Prévention des risques chimiques en entreprise

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1 Prévention des risques chimiques en entreprise P. BARBILLON Ingénieur-Conseil Pascale Barbillon - Ingénieur conseil 1

2 Démarche 1 2 Préparation de l évaluation Identification des risques 3 Hiérarchisation des risques 4 Mesures de prévention 2

3 1 Préparation de l évaluation - Engagement du chef d entreprise: Objectifs Moyens Modalités d organisation 3

4 2 Identification des risques 4

5 2 Identification des risques Agent chimique dangereux Personne Risque 5

6 Identification des agents chimiques Agents chimiques entrants Liste unique et mise à jour Agents chimiques générés Non valorisés: Déchets, Poussières, Fumées Valorisés 6

7 Dangereux ou pas dangereux? Voilà la question? 7

8 Différentes sources d information Étiquettes et Fiches de Données de Sécurité Phrases de risque (R) 8

9 Fiches de Données de Sécurité Plan type : 16 rubriques En français Document non confidentiel Diffusé aux différents acteurs concernés Double obligation de transmission : Fournisseur!Chef d entreprise!médecin du travail 9

10 Agents chimiques dangereux sans étiquetage? Omission du fournisseur Substances dangereuses non encore évaluées et classées Fumées, poussières, déchets,. 10

11 Différentes sources d information accessibles - Composition des préparations - Propriétés physico-chimiques et la toxicité: - Fiches toxicologiques - Autres bases : Liens «Dossier Risques Chimiques» Cancer => IARC www-cie.iarc.fr Agence Internationale de Recherche sur le 11

12 Autres sources d information accessibles Fumées de soudage Fumées et gaz d échappement Dégradation des matières plastiques Brouillards d huile Recherche par activité: Notes Documentaires, Fiches pratiques Documents pour le Médecin du Travail 12

13 Risques d accidents ou/et de maladies? 13

14 Mécanisme accidentel Zone dangereuse Personne Zone de présence Exposition Situation dangereuse Agent chimique dangereux Incendie/explosion Projection Anoxie Évènement dangereux Dommage = Lésion 14

15 Mécanisme chronique Cutanée Inhalation Ingestion Zone de présence Personne Exposition Zone dangereuse Agent chimique dangereux Temps Dommage = Maladie 15

16 Identification des situations dangereuses et des expositions - En suivant le flux du produit - Par atelier et type de poste - Phases habituelles - Phases occasionnelles 16

17 Phases de travail occasionnelles - Nettoyage - Entretien - Dysfonctionnement 17

18 Identification des situations dangereuses et des expositions Démarche participative associant: - Médecin du Travail, Responsable Sécurité, - Proche encadrement, Opérateurs, " Recueil du travail réellement réalisé 18

19 Quantification des expositions Mesures des concentrations atmosphériques des agents chimiques (poussières, gaz, vapeurs, fumées) Surveillance biologique de l'exposition => cumul par différentes voies de pénétration

20 Concentrations atmosphériques - Metropol: Stratégies de prélèvements et méthodes d analyses des polluants. 20

21 Valeurs limites d exposition - Valeurs limites admises (VLE, VME), réglementaires contraignantes ou indicatives ND seul polluant Référence aux Valeurs Limites (VL) de ce polluant Plusieurs polluants d effets indépendants sur l organisme Chaque polluant est comparé individuellement à ses VL Plusieurs polluants agissant sur le même organe cible Application de la convention d'additivité : R = C1/VL1 + C2/VL2 + C3/VL R = indice de toxicité du mélange 21

22 Surveillance biologique - Biotox: Dosages biologiques disponibles et laboratoires 22

23 3 Hiérarchisation des risques 23

24 3 Hiérarchisation des risques Classement subjectif => basé sur expérience Classement objectif => statistiques et enquêtes Classement quantitatif => calcul de probabilité Classement qualitatif => ordre comparatif 24

25 Outils d aide à la décision De nombreuses méthodes: Méthodes institutionnelles Méthodes propres aux entreprises Méthodes des Services de Santé au Travail 25

26 Classement qualitatif => ordre comparatif Classes de danger Mécanisme accidentel => Classes = f(situation/ événement) Mécanisme chronique => Classes d exposition potentielle 26

27 Évaluation de l exposition Temps: Fréquence et durée Degré: f(quantité utilisée, caractéristiques des produits: volatilité, pulvérulence, type et caractéristiques du procédé, ) 27

28 Critères de choix des méthodes Adaptée à la taille et aux ressources de l entreprise Itérative avec conservation des données Évaluation renouvelée périodiquement et notamment lors de toute modification. 28

29 4 Mesures de prévention 29

30 4 Mesures de prévention Agir le plus en amont possible Neuf principes généraux de prévention Art. L a) Éviter les risques ; b) Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ; c) Combattre les risques à la source ; d) Adapter le travail à l homme, e) Tenir compte de l état d évolution de la technique ; f) Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux ; g) Planifier la prévention en y intégrant, h) Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle ; i) Donner les instructions appropriées aux travailleurs. 30

31 4 Mesures de prévention Agir le plus en amont possible 100% RISQUE EFFICACITE Suppression du risque Prévention intégrée Protection collective Protection individuelle RESIDUEL 0 31

32 Suppression du risque X X Danger Exposition Situation dangereuse X Risque chimique 32

33 Suppression du danger 1) Réduire au maximum les agents chimiques : - gestion des produits - gestion des déchets 2) Substituer les agents chimiques les plus dangereux 33

34 Cancérogènes, Mutagènes ou Toxiques pour la reproduction Catégorie 1 et 2 Cancérogène Mutagène Reprotoxique T Toxique R 45 Peut causer le cancer R 49 Peut provoquer le cancer par inhalation R 46 Peut provoquer des altérations génétiques héréditaires R 60 Peut altérer la fertilité R 61 Risque pendant la grossesse d effets néfastes pour l enfant 34

35 Difficultés de la substitution Produit/Procédé Aval Produit/Procédé Amont Agent chimique dangereux/ Agent Procédé chimique dangereux/ Procédé 35

36 Suppression du risque X Danger X Exposition Situation dangereuse X Risque chimique 36

37 Suppression de l exposition X Danger Si suppression technique impossible Exposition Situation dangereuse Remplacer le procédé dangereux par un procédé non dangereux ou à défaut moins dangereux 37

38 Exemples de substitutions de procédés Procédés de nettoyage en vase clos Procédés de décapage télécommandé 38

39 Prévention intégrée X Danger Si suppression techniquement impossible Exposition Éviter les expositions inutiles En concevant et organisant des méthodes de travail adaptées 39

40 Conception et organisation Ensemble des ateliers: du stockage => production => aux déchets Procédés et Locaux 40

41 Procédés : Choix et organisation Choix: => favoriser Les procédés continus Les procédés de transvasement automatique Organisation: Modes opératoires adaptés et formalisés => ré-étiquetage 41

42 Locaux: Implantation et aménagement Rationalisation des circuits «matières» 42

43 Locaux: Implantation et aménagement Séparation des zones exposantes / non exposantes Dégravage étuve C P T C Vent. T T C Rue 43

44 Locaux: Implantation et aménagement Installations de ventilation La ventilation générale ne peut être envisagée que si les polluants émis sont peu toxiques. => Captage à la source Hotte embarquée 44

45 Protection collective 45

46 Vérifications et Entretiens Pérennité des mesures de prévention Non création d événements dangereux Appareils de protection collective Autres installations 46

47 Vérifications et Entretiens Prévoir et Formaliser Réaliser Consigner Notice : Procédures de vérification Conditions d entretien Recueil des opérations de maintenance et d entretien Dossier de Maintenance Résultats des contrôles périodiques 47

48 Mesures de protections individuelles Démarche pour la mise en place d E.P.I.: - Utiles - Utilisés 48

49 Mise en place de mesures de protections individuelles Critères techniques en fonction du risque chimique - Voie(s) de pénétration - Intensité de l exposition (durée, degré) - Nature de l agent chimique dangereux Autres critères ou contraintes d utilisation -Résistance - Ambiance thermique -Vision - Dextérité 49

50 Information / formation Faire connaître les risques mais surtout Les mesures à mettre en oeuvre pour maîtriser ces risques: - Règles d hygiène - Consignes en matière de protection - Procédures à suivre en cas d'urgence - 50

51 Notice au poste de travail Art R Dispositions prises Notice de poste Risques 51

52 Démarche de progrès itérative 100% RISQUE EFFICACITE Suppression du risque Prévention intégrée Protection collective Protection individuelle RESIDUEL 0 Remplacement Conception et organisation Ventilation EPI Optimisation opérations maintenance nettoyage Captage plus enveloppant Choisir une protection plus efficace 52

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