PROCES VERBAL D'OUVERTURE DES PLIS NO 303/13/CPMP/SI
|
|
|
- Serge Roberge
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 REPUBLIQUE ISLAMIQUE DE MAURITAI{IE Honneur - Fratemité - Justice COMMISSION DE PASSATION DES MARCHES PUBLICS DES SECTEURS DES INFRASTRUCTURES CPMPSI PROCES VERBAL D'OUVERTURE DES PLIS NO 303/13/CPMP/SI L'an deux mille Treize et le Mercredi Vingt Novembre, la Commission chargée de l'ouverture des offres relatives à l'acquisition de matériels et équipements de chantier prévu dans le cadre du projet de construction de la route Atar-Tidjikja, s'est réunie à 10 h au siège de la commission de passation des marchés en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur SIDI MOHAMED OULD NEMINE, son Président. Etaient présents : Alioune Kane Maouloud Ould N'Diack Abdoulaye Wélé Yahya Ismail Bahdah Salka Hamada Mohamed Lemine Mohamed Moussa, L- / fl
2 Conformément à l'article 20 du décret le président de 1a CP\IP SI. après s'être assuré du quorum et du fait que les offres des soumissionaaires sont pan'enues dans les délais prér,us dans le dossier de I'appel d'offre. a donné 1'ordre pour 1'ouverture des plis. Résultat du dépouillement des offres : MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS DIT - Ouverture des offres techniques et financières relative à I'acquisition de matériels et équipements de chantier prévu dans le cadre du projet de construction de la route Atarridjikja. Six (06) offres ont été reçues et ouvertes en séance publique de la Commission, il s'agit de: 1) FENIE BROSSETTE a. Lot HTT) Attestation de non faillite : Nombre de copies fournies : un (01) original * trois (03) copies. Trois (03) mois. 2) AVrM a. LotZ Taxes ( MRO HTT) Attestations du Trésor, à fournir d'ici Lundi 25llll20l3 avant 16 h., sauf b. Lot 3 Toutes Taxes ( MRO HTT), sauf Attestations du Trésor, à fournir d'ici Lundi 25111/2013 avant 16 h. c. Lot 4 Cent Ouguiyas Hors Toutes Taxes ( MRO HTT) t,2l )...1 I
3 Attestations administratir.es : Attestations du Trésor, à foumir d'ici Lundi avant 16 h.. sauf Soit un montant total pour les 3 lots de Deux Cent Soixante Millions Vingt Six Mille Cinq Cent Ouguiyas ( ). Offre fiscale : Un crédit d'impôt total pour les trois lots de Treize Millions Sept Cent Vingt Deux Mille Huit Cent Cinquante Trois Ouguiyas ( MRO). 3) MECOMAR SA a. Lot 3 o Lot 3.1 : Cent Deux Mille Huit Cent Quatre Vingt et Un Euros Hors Toutes Taxes ( ,00 HTT) o Lot3.2: Cent Vingt Trois Mille Trois Cent Quatre Ving Quatorze Euros Hors Toutes Taxes ( ,00 HTT), Soit un montant total pour les deux lots de Deux Cent Vingt Six Mille Deux Cent Soixante Quinze Euros Hors Toutes Taxes ( ,00 HTT) Offre fiscale :. Camion porteur 4x4 plateau ridelle équipé d'une grue : o Total fiscalité intérieure DGI en Euros : Vingt Huit Mille Six Cent Quatre Vingt Neuf Euros virgule quatre vingt cinq (28 089,24 ). Camion tracteur 6x4+ porte-engins o Total fiscalité intérieure DGI en Euros : Trente Trois Mille Six Cent Quatre Vingt Neuf Euros virgule quatre vingt cinq (33 689,85 ) (90) jours. Attestation de non faillite : Nombre de copies fournies : un (01) original + trois (03) copies. 4) GROUPE MAUPRESS ^, Lot I o Lot 1 : Soixante Treize Millions Neuf Cent Cinquante Mille Ouguiyas Hors Toutes Taxes ( ,00 MRO HTT) o Lot 5 : Quinze Millions Cent Vingt Mille Ouguiyas Hors Toutes Taxes (1s MRo HTT), Un (01) mois. Soit un montant total pour les deux lots de Quatre Vingt Neuf Millions Soixante Dix Mille Ouguiyas Hors Toutes Taxes ( MRO HTT) i.-? 1 -.,.',)
4 Nombre de copies fournies :un (01) original * trois (03) copres. b. Lot 5 Hors Taxes Comprises ( HTT), soit cinq Millions Neuf cent Vingt Sept Mille Neuf Cent Soixante Quatorze Euros Toutes Taxes Comprises (s e27 e74 TrC). Sept à Huit (07 à 08) mois. Attestation de non faillite : Nombre de copies fournies : un (01) original * deux (02) copies. s) Boss PRO-TEC a. Lot 1 Offre fiscale pour les deux lots de :. Cordon douanier Dix Sept Millions Deux Cent Quatre Vingt Seize Mille Cinq Cent Ouguiyas ( MRO). Fiscalité intérieure Dix Millions Six Cent Quatre Vingt Quatre Mille Cinq Cent Ouguiyas ( MRO) Euros Hors Toutes Taxes ( HTT),' Trois à Quatre (03 à 04) mois. Nombre de copies fournies : un (01) original * trois (03) copies. b. Lot? ( HTT), Quatre à Cinq (04 à 05) mois. Nombre de copies foumies : un (01) original * trois (03) copies. c. Lot 3 Caution : Attijari Bank de Euros Soumission : Trois Cent Quatre Vingt Dix Sept Mille Deux Cent Vingt Cinq Euros Hors Toutes Taxes ( HTT) Quatre à Cinq (04 à 05) mois. '"/t
5 d. Lot 4 ( HTr) Cinq (05) mois. Nombre de copies fournies : un (01) original + tuois (03) copies. e. Lot 5 Taxes ( HTT) 03) mois. Deux virgule Cinq à Trois (02,5 à Offre fiscale non fournie. 6) COMAD ^. Lot I Dollars américains Hors Toutes Taxes ( USD HTT) o Offre fiscale. Cordon douanier :. Fiscalité intérieure Quatre Vingt Dix (90) jours. Non foumies sauf CNSS, les autres attestations sont à présenter d'ici Lundi avant 16 h. Nombre de copies fournies : un (01) original + trois (03) copies. b. Lot2 américains virgule soixante quatre Hors Toutes Taxes (86 358,64 USD HTT) Quatre Vingt Dix (90) jours. Non fournies sauf CNSS, les autres attestations sont à présenter d'ici Lundi 25llll20l3 avant 16 h. Nombre de copies foumies : un (01) original t deux (02) copies. :.4 5:..r/
6 c. d. Lot 3 Caution : Attijari Bank de 1,5 Millions MRO Soumission : Trois Cent Vingt Huit Mille Vingt Quatre Dollars américains virgule trente cinq Hors Toutes Taxes ( ,35 USD HTT) Quatre Vingt Dix (90) jours' Non fournies sauf CNSS, les autres attestations sont à présenter d'ici Lundi 25llll20l3 avant 16 h' Nombre de copies fournies : un (01) original + deux (02) copies' Lot 4 Caution : Attijari Bank de 1 Millions MRO Soumission : Huit Cent Mille Neuf Cent Quatre Vingt Quatorze Dollars américains virgule quatre vingt quatre Hors Toutes Taxes ( ,84 USD HTT) Quatre Vingt Dix (90) jours' Attestationr àd*irrirt atives : Non foumies sauf CNSS, les autres attestations sont à présenter d'ici Lundi 25llll20l3 avant 16 h. Nombre de copies foumies : un (01) original + deux (02) copies. Soit un total pour les quatre lots de Un Million Sept Cent Soixante Sept Mille Cinq Cent Cinquante Six Dollars américains virgule quatre vingt ( ,80 USD HTT). Offre fïscale pour les quatre lots de :. Cordon douanier : Trois Cent Trente et Un Mille Quatre Cent Ving1 Huit Dollars américains virgule vingt deux ( ,22 USD). Fiscalité intérieure Deux cent Quarante sept Mille Quatre cent Cinquante Sept Dollars américains virgule quatre vingt quinze ( ,95 USD) f--l t6i +.t IL/
7 Le Président a désigné la sous-commission d'analyse des offies qü devra rendre son rapport dans les délais réglementaires. Les offres ont été lues et présentées par Monsieur Maouloud Ould N'Diack, membre. L,ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 11 heures 12 minutes, lesiour, mak et an que dessus. Ont signé : Salka Hawada) é Maouloud Ould N'Diack Âs]f"" ztaaoluyffidn LES MEMBRES /h run. niæ Yahya I smail B ahdaÿ.2ÿ.-*? C.** -/ _ Mohamed Lemine Mohamed Moussa LE PRESIDENT SIDI MOHAMED OULD NEMINE '----*-t t, 7.*,
Lettre d invitation. Toute offre parvenue au-delà des date et heure limites ci-dessus indiquées ne sera pas acceptée.
Lettre d invitation MINISTERE DE LA PROSPECTIVE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L EVALUATION DE L ACTION PUBLIQUE Le Directeur de Cabinet A Madame / Monsieur le Directeur COTONOU Objet : Invitation à soumissionner
L'an deux mil quatorze Et le vingt un octobre
KF/TOE REPUBLIQUE DE CÔTE D'IVOIRE COUR D'APPEL D'ABIDJAN TRIBUNAL DE COMMERCE D'ABIDJAN ORDONNANCE DE REFERE Du 21/10/2014 RG N 2848/14 Affaire : LE CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES AUVERGNE, (C.LF.R.Â.Â.)
CONVOCATION A L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
SOCIETE DE PRODUCTION AGRICOLE TEBOULBA «SOPAT» Société Anonyme faisant appel public à l épargne Au capital de 12.993.750 Dinars Siège social : Zone Industrielle 5080 Teboulba RC : B 152981996 MF 022671F
conforme à l original
REPUBLIQUE DE CÔTE D IVOIRE Union - Discipline - Travail Copie certifiée -------------- conforme à l original DECISION N 006/2012/ANRMP/CRS DU 22 MARS 2012 SUR LE RECOURS DE LA SOCIETE J. DELAF CONTESTANT
CM2B Ste Marthe NOMBRES CROISES
CMB Ste Marthe NOMBRES CROISES Règles Les nombres croisés sont des grilles à remplir en suivant les instructions. Les consignes ne sont données que pour les nombres à plus de deux chiffres. Si plusieurs
2. Scission de l'action et du strip VVPR de la SA Ets Fr. Colruyt : 1 action existante donne droit à 5
Ets Franz Colruyt Société anonyme Siège social : Edingensesteenweg, 196 1500 Halle TVA BE 0400.378.485 RPM Bruxelles Les actionnaires sont convoqués à une Assemblée générale extraordinaire de la SA Ets
Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08
ROYAUME DU MAROC AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET POVINCES DU NORD DU ROYAUME... Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08 OBJET : L AUDIT COMPTABLE
conforme à l original
REPUBLIQUE DE CÔTE D IVOIRE Union - Discipline - Travail Copie certifiée -------------- conforme à l original DECISION N 020/2012/ANRMP/CRS DU 30 AOÛT 2012 SUR LE RECOURS DE LA SOCIETE MEDICAL PROGRESS
Copie Certifiée Conforme à l original
REPUBLIQUE DE CÔTE D IVOIRE Union - Discipline - Travail ------------- Copie Certifiée Conforme à l original DECISION N 010/2015/ANRMP/CRS DU 02 AVRIL 2015 SUR LE RECOURS DE LA SOCIETE KINAN CONTESTANT
Effectuer un paiement par chèque
1ère séance Effectuer un paiement par chèque Objectif Lire et comprendre ce qui est inscrit sur un chèque Matériel nécessaire Un chèque vierge par adulte Un tableau et de quoi écrire dessus Activité 1
BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF
Lot : FST Tanger 1-1 Serveur "Configuration :. Base : Rack UN 1-2 Station de Travail DEUX Xeon W3550(3,06GHz,4.8GT/ UN 1-3 Écran LCD TFT 20'' "Écran LCD TFT 20'' Écran LCD 8,00 UN 1-4 Imprimante Laser
Circulaire du 5 janvier 2012 Relative au Règlement intérieur type des comités techniques NOR : MFPF1200536C
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la fonction publique Circulaire du 5 janvier 2012 Relative au Règlement intérieur type des comités techniques NOR : MFPF1200536C Le ministre de la fonction publique à
REALISATION DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DU RESEAU INFORMATIQUE ET TELEPHONIQUE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES
APPEL D OFFRES OUVERT N 8/2013/DAL REALISATION DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DU RESEAU INFORMATIQUE ET TELEPHONIQUE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES REGLEMENT DE CONSULTATION Avril 2013 1 I/REGLEMENT
AUDIENCE PUBLIQUE DU 30 OCTOBRE 2014
KF/KV REPUBLIQUE DECÔTE D IVOIRE --------------------- COUR D APPEL D ABIDJAN -------------------- TRIBUNAL DE COMMERCE D ABIDJAN -------------------- RG N 1508/2014 JUGEMENT CONTRADICTOIRE du 30/10/2014
Éric Milot, district 2 François Boyer, district 4 Marc Laurin, district 3 Mélanie Dostie, district 5
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-COLOMBAN L AN DEUX MILLE ONZE Procès-verbal d une séance ordinaire du Conseil municipal de Saint- Colomban tenue le 11 janvier à 19 h, à l Hôtel de ville, en la salle
OBJET. Travaux de gardiennage, sécurité et de surveillance des locaux de l Agence Urbaine de Marrakech REGLEMENT DE LA CONSULTATION
ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L URBANISME ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ----------- AGENCE URBAINE DE MARRAKECH APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX N 01/2014 OBJET Travaux de gardiennage, sécurité
Elaboration de tableaux de bord sur l emploi (éditions 2011, 2012 et 2013)
REPUBLIQUE DU BENIN = + = + = + = MINISTERE CHARGE DE LA MICROFINANCE, DE L EMPLOI DES JEUNES ET DES FEMMES (MCMEJF) = + = + = + = + = Agence Nationale Pour l Emploi (ANPE) = + = + = + = TERMES DE REFERENCE
A une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013.
Municipalité Paroisse Saint-Jules Province de Québec A une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013. Conformément aux
Cahier des Charges MISSIONS D AUDIT COMPLET DES TROIS BANQUES STB BNA BH ET DE HUIT DE LEURS FILIALES
Cahier des Charges MISSIONS D AUDIT COMPLET DES TROIS BANQUES STB BNA BH ET DE HUIT DE LEURS FILIALES Appel d'offres International Réf. : 01/2012 SOMMAIRE A - CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
REGLEMENT DE LA CCONSULTATION
ROYAUME DU MAROC UNIVERSITE SIDI MOHAMED BEN ABDELLAH ECOLE NATIONALE DES SCIENCES APPLIQUEES FES APPEL D OFFRES OUVERT SCEANCE PUBLIQUE N 02F/2014 REGLEMENT DE LA CCONSULTATION OBJET : ACHAT EN RENOUVELLEMENT
RÈGLEMENT RELATIF AUX DROITS D ADMISSION, AUX DROITS D INSCRIPTION ET AUX DROITS AFFÉRENTS (R
RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION RÈGLEMENT RELATIF AUX DROITS D ADMISSION, AUX DROITS D INSCRIPTION ET AUX DROITS AFFÉRENTS (R 16) RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION RÈGLEMENT RELATIF AUX DROITS D ADMISSION, AUX
DOSSIER D'APPEL D'OFFRES
ŒUVRES DE MUTUALITE DES FONCTIONNAIRES ET AGENTS ASSIMILES DU MAROC " O.M.F.A.M " APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX (Séance Publique) N 06/2012. RELATIF AUX PRESTATIONS SUIVANTES : AUDIT OPÉRATIONNEL
Estimation, 2 e édition
Estimation, 2 e édition Solutionnaire Chapitre 10 Exercice 10.1 LES BONNES CONSTRUCTIONS Inc. Montréal, le 30 mars 2006 Clinique Docteur Macabée À l attention du Dr Macabée Objet : Construction de la Clinique
Objet : Gardiennage et surveillance de l Ecole Normale Supérieure Rabat et de son annexe
R O Y A U M E DU M A R O C UNIVESITE MOHAMMED V-AGDAL --------------- ECOLE NORMALE SUPERIEURE RABAT APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 05/ ENS /2013 (lot N 2) SEANCE PUBLIQUE Objet : Gardiennage
Le verbe être au présent - 1
Le verbe être au présent - 1 A. Je conjugue le verbe être. Je.............................. B. Je réponds aux questions à la forme affirmative. Exemples : Est-elle malade? Oui, elle est malade. Sont-ils
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES NEUVIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2010-2011) LE 12 AVRIL 2011
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES NEUVIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2010-2011) LE 12 AVRIL 2011 01.00 OUVERTURE DE LA SÉANCE À 19 heures, la séance est ouverte par Madame Suzanne
Bourse de Casablanca. Arrêtés relatifs aux titres de créance n é g o c i a b l e s
Bourse de Casablanca Arrêtés relatifs aux titres de créance n é g o c i a b l e s ARRETES RELATIFS AUX TITRES DE CREANCE NEGOCIABLES ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES ET DES INVESTISSEMENTS EXTERIEURS N
OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE / NOMINATION D UN PRÉSIDENT D ASSEMBLÉE
Procès-verbal de la session régulière des membres du conseil d administration de la RÉGIE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE LA MAURICIE tenue à l hôtel de ville de Shawinigan (550, avenue de l'hôtel-de-ville),
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS de la COMMISSION PERMANENTE
CONSEIL GENERAL DE TARNETGARONNE EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS de la COMMISSION PERMANENTE Séance du 15 décembre 2014 CP2014_12_4 id. 1387 L'an deux mille quatorze le quinze décembre, les membres
Appel d offres ouvert N 01/2015
Royaume du Maroc *** Ministère Délégué auprès du Ministre de l Industrie, du Commerce, de l Investissement et de l Economie Numérique Chargé du Commerce Extérieur المملكة المغربية *** الوزارة المنتدبة
ARRETE N 023/MINMEE du 28 sep 2001
ARRETE N 023/MINMEE du 28 sep 2001 fixant le niveau, les zones géographiques de stockage et les conditions de gestion et de contrôle des stocks réglementaires des produits pétroliers. LE MINISTRE DES MINES,
Guide de l Etudiant en LMD de l Institut Supérieur des Technologies de l Information et de la Communication
République Tunisienne Ministère de l Enseignement Supérieur, de la Recherche Scientifique Université de Carthage Institut Supérieur des Technologies de l Information et de la Communication Guide de l Etudiant
La secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUEBEC CANADA ASSEMBLÉE SPÉCIALE du Conseil municipal dûment convoquée par le maire Roger Nicolet, tenue à l endroit habituel des séances du Conseil, le 12 décembre 2005 à 19h00, à laquelle
CREDIT LYONNAIS STATUTS. 29 avril 2015
CREDIT LYONNAIS STATUTS 29 avril 2015 I. FORME - SIEGE - OBJET Article 1 er Le CREDIT LYONNAIS, fondé en 1863 sous la forme de société à responsabilité limitée, a été constitué sous la forme de société
Règlement du jeu «Grands vins du Beaujolais» du 8 juin 2012 au 25 juin 2012
Règlement du jeu «Grands vins du Beaujolais» du 8 juin 2012 au 25 juin 2012 ARTICLE 1 : INTERVENANTS L organisateur du jeu est Inter beaujolais dont le siège social est 210 Bd Vermorel à 69400 Villefranche.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA. Procès verbal Mardi 2 août 2011
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA Procès verbal Mardi 2 août 2011 À la session régulière du Conseil de la Municipalité de Kazabazua, tenue à la date susmentionnée
Appel d offres ouvert N 12/2013/D.A.L. CONFECTION DES IMPRIMES POUR LE COMPTE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES. Cahier des prescriptions spéciales
Appel d offres ouvert N 12/2013/D.A.L. CONFECTION DES IMPRIMES POUR LE COMPTE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES Cahier des prescriptions spéciales Juin 2013 1 Chapitre I : Dispositions Administratives
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel- SMS/ Beko- Top Chef 2014»
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel- SMS/ Beko- Top Chef 2014» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89 avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex ainsi et la société Beko, 266 avenue du Président
ORDONNANCES. 19 Joumada Ethania 1426 26 juillet 2005 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 52 3
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 52 3 ORDONNANCES Ordonnance n 05-05 du 18 Joumada Ethania 1426 correspondant au 25 juillet 2005 portant loi de finances complémentaire pour 2005. Le Président
Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007
DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES C O M M U N E D E F O R S Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007 Séance du...20 février 2007 Nombre de membres en exercice : 13 Date de la convocation...13
REPUBLIQUE ISLAMIQUE DE MAURITANIE. Ministère de l Emploi de la Formation Professionnelle et des Technologies de l Information et de la Communication
1 REPUBLIQUE ISLAMIQUE DE MAURITANIE Honneur- Fraternité Justice Ministère de l Emploi de la Formation Professionnelle et des Technologies de l Information et de la Communication DOSSIER D APPEL D OFFRES
RÈGLEMENT DE CONSULTATION
ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE DIRECTION DE LA STRATEGIE, DES PROGRAMMES ET DE LA COORDINATION DES TRANSPORTS RÈGLEMENT DE CONSULTATION APPEL D OFFRES OUVERT
COUR PENALE INTERNATIONALE
ICC-01/04-01/06-917 30-05-2007 1/10 EO PT COUR PENALE INTERNATIONALE Original : Français No : Date de dépôt : 29 mai 2007 LA CHAMBRE PRELIMINAIRE 1 Composée comme suit : M. le Juge Claude Jorda Mme la
S T A T U T S. de la. Fondation pour le Maintien du Patrimoine Aéronautique
S T A T U T S de la Fondation pour le Maintien du Patrimoine Aéronautique Article 1 Sous la dénomination "Fondation pour le Maintien du Patrimoine Aéronautique", il est créé une fondation régie par les
Séance ordinaire du 8 avril 2013
PROVINCE DE QUEBEC MRC ROBERT-CLICHE VILLE DE SAINT-JOSEPH-DE-BEAUCE Séance ordinaire du 8 avril 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce, tenue au lieu
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Janvier 2014
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Janvier 2014 L an deux mille quatorze, le treize du mois de janvier, le Conseil Municipal de la Commune de la Mothe-Achard, dûment convoqué par Monsieur
DISCLAIMER: As Member States provide national legislations, hyperlinks and explanatory notes (if any), UNESCO does not guarantee their accuracy, nor
2 STATUTS DE LA FONDATION DU PATRIMOINE TITRE II ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA FONDATION Article 6- Organes Les organes de la Fondation sont : - le Conseil de Fondation ; - l Administration général.
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs Séance ordinaire du Conseil municipal de la Paroisse de Sainte- Anne-des-Lacs tenue au 773, chemin Sainte-Anne-des-Lacs, Sainte-Anne-des-Lacs
PRÉPARATION AU TEST! CULTURE INTERNATIONAL CLUB
Niveau 2 - Mots treize quatorze quinze seize dix-sept dix-huit dix-neuf vingt vingt-et-un vingt-deux vingt-trois vingt-quatre vingt-cinq vingt-six vingt-sept vingt-huit vingt-neuf trente quarante cinquante
Entretien et maintenance de l unité de traitement autonome des eaux usées du Parc d activités Activestre. Marché à procédure adaptée
Département de la HAUTE GARONNE Arrondissement de Muret 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 CARBONNE Tèl. 05.61.90.80.70 Fax. 05.61.87.96.82 Entretien et maintenance de l unité de traitement autonome des
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 6 SEPTEMBRE 2008. COMPT~RENDUSOMMAmE
VILLE DE ROMILLY-SUR-SEINE Direction Générale DGS/AF CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 6 SEPTEMBRE 2008 COMPT~RENDUSOMMAmE PRESENTS A L'OUVERTURE DE LA SEANCE: Eric VUILLEMIN - Annie HERSZKOWICZ - Marie- Thérèse
Décret n 2008-517 du 20 mai 2008
Décret n 2008-517 du 20 mai 2008 Décret n 2008-517 du 20 mai 2008 fixant les modalités d organisation et de fonctionnement des Agences régionales de Développement. RAPPORT DE PRESENTATION En application
APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 32/2013 SEANCE PUBLIQUE
ROYAUME DU MAROC FONDATION MOHAMMED VI POUR LA PROMOTION DES ŒUVRES SOCIALES DE L ÉDUCATION FORMATION APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 32/2013 SEANCE PUBLIQUE Acquisition de 300 000 SMS et mise
RAPPORT D ACTIVITES DE L EXERCICE 2OO7
RAPPORT D ACTIVITES DE L EXERCICE 2OO7 1 Sommaire Introduction... 3 Première partie. 6 I. Le Management Directorial... 7 I.1. Activités du Conseil d Administration... 7 I.2.Domaine de l audit interne et
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)
Montélimar Sésame Règlement de la consultation Collecte des cartons des activités sur la commune de Montélimar MARCHE PUBLIC DE SERVICES OOO REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) OOO Pouvoir adjudicateur:
PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE
1 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE HARRICANA CONSEIL D ÉTABLISSEMENT ÉCOLE DE LANDRIENNE PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 23 février 2009 Session ordinaire du Conseil d établissement de l
2014-160. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX MUNICIPAUX.
CONVOCATIONS DU 11 DECEMBRE 2014. SEANCE DU 16 DECEMBRE 2014. L an deux mille quatorze, le seize décembre à vingt heures trente, le conseil municipal dûment convoqué s est réuni à la Mairie, en session
Docteur François KOMOIN, Président du Tribunal ;
KB/KF/AE REPUBLIQUE DE CÔTE D IVOIRE ------------------- COUR D APPEL D ABIDJAN --------------- TRIBUNAL DE COMMERCE D ABIDJAN --------------- RG N 3829/14 ------------- JUGEMENT CONTRADICTOIRE du 05/03/2015
ooooooooo mai 2008-1 -
AAuut ttoor ri iit ttéé ddee RRéégguul llaat tti iioonn ddeess MMaar rrcchhééss PPuubbl lli iiccss ooooooooo mai 2008-1 - SOMMAIRE Glossaire et acronymes Page 3 Introduction.. Page 4 I- Préalables à la
AVIS D OUVERTURE DE L OFFRE SUR LES ACTIONS DE LA SOCIETE DELICE HOLDING
AVIS D OUVERTURE DE L OFFRE SUR LES ACTIONS DE LA SOCIETE DELICE HOLDING ADMISSION DES ACTIONS DE LA SOCIETE «DELICE HOLDING» AU MARCHE PRINCIPAL DE LA COTE DE LA BOURSE : La Bourse a donné, en date du
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu L'an deux mil treize, le onze du mois d octobre, à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de VIELVERGE s'est réuni au
Sur le rapport du ministre du travail et de la sécurité sociale, Vu la Constitution, notamment ses articles 85-4 et 125 (alinéa 2);
Décret exécutif n 2006-223 du 25 Joumada El Oula 1427 correspondant au 21 juin 2006 portant création, attributions, organisation et fonctionnement de l'organisme de prévention des risques professionnels
REPUBLIQUE TUNISIENNE. Ecole Supérieure d Agriculture de Mograne
REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L AGRICULTURE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Institution de la Recherche et de l Enseignement Supérieur Agricoles Université Carthage
PROCES VERBAL SOMMAIRE
PROCES VERBAL SOMMAIRE L'an deux mille sept, le lundi 24 septembre à 19 heures, le Conseil de la Communauté de communes des deux Rives de la Seine, légalement convoqué, s'est réuni en son siège, en séance
Royaume du Maroc REGLEMENT DE CONSULTATION DE L APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 01/CRM/09
[Tapez une citation prise dans le document ou la synthèse d'un passage intéressant. Vous pouvez placer la zone de texte n'importe où dans le document. Utilisez l'onglet Outils de zone de texte pour modifier
OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES CEREALES ET DES LEGUMINEUSES. DRHAAlSAMG ROYAUME DU MAROC
ROYAUME DU MAROC OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES CEREALES ET DES LEGUMINEUSES......... DIVISION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES......... REGLEMENT DE LA CONSULTATION RELATIF
COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 4 MAI 2010
Département des Yvelines VILLE de PORT-MARLY SECRETARIAT GENERAL TB/NC le 7 mai 2010 COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 4 MAI 2010 LE CONSEIL MUNICIPAL, légalement convoqué,
DECRETS. 2 Rabie El Aouel 1433 26 janvier 2012 4 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 04
4 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 04 DECRETS Décret présidentiel n 12-23 du 24 Safar 1433 correspondant au 18 janvier 2012 modifiant et complétant le décret présidentiel n 10-236 du 28 Chaoual
UNIVERSITE HASSAN II MOHAMMEDIA-CASABLANCA LA PRESIDENCE
MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE HASSAN II MOHAMMEDIA-CASABLANCA LA PRESIDENCE APPEL D'OFFRES OUVERT N : 03F/2013 (Pour passation
MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 09 Septembre 2013 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
1 Avis d appels d Offres. 2 Règlement d appel d offres. 3 Attestation de visite des Lieux. 4 Modèle de cautionnement provisoire.
TABLE DE MATIERES 1 Avis d appels d Offres. 2 Règlement d appel d offres. 3 Attestation de visite des Lieux. 4 Modèle de cautionnement provisoire. 5 Modèle de soumission. 6 Modèle de cautionnement définitif.
REGLEMENT JEU-CONCOURS «SMS / QUIZ PEOPLE»
REGLEMENT JEU-CONCOURS «SMS / QUIZ PEOPLE» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise un jeu-concours «SMS / QUIZ PEOPLE» accessible à compter du
REGLEMENT DE CONSULTATION
ROYAUME DU MAROC PARLEMENT CHAMBRE DES CONSEILLERS APPEL D OFFRES OUVERT No 02/2012 SUR OFFRES DE PRIX RELATIF A LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DE LA CHAMBRE DES CONSEILLERS - RABAT (EN UN
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE STANSTEAD LORS D UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE 17 FÉVRIER 2015
Une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Stanstead a eu lieu le 17 e jour du mois de FÉVRIER de l an DEUX MILLE QUINZE, à l'endroit habituel des sessions. SONT PRÉSENTS Madame et Messieurs
Projet de loi RSA et politiques d insertion Observations et propositions d amendements de l Uniopss
Projet de loi RSA et politiques d insertion Observations et propositions d amendements de l Uniopss Modalités d attribution des droits connexes au RSA Instaurer une automaticité de fait et non de droit
ROYAUME DU MAROC FONDATION MOHAMMED VI POUR LA PROMOTION DES ŒUVRES SOCIALES DE L ÉDUCATION FORMATION
ROYAUME DU MAROC FONDATION MOHAMMED VI POUR LA PROMOTION DES ŒUVRES SOCIALES DE L ÉDUCATION FORMATION APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 28/2013 SEANCE PUBLIQUE Maintenance préventive, corrective
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2008-2009) LE 10 FÉVRIER 2009
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2008-2009) LE 10 FÉVRIER 2009 01.00 OUVERTURE DE LA SÉANCE À 19 heures, la séance est ouverte par Monsieur Éric
Dahir n 1-91-131 du 21 chaabane 1412 (26 février 1992) portant promulgation de la loi n 58-90 relative aux places financières offshore.
LOI N 58-90 RELATIVE AUX PLACES FINANCIERES OFFSHORE. Dahir n 1-91-131 du 21 chaabane 1412 (26 février 1992) portant promulgation de la loi n 58-90 relative aux places financières offshore. Article premier
ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC CONSEIL MRC BROME-MISSISQUOI 5 mai MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SABINE 2014 Lundi le cinquième jour de mai deux mille quatorze, séance régulière du Conseil de la municipalité de Sainte-Sabine
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS TIVOLY
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS TIVOLY Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 5 539 950 Siège social : n 266, route Portes de Tarentaise 73790
LAGARDERE ACTIVE BROADCAST. Société Anonyme Monégasque au capital de 24 740 565 euros. Siège social : «Roc Fleuri» 1 rue du Ténao 98000 MONACO
LAGARDERE ACTIVE BROADCAST Société Anonyme Monégasque au capital de 24 740 565 euros Siège social : «Roc Fleuri» 1 rue du Ténao 98000 MONACO R.C.I. : 56 S 448 MONACO STATUTS Mis à jour suite aux délibérations
REPUBLIQUE DU SENEGAL PRIMATURE AUTORITE DE REGULATION DES MARCHES PUBLICS (ARMP)
REPUBLIQUE DU SENEGAL PRIMATURE AUTORITE DE REGULATION DES MARCHES PUBLICS (ARMP) REVUE INDEPENDANTE DE LA CONFORMITE DE LA PASSATION DES MARCHES DES AUTORITES CONTRACTANTES DU GROUPE IV AU TITRE DE LA
1/ 12 BE001 23/01/2013 - Numéro BDA: 2013-501422 Formulaire standard 2 - FR Location de machines à café et fourniture de leurs consommables.
1/ 12 BE001 23/01/2013 - Numéro BDA: 2013-501422 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
CE QUE VOUS DEVEZ FAIRE...
A votre attention!!!!! Monsieur!!! Madame A l occasion de l expansion de ses activités, la Structure Rotary Club International a organisé une Tombola en faveur de toute personne physique, morale existante
Réglementation relative aux autorisations de conduite et habilitations électriques
Réglementation relative aux autorisations de conduite et habilitations électriques Les autorisations de conduite Bases réglementaires Définition Les conditions de la délivrance d une autorisation de conduite
Docteur KOMOIN FRANCOIS, Président du Tribunal ;
KF/KB/KV REPUBLIQUE DE CÔTE D IVOIRE -------------------- TRIBUNAL DE COMMERCE D ABIDJAN -------------------- RG N 2166/2014 JUGEMENT CONTRADICTOIRE Du 29/01/2015 ------------ Affaire : La société Banque
CONVICTIONS. Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901. Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS
page 1/5 CONVICTIONS Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS ARTICLE 1 - TITRE Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
049-2009 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, pour, tenue le 10 février au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au
RÈGLEMENT NUMÉRO 95-2008
MUNICIPALITÉ DE LAC-DES-ÉCORCES MRC D ANTOINE-LABELLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA RÈGLEMENT NUMÉRO 95-2008 Décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires À la séance ordinaire tenue le 14 janvier
Monsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance
13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE D HAITI SOMMAIRE LOI DE FINANCES DE L EXERCICE 2013 2014 LOI DE FINANCES DE L EXERCICE 2013 2014
Paraissant du Lundi au Vendredi JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE D HAITI DIRECTEUR GENERAL Fritzner Beauzile 169 è Année - Spécial No. 2 PORT-AU-PRINCE Mardi 10 Juin 2014 SOMMAIRE LOI DE FINANCES DE L
CONVOCATION A L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES ACTIONNAIRES
CONVOCATION A L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES ACTIONNAIRES Le Conseil d Administration a l honneur de convoquer les actionnaires de la Société à l Assemblée Générale Ordinaire annuelle le lundi 07 Juillet
VILLE D'APT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL --------------------------
VILLE D'APT REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL -------------------------- PP/MG ( V A U C L U S E ) N 001778 Service Finances - Réaménagement 5 emprunts Caisse
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2008
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2008 L an deux mille huit et le vingt huit mars à vingt et une heures, s est réuni au lieu habituel de ses séances, le Conseil Municipal de la
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N
12 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 05 18 Rabie Ethani 1436 Décret exécutif n 15-54 du 17 Rabie Ethani 1436 correspondant au 7 février 2015 modifiant et complétant le décret exécutif n 06-349
DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Dossier n 10-11-10 07773 Date : 11/11/2010 Propriétaire : Représenté par Mme Leprévost MINISTERE DE LA CULTURE - DRAC IDF Cabinet Agenda Le Pégase 2, boulevard de la Libération 93284 SAINT - DENIS CEDEX
564-2010 2010-08-19 670-2012 2012-02-20. Codification administrative
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE RIMOUSKI REGLEMENT 33-2002 CONCERNANT LES SYSTEMES D ALARME ADOPTE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE DIX-NEUF AOUT DEUX MILLE DEUX ET MODIFIE PAR LES REGLEMENTS SUIVANTS: Numéro Date
LES AMIS DE CIRCUL LIVRE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 16 rue Dagorno 75012 Paris STATUTS
LES AMIS DE CIRCUL LIVRE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 16 rue Dagorno 75012 Paris STATUTS Article 1 Constitution Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts
STATUTS COORDONNES EN DATE DU VINGT-SIX JUIN DEUX MILLE NEUF
- 1 / 26 - " BEFIMMO " Société en commandite par actions. Société d'investissement à Capital Fixe Publique et Immobilier de droit belge (SICAFI). Société faisant appel public à l'epargne. Siège social
Madame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES