Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C

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1 DIRECTION DES RISQUES PROFESSIONNELS Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C Industries des transports, de l eau, du gaz, de l électricité, du livre et de la communication [En cours de rédaction] Version pour validation technique : [Document de travail] En cours d examen pour validation technique : [En cours de validation] Validé techniquement : [Validé] Version de référence pour publication : [En vigueur] Signature numérique de JACQUETIN Pascal Date : '17:52:11 +01'00 Etude C novembre 2013 Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs Direction des Risques Professionnels - Mission Statistiques - PJ / SF-NS CTN C Regroupements.doc

2 Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C CNAMTS / DRP C Page 2 / Ce document concerne les sinistres 2012 relevant des Industries des transports, de l eau, du gaz, de l électricité, du livre et de la communication (CTN C), regroupés au sein de grandes catégories dénommées «regroupements de codes risque». Ces «regroupements de codes risque» ont été proposé en août 2012 par la Mission Statistiques de la Direction des Risques Professionnels (DRP) de la CNAMTS, à partir de la nomenclature des codes risque utilisée pour le traitement des données de sinistralité Au sein de chaque CTN, ils constituent une maille intermédiaire entre le CTN (vision très générale) et le code risque (vision très détaillée). Ils ont vocation à rendre plus lisible la sinistralité et son évolution dans les grands domaines d activité du CTN. Ces regroupements n ont pas de caractère officiel et ne sont pas publiés au Journal Officiel, contrairement aux CTN (arrêté du 22 décembre 2000) et aux codes risque qui les constituent. 1 Des fiches présentent alors, pour chacun des regroupements, les statistiques de sinistralité des accidents du travail dans le cadre du Régime Général, pour l année 2012, ainsi qu une brève synthèse avec reprise d historique quant au dénombrements des accidents de trajet et des maladies professionnelles. Dans un premier temps, un schéma permet au lecteur de se familiariser avec la philosophie de construction sous jacente aux regroupements, ceux-ci ayant été établis suite à des considérations tout à la fois sectorielle et de sinistralité (en terme d accidents du travail, d accidents de trajet, et enfin de maladies professionnelles). Dans une deuxième partie, est présentée la liste des regroupements du CTN C et des codes risque qui constituent chacun d eux, ainsi que la proportion que ces codes risque représentent au sein de leur regroupement d appartenance en terme d effectifs. Puis, dans un troisième temps : - un graphique unique met en perspective la sinistralité 2012 de chacun des regroupements ; - et un tableau illustre la composition de chacun d eux, quant au nombre de codes risque qu il regroupe, d accidents du travail et de qu il représente, mais aussi quant à l éventuelle homogénéité en terme de sinistralité des codes risque composant le regroupement. Enfin, la dernière partie du document est consacrée aux fiches de sinistralité proprement dites pour chacun des regroupements du CTN. Ces fiches sont également accessibles sous format Excel en pièce jointe du présent PDF (en cliquant sur l icône «trombone» ou par le menu «pièces jointes»), tout comme la liste des regroupements et des codes risque qui les constituent, complétée par la proportion d effectifs que les codes risque représentent au sein de leur regroupement d appartenance. 1 Ces statistiques sont aussi appelées "statistiques technologiques" dans d autres brochures ou publications antérieures CTN C Regroupements.doc

3 CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C C Page 3 / Précisions sur les données présentes dans les fiches de sinistralité Les résultats ne comprennent pas les sinistres des catégories suivantes : bureaux, sièges sociaux et autres catégories professionnelles particulières. Dénombrement des sinistres Il est rappelé que, comme pour les fiches de sinistralité publiées code risque par code risque, les seuls accidents du travail dont il est ici tenu compte, désignés par le terme "accidents en premier règlement" 2, sont les accidents ayant entraîné l imputation au compte employeur (ou au compte spécial) d un 1 er règlement : - d indemnité journalière, correspondant à un arrêt de travail d au moins 24 heures, en sus du jour au cours duquel le sinistre est survenu, - d indemnité en capital ou d un capital rente, correspondant à la réparation d une incapacité permanente (I.P.), - ou d un capital décès, consécutif à un sinistre mortel. Un sinistre AT-MP est donc comptabilisé au sein de la rubrique «sinistre avec 1 er règlement» uniquement l année correspondant à ce 1 er règlement. Par le terme "nouvelles incapacités permanentes (I.P.)" 3, on entend un sinistre ayant entraîné la reconnaissance et l indemnisation d'une incapacité permanente. Celles-ci, tout comme les décès et les d incapacités temporaires font l objet de dénombrements complémentaires : - les incapacités permanentes consécutives aux sinistres AT-MP sont recensées au sein de la rubrique «nouvelles incapacités permanentes» l année du règlement de l indemnité en capital (pour les taux d I.P. inférieurs à ) ou l année du règlement d un capital rente (pour les taux d I.P. supérieurs ou égaux à ) ; - les décès consécutifs aux sinistres AT-MP sont comptabilisés au sein de la rubrique «décès» l année du règlement du capital décès. Les cas pris en compte sont uniquement ceux pour lesquels le décès est intervenu avant consolidation, c est-à-dire avant fixation d un taux d incapacité permanente et liquidation d une rente ; les décès survenant après consolidation n'apparaissant pas. - les d incapacités temporaires consécutives aux sinistres AT-MP sont dénombrées au sein de la rubrique «d I.T.», quelle que soit l année de 1 er règlement du sinistre, sachant que les jours d indemnités journalières sont comptabilisées en cohérence avec les règles de réparation, c'està-dire en jours calendaires à partir du lendemain de l accident. Dénombrement des effectifs L effectif salarié est déterminé en conformité avec l arrêté du 17 octobre 1995, dans le but de statuer sur le mode de tarification des entreprises. Cet effectif est égal à la moyenne du nombre de présents à la date du dernier jour de chaque trimestre de l année considérée. Les à temps complet présents à la fin de chaque trimestre sont comptés pour 1, ceux travaillant à temps partiel sont comptés au prorata du rapport entre la durée inscrite dans leur contrat de travail et la durée légale de travail au cours du trimestre civil considéré ou, si elle est inférieure à la durée légale, la durée normale de travail accomplie dans l établissement au cours dudit trimestre. 2 Les «sinistres avec 1 er règlement» sont aussi appelés «sinistres avec arrêt» dans d autres brochures. 3 Les «nouvelles incapacités permanentes» sont aussi appelées «accidents avec I.P» dans d autres brochures CTN C Regroupements.doc

4 CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C C Page 4 / Pour les en intérim, le mode de calcul diffère par le fait que l effectif est égal à la moyenne du nombre de présents à la date du dernier jour de chaque mois de l année considérée, et non plus du trimestre. Contenu des fiches et indicateurs La première fiche (fiche AT) fournit les dénombrements des accidents du travail pour l année considérée. On y trouve en première partie, les indications suivantes : de d'accidents du travail en 1 er règlement de nouvelles incapacités permanentes de décès de par I.T. : nombre d accidents avec 1 er règlement pour Taux de fréquence : nombre d accidents en 1 er règlement par million d'heures de travail Taux de gravité : de par incapacité temporaire de travail (I.T.) pour heures de travail Indice de gravité : Somme des taux d I.P. par million d'heures de travail de sections d établissement Puis, la répartition des accidents en 1 er règlement, des nouvelles incapacités permanentes (I.P.), des décès et des par incapacité temporaire (I.T.) est donnée suivant : le sexe, l'âge, la nationalité et la qualification professionnelle de la victime, ainsi que le lieu de l'accident, la nature des lésions, le siège des lésions et l'élément matériel à l origine de l accident. La deuxième fiche (fiche de synthèse) illustre les informations figurant dans la première fiche et y ajoute des éléments de contexte tels que : - une vue des sinistres du regroupement considérés au regard des trois risques que sont les accidents du travail, les accidents de trajet et les maladies professionnelles, - une mise en perspective historique (sur 5 ans) de l évolution des accidents du travail du regroupement et de leur indice de fréquence (IF), - des informations sur la répartition des accidents du travail suivant la taille de l établissement, - ainsi qu un éclairage géographique sur les départements dans lesquels les activités couvertes par ce regroupement (en nombre de sections d établissement) sont les plus présentes CTN C Regroupements.doc

5 CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C C Page 5 / Remarques sur les nomenclatures concernant la nature et le siège des lésions La nature et le siège des lésions sont codés selon une nouvelle nomenclature pour les sinistres survenus à partir du 1 er janvier Or les sinistres en premier règlement (ayant donné lieu à une IP, à un capital décès ou à des jours d arrêt) imputés en 2012, peuvent être survenus avant Aussi, que ce soit pour la nature des lésions ou pour le siège des lésions, deux nomenclatures coexistent. Celle présentée dans les fiches de sinistralité 2012 tente de rendre au mieux compte de ces deux états simultanés. Mais, parce qu il a semblé intéressant de garder un certain niveau de détail, quelques catégories ne concernent que les sinistres survenus à partir de 2012 ; c est le cas notamment : - des fractures ouvertes, les fractures survenues avant 2012 étant classées parmi les «fractures fermées et fractures sans précision», - des chocs qui sont identifiés en tant que tels uniquement pour les sinistres survenus à partir du 1 er janvier D autres catégories, en revanche, ne concernent que les sinistres survenus avant Elles sont indiquées dans la fiche. Il s agit : - des accidents du travail ayant entraîné des douleurs lors de l effort ou des lumbagos, qui n apparaissent plus en tant que tels dans la nouvelle nomenclature, mais qui, dès lors qu ils sont survenus à partir du 1 er janvier 2012, sont répartis dans les autres catégories, - et les déchirures musculaires ou tendineuses. Il convient donc d être très prudent dans l interprétation des volumes concernant la nature et le siège des lésions CTN C Regroupements.doc

6 CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C C Page 6 / Schématisation des regroupements Transports : Services (EGE, Télécoms, Déchets...) : C01 - Transport routier de marchandises C04 - Services à forte composante en manutention C05 - Services postaux - C03 - Services à manutention réduite Livre, Communication : C07 - Filière imprimerie - Loisirs : C09 - Sport C08 - Loisirs non sportifs Précisions sur certains regroupements : - Transports routier autre que transport exclusif de marchandises, Transports non routier, Entrepôts de liquides C03 - Services à manutention réduite Energie, Eau, Télécoms, Affrètements, Accueil et services pour voyageurs C04 - Services à forte composante en manutention Collecte et traitement des déchets, Entrepôts et services aéroportuaires, Location de véhicules utilitaires, Déménagement - Publicité, Cinéma, Radio, Télé, Disques, Artistes, Studios, Edition... C07 - Filière imprimerie Imprimerie, Journaux avec édition et impression, Sérigraphie C09 - Sport Y compris : gestion des équipements sportifs CTN C Regroupements.doc

7 Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C CNAMTS / DRP C Page 7 / Liste des regroupements du CTN et codes risque les constituant CTN C Industries des transports, de l eau, du gaz, de l électricité, du livre et de la communication code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque Libellé du code risque % dans le regroup. C01 - Transport routier de marchandises C01 C01 C01 code du regroupement Transport routier de marchandises Transport routier de marchandises 602MD Transports routiers de marchandises Transports routiers de marchandises par véhicules 602ME isothermes, frigorifiques ou réfrigérants Entreprises de groupage effectuant directement ou non Transport routier de marchandises 634AA l'enlèvement ou la livraison à domicile des marchandises, messagerie, fret express Libellé du regroupement de codes risque Code risque Libellé du code risque 70, 9, 20, % dans le regroup AA mer 0,2% 601ZA Transport ferroviaire : personnel contractuel SNCF 3,9% 601ZB d'intérêt local. Exploitation d'embranchements particuliers 1,6% 602AA Transports urbains de voyageurs 19,7% 602BB Transport routier de voyageurs 27,4% 602EA Transport de voyageurs par taxi 8,4% 602MF Transports routiers associés (marchandises et voyageurs) 1,2% Pêche en mer, entreprises d'armement pour la pêche en Transport ferroviaire : chemin de fer d'intérêt général, voies Transports maritimes et côtiers de personnes et de 611AB marchandises, y compris la location de bateaux avec 1,6% 612ZB Transports fluviaux de marchandises 0,4% 612ZC transport de marchandises, entreposage, manutention 621ZB navigant 631AA marchandises dans les ports maritimes (personnel 2,3% 631AB Ouvriers poissonniers soumis au régime de la vignette 0, 631AY ports maritimes (activités dans les départements d'outre- équipage Transports fluviaux et services associés, à l'exclusion du Transports aériens réguliers et non réguliers : personnel Chargement, déchargement ou manutention de mensualisé ou occasionnel) Chargement et déchargement de marchandises dans les mer) 1, 8,8% 0,4% CTN C Regroupements.doc

8 CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C C Page 8 / code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque 631AZ 631EC 632CD Libellé du code risque Ouvriers dockers maritimes intermittents, soumis au régime de la vignette, et effectuant, quel que soit le classement de l'entreprise qui les emploie, des opérations de chargement, de déchargement ou de manutention de marchandises à l'exclusion des ouvriers-dockers poissonniers visés sous le numéro 631AB Entrepôts de liquides en vrac avec installations de pompage Services portuaires, maritimes et fluviaux non désignés par ailleurs % dans le regroup. 0,2% 0,6% 3,1% 851JA Ambulances 19,2% code du regroupement C03 C03 C03 C03 C03 C03 C03 C03 C03 C03 C03 C03 C03 Libellé du regroupement de codes risque Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Services à manutention réduite Code risque C03 - Services à manutention réduite 401ZF Libellé du code risque Salariés non statutaires des Industries Electriques et Gazières % dans le regroup. 4,1% 403ZA Chauffage urbain et climatisation urbaine 1,3% 403ZC Chauffage d'immeuble à forfait (exploitant de chauffage) quel que soit le combustible utilisé 6,9% 410ZA Captage, traitement et distribution de l'eau 11,9% 621ZA 632AD Transports aériens réguliers et non réguliers : personnel non navigant Gares routières et exploitation d'ouvrages routiers à péages 13,1% 5,1% 633ZA Agences de voyage 11,9% 633ZB Office de tourisme 4, 634CE Affrètement et organisation des transports maritimes 3,8% 634CF Affrètement et organisation de transports routiers 5,3% 634CG Affrètement et organisation de transports aériens 2,8% 642AA Télécommunications nationales 12,2% 642BA Activités de télécommunications hors télécommunications nationales, y compris les activités de télésurveillance (sans personnel d'intervention sur le site surveillé) et de messageries télématiques 17,7% CTN C Regroupements.doc

9 CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C C Page 9 / code du regroupement C04 C04 C04 C04 C04 C04 C04 C04 C04 C04 C04 C04 C04 C04 C04 Libellé du regroupement de codes risque Code risque Libellé du code risque C04 - Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention Services à forte composante en manutention % dans le regroup. 602CA Téléphériques, remontées mécaniques 2,9% 602NA Déménagement et garde-meubles 5, 602PC Location de véhicules utilitaires et industriels 10,2% 631BC 631EB Entreprises de manutention (non visées aux numéros de risque 631ED et 747ZE) Entrepôts, docks, magasins généraux (non frigorifiques) non reliés à une voie d'eau 4,6% 30, 631ED Manutention, entreposage dans les ports fluviaux 0, 632EA Services aéroportuaires 8,1% 746ZB Transports de fonds, surveillance et transports de fonds 3,7% 747ZE 900AA 900BA 900BB 900BC Entreprises de travaux connexes aux sociétés de transports ferroviaires, y compris la manutention dans les gares ferroviaires. Entreprises de nettoyage de matériel roulant sur les emprises de chemin de fer Autres services d'assainissement (sauf ceux visés sous le numéro 747ZD) Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte et des déchets industriels et commerciaux banals Entreprises de nettoiement, d'arrosage, de balayage. Entreprises d'enlèvement d'ordures ménagères sans personnel de chargement Entreprises de traitement des ordures ménagères et des déchets industriels et commerciaux banals 2, 6,9% 13,8% 1,2% 3,1% 900BD Usine d'incinération des gadoues, des ordures ménagères 1, 930HB Pompes funèbres et services annexes, y compris le commerce d'articles funéraires 6, code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque C05 - Services postaux Libellé du code risque % dans le regroup. C05 Services postaux 641AA Services postaux et financiers 72,3% C05 Services postaux 641CA Autres activités de courrier : activités autres que celles exercées par La Poste. Acheminement du courrier, lettre, colis généralement en express. Activités de coursiers urbains et taxis-marchandises 10,9% C05 Services postaux 748GA Routage 6,1% C05 Services postaux 748GB Acheminement et distribution de presse gratuite ou payante 10,7% CTN C Regroupements.doc

10 CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C C Page 10 / code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque - 221AA Libellé du code risque Edition de livres et d'ouvrages analogues, y compris images, cartes postales et musique % dans le regroup. 3,6% 221CB Journaux d'information : édition 3,9% 221EA Edition de revues et périodiques 10, 221GA 221GB 222EA 744BA 748AA Fabrication et édition de bandes, cassettes, disques et disquettes Exploitation de studios d'enregistrement sonore reliés ou non à un poste de radiodiffusion (sauf les artistes) Reliure main, dorure main, affiches peintes (pose exclue), coloriste, façonnier en imagerie, écrivains publics Créateurs et intermédiaires de publicité : régies publicitaires sans affichage (entreprise de timbres réclame) Studios et autres activités photographiques, laboratoires de développement, tirage (sauf photographie de presse 924ZA) 1,3% 0,3% 0,4% 21,1% 1,8% 921CA Production de films (sauf les artistes) 7,9% 921DA 921DB Entreprises de travaux à façon de cinéma : développement et tirage de films Entreprises de travaux à façon de cinéma : studio d'enregistrement sonore 1, 0,3% 921DC Studios de cinéma (sauf les artistes) 0,1% 921FA Distribution de films et vidéos 0,6% 921JA Projection de films cinématographiques 2, 922AA Entreprise de radiodiffusion et de télévision (tout le personnel sauf les artistes) 9,7% 922BA Production de programmes de télévision 3, 923AA Entreprise de concert public, salle de concert, salle d'audition phonographique 0,4% 923AB Création et interprétation littéraires et artistiques 5,2% 923AC Artistes, pour toutes leurs activités 25,6% 924ZA Agence de presse, y compris journalistes et photographes indépendants 1,8% CTN C Regroupements.doc

11 CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C C Page 11 / code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque C07 - Filière imprimerie Libellé du code risque % dans le regroup. C07 Filière imprimerie 221CA Journaux d'information : édition et impression 12, C07 Filière imprimerie 222AB Imprimerie de presse 2,3% C07 Filière imprimerie 222CA Imprimerie de labeur 43,4% C07 Filière imprimerie 222CB Sérigraphie 7,2% C07 Filière imprimerie 222EB Reliure, brochure industrielle, brochage, pliage de revue 4,2% C07 Filière imprimerie 222GA Composition, photocomposition, gravure et photogravure 11, C07 Filière imprimerie 744AA Créateurs et intermédiaires de publicité : régies publicitaires avec affichage 13,8% C07 Filière imprimerie 748FA Reprographie 5, code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque C08 - Loisirs non sportifs Libellé du code risque % dans le regroup. C08 Loisirs non sportifs 923BA Services annexes des spectacles 24, C08 Loisirs non sportifs 923DD C08 Loisirs non sportifs 923FA C08 Loisirs non sportifs 923FB C08 Loisirs non sportifs 925AA Gestion d'équipements culturels socio-éducatifs et de salles de spectacles (sauf les artistes) Attractions foraines (sauf les artistes) sans montage de manège Attractions foraines (sauf les artistes) avec montage de manèges ou de chapiteaux Gestion de bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé) 20,9% C08 Loisirs non sportifs 927AA Jeux de hasard et d'argent 14,8% C08 Loisirs non sportifs 927CA Autres spectacles et services récréatifs (bal, dancing, patinage, curiosités naturelles, spectacles son et lumière, parcs zoologiques privés, parcs d'attraction et de loisirs, exploitations de jeux automatiques, etc.) 0,7% 0,6% 7,8% 31,1% code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque C09 Sport 926AA C09 - Sport Libellé du code risque Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 926CH et 926CI) % dans le regroup. 20,2% C09 Sport 926CA Courses de chevaux, courses de taureaux 0,3% C09 Sport 926CG Associations ou sociétés sportives ne gérant pas d'équipements 18,9% CTN C Regroupements.doc

12 % évolution de l'if AT entre 2012 et 2011 CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C C Page 12 / code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque C09 Sport 926CH C09 Sport 926CI Libellé du code risque Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie : rugby, escalade, moto, handball, basket, hockey, équitation, volley-ball, football, ski, cyclisme Sportifs professionnels, pour les sports non visés par ailleurs, incluant également les entraîneurs non joueurs des sports visés par le 926CH, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie, arbitres et juges % dans le regroup. 14,4% 46,3% Éléments statistiques quant à la composition des regroupements 8% 6% 4% 2% Graphique : comparaison des regroupements de codes risque du CTN C selon leur indice de fréquence et leur évolution entre 2011 et 2012 (hors filière imprimerie) Services à manutention réduite Loisirs non sportifs Filière imprimerie Services à forte composante en manutention Sport CTN C -2% -4% -6% -8% Transport routier de marchandises - -12% Services postaux indice de fréquence (IF) moyen AT 2012 Dans le graphique ci-dessus, chaque regroupement de codes risque est repéré par une bulle : l abscisse exprimant l'indice de fréquence de l année 2012, l ordonnée exprimant l'évolution entre 2011 et 2012 de l'indice de fréquence, et la surface de la bulle rendant compte du nombre de de l année 2012 (à l exception de la bulle représentant l ensemble du CTN) CTN C Regroupements.doc

13 C Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C Page 13 / CNAMTS / DRP Tableau 1 : nombres de et d accidents du travail selon les différents regroupements de codes risque du CTN C Salariés 2012 Libellés regroupements Poids AT 2012 Poids en AT IF 2012 Transport routier de marchandises ,7% ,9% 80, ,2% ,8% 45,7 Services à manutention réduite Services à forte composante en manutention Services postaux , ,2% 15, ,9% , 76, ,2% ,9% 58, ,6% ,8% 6, , ,1% 29,8 Loisirs non sportifs , ,3% 24,2 Sport ,8% ,4% 70, , , 43,7 Filière imprimerie TOTAL CTN C Tableau 2 : dispersion des indices de fréquence dans chaque regroupement de codes risque du CTN C pour l année 2012 Les codes du La moitié des codes regroupement du regroupement ont un IF AT 2012 ont un IF AT 2012 compris entre : (1) compris entre : (2) de codes risque Salariés 2012 IF moyen AT 2012 Transport routier de marchandises Services à manutention réduite Services à forte composante en manutention Services postaux Filière imprimerie Loisirs non sportifs Sport ,7 45,7 15,1 74,5 et 95,7 11,2 et 115,9 3,8 et 32,3 29,9 et 54 6,3 et 23, ,2 37,7 et 119,3 57,8 et 89, ,2 6,6 29,8 24,2 70,6 47 et 76,7 2,1 et 28,7 14,7 et 43,3 11 et 39,4 2,4 et ,9 et 3,8 et 15 et 19,2 et 8,4 et TOTAL CTN C ,7 2,1 et 386 Libellés regroupements (1) (2) 67,3 7, , et 51,6 Sont ici indiqués l IF minimum et l IF maximum parmi les IF des codes risque qui composent le regroupement. er ème Sont ici indiquées les valeurs des 1 et 3 quartiles des IF des codes risque de chaque regroupement, sous réserve que le nombre de codes risque du regroupement soit au moins égal à 4. er Le 1 quartile correspond à la valeur de l IF tel que 2 des codes risque du regroupement ont un IF situé au-dessous ème de cette valeur (et donc 7 au-dessus) ; le 3 quartile correspond à la valeur de l IF telle que 7 des codes risque du regroupement ont un IF inférieur à cette valeur (et donc 2 un IF supérieur) CTN C Regroupements.doc

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15 CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN C C Page 15 / FICHES DE SINISTRALITE 2012 pour chacun des regroupements Fiche détaillée sur les accidents du travail : informations sur les victimes, les causes et conséquences des sinistres. Fiche de synthèse, mise en perspective et reprise d historique : pour les accidents du travail, les accidents de trajet et les maladies professionnelles CTN C Regroupements.doc

16 Regroupement : C01 ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012 Transport routier de marchandises Page 16 sur 33 de : : 80,7 d'accidents de travail en premier règlement : Taux de fréquence : 42,7 de nouvelles incapacités permanentes : Taux de gravité : 3,1 de décès : 55 Indice de gravité : 39,8 de : de sections d'établissement : de de de de REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé Tête et cou, y compris yeux Moins de 20 ans Dos, rachis, moelle épinière de 20 à 24 ans Torse et organes de 25 à 29 ans Membres supérieurs, hors doigts et mains de 30 à 34 ans Doigts et mains de 35 à 39 ans Membres inférieurs de 40 à 49 ans Multiples endroits du corps affectés de 50 à 59 ans Localisation inconnue ou non classée de 60 à 64 ans ans et plus REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin Non précisé féminin Déplacement pendant travail Lieu de travail habituel REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur Non précisé Cadres,tech.., a.m REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés Accidents de plain-pied Apprentis Chutes avec dénivellation Elèves Objets en cours de manip Ouvriers non qualifiés Objets en cours de transport Ouvriers qualifiés Objets en mvt accidentel Divers Appareils,levage,manutention Apparaux,levage,amarrage REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) Commotions et traumatismes internes ** Machines fournissant énergie Douleur effort, lumbago * Organes de transmission Déchirure musculaire ou tendineuse * Machines à broyer Chocs physiques, chocs sans précision Machines à malaxer Chocs consécutifs à agressions et menaces Machines à cribler,tamiser Plaies ouvertes Presses mécaniques et pilons Blessures superficielles Machines à presser,mouler Plaies, bless. superf. sans précision *** Machines à cylindres Fractures fermées, fractures sans précision Machines à couper(sauf scies) Fractures ouvertes Scies Luxations, entorses et foulures Machines à percer métaux Amputations Machines à percer le bois Brûlures, gelures, effets lumière et radiations Machines à meuler,poncer Effets du bruit, des vibrations, de la pression Machines et matériel à souder Empoisonnements et infections Machines à riveter,coudre Noyade et asphyxie Machines à remplir,emballer Blessures multiples Machines à effilocher,battre Nature inconnue ou non classée Machines de filature,tissage Matériels/engins terrassement * pour les sinistres survenus avant Machines autres que 11 à ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non précisées *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à la main Outils individuels à main Appareils à pression Appareils avec produits chauds Appareils et installations frigo Appareils avec prod. caustiques Vapeurs,gaz,poussières Matières combustibles,flamme Matières explosives Electricité Rayonnements ionisants ou non Divers,incendies,rixes Déclarations non classées

17 Regroupement : C01 SYNTHESE ANNEE 2012 Transport routier de marchandises Page 17 sur 33 nombre évolution 2012/2011 Accidents de travail ,7% 80,7-3,7% Accidents de trajet ,1% Maladies professionnelles 657 5,6% de Non Moins de de 20 à précisé 20 ans 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans ,1% Répartition des accidents de travail par âge de 35 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 65 ans et 64 ans plus Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail Tête et cou, y compris yeux 6% Membres supérieurs, 14% hors doigts et mains Répartition des AT suivant le siège des lésions 86,00 85,00 84,00 83,00 82,00 81,00 80,00 79,00 78,00 77,00 à à + de Répartition des AT suivant l'élément matériel 17% 22% Objets en cours de manip. Accidents de plain-pied 8% Chutes avec dénivellation Objets en cours de transport 14% Appareils,levage,manutention 19% Autre Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) nbre % Evo./nb 2011 Objets en cours de manip % -3% Accidents de plain-pied Chutes avec dénivellation % -3% Objets en cours de transport % 8% Appareils,levage,manutention % -9% Autre % - Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) nbre % Commotions et traumatismes internes ** % Luxations, entorses et foulures % Chocs physiques, chocs sans précision % Nature inconnue ou non classée Fractures fermées, fractures sans précision % Autre % Accidents de travail d'acc. de travail : de de nouvelles IP : de décès : de : : 80,0 80,4 85,2 83,8 80,7 Torse et organes Dos, rachis, moelle épinière 2 Doigts et mains Membres inférieurs 31% Multiples endroits du corps affectés Inconnue ou non précisée 4% Répartition des accidents de travail par sexe 96% part représentative 3 2 4% - de 10 masculin féminin 10 à 19 Dos Répartitions du nombre de selon la nature du risque 7% 88% Répartition des accidents de travail et des effectifs par taille d'établissement (en 2012) part des accidents de travail part des IF 20 à à 99 taille de l'établissement 100 à 199 Répartition des sections d'établissement de cette catégorie par département + Localisation multiples + de 200 AT TR MP Accidents de trajet d' Acc. de trajet : de nouvelles IP : de décès : de : Maladies professionnelles de MP : de nouvelles IP : de décès : de : de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE

18 Regroupement : ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012 Page 18 sur 33 de : : 45,7 d'accidents de travail en premier règlement : Taux de fréquence : 28,6 de nouvelles incapacités permanentes : 886 Taux de gravité : 2,3 de décès : 17 Indice de gravité : 21,3 de : de sections d'établissement : de de de de REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé Tête et cou, y compris yeux Moins de 20 ans Dos, rachis, moelle épinière de 20 à 24 ans Torse et organes de 25 à 29 ans Membres supérieurs, hors doigts et mains de 30 à 34 ans Doigts et mains de 35 à 39 ans Membres inférieurs de 40 à 49 ans Multiples endroits du corps affectés de 50 à 59 ans Localisation inconnue ou non classée de 60 à 64 ans ans et plus REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin Non précisé féminin Déplacement pendant travail Lieu de travail habituel REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur Non précisé Cadres,tech.., a.m REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés Accidents de plain-pied Apprentis Chutes avec dénivellation Elèves Objets en cours de manip Ouvriers non qualifiés Objets en cours de transport Ouvriers qualifiés Objets en mvt accidentel Divers Appareils,levage,manutention Apparaux,levage,amarrage REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) Commotions et traumatismes internes ** Machines fournissant énergie Douleur effort, lumbago * Organes de transmission Déchirure musculaire ou tendineuse * Machines à broyer Chocs physiques, chocs sans précision Machines à malaxer Chocs consécutifs à agressions et menaces Machines à cribler,tamiser Plaies ouvertes Presses mécaniques et pilons Blessures superficielles Machines à presser,mouler Plaies, bless. superf. sans précision *** Machines à cylindres Fractures fermées, fractures sans précision Machines à couper(sauf scies) Fractures ouvertes Scies Luxations, entorses et foulures Machines à percer métaux Amputations Machines à percer le bois Brûlures, gelures, effets lumière et radiations Machines à meuler,poncer Effets du bruit, des vibrations, de la pression Machines et matériel à souder Empoisonnements et infections Machines à riveter,coudre Noyade et asphyxie Machines à remplir,emballer Blessures multiples Machines à effilocher,battre Nature inconnue ou non classée Machines de filature,tissage Matériels/engins terrassement * pour les sinistres survenus avant Machines autres que 11 à ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non précisées *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à la main Outils individuels à main Appareils à pression Appareils avec produits chauds Appareils et installations frigo Appareils avec prod. caustiques Vapeurs,gaz,poussières Matières combustibles,flamme Matières explosives Electricité Rayonnements ionisants ou non Divers,incendies,rixes Déclarations non classées

19 Regroupement : SYNTHESE ANNEE 2012 Page 19 sur 33 nombre évolution 2012/2011 Accidents de travail , 45,7-1,3% Accidents de trajet ,9% Maladies professionnelles ,1% de ,3% Répartition des accidents de travail par âge Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail , , , , , , , , ,20 Répartition des AT suivant le siège des lésions Non Moins de de 20 à précisé 20 ans 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 65 ans et 64 ans plus Tête et cou, y compris yeux 17% Membres supérieurs, 13% hors doigts et mains à à + de Répartition des AT suivant l'élément matériel 14% 23% Accidents de plain-pied Véhicules(sauf char.manut ) 12% Objets en cours de manip. Divers,incendies,rixes 14% 18% Chutes avec dénivellation 18% Autre Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) nbre % Evo./nb 2011 Accidents de plain-pied % -2% Véhicules(sauf char.manut ) % -1% Objets en cours de manip % 3% Divers,incendies,rixes % 2% Chutes avec dénivellation % 1% Autre % -1% Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) nbre % Commotions et traumatismes internes ** % Chocs physiques, chocs sans précision Luxations, entorses et foulures Nature inconnue ou non classée % Douleur effort, lumbago * 604 Autre % Accidents de travail d'acc. de travail : de de nouvelles IP : de décès : de : : 45,8 46,6 46,7 46,3 45,7 Torse et organes 4% Dos, rachis, moelle épinière 23% Doigts et mains 8% Membres inférieurs 22% Multiples endroits du corps affectés 7% Inconnue ou non précisée 7% Répartition des accidents de travail par sexe 31% masculin féminin part représentative 69% de à 19 Dos Répartitions du nombre de selon la nature du risque 11% 6% 83% Répartition des accidents de travail et des effectifs par taille d'établissement (en 2012) part des accidents de travail part des IF 20 à à 99 taille de l'établissement 100 à 199 Répartition des sections d'établissement de cette catégorie par département + Localisation multiples + de 200 AT TR MP Accidents de trajet d' Acc. de trajet : de nouvelles IP : de décès : de : Maladies professionnelles de MP : de nouvelles IP : de décès : de : de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE

20 Regroupement : C03 ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012 Services à manutention réduite Page 20 sur 33 de : : 15,1 d'accidents de travail en premier règlement : Taux de fréquence : 9,7 de nouvelles incapacités permanentes : 338 Taux de gravité : 0,5 de décès : 10 Indice de gravité : 7,5 de : de sections d'établissement : de de de de REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé Tête et cou, y compris yeux Moins de 20 ans Dos, rachis, moelle épinière de 20 à 24 ans Torse et organes de 25 à 29 ans Membres supérieurs, hors doigts et mains de 30 à 34 ans Doigts et mains de 35 à 39 ans Membres inférieurs de 40 à 49 ans Multiples endroits du corps affectés de 50 à 59 ans Localisation inconnue ou non classée de 60 à 64 ans ans et plus REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin Non précisé féminin Déplacement pendant travail Lieu de travail habituel REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur Non précisé Cadres,tech.., a.m REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés Accidents de plain-pied Apprentis Chutes avec dénivellation Elèves Objets en cours de manip Ouvriers non qualifiés Objets en cours de transport Ouvriers qualifiés Objets en mvt accidentel Divers Appareils,levage,manutention Apparaux,levage,amarrage REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) Commotions et traumatismes internes ** Machines fournissant énergie Douleur effort, lumbago * Organes de transmission Déchirure musculaire ou tendineuse * Machines à broyer Chocs physiques, chocs sans précision Machines à malaxer Chocs consécutifs à agressions et menaces Machines à cribler,tamiser Plaies ouvertes Presses mécaniques et pilons Blessures superficielles Machines à presser,mouler Plaies, bless. superf. sans précision *** Machines à cylindres Fractures fermées, fractures sans précision Machines à couper(sauf scies) Fractures ouvertes Scies Luxations, entorses et foulures Machines à percer métaux Amputations Machines à percer le bois Brûlures, gelures, effets lumière et radiations Machines à meuler,poncer Effets du bruit, des vibrations, de la pression Machines et matériel à souder Empoisonnements et infections Machines à riveter,coudre Noyade et asphyxie Machines à remplir,emballer Blessures multiples Machines à effilocher,battre Nature inconnue ou non classée Machines de filature,tissage Matériels/engins terrassement * pour les sinistres survenus avant Machines autres que 11 à ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non précisées *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à la main Outils individuels à main Appareils à pression Appareils avec produits chauds Appareils et installations frigo Appareils avec prod. caustiques Vapeurs,gaz,poussières Matières combustibles,flamme Matières explosives Electricité Rayonnements ionisants ou non Divers,incendies,rixes Déclarations non classées

21 Regroupement : C03 SYNTHESE ANNEE 2012 Services à manutention réduite Page 21 sur 33 nombre évolution 2012/2011 Accidents de travail ,1% 15,1 2,4% Accidents de trajet ,1% Maladies professionnelles 207-6,8% de ,2% Répartition des accidents de travail par âge Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail , , , , , , , ,50 Répartition des AT suivant le siège des lésions Non Moins de de 20 à précisé 20 ans 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 65 ans et 64 ans plus Tête et cou, y compris yeux 9% Membres supérieurs, 13% hors doigts et mains à à + de 6% Répartition des AT suivant l'élément matériel 14% 27% 27% Accidents de plain-pied Objets en cours de manip. Chutes avec dénivellation Véhicules(sauf char.manut ) Objets en cours de transport Autre Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) nbre % Evo./nb 2011 Accidents de plain-pied % 4% Objets en cours de manip % 1% Chutes avec dénivellation % 2% Véhicules(sauf char.manut ) 266 6% 7% Objets en cours de transport Autre 973-6% Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) nbre % Commotions et traumatismes internes ** % Luxations, entorses et foulures % Chocs physiques, chocs sans précision % Nature inconnue ou non classée % Douleur effort, lumbago * 265 6% Autre % Accidents de travail d'acc. de travail : de de nouvelles IP : de décès : de : : 16,7 15,9 16,0 14,7 15,1 Torse et organes 4% Dos, rachis, moelle épinière 22% Doigts et mains 11% Membres inférieurs 3 Multiples endroits du corps affectés Inconnue ou non précisée Répartition des accidents de travail par sexe 23% masculin féminin 77% part représentative de à 19 Dos Répartitions du nombre de selon la nature du risque 22% 9% 20 à à 99 taille de l'établissement 100 à % Répartition des accidents de travail et des effectifs par taille d'établissement (en 2012) part des accidents de travail part des IF Répartition des sections d'établissement de cette catégorie par département + Localisation multiples + de 200 AT TR MP Accidents de trajet d' Acc. de trajet : de nouvelles IP : de décès : de : Maladies professionnelles de MP : de nouvelles IP : de décès : de : de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE

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