UQAM - FACULTÉ DE COMMUNICATION CONSEIL ACADÉMIQUE
|
|
- Andrée Lapierre
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 UQAM - FACULTÉ DE COMMUNICATION CONSEIL ACADÉMIQUE PROCÈS-VERBAL de la quarante-septième réunion (ordinaire) du Conseil académique de la Faculté de communication, tenue le jeudi 11 avril 2013, à 9 h 30, salle J-1060 du Pavillon Judith-Jasmin ÉTAIENT PRÉSENTS AGBOBLI, Christian AUROUSSEAU, Chantal BARRETTE, Pierre BÉLANGER, Anouk BÉRUBÉ, Pierre CHARTRAND, Lucie CORDELIER, Benoit FERLAND, Léon-Gérald GERBIER, Alain GEORGE, Éric GUILLOT, Marie-Cécile JODOIN, Nicole MAISONNEUVE, Danielle MONGEAU, Pierre STARCKE, Britta BOURDIEC, Marie-Noëlle ÉTAIENT ABSENTS AUBÉ, Marie-Michèle BAZRGARI, Iraj* BERNIER, Philippe* BOURBEAU, Alexandra BRISSON, Simon GAGNON, Philippe HSAB, Gaby* L ABBÉ, Martin* POIRIER, Jordan INVITÉE GUILLÉN, Ayarid directeur, Unité de programmes de cycles supérieurs en communication (maîtrise) directrice, Unité de programmes de 1 er cycle en communication (sociale) directeur par intérim, Unité de programmes de 1 er cycle en communication médias directrice, Unité de programmes de 1 er cycle en animation et recherche culturelles vice-doyen aux études, Faculté de communication représentante des employés de soutien, École de langues directeur, Unité de programmes de 1 er cycle en communication publique directeur administratif, Faculté de communication (observateur) chargé de cours, représentant de l École des médias directeur, Unité de programmes de 3 e cycle en communication directrice, École de langues assistante administrative, Faculté de communication (observatrice) vice-doyenne à la recherche, à la création et aux études supérieures doyen, Faculté de communication directrice, Regroupement des langues et cultures étrangères, École de langues secrétaire de décanat, Faculté de communication (observatrice) représentante étudiante, programmes de 1 er cycle en communication (sociale) chargé de cours, École de langues représentant étudiant, Baccalauréat en animation et recherche culturelles représentante étudiante, programmes de 1 er cycle en communication (publique) représentant étudiant, programmes de l École de langues agent de recherche et de planification directeur, Département de communication sociale et publique directeur, École des médias représentant étudiant, programmes de 1 er cycle en communication (médias) maître de langue, École de langues * absence motivée
2 Ouverture de l assemblée à 9h45. Les membres présents à l ouverture de la séance formant quorum, l assemblée est déclarée régulièrement constituée. Marie-Cécile Guillot, directrice de l École de langues, préside la réunion. Marie-Noëlle Bourdiec agit à titre de secrétaire. ORDRE DU JOUR 1. Adoption de l ordre du jour 2. Adoption du procès-verbal de la quarante-sixième réunion (ordinaire) tenue le jeudi 14 février Affaires en découlant 4. Informations : a. Informations du doyen b. Informations du vice-doyen aux études c. Informations de la vice-doyenne à la recherche, à la création d. Informations des autres membres du Conseil académique 5. Nomination au poste de vice-doyen à la recherche, à la création et aux études supérieures 6. Nomination du directeur du centre de recherche GRICIS 7. Reconnaissance de groupe de recherche METISS 8. Rapport d autoévaluation des programmes d espagnol de l École de langues 9. Modification de certificats en langues 10. Prochaine réunion 11. Divers 1. Adoption de l ordre du jour Des modifications sont demandées : - Ajout d un point après le point 7. : Suspension du statut et des privilèges de chercheur associé de Jean-Crépin Soter Nyamsi. Les points suivants sont donc renumérotés en conséquence. - Modification de l intitulé du point 10. : Modifications majeures du Certificat en français écrit pour nonfrancophones et du Certificat en anglais Sur proposition de Benoît Cordelier, appuyé par Britta Starcke, l ordre du jour ainsi modifié est adopté. ADOPTÉ À L UNANIMITÉ
3 2. Adoption du procès-verbal de la 46 e réunion (ordinaire), tenue le jeudi 14 février 2013 Des modifications sont demandées : En page 3 : Au paragraphe intitulé Modification du programme d allemand : le titre est changé pour «Modification majeure des programmes d allemand» et il est demandé de corriger le texte correspondant comme suit : «Le projet a été adopté à l unanimité par la Commission des études et sera présenté au prochain Conseil d administration.» En page 4 : Au point intitulé Modification majeure du programme de journalisme, il est demandé de supprimer la première phrase du premier paragraphe. En page 5, 2 e paragraphe : ajouter «secondes» après «180» En page 6, point 7 : il est demandé de modifier la première phrase comme suit : «Benoît Cordelier présente le projet de création de programme de Certificat en communication socionumérique des organisations et» Sur proposition de Marie-Cécile Guillot, appuyée par Pierre Mongeau, le procès-verbal de la quarante-sixième réunion (ordinaire) est adopté tel que modifié. ADOPTÉ À L UNANIMITÉ 3. Affaires en découlant Pierre Mongeau remercie tous les membres présents de s être déplacés malgré la période occupée pour tous et rappelle l importance du quorum lors des conseils et comités. ONF Les négociations vont toujours dans le bon sens, la décision devrait être connue très prochainement. Consultation facultaire Une proposition sera faite au Conseil académique du mois de septembre pour la révision du règlement numéro 1 et afin d établir une proposition de cadre des pratiques administratives. Présentation de Marie-Noëlle Bourdiec Pierre Mongeau présente la nouvelle secrétaire de décanat, Marie-Noëlle Bourdiec, qui reprend le poste d Annie Lefrançois.
4 4. Informations a. Informations du doyen Liste de vérification des dossiers pour dépôt à la Commission des études et au Conseil d administration Cette liste est distribuée en séance à titre d information. Les dossiers de création ou de modification de programmes devront être déposés au plus tard à la Commission des études de décembre de l année en cours, pour une mise en vigueur à la rentrée de septembre de l année suivante. Étudiants membres du Conseil académique Il est rappelé que les étudiants reçoivent une rémunération pour leur présence au Conseil académique. Ils en seront informés dès que possible. Salle J-1200 Cette salle, qui se trouve dans les bureaux du Centre facultaire d événements (anciennement le Centre de documentation), va bientôt être médiatisée afin qu elle puisse être aussi utilisée comme salle de cours. Prochain panel de Christine Thoër «Les médecins qui bloguent», lundi 29 avril 2013, à partir de 18 h 00, salle J Il sera possible de suivre ce panel sur le Web en même temps. b. Informations du vice-doyen aux études Certificat en communication socionumérique des organisations Suite au dépôt du projet à la Commission des études, l ouverture du certificat est reportée à la rentrée Le doyen, Pierre Mongeau, fait remarquer que, selon l avis de plusieurs commissaires, certains éléments du dossier n étaient pas suffisamment explicites et que le vote a été serré. Entre autres, le questionnement sur la clientèle-cible est resté en suspens. Un sondage sera peut-être effectué pour être en mesure d identifier cette clientèle. Par ailleurs, il a été également ajouté que l intégration théorie et pratique doit être mieux argumentée. Le dossier sera complété cet été (en juillet) pour que le processus d approbation soit repris dès l automne (présentation au Comité des études et au Conseil académique). Modification au Baccalauréat en communication (journalisme) Les demandes de modifications majeures en journalisme n ont pas été adoptées par le Comité des études, car les membres n étaient pas prêts à voter. Il a été entendu de procéder aux demandes en deux temps : les membres du Comité des études feront leurs recommandations par écrit aux promoteurs du projet, qui fourniront également une réponse écrite. Les délais ne permettant pas que le projet soit présenté à la Commission des études d avril, le dossier sera préparé pour une reprise du cheminement au retour de l automne Demandes d admission Document remis en séance par Pierre Bérubé. Une légère baisse du nombre de demandes d admission au 1 er cycle est constatée, tandis que la hausse importante des demandes en Maîtrise connue l an dernier se maintient. Étant donné la date d admission dans les programmes de langues, les statistiques actuelles ne sont pas significatives pour l École de langues.
5 Nouveau programme «Médias numériques» : la date limite d admission a été reculée au 1 er mai, pour permettre un plus grand nombre d inscriptions. Nous en sommes à environ 40 demandes pour 60 places. Laboratoire sectoriel : rencontre Léon-Gérald Ferland Linda Dorval Sitel Les démarches pour l ajout d une salle supplémentaire ont bien progressé. Certaines sommes en provenance du Service de l audiovisuel, du SITEL et du Service des immeubles permettront de procéder immédiatement à l aménagement de la salle. Du côté de l équipement, 19 ordinateurs de génération moins récente seront installés provisoirement dans la nouvelle salle pour la rentrée de septembre Une réunion aura lieu en août afin de déterminer le financement pour un aménagement permanent. c. Informations de la vice-doyenne à la recherche, à la création et aux études de cycles supérieurs Résultats des demandes de subventions La Faculté de communication a déposé 12 demandes de subventions à la FQRSC, parmi lesquelles 6 ont été acceptées dans le programme de nouveaux chercheurs. Sur 10 demandes faites par des professeurs au CRSH, 2 ont été accordées. L UQAM a déposé 90 demandes au CRSH et seulement 12 ont reçu une réponse favorable, ce qui représente un taux d acceptation de 13 %. Il est discuté en séance de l éventualité de rédiger les demandes de financement en anglais pour en faciliter la révision et l acceptation par certains comités. Un surplus de $ a été déposé à la Faculté. Une recommandation pour utiliser ce surplus pour des activités scientifiques (colloques, événements) va être déposée prochainement au Comité de la recherche et de la création. Il est également proposé de créer une liste de tous les financements et de clairement définir, pour chacun, les différentes étapes et exigences à remplir au moment de la préparation de la demande de financement. Campagne de positionnement Le choix d une thématique transversale s est imposé afin de mieux positionner la Faculté de communication sur la place publique. Chaire René Malo Un projet est en cours pour renommer la Chaire qui deviendra alors «Le Centre de création René Malo» Politique de reconnaissance des groupes Comme il n existe pas de telle politique à la Faculté de communication, il a été convenu d adapter une politique existant déjà à l UQAM et qui répondrait le plus aux réalités de la faculté. Pafarc Le concours Pafarc, lancé en décembre 2012, a été un franc succès. Huit professeurs sur neuf ont reçu l aval. L organisation du prochain concours a débuté. Bourses de la Faculté de communication La lauréate du prix du Meilleur mémoire, Céline Lessard, s est vu octroyer une bourse de 500 $, tandis qu Ewan Light, lauréat du prix de la Meilleure thèse, a reçu 1000 $. Les personnes qui ont étudié les dossiers des candidats ont été chaleureusement remerciées.
6 d. Informations des autres membres du Conseil académique Éric George informe le Comité qu il a commencé le processus d évaluation du programme de Doctorat et souligne la faible participation des professeurs habilités aux rencontres des groupes de discussion. 5. Nomination au poste de vice-doyen à la recherche, à la création et aux études supérieures Après une mise en contexte par le doyen, Pierre Mongeau, une motion de félicitations est votée à l unanimité afin de souligner publiquement le travail accompli par Danielle Maisonneuve. Christian Agbobli, qui prend la relève de la vice-doyenne, se réjouit de suivre les traces de Danielle Maisonneuve dans ses réalisations. L assemblée félicite Christian Agbobli pour sa nomination. Nomination du vice-doyen à la recherche, à la création et aux cycles supérieurs RÉSOLUTION 2013-CA-FC-265 la démission de Danielle Maisonneuve au poste de vice-doyenne à la recherche, à la création et aux cycles supérieurs à compter du 1 er juin 2013 ; la vacance au poste de vice-doyenne, vice-doyen à la recherche, à la création et aux cycles supérieurs à compter du 1 er juin 2013 ; la recommandation de Pierre Mongeau, doyen, de nommer Christian Agbobli au poste de vicedoyen à la recherche, à la création et aux cycles supérieurs; l accord donné par Christian Agbobli; les discussions tenues en séance; Il est proposé par Pierre Mongeau, appuyé par Danielle Maisonneuve que le Conseil académique de la Faculté de communication RECOMMANDE à la Commission des études la nomination de Christian Agbobli à titre de vice-doyen à la recherche, à la création et aux cycles supérieurs, pour un premier mandat débutant le 1 er juin 2013 et se terminant le 31 mai ADOPTÉE À L UNANIMITÉ
7 6. Nomination du directeur du centre de recherche GRICIS Danielle Maisonneuve met en contexte la nomination de Oumar Kane en tant que directeur du centre de recherche GRICIS. Les membres présents accueillent cette nomination à l unanimité. NOMINATION DU DIRECTEUR DU CENTRE DE RECHERCHE GRICIS RÉSOLUTION 2013-CA-FC-266 la résolution du Comité de direction du centre de recherche GRICIS concernant la nomination à titre rétroactif d'oumar Kane en tant que directeur du GRICIS à partir du 1 er juin 2012 ; la direction effective du centre de recherche GRICIS par Oumar Kane depuis le 1 er juin 2012 ; les discussions tenues en séance; Il est proposé par Eric George, appuyé par Danielle Maisonneuve, que le Conseil académique de la Faculté de communication RECOMMANDE à la Commission des études la nomination de Oumar Kane à la direction du centre de recherche GRICIS, et ce, rétroactivement au 1 er juin 2012, pour un mandat se terminant le 31 mai ADOPTÉE À L UNANIMITÉ
8 7. Reconnaissance du groupe de recherche METISS PROJET DE RECONNAISSANCE DE GROUPE DE RECHERCHE Nom du groupe : Équipe METISS (Migration et Ethnicité dans les Interventions en Santé et Services sociaux) RÉSOLUTION 2013-CA-FC-267 la demande présentée par Catherine Montgomery pour obtenir une reconnaissance facultaire de groupe de recherche pour l Équipe METISS; la recommandation du Comité de la recherche et de la création, favorable à la demande de reconnaissance facultaire de groupe de recherche sous le nom de : Équipe METISS (Migration et Ethnicité dans les Interventions en Santé et Services Sociaux); les discussions tenues en séance; Il est proposé par Danielle Maisonneuve, appuyée par Christian Agbobli que le Conseil académique donne un avis favorable à la DEMANDE DE RECONNAISSANCE FACULTAIRE DE GROUPE DE RECHERCHE sous le nom de : Équipe METISS (Migration et Ethnicité dans les Interventions en Santé et Services Sociaux). ADOPTÉE À L UNANIMITÉ 8. Retrait du statut et des privilèges de chercheur associé Étant donné la présence d éléments frauduleux dans le curriculum vitae de Jean-Crépin Soter Nyamsi, Pierre Mongeau explique qu il a été demandé que le statut de chercher associé ainsi que les privilèges afférents lui soient retirés. Retrait du statut et des privilèges de chercheur associé RÉSOLUTION 2013-CA-FC-268 le statut de chercheur associé accordé à Jean-Crépin Soter Nyamsi, sous la recommandation du Département de communication sociale et publique; la démonstration faite à l effet que le chercheur associé ait mis en ligne un curriculum vitae contenant des éléments frauduleux ( soter.html) où, notamment, le candidat s attribue des conférences et publications qui ne lui reviennent pas; la résolution du Département de communication sociale et publique demandant que le statut de chercheur associé de Jean Crépin Soter Nyamsi et les privilèges qui l accompagnent soient immédiatement suspendus, et ce, jusqu à nouvel ordre.
9 RÉSOLUTION 2013-CA-FC-268 (suite) Il est proposé par Éric George, appuyé par Chantal Aurousseau que le Conseil académique RETIRE immédiatement le statut de chercheur associé de Jean-Crépin Soter Nyamsi ainsi que les privilèges qui l accompagnent, et ce, jusqu à nouvel ordre. ADOPTÉE À L UNANIMITÉ 9. Rapport d autoévaluation des programmes d espagnol de l École de langues Après une mise en contexte par Marie-Cécile Guillot, le Conseil académique accueille Ayarid Guillén, qui nous présente en détail le rapport d autoévaluation des programmes d espagnol de l École de langues. RAPPORT D AUTOÉVALUATION DES PROGRAMMES D ESPAGNOL DE L ÉCOLE DE LANGUES RÉSOLUTION 2013-CA-FC-269 le dépôt du rapport d autoévaluation «Programmes d espagnol» de l École de langues de la Faculté de communication; la résolution du Comité des études à l effet de recevoir le rapport d autoévaluation et de le transmettre au Conseil académique de la Faculté de communication; la présentation du rapport faite au Conseil académique par Ayarid Guillén; les discussions en séance; Il est proposé par Pierre Bérubé, appuyé par Alain Gerbier, que le Conseil académique de la Faculté de communication REÇOIVE le rapport d autoévaluation «Programmes d espagnol» de l École de langues; TRANSMETTE le présent avis pour dépôt à la Commission des études de l UQAM; et FÉLICITE les porteurs du dossier. ADOPTÉE À L UNANIMITÉ
10 10. Modification de certificats en langues Marie-Cécile Guillot informe les membres du Conseil académique qu aucune décision ou résolution n a encore été prise concernant les modifications de certificats en langues. Elle explique également qu une mise en application plus stricte du règlement par le Ministère amène l École de langues à préciser plus clairement le contenu culturel de certains des cours du certificat en anglais et du certificat en français. A la suite de ces questionnements du Ministère et après une rencontre avec Diane Demers, vice-rectrice au Soutien académique et à la vie étudiante, il est décidé d apporter des modifications au certificat en anglais pour, entre autres, mettre en lumière le contenu culturel de certains cours, et d apporter des modifications majeures au certificat en français écrit pour non-francophones. Le délai étant très court, il est conclu que les modifications doivent être préparées pour présentation au prochain Comité des études du 18 avril 2013, pour ensuite être proposées à un Conseil académique extraordinaire. Britta Stacke félicite Marie-Cécile Guillot et son équipe de l énorme travail accompli en si peu de temps. 11. Prochaine réunion Le doyen, Pierre Mongeau, propose une réunion extraordinaire du Conseil académique le mercredi 24 avril 2013, à partir de 12 h. 12. Divers Aucune discussion à ce point. L ordre du jour étant épuisé, l assemblée est levée à 12 h 05. Pierre Mongeau Doyen Faculté de communication PM/mnb CONFIRMÉ À L ASSEMBLÉE DU 7 novembre 2013
STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE
STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet
Plus en détailÉcole Le Petit Prince
École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine
Plus en détailSTATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents
Plus en détailSÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6
SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6 Procès-verbal de la séance régulière du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs tenue à la salle des commissaires le 18
Plus en détailRÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DATE : 21 AVRIL 2009 PAR APPEL CONFÉRENCE ORDRE DU JOUR PROPOSÉ 12h00 1. Ouverture, mot de bienvenue, tour de table 12h00 2. Adoption de l ordre du jour 12h05 3. Lecture
Plus en détailUNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI
NOTE : Le texte que vous consultez est une codification administrative des Règlements de l'uqar. La version officielle est contenue dans les résolutions adoptées par le Conseil d'administration. RÈGLEMENT
Plus en détailSociété Suisse d Hydrologie et de Limnologie «STATUTS»
Société Suisse d Hydrologie et de Limnologie «STATUTS» Nom, siège, but Art. 1 La «Société suisse d hydrologie et de limnologie» (SSHL) est une association au sens de l art. 60 ff du Code civil suisse.
Plus en détailLES AMIS DE CIRCUL LIVRE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 16 rue Dagorno 75012 Paris STATUTS
LES AMIS DE CIRCUL LIVRE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 16 rue Dagorno 75012 Paris STATUTS Article 1 Constitution Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailProcès-verbal de l'assemblée générale ordinaire. des actionnaires de la "SOCIETE ANONYME BELGE DE CONSTRUCTIONS AERONAUTIQUES"
Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire des actionnaires de la "SOCIETE ANONYME BELGE DE CONSTRUCTIONS AERONAUTIQUES" (en abrégé "S.A.B.C.A.") Société Anonyme Le 31 mai 2012, au siège social, à
Plus en détailASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. Titre 1 Constitution.
ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. STATUTS DE L ASSOCIATION Titre 1 Constitution. ARTICLE PREMIER : DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux
Plus en détailSTATUTS TITRE PREMIER CONSTITUTION ET OBJET DE LA SOCIÉTÉ
Société de Réassurance mutuelle régie par le Code des Assurances Siège Social : 65, rue de Monceau - 75008 PARIS STATUTS TITRE PREMIER CONSTITUTION ET OBJET DE LA SOCIÉTÉ ARTICLE PREMIER - FORMATION -
Plus en détailArte Libera STATUTS DE L ASSOCIATION. Une Charte, qui figure en annexe des statuts, précise les principes de l Association.
Arte Libera STATUTS DE L ASSOCIATION TITRE 1 NOM, SIÈGE, DURÉE, CHARTE, BUT, MOYENS D ACTION Article 1 - Nom, siège, durée L Association Arte Libera sera constituée le 1 er novembre 2002 au sens des articles
Plus en détailCHARTE DU COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES ET DE RÉMUNÉRATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE TIM HORTONS INC.
CHARTE DU COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES ET DE RÉMUNÉRATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE TIM HORTONS INC. Adoptée le 28 septembre 2009 (Modification la plus récente : novembre 2013) La présente charte
Plus en détailASSOCIATION SUISSE POUR LA QUALITE DANS LES SOINS PALLIATIFS STATUTS. Art.1
ASSOCIATION SUISSE POUR LA QUALITE DANS LES SOINS PALLIATIFS STATUTS I. Nom et siège Art.1 Sous le nom de qualitépalliative, Association suisse pour la qualité dans les soins palliatifs existe une association
Plus en détailBureau de la vice-rectrice au soutien académique et à la vie étudiante. École des sciences de la gestion (présidente)
CUI 2011-2012 2.2 UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL Vice-rectorat aux affaires administratives et financières COMITÉ DES UTILISATEURS DE L INFORMATIQUE ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS 2011-2012 PROCÈS-VERBAL de
Plus en détailCommission scolaire des Laurentides Sainte-Agathe-des-Monts Province de Québec
424 Commission scolaire des Laurentides Sainte-Agathe-des-Monts Province de Québec Le 5 avril 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Laurentides, tenue
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES
STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES Article 1er - Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare
Plus en détailProcès-verbal. Absent : Le conseiller Daniel Paquette. Le conseiller Yvan Verville est arrivé à 19 h 05 au point numéro 4.
Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 11 avril 2011, à 19 heures à laquelle étaient présents le maire, Daniel Rancourt, la conseillère et les conseillers suivants : Denise Dubois,
Plus en détailCONVICTIONS. Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901. Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS
page 1/5 CONVICTIONS Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS ARTICLE 1 - TITRE Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailFEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES STATUTS
FEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES Association Internationale Sans But Lucratif STATUTS Approuvé par l Assemblée Générale du 16/06/2015 Dénomination, but et objectif
Plus en détail1. autorise la création d un fonds de soutien aux étudiants, selon le document A-16/1014 e /886 déposé aux archives;
Page 1 de 9 E-1014-4 CRÉATION D UN FONDS DE SOUTIEN 1. autorise la création d un fonds de soutien aux étudiants, selon le document A-16/1014 e /886 déposé aux archives; 2. autorise la mise en place d une
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES ETUDIANTS EN DROIT DE L UNIVERSITÉ DE GENÈVE
STATUTS DE L ASSOCIATION DES ETUDIANTS EN DROIT DE L UNIVERSITÉ DE GENÈVE TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Art. Fondation L association des Etudiants en Droit de l Université de Genève (ci-après AED) est
Plus en détailASSOCIATION YOGA IYENGAR SUISSE (IYS) STATUTS
ASSOCIATION YOGA IYENGAR SUISSE (IYS) STATUTS I. DENOMINATION, SIEGE ET FINALITE Dénomination, siège ART. 1 Sous la dénomination «Association de Yoga Iyengar Suisse» (IYS) une association, ayant son siège
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION NEUCHATELOISE DE JUDO (ANJ)
STATUTS DE L ASSOCIATION NEUCHATELOISE DE JUDO (ANJ) I. But de l Association Article premier L Association Neuchâteloise de Judo (ANJ), fondée le 28 octobre 1977, est une association politiquement et confessionnellement
Plus en détailAGRÉMENT DES PROGRAMMES DE FORMATION D INFIRMIÈRE PRATICIENNE SPÉCIALISÉE (IPS) DOCUMENT DE PRÉSENTATION
AGRÉMENT DES PROGRAMMES DE FORMATION D INFIRMIÈRE PRATICIENNE SPÉCIALISÉE (IPS) DOCUMENT DE PRÉSENTATION NOVEMBRE 2010 PRÉAMBULE L agrément des programmes constitue un exercice important qui permet non
Plus en détailAssociation déclarée régie par la Loi de 1901. Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S T A T U T S TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES
C.E.P.R.E.M.A.P. Décembre 2004 CENTRE POUR LA RECHERCHE ECONOMIQUE ET SES APPLICATIONS C.E.P.R.E.M.A.P. Association déclarée régie par la Loi de 1901 Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S
Plus en détailÉCOLE-DES-COEURS-VAILLANTS CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Mardi, le 18 novembre 2014 École Cœur-Vaillant
ÉCOLE-DES-COEURS-VAILLANTS CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Mardi, le 18 novembre 2014 École Cœur-Vaillant Présences : Étaient présentes et présents : M. Assi Patrice Aye, représentant de la communauté Mme Natalie
Plus en détailProtocole institutionnel d assurance de la qualité. Université d Ottawa
Protocole institutionnel d assurance de la qualité Université d Ottawa le 28 juin 2011 Table des matières 1. INTRODUCTION...1 1.1 Autorités...1 1.2 Personne-ressource...1 1.3 Définitions...1 1.4 Évaluation
Plus en détailChambre Professionnelle du Conseil.
NORMANDIE Chambre Professionnelle du Conseil. - STATUTS - STATUTS CPC Normandie-V3-Avril09 Page 1 sur 8 SOMMAIRE : ARTICLE 1 - Constitution et Désignation ARTICLE 2 - OBJET & DUREE ARTICLE 3 Territoire
Plus en détailCompte rendu. Réunion du CREA du mercredi 6 juin 2012. Salle : V210
Compte rendu Réunion du CREA du mercredi 6 juin 2012 Salle : V210 Présents : Christine Berthin, Martine Sekali, Anne-Marie Paquet-Deyris, Anny Crunelle, Julie Loison- Charles, Ross Charnock, Caroline Rolland-Diamond,
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION AIRSOFT CONTACT
STATUTS DE L ASSOCIATION AIRSOFT CONTACT CONSTITUTION Article 1 er Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES TATOUEURS PROFESSIONNELS ASTP
STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES TATOUEURS PROFESSIONNELS ASTP I. Personnalité, siège et but Art. 1 1. L Association Suisse des Tatoueurs Professionnels ASTP (en abrégé ASTP dans le texte ci-dessous)
Plus en détailT'N DANSE. association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS
T'N DANSE association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS ARTICLE PREMIER - DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailCONSEIL DES COMMISSAIRES
Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil
Plus en détailStatuts Association Ethno-médias Suisse
Statuts Association Ethno-médias Suisse (Version à l intention de l assemblée constituante du 1 ier nov. 2012) 0. MISSION Une bonne information et une participation sociale authentique des migrants et
Plus en détailStatuts. Les soussignés :
Statuts Les soussignés : APICIL PRÉVOYANCE, institution de prévoyance régie par le titre III du livre IX du Code de la Sécurité sociale, dont le siège social est situé 38 rue François Peissel 69300 Caluire
Plus en détailStatuts de l Association Impacts Environnement
Statuts de l Association Impacts Environnement Article 1 : Titre Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901,
Plus en détail01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU
01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU À une séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Ripon tenue le 1 er novembre 2011, à 19h30, à la salle du
Plus en détailDepuis avril 2012, trois séances SCE ont été offertes à une soixantaine de participants.
SOCIÉTÉ CANADIENNE D'ÉVALUATION CANADIAN EVALUATION SOCIETY Section de la Capitale nationale Compte rendu de l assemblée générale annuelle 1 er mai 2013 Mess des officiers de l ARC, 158, rue Gloucester,
Plus en détailStatuts de l'association loi 1901
Statuts de l'association loi 1901 TITRE 1 BUTS ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION ARTICLE 1.1 CONSTITUTION Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er
Plus en détailINTRODUCTION PRÉSENTATION DU PROGRAMME
Université du Québec à Chicoutimi Synthèse de l'évaluation périodique et recommandations du DEPC PROGRAMMES EN LANGUES MODERNES DÉPARTEMENT DES ARTS ET LETTRES Baccalauréat en langues modernes (7896) Certificat
Plus en détailCOMPARAISON DE SALAIRES À L UNIVERSITÉ DE MONCTON
Nettoyeur II Juin 1995-avril 1996 22 513$ 0,00$* Mai 1996-avril 1997 25 272$ 0,00$* 47 785$ 0,00$ COMPARAISON DE SALAIRES À L UNIVERSITÉ DE MONCTON Juin 1997-avril1998 25 688$ 17 040$ Mai 1998-avril 1999
Plus en détailFoire aux questions Documents mentionnés dans la liste de vérification
Foire aux questions Documents mentionnés dans la liste de vérification Questions 1) Quelle longueur doit avoir la lettre d accompagnement et quel doit être son contenu? 2) Pouvez-vous m envoyer un exemple
Plus en détailSTATUTS - Association loi 1901 -
STATUTS - Association loi 1901 - ARTICLE 1 : CONSTITUTION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant
Plus en détail2. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
973. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES APPALACHES MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS Procès-verbal de la session ordinaire du Conseil municipal tenue le lundi 4 avril
Plus en détailCONVOCATIONS PERNOD RICARD
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS PERNOD RICARD Société anonyme au capital de 411 403 467,60. Siège social : 12, place des Etats-Unis, 75116 Paris. 582 041 943 R.C.S. Paris.
Plus en détailM. Jérôme Bérubé, conseiller au siège n o 5, est absent.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DES HAUTEURS CTÉ MATAPÉDIA À une séance ordinaire du conseil municipal des Hauteurs tenue mercredi le 3 juillet 2013 au lieu et à l heure ordinaire des séances sont présents(es)
Plus en détail6.1 L UNIVERSITÉ RECHERCHE... 5... 6
DIRECTIVE 2600-035 TITRE : ADOPTION : Comité de direction de l Université Résolution : CD-2008-07-08 ENTRÉE EN VIGUEUR : 8 juillet 2008 MODIFICATION : Comité de direction de l Université Résolution : CD-2014-04-08-05
Plus en détailPlan de rédaction d un projet de programme d études UQAM
Plan de rédaction d un projet de programme d études UQAM Ce document est une version modifiée du Guide d'élaboration d'un projet de nouveau programme de 2e ou de 3e cycle de l Université du Québec, disponible
Plus en détailCONVENTION PORTANT CREATION D UNE COMMISSION BANCAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE
CONVENTION PORTANT CREATION D UNE COMMISSION BANCAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE Sur recommandation du Comité Monétaire institué par la Convention de Coopération du 22 novembre 1972, Le Gouvernement de la République
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES Présences Absences Employés Marcel Paul Raymond (président), Robert Bissonnette
Plus en détailASSOCIATION DE FINANCEMENT DU PARTI NOUS CITOYENS STATUTS
ASSOCIATION DE FINANCEMENT DU PARTI NOUS CITOYENS STATUTS Article 1er : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
Plus en détailI. Dénomination, siege social et objectifs. Article 1 (Dénomination et cadre légal)
I. Dénomination, siege social et objectifs Article 1 (Dénomination et cadre légal) Par les présents statuts, il est constitué une fédération internationale d associations dénommée EURODOC le Conseil Européen
Plus en détailISF-INVEST. - article 1 : Constitution et Dénomination. - article 2 : Objet. - article 3 : Siège social. - article 4 : Durée de l association
ISF-INVEST Club STATUTS DE L'ASSOCIATION - article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailStatuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV)
Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) I. But et composition de l Association Article 1 : Nom Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailCommune de Kœnigsmacker
Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 15 octobre 2012
Procès-verbal de la séance ajournée du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 15 octobre 2012, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly. La
Plus en détailProcès-verbal Assemblée générale Urbamet du 9 décembre 2004
15, rue Falguière - 75015 Paris Association loi 1901 N Siret : 453 517 161 00015 APE 913E Tél. +33 (0)1 53 85 79 63 Urbamet.dguhc@equipement.gouv.fr urbamet@iaurif.org Procès-verbal Assemblée générale
Plus en détailAmis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901
Amis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901 Statuts TITRE PREMIER ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie
Plus en détailDELFINGEN INDUSTRY. Société Anonyme au capital de 3 117 283,48 Zone Industrielle 25340 Anteuil (France) 354 013 575 R.C.S.
DELFINGEN INDUSTRY Société Anonyme au capital de 3 117 283,48 Zone Industrielle 25340 Anteuil (France) 354 013 575 R.C.S. Besançon RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION SUR LES CONDITIONS DE
Plus en détailSTATUTS Révisés 23 mars 2012
Association Nationale des Equipes Contribuant à l Action Médico-Sociale Précoce STATUTS Révisés 23 mars 2012 TITRE I - DÉNOMINATION ET BUTS Article 1 - Dénomination Il a été créé le 2 août 1982, conformément
Plus en détailConstitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom
Constitution Ultimate New Brunswick Article I Nom 1.1 La présente association doit légalement être connue sous le nom de New Brunswick Disc Sport Association, ci-après nommée Ultimate New Brunswick (U.N.B.)
Plus en détailCompte-rendu de réunion
Compte-rendu de réunion RENCONTRE DU COMITÉ DE VIGILANCE DE L INCINÉRATEUR DE LA VILLE DE QUÉBEC Date 24 novembre 2014 Heure 19 h 39 Endroit 188 avenue Cartier Rédigé par Frédéric Lewis Signature ORDRE
Plus en détailStatuts de la «ChâBal» Maison de Quartier et Jardin Robinson de Châtelaine-Balexert
Titre I : Dénomination Durée Siège Art. 1 Dénomination Il est constitué sous le nom de «La ChâBal» Maison de quartier et Jardin Robinson de Châtelaine-Balexert une association sans but lucratif, politiquement
Plus en détailLe processus d admission au 1 er cycle
Le processus d admission au 1 er cycle Michèle Glémaud, directrice du Service de l admission et du recrutement Marc-Olivier Ouellet Judith Picard Nathalie Côté admission.umontreal.ca Le processus d admission
Plus en détailSTATUTS ASSOCIATION LOI 1901
STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********
STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I)
ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I) ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES INTERETS ET LA DEFENSE DES DROITS DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS
Plus en détailProcès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012
Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012 Le 4 février 2012, à l Isle-Adam (95290), Maison de l Amitié, 44, avenue de Paris, les membres de l association «Initiatives et Actions
Plus en détailStatuts de l Association du Pôle scientifique et technologique du canton de Fribourg (PST-FR)
Page 1 / 8 Statuts de l Association du Pôle scientifique et technologique du canton de Fribourg (PST-FR) Art. 1 Constitution I. Constitution, siège Sous la dénomination «Pôle scientifique et technologique
Plus en détailStatuts de l association i-net innovation networks switzerland
Statuts de l association i-net innovation networks switzerland 1. Nom et siège «i-net innovation networks switzerland» est une association régie par les présents statuts et subsidiairement par les articles
Plus en détailStatuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France
Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France Article 1 er : Constitution, Dénomination I DEFINITION ET OBJET L Union des Associations Suisses de France est une Union formée
Plus en détailAssociation Bou de nature Statuts association loi 1901
Association Bou de nature Statuts association loi 1901 1. Constitution-objet-siège social-durée de l association Art 1 : Forme Il est créé sous la forme d une association, régie par les principes généraux
Plus en détailStatuts de l Association «Humanium» au 24 février 2009
Statuts de l Association «Humanium» au 24 février 2009 Sommaire : Art. 1 : Personnalité Art. 2 : Siège et durée Art. 3 : Buts Art. 4 : Etendue géographique et fonctionnement Art. 5 : Les Membres Art. 6
Plus en détailQUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2014-01-13 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue, Ville
Plus en détailProcès-verbal de. formant quorum, sous la présidence de son honneur le maire, monsieur Pierre Mireault
7169 Procès-verbal de la session extraordinaire du Conseil de la Municipalité de Sainte-Julienne, tenue le 17 décembre 2007 à 20h30 à la salle municipale, 1380, Route 125 à Sainte-Julienne, lieu ordinaire
Plus en détailStatuts de l Association paroissiale catholique romaine de. (nom de la paroisse + lieu)
Statuts de l Association paroissiale catholique romaine de (nom de la paroisse + lieu) Toute désignation de personne ou de fonction dans les présents statuts vise indifféremment un homme ou une femme.
Plus en détailSTATUTS «ATELIER THEATRE DE L EVEIL»
1 STATUTS Association «ATELIER THEATRE DE L EVEIL» Logo 2 I. CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
Plus en détailS T A T U T S LA QUADRATURE DU NET
S T A T U T S LA QUADRATURE DU NET Association loi 1901 Article 1 - Constitution I DENOMINATION OBJET - SIEGE Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er
Plus en détailOrdre du jour. Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie. Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30
Ordre du jour Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30 1. Adoption de l ordre du jour 2. Adoption du procès-verbal
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2011-05-24 Procès-verbal de la séance d ajournement du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue,
Plus en détailStatuts asms Association suisse des recherches de marché et sociales
Statuts asms Association suisse des recherches de marché et sociales (selon la résolution de l Assemblée générale, du 28 février 2013, remplacent les statuts SMS du 2 juin 1998 et du 24 novembre 2005 et
Plus en détailRÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DATE : 12 MARS 2013, DE 12H00 À 13H00 PAR TÉLÉCONFÉRENCE ORDRE DU JOUR 12h00 12h02 12h04 12h06 12h10 à 12h15 Partie 1 : Introduction 1. Ouverture, mot de bienvenue 2.
Plus en détailRaison sociale, but et siège de l'association
I Raison sociale, but et siège de l'association Article premier Raison sociale et siège Le Montreux Tennis-Club, désigné ci-après par le MTC, est une association au sens des articles 60 et suivants du
Plus en détailECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION
- STATUTS DE L ASSOCIATION LOI 1901 - ECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Les soussignées, Isabelle SERVANT (née le 13/10/1970) Florence NANDE (née le 05/12/1969)
Plus en détailAssociation loi 1901 - BP 82056-25402 AUDINCOURT CEDEX // 06.13.81.96.71 - www.crmfc.fr
1 TITRE I CONSTITUTION, OBJET, SIEGE SOCIAL, DUREE Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les personnes physiques ou morales qui adhérent ou adhéreront aux présents statuts, une association
Plus en détailProcès-verbal de l'assemblée Générale Mixte du 26 novembre 2008
LOCINDUS Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Au capital de 46.837.269 Siège Social : 19, rue des Capucines - 75001 PARIS 642.041.768 RCS PARIS Procès-verbal de l'assemblée Générale
Plus en détailASSOCIATION INFORMATIQUE POUR LA DISTRIBUTION, LE PARTAGE ET L ÉCHANGE DES CONNAISSANCES DES LOGICIELS LIBRES SUR MÉRIGNAC
UNBEE ASSOCIATION INFORMATIQUE POUR LA DISTRIBUTION, LE PARTAGE ET L ÉCHANGE DES CONNAISSANCES DES LOGICIELS LIBRES SUR MÉRIGNAC Association à but non lucratif et apolitique Fondée par les adhérents aux
Plus en détailSYNDIC. - Création d une immatriculation obligatoire de toutes les copropriétés au sein d un registre national.
SYNDIC 1- Immatriculation de la copropriété 2- Gestion de la copropriété 3- Transparence et prévention des difficultés 1- Immatriculation de la copropriété Portée - Création d une immatriculation obligatoire
Plus en détailÉvaluation périodique du programme MBA coop Résumé Faculté d administration
Évaluation périodique du programme MBA coop Résumé Faculté d admini istration Mai 2012 1 Le programme de maîtrise en administration des affaires, cheminement coopératif (MBA Coop) de la Faculté d administration
Plus en détailStatuts GS1 Suisse. Ensemble pour créer des valeurs
Statuts GS1 Suisse Ensemble pour créer des valeurs GS1 Suisse Statuts Statuts Association GS1 Suisse I Nom, siège et objectif de l association Art. 1 Nom et siège 1. Sous le nom Association GS1 Suisse
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2008-2009) LE 10 FÉVRIER 2009
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2008-2009) LE 10 FÉVRIER 2009 01.00 OUVERTURE DE LA SÉANCE À 19 heures, la séance est ouverte par Monsieur Éric
Plus en détail1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE
COMMISSION SCOLAIRE DE KAMOURASKA RIVIÈRE-DU-LOUP Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Kamouraska Rivière-du-Loup tenue le 10 avril 2012 à 19 h
Plus en détailPRÉLIMINAIRES 12-08.01 VÉRIFICATION DES PRÉSENCES
PROCÈS-VERBAL de la huitième (12-08) assemblée régulière du Conseil d administration du Collège de Rimouski tenue le mardi 27 novembre 2012, à 17 h, au local G-130 du Cégep de Rimouski. 1 PRÉLIMINAIRES
Plus en détailIl est constitué entre les soussignés une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : Gixe.
Gixe Statuts d association conforme à la loi du 1er juillet 1901 1 Constitution Il est constitué entre les soussignés une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant
Plus en détailMadame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES
Plus en détailAssociation Suisse des Sophrologues Caycédiens (SOPHROLOGIE SUISSE ) du 9 mai 2015
Association Suisse des Sophrologues Caycédiens (SOPHROLOGIE SUISSE ) du 9 mai 2015 SOPHROLOGIE SUISSE Statuts du 09.05.15 1/12 Dénomination, siège Article 1 Buts Article 2 L Association dénommée Association
Plus en détailCONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY,
CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY, 130, rue Landreville, Repentigny (Qc) J6A 8C2 ÉTAIENT PRÉSENTS: (16 personnes)
Plus en détailRÈGLEMENT GÉNÉRAL DE LA BANQUE INTERAMÉRICAINE DE DÉVELOPPEMENT
1 RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE LA BANQUE INTERAMÉRICAINE DE DÉVELOPPEMENT Ce Règlement a pris effet le 8 février 1960 et a été modifié ultérieurement, la dernière modification étant entrée en vigueur le 16 mai
Plus en détail