RÉUNION DE C.A. 30 juin 2014

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "RÉUNION DE C.A. 30 juin 2014"

Transcription

1 RÉUNION DE C.A. 30 juin 2014 Présents : Camille, Clément, Colin (arrivé au milieu de la réunion), Damien, Étienne (arrivé après le point sur les jeunes en périscolaire), Grégoire, Laëtitia, Thomas Invitées : Nathalie (employée), Bénédicte (comptable) Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Signature du Compte-rendu du CA du mai 2014 Point comptable avec Bénédicte Cambriolage Point sur les tâches en cours Jeunes en périscolaire Point sur la carte d'adhésion Chiffres de juin Ouverture du local/implication des bénévoles Point sur les feuilles de caisses Point mensuel sur les missions et les heures de Nathalie Buvette Participation à la rencontre Café ludique à Parthenay Compte rendu du Pique-nique de la Triche Fermetures estivales et travaux Tous en jeux Place Colbert Point sur les groupes de travail Retour sur l'ajout d'un gestionnaire de tâches Retour sur les changements autour de la trésorerie Élection du vice-trésorier Réunion de CA 1/6 30/06/2014

2 Ordre du jour de la prochaine réunion de bénévoles Sujets à aborder à la prochaine réunion de CA Répartition des tâches à effectuer Désignation du secrétaire de séance Laëtitia se porte volontaire pour être secrétaire de séance. Signature du Compte-rendu du CA du mai 2014 Le compte-rendu est signé. Point comptable avec Bénédicte Bénédicte, la comptable de l'association, nous a présenté le reporting suivant ainsi que les projections. Le bilan est équilibré. La projection est positive. Après discussion avec Bénédicte, et comme il l'avait été évoqué au CA du mois dernier, le CA a confirmé sa volonté de mettre en place un reporting tous les trois mois. Cambriolage Le local de l'association a été cambriolé la nuit du 20 juin. Le PC portable, l'appareil photo et le contenu de la caisse ont été volés. La caisse enregistreuse a été endommagée. Une déclaration a été effectuée au commissariat par Clément et Grégoire. Thomas va se charger de contacter l'assurance pour voir le montant qui serait remboursé et le cas échéant de faire la déclaration. Une franchise de 350 euros resterait à la charge de l'association. Le CA vote l'achat d'un ordinateur portable. Grégoire se charge de l'achat et de l'installation du système. Le CA se renseigne sur l'achat d'une nouvelle caisse enregistreuse. Réunion de CA 2/6 30/06/2014

3 Point sur les tâches en cours Grégoire et Clément s'occupe du texte des flyers à destinations des nouveaux adhérents. Pour le sol de la mezzanine : des conseils pour le nettoyage du sol en linot de la mezzanine ont été demandés et seront mis en pratique lors des travaux. Déclaration SACEM : Clément s'en charge Le bas du mur réserve/jeux à 2 s effrite. Le CA souhaite mandater des experts. Thomas doit demander à l'assurance s ils connaissent un expert. Le CA a reçu un devis sur la devanture. Il sera nécessaire de passer par les monuments de France et la ville pour obtenir l'autorisation de faire les travaux. Pour la porte il y a plusieurs possibilités : porte, porte dans un sas, sas avec une ouverture sur les côtés. Le devis n'étant pas très clair, Nathalie recontacte l artisan pour avoir des précisions. Jeunes en périscolaire Suite au changement des rythmes scolaires, la ville de Lyon a proposé à l'association de faire des animations périscolaires sur l'ensemble de l'année scolaire un temps périscolaire les vendredi après-midi fait débat. Cet engagement semble compliqué à tenir sans rémunération. Une partie du CA pense qu'il serait compliqué de gérer un salarié supplémentaire. Clément se charge de contacter Sébastien H. qui pour savoir si cette proposition pourrait l'intéresser. Point sur la carte d'adhésion Les cartes ont été reçues et seront donc disponible au 1er juillet. Le CA est satisfait du résultat, conforme aux attentes et remercie Christine. Chiffres de juin Le chiffre d'affaires en juin est en baisse de 25% sur ce mois par rapport au mois de juin de l'année dernière. Il y a environ 200 adhésions en moins de septembre à juin. Cela est en grande partie dû au passage de l'adhésion sur 14 mois. Au vu du reporting cela n'est pas inquiétant. Ouverture du local/implication des bénévoles Il y a eut beaucoup d'ouvertures mais les samedis restent un créneau compliqué pour l'ouverture du local. Les bénévoles ne souhaitent visiblement pas s'inscrire si ils pensent qu'ils seront seuls pour faire la permanence. Beaucoup de permanences reposent sur un seul bénévole. Point sur les feuilles de caisses Une légère amélioration des feuilles de caisses est notée par Nathalie ce mois mais des erreurs persistent et notamment au niveau des adhésions enregistrées sur la caisse et qui ne se retrouvent pas sur les feuilles de caisses. Point mensuel sur les missions et les heures de Nathalie Nathalie est dans les heures prévues et ne signale rien de particulier. Réunion de CA 3/6 30/06/2014

4 Buvette Les dates de péremption de certaines canettes sont dépassées. Il est décidé que Nathalie se chargera de regarder régulièrement les dates de péremption. Il y a eu des ruptures de stock en cocacola suite à des difficultés ponctuelles de livraison dans la rue. Participation à la rencontre Café ludique à Parthenay Personne de l association n'est disponible pour s'y rendre. Compte rendu du Pique-nique de la Triche Il y a eu un manque d'organisation et d'implication du CA concernant cet événement. Il y avait une soixantaine de personne. Cela c'est bien passé, les participants sont restés jusqu'à 18h. Fermetures estivales et travaux Le local sera fermé le week-end du 5-6 juillet. Des travaux seront effectués sur les volets, l'éclairage, la déco. Un rangement de la réserve, et du bureau est prévu ainsi qu'un grand nettoyage de la mezzanine. Damien coordonnera les bénévoles. Tous en jeux Une réunion concernant l'organisation de TEJ aura lieu le 3 juillet. Clément essayera de s'y rendre si cela n'est pas possible un autre administrateur y participera. Place Colbert Face au manque de tables et de chaises de l'impromtu Kafé. Le CA décide d acheter des bancs qui seront stockés après les animations sur la mezzanine et pourront être réutilisés lors d'animation extérieur. Concernant les tables, Thomas doit évaluer le nombre nécessaire, puis le CA décidera s'il faut acheter des tables ou si louer des tables à Tous en Jeux conviendrait. Par ailleurs Trollune peut nous prêter des chaises. Point sur les groupes de travail Groupe communication L'achat de casquettes est en cours pour les animations extérieures. Laëtitia a fait une première version de la planche des badges. Groupe décoration et aménagements Suite au manque d'activité du groupe déco depuis de nombreux mois, le CA décide de sa dissolution. Clément s'occupe de la communication de cette décision aux membres du groupe et Nat s'engage à faire des propositions publiques via le forum sur la déco du local. La mailing liste reste valide pour envoyer des propositions de décorations du local. Réunion de CA 4/6 30/06/2014

5 Groupe évènements Un appel aux bénévoles va être lancé pour compenser les départs. Un questionnaire a été remplis par les adhérents et par les bénévoles cette semaine et doit être analysé. Groupe jeux L'inventaire a été fait en juin et une boîte à idée est maintenant accessible aux adhérents. Au troc l'association a récupérée : Rock band manager, Munchkin avec les extentions, Révolution, Cosmis Attack, Si j'étais président, Carambouille, Manga party, Copié collé, Dobble Lapin Crétins, Alba Longa, Tash Kalar. Les dons suivants ont été recus de Iello : Trafffic, Pick a dog, Pick a pig, Vendredi 13, Compact curling, Time masters. Les acquisitions du mois de juin sont : Space cadets dice duel, Prosperity La tour enchanté (en remplacement du jeu perdu lors d'une animation ELAN), Kubb, Madame Ching, Intrigues à Venise (remplacement). ELAN Par ailleurs des jeux seront achetés pour les animations extérieures estivales. Malgré des problèmes de communication au sein de l'elan et entre l'elan et le CA, une animation a été faite au Collège de la Tourette le 30 juin. Une vingtaine de collégiens (6ème et 5ème) ont participé à cette animation qui a duré deux fois deux heures. CERF Bien que la mailing liste soit restée plutôt silencieuse, l'organisation du week-end bénévoles avance. Plus d'informations bientôt. Retour sur l'ajout d'un gestionnaire de tâches Le CA décide de suspendre les relances par mail de Nathalie sur les actions à faire, la création des tâches dans le forum étant suffisante. Pour améliorer les prises de décisions du CA par mail, il est demandé aux administrateurs de répondre à tous les mails. Retour sur les changements autour de la trésorerie Suite aux décisions prises au dernier CA, Clément et Laëtitia doivent fournir certains documents pour avoir accès aux comptes. Élection du vice-trésorier Damien se présente au poste de vice-trésorier et est élu à l'unanimité. A l'issue de cette réunion Colin présente sa démission au CA Ordre du jour de la prochaine réunion de bénévoles Week-end bénévole Réunion de CA 5/6 30/06/2014

6 Place Colbert Tous en Jeux Appel à bénévole pour le groupe événement Retour sur les travaux Présentation de la nouvelle carte Nomination de Damien comme vice trésorier Démission de Colin Sujets à aborder à la prochaine réunion de CA Changement éventuel de l'opérateur téléphonique Animation Place Colbert Répartition des tâches à effectuer Grégoire achète et configure l'ordinateur portable Thomas s'occupe de la déclaration du cambriolage à l'assurance Thomas doit demander à l'assurance s ils connaissent un expert. Thomas s'occupe de l achat des bancs pour la place Colbert, et des informations complémentaires pour les tables Thomas voit avec Guillaume pour le choix de la caisse enregistreuse Clément se charge de la déclaration SACEM Grégoire s'occupe du contrat Métro / Promocash Nathalie s'occupe de vérifier une fois par mois les dates de péremptions Nathalie s'occupe de recontacter l artisan pour avoir plus d informations sur le devis de la devanture Clément doit assister à la réunion de TEJ Clément contacte Sebastien H. pour les jeunes en périscolaire Laëtitia s'occupe des badges pour les adhésions de soutien Prochaine réunion de CA : 28 juillet 2014 Réunion de CA 6/6 30/06/2014

RÉUNION DE C.A. 27 mai 2013

RÉUNION DE C.A. 27 mai 2013 RÉUNION DE C.A. 27 mai 2013 Présents : Camille, Dryss, Clément, Grégoire, Laëtitia Excusé : Gérald (représenté par Dryss) Invitées : Nathalie (employée), Bénédicte (comptable) Ordre du jour : Désignation

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 23 février 2015

RÉUNION DE C.A. 23 février 2015 RÉUNION DE C.A. 23 février 2015 Présents : Camille, Clément (arrivé au point Jeux du balcon), Damien, Étienne, Gaëlle, Grégoire, Thomas, Sébastien Excusé : Stéphane Invitée : Nathalie (employée) Ordre

Plus en détail

Association déclarée régie par la Loi de 1901. Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S T A T U T S TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES

Association déclarée régie par la Loi de 1901. Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S T A T U T S TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES C.E.P.R.E.M.A.P. Décembre 2004 CENTRE POUR LA RECHERCHE ECONOMIQUE ET SES APPLICATIONS C.E.P.R.E.M.A.P. Association déclarée régie par la Loi de 1901 Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S

Plus en détail

ARTICLE 5 : SIEGE SOCIAL Le siège social est à Nantes. Il peut être transféré sur simple décision du conseil d administration.

ARTICLE 5 : SIEGE SOCIAL Le siège social est à Nantes. Il peut être transféré sur simple décision du conseil d administration. Association loi 1901 ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour

Plus en détail

TENNIS CLUB DU LYS CHANTILLY

TENNIS CLUB DU LYS CHANTILLY TENNIS CLUB DU LYS CHANTILLY Association (loi 1901) Square d Aumale 39 ter Grande Avenue - 60260 LAMORLAYE ASSEMBLEE GENERALE DU MERCREDI 20 AOUT 2014 à 20h00 Présents : Mmes CLAUTOUR KLOECKNER BAUMIER

Plus en détail

L AMICALE CNL EN PRATIQUE

L AMICALE CNL EN PRATIQUE L AMICALE CNL EN PRATIQUE Se rassembler en amicales locataires Locataires ou copropriétaires, si vous habitez un immeuble ou un ensemble de maisons individuelles d'un même bailleur, vos problèmes de logement

Plus en détail

STATUTS. Adoptés par l Assemblée générale du 19 juin 2013

STATUTS. Adoptés par l Assemblée générale du 19 juin 2013 membre de wohnbaugenossenschaften schweiz verband der gemeinnützigen wohnbauträger coopératives d habitation Suisse fédération des maîtres d ouvrage d utilité publique STATUTS Adoptés par l Assemblée générale

Plus en détail

S t a t u t s. suissemusic Commerces de musique spécialisés en Suisse. Section 1

S t a t u t s. suissemusic Commerces de musique spécialisés en Suisse. Section 1 S t a t u t s suissemusic Commerces de musique spécialisés en Suisse Section 1 Article premier (nom, siège) Une association au sens de l art. 60ss CSS existe sous le nom de «suissemusic Commerces de musique

Plus en détail

Statuts. Isam Khay Président de l AFQUARIS DIRECTION GENERALE DU CHU MOHAMMED VI BP 2360 QUARTIER AMERCHICH MARRAKECH MAROC

Statuts. Isam Khay Président de l AFQUARIS DIRECTION GENERALE DU CHU MOHAMMED VI BP 2360 QUARTIER AMERCHICH MARRAKECH MAROC Statuts Isam Khay Président de l AFQUARIS DIRECTION GENERALE DU CHU MOHAMMED VI BP 2360 QUARTIER AMERCHICH MARRAKECH MAROC TITRE I : CREATION, DENOMINATION, SIEGE et DUREE ARTICLE 1 : CREATION ET DENOMINATION

Plus en détail

AMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR

AMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR Page 1 sur 8 AMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR Article 1 - Définition et objet Le Règlement Intérieur précise les modes de fonctionnement administratif de l'association

Plus en détail

(Enregistré sous le n 20960 à la préfecture de Paris en date du 3 juillet 2012)

(Enregistré sous le n 20960 à la préfecture de Paris en date du 3 juillet 2012) Union Nationale pour l Avenir de la podologie Syndicat National des Pédicures-podologues (Enregistré sous le n 20960 à la préfecture de Paris en date du 3 juillet 2012) REGLEMENT INTERIEUR Le Conseil d'administration

Plus en détail

Statuts de «Regards Citoyens» Version 2.0 15 juillet 2013

Statuts de «Regards Citoyens» Version 2.0 15 juillet 2013 Statuts de «Regards Citoyens» Version 2.0 15 juillet 2013 Article 1 - Dénomination Sous la dénomination «Regards Citoyens», est formée une association conformément à la loi du 1er juillet 1901 et du décret

Plus en détail

Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901

Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Modifié et voté en CA le 21/11/2013 Article 1er : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur Le présent règlement intérieur entrera

Plus en détail

Constitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom

Constitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom Constitution Ultimate New Brunswick Article I Nom 1.1 La présente association doit légalement être connue sous le nom de New Brunswick Disc Sport Association, ci-après nommée Ultimate New Brunswick (U.N.B.)

Plus en détail

COMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 2 Avril 2015. Les personnalités présentes et excusées :

COMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 2 Avril 2015. Les personnalités présentes et excusées : COMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 2 Avril 2015 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé Représenté BOUVIER Marie-Christine Présidente ROY Frédéric

Plus en détail

Le Guide de votre Assurance

Le Guide de votre Assurance Le Guide de votre Assurance SOMMAIRE VOTRE CONTRAT 1 Votre Contrat 2 L offre Lifeline 3 Informations générales : Durée de votre contrat d assurance Délai de renonciation Comment résilier mon contrat d

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015

DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 A joindre au présent dossier : un RIB ; Une copie du compte rendu de la dernière Assemblée Générale (AG) ; Annexe 1 complétée et signée par le vérificateur aux comptes

Plus en détail

JOURNEES DE FORMATION : Pratique de l accompagnement au cinéma, découvrir et expérimenter des outils de médiation

JOURNEES DE FORMATION : Pratique de l accompagnement au cinéma, découvrir et expérimenter des outils de médiation JOURNEES DE FORMATION : Pratique de l accompagnement au cinéma, découvrir et expérimenter des outils de médiation Le mardi 1 er, mercredi 2 et jeudi 3 juillet 2014 de 9h30 à 16h30 au Centre culturel Le

Plus en détail

Fédération suisse des aveugles et malvoyants (FSA) Section vaudoise

Fédération suisse des aveugles et malvoyants (FSA) Section vaudoise Fédération suisse des aveugles et malvoyants (FSA) Section vaudoise Chapitre 1: Dispositions générales Art. 1. Forme juridique et siège 1. La section vaudoise, membre de la Fédération suisse des aveugles

Plus en détail

Merci pour le temps que vous avez consacré à remplir ce questionnaire de satisfaction. Mme Latifa BENAOUDIA-BRIKI

Merci pour le temps que vous avez consacré à remplir ce questionnaire de satisfaction. Mme Latifa BENAOUDIA-BRIKI Merci pour le temps que vous avez consacré à remplir ce questionnaire de satisfaction. Mme Latifa BENAOUDIA-BRIKI L'intégralité des résultats est disponible sur le site internet de la commune : http://www.saintjeanlasseille.fr

Plus en détail

STATUTS. ASSOCIATION DES COMMERCANTS des quartiers Rosette, Duhail, Bois et Village de FONTENAY SOUS BOIS. Régie par la loi du 1er juillet 1901

STATUTS. ASSOCIATION DES COMMERCANTS des quartiers Rosette, Duhail, Bois et Village de FONTENAY SOUS BOIS. Régie par la loi du 1er juillet 1901 STATUTS ASSOCIATION DES COMMERCANTS des quartiers Rosette, Duhail, Bois et Village de FONTENAY SOUS BOIS Régie par la loi du 1er juillet 1901 Siège Social : 3 rue de l Ancienne Mairie - 94120 Fontenay

Plus en détail

S T A T U T S (Association loi 1901)

S T A T U T S (Association loi 1901) CERCLE DAMIEN KONDOLO (La Fraternelle de la République Démocratique du Congo en Europe) S T A T U T S (Association loi 1901) Nous, membres de diverses institutions philanthropiques, réunis en Assemblée

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA SRC PRÉAMBULE CHAPITRE 1 - ADHÉSION

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA SRC PRÉAMBULE CHAPITRE 1 - ADHÉSION RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA SRC PRÉAMBULE Le présent règlement intérieur régit les activités de la SRC et de ses membres dans les installations qu'elle possède ou qu'elle occupe, particulièrement le Club-house,

Plus en détail

Association «EYI A PONGO»

Association «EYI A PONGO» TITRE I- DISPOSITIONS GÉNÉRALES CHAPITRE I. DÉNOMINATION, SIÈGE Article 1 : De la création et de la dénomination Conformément à la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901, il est constitué,

Plus en détail

Règlement intérieur de l association Green Code Lab (GCL) Adopté par l assemblée générale du 14/08/2012

Règlement intérieur de l association Green Code Lab (GCL) Adopté par l assemblée générale du 14/08/2012 Règlement intérieur de l association Green Code Lab (GCL) Adopté par l assemblée générale du 14/08/2012 Article 1 - Cotisation Les Membres Adhérents, exécutifs et opérationnels doivent s'acquitter d'une

Plus en détail

LIVRET DE BIENVENUE SYNDICAT NATIONAL SILVER ECONOMIE 38, RUE DES MATHURINS 75008 PARIS. Ce document est réservé aux membres du Syndicat ASIPAG

LIVRET DE BIENVENUE SYNDICAT NATIONAL SILVER ECONOMIE 38, RUE DES MATHURINS 75008 PARIS. Ce document est réservé aux membres du Syndicat ASIPAG SYNDICAT NATIONAL SILVER ECONOMIE 38, RUE DES MATHURINS 75008 PARIS LIVRET DE BIENVENUE Ce document est réservé aux membres du Syndicat ASIPAG TEL : 01 84 17 36 65 MEL : CONTACT@ASIPAG.ORG / SECRETAIRE@ASIPAG.ORG

Plus en détail

STATUTS VERSION 2014. Elle est constituée en date du 29 septembre 2009. La liste des membres fondateurs est annexée aux présents statuts.

STATUTS VERSION 2014. Elle est constituée en date du 29 septembre 2009. La liste des membres fondateurs est annexée aux présents statuts. STATUTS VERSION 2014 I. DISPOSITIONS GENERALES Article 1 L Association des Commerçants de Collonge-Bellerive et Vésenaz (ci-après l'association) est une association de droit suisse au sens des articles

Plus en détail

Salon TempoColor LE LIVRET DE L EXPOSANT

Salon TempoColor LE LIVRET DE L EXPOSANT Salon TempoColor LE LIVRET DE L EXPOSANT 2011 Exposant d Allée des Artisans, 26 Tél 04/388 12 60 Fax 04/388 26 21 Le TempoColor aura lieu du 22 au 25 septembre. Il sera double. Un festival artistique ET

Plus en détail

COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 24 Septembre 2014. Les personnalités présentes et excusées : Le déroulé :

COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 24 Septembre 2014. Les personnalités présentes et excusées : Le déroulé : COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 24 Septembre 2014 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé BOUVIER Marie-Christine Présidente X ROY Frédéric

Plus en détail

Statuts de l'association Suisse - Bhoutan

Statuts de l'association Suisse - Bhoutan Statuts de l'association Suisse - Bhoutan I. Nom, Siège et But Art. 1 Nom et Siège (1). Sous le nom de Association Suisse-Bhoutan, Society Switzerland-Bhutan, Gesellschaft Schweiz-Bhutan, Associatione

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU BUREAU DU 31/10/2014

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU BUREAU DU 31/10/2014 Association J AIME DIVIA COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU BUREAU DU 31/10/2014 Alis Logement situé rue du pont des Tanneries, 21000 DIJON Nombre de membres invités : 15 Nombre de bénévoles présents : 4 Nombre

Plus en détail

Rotomalug. Règlement Intérieur. http//rotomalug.org info@rotomalug.org. Association de loi 1901

Rotomalug. Règlement Intérieur. http//rotomalug.org info@rotomalug.org. Association de loi 1901 Rotomalug http//rotomalug.org info@rotomalug.org Règlement Intérieur Association de loi 1901 Modifié suite à l'assemblée Générale du 12 mars 2005 Version 15 février 2006 Tables de matières: 1 Les cotisations

Plus en détail

ASSOCIATION RESPECT ET DIGNITE DES PORTEURS DE L HIMALAYA. Statuts

ASSOCIATION RESPECT ET DIGNITE DES PORTEURS DE L HIMALAYA. Statuts Statuts Cette association est née de notre expérience sur le terrain. Pour que le métier de porteur reste une source de dignité. Pour que vous portiez un regard différent sur vos compagnons de route. Elle

Plus en détail

STATUTS «ATELIER THEATRE DE L EVEIL»

STATUTS «ATELIER THEATRE DE L EVEIL» 1 STATUTS Association «ATELIER THEATRE DE L EVEIL» Logo 2 I. CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association

Plus en détail

Règlement Intérieur de l Association des Parents d Elèves de l'enseignement Libre (APEL) de l Assomption Bellevue (69350 La Mulatiere)

Règlement Intérieur de l Association des Parents d Elèves de l'enseignement Libre (APEL) de l Assomption Bellevue (69350 La Mulatiere) ASSOMPTION BELLEVUE Règlement Intérieur de l Association des Parents d Elèves de l'enseignement Libre (APEL) de l Assomption Bellevue (69350 La Mulatiere) Ce règlement intérieur complète et précise les

Plus en détail

= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = =======================

= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = ======================= = Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = ======================= 09h45 : Ouverture de l Assemblée Générale, par Madame la Présidente Marie Lise ROCHOY. Elle souhaite la bienvenue à toute les personnes

Plus en détail

LA JEUNESSE. l es sen LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE

LA JEUNESSE. l es sen LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE LA JEUNESSE l es sen tiel LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE sommaire LA JEUNESSE PAGES 4 À6 PAGES 7 À9 PAGE 10 PAGE 11 Le BIJ, lieu ressources Pour s informer et se documenter -

Plus en détail

Société française d'économie rurale

Société française d'économie rurale Article 1 : L'association dite «Société Française d'économie Rurale}} est régie par la loi du 1er juillet 1901 et par les présents statuts. Article 2 : Le siége social de la SFERest au 19 avenue du Maine,

Plus en détail

Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV)

Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) I. But et composition de l Association Article 1 : Nom Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE ASSOCIATION DE DEFENSE DES DROITS ET DE PROTECTION DES INTERETS DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS

Plus en détail

STATUTS MOTO-CROSS CLUB "LES MEYRINOS"

STATUTS MOTO-CROSS CLUB LES MEYRINOS STATUTS MOTO-CROSS CLUB "LES MEYRINOS" Genève / Suisse Statuts MCC Les Meyrinos page 2 Article 1 RAISON SOCIALE, SIEGE SOCIAL Le MOTO-CROSS CLUB LES MEYRINOS, ci-après nommé MCC LES MEYRINOS, est une association

Plus en détail

Objet : Application du dispositif d'aide à l'acquisition d'un contrat de couverture complémentaire santé.

Objet : Application du dispositif d'aide à l'acquisition d'un contrat de couverture complémentaire santé. CIRCULAIRE : 143/2002 Date : 25/10/2002 Objet : Application du dispositif d'aide à l'acquisition d'un contrat de couverture complémentaire santé. Affaire suivie par : Mme Bernadette MOREAU!01 42 79 34

Plus en détail

Statuts «Néogia» Association LOI 1901

Statuts «Néogia» Association LOI 1901 Statuts «Néogia» Association LOI 1901 Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une Association régie par la loi 1901, ayant pour dénomination «Néogia».

Plus en détail

Statuts de l'association loi 1901 EPITANIME. Sous-préfecture de L'HAY-LES-ROSES (3/04133) SIREN 448 341 628

Statuts de l'association loi 1901 EPITANIME. Sous-préfecture de L'HAY-LES-ROSES (3/04133) SIREN 448 341 628 Statuts de l'association loi 1901 EPITANIME Sous-préfecture de L'HAY-LES-ROSES (3/04133) SIREN 448 341 628 Statuts 2012 01 09 2012 Préambule Le terme l'association utilisé dans la suite des présents statuts

Plus en détail

STATUTS Association Loi 1901 «L Arbre à Lucioles»

STATUTS Association Loi 1901 «L Arbre à Lucioles» Art.1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION STATUTS Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16août 1901, ayant pour titre : «L'ARBRE

Plus en détail

ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I)

ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I) ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I) ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES INTERETS ET LA DEFENSE DES DROITS DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS

Plus en détail

STATUTS DU CENTRE LGBT CÔTE D AZUR

STATUTS DU CENTRE LGBT CÔTE D AZUR STATUTS DU CENTRE LGBT CÔTE D AZUR Préambule L'association CENTRE LGBT CÔTE D AZUR proclame son attachement à la Déclaration des Droits de l'homme et du Citoyen de 1789, complétée par le préambule de la

Plus en détail

Statuts du Collectif des Plateformes d Affiliation

Statuts du Collectif des Plateformes d Affiliation I - BUT ET COMPOSITION Art. 1 : DENOMINATION Il est fondé un syndicat régi par les présents statuts, sous la dénomination de : Collectif des Plateformes d Affiliation (CPA). Art. 2 : OBJET Ce syndicat

Plus en détail

Article 4 - MEMBRES. Article 5 - CONDITIONS D ADHÉSION & COTISATION. Article 5 - DÉMISSION / RADIATION

Article 4 - MEMBRES. Article 5 - CONDITIONS D ADHÉSION & COTISATION. Article 5 - DÉMISSION / RADIATION Démarche Précoce d Insertion socioprofessionnelle Direction nationale - 14, rue Colbert - 56100 Lorient Tél. 0297 350828 Fax. 0297350338 direction@cometefrance.com www.cometefrance.com STATUTS DE L ASSOCIATION

Plus en détail

CLUB POKER 05. Règlement intérieur

CLUB POKER 05. Règlement intérieur CLUB POKER 05 Règlement intérieur Mise à jour au 02 Janvier 2015. Le règlement intérieur a pour but de préciser les statuts du Club Poker 05. Le présent règlement est remis à l ensemble des membres, ainsi

Plus en détail

autonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.

autonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome. INFORMATIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT D'UNE COOPERATIVE SCOLAIRE SELON LA FORME JURIDIQUE (Circ. n 2008-095 du 23/07/2008) Association : ce que dit la loi 1901 La Constitution

Plus en détail

STATUTS JUDO CLUB BALLENS REVISION 2006

STATUTS JUDO CLUB BALLENS REVISION 2006 STATUTS DU JUDO CLUB BALLENS REVISION 2006 - 1 - STATUTS DU JUDO CLUB BALLENS DÉNOMINATION Article 1 1.1 Nom: le Judo Club Ballens (ci-après le JCB) est régi par les présents statuts et les articles 60

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Date : 11 décembre 2011, 14 h 30 Endroit : 8593, Henri-Julien, Montréal (Québec, Canada) H2P 2J6 - Métro Crémazie Personnes présentes : Tristan Müller

Plus en détail

Les Contrats Collectifs face aux nouvelles normes sociales et fiscales

Les Contrats Collectifs face aux nouvelles normes sociales et fiscales En clair COMPLÉMENTAIRES SANTÉ / PRÉVOYANCE Les Contrats Collectifs face aux nouvelles normes sociales et fiscales Quand la Prévoyance vous appartient. Sommaire Exonération des cotisations Sociales...

Plus en détail

STATUTS ASGM Association of Swiss Golf Managers ASGM Association Suisse des Golfs Managers

STATUTS ASGM Association of Swiss Golf Managers ASGM Association Suisse des Golfs Managers STATUTS ASGM Association of Swiss Golf Managers ASGM Association Suisse des Golfs Managers 1. Raison sociale et siège social de l'association L'Association Suisse des Managers de Golf (ASGM), est une Association

Plus en détail

DOCUMENT D'AIDE A L'ETABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOCUMENT D'AIDE A L'ETABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DOCUMENT D'AIDE A L'ETABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION La Région a inscrit dans ses priorités le soutien aux associations de Provence-Alpes-Côte d'azur. Les différents volets d'interventions

Plus en détail

VOUS CHERCHEZ UNE SOLUTION DE GARDE POUR VOS ENFANTS?

VOUS CHERCHEZ UNE SOLUTION DE GARDE POUR VOS ENFANTS? VOUS CHERCHEZ UNE SOLUTION DE GARDE POUR VOS ENFANTS? Accueillez une jeune fille au pair et faites vivre à votre famille l expérience unique et enrichissante de l échange culturel. Au pair TODAY vous propose

Plus en détail

Statuts du Yachting Club du CERN

Statuts du Yachting Club du CERN Statuts du Yachting Club du CERN Il est créé sous le nom Yachting-Club du CERN et dans le cadre de l'association du Personnel, une association conforme aux dispositions des articles 6O et suivants du Code

Plus en détail

STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS

STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS TITRE I - CONSTITUTION Article 1 Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901, un comité départemental

Plus en détail

Comment remplir le dossier de demande subvention?

Comment remplir le dossier de demande subvention? Comment remplir le dossier de demande subvention? Ville de Suresnes année 2015 Le dossier de demande de subvention est à déposer en 3 exemplaires avant le 5 décembre 2014 Au service Vie Associative 6 rue

Plus en détail

Statuts du Nouveau Mouvement Européen Suisse du 10 mai 2014

Statuts du Nouveau Mouvement Européen Suisse du 10 mai 2014 Statuts du Nouveau Mouvement Européen Suisse du 10 mai 2014 I. Nom, siège, but et activités Art. 1 Nom et siège 1 Le Nouveau Mouvement Européen Suisse (Nomes) est une association au sens des articles 60

Plus en détail

Association de loi 1901 «groove line» STATUTS. I-L association : Article 1 er :

Association de loi 1901 «groove line» STATUTS. I-L association : Article 1 er : Association de loi 1901 «groove line» STATUTS I-L association : Article 1 er : Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901

Plus en détail

STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er. Article 2. Article 3. Association loi 1901

STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er. Article 2. Article 3. Association loi 1901 Association loi 1901 STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901 sous la dénomination

Plus en détail

Process Magasins. Garanties ORDINATEURS PORTABLES

Process Magasins. Garanties ORDINATEURS PORTABLES Process Magasins Garanties ORDINATEURS PORTABLES Septembre 2009 Préambule AUDIM, en partenariat avec CFCA, a développé un programme d assurance pour son réseau VIVRE MOBILE. Ce programme d assurance a

Plus en détail

STATUTS. Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports

STATUTS. Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports STATUTS Préambule : en date du 14 septembre 2006, il a été déclaré à la sous-préfecture de La Flèche une association loi 1901 ayant pour nom «Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports». Conformément

Plus en détail

STATUTS. Statuts de l'asit Association suisse d'inspection technique. I. Nom, but, siège et durée de l'association.

STATUTS. Statuts de l'asit Association suisse d'inspection technique. I. Nom, but, siège et durée de l'association. STATUTS du 25 juin 2003 Fondée le 9 juillet 1869 Siège social: Wallisellen Statuts de l'asit Association suisse d'inspection technique I. Nom, but, siège et durée de l'association Art. 1 Siège social,

Plus en détail

STATUTS DE L'ASSOCIATION LOI 1901 ANTANAK

STATUTS DE L'ASSOCIATION LOI 1901 ANTANAK STATUTS DE L'ASSOCIATION LOI 1901 ANTANAK ARTICLE 1 : CONSTITUTION Il est fondé, entre tes adhérents et adhérentes aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret

Plus en détail

Statuts de l'association Suisse de Golf

Statuts de l'association Suisse de Golf Statuts de l'association Suisse de Golf TITRE I : NOM - BUT - MEMBRES Article 1: Nom et Siège Il existe sous le nom "ASG" ASSOCIATION SUISSE DE GOLF SCHWEIZERISCHER GOLFVERBAND ASSOCIAZIONE SVIZZERA DI

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES ARTICLE 2 : DEMISSION-RADIATION

REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES ARTICLE 2 : DEMISSION-RADIATION COCuMONT Mémoire et Patrimoine REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES 1.1. Membres actifs : Les membres actifs sont admis lors du paiement de la cotisation annuelle. Ils bénéficient de tous

Plus en détail

Statuts de l association

Statuts de l association Statuts de l association 24.04.2015 Table des matières 0. Historique des modifications... 3 1. Dénomination et sièges... 4 2. Buts... 4 3. Ressources... 4 3.1 Cotisations... 5 3.2 Comptabilité... 5 4.

Plus en détail

RÉUNION D INFORMATION Jeudi 26 février 2015

RÉUNION D INFORMATION Jeudi 26 février 2015 RÉUNION D INFORMATION Jeudi 26 février 2015 Ordre du jour : Fonctionnement actuel Portail famille : comment ça marche? Il me reste des tickets cantine, quelle est la marche à suivre? Comment inscrire mon

Plus en détail

Remarque préliminaire Pour faciliter leur lecture, les statuts, rédigés au masculin, s'adressent également aux conservatrices-restauratrices.

Remarque préliminaire Pour faciliter leur lecture, les statuts, rédigés au masculin, s'adressent également aux conservatrices-restauratrices. STATUTS Remarque préliminaire Pour faciliter leur lecture, les statuts, rédigés au masculin, s'adressent également aux conservatrices-restauratrices. A. Nom, siège social et buts Art. 1. Nom Sous la dénomination

Plus en détail

Nom de l aide. Nature. Publics. A qui s adresser. Conditions. Démarches. Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.

Nom de l aide. Nature. Publics. A qui s adresser. Conditions. Démarches. Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A. Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.M) Pole Emploi Les demandeurs d emploi qui souhaitent se rendre à un entretien d embauche éloigné de leur lieu d habitation et dont les horaires de transport

Plus en détail

Procès-Verbal Réunion du Bureau de l Association LEX SPORTIVA le 21 Octobre 2014 :

Procès-Verbal Réunion du Bureau de l Association LEX SPORTIVA le 21 Octobre 2014 : Procès-Verbal Réunion du Bureau de l Association LEX SPORTIVA le 21 Octobre 2014 : Membres Présents : Messieurs BARDAUD Thierry, GEORGES Olivier et PILLON Régis. Membre Absent et Excusé : Madame BARDAUD

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE

REGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE REGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE Préambule Le Conseil d administration établit un règlement intérieur relatif à l organisation et au fonctionnement des services du groupement ainsi qu à la gestion

Plus en détail

ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS. www.templedeparis.fr

ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS. www.templedeparis.fr ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS 40 rue des Blancs Manteaux - 75004 Paris www.templedeparis.fr STATUTS DE L ASSOCIATION Article 1 Titre Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

Association loi 1901 - BP 82056-25402 AUDINCOURT CEDEX // 06.13.81.96.71 - www.crmfc.fr

Association loi 1901 - BP 82056-25402 AUDINCOURT CEDEX // 06.13.81.96.71 - www.crmfc.fr 1 TITRE I CONSTITUTION, OBJET, SIEGE SOCIAL, DUREE Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les personnes physiques ou morales qui adhérent ou adhéreront aux présents statuts, une association

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION «NOUVEL HORIZON»

STATUTS DE L ASSOCIATION «NOUVEL HORIZON» STATUTS DE L ASSOCIATION «NOUVEL HORIZON» TITRE 1 : DEFINITION DE L ASSOCIATION Article 1 : Dénomination Il est fondé entre toutes les personnes morales ou physiques qui adhèrent aux présents statuts une

Plus en détail

PROGRAMME JANVIER À JUIN 2014

PROGRAMME JANVIER À JUIN 2014 PROGRAMME JANVIER À JUIN 2014 http://epn.lechesnay.fr Internet, messagerie, photos et vidéo, réseaux sociaux et auto-formation, jeux vidéo et stages multimedia pour les jeunes Découvrez l'ensemble des

Plus en détail

OFFRE PRIVILÈGE ÉTUDIANTS INTERNATIONAUX DE TOURS

OFFRE PRIVILÈGE ÉTUDIANTS INTERNATIONAUX DE TOURS OFFRE PRIVILÈGE ÉTUDIANTS INTERNATIONAUX DE TOURS LE COMPTE BANCAIRE OFFRE PRIVILÈGE OFFERTS À L'OUVERTURE DE VOTRE 1 ER COMPTE BANCAIRE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE Pour vous souhaiter la bienvenue parmi nos clients,

Plus en détail

STATUTS Révisés 23 mars 2012

STATUTS Révisés 23 mars 2012 Association Nationale des Equipes Contribuant à l Action Médico-Sociale Précoce STATUTS Révisés 23 mars 2012 TITRE I - DÉNOMINATION ET BUTS Article 1 - Dénomination Il a été créé le 2 août 1982, conformément

Plus en détail

ECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION

ECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION - STATUTS DE L ASSOCIATION LOI 1901 - ECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Les soussignées, Isabelle SERVANT (née le 13/10/1970) Florence NANDE (née le 05/12/1969)

Plus en détail

Questionnaire aux Associations Culturelles et Sportives

Questionnaire aux Associations Culturelles et Sportives Aménagement des Rythmes Scolaires Concertation Locale Venez nous rencontrer le : Lundi 20 Janvier 2014 à 18H30 CDC Aune et Loir Questionnaire aux Associations Culturelles et Sportives Mot du Président

Plus en détail

T'N DANSE. association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS

T'N DANSE. association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS T'N DANSE association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS ARTICLE PREMIER - DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

LES AMIS DE CIRCUL LIVRE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 16 rue Dagorno 75012 Paris STATUTS

LES AMIS DE CIRCUL LIVRE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 16 rue Dagorno 75012 Paris STATUTS LES AMIS DE CIRCUL LIVRE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 16 rue Dagorno 75012 Paris STATUTS Article 1 Constitution Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents

Plus en détail

RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE

RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts,

Plus en détail

Tennis de Table Insa Club. Dossier de subventions présenté à la Commission des Sections pour l année 2013-2014

Tennis de Table Insa Club. Dossier de subventions présenté à la Commission des Sections pour l année 2013-2014 Tennis de Table Insa Club Dossier de subventions présenté à la Commission des Sections pour l année 2013-2014 1 TTIC - Tennis de Table INSA Club 2013 2014 Table des matières : I) Présentation de l association

Plus en détail

ASSOCIATION OF VIETNAMESE SCIENTISTS AND EXPERTS

ASSOCIATION OF VIETNAMESE SCIENTISTS AND EXPERTS ASSOCIATION OF VIETNAMESE SCIENTISTS AND EXPERTS Hội Khoa học và Chuyên gia Việt Nam 60 rue Saint-André des Arts, 75006 Paris, France Email : contact@a-vse.org Web : www.a-vse.org STATUTS Article 1 er

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première

Plus en détail

activités périscolaires

activités périscolaires Association La Montagne activités périscolaires mars à juin 2014 cirque peinture danse tennis canoë micro fusée vélo roller voile jeux cuisine dessin contes orientation boxe éducative tir à l arc baby-gym

Plus en détail

Syndicat des Producteurs de Miel de France. STATUTS MODIFIES ( édition de janvier 2015) TITRE I (Fondation)

Syndicat des Producteurs de Miel de France. STATUTS MODIFIES ( édition de janvier 2015) TITRE I (Fondation) Syndicat des Producteurs de Miel de France SPMF Siège social et administration : SPMF - Chambre d'agriculture du Gers Route de Mirande, BP 70161, 32003 AUCH CEDEX STATUTS MODIFIES ( édition de janvier

Plus en détail

I - Synthèse des travaux des 2 groupes

I - Synthèse des travaux des 2 groupes 1 Rencontre des délégués du territoire de Menton Vallée de la Roya -Nice La ligue de l enseignement - 11 décembre 2012 I - Synthèse des travaux des 2 groupes 1. Eléments de contenu pour la fiche de présentation

Plus en détail

Poste de travail & bureautique

Poste de travail & bureautique 05/03/2008 Introduction Introduction L'offre de services de la DSI à destination de tous les utilisateurs du Système d'information de l'institut témoigne de notre volonté de passer d'une logique de service

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION «FORUM EPFL» Version du 7 mai 2014

STATUTS DE L ASSOCIATION «FORUM EPFL» Version du 7 mai 2014 STATUTS DE L ASSOCIATION «FORUM EPFL» Version du 7 mai 2014 Le 31 octobre 2002 - journée historique, le Forum EPFL est devenu officiellement une association. Ces statuts définissent les fondements de l

Plus en détail

Les Commissions, garantes de l'auto-gestion de Locaux Motiv'

Les Commissions, garantes de l'auto-gestion de Locaux Motiv' Les Commissions, garantes de l'auto-gestion de Locaux Motiv' Chaque adhésion engage le nouveau membre à participer à la vie associative via son implication dans une commission. Forces vives de l association,

Plus en détail

Cette rentrée scolaire 2014/2015 a été marquée par l'application de la réforme des rythmes scolaires.

Cette rentrée scolaire 2014/2015 a été marquée par l'application de la réforme des rythmes scolaires. Madame, Monsieur, Chers parents, Cette rentrée scolaire 2014/2015 a été marquée par l'application de la réforme des rythmes scolaires. A l'issue de ces premières semaines d'école, et comme nous nous étions

Plus en détail

L assurance chômage de l entrepreneur et du mandataire social

L assurance chômage de l entrepreneur et du mandataire social L assurance chômage de l entrepreneur et du mandataire social 1 PLAN DE LA PRESENTATION :! Le Régime GSC! Les dirigeants et la perte d emploi! Les solutions proposées! Les conditions requises 2 Le Régime

Plus en détail

STATUTS. European Law Students Association (ELSA) Suisse

STATUTS. European Law Students Association (ELSA) Suisse SWITZERLAND STATUTS European Law Students Association (ELSA) Suisse I. DISPOSITIONS GENERALES Article Premier - Nom, Appartenance, Siège 1. L' «European Law Students' Association Suisse» (ELSA Suisse)

Plus en détail

STATUTS ASSOCIATION loi 1901 France Douleurs

STATUTS ASSOCIATION loi 1901 France Douleurs 1 STATUTS ASSOCIATION loi 1901 France Douleurs ARTICLE 1 : Titre de l association Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901, ayant pour

Plus en détail