Tricentenaire du Service de santé des armées

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Tricentenaire du Service de santé des armées"

Transcription

1 Tricentenaire du Service de santé des armées LE RÔLE DES VÉTÉRINAIRES DES ARMÉES DANS L ÉVOLUTION DE LA MÉDECINE VÉTÉRINAIRE E. DUMAS, M. FREULON, D. DAVIS, J.-Y. KERVELLA I. INTRODUCTION. Évoquer le rôle des vétérinaires des armées dans un numéro spécial consacré au tricentenaire du Service de santé des armées (SSA) pourrait sembler paradoxal. En effet, le corps des vétérinaires des armées, dont la création remonte à 1769, n a pas encore célébré son deux cent cinquantième anniversaire (1). De plus, hormis un premier rattachement de courte durée du Service vétérinaire de l armée à la Direction générale du Service de santé militaire de 1944 à 1961, l intégration du corps des vétérinaires des armées au SSA ne date que du 1 er janvier 1978 (2). Pourtant que de points communs entre le parcours des vétérinaires et des médecins des armées: la lente progression dans la hiérarchie militaire, les difficultés pour faire reconnaître leurs compétences et accéder à l autonomie technique, l important rôle joué dans le développement des sciences tout au long des trois derniers siècles. C est cet apport des vétérinaires militaires aux sciences vétérinaires que nous allons présenter après un rappel sur l histoire des vétérinaires militaires. II. APERÇU DE L HISTOIRE DES VÉTÉ- RINAIRES MILITAIRES. L apparition des vétérinaires militaires français a suivi de près la fondation des premières écoles vétérinaires de l époque moderne par Claude Bourgelat, à Lyon en 1761 puis à Alfort en C est en effet en 1769 qu un ordre du duc de Choiseul, secrétaire d état à la guerre, a enjoint à tous les colonels des régiments de cavalerie de détacher à l école vétérinaire d Alfort un sujet pour y être instruit en l art E. DUMAS, vétérinaire en chef, praticien certifié MA/MVHA. M. FREULON, vétérinaire principal, praticien confirmé MA/MVSA. D. DAVIS, docteur vétérinaire, docteur en géographie, professeur associé du département de géographie et environnement de l université du Texas. J.-Y. KERVELLA, vétérinaire général inspecteur, praticien certifié TMM/MVHA. Correspondance : E. DUMAS, DRSSA Brest. Bureau vétérinaire, BP 5, BREST Armées. vétérinaire. Avant cette date, les soins aux chevaux étaient assurés dans chaque unité par le maréchal-ferrant jugé le plus habile. Ce maréchal-ferrant portait alors le titre de «maréchal expert» et était affecté à l état-major du régiment avec le rang de maréchal des logis. Une ordonnance du 17 avril 1772 a accordé aux élèves militaires à leur sortie de l école, la dénomination de «maréchal expert» avec rang de maréchal des logis et obligation de servir dans l armée pendant huit ans. Ainsi, le suivi de quatre années d études et l obtention après examens du titre de «privilégié du Roi en l art vétérinaire» ne s est pas traduit par une meilleure position statutaire que celle des maréchaux-ferrants empiriques. Cette assimilation initiale aux maréchauxferrants sous-officiers et les préjugés des officiers de cavalerie ont longtemps rendu difficile la progression des vétérinaires dans la hiérarchie militaire. Cependant, les progrès des sciences vétérinaires au XIX e siècle, les remarquables résultats obtenus dans la conservation des effectifs équins et les services rendus lors de la conquête de l Algérie ont permis aux vétérinaires d accéder au statut d officier en 1852, grâce notamment à l appui du Maréchal de Saint-Arnaud (3). Ils ont ensuite obtenu l assimilation de leurs grades à ceux de la hiérarchie militaire générale en 1884, l accès aux grades de colonel en 1902 puis de général de brigade en 1913 (1). Sur le plan professionnel, c est le décret du 26 décembre 1876 portant organisation du Service vétérinaire de l armée qui a conféré au vétérinaire la direction de l infirmerie vétérinaire confiée auparavant au capitaine instructeur. Sur le plan fonctionnel, il a fallu attendre 1878 pour voir la création de dix ressorts vétérinaires, premières structures territoriales à la tête desquelles sont placés des vétérinaires chargés de fonctions d inspection des services vétérinaires des régiments (4). Si actuellement, avec un corps de 81 vétérinaires des armées, les carrières militaires ne concernent plus qu une faible proportion de vétérinaires (promotions de un à quatre vétérinaires des armées pour environ médecine et armées, 2008, 36, 5 487

2 Opération chirurgicale dans le bled (Maroc vers 1930) (5). Contrôle du poisson séché à Saïgon. 450 vétérinaires sortant des écoles vétérinaires françaises), le Service vétérinaire de l armée a été, jusqu à la mécanisation des armées, une des principales voies offertes aux vétérinaires. En effet, l augmentation des effectifs des armées de la III e République avec le service militaire obligatoire a entraîné une augmentation des cadres des vétérinaires militaires de 262 en 1852 à 522 en 1913 (3). Ainsi, les promotions d aides vétérinaires stagiaires à l École d application de cavalerie de Saumur ont compté jusqu à 40 élèves alors que, chaque année, le nombre de diplômés des trois écoles vétérinaires n excédait pas 140 : environ 60 à 65 à Alfort, 35 à 40 à Lyon et 30 à 35 à Toulouse. Ainsi Saumur a, en quelque sorte, été de 1854 à 1940, une quatrième école vétérinaire où les aides vétérinaires stagiaires effectuaient une année d application. Nombre de vétérinaires militaires, professeurs à Saumur tels Vallon, Aureggio, Jacoulet, Joly ou Marcenac, sont considérés comme des grands noms de la médecine vétérinaire équine à l instar des maîtres des écoles vétérinaires. Si, au XIX e siècle, en France métropolitaine, les vétérinaires militaires sont cantonnés aux soins des chevaux et commencent à intervenir dans l inspection du bétail et des viandes destinées à l armée, l expansion coloniale française va leur permettre de démontrer toute l étendue de leurs compétences. 488 e. dumas

3 III. CONTRIBUTION À LA FRANCE COLONIALE. Les vétérinaires militaires ont joué un rôle particulièrement important dans chacune des conquêtes coloniales françaises : l Algérie à partir de 1830, l Afrique occidentale et équatoriale, la Tunisie (1881), Madagascar (1896), le Maroc (1907) (5). Accompagnant les premières troupes engagées dans ces expéditions pour assurer les soins aux chevaux et mulets des colonnes, les vétérinaires militaires ont participé à toutes les missions. Ils ont été, tour à tour, combattants, officiers de liaison, topographes, chefs de convoi, tout en continuant à apporter leurs soins aux animaux et bien souvent aux soldats blessés. Certains se sont brillamment illustrés lors des multiples combats et accrochages. Parmi ceux-ci, on peut citer l aide vétérinaire Hue qui, en 1889, au combat de Koundian (Soudan français) a sauvé la vie du sous-lieutenant Marchand, futur héros de Fachoda, en l emportant blessé et évanoui hors de la mêlée. Nombre d entre eux ont payé de leur vie la constitution de l empire colonial français (6). Au début de la colonisation, l armée a été la seule présence française structurée. C est pourquoi, ce sont naturellement les vétérinaires qui ont pris en charge le cheptel local et assuré les soins aux animaux. Grâce à la mise en place de «consultations indigènes», ils ont efficacement concouru à l acceptation de la présence française par des populations rurales pour lesquelles l agriculture et l élevage étaient les seules richesses. Fort de leurs succès, les autorités militaires ont ensuite systématisé ces pratiques. Ainsi, au Maroc, ont été spécialement constitués des groupes vétérinaires mobiles, composés d un vétérinaire, d un sousofficier maréchal-ferrant et de quelques hommes de troupe, chargés d aller dispenser des soins, de tribus en tribus dans les territoires en cours de pacification. Ces groupes ont souvent été les seuls éléments militaires à pouvoir s aventurer dans certaines zones de dissidence (5). Les vétérinaires militaires ont progressivement développé des méthodes de police sanitaire pour lutter contre les enzooties et épizooties affectant le bétail en prenant en compte, pour plus d efficacité, les coutumes locales (7). Par la suite, les premières structures administratives vétérinaires, service de l élevage, service des épizooties ou service de police sanitaire selon les colonies et les époques, ont toujours été d abord armées par des vétérinaires militaires. Elles ont ensuite été progressivement transférées à l administration civile et dirigées par des vétérinaires militaires détachés hors Groupe vétérinaire mobile de Marrakech (Maroc vers 1930) (5). le rôle des vétérinaires des armées dans l évolution de la médecine vétérinaire 489

4 cadre au ministère des Colonies, puis par des vétérinaires civils du corps des vétérinaires des colonies. Outre la lutte contre les maladies animales, les vétérinaires militaires ont joué un rôle majeur dans le développement de l élevage local en mettant en application leurs compétences zootechniques. On leur doit notamment l amélioration du cheptel ovin du Maghreb, l acclimatation d un grand nombre de races ovines, bovines et équines françaises, mais aussi de façon plus anecdotique la création d une autrucherie à Meknès (Maroc). Le cheval, du fait de son importance pour l armée, reste une préoccupation essentielle. Grâce à la création de haras, de jumenteries et d établissements hippiques où sont affectés des vétérinaires militaires, le cheval barbe, résistant et rustique, est amélioré (7). Le développement de son élevage a permis la remonte des unités de la cavalerie d Afrique avec des chevaux adaptés aux conditions climatiques locales. C est notamment l exploit d une brigade de cavalerie d Afrique, qui a précipité l effondrement des empires centraux dans les Balkans par la prise d Uskub, aujourd hui Skopje, le 29 septembre Grâce à l endurance de leurs montures, spahis marocains et chasseurs d Afrique montés sur des chevaux barbes ont traversé en quatre jours et quatre nuits, dans des conditions extrêmement difficiles, le massif de Jakoupitza Planina par d étroits sentiers de montagne. Ils ont ainsi pu occuper Uskub par surprise et couper la retraite à la XI e Armée allemande forte de hommes qui a été contrainte à la capitulation (8). IV. L ŒUVRE DES LABORATOIRES. Toutes ces actions des vétérinaires militaires ont été permises et favorisées par la mise en place de laboratoires vétérinaires militaires. Nous évoquerons ici les plus importants d entre eux. A) LE LABORATOIRE MILITAIRE DE RECHERCHES VÉTÉRINAIRES. Le laboratoire militaire de recherches vétérinaires, créé en 1920 à Paris puis transféré à Alfort en 1932, a été pendant près de 50 ans le laboratoire vétérinaire militaire de référence. Il avait pour but, l étude des maladies infectieuses et parasitaires des chevaux de l armée, avec la recherche de moyens de diagnostic et de traitement de ces affections et la réalisation des examens bactériologiques et parasitologiques demandés par les vétérinaires des corps de troupe. Il servait également de laboratoire d expertise en matière d hygiène des aliments du cheval (9). Parmi les importants travaux réalisés peuvent être cités l étude du diagnostic sérologique de la morve, la mise au point et la production d un sérum antigourmeux, des essais de vaccins contre la lymphangite épizootique, la réalisation de tests de toxicité et d efficacité sur des anthelminthiques. Les expertises dans le domaine alimentaire ont tenu une place importante avec notamment des études sur divers aliments de substitution pour les chevaux (algues, tourteaux, paille et son mélassés, marc de pommes) et des recherches sur les intoxications des chevaux par les mycotoxines (9). B) LES LABORATOIRES DE RECHERCHE VÉTÉRINAIRE DES COLONIES. D autres laboratoires militaires ont également été créés dans les colonies et protectorats français : laboratoire de recherche vétérinaire des troupes d occupation du Maroc à Casablanca en 1912, laboratoire de recherche vétérinaire du Levant à Beyrouth en Leurs activités ont été comparables à celles du laboratoire d Alfort avec une spécialisation dans les maladies tropicales locales. Ces laboratoires ont souvent été, dans un premier temps, les seules structures techniques présentes sur lesquelles s appuyaient les services de l élevage. Ces structures ont fonctionné à leurs débuts dans des conditions plus que rudimentaires. Ainsi le laboratoire de Beyrouth avait, pour tout personnel, outre le vétérinaire en assurant la direction, un employé civil et un militaire du train. Il a cependant assuré l ensemble des diagnostics bactériologiques, parasitologiques et anatomopathologiques vétérinaires civils et militaires pour le Levant (Syrie et Liban) ainsi que les diagnostics de rage par microscopie et inoculation sur lapins. Ce laboratoire a aussi entrepris en collaboration avec l hôpital militaire de Beyrouth des travaux sur les bacilles de Yersin et de Malassez et Vignal (10). Le laboratoire de Casablanca, dirigé de 1913 à 1938 par le vétérinaire militaire Henri Velu, a eu un rôle essentiel dans l approfondissement des connaissances des maladies infectieuses et parasitaires locales telles la lymphangite épizootique, l anémie infectieuse des équidés, les trypanosomoses et les piroplasmoses (11). Tous ces laboratoires servaient également de centres d instruction spécialisée pour les vétérinaires nouvellement affectés dans ces territoires et assuraient la production et la distribution de vaccins et de sérums pour les animaux, mais aussi pour les hommes en partenariat avec les structures locales du service de santé (10, 12). C) LE LABORATOIRE D ÉTUDES ET DE CONTRÔLE DES VIANDES CONSERVÉES DE L ARMÉE. À la fin du XIX e siècle, plusieurs accidents observés dans les corps de troupe et attribués à la consommation de conserves ont conduit le ministre de la Guerre à créer le 1 er février 1899 une commission d étude. Cette commission à laquelle a participé le professeur Nocard a incriminé l empirisme des fabricants de conserves et a proposé la mise en place d études afin d établir des techniques scientifiquement raisonnées pouvant servir de base à une réglementation et à un nouveau cahier des charges pour les marchés militaires. La commission a 490 e. dumas

5 aussi préconisé la création d un laboratoire central d examens des substances alimentaires. C est ainsi qu est créé par décision ministérielle du 2 février 1901, le laboratoire d études et de contrôle des viandes conservées de l armée rattaché à l Inspection générale de l intendance (13). Ce laboratoire est dirigé initialement par le professeur Blanc, docteur ès sciences physiques, auquel est adjoint le vétérinaire en premier Dassonville. Ce dernier, futur vétérinaire général, docteur ès sciences naturelles, s est déjà illustré en 1898 par la découverte et l identification de Trichophyton equinum (6). C est ainsi qu a commencé l importante participation des vétérinaires militaires à l expertise des denrées alimentaires et plus particulièrement des conserves dans les laboratoires de l intendance. Au départ du professeur Blanc en 1922, le vétérinaire major Bidault, son adjoint, prend la direction du laboratoire. Ce poste ne sera ensuite plus occupé que par des vétérinaires militaires, notamment Forgeot, Fleuret, Guillot et Lebert (14). Installé initialement dans les locaux de l Institut Pasteur de Paris, le laboratoire est transféré à l Hôtel des Invalides en L autorité scientifique du laboratoire fut vite telle que le ministère de l Agriculture fit appel à ses compétences pour réaliser les contrôles du respect des décrets d application de la loi du 1 er août 1905 sur la répression des fraudes. L accord du 19 juillet 1909 confiant cette expertise au laboratoire militaire perdure jusqu en 1924, date à laquelle ses missions civiles sont confiées au nouveau laboratoire national de recherches vétérinaires d Alfort (13). Cette activité au service de la répression des fraudes n a réellement cessé qu en Ainsi, pendant près de quinze ans, c est un laboratoire militaire qui a servi de laboratoire national de référence dans le domaine des conserves. Les vétérinaires de ce laboratoire, qui a connu différentes appellations au cours du temps, ont développé une expertise incontestée et réalisé de nombreuses études et recherches sur les différents modes de conservation des aliments. Les études réalisées étaient motivées par la double nécessité de rechercher les meilleurs moyens de conservation des denrées permettant de répondre aux contraintes logistiques des armées (nécessité de stocks de longue durée, élongation des voies d approvisionnement, conditions climatiques extrêmes) et de garantir la sécurité et la qualité des aliments destinés aux armées. Parmi les nombreuses recherches, peuvent être cités: l examen microbiologique et l étude de la corrosion des conserves; la mise au point d une technique d électrosoudure des fûts des boîtes de conserves afin d éviter les achats d étain, onéreux et difficiles en temps de guerre; l étude de la congélation de viandes désossées découpées et, plus tard, la surgélation des viandes hachées; la conservation des denrées par ionisation, par utilisation de rayonnements ultraviolets ou par adjonction d antibiotiques. Si certaines méthodes ont été abandonnées, pour beaucoup d autres, ce sont les études et les besoins militaires qui ont permis le développement de technologies novatrices. Un autre volet des recherches a été le développement de moyens de détection des fraudes avec notamment l analyse histologique des charcuteries et l utilisation de sérums précipitants pour déterminer les espèces animales entrant dans la composition de produits de charcuterie (14). Le Commissariat de l armée de Terre dispose toujours de nos jours à Angers d un laboratoire, dirigé par un vétérinaire des armées, qui assure notamment le contrôle et l expertise des constituants de la ration de combat individuelle réchauffable. D) CENTRES ET LABORATOIRES DU SERVICE BIOLOGIQUE ET VÉTÉRINAIRE DES ARMÉES. La courte indépendance du Service biologique et vétérinaire des armées (SBVA) de 1961 à 1967 a vu la création de structures éphémères comme le Centre biologique d expérimentation de Tarbes, le Centre d études et de production biologique de Compiègne, le Laboratoire d étude des dauphins de Biarritz, le Centre de production et de conditionnement d animaux d expérimentation au camp de Souge. Un Centre de radiodétection et de décontamination a été créé à Paris dans l infirmerie vétérinaire de l École militaire et a réalisé le premier enseignement militaire de radiodétection et radioprotection au profit des officiers d active et de réserve (1). V. AUTRES APPORTS À LA MÉDECINE VÉTÉRINAIRE. A) DÉVELOPPEMENT DE L ENSEIGNEMENT VÉTÉRINAIRE. Les vétérinaires militaires ont également contribué au développement de l enseignement vétérinaire dans le monde. C est ainsi qu ont été créées: l École vétérinaire de Rosette en Égypte en 1828, par les vétérinaires militaires Pierre Hamont et Auguste Prétot (Alfort 1824), école qui n a cependant pas survécu au départ des vétérinaires français en 1840; l École vétérinaire militaire turque à Constantinople en 1851, par le vétérinaire en premier Dubroca, issu de l école vétérinaire de Lyon (15); le Service vétérinaire de l armée péruvienne en 1905, par le vétérinaire aide major de première classe Bourgueil (Alfort 1897); l École vétérinaire de l armée brésilienne par le vétérinaire major de deuxième classe Marliangeas (Alfort 1903) et l aide vétérinaire major de première classe Dieulouard (Alfort 1909) en 1920 (16). le rôle des vétérinaires des armées dans l évolution de la médecine vétérinaire 491

6 B) LES VÉTÉRINAIRES MILITAIRES ET LA MORVE. Le début du XIX e siècle a été marqué par l affrontement des partisans de la contagiosité de la morve et de ceux de sa spontanéité qui attribuaient son apparition aux mauvaises conditions d hygiène et d entretien des chevaux (17). Si les vétérinaires militaires majoritairement sortis d Alfort dont les maîtres étaient de fervents «spontanéistes» ont longtemps préféré les théories hygiénistes, ils se sont rangés progressivement parmi les «contagionnistes», grâce notamment aux travaux du vétérinaire en premier Gillet (6). C est grâce aux expériences de malléination réalisées entre juin et octobre 1892 à l annexe de remonte de Montoire qu a été démontrée la valeur diagnostique des injections de malléine. Ces travaux de très grande ampleur ont été réalisés par une commission présidée par le général Faverot de Kerbrech adjoint à l inspecteur général des remontes et comprenant le docteur Roux de l institut Pasteur, le professeur Nocard d Alfort, quatre vétérinaires principaux et cinq vétérinaires en premier : plus de 230 chevaux ont reçu une ou plusieurs injections de malléine, et 90 animaux ont été abattus et autopsiés. Ces expériences ont conduit l armée à préconiser l emploi de la malléine comme moyen de diagnostic de la morve latente, et ont ainsi ouvert la voie à l éradication de cette maladie au sein des effectifs équins militaires puis civils (18). Statue de Philippe Thomas, place Philippe Thomas à Sfax (Tunisie). C) LES VÉTÉRINAIRES MILITAIRES DÉTACHÉS DANS LES INSTITUTS PASTEUR. De nombreux vétérinaires militaires ont été détachés dans les instituts Pasteur d Outre-mer où ils se sont bien souvent illustrés: R. Wilbert, qui a fondé en 1923 l institut Pasteur de Kindia en Guinée dont il a été le premier directeur, a réalisé de nombreux travaux sur la prévention des maladies infectieuses des singes africains et a organisé leur transport vers les centres de recherches français; Camille Pesas, premier vétérinaire collaborateur de Yersin à l institut antipesteux Nhatrang en 1896, qui mourra de la peste en 1897 et à qui succéderont notamment Albert Fraimbault, Charles Carré et Jules Blin qui travailleront sur la peste bovine et la peste humaine; Edmond Plantureux, chef du service de microbiologie de l institut Pasteur d Alger qui a réalisé de nombreux travaux sur la rage; Lucien Balozet, directeur de l institut Pasteur de Tunis (19). VI. UNE DÉCOUVERTE MAJEURE : LES PHOSPHATES DE CHAUX TUNISIENS. Une des découvertes scientifiques les plus importantes par ses conséquences économiques est la découverte des phosphates de chaux de Tunisie par Philippe Thomas. Ce vétérinaire militaire, sorti d Alfort en 1864 et de Saumur en 1865, a servi jusqu en 1868 au 1 er Régiment de cuirassiers à Haguenau avant de partir pour l Afrique du Nord où il est resté douze ans. Affecté au 1 er Régiment de spahis de 1868 à 1875, il a connu de nombreuses garnisons et participé à plusieurs expéditions dans le Sahara avant d être nommé directeur de la ferme-pénitencier d Ain El Bay près de Constantine. Il a profité de ses déplacements et de ses loisirs pour s adonner à sa passion, l archéologie. Ses rencontres avec des archéologues présents en Algérie, comme Le Mesle et Gaudry, l ont fait s intéresser à la paléontologie (20). C est ainsi qu il a découvert un atelier de silex taillés à Ouargla et un tumulus paléolithique à Ain Mila. Il a également publié des travaux sur les bovidés fossiles d Algérie, et des recherches stratigraphiques et paléontologiques sur les formations d eau douce d Algérie (21). En 1880, bien qu il ait rejoint la métropole avec le 10 e Régiment de hussards, ses connaissances géologiques de terrain et sa notoriété lui valent d être nommé le 1 er décembre 1884, par le ministre de l Instruction publique Jules Ferry, membre de la commission d exploration scientifique de la Tunisie, devenue protectorat français en 1883 (20). C est à l occasion de la première mission d exploration géologique de la Tunisie, qu il a découvert le 18avril1885 près de Metlaoui des marnes et calcaires dont la teneur en phosphate tricalcique est de l ordre de 60 %. Dès confirmation de ce taux de phosphates exceptionnel par des analyses d échantillons effectuées à l École des mines de Paris, il communique la découverte de ce gisement à l Académie des sciences le 7 décembre e. dumas

7 Chiens ambulanciers. La deuxième mission réalisée en 1886 lui a permis de localiser plusieurs autres gisements de phosphates de chaux à Gafsa, Djebel-Sehib, Rosfa-Berda, Khecheb- Art-Souma, Nasser-Allah, Kalaat-es-Senam. À la suite de l intervention de l autorité militaire, qui voit d un mauvais œil les congés qu il doit prendre pour participer à ces expéditions, Thomas n a pas pris part aux missions suivantes qui s achèvent en Il poursuit alors brillamment sa carrière militaire et atteint le sommet de la hiérarchie vétérinaire. En 1891, il est nommé vétérinaire principal de 2 e classe, directeur du 8 e ressort vétérinaire à Montpellier, puis est affecté au ministère de la Guerre, à la section technique du comité de cavalerie. Il est ensuite promu vétérinaire principal de 1 re classe, directeur du 1 er ressort vétérinaire (Gouvernement militaire de Paris, 1 er, 2 e et 3 e corps d armée) (22). La découverte de Philippe Thomas eut un retentissement considérable et fut à l origine du développement de l économie tunisienne. Elle permit à l agriculture française qui commençait à se rationaliser de disposer de la source d engrais phosphatés dont elle avait besoin pour ses cultures céréalières. La première concession minière est exploitée à Gafsa à partir de L exploitation des phosphates conduit à la construction de deux ports modernes et de trois lignes de chemins de fer (1000 km) reliant les mines de phosphates situées à l intérieur des terres à ces ports. Dès 1908, la Tunisie exporte tonnes de phosphates par an. Le pays exporte de nos jours tonnes de phosphates chaque année. On peut considérer que la Tunisie doit une grande part de son essor économique à la découverte de Thomas, car les infrastructures ferroviaires et portuaires créées pour l exportation des phosphates permirent, dès le début du XX e siècle, l exploitation d autres ressources minières secondaires comme le zinc, le plomb et le cuivre ainsi que le développement d une production agricole destinée à l exportation. On doit également à Philippe Thomas la première découverte et description d un crocodilien préhistorique qu il baptisa Crocodilus phosphaticus. Aujourd hui classé dans la famille des Dyrosauridae, il est dénommé Dyrosaurus phosphaticus Thomas. Admis à la retraite en 1901, Philippe Thomas est décédé en 1910 alors qu il achevait le troisième tome de son «Essai d une description géologique de la Tunisie». Se considérant en service commandé lors de ses missions d exploration géologique, il n a jamais cherché à retirer un quelconque bénéfice personnel de ses découvertes. Il a, au contraire, donné dans toutes ses communications, les indications les plus précises pour permettre l exploitation des gisements. Ce n est que tardivement, quand l exploitation des phosphates a atteint son plein rendement que le le rôle des vétérinaires des armées dans l évolution de la médecine vétérinaire 493

8 Chien sanitaire. gouvernement du protectorat de Tunisie a récompensé Philippe Thomas en le nommant grand cordon de 1 re classe de l ordre du Nicham Iftikhar et en lui accordant en 1908 une pension annuelle de 6000 francs. Les divers impôts et redevances liés à l exploitation des phosphates rapportaient alors plus de 10 millions de francs par an au trésor tunisien (20). Philippe Thomas a alors écrit: «Je serais surtout heureux si ce nouvel honneur qui va m être conféré pouvait rejaillir sur le Corps des vétérinaires militaires, auquel j ai eu l honneur d appartenir, car je ne saurais oublier que, si cet acte de justice m est enfin rendu, je le dois beaucoup à la si juste considération dont jouissent en Tunisie les vétérinaires militaires, ces chers et bons camarades, qui ont tout fait pour y honorer mon souvenir.» (22). Il serait d ailleurs injuste de laisser à penser que Philippe Thomas était un géologue égaré dans une carrière de vétérinaire militaire. Ses travaux scientifiques dans le domaine vétérinaire ont aussi fait autorité. Ainsi, son rapport médical sur le «Bou Frida», péripneumonie exsudative d allure épizootique affectant les chèvres d Algérie, a été repris par Leclainche et Nocard dans la première édition de leur ouvrage «Maladies contagieuses». Ses études sur la pasteurellose et la paraplégie infectieuse du cheval ont servi également de référence au célèbre livre «maladies du cheval de troupe» de Joly (20, 22). La statue de Thomas, érigée sur une des principales places de Sfax, rebaptisée place Philippe Thomas après sa mort, a été ramenée en France lors de l accession de la Tunisie à l indépendance en Cette statue, longtemps conservée dans les locaux de l Inspection technique des services vétérinaires et biologiques des armées (ITSVBA) est exposée dans le hall de l École du Service de santé des armées de Lyon-Bron depuis le transfert de l ITSVBA de Lyon à Paris. VII. DÉVELOPPEMENT DE LA CYNOTECHNIE MODERNE. Le temps qui passe tend à faire oublier le rôle majeur qu ont joué les vétérinaires militaires dans le développement de la cynotechnie militaire. La Première Guerre mondiale a été le premier conflit où les chiens ont été significativement utilisés avec l emploi de chiens sanitaires pour la localisation des blessés, de chiens porteurs, estafettes ou sentinelles. Les vétérinaires ont alors uniquement été employés aux soins de ces animaux (23). L effondrement de l armée française en juin 1940 n a pas permis un nouvel essor de la cynotechnie tombée en désuétude entre les deux guerres. Par contre, les guerres de décolonisation ont rapidement mis en évidence l intérêt des chiens militaires dans les opérations de contre-guérilla. Malgré leur rattachement au Service de santé militaire entre 1944 et 1961, c est aux vétérinaires militaires que l on a confié, à partir de 1948, la sélection, le dressage et l emploi des chiens de guerre. 494 e. dumas

9 A) CYNOTECHNIE EN INDOCHINE. Après des débuts difficiles liés à la dispersion et à l isolement des équipes cynophiles au sein des unités, le service vétérinaire a formé, à partir de 1951, des commandos cynophiles opérationnels. Ces commandos étaient formés de neuf hommes armés de pistolets mitrailleurs, un gradé cynophile et huit hommes du rang avec leurs chiens. Au nombre de quatre, six puis dix en janvier 1954, ces commandos, dirigés par trois vétérinaires officiers cynotechniciens, étaient employés en unités constituées, généralement en appui d une compagnie d infanterie. Ils ont obtenu des résultats remarquables dans la détection des embuscades lors des missions d ouverture de route ou de piste, dans la recherche et la poursuite de l ennemi et dans les fouilles d agglomération. En 1954, trois cynocommandos de déminage ont également été envoyés des forces françaises en Allemagne mais leurs résultats ont été décevants : la longueur des pistes à ouvrir et la faible densité des mines et pièges associées à des conditions climatiques éprouvantes ont souvent découragé les animaux (24). B) CYNOTECHNIE EN ALGÉRIE. La guerre d Algérie a vu un développement très important de l emploi des chiens. Ainsi les effectifs canins sont passés de 160 en 1955 à 900 en 1957 pour culminer entre et à partir de Les chiens nécessaires à cette montée en puissance étaient achetés et débourrés en Allemagne par le 10 e groupe vétérinaire (GV) de Linx et en France par le 24 e GV de Suippes. Les chiens étaient dressés et acclimatés en Algérie par trois groupes vétérinaires (31 e GV de Mostaganem, 32 e GV de Saint- Arnaud et 33 e puis 541 e GV de Blida) qui assuraient également la formation des maîtres-chiens. Les équipes étaient ensuite employées au sein de 90 à 100 pelotons cynophiles qui comportaient quinze à vingt chiens. Les trois quarts de ces pelotons étaient commandés par des vétérinaires aspirants (25). Les chiens éclaireurs Clinique vétérinaire du 32 e bataillon cynophile de l armée de Terre, Suippes 2006 (Copyright O. Merlin). utilisés pour des missions de patrouille, de ratissage et de bouclage ont montré leur intérêt. Les chiens pisteurs ont été efficacement utilisés à la suite de sabotage, d évasion, d embuscade ou le long des lignes Péron et Morice pour détecter les infiltrations. Enfin des chiens de grotte ont été spécifiquement dressés pour débusquer l adversaire dans les grottes. Les résultats des chiens de déminage ont été satisfaisants, mais la longueur des voies ferrées sur lesquelles ils étaient employés et la lenteur du travail limitaient leur efficacité (26). C) BILAN DE LA PARTICIPATION VÉTÉRINAIRE À LA CYNOTECHNIE. Les vétérinaires des armées ont ainsi mis en place les bases de la cynotechnie militaire moderne en France. Ils ont développé des techniques raisonnées de dressage des chiens prenant en compte le comportement canin. Parallèlement à cette implication directe dans l emploi opérationnel des chiens, les vétérinaires des armées, traditionnellement hippiatres, se sont orientés vers la médecine vétérinaire canine. De nombreux travaux scientifiques ont été réalisés par les vétérinaires des GV, orientés autant vers l optimisation de l emploi des chiens avec des recherches sur l olfaction que vers les principales affections touchant les chiens militaires comme la dysplasie coxo-fémorale. Les vétérinaires des armées ont abandonné les activités cynotechniques lors du deuxième rattachement du corps au Service de santé des armées. Le 1 er juillet 1977, le 24 e GV de Suippes a été dissous et ses installations et activités ont été reprises par le 132e groupe cynophile de l armée de Terre. VIII. CONCLUSION. Ce court exposé a permis d esquisser le rôle, non négligeable, des vétérinaires militaires à «la vétérinaire» comme nos grands anciens aimaient à appeler les sciences vétérinaires. Pour répondre aux besoins des armées, les vétérinaires militaires ont souvent été des précurseurs dans de nombreux domaines que ce soit la santé des animaux, leur emploi ou l hygiène des aliments. Malheureusement, les noms des plus illustres de nos anciens que ce soit Thomas, Vallon ou Aureggio n ont pas été retenus par la postérité comme Larrey, Parmentier ou Laverant. La citation accompagnant l attribution de la croix de la légion d honneur aux Écoles nationales vétérinaires (décret du 27 mai 1939) illustre parfaitement l action des vétérinaires militaires: «Établissements d enseignement réputés, ont rendu des services très appréciés au pays en lui donnant des techniciens instruits qui ont apporté leur précieux concours au développement de l élevage et à la conservation du cheptel animal métropolitain et colonial, ainsi qu à la défense nationale et à l œuvre colonisatrice et civilisatrice de la France. Ont contribué en outre grâce aux travaux de leurs maîtres et de tous les chercheurs formés à leurs disciplines à accroître le patrimoine et le prestige de la science française.» (27). le rôle des vétérinaires des armées dans l évolution de la médecine vétérinaire 495

10 RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES 1. Milhaud C. Schéma général de l histoire des vétérinaires militaires français. Bull. Soc. Fr. Hist. Méd. Sci. Vét ; 2 (1) : Décret N du 18 février 1977 relatif aux vétérinaires biologistes des armées et modifiant le décret N du 17 mai 1974 portant statut particulier des médecins des armées et des pharmaciens chimistes des armées. Journal officiel de la République française du 3 mars 1977 : Bocquet H, Devautour J. Historique du service vétérinaire de l armée. Revue vétérinaire militaire 1947 ; 2 (4) : Chomel C. Du corps vétérinaire militaire en France. Paris : Asselin et Houzeau ; Davis DK. Prescribing progress: French Veterinary Medicine in the service of Empire. Veterinary Heritage 2006 ; 29 (1) : Vivien L. Les vétérinaires militaires français. Leur histoire. Leur œuvre. Bull. Acad. Vet. Fra (9) : Roux H. Les vétérinaires au Maroc ( ). Rev. Serv. Biol. Vét. Arm ; 16 (3) : Lahaie O. L offensive finale de l armée française d Orient Le magazine de la grande guerre 2004 ; 23 : Brocq-Rousseu D. Rapport d ensemble sur les travaux poursuivis au laboratoire militaire de recherches vétérinaires depuis sa fondation. Rev. Vét. Mil ; 7 (2) : Chaillot L. Rapport d ensemble sur le fonctionnement du laboratoire de recherches vétérinaires des troupes du Levant au cours de l année Rev. Vét. Mil ; 16 (1) : Milhaud C, Coll J-L. Henri Velu ( ) pionnier de la médecine vétérinaire au Maroc : une introduction. Bull. Soc. Fr. Hist. Méd. Sci. Vét ; 4 (1) : Velu H, Bigot A. Rapport sur le fonctionnement du laboratoire de recherches vétérinaires des troupes d occupation du Maroc. Rev. Vét. Mil ; 11 (2) : Forgeot D. Le laboratoire de microbiologie alimentaire de l inspection générale des subsistances militaires. Rev. Vét. Mil ; 15 (4) : Lebert F, Acker P. Historique des laboratoires des subsistances et leur rôle en matière de contrôle de la qualité, de la sécurité et de la conservation des denrées alimentaires. Conférence réalisée à l école supérieure de l intendance le 29 avril Railliet A, Moulé L. Histoire de l école d Alfort. Paris : Asselin et Houzeau ; Marliangeas L. L œuvre du service vétérinaire de la mission militaire française au Brésil. Rev. Vét. Mil ; 15 (2) : Rouppert P. La morve, histoire d une polémique. Bull. Soc. Vét. Prat. de France 2000 ; 84 (5) : Humbert E. Rapport sur les expériences faites à Montoire pour établir la valeur de la malléine au point de vue de la révélation de la morve. J. Méd. Vét. Zoot ; 45 (3) : Dedet J-P. Les instituts Pasteur d outre-mer. Cent vingt ans de microbiologie française dans le monde. Paris : L Harmattan ; Falzone N. Philippe Thomas : une vie de vétérinaire militaire et une découverte, les phosphates de chaux tunisiens. Lyon : Th. Méd. Vét. ; 1991 : Hantz C. Philippe Thomas ( ), vétérinaire militaire, inventeur des phosphates d Afrique du Nord. Rev. Corps Vét. Arm ; 13 (1) : Cadéac C. Un soldat et un savant : le vétérinaire principal Philippe Thomas. J. Méd. Vét. Zoot ; 61 (2) : Dumas E. French veterinary support during the first world war. Communication au 35 th International Congress on the History of Veterinary Medicine à Turin, (Italie) le 9 septembre Pasquini M. Le Service vétérinaire dans la guerre d indochine. Rev. Corps Vét. Arm ; 10 (2) : Courrèges P. Activité cynophile en Algérie ( ) : synthèse et enseignements. Rev. Sce. Bio. Vét. Arm ; 18 (1) : Noulens Th. L utilisation des chiens militaires pendant la guerre d Algérie. Revue Historique des armées 2002 ; 229 (4) : Collectif. Vétérinaires de France édition du bicentenaire. Paris : SPEI ; Échographie, Clinique vétérinaire du 32 e bataillon cynophile de l armée de Terre, Suippes 2006 (Copyright O. Merlin). 496

École de Santé des Armées. Édition 2014-2015

École de Santé des Armées. Édition 2014-2015 1 Le service de santé des armées : «Une force au service des hommes» Le service de santé (SSA) assure, en toutes circonstances, le soutien médical des forces armées (Terre, Air, Marine) et de la Gendarmerie.

Plus en détail

LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE NON ADMINISTRATIF CONSIDERES COMME ENTREPRISES PUBLIQUES. (Décret n 2006-2579 du 2 octobre 2006)

LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE NON ADMINISTRATIF CONSIDERES COMME ENTREPRISES PUBLIQUES. (Décret n 2006-2579 du 2 octobre 2006) LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE NON ADMINISTRATIF CONSIDERES COMME ENTREPRISES PUBLIQUES (Décret n 2006-2579 du 2 octobre 2006) Présidence de la République - Société des Services Nationaux

Plus en détail

Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France

Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France Origine, composition des fonds d archives C est la loi Jourdan du 15 septembre 1798 qui substitue

Plus en détail

50e anniversaire des indépendances africaines et malgache

50e anniversaire des indépendances africaines et malgache 50e anniversaire des indépendances africaines et malgache 1960-2010 29 Hommage aux anciens combattants africains et malgaches Dans le cadre des célébrations officielles du cinquantième anniversaire des

Plus en détail

Histoire et Sociologie de la Santé Publique Vétérinaire INRA - Ritme. Décembre 2009

Histoire et Sociologie de la Santé Publique Vétérinaire INRA - Ritme. Décembre 2009 Histoire et Sociologie de la Santé Publique Vétérinaire INRA - Ritme. Décembre 2009 Entre médecine humaine et médecine vétérinaire: l usage et l abandon de la vaccination dans la prophylaxie de la tuberculose

Plus en détail

INSTITUTS PASTEUR ET GRANDS PASTORIENS À TRAVERS LA PHILATÉLIE (*)

INSTITUTS PASTEUR ET GRANDS PASTORIENS À TRAVERS LA PHILATÉLIE (*) 153 Bull. Soc. Pharm. Bordeaux, 2006, 145, 153-172 INSTITUTS PASTEUR ET GRANDS PASTORIENS À TRAVERS LA PHILATÉLIE (*) Étienne JOUZIER (1) Les Instituts Pasteur Introduction Peu après la vaccination de

Plus en détail

Les Maladies Tropicales, la Société de Pathologie Exotique. et l Institut Pasteur

Les Maladies Tropicales, la Société de Pathologie Exotique. et l Institut Pasteur Les Maladies Tropicales, la Société de Pathologie Exotique et l Institut Pasteur Un partenariat qui a bien plus de 100 ans Beaucoup des grands noms de la recherche française sur les maladies tropicales

Plus en détail

compl mentaire des dossiers réalisés dans le cadre du Concours national de la Résistance notamment de ceux réalis

compl mentaire des dossiers réalisés dans le cadre du Concours national de la Résistance notamment de ceux réalis Introduction L ensemble ensemble documentaire qui suit est complémentaire compl mentaire des dossiers réalisés r dans le cadre du Concours national de la Résistance R sistance et de la Déportation, D notamment

Plus en détail

Loi du 11 floréal an X (1 e mai 1802)

Loi du 11 floréal an X (1 e mai 1802) Loi du 11 floréal an X (1 e mai 1802) La loi du 11 floréal an X spécifie que l'enseignement comporte trois degrés : primaire, secondaire, spécial et qu'il est dispensé dans quatre catégories d'établissements

Plus en détail

Orientations stratégiques en matière de développement minier

Orientations stratégiques en matière de développement minier Ministère de l Energie et des Mines Orientations stratégiques en matière de développement minier Journées Nationales de l Industrie Minérale Marrakech, 23-25 novembre 2005 1 Plan de l exposé Place de l

Plus en détail

Santé et sécurité des adjoints techniques territoriaux des établissements d enseignement (ATTEE)

Santé et sécurité des adjoints techniques territoriaux des établissements d enseignement (ATTEE) Point réglementation N 1 Santé et sécurité des adjoints techniques territoriaux des établissements d enseignement (ATTEE) (anciennement TOS, exerçant dans les lycées et collèges) Mis à jour en septembre

Plus en détail

Programme international de formation

Programme international de formation Programme international de formation La science n a pas de patrie, car la connaissance appartient à l humanité, c est un flambeau qui illumine le monde. Louis Pasteur Le Réseau International des Instituts

Plus en détail

Les personnels enseignants. de l enseignement supérieur. sous tutelle du MESR 2011-2012. note d 13.07. Enseignement supérieur & Recherche.

Les personnels enseignants. de l enseignement supérieur. sous tutelle du MESR 2011-2012. note d 13.07. Enseignement supérieur & Recherche. note d chercheurs (62 % du total), on trouve les professeurs des universités (35,5 %), les maîtres de conférences (64,4 %) et les assistants titulaires (0,1 %) (tableau 6, p. 6). 94,4 % des enseignants

Plus en détail

Attijariwafa bank : un Groupe au service d une Afrique qui avance

Attijariwafa bank : un Groupe au service d une Afrique qui avance Attijariwafa bank : un Groupe au service d une Afrique qui avance En bref : Président Directeur Général: Mohamed EL KETTANI Siège Social : 2. Bd Moulay Youssef - BP: 11141 20000 Casablanca - Maroc Capital:

Plus en détail

REFERENCE : B.O N 2832 DU 8/12/1967

REFERENCE : B.O N 2832 DU 8/12/1967 SONT ABROGES PAR DECRET N 2-06-620 DU 13/4/2007 B.O N 5524 DU 10/5/2007 LES DISPOSITIONS RELATIVES AUX ADJOINTS DE SANTE DIPLOMES D'ETAT ET AUX ADJOINTS DE SANTE BREVETES REFERENCE : B.O N 2832 DU 8/12/1967

Plus en détail

LOI GENERALE SUR L'INSTRUCTION PUBLIQUE

LOI GENERALE SUR L'INSTRUCTION PUBLIQUE LOI GENERALE SUR L'INSTRUCTION PUBLIQUE 1 ER MAI 1802 (FLOREAL AN X) TITRE I DIVISION DE L'INSTRUCTION Art.1. L'instruction sera donnée : 1 Dans les Écoles primaires établies par les commu nes ; 2 Dans

Plus en détail

LES MODALITES DE CALCUL DE LA PENSION CIVILE

LES MODALITES DE CALCUL DE LA PENSION CIVILE Fiche n 6 LES MODALITES DE CALCUL DE LA PENSION CIVILE Le montant d une pension dépend : - du nombre de trimestres liquidables, - de la durée de services et bonifications nécessaire pour obtenir une pension

Plus en détail

La circulation agricole

La circulation agricole La circulation agricole Immatriculation Signalisation Conduite de tracteur Formation des conducteurs de poids lourds Règles de transport des animaux vivants Chambre d Agriculture de l Allier Service Juridique

Plus en détail

Le cadre général de la loi du 21 Germinal An XI

Le cadre général de la loi du 21 Germinal An XI Le cadre général de la loi du 21 Germinal An XI par Eric Fouassier 1 Mars 2003 La pharmacie sous l Ancien Régime et la Révolution Avant la Révolution, la réglementation de la profession pharmaceutique

Plus en détail

LISTE DES CENTRES D ARCHIVES CHARGES DE L ADMINISTRATION DES ARCHIVES MILITAIRES DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE MER

LISTE DES CENTRES D ARCHIVES CHARGES DE L ADMINISTRATION DES ARCHIVES MILITAIRES DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE MER MINISTÈRE DE LA DÉFENSE DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES SERVICE HISTORIQUE DE LA DÉFENSE Centre des archives du personnel militaire LISTE DES CENTRES D ARCHIVES CHARGES DE L ADMINISTRATION

Plus en détail

L Assurance agricole au Sénégal

L Assurance agricole au Sénégal COLLOQUE FARM - Pluriagri : Assurer la production agricole Comment faire des systèmes assurantiels des outils de développement? 1 Paris, le 18 décembre 2012 Thème L Assurance agricole au Sénégal Un système

Plus en détail

Le contrôle et la certification en agriculture biologique

Le contrôle et la certification en agriculture biologique Version Tunisie 1 ère édition 2006 AGRICULTURE BIOLOGIQUE REPUBLIQUE TUNISIENNE Ministère de l agriculture et des ressources hydrauliques Direction Générale de la Production Agricole TCP/TUN/2903 Le contrôle

Plus en détail

Hygiène alimentaire en restauration collective

Hygiène alimentaire en restauration collective Catalogue de formations 2012 Audit, conseil et formation Hygiène alimentaire en restauration collective Laboratoire Départemental de la Côte-d'Or 1 2 3 4 5 6 7 8 Sommaire Sensibilisation à l hygiène alimentaire

Plus en détail

DOCUMENT L HISTOIRE DE L ÉDUCATION EN FRANCE

DOCUMENT L HISTOIRE DE L ÉDUCATION EN FRANCE 209 DOCUMENT L HISTOIRE DE L ÉDUCATION EN FRANCE Pierre Caspard Service d Histoire de l Éducation, France. En février 2013, Antoine Prost a reçu des mains du ministre de l Éducation nationale français,

Plus en détail

4.1. Faire une page de titre 4.2. Rédiger l introduction

4.1. Faire une page de titre 4.2. Rédiger l introduction Nous présentons ici le détail de la présentation générale d un instrument de recherche papier, y compris tous les éléments complémentaires comme la bibliographie et les sources complémentaires (suite du

Plus en détail

CONGRES INTERNATIONAL SUR L ASSURANCE ET LA RÉASSURANCE DES RISQUES AGRICOLES. Partenariat Public Privé dans l Assurance Agricole

CONGRES INTERNATIONAL SUR L ASSURANCE ET LA RÉASSURANCE DES RISQUES AGRICOLES. Partenariat Public Privé dans l Assurance Agricole CONGRES INTERNATIONAL SUR L ASSURANCE ET LA RÉASSURANCE DES RISQUES AGRICOLES 1 Marrakech -29, 30 et 31janvier 2014 Session 2 Partenariat Public Privé dans l Assurance Agricole L expérience de la Compagnie

Plus en détail

Les formations agroalimentaires dans la Loire

Les formations agroalimentaires dans la Loire Les formations agroalimentaires dans la Loire INFOS PRATIQUES FORMATIONS CENTRES DE FORMATION petit mémorendum des métiers d avenir édition 2010 production, fabrication, conditionnement, maintenance, vente,

Plus en détail

Assemblée générale Saint-Cyrienne

Assemblée générale Saint-Cyrienne Assemblée générale Saint-Cyrienne La grande école du commandement forme des chefs capables de décider en situation difficile, des chefs en vue du combat, quelle que soit sa nature Projet éducatif ciblé

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS. Texte n DGI 2011/25 NOTE COMMUNE N 16/2011

BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS. Texte n DGI 2011/25 NOTE COMMUNE N 16/2011 BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS DIFFUSION GENERALE N 2011/26/06 0.1.0.0.1.2. Documents Administratifs (IMPOTS) Texte n DGI 2011/25 NOTE COMMUNE N 16/2011 O B J E T : Commentaire des dispositions

Plus en détail

L archéologie préventive

L archéologie préventive L archéologie préventive Le code du patrimoine (livre V) : définit le patrimoine archéologique et l archéologie préventive, répartit les compétences entre les différents acteurs, décrit la mise en œuvre

Plus en détail

Synthèse de l enquête insertion 2012. Situation professionnelle des ingénieurs IAARC diplômés en 2010 et 2011

Synthèse de l enquête insertion 2012. Situation professionnelle des ingénieurs IAARC diplômés en 2010 et 2011 Document interne : ne pas diffuser Synthèse de l enquête insertion 2012 Situation professionnelle des ingénieurs IAARC diplômés en 2010 et 2011 Marie-Camille BUSSENAULT marie-camille.bussenault@supagro.inra.fr

Plus en détail

CLASSE DE PREMIERE GÉNÉRALE Commentaires des programmes Option Internationale franco-marocaine du Baccalauréat

CLASSE DE PREMIERE GÉNÉRALE Commentaires des programmes Option Internationale franco-marocaine du Baccalauréat INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE Groupe Histoire Géographie SERVICE DE COOPERATION ET D ACTION CULTURELLE Service de l Enseignement Français PROGRAMMES D HISTOIRE ET DE GÉOGRAPHIE CLASSE DE

Plus en détail

Rapport d évaluation du master

Rapport d évaluation du master Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation du master Management public de l Université de Lorraine Vague C 2013-2017 Campagne d évaluation 2011-2012 Section des Formations et des diplômes

Plus en détail

La Réforme des Chemins de Fer: Manuel pour l Amélioration Etude de Cas : de la Performance du Secteur ferroviaire. Etude de Cas.

La Réforme des Chemins de Fer: Manuel pour l Amélioration Etude de Cas : de la Performance du Secteur ferroviaire. Etude de Cas. Etude de Cas 1 La Situation Avant la Réforme Les chemins de fer marocains ont été construits dans les années 20 et exploités par trois sociétés de concession privées sous contrôle étranger. En 1963, le

Plus en détail

MODULE GESTION DU SYSTÈME D INFORMATION DE L ENTREPRISE

MODULE GESTION DU SYSTÈME D INFORMATION DE L ENTREPRISE Université d Oran Es SENIA Faculté Des Sciences Economiques, des Sciences de Gestion et des Sciences Commerciales MODULE GESTION DU SYSTÈME D INFORMATION DE L ENTREPRISE MONSIEUR BENCHIKH Maître de Conférence

Plus en détail

TOUT SAVOIR SUR LA REFORME DES RETRAITES DANS LA FONCTION PUBLIQUE

TOUT SAVOIR SUR LA REFORME DES RETRAITES DANS LA FONCTION PUBLIQUE TOUT SAVOIR SUR LA REFORME DES RETRAITES DANS LA FONCTION PUBLIQUE Réussissons une réforme juste SOMMAIRE I. CE QUI NE CHANGE PAS, CE QUI CHANGE 3 II. QUESTIONS/RÉPONSES 7 1 - J APPARTIENS À UN CORPS DE

Plus en détail

L AVANCEMENT DE GRADE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

L AVANCEMENT DE GRADE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE 139, Rue Guillaume Fouace CS 12309 50009 SAINT-LO CEDEX 02.33.77.89.00 02.33.57.07.07 E-Mail : cdg50@cdg50.fr L AVANCEMENT DE GRADE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE JANVIER 2015 SOMMAIRE Avancement

Plus en détail

L histoire de l assurance en Algérie

L histoire de l assurance en Algérie POINT DE VUE POINT OF VIEW Assurances et gestion des risques, vol. 81(3-4), octobre-décembre 2013, 285-290 Insurance and Risk Management, vol. 81(3-4), October-December 2013, 285-290 L histoire de l assurance

Plus en détail

Le Président, à Mesdames et Messieurs les Maires et Présidents

Le Président, à Mesdames et Messieurs les Maires et Présidents Circulaire n 05/2013 Cl. C 4311 Colmar, le 25/01/2013 C E N T R E d e G E S T I O N d u H A U T - R H I N F o n c t i o n P u b l i q u e T e r r i t o r i a l e 2 2, r u e W i l s o n 6 8 0 27 C O L M

Plus en détail

Présentation Programme éducatif au niveau primaire : Les mousquetaires de l eau claire

Présentation Programme éducatif au niveau primaire : Les mousquetaires de l eau claire Présentation Programme éducatif au niveau primaire : Les mousquetaires de l eau claire 1- Bonjour à tous, Je suis la capitaine des mousquetaires de l eau claire de la Compagnie de Champlain, Chantal d

Plus en détail

58 ème CONGRES DE L UIA Florence, Italie 29 octobre 02 novembre 2014

58 ème CONGRES DE L UIA Florence, Italie 29 octobre 02 novembre 2014 58 ème CONGRES DE L UIA Florence, Italie 29 octobre 02 novembre 2014 COMMISSIONS DROIT DES ASSURANCES/ DROIT MEDICAL Vendredi 31 Octobre 2014 LA TECHNOLOGIE MEDICALE DE POINTE ET SON COUT N GANN Supermann

Plus en détail

MUSÉE DE L ARMÉE. Présentation. Les drapeaux de la cathédrale Saint-Louis des Invalides. Histoire de l hôtel des Invalides

MUSÉE DE L ARMÉE. Présentation. Les drapeaux de la cathédrale Saint-Louis des Invalides. Histoire de l hôtel des Invalides MUSÉE DE L ARMÉE Présentation Histoire de l hôtel des Invalides Les drapeaux de la cathédrale Saint-Louis des Invalides Le drapeau comme trophée Une armée est organisée par groupes ou unités et les soldats

Plus en détail

SUPPLÉMENT AU DIPLÔME D ETUDES FONDAMENTALES VETERINAIRES Supplément n 2012-01 Délivré par l INP-Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse

SUPPLÉMENT AU DIPLÔME D ETUDES FONDAMENTALES VETERINAIRES Supplément n 2012-01 Délivré par l INP-Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse SUPPLÉMENT AU DIPLÔME D ETUDES FONDAMENTALES VETERINAIRES Supplément n 2012-01 Délivré par l INP-Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse Le présent supplément au diplôme suit le modèle élaboré par la Commission

Plus en détail

Stratégie du Développement du Gouvernorat de Béja

Stratégie du Développement du Gouvernorat de Béja et de la Planification Stratégie du Développement du Gouvernorat de Béja Entrer 1 Sommaire I - Ressources II - Opportunités III - Filières Economiques 2 I - Ressources oressources naturelles: Des terres

Plus en détail

13 ème Forum pharmaceutique international: Problématique de l accès au médicament. CEREMONIE D OUVERTURE Intervention de la Présidente de la CIOPF

13 ème Forum pharmaceutique international: Problématique de l accès au médicament. CEREMONIE D OUVERTURE Intervention de la Présidente de la CIOPF 13 ème Forum pharmaceutique international: Problématique de l accès au médicament N Djamena, 5 juin 2012 CEREMONIE D OUVERTURE Intervention de la Présidente de la CIOPF Excellence, Monsieur le Président

Plus en détail

- QUESTIONNAIRE HISTORIQUE

- QUESTIONNAIRE HISTORIQUE - QUESTIONNAIRE HISTORIQUE HISTOIRE DES GARDES POMPES ET DU BATAILLON 1) De quel pays, Du Périer a-t-il rapporté la pompe à incendie pour laquelle il a obtenu un privilège royal en 1699? Hollande 2) Quel

Plus en détail

La jurisprudence du Conseil constitutionnel et le droit civil

La jurisprudence du Conseil constitutionnel et le droit civil La jurisprudence du Conseil constitutionnel et le droit civil (exposé fait par Jacqueline de GUILLENCHMIDT lors de la rencontre franco-arménienne du 23 janvier 2007 sur le patrimoine juridique commun)

Plus en détail

Restrictions et Libéralisation des I.D.E Au Maroc. Mr. Marwane MANSOURI

Restrictions et Libéralisation des I.D.E Au Maroc. Mr. Marwane MANSOURI Restrictions et Libéralisation des I.D.E Au Maroc Mr. Marwane MANSOURI Chef de la Division des Etudes et de l Information Direction des Investissements Amman, Jordanie 4 septembre 2007 Direction des Investissements,

Plus en détail

NOTE SUR LA FISCALITÉ DU FONDS

NOTE SUR LA FISCALITÉ DU FONDS NOTE SUR LA FISCALITÉ DU FONDS Société de Gestion ixo PRIVATE EQUITY 34, rue de Metz 31 0 00 Toulouse Site : www.ixope.fr Dépositaire Réalisation : ixo Private Equity Illustration : Ronald Curchod Graphisme

Plus en détail

Conduite à tenir devant une morsure de chien (213b) Professeur Jacques LEBEAU Novembre 2003 (Mise à jour mars 2005)

Conduite à tenir devant une morsure de chien (213b) Professeur Jacques LEBEAU Novembre 2003 (Mise à jour mars 2005) Conduite à tenir devant une morsure de chien (213b) Professeur Jacques LEBEAU Novembre 2003 (Mise à jour mars 2005) Pré-Requis : Anatomie faciale Principes de traitement des plaies Principes d'antibiothérapie

Plus en détail

Association SYNADEC. Association Loi 1901 Siège social : Association SYNADEC

Association SYNADEC. Association Loi 1901 Siège social : Association SYNADEC Association SYNADEC Association Loi 1901 Siège social : Association SYNADEC Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, le décret du 16

Plus en détail

Le Parlement Wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :

Le Parlement Wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit : Le Parlement Wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit : CHAPITRE I er. Dispositions générales et définitions Article premier Le présent décret règle, en application de l article

Plus en détail

REPUBLIQUE TOGOLAISE. Travail Liberate Patria MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ELEVAGE ET DE LA PECHE -PNIASA - PLAN D ACTION DU VOLET NUTRITION

REPUBLIQUE TOGOLAISE. Travail Liberate Patria MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ELEVAGE ET DE LA PECHE -PNIASA - PLAN D ACTION DU VOLET NUTRITION REPUBLIQUE TOGOLAISE Travail Liberate Patria MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ELEVAGE ET DE LA PECHE PROGRAMME NATIONAL D INVESTISSEMENT AGRICOLE ET DE SECURITE ALIMENTAIRE -PNIASA - PLAN D ACTION DU VOLET

Plus en détail

Contrat d application 2014-2020 pour l amélioration de la compétitivité logistique IMPORT-EXPORT

Contrat d application 2014-2020 pour l amélioration de la compétitivité logistique IMPORT-EXPORT Contrat d application 2014-2020 pour l amélioration de la compétitivité logistique IMPORT-EXPORT CONTEXTE GÉNÉRAL L amélioration de la compétitivité logistique des flux import-export, en termes de développement

Plus en détail

FIP ISATIS DÉVELOPPEMENT N 2

FIP ISATIS DÉVELOPPEMENT N 2 NOTE SUR LA FISCALITÉ DU FONDS FIP ISATIS DÉVELOPPEMENT N 2 Fonds d Investissement de Proximité agréé par l Autorité des Marchés Financiers (Article L. 214-31 du Code Monétaire et Financier) Société de

Plus en détail

C était la guerre des tranchées

C était la guerre des tranchées C était la guerre des tranchées Jacques Tardi Format 23,2 x 30,5 cm 128 pages C et album consacré, comme son titre l indique, à la vie dans les tranchées pendant la Première Guerre mondiale est constitué

Plus en détail

mon maïs fourrage, (GNIS) rassemble toutes les parties prenantes de la filière semences française, soit 72 entreprises de sélection,

mon maïs fourrage, (GNIS) rassemble toutes les parties prenantes de la filière semences française, soit 72 entreprises de sélection, Ma vache, mon maïs fourrage, et moi 50 ans de progrès! Depuis maintenant 50 ans, le maïs fourrage a bénéficié avec succès du progrès génétique et de l innovation variétale. Il a su s inscrire durablement

Plus en détail

OFFRE DE FORMATION SCIENCES PHARMACEUTIQUES ET BIOLOGIQUES PHARMACIE 2015/2016 WWW.UMONTPELLIER.FR

OFFRE DE FORMATION SCIENCES PHARMACEUTIQUES ET BIOLOGIQUES PHARMACIE 2015/2016 WWW.UMONTPELLIER.FR OFFRE DE FORMATION SCIENCES PHARMACEUTIQUES ET BIOLOGIQUES PHARMACIE 2015/2016 WWW.UMONTPELLIER.FR OFFRE DE FORMATION / PHARMACIE Sous réserve d accréditation (Licences et Masters) LISTE DES FORMATIONS

Plus en détail

VOTRE RÉGIME COLLECTIF d assurance salaire de longue durée

VOTRE RÉGIME COLLECTIF d assurance salaire de longue durée VOTRE RÉGIME COLLECTIF d assurance salaire de longue durée à l intention des professionnels, cadres et directeurs de service de l Université Laval Contrats numéros 54890 et 54892 Août 2010 À TOUS LES PROFESSIONNELS,

Plus en détail

LOI du 4 FEVRIER 2000 relative à la création de l'agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire (Mon. 18.II.2000) (1)

LOI du 4 FEVRIER 2000 relative à la création de l'agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire (Mon. 18.II.2000) (1) LOI du 4 FEVRIER 2000 relative à la création de l'agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire (Mon. 18.II.2000) (1) Modifications: L. 13 juillet 2001 (Mon. 4.VIII.2001) L. 24 décembre 2002

Plus en détail

conforme à l original

conforme à l original REPUBLIQUE DE CÔTE D IVOIRE Union - Discipline - Travail Copie certifiée -------------- conforme à l original DECISION N 020/2012/ANRMP/CRS DU 30 AOÛT 2012 SUR LE RECOURS DE LA SOCIETE MEDICAL PROGRESS

Plus en détail

DIAP ORT Villiers-le-Bel Robert Blum

DIAP ORT Villiers-le-Bel Robert Blum DIAP ORT Villiers-le-Bel Robert Blum Comment utiliser Diap ORT? Deux entrées possibles Par le bouton «Diap ORT» : vous accédez à la 1ère page de la présentation de l établissement. Par les boutons thématiques

Plus en détail

Master en Gouvernance et management des marchés publics en appui au développement durable

Master en Gouvernance et management des marchés publics en appui au développement durable Master en Gouvernance et management des marchés publics en appui au développement durable Turin, Italie Contexte Le Centre international de formation de l Organisation internationale du Travail (CIF-OIT)

Plus en détail

RECUEIL DE LEGISLATION. A N 130 11 août 2010. S o m m a i r e MISE SUR LE MARCHÉ DES DÉTERGENTS

RECUEIL DE LEGISLATION. A N 130 11 août 2010. S o m m a i r e MISE SUR LE MARCHÉ DES DÉTERGENTS MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg 2157 MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A N 130 11 août 2010 S o m m a i r e MISE SUR LE MARCHÉ DES DÉTERGENTS

Plus en détail

3F4/2 Modalités de renfort en personnels dans les domaines non sanitaires

3F4/2 Modalités de renfort en personnels dans les domaines non sanitaires FICHE-MESURE Plan pandémie grippale 3F4/2 Modalités de renfort en personnels dans les domaines non sanitaires Validation : 13/10/2011 Ministère-pilote et rédacteur : Ministère chargé de l intérieur Ministères

Plus en détail

UFR de Sciences Economiques Année 2008-2009 TESTS PARAMÉTRIQUES

UFR de Sciences Economiques Année 2008-2009 TESTS PARAMÉTRIQUES Université Paris 13 Cours de Statistiques et Econométrie I UFR de Sciences Economiques Année 2008-2009 Licence de Sciences Economiques L3 Premier semestre TESTS PARAMÉTRIQUES Remarque: les exercices 2,

Plus en détail

MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES COMPTE RENDU PUBLIC DE LA COMMISSION NATIONALE DES MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES. Réunion n 8 du 14 Février 2012.

MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES COMPTE RENDU PUBLIC DE LA COMMISSION NATIONALE DES MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES. Réunion n 8 du 14 Février 2012. Agence nationale du médicament vétérinaire BP 90203-35302 Fougères cedex Téléphone : 02 99 94 78 78 - Télécopie : 02 99 94 78 64 MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES COMPTE RENDU PUBLIC DE LA COMMISSION NATIONALE

Plus en détail

Notre métier : Vous accompagner dans votre Projet

Notre métier : Vous accompagner dans votre Projet Notre métier : Vous accompagner dans votre Projet Formation initiale en alternance (scolaire ou apprentissage) Formation continue FORMATION INITIALE > Bac Pro Bio Industries de Transformation Accéder x

Plus en détail

I L ATTRIBUTION DE DIPLOMES D HONNEUR DE PORTE-DRAPEAU

I L ATTRIBUTION DE DIPLOMES D HONNEUR DE PORTE-DRAPEAU I L ATTRIBUTION DE DIPLOMES D HONNEUR DE PORTE-DRAPEAU Créé par arrêté ministériel du 26 juillet 1961, le diplôme d honneur de porte-drapeau est refondé par l arrêté du 13 octobre 2006, publié au journal

Plus en détail

Luc Court, un constructeur lyonnais de génie.

Luc Court, un constructeur lyonnais de génie. Extrait du dossier documentaire n 1 proposé par le Centre d archives et de documentation (2009) 39 av. Esquirol 69003 Lyon Luc Court, un constructeur lyonnais de génie. Né à Rives (Isère) en 1862, Luc

Plus en détail

Note de présentation du projet de loi n 33-13 relative aux mines

Note de présentation du projet de loi n 33-13 relative aux mines Note de présentation du projet de loi n 33-13 relative aux mines La législation minière actuellement en vigueur au Maroc est consacrée par le dahir du 9 rejeb 1370 (16 avril 1951) portant règlement minier.

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS Ordonnance n o 2010-18 du 7 janvier 2010 portant création d une agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l

Plus en détail

LE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA LOIRE présente. 1914, cent ans après. Livret de l enseignant

LE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA LOIRE présente. 1914, cent ans après. Livret de l enseignant LE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA LOIRE présente 1914, cent ans après Livret de l enseignant Une action des Archives départementales de la Loire Le projet 1914, cent ans après est organisé par le Conseil général

Plus en détail

Claude-Annie Duplat. Votre retraite. Quand? Comment? Combien? Groupe Eyrolles, 2004, ISBN 2-7081-3557-0

Claude-Annie Duplat. Votre retraite. Quand? Comment? Combien? Groupe Eyrolles, 2004, ISBN 2-7081-3557-0 Claude-Annie Duplat Votre retraite Quand? Comment? Combien? Groupe Eyrolles, 2004, ISBN 2-7081-3557-0 Chapitre 4 Le nouveau calcul de la retraite de base La loi d août 2003 portant réforme des retraites

Plus en détail

Maîtrise universitaire d études avancées en Microbiologie

Maîtrise universitaire d études avancées en Microbiologie Maîtrise universitaire d études avancées en Microbiologie Art. E1 Objet 1. La Faculté des sciences de l Université de Genève décerne le diplôme de Maîtrise universitaire d études avancées en Microbiologie

Plus en détail

TOUS ENFANTS DE LA PATRIE CENTENAIRE DE LA PREMIÈRE GUERRE MONDIALE

TOUS ENFANTS DE LA PATRIE CENTENAIRE DE LA PREMIÈRE GUERRE MONDIALE TOUS ENFANTS DE LA PATRIE CENTENAIRE DE LA PREMIÈRE GUERRE MONDIALE CENTENAIRE DE LA PREMIÈRE GUERRE MONDIALE, UN GRAND RENDEZ-VOUS MÉMORIEL L arrivée des quotidiens dans la zone des armées. Carte postale

Plus en détail

Comment développer les métiers agroalimentaires en Afrique subsaharienne? Extraits d étude

Comment développer les métiers agroalimentaires en Afrique subsaharienne? Extraits d étude Note d information / Politiques agricoles n 13 Comment développer les métiers agroalimentaires en Afrique subsaharienne? Extraits d étude 27 mai 2013 / Sélection par l équipe technique RECA RECA Réseau

Plus en détail

ECOLE NATIONALE DES AUXILIAIRES MEDICAUX (ENAM) DE LOME - TOGO PRESENTATION

ECOLE NATIONALE DES AUXILIAIRES MEDICAUX (ENAM) DE LOME - TOGO PRESENTATION MINISTERE DE LA SANTE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE REPUBLIQUE TOGOLAISE Travail-Liberté-Patrie MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE MINISTERE

Plus en détail

Animal de compagnie. Les fiches pratiques de la concurrence et de la consommation

Animal de compagnie. Les fiches pratiques de la concurrence et de la consommation Les fiches pratiques de la concurrence et de la consommation Animal de compagnie Les animaux de compagnie sont des animaux dont l'homme a la garde, notamment dans son foyer, pour son agrément et qui ne

Plus en détail

HISTOIRE / FRANCAIS CYCLE 3 TITRE : L UNION FAIT LA FORCE (1915), LA FRANCE ET SES ALLIÉS

HISTOIRE / FRANCAIS CYCLE 3 TITRE : L UNION FAIT LA FORCE (1915), LA FRANCE ET SES ALLIÉS HISTOIRE / FRANCAIS CYCLE 3 TITRE : L UNION FAIT LA FORCE (1915), LA FRANCE ET SES ALLIÉS DOCUMENT : 1979. 29489 (1). «L'Actualité. L'union fait la force. Jeu stratégique». Sans éditeur. Vers 1915. PLACE

Plus en détail

All Boards Family Association loi 1901 Statuts

All Boards Family Association loi 1901 Statuts Statuts ARTICLE 1: Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts et une association régie par la loi du 1 er Juillet 1901 et le décrêt du 16 Août 1901, ayant pour titre All Boards Family ARTICLE

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE LA VILLE DE SAINT-CLOUD S OPPOSE A LA CONSTRUCTION SUR L HIPPODROME DE SAINT-CLOUD

DOSSIER DE PRESSE LA VILLE DE SAINT-CLOUD S OPPOSE A LA CONSTRUCTION SUR L HIPPODROME DE SAINT-CLOUD DOSSIER DE PRESSE LA VILLE DE SAINT-CLOUD S OPPOSE A LA CONSTRUCTION SUR L HIPPODROME DE SAINT-CLOUD Conférence de presse Samedi 14 mars 2015 Contact presse : Alexia Dana / 01 47 71 54 96 / 06 18 04 02

Plus en détail

Table des matières. A Droit du travail CODE DU TRAVAIL ADMINISTRATION DU TRAVAIL CONDITIONS DE TRAVAIL. Marins. Conseil national du travail

Table des matières. A Droit du travail CODE DU TRAVAIL ADMINISTRATION DU TRAVAIL CONDITIONS DE TRAVAIL. Marins. Conseil national du travail Table des matières A Droit du travail CODE DU TRAVAIL 16 octobre 2002. LOI 015-2002 portant Code du travail. (Présidence de la République)......................................................... 2 ADMINISTRATION

Plus en détail

Réseau National de Laboratoires * * * * * * * * * *

Réseau National de Laboratoires * * * * * * * * * * République du Sénégal Ministère de la Santé et de l Action Sociale Direction Générale de la Santé Direction des Laboratoires Réseau National de Laboratoires * * * * * * * * * * PLAN DE FORMATION DES PERSONNELS

Plus en détail

Les débouchés des diplômés de L LMD Sciences de la Nature et de la Vie

Les débouchés des diplômés de L LMD Sciences de la Nature et de la Vie Les débouchés des diplômés de L LMD Sciences de la Nature et de la Vie Pour quel métier vous êtes fait? Des doutes sur ta formation actuelle : faut-il poursuivre? Vous avez une idée de métier mais est-ce

Plus en détail

Réforme du crédit à la consommation. Statut des enseignants chercheurs. Point sur les États généraux de l outre-mer

Réforme du crédit à la consommation. Statut des enseignants chercheurs. Point sur les États généraux de l outre-mer LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE A REUNI LE CONSEIL DES MINISTRES AU PALAIS DE L ÉLYSÉE LE MERCREDI 22 AVRIL 2009 A L ISSUE DU CONSEIL, LE SERVICE DE PRESSE DE LA PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE A DIFFUSÉ LE

Plus en détail

Certaines tables sont contextualisées : Version Territoriale ou hospitalière ; T ou H)

Certaines tables sont contextualisées : Version Territoriale ou hospitalière ; T ou H) Nom de la table référentiel Nombre de pages Version 1 Régime-statut 1 Grade 33 Métier 13 Horaire 1 Discipline d'équipement (uniquement hospitalier) 5 Elément matériel 7 Nature de lésion 1 Siège de lésion

Plus en détail

RAPPORT SUR LES COLLABORATEURS

RAPPORT SUR LES COLLABORATEURS RAPPORT SUR LES COLLABORATEURS PRÉSENTÉ PAR M. XAVIER ROQUES SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE LA QUESTURE (ASSEMBLÉE NATIONALE FRANÇAISE) ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L ASSOCIATION DES SECRÉTAIRES GÉNÉRAUX DES PARLEMENTS

Plus en détail

Hygiène alimentaire en restauration collective

Hygiène alimentaire en restauration collective 1 2 3 4 5 6 7 Catalogue 2011 Audit, conseil et formation Hygiène alimentaire en restauration collective Laboratoire Départemental de la Côte-d'Or Sommaire 1 2 3 4 5 6 7 Sensibilisation à l hygiène alimentaire

Plus en détail

ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS.

ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS. ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS. (article L.311-1 à L321-12 et L.330-1 à L.330-9 du Code du travail) (extraits des Cahiers du Chatefp n 2-3,

Plus en détail

Carnets d Orient POINTS FORTS. La série C

Carnets d Orient POINTS FORTS. La série C Carnets d Orient La série C arnets d Orient de Jacques Ferrandez est un ensemble d albums huit sont parus, deux sont encore à venir qui ont pour thème la présence française en Algérie, de la conquête à

Plus en détail

RECUEIL DE LEGISLATION. S o m m a i r e PROFESSIONELS DU SECTEUR DES ASSURANCES

RECUEIL DE LEGISLATION. S o m m a i r e PROFESSIONELS DU SECTEUR DES ASSURANCES MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg 2697 1623 MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A N 129 110 22 22 juillet mai 2009 2013 S o m m a i r e PROFESSIONELS

Plus en détail

ALLOCUTION DE LA 2 ème PROMOTION MBA-IP / SENEGAL «SOUMAÏLA CISSE, PRESIDENT DE LA COMMISSION DE L UNION ECONOMIQUE MONETAIRE OUEST AFRICAINE» A L

ALLOCUTION DE LA 2 ème PROMOTION MBA-IP / SENEGAL «SOUMAÏLA CISSE, PRESIDENT DE LA COMMISSION DE L UNION ECONOMIQUE MONETAIRE OUEST AFRICAINE» A L ALLOCUTION DE LA 2 ème PROMOTION MBA-IP / SENEGAL «SOUMAÏLA CISSE, PRESIDENT DE LA COMMISSION DE L UNION ECONOMIQUE MONETAIRE OUEST AFRICAINE» A L OCCASION DE LA CEREMONIE DE REMISE DE DIPLÔMES Dakar,

Plus en détail

CORRECTION BREVET PONDICHERY 2014

CORRECTION BREVET PONDICHERY 2014 CORRECTION BREVET PONDICHERY 2014 PREMIERE PARTIE : HISTOIRE (13 POINTS) 1. Questions (6 points) 1. A quels siècles correspond l «âge des églises gothiques»? (1 point) L «âge des églises gothiques» va

Plus en détail

FACE AUX DÉFIS ÉCOLOGIQUES

FACE AUX DÉFIS ÉCOLOGIQUES L ENVIRONNEMENT EN FRANCE 2 FACE AUX DÉFIS ÉCOLOGIQUES des initiatives locales et des actions de long terme VERS UN RAPPROCHEMENT DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES ET DE L ENVIRONNEMENT? INTRODUCTION L OBSERVATION

Plus en détail

MÉDECINE PSYCHANALYSE DROIT JURISPRUDENCE QUESTIONS À FRANÇOIS-RÉGIS DUPOND MUZART. première partie

MÉDECINE PSYCHANALYSE DROIT JURISPRUDENCE QUESTIONS À FRANÇOIS-RÉGIS DUPOND MUZART. première partie MÉDECINE PSYCHANALYSE DROIT JURISPRUDENCE QUESTIONS À FRANÇOIS-RÉGIS DUPOND MUZART première partie Alessandra Guerra En France il y a des jugements sur la question psychothérapiepsychanalyse J ai entendu

Plus en détail

Faire pucer son cheval, c est obligatoire avant le 1 er janvier 2008. Dossier de Presse LES HARAS NATIONAUX, PARCE QU IL Y A DES HOMMES ET DES CHEVAUX

Faire pucer son cheval, c est obligatoire avant le 1 er janvier 2008. Dossier de Presse LES HARAS NATIONAUX, PARCE QU IL Y A DES HOMMES ET DES CHEVAUX Dossier de Presse Mai 2007 Contact presse Hélène de Becdelièvre Chargée de communication 83-85 boulevard V. Auriol 75013 Paris 06 30 10 03 12 www.haras-nationaux.fr Offrez une sécurité et une garantie

Plus en détail

LA FORMATION INFIRMIERE AU SENEGAL : DU TIRAILLEUR BRANCARDIER A L INFIRMIER DIPLOME D ÉTAT.

LA FORMATION INFIRMIERE AU SENEGAL : DU TIRAILLEUR BRANCARDIER A L INFIRMIER DIPLOME D ÉTAT. 1 LA FORMATION INFIRMIERE AU SENEGAL : DU TIRAILLEUR BRANCARDIER A L INFIRMIER DIPLOME D ÉTAT. Makhouradia THIAM., inf., M. Sc., étudiant au doctorat en administration de l éducation Awa SECK, inf. M.

Plus en détail