CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE de la FCD «20 KILOMÈTRES de PARIS»

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1 Arcueil, le 04 juillet 2014 CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE de la FCD «20 KILOMÈTRES de PARIS» N 1772/FCD/Sports Affaire suivie par Catherine MACQUET : ou : NOTE D ORGANISATION le dimanche 12 octobre 2014 à PARIS Réf. : Règlement permanent de course hors stade P.J. : - Annexe I : Formulaire d engagement - Annexe II.A : Tarifs des remboursements des frais de déplacement pour les manifestations sportives adoptés lors du comité directeur du 20 septembre Annexe II.B : Demande de remboursement des frais d hébergement sur le lieu de l épreuve - Annexe III : Autorisation parentale pour les mineurs - Annexe IV : Challenge du Fair-Play - Annexe V : Plan de situation du stade Émile-Anthoine, lieu de remise des récompenses * * * * FÉDÉRATION DES CLUBS DE LA DÉFENSE 16 bis, avenue Prieur de la Côte d Or - CS ARCUEIL Cedex Téléphone : PNIA : Télécopie : courriel : agrément n MJSK A (JO du 20 novembre 2004) du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative membre du comité national olympique et sportif français Page 1 sur 13

2 1. ORGANISATION GÉNÉRALE Le challenge national de course hors stade de la Fédération des clubs de la défense (FCD) se déroulera le dimanche 12 octobre 2014 dans le cadre des «20 KILOMÈTRES de PARIS». Cette manifestation est organisée par la FCD avec le concours de l association sportive et culturelle de l air de Paris (ASCAIR), organisatrice de l épreuve. 2. ORGANISATION TECHNIQUE L ASCAIR est seule compétente pour l organisation de cette épreuve. La participation de la FCD ne peut bénéficier de conditions particulières si ce n est : - le montant d engagement réduit de moitié (16 ) au profit des licenciés de la FCD, - le classement spécifique à la FCD, - la remise des prix aux trois premiers masculins et féminins FCD de l épreuve. L épreuve est organisée conformément au règlement permanent de course hors stade de la FCD ainsi qu au règlement de la Fédération française d athlétisme (FFA) Organisation Association Sportive et Culturelle de l Air (ASCAIR) 5 bis, avenue de la Porte de Sèvres PARIS Cedex 15 Correspondante : Évelyne POIRRIER Téléphone : Courriel : Renseignements : Tous renseignements relatifs à l organisation et au déroulement de l épreuve sont disponibles sur le site de l épreuve ou au secrétariat de l ASCAIR : Téléphone : Courriel : 2.2. Catégories d âges Hommes et Femmes (valable jusqu au 31 octobre 2014 selon la FFA) CATÉGORIES Code Année de naissance JUNIORS JU 1995 et 1996 ESPOIRS ES de 1992 à 1994 SENIORS SE de 1975 à 1991 VÉTÉRANS V1 de 1965 à 1974 V2 de 1955 à 1964 V3 de 1945 à 1954 V et avant 2.3. Soutien santé Le soutien santé de la manifestation sera assuré conformément au règlement médical de la FCD (cf. titre II) et organisé pour que les éventuelles victimes soient secourues dans les délais inférieurs (ou au plus égaux) à ceux que supporteraient les accidentés de la voie publique. Ce soutien santé doit répondre aux conditions préconisées par : - la réglementation de la fédération délégataire ; - la réglementation de droit public ; - l autorité d accueil ; - le dirigeant de la ligue et/ou du club responsable de l événement sportif ou par le conseiller technique sportif national, en fonction des possibilités locales et institutionnelles. L ASCAIR confie le soutien santé des «20 KILOMÈTRES de PARIS» à une association agréée. NO Challenge de course hors stade «20 km de Paris» - 12 octobre 2014 à Paris Page 2 sur 13

3 3. DISPOSITIONS LOGISTIQUES 3.1. Conditions de participation La compétition est ouverte à tous les clubs affiliés à la FCD. Les participants doivent obligatoirement présenter la licence de la FCD au titre du club représenté et établie pour la saison 2014/2015, avec photo, cachet du club, signature du titulaire et date du certificat médical de non contre-indication à la pratique de la course à pied en compétition. Si l intéressé n a pas encore obtenu la licence 2014/2015, il pourra néanmoins s inscrire avec la licence 2013/2014 à condition de présenter le certificat médical d absence de contre-indication à la pratique de la course à pied en compétition datant de moins d un an à la date de l épreuve (cachet du médecin lisible). Aucun compétiteur ne sera admis à participer s il n est pas en possession de la licence Restriction de participation : Pour les clubs hors Ile-de-France : - Le nombre maximum de coureurs participant à ce championnat est fixé à Les inscriptions sont enregistrées dans l ordre de réception des formulaires d engagement. Pour les clubs d Ile-de-France : le nombre de participants est illimité Engagement et droits d engagement Les engagements se font exclusivement à l aide du bulletin figurant en annexe I., auquel seront impérativement joints les certificats médicaux tels que définis ci-dessus en l article 3.1. Ils devront être expédiés au plus tard pour le 10 septembre 2014 à : Fédération des clubs de la défense - Bureau activités sportives Challenge 20 km de Paris 16 bis, avenue Prieur de la Côte d Or CS ARCUEIL Cedex Le montant des droits d engagement est fixé à 16 par personne. NOTA : Aucune annulation de participation non motivée ne fera l objet d un remboursement. AUCUNE INSCRIPTION NE PEUT ÊTRE PRISE SUR PLACE Retrait des dossards Les participants pourront venir récupérer leur dossard sur le stand FCD au Village des «20 KILOMÈTRES de PARIS» (place Joffre PARIS - Face à l École militaire) les vendredi 10 et samedi 11 octobre 2014 de 10h00 à 18h00. AUCUN RETRAIT DE DOSSARD NE POURRA ÊTRE FAIT LE JOUR DE LA COURSE Remise de récompenses A l issue de la course, les concurrents seront attendus au stade Émile-Anthoine (avenue de Suffren Paris) pour la remise des récompenses à 12h00 (cf. annexe V). 4. DISPOSITIONS FINANCIÈRES CONCERNANT LES DÉPLACEMENTS DES COMPÉTITEURS HORS ILE-DE-FRANCE Il est rappelé que les frais de repas ou d hébergement en cours de déplacement inférieur à km aller/retour sont à la charge des clubs. La FCD étant dans l impossibilité, pour cette édition, de prendre en charge les réservations d hôtellerie, il vous est demandé de gérer votre déplacement. Toutefois, pour tenir compte de la date de retrait de dossard, la fédération prend en charge une partie des frais d hébergement dans la limite de 26, des frais de repas dans la limite de 13 et des petits déjeuners (intégralement) par participant (une seule nuitée + un seul repas). NO Challenge de course hors stade «20 km de Paris» - 12 octobre 2014 à Paris Page 3 sur 13

4 Ces demandes de remboursement des frais relatifs au déplacement des équipes sont à adresser aux services de la FCD, impérativement dans le mois qui suit la fin de la compétition, soit le 13 novembre 2014, sous peine de non-remboursement. Attention : Compte tenu de l accroissement régulier des charges supportées par la fédération en matière de remboursement des frais de déplacement, un contrôle strict doit être réalisé afin de canaliser ces charges. Dorénavant, les services de la fédération procèderont à une vérification approfondie des dépenses à rembourser. Dès lors, et pas avant d avoir l intégralité des demandes de remboursement des compétiteurs d un même club, le contrôle portera sur l opportunité des moyens de transport utilisés, en fonction de l annexe II.A. Le transport collectif est à privilégier. 5. DROIT A L IMAGE Chaque participant renonce à son droit à l image et autorise toutes publications comportant sa photo qui pourrait être prise pendant la manifestation aux fins d illustrer les activités de la FCD. Cette close s applique également à tous les supports télévisuels et numériques notamment en cas de couverture de l événement par un média TV. 6. ASSURANCES Cette manifestation est couverte par les conditions du contrat responsabilité civile, défense pénale et recours, ainsi que par le contrat d assurance automobile souscrit par la FCD auprès de la GMF, si les véhicules sont inscrits sur le registre de sortie de véhicules du club d appartenance avant le départ. Pour les véhicules appartenant aux clubs, le contrat flotte automobile prévoit les garanties responsabilité civile, défense pénale et recours, vol, incendie, catastrophes naturelles, bris de glace, assurance du conducteur, assistance, attentats et actes de terrorisme et dommages tous accidents. Pour les véhicules de plus de 5 ans, la garantie dommage tous accidents ne s applique pas ; les clubs pourront demander directement auprès de leur assureur, et à leur charge, des garanties différentielles. 7. LUTTE CONTRE LE DOPAGE En accord avec les directives du ministère chargé des sports, et conformément à la réglementation de la FCD, des contrôles antidopage peuvent être pratiqués au cours de la compétition. 9. CHALLENGE DU FAIR-PLAY Cette compétition entre dans le cadre du challenge cité en annexe RÉSULTATS ET COMMUNIQUÉ DE PRESSE A l issue du championnat, les résultats détaillés sont remis aux représentants des clubs participants. La ligue organisatrice, en concertation avec le CTSN, adresse : les informations sur le déroulement de la manifestation à la presse locale ; via le 1 er jour ouvré après la manifestation, pour le site internet fédéral, un fichier document avec les résultats et, séparément, six photos en fichiers.jpg (compression moyenne), ainsi qu un lien éventuel vers le site de l organisation (cf. Instructions techniques ) ; via dans les 15 jours, un article d une demi-page avec, en fichiers attachés, des photos (format d origine.jpeg > 300 ko), mettant l accent sur un aspect particulier de la manifestation (technique, logistique ou de convivialité, etc ) destiné à paraître dans «A armes égales». NO Challenge de course hors stade «20 km de Paris» - 12 octobre 2014 à Paris Page 4 sur 13

5 13. PROTECTION DE LA SANTÉ La délivrance d une licence sportive est subordonnée à la production d un certificat médical attestant l absence de contre-indications à la pratique de la course à pied. En cas de pratique multiple, il est obligatoire de présenter l attestation médicale de la discipline concernée attestant l absence de contre-indication pour la pratique en compétition. Le directeur général Pascal RAVEAU Original signé Destinataires : - Président(e)s des clubs/fcd - courriel ou courrier - Présidents de ligues/fcd courriel Copies à : - Président de la FCD - courriel - Membres du comité directeur/fcd - courriel - Président de la commission sportive/fcd - courriel - Président de la commission médicale/fcd - courriel - Conseiller technique sportif national Athlétisme/Course hors stade /FCD - courriel - Président de l ASCAIR de Paris - courriel - Secrétariat de l ASCAIR de Paris - courriel - Bureau activités sportives/fcd - courriel - Bureau finances/fcd - courriel - Bureau comptabilité/fcd - courriel - Assistante de direction chargée des structures fédérales et de la communication/fcd - courriel - Bureau communication/fcd- courriel NO Challenge de course hors stade «20 km de Paris» - 12 octobre 2014 à Paris Page 5 sur 13

6 ANNEXE I FORMULAIRE D ENGAGEMENT (faire des copies si nécessaire) CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE» de la Fédération des clubs de la défense «20 KILOMÈTRES de PARIS Le 12 octobre 2014 à PARIS A RETOURNER AVANT LE 10 SEPTEMBRE 2014 NOM du CLUB (intégralement) : N d affiliation à la FCD : / / / Adresse : Code postal : / / / / / / Ville : Nom du responsable de l équipe : N de tél. ( ) : / / / / / / / / / / / N de : / / / / / / / / / / / NOM (en lettres majuscules) Prénom N de licence de la FCD Date de naissance Sexe Taille tee-shirt (S-M-L-XL-XXL) Je soussigné,, président du club, certifie avoir joint à l exemplaire destiné à la FCD un chèque d un montant de, correspondant aux droits d engagement. Chaque participant renonce à son droit à l image et autorise toutes publications comportant ma photo qui pourrait être prise durant la compétition. Droits d engagement : 16 x compétiteurs = Certificat médical (cf. 3.1) joint : OUI NON (OBLIGATOIRE) Fait à :, le : (Signature et cachet) Destinataire : - FCD - Bureau activités sportives (avec le chèques d engagement) 16 bis, avenue Prieur de la Côte d Or - CS ARCUEIL Cedex Copies à (IMPÉRATIVEMENT) : - Aurélie GAILLET, CTSN Athlétisme/Course hors stade - Courriel : - Président de la ligue dont relève le club NO Challenge de course hors stade «20 km de Paris» - 12 octobre 2014 à Paris Page 6 sur 13

7 ANNEXE II.A TARIFS DES REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT POUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES ADOPTÉS LORS DU COMITÉ DIRECTEUR DU 20 SEPTEMBRE 2013 Le kilométrage sera calculé sur la base du trajet CLUB / LIEU de la MANIFESTATION Aller-Retour MODE TRANSPORT VOIE ROUTIÈRE TYPE DE DÉPLACEMENT Déplacement motorisés 100 km A/R Déplacements motorisés individuels > 100 km A/R Déplacement en covoiturage > 100 km A/R (pour 2 à 5 passagers) Déplacement en véhicule 9 places > 100 km A/R (pour 5 à 9 passagers) Déplacement en transport en commun > 100 km A/R (pour + de 9 passagers) REMBOURSEMENT Pas de remboursement 0,06 /km à partir du 101 ème kilomètre 0,12 /km à partir du 101 ème kilomètre 0,16 /km à partir du 101 ème kilomètre Frais réels MODE TRANSPORT VOIE FERRÉE TYPE DE DÉPLACEMENT Déplacement en voie ferre au tarif militaire 100 km A/R Déplacements en voie ferrée au tarif SNCF REMBOURSEMENT Frais réels 0,07 /km (nombre de passager > 4) 0,12 /km (nombre de passager 4) CAS PARTICULIERS : MODE TRANSPORT VÉHICULE de LOCATION UCAR AVION REMBOURSEMENT Frais de location et du remboursement kilométrique tel que défini ci-dessus. NOTA : Le déplacement par véhicule de location ne peut être admis que si une demande préalable est faite pour accord à la Fédération (le formulaire peut être téléchargé sur le site de la Fédération : Il est rappelé que les locations de véhicules doivent être effectuées en priorité auprès d UCAR, partenaire de la Fédération. Le déplacement en avion n est pas admis pour les clubs de la métropole. NO Challenge de course hors stade «20 km de Paris» - 12 octobre 2014 à Paris Page 7 sur 13

8 Nom du Club (intégralement) : ANNEXE II.B REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT DES COMPÉTITEURS HORS ILE-de-FRANCE CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE» de la Fédération des clubs de la défense «20 KILOMÈTRES de PARIS Le 12 octobre 2014 à PARIS N d affiliation à la FCD : / / Document obligatoire à toute demande de remboursement Nom du responsable de l équipe : N de tél. ( ) : / / / / / / / / / / / N de tél. : /06/ / / / / / / / / / DÉPLACEMENT PAR (cocher la case utile) : Voiture Minibus SNCF Autre (préciser) Date et heure de départ de l unité ou établissement : Date et heure d arrivée à PARIS : Date et heure de départ de PARIS : Date et heure d arrivée de l unité ou établissement : Kilométrage effectué (aller et retour) : NOM PRÉNOM N licence de la FCD Militaire (*) Civil (*) CONSITUTION DE L ÉQUIPE NOMBRE TOTAL : (*) Cochez la case correspondante NO Challenge de course hors stade «20 km de Paris» - 12 octobre 2014 à Paris Page 8 sur 13

9 FRAIS D HÉBERGEMENT SUR LE LIEU DE L ÉPREUVE Date Factures (*) Montant Nombre de personnes TOTAL FRAIS D HÉBERGEMENT : (*) Seuls les originaux des factures seront pris en considération. TOTAL À REMBOURSER: Fait à, le Nom et signature du président du club : NOTA : JOINDRE OBLIGATOIREMENT À CE BULLETIN LES ORIGINAUX DES JUSTIFICATIFS DE DÉPENSES. DOCUMENT À RETOURNER DÈS LA FIN DE LA COMPÉTITION ET AU PLUS TARD LE 13 NOVEMBRE Destinataire : FCD - Bureau Comptabilité - Challenge national de course hors stade «20 kilomètres de Paris» bis, avenue Prieur de la Côte d Or - CS ARCUEIL Cedex NO Challenge de course hors stade «20 km de Paris» - 12 octobre 2014 à Paris Page 9 sur 13

10 ANNEXE III FORMULAIRE D AUTORISATION PARENTALE CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE» de la Fédération des clubs de la défense «20 KILOMÈTRES de PARIS Le 12 octobre 2014 à PARIS Nom du club : Enfant : NOM : PRÉNOM : ADRESSE : CODE POSTAL : / / / / / / VILLE : Coordonnées de la personne à joindre en cas de problème : NOM : Prénom : Tél. domicile : / / / / / / / / / / / Tél. portable : / / / / / / / / / / / Tél. professionnel : / / / / / / / / / / / POUR LES MINEURS Je soussigné, Mme, Mr (nom et prénom) : Tuteur légal AUTORISE mon enfant : Né (e) le : à : A participer à la compétition qui se déroulera à : PARIS le 12 octobre 2014 J autorise par la présente, le responsable de la délégation, à prendre à ma place toutes les dispositions qu il jugera nécessaire en cas de maladie ou d accident survenant à mon enfant. Dans tous les cas, le responsable de la délégation prendra contact avec la personne citée ci-dessus. Je donne mon plein accord aux médecins pour effectuer toute intervention médicale ou chirurgicale urgente qu ils jugent nécessaire pour la préservation de sa santé. N SS (du parent couvrant l enfant) : Mutuelle : Signature du tuteur légal (Précédée de la mention lu et approuvé manuscrite ). NO Challenge de course hors stade «20 km de Paris» - 12 octobre 2014 à Paris Page 10 sur 13

11 ANNEXE IV CHALLENGE du FAIR-PLAY de la FÉDÉRATION des CLUBS de la DÉFENSE PRINCIPES GÉNÉRAUX ARTICLE 1 La Fédération des clubs de la défense s engage à soutenir l action de l Association française pour un sport sans violence et pour le fair-play (AFSVFP). ARTICLE 2 Les activités sportives et culturelles organisées par la Fédération des clubs de la défense privilégient ainsi le code d éthique inscrit dans ses statuts : Se conformer aux règles du jeu. Respecter les décisions de l arbitre ou du juge. Respecter adversaires et partenaires. Refuser toute forme de violence et de tricherie. Être maître de soi en toutes circonstances. Être loyal dans l activité fédérale et dans la vie. Être exemplaire, généreux et tolérant. ARTICLE 3 Dans cet esprit, il est créé un Challenge du Fair-Play de la Fédération des clubs de la défense, destiné à honorer une personne ou un club ayant accompli un geste ou un acte de fair-play ou ayant eu un comportement général ou exceptionnel, exemplaire au plan éthique. ARTICLE 4 Le Challenge n honore pas une carrière, ni des résultats, ni des services rendus, qui peuvent être récompensés différemment. ARTICLE 5 Le Challenge est une récompense fédérale. Toute candidature fait l objet d une demande écrite, transmise par les ligues régionales au moyen d un formulaire comportant les coordonnées personnelles du candidat et la justification de la proposition à l obtention de la récompense. ARTICLE 6 Les critères d appréciation du comportement d un candidat au Challenge du Fair-Play se fondent sur les vertus humaines de justice, de loyauté, d altruisme, de solidarité, d équité, de courtoisie, de franchise et de respect. NO Challenge de course hors stade «20 km de Paris» - 12 octobre 2014 à Paris Page 11 sur 13

12 ARTICLE 7 Un jury est constitué au plan national. Il se compose du président de la Fédération des clubs de la défense, du président et des membres de la commission éthique, du président de la commission culturelle et du président de la commission sportive. Un membre de l AFSVFP est associé au jury. Le jury est souverain dans ses choix. La voix du président de la Fédération des clubs de la défense est toujours prépondérante. ARTICLE 8 Le Challenge concerne l ensemble des activités sportives et culturelles organisées par la Fédération des clubs de la défense, les ligues et les clubs sur le territoire métropolitain et dans les départements et territoires d outre-mer. ARTICLE 9 Constitué d un trophée et d un diplôme, le Challenge est remis au lauréat, chaque année à l occasion de l assemblée générale de la Fédération des clubs de la défense, par le président de la Fédération des clubs de la défense. Le président de l AFSVFP participe à la cérémonie de remise de trophée. ARTICLE 10 Le trophée n est pas acquis définitivement par le lauréat, mais remis en jeu chaque année. Le lauréat en conserve une réplique. NO Challenge de course hors stade «20 km de Paris» - 12 octobre 2014 à Paris Page 12 sur 13

13 ANNEXE V PLAN de SITUATION du stade Émile-Anthoine CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE» de la Fédération des clubs de la défense «20 KILOMÈTRES de PARIS Le 12 octobre 2014 à PARIS NO Challenge de course hors stade «20 km de Paris» - 12 octobre 2014 à Paris Page 13 sur 13

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