Dossier de candidature PME/PMI

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Dossier de candidature PME/PMI"

Transcription

1 Dossier de candidature PME/PMI

2 Dossier de candidature PME PMI 1. Carte d identité de votre entreprise (Les parties 1 et 2 de ce document vont nous être utiles pour mieux vous connaître) Nom de l entreprise : Forme juridique : N SIREN : Date de création : Effectif 2006 : Adresse site Internet : Adresse postale complète : Tél. : Télécopie : Mél. : Nom(s) et fonction(s) /des dirigeant(s) : Appartenance éventuelle à un groupe? Si oui, lequel? Pourcentage capital détenu par le groupe : Effectif global groupe en 2006 : Chiffre d affaires global groupe en 2006 : Personne en charge dossier de candidature : Tél. : Mél. :

3 2. Activité de votre entreprise (Merci de joindre des documents de présentation de votre entreprise) Description succincte de l activité ou des principaux proits ou services : Évolution de votre chiffre d affaires depuis quatre ans (en K ) : année C A global CA export Résultat net Effectifs Si vous exportez : Répartition de l activité (en %) : France : Étranger : Principaux pays d exportation : Investissement en recherche et développement (en K ) et estimation budget consacré à la PI : année Montant R&D Pourcentage C A Budget PI Votre recherche est-elle réalisée : En interne? Si oui, par combien de personnes? Avec des prestataires extérieurs? Si oui, lesquels? Vous investissez-vous dans des projets collaboratifs? Lesquels? (pôle de compétitivité, incubateur, autre)

4 3. Politique de propriété instrielle (Cette partie va nous permettre d apprécier votre action en matière de propriété instrielle pour la sélection des lauréats des Trophées INPI de l Innovation 2007) Brevets* français déposés depuis 2003 (ainsi que les extensions correspondantes à l étranger) : Dépôts de base en France (date, numéro de dépôt) Extensions correspondantes à l étranger (pays, date, numéros de publication) Marques* françaises déposées/renouvelées depuis 2003 (ainsi que les éventuelles extensions communautaires et/ou internationales) : Dessins ou Modèles* français déposés depuis 2003 (ainsi que les éventuelles extensions communautaires et/ou internationales) : Nombre total de titres de propriété instrielle en vigueur détenus par l entreprise : Brevets : Marques : Dessins et modèles : Licences concédées* (nombre, pays et estimation des revenus générés) Licences exploitées par l entreprise* (nombre, pays et estimation des revenus générés) * Joindre si nécessaire une liste des brevets, marques et dessins ou modèles ainsi que des licences.

5 Avez-vous intenté des actions contre des contrefacteurs depuis 2002? (nombre d actions issues : accords amiables/décisions de justice) Conisez-vous une activité de veille technologique? Si oui, comment? - en interne - par des professionnels Disposez-vous de personnel formé à la propriété instrielle en interne? Vous pouvez indiquer sur une feuille séparée d autres éléments qui vous semblent importants (veille, contentieux, licences) et en quoi la propriété instrielle est pour votre entreprise un facteur de développement et de stratégie.

6 Retour des dossiers Régions Contacts INPI Alsace Aquitaine Bretagne Île-de-France Languedoc-Roussillon Lorraine Midi Pyrénées Nord Pas-de-Calais Pays de Loire Provence-Alpes-Côte d Azur Rhône Alpes Autres régions non citées François MULLER 2, rue Brûlée Strasbourg Tél. : Hélène GROS 2, place de la Bourse Bordeaux cedex Tél. : Vincent CARRE 15, rue Chêne-Germain Cesson-Sévigné Tél. : Martine PLANCHE 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris cedex 08 Tél. : Michaël TOUCHE INPI/Drire - 3, place Paul Bec Montpellier Tél. : Véronique SPANNAGEL 123, rue Faubourg des Trois Maisons - BP Nancy cedex Tél. : Valéry COMTE 3, rue Michel Labrousse - Parc d activités de Basso Cambo - BP Toulouse cedex 01 Tél. : Cécile HUGO 97, boulevard Carnot Lille cedex Tél. : Jacques DRAKE DEL CASTILLO 3, place de la Petite Hollande - BP Nantes cedex 1 Tél. : Marie-Anne LUBERNE 32, cours Pierre Puget Marseille cedex 06 Tél. : Antoine RETY 43, rue Raulin Lyon cedex 07 Tél. : Pascal DUYCK 97, boulevard Carnot , Lille cedex Tél. :

Trophées inpi. Dossier de candidature PME/PMI. de l Innovation

Trophées inpi. Dossier de candidature PME/PMI. de l Innovation Trophées inpi Dossier de candidature PME/PMI de l Innovation Dossier de candidature PME PMI 2009 1. Carte d identité de votre entreprise (Les parties 1 et 2 de ce document vont nous être utiles pour mieux

Plus en détail

industrielle Véronique Spannagel Déléguée Régionale INPI Lorraine

industrielle Véronique Spannagel Déléguée Régionale INPI Lorraine Institut national de la propriété Eléments essentiels de la lutte contre la contrefaçon : les droits de Propriété Intellectuelle industrielle Véronique Spannagel Déléguée Régionale INPI Lorraine Institut

Plus en détail

DEMANDE D INSCRIPTION SECONDAIRE

DEMANDE D INSCRIPTION SECONDAIRE 5 place du Rosoir BP 50956 21009 Dijon cedex tél 03.80.59.65.20 fax 03.80.53.09.50 e-mail : contact@bfc.experts-comptables.fr www.bfc.experts-comptables.fr Réservé au Conseil régional : Code du dossier

Plus en détail

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35

Plus en détail

DEMANDE D INSCRIPTION SECONDAIRE

DEMANDE D INSCRIPTION SECONDAIRE ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES RHONE-ALPES 51 rue Montgolfier 69451 LYON CEDEX 06 Réservé au Conseil régional Code du dossier : Date de la demande : (dossier complet) Inscription : session du DEMANDE D INSCRIPTION

Plus en détail

La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local. Bruges, le 3 juillet 2013

La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local. Bruges, le 3 juillet 2013 CEBATRAMA La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local Bruges, le 3 juillet 2013 HÉRITIÈRE DES SERVICES FINANCIERS DE LA POSTE 100% Filiale à 100% du groupe La Poste La Banque Postale

Plus en détail

La loi «nouvelle organisation territoriale de la République» Loi NOTRe. 2 Octobre 2015

La loi «nouvelle organisation territoriale de la République» Loi NOTRe. 2 Octobre 2015 La loi «nouvelle organisation territoriale de la République» Loi NOTRe 2 Octobre 2015 8 place Charles de Gaulle 05130 TALLARD Tél : 04.92.43.50.81 / Fax : 04.92.43.51.07 Email : contact@maires05.com /

Plus en détail

Coordonnées des Centres d Evaluation et d Information sur les Pharmacodépendances (CEIP)

Coordonnées des Centres d Evaluation et d Information sur les Pharmacodépendances (CEIP) Coordonnées des Centres d Evaluation et d Information sur les Pharmacodépendances (CEIP) Bordeaux - Caen - Clermont-Ferrand - Grenoble - Lille - Lyon - Marseille - Montpellier - Nancy - Nantes - Paris

Plus en détail

Identification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14

Identification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14 3. ACCES RACCORDEMENT D Identification : -NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14 Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 17/10/2013 Version initiale -NOI-RAC-02E V.2.7

Plus en détail

ARRETE Arrêté du 31 mars 2009 relatif aux conditions d accès à la profession d assistant de service social pour les titulaires de diplômes étrangers

ARRETE Arrêté du 31 mars 2009 relatif aux conditions d accès à la profession d assistant de service social pour les titulaires de diplômes étrangers ARRETE Arrêté du 31 mars 2009 relatif aux conditions d accès à la profession d assistant de service social pour les titulaires de diplômes étrangers NOR: MTSA0906294A Version consolidée Le ministre du

Plus en détail

- Formulaire de candidature 2009 pour le prix Gestion des compétences -

- Formulaire de candidature 2009 pour le prix Gestion des compétences - Valorisez votre engagement pour la «Gestion des compétences» - Formulaire de candidature 2009 pour le prix Gestion des compétences - Avant de constituer votre dossier de candidature, pensez à lire le règlement

Plus en détail

Accès Raccordement d ERDF

Accès Raccordement d ERDF Direction Raccordements Accès Raccordement d ERDF Identification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.2.1 Nombre de pages : 13 Résumé Ce document décrit le rôle : - des Accueils Raccordement Électricité (ARÉ)

Plus en détail

Annuaire des Cellules

Annuaire des Cellules Réseau des CERC Cellules Economiques Régionales de la Construction Annuaire des Cellules Economiques Régionales de la Construction Mise à jour le 29/01/2007 Annuaire des Cellules Economiques Régionales

Plus en détail

PRIX DU COMITE DES BANQUES MIDI-PYRENEES. En partenariat avec. La Chambre de Commerce et d Industrie de Toulouse

PRIX DU COMITE DES BANQUES MIDI-PYRENEES. En partenariat avec. La Chambre de Commerce et d Industrie de Toulouse Comité des Banques De Midi-Pyrénées PRIX DU COMITE DES BANQUES MIDI-PYRENEES En partenariat avec La Chambre de Commerce et d Industrie de Toulouse Les dossiers de candidature dûment complétés doivent être

Plus en détail

APPEL À PROJETS INNOVATION SOCIALE EN ALSACE

APPEL À PROJETS INNOVATION SOCIALE EN ALSACE APPEL À PROJETS INNOVATION SOCIALE EN ALSACE Projet :... Entreprise (s) :...... Association (s) :...... Le dossier comprend : Doc. A : Fiche de synthèse du projet d innovation sociale Doc. B : Entreprise(s)

Plus en détail

Victoires des Autodidactes 2010

Victoires des Autodidactes 2010 Victoires des Autodidactes 2010 Questionnaire confidentiel destiné au jury de sélection Nom :.. Prénom :.. Date et Lieu de Naissance :. Etudes : Primaires Secondaires Techniques Autres Année de fin de

Plus en détail

AKHEOS LAB. 1. Le porteur de projet. 2. Les Conseils existants intervenant dans le projet. Nom du déposant Nom du PROJET.

AKHEOS LAB. 1. Le porteur de projet. 2. Les Conseils existants intervenant dans le projet. Nom du déposant Nom du PROJET. AKHEOS LAB Nom du déposant Nom du PROJET. 1. Le porteur de projet Nom Prénom.. Né(e) le A Nationalité Age Adresse Code postal / Ville Portable Email 2. Les Conseils existants intervenant dans le projet

Plus en détail

Les charges de copropriété dans le parc privé

Les charges de copropriété dans le parc privé Les charges de copropriété dans le parc privé Les charges de l année 2009 L Observatoire, un échantillon d immeubles permettant de distinguer deux niveaux d analyse : L analyse du parc des immeubles en

Plus en détail

Herbergement et accueil des personnes âgées

Herbergement et accueil des personnes âgées Mise à jour CNH du 13/01/2016 LISTE DES ORGANISMES DE FORMATION HABILITÉS PAR LE RESEAU ASSURANCE MALADIE RISQUES PROFESSIONNELS/INRS ORGANISMES DE FORMATION NATIONAUX DISPOSITIF DE FORMATION HAPA Herbergement

Plus en détail

Financer la recherche et l innovation des entreprises...3. Crédit d impôt recherche - CIR...4. Développer la recherche partenariale...

Financer la recherche et l innovation des entreprises...3. Crédit d impôt recherche - CIR...4. Développer la recherche partenariale... Sommaire Recherche partenariale...3 Financer la recherche et l innovation des entreprises...3 Crédit d impôt recherche - CIR...4 Développer la recherche partenariale...6 Aide au partenariat technologique

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE D AIDE

DOSSIER DE DEMANDE D AIDE Cadre réservé Cadre réservé Code dossier DOSSIER DE DEMANDE D AIDE dans le cadre d un projet d action individuelle : développement des entreprises régionales à l international Contrat d'accompagnement

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 1 er avril 2015 fixant au titre de l année 2015 le nombre et la

Plus en détail

DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE. Questionnaire Personne Physique. Responsable ordinal ou Salarié

DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE. Questionnaire Personne Physique. Responsable ordinal ou Salarié ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES RHONE-ALPES 51 rue Montgolfier 69451 LYON CEDEX 06 Réservé au Conseil régional Date de la demande : (dossier complet) Code du dossier : Inscription : session du DEMANDE D'INSCRIPTION

Plus en détail

LISTE DES ETABLISSEMENTS PREPARANT AU DIPLOME D'ETAT DE MASSEUR-KINESITHERAPEUTE

LISTE DES ETABLISSEMENTS PREPARANT AU DIPLOME D'ETAT DE MASSEUR-KINESITHERAPEUTE LISTE DES ETABLISSEMENTS PREPARANT AU DIPLOME D'ETAT DE MASSEUR-KINESITHERAPEUTE Le sigle signifie que pour cette Äcole il faut suivre une 1 Åre annäe Ç la facultä de mädecine Le sigle signifie que pour

Plus en détail

Syndicats Protection Sociale

Syndicats Protection Sociale Syndicats Protection Sociale Région ALSACE Syndicat CFDT Protection Sociale - SYPS Alsace Maison des syndicats 1 rue Sédillot 67000 Strasbourg 03.88.36.07.76 03.88.24.72.53 cfdtpste.alsace@wanadoo.fr Secrétaire

Plus en détail

TABLEAU DE BORD TRIMESTRIEL DE LA CONSTRUCTION NEUVE

TABLEAU DE BORD TRIMESTRIEL DE LA CONSTRUCTION NEUVE TABLEAU DE BORD TRIMESTRIEL DE LA CONSTRUCTION NEUVE Service économique & financier 45 40 35 30 25 20 15 10 milliers de logements par MARCHE DU LOGEMENT NEUF FRANCE METROPOLITAINE 120 110 100 90 80 70

Plus en détail

Affiliation à la Sécurité sociale des agents de la Fonction publique

Affiliation à la Sécurité sociale des agents de la Fonction publique Affiliation à la Sécurité sociale des agents de la Fonction publique Magistrats stagiaires Dossier d affiliation auprès de MFP Services, votre gestionnaire du régime obligatoire d Assurance maladie des

Plus en détail

Pour mieux suivre l actualité des Trophées Bref Rhône-Alpes de l Innovation :

Pour mieux suivre l actualité des Trophées Bref Rhône-Alpes de l Innovation : Pour mieux suivre l actualité des Trophées Bref Rhône-Alpes de l Innovation : #Brefinnov Pourquoi participer? Depuis 2006, les Trophées Bref Rhône-Alpes de l Innovation récompensent les entreprises qui

Plus en détail

Liste des établissements agréés 8 juillet 2015

Liste des établissements agréés 8 juillet 2015 Liste des établissements agréés 8 juillet 2015 Dans le cadre de la réforme des critères d agrément des établissements de formation en ostéopathie (décret n 2014-1043 du 12 septembre 2014 relatif à l agrément

Plus en détail

Un défi pour l avenir des métiers d avenir

Un défi pour l avenir des métiers d avenir LA FORMATION DE LA FILIÈRE ALIMENTAIRE La filière Alimentaire Un défi pour l avenir des métiers d avenir UN RÉSEAU AU SERVICE DE LA FILIèRE ALIMENTAIRE www.ifria-apprentissage.fr l offre de formation initiale

Plus en détail

DEMANDE DE CAUTIONS CAUTIONS DE MARCHÉ

DEMANDE DE CAUTIONS CAUTIONS DE MARCHÉ DEMANDE DE CAUTIONS CAUTIONS DE MARCHÉ Envoyez la demande de cautions avec les pièces requises à : Société Compagnie Altassura Européenne de Garanties et Cautions Pôle Entreprises - Cegi Fax : 0179731164

Plus en détail

Dénomination de l entreprise :... Activités (principales et secondaires) :... Nom du dirigeant :... Adresse (pour toute correspondance) :...

Dénomination de l entreprise :... Activités (principales et secondaires) :... Nom du dirigeant :... Adresse (pour toute correspondance) :... Dénomination de l entreprise :... Activités (principales et secondaires) :................... Nom du dirigeant :... Adresse (pour toute correspondance) :.................. Numéro de téléphone :... Site

Plus en détail

LISTE DES ECOLES D ASSISTANT SOCIAL ALSACE

LISTE DES ECOLES D ASSISTANT SOCIAL ALSACE LISTE DES ECOLES D ASSISTANT SOCIAL ALSACE ESTES - ECOLE SUPERIEURE EN TRAVAIL EDUCATIF ET SOCIAL 3, rue Sédillot BP 44 67065 - STRASBOURG CEDEX TEL : 03 88 21 19 90 FAX : 03 88 21 19 99 ALSACE INSTITUT

Plus en détail

Trophées INPI de l Innovation 2013 Quatre lauréats récompensés en Pays de la Loire

Trophées INPI de l Innovation 2013 Quatre lauréats récompensés en Pays de la Loire Trophées INPI de l Innovation 2013 Quatre lauréats récompensés en Pays de la Loire 15 octobre 2013, La Roche sur Yon INOVDIA Plateforme Robotique d Innovation, 15 rue Jean Esswein DOSSIER DE PRESSE Contact

Plus en détail

Le baromètre. Dauphine-Crédit Foncier. de l immobilier résidentiel. Tendance globale

Le baromètre. Dauphine-Crédit Foncier. de l immobilier résidentiel. Tendance globale Le baromètre Dauphine-Crédit Foncier de l immobilier résidentiel Tendance globale N. 3 Juin 2011 Kevin Beaubrun-Diant, co-responsable de la chaire «Ville et Immobilier», Université Paris-Dauphine. Cette

Plus en détail

ANNUAIRE DES FORMATIONS IFRIA

ANNUAIRE DES FORMATIONS IFRIA ANNUAIRE DES FORMATIONS Version mars 2013 Sommaire Le réseau des p 2 Domaine de la Production p 3 Domaine de la Commercialisation p 6 Domaine de la Qualité p 8 Domaine de la Conception p 10 Domaine de

Plus en détail

UNE BANQUE AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT DU SECTEUR PUBLIC LOCAL. Association des Maires Ruraux d Ille-et-Vilaine 27 septembre 2013

UNE BANQUE AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT DU SECTEUR PUBLIC LOCAL. Association des Maires Ruraux d Ille-et-Vilaine 27 septembre 2013 UNE BANQUE AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT DU SECTEUR PUBLIC LOCAL Association des Maires Ruraux d Ille-et-Vilaine 27 septembre 2013 HÉRITIÈRE DES SERVICES FINANCIERS DE LA POSTE 100% Filiale à 100% du groupe

Plus en détail

TABLEAU DE BORD TRIMESTRIEL DE LA CONSTRUCTION NEUVE

TABLEAU DE BORD TRIMESTRIEL DE LA CONSTRUCTION NEUVE TABLEAU DE BORD TRIMESTRIEL DE LA CONSTRUCTION NEUVE Service économique & financier MARCHE DU LOGEMENT NEUF FRANCE METROPOLITAINE 45 40 35 30 25 20 15 10 5 milliers de logements par trimestre 96 97 98

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE Publication hebdomadaire en 2 volumes N o 06/33 - VOL. II SOMMAIRE GÉNÉRAL de la publication 18 août 2006 INSTITUT

Plus en détail

Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil

Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil Cette liste n est pas exhaustive. Le classement est effectué par ordre alphabétique de région (Alsace,

Plus en détail

Journalistes de l audiovisuel rémunérés à la pige : le point sur vos droits à la formation

Journalistes de l audiovisuel rémunérés à la pige : le point sur vos droits à la formation . Culture Communication Médias Loisirs Journalistes de l audiovisuel rémunérés à la pige : le point sur vos droits à la formation Le saviez-vous? Les journalistes de l audiovisuel rémunérés à la pige bénéficient

Plus en détail

Contrat d Appui Entreprise Pré-dossier

Contrat d Appui Entreprise Pré-dossier Contrat d Appui Entreprise Pré-dossier FICHE D IDENTIFICATION DU PROJET Votre entreprise est à un stade majeur de son développement : création, innovation, développement ou transmission. Afin de mettre

Plus en détail

Situation et perspectives des centres de Relation Client en France Retour voyage Web 2.0 Rendez-vous du 10 juillet 2007

Situation et perspectives des centres de Relation Client en France Retour voyage Web 2.0 Rendez-vous du 10 juillet 2007 Situation et perspectives des centres de Relation Client en France Retour voyage Web 20 Rendez-vous du 10 juillet 2007 Eric Dadian Président AFRC Président Intra Call Center wwwafrcorg wwwintracallcom

Plus en détail

M HACHEMAOUI. Si vous n'avez pas reçu votre courrier ADEME, vous pouvez contacter directement le centre de l'ademe par mail :

M HACHEMAOUI. Si vous n'avez pas reçu votre courrier ADEME, vous pouvez contacter directement le centre de l'ademe par mail : Vos codes d'accès ADEME Suite à la réglementation du nouveau DPE 2013, chaque diagnostiqueur effectuant un rapport DPE devra envoyer son rapport par l'ademe. Les logiciels vous le permettent directement

Plus en détail

Congé bilan de compétences

Congé bilan de compétences Culture Communication Médias Loisirs Congé bilan de compétences Note d information à destination des salariés sous contrat à durée indéterminée. www.afdas.com congé bilan de compétences a pour objet de

Plus en détail

DEMANDE DE CAUTIONS Douane

DEMANDE DE CAUTIONS Douane DEMANDE DE CAUTIONS Douane Envoyez la demande de cautions avec les pièces requises à : Société Compagnie Altassura Européenne de Garanties et Cautions Pôle Entreprises - Cegi Fax : 0179731164 ou info@e-assurance-credit.com

Plus en détail

ANNUAIRE DES MEDECINS CONSEILLERS TECHNIQUES DES RECTEURS D ACADEMIE

ANNUAIRE DES MEDECINS CONSEILLERS TECHNIQUES DES RECTEURS D ACADEMIE ANNUAIRE DES MEDECINS CONSEILLERS TECHNIQUES DES RECTEURS D ACADEMIE ACADEMIE AIX -MARSEILLE TAUDOU Pierre RECTORAT D'AIX-MARSEILLE PLACE LUCIEN PAYE 13621 AIX EN PROVENCE CEDEX 1 04.42.95.29.41 04.42.95.29.50

Plus en détail

Cursus Master. Ingénierie. Un cursus en 5 ans à l université

Cursus Master. Ingénierie. Un cursus en 5 ans à l université Cursus Master Ingénierie Un cursus en 5 ans à l université Une nouvelle voie pour le métier d ingénieur raisons de choisir un Cursus Master Ingénierie 51 2 3 4 5 Une formation renforcée licence, master,

Plus en détail

21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com. C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5

21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com. C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5 21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5 I TAUX AU PLUS BAS : et si ça continuait? II RENEGOCIATION DE CREDITS : les règles du jeu changent

Plus en détail

Bilan de l emploi dans l économie sociale en régions. Cécile BAZIN Marie DUROS Mélanie BAZOGE Jacques MALET

Bilan de l emploi dans l économie sociale en régions. Cécile BAZIN Marie DUROS Mélanie BAZOGE Jacques MALET Bilan de l emploi dans l économie sociale en régions Cécile BAZIN Marie DUROS Mélanie BAZOGE Jacques MALET Octobre 2015 INTRODUCTION Pour la huitième année consécutive, l Association des Régions de France,

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE. Trophées INPI de l Innovation 2013. Quatre lauréats récompensés en Basse-Normandie. 14 novembre 2013

DOSSIER DE PRESSE. Trophées INPI de l Innovation 2013. Quatre lauréats récompensés en Basse-Normandie. 14 novembre 2013 Trophées INPI de l Innovation 2013 Quatre lauréats récompensés en Basse-Normandie 14 novembre 2013 DOSSIER DE PRESSE Contact presse : Céline COUROUX Courriel : ccouroux@inpi.fr : 06 69 64 53 92 Sommaire

Plus en détail

Patrimoine public : les engagements de la SNI

Patrimoine public : les engagements de la SNI Patrimoine public : les engagements de la SNI Modernisation Valorisation Gestion de long terme Pourquoi valoriser son patrimoine public? Agnetz (60 - Oise) : nouvel Hôtel de Ville, réalisation en BEA de

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE

DOSSIER DE CANDIDATURE DOSSIER DE CANDIDATURE CATÉGORIE : [CREATEUR] PRÉSENTATION DES TROPHÉES Les Trophées de l Entrepreneur CCI Réunion récompensent les entreprises et dynamisent notre économie. Cette remise de prix est un

Plus en détail

CONFERENCE DES INVESTISSEURS CANDIDATURE D ENTREPRISES INNOVANTES DANS LES ECO-INDUSTRIES

CONFERENCE DES INVESTISSEURS CANDIDATURE D ENTREPRISES INNOVANTES DANS LES ECO-INDUSTRIES CONFERENCE DES INVESTISSEURS CANDIDATURE D ENTREPRISES INNOVANTES DANS LES ECO-INDUSTRIES EDITION 2014 Date limite : 15 septembre 2014 à 17h Dépôt électronique des candidatures : aides.eco@cr-poitou-charentes.fr

Plus en détail

DOSSIER CONFIDENTIEL DE CANDIDATURE GRAND PRIX CHARLES-HENRI BESNARD

DOSSIER CONFIDENTIEL DE CANDIDATURE GRAND PRIX CHARLES-HENRI BESNARD DOSSIER CONFIDENTIEL DE CANDIDATURE GRAND PRIX CHARLES-HENRI BESNARD Édition 2014 RÉCAPITULATIF DES CONDITIONS D ATTRIBUTION ET DES ÉLÉMENTS À FOURNIR EN LIGNE PRÉAMBULE Le Mécénat Besnard de Quelen est

Plus en détail

vos contacts CREDIT FONCIER IMMOBILIER

vos contacts CREDIT FONCIER IMMOBILIER vos contacts CREDIT FONCIER IMMOBILIER Direction générale Comité de direction, général délégué Crédit Foncier Immobilier Stéphane Imowicz, général, général délégué Stéphane Imowicz général Tél. : 01 57

Plus en détail

Offre sport: simplification de la procédure et extension à l'aquagym et au yoga

Offre sport: simplification de la procédure et extension à l'aquagym et au yoga Direction Nationale des Activités Sociales Destinataires Tous services Contact QUACCHIA Eric Tél : 01.41.24.40.75 Fax : 01.41.24.40.05 E-mail : eric.quacchia@laposte.fr Date de validité A partir du 01.07.2010

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE 2015 TROPHEES ENTREPRENEURIAT AU FEMININ OSEZ!

DOSSIER DE CANDIDATURE 2015 TROPHEES ENTREPRENEURIAT AU FEMININ OSEZ! Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises DOSSIER DE CANDIDATURE 2015 TROPHEES ENTREPRENEURIAT AU FEMININ OSEZ! Nom :............. Département :...... Région :........... Nom de l entreprise

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION au FONDS NATIONAL DE SOUTIEN RELATIF A LA PENIBILITE (FNSP)

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION au FONDS NATIONAL DE SOUTIEN RELATIF A LA PENIBILITE (FNSP) DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION au FONDS NATIONAL DE SOUTIEN RELATIF A LA PENIBILITE (FNSP) 1. Identification de votre entreprise Raison Sociale: N SIREN : Nom du représentant légal de l Entreprise :

Plus en détail

PREPROGRAMME THEMATIQUE

PREPROGRAMME THEMATIQUE PREPROGRAMME THEMATIQUE Procédure de réservation Pour réserver une conférence, téléchargez le dossier d inscription en cliquant ici. Parmi les thématiques proposées, choisissez celles que vous souhaitez

Plus en détail

ANNUAIRE DES MEDECINS CONSEILLERS TECHNIQUES DES RECTEURS D ACADEMIE

ANNUAIRE DES MEDECINS CONSEILLERS TECHNIQUES DES RECTEURS D ACADEMIE ANNUAIRE DES MEDECINS CONSEILLERS TECHNIQUES DES RECTEURS D ACADEMIE ACADEMIE Nom et prénom Téléphone MCTR Téléphone secrétariat FAX électronique MCTR électronique secrétariat AIX -MARSEILLE TAUDOU Pierre

Plus en détail

Titulaires de la marque NF Logement et NF Logement démarche HQE au 1er Avril 2012

Titulaires de la marque NF Logement et NF Logement démarche HQE au 1er Avril 2012 Titulaires de la marque NF Logement et NF Logement démarche HQE au 1er Avril 2012 Au 1er Avril 2012 : 44 Promoteurs sont titulaires de la marque NF Logement dont 21 Promoteurs sont titulaires de la marque

Plus en détail

Alsace. Aquitaine. Responsable du service territorial. Directeur régional (DRAAF) Secrétaire général. service territorial

Alsace. Aquitaine. Responsable du service territorial. Directeur régional (DRAAF) Secrétaire général. service territorial Alsace Représentant Nom Fonction au sein de la DRAAF Eric Mallet Laurence Blachut Raphaël Guillet e agricole (SREA) Agnès Hardy 14 rue du Maréchal Juin / CS 31009 / 67070 Strasbourg cedex tél. : +33 3

Plus en détail

> Danseur intermittent du spectacle

> Danseur intermittent du spectacle CENTRE NATIONAL DE LA DANSE >Département Ressources professionnelles > Danseur intermittent du spectacle Bibliographie Adresses utiles Mai 2009 Cette fiche rassemble une bibliographie ainsi qu une série

Plus en détail

QUESTIONNAIRE D ASSURANCE-CRÉDIT «SUR-MESURE»

QUESTIONNAIRE D ASSURANCE-CRÉDIT «SUR-MESURE» QUESTIONNAIRE D ASSURANCE-CRÉDIT «SUR-MESURE» À retourner à : Groupama Assurance-Crédit Département Commercial 5, rue du Centre 93199 Noisy-le-Grand cedex LE PROPOSANT NOM OU RAISON SOCIALE..........................................................

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES «Renouvellement PC portable Toshiba»

CAHIER DES CHARGES «Renouvellement PC portable Toshiba» CAHIER DES CHARGES «Renouvellement PC portable Toshiba» 1 SOMMAIRE : I. Cadre général : présentation du Centre Francilien de l Innovation II. III. IV. Présentation du projet faisant l objet du marché Les

Plus en détail

CoordinationNationaleInfirmière

CoordinationNationaleInfirmière CoordinationNationaleInfirmière PUERICULTRICE Diplômée d Etat PROFESSION DGS / DHOS août 2002 La puéricultrice est une infirmière spécialisée dans le développement des jeunes enfants qu ils soient malades

Plus en détail

64 ÈME CE ET ENTREPRISE FINAN CONGRÈS DE L ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES

64 ÈME CE ET ENTREPRISE FINAN CONGRÈS DE L ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES 64 ÈME CONGRÈS DE L ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES LES CENTRES D INFORMATION SUR LA PRÉVENTION DES DIFFICULTÉS DES ENTREPRISES ENTREPRISE EN DIFFICULTÉS : ANTICIPATION, ACCOMPAGNEMENT ET FINANCEMENT CE ET

Plus en détail

FICHE DE SELECTION CONTRAT STRATEGIQUE FILIERE AUTOMOBILE Internationalisation/Export 2013 2014

FICHE DE SELECTION CONTRAT STRATEGIQUE FILIERE AUTOMOBILE Internationalisation/Export 2013 2014 FICHE DE SELECTION CONTRAT STRATEGIQUE FILIERE AUTOMOBILE Internationalisation/Export 2013 2014 Nom Prénom (de la personne responsable du dossier) : Coordonnées (tél courriel) Société : Adresse : Code

Plus en détail

Liste des gares dites «structurantes»

Liste des gares dites «structurantes» Document d application Version 1 du 15/11/2014 Applicable dès réception RFF (CG TR 1 B n 7) RFN-CG-TR 01 B-07-n 900 Sommaire Article 1. Préambule... 4 Article 2. Définition et critères d éligibilité...

Plus en détail

Patrimoine public : les engagements de la SNI

Patrimoine public : les engagements de la SNI Patrimoine public : les engagements de la SNI Modernisation Valorisation Gestion de long terme La SNI, partenaire de la valorisation de votre patrimoine public z Lille (59 - Nord) : nouveau Tribunal administratif,

Plus en détail

Tous secteurs confondus*, Dans votre branche professionnelle, Cette enquête pose trois questions :

Tous secteurs confondus*, Dans votre branche professionnelle, Cette enquête pose trois questions : r le Tous secteurs confondus*, Dans votre branche professionnelle, * Cette enquête pose trois questions : 2 Les connaissances de base aavec le soutien d AGEFOS PME, votre branche professionnelle s engage

Plus en détail

Dossier de candidature

Dossier de candidature Dossier de candidature (à retourner à l Espace Entreprendre de votre CCI avant le 30 octobre 2010) 2010 pour le prix (cochez la mention choisie) > Créateur > Repreneur > Jeune entreprise innovante > Une

Plus en détail

Cellule «inter-pôles» : Améliorer le financement privé des PME des Pôles de compétitivité. Présentation au PRIT 2008 Paris, 17 novembre 2008

Cellule «inter-pôles» : Améliorer le financement privé des PME des Pôles de compétitivité. Présentation au PRIT 2008 Paris, 17 novembre 2008 Cellule «inter-pôles» : Améliorer le financement privé des PME des Pôles de compétitivité Présentation au PRIT 2008 Paris, 17 novembre 2008 1. Présentation générale Objectifs Mode de fonctionnement Mission

Plus en détail

NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDDPRS/N2006-1265 Date: 25 octobre 2006

NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDDPRS/N2006-1265 Date: 25 octobre 2006 MINISTERE DE L AGRICULTURE ET DE LA PECHE SECRETARIAT GENERAL Service des ressources humaines Sous-Direction du Développement Professionnel et des Relations Sociales Bureau de la formation continue 78

Plus en détail

Prix de l Immobilier constatés à la mise en vente en Décembre 2012

Prix de l Immobilier constatés à la mise en vente en Décembre 2012 Prix de l Immobilier constatés à la mise en vente en Très légère baisse des prix de l immobilier au niveau national au mois de décembre «Notre indice national est en très légère baisse de -2,67 points

Plus en détail

du 2 décembre 2014 au 29 janvier 2015

du 2 décembre 2014 au 29 janvier 2015 du 2 décembre 2014 au 29 janvier 2015 QUELQUES CHIFFRES 3000 candidatures déposées depuis 2008 970 PME-PMI lauréates PM up depuis 2008 Dont 10% sont issues de l économie sociale et solidaire 4 000 créations

Plus en détail

Direction générale des entreprises ANNEE 2014

Direction générale des entreprises ANNEE 2014 Direction générale des entreprises SERVICE DE L ACTION TERRITORIALE, EUROPÉENNE ET INTERNATIONALE SOUS DIRECTION DE LA RÉINDUSTIALISATION ET DES RESTRUCTURATIONS D ENTREPRISES BUREAU DE LA FORMATION ET

Plus en détail

Prix de l Immobilier constatés à la mise en vente en Février 2012

Prix de l Immobilier constatés à la mise en vente en Février 2012 Prix de l Immobilier constatés à la mise en vente en Stabilité des prix de mise en vente «Une quasi stabilité des prix affichés à la mise en vente, qui se confirme depuis la fin de l année, avec un indice

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE Publication hebdomadaire en 2 volumes N o 06/44 - VOL. II SOMMAIRE GÉNÉRAL de la publication 3 novembre 2006

Plus en détail

Tissue Bank Registry FRANCE

Tissue Bank Registry FRANCE Last updated: 9/1/08 Angers - EFS Pays de la Loire, Site d'angers - (Cod: FR0033) Parathyroide EFS Pays de la Loire 16, bd MIRAULT 49022 - Angers Phone: + 33 02 41724444 Fax: + 33 02 41724451 Berck sur

Plus en détail

D I P L O M E D E J U R I S T E C O N S E I L D E N T R E P R I S E

D I P L O M E D E J U R I S T E C O N S E I L D E N T R E P R I S E DOSSIER D INSCRIPTION ANNEE UNIVERSITAIRE 2013-2014 S E L E C T I O N N A T I O N A L E BORDEAUX CAEN CERGY LYON MONTPELLIER NANCY PARIS II POITIERS RENNES STRASBOURG - TOULOUSE F D N E Diplôme de Juriste

Plus en détail

Retour d Expérience e-marque au 02/03/2015

Retour d Expérience e-marque au 02/03/2015 Retour d Expérience e-marque au 02/03/2015 Introduction Contexte: Messages adressés à emarque-assistance@ffbb.com, sportive@ffbb.com, et sur des remontées terrain. Après 5 journées d utilisation pour les

Plus en détail

Le TOP TEN des 10 plus grandes villes préférées des Français

Le TOP TEN des 10 plus grandes villes préférées des Français Le TOP TEN des 10 plus grandes villes préférées des Français Sondage réalisé auprès d un échantillon de plus de 6400 Français Sondage réalisé pour la presse régionale et publié dans la presse régionale

Plus en détail

Reporting de la Cellule d appui MOA SIRH / DGA SI. Situation du 1 er juillet 2010 au soir

Reporting de la Cellule d appui MOA SIRH / DGA SI. Situation du 1 er juillet 2010 au soir Reporting de la Cellule d appui MOA SIRH / DGA SI Situation du 1 er juillet 21 au soir Indicateurs de la cellule Nombre d optants: données issues des régions 12151 personnes ont opté au 1/7/21 (données

Plus en détail

6 ème Trophée Finance & Gestion 2016. 02 juin 2016 [lieu à définir]

6 ème Trophée Finance & Gestion 2016. 02 juin 2016 [lieu à définir] 6 ème Trophée Finance & Gestion 2016 02 juin 2016 [lieu à définir] Merci de retourner le Dossier complet avant le 31 mars 2016 à l'adresse e-mail suivante : cotedazur@dfcg.com I - REGLEMENT Article 1 -

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 6 avril 2017 fixant au titre de l année 2017 le nombre et la répartition

Plus en détail

Les charges de copropriété de l année 2005 en Rhône-Alpes

Les charges de copropriété de l année 2005 en Rhône-Alpes Les charges de copropriété de l année 2005 en Rhône-Alpes Bourg en Bresse, Lyon et Saint Etienne Les charges de l année 2005 L Observatoire National de Charges de Copropriété de la CNAB s est assigné trois

Plus en détail

ESPACE FTP - PRESENTATION

ESPACE FTP - PRESENTATION ESPACE FTP - PRESENTATION 1. Description 2. Déposer, gérer et retirer des documents via le logiciel de transfert FTP profil ARS 3. Télécharger uniquement des documents via son navigateur Internet profil

Plus en détail

Les chefs d entreprises de PME-PMI face à la propriété industrielle

Les chefs d entreprises de PME-PMI face à la propriété industrielle INSTITUT DE RECHERCHE EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE HENRI-DESBOIS Octobre 2005 Les chefs d entreprises de PME-PMI face à la propriété industrielle Dans un contexte de mondialisation, face à une compétitivité

Plus en détail

Gestionnaire de Paie. CANDIDAT (à remplir en majuscules) DOSSIER DE CANDIDATURE

Gestionnaire de Paie. CANDIDAT (à remplir en majuscules) DOSSIER DE CANDIDATURE DOSSIER DE CANDIDATURE Gestionnaire de Paie (Titre certifié * par l Etat niveau III) RHM-M-003 Temps Plein Temps partiel ATTENTION Votre candidature ne sera complète que si les documents suivants accompagnent

Plus en détail

Dossier de Presse mars 2013

Dossier de Presse mars 2013 Dossier de Presse mars 2013 Mutuelle Entrain Lors du Congrès de l Union des Mutuelles de Cheminots et des Personnels du Groupe (UMCPG) en 2006 à Montpellier, les délégués ont décidé la constitution d une

Plus en détail

PEPINIERE D ENTREPRISE DOSSIER DE CANDIDATURE DU VAL D EUROPE. Entreprise : Activité : Création / Développement. Dirigeant(s) :

PEPINIERE D ENTREPRISE DOSSIER DE CANDIDATURE DU VAL D EUROPE. Entreprise : Activité : Création / Développement. Dirigeant(s) : PEPINIERE D ENTREPRISE DU VAL D EUROPE DOSSIER DE CANDIDATURE Entreprise : Activité : Création / Développement Dirigeant(s) : 1 PREMIERE PARTIE : LE CREATEUR ET SON PROJET 1. PRESENTATION DU CREATEUR et

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE. Trophées INPI de l Innovation 2013. Trois lauréats récompensés en Alsace. 14 novembre 2013

DOSSIER DE PRESSE. Trophées INPI de l Innovation 2013. Trois lauréats récompensés en Alsace. 14 novembre 2013 Trophées INPI de l Innovation 2013 Trois lauréats récompensés en Alsace 14 novembre 2013 DOSSIER DE PRESSE - 1 - Contact presse : Philippe BORNE Courriel : pborne@inpi.fr : 03 88 23 96 05 Sommaire Les

Plus en détail

APPEL A PROJETS du Conseil Régional de Lorraine «TECHNOLOGIES NUMERIQUES POUR LES NOUVEAUX USAGES DE L IMAGE»

APPEL A PROJETS du Conseil Régional de Lorraine «TECHNOLOGIES NUMERIQUES POUR LES NOUVEAUX USAGES DE L IMAGE» APPEL A PROJETS du Conseil Régional de Lorraine «TECHNOLOGIES NUMERIQUES POUR LES NOUVEAUX USAGES DE L IMAGE» INTRODUCTION Pourquoi un appel à projets «Technologies numériques pour les nouveaux usages

Plus en détail

café, restaurant & salon de thé DOSSIER DE CANDIDATURE franchise

café, restaurant & salon de thé DOSSIER DE CANDIDATURE franchise DOSSIER DE CANDIDATURE franchise 1. DEMANDEUR PHOTO ÉTAT CIVIL Nom Prénom Date de naissance Lieu de naissance / / Adresse Code postal Téléphone fixe Fax Ville tél portable: E-mail Situation familiale :

Plus en détail

Dossier de Candidature INNOVATION RH ENTREPRISE ORGANISATION

Dossier de Candidature INNOVATION RH ENTREPRISE ORGANISATION Dossier N Dossier de Candidature INNOVATION RH ENTREPRISE ORGANISATION LE TROPHÉE DU GRAND PRIX DU CERCLE HUMANIA SERA ACCOMPAGNÉ DU PRIX DE L INNOVATION RH - CERCLE HUMANIA ET DU PRIX INNOVATION RSE -

Plus en détail

CONFÉRENCE DE PRESSE FNAIM 9 décembre 2014 LE MARCHÉ IMMOBILIER EN 2014

CONFÉRENCE DE PRESSE FNAIM 9 décembre 2014 LE MARCHÉ IMMOBILIER EN 2014 CONFÉRENCE DE PRESSE FNAIM 9 décembre 2014 LE MARCHÉ IMMOBILIER EN 2014 SYNTHÈSE DES CHIFFRES CLÉS Sources : FNAIM, CGEDD, SOeS, ECLN UN MARCHÉ PEU DYNAMIQUE ÉQUIVALENT À CELUI DE 2013 Quasi-stabilité

Plus en détail

Troubles muscolosquelettiques

Troubles muscolosquelettiques Mise à jour CNH du 13/01/2016 LISTE DES ORGANISMES DE FORMATION HABILITÉS PAR LE RESEAU ASSURANCE MALADIE RISQUES PROFESSIONNELS/INRS ORGANISMES DE FORMATION NATIONAUX DISPOSITIF DE FORMATION TMS Troubles

Plus en détail

RAPPORT DE TRANSPARENCE 2012

RAPPORT DE TRANSPARENCE 2012 RAPPORT DE TRANSPARENCE 2012 Préambule Conformément à l article R 823-21 du Code du commerce, les commissaires aux comptes désignés auprès de personnes ou d entités faisant appel à l épargne public ou

Plus en détail