Régime général RG 12 RG 13 RG 14 RG 4 BIS RG 5 RG 6 RG 7 RG 8 RG 10 RG 15 BIS RG 15 TER RG 11 RG 15 RG 16

Transcription

1 Régime général RG 1 RG 2 RG 3 RG 4 RG 4 BIS RG 5 RG 6 RG 7 RG 8 RG 9 RG 10 RG 10 BIS RG 10 TER RG 11 RG 12 RG 13 RG 14 RG 15 RG 15 BIS RG 15 TER RG 16 Affections dues au plomb et à ses composés Maladies professionnelles causées par le mercure et ses composés Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant Affections gastro-intestinales provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant Affections professionnelles liées au contact avec le phosphore et le sesquisulfure de phosphore Affections provoquées par les rayonnements ionisants Tétanos professionnel Affections causées par les ciments (alumino-silicates de calcium) Affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins Affections cancéreuses causées par l'acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone Affections professionnelles provoquées par les hydrocarbures aliphatiques halogénés énumérés ci-après Intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitroorthocrésols, dinosebe), par le pentachlorophénol, les pentachlorophénates et par les dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile (bromoxynil, ioxynil) Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques suivantes et leurs sels Affections cutanées ou affections des muqueuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille(comprenant les fractions de distillation dites

2 RG 16 BIS RG 18 RG 19 RG 20 RG 20 BIS RG 20 TER RG 21 RG 22 RG 23 RG 24 RG 25 RG 26 RG 27 RG 28 RG 29 RG 30 RG 30 BIS RG 31 RG 32 RG 33 RG 34 RG 36 RG 36 BIS RG 37 "phénoliques", "naphtaléniques", "acénaphténiques", "anthracéniques" et "chryséniques"), les brais de houille et les suies de combustion du charbon Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon Charbon Spirochétoses (à l'exception des tréponématoses) Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères Intoxication professionnelle par l'hydrogène arsénié Sulfocarbonisme professionnel Nystagmus professionnel Brucelloses professionnelles Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline (quartz, cristobalite, tridymite), des silicates cristallins (kaolin, talc), du graphite ou de la houille. Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle Intoxication professionnelle par le chlorure de méthyle Ankylostomose professionnelle Anémie engendrée par l'ankylostome duodénal Lésions provoquées par des travaux effectués dans des milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante Maladies professionnelles engendrées par les aminoglycosides, notamment par la streptomycine, la néomycine et leurs sels Affections professionnelles provoquées par le fluor, l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux Maladies professionnelles dues au béryllium et à ses composés Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques Affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse Affections cancéreuses provoquées par les dérivés suivants du pétrole : huiles minérales peu ou non raffinées et huiles minérales régénérées utilisées dans les opérations d'usinage et de traitement des métaux, extraits aromatiques, résidus de craquage, huiles moteur usagées ainsi que suies de combustion des produits pétroliers Affections cutanées professionnelles causées par les oxydes et les sels de nickel

3 RG 37 BIS RG 37 TER RG 38 RG 39 RG 40 RG 41 RG 42 RG 43 RG 43 BIS RG 44 RG 44 BIS RG 45 RG 46 RG 47 RG 49 RG 49 BIS RG 50 RG 51 RG 52 RG 53 RG 54 RG 55 RG 56 RG 57 RG 58 RG 59 RG 61 RG 61 BIS RG 62 RG 63 Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de nickel Maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine Maladies professionnelles engendrées par le bioxyde de manganèse Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques (Mycobacterium avium/intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum) Maladies engendrées par bétalactamines (notamment pénicillines et leurs sels) et les céphalosporines Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères Affections cancéreuses provoquées par l'aldéhyde formique Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales ou de fumées, contenant des particules de fer ou d'oxyde de fer Affections consécutives au travail au fond dans les mines de fer Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E Mycoses cutanées Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois Affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques, alicycliques ou les éthanolamines Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l'isophoronediamine Affections provoquées par la phénylhydrazine Maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs constituants (*) Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère. Durée d'exposition Affections dues aux rickettsies Poliomyélite Affections professionnelles dues aux amibes Rage professionnelle Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail Affections professionnelles provoquées par le travail à haute température Intoxications professionnelles par l'hexane Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l inhalation de poussières ou fumées renfermant du cadmium Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques Affections provoquées par les enzymes

4 RG 64 RG 65 RG 66 RG 66 BIS RG 67 RG 68 RG 69 RG 70 RG 70 BIS RG 70 TER RG 71 RG 71 BIS RG 72 RG 73 RG 74 RG 75 RG 76 RG 77 RG 78 RG 79 RG 80 RG 81 RG 82 RG 83 RG 84 Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone Lésions eczématiformes de mécanisme allergique Rhinites et asthmes professionnels Pneumopathies d'hypersensibilité Lésions de la cloison nasale provoquées par les poussières de chlorure de potassium dans les mines de potasse et leurs dépendances Tularémie Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes Affections professionnelles provoquées par le cobalt et ses composés Affections respiratoires dues aux poussières de carbures métalliques frittés ou fondus contenant du cobalt Affections cancéreuses broncho-pulmonaires primitives causées par l'inhalation de poussières de cobalt associées au carbure de tungstène avant frittage Affections oculaires dues au rayonnement thermique Affections oculaires dues au rayonnement thermique associé aux poussières Maladies résultant de l'exposition aux dérivés nitrés des glycols et du glycérol Maladies professionnelles causées par l'antimoine et ses dérivés Affections professionnelles provoquées par le furfural et l'alcool furfurylique Affections professionnelles résultant de l'exposition au sélénium et à ses dérivés minéraux Maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à domicile Périonyxis et onyxis Affections provoquées par le chlorure de sodium dans les mines de sel et leurs dépendances Lésions chroniques du ménisque Kératoconjonctivites virales Affections malignes provoquées par le bis(chlorométhyle)éther Affections provoquées par le méthacrylate de méthyle Lésions provoquées par les travaux effectués dans un milieu où la pression est inférieure à la pression atmosphérique et soumise à variations Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel RG 85 Affection engendrée par l'un ou l'autre de ces produits : N-méthyl N'nitro N- nitrosoguanidine ; N-éthyl N'nitro N-nitrosoguanidine ; N-méthyl N-nitrosourée ; N-éthyl N-nitrosourée. RG 86 RG 87 Pasteurelloses Ornithose-psittacose

5 RG 88 RG 89 RG 90 RG 91 RG 92 RG 93 RG 94 RG 95 RG 96 RG 97 RG 98 Rouget du porc (Érysipéloïde de Baker-Rosenbach) Affection provoquée par l'halothane Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon Infections professionnelles à Streptococcus suis Lésions chroniques du segment antérieur de l'œil provoquées par l'exposition à des particules en circulation dans les puits de mine de charbon Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de fer Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou caoutchouc naturel) Fièvres hémorragiques avec syndrome rénal dues aux agents infectieux du groupe hantavirus Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes

6 Régime agricole RA 1 RA 2 RA 4 RA 5 RA 5 BIS RA 6 RA 7 RA 8 RA 10 RA 11 RA 12 RA 13 RA 13 BIS RA 14 RA 15 RA 16 RA 18 RA 19 RA 19 BIS RA 20 RA 21 Tétanos professionnel Ankylostomose professionnelle Charbon professionnel Leptospiroses Maladie de Lyme Brucelloses Tularémie Sulfocarbonisme professionnel Affections provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés anticholinestérasiques, ainsi que par les phosphoramides anticholinestérasiques et les carbamates anticholinestérasiques. Maladies causées par le mercure et ses composés Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésol, dinosebe, dinoterbe, leurs homologues et leurs sels), par le pentachlorophénol et les pentachlorophénates, et par les dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile (bromoxynil, ioxynil) Affections provoquées par des préparations associant pentachlorophénol (ou pentachlorophénates) avec du lindane Affections causées par les ciments Mycoses cutanées, périonyxis et onyxis d'origine professionnelle Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques (Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum) Maladies causées par le plomb et ses composés Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant Affections gastro-intestinales et neurologiques provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant Affections provoquées par les rayonnements ionisants Affections professionnelles provoquées par les dérivés halogénés suivants des hydrocarbures aliphatiques halogénés énumérés ci-après : dibromométhane, dichlorométhane ; bromochlorométhane,

7 RA 22 RA 23 RA 25 RA 25 BIS RA 26 RA 28 RA 28 BIS RA 29 RA 30 RA 33 RA 34 RA 35 RA 35 BIS RA 36 RA 38 RA 39 RA 40 RA 41 RA 42 diiodométhane, trichlorométhane ; tribromométhane ; triiodométhane ; tétrachlorométhane, tétrabromométhane ; chloroéthane ; 1,1- dichloroéthane ; 1,2-dichloroéthane ; 1,2-dibromoéthane ; 1,1,1- trichloroéthane ; 1,1,2-trichloroéthane ; 1,1,2,2-tétrabromoéthane ; 1,1,2,2-tétrachloroéthane, pentachloroéthane ; 1-bromopropane ; 2- bromopropane ; 1,2-dichloropropane ; trichloroéthylène ; tétrachloroéthylène ; dichloroacétylène ; trichlorofluorométhane ; 1,1,2,2- tétrachloro - 1,2-difluoroéthane ; 1,1,1,2-tétrachloro-2,2-difluoroéthane ; 1,1,2-trichloro-1,2,2-trifluoroéthane ; 1,1,1-trichloro-2,2,2-trifluoroéthane ; 1,1-dichloro-2,2,2-trifluoroéthane ; 1,2-dichloro-1,1-difluoroéthane ; 1,1-dichloro-1-fluoroéthane. Affections consécutives à l inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline ou des silicates cristallins Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle Affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse Affections cutanées cancéreuses provoquées par les suies de combustion des produits pétroliers Maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères Affections cancéreuses provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes Rage professionnelle Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome Affections provoquées par les goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois Poliomyélite Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone Intoxications professionnelles par l'hexane Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés

8 RA 43 RA 44 RA 45 RA 46 RA 47 RA 47 BIS RA 48 RA 49 RA 50 RA 51 RA 52 RA 53 RA 54 RA 55 RA 56 RA 57 RA 57 BIS RA 58 Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques Affections cutanées et muqueuses professionnelles de mécanisme allergique Affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergique Atteintes auditives provoquées par les bruits lésionnels Affections consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leur mélanges, hydrocarbures halogénés liquides, dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques, alcools, glycols, éthers de glycols, cétones, aldéhydes, éthers aliphatiques et cycliques (dont la tétrahydrofurane), esters, diméthylformamide et diméthylacétamide, acétonitrile et propionitrile, pyridine, diméthylsulfoxyde Affections dues aux rickettsies Pasteurelloses Rouget du porc (Érysipéloïde de Baker-Rosenbach) Psittacose Lésions chroniques du ménisque Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales Infections professionnelles à Streptococcus suis Infections professionnelles à hantavirus Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle habituelle de charges lourdes Maladie de Parkinson provoquée par les pesticides