EUROARBITRAGE EUROARBITRATION ARBITRE, EXPERT, MEDIATEUR

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "EUROARBITRAGE EUROARBITRATION ARBITRE, EXPERT, MEDIATEUR"

Transcription

1 EUROARBITRAGE EUROARBITRATION ARBITRE, EXPERT, MEDIATEUR Nom Jean-Luc GUITERA Adresse 1, cours Valmy F Paris La Défense Cedex FRANCE Télécopie +33 (0) Messagerie électronique Nationalité Française Date et lieu de naissance 8 juin 1967 à Paris FRANCE Langues pratiquées Français (Langue maternelle) Anglais (Courant) Espagnol (Notions) Titres universitaires et/ou professionnels Institut d Etudes Politiques de Paris (Sciences Po) Section Economique et Financière Université Paris II Assas Maîtrise de Droit des Affaires Université Paris II Assas DEA de fiscalité Ancien Auditeur de l Institut des Hautes Etudes de la Défense Nationale Conseiller du Commerce Extérieur de la France Expert enregistré au sein du Comité Nationale Française de la CCI Commissaire aux Comptes Expert-Comptable Parcours professionnel Entrée au sein du Cabinet KPMG en 1988 Associé au sein du département Transaction Services en 2000 Associé en charge du département Forensic depuis 2003 Domaines d'activités et de compétences financières Jean-Luc Guitera est responsable du département KPMG Forensic à Paris. Il est en charge de KPMG Forensic pour la France et les pays francophones d Afrique, ainsi que des relations entre KPMG et les cabinets d avocats basés à Paris. Il a une expérience de 22 ans en tant qu expert comptable, et s est spécialisé dans les opérations de fusions-acquisitions, les investigations de fraude, les arbitrages internationaux et dans l assistance des Parties en litige. Il est un spécialiste des litiges en matière de fusions-acquisitions et de contrats à long terme, ainsi que de l évaluation des pertes de profit. Il a une expérience significative dans plusieurs secteurs industriels tels que l aéronautique, la défense, les centrales nucléaires, la télécommunication et la construction de réseaux électriques. Il est spécialisé dans la gestion des conflits survenant à la suite de joint ventures et sur la performance des contrats à long terme.

2 Domaines d'activités et de compétences juridiques Jean-Luc Guitera est titulaire d une Maîtrise de Droit des Affaires et d un DEA de fiscalité. Il est Expert enregistré au sein du Comité National Français de la CCI. Expérience en qualité d'arbitre, expert, médiateur Jean-Luc Guitera a développé une expertise spécifique dans la gestion des litiges survenant dans le cadre d opérations de fusions acquisitions et a été arbitre dans ces litiges. Il est aussi intervenu en tant qu expert de parties dans certains litiges. Jean-Luc Guitera a participé à une mission d arbitrage opposant une société française et une société américaine dans le cadre d un litige de 150 millions USD portant sur la valeur de leur participation respective dans une joint-venture. Au cours de cette mission, KPMG a conduit des auditions et mené des investigations en France et aux Etats-Unis. Il est intervenu en tant qu expert pour un tribunal arbitral de la Chambre de Commerce Internationale sur un litige relatif à la cession d un groupe de sociétés filiales d un groupe français à un groupe allemand (montant du litige 90 millions). KPMG a conduit des auditions et des investigations en France, aux Etats-Unis et au Brésil. Il est intervenu en tant qu Expert indépendant dans un litige survenant suite à la cession de l activité publicité d un opérateur français de cinéma à des investisseurs internationaux et par la suite dans un deuxième litige portant sur la cession des opérations italiennes du même groupe. Il est intervenu en tant qu expert de partie au profit d un groupe Suédois ayant acquis un sous-groupe belge auprès d un fonds d investissement britannique (montant du litige USD 7 millions). KPMG a conduit des investigations en Belgique et en Grèce, ainsi que des auditions devant l arbitre. Il est intervenu en tant qu expert de partie auprès d un groupe de coopératives ayant cédé une partie d un groupe industriel à un fonds d investissement (montant du litige USD 180 millions). KPMG a conduit des investigations en France et en Angleterre. Il est intervenu en tant qu expert, pour le compte d établissements bancaires, sur les projections financières d une centrale électrique en Chine. Il a participé à des travaux de pré-arbitrage et a assisté durant les négociations un conglomérat allemand créant une joint venture avec un groupe industriel français dans le secteur des centrales nucléaires. Il a agi en tant que conseil d une société d électricité détenue par l Etat français pour la revue des opérations de ses filiales italiennes et brésiliennes. Jean-Luc Guitera est intervenu en tant qu Expert indépendant dans le cadre d un litige de 165 millions opposant deux grands groupes français. Dans le cadre de cette mission, des investigations ont été menées en France, aux Etats-Unis et en Angleterre. Il a été expert indépendant dans le cadre d un litige entre deux groupes industriels européens, portant sur le prix de cession d un chantier naval (montant du litige 5 millions). Il a été membre d un tribunal arbitral CCI (Co-arbitre: Serge Lazareff, Président de Jan Paulsson) pour un litige majeur relatif à la cession de la division contractuelle d un groupe industriel énergétique (montant du litige 80 millions). Il a été expert indépendant sur un litige entre deux groupes industriels français portant sur le prix d acquisition d une branche d activité majeure en charge de la construction de

3 systèmes de signalisation ferroviaire (montant du litige 70 millions). Cette mission a impliqué la conduite d entretiens et la recherche d éléments factuels en France, Canada, Chine et le Royaume Uni. Il est intervenu en tant qu expert indépendant dans un litige relatif à la cession par la direction et un fonds de private equity d une société de services financiers à une banque étrangère. Il est intervenu en tant qu expert de partie pour une société télécom française dans le cadre d un litige de concurrence (montant du litige 500 millions). Il est intervenu en tant en tant qu expert de partie d un établissement hôtelier de luxe, pour les besoins d une évaluation de préjudice (montant du litige 200 millions). Il est intervenu en tant qu expert de partie pour un litige entre une compagnie australienne et une compagnie européenne dans le secteur minier, devant le tribunal arbitral CCI (montant du litige 5 millions). Il est intervenu en tant qu expert de partie pour un litige entre une compagnie brésilienne et une compagnie européenne dans le secteur cimentier, devant le tribunal arbitral CCI (montant du litige 70 millions). Il est intervenu en tant qu expert de partie pour un litige entre deux sociétés françaises dans le secteur de la construction navale, devant le tribunal arbitral CCI (montant du litige 400 millions). Il est intervenu en tant qu expert de partie pour un arbitrage ad hoc sous loi française entre une société française et un état africain (montant du litige 35 millions). Il a agi en tant qu expert de partie pour une filiale française d un groupe d ingénierie suédois-suisse, dans le contexte d un litige de droit du travail relatif à la fermeture d un site de production en France. Il a participé, dans un rôle de support au litige, à de nombreuses procédures de «completion accounts» notamment dans le secteur de l édition en France et aux Etats- Unis. Il est intervenu en tant qu expert de partie pour une demande en réparation de préjudice devant un tribunal français, en raison d une taxation indue par l administration fiscale française. Il a été expert indépendant dans le cadre d un litige entre un groupe industriel français et un groupe norvégien portant sur le prix de cession d un chantier naval en France (montant du litige 8 millions). Il est intervenu en tant qu expert de partie pour un litige relatif à la construction de 3 navires entre deux sociétés françaises devant le tribunal arbitral CCI (montant du litige 260 millions). Il est intervenu en tant qu expert de partie pour un arbitrage ad hoc sous loi suisse entre une société algérienne et une société d'ingénierie allemande (montant du litige 260 millions). Il est intervenu en tant qu expert de partie pour un litige entre une compagnie algérienne et une compagnie espagnole dans l industrie pétrolière et une compagnie européenne dans le secteur minier devant le tribunal arbitral CCI (montant du litige 300 millions).

4 Il a été nommé par la cour d'appel de la Principauté de Monaco en tant qu expert dans un litige sur l'évaluation d'une compagnie maritime. Travaux et publications les plus significatifs en matière financière et/ou de modes alternatifs de résolution des litiges Le guide de l administrateur (Ouvrage collectif) Nouvelles éditions fiduciaires 1996

5 EUROARBITRATION Name Jean-Luc GUITERA Address 1, cours Valmy F Paris La Défense Cedex FRANCE Fax +33 (0) Electronic Mail Nationality French Date and place of birth 8 June 1967 Paris FRANCE Languages French (Native speaker) Spanish (Notions /Basic) Academic and/or professional titles Institut d Etudes Politiques de Paris (Sciences Po) Master in Finance Université Paris II Assas Master in Business law Université Paris II Assas Post-graduate diploma in Tax Law Institut des Hautes Etudes de la Défense Nationale Registered Expert with the French National ICC Committee Registered auditor Chartered Accountant Professional Experience Joined KPMG in 1988 Partner Transaction Services in 2000 Head of KPMG Forensic in Paris since 2003 Areas of financial specialization Jean-Luc Guitera is the head of KPMG Forensic in Paris. He is in charge of KPMG Forensic for France and French-speaking countries in Africa, and of the relations between KPMG and the Paris-based law firms. He has 22 years of experience as a qualified accountant, specializing in transaction services, fraud investigations, international arbitration and litigation support. He specialized in mergers and acquisition-related disputes, long-term contracts claims and loss-of-profits valuation. He has experience in a variety of industries such as aerospace defence, nuclear power plant, power generation, telecommunication and electricity network construction. He is an expert in dealing with conflicts and issues arising from joint ventures and from the performance of complex construction contracts. Areas of legal specialization Jean-Luc Guitera has a master in Business law and a post-graduate diploma in Tax law. He is Registered Expert with the French National ICC Committee.

6 Experience as arbitrator, mediator and expert Jean-Luc Guitera has developed a specific expertise in disputes related to the performance of long-term contracts, Mergers &Acquisition and share valuation disputes. He has played the role of Independent Accountant in a number of those disputes, and has been member of an ICC arbitral Tribunal. He has also provided Expert Witness services for the contending parties in France, UK and Switzerland. Representative engagements: Jean-Luc Guitera was part of the arbitration team engaged by a French and a US company to resolve a dispute regarding the value of the respective contribution to a joint venture in the defence sector (disputed amount USD 150 million). This engagement involved hearings and fact-finding both in France and in the US. He has been Expert for an ICC Tribunal in a post-closing litigation involving a French and a German company and related to subsidiaries in the United States and in Brazil (disputed amount 90 million). He acted as Independent expert on 2 occasions on purchase price disputes related to the divestment by a French media company of its Movie Theatre advertising subsidiaries. He acted in a litigation support role supporting a Swedish company that bought a Belgian group from a British private equity house (disputed amount USD 7 million). The project included investigative work in Belgium and Greece as well as a hearing before the arbitrator. He acted in a litigation support role supporting a French company that sold part of its business to a major private equity house (disputed amount USD 180 million). The project included investigative work in France and in the United Kingdom. He acted as an Expert working with the banks on the financial projections of an Electricity Power Plant in China. He was involved in the pre-arbitration work and negotiation assistance to a German conglomerate creating a joint venture in the nuclear power plant industry with a French industrial group. He acted as advisor a French State-owned electricity company in a review of the operations of its Italian and Brazilian subsidiaries. He was independent Expert on a purchase price dispute between 2 French Industrial Groups on the disposal of a major division in charge of the construction of electricity transmission and Distribution Networks (disputed amount 165 million). The project included investigative work in France, in the United States and in the United Kingdom. He was independent Expert on a purchase price dispute between 2 European Industrial Groups on the disposal of a naval yard (disputed amount 5 million). He acted as member of an ICC tribunal (co-arbitrator Serge Lazareff, Chairman Jan Paulsson) in a major litigation related to the disposal of the contracting division of a Power industrial group (claim 80 million ). He was independent Expert on a purchase price dispute between 2 French Industrial Groups on the disposal of a major division in charge of the construction of Turnkey Urban rail signaling systems (disputed amount 70 million). This engagement involved hearings and fact-finding in France, Canada, China and in the UK.

7 He has acted as Independent accountant in a dispute related to the disposal by the management and a Private Equity fund of a Financial service firm to a Foreign Bank. He has worked as Expert Witness for a French telecom provider on a competition-related claim (claim 500 million ). He has worked as Expert Witness for a Brunei owned French luxury palace in a loss-ofprofits claim (claim 200 million ). He has worked as Expert Witness in an ICC case between an Australian and a European Company in the mining industry (claim 5 million ). He has worked as Expert Witness in an ICC case between a Brasilian and a European Company in the cement industry (claim 70 million ). He has worked as Expert Witness in an ICC case between 2 French companies in the shipbuilding industry (claim 400 million ). He has worked as Expert Witness in an UNCITRAL BIT case heard in London between a Foreign investor and a Central European Government in the banking sector (claim 400 million ). He has worked as Expert Witness in an ad hoc arbitration under French law between a French company and an African state (claim 35 million ). He has worked as Expert Witness for the French subsidiary of a Swedish-Swiss engineering group as part of labour law dispute related to the closure of a plant in France. He has acted in a litigation support role in a number of completion accounts processes in the publishing industry in France and in the US. He has acted as an Expert witness in a damage claim raised with the French courts and related to excess taxation by the French Tax Authorities. He was independent Expert on a purchase price dispute between a French and a Norwegian Industrial Group on the acquisition of a shipyard in France (disputed amount 8 million ). He has worked as Expert Witness in an ICC case between 2 French companys in relation with the building of 3 ships (claim 260 million ). He has worked as Expert Witness in an ad hoc arbitration under Swiss law between an Algerian company and a German engineering firm (claim 10 million ) He has worked as Expert Witness in an ICC case between an Algerian and a Spanish company in the Oil Industry and a European Company in the mining industry (claim 300 million ). He has been appointed by the Cour d Appel de la Principauté de Monaco to act as expert in a dispute over the valuation of a shipping company. The most significant publications in the field of ADR and/or finance only Le guide de l administrateur (ouvrage collectif) Nouvelles éditions fiduciaires 1996

WIPO LIST OF NEUTRALS BIOGRAPHICAL DATA

WIPO LIST OF NEUTRALS BIOGRAPHICAL DATA ARBITRATION AND MEDIATION CENTER WIPO LIST OF NEUTRALS BIOGRAPHICAL DATA Gérald PAGE Attorney-at-Law Grand-Rue 23 1204 Geneva Telephone: +41 22 839 81 50 Fax: +41 22 839 81 51 Email: gpage@e-avocats.ch

Plus en détail

Marc Haan. Belgian/Belge

Marc Haan. Belgian/Belge Marc Haan Belgian/Belge 41 years old/41 ans Partner/Associé Marc Haan has been promoted partner in the Advisory department of KPMG Luxembourg. He has gained extensive experience in the Investment Management

Plus en détail

Professor Christophe SERAGLINI Partner. Tel.: +33 (0) 1 40 55 38 77 Direct: +33 (0) 1 40 55 38 83 christophe.seraglini@bettoseraglini.

Professor Christophe SERAGLINI Partner. Tel.: +33 (0) 1 40 55 38 77 Direct: +33 (0) 1 40 55 38 83 christophe.seraglini@bettoseraglini. Professor Christophe SERAGLINI Partner Tel.: +33 (0) 1 40 55 38 77 Direct: +33 (0) 1 40 55 38 83 christophe.seraglini@bettoseraglini.com Christophe Seraglini is Professor of law and a partner at betto

Plus en détail

LISTE DES INTERMÉDIAIRES NEUTRES DE L'OMPI DONNÉES BIOGRAPHIQUES

LISTE DES INTERMÉDIAIRES NEUTRES DE L'OMPI DONNÉES BIOGRAPHIQUES ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Centre d arbitrage et de médiation de l OMPI WORLD INTELLECTUAL PROPERTY ORGANIZATION WIPO Arbitration and Mediation Center LISTE DES INTERMÉDIAIRES

Plus en détail

EUROARBITRAGE EUROARBITRATION ARBITRE, EXPERT, MEDIATEUR

EUROARBITRAGE EUROARBITRATION ARBITRE, EXPERT, MEDIATEUR EUROARBITRAGE EUROARBITRATION ARBITRE, EXPERT, MEDIATEUR Nom Henri Cukierman Adresse 59, boulevard de la Saussaye 92200 Neuilly-sur-Seine France Télécopie (33) 1 47 45 84 47 (33) 6 82 87 97 93 Messagerie

Plus en détail

S-9.05 Small Business Investor Tax Credit Act 2003-39 RÈGLEMENT DU NOUVEAU-BRUNSWICK 2003-39 NEW BRUNSWICK REGULATION 2003-39. établi en vertu de la

S-9.05 Small Business Investor Tax Credit Act 2003-39 RÈGLEMENT DU NOUVEAU-BRUNSWICK 2003-39 NEW BRUNSWICK REGULATION 2003-39. établi en vertu de la NEW BRUNSWICK REGULATION 2003-39 under the SMALL BUSINESS INVESTOR TAX CREDIT ACT (O.C. 2003-220) Regulation Outline Filed July 29, 2003 Citation........................................... 1 Definition

Plus en détail

CHIFFRES CLÉS. IMport

CHIFFRES CLÉS. IMport 2014 CHIFFRES CLÉS IMport La presse étrangère Magazines : des lancements réussis En volume, le marché des magazines étrangers a reculé de 7 % en 2014 par rapport à 2013, mais l augmentation moyenne de

Plus en détail

Catella Asset Management

Catella Asset Management Catella Asset Management Asset management immobilier Catella Asset Management se consacre aux activités d investissement, asset et property management immobiliers pour le compte de tiers Investisseurs

Plus en détail

Bénédicta, l histoire d un LBO

Bénédicta, l histoire d un LBO Bénédicta, l histoire d un LBO Bénédicta est le numéro 2 français sur le marché de la mayonnaise et des sauces froides vendues en grande distribution. Cette société faisait partie du groupe Unilever. Suite

Plus en détail

PIB : Définition : mesure de l activité économique réalisée à l échelle d une nation sur une période donnée.

PIB : Définition : mesure de l activité économique réalisée à l échelle d une nation sur une période donnée. PIB : Définition : mesure de l activité économique réalisée à l échelle d une nation sur une période donnée. Il y a trois approches possibles du produit intérieur brut : Optique de la production Optique

Plus en détail

Our connections make a world of difference

Our connections make a world of difference Our connections make a world of difference Your Partners for Success Your partners for success About us Qui sommes nous Fondé en 2001 par Tarik Bouziane, RSM Acconcil offre à ses clients nationaux et

Plus en détail

Our connections make a world of difference

Our connections make a world of difference Acconcil Connected for Success Our connections make a world of difference Your Partners for Success Your partners for success About us Qui sommes nous Fondé en 2001 par Tarik Bouziane, Acconcil offre à

Plus en détail

Master Développement Durable et Organisations Master s degree in Sustainable Development and Organizations Dossier de candidature Application Form

Master Développement Durable et Organisations Master s degree in Sustainable Development and Organizations Dossier de candidature Application Form Master Développement Durable et Organisations Master s degree in Sustainable Development and Organizations Dossier de candidature Application Form M / Mr Mme / Mrs Nom Last name... Nom de jeune fille Birth

Plus en détail

STATUTES OF CANADA 2011 LOIS DU CANADA (2011) CHAPITRE 28 CHAPTER 28 ASSENTED TO SANCTIONNÉE

STATUTES OF CANADA 2011 LOIS DU CANADA (2011) CHAPITRE 28 CHAPTER 28 ASSENTED TO SANCTIONNÉE First Session, Forty-first Parliament, 60 Elizabeth II, 2011 Première session, quarante et unième législature, 60 Elizabeth II, 2011 STATUTES OF CANADA 2011 LOIS DU CANADA (2011) CHAPTER 28 CHAPITRE 28

Plus en détail

Présentation des états financiers 2014 Presentation of the 2014 Financial Statements

Présentation des états financiers 2014 Presentation of the 2014 Financial Statements Présentation des états financiers 2014 Presentation of the 2014 Financial Statements Les faits saillants Highlights L état financier du MAMROT est très complexe et fournit de nombreuses informations. Cette

Plus en détail

BILL S-1003 PROJET DE LOI S-1003 S-1003 S-1003 SENATE OF CANADA SÉNAT DU CANADA

BILL S-1003 PROJET DE LOI S-1003 S-1003 S-1003 SENATE OF CANADA SÉNAT DU CANADA S-1003 S-1003 First Session, Forty-first Parliament, Première session, quarante et unième législature, SENATE OF CANADA SÉNAT DU CANADA BILL S-1003 PROJET DE LOI S-1003 An Act to authorize Industrial Alliance

Plus en détail

MSO MASTER SCIENCES DES ORGANISATIONS GRADUATE SCHOOL OF PARIS- DAUPHINE. Département Master Sciences des Organisations de l'université Paris-Dauphine

MSO MASTER SCIENCES DES ORGANISATIONS GRADUATE SCHOOL OF PARIS- DAUPHINE. Département Master Sciences des Organisations de l'université Paris-Dauphine MSO MASTER SCIENCES DES ORGANISATIONS GRADUATE SCHOOL OF PARIS- DAUPHINE Département Master Sciences des Organisations de l'université Paris-Dauphine Mot du directeur Le département «Master Sciences des

Plus en détail

Contracts for sales of carbon credits Les contrats de vente de réduction d'émissions

Contracts for sales of carbon credits Les contrats de vente de réduction d'émissions Contracts for sales of carbon credits Les contrats de vente de réduction d'émissions Sonatrach Headquarters 7 November 2006 Adam Shepherd, Associate, Baker & McKenzie Baker & McKenzie International is

Plus en détail

INSCRIPTION MASTER / MASTER S APPLICATION

INSCRIPTION MASTER / MASTER S APPLICATION Section : Section Française English Section INSCRIPTION MASTER / MASTER S APPLICATION Choix du programme de Master à l Université La SAGESSE / Choice of Master s program at SAGESSE UNIVERSITY Programme

Plus en détail

Crédit Agricole CIB. Les 5èmes Rencontres des Professionnels des Marchés de la Dette et du Change. Paris, Jeudi 6 Février 2014. www.ca-cib.

Crédit Agricole CIB. Les 5èmes Rencontres des Professionnels des Marchés de la Dette et du Change. Paris, Jeudi 6 Février 2014. www.ca-cib. Crédit Agricole CIB Les 5èmes Rencontres des Professionnels des Marchés de la Dette et du Change Paris, Jeudi 6 Février 2014 www.ca-cib.com Le marché Euro PP Le développement du marché Euro PP Volumes

Plus en détail

Networking Solutions. Worldwide VSAT Maintenance VSAT dans le Monde Entretien. Satellite Communications Les Communications par Satellite

Networking Solutions. Worldwide VSAT Maintenance VSAT dans le Monde Entretien. Satellite Communications Les Communications par Satellite www.dcs-eg.com DCS TELECOM SAE is an Egyptian based Information Technology System Integrator company specializes in tailored solutions and integrated advanced systems, while also excelling at consulting

Plus en détail

A I D E F I N A N C I È R E P O U R É T U D E S S U P É R I E U R E S

A I D E F I N A N C I È R E P O U R É T U D E S S U P É R I E U R E S 08/05/2015 www.bdo.lu A I D E F I N A N C I È R E P O U R É T U D E S S U P É R I E U R E S La loi du 24 juillet 2014 concernant l aide financière de l Etat pour études supérieures est entrée en vigueur

Plus en détail

Prior to joining L'Oréal, he spent 11 years working for various Pharmaceutical companies.

Prior to joining L'Oréal, he spent 11 years working for various Pharmaceutical companies. CAILLAUD Frédéric Directeur du Licensing L'ORÉAL Frédéric Caillaud joined L'Oréal in 1994 as Director of the Licensing and Business Development Department in charge of negotiating alliances, licensing

Plus en détail

Notices of Uninsured Deposits Regulations (Trust and Loan Companies)

Notices of Uninsured Deposits Regulations (Trust and Loan Companies) CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Notices of Uninsured Deposits Regulations (Trust and Loan Companies) Règlement sur les avis relatifs aux dépôts non assurés (sociétés de fiducie et de prêt) SOR/2008-64

Plus en détail

LE PROFESSIONNEL - THE PROFESSIONAL

LE PROFESSIONNEL - THE PROFESSIONAL Qu avons nous appris? SOMMAIRE : CHANGEMENTS À LA LOI sur le COURTAGE IMMOBILIER 1. Certificats : 2. Exemptions pour les courtiers immobiliers qui peuvent exécuter une transaction immobilière vendre /

Plus en détail

P R E T S P R E F E R E N T I E L S E T S U B V E N T I O N S D I N T E R Ê T S

P R E T S P R E F E R E N T I E L S E T S U B V E N T I O N S D I N T E R Ê T S P R E T S P R E F E R E N T I E L S E T S U B V E N T I O N S D I N T E R Ê T S Il est courant pour les employeurs d octroyer à leurs employés des prêts préférentiels ou des subventions d intérêts. L économie

Plus en détail

Celine BARREDY, PhD Associate Professor of Management Sciences

Celine BARREDY, PhD Associate Professor of Management Sciences Celine BARREDY, PhD Associate Professor of Management Sciences PUSG, UFR 413 35, avenue Abadie 33072 Bordeaux Cedex celine.barredy@u-bordeaux4.fr TEL +33(0)685431233 Education 2005: PhD in Management Sciences

Plus en détail

Brochure de Presentation. (Janvier 2015)

Brochure de Presentation. (Janvier 2015) Brochure de Presentation (Janvier 2015) Présentation du Cabinet _Melhenas & Associés est un cabinet indépendant d expertise comptable, d audit et de conseil. _Notre métier, conseiller et accompagner nos

Plus en détail

Réflexions sur les causes et conséquences de la crise financière Axel Miller Managing Director Partner PETERCAM

Réflexions sur les causes et conséquences de la crise financière Axel Miller Managing Director Partner PETERCAM Forum Financier, Namur 25 Novembre 2009 Réflexions sur les causes et conséquences de la crise financière Axel Miller Managing Director Partner PETERCAM 700 Subprimes USA : issuance of private-label RMBS

Plus en détail

1 Les parcours proposés : Ce sont des filières de spécialisation proposées par les enseignants. Ils constituent un guide dans le choix des cours.

1 Les parcours proposés : Ce sont des filières de spécialisation proposées par les enseignants. Ils constituent un guide dans le choix des cours. 1 Les parcours proposés : Ce sont des filières de spécialisation proposées par les enseignants. Ils constituent un guide dans le choix des cours. PARCOURS MARKETING A TROIS PARCOURS SPECIALISES PAR FONCTIONS

Plus en détail

Y. S. Links Business Consulting

Y. S. Links Business Consulting Y. S. Links Business Consulting Janvier 2012 Your Smart Link for Entry and Growth in Asia Y.S.Links est un cabinet de conseil qui propose à ses clients onestop services consulting, depuis la planification

Plus en détail

Name Use (Affiliates of Banks or Bank Holding Companies) Regulations

Name Use (Affiliates of Banks or Bank Holding Companies) Regulations CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Name Use (Affiliates of Banks or Bank Holding Companies) Regulations Règlement sur l utilisation de la dénomination sociale (entités du même groupe qu une banque ou société

Plus en détail

Cabinet d avocats Law Firm

Cabinet d avocats Law Firm Cabinet d avocats Law Firm 1 Sommaire Notre cabinet 4 Nos valeurs 6 Les associés 8 Laurent Dolfi 10 Philippe Missika 11 Patrick Sicsic 12 Claude Minchella 13 Olivier Boyer 14 Laurence Fassier 15 2 Index

Plus en détail

INDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been paid yet, you may be eligible for the simplified procedure.

INDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been paid yet, you may be eligible for the simplified procedure. Recipient s name 5001-EN For use by the foreign tax authority CALCULATION OF WITHHOLDING TAX ON DIVIDENDS Attachment to Form 5000 12816*01 INDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been

Plus en détail

ThyssenKrupp Marine Systems AG

ThyssenKrupp Marine Systems AG ThyssenKrupp Marine Systems AG Hermann-Blohm-Str. 3 20457 Hamburg, Germany P.O. Box: 10 07 20 20005 Hamburg, Germany Phone: +49 (0)40 1800-0 Fax +49 (0)40 1800-1111 E-mail: marinesystems@thyssenkrupp.com

Plus en détail

Ships Elevator Regulations. Règlement sur les ascenseurs de navires CODIFICATION CONSOLIDATION. C.R.C., c. 1482 C.R.C., ch. 1482

Ships Elevator Regulations. Règlement sur les ascenseurs de navires CODIFICATION CONSOLIDATION. C.R.C., c. 1482 C.R.C., ch. 1482 CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Ships Elevator Regulations Règlement sur les ascenseurs de navires C.R.C., c. 1482 C.R.C., ch. 1482 Current to September 10, 2015 À jour au 10 septembre 2015 Last amended

Plus en détail

La République de Maurice Centre Financier International. www.abaxservices.com

La République de Maurice Centre Financier International. www.abaxservices.com La République de Maurice Centre Financier International L ile Maurice d aujourd hui Paysage : Stabilité sociale, politique et économique; démocratie parlementaire Population multi-ethnique / culturelle

Plus en détail

Présentation de Deloitte Un acteur de référence. Thierry de Gennes Associé. Conférence UFE: Tokyo - lundi 11 juin 2013

Présentation de Deloitte Un acteur de référence. Thierry de Gennes Associé. Conférence UFE: Tokyo - lundi 11 juin 2013 Présentation de Deloitte Un acteur de référence Thierry de Gennes Associé Conférence UFE: Tokyo - lundi 11 juin 2013 Deloitte dans le monde Un réseau mondial de premier plan Une couverture géographique

Plus en détail

Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations. Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) CONSOLIDATION

Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations. Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) CONSOLIDATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) SOR/2002-39 DORS/2002-39 Current to

Plus en détail

APPENDIX 2. Provisions to be included in the contract between the Provider and the. Holder

APPENDIX 2. Provisions to be included in the contract between the Provider and the. Holder Page 1 APPENDIX 2 Provisions to be included in the contract between the Provider and the Obligations and rights of the Applicant / Holder Holder 1. The Applicant or Licensee acknowledges that it has read

Plus en détail

Complex Weapons - Delivering Capability Through Partnerships Nick Neale Project Director Future Local Area Air Defence System (Maritime)

Complex Weapons - Delivering Capability Through Partnerships Nick Neale Project Director Future Local Area Air Defence System (Maritime) Complex Weapons - Delivering Capability Through Partnerships Nick Neale Project Director Future Local Area Air Defence System (Maritime) Presentation Themes MBDA delivering capability through partnerships

Plus en détail

L impact des délais de paiement et des solutions appropriées. Dominique Geenens Intrum Justitia

L impact des délais de paiement et des solutions appropriées. Dominique Geenens Intrum Justitia L impact des délais de paiement et des solutions appropriées Dominique Geenens Intrum Justitia Groupe Intrum Justitia Leader du marché en gestion de crédit Entreprise européenne dynamique avec siège principal

Plus en détail

Université de XY University of XY. Faculté XY Faculty of XY

Université de XY University of XY. Faculté XY Faculty of XY Université de XY University of XY Faculté XY Faculty of XY Le présent supplément au diplôme suit le modèle élaboré par la Commission européenne, le Conseil d'europe et l'unesco/cepes. Le supplément vise

Plus en détail

Bill 70 Projet de loi 70

Bill 70 Projet de loi 70 1ST SESSION, 41ST LEGISLATURE, ONTARIO 64 ELIZABETH II, 2015 1 re SESSION, 41 e LÉGISLATURE, ONTARIO 64 ELIZABETH II, 2015 Bill 70 Projet de loi 70 An Act respecting protection for registered retirement

Plus en détail

Biographie Bianca Brétéché. Biography Bianca Brétéché

Biographie Bianca Brétéché. Biography Bianca Brétéché Biographie Bianca Brétéché Bianca Brétéché, administrateur principale à l OCDE/SIGMA, travaille depuis 19 ans dans le contexte des finances publiques, de la bonne gouvernance et de la coopération internationale.

Plus en détail

Le French Desk londonien

Le French Desk londonien Le French Desk londonien Field Fisher Waterhouse Field Fisher Waterhouse est un cabinet d avocats européen. Nous avons des bureaux à Paris, Bruxelles, Hambourg, Londres et Manchester et des relations d

Plus en détail

ADHEFILM : tronçonnage. ADHEFILM : cutting off. ADHECAL : fabrication. ADHECAL : manufacturing.

ADHEFILM : tronçonnage. ADHEFILM : cutting off. ADHECAL : fabrication. ADHECAL : manufacturing. LA MAÎTRISE D UN MÉTIER Depuis plus de 20 ans, ADHETEC construit sa réputation sur la qualité de ses films adhésifs. Par la maîtrise de notre métier, nous apportons à vos applications la force d une offre

Plus en détail

L année du Cloud : De plus en plus d entreprises choisissent le Cloud

L année du Cloud : De plus en plus d entreprises choisissent le Cloud Information aux medias Saint-Denis, France, 17 janvier 2013 L année du Cloud : De plus en plus d entreprises choisissent le Cloud Des revenus liés au Cloud estimés à près d un milliard d euros d ici 2015

Plus en détail

Private banking: après l Eldorado

Private banking: après l Eldorado Private banking: après l Eldorado Michel Juvet Associé 9 juin 2015 Toutes les crises génèrent de nouvelles réglementations Le tournant de 2008 Protection des clients MIFID, UCITS, FIDLEG Bilan des banques

Plus en détail

ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT OU ORGANISME DE FORMATION / UNIVERSITY OR COLLEGE:

ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT OU ORGANISME DE FORMATION / UNIVERSITY OR COLLEGE: 8. Tripartite internship agreement La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le stagiaire ci-après nommé sera accueilli dans l entreprise. This contract defines the

Plus en détail

Bons d'option émis par. SOCIETE GENERALE (en qualité d'emetteur)

Bons d'option émis par. SOCIETE GENERALE (en qualité d'emetteur) CONDITIONS DEFINITIVES POUR LES BONS D'OPTION SUR ACTION EN DATE DU 18 NOVEMBRE 2011 Bons d'option émis par SOCIETE GENERALE (en qualité d'emetteur) Les modalités applicables aux Bons d'option figurent

Plus en détail

Bourses d excellence pour les masters orientés vers la recherche

Bourses d excellence pour les masters orientés vers la recherche Masters de Mathématiques à l'université Lille 1 Mathématiques Ingénierie Mathématique Mathématiques et Finances Bourses d excellence pour les masters orientés vers la recherche Mathématiques appliquées

Plus en détail

BLUELINEA. 269.826,00 EUR composé de 1.349.130 actions de valeur nominale 0,20 EUR Date de création : 17/01/2006

BLUELINEA. 269.826,00 EUR composé de 1.349.130 actions de valeur nominale 0,20 EUR Date de création : 17/01/2006 CORPORATE EVENT NOTICE: Inscription par cotation directe BLUELINEA PLACE: Paris AVIS N : PAR_20120221_02921_MLI DATE: 21/02/2012 MARCHE: MARCHE LIBRE A l'initiative du membre de marché ARKEON Finance agissant

Plus en détail

Public Trustee Services / Services du curateur public Application for Adult Services / Demande pour services aux adultes

Public Trustee Services / Services du curateur public Application for Adult Services / Demande pour services aux adultes Print Form Public Trustee Services / Services du curateur public For Public Trustee Services office use only / À l usage du bureau des Services du curateur public seulement Case accepted / YES/OUI NO/NON

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE TYPE STANDART TRAINING CONTRACT

CONVENTION DE STAGE TYPE STANDART TRAINING CONTRACT CONVENTION DE STAGE TYPE STANDART TRAINING CONTRACT La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le stagiaire ci-après nommé sera accueilli dans l entreprise. This contract

Plus en détail

Tier 1 / Tier 2 relations: Are the roles changing?

Tier 1 / Tier 2 relations: Are the roles changing? Tier 1 / Tier 2 relations: Are the roles changing? Alexandre Loire A.L.F.A Project Manager July, 5th 2007 1. Changes to roles in customer/supplier relations a - Distribution Channels Activities End customer

Plus en détail

GLOBAL FORUM London, October 24 & 25, 2012

GLOBAL FORUM London, October 24 & 25, 2012 GLOBAL FORUM London, October 24 & 25, 2012-1 - Content REDUCING FLARING AND DEVELOPMENT OF GAS IN THE REPUBLIC OF CONGO REDUCTION DU TORCHAGE ET VALORISATION DU GAZ EN REPUBLIQUE DU CONGO - 2 - Content

Plus en détail

Présentation par François Keller Fondateur et président de l Institut suisse de brainworking et M. Enga Luye, CEO Belair Biotech

Présentation par François Keller Fondateur et président de l Institut suisse de brainworking et M. Enga Luye, CEO Belair Biotech Présentation par François Keller Fondateur et président de l Institut suisse de brainworking et M. Enga Luye, CEO Belair Biotech Le dispositif L Institut suisse de brainworking (ISB) est une association

Plus en détail

2012, EUROPEEN YEAR FOR ACTIVE AGEING 2012, ANNEE EUROPEENNE DU VIEILLISSEMENT ACTIF

2012, EUROPEEN YEAR FOR ACTIVE AGEING 2012, ANNEE EUROPEENNE DU VIEILLISSEMENT ACTIF 2012, EUROPEEN YEAR FOR ACTIVE AGEING 2012, ANNEE EUROPEENNE DU VIEILLISSEMENT ACTIF Kick off transnational project meeting June 6 & 7th 2011 6 et 7 Juin 2011 CERGY/ VAL D OISE Monday june 6th morning

Plus en détail

Wallonia-Belgium A continuous success story. Alphi CARTUYVELS Deputy General Manager Europe & North America

Wallonia-Belgium A continuous success story. Alphi CARTUYVELS Deputy General Manager Europe & North America Wallonia-Belgium A continuous success story Alphi CARTUYVELS Deputy General Manager Europe & North America I. ORGANISATION & STRATEGY II. FIGURES & RESULTS III.BELGIUM WALLONIA S ASSETS I. ORGANISATION

Plus en détail

Pôle de droit immobilier, de l urbanisme et de l environnement

Pôle de droit immobilier, de l urbanisme et de l environnement Pôle de droit immobilier, de l urbanisme et de l environnement Introduction Uría Menéndez est un cabinet d avocats indépendant fondé en 1946 par le Professeur Rodrigo Uría González. Il dispose actuellement

Plus en détail

FESTIVAL DE MUSIQUE DU GRAND MONCTON C. P. 1457, Moncton (Nouveau-Brunswick) E1C 8T6

FESTIVAL DE MUSIQUE DU GRAND MONCTON C. P. 1457, Moncton (Nouveau-Brunswick) E1C 8T6 FESTIVAL DE MUSIQUE DU GRAND MONCTON C. P. 1457, Moncton (Nouveau-Brunswick) E1C 8T6 FORMULAIRE D INSCRIPTION 2015 CLASSE : Solo Date limite d inscription : le 9 janvier 2015 Tout formulaire en retard

Plus en détail

Name of document. Audit Report on the CORTE Quality System: confirmation of the certification (October 2011) Prepared by.

Name of document. Audit Report on the CORTE Quality System: confirmation of the certification (October 2011) Prepared by. AUDIT REPORT ON THE CORTE QUALITY SYSTEM: CONFIRMATION OF THE CERTIFICATION (OCTOBER 2011) Name of document Prepared by Audit Report on the CORTE Quality System: confirmation of the certification (October

Plus en détail

Le French Desk s adresse à toute entreprise française ou francophone souhaitant s implanter ou développer son activité au Royaume Uni.

Le French Desk s adresse à toute entreprise française ou francophone souhaitant s implanter ou développer son activité au Royaume Uni. Le French Desk Le French Desk s adresse à toute entreprise française ou francophone souhaitant s implanter ou développer son activité au Royaume Uni. Composé d avocats pour la plupart bilingues et de nationalité

Plus en détail

Public and European Business Law - Droit public et européen des affaires. Master I Law Level

Public and European Business Law - Droit public et européen des affaires. Master I Law Level Public and European Business Law - Droit public et européen des affaires Stéphane de La Rosa Master I Law Level Delivered Lectures Jean Monnet Chair «Droit de l Union Européenne et Mutations de l intégration

Plus en détail

Panorama des bonnes pratiques de reporting «corruption»

Panorama des bonnes pratiques de reporting «corruption» Panorama des bonnes pratiques de reporting «corruption» L inventaire ci-après, présente des bonnes pratiques des entreprises du CAC40 ainsi que des bonnes pratiques étrangères et, est organisé dans l ordre

Plus en détail

UNIVERSITE DE YAOUNDE II

UNIVERSITE DE YAOUNDE II UNIVERSITE DE YAOUNDE II The UNIVERSITY OF YAOUNDE II INSTITUT DES RELATIONS INTERNATIONALES DU CAMEROUN INTERNATIONAL RELATIONS INSTITUTE OF CAMEROON B.P. 1637 YAOUNDE -CAMEROUN Tél. 22 31 03 05 Fax (237)

Plus en détail

Jean-Luc Lacombe Courtier immobilier - Commercial / Real Estate Broker - Commercial NAI Commercial - Montréal

Jean-Luc Lacombe Courtier immobilier - Commercial / Real Estate Broker - Commercial NAI Commercial - Montréal Scope of Responsibilities Spécialisation: Espaces et immeubles industriels, de bureaux et commerciaux. Jean-Luc Lacombe Courtier immobilier - Commercial / Real Estate Broker - Commercial NAI Commercial

Plus en détail

MEMORANDUM POUR UNE DEMANDE DE BOURSE DE RECHERCHE DOCTORALE DE LA FONDATION MARTINE AUBLET

MEMORANDUM POUR UNE DEMANDE DE BOURSE DE RECHERCHE DOCTORALE DE LA FONDATION MARTINE AUBLET MEMORANDUM POUR UNE DEMANDE DE BOURSE DE RECHERCHE DOCTORALE DE LA FONDATION MARTINE AUBLET ATTENTION : Tout formulaire de candidature qui présentera des erreurs ou anomalies dans le remplissage des champs

Plus en détail

Bill 201 Projet de loi 201

Bill 201 Projet de loi 201 1ST SESSION, 39TH LEGISLATURE, ONTARIO 58 ELIZABETH II, 2009 1 re SESSION, 39 e LÉGISLATURE, ONTARIO 58 ELIZABETH II, 2009 Bill 201 Projet de loi 201 (Chapter 20 Statutes of Ontario, 2009) (Chapitre 20

Plus en détail

FINANCIAL SERVICES. Séminaire GIPS Association Suisse des Banquiers Credit Suisse Forum 9 Novembre 2006 Yvan Mermod

FINANCIAL SERVICES. Séminaire GIPS Association Suisse des Banquiers Credit Suisse Forum 9 Novembre 2006 Yvan Mermod FINANCIAL SERVICES Initiatives GIPS: Nouvelle Gouvernance, Structure et Statut des «Guidance Statements» Séminaire GIPS Association Suisse des Banquiers Credit Suisse Forum 9 Novembre 2006 Yvan Mermod

Plus en détail

Natixis Asset Management Response to the European Commission Green Paper on shadow banking

Natixis Asset Management Response to the European Commission Green Paper on shadow banking European Commission DG MARKT Unit 02 Rue de Spa, 2 1049 Brussels Belgium markt-consultation-shadow-banking@ec.europa.eu 14 th June 2012 Natixis Asset Management Response to the European Commission Green

Plus en détail

Tax & Financial Adviser

Tax & Financial Adviser Tax & Financial Adviser Olexco S.A. est une société fiduciaire indépendante spécialisée en conseils juridiques et fiscaux au niveau international. Bien implanté au sein de diverses juridictions, Olexco

Plus en détail

RAPPORT DU DIRECTOIRE SUR LE PROJET DES RESOLUTIONS ORDINAIRES A L ASSEMBLEE GENERALE DU 12 MAI 2011

RAPPORT DU DIRECTOIRE SUR LE PROJET DES RESOLUTIONS ORDINAIRES A L ASSEMBLEE GENERALE DU 12 MAI 2011 ASSYSTEM Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 20 157 082 Euros Siège social 70 Boulevard de Courcelles 75017 PARIS RCS PARIS 412 076 937 RAPPORT DU DIRECTOIRE SUR LE PROJET

Plus en détail

CADRE JURIDIQUE INTERNATIONAL POUR LA DÉVELOPPEMENT DE PROGRAMMES CONTRE LA CORRUPTION

CADRE JURIDIQUE INTERNATIONAL POUR LA DÉVELOPPEMENT DE PROGRAMMES CONTRE LA CORRUPTION CADRE JURIDIQUE INTERNATIONAL POUR LA DÉVELOPPEMENT DE PROGRAMMES CONTRE LA CORRUPTION International Legal Framework for Development of Anti-Corruption Programs 1 AUGMENTATION DES ACCORDS CONTRE LA CORRUPTION

Plus en détail

La perception du profil de crédit de l émetteur affecte la valorisation de l obligation.

La perception du profil de crédit de l émetteur affecte la valorisation de l obligation. Présentation Optimiser la gestion d un portefeuille obligataire Dans un contexte de rendements historiquement bas, RMG propose une stratégie de gestion de portefeuilles obligataires permettant d améliorer

Plus en détail

LOI SUR LA RECONNAISSANCE DE L'ADOPTION SELON LES COUTUMES AUTOCHTONES ABORIGINAL CUSTOM ADOPTION RECOGNITION ACT

LOI SUR LA RECONNAISSANCE DE L'ADOPTION SELON LES COUTUMES AUTOCHTONES ABORIGINAL CUSTOM ADOPTION RECOGNITION ACT ABORIGINAL CUSTOM ADOPTION RECOGNITION ACT ABORIGINAL CUSTOM ADOPTION RECOGNITION REGULATIONS R-085-95 In force September 30, 1995 LOI SUR LA RECONNAISSANCE DE L'ADOPTION SELON LES COUTUMES AUTOCHTONES

Plus en détail

PHOTO ROYAUME DE BELGIQUE /KINDOM OF BELGIUM /KONINKRIJK BELGIE. Données personnelles / personal data

PHOTO ROYAUME DE BELGIQUE /KINDOM OF BELGIUM /KONINKRIJK BELGIE. Données personnelles / personal data 1 ROYAUME DE BELGIQUE /KINDOM OF BELGIUM /KONINKRIJK BELGIE Service Public Fédéral Affaires Etrangères, Commerce et Coopération au développement Federal Public Service Foreign Affairs, External Trade and

Plus en détail

Le Master, et après? Université de Neuchâtel, 26 avril 2012. Jean-Blaise Eckert

Le Master, et après? Université de Neuchâtel, 26 avril 2012. Jean-Blaise Eckert Le Master, et après? Université de Neuchâtel, 26 avril 2012 Jean-Blaise Eckert Lenz & Staehelin Plus grande étude d avocats de Suisse Bureaux à Genève, Lausanne et Zurich (bureaux de même importance à

Plus en détail

For the attention of all Delegations/ A l attention de toutes les Délégations

For the attention of all Delegations/ A l attention de toutes les Délégations Postal address Adresse postale F-67075 Strasbourg Cedex France With the compliments of the Human Resources Directorate 17 September 2013 Avec les compliments de la Direction des Ressources Humaines DRH(2013)529

Plus en détail

Certificate of Incorporation Certificat de constitution

Certificate of Incorporation Certificat de constitution Request ID: 017562932 Province of Ontario Date Report Produced: 2015/04/27 Demande n o : Province de l Ontario Document produit le: Transaction ID: 057430690 Ministry of Government Services Time Report

Plus en détail

Formation en conduite et gestion de projets. Renforcer les capacités des syndicats en Europe

Formation en conduite et gestion de projets. Renforcer les capacités des syndicats en Europe Formation en conduite et gestion de projets Renforcer les capacités des syndicats en Europe Pourquoi la gestion de projets? Le département Formation de l Institut syndical européen (ETUI, European Trade

Plus en détail

contentieux arbitrage local partner for global players

contentieux arbitrage local partner for global players contentieux & arbitrage Table des matières Compétences 3-4 Equipe 5 Contacts 6 2 Compétences Les Romains avaient coutume de dire «Pas de droit sans action». Ouvrir action est une décision difficile à prendre,

Plus en détail

Loi sur la remise de certaines dettes liées à l aide publique au développement. Forgiveness of Certain Official Development Assistance Debts Act

Loi sur la remise de certaines dettes liées à l aide publique au développement. Forgiveness of Certain Official Development Assistance Debts Act CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Forgiveness of Certain Official Development Assistance Debts Act Loi sur la remise de certaines dettes liées à l aide publique au développement S.C. 1987, c. 27 L.C. 1987,

Plus en détail

Le plan d'investissement Baudouin Regout 11 mai 2015

Le plan d'investissement Baudouin Regout 11 mai 2015 Le plan d'investissement Baudouin Regout 11 mai 2015 Secretariat-General L'examen annuel de la croissance 2015: Le programme de la Commission pour la croissance et l'emploi est fondé sur trois piliers

Plus en détail

The impacts of m-payment on financial services Novembre 2011

The impacts of m-payment on financial services Novembre 2011 The impacts of m-payment on financial services Novembre 2011 3rd largest European postal operator by turnover The most diversified European postal operator with 3 business lines 2010 Turnover Mail 52%

Plus en détail

PREVENTION OF MONEY LAUNDERING QUESTIONNAIRE / FINANCIAL INSTITUTIONS

PREVENTION OF MONEY LAUNDERING QUESTIONNAIRE / FINANCIAL INSTITUTIONS In order to comply with outstanding regulation on Attijariwafa bank Europe Policies and Procedures on Money Laundering Prevention, please complete the following questionnaire./ Afin de se conformer à la

Plus en détail

SCHOLARSHIP ANSTO FRENCH EMBASSY (SAFE) PROGRAM 2015-2 APPLICATION FORM

SCHOLARSHIP ANSTO FRENCH EMBASSY (SAFE) PROGRAM 2015-2 APPLICATION FORM SCHOLARSHIP ANSTO FRENCH EMBASSY (SAFE) PROGRAM 2015-2 APPLICATION FORM APPLICATION FORM / FORMULAIRE DE CANDIDATURE Note: If there is insufficient space to answer a question, please attach additional

Plus en détail

Promotion of bio-methane and its market development through local and regional partnerships. A project under the Intelligent Energy Europe programme

Promotion of bio-methane and its market development through local and regional partnerships. A project under the Intelligent Energy Europe programme Promotion of bio-methane and its market development through local and regional partnerships A project under the Intelligent Energy Europe programme Contract Number: IEE/10/130 Deliverable Reference: W.P.2.1.3

Plus en détail

Public and European Business Law - Droit public et européen des affaires. Master I Law Level

Public and European Business Law - Droit public et européen des affaires. Master I Law Level Public and European Business Law - Droit public et européen des affaires Stéphane de La Rosa Master I Law Level Delivered Lectures Jean Monnet Chair «Droit de l Union Européenne et Mutations de l intégration

Plus en détail

PICOT, STREET & ASSOCIÉS

PICOT, STREET & ASSOCIÉS PICOT, STREET & ASSOCIÉS 1 PICOT, STREET & ASSOCIÉS Étude d Avocats Rive Gauche Rive droite Alain Bouvet / Studio-illustre.ch 2 PICOT, STREET & ASSOCIÉS 3 Depuis 2002 à Genève et depuis 2012 également

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE APPLICATION FORM

DOSSIER DE CANDIDATURE APPLICATION FORM DOSSIER DE CANDIDATURE APPLICATION FORM BACHELOR EN MANAGEMENT INTERNATIONAL EM NORMANDIE N D INSCRIPTION (Réservé à l EM NORMANDIE) (to be filled by EM NORMMANDIE) CHOISISSEZ UNE SEULE OPTION / CHOOSE

Plus en détail

Nordion Europe S.A. Incorporation Authorization Order. Décret autorisant la constitution de Nordion Europe S.A. CONSOLIDATION CODIFICATION

Nordion Europe S.A. Incorporation Authorization Order. Décret autorisant la constitution de Nordion Europe S.A. CONSOLIDATION CODIFICATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Nordion Europe S.A. Incorporation Authorization Order Décret autorisant la constitution de Nordion Europe S.A. SOR/90-162 DORS/90-162 Current to June 9, 2015 À jour au

Plus en détail

Archived Content. Contenu archivé

Archived Content. Contenu archivé ARCHIVED - Archiving Content ARCHIVÉE - Contenu archivé Archived Content Contenu archivé Information identified as archived is provided for reference, research or recordkeeping purposes. It is not subject

Plus en détail

Borrowing (Property and Casualty Companies and Marine Companies) Regulations

Borrowing (Property and Casualty Companies and Marine Companies) Regulations CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Borrowing (Property and Casualty Companies and Marine Companies) Regulations Règlement sur les emprunts des sociétés d assurances multirisques et des sociétés d assurance

Plus en détail

L Espagne est un pays qui bénéficie des

L Espagne est un pays qui bénéficie des Accords préalables de prix "intra- groupe" avec l'administration fiscale : une nouvelle frontièr ontière de l'audit? José Maria Bove L Espagne est un pays qui bénéficie des investissements en provenance

Plus en détail

Working Group on Implementation of UNGCP Meeting

Working Group on Implementation of UNGCP Meeting United Nations Guidelines on Consumer Protection Working Group on Implementation of UNGCP Meeting 24 March 2014 10 a.m. and 3.00 p.m. (Geneva time) SUMMARY OF THE MEETING Participants: - Chair: Permanent

Plus en détail

UPFI URBAN PROJECTS FINANCE INITIATIVE

UPFI URBAN PROJECTS FINANCE INITIATIVE UPFI URBAN PROJECTS FINANCE INITIATIVE Union pour la Méditerranée Union for the Mediterranean Lors de la conférence ministérielle des 9 et 10 novembre 2011 à Strasbourg sur le développement urbain durable,

Plus en détail

- et - AVIS AUX CRÉANCIERS

- et - AVIS AUX CRÉANCIERS Restructuration Deloitte Inc. 1, Place Ville Marie Bureau 3200 Montréal QC H3B 4T9 Canada Tél. : 514-393-7115 Téléc. : 514-390-4103 www.deloitte.ca C A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MONTRÉAL COUR

Plus en détail

de stabilisation financière

de stabilisation financière CHAPTER 108 CHAPITRE 108 Fiscal Stabilization Fund Act Loi sur le Fonds de stabilisation financière Table of Contents 1 Definitions eligible securities valeurs admissibles Fund Fonds Minister ministre

Plus en détail