ARCHIVES NATIONALES. Versement

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1 Versement MINISTERE : DIRECTION : SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT, LOGEMENT ET TRANPORTS ARCHITECTURE ET URBANISME ENSEIGNEMENTS ET PROFESSIONS Sommaire Art 1-5 : procès-verbaux du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture (CSEA), Art 6-33 : programmes des écoles (classés par école), supports de cours, Art : certificats d'études architecturales approfondies (CEAA): - textes, - procès-verbaux de la commission d'habilitation, Art : formations diplômantes (44-63) dossiers des réunions du conseil national des études et de la promotion sociale (CNEPS), , - programmes de formation, , - attestations de stage, (64) AMOFA : documents de stage, Art 65 : concours BMW : - projets d'étudiants Art : relations internationales COMMUNICABILITE : libre NOMBRE D ARTICLES : 67 METRAGE LINEAIRE : 6.70 m.l. LIEU DE CONSERVATION : Archives nationales Mission archives 09/01/2014 1/6

2 N Analyse Début Fin article 1 - Textes sur le CSEA (décrets, lois, arrêtés) ; nomination des membres, projet de décret modificatif à celui du 26 mars 1973, comptes rendus de réunions - documents annexes : rapports sur l'enseignement de l'architecture (1976) et la réforme de l'enseignement de l'architecture (1977) Bilan des formations. liste des textes relatifs à la réforme de l'enseignement de l'architecture. comptes rendus des réunions du 5 juin 1980, du 23 avril 1981 et du 28 septembre Décret portant application de l'article 10 de l'ordonnance n du 26 mars arrêtés de nomination - comptes rendus des réunions du 29 janvier 1982, du 7 juillet 1982 et du 14 novembre comptes rendus des réunions du 22 novembre 1983 et du 17 avril Liste des membres du CSEA - compte rendu des élections au CSEA - rapport sur le statut des écoles d'architecture - compte rendu des élections du 21 janvier Programmes :. UPA1 Paris-Villemin, UPA2 Nanterre, UPA3 Versailles, UPA4 Paris- Conflans, UPA5 Paris-La-Défense, UPA6 Paris-La-Villette 7 - UPA7 Paris-Tolbiac, UPA8 Paris-Belleville, UPA9 Paris-La-Seine, UPA de Bordeaux, UPA de Rennes, UPA de Clermont-Ferrand 8 - UPA de Grenoble, UPA de Lille, UPA de Lyon, UPA de Marseille (Bouchesdu-Rhône), UPA de Montpellier, UPA de Nantes, UPA de Rouen, UPA de Saint-Etienne (Loire), UPA de Strasbourg, UPA de Toulouse 9 Programmes des écoles d'architecture :. UPA Paris-Villemin, UPA Versailles, UPA Paris-Conflans 10 Programmes des écoles d'architecture UPA Paris-La-Défense, UPA Paris-La-Villette, UPA Paris-Tolbiac, UPA Paris-Belleville, UPA Paris-La-Seine 11 Programmes des écoles d'architecture UPA Bordeaux, UPA Rennes, UPA Clermont-Ferrand, UPA Grenoble, UPA Lille 12 Programmes des écoles d'architecture UPA Lyon, UPA Marseille (Bouches-du-Rhône), UPA Montpellier, UPA Nancy 13 Programmes des écoles d'architecture UPA Nantes, UPA Rouen, UPA Saint-Etienne (Loire), UPA Strasbourg Programmes des écoles d'architecture Mission archives 09/01/2014 2/6

3 - UPA Paris-Villemin, UPA Nanterre, UPA Versailles 15 Programmes des écoles d'architecture UPA Paris-Conflans, UPA Paris-La-Défense, UPA Paris-La-Villette 16 Programmes des écoles d'architecture UPA Paris-Tolbiac, UPA Paris-Belleville, UPA Paris-La-Seine, UPA Bordeaux 17 Programmes des écoles d'architecture UPA Rennes, UPA Clermont-Ferrand, UPA Grenoble 18 Programmes des écoles d'architecture UPA Lille, UPA Lyon 19 Programmes des écoles d'architecture UPA Marseille (Bouches-du-Rhône), UPA Montpellier, UPA Nancy 2 - Document : Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture (session des mai 1976). ordre du jour, comptes rendus de réunion 20 Programmes des écoles d'architecture UPA Nantes, UPA Rouen 21 Programmes des écoles d'architecture UPA Saint-Etienne (Loire), UPA Strasbourg, UPA Toulouse 22 Programmes des écoles d'architecture UPA Paris-Villemin, UPA Nanterre, UPA Versailles, UPA Paris-Conflans, UPA Paris-La-Défense 23 Programmes des écoles d'architecture UPA La Villette, UPA Tolbiac, UPA Belleville 24 Programmes des écoles d'architecture UPA Paris-La-Seine, UPA Bordeaux 25 Programmes des écoles d'architecture UPA Rennes, UPA Clermont-Ferrand 26 Programmes des écoles d'architecture UPA Grenoble, UPA Lille, UPA Lyon 27 Programmes des écoles d'architecture UPA Marseille (Bouches-du-Rhône), UPA Montpellier, UPA Nancy 28 Programmes des écoles d'architecture UPA Nantes, UPA Rouen 29 Programmes des écoles d'architecture UPA Saint-Etienne (Loire), UPA Strasbourg, UPA Toulouse 30 - Documentation (brochures de cours polycopiés et documents de cours). UPA8 (Paris-Belleville) Mission archives 09/01/2014 3/6

4 31 - Documentation (brochures de cours polycopiés et documents de cours). UPA Lyon 32 - Documentation (brochures de cours polycopiés et documents de cours). UPA Nancy 33 - Documentation (brochures de cours polycopiés et documents de cours). UPA Nantes 34 - Réforme de l'enseignement de l'architecture ; instauration de formations postérieures au diplôme (textes, propositions des écoles) Textes officiels et notes de politique générale Dossiers de demande d'habitation de CEAA. UPA1 (Paris-Villemin) 37 - Dossiers de demande d'habitation de CEAA. UPA2 (Nanterre), UPA3 (, UPA4 (Paris-Conflans) 38 - Dossiers de demande d'habitation de CEAA. UPA5 (Paris-La-Défense), UPA6 (Paris-La-Villette) 39 - Dossiers de demande d'habitation de CEAA. UPA6 (Paris-La-Villette), UPA7 (Paris-Tolbiac), UPA8 (Paris-Belleville) et UPA9 (Paris-La-Seine) 40 - Dossiers de demande d'habitation de CEAA. UPA Bordeaux, UPA Rennes, UPA Clermont-Ferrand, UPA Grenoble, UPA Lille, UPA Lyon 41 - Dossiers de demande d'habitation de CEAA. UPA Marseille (Bouches-du-Rhône) 42 - Dossiers de demande d'habitation de CEAA. UPA Montpellier, UPA Nancy, UPA Nantes, UPA Rouen, UPA Saint-Etienne (Loire), UPA Strasbourg, UPA Toulouse Dossier de la Commission d'habitation (correspondance) Convocation et comptes rendus de réunion du Conseil National des Etudes et de la Promotion Sociale (CNEPS) de 1980 à programmes de formation PROMOCA, Programmes nationaux de formation PROMOCA 46 - Attestations de stage d'architecte 3ème degré, délivré par le Président et le délégué à la pédagogie de PROMOCA, cycles , , (tous centres) 47 - Attestations de stage d'architecte 3ème degré, délivré par le Président et le délégué à la pédagogie de PROMOCA, cycle (centres Bordeaux à Nancy) Mission archives 09/01/2014 4/6

5 48 - Attestations de stage d'architecte 3ème degré, délivré par le Président et le délégué à la pédagogie de PROMOCA, cycle (centres Nanterre à 49 - Attestations de stage d'architecte 3ème degré, délivré par le Président et le délégué à la pédagogie de PROMOCA, cycle (tous centres) 50 - Attestations de stage d'architecte 3ème degré, délivré par le Président et le délégué à la pédagogie de PROMOCA, cycle (centres Clermont à Nanterre) 51 - Attestations de stage d'architecte 3ème degré, délivré par le Président et le délégué à la pédagogie de PROMOCA, cycle (centres Rennes à 52 - Attestations de stage d'architecte 3ème degré, délivré par le Président et le délégué à la pédagogie de PROMOCA, cycle (centres Béziers à Nanterre) 53 - Attestations de stage d'architecte 3ème degré, délivré par le Président et le délégué à la pédagogie de PROMOCA, cycle (centres Nantes à 54 - Attestations de stage d'architecte 3ème degré, délivré par le Président et le délégué à la pédagogie de PROMOCA, cycle (tous centres) 55 - Attestations de stage d'architecte 3ème degré, délivré par le Président et le délégué à la pédagogie de PROMOCA,cycle (tous centres) 56 - Attestations de stage d'architecte 3ème degré, délivré par le Président et le délégué à la pédagogie de PROMOCA, cycle (tous centres) 57 - Attestations de stage d'architecte 3ème degré, délivré par le Président et le délégué à la pédagogie de PROMOCA, cycle (tous centres) 58 - Attestations de stage d'architecte 3ème degré, délivré par le Président et le délégué à la pédagogie de PROMOCA, cycle (tous centres) 59 - Attestations de stage d'architecte 3ème degré, délivré par le Président et le délégué à la pédagogie de PROMOCA, cycle (centres Bordeaux à Nancy) 60 - Attestations de stage d'architecte 3ème degré, délivré par le Président et le délégué à la pédagogie de PROMOCA, cycle (centres Nanterre à 61 - Propositions d'attribution du Brevet supérieur de collaborateur d'architecte (niveau 2ème degré) 62 - Propositions d'attribution du Brevet supérieur de collaborateur d'architecte (niveau 2ème degré) 63 - Proposition d'attribution du Brevet de collaborateur d'architecte (niveau 1er degré) Mission archives 09/01/2014 5/6

6 64 - module 1 (tronc commun), module 2 (tendances architecturales), module 3 (extensions urbaines), module 4 (intégrations urbaines), Groupe de travail chargé de l'élaboration du règlement du concours BMW (dossier de réunion, notes et décisions). programme du concours. exposition consacrée au concours. jury du 27 février listes des étudiants. correspondance 66. Echanges internationaux établis par les unités pédagogiques d'architecture. bilan des relations établies entre les unités pédagogiques et des organismes extérieurs 67. Conventions entre différentes écoles d'architecture et les gouvernements : demande de subvention, action internationale Mission archives 09/01/2014 6/6