RÉUNION DE C.A. 30 juin 2014

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "RÉUNION DE C.A. 30 juin 2014"

Transcription

1 RÉUNION DE C.A. 30 juin 2014 Présents : Camille, Clément, Colin (arrivé au milieu de la réunion), Damien, Étienne (arrivé après le point sur les jeunes en périscolaire), Grégoire, Laëtitia, Thomas Invitées : Nathalie (employée), Bénédicte (comptable) Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Signature du Compte-rendu du CA du mai 2014 Point comptable avec Bénédicte Cambriolage Point sur les tâches en cours Jeunes en périscolaire Point sur la carte d'adhésion Chiffres de juin Ouverture du local/implication des bénévoles Point sur les feuilles de caisses Point mensuel sur les missions et les heures de Nathalie Buvette Participation à la rencontre Café ludique à Parthenay Compte rendu du Pique-nique de la Triche Fermetures estivales et travaux Tous en jeux Place Colbert Point sur les groupes de travail Retour sur l'ajout d'un gestionnaire de tâches Retour sur les changements autour de la trésorerie Élection du vice-trésorier Réunion de CA 1/6 30/06/2014

2 Ordre du jour de la prochaine réunion de bénévoles Sujets à aborder à la prochaine réunion de CA Répartition des tâches à effectuer Désignation du secrétaire de séance Laëtitia se porte volontaire pour être secrétaire de séance. Signature du Compte-rendu du CA du mai 2014 Le compte-rendu est signé. Point comptable avec Bénédicte Bénédicte, la comptable de l'association, nous a présenté le reporting suivant ainsi que les projections. Le bilan est équilibré. La projection est positive. Après discussion avec Bénédicte, et comme il l'avait été évoqué au CA du mois dernier, le CA a confirmé sa volonté de mettre en place un reporting tous les trois mois. Cambriolage Le local de l'association a été cambriolé la nuit du 20 juin. Le PC portable, l'appareil photo et le contenu de la caisse ont été volés. La caisse enregistreuse a été endommagée. Une déclaration a été effectuée au commissariat par Clément et Grégoire. Thomas va se charger de contacter l'assurance pour voir le montant qui serait remboursé et le cas échéant de faire la déclaration. Une franchise de 350 euros resterait à la charge de l'association. Le CA vote l'achat d'un ordinateur portable. Grégoire se charge de l'achat et de l'installation du système. Le CA se renseigne sur l'achat d'une nouvelle caisse enregistreuse. Réunion de CA 2/6 30/06/2014

3 Point sur les tâches en cours Grégoire et Clément s'occupe du texte des flyers à destinations des nouveaux adhérents. Pour le sol de la mezzanine : des conseils pour le nettoyage du sol en linot de la mezzanine ont été demandés et seront mis en pratique lors des travaux. Déclaration SACEM : Clément s'en charge Le bas du mur réserve/jeux à 2 s effrite. Le CA souhaite mandater des experts. Thomas doit demander à l'assurance s ils connaissent un expert. Le CA a reçu un devis sur la devanture. Il sera nécessaire de passer par les monuments de France et la ville pour obtenir l'autorisation de faire les travaux. Pour la porte il y a plusieurs possibilités : porte, porte dans un sas, sas avec une ouverture sur les côtés. Le devis n'étant pas très clair, Nathalie recontacte l artisan pour avoir des précisions. Jeunes en périscolaire Suite au changement des rythmes scolaires, la ville de Lyon a proposé à l'association de faire des animations périscolaires sur l'ensemble de l'année scolaire un temps périscolaire les vendredi après-midi fait débat. Cet engagement semble compliqué à tenir sans rémunération. Une partie du CA pense qu'il serait compliqué de gérer un salarié supplémentaire. Clément se charge de contacter Sébastien H. qui pour savoir si cette proposition pourrait l'intéresser. Point sur la carte d'adhésion Les cartes ont été reçues et seront donc disponible au 1er juillet. Le CA est satisfait du résultat, conforme aux attentes et remercie Christine. Chiffres de juin Le chiffre d'affaires en juin est en baisse de 25% sur ce mois par rapport au mois de juin de l'année dernière. Il y a environ 200 adhésions en moins de septembre à juin. Cela est en grande partie dû au passage de l'adhésion sur 14 mois. Au vu du reporting cela n'est pas inquiétant. Ouverture du local/implication des bénévoles Il y a eut beaucoup d'ouvertures mais les samedis restent un créneau compliqué pour l'ouverture du local. Les bénévoles ne souhaitent visiblement pas s'inscrire si ils pensent qu'ils seront seuls pour faire la permanence. Beaucoup de permanences reposent sur un seul bénévole. Point sur les feuilles de caisses Une légère amélioration des feuilles de caisses est notée par Nathalie ce mois mais des erreurs persistent et notamment au niveau des adhésions enregistrées sur la caisse et qui ne se retrouvent pas sur les feuilles de caisses. Point mensuel sur les missions et les heures de Nathalie Nathalie est dans les heures prévues et ne signale rien de particulier. Réunion de CA 3/6 30/06/2014

4 Buvette Les dates de péremption de certaines canettes sont dépassées. Il est décidé que Nathalie se chargera de regarder régulièrement les dates de péremption. Il y a eu des ruptures de stock en cocacola suite à des difficultés ponctuelles de livraison dans la rue. Participation à la rencontre Café ludique à Parthenay Personne de l association n'est disponible pour s'y rendre. Compte rendu du Pique-nique de la Triche Il y a eu un manque d'organisation et d'implication du CA concernant cet événement. Il y avait une soixantaine de personne. Cela c'est bien passé, les participants sont restés jusqu'à 18h. Fermetures estivales et travaux Le local sera fermé le week-end du 5-6 juillet. Des travaux seront effectués sur les volets, l'éclairage, la déco. Un rangement de la réserve, et du bureau est prévu ainsi qu'un grand nettoyage de la mezzanine. Damien coordonnera les bénévoles. Tous en jeux Une réunion concernant l'organisation de TEJ aura lieu le 3 juillet. Clément essayera de s'y rendre si cela n'est pas possible un autre administrateur y participera. Place Colbert Face au manque de tables et de chaises de l'impromtu Kafé. Le CA décide d acheter des bancs qui seront stockés après les animations sur la mezzanine et pourront être réutilisés lors d'animation extérieur. Concernant les tables, Thomas doit évaluer le nombre nécessaire, puis le CA décidera s'il faut acheter des tables ou si louer des tables à Tous en Jeux conviendrait. Par ailleurs Trollune peut nous prêter des chaises. Point sur les groupes de travail Groupe communication L'achat de casquettes est en cours pour les animations extérieures. Laëtitia a fait une première version de la planche des badges. Groupe décoration et aménagements Suite au manque d'activité du groupe déco depuis de nombreux mois, le CA décide de sa dissolution. Clément s'occupe de la communication de cette décision aux membres du groupe et Nat s'engage à faire des propositions publiques via le forum sur la déco du local. La mailing liste reste valide pour envoyer des propositions de décorations du local. Réunion de CA 4/6 30/06/2014

5 Groupe évènements Un appel aux bénévoles va être lancé pour compenser les départs. Un questionnaire a été remplis par les adhérents et par les bénévoles cette semaine et doit être analysé. Groupe jeux L'inventaire a été fait en juin et une boîte à idée est maintenant accessible aux adhérents. Au troc l'association a récupérée : Rock band manager, Munchkin avec les extentions, Révolution, Cosmis Attack, Si j'étais président, Carambouille, Manga party, Copié collé, Dobble Lapin Crétins, Alba Longa, Tash Kalar. Les dons suivants ont été recus de Iello : Trafffic, Pick a dog, Pick a pig, Vendredi 13, Compact curling, Time masters. Les acquisitions du mois de juin sont : Space cadets dice duel, Prosperity La tour enchanté (en remplacement du jeu perdu lors d'une animation ELAN), Kubb, Madame Ching, Intrigues à Venise (remplacement). ELAN Par ailleurs des jeux seront achetés pour les animations extérieures estivales. Malgré des problèmes de communication au sein de l'elan et entre l'elan et le CA, une animation a été faite au Collège de la Tourette le 30 juin. Une vingtaine de collégiens (6ème et 5ème) ont participé à cette animation qui a duré deux fois deux heures. CERF Bien que la mailing liste soit restée plutôt silencieuse, l'organisation du week-end bénévoles avance. Plus d'informations bientôt. Retour sur l'ajout d'un gestionnaire de tâches Le CA décide de suspendre les relances par mail de Nathalie sur les actions à faire, la création des tâches dans le forum étant suffisante. Pour améliorer les prises de décisions du CA par mail, il est demandé aux administrateurs de répondre à tous les mails. Retour sur les changements autour de la trésorerie Suite aux décisions prises au dernier CA, Clément et Laëtitia doivent fournir certains documents pour avoir accès aux comptes. Élection du vice-trésorier Damien se présente au poste de vice-trésorier et est élu à l'unanimité. A l'issue de cette réunion Colin présente sa démission au CA Ordre du jour de la prochaine réunion de bénévoles Week-end bénévole Réunion de CA 5/6 30/06/2014

6 Place Colbert Tous en Jeux Appel à bénévole pour le groupe événement Retour sur les travaux Présentation de la nouvelle carte Nomination de Damien comme vice trésorier Démission de Colin Sujets à aborder à la prochaine réunion de CA Changement éventuel de l'opérateur téléphonique Animation Place Colbert Répartition des tâches à effectuer Grégoire achète et configure l'ordinateur portable Thomas s'occupe de la déclaration du cambriolage à l'assurance Thomas doit demander à l'assurance s ils connaissent un expert. Thomas s'occupe de l achat des bancs pour la place Colbert, et des informations complémentaires pour les tables Thomas voit avec Guillaume pour le choix de la caisse enregistreuse Clément se charge de la déclaration SACEM Grégoire s'occupe du contrat Métro / Promocash Nathalie s'occupe de vérifier une fois par mois les dates de péremptions Nathalie s'occupe de recontacter l artisan pour avoir plus d informations sur le devis de la devanture Clément doit assister à la réunion de TEJ Clément contacte Sebastien H. pour les jeunes en périscolaire Laëtitia s'occupe des badges pour les adhésions de soutien Prochaine réunion de CA : 28 juillet 2014 Réunion de CA 6/6 30/06/2014

RÉUNION DE C.A. 30 juin 2015

RÉUNION DE C.A. 30 juin 2015 RÉUNION DE C.A. 30 juin 2015 Présents : Camille, Clément, Étienne, Grégoire, Sébastien, Damien, Gaëlle, Thomas Excusés : Stéphane Invitée : Nathalie (employée) Ordre du jour : Désignation du secrétaire

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 29 décembre 2014

RÉUNION DE C.A. 29 décembre 2014 RÉUNION DE C.A. 29 décembre 2014 Présents : Camille, Damien, Etienne, Gaëlle, Grégoire, Sébastien, Thomas Excusés : Clément, Stéphane Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Signature du Compte-rendu

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 25 mai 2015

RÉUNION DE C.A. 25 mai 2015 RÉUNION DE C.A. 25 mai 2015 Présents : Camille, Clément, Étienne, Grégoire, Sébastien, Stéphane, Damien Excusés : Gaëlle (Procuration à Camille), Thomas (Procuration à Etienne) Ordre du jour : Désignation

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 28 avril 2014

RÉUNION DE C.A. 28 avril 2014 RÉUNION DE C.A. 28 avril 2014 Présents : Camille, Clément, Damien, Dryss, Etienne, Thomas Excusés : Grégoire (procuration fournie à Camille), Colin, Laëtitia Invitée : Nathalie (employée) Ordre du jour

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 27 mai 2013

RÉUNION DE C.A. 27 mai 2013 RÉUNION DE C.A. 27 mai 2013 Présents : Camille, Dryss, Clément, Grégoire, Laëtitia Excusé : Gérald (représenté par Dryss) Invitées : Nathalie (employée), Bénédicte (comptable) Ordre du jour : Désignation

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 30 décembre 2013

RÉUNION DE C.A. 30 décembre 2013 RÉUNION DE C.A. 30 décembre 2013 Présents : Camille, Clément, Damien, Étienne, Grégoire, Laëtitia Excusés : Colin, Dryss, Thomas Invitée : Nathalie (employée) Ordre du jour : Désignation du secrétaire

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 2 janvier 2013

RÉUNION DE C.A. 2 janvier 2013 RÉUNION DE C.A. 2 janvier 2013 Présents : Camille, Clément, Gérald, Grégoire, Laëtitia Excusés : Dryss Absents : Laurie Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Rappel des décisions prises hors

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 23 février 2015

RÉUNION DE C.A. 23 février 2015 RÉUNION DE C.A. 23 février 2015 Présents : Camille, Clément (arrivé au point Jeux du balcon), Damien, Étienne, Gaëlle, Grégoire, Thomas, Sébastien Excusé : Stéphane Invitée : Nathalie (employée) Ordre

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 25 novembre 2013

RÉUNION DE C.A. 25 novembre 2013 RÉUNION DE C.A. 25 novembre 2013 Présents : Clément, Grégoire, Thomas, Camille, Étienne, Damien, Colin Excusés : Laëtitia, Dryss Invitée : Nathalie (employée) Ordre du jour : Désignation du secrétaire

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 24 Janvier 2015

RÉUNION DE C.A. 24 Janvier 2015 RÉUNION DE C.A. 24 Janvier 2015 Présents : Camille, Clément, Stéphane, Grégoire, Gaëlle, Thomas, Sébastien, Etienne Excusé : Damien Invitée : Nathalie (employée) Ordre du jour : Désignation du secrétaire

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 23 mars 2014

RÉUNION DE C.A. 23 mars 2014 RÉUNION DE C.A. 23 mars 2014 Présents : Camille, Clément, Colin, Damien, Etienne, Laëtitia, Thomas Excusés : Grégoire (Procuration fournie à Etienne), Dryss Invitée : Nathalie (employée) Ordre du jour

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 31 Août 2015

RÉUNION DE C.A. 31 Août 2015 RÉUNION DE C.A. 31 Août 2015 Présents : Camille, Clément, Damien, Etienne, Gaëlle, Grégoire, Thomas, Sébastien, Stéphane Invitée : Nathalie (employée) Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 26 avril 2010

RÉUNION DE C.A. 26 avril 2010 RÉUNION DE C.A. 26 avril 2010 Présents : Eve, Grégoire, Jean-Marc, Judith, Maël, Matthieu, Thomas Excusés : Vincent Invités : Nathalie (employée), Coline (stagiaire), Thomas C. (bénévole) Ordre du jour

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 25 janvier 2016

RÉUNION DE C.A. 25 janvier 2016 RÉUNION DE C.A. 25 janvier 2016 Présents : Damien, Étienne, Camille, Clément, Simon, Stéphane, Thomas Excusés : Gaëlle (procuration à Camille), Lionel (procuration à Clément) Invitée : Nathalie (employée)

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 28 février 2011

RÉUNION DE C.A. 28 février 2011 RÉUNION DE C.A. 28 février 2011 Présents : Clément, Jean-Marc, Jérôme, Maël, Matthieu, Thomas Excusés : Grégoire, Judith, Natacha Invitée : Coline (employée) Ordre du jour : Point sur le budget Point sur

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 29 novembre 2010

RÉUNION DE C.A. 29 novembre 2010 RÉUNION DE C.A. 29 novembre 2010 Présents : Clément, Grégoire, Jean-Marc, Jérôme, Maël, Matthieu, Thomas, Vincent Excusées : Judith, Natacha Invitée et excusée : Nathalie (employée) Ordre du jour : Calendrier

Plus en détail

PRÊT DE SALLES MUNICIPALES AUX ASSOCIATIONS AUBAGNAISES. Pour réunions ou Manifestations exceptionnelles

PRÊT DE SALLES MUNICIPALES AUX ASSOCIATIONS AUBAGNAISES. Pour réunions ou Manifestations exceptionnelles PRÊT DE SALLES MUNICIPALES AUX ASSOCIATIONS AUBAGNAISES Pour réunions ou Manifestations exceptionnelles PREAMBULE La Ville d'aubagne met gratuitement à disposition des associations locales, des salles

Plus en détail

- Organiser une conférence

- Organiser une conférence - Organiser une conférence Calendrier des tâches 4 mois avant : - Définir le thème et l objectif de la conférence - Définir le type de public visé - Demander les devis (cf. établir le budget) - Etablir

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU C.S.A. DE LA BA 123

REGLEMENT INTERIEUR DU C.S.A. DE LA BA 123 REGLEMENT INTERIEUR DU C.S.A. DE LA BA 123 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE 1-1 CHAMP D'APPLICATION Le règlement intérieur a pour objectif de doter l'association d'un règlement, applicable à toutes

Plus en détail

SOCIETE DE MEDECINE ET SANTE AU TRAVAIL DE LYON STATUTS

SOCIETE DE MEDECINE ET SANTE AU TRAVAIL DE LYON STATUTS SOCIETE DE MEDECINE ET SANTE AU TRAVAIL DE LYON STATUTS TITRE I CONSTITUTION-DENOMINATION-DUREE-SIEGE-OBJET Article 1 : Constitution et Dénomination Il est formé entre les personnes qui ont adhéré ou qui

Plus en détail

Réunion de présentation de la campagne 2015-2016. 21 mai 2015. Pôle Education, Sport et Jeunesse Environnement Numérique des Collèges

Réunion de présentation de la campagne 2015-2016. 21 mai 2015. Pôle Education, Sport et Jeunesse Environnement Numérique des Collèges Réunion de présentation de la campagne 2015-2016 21 mai 2015 1 Le Pass Hauts-de-Seine - 45 883 Pass délivrés, Bilan campagne 2014-2015 - 33 551 collégiens ont utilisé leur Pass, - 2,2 millions d euros

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES ARTICLE 2 : DEMISSION-RADIATION

REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES ARTICLE 2 : DEMISSION-RADIATION COCuMONT Mémoire et Patrimoine REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES 1.1. Membres actifs : Les membres actifs sont admis lors du paiement de la cotisation annuelle. Ils bénéficient de tous

Plus en détail

Tout adhérent à l'association s'engage à respecter le présent règlement et signe sa carte de membre afin d'indiquer son acceptation.

Tout adhérent à l'association s'engage à respecter le présent règlement et signe sa carte de membre afin d'indiquer son acceptation. RÈGLEMENT INTÉRIEUR «Moi j'm'en fous, je triche» est une association loi 1901 consacrée à la promotion du jeu sous différentes formes. Elle est avant tout un café ludique permettant l'accès à ses adhérents

Plus en détail

Politique sur le Gouvernement d'entreprise

Politique sur le Gouvernement d'entreprise Politique sur le Gouvernement d'entreprise Révisé par le Conseil d'administration le 23 mars 2011 Le Conseil d'administration d'esso Société Anonyme Française (ci-après "ESSO" ou "la Société") a adopté

Plus en détail

RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE

RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts,

Plus en détail

Procès-Verbal de la Réunion du Bureau du 02 octobre 2015 à Dijon

Procès-Verbal de la Réunion du Bureau du 02 octobre 2015 à Dijon Procès-Verbal de la Réunion du Bureau du 02 octobre 2015 à Dijon Membres présents: Séverine BARDAUD, Thierry BARDAUD, Olivier GEORGES Membre absent excusé : Régis PILLON Réunion débute à 14h10 1) Bilan

Plus en détail

Compte rendu de l Assemblée Générale du CUME Vendredi 31 Janvier 2014 Maison de la recherche - Université Paris-Sorbonne, salle D117, 1 er étage

Compte rendu de l Assemblée Générale du CUME Vendredi 31 Janvier 2014 Maison de la recherche - Université Paris-Sorbonne, salle D117, 1 er étage Paris, le 03 février 2014 Compte rendu de l Assemblée Générale du CUME Vendredi 31 Janvier 2014 Maison de la recherche - Université Paris-Sorbonne, salle D117, 1 er étage L assemblée générale est ouverte

Plus en détail

ASSOCIATION DES CADRES DIRIGEANTS ACTIFS ET RETRAITES DE L ASSURANCE CHOMAGE

ASSOCIATION DES CADRES DIRIGEANTS ACTIFS ET RETRAITES DE L ASSURANCE CHOMAGE ASSOCIATION DES CADRES DIRIGEANTS ACTIFS ET RETRAITES DE L ASSURANCE CHOMAGE STATUTS 1/7 ASSOCIATION DES CADRES DIRIGEANTS ACTIFS ET RETRAITES DE L ASSURANCE CHOMAGE STATUTS TITRE 1 DENOMINATION OBJET

Plus en détail

Association de loi 1901 «groove line» STATUTS. I-L association : Article 1 er :

Association de loi 1901 «groove line» STATUTS. I-L association : Article 1 er : Association de loi 1901 «groove line» STATUTS I-L association : Article 1 er : Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901

Plus en détail

DROIT SYNDICAL 1-Orientation 2-Syndicat et section syndicale 3-Institutions Représentatives du Personnel 4-Propositions

DROIT SYNDICAL 1-Orientation 2-Syndicat et section syndicale 3-Institutions Représentatives du Personnel 4-Propositions Négociation 2015 DROIT SYNDICAL 1-Orientation 2-Syndicat et section syndicale 3-Institutions Représentatives du Personnel 4-Propositions 1-Orientation Quel objectif se donner au travers d'un accord sur

Plus en détail

ASSOCIATION COLLEGE DES GENERALISTES ENSEIGNANTS MAITRES DE STAGE DE LA REGION POITOU-CHARENTES REGLEMENT INTERIEUR

ASSOCIATION COLLEGE DES GENERALISTES ENSEIGNANTS MAITRES DE STAGE DE LA REGION POITOU-CHARENTES REGLEMENT INTERIEUR ASSOCIATION COLLEGE DES GENERALISTES ENSEIGNANTS MAITRES DE STAGE DE LA REGION POITOU-CHARENTES REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : LES ADHERENTS L'adhésion à l'association permet à l'adhérent d'être informé

Plus en détail

ASSOCIATION DES LAUREATS DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Région de Casablanca ALISCA

ASSOCIATION DES LAUREATS DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Région de Casablanca ALISCA ASSOCIATION DES LAUREATS DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Région de Casablanca ALISCA Association marocaine régie par le dahir du 15 novembre 1958 Siège : Casablanca,

Plus en détail

Objectif Image Paris Ile de France. Statuts. Page 1 sur 5. Statuts.doc Édition du 27/02/09

Objectif Image Paris Ile de France. Statuts. Page 1 sur 5. Statuts.doc Édition du 27/02/09 Statuts Page 1 sur 5 Sommaire Statuts...3 Titre I - But et composition de l'association...3 Titre II - Administration et fonctionnement...3 Titre III - Ressources annuelles...4 Titre IV - Modification

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ASPTT ORLEANS

REGLEMENT INTERIEUR ASPTT ORLEANS REGLEMENT INTERIEUR ASPTT ORLEANS Siège social : Place Albert Camus BP 6731-45067 ORLEANS CEDEX 2 Siège administratif : 723, avenue de la Pomme de Pin - 45590 ST CYR ENVAL Tél. 02 38 69 01 01 / asptt.orleans@wanadoo.fr

Plus en détail

U-THIL AVANT TOUT LES STATUTS

U-THIL AVANT TOUT LES STATUTS U-THIL AVANT TOUT LES STATUTS ARTICLE PREMIER - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour

Plus en détail

35 ème Marché des Tisserands mode vêtements - accessoires - déco

35 ème Marché des Tisserands mode vêtements - accessoires - déco 35 ème Marché des Tisserands mode vêtements - accessoires - déco VARAIGNES (24) PENTECOTE 2015 23,24,25 mai Marché des Tisserands et créateurs textiles à Varaignes Informations pratiques et conditions

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION «DEMAIN»

STATUTS DE L ASSOCIATION «DEMAIN» STATUTS DE L ASSOCIATION «DEMAIN» BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION... 2 Article 1 : But... 2 Article 2 : Durée... 2 Article 3 : Siège social... 2 Article 4 : Membres... 2 Article 5 : Perte de la qualité

Plus en détail

UNEA. Union Nationale des Entreprises Adaptées 16 rue Martel F 75010 PARIS STATUTS. Modification des statuts le 16 Juin 2010 1/10

UNEA. Union Nationale des Entreprises Adaptées 16 rue Martel F 75010 PARIS STATUTS. Modification des statuts le 16 Juin 2010 1/10 UNEA Union Nationale des Entreprises Adaptées 16 rue Martel F 75010 PARIS STATUTS Modification des statuts le 16 Juin 2010 1/10 Article 1 1- Forme Il est constitué, conformément aux dispositions de la

Plus en détail

Procès-verbal de la réunion du conseil d administration du 26 janvier 2015

Procès-verbal de la réunion du conseil d administration du 26 janvier 2015 Comité des Fêtes de Remilly-sur-Tille Comité des fêtes de Remilly-sur-Tille 4 rue de l église - 21560 Remilly-sur-Tille Procès-verbal de la réunion du conseil d administration du 26 janvier 2015 Le 26

Plus en détail

CHAPITRE I : L ASSEMBLEE GENERALE

CHAPITRE I : L ASSEMBLEE GENERALE REGLEMENT INTERIEUR DE LA MUTUELLE D ENTREPRISE LEROY-SOMER CHAPITRE I : L ASSEMBLEE GENERALE Article 1 : composition L Assemblée Générale est constituée : - de délégués titulaires de sections de vote

Plus en détail

Compte rendu de la réunion Bureau du 25 juin 2009

Compte rendu de la réunion Bureau du 25 juin 2009 Compte rendu de la réunion Bureau du 25 juin 2009 - Présents : Loïc Bertrand, Guillaume Delbecque, François Guitton, Pédro Vanneste, Cyril Leray, Stephan Galleras, Gael Le Roux, Timothé Bequet. - Absents

Plus en détail

Dossier de demande de subvention sur projet Année 2016

Dossier de demande de subvention sur projet Année 2016 Dossier de demande de subvention sur projet Année 2016 TOUT DOSSIER INCOMPLET NE POURRA ETRE PRIS EN COMPTE Vous remplissez ce dossier pour demander une subvention spécifique à un projet (manifestation,

Plus en détail

Règlement intérieur de l Association Sportive Golf Club des Fontenelles Administratif Financier - Sportif

Règlement intérieur de l Association Sportive Golf Club des Fontenelles Administratif Financier - Sportif Règlement intérieur de l Association Sportive Golf Club des Fontenelles Administratif Financier - Sportif Le présent règlement a pour objet de préciser certains points des statuts et organise les règles

Plus en détail

STATUTS ASSOCIATION : ECOLE ET FAMILLE : CENTRE DE PROXIMITE ET DE RESSOURCES SIEGE SOCIAL : RUELLE DARRAS 95310 Saint Ouen L Aumône

STATUTS ASSOCIATION : ECOLE ET FAMILLE : CENTRE DE PROXIMITE ET DE RESSOURCES SIEGE SOCIAL : RUELLE DARRAS 95310 Saint Ouen L Aumône STATUTS ASSOCIATION : ECOLE ET FAMILLE : CENTRE DE PROXIMITE ET DE RESSOURCES SIEGE SOCIAL : RUELLE DARRAS 95310 Saint Ouen L Aumône 1 ARTICLE 1 - TITRE DE L ASSOCIATION Il est fondé entre les adhérents

Plus en détail

COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Jeudi 19 Mars 2015. Les personnalités présentes et excusées :

COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Jeudi 19 Mars 2015. Les personnalités présentes et excusées : COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Jeudi 19 Mars 2015 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé BOUVIER Marie-Christine Présidente X ROY Frédéric 1 er Vice

Plus en détail

Association Clarence Bicknell

Association Clarence Bicknell Association Clarence Bicknell The Clarence Bicknell Association Associazione Clarence Bicknell Statuts I. Nom et Objectifs 1. Le nom de l association est l'association Clarence Bicknell, Associazione Clarence

Plus en détail

Présents: Julien, Noëlla, Aurore, Nathalie, Marie Jo, Pierre, Benoit et Xavier

Présents: Julien, Noëlla, Aurore, Nathalie, Marie Jo, Pierre, Benoit et Xavier Présents: Julien, Noëlla, Aurore, Nathalie, Marie Jo, Pierre, Benoit et Xavier La réunion a commencé par un bref retour sur la réunion du 23-08-2011sur: Les sponsors : différents commerçants ou entreprises

Plus en détail

F O R M A T I O N S. En voici quelques thèmes :

F O R M A T I O N S. En voici quelques thèmes : F O R M A T I O N S Une Association est aujourd hui confrontée aux mêmes difficultés qu une entreprise. Sa gestion et l atteinte de ses objectifs ne peuvent être réalisées de façon optimale qu à travers

Plus en détail

Statuts de Open Data France

Statuts de Open Data France Statuts de Open Data France Association des Collectivités engagées dans l Open Data I - Constitution, but, composition, siège Article 1 - Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

Formation en" Aménagement de vitrines" à destination des commerçants CAHIER DES CHARGES PRESENTATION D AGEFOS PME

Formation en Aménagement de vitrines à destination des commerçants CAHIER DES CHARGES PRESENTATION D AGEFOS PME Formation en" Aménagement de vitrines" à destination des commerçants CAHIER DES CHARGES PRESENTATION D AGEFOS PME Le Fonds d Assurance Formation, Agefos-Pme, est un Organisme Paritaire Collecteur Agréé

Plus en détail

STATUTS DE L'ASSOCIATION "Les Lucioles du Doc"

STATUTS DE L'ASSOCIATION Les Lucioles du Doc STATUTS DE L'ASSOCIATION "Les Lucioles du Doc" Article 1 - Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le

Plus en détail

Déchets : outils et exemples pour agir www.optigede.ademe.fr

Déchets : outils et exemples pour agir www.optigede.ademe.fr Déchets : outils et exemples pour agir www.optigede.ademe.fr Fiche E13 Service de location et lavage de gobelets - SMTD BASSIN EST Monographie complète SMTD Bassin Est (Pyrénées Atlantiques) Année 1 du

Plus en détail

Statuts de la Fédération

Statuts de la Fédération Présidence Statuts de la Fédération Version en date du 6 février 2013 TITRE 1 : Définition générale Article 1: Constitution Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie

Plus en détail

Règlement des Clubs - Bibliothèque

Règlement des Clubs - Bibliothèque Règlement des Clubs - Bibliothèque Association des Résidents de la Cité Universitaire du Rabot Mai 2014 Texte proposé au CA du 15/01/2014 puis validé lors du CA du 27/05/2014 Proposé par DA COSTA Sophie,

Plus en détail

ASSOCIATION «VITACOLO»

ASSOCIATION «VITACOLO» ASSOCIATION «VITACOLO» Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 Régulièrement déclarée à la Préfecture du Rhône Siège social : 67 rue de Saint Cyr, LYON (69009) PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION de

Plus en détail

Proposition d amélioration des votes électroniques au sein du Comité National

Proposition d amélioration des votes électroniques au sein du Comité National Proposition d amélioration des votes électroniques au sein du Comité National Section 7 version de Septembre 2009 à Mme Nicole Le-Gal Secrétaire Générale du Comité National Chère Madame, Les sections du

Plus en détail

JOURNEES DE FORMATION : Pratique de l accompagnement au cinéma, découvrir et expérimenter des outils de médiation

JOURNEES DE FORMATION : Pratique de l accompagnement au cinéma, découvrir et expérimenter des outils de médiation JOURNEES DE FORMATION : Pratique de l accompagnement au cinéma, découvrir et expérimenter des outils de médiation Le mardi 1 er, mercredi 2 et jeudi 3 juillet 2014 de 9h30 à 16h30 au Centre culturel Le

Plus en détail

Procès Verbal de l'assemblée générale 2015 de l'association ACoLab - Atelier Collaboratif établie au 35 bd Aristide Briand, 63000 Clermont-Ferrand

Procès Verbal de l'assemblée générale 2015 de l'association ACoLab - Atelier Collaboratif établie au 35 bd Aristide Briand, 63000 Clermont-Ferrand Procès Verbal de l'assemblée générale 2015 de l'association ACoLab - Atelier Collaboratif établie au 35 bd Aristide Briand, 63000 Clermont-Ferrand L'assemblée générale ordinaire s'est tenue le lundi 06

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR PRÉAMBULE

RÈGLEMENT INTÉRIEUR PRÉAMBULE PRÉAMBULE RÈGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser les modalités de fonctionnement du conseil des sages et de déterminer les obligations de ses membres. Il fait référence

Plus en détail

UNION SPORTIVE D IVRY Section Randonnée Pédestre

UNION SPORTIVE D IVRY Section Randonnée Pédestre UNION SPORTIVE D IVRY Section Randonnée Pédestre Pour l'assemblée générale, le quorum est de 20 % des adhérents. Ayant 39 adhérents, l assemblée peut se tenir dés le 8 émet adhérent. 19 adhérents étant

Plus en détail

Propositions du groupe de travail sur la simplification des tâches de direction

Propositions du groupe de travail sur la simplification des tâches de direction Propositions du groupe de travail sur la simplification des tâches de direction jeudi 9 avril et vendredi 22 mai 2015 (circulaire 2014-138 du.23/10/2014. http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=83288)

Plus en détail

Statuts de l Observatoire régional de la santé d Aquitaine

Statuts de l Observatoire régional de la santé d Aquitaine Statuts de l Observatoire régional de la santé d Aquitaine adoptés par l Assemblée générale extraordinaire du 11 avril 2012 Article 1 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association

Plus en détail

Statuts de l association

Statuts de l association Statuts de l association «le Cirque du vent, crèche associative» 1/8 Statuts de l association «le Cirque du vent, crèche associative» Article premier : Titre Il est fondé entre les adhérents aux présents

Plus en détail

STATUTS ARAET. Approuvés par l'assemblée générale de l'araet, le 17 mars 2012

STATUTS ARAET. Approuvés par l'assemblée générale de l'araet, le 17 mars 2012 -1- STATUTS ARAET Approuvés par l'assemblée générale de l'araet, le 17 mars 2012 TITRE I : Nom Buts Siège - Durée Article 1 : Nom 1.1 L Association Romande Arts, Expression et Thérapies - ARAET - est une

Plus en détail

Outils de Gestion. Cyber-base Pau Pyrénées - 16/02/09

Outils de Gestion. Cyber-base Pau Pyrénées - 16/02/09 Outils de Gestion Cyber-base Pau Pyrénées - 16/02/09 Soirée Information Réseau «Points Appui Locaux Vie Associative» Aide individuelle Séances collectives de formation / information Lien avec des partenaires

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR APROGED

REGLEMENT INTERIEUR APROGED REGLEMENT INTERIEUR APROGED Association régie par la loi du 1 er Juillet 1901 Siège Social : 14, rue de la République Immeuble Diamant A 92800 PUTEAUX Tél. +33 1 46 53 12 40 Règlement Intérieur APROGED,

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 31 janvier 2011

RÉUNION DE C.A. 31 janvier 2011 RÉUNION DE C.A. 31 janvier 2011 Présents : Clément, Grégoire, Judith, Maël, Matthieu, Natacha, Thomas Excusés : Jean-Marc, Jérôme Invitées : Coline, Nathalie (employées) Ordre du jour : Fonctionnement

Plus en détail

STATUTS DE l ASSOCIATION «CASTELMAUROU CITOYENNE ET DEMOCRATE»

STATUTS DE l ASSOCIATION «CASTELMAUROU CITOYENNE ET DEMOCRATE» 1 STATUTS DE l ASSOCIATION «CASTELMAUROU CITOYENNE ET DEMOCRATE» 2 ARTICLE 1 DESIGNATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le

Plus en détail

Salles à louer. Complexe «LE SYLVERSTONE» Route Nouvelle 42600 Bard - Montbrison Complexe " LE SYLVERSTONE "

Salles à louer. Complexe «LE SYLVERSTONE» Route Nouvelle 42600 Bard - Montbrison Complexe  LE SYLVERSTONE Salles à louer Complexe Route Nouvelle 42600 Bard - Montbrison Complexe " LE SYLVERSTONE " Route Nouvelle 42600 Bard - Montbrison Informations : 04 77 76 60 18 06 72 30 47 47 1 - Descriptif Salle CHEMINEE

Plus en détail

Assemblée Générale Ordinaire du 5 février 2012 Compte-rendu

Assemblée Générale Ordinaire du 5 février 2012 Compte-rendu Assemblée Générale Ordinaire du 5 février 2012 Compte-rendu Association «Réseau des AMAP Midi-Pyrénées» 10 chemin de Jaffary - 31200 TOULOUSE L'an deux mil douze, le cinq février à 9h30, les membres de

Plus en détail

EUTERPE ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE L ORCHESTRE PHILHARMONIQUE DE STRASBOURG STATUTS

EUTERPE ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE L ORCHESTRE PHILHARMONIQUE DE STRASBOURG STATUTS EUTERPE ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE L ORCHESTRE PHILHARMONIQUE DE STRASBOURG STATUTS DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE 1 Entre les adhérents aux présents statuts est constituée une association qui

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ACPA

REGLEMENT INTERIEUR ACPA REGLEMENT INTERIEUR ACPA Association le Coeur sur la Patte pour les Animaux déclarée à la Préfecture du Loiret le 4 Juin 2014 Publiée au Journal Officiel sous le numéro W452012356 le 14 Juin 2014 Ce règlement

Plus en détail

SEL VILLEFRANCHOIS COM PTE RENDU ASSEMBLEE GENERALE DU 26 OCTOBRE 2013

SEL VILLEFRANCHOIS COM PTE RENDU ASSEMBLEE GENERALE DU 26 OCTOBRE 2013 Présents : 7 adhérents 2 sympathisants les 4 membres du CA SEL VILLEFRANCHOIS COM PTE RENDU ASSEMBLEE GENERALE DU 26 OCTOBRE 2013 OUVERTURE Accueil et remerciements par André DUMAS RAPPORT MORAL par Marie-Claude

Plus en détail

Qu'est-ce que Ciné-Lycée?

Qu'est-ce que Ciné-Lycée? www.cinelycee.fr Qu'est-ce que Ciné-Lycée? Cadre : - Opérationnel depuis 10/2010, en lien avec la réforme du lycée. - Complément des dispositifs déjà opérationnels d' éducation au cinéma, à l'image et

Plus en détail

Association pour la Réalisation des Actions et des Missions Sociales

Association pour la Réalisation des Actions et des Missions Sociales Association pour la Réalisation des Actions et des Missions Sociales STATUTS OBJET SIEGE SOCIAL DUREE ARTICLE 1 Dénomination Il est fondé une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

Copropriété. Syndical en. Je veux entrer au Conseil Syndical

Copropriété. Syndical en. Je veux entrer au Conseil Syndical Copropriété Le Conseil Syndical en 10 Questions Je veux entrer au Conseil Syndical Association des Responsables de Copropriété 29, rue Joseph Python 75020 PARIS Tél. : 01 40 30 12 82 Fax : 01 40 30 12

Plus en détail

Abonnement interface 2GWEB AS

Abonnement interface 2GWEB AS Abonnement interface 2GWEB AS L interface 2GWEB AS est un outil qui est constitué : 1) Une partie "inscription en ligne", permettant aux adhérents de s'inscrire directement sur internet par l'intermédiaire

Plus en détail

Brasserie Flo. Frédéric Berruet avait prévenu de son absence lors de la dernière réunion. Il est indisponible tout le mois.

Brasserie Flo. Frédéric Berruet avait prévenu de son absence lors de la dernière réunion. Il est indisponible tout le mois. Compte rendu Commission Communication du 15 septembre 2010 Personnes présentes - Gérard Simonin - Yves Boncour - Hubert Gigon - Lionel Valdan - Christine Herzog - Ingrid Rebert Brasserie Flo Frédéric Berruet

Plus en détail

CHARTE CONSEIL CITOYEN 2015-2020

CHARTE CONSEIL CITOYEN 2015-2020 CHARTE CONSEIL CITOYEN 2015-2020 ARTICLE 1 er OBJET ET ROLE DES CONSEILS CITOYENS Le Conseil Citoyen, instance de démocratie participative, créé en application des dispositions de l article L2143-1 du

Plus en détail

Règlement Intérieur de l Association des Parents d Elèves de l'enseignement Libre (APEL) de l Assomption Bellevue (69350 La Mulatiere)

Règlement Intérieur de l Association des Parents d Elèves de l'enseignement Libre (APEL) de l Assomption Bellevue (69350 La Mulatiere) ASSOMPTION BELLEVUE Règlement Intérieur de l Association des Parents d Elèves de l'enseignement Libre (APEL) de l Assomption Bellevue (69350 La Mulatiere) Ce règlement intérieur complète et précise les

Plus en détail

Association Régie de Quartier de Blois. Association régie par la loi du 1 er juillet 1901. Statuts

Association Régie de Quartier de Blois. Association régie par la loi du 1 er juillet 1901. Statuts Association Régie de Quartier de Blois Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Statuts Statuts arrêtés par le Conseil d Administration du 8 Juillet 2004 Adoptés par l Assemblée Générale Extraordinaire

Plus en détail

Demande de Henry pour avoir une page Facebook et un lien sur le site Ta.Dé.Fig vers le site de Woluwé Jeunesse.

Demande de Henry pour avoir une page Facebook et un lien sur le site Ta.Dé.Fig vers le site de Woluwé Jeunesse. Membres présents: Gauthier, Jacques, Nathan, Eric, Cedric, Yorick, Antoine, Romain, Noel. Présentation des nouveaux membres du comité: Eric se présente. Gauthier se représente au poste de coordinateur.

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Approuvé au Conseil d Administration du 25 juillet 2015 PREAMBULE

REGLEMENT INTERIEUR. Approuvé au Conseil d Administration du 25 juillet 2015 PREAMBULE ART ET CULTURE CADARACHE REGLEMENT INTERIEUR Approuvé au Conseil d Administration du 25 juillet 2015 PREAMBULE Le présent règlement a pour but de préciser et compléter les statuts de l'association Art

Plus en détail

Assemblée Générale ordinaire tenue le 24/11/2014

Assemblée Générale ordinaire tenue le 24/11/2014 Association Les Arpents de la Prairie École La prairie 1bis rue des Néfliers 31400 Toulouse Assemblée Générale ordinaire tenue le 24/11/2014 Objectifs de l'ag Ordinaire Définition générique : L'assemblée

Plus en détail

Formulaire de demande d adhésion

Formulaire de demande d adhésion Formulaire de demande d adhésion Collège des membres associés Entreprises, prestataires, fabricants et institutions é coles et organismes de formation FORMULAIRE À REMPLIR SI VOUS SOUHAITEZ DEVENIR MEMBRE

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION DES MAIRES ET DES PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE

STATUTS DE L ASSOCIATION DES MAIRES ET DES PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE STATUTS DE L ASSOCIATION DES MAIRES ET DES PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE (mis à jour Assemblée générale extraordinaire du 26 juin 2015) (Conseil d Administration du 8 juin 2015) Article

Plus en détail

Règlement intérieur de Grenoble Swing (Version votée le 03 aout 2015)

Règlement intérieur de Grenoble Swing (Version votée le 03 aout 2015) Règlement intérieur de Grenoble Swing (Version votée le 03 aout 2015) Préambule L association Grenoble Swing a pour objet la promotion du Lindy hop et des danses Swing. Comme toutes les activités sociales,

Plus en détail

Association «Comm'une Sereine»

Association «Comm'une Sereine» Association «Comm'une Sereine» STATUTS Adoptés par l'assemblée Générale Constitutive du 26 septembre 2014. ARTICLE 1 CONSTITUTION ET DENOMINATION Les adhérents aux présents statuts fondent une association

Plus en détail

STATUTS de l'association «OpenStreetMap Maroc»

STATUTS de l'association «OpenStreetMap Maroc» STATUTS de l'association «OpenStreetMap Maroc» Article 1 Constitution et Dénomination Il est crée entre les adhérents aux présents statuts une association régie par les dispositions du dahir 58.376 du

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Mutuelle du Bâtiment, des Travaux Publics du Nord, des Autres Régions de France et d Europe. -Article 4 des statuts-

REGLEMENT INTERIEUR. Mutuelle du Bâtiment, des Travaux Publics du Nord, des Autres Régions de France et d Europe. -Article 4 des statuts- REGLEMENT INTERIEUR Mutuelle du Bâtiment, des Travaux Publics du Nord, des Autres Régions de France et d Europe -Article 4 des statuts- Mutuelle du Bâtiment, des Travaux Publics du Nord (MBTP) Centre d

Plus en détail

Association «La gestion du foyer rural de Manderen» REGLEMENT D'UTILISATION DU FOYER RURAL

Association «La gestion du foyer rural de Manderen» REGLEMENT D'UTILISATION DU FOYER RURAL REGLEMENT D'UTILISATION DU FOYER RURAL GENERALITES Article 1 : Article 2 : Le présent règlement est applicable au Foyer Rural de Manderen. L'association dispose librement de la salle. Nul ne peut prétendre

Plus en détail

Règlement intérieur Réseau intercommunal de lecture publique

Règlement intérieur Réseau intercommunal de lecture publique Dispositions générales > Article 1 : Missions des bibliothèques Le service intercommunal a pour mission de contribuer à la formation, à l information, à la culture et aux loisirs de la population. Il doit

Plus en détail

autonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.

autonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome. INFORMATIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT D'UNE COOPERATIVE SCOLAIRE SELON LA FORME JURIDIQUE (Circ. n 2008-095 du 23/07/2008) Association : ce que dit la loi 1901 La Constitution

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE FONCTIONNEMENT. Montant demandé : Euros

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE FONCTIONNEMENT. Montant demandé : Euros Année 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE FONCTIONNEMENT Nom de l association : Montant demandé : Euros 1 ère demande Renouvellement Cadre réservé à la mairie Dossier reçu le : Dossier complet

Plus en détail

Description des services de KBC-Mobile Banking

Description des services de KBC-Mobile Banking Description des services de KBC-Mobile Banking Vous trouverez ci-dessous un aperçu des services. Le contractant qui utilise KBC-Mobile Banking à des fins non seulement privées mais aussi professionnelles

Plus en détail

Association la bidouillerie -COMITE ENTREPRISE 2016-

Association la bidouillerie -COMITE ENTREPRISE 2016- Association la bidouillerie -COMITE ENTREPRISE 2016- Pourquoi pas une COLONIE ECO-RESPONSABLE & CITOYENNE pour 2016? L'association la bidouillerie L'association la bidouillerie 1/2 un projet educatif cohérent

Plus en détail

PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU CERCLE DES EPARGNANTS DU VENDREDI 9 SEPTEMBRE 2011

PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU CERCLE DES EPARGNANTS DU VENDREDI 9 SEPTEMBRE 2011 PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU CERCLE DES EPARGNANTS DU VENDREDI 9 SEPTEMBRE 2011 L assemblée générale ordinaire du Cercle des Epargnants s est réunie, sur convocation du Président

Plus en détail

Siège social : 12, rue Jacquemont 75017 Paris TITRE I. Dénomination, Objet, Siège

Siège social : 12, rue Jacquemont 75017 Paris TITRE I. Dénomination, Objet, Siège Statuts de l Association Françoise et Eugène MINKOWSKI pour la santé mentale des migrants Siège social : 12, rue Jacquemont 75017 Paris Article I Constitution, Dénomination TITRE I Dénomination, Objet,

Plus en détail

WINDSURF LERY POSES ASSOCIATION

WINDSURF LERY POSES ASSOCIATION WINDSURF LERY POSES ASSOCIATION Compte rendu de notre réunion du 09 août 2015 Présents: Justine, Roger,Patrick, Jean Michel, François, Norrédine, Gérard Absent : Alain 1 Organisation ou pas d'un événement

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU FONDS DE SOLIDARITE DES AGENTS DU TRESOR DE COTE D IVOIRE

REGLEMENT INTERIEUR DU FONDS DE SOLIDARITE DES AGENTS DU TRESOR DE COTE D IVOIRE REGLEMENT INTERIEUR DU FONDS DE SOLIDARITE DES AGENTS DU TRESOR DE COTE D IVOIRE Le présent Règlement Intérieur a pour objet de déterminer les modalités d application des Statuts : organisation des structures

Plus en détail