Élections dans le Bas-Canada

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Élections dans le Bas-Canada 1792-1834"

Transcription

1 Élections dans le Bas-Canada

2 : CIRCONSCRIPTIONS : CIRCONSCRIPTIONS Gaspé Gaspé Northumberland Northumberland Hampshire Hampshire Saint-Maurice Saint-Maurice Devon Devon Buckingham Buckingham Kent Kent William William Henry Henry York York Effingha Effingha m Warwick Warwick Surrey Surrey Bedford Bedford Huntingdon Huntingdon Richelieu Richelieu Dorchester Dorchester Orléans Orléans Québec-Comté Québec-Comté Hertford Hertford Cornwallis Cornwallis Haute-Ville Haute-Ville Basse- Basse- Ville Ville Québec Québec T.-R. T.-R. Leinster Leinster

3 : CIRCONSCRIPTIONS Montréal-Comté Ouest Est Montréal

4 PREMIER PARLEMENT Québec T.-R. ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: John Hare, Le développement des partis politiques à l Assemblée législative du Bas-Canada,, Ottawa, Fontenay, 1997, 135 pages, tableau 1.2, p. 24.

5 PREMIER PARLEMENT ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: John Hare, Le développement des partis politiques à l Assemblée législative du Bas-Canada,, Ottawa, Fontenay, 1997, 135 pages, tableau 1.2, p. 24.

6 JUILLET 1792: ORIGINE DES DÉPUTÉS Québec T.-R. ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

7 JUILLET 1792: ORIGINE DES DÉPUTÉS ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

8 18 DÉC. 1792: 1er VOTE DE L ASSEMBLÉE Québec T.-R. VOTE SUR LA CANDIDATURE DE J.-A. PANET COMME ORATEUR POUR CONTRE N A PAS VOTÉ Source: John Hare, Le développement des partis politiques à l Assemblée législative du Bas-Canada,, Ottawa, Fontenay, 1997, 135 pages, tableau 1.3, p. 25.

9 18 DÉC. 1792: 1er VOTE DE L ASSEMBLÉE VOTE SUR LA CANDIDATURE DE J.-A. PANET COMME ORATEUR POUR CONTRE N A PAS VOTÉ Source: John Hare, Le développement des partis politiques à l Assemblée législative du Bas-Canada,, Ottawa, Fontenay, 1997, 135 pages, tableau 1.3, p. 25.

10 21 JANVIER 1793: VOTE SUR LA LANGUE Québec T.-R. «QUE L ANGLAIS SERA CONSIDÉRÉ COMME LA LANGUE LÉGALE» CONTRE POUR N A PAS VOTÉ Source: John Hare, Le développement des partis politiques à l Assemblée législative du Bas-Canada,, Ottawa, Fontenay, 1997, 135 pages, tableau 1.3, p. 25.

11 21 JANVIER 1793: VOTE SUR LA LANGUE «QUE L ANGLAIS SERA CONSIDÉRÉ COMME LA LANGUE LÉGALE» CONTRE POUR N A PAS VOTÉ Source: John Hare, Le développement des partis politiques à l Assemblée législative du Bas-Canada,, Ottawa, Fontenay, 1997, 135 pages, tableau 1.3, p. 25.

12 DEUXIÈME PARLEMENT Québec T.-R. ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: John Hare, Le développement des partis politiques à l Assemblée législative du Bas-Canada,, Ottawa, Fontenay, 1997, 135 pages, tableau 1.5, p. 30.

13 DEUXIÈME PARLEMENT ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: John Hare, Le développement des partis politiques à l Assemblée législative du Bas-Canada,, Ottawa, Fontenay, 1997, 135 pages, tableau 1.5, p. 30.

14 JUILLET 1796: ORIGINE DES DÉPUTÉS Québec T.-R. ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

15 JUILLET 1796: ORIGINE DES DÉPUTÉS ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

16 TROISIÈME PARLEMENT Québec T.-R. ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: John Hare, Le développement des partis politiques à l Assemblée législative du Bas-Canada,, Ottawa, Fontenay, 1997, 135 pages, tableau 1.9, p. 39.

17 TROISIÈME PARLEMENT ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: John Hare, Le développement des partis politiques à l Assemblée législative du Bas-Canada,, Ottawa, Fontenay, 1997, 135 pages, tableau 1.9, p. 39.

18 JUILLET 1800: ORIGINE DES DÉPUTÉS Québec T.-R. ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

19 JUILLET 1800: ORIGINE DES DÉPUTÉS ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

20 QUATRIÈME PARLEMENT Québec T.-R. ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: John Hare, Le développement des partis politiques à l Assemblée législative du Bas-Canada,, Ottawa, Fontenay, 1997, 135 pages, tableau 2.3, p. 45.

21 QUATRIÈME PARLEMENT ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: John Hare, Le développement des partis politiques à l Assemblée législative du Bas-Canada,, Ottawa, Fontenay, 1997, 135 pages, tableau 2.3, p. 45.

22 AOÛT 1804: ORIGINE DES DÉPUTÉS Québec T.-R. ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

23 AOÛT 1804: ORIGINE DES DÉPUTÉS ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

24 CINQUIÈME PARLEMENT Québec T.-R. ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: John Hare, Le développement des partis politiques à l Assemblée législative du Bas-Canada,, Ottawa, Fontenay, 1997, 135 pages, tableau 2.4, p. 51.

25 CINQUIÈME PARLEMENT ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: John Hare, Le développement des partis politiques à l Assemblée législative du Bas-Canada,, Ottawa, Fontenay, 1997, 135 pages, tableau 2.4, p. 51.

26 JUIN 1808: ORIGINE DES DÉPUTÉS Québec T.-R. ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

27 JUIN 1808: ORIGINE DES DÉPUTÉS ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

28 SIXIÈME PARLEMENT Québec T.-R. ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: John Hare, Le développement des partis politiques à l Assemblée législative du Bas-Canada,, Ottawa, Fontenay, 1997, 135 pages, tableau 2.7, p. 58.

29 SIXIÈME PARLEMENT ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: John Hare, Le développement des partis politiques à l Assemblée législative du Bas-Canada,, Ottawa, Fontenay, 1997, 135 pages, tableau 2.7, p. 58.

30 NOVEMBRE 1809: ORIGINE DES DÉPUTÉS Québec T.-R. ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

31 NOVEMBRE 1809: ORIGINE DES DÉPUTÉS ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

32 SEPTIÈME PARLEMENT Québec T.-R. ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: John Hare, Le développement des partis politiques à l Assemblée législative du Bas-Canada,, Ottawa, Fontenay, 1997, 135 pages, tableau 3.3, p. 79.

33 SEPTIÈME PARLEMENT ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: John Hare, Le développement des partis politiques à l Assemblée législative du Bas-Canada,, Ottawa, Fontenay, 1997, 135 pages, tableau 3.3, p. 79.

34 AVRIL 1810: ORIGINE DES DÉPUTÉS Québec T.-R. ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

35 AVRIL 1810: ORIGINE DES DÉPUTÉS ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

36 HUITIÈME PARLEMENT Québec T.-R. ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., annexe.

37 HUITIÈME PARLEMENT ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., annexe.

38 MAI 1814: ORIGINE DES DÉPUTÉS Québec T.-R. ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

39 MAI 1814: ORIGINE DES DÉPUTÉS ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

40 NEUVIÈME PARLEMENT Québec T.-R. ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., annexe.

41 NEUVIÈME PARLEMENT ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., annexe.

42 AVRIL 1816: ORIGINE DES DÉPUTÉS Québec T.-R. ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

43 AVRIL 1816: ORIGINE DES DÉPUTÉS ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

44 DIXIÈME PARLEMENT 1820 Québec T.-R. ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., annexe.

45 DIXIÈME PARLEMENT 1820 ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., annexe.

46 AVRIL 1820: ORIGINE DES DÉPUTÉS Québec T.-R. ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

47 AVRIL 1820: ORIGINE DES DÉPUTÉS ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

48 ONZIÈME PARLEMENT Québec T.-R. ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., annexe.

49 ONZIÈME PARLEMENT ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., annexe.

50 JUILLET 1820: ORIGINE DES DÉPUTÉS Québec T.-R. ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

51 JUILLET 1820: ORIGINE DES DÉPUTÉS ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

52 DOUZIÈME PARLEMENT Québec T.-R. ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., annexe.

53 DOUZIÈME PARLEMENT ALIGNEMENT PARTISAN PARTI CANADIEN PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., annexe.

54 AOÛT 1824: ORIGINE DES DÉPUTÉS Québec T.-R. ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

55 AOÛT 1824: ORIGINE DES DÉPUTÉS ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

56 TREIZIÈME PARLEMENT Québec T.-R. ALIGNEMENT PARTISAN PARTI PATRIOTE PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., annexe.

57 TREIZIÈME PARLEMENT ALIGNEMENT PARTISAN PARTI PATRIOTE PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., annexe.

58 AOÛT 1827: ORIGINE DES DÉPUTÉS Québec T.-R. ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

59 AOÛT 1827: ORIGINE DES DÉPUTÉS ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Charles Valois, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1960, 117 p., p

60 OCTOBRE 1830: CIRCONCRIPTIONS Gaspé Haute-Ville Rimouski Bonaventure Basse- Ville Saguenay Québec-Comté Québec-Comté Montmorency Montmorency Québec Kamouraska T.-R. Ottawa Saint- Saint- Maurice Maurice Berthier Berthier Champlain Champlain Portneuf Portneuf Orléans L Islet t Nicole Nicole 14 Lotbinière Mégantic 10 9 William Drummond 11 Henry Shefford Sherbrooke 4 3 Stanstead Beauharnois Missisquoi Bellechasse Bellechasse Beauce Beauce 1 Vaudreuil 2 Laprairie 3 L Acadie 4 Rouville 5 Chambly 6 Verchères 7 Richelieu 8 Saint-Hyacinthe 9 Yamaska 10 L Assomption 11 Lachenaie 12 Terrebonne 13 Deux-Montagnes 14 Dorchester

61 OCTOBRE 1830: CIRCONSCRIPTIONS Montréal-Comté Ouest Est Montréal

62 OCTOBRE 1830: DÉPUTÉS ÉLUS Québec T.-R. ALIGNEMENT PARTISAN PARTI PATRIOTE PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., annexe.

63 OCTOBRE 1830: DÉPUTÉS ÉLUS ALIGNEMENT PARTISAN PARTI PATRIOTE PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., annexe.

64 OCTOBRE 1830: ORIGINE DES DÉPUTÉS Québec T.-R. ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., p. 4-8.

65 OCTOBRE 1830: ORIGINE DES DÉPUTÉS ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., p. 4-8.

66 RECENSEMENT DE 1831: CATHOLIQUES Québec T.-R. POPULATION DE RELIGION CATHOLIQUE EN % DE LA POPULATION TOTALE MOINS DE 20,0 % 20,0-39,9 % 40,0-59,9 % 60,0-79,9 % 80,0-89,9 % 90,0 % ET PLUS

67 RECENSEMENT DE 1831: CATHOLIQUES POPULATION DE RELIGION CATHOLIQUE EN % DE LA POPULATION TOTALE MOINS DE 20,0 % 20,0-39,9 % 40,0-59,9 % 60,0-79,9 % 80,0-89,9 % 90,0 % ET PLUS

68 21 FÉV. 1834: VOTE SUR LES 92 RÉSOLUTIONS Québec T.-R. POUR CONTRE N A PAS VOTÉ Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., p. 96.

69 21 FÉV. 1834: VOTE SUR LES 92 RÉSOLUTIONS POUR CONTRE N A PAS VOTÉ Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., p. 96.

70 NOVEMBRE 1834: CIRCONCRIPTIONS Gaspé Haute-Ville Rimouski Bonaventure Basse- Ville Saguenay Québec-Comté Québec-Comté Montmorency Montmorency Québec Kamouraska T.-R. Ottawa Saint- Saint- Maurice Maurice Berthier Berthier Champlain Champlain Portneuf Portneuf Orléans L Islet t Nicole Nicole 14 Lotbinière Mégantic 10 9 William Drummond 11 Henry Shefford Sherbrooke 4 3 Stanstead Beauharnois Missisquoi Bellechasse Bellechasse Beauce Beauce 1 Vaudreuil 2 Laprairie 3 L Acadie 4 Rouville 5 Chambly 6 Verchères 7 Richelieu 8 Saint-Hyacinthe 9 Yamaska 10 L Assomption 11 Lachenaie 12 Terrebonne 13 Deux-Montagnes 14 Dorchester

71 NOVEMBRE 1834: CIRCONSCRIPTIONS Montréal-Comté Ouest Est Montréal

72 NOVEMBRE 1834: DÉPUTÉS ÉLUS Québec T.-R. ALIGNEMENT PARTISAN PARTI PATRIOTE PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., annexe.

73 NOVEMBRE 1834: DÉPUTÉS ÉLUS ALIGNEMENT PARTISAN PARTI PATRIOTE PARTI DES BUREAUCRATES INDÉPENDANTS Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., annexe.

74 NOVEMBRE 1834: ORIGINE DES DÉPUTÉS Québec T.-R. ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., p

75 NOVEMBRE 1834: ORIGINE DES DÉPUTÉS ORIGINE FRANÇAISE ORIGINE BRITANNIQUE Source: Maurice Grenier, La Chambre d assemblée du Bas-Canada ,, mémoire de maîtrise, Faculté des Lettres, Université de Montréal, 1966, 154 p., p

76

Travaux de la Commission permanente de révision

Travaux de la Commission permanente de révision Travaux de la Commission permanente de révision Rapport au 31 mars 2001 Travaux de la Commission permanente de révision Rapport au 31 mars 2001 Dépôt légal 2 e trimestre 2001 Bibliothèque nationale du

Plus en détail

Portrait de la Montérégie Est Une région concertée et engagée! Portrait économique Une économie diversifiée et positionnée!

Portrait de la Montérégie Est Une région concertée et engagée! Portrait économique Une économie diversifiée et positionnée! 1 Portrait de la Montérégie Est Une région concertée et engagée! La région de la Montérégie Est est bordée au nord par le fleuve St-Laurent, au sud par les États de New York et du Vermont, à l est par

Plus en détail

GUIDE PLUMITIFS des Palais de justice et des cours municipales du Québec

GUIDE PLUMITIFS des Palais de justice et des cours municipales du Québec GUIDE PLUMITIFS des Palais de justice et des cours municipales du Québec 4 e édition soquij.qc.ca La Société québécoise d information juridique (SOQUIJ) est heureuse de vous compter parmi les utilisateurs

Plus en détail

BILAN ROUTIER AU QUÉBEC

BILAN ROUTIER AU QUÉBEC ABITIBI-TÉMISCAMINGUE CAPITALE-NATIONALE Amos 6.27 0.07 25.89 La Sarre 7.06 0.04 25.14 Rouyn-Noranda 7.77 0.17 23.35 Val-d Or 6.21 0.09 25.16 Baie-Saint-Paul 8.68 0.2 25.1 Boischatel 2.05 0.02 9.76 Donnaconna

Plus en détail

Répertoire des dates pour l application du Programme d assurance récolte

Répertoire des dates pour l application du Programme d assurance récolte Répertoire des dates pour l application du Programme d assurance récolte ANNÉE-RÉCOLTE 2015 Début des semis, de fin des semis ou des plantations, de fin des récoltes, de début de protection contre le gel

Plus en détail

PORTRAIT DU TERRITOIRE DESSERVI PAR LE CENTRE D ASSISTANCE D D ACCOMPAGNEMENT AUX PLAINTES JANVIER 2009

PORTRAIT DU TERRITOIRE DESSERVI PAR LE CENTRE D ASSISTANCE D D ACCOMPAGNEMENT AUX PLAINTES JANVIER 2009 PORTRAIT DU TERRITOIRE DESSERVI PAR LE CENTRE D ASSISTANCE D ET D ACCOMPAGNEMENT AUX PLAINTES MONTÉRÉGIE JANVIER 2009 TABLE DES MATIÈRE Table des significations des abréviations Introduction La Montérégie

Plus en détail

Édition 2013. La croissance du revenu disponible a ralenti au Québec

Édition 2013. La croissance du revenu disponible a ralenti au Québec Édition 2013 Le revenu disponible des ménages, tout comme le PIB, est un agrégat du Système de comptabilité nationale canadien qui permet de mieux saisir l évolution économique d un territoire. Il correspond

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC C O U R S U P É R I E U R E DISTRICT DE MONTRÉAL BERTRAND CHAMBERLAND. Personne désignée

PROVINCE DE QUÉBEC C O U R S U P É R I E U R E DISTRICT DE MONTRÉAL BERTRAND CHAMBERLAND. Personne désignée C A N A D A «Recours collectif» PROVINCE DE QUÉBEC C O U R S U P É R I E U R E DISTRICT DE MONTRÉAL NO 500-06-000093-993 OPTION CONSOMMATEURS -- Demanderesse BERTRAND CHAMBERLAND c. Personne désignée ASSURANCES

Plus en détail

Liste des clients. Regroupement des Achats en Perfectionnement 2014-02-05 10:10

Liste des clients. Regroupement des Achats en Perfectionnement 2014-02-05 10:10 Administration régionale Kativik 0040121022 Affaires municipales et Régions 0000000050 Agence de l'efficacité énergitique 0003133534 Agence de la santé et des services sociaux Côte-Nord 0030509906 Agence

Plus en détail

Guide des cours d été 2015

Guide des cours d été 2015 Guide des cours d été 2015 PARTIE I : MODALITÉS D INSCRIPTION Le Guide des cours d été partie II sera disponible sur Omnivox dès la première journée des cours. Vous êtes lié par les procédures et les politiques

Plus en détail

travail MRC Vaudreuil-Soulanges Recensement 2006 Présenté par Hubert Létourneau Le 28 janvier 2009

travail MRC Vaudreuil-Soulanges Recensement 2006 Présenté par Hubert Létourneau Le 28 janvier 2009 Lemarché du travail MRC Vaudreuil-Soulanges Recensement 2006 Présenté par Hubert Létourneau Le 28 janvier 2009 600, boul. Casavant Est, Saint-Hyacinthe (Québec) J2S 7T2 450 773-7463 Plan de la présentation

Plus en détail

Population de la «Ville de Trois-Rivières» (Code géographique : 37067)

Population de la «Ville de Trois-Rivières» (Code géographique : 37067) Population de la «Ville de Trois-Rivières» (Code géographique : 37067) En 2015 Décret 1060-2014 concernant la population des municipalités pris le 3 décembre 2014 par le gouvernement du Québec. Publié

Plus en détail

Cégep Garneau http://cegepgarneau.ca/programmes-formations/techniques/techniques-hygienedentaire

Cégep Garneau http://cegepgarneau.ca/programmes-formations/techniques/techniques-hygienedentaire Des sites à consulter en : TECHNIQUES BIOLOGIQUES Inforoute FPT Programmes http://www.ifpt.org SANTÉ HUMAINE ET ANIMALE Techniques de prothèses dentaires Collège Edouard-Montpetit http://www.cegepmontpetit.ca/campus-de-longueuil/programmesofferts/sante/110a0

Plus en détail

On gagne à y participer! Inscrivez-vous dès maintenant

On gagne à y participer! Inscrivez-vous dès maintenant On gagne à y participer! Inscrivez-vous dès maintenant Prix innovation en santé et sécurité du travail Commission de la santé et de la sécurité du travail, 2009 ISBN 978-2-550-54597-2 Le Prix innovation

Plus en détail

Portrait du. hie Revenu d'emploi Professions Scolarité Secteurs d'activité MRC DE BROME-MISSISQUOI

Portrait du. hie Revenu d'emploi Professions Scolarité Secteurs d'activité MRC DE BROME-MISSISQUOI Portrait du ographie Revenu d'emploi marché Professions du Scolarité travail Secteurs d'activité evenu d'emploi Professions Scolarité Secteurs d'activité hie Revenu d'emploi Professions Scolarité Secteurs

Plus en détail

La CSST a besoin de l avis d un autre professionnel de la santé : ce qu il faut savoir. www.csst.qc.ca

La CSST a besoin de l avis d un autre professionnel de la santé : ce qu il faut savoir. www.csst.qc.ca À L INTENTION DES TRAVAILLEUSES ET DES TRAVAILLEURS La CSST a besoin de l avis d un autre professionnel de la santé : ce qu il faut savoir. www.csst.qc.ca Vous avez subi un accident du travail, vous souffrez

Plus en détail

Ce que vous devez savoir...

Ce que vous devez savoir... Ce que vous devez savoir... Ce guide répond aux questions des employeurs qui prévoient se regrouper pour faire de la prévention. Rédaction Service des comptes majeurs et des mutuelles de prévention Infographie

Plus en détail

BAUX DE LOCATION D ESPACES OCCUPÉS PAR LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL

BAUX DE LOCATION D ESPACES OCCUPÉS PAR LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL Paragraphe 27 e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES BAUX DE LOCATION D ESPACES OCCUPÉS PAR LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL

Plus en détail

TRANSPORT ADAPTÉ MÉTROPOLITAIN LISTE DES POINTS DE CORRESPONDANCE

TRANSPORT ADAPTÉ MÉTROPOLITAIN LISTE DES POINTS DE CORRESPONDANCE SOMMAIRE Page 1. TERRITOIRE - ÎLE DE MONTRÉAL... 1 1.1 Centre de réadaptation Lucie-Bruneau... 1 1.2 Aéroport international de Montréal-Trudeau... 2 1.3 Centre commercial Beaconsfield... 3 1.4 Centre commercial

Plus en détail

1981 Mise en opération d un central d alarme dans les locaux occupés par un service de relève téléphonique à Shawinigan.

1981 Mise en opération d un central d alarme dans les locaux occupés par un service de relève téléphonique à Shawinigan. Tout a commencé en 1973, au moment de la fondation d Alarme St-Cyr par son président unique, M. Pierre St-Cyr, qui est à l époque étudiant en électronique au CÉGEP de Shawinigan. L entreprise débute alors

Plus en détail

La gestion de la santé et de la sécurité du travail,

La gestion de la santé et de la sécurité du travail, La gestion de la santé et de la sécurité du travail, c est rentable! Un accident du travail, ça coûte cher! La gestion de la santé et de la sécurité du travail, c est rentable! L employeur inscrit à la

Plus en détail

Circuit collégial pour l admission de 2014-2015

Circuit collégial pour l admission de 2014-2015 Circuit collégial pour l admission de 2014-2015 Fais ton choix! UN QUÉBEC Circuit collégial pour l admission de 2014-2015 La publication annuelle du ministère de l Enseignement supérieur, de la Recherche,

Plus en détail

Le Baromètre MLS du marché résidentiel. Faits saillants. Province de Québec. 2 e trimestre 2010

Le Baromètre MLS du marché résidentiel. Faits saillants. Province de Québec. 2 e trimestre 2010 Province de Québec Le Baromètre MLS du marché résidentiel Faits saillants Premier ralentissement des ventes en cinq trimestres Seuls quelques centres urbains sont parvenus à être dynamiques Remontée dans

Plus en détail

Parlons assurance. Taux de prime

Parlons assurance. Taux de prime Parlons assurance Taux de prime 2011 La Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) fournit un service d assurance essentiel aux entreprises établies au Québec. Cette assurance obligatoire

Plus en détail

Parlons assurance. Taux de prime

Parlons assurance. Taux de prime Parlons assurance Taux de prime 2010 La Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) fournit un service d assurance essentiel aux entreprises établies au Québec. Cette assurance obligatoire

Plus en détail

www.csst.qc.ca En cas d accident ou de maladie du travail... voici ce qu il faut savoir!

www.csst.qc.ca En cas d accident ou de maladie du travail... voici ce qu il faut savoir! www.csst.qc.ca En cas d accident ou de maladie du travail... voici ce qu il faut savoir! Qu arrive-t-il si je dois m absenter à la suite d un accident du travail? M on revenu Vous recevrez une indemnité

Plus en détail

CURRICULUM VITAE JOHN GALIANOS

CURRICULUM VITAE JOHN GALIANOS CURRICULUM VITAE JOHN GALIANOS TABLE DES MATIÄRES John Galianos..................................................... 3 Åducation........................................................ 4 Cours de perfectionnement

Plus en détail

AIX-MARSEILLE UNIVERSITE DIRECTION DES RELATIONS INTERNATIONALES

AIX-MARSEILLE UNIVERSITE DIRECTION DES RELATIONS INTERNATIONALES AIX-MARSEILLE UNIVERSITE DIRECTION DES RELATIONS INTERNATIONALES PROGRAMMES D ECHANGES avec le CANADA «Etudier à l étranger/etudier au CANADA» 2015-2016 2 PARTIR ETUDIER A L ETRANGER Découverte d un nouvelle

Plus en détail

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche. Camp des Cactus JD1 @ Stanstead 16:30 18:30 FOOTBALL CADET D2

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche. Camp des Cactus JD1 @ Stanstead 16:30 18:30 FOOTBALL CADET D2 Août 2015 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 RENTRÉE SERVICE DES SPORTS 11 Cactus JD1 15:00 18:30 Accueil et mee ng au local 287 + prépara on des équipements au ves

Plus en détail

Télé par satellite de Shaw Direct

Télé par satellite de Shaw Direct Télé par satellite de Shaw Direct Plus de 215 canaux HD. Les raisons de passer à Shaw Direct. Plus de 215 canaux HD. Le taux de satisfaction de la clientèle le plus élevé au pays. * Aucun contrat à long

Plus en détail

Article. «Une histiore d eau et d électricité» Jacques Lecours. Continuité, n 37, 1987, p. 30-33.

Article. «Une histiore d eau et d électricité» Jacques Lecours. Continuité, n 37, 1987, p. 30-33. Article «Une histiore d eau et d électricité» Jacques Lecours Continuité, n 37, 1987, p. 30-33. Pour citer cet article, utiliser l'information suivante : http://id.erudit.org/iderudit/18777ac Note : les

Plus en détail

Histoire de l assurance canadienne de l origine jusqu à la Confédération

Histoire de l assurance canadienne de l origine jusqu à la Confédération ARTICLES PROFESSIONNELS PROFESSIONAL ARTICLES Assurances et gestion des risques, vol. 77(1-2), avril-juillet 2009, 157-172 Insurance and Risk Management, vol. 77(1-2), April-July 2009, 157-172 Histoire

Plus en détail

ASSOCIATION DES MÉTIERS ET LEURS TÂCHES

ASSOCIATION DES MÉTIERS ET LEURS TÂCHES FICHE 1 ASSOCIATION DES MÉTIERS ET LEURS TÂCHES Objectifs Apprendre un nouveau vocabulaire. Découvrir de nouveaux métiers et les tâches qui s y rapportent. Déroulement Trouver le métier correspondant à

Plus en détail

MOT DU PRÉSIDENT... 4 HISTORIQUE... 5 SON TERRITOIRE... 5 MANDAT ET STATUT... 6 SA STRUCTURE... 6 SES MEMBRES... 6 SES ADMINISTRATEURS...

MOT DU PRÉSIDENT... 4 HISTORIQUE... 5 SON TERRITOIRE... 5 MANDAT ET STATUT... 6 SA STRUCTURE... 6 SES MEMBRES... 6 SES ADMINISTRATEURS... Rapport annuel des activités 2007-2008 19 juin 2008 TABLE DES MATIÈRES MOT DU PRÉSIDENT... 4 HISTORIQUE... 5 SON TERRITOIRE... 5 MANDAT ET STATUT... 6 SA STRUCTURE... 6 SES MEMBRES... 6 SES ADMINISTRATEURS...

Plus en détail

Le 8 mai 2015. Bonjour,

Le 8 mai 2015. Bonjour, Le 8 mai 2015 Bonjour, En janvier, La Compagnie d Assurance-Vie Manufacturers (Manuvie) a annoncé la conclusion de l acquisition des activités canadiennes de la Standard Life. Je souhaite vous informer

Plus en détail

Québec. Société d habitation du Québec. Un portrait de la copropriété au Québec. Le bulletin d information de la société d habitation du québec

Québec. Société d habitation du Québec. Un portrait de la copropriété au Québec. Le bulletin d information de la société d habitation du québec Société d habitation du Québec HABITATION Québec Le bulletin d information de la société d habitation du québec Volume 3, numéro 4, ÉTÉ 29 Un portrait de la copropriété au Québec Par Dany Dutil CONTEXTE

Plus en détail

Présentation Programme éducatif au niveau primaire : Les mousquetaires de l eau claire

Présentation Programme éducatif au niveau primaire : Les mousquetaires de l eau claire Présentation Programme éducatif au niveau primaire : Les mousquetaires de l eau claire 1- Bonjour à tous, Je suis la capitaine des mousquetaires de l eau claire de la Compagnie de Champlain, Chantal d

Plus en détail

Service d orientation. Conditions particulière d admission en Formation professionnelle 2010-2011

Service d orientation. Conditions particulière d admission en Formation professionnelle 2010-2011 Service d orientation Conditions particulière d admission en Formation professionnelle 2010-2011 Vivant Matière Humain Gestion Culture Commissions scolaires Code Sanction urée Préalables e La Jonquière

Plus en détail

Demande d information sur l état de conformité et demande d attestation de conformité. généraux. www.csst.qc.ca

Demande d information sur l état de conformité et demande d attestation de conformité. généraux. www.csst.qc.ca Demande d information sur l état de conformité et demande d attestation de conformité Renseignements généraux www.csst.qc.ca De nvelles dispositions Le 1 er janvier 2011, de nvelles dispositions concernant

Plus en détail

www.csst.qc.ca À propos du remboursement de vos frais de déplacement et de séjour

www.csst.qc.ca À propos du remboursement de vos frais de déplacement et de séjour www.csst.qc.ca À propos du remboursement de vos frais de déplacement et de séjour Ce document est réalisé par la Direction de l indemnisation et de la réadaptation, en collaboration avec la Direction des

Plus en détail

Ursulines de Québec, 1/N,3,11,1,2. Ursulines de Québec, 1/N,3,11,1,1.

Ursulines de Québec, 1/N,3,11,1,2. Ursulines de Québec, 1/N,3,11,1,1. a série Propriétés terriennes du Service des Archives du Monastère des Ursulines de Québec regorge de documents précieux et instructifs. Le premier article de l année établissait les fondements de la colonisation

Plus en détail

Renseignements relatifs aux baux de location pour 2014-2015

Renseignements relatifs aux baux de location pour 2014-2015 Renseignements relatifs aux baux de location pour 2014-2015 Siège social Siège social 1400, boul. Guillaume-Couture Lévis (Québec) G6W 8K7 6 735,7 1 654 611,60 $ Abitibi-Témiscamingue-Nord-du-Québec 53,

Plus en détail

/ Auditorium Charles Lindbergh / 04. Capacité de 110 places + 3 modérateurs + 1 conférencier (debout)

/ Auditorium Charles Lindbergh / 04. Capacité de 110 places + 3 modérateurs + 1 conférencier (debout) ircad. innovation e t excellence. L IRCAD bénéficie d une infrastructure de 8000 m 2 située dans l enceinte des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg. L IRCAD dispose de 2 auditoriums de plus de 110 places.

Plus en détail

Voici les textes des fichiers associés au bulletin inf@ CA. Notez que vous retrouverez dans ces textes les nouvelles de toutes les régions.

Voici les textes des fichiers associés au bulletin inf@ CA. Notez que vous retrouverez dans ces textes les nouvelles de toutes les régions. Voici les textes des fichiers associés au bulletin inf@ CA de cette semaine. Notez que vous retrouverez dans ces textes les nouvelles de toutes les régions. Nouvelle Montréal, le 14 septembre 2004 Toujours

Plus en détail

ÉLECTION FÉDÉRALE. Le 19 octobre 2015

ÉLECTION FÉDÉRALE. Le 19 octobre 2015 ÉLECTION FÉDÉRALE Le 19 octobre 2015 Aperçu de l élection fédérale L élection fédérale aura lieu le 19 octobre 2015. Élections Canada est l organisme non partisan chargé de conduire l élection et de s

Plus en détail

Sous réserve des lois applicables, ce règlement régit tous les aspects du concours Tremplin, et lie tous les participants.

Sous réserve des lois applicables, ce règlement régit tous les aspects du concours Tremplin, et lie tous les participants. 01 CONCOURS TREMPLIN 2014 1. Règlement obligatoire Sous réserve des lois applicables, ce règlement régit tous les aspects du concours Tremplin, et lie tous les participants. 2. Objectif du concours Le

Plus en détail

AVIS D OUVERTURE ET DE FERMETURE D UN CHANTIER DE CONSTRUCTION

AVIS D OUVERTURE ET DE FERMETURE D UN CHANTIER DE CONSTRUCTION AVIS D OUVERTURE ET DE FERMETURE D UN CHANTIER DE CONSTRUCTION OBLIGATIONS DE LA LOI La Loi sur la santé et la sécurité travail Québec et les règlements afférents comportent, dans les cas d ouverture et

Plus en détail

Applicable à partir de l année d assurance 2015 Assurance récolte - Sauvagine Section 12,3 - Expertise

Applicable à partir de l année d assurance 2015 Assurance récolte - Sauvagine Section 12,3 - Expertise Page 1 1. AVIS DE DOMMAGES Enregistrer les avis de dommages des producteurs affectés par la sauvagine, à partir de l unité de traitement «AVIS» tout en sélectionnant le programme Sauvagine (SAU). 2. CONSTATATION

Plus en détail

PLAN DIRECTEUR DE QUARTIER VIEUX-QUÉBEC HAUTE-VILLE - BASSE-VILLE ET CAP-BLANC DOCUMENT DE CONSULTATION SUR LES ORIENTATIONS ET LES OBJECTIFS

PLAN DIRECTEUR DE QUARTIER VIEUX-QUÉBEC HAUTE-VILLE - BASSE-VILLE ET CAP-BLANC DOCUMENT DE CONSULTATION SUR LES ORIENTATIONS ET LES OBJECTIFS PLAN DIRECTEUR DE QUARTIER VIEUX-QUÉBEC HAUTE-VILLE - BASSE-VILLE ET CAP-BLANC DOCUMENT DE CONSULTATION SUR LES ORIENTATIONS ET LES OBJECTIFS Note : La consultation publique a lieu le lundi, 27 mars, 18

Plus en détail

Rapport annuel. Chaire de recherche du Canada en Administration publique et en gouvernance 2010-2011

Rapport annuel. Chaire de recherche du Canada en Administration publique et en gouvernance 2010-2011 Rapport annuel Chaire de recherche du Canada en Administration publique et en gouvernance 2010-2011 Bilan a) Objectifs fixés en 2010-2011 et résultats obtenus J'ai complété mon manuscrit : Power : Where

Plus en détail

fientes dans votre lieu de travail? Méfiez-vous!

fientes dans votre lieu de travail? Méfiez-vous! fientes Des de pigeon dans votre lieu de travail? Méfiez-vous! Des cas de maladies ont déjà été rapportés chez des travailleurs dont les lieux de travail étaient souillés par des fientes de pigeon. Apprenez

Plus en détail

POLITIQUE ADMISSION ET INSCRIPTION DES ÉLÈVES JEUNES EN FORMATION GÉNÉRALE DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE LA COMMISSION SCOLAIRE

POLITIQUE ADMISSION ET INSCRIPTION DES ÉLÈVES JEUNES EN FORMATION GÉNÉRALE DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE LA COMMISSION SCOLAIRE 219 POLITIQUE ADMISSION ET INSCRIPTION DES ÉLÈVES JEUNES EN FORMATION GÉNÉRALE DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE LA COMMISSION SCOLAIRE OBJECTIFS Déterminer les modalités entourant l adoption des critères d inscription

Plus en détail

Une formation obligatoire pour les frigoristes et les mécaniciens en protection-incendie qui travaillent avec les halocarbures.

Une formation obligatoire pour les frigoristes et les mécaniciens en protection-incendie qui travaillent avec les halocarbures. Une formation obligatoire pour les frigoristes et les mécaniciens en protection-incendie qui travaillent avec les halocarbures. À compter du 1 er juin 2007, les frigoristes* et les mécaniciens en protection-

Plus en détail

Vous atteignez un total net de 75 000 crédits de production ET un minimum de 25 unités de production. Les crédits et les unités de

Vous atteignez un total net de 75 000 crédits de production ET un minimum de 25 unités de production. Les crédits et les unités de Congrès des courtiers 2015 page 1 de 5 Période de qualification La période de qualification s étend sur une durée de 12 mois : du 1 er janvier 2014 au 31 décembre de la même année inclusivement. Critères

Plus en détail

MÉMOIRE DE LA FÉDÉRATION HISTOIRE QUÉBEC

MÉMOIRE DE LA FÉDÉRATION HISTOIRE QUÉBEC Fédération Histoire Québec MÉMOIRE DE LA FÉDÉRATION HISTOIRE QUÉBEC À PROPOS DU PROJET DE LOI 82, LOI SUR LE PATRIMOINE CULTUREL Mémoire présenté à la Commission de la culture et de l éducation de l Assemblée

Plus en détail

CENTRES DE LA PETITE ENFANCE, GARDERIES ET BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL

CENTRES DE LA PETITE ENFANCE, GARDERIES ET BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL CENTRES DE LA PETITE ENFANCE, GARDERIES ET BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL T A B L E D E S M A T I E R E S GASPÉSIE ÎLES-DE-LA-MADELEINE - 11 Centres de la petite enfance et garderies

Plus en détail

COMMUNIQUÉ Pour diffusion immédiate

COMMUNIQUÉ Pour diffusion immédiate COMMUNIQUÉ Pour diffusion immédiate Renaud- Bray menace l équilibre de la chaîne du livre. Montréal, le 25 juin 2014 Quatre- vingt- quatre (84) organismes, éditeurs québécois, canadiens et européens ainsi

Plus en détail

ATTENTION AUX REQUINS!

ATTENTION AUX REQUINS! BESOIN D ARGENT? ATTENTION AUX REQUINS! GUIDE SUR LES INTERMÉDIAIRES FINANCIERS VOUS NE POUVEZ PLUS PAYER VOS DETTES? Vous êtes tenté d aller vers un service qui annonce des solutions miracles? Attention

Plus en détail

Ce que vous devez savoir... www.csst.qc.ca

Ce que vous devez savoir... www.csst.qc.ca Mutuelles de prévention Ce que vous devez savoir... www.csst.qc.ca Ce guide répond aux questions des employeurs qui prévoient se regrouper pour faire de la prévention. Ce document est réalisé par le Service

Plus en détail

RÉGION DU QUÉBEC QUEBEC REGION Department of Fisheries and Oceans Canadian Coast Guard Quebec Region 101, Blvd. Champlain Québec (Québec) G1K 7Y7

RÉGION DU QUÉBEC QUEBEC REGION Department of Fisheries and Oceans Canadian Coast Guard Quebec Region 101, Blvd. Champlain Québec (Québec) G1K 7Y7 Ministère des Pêches et Océans Garde côtière canadienne Région du Québec 101, boul. Champlain Québec (Québec) G1K 7Y7 RÉGION DU QUÉBEC QUEBEC REGION Quebec Region 101, Blvd. Champlain Québec (Québec) G1K

Plus en détail

Attentions du clergé bas-canadien aux personnes nécessiteuses, 1800-1840

Attentions du clergé bas-canadien aux personnes nécessiteuses, 1800-1840 S.C.H.E.C.. Sessions d étude, 50 (1983) 159-175 Attentions du clergé bas-canadien aux personnes nécessiteuses, 1800-1840 INTRODUCTION Confiner les activités journalières des curés aux célébrations liturgiques

Plus en détail

PORTRAIT DU MARCHÉ DU TRAVAIL MRC de BROME-MISSISQUOI

PORTRAIT DU MARCHÉ DU TRAVAIL MRC de BROME-MISSISQUOI PORTRAIT DU MARCHÉ DU TRAVAIL MRC de BROME-MISSISQUOI PORTRAIT DU MARCHÉ DU TRAVAIL MRC DE BROME-MISSISQUOI Publication réalisée par la Direction de la planification, du partenariat et de l'information

Plus en détail

C A N A D A. requérant

C A N A D A. requérant C A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MONTRÉAL N O 500-06-000695-144 (Recours collectifs) COUR SUPÉRIEURE PHILIPPE LÉVEILLÉ, domicilié résidant au 7496-B avenue Christophe-Colomb, dans la ville de

Plus en détail

RÉGIONS ADMINISTRATIVES

RÉGIONS ADMINISTRATIVES RÉGIONS ADMINISTRATIVES 01 Bas-Saint-Laurent 02 Saguenay Lac-Saint-Jean 03 Capitale-Nationale 04 Mauricie 05 Estrie 06 Montréal 07 Outaouais 08 Abitibi-Témiscamingue 09 Côte-Nord 10 Nord-du-Québec 11 Gaspésie

Plus en détail

Banque publique des attestations d'études collégiales (AEC) financées MELS

Banque publique des attestations d'études collégiales (AEC) financées MELS Banque publique des attestations d'études collégiales (AEC) financées MELS No Établissement Titre du projet et membres de consortium Titre du programme officiel No Sobec Année du 914000 Bois de Boulogne,

Plus en détail

Rapport annuel 2013-2014

Rapport annuel 2013-2014 La Fédération en chiffres 191 127 102 12 18 110 000 membres écoles secondaire écoles préscolaire-primaire écoles en adaptation scolaire résidences scolaires élèves, soit 10 % des élèves du Québec Rapport

Plus en détail

Gestion sécuritaire de l amiante. Dispositions réglementaires. www.csst.qc.ca/amiante

Gestion sécuritaire de l amiante. Dispositions réglementaires. www.csst.qc.ca/amiante Gestion sécuritaire de l amiante Dispositions réglementaires www.csst.qc.ca/amiante Afin de prévenir les expositions des travailleurs et de préserver leur santé, les dispositions sur la gestion sécuritaire

Plus en détail

Loi 41 Nouvelles activités

Loi 41 Nouvelles activités OPQ 100 % Mise à jour AUTOMNE 2013 Formation Loi 41 Nouvelles activités OUVRIR Description L Ordre des pharmaciens du Québec invite tous ses membres à une formation sur les nouvelles activités de la Loi

Plus en détail

N o 71-211-X au catalogue. Taux d absence du travail

N o 71-211-X au catalogue. Taux d absence du travail N o 71-211-X au catalogue Taux d absence du travail 2011 Comment obtenir d autres renseignements Pr tte demande de renseignements au sujet de ce produit sur l ensemble des données et des services de Statistique

Plus en détail

«Alphonse Desjardins et les Franco-Américains de la Nouvelle-Angleterre»

«Alphonse Desjardins et les Franco-Américains de la Nouvelle-Angleterre» Article «Alphonse Desjardins et les Franco-Américains de la Nouvelle-Angleterre» Pierre Poulin Cap-aux-Diamants : la revue d'histoire du Québec, n 61, 2000, p. 48-51. Pour citer cet article, utiliser l'information

Plus en détail

L'EXERCICE DU LEADERSHIP

L'EXERCICE DU LEADERSHIP L'EXERCICE DU LEADERSHIP Enjeu 9 Édition Chargée de projet : Line Blackburn Rédaction : Line Blackburn et Stéphanie Bonaventure Édition : Guylaine Boucher Mise en page : Patricia Gaury Révision linguistique

Plus en détail

CENTRES DE LA PETITE ENFANCE, GARDERIES ET BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL

CENTRES DE LA PETITE ENFANCE, GARDERIES ET BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL CENTRES DE LA PETITE ENFANCE, GARDERIES ET BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL R É P E R T O I R E - 18 S E P T E M B R E 2 0 1 5 T A B L E D E S M A T I E R E S CENTRE-DU-QUÉBEC - 17

Plus en détail

Un petit brin d histoire. par R/ Jacques G. Albert

Un petit brin d histoire. par R/ Jacques G. Albert 1 Un petit brin d histoire par R/ Jacques G. Albert Lorsque, le 21 février 1944, le secrétaire d État du Canada remet officiellement la charte aux quatre signataires, soit Horace Viau, Chéri Laplante,

Plus en détail

Membre agréé de l Ordre des évaluateurs agréés du Québec (1359) depuis 1982

Membre agréé de l Ordre des évaluateurs agréés du Québec (1359) depuis 1982 CURRICULUM VITAE LUC GUILBAULT, B.A.A., É.A. ÉVALUATEUR AGRÉÉ www.guilbault.ca ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES ÉVALUATEUR-CONSEILS Membre agréé de l Ordre des évaluateurs agréés du Québec (1359) depuis

Plus en détail

Vers une ville VERS UNE VILLE INTELLIGENTE

Vers une ville VERS UNE VILLE INTELLIGENTE VERS UNE VILLE PLAN DE LA PRÉSENTATION Préambule Une infrastructure d avenir Des communications citoyennes 2.0 Des initiatives orientées citoyens Mot de la fin Qui sont les citoyens de Québec? 516 622

Plus en détail

(T.P.Q.) TERMINAUX PORTUAIRES DU QUÉBEC INC. Numéro d intermédiaire : 7-Q-30560i Municipalité : Québec Date d inscription : 2001-08-07 00 h 00

(T.P.Q.) TERMINAUX PORTUAIRES DU QUÉBEC INC. Numéro d intermédiaire : 7-Q-30560i Municipalité : Québec Date d inscription : 2001-08-07 00 h 00 (T.P.Q.) TERMINAUX PORTUAIRES DU QUÉBEC INC. Numéro d intermédiaire : 7-Q-30560i Municipalité : Québec Date d inscription : 2001-08-07 00 h 00 109470 CANADA INC. Transport M.G. Numéro d intermédiaire :

Plus en détail

Des Canadiens qui ont la bougeotte

Des Canadiens qui ont la bougeotte Des Canadiens qui ont la bougeotte Aperçu de la leçon : Les élèves examinent la notion de recensement ainsi que les tendances de la migration intérieure au Canada. Niveau ciblé : 4 e année Durée : De 30

Plus en détail

Date de diffusion publique : lundi 15 décembre 2008, 6h00 heure normale de l Est

Date de diffusion publique : lundi 15 décembre 2008, 6h00 heure normale de l Est Suite à la récente crise constitutionnelle, un nouveau sondage démontre que les Canadiens manquent de connaissances élémentaires sur le système parlementaire canadien La moitié des Canadiens (51%) croient

Plus en détail

FÉDÉRATION MOTOCYCLISTE DU QUÉBEC (FMQ) L organigramme de la défense des droits des motocyclistes

FÉDÉRATION MOTOCYCLISTE DU QUÉBEC (FMQ) L organigramme de la défense des droits des motocyclistes CONNAÎTRE LA FMQ FÉDÉRATION MOTOCYCLISTE DU QUÉBEC (FMQ) Qu est-ce que la FMQ? Les buts et objectifs La structure Les dirigeants Les conseils régionaux L implication politique de la FMQ Mission du CAPM

Plus en détail

Hôte de la conférence : En collaboration avec :

Hôte de la conférence : En collaboration avec : La plus importante réunion d orientation nationale pour le secteur agroalimentaire: Hôte de la conférence : En collaboration avec : Aperçu de la conférence Les questions abondent en ce qui concerne la

Plus en détail

Liste des clients. Regroupement des Achats en Perfectionnement 2014-09-11 10:39

Liste des clients. Regroupement des Achats en Perfectionnement 2014-09-11 10:39 Administration régionale Kativik 0040121022 Affaires municipales et de l'occupation du territoire 0000000050 Agence de l'efficacité énergitique 0003133534 Agence de la santé et des services sociaux Côte-Nord

Plus en détail

LE MARCHÉ DE LA LOCATION DU

LE MARCHÉ DE LA LOCATION DU LE MARCHÉ DE LA LOCATION DU COMMERCE DE DÉTAIL É À MONTRÉAL É Plan de la présentation 1 Quelques tendances 2 Les projets en cours 3 Les nouveaux joueurs 2 1. Quelques tendances La demande Évolution des

Plus en détail

Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel

Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel À une assemblée publique de consultation au sujet de deux (2) projets de règlement modifiant le règlement de zonage #290-06,

Plus en détail

CONDITIONS D'ADMISSION DES FACULTÉS DE MÉDECINE DU CANADA. Admission en 2014

CONDITIONS D'ADMISSION DES FACULTÉS DE MÉDECINE DU CANADA. Admission en 2014 CONDITIONS D'ADMISSION DES FACULTÉS DE MÉDECINE DU CANADA Admission en 2014 L'Association des facultés de médecine du Canada 265 avenue Carling, bureau 800 Ottawa ON K1S 2E1 Table des matières INTRODUCTION...1

Plus en détail

Rapport annuel 2011. Encore et toujours plus que du financement.

Rapport annuel 2011. Encore et toujours plus que du financement. Rapport annuel 2011 Encore et toujours plus que du financement. Mot de la présidente et du directeur général Le CAE Haute-Yamaska et Région s active dans le maintien et la création d emploi tout en contribuant

Plus en détail

Difficultés financières?

Difficultés financières? Difficultés financières? Vous avez droit aux meilleures solutions. Nous sommes là pour vous aider. Parlons-en. ginsberg-gingras.com Syndics de faillite Votre situation Le saviez-vous? Au Canada, plus de

Plus en détail

Présentation du programme de Bourses d études INLB pour les personnes vivant avec une déficience visuelle

Présentation du programme de Bourses d études INLB pour les personnes vivant avec une déficience visuelle 1 Présentation du programme de Bourses d études INLB pour les personnes vivant avec une déficience visuelle En collaboration avec Les Sœurs de Saint-Joseph de Saint-Hyacinthe Le programme de bourses INLB

Plus en détail

Concours «Mon entreprise» & la Bourse Péladeau

Concours «Mon entreprise» & la Bourse Péladeau Concours «Mon entreprise» & la Bourse Péladeau Date limite pour le dépôt de candidature: le 11 décembre 2013 à midi Détails : www.entrepreneuriat.uqam.ca Programme «Mon Entreprise Sciences Techno» SCIENCES

Plus en détail

Mutuelles de prévention. Guide en vue de la création d une mutuelle. www.csst.qc.ca Guide en vue de la création d une mutuelle

Mutuelles de prévention. Guide en vue de la création d une mutuelle. www.csst.qc.ca Guide en vue de la création d une mutuelle Mutuelles de prévention Guide en vue de la création d une mutuelle www.csst.qc.ca Ce guide a pour but de répondre aux questions des employeurs qui prévoient se regrouper pour faire de la prévention. Ce

Plus en détail

02. RÉPERTOIRE DES RESSOURCES HUMAINES ET DES FOURNISSEURS DE MATÉRIAUX SPÉCIALISÉS

02. RÉPERTOIRE DES RESSOURCES HUMAINES ET DES FOURNISSEURS DE MATÉRIAUX SPÉCIALISÉS 02. RÉPERTOIRE DES RESSOURCES HUMAINES ET DES FOURNISSEURS DE MATÉRIAUX SPÉCIALISÉS Les divers intervenants de la restauration patrimoniale sont décrits dans ce répertoire. D abord, les expertsconseils

Plus en détail

Pour le bien-être de nos aînés et bénévoles avant tout!

Pour le bien-être de nos aînés et bénévoles avant tout! CSSS 010M C.P. Livre blanc L'autonomie pour tous Mémoire de la FCABQ sur le Livre blanc portant sur l assurance autonomie du ministère de la santé et des services sociaux du Québec Pour le bien-être de

Plus en détail

Aussi dans ce numéro Les ventes de copropriétés perdent de leur élan Depuis un certain temps, la copropriété nous avait habitués à des hausses relativement soutenues des transactions MLS au Québec. Mais

Plus en détail

ADMINISTRATION DE PILOTAGE DES GRANDS LACS SOMMAIRE DU PLAN D ENTREPRISE. Approuvé par le conseil d administration. Le 19 octobre 2011.

ADMINISTRATION DE PILOTAGE DES GRANDS LACS SOMMAIRE DU PLAN D ENTREPRISE. Approuvé par le conseil d administration. Le 19 octobre 2011. ADMINISTRATION DE PILOTAGE DES GRANDS LACS SOMMAIRE DU PLAN D ENTREPRISE 2012 2016 Approuvé par le conseil d administration Le 19 octobre 2011 Comprend : Budget d exploitation 2012 Budget d immobilisations

Plus en détail

Sondage Politique provinciale Campagne électorale 2014. Grand sondage régional. Étude quantitative. 25 mars 2014

Sondage Politique provinciale Campagne électorale 2014. Grand sondage régional. Étude quantitative. 25 mars 2014 Sondage Politique provinciale Campagne électorale 2014 Grand sondage régional Étude quantitative 25 mars 2014 Méthodologie MÉTHODOLOGIE SONDAGE INTERNET Un sondage Internet réalisé auprès du grand public

Plus en détail

On a changé de. de l Association des MBA du Québec RÈGLEMENTS DE SÉLECTION DES LAURÉATS ET D OCTROI DU PRIX. Édition 2015

On a changé de. de l Association des MBA du Québec RÈGLEMENTS DE SÉLECTION DES LAURÉATS ET D OCTROI DU PRIX. Édition 2015 On a changé de Programme de Bourse Émérite de l Association des MBA du Québec RÈGLEMENTS DE SÉLECTION DES LAURÉATS ET D OCTROI DU PRIX Édition 2015 Ces informations sont également disponibles sur le site

Plus en détail

Année 10. Numéro 36. Octobre 2014. Message du président

Année 10. Numéro 36. Octobre 2014. Message du président Année 10 Numéro 36 Octobre 2014 Message du président Fernand Gaudet, président La semaine de la coopération (3 e semaine d octobre) fut une belle occasion pour le mouvement coopératif de démontrer à l

Plus en détail

RAPPORTS des Vice-président-e-s et Substituts

RAPPORTS des Vice-président-e-s et Substituts RAPPORTS des Vice-président-e-s et Substituts Vice-président régional du PACIFIQUE RAPPORT D MARS 2015 Wayne Little DÉCEMBRE 7 Déplacement vers Ottawa 8 10 Conseil exécutif Ottawa 11 14 Retraite du Conseil

Plus en détail

ASSURANCE VIE. 2. Information bancaire Ne pas oublier de nous envoyer l information bancaire de votre client avec la proposition.

ASSURANCE VIE. 2. Information bancaire Ne pas oublier de nous envoyer l information bancaire de votre client avec la proposition. Édition février 2014 ASSURANCE VIE 1. Formulaire Exigences de livraison Il n est pas nécessaire de nous retourner le formulaire; il est pour votre usage seulement. (Voir page 2) 2. Information bancaire

Plus en détail

ASSEMBLÉE ANNUELLE 29 juin 2009

ASSEMBLÉE ANNUELLE 29 juin 2009 ASSEMBLÉE ANNUELLE 29 juin 2009 Fonds de Placement Immobilier BTB 233M$ million de propriétés acquises depuis Octobre 2006 IPO Page 1 BTB: un sommaire BTB REIT est une fiducie de placements immobiliers

Plus en détail