HSBC ETFs PLC PROSPECTUS SIMPLIFIÉ 8 septembre 2011 Le présent Prospectus simplifié contient des informations essentielles sur HSBC S&P 500 ETF (le «Compartiment»), un compartiment de HSBC ETFs PLC (la «Société»), qui est une société d investissement à capital variable constituée sous la forme d un fonds à compartiments multiples, immatriculée en Irlande le 27 février 2009 et autorisée le 15 juin 2009 par l Autorité irlandaise de réglementation des services financiers, en vertu de la Réglementation de 2011 des Communautés européennes (Organismes de placement collectif en valeurs mobilières). Il est conseillé aux investisseurs potentiels de lire le Prospectus daté du 10 février 2011, l Annexe A, l Annexe B et le Supplément datés du 8 septembre 2011, relatifs au Compartiment (ci-après dénommés collectivement, le «Prospectus») avant de prendre toute décision d investissement. Les droits et obligations de l investisseur ainsi que la relation légale avec la Société figurent dans le Prospectus. Les termes et expressions définis dans le Prospectus ont le même sens dans le présent Prospectus simplifié. La devise de référence du Compartiment est le dollar US. Objectif d investissement : Politique d investissement : L objectif d investissement du Compartiment est de répliquer la performance de l indice S&P 500 (l «Indice»), tout en minimisant, dans la mesure du possible, l erreur de suivi entre la performance du Compartiment et celle de l Indice. L indice est un indice de la capitalisation boursière ajusté au flottant conçu pour mesurer la performance du marché boursier des sociétés américaines à forte capitalisation. Pour atteindre son objectif d investissement, le Compartiment investira dans des titres faisant partie de l'indice selon les mêmes proportions que l'indice. La plupart des titres dans lesquels le Compartiment investit seront cotés ou négociés sur des Marchés reconnus, tels que définis dans le Prospectus. Dès lors, l exposition sous-jacente est vis-àvis d émetteurs de titres inclus dans l Indice. Le Compartiment peut appliquer les seuils d investissement supérieurs autorisés pour certains fonds indiciels, tels que décrits au paragraphe 4 de la rubrique du Prospectus intitulée «Restrictions d investissement». Le Compartiment peut utiliser des instruments financiers dérivés («IFD»), y compris, entre autres, des contrats financiers à terme (futures), des contrats à terme non standardisés (forwards), des contrats de change (au comptant et à terme), des options sur actions, des contrats sur différence (CFD), des certificats et des billets (notes) permettant de réduire l erreur de suivi entre la performance du Compartiment et celle de l Indice. Ces instruments peuvent être utilisés aux fins d une gestion efficace du portefeuille et/ou à des fins d investissement La principale politique du Compartiment consiste à reproduire la performance des titres, tel que mentionné ci-dessus, mais les IFD peuvent être utilisés lorsque cela n est pas possible ou lorsqu il est plus facile de minimiser l erreur de suivi en utilisant ces IFD. L utilisation éventuelle de ces IFD par le Compartiment peut entraîner une augmentation de la volatilité du Compartiment. Pour autant, un profil de risque supérieur à la moyenne n est pas anticipé pour le Compartiment du fait de son utilisation d IFD ou d investissements dans des IFD. Les IFD seront utilisés dans les limites stipulées par la Banque centrale d Irlande et dans les conditions visées à la rubrique «Utilisation d Instruments financiers dérivés» du Prospectus. Dès lors, bien que les IFD puissent, intrinsèquement, induire un effet de levier, l objectif principal de l utilisation d IFD est de réduire l erreur de suivi et, même si le Compartiment sera exposé à un certain effet de levier du fait de l utilisation d IFD, cet effet de levier ne saurait dépasser 100 % de la Valeur nette d inventaire totale de ce Compartiment. L expression gestion efficace du portefeuille désigne des décisions d investissement impliquant des transactions conclues avec un ou plusieurs des objectifs spécifiques suivants : réduction du risque, réduction du coût ou génération de capital ou de revenus supplémentaires pour le Compartiment en respectant un niveau de risque approprié, en tenant compte du profil de risque du Compartiment. Les IFD peuvent notamment être utilisés afin de minimiser les erreurs de suivi, c est-à-dire le risque que le rendement du
Compartiment s'éloigne de celui de l Indice. Les contrats financiers à terme sur actions, indices et devises peuvent être utilisés pour se couvrir contre le risque de marché ou pour acquérir une exposition à un marché sous-jacent. Les contrats à terme (forwards) peuvent être utilisés pour se couvrir contre l augmentation ou s exposer à l augmentation de la valeur d un actif, d une devise ou d un dépôt. Les contrats de change peuvent être utilisés pour couvrir les dividendes reçus dans une devise autre que la Devise de référence du Compartiment entre la date ex-dividende et la date de mise en paiement. Les options sur actions peuvent être utilisées pour se couvrir contre un marché particulier ou s exposer à ce marché au lieu d utiliser un titre physique. Les contrats sur différence peuvent être utilisés pour se couvrir contre un titre particulier ou s exposer à ce titre au lieu d utiliser un titre physique. Les certificats peuvent être utilisés pour s exposer à un titre ou un panier de titres au lieu d utiliser un titre physique. Les billets peuvent être utilisés pour s exposer à un titre particulier au lieu d utiliser un titre physique. Le Compartiment peut également conclure des contrats de prise et de mise en pension ainsi que des accords de prêts de titres aux fins de gestion efficace du portefeuille uniquement selon les conditions et dans les limites stipulées par la Banque centrale d Irlande et décrites à la rubrique «Techniques d investissement de portefeuille» du Prospectus. La volatilité du Compartiment sera fortement corrélée au niveau de la volatilité de l indice, qui devrait être moyenne. Profil de risque : Un investissement dans le Compartiment comporte un certain degré de risque, y compris les risques décrits à la rubrique «Facteurs de risque» du Prospectus et les facteurs de risques spécifiques indiqués ci-dessous. Ces risques d investissement ne sont pas considérés comme exhaustifs et il est recommandé aux investisseurs potentiels d examiner attentivement le Prospectus et de consulter leurs conseillers spécialisés avant de procéder à une demande de souscription d Actions. L investissement dans le Compartiment ne convient pas aux investisseurs qui ne peuvent pas se permettre de perdre l intégralité ou une partie substantielle de leur investissement. Un investisseur doit tenir compte de sa tolérance personnelle vis-à-vis des fluctuations quotidiennes du marché avant d investir dans le Compartiment. IFD L utilisation par le Compartiment d instruments financiers dérivés aux fins de gestion efficace du portefeuille ou aux fins d'investissement peut augmenter le profil de risque du Compartiment. Pour plus d informations sur les risques associés à l utilisation d IFD, veuillez vous reporter à la rubrique «Facteurs de risque Risques spécifiques des Instruments financiers dérivés» du Prospectus. L Indice Un investissement dans le Compartiment expose l investisseur aux risques du marché qui sont associés aux fluctuations de l'indice et de la valeur des titres compris dans l'indice. La valeur de l'indice peut augmenter ou diminuer et la valeur d'un investissement fluctuera proportionnellement. Il n existe aucune garantie que l objectif du Compartiment soit atteint. Le Compartiment est soumis au risque d erreur de suivi, tel que décrit dans le Prospectus, à savoir que ses rendements peuvent ne pas être corrélés précisément avec ceux de l'indice. En outre, tout rééquilibrage de l'indice peut accroître le risque d'erreur de suivi. La performance passée de l Indice ne saurait constituer une indication de la performance future de l Indice ou du Compartiment.
Données sur la performance : Performance du Compartiment par rapport à celle de l Indice à la clôture de l exercice : HSBC S&P 500 ETF Performance financière annuelle comparée à celle de l indice 14 % 12 % 10 % 8 % 6 % 4 % 2 % 0 % 11,83 %* Compartiment 11,61 %* Indice 2010 * Date de lancement : 14 mai 2010 Veuillez noter que les données de performances passées ne tiennent pas compte des frais de souscription et de rachat et ne constituent pas nécessairement une garantie des performances futures du Compartiment. Profil de l investisseur type : L investissement dans le Compartiment peut convenir à des investisseurs qui recherchent une appréciation du capital sur un horizon de trois ans grâce à des investissements effectués principalement dans des actions cotées ou négociées sur des Marchés Reconnus. Un investisseur doit tenir compte de sa tolérance personnelle vis-à-vis des fluctuations quotidiennes du marché avant d investir dans le Compartiment. Les Actions du Compartiment seront offertes aux particuliers et aux investisseurs institutionnels. Politique de distribution : Commissions et frais : La Société a l intention de déclarer des dividendes deux fois par an. Commissions et frais de gestion annuels Le total des commissions et frais de gestion annuels du Compartiment (excepté les frais et taxes de transaction ou les droits applicables au rééquilibrage du portefeuille, qui sont tous réglés séparément par prélèvement sur les actifs du Compartiment) sont d'un taux annuel maximum de 0,09 % de la Valeur nette d inventaire du Compartiment (le «Ratio des frais totaux» ou «RFT»). Ces frais sont accumulés chaque jour et payables mensuellement à terme échu. Le Gestionnaire prend en charge (par remboursement sur le compte du Compartiment) tous frais ou coûts supplémentaires dépassant le Ratio des frais totaux. Les frais compris dans le Ratio des frais totaux sont décrits au paragraphe suivant. Les frais compris dans le Ratio des frais totaux peuvent inclure, entre autres, les commissions et frais versés au Gestionnaire, aux autorités de tutelle, aux auditeurs et certains frais juridiques de la Société, y compris les frais de constitution. Les informations relatives aux commissions de transaction en nature peuvent être obtenues auprès de l Agent Administratif. Une Commission de Négociation Directe (Transaction en Espèces) d un montant maximum de 3% peut être appliquée aux montants de souscription et de rachat.
Fiscalité : Le Taux de Rotation du Portefeuille pour la période allant jusqu au 31 décembre 2010 est de 4,43 % et le RFT pour la période allant jusqu au 31 décembre 2010 est de 0,09 %. Les Taux de Rotation du Portefeuille et les RFT pour les périodes antérieures sont publiés dans le Rapport Annuel et les États Financiers Révisés disponibles sur le site www.etfs.hsbc.com. La Société est un organisme de placement au sens de la Section 739B de la Loi irlandaise sur la consolidation fiscale (Taxes Consolidation Act) de 1997 et n est pas assujettie à la fiscalité irlandaise sur ses revenus ou gains correspondants sous réserve des exceptions figurant à la rubrique «Fiscalité» du Prospectus. Aucun droit de timbre irlandais n est payable au titre de l émission, du rachat ou de l échange d actions de la Société. Il est recommandé aux Actionnaires et aux investisseurs potentiels de consulter leurs conseillers spécialisés concernant la fiscalité applicable à leurs participations dans la Société. Publication du prix de l Action : Comment acheter/ vendre des Parts/ Actions : La Valeur nette d inventaire par Action sera publiée chaque Jour de négociation sur le site www.etfs.hsbc.com et dans les journaux, ainsi que par le biais d autres supports que les Administrateurs détermineront, le cas échéant. Les investisseurs peuvent, sous réserve des dispositions du Prospectus, souscrire des Actions, racheter, échanger ou convertir des Actions n importe quel Jour de négociation en s adressant directement à : HSBC Securities Services (Ireland) Limited 1 Grand Canal Square Grand Canal Harbour Dublin 2 Irlande Fax : +353 1 649 7560 Les Actions ont été admises à la cote officielle de l Autorité de cotation du Royaume-Uni et à la négociation sur le marché principal de la Bourse de Londres le 17 mai 2010. La Société est un organisme reconnu au Royaume-Uni au sens de la Section 264 de la Loi sur les services et marchés financiers de 2000 (Financial Services and Markets Act 2000), éventuellement amendée ou remise en vigueur. Informations supplémentaires importantes : Administrateurs Peter Blessing, Eimear Cowhey, Simeon Brown, David Shubotham Agent Administratif et Secrétaire Général HSBC Securities Services (Ireland) Limited Dépositaire HSBC Institutional Trust Services (Ireland) Limited Gestionnaire et Promoteur HSBC Global Asset Management (UK) Limited Réviseur d entreprises PricewaterhouseCoopers Distributeur et Représentant au Royaume-Uni HSBC Global Asset Management (UK) Limited Teneur de registre et Agent de transfert Computershare Investor Services (Ireland) Limited
Sponsor J&E Davy Des informations supplémentaires et des exemplaires du Prospectus ainsi que les derniers rapports annuels et semestriels peuvent être obtenus (gratuitement) auprès de l'agent Administratif à l adresse ci-dessus.