeurs agrégés 62 MOYENNE 64,2 biatss GRADE âge moyen de départ à la retraite adjenes 61 saenes 60 Magasinier BU 60 MOYENNE 60,6 26
3. Les promotions 3.1 Les Promotions des Enseignants Promotions 2010 Corps / Grade d origine Corps / Grade de promotion PR CE PR 1C PR 2C mcf hc mcf cn total Professeurs Univ. 1C 1 1 Professeurs Univ. 2C 4 4 Maîtres de Conf. CN 3 6 9 Professeurs agrégés 1 1 TOTAL 1 4 3 6 1 15 3.2 Les Promotions des BIATSS Promotions 2010 Corps / Grade de promotion Corps / Grade d origine TECH CE concours / Examens professionnels Liste d aptitude ASI APAENES TECH CN total TECH CS 1 1 TECH CE 1 1 ADAENES 3 3 ATRF P1 1 1 total 1 1 3 1 6 27
3. Les promotions 3.2 Les Promotions des BIATSS (suite) Tableau d avancement grade d origine ADJENES C2 ADJENES P2 ADJENES P1 Grade de promotion SAENES CS atrf C1 ATRF P1 TECH CS IGE 1C total ADJENES C2 1 1 ADJENES C1 2 2 ADJENES P2 1 1 SAENES CN 1 1 ATRF C2 2 2 ATRF P2 1 1 TECH CN 1 1 IGE 2C 1 1 TOTAL 1 2 1 1 2 1 1 1 10 28
part.3 Les rémunérations 1. La masse salariale 2. Les salaires et primes 29
1. La masse salariale 1.1 Répartition de la masse salariale par type de rémunération Catégories Masse salariale 2010 Masse salariale 2009 Evolution 2009 / 2010 Rémunérations principales 20 958 202,06 20 284 405,57 + 3,3 % Primes et rémunérations accessoires Vacations d enseignements et administratives Charges sociales et impôts sur rémunération 1 831 831,87 1 750 614,38 + 4,6 % 1 425 250,56 1 429 538,88-0,3 % 15 250 036,14 14 117 824,19 + 8,0 % ARE 27 632,61 173 444,72-84,1 % Prestations sociales 25 072,95 50 233,78-50,1 % Masse salariale hors fiche de paie 27 518,21 23 005,01 + 19,6 % TOTAL 39 545 544,40 37 829 066,53 + 4,5 % Lexique : >> Rémunérations principales : traitement brut, supplément familial de traitement >> Primes et rémunérations accessoires : PPRS, PFR, IAT, indemnités, autres primes, GIPA >> Charges sociales et impôts sur rémunérations : cotisations patronales, pension civile, vieillesse, accident du travail, compensation heures défiscalisées TEPA... >> Prestations sociales : Congé Longue Durée, remboursement domicile-travail hors IDF >> Masse salariale hors fiche de paie : Il s agit de toutes les dépenses de personnel transitant par un circuit différent que celui de la paie à facon, à savoir par l agence comptable (exemples : capital-décès, mise à disposition, restauration, régularisation d écriture comptable) 30
1. La masse salariale Répartition des dépenses de personnel en 2010 53 % 38,6 % Rémunérations principales Charges sociales Primes et rémunérations accessoires Vacations (enseignement, administratives) Divers (ARE, prestations...) 4,6 % 3,6 % 0,2 % 1.2 Répartition de la masse salariale par type de personnel FAMILLE REPARTITION ETPT MOYEN ANNUEL REPARTITION MASSE SALARIALE BRUTE Enseignants 59,8 % 71,4 % BIATSS 40,2 % 28,6 % TOTAL 100,0 % 100,0 % Répartition de la masse salariale et ETPT selon le type de personnel en 2010 71,4 % 59,8 % 28,6 % Répartition masse salariale brute 40,2 % Répartition ETPT moyen annuel Enseignants Biatss Définition : >> ETPT : Equivalent Temps Plein Travaillé. Nouvelle mesure de décompte des effectifs introduite par la LOLF (Loi Organique relative aux Lois de Finances). L ETPT est calculé proportionnellement à la quotité du temps de travail sur la durée du recrutement sur l année. Exemple : un agent à 80% recruté sur 6 mois de l année civile, comptera pour 0.40 ETPT sur l année. L ETPT est l unité de décompte dans laquelle sont exprimés à la fois les plafonds d emplois et les consommations de ces plafonds. 31
1. La masse salariale 1.3 Répartition de la masse salariale soumise aux plafonds par budget masse salariale soumise au plafond d etat BIATSS 9 057 147,95 Enseignants 26 640 221,41 masse salariale soumise au plafond uapv BIATSS 3 055 594,36 Enseignants 759 400,82 total masse salariale sur fiche de paye 39 512 364,54 Répartition la masse salariale soumise aux plafonds par Budget 23% 8% 2% 67% Enseignants Etat Biatss Etat Biatss UAPV Enseignants UAPV 32
2. Salaires et primes La grille des rémunérations principales au 01/07/2010 Les agents percoivent une rémunération principale déterminée par leur corps, grade et leur échelon. La rémunération brute est obtenue en multipliant l Indice Nouveau Majoré (INM) associé à l échelon de l agent par la valeur du point d indice Valeur annuelle au 01/07/2010 : 55,5635 ENSEIGNANTS corps Type Indice INM Brut annuel Professeur des Universités Maître de Conférences Assistant de l enseignement supérieur Professeur Certifié et Professeur des écoles Professeur Agrégé Attaché Temporaire d Enseignement et de Recherche 100% Attaché Temporaire d Enseignement et de Recherche 50% début carrière 658 36 560,78 Fin carrière 1320 73 343,82 début carrière 454 25 225,83 Fin carrière 963 53 507,65 début carrière 370 20 558,50 Fin carrière 673 37 394,24 début carrière 349 19 391,66 Fin carrière 783 43 506,22 début carrière 379 21 058,57 Fin carrière 963 53 507,65 441 24 503,50 311 17 280,25 Lecteur Langues étrangères 321 17 835,88 Maître Langues étrangères 417 23 169,98 33
2. Salaires et primes La grille des rémunérations principales au 01/07/2010 (suite) Emplois fonctionnels Type Indice INM Brut annuel Secrétaire Général (SGEPES groupe 2) Agent Comptable début carrière 658 36 560,78 Fin carrière 963 53 507,65 début carrière 582 32 337,96 Fin carrière 821 45 617,63 AENES CORPS Type Indice INM Brut annuel CASU ADAENES SAENES ADJENES début carrière 453 25 170,27 Fin carrière 798 44 339,67 début carrière 349 19 391,66 Fin carrière 783 43 506,22 début carrière 310 17 224,69 Fin carrière 551 30 615,49 début carrière 295 16 391,23 Fin carrière 416 23 114,42 34
2. Salaires et primes La grille des rémunérations principales au 01/07/2010 (fin) ITRF CORPS Type Indice INM Brut annuel IGR RF IGE RF ASI RF TECH RF AT RF début carrière 412 22 892,16 Fin carrière 963 53 507,65 début carrière 370 20 558,50 Fin carrière 783 43 506,22 début carrière 339 18 836,03 Fin carrière 551 30 615,49 début carrière 298 16 557,92 Fin carrière 514 28 559,64 début carrière 295 16 391,23 Fin carrière 430 23 892,31 BIBLIOTHEQUE CORPS Type Indice INM Brut annuel Conservateur Bibliothécaire Bibliothécaire Adjoint Spécialisé Assistant des Bibliothèques Magasinier début carrière 370 20 558,50 Fin carrière 963 53 507,65 début carrière 349 19 391,66 Fin carrière 642 35 671,77 début carrière 308 17 113,56 Fin carrière 534 29 670,91 début carrière 298 16 557,92 Fin carrière 514 28 559,64 début carrière 295 16 391,23 Fin carrière 416 23 114,42 35
2. Salaires et primes 2.1 Répartition des salaires moyens des agents titulaires famille corps / filiere Répartition ETPT moyen annuel (%) Moyenne des traitements bruts annuels totaux Moyenne annuelle des primes statutaires Part des primes statutaires par rapport au traitement Brut Enseignants Enseignants Chercheurs Enseignants 2nd Degré 83,1 % 42 715 3 199 7,5 % 16,9 % 40 391 2 477 6,1 % Total Enseignants 100,0 % 42 322 3 077 7,3 % Bibliothèques 14,1 % 25 505 3 529 13,8 % BIATSS AENES 44,1 % 21 803 3 451 15,8 % ITRF 41,8 % 24 287 3 904 16,1 % Total BIATSS 100,0 % 23 362 3 651 15,6 % TOTAL TITULAIRES UAPV 34 704 2 867 8,3 % Primes statutaires : BIATSS : IAT, IFTS, Prime Informatique, Ind. Spécifiques Bibliothèque, Ind. Responsabilité Admin, Ind. Charges Adm. Secre. Acad, Ind. Caisse, Ind. Gestion, PFR. Enseignants : PRES, Prime Administration, PEDR, PES, Prime Mobilité Pédagogique, PRP et PCA. 2.2 Répartition des primes des personnels enseignants Type prime PRES Categorie personnel Enseignants Chercheurs / Enseignants Taux annuel brut au 01/09/2010 1 244,98 PR 1C / CE 6 717,36 PES / PEDR PR 2C 5 136,70 MCF 3 889,35 PrEsident d UniversitE 27 626,52 PA Directeur IUT 9 168,37 ChargE de mission (par le Ministère) 9 483,30 PCA PRP IndemnitÉ participation CNU Liste des fonctions et taux votes en CA Liste des responsabilites et taux votes en CA Membres section 1 000,00 President section 1 400,00 Vice President commission 4 200,00 36 President commission 6 000,00
2. Salaires et primes 2.3 Répartition des primes des personnels BIATSS type prime categorie personnel Taux annuel brut au 01/07/2010 categorie IAT / PPRS IAT / IFTS / PPRS PFR PPRS IFTS ADJENES / ATRF / MAG C2 2 021,90 ADJENES / ATRF / MAG C1 2 089,35 ADJENES / ATRF / MAG P2 2 113,52 ADJENES / ATRF / MAG P1 2 142,50 SAENES / TECH / Ass Bibl CN IB<380 2 649,11 SAENES / TECH / Ass Bibl CN 3 860,19 SAENES / TECH / Ass Bibl CS 3 860,19 SAENES / TECH / Ass Bibl CE 3 860,19 BAS 2C IB<380 2 809,82 BAS 2C / HC 4 020,36 ADAENES 4 722,78 APAENES 6 440,98 CASU 9 917,20 ASI 4 073,93 IGE 2C/ 1C 4 723,18 IGE HC 5 257,52 IGR 2C 6 443,21 IGR 1C 7 730,67 IGR HC 8 417,21 BIBLIOTHECAIRE 4 398,08 CONSERVATEUR 6 000,00 CONSERVATEUR CHEF SECTION 7 500,00 CONSERVATEUR CHEF DIRECTEUR 9 486,00 C B A Montants annuels bruts suite aux revalorisations et harmonisations entre filières AENES, ITRF et Bibliothèques. Pour les Personnels des bibliothèques, les montants incluent la prime de sujétion spéciale (cat C) et de technicité (cat B et A). 37
2. Salaires et primes Primes de fonction informatique fonction montant annuel brut pfi categorie Chef de projet 6 192,35 Programmateur systèmes exploitation 6 192,35 A Programmateur et pupitreur 4 117,26 B Répartition de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) est un complément indemnitaire lié à la nature de l emploi effectivement exercé. Elle rentre en compte pour le calcul de la retraite. Le bénéfice de la NBI est attaché à l exercice d une responsabilité ou d une technicité particulière. L établissement est doté de 36 NBI qui représentent 755 points d indice. La masse financière brute de cette indemnité s élève à 41 950. Repartition des NBI accordees par nombre de points Types de NBI 12 pts 13 pts 14 pts 15 pts 16 pts 26 pts 27 pts 28 pts 30 pts 40 pts 50 pts total NBI administratives - - - - 4 6 1 1 5 1 1 515 NBI Techniques 1 3 6 7 - - - - - - - 240 TOTAL Nbre de points 12 39 84 105 64 156 27 28 150 40 50 755 2.4 Les Heures complémentaires d enseignement Types de NBI 2010 2009 2008 Nombre global d heures complémentaires d enseignement >> dont nombre d heures complémentaires réalisées par des enseignants de l établissement >> dont nombre d heures complémentaires réalisées par des intervenants extérieurs à l établissement Part des heures complémentaires prises en charge par des intervenants extérieurs 38 119 26 984 30 161 7 463 6 747 8 199 30 656 20 237 21 962 80 % 75 % 73 % 38 NB : il s agit des heures complémentaires payées au titre de l année civile considérée.
part.4 La formation 1. Le budget formation 2. Les actions de formation 3. L évolution des stagiaires inscrits par catégorie 4. La formation continue des personnels du Service Commun de Documentation 39
1. Le budget formation 2. Les actions de formation 1. Le budget formation L effort de la formation est passé de 15 000 en 2000 à 45 000 en 2010. Le budget consacré à la formation des personnels a été multiplié par trois en dix ans, traduisant un intérêt certain pour la formation de tous les personnels. 2. Les actions de formation 2.1 Evolution des actions du Plan Universitaire de Formation (PUF) Types de NBI 2010 2009 2008 puf ACTION T1 : Adaptation au poste de travail ACTION T2 : Evolution des métiers ACTION T3 : Acquisition de nouvelles compétences Nombre total de jours Nombre de stagiaires Nombre total de jours Nombre de stagiaires Nombre total de jours Nombre de stagiaires 148,5 72 26 10 11 3 31 26 135 80 130 77 419 81 185 36 79 15 TOTAL 598,5 179 346 126 220 95 PUF par catégorie d actions Nbre de stagiaires 72 10 3 26 80 77 81 36 15 2010 2009 2008 Action T1 Action T2 Action T3 40 Catégories d actions
2. Les actions de formation Durée moyenne des formations par stagiaire Types de NBI 2010 2009 2008 puf Durée moyenne Durée moyenne Durée moyenne ACTION T1 : Adaptation au poste de travail ACTION T2 : Evolution des métiers ACTION T3 : Acquisition de nouvelles compétences 2,1 2,6 3,7 1,2 1,7 1,7 5,2 5,1 5,3 TOTAL 3,3 2,7 2,3 2.2 La répartition des actions du PUF Le budget du Plan Universitaire de Formation a permis le financement d actions collectives pour 65,4% et d actions individuelles pour 34,6%. L accent a été mis sur les domaines de la GRH, contrôle de gestion et masse salariale, finances, immobilier et fondation ainsi que sur la formation des agents non titulaires. Types de NBI 2010 2009 2008 Répartition du PUF par actions individuelles / collectives Nombre d actions Nombre de stagiaires Nombre d actions Nombre de stagiaires Nombre d actions Nombre de stagiaires Actions individuelles 24 23 17 17 8 8 Actions collectives 18 156 13 109 7 87 TOTAL 42 179 30 126 15 95 41
2. Les actions de formation Répartition du PUF par nature des actions 156 Nbre de stagiaires 23 17 8 109 87 2010 2009 2008 Actions individuelles Actions collectives Nature des actions 42
3. L évolution des stagiaires inscrits par catégorie L évolution des stagiaires inscrits par catégorie PUF - Année 2010 Actions CAT. A CAT. B CAT. C Contractuels TOTAL Nombre de stagiaires 23 9 8 32 72 T1 Nombre total de jour 53.5 16.5 13 65.5 148.5 Nombre de stagiaires 4 6 6 10 26 T2 Nombre total de jour 6 9 6 10 31 Nombre de stagiaires 29 17 12 23 81 T3 Nombre total de jour 123 119.5 58 118.5 419 TOTAL NOMBRE DE STAGIAIRES 56 32 26 65 179 NOMBRE TOTAL DE JOURS 182.5 145 77 194 598.5 PUF - Année 2009 Actions CAT. A CAT. B CAT. C Contractuels TOTAL Nombre de stagiaires 7 2 0 1 10 T1 Nombre total de jour 20 4 0 2 26 Nombre de stagiaires 14 22 43 1 80 T2 Nombre total de jour 28 40 66 1 135 Nombre de stagiaires 11 8 10 7 36 T3 Nombre total de jour 30 80 68 7 185 TOTAL NOMBRE DE STAGIAIRES 32 32 53 9 126 NOMBRE TOTAL DE JOURS 78 124 134 10 346 43
4. La formation continue des personnels du Service Commun de Documentation Trois types de formations se distinguent pour évaluer la formation continue à la bibliothèque : Formations longues ou stages d une durée supérieure à une demi-journée, Journées d études, journées professionnelles, Formations courtes de 1h à 2h. Bilan tous types de formation confondus Ce sont 28 personnes sur 35 qui ont suivi une formation en 2010 / 2011 ce qui représente un pourcentage de 80% de l effectif total. Le pourcentage de participation par catégorie varie de 75 à 90% avec une avance de 15% pour la catégorie A. Près de la moitié des participants (43%) appartiennent à la catégorie C, vient ensuite la catégorie A avec 36% de participants puis la catégorie B avec 21%. La répartition des participants par catégorie suit de prés celle du personnel comme le tableau suivant l indique. On peut constater une sur-représentation de la catégorie A de 5% et une sous-représentation des catégories B et C de 2 à 3%. Personnels ayant suivi une formation tous types de formation confondus CAT. A % CAT. A % TOTAL Participants 10 90 36 Effectifs SCD 11 31 CAT. B % CAT. B % TOTAL Participants 6 75 21 Effectifs SCD 8 23 CAT. C % CAT. C % TOTAL Participants 12 75 43 Effectifs SCD 16 46 TOTAL % Effectif total Participants 28 80 Effectifs SCD 35 44
4. La formation continue des personnels du Service Commun de Documentation Bilan formations longues ou stages d une durée supérieure à une demijournée Ce sont 27 personnes parmi les 28 précédentes qui ont suivi une formation longue en 2010-2011. Cela représente 77% de l effectif total. 48,5 jours de formation longue ont été dispensés au total, soit une moyenne de 1,8 jour par personne. Les personnels de catégories C sont proportionnellement moins nombreux dans leur catégorie, à suivre une formation longue, seulement 69% d entre eux en suivent une, contre 90% pour les personnels de catégorie A et 75% pour les personnels de catégorie B. Personnels ayant suivi une formation longue ou stage (durée supérieure à une demi-journée) CAT. A % CAT. A % TOTAL Participants 10 90 37 Effectifs SCD 11 31 CAT. B % CAT. B % TOTAL Participants 6 75 22 Effectifs SCD 8 23 CAT. C % CAT. C % TOTAL Participants 11 69 41 Effectifs SCD 16 46 TOTAL % Effectif total Participants 27 77 Effectifs SCD 35 45
4. La formation continue des personnels du Service Commun de Documentation Bilan journées d études, journées professionnelles 2 personnes parmi les bibliothécaires ont suivi 4 journées d études en 2010-2011, 1 personne catégorie A a suivi les 4 journées, 1 personne catégorie B en a suivi seulement 2. Bilan formations courtes de 1h à 2h Personnels ayant suivi une formation courte (1h à 2h) 3 formations courtes ont été proposées au cours de l année 2010-2011. Prés de la moitié du personnel a assisté à ces formations. La participation à l intérieur d une catégorie varie de 44 à 50%. La répartition de la participation par catégorie épouse à peu prés la répartition des effectifs par catégorie. CAT. A % CAT. A % TOTAL Participants 5 45 31 Effectifs SCD 11 31 CAT. B % CAT. B % TOTAL Participants 4 50 25 Effectifs SCD 8 23 CAT. C % CAT. C % TOTAL Participants 7 44 44 Effectifs SCD 16 46 TOTAL % Effectif total Participants 16 77 Effectifs SCD 35 46
4. La formation continue des personnels du Service Commun de Documentation TABLEAU DES FORMATIONS STAGES DOMAINE Actions NOMBRE DE PERSONNES ORGANISMES DE FORMATION DUREE Traitement documentaire Catalogage remise à niveau Cat B : 1 SCD 2 jours Cat A : 4 Collections Documentation juridique Cat B : 3 Cat C : 2 SCD 1/2 jour ANT : 1 Politique documentaire Nouveaux enjeux stratégiques pour les Bibliothèques univ. Cat A : 1 ENSSIB 3 jours Publics Formation de formateurs : piloter un dispositif de formation des usagers Cat B : 1 URFIST Lyon 2 modules de 2J = 4 jours 47
4. La formation continue des personnels du Service Commun de Documentation TABLEAU DES FORMATIONS STAGES (suite) 48 Informatique et technologie de l information DOMAINE Technologies de l information et de la communication Applications informatiques Sécurité Préparation aux concours Actions Archives ouvertes NOMBRE DE PERSONNES Cat A : 6 Cat B : 1 ANT : 1 ORGANISMES DE FORMATION URFIST DUREE 1/2 jour Utiliser Impress Cat A : 2 URFIST 1/2 jour Ressources électroniques de l université Automatiser la veille, fils RSS Cat B : 2 Cat C : 1 ANT : 1 Cat A : 2 Cat B : 1 Cat C : 1 URFIST URFIST 1/2 jour 1/2 jour SUPEB Cat C : 1 SCD 2 jours SIFAC- Référentiel et navigation Cat B : 1 Cat C : 1 1 jour SIFAC-Missions 1 Cat C : 1 1,5 jours UAPV SIFAC-Missions 2 Cat B : 1 1,5 jours SIFAC-Dépenses 1 Cat C : 1 2 jours SIFAC-Dépenses 2 Cat B : 1 2 jours WinIbw remise à niveau Absysnet formation utilisateur Cat B : 1 SCD 3 jours Cat B : 1 SCD 2 jours Planning PME Cat B : 3 SCD 1 jour Absys formation module multimédia Habilitation électrique : remise à niveau Magasinier Magasinier principal Cat A : 1 Cat B : 1 Cat B : 1 Cat C : 2 ANT C : 2 SCD APAVE Mediadix/ CRFCB/SCD 1 jour 1,5 jours 2 jours regroupement 2 jours examens blancs +2h entretiens Divers Erasmus Cat B : 1 UAPV 1/2 jour
4. La formation continue des personnels du Service Commun de Documentation TABLEAU DES JOURNEES D ETUDES / JOURNEES PROFESSIONNELLES DOMAINE Actions NOMBRE DE PERSONNES ORGANISMES DE FORMATION DUREE Traitement documentaire Journées Abes Cat A : 1 Cat B : 1 ABES Montpellier 2 jours Collections Journée AURA : diffuser et valoriser les thèses Cat A : 1 AURA Metz 1 jour Informatique et technologie de l information Applications informatiques Présentation de la nouvelle version de STAR Cat A : 1 ABES Paris 1 jour TABLEAU DES FORMATIONS COURTES DOMAINE Actions NOMBRE DE PERSONNES ORGANISMES DE FORMATION DUREE Collections Formation pour les magasiniers : les périodiques à la BU d Avignon Cat A : 1 Cat C : 6 SCD 1 heure 30 Informatique et technologie de l information Technologies de l information et de la communication Lexis-Nexis Europresse Cat A : 1 Cat B : 2 Cat C : 1 ANT C : 2 Cat A : 3 Cat B : 2 Cat C : 1 SCD SCD 1 heure (2 sessions) 1 heure (2 sessions) 49
part.5 Les conditions de travail d hygiène et de sécurité 1. La médecine de prévention 2. La situation de handicap 3. Les formations dans le domaine de l hygiène et de la sécurité 4. Les accidents du travail 5. Les congés de maladie des personnels enseignants et BIATSS 6. La quotité de travail 51
1. La médecine de prévention La médecine de prévention a pour mission de prévenir toute altération de la santé des personnels du fait de leur travail. L activité de prévention s exerce au niveau de la surveillance médicale des agents et l action sur le milieu professionnel. A l Université d Avignon, ce service est assuré au travers d une convention signée avec l AIST (Association Interentreprise pour la Santé au Travail). L AIST dispose de deux centres : un dans le Centre-ville et un sur Agroparc, avec un médecin pour chaque site. La convention a été signée pour 260 convocations annuelles, réparties ainsi : Type de visite Nombre d agents Répartition des visites Nombre d agents Surveillance médicale simple (tous les 5 ans) Surveillance médicale annuelle 110 150 Campus Centre-ville 193 Campus Agroparc 67 Chaque visite est facturée 75 euros hors taxes à l Université d Avignon. La médecine de prévention représente un budget annuel de 19 500 euros HT soit 23 322 euros TTC. Types de visites >> Les visites périodiques Les visites médicales périodiques sont quinquennales et concernent l ensemble du personnel. Les personnels qui bénéficient d une surveillance médicale particulière sont convoqués à une visite annuelle. travaillant dans les laboratoires ou affectés à certains travaux comportant des exigences ou des risques spéciaux handicapés les femmes enceintes >> Les visites de reprise après un arrêt de travail Elles ont pour but de vérifier l aptitude des personnels à reprendre leurs poste et ont lieu dans les cas suivants : absence pour cause de maladie professionnelle absence d au moins 21 jours pour cause de maladie ou d accident non professionnel absence d au moins 8 jours pour accident du travail retour de congé maternité Des aménagements de poste de travail peuvent être proposés par le médecin du travail, notamment pour les personnes en situation de handicap. En dehors des visites réglementaires, des visites exceptionnelles peuvent être effectuées lorsque la situation médicale l exige. L action sur le milieu professionnel, au bénéfice individuel et collectif des personnels est essentiellement préventive et a pour but de mener ou de proposer des actions de prévention, de correction ou d amélioration des conditions de travail. 52
2. La situation de handicap 3. Les formations à l hygiène et à la sécurité 2. La situation de handicap En 2010, 12 agents ont déclaré être en situation de handicap lors du recensement organisé par le Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche suite à la signature d une convention avec le FIPHFP (Fonds pour l Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique). Cette prise en compte a permis aux agents concernés de préciser leurs besoins (aménagement du poste de travail, temps partiel de droit, priorité pour les mutations, prise en compte du handicap dans le dossier retraite, bonification des chèques vacances) afin de faire valoir leurs droits. 3. Les formations dans le domaine de l hygiène et de la sécurité En 2010, 139 agents ont bénéficié d une formation «hygiène et sécurité» Domaines de formation Formation extincteurs Durée de la formation 1h personnel tertiaire à 1h30 sciences expérimentales Nombre d agents concernés 51 Recyclage secourisme 1 jour 15 Formation secourisme 2 jours 3 Recyclage SSIAP 2 jours 1 Recyclage habilitation électrique non électricien Recyclage habilitation électrique électricien Formation nouveaux entrants 1 jour 8 1 jour 3 2 heures 58 TOTAL 139 53
4. Les accidents du travail Les ACMO Définition : ACMO : Agent Chargé de la Mise en OEuvre des règles d hygiène et de sécurité ; Il participe activement à l analyse et la prévention des risques. L Université d Avignon compte 5 ACMO formés et disposant d une lettre de mission. Au cours de l année 2010, un ACMO a été formé. En complément : Formation de 68 guides et serre files en interne 20 minutes/ personnel 68 Pour information : la Commission de Sécurité a émis un avis favorable à l exploitation de 100% des bâtiments de l UAPV 4. Les Accidents de Travail Domaines de formation BIATSS ENSEIGNANTS Accidents de travail Accidents de trajet Nombre de jours Nombre d AT dans l année Nombre d agents concernés Nombre de jours Nombre d AT dans l année Nombre d agents concernés Nombre total de jours 217 6 5 17 1 1 234 7 27 2 1 0 0 0 27 2 Nombre total d AT TOTAL 244 8 6 17 1 1 261 9 54
5. Les congés de maladie des personnels enseignants et BIATSS 5. Les congés de maladie des personnels enseignants et BIATSS Domaines de formation Nombre d agents concernés Type de congés Enseignants BIATSS TOTAL Congé Longue Maladie Congé Longue Durée Congé Ordinaire de Maladie 3 5 8 1 4 5 24 94 118 TOTAL 28 103 131 Part des différents types de congés en durée (Enseignants) 58 % 6 % 36 % Congé Longue Maladie Congé Ordinaire de Maladie Congé Longue Durée Part des différents types de congés en durée (BIATSS) 25,7 % 22 % 52,3 % Congé Longue Maladie Congé Ordinaire de Maladie Congé Longue Durée 55
6. La quotité de travail 6. La quotité de travail 6.1 Les personnels enseignants Quotité de travail Population 50 % 60 % 70 % 80 % 90 % Nombre d agents à temps partiel Part des agents à temps partiel Enseignants chercheurs - - - 1-1 0,3 % PRAG 1 1-1 - 3 0,8 % Contractuels 24 1-2 - 27 6,9 % TOTAL 25 2 0 4 0 31 7,9 % Répartition des enseignants par quotité de travail 0,5 % 1 % 6,4 % 92,1 % Temps complet Quotité 80% Quotité 60% Quotité 50% 56
6. La quotité de travail 6.2 Les personnels BIATSS Quotité de travail Population 50 % 60 % 70 % 80 % 90 % Nombre d agents à temps partiel Part des agents à temps partiel AENES 3 - - 23 2 28 8,8 % ITRF - - - 14 4 18 5,7 % BU - - - 5 1 6 1,9 % Contractuels 5 2 1 11 1 20 6,3 % TOTAL 8 2 1 53 8 72 22,7 % Répartition des personnels BIATSS par quotité de travail 2,5 % 16,7 % 0,3 % 0,6 % 2,5 % 77,3 % Temps complet Quotité 90% Quotité 80% Quotité 70% Quotité 60% Quotité 50% 57
part.6 Le dialogue social 1. Réunions des instances de l établissement 2. Composition et parité des instances de l établissement 59
1. Réunions des instances de l établissement 1. Réunions des instances de l établissement Nombre d instances de l établissement réunies en 2010 Instance Nombre de réunion Conseil d Administration (CA) 10 Conseil d Administration Restreint (CAR) 9 Conseil Scientifique (CS) 9 Conseil Scientifique Restreint (CSR) 11 Conseil des Études et de la Vie Universitaire (CEVU) 8 Comité Technique Paritaire (CTP) 4 Commission Paritaire d Établissement (CPE) 10 Commission Consultative Paritaire (CCP) 0 Comité Hygiène et Sécurité (CHS) 2 60
2. Composition et parité des instances de l établissement 2. Composition et parité des instances de l établissement Instance Nombre de membres titulaires et suppléants Nombre d hommes Nombre de femmes Représentation des femmes (%) Conseil d Administration (CA) 33 21 12 36 % Conseil d Administration Restreint (CAR) 11 7 4 36 % Conseil Scientifique (CS) 32 19 13 41 % Conseil Scientifique Restreint (CSR) 18 9 9 50 % Conseil des Études et de la Vie Universitaire (CEVU) 44 27 17 39 % Comité Technique Paritaire (CTP) 39 23 16 41 % Commission Paritaire d Établissement (CPE) représentants titulaires et suppléants de l administration et du personnel ITRF, AENES et des Bibliothèques 56 23 33 59 % Comité Hygiène et Sécurité (CHS) 25 12 13 52 % 61
part.7 L action culturelle et sociale 1. L action culturelle 2. L action sociale 63
1. L action culturelle 1. L action culturelle Principales activités menées Favoriser les pratiques de spectateurs : le dispositif «Patch Culture» Le dispositif Patch Culture, mis en place à la rentrée 2010 concerne l ensemble de la communauté universitaire et propose aux étudiants et aux personnels de l Université de bénéficier d un tarif de 5 une fois par an dans chacune des structures culturelles partenaires. En 2010, 15 structures ont participé à ce dispositif : Cinémas Théâtres Opéra Orchestre lyrique Centre de développement chorégraphique Lieu patrimonial Festivals 300 patchs ont été validés sur l année 2010/2011 dont 9% par des personnels de l Université. Ces 9% correspondent à la proportion personnels/étudiants de notre université. Parmi ces 9%, 48% sont issus des services communs, 30% des services centraux, 15% sont des Enseignants-Chercheurs avec une présence marquée des Sciences et Technologies et 7% de l administration des UFR-ip. Répartition des Patchs Culture des personnels 48 % 30 % 7 % 15 % Services communs Services centraux Enseignants-chercheurs Administration des UFR-ip Développer les pratiques culturelles et sportives : l ouverture des UEO Les Unités d Enseignement d Ouverture culturelles et sportives sont ouvertes aux personnels de l Université. Pour ce qui relève des activités culturelles, un quota de 10% de l effectif maximum de l atelier leur est ouvert gratuitement. 64
2. L action sociale 2. L action sociale Missions principales du Service d Action Sociale : Participer à l amélioration des conditions de vie et de travail des personnels Gérer les actions sociales, initiées au bénéfice des personnels en activité et de leurs ayants droits Informer les personnels dans le domaine social 2.1 Accompagnement social de la vie professionnelle L aide à la restauration concerne l ensemble des personnels de l Université. Une convention a été signée avec le CROUS en avril 2010. ACTIVITE Nombre de personnels concernés Nombre de repas servis Nombre d usagers moyen mensuel Coût (facture du CROUS) Restauration du personnel 468 3 647 58 6 259 Le prix brut du repas s élevait à 5,04 euros en avril 2010 et à 5,19 euros en décembre 2010 Le montant de l aide, directement versée au CROUS, est variable en fonction de l indice de rémunération (INM) : Catégories / INM 1ère catégorie 2ème catégorie 3ème catégorie Origine de l aide Jusqu à 465 466 à 655 656 et plus Université d Avignon 0,90 1,24 - Financement ministériel 1,14 - - TOTAL 2,04 1,24 0 65
2. L action sociale 2.2 Soutien social à la vie professionnelle Pour l ensemble du personnel, le service d action sociale a recu 43 demandes. Sur ces 43 demandes, 39 ont été acceptées et concernaient 26 bénéficiaires. Parmi les 26 bénéficiaires, 15 personnels ont présenté une demande unique et 11 des demandes multiples. Répartition des demandes Montants verses Enfants handicapés 11 461 Séjours d enfants 3 041 Secours 2 730 Déménagement / logement 1 200 Allocations d études 3 720 TOTAL 22 152 Répartition des demandes selon les montants versés 52 % 14 % 17 % 12 % 5 % Enfants handicapés Séjours d enfants Secours Allocations d études Déménagement / logement 66
2. L action sociale Répartition des bénéficiaires par tranche d âge Répartition des bénéficiaires par tranche d âge Nombre de personnels concernés De 20 à 29 ans 2 69 % 19 % 4 % 8 % De 30 à 39 ans 1 De 40 à 49 ans 18 50 59 ans De 50 à 59 ans 5 TOTAL 26 40 49 ans 30 39 ans 20 29 ans Situation familiale des bénéficiaires Répartition des bénéficiaires selon leur situation familiale Nombre de personnels concernés Célibataire 6 Famille / couple 13 Famille monoparentale 7 TOTAL 26 27 % 50 % Famille monoparentale Famille / couple Célibataire 23 % Répartition des bénéficiaires par sexe 13 % 87 % Hommes Femmes 67
2. L action sociale 2.3 Le Comité d Action Sociale du Personnel de l Université d Avignon (CASPUA) Le CASPUA est une association subventionnée par l Université d Avignon à hauteur de 20 900 (dont 20 000 de subvention UAPV et 900 IUT), fonctionnant avec des membres bénévoles, qui propose des services de loisirs culturels, sportifs, ou touristiques aux personnels de l Université d Avignon et des Pays de Vaucluse. Il a permis aux personnels de bénéficier en 2010 de rencontres conviviales, d activités culturelles et sportives, d un accompagnement de la vie familiale et sociale, et enfin la vente de produits à tarifs «comité d entreprise». Les activités menées Actions Arbre de Noël (enfants des personnels) spectacle, goûter, bons d achat /cadeaux, chèques naissances Public concerné Part des dépenses Part des recettes sur les dépenses 280 19,12 % 0,23 % Organisation du pot de rentrée 200 1,76 % 0 % Opérations cinéma 180 27,94 % 18,62 % Vente de parfum 130 15,40 % 15,24 % Hammam 92 6,98 % 4,38 % Thalassothérapie 38 6,74 % 3,88 % Voyage à Barcelone 30 9,78 % 4,79 % Vente de tickets Piscine 60 3,58 % 3,58 % Participation AVUC (activités sportives SUAPS) Théâtre (vente billet) et Festival d Avignon (centralisation des achats) 30 0,76 % 0 % 40 7,25 % 7 % Dégustation vins 20 0,17 % 0 % Vente de vins / champagnes 15 0,42 % 0,42 % Cadeaux personnels en longue maladie 10 0,12 % 0 % TOTAL 100 % 58,17 % 68