REGLEMENT DU JEU «Parrainage Orange voyage à Londres»

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1 REGLEMENT DU JEU «Parrainage Orange voyage à Londres» ARTICLE 1 Organisation La société Orange Société Anonyme, au capital de Euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro , ayant son siège social au 78, rue Olivier de Serres Paris (ci-après la «Société Organisatrice») organise dans le cadre du parrainage Orange Mobile, du jeudi 19 novembre 2015 au 6 janvier 2016, un jeu pour participer à un tirage au sort intitulé «Parrainage Orange voyage à Londres» (ci-après le «Jeu»). Article 2 : Durée L opération de parrainage et de ce fait, la participation au tirage au sort, a lieu entre le 19/11/2015 et le 06/01/2016 inclus. Tout parrain ayant effectué un parrainage en dehors des dates susmentionnées ne pourra participer au tirage au sort. Article 3 : Acceptation du règlement Préalablement à toute participation au Jeu, chaque joueur doit prendre connaissance et accepter sans aucune réserve le présent règlement et le principe du Jeu. Tout contrevenant à l'un ou plusieurs des articles du présent règlement sera privé de la possibilité de participer au Jeu, mais également du prix qu'il aura pu éventuellement gagner. Article 4 : Conditions de participation au tirage au sort Peut participer au tirage au sort toute personne physique majeure, résidant en France métropolitaine, étant client Orange mobile ou Open (hors Sosh ou Mobicarte), ayant la qualité de Parrain et ayant réalisé au minimum 1 parrainage validé par un filleul (le filleul doit avoir son dossier homologué et avoir souscrit une offre Origami, M6 Mobile ou Open (hors Open multiligne) entre le 19/11/2015 et le 06/01/2016). Sont exclues du tirage au sort les personnes mineures, les membres du personnel de la Société Organisatrice du Jeu, ou des sociétés ayant participé à sa réalisation et/ou à sa promotion. Pour être qualifié de parrain (ci-après «le Parrain»), la personne doit être détentrice d une offre Orange mobile ou Open (hors Sosh ou Mobicarte) souscrite en France métropolitaine, minimum deux (2) mois avant le début de l opération de parrainage et doit avoir parrainé au moins une personne non titulaire d une offre Origami, M6 Mobile ou Open (hors Open multiligne) dans les deux (2) mois précédant la date de début de l opération de parrainage. Le filleul ne doit pas être titulaire d une offre Origami, M6 Mobile ou Open (hors Open multiligne) dans les deux (2)mois précédant la date de début de l opération de parrainage. Le Filleul doit souscrire à une offre Origami, M6 Mobile ou Open (hors Open multiligne) en France métropolitaine, entre le 19/11/2015 et le 06/01/2016, sur le canal de son choix. Le Filleul ne peut avoir qu un seul Parrain. Seules seront retenues les participations conformes à l ensemble des stipulations du présent règlement (ci-après le «Règlement») et des conditions de l opération de Parrainage disponible à l adresse suivante : parrainage-mobile.orange.fr A cet égard, tout Parrain participant autorise la Société Organisatrice à faire toutes les vérifications nécessaires en ce qui concerne l identité, les coordonnées ou la date de naissance des participants. Toute indication erronée, incomplète ou frauduleuse entraînera l annulation de la participation. Toute fraude, ou tentative de fraude, manifestée par un commencement d exécution et commise en vue de percevoir indûment le lot, le non-respect du Règlement ou des conditions de l opération de

2 Parrainage, ou toute intention malveillante de perturber le déroulement du tirage au sort, pourra donner lieu à l éviction de son auteur, la Société Organisatrice se réservant le droit d engager à son encontre des poursuites judiciaires. De même, s il est avéré que le déroulement du tirage au sort est perturbé par des tiers, mais qu un participant est complice de ces agissements, sa participation sera également considérée comme nulle et des poursuites pourront être engagées par la Société Organisatrice à son encontre. La participation au tirage au sort est automatique dès lors que le parrainage est validé par la Société Organisatrice. Ce tirage au sort aura lieu sur la base des parrains effectifs ayant réalisé au moins 1 parrainage validé pendant la durée de l opération de parrainage et sera fait par un huissier de justice. Article 5 : Dotation Le gagnant désigné par le tirage au sort se verra attribuer le prix suivant : Un voyage à Londres : 8 Jours / 7 Nuits pour 4 personnes (2 adultes + 2 enfants) d une valeur de TTC (Quatre mille neuf cent quatre vingts cinq euros toutes taxes comprises). La dotation comprend : Le transport en train sur la compagnie Eurostar au départ de Paris à destination de Londres, en 2nde classe, Les transferts privés gare / hôtel / gare à Londres L'hébergement en chambre familiale pour 7 nuits à l hôtel Hilton London Paddington**** (ou similaire), Les petits déjeuners, Un London Pass 2 jours pour 2 adultes et 2 enfants L assurance assistance, rapatriement, bagage. La dotation ne comprend pas : Le transport du domicile du client à la gare et de la gare au domicile du client. L assurance annulation, (possible, avec un supplément), Les repas (déjeuner et diner) Les boissons Les extra, les dépenses personnelles, et d une manière générale tout ce qui n est pas indiqué dans «cette dotation comprend», Important : Validité : Offre valable du 1 er mars 2016 au 31 décembre 2016, en dehors des vacances scolaires toutes zones confondues, week-end de pont, jours fériés et haute saison du pays émetteur et du pays d accueil. Ces prix sont calculés sur la base de 4 participants (2 adultes + 2 enfants) en chambre familiale sur les tarifs en vigueur à la date de cette proposition et sont susceptibles d être modifiés en cas de changement des prestations terrestres ou du transport aérien, par nos fournisseurs, à la date de votre confirmation. Aucune option n est posée à ce jour, cette proposition est donc soumise à disponibilité au moment de la réservation. La demande de réservation devra être faite au moins 90 jours avant le départ. Après validation par le participant, le voyage n est ni modifiable, ni remboursable et non cessible. La valeur indiquée pour le lot détaillé ci-dessus correspond au prix public toutes taxes comprises couramment pratiqué ou estimé à la date de rédaction du présent règlement. Elle n est donnée qu à titre indicatif et est susceptible de variation. Le lot offert ne comprend que ce qui est indiqué cidessus, à l exclusion de toute autre chose. Le lot attribué ne pourra faire l objet d une contestation de quelque sorte que ce soit de la part du Gagnant. Le lot attribué est incessible et ne pourra faire l'objet de la part de la Société Organisatrice d un remboursement en espèce ni d aucun échange ni d aucune remise de leur contre-valeur totale ou partielle, en nature ou en numéraire.

3 Toutefois, en cas de force majeure telle que définie par la loi et la jurisprudence, la Société Organisatrice se réserve le droit de remplacer le lot annoncé par une dotation de valeur équivalente. En outre, le gagnant et les personnes accompagnatrices doivent remplir toutes les conditions douanières et réglementaires de sortie du territoire français et d entrée sur le territoire étranger et, à ce titre, disposer notamment d un passeport ou d une pièce d identité, selon les cas, en cours de validité et ce pendant toute la durée dudit séjour/voyage. Article 6 : Désignation du Gagnant Le tirage au sort désignera un (1) gagnant (ci-après «le Gagnant»). La désignation du Gagnant se fera dans les soixante (60) jours suivant la clôture de l opération de parrainage, par tirage au sort effectué sous le contrôle de la SCP Simonin Le Marec Guerrier, Huissiers de Justice Associés - 54 rue Taitbout Paris. La Société Organisatrice informera le Gagnant par . Le Gagnant devra confirmer qu il accepte son lot, dans un délai de quinze (15) jours ouvrés, par retour d à l adresse électronique précisée dans le mail d information du gagnant. A défaut de réponse reçue par la Société Organisatrice de la part d un Gagnant ou en cas de renonciation expresse d un Gagnant à son lot dans ledit délai, le lot sera perdu pour ce Gagnant et demeurera acquis à la Société Organisatrice. En cas de renonciation expresse d'un Gagnant à bénéficier de son lot, celui-ci sera conservé par Orange et pourra être utilisé dans le cadre d'une opération ultérieure, si la nature du lot le permet, et sans que la responsabilité de la Société Organisatrice ne puisse être engagée. Les Parrains participant au tirage au sort qui n auront pas été tirés au sort, ne seront pas informés. Article 7 : Publicité Du seul fait de la participation au tirage au sort, le gagnant autorise la Société Organisatrice à utiliser en tant que tel son nom, son prénom, et à les publier sur parrainage-mobile.orange.fr De la même façon, le Gagnant autorise la Société Organisatrice à utiliser en tant que tel son nom, prénom dans toutes manifestations publicitaires ou promotionnelles liées à l opération de parrainage et au tirage au sort associé, en France Métropolitaine, et sans que cela leur confère une rémunération, un droit ou un avantage quelconque autre que l attribution de leur dotation, pendant une durée de 1 an. Article 8 : Responsabilités de la Société Organisatrice 8.1. La responsabilité de la Société Organisatrice est strictement limitée à la délivrance du lot effectivement et valablement gagné Il est expressément rappelé qu Internet n est pas un réseau sécurisé. A cet égard, la participation au tirage au sort implique la connaissance et l acceptation, par tout Participant, des caractéristiques et des limites d Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus sur le réseau Internet. En conséquence, la Société Organisatrice ne saurait être tenue pour responsable notamment de la contamination par d éventuels virus ou de l intrusion d un tiers dans le système du terminal des

4 Participants à l opération de parrainage et décline toute responsabilité quant aux conséquences de la connexion des Participants au réseau via le Site et/ou la Page de l opération de parrainage. En particulier, la Société Organisatrice ne saurait être tenue pour responsable d un quelconque dommage causé aux Participants, à leurs équipements informatiques et aux données qui y sont stockées, ainsi que des conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle ou professionnelle. Il appartient à tout Participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. La connexion de toute personne sur les sites dédiés à l opération de parrainage se fait sous son entière responsabilité La Société Organisatrice dégage également toute responsabilité en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques, du matériel de réception empêchant le bon déroulement de l opération de parrainage. La Société Organisatrice ne saurait davantage être tenue pour responsable au cas où un ou plusieurs Participants ne pourrai(en)t parvenir à se connecter au Site et/ou à la Page de l opération de parrainage ou défaut technique lié notamment à l'encombrement du réseau. La Société Organisatrice pourra annuler tout ou partie de l opération de parrainage et du tirage au sort s il apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au tirage au sort ou de la détermination du (des) Gagnant(s). Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer la (les) dotations à un (des) fraudeur(s) et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes. Elle ne saurait toutefois encourir aucune responsabilité d aucune sorte vis-à-vis des Participants du fait de fraudes éventuellement commises La Société Organisatrice fera ses meilleurs efforts pour permettre à tout moment un accès à l opération de parrainage sur les sites dédiés, sans pour autant être tenue à aucune obligation d y parvenir. La Société Organisatrice pourra à tout moment, notamment pour des raisons techniques ou des raisons de mise à jour ou de maintenance, interrompre l accès à l opération de parrainage sur les sites dédiés. La Société Organisatrice ne sera en aucun cas responsable de ces interruptions et de leurs conséquences En outre, la responsabilité de la Société Organisatrice ne pourra en aucun cas être retenue en cas de mauvais fonctionnement du réseau Internet, de problèmes d acheminement ou de perte de courrier postal ou électronique ainsi que de toutes avaries résultant des services postaux La Société Organisatrice décline toute responsabilité pour tous les incidents ou préjudices de toute nature qui pourraient survenir en raison de la jouissance du prix attribué et/ou du fait de son utilisation, ce que le gagnant reconnaît/reconnaissent expressément. Article 9 : Convention de Preuve La Société Organisatrice a mis en place les moyens techniques nécessaires pouvant démontrer la participation ou la non-participation d un Participant. Il est donc convenu que, sauf erreur manifeste, les données contenues dans les systèmes d information de la Société Organisatrice ont force probante quant aux éléments de connexion et aux informations d un traitement informatique relatif à l opération de parrainage Ainsi, sauf en cas d erreur manifeste, la Société Organisatrice pourra se prévaloir, notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous format ou support informatique ou électronique, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par la Société Organisatrice, notamment dans ses systèmes d information.

5 Les Participants s'engagent à ne pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des éléments de nature ou sous format ou support informatique ou électronique précités, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés par les parties pour constituer une preuve. Ainsi les éléments considérés constituent des preuves et, s ils sont produits comme moyens de preuve par la Société Organisatrice dans toute procédure contentieuse ou autre, ils seront recevables, valables et opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit. Article 10 : Propriété intellectuelle Toutes les créations, dénominations ou marques citées au Règlement de même que sur tout support de communication relatif à l opération de parrainage et au tirage au sort, demeurent la propriété exclusive de leur auteur ou de leur déposant. Article 11 : Informatiques et libertés Données personnelles Aux seules fins de la gestion de l opération de parrainage et au tirage au sort par la Société Organisatrice, les données à caractère personnel recueillies sur chaque Participant tant lors de la participation au l opération de parrainage et au tirage au sort que, le cas échéant, en vue de permettre la remise du ou (des) lot(s), sont collectées et traitées conformément aux dispositions de la loi n modifiée du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés (dite «Loi Informatique et Libertés»). Les données collectées sont exclusivement destinées à la Société Organisatrice. Elles pourront être communiquées aux prestataires de service et aux sous-traitants auxquels la Société Organisatrice ferait éventuellement appel pour les besoins de l organisation et/ou de la gestion de l opération de parrainage et au tirage au sort En application de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, chaque Participant à l opération de parrainage et au tirage au sort dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification, de suppression et d opposition portant sur les données personnelles les concernant. Tout Participant peut exercer ce droit sur simple demande écrite envoyée à ORANGE 1 Rue du Président Nelson Mandela, Arcueil, de l opération de parrainage et du tirage au sort, en précisant ses nom, prénom, adresse postale et en joignant copie d un justificatif d identité. Dans la mesure où les données collectées sur chaque Participant dans le cadre de l opération de parrainage et du tirage au sort sont indispensables pour la prise en compte de sa participation et la remise du lot qu il aurait éventuellement gagné, l exercice par un Participant de son droit de retrait avant la fin de l opération de parrainage entraînera l annulation automatique de sa participation. Article 12 : Loi applicable et interprétation Le Règlement est exclusivement régi par la loi française. Si une ou plusieurs stipulations du présent règlement étaient déclarées nulles et/ou non applicables, les autres clauses garderaient toute leur force et leur portée. Toute question d'application ou d'interprétation du Règlement, ou toute question imprévue qui viendrait à se poser, sera tranchée souverainement, selon la nature de la question, par la Société Organisatrice ou par de la SCP Simonin Le Marec Guerrier, Huissiers de Justice Associés - 54 rue Taitbout Paris, dans le respect de la législation française. Les contestations ne sont recevables que dans un délai d'une semaine après la publication des résultats.

6 Il ne sera répondu à aucune demande orale concernant le tirage au sort. Les Participants admettent sans réserve que le simple fait de participer au tirage au sort les soumet obligatoirement aux lois françaises, notamment pour tout litige qui viendrait à naître du fait du tirage au sort ou qui serait directement ou indirectement lié à celui-ci ce, sans préjudice des éventuelles règles de conflits de lois pouvant exister. Tout différend né à l occasion du tirage au sort fera l objet d une tentative de règlement à l amiable entre la Société Organisatrice et le Participant A défaut d accord, tout litige né à l occasion du présent tirage au sort et qui ne pourra être réglé à l amiable sera soumis aux tribunaux compétents. Article 13 : Modification du règlement La Société Organisatrice se réserve le droit, à tout moment et sans préavis ni obligation de justifier sa décision, d écourter, de prolonger, de reporter ou d annuler l opération ainsi que de modifier tout ou partie des conditions d accès et/ou des modalités de mise en œuvre de l opération, en cas de force majeure ou d événements indépendants de sa volonté, sans que sa responsabilité puisse être engagée ni qu aucune indemnité ne puisse lui être réclamée de ce fait. Dans de telles circonstances, la Société Organisatrice fera ses meilleurs efforts pour en informer les Participants sur le Site dans les meilleurs délais, étant par ailleurs entendu que toute modification consécutive du présent Règlement (hors l hypothèse d annulation de l opération) donnera lieu à un nouveau dépôt auprès de l étude d huissiers précitée à l article 7 ci-dessus, et entrera en vigueur dès sa mise en ligne sur le Site (date et heure de France métropolitaine faisant foi). Tout Participant sera alors réputé avoir accepté cette modification du simple fait de sa participation à l opération à compter de la date d'entrée en vigueur de ladite modification (date et heure de connexion de France métropolitaine faisant foi). Tout Participant refusant la ou les modifications intervenue(s) devra cesser de participation à l opération Article 14 : Dépôt et consultation du Règlement Le Règlement complet du jeu est déposé auprès de la de la SCP Simonin Le Marec Guerrier, Huissiers de Justice Associés - 54 rue Taitbout Paris. Il en ira de même pour tout(e) éventuel(le) avenant ou modification apporté(e) au présent Règlement. Le Règlement peut être consulté, téléchargé et imprimé gratuitement en ligne à partir du lien parrainage-mobile.orange.fr pendant toute la durée de l opération de parrainage.