STATUT DE L ENTRAIINEUR

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "STATUT DE L ENTRAIINEUR"

Transcription

1 STATUT DE L ENTRAIINEUR Saison 2012 / 2013 PREAMBULE La formation et le perfectionnement de la joueuse et du joueur, restent les objectifs prioritaires des organismes fédéraux. Ils font appel à l expérience, aux connaissances des Cadres Techniques mais aussi à la volonté des Dirigeants. Le Statut de l Entraîneur établit des obligations réciproques minimales pour répondre à ces objectifs de formation. Il suppose l adhésion de tous et l engagement d en respecter les obligations pour contribuer à la vocation de base de notre Fédération qui est de garantir à court, moyen et long terme, des Championnats de qualité à des joueurs qui auront plaisir à participer tout en exerçant leur technicité au plus haut niveau. Afin de parvenir à cet objectif, la Commission Technique Régionale instaure un programme obligatoire de formation des entraîneurs comprenant : TITRE I - Une formation initiale qui se traduit par l obligation de posséder un diplôme pour exercer en tant qu entraîneur en championnat régional - Une formation continue qui se traduit par l obligation de participer à des actions de formation annuelle DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE 1 Le présent Statut s adresse aux Entraîneurs de Basket Ball et aux Groupements Sportifs engagés dans les divisions masculines et féminines opérant dans les Championnats Régionaux Seniors & Jeunes organisés par la Ligue Nord / Pas-de-Calais et désirant pratiquer le sport de compétition. Pour tous les points non repris ci-après, les Règlements Fédéraux édictés pour la Saison en cours s appliquent au présent Statut. ARTICLE 2 Les qualifications Départementales sont désignées comme suit : - Animateur Mini, Animateur Club, - Initiateur Les qualifications Régionales sont désignées comme suit : - Entraîneur Jeunes, (Entraîneur Juniors), - Entraîneur Régional - Certificat de Qualification Professionnelle (CQP) de Technicien Sportif Régional de Basket-ball (TSRBB)

2 Les cartes correspondant aux qualifications ci-dessus sont délivrées par le DTBN ou son représentant. ARTICLE 3 La gestion des obligations liées au Statut de l Entraîneur est assurée conjointement par la Commission Sportive et la Commission Technique de la Ligue. Elles sont chargées de la mise en œuvre du Statut et de son suivi. Les décisions sont soumises à l approbation du Bureau Directeur. TITRE II L ENTRAINEUR ET LE GROUPEMENT SPORTIF ARTICLE 4 L Entraîneur est autorisé à s engager avec un groupement sportif affilié à la F.F.B.B en conformité avec les dispositions du présent Statut. Exception faite des engagements établis dans le cadre de contrats de travail, l Entraîneur ne peut signer deux ou plusieurs engagements ayant effet simultanément dans des groupements différents engagés dans une compétition qualificative aux Championnats de France. Les photocopies des deux contrats de travail établis par les deux groupements sportifs devront être jointes aux feuilles d engagement des équipes encadrées. Un double engagement ne peut être prétexte à report de match. ARTICLE 5 L Entraîneur est chargé, sous l autorité du Président, de différentes missions d ordre technique comprenant au minimum : - Préparation à la compétition et conduite en jeu de l équipe dont il a la charge, - Formation des joueurs (joueuses), - Formation des Cadres du groupement sportif. ARTICLE 6 Pour entraîner une équipe, l Entraîneur doit avoir acquis son niveau avant le début de Saison. Les dérogations à cette règle seront soumises au Bureau Directeur. Dans tous les cas, l absence du niveau en début de saison entraîne la pénalité de - 2pts. ARTICLE 7 En application de la loi, l Entraîneur non titulaire du Brevet d État ou du CQP TSRBB ne peut exercer que bénévolement. Il peut être remboursé de ses débours. TITRE III L ENTRAÎNEUR ET LA LIGUE ARTICLE 8

3 L Entraîneur, après information du Président de son groupement sportif, doit répondre aux sollicitations, qui lui seraient faites, pour participer à des formations de Cadres Régionaux ou Départementaux. ARTICLE 9 La Ligue organise et dirige les stages de formation d Entraîneurs et les recyclages. Lors de la déclaration sur la feuille d engagement prévue à cet effet, l Entraîneur doit présenter la photocopie certifiée conforme de sa carte validée, conformément à l Article 12. ARTICLE 10 Les Entraîneurs sont tenus de participer aux stages de formation continue prescrits par la DTBN ou la Ligue. Les Groupements Sportifs ayant une équipe engagée dans les différents Championnats Régionaux (toutes catégories) devront donc obligatoirement envoyer leur Entraîneur à la Journée Annuelle de Pré Saison (JAPS) En cas d absence à la JAPS, les Entraîneurs non recyclés devront dès la saison sportive en cours et avant le dernier match de la première partie du Championnat - participer à 2 Soirées techniques. - participer à 1 action de formation validée par la Commission Technique : ST départementale, colloque sur Championnat d Europe, et c Il faut entendre par «première partie du championnat» Soit la fin des rencontres «aller» si championnat classique Soit la fin de la première phase si le championnat est en deux ou trois parties avec recomposition de poules. A noter que les rencontres de classement inter-poules ne constituent pas une phase. ARTICLE 11 Les Entraîneurs, sur présentation de leur diplôme, doivent demander une carte nominative délivrée selon les dispositions de l Article 2. La validité est assurée pour une durée d un an. TITRE IV LES GROUPEMENTS SPORTIFS ET LA LIGUE ARTICLE 12 Les groupements sportifs masculins et féminins, les sections masculines et féminines des groupements sportifs mixtes participant aux Championnats énumérés ci-dessous sont tenus d utiliser au minimum : Championnat Pré-Nationale Masculine - Féminine Entraîneur Régional recyclé Championnat Excellence et Promotion Régionale Masculine - Féminine Entraîneur Jeunes recyclé

4 Il n existe pas d autre possibilité. Pour les championnats U22 et U20 «élite» : Championnat U22 entraineur jeunes recyclé. Jusque la fin de la saison , pour être en règle, il suffit que l entraîneur, non diplômé «jeunes-juniors», suive la formation immédiatement supérieure à celle de son niveau de début de saison. Championnat U20, catégorie élite uniquement entraineur jeunes recyclé. Jusque la fin de la saison , pour être en règle, il suffit que l entraîneur non diplômé «jeunes-juniors» suive la formation immédiatement supérieure à son niveau de début de saison. Pour les championnats «jeunes» Championnat U17 initiateur Championnat U15 initiateur Championnat U13 initiateur L entraineur qui n a pas le diplôme est en règle s il suit la formation immédiatement supérieure à son niveau de début de saison. ou Le club non en règle, met deux licenciés en formation sur un ou 2 des quatre niveaux des formations régionales. En cas de non respect, la sanction de - 2 pts est appliquée à l issue du classement de la 1 ère phase. ARTICLE 13 Le groupement sportif accédant à la division supérieure sera traité, durant une Saison sportive, selon les dispositions du niveau qu il vient de quitter. L entraîneur n ayant pas le diplôme requis devra s inscrire au stage de niveau supérieur au sien et passer les évaluations. Cette astreinte est renouvelée une fois en cas d échec. Cette mesure ne concerne pas un groupement sportif repêché ou les équipes évoluant en Pré Nationale, Championnat qualificatif au Championnat de France pout lequel un entraîneur de niveau Régional est obligatoire. NB : 1) Sera attribuée une attestation d un suivi de deux stages d Entraîneurs JEUNES aux candidats ayant échoué à 4 évaluations. Cette attestation de la Ligue permettra à son possesseur de manager en Promotion Régionale, tant qu il ne change pas de Club. Elle n autorisera pas, évidemment, à se présenter au stage d Entraîneur Région. 2) Lorsqu un Entraîneur est licencié et entraîne dans un Club depuis 4 années successives, il est qualifié dès la 5ème année comme Entraîneur pour une même équipe jusqu au niveau Excellence Région. Il devra toutefois s inscrire au stage du niveau supérieur au sien et passer les évaluations. Cette astreinte est renouvelée une fois en cas d échec. Les sanctions seront appliquées par le Bureau de la Ligue à chacune des trois échéances prévues à l Article 16.

5 ARTICLE 14 Les Entraîneurs doivent figurer, es qualité, sur la feuille de marque et être physiquement présents L entraineur-joueur n est plus autorisé en championnat de France donc en pré-nationale. Pour toutes les équipes Régionales Séniors Masculines et Féminines, un Entraîneur peut avoir un Entraîneur Adjoint. Celui-ci devra obligatoirement être diplômé de niveau minimal Animateur Les groupements sportifs participant aux Championnats Régionaux Féminins et Masculins doivent faire connaître à la Ligue, en utilisant la feuille prévue à cet effet, le nom et la preuve du niveau de qualification de leur Entraîneur. La date limite de déclaration de l Entraîneur est fixée à une semaine avant la journée technique annuelle de pré-saison Les groupements sportifs renouvelant en cours de Saison leur Entraîneur ou un Entraîneur n ayant pas tenu ses engagements de recyclage doivent immédiatement en informer la Ligue et disposent d un délai de 30 jours pour régulariser leur situation. Au delà, ils tombent sous le coup des sanctions prévues par l Article 17. L association doit présenter un entraîneur répondant aux deux conditions de formation initiale et continue imposées par le présent statut. Si le changement d entraîneur intervient après la date de la dernière Soirée Technique et que le nouvel entraîneur n a pas suivi la Journée Annuelle de Pré Saison, l association sportive se verra pénaliser d une amende financière de 100. Un seul renouvellement est autorisé dans la Saison sportive sauf dérogation, pour motif exceptionnel, accordée par le Bureau Directeur En cas d absence de l Entraîneur, le Groupement Sportif pourra invoquer un cas de force majeure qu il devra justifier avant la rencontre quand l absence est prévisible. Le Bureau Directeur est seul habilité, dans ce cas, à accorder une dérogation exceptionnelle. Par contre, si l Entraîneur absent est remplacé par un Entraîneur de niveau requis, ce changement pourra être effectué sans demande préalable, mais de manière exceptionnelle. Toute absence pour cas de force majeure, devra faire l objet d une demande de dérogation Exemple de cas d absence : Décision Ligue : - Décès, mariage famille proche, naissance (justificatif) Accord - Raison professionnelle (justificatif) Accord - Coaching d une autre équipe (date et horaire identiques suite à une demande de dérogation de l équipe adverse et ne permettant pas d assurer les deux) Accord - Raison médicale dûment justifiée Accord - Entraîneur suspendu : Refus - Coaching d une autre équipe : Refus - Joueur dans une autre équipe pour un match au même moment : Refus Vacances Refus (sauf exception dûment motivée)

6 14-4 Deux absences qui ne bénéficient pas de dérogation spéciale, seront tolérées pour une même équipe, dans une même Saison Sportive Tout Entraîneur suspendu doit immédiatement être remplacé par un Entraîneur possédant au minimum le même niveau. Le non remplacement implique une absence. ARTICLE 15 Les groupements sportifs seront régulièrement contrôlés par la Ligue qui vérifiera leur situation au regard des obligations du Statut de l Entraîneur Tout groupement sportif ne respectant pas les Articles 14 et 15 du présent Statut encours les pénalités sportives suivantes : - Moins 2 points de pénalité sur le classement final s il n est pas en conformité avec le présent Statut lors de la première journée du Championnat, ou/et - Moins 2 points de pénalité sur le classement final s il n est pas en conformité avec le présent Statut lors de la fin des rencontres Aller, ou/et - Moins 2 points de pénalité sur le classement final s il n est pas en conformité avec le présent Statut au terme du Championnat. La pénalité maximale ne peut excéder 6 points. Pour un Entraîneur de niveau de qualification non conforme, les pénalités sportives ci-dessus pourront être accompagnées de pénalités financières d un maximum de 500 Euros. Pour un Entraîneur de niveau de qualification conforme mais non recyclé, les pénalités sportives cidessus pourront être accompagnées de pénalités financières d un maximum de 250 Euros Au cours d une 2ème phase de type PLAY OFF ou/et à élimination directe, l équipe n étant pas en règle avec le Statut de l Entraîneur n est plus sanctionnée Tous les manquements au présent Statut pourront, en outre, être sanctionnés en vertu de l Article des Règlements Généraux de la Fédération L Entraîneur déclaré quel que soit son niveau de qualification, par un Groupement Sportif (toutes catégories) doit être obligatoirement présent lors de la journée technique de pré-saison (journée complète) Par conséquent, si l Entraîneur déclaré n est pas présent, le Club sera sanctionné d une pénalité de moins deux points (-2 pts) au début de Championnat et d une pénalité financière de 150. Cependant, en cas d absence dont le motif est reconnu valable par le Bureau Directeur, cette sanction pourra être différée puis levée sur décision de celui-ci par la participation de l Entraîneur à deux (2) soirées techniques ou 1 action de formation validée par la Commission Technique avant le 28 Février de la Saison sportive en cours Pour les Groupements Sportifs accédant à la division supérieure : - Si le Groupement Sportif évoluait déjà en Championnat Régional la Saison précédente, il est soumis aux règles de l Article 16-4.

7 - Si le Groupement Sportif évoluait en Championnat Départemental la Saison précédente, il n est pas soumis aux règles de l Article 16-4 sauf pour la présence obligatoire à la journée de Pré Saison.

STATUT DE L ENTRAINEUR

STATUT DE L ENTRAINEUR STATUT DE L ENTRAINEUR PRÉAMBULE - Objectifs du statut Le présent statut a pour principal objectif de garantir un niveau d encadrement minimal dans tous les championnats de France permettant d assurer,

Plus en détail

STATUT REGIONAL DE L ENTRAINEUR

STATUT REGIONAL DE L ENTRAINEUR STATUT REGIONAL DE L ENTRAINEUR Le développement des qualités des joueuses et des joueurs est un des objectifs prioritaires de la Ligue des Pays de la Loire. Pour parvenir à ces fins, celle-ci met en place

Plus en détail

STATUT DE L ENTRAINEUR

STATUT DE L ENTRAINEUR STATUT DE L ENTRAINEUR PRÉAMBULE - Objectifs du statut Le présent statut a pour principal objectif de garantir un niveau d encadrement minimal dans tous les championnats de France permettant d assurer,

Plus en détail

PROCES VERBAL Comité Directeur n 5 du 9 avril 2015

PROCES VERBAL Comité Directeur n 5 du 9 avril 2015 PROCES VERBAL Comité Directeur n 5 du 9 avril 2015 Présent(e)s Mes HACH - PORZUCEK - ROUANE Mrs COUTOU - DUQUERROY - FAGE - FAGUET - LACROIX - MAUMY LARBI LESTERPT LEYSSENE SURGET- BROUSSAUD Invité(e)s

Plus en détail

REGLEMENT du CHAMPIONNAT INTERCLUBS SENIOR 2016

REGLEMENT du CHAMPIONNAT INTERCLUBS SENIOR 2016 REGLEMENT du CHAMPIONNAT INTERCLUBS SENIOR 2016 Préambule : les dispositions des règlements fédéraux s appliquent pour tout ce qui n est pas prévu au présent règlement. Art1. Compétition La compétition

Plus en détail

RÈGLEMENTS SPORTIFS DES CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX

RÈGLEMENTS SPORTIFS DES CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX RÈGLEMENTS SPORTIFS DES CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX ARTICLE 1 : ORDRE DE PRIORITÉ DES RENCONTRES SENIORS Championnat de France (jeunes et seniors), Championnat Régional, Championnat Départemental. EXCEPTION

Plus en détail

RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL CHAMPIONNATS HIVER PAR ÉQUIPES. Seniors & Seniors Plus

RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL CHAMPIONNATS HIVER PAR ÉQUIPES. Seniors & Seniors Plus RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL CHAMPIONNATS HIVER PAR ÉQUIPES Seniors & Seniors Plus Année sportive 2016 CD TENNIS 44 - MAISON DES SPORTS 44 Rue Romain Rolland Bât A - BP 90312-44103 NANTES CEDEX 4 Tél : 02.40.58.61.70

Plus en détail

MODIFICATIONS REGLEMENTAIRES 2015/2016

MODIFICATIONS REGLEMENTAIRES 2015/2016 MODIFICATIONS REGLEMENTAIRES 2015/2016 1 / 24 Modifications articles 410, 413.2 et 425 des RG Article 410 : Type de licence Périodes d attribution Critères d attribution AS U15 Elite Du 01/07 au 30/11

Plus en détail

1. REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS AU CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX SENIORS

1. REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS AU CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX SENIORS 1. REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS AU CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX SENIORS 1.1 EXCELLENCE MASCULINE DEPARTEMENTALE En salle, 12 groupements sportifs. Division accessible à tout groupement. Un groupement

Plus en détail

Les Dispositions pour la saison 2014/2015. OBLIGATIONS DES CLUBS STATUT DES EDUCATEURS ET ENTRAINEURS DU FOOTBALL FEDERAL R.G. de la F.F.F.

Les Dispositions pour la saison 2014/2015. OBLIGATIONS DES CLUBS STATUT DES EDUCATEURS ET ENTRAINEURS DU FOOTBALL FEDERAL R.G. de la F.F.F. Les Dispositions pour la saison 2014/2015 OBLIGATIONS DES CLUBS STATUT DES EDUCATEURS ET ENTRAINEURS DU FOOTBALL FEDERAL R.G. de la F.F.F. C.F.A. ET CFA 2 Désigner officiellement un entraîneur titulaire

Plus en détail

REGLEMENT COMMISSION DEPARTEMENTALE D ARBITRAGE 2014-2015

REGLEMENT COMMISSION DEPARTEMENTALE D ARBITRAGE 2014-2015 REGLEMENT COMMISSION DEPARTEMENTALE D ARBITRAGE 2014-2015 ARTICLE 1 : La Commission Départementale d Arbitrage assure les fonctions définies par le règlement intérieur du Comité Départemental des Pyrénées-Atlantiques.

Plus en détail

2014/2015. Règlements. Tableau des catégories d âges. Calendrier général

2014/2015. Règlements. Tableau des catégories d âges. Calendrier général 2014/2015 Règlements Tableau des catégories d âges Calendrier général REGLEMENTS PARTICULIERS DES COMPETITIONS DEPARTEMENTALES Article 1 : Toutes les compétitions organisées par le Comité du Calvados sont

Plus en détail

ANNEXE IX - ORGANIGRAMME TECHNIQUE DES ASSOCIATIONS

ANNEXE IX - ORGANIGRAMME TECHNIQUE DES ASSOCIATIONS ANNEXE IX - ORGANIGRAMME TECHNIQUE DES ASSOCIATIONS 1 2 ARTICLE 1 - OBLIGATIONS DES ASSOCIATIONS PAR EQUIPE ENGAGEE Elles concernent l accompagnement des équipes afin de renforcer le dispositif de sécurité

Plus en détail

CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX CATÉGORIES SENIORS

CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX CATÉGORIES SENIORS CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX CATÉGORIES SENIORS ARTICLE 1 Le règlement applicable aux Championnats Départementaux 2014/2015 est celui qui figure dans l'annuaire Régional sauf dispositions particulières

Plus en détail

REGLEMENT OFFICIEL INTERCLUBS DEPARTEMENTAUX SENIORS SAISON 2014-2015

REGLEMENT OFFICIEL INTERCLUBS DEPARTEMENTAUX SENIORS SAISON 2014-2015 REGLEMENT OFFICIEL INTERCLUBS DEPARTEMENTAUX SENIORS SAISON 2014-2015 Adoption : C.A. Entrée en vigueur : 01/09/14 Nombre de pages : 10 Modifications pour la saison 14/15 : INDICE F Limite de réception

Plus en détail

ANNEXE # 5 : Règlement de circulation et de libération des joueurs

ANNEXE # 5 : Règlement de circulation et de libération des joueurs ANNEXE # 5 : Règlement de circulation et de libération des joueurs Adopté au CA du 21 mars 2007 Amendé au CA du 29 avril 2009 Amendé au CA du 30 septembre 2009 Amendé au CA du 25 novembre 2009 et du 28

Plus en détail

RÈGLEMENT POUR LES CATÉGORIES JEUNES Saison 2015/2016

RÈGLEMENT POUR LES CATÉGORIES JEUNES Saison 2015/2016 RÈGLEMENT POUR LES CATÉGORIES JEUNES Saison 2015/2016 Les règles éditées par la F.F.B.B. sont évidemment celles à utiliser pour les jeunes ; vous trouverez cependant ci-dessous les précisions nécessaires

Plus en détail

Règlement Particulier aux Championnats Interdépartementaux Jeunes

Règlement Particulier aux Championnats Interdépartementaux Jeunes Règlement Particulier aux Championnats Interdépartementaux Jeunes SAISON 2015-2016 (Edition Septembre 2015) INTRODUCTION D une manière générale, en absence de Championnats Départementaux, ces Championnats

Plus en détail

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON LOIRE ATLANTIQUE CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL INTERCLUBS MIXTES SENIORS Saison 2015/2016 Tables des matières Article I. Généralités... 3 Alinéa 1.01 Organisation... 3 Alinéa

Plus en détail

REGLEMENT DE L ARBITRAGE ET DE LA TABLE DE MARQUE

REGLEMENT DE L ARBITRAGE ET DE LA TABLE DE MARQUE REGLEMENT DE L ARBITRAGE ET DE LA TABLE DE MARQUE Article 1 - L arbitre L arbitre est un licencié d une association sportive de la Fédération Française de Basket Ball. Joueur pratiquant ou ex-joueur, technicien,

Plus en détail

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON LOIRE ATLANTIQUE CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL INTERCLUBS MIXTES SENIORS Saison 2014/2015 Tables des matières Article I. Généralités... 3 Alinéa 1.01 Organisation... 3 Alinéa

Plus en détail

Dossier d inscription à la formation DE JEPS, spécialité perfectionnement sportif, mention Basket-Ball. Promotion 2014 2015-2016 Région Ile de France

Dossier d inscription à la formation DE JEPS, spécialité perfectionnement sportif, mention Basket-Ball. Promotion 2014 2015-2016 Région Ile de France Dossier d inscription à la formation DE JEPS, spécialité perfectionnement sportif, mention Basket-Ball Promotion 2014 2015-2016 Région Ile de France A retourner le 14 juillet 2014 au plus tard à l adresse

Plus en détail

REGLEMENT OFFICIEL INTERCLUBS DEPARTEMENTAUX SENIORS SAISON 2012-2013

REGLEMENT OFFICIEL INTERCLUBS DEPARTEMENTAUX SENIORS SAISON 2012-2013 REGLEMENT OFFICIEL INTERCLUBS DEPARTEMENTAUX SENIORS SAISON 2012-2013 Adoption : CD Entrée en vigueur : 01/09/12 Nombre de pages : 12 Modifications pour la saison 12/13 : INDICE D Page 1 sur 12 Date limite

Plus en détail

REGLEMENT CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX INTERCLUBS SENIORS MIXTE, HOMME, DAME

REGLEMENT CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX INTERCLUBS SENIORS MIXTE, HOMME, DAME REGLEMENT CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX INTERCLUBS SENIORS SAISON 2015/2016 REGLEMENT INTERCLUBS SENIORS 2015/2016 Sommaire Article I. Généralités... 3 Alinéa 1.01 Organisation... 3 Alinéa 1.02 Divisions

Plus en détail

Tous les matchs se joueront en 2 sets gagnants de 21 points en tie-break

Tous les matchs se joueront en 2 sets gagnants de 21 points en tie-break Page : 1/6 Préambule Tous les points non abordés directement dans le présent règlement sont traités dans le règlement du Championnat de France Interclubs (dernière édition en vigueur). Il est à la charge

Plus en détail

COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON LOIRE ATLANTIQUE CHALLENGE HOMME

COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON LOIRE ATLANTIQUE CHALLENGE HOMME COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON LOIRE ATLANTIQUE CHALLENGE HOMME Saison 2015/2016 Tables des matières Article I. Généralités... 3 Alinéa 1.01 Organisation... 3 Alinéa 1.02 Divisions... 3 Alinéa 1.03

Plus en détail

REGLEMENT CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX PAR ÉQUIPES MASCULINS SAISON 2015-2016. 1. Composition des équipes.

REGLEMENT CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX PAR ÉQUIPES MASCULINS SAISON 2015-2016. 1. Composition des équipes. REGLEMENT CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX PAR ÉQUIPES MASCULINS SAISON 2015-2016 1. Composition des équipes. 1.1 Les équipes sont constituées de 4 joueurs. Le placement des joueurs est libre dans la composition

Plus en détail

LICENCES PROCEDURE SAISON 2014/2015

LICENCES PROCEDURE SAISON 2014/2015 LICENCES PROCEDURE SAISON 2014/2015 Demandes de licences (création Renouvellement) Licences «loisir» Licences T Mutations Licences joueurs étrangers Divers C O M I T É D I L L E E T V I L A I N E d e B

Plus en détail

FFPJP Ligue de Lorraine

FFPJP Ligue de Lorraine Annexe RI - CRC Ligue de Lorraine Annexe au Règlement FFPJP - Page 1 sur 5 FFPJP Ligue de Lorraine Championnat Régional de Clubs FEMININ (CRC-F) Annexe au RI - CRC FEMININ Tout club participant au CRC-F,

Plus en détail

Sommaire. CHAPITRE I L ORGANISATION DU 3x3. Préambule

Sommaire. CHAPITRE I L ORGANISATION DU 3x3. Préambule Sommaire CHAPITRE I L ORGANISATION DU 3x3 Préambule TITRE I LES TOURNOIS Article 1 : Age des joueurs Les Catégories Article 2 : Forme et couleur de tournoi a) Le tournoi Isolé b) Le tournoi en réseau c)

Plus en détail

REGLEMENT GENERAL DES COMPETITIONS REGIONALES

REGLEMENT GENERAL DES COMPETITIONS REGIONALES LIGUE DE NORMANDIE DE HANDBALL BP 1 76350 OISSEL 02 35 64 01 47 - Fax 02 35 64 79 81 e-mail : 1700000.coc@handball-france.eu SAISON 2013/2014 REGLEMENT GENERAL DES COMPETITIONS REGIONALES Secrétariat COC

Plus en détail

Formation Cadres. Au sommaire dans ce guide :

Formation Cadres. Au sommaire dans ce guide : E Q U I P E T E C H N I Q U E R É G I O N A L E Formation Cadres Saison 2012-2013 Juillet 2012 Guide normand des formations Au sommaire dans ce guide : L architecture de formation régionale intègre la

Plus en détail

Technicien Sportif Régional. de Basket-Ball. Certificat de qualification professionnelle. Dossier de Demande de Validation d Acquis d Expérience

Technicien Sportif Régional. de Basket-Ball. Certificat de qualification professionnelle. Dossier de Demande de Validation d Acquis d Expérience ² Pôle Formation Formation des Entraîneurs D.T.B.N. Certificat de qualification professionnelle Technicien Sportif Régional de Basket-Ball Dossier de Demande de Validation d Acquis d Expérience DEMANDE

Plus en détail

RÈGLEMENTS DES ÉPREUVES DE CHAMPIONNAT DE PRINTEMPS PAR ÉQUIPES SENIORS

RÈGLEMENTS DES ÉPREUVES DE CHAMPIONNAT DE PRINTEMPS PAR ÉQUIPES SENIORS RÈGLEMENTS DES ÉPREUVES DE CHAMPIONNAT DE PRINTEMPS PAR ÉQUIPES SENIORS I- RÈGLE GÉNÉRALE Article 1 Les règlements de la Fédération Française de Tennis sont de pleins droits applicables aux Epreuves Interclubs

Plus en détail

COMITE DEPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS DE TENNIS DE TABLE

COMITE DEPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS DE TENNIS DE TABLE COMITE DEPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS DE TENNIS DE TABLE CHAMPIONNAT DE FRANCE PAR EQUIPES D1 D2 D3 La compétition phare de la Fédération Française de Tennis de Table est le championnat de France par équipes

Plus en détail

RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS DE LA LIGUE RIVE-NORD 2011-2012

RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS DE LA LIGUE RIVE-NORD 2011-2012 RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS DE LA LIGUE RIVE-NORD 2011-2012 1. RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS Les règlements administratifs généraux appliqués sont ceux de Hockey Québec. 2. CHANDAILS 2.1 La couleur des chandails

Plus en détail

RÈGLEMENTS. Dernière révision : Novembre 2008

RÈGLEMENTS. Dernière révision : Novembre 2008 RÈGLEMENTS Dernière révision : Novembre 2008 1. GÉNÉRALITÉS 1.1 RÈGLEMENTS EN VIGUEUR Les règlements administratifs de Hockey Québec et de Hockey Canada sont en vigueur. Les règlements de la Ligue viennent

Plus en détail

REGLEMENT TOURNOI AS AVELIN

REGLEMENT TOURNOI AS AVELIN Article 1 - CATEGORIES d'age et COMPOSITION des DELEGATIONS L'Association Sportive d'avelin organise son traditionnel Tournoi réservé aux joueurs de la catégorie U10/U11 - Saison 2014-2015, soit les joueurs

Plus en détail

REGLEMENT SPORTIF GENERAL SAISON 2015/2016 SOMMAIRE

REGLEMENT SPORTIF GENERAL SAISON 2015/2016 SOMMAIRE REGLEMENT SPORTIF GENERAL SAISON 2015/2016 SOMMAIRE TITRE I - ORGANISATION GENERALE... 3 Article 1. - Préambule.... 3 Article 2. - Les Commissions.... 3 Article 3. - Les Clubs.... 4 Article 4. - L Honorariat....

Plus en détail

EXCELLENCE DEPARTEMENTAL MASCULINS REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER

EXCELLENCE DEPARTEMENTAL MASCULINS REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER EXCELLENCE DEPARTEMENTAL MASCULINS Le championnat est ouvert aux équipes premières (deuxièmes, troisièmes ) des associations participant aux championnats nationaux, régionaux ou au championnat d Excellence

Plus en détail

RUGBY A 7 SAISON 2015-2016. Catégories Moins de 16 ans Moins de 18 ans 18 ans et plus. NOUVEAUTE 2016 : Engagement des équipes par Internet.

RUGBY A 7 SAISON 2015-2016. Catégories Moins de 16 ans Moins de 18 ans 18 ans et plus. NOUVEAUTE 2016 : Engagement des équipes par Internet. RUGBY A 7 SAISON 2015-2016 Catégories Moins de 16 ans Moins de 18 ans 18 ans et plus NOUVEAUTE 2016 : Engagement des équipes par Internet. Sommaire SAISON 2015-2016... 2 Calendrier pour les équipes de

Plus en détail

F6. La fédération assure la couverture des rencontres, des désignations adaptées avec le meilleur rapport coûtaptitude

F6. La fédération assure la couverture des rencontres, des désignations adaptées avec le meilleur rapport coûtaptitude CHAPITRE PRELIMINAIRE Préambule : La Fédération Française de BasketBall est titulaire d une délégation de service public et est ainsi en charge de l organisation du basket sur le territoire. L organisation

Plus en détail

REGLEMENT CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL PAR ÉQUIPES JEUNES 2013

REGLEMENT CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL PAR ÉQUIPES JEUNES 2013 REGLEMENT CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL PAR ÉQUIPES JEUNES 2013 ORGANISATION GÉNÉRALE Les inscriptions seront closes le 26 octobre 2012, aucun retard ne sera accepté Les divisions et poules seront constituées

Plus en détail

REGLEMENT DES COUPES DE PICARDIE CATEGORIES Senior, U17, U15 et U13 (Masculin et Féminin)

REGLEMENT DES COUPES DE PICARDIE CATEGORIES Senior, U17, U15 et U13 (Masculin et Féminin) REGLEMENT DES COUPES DE PICARDIE CATEGORIES Senior, U17, U15 et U13 (Masculin et Féminin) Article 1 : La Ligue de PICARDIE organise chaque saison les compétitions de la COUPE DE PICARDIE. Les règlements

Plus en détail

Art. 1 Les Championnats "JEUNES" Départementaux se déroulent en deux phases suivant les règles particulières précisées ci-dessous.

Art. 1 Les Championnats JEUNES Départementaux se déroulent en deux phases suivant les règles particulières précisées ci-dessous. SAISON 2015-2016 REGLEMENT SPÉCIFIQUE DU CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL "JEUNES" adopté par le Comité Directeur du 29 mai 2015 Ces dispositions complètent le règlement sportif du Comité du Maine et Loire. Art.

Plus en détail

FFTT LIGUE DE BOURGOGNE CHAMPIONNAT RÉGIONAL FEMININ PAR ÉQUIPES SAISON 2009-2010

FFTT LIGUE DE BOURGOGNE CHAMPIONNAT RÉGIONAL FEMININ PAR ÉQUIPES SAISON 2009-2010 FFTT LIGUE DE BOURGOGNE CHAMPIONNAT RÉGIONAL FEMININ PAR ÉQUIPES SAISON 2009-2010 1. Composition des équipes. 1.1 Les équipes sont constituées de 4 joueuses. Equipe de 4 joueuses en un groupe unique (Article

Plus en détail

BULLETIN DEPARTEMENTAL D'INFORMATION DE VOLLEY-BALL LOISIR SAISON 2015/2016

BULLETIN DEPARTEMENTAL D'INFORMATION DE VOLLEY-BALL LOISIR SAISON 2015/2016 BULLETIN DEPARTEMENTAL D'INFORMATION DE VOLLEY-BALL LOISIR SAISON 2015/2016 Mis à jour en septembre 2015 1 Sommaire PARTIE 1. DEROULEMENT DES COMPETITIONS 3 1. Championnat 6X6 3 2. Championnat 2 nd trimestre

Plus en détail

RESPECT - DON DE SOIT - HUMILITÉ - CONVIVIALITÉ

RESPECT - DON DE SOIT - HUMILITÉ - CONVIVIALITÉ PRÉAMBULE RÈGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi conformément à l article 16 des statuts de l association, complète et interprète les statuts et ne saurait s y substituer. L association

Plus en détail

MODELE DE REGLEMENT INTERIEUR DE LIGUE

MODELE DE REGLEMENT INTERIEUR DE LIGUE FEDERATION FRANCAISE DE KARATE ET DISCIPLINES ASSOCIEES Porte d Orléans - 39 rue Barbès 92120 MONTROUGE MODELE DE REGLEMENT INTERIEUR DE LIGUE TITRE I ORGANES CENTRAUX DE LA LIGUE CHAPITRE I L ASSEMBLEE

Plus en détail

RUGBY À 5 COUPE DE L ILE DE FRANCE 15/16 - RÈGLEMENT

RUGBY À 5 COUPE DE L ILE DE FRANCE 15/16 - RÈGLEMENT 1. Concept 2. Calendrier 3. Modalités administratives 4. Modalités financières 5. Formule sportive 1. CONCEPT RUGBY À 5 COUPE DE L ILE DE FRANCE 15/16 - RÈGLEMENT Mis à jour au 26 01 15 La Coupe Ile de

Plus en détail

Championnat Départemental par équipes JEUNES 2015 2 ème et 3 ème Divisions

Championnat Départemental par équipes JEUNES 2015 2 ème et 3 ème Divisions Championnat Départemental par équipes JEUNES 2015 2 ème et 3 ème Divisions Règlement du Comité d'ille-et-vilaine Mise à jour le 1er décembre 2014 1 - ORGANISATION Ce championnat par équipes jeunes ne débouche

Plus en détail

REGLEMENT DE LA COMMISSION NATIO NALE DE SUIVI ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FEDERATION FRANÇAISE

REGLEMENT DE LA COMMISSION NATIO NALE DE SUIVI ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FEDERATION FRANÇAISE Version 2011-2012 Les modifications apportées au règlement ont été surlignées en BLEU Version 2012-2013 REGLEMENT DE LA COMMISSION NATIONALE DE SUIVI ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FEDERATION FRANÇAISEDE

Plus en détail

FEDERATION ROYALE MAROCAINE DE BASKET BALL REGLEMENTS GENERAUX Sommaire N Page Préambule 5 TITRE I : Affiliation, Changement de Titre,

FEDERATION ROYALE MAROCAINE DE BASKET BALL REGLEMENTS GENERAUX Sommaire N Page Préambule 5 TITRE I : Affiliation, Changement de Titre, 1 FEDERATION ROYALE MAROCAINE DE BASKET BALL REGLEMENTS GENERAUX Sommaire N Page Préambule 5 TITRE I : Affiliation, Changement de Titre, 5 Fusion, Radiation, Dissolution Article-1. Changement de Titre

Plus en détail

CONVENTION DE FORMATION

CONVENTION DE FORMATION Fédération Française de Handball CONVENTION DE FORMATION ENTRE LES SOUSSIGNÉS Le Club 1 dont le nom est... situé à... Code FFHB de l Association :... du Comité... représenté par Monsieur/Madame... en qualité

Plus en détail

Concours Adjoint administratif territorial de 1 ère classe

Concours Adjoint administratif territorial de 1 ère classe 85 bd de la République 17076 LA ROCHELLE CEDEX 09 Tél : 05.46.27.47.00 Fax : 05.46.27.47.08 concours@cdg17.fr - www.cdg17.fr Textes Réglementaires Concours Adjoint administratif territorial de 1 ère classe

Plus en détail

MODIFICATIONS REGLEMENTAIRES 2015/2016

MODIFICATIONS REGLEMENTAIRES 2015/2016 MODIFICATIONS REGLEMENTAIRES 2015/2016 1 / 10 Synthèse CFR : Lors des phases finales se déroulant sur un week-end, il est prévu la désignation d un juge unique (procédure d extrême urgence) compétent pour

Plus en détail

Module de formation à l attention des dirigeants de clubs. Session «Secrétaires de clubs»

Module de formation à l attention des dirigeants de clubs. Session «Secrétaires de clubs» Module de formation à l attention des dirigeants de clubs Session «Secrétaires de clubs» 1 Equipe de formation Jacques LABAT (Secrétaire Général) Yvon CHARONDIERE 2 Le Secrétaire de Club Sa place et son

Plus en détail

CHAPITRE IV: LES LICENCES

CHAPITRE IV: LES LICENCES CHAPITRE IV: LES LICENCES La licence doit être renouvelée tous les ans, à partir du 1 er janvier de chaque année. Elle est valable de la date de son émission jusqu au 31 décembre de la même année. Par

Plus en détail

Fédération Française de Badminton

Fédération Française de Badminton Fédération Française de Badminton Comité départemental du Calvados Adoption: 29/08/2013 Entrée en vigueur : 01/09/2013 Validité : permanente Remplace celui du : 01/09/12 Règlement des interclubs Adultes

Plus en détail

Règlement médical de l UFOLEP. REGLEMENT MEDICAL DE L UFOLEP Annexé au règlement intérieur de l Ufolep

Règlement médical de l UFOLEP. REGLEMENT MEDICAL DE L UFOLEP Annexé au règlement intérieur de l Ufolep Règlement médical de l UFOLEP REGLEMENT MEDICAL DE L UFOLEP Annexé au règlement intérieur de l Ufolep Adopté par le comité directeur national de l Ufolep le 11 avril 2008 1 PREAMBULE L article L. 231-5

Plus en détail

Fédération Française de la Montagne et de l Escalade Septembre 2015. Sommaire 1 LES COMPETITIONS... 2 2 LES COMPETITEURS... 12

Fédération Française de la Montagne et de l Escalade Septembre 2015. Sommaire 1 LES COMPETITIONS... 2 2 LES COMPETITEURS... 12 Escalade Les règles d accès et de participation SEPTEMBRE 2015 Sommaire 1 LES COMPETITIONS... 2 1.1 - LES COMPETITIONS OFFICIELLES... 2 1.1.1. Les championnats départementaux et régionaux de vitesse (jeunes,

Plus en détail

DISPOSITIONS FINANCIERES SAISON 2014 / 2015. Dispositions financières présentées et débattues en comité directeur du CD87BB le mardi 13 mai 2014

DISPOSITIONS FINANCIERES SAISON 2014 / 2015. Dispositions financières présentées et débattues en comité directeur du CD87BB le mardi 13 mai 2014 DISPOSITIONS FINANCIERES SAISON 2014 / 2015 Dispositions financières présentées et débattues en comité directeur du CD87BB le mardi 13 mai 2014 LICENCES 2014 / 2015 Techniciens, officiels, dirigeants Joueurs

Plus en détail

SAISON 2015-2016 REGLEMENTS PARTICULIERS LFB REGLEMENTS LFB 2015-2016_VF 1

SAISON 2015-2016 REGLEMENTS PARTICULIERS LFB REGLEMENTS LFB 2015-2016_VF 1 SAISON 2015-2016 REGLEMENTS PARTICULIERS LFB REGLEMENTS LFB 2015-2016_VF 1 SOMMAIRE GLOSSAIRE 4 CHAPITRE PRÉLIMINAIRE 5 CHAPITRE 1 STATUTS DE LA LIGUE FÉMININE DE BASKET 5 Article 11. Généralités 5 Article

Plus en détail

CHAMPIONNAT PAR ÉQUIPES DE PRINTEMPS/ÉTÉ JEUNES 2014

CHAMPIONNAT PAR ÉQUIPES DE PRINTEMPS/ÉTÉ JEUNES 2014 COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE LA VENDÉE LIGUE DE TENNIS DES PAYS DE LA LOIRE La Roche sur Yon, le 25 novembre 2013. CHAMPIONNAT PAR ÉQUIPES DE PRINTEMPS/ÉTÉ JEUNES 2014 Madame la présidente, Monsieur le président,

Plus en détail

LE STATUT DE L ARBITRE

LE STATUT DE L ARBITRE LE STATUT DE L ARBITRE GENERALITES : L arbitre est un licencié d un club de la Fédération Française de Basket Ball. Joueur pratiquant ou ex joueur, entraîneur, dirigeant, il doit posséder une licence en

Plus en détail

HAND BALL JEUNES FILLES - JEUNES GENS CIRCULAIRE 2015/2016

HAND BALL JEUNES FILLES - JEUNES GENS CIRCULAIRE 2015/2016 F.F. Sport U. - C.R. Sport U. de Paris CIUP Espace SUD 9F, Bd Jourdan 75014 PARIS : 01.43.13.13.60 ou 01.43.13.13.61 @ crsuparis@wanadoo.fr - Site Internet : www.crsuidf.com HAND BALL JEUNES FILLES - JEUNES

Plus en détail

SAISON 2014 2015. Compétitions de District Catégories Régionales Carambole REGLEMENT

SAISON 2014 2015. Compétitions de District Catégories Régionales Carambole REGLEMENT Comité Loire-Billard SAISON 2014 2015 Compétitions de District Catégories Régionales Carambole REGLEMENT Libre Cadre Bande 3 bandes Règlement CLB Carambole catégories Régionales 2014-2015 Edition 1 du

Plus en détail

Assistant Minibasket et après?

Assistant Minibasket et après? Module 3 Thème 3 Objectifs FFBB / Formation Assistant Minibasket Connaître le cadre administratif Les filières de formation Présenter les filières de formation (Entraîneurs, joueurs, arbitres). Fiche 3.3

Plus en détail

Règlement Intérieur SJVBA

Règlement Intérieur SJVBA Complémentaire des statuts du club, le règlement intérieur résume règles et conseils pour permettre aux joueurs, entraineurs et licenciés de mieux assumer leurs tâches. Il constitue une aide à l amélioration

Plus en détail

RÈGLEMENT SPORTIF 2015-2016 Les compétitions cadets-juniors des Hauts-de-seine

RÈGLEMENT SPORTIF 2015-2016 Les compétitions cadets-juniors des Hauts-de-seine Cette compétition standard cherche: - A permettre l expression de l épanouissement du joueur vers la pratique de la compétition - A développer la pratique du plus grand nombre. - A rendre cohérent le circuit

Plus en détail

REGLEMENTS GENERAUX Organisation et Gestion des Compétitions Départementales 56 saison 2014/2015

REGLEMENTS GENERAUX Organisation et Gestion des Compétitions Départementales 56 saison 2014/2015 REGLEMENTS GENERAUX Organisation et Gestion des Compétitions Départementales 56 saison 2014/2015 Préambule compétitions de handball sur le territoire gérées par le Comité du Morbihan Pour tout article

Plus en détail

REGLEMENTS GENERAUX Organisation et Gestion des Compétitions Départementales 56 saison 2015/2016

REGLEMENTS GENERAUX Organisation et Gestion des Compétitions Départementales 56 saison 2015/2016 REGLEMENTS GENERAUX Organisation et Gestion des Compétitions Départementales 56 saison 2015/2016 Préambule compétitions de handball sur le territoire gérées par le Comité du Morbihan. Pour tout article

Plus en détail

REGLEMENT DE SELECTION A LA FORMATION D AIDE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

REGLEMENT DE SELECTION A LA FORMATION D AIDE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE SERVICE ADMISSION RÈGLEMENT 2013 2014 Agréé par la D.R.J.S.C.S.de Lorraine le 10 Septembre 2007 Modifié le 4 Octobre 2013 REGLEMENT DE SELECTION A LA FORMATION D AIDE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE - Dispositions

Plus en détail

INTERCLUBS SENIORS BADMINTON REGLEMENT SAISON 2014-2015. Comité Départemental d Ille et Vilaine

INTERCLUBS SENIORS BADMINTON REGLEMENT SAISON 2014-2015. Comité Départemental d Ille et Vilaine INTERCLUBS SENIORS REGLEMENT SAISON 2014-2015 Article 1 : CONDITIONS DE PARTICIPATION 1 1 Les équipes doivent appartenir à des clubs affiliés à la Fédération Française de Badminton via la Ligue de Bretagne

Plus en détail

Phase qualificative et règlement des compétitions Féminines Promotion plus de 18 ans à 7. Saison 2015/2016 - Secteur Nord Est

Phase qualificative et règlement des compétitions Féminines Promotion plus de 18 ans à 7. Saison 2015/2016 - Secteur Nord Est Commissions Féminine 10 octobre 2015 Olivier HEYD 6 ALLEE DES MAGOLIAS 54270 ESSEY LES NANCY 06 73 84 59 45 olival54@free.fr Phase qualificative et règlement des compétitions Féminines Promotion plus de

Plus en détail

Règlement administratif TITRE IV - RÈGLEMENT CONCERNANT L ÉTABLISSEMENT DU CLASSEMENT - CHAPITRE 1 - LE CLASSEMENT

Règlement administratif TITRE IV - RÈGLEMENT CONCERNANT L ÉTABLISSEMENT DU CLASSEMENT - CHAPITRE 1 - LE CLASSEMENT TITRE IV - RÈGLEMENT CONCERNANT L ÉTABLISSEMENT DU CLASSEMENT - CHAPITRE 1 - LE CLASSEMENT IV.101 - Généralités Le classement est appliqué aux licenciés traditionnels de la Fédération française de tennis

Plus en détail

6.12.2013 FOOTBALL. 3 - Championnat «CFDU» (réservé aux seules équipes d universités sans staps)

6.12.2013 FOOTBALL. 3 - Championnat «CFDU» (réservé aux seules équipes d universités sans staps) 6.12.2013 FOOTBALL Composition de la commission mixte nationale FFF : François BLAQUART (Direction Technique Nationale) Guy FERRIER (Direction Technique Nationale) Jean-Claude GIUNTINI (Direction Technique

Plus en détail

Règlement du Championnat Départemental. Interclubs Seniors 2015/2016

Règlement du Championnat Départemental. Interclubs Seniors 2015/2016 Règlement du Championnat Départemental Interclubs Seniors 2015/2016 1. Généralités 1.1.1. Le Championnat du Rhône-Lyon Métropole Interclubs (IS69) oppose les équipes des clubs affiliés à la FFBaD. Il comporte

Plus en détail

REGLEMENT CHAMPIONNAT SENIORS DISTRICT ILLE ET VILAINE DE FOOTBALL SAISON 2010 / 2011

REGLEMENT CHAMPIONNAT SENIORS DISTRICT ILLE ET VILAINE DE FOOTBALL SAISON 2010 / 2011 REGLEMENT CHAMPIONNAT SENIORS DISTRICT ILLE ET VILAINE DE FOOTBALL SAISON 2010 / 2011 Article 1: ENGAGEMENTS Les engagements accompagnés des droits doivent parvenir à la ligue pour le 1 juillet dernier

Plus en détail

STATUT DE L ENTRAINEUR

STATUT DE L ENTRAINEUR STATUT DE L ENTRAINEUR PRÉAMBULE CHAMP D APPLICATION DU STATUT DE L ENTRAINEUR Le développement des qualités des joueuses et des joueurs est un des objectifs prioritaire de la Fédération. Pour parvenir

Plus en détail

Dispositions Générales

Dispositions Générales LIGUE de TENNIS de TABLE des Pays de la Loire MAISON des SPORTS 44, Rue Romain Rolland - BP 90312-44103 NANTES Cedex 4 Tél. 02 51 80 63 80 e-mail : liguepdl.tt@wanadoo.fr REGLEMENT DU CHAMPIONNAT PAR EQUIPES

Plus en détail

SANTÉ ETABLISSEMENTS DE SANTÉ. Personnel

SANTÉ ETABLISSEMENTS DE SANTÉ. Personnel SANTÉ ETABLISSEMENTS DE SANTÉ Personnel MINISTÈRE DE LA SANTÉ, DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE Direction de l hospitalisation et de l organisation des soins Sous-direction des professions

Plus en détail

Référentiel du Comité Territorial de Normandie de Rugby. Règlement Rugby à 7 plus de 18 ans.

Référentiel du Comité Territorial de Normandie de Rugby. Règlement Rugby à 7 plus de 18 ans. Référentiel du Comité Territorial de Normandie de Rugby. Règlement Rugby à 7 plus de 18 ans. Règlement Championnat Territorial de Normandie de Rugby à 7. Saison 2015-2016 Édition du 14/07/2015 Version

Plus en détail

REGLEMENT DES COUPES DU DISTRICT MARITIME SAISON 2013 / 2014

REGLEMENT DES COUPES DU DISTRICT MARITIME SAISON 2013 / 2014 FEDERATION FRANCAISE DE BASKET BALL COMITE DEPARTEMENTAL DU NORD DISTRICT MARITIME Responsable Commission Coupes : Selingue Isabelle 138, rue Georges Pompidou 59279 Loon-Plage 06 09 47 16 71 REGLEMENT

Plus en détail

Approuvé par le Comité Directeur d AIDA France du 7 septembre 2011 Approuvé par l Assemblée Générale AIDA France de Novembre 2011

Approuvé par le Comité Directeur d AIDA France du 7 septembre 2011 Approuvé par l Assemblée Générale AIDA France de Novembre 2011 P ris en application du décret n 2004-22 du 7 janvier 2004 en application de l article RÈGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par le Comité Directeur d AIDA France du 7 septembre 2011 Approuvé par l Assemblée Générale

Plus en détail

RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS DE LA LIGUE RIVE-NORD SAISON 2015-2016

RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS DE LA LIGUE RIVE-NORD SAISON 2015-2016 RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS DE LA LIGUE RIVE-NORD SAISON 2015-2016 1. RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS 1.1 Les règlements administratifs généraux appliqués sont ceux de Hockey Québec. 1.2 Lorsque le terme joueur

Plus en détail

DIRECTIVES GENERALES SUR L ORGANISATION DES CHAMPIONNATS DE LA LIGUE NATIONALE DE BASKET

DIRECTIVES GENERALES SUR L ORGANISATION DES CHAMPIONNATS DE LA LIGUE NATIONALE DE BASKET DIRECTIVES GENERALES SUR L ORGANISATION DES CHAMPIONNATS DE LA LIGUE NATIONALE DE BASKET A. DISPOSITIONS GENERALES Le terme joueur utilisé dans les présentes directives s applique indifféremment à un joueur

Plus en détail

Archers de DRAVEIL SENART VAL DE SEINE

Archers de DRAVEIL SENART VAL DE SEINE Archers de DRAVEIL SENART VAL DE SEINE Page 1/5 Règlement intérieur de l association I- STRUCTURE ADMINISTRATIVE L association est gérée par un Comité Directeur élu lors de l assemblée générale, selon

Plus en détail

CRITERIUMS PETIT PION

CRITERIUMS PETIT PION CRITERIUMS PETIT PION Préambule : Cette compétition est réservée aux jeunes des catégories Petits-poussins, Poussins, Pupilles et Benjamins, respectant les conditions de l article 3 ci-dessous. Elle a

Plus en détail

- PLAN ARBITRAGE 2015 / 2016 -

- PLAN ARBITRAGE 2015 / 2016 - COMITE SARTHE HANDBALL COMMISSION D ARBITRAGE - PLAN ARBITRAGE 2015 / 2016 - A PREAMBULE Le Comité Sarthe de Handball se doit de répondre, en tant que gestionnaire des différentes compétitions de handball

Plus en détail

DOSSIER D AGREMENT FORMATION INITIATEUR DELOCALISE

DOSSIER D AGREMENT FORMATION INITIATEUR DELOCALISE DOSSIER D AGREMENT FORMATION INITIATEUR DELOCALISE Préambule : Fonctionnement L agrément d une formation délocalisée d Initiateur se déroule en plusieurs phases soumises à l accord du Comité Départemental

Plus en détail

Ski Alpin. Fiche Sport N 42. Mise à jour : 10 juillet 2014. Page 1 sur 17

Ski Alpin. Fiche Sport N 42. Mise à jour : 10 juillet 2014. Page 1 sur 17 Ski Alpin Fiche Sport N 42 Mise à jour : 10 juillet 2014 Page 1 sur 17 Sommaire Introduction Page 3 I. Compétition Page 3 II. Responsabilisation Page 7 III. Innovation Page 8 IV. Formation Page 9 Annexes

Plus en détail

MODELE DE CDD D USAGE

MODELE DE CDD D USAGE ENTRE LES SOUSSIGNES : Raison sociale : Dont le siège social est sis, Représenté(e) par M. (Nom/Prénom/Fonction), domicilié en cette qualité audit siège, dûment habilité(e) aux fins du présent contrat,

Plus en détail

CHAMPIONNAT DES CLUBS SENIORS

CHAMPIONNAT DES CLUBS SENIORS Fédération Française de Pétanque et de Jeu Provençal agréée par le Ministère de la jeunesse et des Sports Ligue Rhône-Alpes Comité Départemental de l Isère Maison Départementale des Sports 7, rue de l

Plus en détail

BASKETBALL SCOLAIRE JUVÉNILE EXCELLENCE FBBQ-RSEQ BASKETBALL SCOLAIRE CADET DIVISION 1. Procédures à connaître et respecter Saison 2015-2016

BASKETBALL SCOLAIRE JUVÉNILE EXCELLENCE FBBQ-RSEQ BASKETBALL SCOLAIRE CADET DIVISION 1. Procédures à connaître et respecter Saison 2015-2016 BASKETBALL SCOLAIRE JUVÉNILE EXCELLENCE FBBQ-RSEQ BASKETBALL SCOLAIRE CADET DIVISION 1 Procédures à connaître et respecter Saison 2015-2016 PROCÉDURES APRÈS-MATCH 2015-2016 1) Mise en ligne du résultat

Plus en détail

Objectifs. Règlement ARTICLE 1

Objectifs. Règlement ARTICLE 1 REGLEMENT DEPARTEMENTAL CHAMPIONNAT DES CLUBS FEMININ (Applicable Saison 2015) Objectifs Redonner de l importance à la catégorie «Féminine» Mettre en place une compétition conviviale, sous forme de championnat,

Plus en détail

Coupe AWBB - saison 2009/2010. SENIORS DAMES

Coupe AWBB - saison 2009/2010. SENIORS DAMES Coupe AWBB - saison 2009/2010. SENIORS DAMES Formulaire d inscription (à remplir en LETTRES MAJUSCULES) Club Matricule Province Engage son (ses) équipe(s) en Coupe AWBB et adhère au règlement en vigueur.

Plus en détail

CHAPITRE 2 OBLIGATIONS DES GROUPEMENTS SPORTIFS PARTICIPANT AUX CHAMPIONNATS DE PRO A ET PRO B

CHAPITRE 2 OBLIGATIONS DES GROUPEMENTS SPORTIFS PARTICIPANT AUX CHAMPIONNATS DE PRO A ET PRO B CHAPITRE 2 OBLIGATIONS DES GROUPEMENTS SPORTIFS PARTICIPANT AUX CHAMPIONNATS DE PRO A ET PRO B 100 CHAPITRE 2 : OBLIGATIONS DES GROUPEMENTS SPORTIFS PARTICIPANT AUX CHAMPIONNATS DE PRO A ET DE PRO B SECTION

Plus en détail

DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX DU VAR

DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX DU VAR DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX DU VAR Les Championnats Départementaux sont régis par les mêmes «REGLEMENTS SPORTIFS» que la Ligue Cote d Azur. Cependant, le Comité

Plus en détail

DIPLOME D ENTRAINEUR PROFESSIONNEL DE VOLLEY-BALL (DEPVB)

DIPLOME D ENTRAINEUR PROFESSIONNEL DE VOLLEY-BALL (DEPVB) DIPLOME D ENTRAINEUR PROFESSIONNEL DE VOLLEY-BALL (DEPVB) PRESENTATION GENERALE DE LA FORMATION La recherche d efficacité, la direction technique, le management Diplôme obligatoire pour entraîner dans

Plus en détail