Convention. UNIVERSITÉ DE RENNES 1 Institut de Gestion de Rennes. UNIVERSITÉ LAVAL École de comptabilité. avril 2004

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1 Convention UNIVERSITÉ DE RENNES 1 Institut de Gestion de Rennes et UNIVERSITÉ LAVAL École de comptabilité avril 2004

2 Considérant l'accord-cadre, signé le 3 octobre 1996 et renouvelé le 29 octobre 2002 (pour une période de cinq ans) entre les deux établissements permettant notamment de procéder à des échanges d'étudiants; Considérant la volonté de la Faculté des sciences de l administration de l Université Laval et l Institut de Gestion de l Université de Rennes 1 de mettre en œuvre un protocole qui permette à leurs étudiants réguliers et à temps complet de suivre des cours à l établissement d'accueil tout en obtenant le grade de l'établissement d'attache; Les parties conviennent des conditions suivantes : Convention d entente entre l Institut de Gestion de l Université de Rennes 1 et la Faculté des sciences de l administration de l Université Laval. La présente entente vise à permettre une reconnaissance partielle des cours du programme de masters en sciences du management de l Institut de Gestion de Rennes 1 dans le MBA-Comptabilité de la Faculté des sciences de l administration de l Université Laval. L entente qui lie la Faculté des sciences de l administration de l Université Laval et l Institut de gestion de l Université de Rennes 1 comporte deux dimensions : un travail en commun des enseignants pour élaborer des cours comparables dans les deux institutions, et l établissement d un processus formel de reconnaissance de certaines équivalences de cours effectués à l IGR dans le cadre de la maîtrise en administration des affaires (MBA), concentration comptabilité. L entente vise à permettre à des étudiants du Master de l IGR de réaliser un MBA à la Faculté des sciences de l administration de l Université Laval en se voyant reconnaître certains cours suivis à Rennes. L entente permettrait également à des étudiants québécois inscrits au MBA-Comptabilité de suivre une partie de leur scolarité dans le programme de l IGR. Le Master de l Institut de gestion de Rennes est un programme de deux années qui comporte plusieurs mentions. Les mentions qui sont concernées par l entente sont : La mention Comptabilité Contrôle Audit (CCA) La mention Système d information et contrôle de gestion (SICG) La mention Finance Les modalités d intégration des formations sont différentes suivant les mentions, en raison des contraintes que font peser les examens professionnels. Certains de ces cheminements s adressent en effet à des candidats qui préparent des examens comptables. Les principaux paramètres de cette entente sont les suivants : Dans tous les cas, les étudiants de Rennes s inscrivent au programme de MBA. En CCA, les étudiants de l IGR intègrent le MBA-Comptabilité en janvier de leur seconde année de Master (semestre 4) et se voient reconnaître 6 cours; il leur est possible de se préparer aux examens du CPA dans le cadre de leur MBA Comptabilité. 2

3 En SICG, les étudiants de l IGR passent la première année de leur Master dans le programme de MBA-Comptabilité. Ils effectuent leur seconde année à Rennes. Quatre des cours suivis durant cette seconde année sont crédités pour compléter le programme de MBA. En Finance, les étudiants de Rennes complètent leur première année de Master à l IGR et viennent ensuite réaliser le MBA-Comptabilité. Ils se voient reconnaître cinq cours suivis à l IGR. Les étudiants du MBA-Comptabilité qui détiennent un premier cycle peuvent effectuer une session d hiver à l IGR. Quatre cours leurs sont crédités dans le cadre de leur programme à Laval. Cette possibilité permet aux étudiants québécois du MBA-comptabilité d acquérir une spécialisation en progiciels de gestion intégrés, informatique décisionnelle et contrôle des processus dans une perspective comptable que n offre pas l Université Laval. Le texte présente successivement le programme de l IGR, les équivalences et enfin le cheminement propre à chacune des spécialisations. Présentation du programme Master Professionnel de l IGR Le programme s inscrit dans la nouvelle définition des programmes universitaires français, dite LMD (pour licence, master et doctorat). Le programme se déroule sur deux années et s adresse à des étudiants qui ont déjà un niveau Licence (donc baccalauréat canadien). Pour obtenir le diplôme intermédiaire de Maîtrise de Sciences de Gestion et prétendre passer en deuxième année de Master, les étudiants doivent totaliser 60 crédits. Dans le parcours le plus classique, ces crédits sont répartis sur : un groupe d unités d enseignement fondamental, regroupant les cours dits fondamentaux et communs à toutes les mentions. Ce groupe comporte 30 crédits, une unité d enseignement spécialisé, regroupant les cours spécifiques par mention, et comptant pour 12 crédits, une unité d enseignement complémentaire, regroupant l anglais des affaires et les séminaires, comptant pour 8 crédits, une unité d enseignement libre, comptant pour 4 crédits et regroupant des enseignements complémentaires pris parmi les cours proposés par l IGR (portefeuille de cours accessible en licence ou pendant les deux années du Master) et, après accord du responsable du programme et lorsque cela est possible, parmi des cours proposés par d autres composantes de l Université. Cette unité regroupe également la préparation à des certificats de langues vivantes, mais aussi les expériences en matière de vie associative, de pratiques de sport ou d activités culturelles encadrés au sein de l Université, une unité d expérience professionnelle, comptant pour 6 crédits. Les étudiants qui satisfont les exigences de ce premier volet du programme passent ensuite en seconde année, où les cours sont différents suivant les mentions choisies. L organisation de ces unités est présentée ci-après, pour chacune des mentions. Dans le cas de la mention Finance, un ajustement est exigé de la part des candidats qui prévoient poursuivre leurs études à l Université laval. Ils doivent obligatoirement suivre l un des cours du cheminement Comptabilité-Contôle-Audit. 3

4 L entente Rennes - Laval Un travail d alignement des contenus et d échange au niveau des méthodes a été entrepris. Dans le cas des cours jugés les plus fondamentaux, les plans de cours sont identiques dans les deux institutions et l utilisation de matériel pédagogique commun sera implantée dès l automne La collaboration se traduit et se traduira à l avenir par des échanges de professeurs. Le MBA-Comptabilité sera offert à distance dès , ce qui permet d utiliser des parties de cours dans les formations offertes à l IGR. Le principe de base de l entente est que les étudiants de l IGR se voient reconnaître certains des cours suivis dans leur institution d origine comme équivalents à certains des cours obligatoires ou à option du programme de MBA-Comptabilité. Certains des cours de l IGR sont également reconnus dans le cadre de leur programme à des étudiants québécois qui désirent effectuer une session d étude à l IGR et acquérir une formation spécialisée, non offerte dans le programme à l Université Laval. Dans tous les cas, les étudiants de Rennes font une demande d admission à l Université Laval. Il ne s agit pas d un programme d échange au sens conventionnel du terme, mais de reconnaissance d acquis dans les formations et cours dont nous nous sommes assurés d une équivalence. En effet, les candidats doivent satisfaire aux conditions d inscription et sont des étudiants réguliers du programme de MBA. Le suivi et les dispositions transitoires L École de comptabilité et l IGR s assurent que les cours enseignés dans les deux institutions continuent d être équivalents et s échangent annuellement les plans de cours. Le contact étroit qui a été établi entre les professeurs enseignant les mêmes cours dans les deux institutions devra donc être poursuivi. Si les principes généraux sont les mêmes, les modalités diffèrent suivant la spécialisation (mention) choisie par les étudiants. Nous les détaillons donc une à une. 4

5 La mention Système d information et contrôle de gestion Principe général : l année 1 se fait à Laval; l année 2 se fait à Rennes, et certains cours de cette année 2 sont crédités; l admission à l Université Laval se fait en septembre, dès le recrutement en Master. Les étudiants de l IGR font une demande d admission en avril (ou en juin pour les cas d admission parallèle) pour une admission régulière au MBA-Comptabilité à la session d automne. Ils réalisent les 7 cours obligatoires du programme à l Université Laval, ainsi qu un cours non contributoire mais requis par l IGR. Ils réalisent également leur essai durant la session d été et débutent leur seconde année de Master en septembre de la seconde année, à Rennes. Ils suivent à l IGR cinq cours équivalents à certains cours optionnels offerts soit par l École, soit par d autres départements et se voient créditer ces cours pour l obtention du MBA. Programme et cours à Rennes Au cours de l année 1, les étudiants qui restent à l IGR suivent des cours différents en fonction de leur cheminement ultérieur, mais ils réalisent au minimum les cours suivants (le nombre d heures indiqué ne comporte pas les examens). Unités d enseignement fondamental (année 1, semestre 1) Crédits fondamentaux obligatoires Intitulés Nombre de crédits ECTS Horaire UE 1 (MSM1-CDG1) Comptabilité de gestion et budget 4 40 UE 2 (MSM1-DRT1) Droit et fiscalité des affaires UE 3 (MSM1-GRH1) Gestion des ressources humaines UE 4 (MSM1-FIN1) Finance UE 5 (MSM1-LOG1) Management de la production et de la qualité 4 40 UE 6 (MSM1-MKT1) Marketing UE 7 (MSM1-STR1) Stratégie et progiciel de gestion intégré 4 40 Unités d enseignement spécialisées de première année (année 1, semestre 2) Crédits spécialisés obligatoires Intitulés Nombre de crédits ECTS Horaire MSM1-SICG1 Contrôle de gestion et audit 4 40 MSM1-SICG2 Management de projet et tableau de bord 4 40 MSM1-SICG3 Informatique et système d information 4 40 D autres unités doivent également être suivies au cours de ce second semestre de la première année. 5

6 La spécialisation de l année 2 : progiciels et systèmes Les cours qui composent la spécialisation de l année 2 à l IGR n ont pas d équivalent à l École de comptabilité, ni parfois à la Faculté des sciences de l administration. Ils constituent cependant une spécialisation vers les progiciels de gestions intégrés et les systèmes d information très complémentaire avec la formation offerte dans le cadre du MBA-Comptabilité. Ils peuvent donc être considérés comme des cours à option dans le cadre de ce programme. Semestre 1 (Automne) Crédits horaire MSM2-SICG1 Techniques budgétaires et trésorerie 5 40 MSM2-SICG2 Génie logiciel 6 30 MSM2-SICG3 Progiciel de gestion intégré 5 30 MSM1-SICG4 Négociation et gestion des conflits 4 30 MSM2-SICG5 Comptabilité internationale et techniques de consolidation 5 40 MSM2-SICG6 Contrôle de la qualité et des délais 5 40 Semestre 1 30 Semestre 2 (Hiver) MSM2-SICG7 Contrôle de gestion 8 45 MSM2-SICG8 Informatique décisionnelle 5 30 MSM2-SICG9 Analyse du système d information 4 35 MSM2-SICG10 Contrôle des processus 5 45 MSM2-SICG11 Stage contrôle de gestion 8 Semestre 2 30 Les cours de l IRG reconnus comme cours optionnels à L Université Laval IGR-IAE Rennes Sigle Intitulé Crédits MSM2-SICG9 (35 h) Analyse du système d information 3 MSM2-SICG8 (30 h) Informatique décisionnelle 2 MSM2-SICG10 (45 h) Contrôle des processus 3 MSM2-SICG3 (30h) Progiciel de gestion intégré 2 MSM2-SICG7 (45h) Contrôle de gestion 3 6

7 Cheminement type dans le cadre de l entente Pour un étudiant de la mention SICG, le séjour à Laval s effectue au cours de l année 1 du Master; les étudiants suivent les 7 cours obligatoires du MBA-Comptabilité, et un cours non contributoire requis par le programme de Rennes. Ils s inscrivent à l essai et le réalisent au cours de la session d été. Certains cours suivis en année 2 sont crédités dans le cadre du MBA, comme cours optionnels. Programme Type d un étudiant inscrit au MBA-Comptabilité, qui complète sa formation à l IGR dans le domaine des systèmes d information Dans la première colonne, A et H indiquent respectivement les sessions d automne et d hiver; R indique que le cours est suivi à l IGR de l Université de Rennes 1. Cours obligatoires PROGRAMME TYPE 21 cr. ÉQUIVALENCES A CTB Financement de l entreprise 3 cr. A CTB Comptabilité en Amérique du Nord I 3 cr. A MQT Statistiques avancées 3 cr. A CTB Comptabilité de management avancée 3 cr. H CTB Recherche en sciences comptables 3 cr. H CTB Comptabilité en Amérique du Nord II 3 cr. H CTB Analyse des états financiers 3 cr. H MNG La dimension humaine 3 cr. Non contributoire, requis par IGR Cours à option 12 cr. Parmi. R Contrôle de gestion MSM2-SICG7 (45 h) CTB Nouveaux courants en comptabilité de gestion 3 cr R Analyse du système d information MSM2 SICG9 (35h) (3 crédits) R Informatique décisionnelle MSM2-SICG8 (30h) (2 crédits) R Contrôle des processus MSM2-SICG10 (45h) (3 crédits) R Progiciel de gestion intégré MSM2-SICG3 (30h) (2 crédits) CTB Essai 12 cr. 7

8 La mention Finance Programme et cours à Rennes Le programme de première année comporte des cours généraux et une première spécialisation en finance, qui est approfondie au cours de la seconde année. Les candidats qui viennent à Laval dans le cadre du programme doivent suivre un cours supplémentaire afin d obtenir l équivalence pour le cours de comptabilité de management avancé. Crédits fondamentaux obligatoires Intitulés Nombre de crédits ECTS horaire UE 1 (MSM1-CDG1) Comptabilité de gestion et budget 4 40 UE 2 (MSM1-DRT1) Droit et fiscalité des affaires UE 3 (MSM1-GRH1) Gestion des ressources humaines UE 4 (MSM1-FIN1) Finance UE 5 (MSM1-LOG1) Management de la production et de la qualité 4 40 UE 6 (MSM1-MKT1) Marketing UE 7 (MSM1-STR1) Stratégie et progiciel de gestion intégré 4 40 Unité d enseignement spécialisé (UE 8) Crédits spécialisés obligatoires Intitulés Nombre de crédits ECTS horaire 2 MSM1-FIN2 Gestion de portefeuille 4 35 MSM1-FIN3 Produits dérivés 4 35 MSM1-FIN4 Financement de l entreprise 4 35 Cours supplémentaires, requis pour les étudiants participant au programme MSM1-SICG1 Contrôle de gestion 3 40 Les unités de l année 2 ne sont pas décrites puisque les étudiants de cette mention arriveraient à l Université Laval au début de cette année 2, soit après deux sessions passées à l IGR. Par ailleurs, la mention finance offre diverses spécialisations et la description des divers cours alourdirait inutilement ce texte. 2 s horaires hors examens 8

9 Les équivalences et reconnaissances proposées La Faculté des sciences de l administration reconnaît certains cours comme des équivalents à des cours de la concentration Comptabilité, et d autres comme des cours à option acceptables dans le cadre du programme, sur la base des contenus développés à l IGR. IGR FSA Laval Sigle Intitulé Sigle Intitulé Équivalences reconnues MSM1- FIN4 Financement de l entreprise CTB Financement de l entreprise MSM1-STR1 Stratégie et progiciel de Stratégie, contrôle et CTB gestion intégré gestion des risques MSM1-CDG1 MSM1-SOG1 MSM1-SICG1 Comptabilité de gestion et budget Management de la production et de la qualité Contrôle de gestion Cours acceptés comme cours optionnels CTB MSM1-FIN2 Gestion de portefeuille 3 crédits MSM1-FIN1 Finance 2 MSM1-FIN3 Produits dérivés 3 crédits Comptabilité de management avancée Les étudiants suivent la première année du Master à Rennes; ils font une demande d admission en mai de cette première année et commencent leur MBA à Laval en septembre. Certains des cours suivis à l IGR leurs sont crédités, compte tenu de la similitude des plans de cours et des méthodes pédagogiques. Les étudiants de la mention finance se verraient reconnaître 5 cours, dont deux obligatoires (Financement de l entreprise et Comptabilité de management avancé) et trois optionnels. Ils doivent donc suivre 6 cours à Laval et réaliser leur essai. Ils peuvent compléter le cheminement en 12 mois. Leur cheminement type est décrit ci-dessous. Les cours à option ne sont que suggérés. Ils peuvent être remplacés par d autres cours de même nature. Les candidats qui ont suivi à l IGR les deux cours intitulés Modélisation statistique et Analyse de données multidimensionnelles pourront remplacer le cours «MQT» par un autres cours du MBA comptabilité. 9

10 Programme suggéré pour un étudiant qui poursuit un MBA-Comptabilité à la suite de la première année de la mention Finance de l IGR Dans la première colonne, A et H indiquent respectivement les sessions d automne et d hiver; R indique que le cours est suivi à l IGR de l Université de Rennes 1. PROGRAMME TYPE OBSERVATIONS Cours obligatoires 21 cr. A CTB Financement de l entreprise 3 cr. Crédité A CTB Comptabilité de management avancée 3 cr. Crédité A CTB Comptabilité en Amérique du Nord I 3 cr A CTB Évaluation 1 3 cr. Option A H MQT Méthodes statistiques et prévision MQT Statistiques avancées Selon la session, peut être remplacé par un autre cours dans certains cas. H CTB Recherche en sciences comptables 3 cr. H CTB- Opérations de marché 3cr Option (remplacement possible de MQT) H CTB Comptabilité en Amérique du Nord II 3 cr. H CTB Analyse des états financiers 3 cr. Cours à option 12 cr. R Stratégie, contrôle et gestion des risques (choix) Cours à option crédité Cours 1 Cours 2 CTB Essai Cours à option crédité Cours à option crédité 10

11 La mention Comptabilité contrôle - audit CCA Cette mention assure la continuité de la Maîtrise des Sciences et Techniques Comptables et Financières (MSTCF) qui existait dans l institution depuis Elle s inscrit dans les domaines de l expertise comptable, de la formation des professionnels de haut niveau en comptabilité, contrôle de gestion, audit, finance et conseil d'entreprise. Cette spécialisation concerne les étudiants qui se destinent aux métiers de la comptabilité. Les étudiants passent généralement des examens professionnels en décembre. Ils intégreraient donc le programme de MBA en janvier de la seconde année. Comme pour les autres mentions, la première année est destinée à une formation générale et à un début de spécialisation. La seconde année est totalement spécialisée. Unités d enseignement fondamental (Année 1, semestre 1) Crédits fondamentaux obligatoires Intitulés Nombre de crédits ECTS Horaire UE 1 (MSM1-CDG1) Comptabilité de gestion et budget 4 40 UE 2 (MSM1-DRT1) Droit et fiscalité des affaires UE 3 (MSM1-GRH1) Gestion des ressources humaines UE 4 (MSM1-FIN1) Finance UE 5 (MSM1-LOG1) Management de la production et de la 4 40 qualité UE 6 (MSM1-MKT1) Marketing UE 7 (MSM1-STR1) Stratégie et progiciel de gestion intégré 4 40 Unité d enseignement spécialisé (Année 1, semestre 2) Crédits spécialisés obligatoires Intitulés Nombre de crédits ECTS horaire MSHS1-CCA1 Droit et fiscalité des affaires 4 60 MSHS1-CCA2 Comptabilité 4 60 MSHS2-CCA3 Finance 4 60 Unités de spécialisation de l année 2, semestre 1 Crédits spécialisés obligatoires Intitulés Nombre de crédits ECTS horaire UE1 MSHSE-CCA1 Comptabilité 7 80 UE2 MSHS2-CCA2 Contrôle de gestion approfondi 7 80 UE3 MSHS2-CCA3 Audit et commissariat aux comptes 7 80 UE3 MSHS2-CCA4 Environnement juridique 7 60 UE5 MSHS2-CCA5 Comptabilité créative

12 Le second semestre de l année 2 n est pas décrit, les étudiants intègrent l Université Laval en janvier. Les équivalences ont été regroupées en deux sections. Les quatre premières sont acquises alors que les deux dernières demandent encore des ajustements 3. IGR LAVAL Sigle Intitulé Sigle Intitulé Équivalences proposées avec effet immédiat Stratégie et progiciel de MSM1-STR1 gestion intégré CTB MSM1-CDG1 MSM1-LOG1 MSHS2-CCA2 Comptabilité de gestion et budget Management de la production et de la qualité Contrôle de gestion approfondi CTB MSHS2CCA5 Comptabilité Nord américaine CTB MSHS2-CCA3 Audit et commissariat aux comptes CTB Stratégie, contrôle et gestion des risques (option) Comptabilité de management avancée Comptabilité en Amérique du Nord I Équivalences pour lesquelles des ajustements doivent encore être effectuées Pratique de certification MSHS2-CCA3 Finance CTB MSHS1-CCA2 MSHS2-CCA5 Comptabilité Comptabilité créative CTB Financement de l entreprise Analyse des états financiers 3 Nous suggérons que les deux équivalences pour lesquelles des ajustements sont requis soient incorporées à l entente mais ne prennent effet que lorsque le département informera la direction de programme de la complétion des ajustements. 12

13 Programme suggéré pour un étudiant qui poursuit un MBA Comptabilité à la suite de la première année de la mention CCA de l IGR Dans la première colonne, A, H et E indiquent respectivement les sessions d automne, d hiver et d été; R indique que le cours est suivi à l IGR de l Université de Rennes 1. PROGRAMME ÉQUIVALENCES Cours obligatoires 21 cr. R CTB Financement de l entreprise 3 cr. R CTB Comptabilité en Amérique du Nord I 3 cr. Crédité MQT Méthodes statistiques et prévision MQT Statistiques avancées H CTB Recherche en sciences comptables 3 cr. R CTB Comptabilité de management avancée 3 cr. Crédité H CTB Comptabilité en Amérique du Nord II 3 cr. R CTB Analyse des états financiers Cours à option 3 cr. 12 cr. R CTB Pratique de certification 3 cr. Crédité R CTB Stratégie, contrôle et gestion des risques 3cr. Crédité Crédité, sous réserve des ajustements à compléter Selon la session E CTB Pratiques professionnelles CPA 3 cr. Au choix E CTB Fiscalité américaine 3 cr. Au choix H CTB Vérifications : normes américaines 3 cr. Au choix H CTB Préparation à l examen CPA 3 cr Au choix CTB Essai Crédité, sous réserve des ajustements à compléter Durée et portée du protocole La durée de ce protocole est de cinq ans à compter de la date de sa signature par les deux parties. Il peut être modifié et reconduit par consentement mutuel écrit des parties. Chaque partie se réserve le droit de mettre fin à ce protocole moyennant un préavis écrit de trois mois sans porter atteinte aux échanges en cours. Le présent protocole prend effet au moment de sa signature par les deux parties. 13

14 Pour l Université de Rennes 1 Pour l Université Laval Bertrand Fortin Président X Jean-Jacques Lilti Directeur de l IGR-IAE Robert Mantha Doyen de la Faculté des sciences de l administration Date : Date : 14