RÉUNION DE C.A. 30 juin 2014

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "RÉUNION DE C.A. 30 juin 2014"

Transcription

1 RÉUNION DE C.A. 30 juin 2014 Présents : Camille, Clément, Colin (arrivé au milieu de la réunion), Damien, Étienne (arrivé après le point sur les jeunes en périscolaire), Grégoire, Laëtitia, Thomas Invitées : Nathalie (employée), Bénédicte (comptable) Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Signature du Compte-rendu du CA du mai 2014 Point comptable avec Bénédicte Cambriolage Point sur les tâches en cours Jeunes en périscolaire Point sur la carte d'adhésion Chiffres de juin Ouverture du local/implication des bénévoles Point sur les feuilles de caisses Point mensuel sur les missions et les heures de Nathalie Buvette Participation à la rencontre Café ludique à Parthenay Compte rendu du Pique-nique de la Triche Fermetures estivales et travaux Tous en jeux Place Colbert Point sur les groupes de travail Retour sur l'ajout d'un gestionnaire de tâches Retour sur les changements autour de la trésorerie Élection du vice-trésorier Réunion de CA 1/6 30/06/2014

2 Ordre du jour de la prochaine réunion de bénévoles Sujets à aborder à la prochaine réunion de CA Répartition des tâches à effectuer Désignation du secrétaire de séance Laëtitia se porte volontaire pour être secrétaire de séance. Signature du Compte-rendu du CA du mai 2014 Le compte-rendu est signé. Point comptable avec Bénédicte Bénédicte, la comptable de l'association, nous a présenté le reporting suivant ainsi que les projections. Le bilan est équilibré. La projection est positive. Après discussion avec Bénédicte, et comme il l'avait été évoqué au CA du mois dernier, le CA a confirmé sa volonté de mettre en place un reporting tous les trois mois. Cambriolage Le local de l'association a été cambriolé la nuit du 20 juin. Le PC portable, l'appareil photo et le contenu de la caisse ont été volés. La caisse enregistreuse a été endommagée. Une déclaration a été effectuée au commissariat par Clément et Grégoire. Thomas va se charger de contacter l'assurance pour voir le montant qui serait remboursé et le cas échéant de faire la déclaration. Une franchise de 350 euros resterait à la charge de l'association. Le CA vote l'achat d'un ordinateur portable. Grégoire se charge de l'achat et de l'installation du système. Le CA se renseigne sur l'achat d'une nouvelle caisse enregistreuse. Réunion de CA 2/6 30/06/2014

3 Point sur les tâches en cours Grégoire et Clément s'occupe du texte des flyers à destinations des nouveaux adhérents. Pour le sol de la mezzanine : des conseils pour le nettoyage du sol en linot de la mezzanine ont été demandés et seront mis en pratique lors des travaux. Déclaration SACEM : Clément s'en charge Le bas du mur réserve/jeux à 2 s effrite. Le CA souhaite mandater des experts. Thomas doit demander à l'assurance s ils connaissent un expert. Le CA a reçu un devis sur la devanture. Il sera nécessaire de passer par les monuments de France et la ville pour obtenir l'autorisation de faire les travaux. Pour la porte il y a plusieurs possibilités : porte, porte dans un sas, sas avec une ouverture sur les côtés. Le devis n'étant pas très clair, Nathalie recontacte l artisan pour avoir des précisions. Jeunes en périscolaire Suite au changement des rythmes scolaires, la ville de Lyon a proposé à l'association de faire des animations périscolaires sur l'ensemble de l'année scolaire un temps périscolaire les vendredi après-midi fait débat. Cet engagement semble compliqué à tenir sans rémunération. Une partie du CA pense qu'il serait compliqué de gérer un salarié supplémentaire. Clément se charge de contacter Sébastien H. qui pour savoir si cette proposition pourrait l'intéresser. Point sur la carte d'adhésion Les cartes ont été reçues et seront donc disponible au 1er juillet. Le CA est satisfait du résultat, conforme aux attentes et remercie Christine. Chiffres de juin Le chiffre d'affaires en juin est en baisse de 25% sur ce mois par rapport au mois de juin de l'année dernière. Il y a environ 200 adhésions en moins de septembre à juin. Cela est en grande partie dû au passage de l'adhésion sur 14 mois. Au vu du reporting cela n'est pas inquiétant. Ouverture du local/implication des bénévoles Il y a eut beaucoup d'ouvertures mais les samedis restent un créneau compliqué pour l'ouverture du local. Les bénévoles ne souhaitent visiblement pas s'inscrire si ils pensent qu'ils seront seuls pour faire la permanence. Beaucoup de permanences reposent sur un seul bénévole. Point sur les feuilles de caisses Une légère amélioration des feuilles de caisses est notée par Nathalie ce mois mais des erreurs persistent et notamment au niveau des adhésions enregistrées sur la caisse et qui ne se retrouvent pas sur les feuilles de caisses. Point mensuel sur les missions et les heures de Nathalie Nathalie est dans les heures prévues et ne signale rien de particulier. Réunion de CA 3/6 30/06/2014

4 Buvette Les dates de péremption de certaines canettes sont dépassées. Il est décidé que Nathalie se chargera de regarder régulièrement les dates de péremption. Il y a eu des ruptures de stock en cocacola suite à des difficultés ponctuelles de livraison dans la rue. Participation à la rencontre Café ludique à Parthenay Personne de l association n'est disponible pour s'y rendre. Compte rendu du Pique-nique de la Triche Il y a eu un manque d'organisation et d'implication du CA concernant cet événement. Il y avait une soixantaine de personne. Cela c'est bien passé, les participants sont restés jusqu'à 18h. Fermetures estivales et travaux Le local sera fermé le week-end du 5-6 juillet. Des travaux seront effectués sur les volets, l'éclairage, la déco. Un rangement de la réserve, et du bureau est prévu ainsi qu'un grand nettoyage de la mezzanine. Damien coordonnera les bénévoles. Tous en jeux Une réunion concernant l'organisation de TEJ aura lieu le 3 juillet. Clément essayera de s'y rendre si cela n'est pas possible un autre administrateur y participera. Place Colbert Face au manque de tables et de chaises de l'impromtu Kafé. Le CA décide d acheter des bancs qui seront stockés après les animations sur la mezzanine et pourront être réutilisés lors d'animation extérieur. Concernant les tables, Thomas doit évaluer le nombre nécessaire, puis le CA décidera s'il faut acheter des tables ou si louer des tables à Tous en Jeux conviendrait. Par ailleurs Trollune peut nous prêter des chaises. Point sur les groupes de travail Groupe communication L'achat de casquettes est en cours pour les animations extérieures. Laëtitia a fait une première version de la planche des badges. Groupe décoration et aménagements Suite au manque d'activité du groupe déco depuis de nombreux mois, le CA décide de sa dissolution. Clément s'occupe de la communication de cette décision aux membres du groupe et Nat s'engage à faire des propositions publiques via le forum sur la déco du local. La mailing liste reste valide pour envoyer des propositions de décorations du local. Réunion de CA 4/6 30/06/2014

5 Groupe évènements Un appel aux bénévoles va être lancé pour compenser les départs. Un questionnaire a été remplis par les adhérents et par les bénévoles cette semaine et doit être analysé. Groupe jeux L'inventaire a été fait en juin et une boîte à idée est maintenant accessible aux adhérents. Au troc l'association a récupérée : Rock band manager, Munchkin avec les extentions, Révolution, Cosmis Attack, Si j'étais président, Carambouille, Manga party, Copié collé, Dobble Lapin Crétins, Alba Longa, Tash Kalar. Les dons suivants ont été recus de Iello : Trafffic, Pick a dog, Pick a pig, Vendredi 13, Compact curling, Time masters. Les acquisitions du mois de juin sont : Space cadets dice duel, Prosperity La tour enchanté (en remplacement du jeu perdu lors d'une animation ELAN), Kubb, Madame Ching, Intrigues à Venise (remplacement). ELAN Par ailleurs des jeux seront achetés pour les animations extérieures estivales. Malgré des problèmes de communication au sein de l'elan et entre l'elan et le CA, une animation a été faite au Collège de la Tourette le 30 juin. Une vingtaine de collégiens (6ème et 5ème) ont participé à cette animation qui a duré deux fois deux heures. CERF Bien que la mailing liste soit restée plutôt silencieuse, l'organisation du week-end bénévoles avance. Plus d'informations bientôt. Retour sur l'ajout d'un gestionnaire de tâches Le CA décide de suspendre les relances par mail de Nathalie sur les actions à faire, la création des tâches dans le forum étant suffisante. Pour améliorer les prises de décisions du CA par mail, il est demandé aux administrateurs de répondre à tous les mails. Retour sur les changements autour de la trésorerie Suite aux décisions prises au dernier CA, Clément et Laëtitia doivent fournir certains documents pour avoir accès aux comptes. Élection du vice-trésorier Damien se présente au poste de vice-trésorier et est élu à l'unanimité. A l'issue de cette réunion Colin présente sa démission au CA Ordre du jour de la prochaine réunion de bénévoles Week-end bénévole Réunion de CA 5/6 30/06/2014

6 Place Colbert Tous en Jeux Appel à bénévole pour le groupe événement Retour sur les travaux Présentation de la nouvelle carte Nomination de Damien comme vice trésorier Démission de Colin Sujets à aborder à la prochaine réunion de CA Changement éventuel de l'opérateur téléphonique Animation Place Colbert Répartition des tâches à effectuer Grégoire achète et configure l'ordinateur portable Thomas s'occupe de la déclaration du cambriolage à l'assurance Thomas doit demander à l'assurance s ils connaissent un expert. Thomas s'occupe de l achat des bancs pour la place Colbert, et des informations complémentaires pour les tables Thomas voit avec Guillaume pour le choix de la caisse enregistreuse Clément se charge de la déclaration SACEM Grégoire s'occupe du contrat Métro / Promocash Nathalie s'occupe de vérifier une fois par mois les dates de péremptions Nathalie s'occupe de recontacter l artisan pour avoir plus d informations sur le devis de la devanture Clément doit assister à la réunion de TEJ Clément contacte Sebastien H. pour les jeunes en périscolaire Laëtitia s'occupe des badges pour les adhésions de soutien Prochaine réunion de CA : 28 juillet 2014 Réunion de CA 6/6 30/06/2014

RÉUNION DE C.A. 30 juin 2015

RÉUNION DE C.A. 30 juin 2015 RÉUNION DE C.A. 30 juin 2015 Présents : Camille, Clément, Étienne, Grégoire, Sébastien, Damien, Gaëlle, Thomas Excusés : Stéphane Invitée : Nathalie (employée) Ordre du jour : Désignation du secrétaire

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 28 avril 2014

RÉUNION DE C.A. 28 avril 2014 RÉUNION DE C.A. 28 avril 2014 Présents : Camille, Clément, Damien, Dryss, Etienne, Thomas Excusés : Grégoire (procuration fournie à Camille), Colin, Laëtitia Invitée : Nathalie (employée) Ordre du jour

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 24 Janvier 2015

RÉUNION DE C.A. 24 Janvier 2015 RÉUNION DE C.A. 24 Janvier 2015 Présents : Camille, Clément, Stéphane, Grégoire, Gaëlle, Thomas, Sébastien, Etienne Excusé : Damien Invitée : Nathalie (employée) Ordre du jour : Désignation du secrétaire

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 27 mai 2013

RÉUNION DE C.A. 27 mai 2013 RÉUNION DE C.A. 27 mai 2013 Présents : Camille, Dryss, Clément, Grégoire, Laëtitia Excusé : Gérald (représenté par Dryss) Invitées : Nathalie (employée), Bénédicte (comptable) Ordre du jour : Désignation

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 25 mai 2015

RÉUNION DE C.A. 25 mai 2015 RÉUNION DE C.A. 25 mai 2015 Présents : Camille, Clément, Étienne, Grégoire, Sébastien, Stéphane, Damien Excusés : Gaëlle (Procuration à Camille), Thomas (Procuration à Etienne) Ordre du jour : Désignation

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 30 décembre 2013

RÉUNION DE C.A. 30 décembre 2013 RÉUNION DE C.A. 30 décembre 2013 Présents : Camille, Clément, Damien, Étienne, Grégoire, Laëtitia Excusés : Colin, Dryss, Thomas Invitée : Nathalie (employée) Ordre du jour : Désignation du secrétaire

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 23 février 2015

RÉUNION DE C.A. 23 février 2015 RÉUNION DE C.A. 23 février 2015 Présents : Camille, Clément (arrivé au point Jeux du balcon), Damien, Étienne, Gaëlle, Grégoire, Thomas, Sébastien Excusé : Stéphane Invitée : Nathalie (employée) Ordre

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 25 novembre 2013

RÉUNION DE C.A. 25 novembre 2013 RÉUNION DE C.A. 25 novembre 2013 Présents : Clément, Grégoire, Thomas, Camille, Étienne, Damien, Colin Excusés : Laëtitia, Dryss Invitée : Nathalie (employée) Ordre du jour : Désignation du secrétaire

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 2 janvier 2013

RÉUNION DE C.A. 2 janvier 2013 RÉUNION DE C.A. 2 janvier 2013 Présents : Camille, Clément, Gérald, Grégoire, Laëtitia Excusés : Dryss Absents : Laurie Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Rappel des décisions prises hors

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 23 mars 2014

RÉUNION DE C.A. 23 mars 2014 RÉUNION DE C.A. 23 mars 2014 Présents : Camille, Clément, Colin, Damien, Etienne, Laëtitia, Thomas Excusés : Grégoire (Procuration fournie à Etienne), Dryss Invitée : Nathalie (employée) Ordre du jour

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 26 avril 2010

RÉUNION DE C.A. 26 avril 2010 RÉUNION DE C.A. 26 avril 2010 Présents : Eve, Grégoire, Jean-Marc, Judith, Maël, Matthieu, Thomas Excusés : Vincent Invités : Nathalie (employée), Coline (stagiaire), Thomas C. (bénévole) Ordre du jour

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 28 février 2011

RÉUNION DE C.A. 28 février 2011 RÉUNION DE C.A. 28 février 2011 Présents : Clément, Jean-Marc, Jérôme, Maël, Matthieu, Thomas Excusés : Grégoire, Judith, Natacha Invitée : Coline (employée) Ordre du jour : Point sur le budget Point sur

Plus en détail

Tout adhérent à l'association s'engage à respecter le présent règlement et signe sa carte de membre afin d'indiquer son acceptation.

Tout adhérent à l'association s'engage à respecter le présent règlement et signe sa carte de membre afin d'indiquer son acceptation. RÈGLEMENT INTÉRIEUR «Moi j'm'en fous, je triche» est une association loi 1901 consacrée à la promotion du jeu sous différentes formes. Elle est avant tout un café ludique permettant l'accès à ses adhérents

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 31 Août 2015

RÉUNION DE C.A. 31 Août 2015 RÉUNION DE C.A. 31 Août 2015 Présents : Camille, Clément, Damien, Etienne, Gaëlle, Grégoire, Thomas, Sébastien, Stéphane Invitée : Nathalie (employée) Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance

Plus en détail

Status de la Warrior Team France Association de loi 1901 ARTICLE PREMIER - NOM

Status de la Warrior Team France Association de loi 1901 ARTICLE PREMIER - NOM Status de la Warrior Team France Association de loi 1901 ARTICLE PREMIER - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du

Plus en détail

Compte-rendu de réunion de Conseil d administration 4 septembre 2014

Compte-rendu de réunion de Conseil d administration 4 septembre 2014 Compte-rendu de réunion de Conseil d administration 4 septembre 2014 Présents : Céline B., Samuel B., Morgane C., Julie D. Alexis L., Joanna M., Floriane V., Gérard Z., Frédéric J. Excusée : Bénédicte

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR APROGED

REGLEMENT INTERIEUR APROGED REGLEMENT INTERIEUR APROGED Association régie par la loi du 1 er Juillet 1901 Siège Social : 14, rue de la République Immeuble Diamant A 92800 PUTEAUX Tél. +33 1 46 53 12 40 Règlement Intérieur APROGED,

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 30 juin 2008

RÉUNION DE C.A. 30 juin 2008 RÉUNION DE C.A. 30 juin 2008 Présents : Jean-Marc, Matthieu, Sébastien Excusées : Vanessa, Myriam, Nathalie Invitée : Delphine (stagiaire Unis Cité), Sophie (graphiste absente) Ordre du jour : Répartition

Plus en détail

Dossier de demande de subvention sur projet Année 2016

Dossier de demande de subvention sur projet Année 2016 Dossier de demande de subvention sur projet Année 2016 TOUT DOSSIER INCOMPLET NE POURRA ETRE PRIS EN COMPTE Vous remplissez ce dossier pour demander une subvention spécifique à un projet (manifestation,

Plus en détail

ASSOCIATION COLLEGE DES GENERALISTES ENSEIGNANTS MAITRES DE STAGE DE LA REGION POITOU-CHARENTES REGLEMENT INTERIEUR

ASSOCIATION COLLEGE DES GENERALISTES ENSEIGNANTS MAITRES DE STAGE DE LA REGION POITOU-CHARENTES REGLEMENT INTERIEUR ASSOCIATION COLLEGE DES GENERALISTES ENSEIGNANTS MAITRES DE STAGE DE LA REGION POITOU-CHARENTES REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : LES ADHERENTS L'adhésion à l'association permet à l'adhérent d'être informé

Plus en détail

ARTICLE 5 : SIEGE SOCIAL Le siège social est à Nantes. Il peut être transféré sur simple décision du conseil d administration.

ARTICLE 5 : SIEGE SOCIAL Le siège social est à Nantes. Il peut être transféré sur simple décision du conseil d administration. Association loi 1901 ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour

Plus en détail

Association déclarée régie par la Loi de 1901. Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S T A T U T S TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES

Association déclarée régie par la Loi de 1901. Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S T A T U T S TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES C.E.P.R.E.M.A.P. Décembre 2004 CENTRE POUR LA RECHERCHE ECONOMIQUE ET SES APPLICATIONS C.E.P.R.E.M.A.P. Association déclarée régie par la Loi de 1901 Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S

Plus en détail

1 / LES MODALITES D ADHESION

1 / LES MODALITES D ADHESION REGLEMENT INTERIEUR Le règlement intérieur précise les modalités pratiques du fonctionnement de l'association dans le cadre de ses statuts et il ne saurait s y substituer. Il est donc totalement dépendant

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION Ô Racines

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION Ô Racines REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION Ô Racines TITRE I MEMBRES ARTICLE 1ER : COMPOSITION L'association Ô Racines est composée des membres suivants comme défini à l article 7 des Statuts. : Membres fondateurs

Plus en détail

ORDRE DU JOUR. AG de l'amaptgp du 27 novembre 2010 de 15h à 17h - Lieu: sous-sol du centre LGBT

ORDRE DU JOUR. AG de l'amaptgp du 27 novembre 2010 de 15h à 17h - Lieu: sous-sol du centre LGBT ORDRE DU JOUR AG de l'amaptgp du 27 novembre 2010 de 15h à 17h - Lieu: sous-sol du centre LGBT Désignation d'un preneuse de tours de parole, et de quelqu'une pour le minutage des temps de parole (durée

Plus en détail

Objectif Image Paris Ile de France. Statuts. Page 1 sur 5. Statuts.doc Édition du 27/02/09

Objectif Image Paris Ile de France. Statuts. Page 1 sur 5. Statuts.doc Édition du 27/02/09 Statuts Page 1 sur 5 Sommaire Statuts...3 Titre I - But et composition de l'association...3 Titre II - Administration et fonctionnement...3 Titre III - Ressources annuelles...4 Titre IV - Modification

Plus en détail

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 11 MARS 2011

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 11 MARS 2011 Commune de SAVAS ARDECHE COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 11 MARS 2011 Le Conseil Municipal de SAVAS s est réuni le vendredi 11 mars 2011 à 19h30 sous la présidence de Monsieur Alain THOMAS,

Plus en détail

Règlement Intérieur. de la Fédération

Règlement Intérieur. de la Fédération Règlement Intérieur de la Fédération Médiévale & Renaissance 29 rue Pasteur - 30220 AIGUES-MORTES - Tél. : 06 18 95 15 62 M@il : medievale-renaissance@ federation-francaise-medievale-et-renaissance.fr

Plus en détail

STATUTS DE L'ASSOCIATION "Les Lucioles du Doc"

STATUTS DE L'ASSOCIATION Les Lucioles du Doc STATUTS DE L'ASSOCIATION "Les Lucioles du Doc" Article 1 - Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le

Plus en détail

SEL VILLEFRANCHOIS COM PTE RENDU ASSEMBLEE GENERALE DU 26 OCTOBRE 2013

SEL VILLEFRANCHOIS COM PTE RENDU ASSEMBLEE GENERALE DU 26 OCTOBRE 2013 Présents : 7 adhérents 2 sympathisants les 4 membres du CA SEL VILLEFRANCHOIS COM PTE RENDU ASSEMBLEE GENERALE DU 26 OCTOBRE 2013 OUVERTURE Accueil et remerciements par André DUMAS RAPPORT MORAL par Marie-Claude

Plus en détail

ASSOCIATION DES LAUREATS DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Région de Casablanca ALISCA

ASSOCIATION DES LAUREATS DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Région de Casablanca ALISCA ASSOCIATION DES LAUREATS DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Région de Casablanca ALISCA Association marocaine régie par le dahir du 15 novembre 1958 Siège : Casablanca,

Plus en détail

Association «Comm'une Sereine»

Association «Comm'une Sereine» Association «Comm'une Sereine» STATUTS Adoptés par l'assemblée Générale Constitutive du 26 septembre 2014. ARTICLE 1 CONSTITUTION ET DENOMINATION Les adhérents aux présents statuts fondent une association

Plus en détail

S t a t u t s. suissemusic Commerces de musique spécialisés en Suisse. Section 1

S t a t u t s. suissemusic Commerces de musique spécialisés en Suisse. Section 1 S t a t u t s suissemusic Commerces de musique spécialisés en Suisse Section 1 Article premier (nom, siège) Une association au sens de l art. 60ss CSS existe sous le nom de «suissemusic Commerces de musique

Plus en détail

Règlement des Clubs - Bibliothèque

Règlement des Clubs - Bibliothèque Règlement des Clubs - Bibliothèque Association des Résidents de la Cité Universitaire du Rabot Mai 2014 Texte proposé au CA du 15/01/2014 puis validé lors du CA du 27/05/2014 Proposé par DA COSTA Sophie,

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ACPA

REGLEMENT INTERIEUR ACPA REGLEMENT INTERIEUR ACPA Association le Coeur sur la Patte pour les Animaux déclarée à la Préfecture du Loiret le 4 Juin 2014 Publiée au Journal Officiel sous le numéro W452012356 le 14 Juin 2014 Ce règlement

Plus en détail

Règlement intérieur de Grenoble Swing (Version votée le 03 aout 2015)

Règlement intérieur de Grenoble Swing (Version votée le 03 aout 2015) Règlement intérieur de Grenoble Swing (Version votée le 03 aout 2015) Préambule L association Grenoble Swing a pour objet la promotion du Lindy hop et des danses Swing. Comme toutes les activités sociales,

Plus en détail

35 ème Marché des Tisserands mode vêtements - accessoires - déco

35 ème Marché des Tisserands mode vêtements - accessoires - déco 35 ème Marché des Tisserands mode vêtements - accessoires - déco VARAIGNES (24) PENTECOTE 2015 23,24,25 mai Marché des Tisserands et créateurs textiles à Varaignes Informations pratiques et conditions

Plus en détail

SOCIETE DE MEDECINE ET SANTE AU TRAVAIL DE LYON STATUTS

SOCIETE DE MEDECINE ET SANTE AU TRAVAIL DE LYON STATUTS SOCIETE DE MEDECINE ET SANTE AU TRAVAIL DE LYON STATUTS TITRE I CONSTITUTION-DENOMINATION-DUREE-SIEGE-OBJET Article 1 : Constitution et Dénomination Il est formé entre les personnes qui ont adhéré ou qui

Plus en détail

Association Clarence Bicknell

Association Clarence Bicknell Association Clarence Bicknell The Clarence Bicknell Association Associazione Clarence Bicknell Statuts I. Nom et Objectifs 1. Le nom de l association est l'association Clarence Bicknell, Associazione Clarence

Plus en détail

TENNIS CLUB DU LYS CHANTILLY

TENNIS CLUB DU LYS CHANTILLY TENNIS CLUB DU LYS CHANTILLY Association (loi 1901) Square d Aumale 39 ter Grande Avenue - 60260 LAMORLAYE ASSEMBLEE GENERALE DU MERCREDI 20 AOUT 2014 à 20h00 Présents : Mmes CLAUTOUR KLOECKNER BAUMIER

Plus en détail

Règlement intérieur de l Association Sportive Golf Club des Fontenelles Administratif Financier - Sportif

Règlement intérieur de l Association Sportive Golf Club des Fontenelles Administratif Financier - Sportif Règlement intérieur de l Association Sportive Golf Club des Fontenelles Administratif Financier - Sportif Le présent règlement a pour objet de préciser certains points des statuts et organise les règles

Plus en détail

ASSEMBLEE GENERALE Du 02 JANVIER 2009

ASSEMBLEE GENERALE Du 02 JANVIER 2009 ASSEMBLEE GENERALE Du 02 JANVIER 2009 Le GCP tenait son Assemblée Générale le vendredi 2 janvier 2009, à 19h30 dans la nouvelle salle du Club située rue Chénier (derrière l église «Notre Dame des Lumières»)

Plus en détail

Autorisation Parentale

Autorisation Parentale ANNEE 2015 Tout jeune non inscrit ne sera accepté. Tout dossier incomplet sera refusé. IDENTITE DU RESPONSABLE Nom du responsable légal : Prénom: adresse : CP : ville : Tel : portable : Email : CAF ou

Plus en détail

1 Élections du Bureau de la Fédération. 1.1 Composition du Bureau

1 Élections du Bureau de la Fédération. 1.1 Composition du Bureau Règlement Intérieur de la Fédération des associations de l'ens de Lyon adopté par l'ag constitutive du 25 mai 2011. Modié par le CA du 24 mai 2012. Modié par le CA du 28 février 2014. Modié par le CA du

Plus en détail

Compte rendu de l'assemblée générale de Regards Citoyens

Compte rendu de l'assemblée générale de Regards Citoyens À Paris, le 15 juillet 2013 Compte rendu de l'assemblée générale de Regards Citoyens Convoquée par son conseil d'administration, l'association Regards Citoyens s'est réunie en Assemblée générale conformément

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU C.S.A. DE LA BA 123

REGLEMENT INTERIEUR DU C.S.A. DE LA BA 123 REGLEMENT INTERIEUR DU C.S.A. DE LA BA 123 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE 1-1 CHAMP D'APPLICATION Le règlement intérieur a pour objectif de doter l'association d'un règlement, applicable à toutes

Plus en détail

ASSOCIATION IDEAL STATUTS

ASSOCIATION IDEAL STATUTS ASSOCIATION IDEAL STATUTS Article 1.- Constitution - Dénomination Le jeudi 29 mars 2004, il a été décidé de la constitution de l'association IDEAL (Informatique Débutants Et Association de Loisirs) à but

Plus en détail

AFRICAN WOMEN IN MATHEMATICS ASSOCIATION (AWMA) Association "African Women in Mathematics" Traduction (non officielle) des statuts en français

AFRICAN WOMEN IN MATHEMATICS ASSOCIATION (AWMA) Association African Women in Mathematics Traduction (non officielle) des statuts en français 1 AFRICAN WOMEN IN MATHEMATICS ASSOCIATION (AWMA) Association "African Women in Mathematics" Traduction (non officielle) des statuts en français ARTICLE 1: INTRODUCTION Les Mathématiques sont considérées

Plus en détail

Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901

Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Modifié et voté en CA le 21/11/2013 Article 1er : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur Le présent règlement intérieur entrera

Plus en détail

La Gazette Printemps 2011

La Gazette Printemps 2011 La Gazette Printemps 2011 2011: une année qui commence fort! Excellentes conditions de vol en ce début d'année, ce qui fait un peu oublier le manque de neige. La route de Très le Mont est restée dégagée

Plus en détail

Association «La gestion du foyer rural de Manderen» REGLEMENT D'UTILISATION DU FOYER RURAL

Association «La gestion du foyer rural de Manderen» REGLEMENT D'UTILISATION DU FOYER RURAL REGLEMENT D'UTILISATION DU FOYER RURAL GENERALITES Article 1 : Article 2 : Le présent règlement est applicable au Foyer Rural de Manderen. L'association dispose librement de la salle. Nul ne peut prétendre

Plus en détail

STATUTS (modifications des statuts du 17 février 2004)

STATUTS (modifications des statuts du 17 février 2004) STATUTS (modifications des statuts du 17 février 2004) 1. FORMATION ET OBJET DE L'ASSOCIATION Article 1 - Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une Association régie par la loi du 1er

Plus en détail

Procès-verbal de la réunion du Comité d'entreprise ARISSE du 18 décembre 2014

Procès-verbal de la réunion du Comité d'entreprise ARISSE du 18 décembre 2014 Procès-verbal de la réunion du Comité d'entreprise ARISSE du 18 décembre 2014 Etaient présents : M. Roger LE BLANC M. Michel DUMONT Mme Oriane COUTURIER Mme Céline HARDY Mme Céline POINTAL M. Xavier POSINE

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR PRÉAMBULE

RÈGLEMENT INTÉRIEUR PRÉAMBULE PRÉAMBULE RÈGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser les modalités de fonctionnement du conseil des sages et de déterminer les obligations de ses membres. Il fait référence

Plus en détail

UNEA. Union Nationale des Entreprises Adaptées 16 rue Martel F 75010 PARIS STATUTS. Modification des statuts le 16 Juin 2010 1/10

UNEA. Union Nationale des Entreprises Adaptées 16 rue Martel F 75010 PARIS STATUTS. Modification des statuts le 16 Juin 2010 1/10 UNEA Union Nationale des Entreprises Adaptées 16 rue Martel F 75010 PARIS STATUTS Modification des statuts le 16 Juin 2010 1/10 Article 1 1- Forme Il est constitué, conformément aux dispositions de la

Plus en détail

Statuts du TRIEUX POKER CLUB Association Loi 1901 Siège : Mairie de Trieux - Place Jean Jaurès - 54750 Trieux

Statuts du TRIEUX POKER CLUB Association Loi 1901 Siège : Mairie de Trieux - Place Jean Jaurès - 54750 Trieux ARTICLE 1 - CONSTITUTION ET DENOMINATION Statuts du TRIEUX POKER CLUB Association Loi 1901 Siège : Mairie de Trieux - Place Jean Jaurès - 54750 Trieux Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

Les statuts LA MAISON DES SOLIDARITES TITRE I : OBJET

Les statuts LA MAISON DES SOLIDARITES TITRE I : OBJET LA MAISON DES SOLIDARITES Les statuts Statuts de l association d animation, de coordination et de gestion de la Maison des Solidarités. Statuts élaborés en novembre 2009. Modifications des statuts adoptées

Plus en détail

STATUTS Approuvés en Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2013

STATUTS Approuvés en Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2013 STATUTS Approuvés en Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2013 Art. 1 : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une Association d Éducation Populaire dénommée :

Plus en détail

COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION ASSOCIATION RESTAURANT ET GARDERIE PERISCOLAIRE DE LANS «LES P TIOTS LANNIAUX» Madame, Monsieur, Notre association propose la restauration et la garderie périscolaire des enfants scolarisés sur la commune

Plus en détail

- Organiser une conférence

- Organiser une conférence - Organiser une conférence Calendrier des tâches 4 mois avant : - Définir le thème et l objectif de la conférence - Définir le type de public visé - Demander les devis (cf. établir le budget) - Etablir

Plus en détail

Règlement intérieur de l association Green Code Lab (GCL) Adopté par l assemblée générale du 14/08/2012

Règlement intérieur de l association Green Code Lab (GCL) Adopté par l assemblée générale du 14/08/2012 Règlement intérieur de l association Green Code Lab (GCL) Adopté par l assemblée générale du 14/08/2012 Article 1 - Cotisation Les Membres Adhérents, exécutifs et opérationnels doivent s'acquitter d'une

Plus en détail

HARMONIE DE L'ALERTE 23, rue Hennequin 10000 TROYES

HARMONIE DE L'ALERTE 23, rue Hennequin 10000 TROYES HARMONIE DE L'ALERTE 23, rue Hennequin 10000 TROYES REGLEMENT INTERIEUR TITRE 1 : OBJET ARTICLE 1 Le présent règlement intérieur a pour but de fixer les modalités des statuts et le fonctionnement pratique

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION SERVICE ENTRAIDE PARENTS DU MESNIL SAINT DENIS

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION SERVICE ENTRAIDE PARENTS DU MESNIL SAINT DENIS REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION SERVICE ENTRAIDE PARENTS DU MESNIL SAINT DENIS Ce règlement intérieur complète et précise les statuts de l association Service Entraide Parents. Il s applique obligatoirement

Plus en détail

PREAMBULE: OBJET. A cet effet, l'association tient à la disposition des membres adhérents un ensemble de services répondant à cet objet.

PREAMBULE: OBJET. A cet effet, l'association tient à la disposition des membres adhérents un ensemble de services répondant à cet objet. CELOGEC CENTRE DE GESTION COMPTABLE DES PROFESSIONS LIBERALES Association régie par la loi de 1908 n 2 01 570 Agréée par la Direction Régionale des Finances Publiques SIRET 320 091 069 00031 CODE APE 6920Z

Plus en détail

Compte rendu de la réunion Bureau du 25 juin 2009

Compte rendu de la réunion Bureau du 25 juin 2009 Compte rendu de la réunion Bureau du 25 juin 2009 - Présents : Loïc Bertrand, Guillaume Delbecque, François Guitton, Pédro Vanneste, Cyril Leray, Stephan Galleras, Gael Le Roux, Timothé Bequet. - Absents

Plus en détail

(Enregistré sous le n 20960 à la préfecture de Paris en date du 3 juillet 2012)

(Enregistré sous le n 20960 à la préfecture de Paris en date du 3 juillet 2012) Union Nationale pour l Avenir de la podologie Syndicat National des Pédicures-podologues (Enregistré sous le n 20960 à la préfecture de Paris en date du 3 juillet 2012) REGLEMENT INTERIEUR Le Conseil d'administration

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES ARTICLE 2 : DEMISSION-RADIATION

REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES ARTICLE 2 : DEMISSION-RADIATION COCuMONT Mémoire et Patrimoine REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES 1.1. Membres actifs : Les membres actifs sont admis lors du paiement de la cotisation annuelle. Ils bénéficient de tous

Plus en détail

Statuts de l association dénommée. Union Rhône-Alpes des Fédérations de centres sociaux

Statuts de l association dénommée. Union Rhône-Alpes des Fédérations de centres sociaux Statuts de l association dénommée Union Rhône-Alpes des Fédérations de centres sociaux Préambule : D'après la Charte nationale, les centres sociaux entendent être «des foyers d'initiatives porté par des

Plus en détail

CERCLE GÉNÉALOGIQUE DE LA MANCHE RÈGLEMENT INTERIEUR

CERCLE GÉNÉALOGIQUE DE LA MANCHE RÈGLEMENT INTERIEUR de la Manche Rev09 Page 1/5 CERCLE GÉNÉALOGIQUE DE LA MANCHE - RÈGLEMENT INTERIEUR Sigles utilisés : CG50 : Cercle Généalogique de la Manche CA : Conseil d Administration CR : Compte-Rendu AD : Archives

Plus en détail

STATUTS D ASSOCIATION : Bretz Selle

STATUTS D ASSOCIATION : Bretz Selle STATUTS D ASSOCIATION : Bretz Selle FORME OBJET DENOMINATION SOCIALE - DUREE SIEGE - MEMBRES ARTICLE 1 : Nom et siège Entre toutes les personnes qui adhèrent aux présents statuts, il est formé une association

Plus en détail

Année 2012-2013. Réunion du comité directeur n 5 3 juin 2013. Compte-rendu

Année 2012-2013. Réunion du comité directeur n 5 3 juin 2013. Compte-rendu Année 2012-2013 Réunion du comité directeur n 5 3 juin 2013 Compte-rendu Présents : Du comité directeur - Laurent CALMETTE - Guillaume CHAMPION - Chantal DE CROUTTE - Clément DEODATI - Maud GOURC - Stephan

Plus en détail

Compte-rendu de l'assemblée générale du 15 mars 2014

Compte-rendu de l'assemblée générale du 15 mars 2014 Education Prévention Information Culture Environnement Assistance Association loi 1901, à but humanitaire, reconnue d intérêt générale le 7 avril 2011 Enregistrement : W641000350! bureau@epiceafrance.org

Plus en détail

Process Magasins. Garanties ORDINATEURS PORTABLES

Process Magasins. Garanties ORDINATEURS PORTABLES Process Magasins Garanties ORDINATEURS PORTABLES Septembre 2009 Préambule AUDIM, en partenariat avec CFCA, a développé un programme d assurance pour son réseau VIVRE MOBILE. Ce programme d assurance a

Plus en détail

SYNDICAT AUTONOME NATIONALDES TECHNICIENS DE L ETAT. Exercice 2011. Par les Vérificateurs aux Comptes : Mme Valérie BOYER Mme Jacqueline LAVERGNE

SYNDICAT AUTONOME NATIONALDES TECHNICIENS DE L ETAT. Exercice 2011. Par les Vérificateurs aux Comptes : Mme Valérie BOYER Mme Jacqueline LAVERGNE SYNDICAT AUTONOME NATIONALDES TECHNICIENS DE L ETAT RAPPORTDEVERIFICATION Par les Vérificateurs aux Comptes : Mme Valérie BOYER Mme Jacqueline LAVERGNE PREAMBULE : La vérification des comptes du SANTE

Plus en détail

Association Mauritanienne d Amitié de Grand Cincinnati STATUTS

Association Mauritanienne d Amitié de Grand Cincinnati STATUTS Association Mauritanienne d Amitié de Grand Cincinnati STATUTS PREAMBULE: unis dans le but de préserver notre patrimoine culturel et atteindre des normes élevées pour la communauté mauritanienne dans la

Plus en détail

1 Objet et composition de l'association

1 Objet et composition de l'association Statuts de l'aseens Approuvés par l'assemblée générale le 07 octobre 2014 1 Objet et composition de l'association Article 1 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par

Plus en détail

STATUTS. Titre 1 GENERALITES

STATUTS. Titre 1 GENERALITES STATUTS Titre 1 GENERALITES Article 1 : Constitution Dénomination 1.1. Constitution : Il est fondé entre les Adhérents aux présents Statuts, une Association régie par la loi du 1 er Juillet 1901 et le

Plus en détail

Voir feuille créneaux

Voir feuille créneaux La section Natation propose la pratique de la natation en séances collectives pour les enfants à partir de 3 ans (à condition d avoir acquis une autonomie par rapport aux parents) et pour les adultes.

Plus en détail

ARTICLE I :- GÉNÉRALITÉS - ARTICLE II : - ADMINISTRATION - LE REGLEMENT INTERIEUR EST APPLICABLE À TOUS LES MEMBRES DE L'ASSOCIATION.

ARTICLE I :- GÉNÉRALITÉS - ARTICLE II : - ADMINISTRATION - LE REGLEMENT INTERIEUR EST APPLICABLE À TOUS LES MEMBRES DE L'ASSOCIATION. Page 1 vs du 06 07 2009 VOLLEY BALL DE COURBEVOIE ASSOCIATION LOI 1901 52 RUE DE STRASBOURG 92400 COURBEVOIE REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE I :- GÉNÉRALITÉS - L'Association Volley-ball de Courbevoie Sport

Plus en détail

COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Jeudi 19 Mars 2015. Les personnalités présentes et excusées :

COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Jeudi 19 Mars 2015. Les personnalités présentes et excusées : COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Jeudi 19 Mars 2015 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé BOUVIER Marie-Christine Présidente X ROY Frédéric 1 er Vice

Plus en détail

STATUT ASSOCIATION TUNISIENNE DES ETUDES EURO-MEDITERRANEENNES

STATUT ASSOCIATION TUNISIENNE DES ETUDES EURO-MEDITERRANEENNES STATUT ASSOCIATION TUNISIENNE DES ETUDES EURO-MEDITERRANEENNES (JORT «Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires» du 23 juillet 2003, n 136, p.3181) Article Premier : TITRE I : CONSTITUTION Il est

Plus en détail

STATUTS. Adoptés par l Assemblée générale du 19 juin 2013

STATUTS. Adoptés par l Assemblée générale du 19 juin 2013 membre de wohnbaugenossenschaften schweiz verband der gemeinnützigen wohnbauträger coopératives d habitation Suisse fédération des maîtres d ouvrage d utilité publique STATUTS Adoptés par l Assemblée générale

Plus en détail

[STATUTS DE L ASSOCIATION WEB4ALL]

[STATUTS DE L ASSOCIATION WEB4ALL] 04.06.2009 [Association Web4all] Siret : 508070679 00016 NAF : 8559B TVA : FR 27508070679 PONCINI Aurélien cga@web4all.fr www.web4all.fr [STATUTS DE L ASSOCIATION WEB4ALL] [Association à but non lucratif

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR ADHÉSIONS ET COTISATIONS

RÈGLEMENT INTÉRIEUR ADHÉSIONS ET COTISATIONS Association Culturelle et d Entraide de l'etat de la Savoie L Adret - 1, rue des Cévennes -B.P. 1106-73011 Chambéry cedex Tél. 04 79 71 73 73 - Télécopie 04 79 71 73 00 E-mail : Ascee-Savoie@i-carre.net

Plus en détail

Compte-rendu de l Assemblée Générale Les Jeux Dits de La Bruyère

Compte-rendu de l Assemblée Générale Les Jeux Dits de La Bruyère Compte-rendu de l Assemblée Générale Les Jeux Dits de La Bruyère Date : mercredi 11 Janvier 2012 Lieu : Salle Saint Louis - 12 Boulevard de la paix - 78300 POISSY Ordre du jour : Point n 1 Mot du président

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION "INTERLUDE"

STATUTS DE L ASSOCIATION INTERLUDE STATUTS DE L ASSOCIATION "INTERLUDE" modifiés lors de l AG extraordinaire du vendredi 28 novembre 2014 TITRE I GÉNÉRALITÉS ARTICLE 1 DÉNOMINATION À l initiative de la Maison des Chômeurs de la Région Nantaise,

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION «DEMAIN»

STATUTS DE L ASSOCIATION «DEMAIN» STATUTS DE L ASSOCIATION «DEMAIN» BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION... 2 Article 1 : But... 2 Article 2 : Durée... 2 Article 3 : Siège social... 2 Article 4 : Membres... 2 Article 5 : Perte de la qualité

Plus en détail

Constitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom

Constitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom Constitution Ultimate New Brunswick Article I Nom 1.1 La présente association doit légalement être connue sous le nom de New Brunswick Disc Sport Association, ci-après nommée Ultimate New Brunswick (U.N.B.)

Plus en détail

AREC - DEPOUILLEMENT DU QUESTIONNAIRE «QUELLE VISION DE L'ASSOCIATION»

AREC - DEPOUILLEMENT DU QUESTIONNAIRE «QUELLE VISION DE L'ASSOCIATION» AREC - DEPOUILLEMENT DU QUESTIONNAIRE «QUELLE VISION DE L'ASSOCIATION» Nombre de questionnaires revenus/remplis : 9 Ont répondu parmi les adhérents : 6 (soit environ 7% des adhérents) Colette Bénard, Suzanna

Plus en détail

UNIVERSITÉ SAINT-JOSEPH DE BEYROUTH STATUTS DES CLUBS D'ÉTUDIANTS

UNIVERSITÉ SAINT-JOSEPH DE BEYROUTH STATUTS DES CLUBS D'ÉTUDIANTS UNIVERSITÉ SAINT-JOSEPH DE BEYROUTH Service de la vie étudiante et de l insertion professionnelle STATUTS DES CLUBS D'ÉTUDIANTS ARTICLE 1 DÉFINITION Le club est une organisation estudiantine regroupant

Plus en détail

STATUTS DE L'ASSOCIATION

STATUTS DE L'ASSOCIATION STATUTS DE L'ASSOCIATION TITRE I : PRÉSENTATION DE L ASSOCIATION...2 Article 1 : Constitution et dénomination...2 Article 2 : Objet...2 Article 3 : Siège social...2 Article 4 : Moyens d action...2 Article

Plus en détail

Règlement intérieur OHCYCLO. Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l association.

Règlement intérieur OHCYCLO. Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l association. Règlement intérieur OHCYCLO 1/ Préambule Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l association. Le présent règlement intérieur est transmis à l ensemble des membres ainsi qu à chaque

Plus en détail

Association des Boursiers Marie Curie AISBL

Association des Boursiers Marie Curie AISBL Association des Boursiers Marie Curie AISBL Proposition de nouveaux statuts 2015 1. Dénomination, siège, buts et activités 1. Dénomination Les présentes dispositions constituent les statuts de l'association

Plus en détail

Statut de l association Deutsch-Marokkanisches Kompetenznetzwerk (DMK) 07.03.2009 Page 1 / 6. Deutsch-Marokkanisches Kompetenznetzwerk (DMK)

Statut de l association Deutsch-Marokkanisches Kompetenznetzwerk (DMK) 07.03.2009 Page 1 / 6. Deutsch-Marokkanisches Kompetenznetzwerk (DMK) Statut de l association Deutsch-Marokkanisches Kompetenznetzwerk (DMK) 07.03.2009 Page 1 / 6 Statut de l association ---Traduction-- Deutsch-Marokkanisches Kompetenznetzwerk (DMK) (Réseau des compétences

Plus en détail

Statuts de «Regards Citoyens» Version 2.0 15 juillet 2013

Statuts de «Regards Citoyens» Version 2.0 15 juillet 2013 Statuts de «Regards Citoyens» Version 2.0 15 juillet 2013 Article 1 - Dénomination Sous la dénomination «Regards Citoyens», est formée une association conformément à la loi du 1er juillet 1901 et du décret

Plus en détail

Statuts de l association mauritanienne des experts comptables stagiaires

Statuts de l association mauritanienne des experts comptables stagiaires Statuts de l association mauritanienne des experts comptables stagiaires TITRE I : CONSTITUTION, OBJET, SIEGE, DUREE Article 1 : il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie

Plus en détail

COMPTE-RENDU du conseil municipal du 31 octobre 2014. 1- Présentation du projet touristique de Cruzolles

COMPTE-RENDU du conseil municipal du 31 octobre 2014. 1- Présentation du projet touristique de Cruzolles COMPTE-RENDU du conseil municipal du 31 octobre 2014 Présents: André DERORY, Serge ADAMI, Françoise DEYGAT, Serge MARCOUX, Dominique BARTHOLIN, Stéphane PRAJALAS, Séverine CHAZELLE, David BUISSON, Julien

Plus en détail

Entente Patinage Wasquehal Lille Métropole

Entente Patinage Wasquehal Lille Métropole STATUTS Entente Patinage Wasquehal Lille Métropole Article 1 DENOMINATION, AGREMENT, DUREE L Association «Entente Patinage Wasquehal Lille Métropole» désignée dans ce document sous EPWLM est une Association

Plus en détail

Assemblée Générale ordinaire tenue le 24/11/2014

Assemblée Générale ordinaire tenue le 24/11/2014 Association Les Arpents de la Prairie École La prairie 1bis rue des Néfliers 31400 Toulouse Assemblée Générale ordinaire tenue le 24/11/2014 Objectifs de l'ag Ordinaire Définition générique : L'assemblée

Plus en détail

STATUTS DE POKER CLUB VELLAVE

STATUTS DE POKER CLUB VELLAVE STATUTS DE POKER CLUB VELLAVE ENTRE LES SOUSIGNES : Monsieur MAZET Frédéric 37 chemin de la Sermone 43750 VALS-PRES-LE-PUY Monsieur DA SILVA Roméo 43 avenue Charles Dupuy 43700 BRIVES CHARENSAC Les personnes,

Plus en détail