ARCHIVES NATIONALES. Versement

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "ARCHIVES NATIONALES. Versement 19900617"

Transcription

1 Versement MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANPORTS ET MER DIRECTION : AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES SOUS-DIRECTION : ACTIONS ECONOMIQUES SOCIALES ET REGLEMENTAIRES Sommaire Art : commission des garanties et du crédit au commerce extérieur (auprès du ministère des finances) : dossiers des réunions COMMUNICABILITE : NOMBRE D ARTICLES : 149 METRAGE LINEAIRE : LIEU DE CONSERVATION : libre m.l. Archives nationales Mission archives 25/04/2014 1/10

2 /1 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 01/01/ /2 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 18/01/ /3 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 01/02/1980 Commission du 15/02/ /4 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 29/02/ /5 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 14/03/ /6 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 28/03/ /7 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 11/04/ /8 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 28/04/ /9 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 09/05/ /10 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 23/05/ /11 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 06/06/ /12 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 20/06/ /13 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 30/06/ /14 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 21/07/ /15 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 01/08/ /16 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 25/08/1980 Mission archives 25/04/2014 2/10

3 /17 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 05/09/ /18 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du /19 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 03/10/ /20 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 17/10/ /21 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 31/10/ /22 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 18/11/ /23 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 28/11/ /24 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 12/12/1980 et du 29/12/ /25 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 09/01/ /26 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 23/01/ /27 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 06/02/ /28 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 20/02/ /29 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 06/03/ /30 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 20/03/ /31 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 03/04/ /32 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 17/04/ /33 Mission archives 25/04/2014 3/10

4 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 04/05/ /34 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 15/05/ /35 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 01/06/ /36 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 12/06/ /37 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 26/06/ /38 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 24/07/ /39 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 10/08/ /40 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 28/08/ /41 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 11/09/ /42 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 25/09/ /43 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 09/10/ /44 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 23/10/ /45 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 09/11/ /46 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 09/11/1981 (suite) /47 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 13/11/ /48 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 30/11/ /49 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 11/12/1981 Mission archives 25/04/2014 4/10

5 /50 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 23/12/ /51 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 08/01/ /52 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 22/01/ /53 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 05/02/ /54 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du /55 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 05/03/ /56 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du /57 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 02/04/ /58 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 16/04/ /59 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 03/05/ /60 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 14/05/ /61 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 28/05/ /62 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 14/06/ /63 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 25/06/ /64 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 12/07/ /65 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 26/07/1982 Mission archives 25/04/2014 5/10

6 /66 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 06/08/ /67 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 31/08/ /68 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 15/09/ /69 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 27/09/ /70 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 11/10/ /71 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 25/10/ /72 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 08/11/ /73 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 22/11/ /74 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 06/12/ /75 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 20/12/ /76 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 11/01/ /77 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 24/01/ /78 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 07/02/ /79 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 21/02/ /80 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 07/03/ /81 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 21/03/ /82 Mission archives 25/04/2014 6/10

7 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 31/03/ /83 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du /84 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 02/05/ /85 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 17/05/ /86 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 30/05/1983 et 14/06/ /87 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 27/06/ /88 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 11/07/ /89 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 25/07/ /90 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 08/08/ /91 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 28/08/ /92 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 12/09/ /93 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 26/09/ /94 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 10/10/ /95 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 24/10/ /96 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 07/11/ /97 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 21/11/ /98 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 05/12/1983 Mission archives 25/04/2014 7/10

8 /99 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du /100 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 09/01/ /101 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 23/01/ /102 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 06/02/ /103 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 20/02/ /104 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 05/03/ /105 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du /106 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 02/04/ /107 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 16/04/ /108 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 02/05/ /109 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 14/05/ /110 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 28/05/ /111 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 12/06/ /112 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 25/06/ /113 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 09/07/ /114 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 23/07/1984 Mission archives 25/04/2014 8/10

9 /115 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 03/08/ /116 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 28/08/ /117 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 11/09/ /118 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 21/09/ /119 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 05/10/ /120 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 23/10/ /121 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 05/11/ /122 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du /123 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 30/11/ /124 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 17/12/ /125 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 07/01/ /126 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 21/01/ /127 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 04/02/ /128 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 18/02/ /129 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 04/03/ /130 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 18/03/ /131 Mission archives 25/04/2014 9/10

10 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 01/04/ /132 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 15/04/ /133 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 29/04/ /134 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 13/05/ /135 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 28/05/ /136 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 10/06/ /137 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 24/06/ /138 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 05/07/ /139 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 22/07/ /140 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 05/08/ /141 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 26/08/ /142 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 09/09/ /143 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 23/09/ /144 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 07/10/ /145 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 21/10/ /146 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 04/11/ /147 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 18/11/1985 Mission archives 25/04/ /10

11 /148 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 02/12/ /149 Commission des garanties et du crédit au commerce extérieur du 16/12/1985 Mission archives 25/04/ /10

ARCHIVES NATIONALES. Versement 19770766

ARCHIVES NATIONALES. Versement 19770766 Versement 19770766 MINISTERE : TRANSPORTS DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES SOUS-DIRECTION : EXPLOITATION Sommaire Art 1-4 (VN 190-VN 210): écoles batelières : création, organisation des

Plus en détail

Archives nationales. Versement 20050568

Archives nationales. Versement 20050568 Versement 20050568 Ministère : agriculture et pêche Direction : pêches maritimes et de l aquaculture Sous-direction: pêches maritimes Bureau : entreprises et structures Sommaire : Comité Interministériel

Plus en détail

Archives nationales - Site de Fontainebleau. Versement 19870683

Archives nationales - Site de Fontainebleau. Versement 19870683 Versement 19870683 Ministère : Construction Direction : Centre national de règlement des dommages de guerre Sommaire Plan national de règlement des dommages de guerre Art 1-43 (DG 6055-DG 6097): dossiers

Plus en détail

Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives

Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives DE L'ARIEGE Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives Mercredi 26 octobre 2011 9h - 12h 4 Rue Raoul Lafagette 09000 FOIX Tél : 05.34.09.32.40 Fax : 05.34.09.30.88 www.cdg09.fr

Plus en détail

Centre d archives historiques de la SNCF

Centre d archives historiques de la SNCF Centre d archives historiques de la SNCF ARCHIVES DU BUREAU DU CLASSEMENT DU SERVICE CENTRAL DU PERSONNEL (202LM) 1937-1943 (0,2m.l.) RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DETAILLE dressé par Olivier GAUDRE Sous la direction

Plus en détail

256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)

256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli

Plus en détail

N du versement : 103 W

N du versement : 103 W N du versement : 103 W COLLECTIVITE DEPARTEMENTALE DE MAYOTTE BORDEREAU DE VERSEMENT AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES Tél. : 02.69.64.97.97 / Fax : 02.69.64.97.80 PERSONNE À JOINDRE : C.JOLLIVET. 02.69.64.97.83.

Plus en détail

COMMISSION BANCAIRE, FINANCIERE ET DES ASSURANCES

COMMISSION BANCAIRE, FINANCIERE ET DES ASSURANCES La liste des indices de référence du mois de janvier 2010 est composée comme suit : Indice A (certif. de trésorerie 12 mois) : 0,774 0,3863 0,1929 0,0643 Indice B (obligations linéaires 2 ans) : 1,359

Plus en détail

Tableau de gestion d'archives - Préfecture du Var - FEDER version 20070403

Tableau de gestion d'archives - Préfecture du Var - FEDER version 20070403 ableau de gestion d'archives - Préfecture du Var - FEDER version 20070403 1. Présentation et historique: ABLEAU DE GESION D'ARCHIVES Préfecture du Var Direction des actions interministérielles Bureau de

Plus en détail

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE D É C R È T E

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE D É C R È T E MINISTÈRE DE L INTÉGRATION AFRICAINE République de Côte d Ivoire Union- Discipline - Travail ----------------- DÉCRET N 2007-570 DU 10 AOUT 2007 PORTANT ORGANISATION DU MINISTÈRE DE L INTÉGRATION AFRICAINE

Plus en détail

Politique de gestion des archives de l Université de Strasbourg,

Politique de gestion des archives de l Université de Strasbourg, Politique de gestion des archives de l Université de Strasbourg, Procédurier Validé par la Direction Générale des Services de l Université de Strasbourg 16/12/2010 Validé par les Archives départementales

Plus en détail

ARCHIV SYSTEM La mémoire vive de votre entreprise

ARCHIV SYSTEM La mémoire vive de votre entreprise Votre société a fait appel à nos services afin de réaliser un audit de ses procédures d archivage. Afin de mieux connaître votre fonctionnement, nous vous saurions gré de bien vouloir répondre au questionnaire

Plus en détail

I partie : diagnostic et proposition de solutions

I partie : diagnostic et proposition de solutions Session 2011 BTS assistant de manager Cas Arméria: barème et corrigé Remarque: la 1 ère partie doit être cohérente avec les éléments déterminants du contexte décrit dans cet encadré, qui n est pas attendu

Plus en détail

CONSEIL GENERAL DE LA CREUSE Direction des Affaires Générales Service des Marchés Publics

CONSEIL GENERAL DE LA CREUSE Direction des Affaires Générales Service des Marchés Publics CONSEIL GENERAL DE LA CREUSE Direction des Affaires Générales Service des Marchés Publics 1 - Lire un tableau de gestion: Il s'agit d'un état des documents produits et reçus par les services. A ce titre,

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU NORD

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU NORD ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU NORD SERVICE DE LA COLLECTE ET DU TRAITEMENT DES ARCHIVES PUBLIQUES PREFECTURE DU NORD ARCHIVAGE DES DOSSIERS DE DEMANDE DE TITRE DE SEJOUR DES ETRANGERS Vincent Doom SOMMAIRE

Plus en détail

FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904)

FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904) ARCHIVES MUNICIPALES DE NANCY 3 Z FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904) REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE THIBAUD PETER SOUS LA DIRECTION DE DANIEL PETER, CONSERVATEUR, NANCY 2008 2 FICHE DESCRIPTIVE CHAMP DESCRIPTION

Plus en détail

GUIDE DES BONNES PRATIQUES D ARCHIVAGE A L USAGE DES COMPOSANTES

GUIDE DES BONNES PRATIQUES D ARCHIVAGE A L USAGE DES COMPOSANTES SECRETARIAT GENERAL BUREAU DES ARCHIVES GUIDE DES BONNES PRATIQUES D ARCHIVAGE A L USAGE DES COMPOSANTES Université Paris Diderot-Paris 7 Responsable du Bureau des archives : Charlotte Maday (charlotte.maday@univ-paris-diderot.fr,

Plus en détail

Sommaire. Présentation de la société Doparchiv. Des constats des solutions. L archivage papier : traitements intellectuel et matériel

Sommaire. Présentation de la société Doparchiv. Des constats des solutions. L archivage papier : traitements intellectuel et matériel Sommaire Présentation de la société Doparchiv Des constats des solutions L archivage papier : traitements intellectuel et matériel L informatisation, progiciel, numérisation, accès Internet Photos Références

Plus en détail

http://doc.intranet.sante.gouv.fr/textoffi/circulair/pages07/07_322t.htm

http://doc.intranet.sante.gouv.fr/textoffi/circulair/pages07/07_322t.htm Page 1 sur 5 Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports Ministère de la culture et de la communication Direction de l hospitalisation et de l organisation des soins Sous-direction de la qualité

Plus en détail

La collecte des archives

La collecte des archives Initiation à l'archivistique : découverte des fondamentaux Vincent Lacorde Septembre 2014 La collecte des archives Introduction Les missions des services d Archives publics Conseil Collecte Classement

Plus en détail

Réduire ses coûts d exploitation avec une solution de gestion des outputs et des impressions

Réduire ses coûts d exploitation avec une solution de gestion des outputs et des impressions Réduire ses coûts d exploitation avec une solution de gestion des outputs et des impressions Etude de Cas Le contexte Pour ses besoins internes et externes, une grande banque européenne imprimait en 2012

Plus en détail

C.C.T.P VILLE DE NICE ------------- DIRECTION GENERALE ADJOINTE CHARGEE DU DEVELOPPEMENT DES ACTIONS COMMUNALES

C.C.T.P VILLE DE NICE ------------- DIRECTION GENERALE ADJOINTE CHARGEE DU DEVELOPPEMENT DES ACTIONS COMMUNALES VILLE DE NICE ------------- DIRECTION GENERALE ADJOINTE CHARGEE DU DEVELOPPEMENT DES ACTIONS COMMUNALES DIRECTION CENTRALE DE L EDUCATION ------------ 6 C.C.T.P MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Marché sur B.P.U.

Plus en détail

Archives municipales de Bourg-en-Bresse

Archives municipales de Bourg-en-Bresse SRVI RGIS OMMR ASSURANS N du versement Prise en charge Métrage 636W 10/02/06 4,75 ML Date du versement Nombre d'articles 10/02/2006 52 Page 1 Sommaire FOIRS T MARHS Règlementation (1978-1995) 636 W 1 Dossiers

Plus en détail

MINISTERE DE LA DEFENSE

MINISTERE DE LA DEFENSE MINISTERE DE LA DEFENSE SECRETARIAT GENERAL POUR L ADMINISTRATION DIRECTION DE LA MEMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES (DMPA) SOUS-DIRECTION DE L ACTION CULTURELLE ET EDUCATIVE DEMANDE DE SUBVENTION

Plus en détail

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 05

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 05 8 Article 1er. Le présent décret a pour objet de modifier le décret exécutif n 11-19 du 20 Safar 1432 correspondant au 25 janvier 2011, susvisé. Art. 2. La dénomination de la «direction de wilaya de l'industrie,

Plus en détail

L Archivage des e-mails : quelles étapes?

L Archivage des e-mails : quelles étapes? COMMISSION ARCHIVES ELECTRONIQUES L Archivage des e-mails : quelles étapes? Groupe PIN Le 17 janvier 2011 DEFINITIONS D UN EMAIL Définition d un e-mail Un e-mail, c est d abord un protocole technique qui

Plus en détail

Guide d utilisation. AFNOR Editions Septembre 2012

Guide d utilisation. AFNOR Editions Septembre 2012 Guide d utilisation AFNOR Editions Septembre 2012 SOMMAIRE J ai souscrit un abonnement au service Norm Plus et souhaite poser mes questions aux experts documentalistes Je souhaite poser mes questions aux

Plus en détail

Module 1 LES ARCHIVES ET LEUR IMPORTANCE

Module 1 LES ARCHIVES ET LEUR IMPORTANCE Module 1 LES ARCHIVES ET LEUR IMPORTANCE 1. Qu est-ce que les archives? 1.1 Une question à poser 1.2 Les archives, là où les choses commencent 2. L objet de l archivistique 2.1 Information et archives

Plus en détail

Qu'est ce qu'une archive?

Qu'est ce qu'une archive? Qu'est ce qu'une archive? Par Frédérique Bazzoni, directrice des Archives et du patrimoine mobilier de l Essonne Avant-propos Qu est-ce que l information? Qu est-ce qu une archive? L approche donnée ci-après

Plus en détail

ANNUAIRE TELEPHONIQUE INTERNE DE LA SOBEMAP

ANNUAIRE TELEPHONIQUE INTERNE DE LA SOBEMAP ANNUAIRE TELEPHONIQUE INTERNE DE LA SOBEMAP DIRECTION GENERALE 1- Directeur General.3301 2- Secrétariat du DG 3302 3- Directeur Général Adjoint.3303 4- Secrétariat Courrier..3334 5- Salle de conférence

Plus en détail

RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014.

RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014. Pôle ressources & développement Email : rbudzinski@cdg54.fr Tél. : 03.83.67.48.21 Archives REFERENCES : PRINCIPE : RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014.

Plus en détail

Vous déménagez? VOS ARCHIVES DÉMÉNAGENT AUSSI! Comment organiser un déménagement d archives

Vous déménagez? VOS ARCHIVES DÉMÉNAGENT AUSSI! Comment organiser un déménagement d archives Brochures de recommandations et de conseil 2 Vous déménagez? VOS ARCHIVES DÉMÉNAGENT AUSSI! Comment organiser un déménagement d archives Archives générales du Royaume et Archives de l État dans les Provinces

Plus en détail

BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES CANADA

BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES CANADA États des résultats prospectifs de BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES CANADA Pour les exercices se terminant le 31 mars 2014 et le 31 mars 2015 État des résultats prospectifs (non audité) (en milliers de dollars)

Plus en détail

GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012

GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012 GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012 SOMMAIRE - Introduction Page 1 - Coordonnées du service d Archives de l INSERM Page 2 - Glossaire Page 3 - Les archives dans les bureaux Page 4 - Les archives administratives

Plus en détail

Conférence francophone ESRI 2 & 3 octobre 2013

Conférence francophone ESRI 2 & 3 octobre 2013 Conférence francophone ESRI 2 & 3 octobre 2013 www.sicio.fr Communication Mise en place d une application de gestion des DT-DICT sous ArcOpole Nathalie LEMOINE, chef de projet SIG et urbaniste des systèmes

Plus en détail

MINISTERE DE LA DEFENSE

MINISTERE DE LA DEFENSE MINISTERE DE LA DEFENSE SECRETARIAT GENERAL POUR L ADMINISTRATION DIRECTION DE LA MEMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES SOUS-DIRECTION DE L ACTION CULTURELLE ET EDUCATIVE DEMANDE DE SUBVENTION (Monument

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DE L ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL DEPARTEMENT COMMUNICATION INFORMATION ET DEBAT PUBLIC UNITE INFORMATION EDITION

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 33 du 4 juillet 2014. PARTIE TEMPORAIRE Administration Centrale. Texte 18

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 33 du 4 juillet 2014. PARTIE TEMPORAIRE Administration Centrale. Texte 18 BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n 33 du 4 juillet 2014 PARTIE TEMPORAIRE Administration Centrale Texte 18 DÉLÉGATION DE GESTION entre les services du ministère de la défense et ceux

Plus en détail

Fiche d application Aération. Ventilation d hygiène des pièces de service BÂTIMENTS D HABITATION NEUFS. Réglementations Thermique Acoustique Aération

Fiche d application Aération. Ventilation d hygiène des pièces de service BÂTIMENTS D HABITATION NEUFS. Réglementations Thermique Acoustique Aération Réglementations Thermique Acoustique Aération Fiche d application Aération Départements d Outre-Mer Version 1.0 Ventilation d hygiène des pièces de service BÂTIMENTS D HABITATION NEUFS Ministère de l'écologie,

Plus en détail

Vos taxes en toute simplicité

Vos taxes en toute simplicité Vos taxes en toute simplicité Cette mission exige de combiner les compétences d Inventage reconnues dans l analyse des surfaces avec son équipe de métreurs en partenariat. Avec optitaxes dont les logiciels

Plus en détail

PROCÉDURE. Gestion des réclamations. DATE DE MISE À JOUR Avril 2014. Procédure de gestion des réclamations Avril 2014 1

PROCÉDURE. Gestion des réclamations. DATE DE MISE À JOUR Avril 2014. Procédure de gestion des réclamations Avril 2014 1 PROCÉDURE Gestion des réclamations DATE DE MISE À JOUR Avril 2014 Procédure de gestion des réclamations Avril 2014 1 Procédure de gestion des réclamations SOMMAIRE SOMMAIRE 2 1. OBJET 3 2. INTERVENANTS

Plus en détail

Conduite d'un projet de numérisation INIST/Médial, lundi 7 juin 2010. «Généalogie en ligne» aux Archives départementales des Vosges

Conduite d'un projet de numérisation INIST/Médial, lundi 7 juin 2010. «Généalogie en ligne» aux Archives départementales des Vosges Conduite d'un projet de numérisation INIST/Médial, lundi 7 juin 2010 «Généalogie en ligne» aux Archives départementales des Vosges Dans les grandes lignes... Aux Archives départementales, d le Conseil

Plus en détail

72 J. Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933)

72 J. Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933) ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES 72 J Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933) Répertoire numérique détaillé établi par Mireille-Bénédicte

Plus en détail

1803 à 1929 REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE DE LA SOUS-SERIE 5M. établi par Claude BRICHON Adjoint technique principal

1803 à 1929 REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE DE LA SOUS-SERIE 5M. établi par Claude BRICHON Adjoint technique principal ARCHIVES MUNICIPALES DE BOURG-EN-BRESSE Edifices divers 1803 à 1929 REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE DE LA SOUS-SERIE 5M établi par Claude BRICHON Adjoint technique principal et Elisabeth ROUX Attachée de

Plus en détail

DECISION N 401 DU 5 JUIN 2012 PORTANT ORGANISATION DE L ENIM Version consolidée au 1 er juillet 2014

DECISION N 401 DU 5 JUIN 2012 PORTANT ORGANISATION DE L ENIM Version consolidée au 1 er juillet 2014 SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES Département des Etudes Juridiques DECISION N 401 DU 5 JUIN 2012 PORTANT ORGANISATION DE L ENIM Version consolidée au 1 er juillet 2014 LE DIRECTEUR DE L ETABLISSEMENT

Plus en détail

1/ Travaux de développement et conformation. Prix en DH TTC DV1 Développement négatif Mètre 5,00. Art Désignation Unité

1/ Travaux de développement et conformation. Prix en DH TTC DV1 Développement négatif Mètre 5,00. Art Désignation Unité I- Prestations du Laboratoire Il est à noter que dans les tarifs ci-dessous, la fourniture, à savoir la pellicule négative image, pellicule négative son, pellicule positive et les cassettes, n est pas

Plus en détail

MANUEL D'UTILISATION AGI-COMPTA

MANUEL D'UTILISATION AGI-COMPTA MANUEL D'UTILISATION AGI-COMPTA AGI-COMPTA est une application web conçue pour la gestion de la comptabilité de l entreprise suivant les normes algériennes. Disponible en version monoposte et réseau, elle

Plus en détail

4.1. Faire une page de titre 4.2. Rédiger l introduction

4.1. Faire une page de titre 4.2. Rédiger l introduction Nous présentons ici le détail de la présentation générale d un instrument de recherche papier, y compris tous les éléments complémentaires comme la bibliographie et les sources complémentaires (suite du

Plus en détail

CIRCULAIRE CONJOINTE. Ministère de l éducation nationale. la défense. du patrimoine et des archives

CIRCULAIRE CONJOINTE. Ministère de l éducation nationale. la défense. du patrimoine et des archives CIRCULAIRE CONJOINTE Ministère de l éducation nationale Ministère de la défense Ministère de l éducation nationale Direction de l enseignement scolaire Ministère de la défense Direction de la mémoire,

Plus en détail

Solution documentaire globale. Présentation du 14 janvier 2010

Solution documentaire globale. Présentation du 14 janvier 2010 Cadic Intégrale Solution documentaire globale 1 Cadic SA et ses activités Société française, créée en 1986, éditeur de Siège : 146 rue Montmartre 75002 PARIS Domaine d activité : Information Documentation

Plus en détail

SOMMAIRE ETUDE SERDALAB : «DEMATERIALISATION DES PROCESSUS DOCUMENTAIRES : MARCHE ET TENDANCES EN 2013-2015»

SOMMAIRE ETUDE SERDALAB : «DEMATERIALISATION DES PROCESSUS DOCUMENTAIRES : MARCHE ET TENDANCES EN 2013-2015» SOMMAIRE ETUDE SERDALAB : «DEMATERIALISATION DES PROCESSUS DOCUMENTAIRES : MARCHE ET TENDANCES EN 2013-2015» PARUTION MARS 2013 SOMMAIRE 3 PRESENTATION ALAIN BENSOUSSAN AVOCATS 6 REMERCIEMENTS 11 EXECUTIVE

Plus en détail

TABLE DES MATIÈRES. PRINCIPES D EXPÉRIMENTATION Planification des expériences et analyse de leurs résultats. Pierre Dagnelie

TABLE DES MATIÈRES. PRINCIPES D EXPÉRIMENTATION Planification des expériences et analyse de leurs résultats. Pierre Dagnelie PRINCIPES D EXPÉRIMENTATION Planification des expériences et analyse de leurs résultats Pierre Dagnelie TABLE DES MATIÈRES 2012 Presses agronomiques de Gembloux pressesagro.gembloux@ulg.ac.be www.pressesagro.be

Plus en détail

LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE

LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE La mise en place d une politique d archivage offre des solutions pour assurer une gestion pérenne des archives. Ce guide de procédure doit : - servir de base

Plus en détail

COMPTE RENDU COMITE DE DIRECTION

COMPTE RENDU COMITE DE DIRECTION COMPTE RENDU COMITE DE DIRECTION Présents : FAUCHON Patrick, CANOVILLE Michel, COTTEBRUNE Bruno, AUCHER Philippe, CHEVEREAU Gérard, BONNISSENT Yves-Marie, BEAUMONT Denis, CAUVIN Christian Excusé : LEROUVILLOIS

Plus en détail

Méthode automatisée de dosage colorimétrique du dioxyde de soufre total dans les vins

Méthode automatisée de dosage colorimétrique du dioxyde de soufre total dans les vins Méthode automatisée de dosage colorimétrique du dioxyde de soufre total dans les vins Marc DUBERNET* et Françoise GRASSET* Laboratoire DUBERNET - 9, quai d Alsace - 11100 Narbonne France 1. Objet Méthode

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 2 du 19 janvier 2015. PARTIE PERMANENTE État-Major des Armées (EMA) Texte 5

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 2 du 19 janvier 2015. PARTIE PERMANENTE État-Major des Armées (EMA) Texte 5 BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n 2 du 19 janvier 2015 PARTIE PERMANENTE État-Major des Armées (EMA) Texte 5 ARRÊTÉ fixant pour le armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice

Plus en détail

Le DMP (Dossier Médical Personnel) F. Brunet 28 octobre 2010

Le DMP (Dossier Médical Personnel) F. Brunet 28 octobre 2010 Le DMP (Dossier Médical Personnel) F. Brunet 28 octobre 2010 Le Dossier Médical Personnel GÉNÉRALITÉS Objectifs Rassembler toutes les données concernant la santé du patient Garder une trace de : Tout ce

Plus en détail

Archives HATEY-PICQ, pharmacien 1919-1978 3J 1-59

Archives HATEY-PICQ, pharmacien 1919-1978 3J 1-59 Archives HATEY-PICQ, pharmacien 1919-1978 3J 1-59 Bobigny Archives départementales de la Seine-Saint-Denis 1 Intitulé : Fonds HATEY-PICQ. Références : FRAD093/003J. Dates extrêmes : 1919-1978. Importance

Plus en détail

Optimisez vos échanges avec vos clients. RF-CLOUD, l espace d échanges et de stockage sécurisés de vos documents professionnels!

Optimisez vos échanges avec vos clients. RF-CLOUD, l espace d échanges et de stockage sécurisés de vos documents professionnels! Optimisez vos échanges avec vos clients RF-CLOUD, l espace d échanges et de stockage sécurisés de vos documents professionnels! Informations et démonstrations Service commercial : 01 47 70 72 93 Facilitez

Plus en détail

La question des marchés publics dans les petites bibliothèques municipales

La question des marchés publics dans les petites bibliothèques municipales La question des marchés publics dans les petites bibliothèques municipales Rencontre interprofessionnelle bibliothécaires du 47/ librairies atlantiques Les principes fondamentaux Liberté d accès à la commande

Plus en détail

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DE L EAU ET L ASSAINISSEMENT AU TITRE DE L ANNEE 2010

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DE L EAU ET L ASSAINISSEMENT AU TITRE DE L ANNEE 2010 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DE L EAU ET L ASSAINISSEMENT AU TITRE DE L ANNEE 2010 La SEVESC assure les services de l eau et de l assainissement de collectivités des départements

Plus en détail

L équipe de formateurs d ATHMO-REM développe et délivre des programmes de formation d une grande qualité technique à ses clients et partenaires.

L équipe de formateurs d ATHMO-REM développe et délivre des programmes de formation d une grande qualité technique à ses clients et partenaires. Catalogue des Formations ATHMO 2009 Développons votre connaissance L équipe de formateurs d ATHMO-REM développe et délivre des programmes de formation d une grande qualité technique à ses clients et partenaires.

Plus en détail

DPS 14 septembre 06. Bilan de l avancée de la démarche à 6 mois AIPST Caen

DPS 14 septembre 06. Bilan de l avancée de la démarche à 6 mois AIPST Caen DPS 14 septembre 06 Bilan de l avancée de la démarche à 6 mois AIPST Caen Composition du comité de pilotage, constitué en Janvier 2006 Composition du comité de pilotage de l AIPST / Groupe régional - 2

Plus en détail

Passez au bulletin de salaire électronique grâce à la solution Novapost RH

Passez au bulletin de salaire électronique grâce à la solution Novapost RH Passez au bulletin de salaire électronique grâce à la solution Novapost RH Ressources Humaines Salariés Recevoir, archiver, consulter "Depuis que je me suis inscrite au service, je reçois mes bulletins

Plus en détail

Signature de la convention cadre de partenariat pour l information, la formation et la promotion de la Prévention des Risques Professionnels

Signature de la convention cadre de partenariat pour l information, la formation et la promotion de la Prévention des Risques Professionnels Dossier de presse : Signature de la convention cadre de partenariat pour l information, la formation et la promotion de la Prévention des Risques Professionnels jeudi 28 avril 2011 à 14h00 bureau du Proviseur

Plus en détail

LE PORTAIL INTERNET / INTRANET DES ARS www.ars.sante.fr. Agence Régionale desanté

LE PORTAIL INTERNET / INTRANET DES ARS www.ars.sante.fr. Agence Régionale desanté LE PORTAIL INTERNET / INTRANET DES ARS www.ars.sante.fr Agence Régionale desanté Le portail ARS en trois points 1 Un site national et 26 sites régionaux Le portail regroupe un site Internet / national

Plus en détail

PORTAGE DE REPAS A DOMICILE POUR PERSONNES AGEES. Chevet Henry Labonde Antoine Ngo Make Franck

PORTAGE DE REPAS A DOMICILE POUR PERSONNES AGEES. Chevet Henry Labonde Antoine Ngo Make Franck PORTAGE DE REPAS A DOMICILE POUR PERSONNES AGEES Chevet Henry Labonde Antoine Ngo Make Franck Question 1 On trouve des sites proposant des services analogues (portage de repas à domicile pour personnes

Plus en détail

Le SIPPEREC délègue la maîtrise d ouvrage à la Collectivité

Le SIPPEREC délègue la maîtrise d ouvrage à la Collectivité CONVENTION FINANCIERE MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX ETUDES ET TRAVAUX Le SIPPEREC délègue la maîtrise d ouvrage à la Collectivité Mise en souterrain du réseau de distribution publique d'énergie électrique

Plus en détail

Objet : Critères microbiologiques applicables aux auto-contrôles sur les carcasses d'animaux de boucherie. Destinataires d'exécution

Objet : Critères microbiologiques applicables aux auto-contrôles sur les carcasses d'animaux de boucherie. Destinataires d'exécution Ordre de méthode Direction générale de l'alimentation Sous-direction de la sécurité sanitaire des aliments Bureau des établissements d'abattage et de découpe 251 rue de Vaugirard 75 732 PARIS CEDEX 15

Plus en détail

Annexe n 1 Modèle de procès-verbal. Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx

Annexe n 1 Modèle de procès-verbal. Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx Annexe n 1 Modèle de procès-verbal Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx M(me)..., (nom, prénoms, profession et domicile), maire sortant, M(me)..., (nom, prénoms,

Plus en détail

Accessibilité aux personnes handicapées Journée Technique le 22 janvier 2009

Accessibilité aux personnes handicapées Journée Technique le 22 janvier 2009 Direction générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer - DGITM Direction des infrastructures de transport - DIT GRA - Sous-direction de la gestion du réseau autoroutier concédé Accessibilité

Plus en détail

Communauté de Communes Gisors Epte Lévrière CONVENTION N.. Nom / Prénom : Commune :.

Communauté de Communes Gisors Epte Lévrière CONVENTION N.. Nom / Prénom : Commune :. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GISORS EPTE LEVRIERE 5, Rue Albert Leroy BP 39 27140 GISORS Téléphone : 02.32.27.89.50 - Fax : 02.32.27.89.49 Site : www.cdc-gisors.fr CONVENTION RELATIVE A L ENTRETIEN / VIDANGE

Plus en détail

OpenScribe L ECM Sagem. Pour maîtriser simplement tous les flux d informations

OpenScribe L ECM Sagem. Pour maîtriser simplement tous les flux d informations OpenScribe L ECM Sagem. Pour maîtriser simplement tous les flux d informations Solution complète clé en main pour la gestion des flux d informations Gestion du cycle de vie du document actif Partage et

Plus en détail

Médecins. Date : 04 08 2012 Mise en place des nouvelles options conventionnelles relatives à la démographie

Médecins. Date : 04 08 2012 Mise en place des nouvelles options conventionnelles relatives à la démographie Médecins Date : 04 08 2012 Mise en place des nouvelles options conventionnelles relatives à la démographie La convention nationale des médecins libéraux, signée le 26 juillet 2011, a défini dans son article

Plus en détail

Distribution Solutions WireSolutions. Catalogue produits. Fils de palissage Vital

Distribution Solutions WireSolutions. Catalogue produits. Fils de palissage Vital Distribution Solutions WireSolutions Catalogue produits Fils de palissage Vital ArcelorMittal Bissen Sommaire wiresolutions 04 LE REVêTEMENT Vital 05 FiLs à VIGNE 06 Vitalpro vitapal vitafil TRM vitagal

Plus en détail

Rapport du jury de l examen professionnel de chargé d études documentaires principal

Rapport du jury de l examen professionnel de chargé d études documentaires principal Secrétariat Général Direction des Ressources Humaines Sous-direction du recrutement et de la mobilité Bureau des recrutements par concours RM 1 Rapport du jury de l examen professionnel de chargé d études

Plus en détail

Partager l expérience de l ASECNA dans la mise en œuvre du SMS et du SMQ :

Partager l expérience de l ASECNA dans la mise en œuvre du SMS et du SMQ : Objet de la présentation Partager l expérience de l ASECNA dans la mise en œuvre du SMS et du SMQ : Défis rencontrés Avantages acquis Contenu de la présentation Qu est ce que l ASECNA? Planification de

Plus en détail

ARCHIVAGE. FastScan Archiving

ARCHIVAGE. FastScan Archiving ARCHIVAGE FastScan Archiving Principales Fonctionnalités de l application FastScan Archivage FastScan est un programme d archives sécurisées adaptable à tout métier. Les documents peuvent être importés

Plus en détail

PRE ETUDE FTTH (FIBRE JUSQU À L ABONNE) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VAUX LE PENIL

PRE ETUDE FTTH (FIBRE JUSQU À L ABONNE) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VAUX LE PENIL PRE ETUDE FTTH (FIBRE JUSQU À L ABONNE) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VAUX LE PENIL Conseil municipal du 15 décembre 2008 1 PRE ETUDE FTTH (FIBRE JUSQU À L ABONNE) 1. Le Très Haut Débit, pourquoi?

Plus en détail

CASERNE NIEL Quai des Queyries à Bordeaux DIAGNOSTIC POUR LA CONSERVATION D UNE CHARPENTE METALLIQUE

CASERNE NIEL Quai des Queyries à Bordeaux DIAGNOSTIC POUR LA CONSERVATION D UNE CHARPENTE METALLIQUE CASERNE NIEL Quai des Queyries à Bordeaux DIAGNOSTIC POUR LA CONSERVATION D UNE CHARPENTE METALLIQUE S O M M A I R E CHAPITRE 1 - PRÉSENTATION GÉNÉRALE... 2 CHAPITRE 2 - SÉCURITÉ DES PERSONNES VIS A VIS

Plus en détail

Ministère de l Education Nationale

Ministère de l Education Nationale Ministère de l Education Nationale BREVETS D ETUDES PROFESSIONNELLES Document d accompagnement des programmes de VIE SOCIALE ET PROFESSIONNELLE - 1 - Direction des lycées et collèges Sous-direction des

Plus en détail

Manuel utilisateur Contenu

Manuel utilisateur Contenu Manuel utilisateur Contenu 1. Introduction... 2 2. Je suis employeur... 2 a. Créer mon compte... 2 b. Créer une offre... 5 c. Gérer les offres... 8 3. Je suis apprenti... 9 a. Créer mon compte... 9 b.

Plus en détail

ANNEXE 2. Exemple de procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives communales

ANNEXE 2. Exemple de procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives communales ANNEXE 2 Commune de VILLE Exemple de procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives communales Le 30 septembre 2014, Nous, M. Prénom NOM, profession Demeurant adresse, code postal VILLE maire

Plus en détail

Phase ERP : Usages et effets. Problématiques technique et organisationnelle de la phase d'exploitation de l'erp

Phase ERP : Usages et effets. Problématiques technique et organisationnelle de la phase d'exploitation de l'erp Phase ERP : Usages et effets Problématiques technique et organisationnelle de la phase d'exploitation de l'erp Dominique Chabord Ingénieur Directeur de SISalp Conseil sur le logiciel libre OpenERP dominique.chabord@sisalp.org

Plus en détail

Vu le code général des Collectivités Territoriales, articles L. 2321 2, L. 1421 1 7 à 11 et articles R 317 1 à R 317 4 sur les archives communales,

Vu le code général des Collectivités Territoriales, articles L. 2321 2, L. 1421 1 7 à 11 et articles R 317 1 à R 317 4 sur les archives communales, Arrêté Règlement de la salle de lecture des Archives Municipales d Amboise Le Maire de la ville d Amboise, Vu le code général des Collectivités Territoriales, articles L. 2321 2, L. 1421 1 7 à 11 et articles

Plus en détail

VILLE DE FIGEAC SERVICE MUNICIPAL DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE SUR L EXERCICE 2012

VILLE DE FIGEAC SERVICE MUNICIPAL DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE SUR L EXERCICE 2012 VILLE DE FIGEAC SERVICE MUNICIPAL DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE SUR L EXERCICE 2012 ETABLI EN APPLICATION : - DE LA LOI DU 2 FEVRIER 1995 RELATIVE AU RENFORCEMENT

Plus en détail

Marché pour la Recherche de fuites sur réseau AEP

Marché pour la Recherche de fuites sur réseau AEP Département du Finistère Commune de Saint-Thois Marché pour la Recherche de fuites sur réseau AEP CAHIER DES CHARGES 1 CONTEXTE La commune de Saint Thois exploite son service d eau potable en régie. Le

Plus en détail

MESDAMES ET MESSIEURS LES DIRECTEURS ET CHEFS DE SERVICE

MESDAMES ET MESSIEURS LES DIRECTEURS ET CHEFS DE SERVICE MESDAMES ET MESSIEURS LES DIRECTEURS ET CHEFS DE SERVICE PPRS/SEC//BR/DS/PP/DSA/N 12-04 Danielle SOULAT 01 43 93 84 77 POUR DIFFUSION AUX AGENTS POSTE A POURVOIR : CHEF DE PROJET ARCHIVAGE ET SYSTEME D

Plus en détail

BORDEREAU DE VERSEMENT AUX ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU DOUBS. 1-70 Marchés publics. - Dossiers individuels des marchés. 1996-2000

BORDEREAU DE VERSEMENT AUX ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU DOUBS. 1-70 Marchés publics. - Dossiers individuels des marchés. 1996-2000 BORDEREAU DE VERSEMENT AUX ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU DOUBS Intitulé du service versant : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL) Secrétariat général

Plus en détail

Le fonctionnement d un service d archives en entreprise. Le Service national des archives

Le fonctionnement d un service d archives en entreprise. Le Service national des archives L archivage électronique : Le fonctionnement d un service d archives en entreprise Le Service national des archives un module de du La système Poste d information du Service national des archives du Groupe

Plus en détail

Guide pratique de la copropriété

Guide pratique de la copropriété ANCC Association Nationale de la Copropriété et des Copropriétaires 13 rue Littré 75006 PARIS Téléphone : 01.42.22.14.14 Télécopie : 01.42.22.69.69 Guide pratique de la copropriété Ce guide a été réalisé

Plus en détail

Bordereau de versement - Archives départementales du Rhône

Bordereau de versement - Archives départementales du Rhône Bordereau de versement - Archives départementales du Rhône Cotes extrêmes du versement 1377 W 573-618 Service PREFECTURE DU RHONE \ Direction de l'administration communale (DAC) \ 3e bureau Intitulé du

Plus en détail

ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL ALBERT MALFOIS, ARCHITECTE

ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL ALBERT MALFOIS, ARCHITECTE ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL ALBERT MALFOIS, ARCHITECTE 2012 037 INTRODUCTION Activité Architecte Présentation de l entrée Ce fonds a été retrouvé dans le bâtiment des Archives nationales du

Plus en détail

Intitulé du service versant : Direction régionale de l équipement d'ile-de-france, Division des infrastructures et des transports DIT - Groupe routes

Intitulé du service versant : Direction régionale de l équipement d'ile-de-france, Division des infrastructures et des transports DIT - Groupe routes BORDEREAU DE VERSEMENT D ARCHIVES A LA DIRECTION DES SERVICES D ARCHIVES DE PARIS 18 boulevard Sérurier 75019 Paris Tél : 01.53.72.41.23 - Fax : 01.53.72.41.34 N de versement 1931W Intitulé du service

Plus en détail

Conférence de presse

Conférence de presse Conférence de presse 29 janvier 2014 Résultats Trimestriels & Bilan Provisoire 2013 des Loueurs de Voitures en Longue durée 1 Conférence de presse Jean-François Chanal, Président SNLVLD Stéphane Copie,

Plus en détail

Archives du ministère de l Ecologie, de l Energie, du Développement durable et de la Mer. Direction générale de l aviation civile

Archives du ministère de l Ecologie, de l Energie, du Développement durable et de la Mer. Direction générale de l aviation civile Archives du ministère de l Ecologie, de l Energie, du Développement durable et de la Mer Direction générale de l aviation civile Etat des versements effectués au Service des Archives nationales (Site de

Plus en détail

Affaire suivie aux Archives de Paris par : Statut du service versant : [indiquer ici l un des types de services proposés par la DAF]

Affaire suivie aux Archives de Paris par : Statut du service versant : [indiquer ici l un des types de services proposés par la DAF] N de versement Intitulé et adresse du service versant : BORDEREAU DE VERSEMENT D ARCHIVES A LA DIRECTION DES SERVICES D ARCHIVES DE PARIS 18 boulevard Sérurier 75019 Paris Tél. : 01 53 72 41 23 Fax : 01

Plus en détail

HosmaT - ciculaire DHOS/O1 n 2005-256

HosmaT - ciculaire DHOS/O1 n 2005-256 Circulaire DHOS/E 4 n 2005-256 du 30 mai 2005 relative aux conditions techniques d alimentation électrique des établissements de santé publics et privés NOR : SANH0530245C Date d application : immédiate.

Plus en détail

Martine Fitoussi. Webmestre Webdesigner - Flashdesigner Chef de projet

Martine Fitoussi. Webmestre Webdesigner - Flashdesigner Chef de projet Martine Fitoussi Webmestre Webdesigner - Flashdesigner Chef de projet internet l actualite WEBMESTRE DESIGNER CHEF DE PROJET Ils m ont fait confiance : Martine Fitoussi - 75004 Paris - Tél : 06 85 80 55

Plus en détail

39 J Chambre professionnelle des maîtres émailleurs de Limoges

39 J Chambre professionnelle des maîtres émailleurs de Limoges ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA HAUTE-VIENNE 39 J Chambre professionnelle des maîtres émailleurs de Limoges (1937-1993) Répertoire numérique Par Françoise Bourdillaud, documentaliste et Annie Desvalois,

Plus en détail