MEMENTO DE CALCUL DE LA DHG

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1 1/6 Créteil, le 20 janvier 2010 Rectorat Division des établissements Département de l organisation scolaire Téléphone Fax Mél ce.dos@ac-creteil.fr MEMENTO DE CALCUL DE LA DHG 4 rue Georges Enesco Créteil cedex Web :

2 FORMATIONS PROFESSIONNELLES...3 Dotation " structure "...3 Heures d' UNSS...3 Heures de coordination d' EPS (Calcul fait sur l'ensemble lycée + SEP, LP + SGT, lycée + LP)...3 Coordination tertiaire et activités professionnelles tertiaires...4 Coordination informatique...4 Dotation spécifique au titre de l accueil d élèves en difficulté...4 Allègement de langues vivantes...4 Répartition entre heures postes et HSA...4 FORMATIONS GENERALES, TECHNOLOGIQUES ET POST- BAC...5 Dotation " structure "...5 Heures d UNSS...5 Heures de laboratoire et coordination disciplinaire...5 Heures de coordination d'eps...5 Heures de pondération...6 Coordination tertiaire et activités professionnelles tertiaires...6 Coordination informatique...6 Dotation spécifique au titre de l accueil d élèves en difficulté...6 Allègement de langues vivantes...6 Répartition entre heures postes et HSA...6 2/6

3 3/6 Calcul de la dotation horaire globale FORMATIONS PROFESSIONNELLES Pour chaque établissement (lycée professionnel ou section d'enseignement professionnel), la dotation horaire globale inclut : Dotation " structure " Elle est calculée à partir de deux éléments : - la structure pédagogique prévisionnelle telle qu'elle figure sur le document " STRUDOS" 1. - les horaires réglementaires d enseignement prévus par les textes : - arrêtés du 17 juillet 2001 pour les BEP - arrêtés du 24 avril 2002 pour les CAP - arrêté du 2 juillet 2004 pour les troisièmes avec module de découverte professionnelle 6 h - arrêtés du 15 juin 2005 pour les CAP agricoles - pour les baccalauréats professionnels : les dotations en 2 nde et 1 ère professionnelles sont basées sur la dotation réalisée pour l année en 2 nde professionnelle incluant 4h de complément pour chaque division tertiaire. La dotation de la terminale reste inchangée. Les dotations des groupes ateliers ont été ajustées en baccalauréat professionnel : - 2 nde professionnelle : 2 divisions dédoublées d un même champ relevant de la grille 2 donnent lieu au financement de 3 groupes, - 1 ère professionnelle : 2 divisions dédoublées d une même spécialité relevant de la grille 2 donnent lieu au financement de 3 groupes, - terminale professionnelle : 2 divisions dédoublées donnent lieu au financement de 3 groupes, pour les divisions tertiaires et industrielles. Les sections de formation complémentaire dont l effectif constaté est faible ou nouvellement ouvertes seront dotées à partir de 10 élèves inscrits. Heures d' UNSS = 3 heures par fraction de 20 heures devant élèves Heures de coordination d' EPS (Calcul fait sur l'ensemble lycée + SEP, LP + SGT, lycée + LP) 1 heure pour 50 à 68 heures d'eps devant élèves 2 heures à partir de 69 heures d'eps devant élèves 1 La nomenclature est une nomenclature nationale en cours de modification. Elle comprend pour certains niveaux deux libellés possibles. Le tableau ci-dessous vous présente la correspondance pour chaque niveau. Niveau Seconde professionnelle Première professionnelle Terminale professionnelle Libellés dans la nomenclature -2DEPRO -1BPR3 (1 e année bac pro en 3 ans) -1EPRO -2BPR3 (2 e année bac pro en 3 ans) 3BPR3 (3 e année bac pro en 3 ans)

4 4/6 Coordination tertiaire et activités professionnelles tertiaires Lorsqu'il n'existe pas de poste de chef de travaux tertiaire, une dotation pour la coordination tertiaire et les activités professionnelles tertiaires calculée de la manière suivante : - 18 heures (= 1 ETP 2 ) pour 15 divisions et plus relevant du secteur services ou carrières sanitaires et sociales - 9 heures (= 1/2 ETP) de 9 à 14 divisions relevant du secteur services ou carrières sanitaires et sociales - 6 heures (= 1/3 ETP) de 5 à 8 divisions relevant du secteur services ou carrières sanitaires et sociales. Coordination informatique Cette dotation fait référence à l inventaire des équipements informatiques des établissements ; elle est maintenue pour la rentrée Pour les SEP, les moyens sont regroupés sur le lycée ; pour les SGT les moyens sont regroupés sur le LP Dotation spécifique au titre de l accueil d élèves en difficulté La répartition de ces moyens est laissée à l appréciation de l établissement dans le cadre de son autonomie, en fonction des priorités qui sont déterminées dans le projet d établissement. Les dotations pour élèves en difficultés devront faire l objet d une répartition claire et d un compte rendu d utilisation inclus dans le rapport pédagogique annuel présenté par le chef d établissement au Conseil d administration. Allègement de langues vivantes Une dotation spécifique a été prévue en terminale professionnelle de la façon suivante (lorsque la capacité d accueil des divisions est supérieure à 24 places) : - attribution de 2 heures pour une division (Horaire BACPRO comptabilité, secrétariat, vente, commerce : 2+1) Répartition entre heures postes et HSA Compte tenu des dialogues de gestion et de la réalité des taux académiques constatés, la répartition HP/HSA a été opérée en prenant en compte les spécificités des établissements (notamment le taux d HSA constaté, celui d enseignants à temps partiels et la part du post bac dans la dotation). 2 Equivalent temps plein

5 5/6 FORMATIONS GENERALES, TECHNOLOGIQUES ET POST- BAC Pour chaque établissement (lycée ou section d enseignement général et technologique) la dotation horaire globale inclut : Dotation " structure " Elle est calculée à partir de deux éléments : - la structure pédagogique prévisionnelle telle qu'elle figure sur le document " STRUDOS". - les horaires réglementaires d enseignement prévus par les textes, en 2 nde la réforme du lycée ne modifiant pas le volume d heures financées le mode de calcul est reconduit Le calcul de la dotation structure prend également en compte les surcoûts liés à certains enseignements optionnels. Mode de calcul de la dotation horaire pour les séries d enseignement général (L, ES, S SVTet S SI) Niveau Horaire attaché à la division surcoûts à la série surcoûts à l'ensemble des séries générales Options facultatives Divers Enseignements obligatoires LV1 = 3,5 (hor max. déd.) - (si plusieurs LV1) Arts : 3h par domaine -y compris, selon les séries, les TPE- L = 3 h 3,5h Arabe - 3,5h Portugais - 3,5h Russe autorisé + un enst obligatoire par division, soit LV2 = 3h si plus de trois LV2 Informatique Btn Hôtell. = Incidence +3h en série L ES = 2 h 3h Arabe - 3h Portugais - 3h Russe (si aut ) 2,5h ou 4h (non déd ou dé d) éventuelle PREMIERES + 2h en série ES Latin = 3h si autorisé LV2 en SMS = 2h pour 2 div. pour sections S = -- Grec = 3h si autorisé LV2 en STI = 2h pour 4 div. européennes (cf A ) LV3 = 3h par LV3 autorisée - 1 Arts = 2h, 3h ou 5h selon la part de l'enst artistique EPS = 3h si option autorisée dans la division de "L" 3+1 (L,ES,S) él. Ayant suivi enst déterm en sde Enseignements obligatoires LV1 = 3h (si plusieurs LV1) Arts = 3h par domaine -y compris, selon les séries, les TPE- 3h Arabe - 3h Portugais - 3h Russe autorisé + un enseignement de spécialité par série LV2 = 3h si plus de trois LV2 Informatique Btn Hôtell. = Incidence "L" = 3h L = 3h 3h Arabe - 3h Portugais - 3h Russe (si aut ) 2,5h ou 4h (non déd ou déd) éventuelle TERMINALES "ES" = 2h ES = 2h Latin = 3h si autorisé LV2 en SMS = 2h pour 2 div. pour sections "S SVT" = 2h S = 4h Grec = 3h si autorisé LV2 en STI = 2h pour 4 div. européennes (cf A ) "S SI" = 2h LV3 = 3h par LV3 autorisée - 1 Arts = 2h, 3h ou 5h selon la part de l'enst artistique EPS = 3h si option autorisée dans la division de "L" 3+1 (L,ES,S) él. ayant suivi enst de déterm 1ère Heures de première chaire Les heures de première chaire sont calculées en prenant en compte les heures de première chaire et l évolution prévisionnelle des structures de première et de terminale et BTS. Heures d UNSS = 3 heures par fraction de 20 heures devant élèves Heures de laboratoire et coordination disciplinaire Forfait de 4 heures par lycée ou SGT Heures de coordination d'eps - 1 heure pour 50 à 68 heures d'eps devant élèves - 2 heures à partir de 69 heures d'eps devant élèves (calcul fait sur l'ensemble lycée + SEP, LP + SGT, lycée + LP)

6 6/6 Heures de pondération Les heures de pondération sont maintenues pour les sections de technicien supérieur, les classes préparatoires aux grandes écoles, et les formations complémentaires diplômantes de niveau 3. Coordination tertiaire et activités professionnelles tertiaires Dotation de 3 heures attribuée aux lycées comportant un nombre important de sections relevant du secteur tertiaire. Coordination informatique Cette dotation fait référence à l inventaire des équipements informatiques des établissements ; elle est maintenue pour la rentrée Pour les SGT les moyens sont regroupés sur le lycée professionnel de même que pour les SEP les moyens sont regroupés sur le lycée Dotation spécifique au titre de l accueil d élèves en difficulté Pour les lycées de Seine Saint Denis, conformément aux dispositions prises dans le cadre du plan de réussite scolaire, s ajoute une dotation spécifique calculée sur la base d une heure par division (niveaux seconde + première + terminale). La répartition de ces moyens est laissée à l appréciation de l établissement dans le cadre de son autonomie, en fonction des priorités déterminées au sein du projet d établissement. Les dotations pour élèves en difficultés devront faire l objet d une répartition claire et d un compte rendu d utilisation inclus dans le rapport pédagogique annuel présenté par le chef d établissement au Conseil d administration. Allègement de langues vivantes Une dotation spécifique est prévue lorsque la capacité d accueil des divisions est supérieure à 24 places : Terminales générales - 2 heures pour la LV1 en terminale L (horaire 2+1) pour un nombre impair de divisions - 1 heure pour la LV1 en terminale ES+S (horaire 1+1) pour un nombre impair de divisions - 1 heure pour la LV2 en terminale ES (horaire 1+1) pour un nombre impair de divisions - 1 heure pour la LV2 en terminale L+S (horaire 1+1) pour un nombre impair de divisions Terminales technologiques STI, ST2S, STL (horaire : 2h) - attribution de 2 heures pour une ou deux divisions - attribution de 4 heures pour trois ou quatre divisions - attribution de 6 heures pour cinq ou six divisions Terminales STG (CGRH : horaire : 6 pour LV1 + LV2 avec 2h minimum) (Mercatique, CFE, GSI : 5 pour LV1+LV2 avec 2h minimum) - attribution de 2 heures pour la LV1 + 2 heures pour la LV2 pour une ou deux divisions - attribution de 4 heures pour la LV1 + 4 heures pour la LV2 pour trois ou quatre divisions Répartition entre heures postes et HSA Compte tenu des dialogues de gestion et de la réalité des taux académiques constatés, la répartition HP/HSA a été opérée en prenant en compte les spécificités des établissements (notamment le taux d HSA constaté, celui d enseignants à temps partiels et la part du post bac dans la dotation).