Salles à louer. Complexe «LE SYLVERSTONE» Route Nouvelle Bard - Montbrison Complexe " LE SYLVERSTONE "

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1 Salles à louer Complexe Route Nouvelle Bard - Montbrison Complexe " LE SYLVERSTONE " Route Nouvelle Bard - Montbrison Informations :

2 1 - Descriptif Salle CHEMINEE Surface Equipement Capacité Parking Toilettes 55 m2 Coin préparation 40 à 50 Tables Chaises Frigo personnes Salle DISCO Surface Equipement Capacité Parking Toilettes 80 m2 Coin bar (banquettes) 60 à 70 Coin piste de danse Espace libre, tables chaises Frigo personnes GRANDE SALLE Surface Equipement Capacité Parking Toilettes Mezzanine 250 m2 Bar réfrigéré Tables rectangulaires ou rondes Chaises Cabine DJ Scène Repas dansant 150 personnes Concert 250 personnes

3 2 - REGLEMENT RELATIF A L'UTILISATION a / Demande d'utilisation d'une salle D'UNE SALLE Les sociétés ou particuliers qui souhaitent utiliser une salle du Complexe «LE SYLVERSTONE» doivent remplir le formulaire de réservation joint, en deux exemplaires. L'utilisation d'une salle implique le respect de son règlement et de ses installations. Les utilisateurs doivent fournir une attestation d'extension de leur responsabilité civile. Ce document est délivré gratuitement par leur assureur. b / Durée d'utilisation d'une salle La location week-end complet débute le samedi 8 heures et se termine le lundi 8 heures. Possibilité d'avoir la salle à partir du vendredi après-midi. Aucune décoration faite par vous-même ou par un décorateur, ainsi que la livraison de vaisselle ou boisson ne pourra se faire avant la remise des clefs. La location pour une journée en semaine commence le jour de la location 7 heures pour se terminer le lendemain matin 5 heures. Les clefs pour chaque réunion ou activité seront remises au demandeur, qui sera seul responsable des dégradations éventuelles. Elles seront restituées dès la fin de l'activité ou rendues en main propre, le lendemain de la réception, avant 15 heures. c / Règles d'utilisation d'une salle Il est interdit : de coller ou d'agrafer quoi que ce soit aux murs ou au plafond d'écrire sur les murs de faire du tapage à l'extérieur de la salle après 22 heures de marcher sur les plantations d'allumer des feux dans les espaces verts de tirer des feux d'artifice. La signalisation routière à l'intérieur du parking ainsi que la limitation de vitesse à 20km/h doivent être respectées. Il est impératif de tenir les portes fermées, à partir de 22 heures, pour ne pas enfreindre la législation sur le tapage nocturne, ainsi que de réduire très sensiblement le volume des bruits de tous genre (sonorisation, portières et moteurs de voitures, interpellation sur la voie publique), sous peine d'être verbalisé en application de l'article R34-8 du code pénal pour tapage nocturne. Il est interdit, après la prestation, de dormir dans les locaux loués.

4 d / Conditions d'utilisation d'une salle Pour les fêtes de famille, les soirées dansantes privées, la salle est mise à disposition de l'utilisateur, avec tables et chaises. Le matériel sera mis en place à disposition par le régisseur. Après usage, celui-ci sera nettoyé en respectant les consignes, et sera laissé en place. Le matériel ne doit en aucun cas sortir de la salle. Les utilisateurs doivent s'acquitter des droits d'auteurs auprès de la SACEM (Parc Giron, 6, Allée Drouot Saint-Etienne. Ils doivent également procéder aux demandes de débits de boissons, le cas échéant. Les véhicules doivent stationner dans les parkings privatifs mis à la disposition du loueur. e / Caution prix d'utilisation d'une salle Une caution sera demandée avant toute utilisation. Cette caution sera restituée en totalité dès lors que l'état des lieux (établi en présence du Propriétaire et de l'organisateur) constate une parfaite propreté de la salle, ainsi qu'aucune dégradation. Le montant de location de la salle ainsi que la caution devront être réglés lors de la réservation. En cas de désistement, la caution sera restituée intégralement. Le montant de la location sera restitué de la manière suivante : Désistement signalé par lettre recommandée avec AR, intervenant : 6 mois entiers avant la date d'utilisation prévue: remboursement intégral 3 mois entiers avant la date d'utilisation prévue: remboursement de 50% dans un délai inférieur à 3 mois de la date prévue: remboursement de 0 Salle Week-end et jours fériés GRANDE SALLE Location : 580 Caution : Salle DISCO Location : 280 Caution : 500 Salle CHEMINEE Location : 170 Caution : 350 Journée Hors samedi et dimanche Location : 400 Caution : Location : 150 Caution : 500 Location : 120 Caution : 500 Nettoyage Acompte 20% à la réservation Caution si prêt de sono et lumière : 250 La vaisselle n'est pas comprise dans ce tarif Mise à disposition : bar réfrigéré Grande Salle 1 réfrigérateur Ensemble Disco 1 réfrigérateur Salle Cheminée Réchauffement possible des aliments dans étuve. Possibilité de fournitures pour animations, sono, jeux de lumière.

5 Complexe Identité du responsable de la location Numéro de téléphone Nom ou raison sociale du demandeur Adresse Code DEMANDE DE RESERVATION postal - Ville Téléphone 1 : Téléphone 2 : Fax : Nature de la rencontre Bal public Bal privé sur carton d'invitation nominatif Mariage ou repas familial Autres (précision impérative) : Salle désirée Grande salle Salle Disco Salle Début de la location Le Cheminée Fin de la location Le Nombre de personnes Matériel loué Chaises : Nombre : Prix : Tables : Type : Nombre : Prix : Divers : Type : Nombre : Prix : Prix Location salle : Location matériel : Caution : TOTAL Je verse : à titre de caution. Je soussigné, _, déclare avoir lu et accepté le règlement relatif à l'utilisation d'une salle du Complexe LE SYLVERSTONE. Fait à Signature, en deux exemplaires. Acceptation de la réservation, le_

6 Complexe PARKINGS ET ESPACES VERTS EXTERIEURS Monsieur ou Madame verse un chèque de caution de 200 pour le nettoyage du parking, route et abord de la route. Celui-ci devra être nettoyé le dimanche matin avant 12 heures. Si le parking n'est pas propre, le chèque sera encaissé. Le Loueur (Lu et approuvé, date, signature)

7 Complexe DEMANDE D'OUVERTURE D'UN DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE Mairie de Bard Je soussigné, M. agissant en qualité de de l'association domicilié à, rue AI L'HONNEUR DE SOLLICITER conformément aux dispositions de l'article L 48 du Code des Débits de boissons (décret du 8 février 1955) a a date à l'occasion de L'AUTORISATION D'OUVRIR UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE Fait à Montbrison, le Signature AVIS DU MAIRE AVIS FAVORABLE pour la licence de 1 re catégorie, sous réserve de l'accomplissement des formalités habituelles auprès de la Recette locale des Douanes. A, le Pour le Maire L'adjoint délégué Copie pour information : Gendarmerie de Montbrison

8 Complexe PARKINGS Le Sylverstone est doté de deux parkings distincts que vous devez obligatoirement utiliser pour ne pas stationner sur la route sous peine d'être verbalisés. FUMEURS A l'occasion des soirées publiques, vous disposez d'un espace fumeurs.