Office notarial d Ascq 2 E 144 / 1-303

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1 Office notarial d Ascq 2 E 144 / (ancien J 1749) Répertoire numérique Versement effectué à une date inconnue de Maître FONTAINE, notaire à Villeneuve d Ascq. 37,60 mètres linéaires. Répertoire numérique rédigé en 2013 par Dominique LOUVIEAUX et révisé en août 2013 par Audrey Minel. Sommaire du versement Noms des notaires Dates Cotes extrêmes Office d Ascq Englebert LEVAVASSEUR E 144 / 1 Célestin REUFLET E 144 / 2-55 Louis REUFLET E 144 / Gustave VANHAEK E 144 / Louis HECQUET E 144 / Arsène DUMONT E 144 / Etudes rattachées à Villeneuve d Ascq Pierre SERRURIER (Templeuve et Bouvines) E 144 / Pierre François BERNARD (Sainghin-en-Mélantois) 1790-An XI 2 E 144 / Englebert LEVAVASSEUR (Sainghin-en-Mélantois) An XII-An XIV 2 E 144 / 291 Aimable DEBOULONNE (Cysoing) An IV E 144 / Actes divers 2 E 144 / 303 1

2 Avertissement Les minutes et répertoires des officiers publics ou ministériels sont des archives publiques 1. A ce titre, elles sont versées aux archives départementales après un délai de 75 ans 2 et sont alors librement communicables 3. En raison de l état matériel des documents, certains articles peuvent ne pas être communicables. Ils sont alors mentionnés comme tels dans l inventaire. Sources complémentaires : doubles des répertoires 4 3 U 268 / 4 : Georges DELAROIERE ( ) 1 Code du patrimoine, article L Code du patrimoine, article R Code du patrimoine, article L Loi du 6 octobre 1791, article 16. Les doubles des répertoires sont déposés au greffe du tribunal de grande instance du ressort de l étude. 2

3 Office notarial d Ascq Versements précédents Cotes Notaires Dates 2 E 140 / Honoré BARREZ E 144 / 1 Minutes de Englebert LEVAVASSEUR E 144 / 2-55 Minutes de Célestin REUFLET janvier-juin. 12 juillet-décembre janvier-juin. 15 juillet-décembre janvier-juin. 17 juillet-décembre janvier-juillet. 19 août-décembre janvier-juin. 21 juillet-septembre janvier-juin. 23 juillet-septembre. 3

4 janvier-juin. 25 juillet-septembre janvier-juin. 27 juillet-septembre. 28 octobre-décembre janvier-juin. 30 juillet-décembre janvier-juin. 32 juillet-décembre janvier-juin. 34 juillet-décembre janvier-juin. 36 juillet-décembre janvier-juin. 38 juillet-décembre janvier-juin. 40 juillet-décembre janvier-juin. 42 juillet-décembre janvier-juin. 44 juillet-décembre janvier-juin. 46 juillet-décembre janvier-juin. 48 juillet-décembre. 4

5 janvier-juin. 50 juillet-décembre janvier-juin. 52 juillet-décembre janvier-juin. 54 juillet-décembre /1 1841, janvier-7 octobre 55 janvier-mai. 56/1 juillet-7 octobre. 2 E 144 / Minutes de Louis REUFLET /2 1841, 8 octobre-décembre janvier-juin. 58 juillet-décembre janvier-juin. 60 juillet-décembre janvier-avril. 62 mai-décembre , janvier-juin janvier-juin. 65 juillet-décembre janvier-juin. 67 juillet-décembre janvier-mars. 69 avril-août. 70 septembre-décembre janvier-février. 72 juillet-décembre. 5

6 janvier-juin. 74 juillet-décembre janvier-juin. 76 juillet-décembre janvier-mars. 78 avril-juin. 79 juillet-septembre. 80 octobre-décembre janvier-juin. 82 juillet-décembre janvier-avril. 84 mai-août. 85 septembre-décembre janvier-mars. 87 avril-juin. 88 juillet-décembre janvier-avril. 90 mai-août. 91 septembre-décembre janvier-juin. 82 juillet-décembre janvier-juin. 82 juillet-décembre janvier-juin. 82 juillet-décembre janvier-mai. 99 juin-août. 100 septembre-décembre. 6

7 janvier-juin. 102 juillet-décembre janvier-avril. 104 mai-août. 105 septembre-décembre janvier-mars. 107 avril-juin. 108 juillet-septembre. 109 octobre-décembre janvier-avril. 111 mai-juillet. 112 août-octobre 113 novembre-décembre janvier-avril. 115 mai-août. 116 septembre-décembre janvier-juin. 118 juillet. 119 août-septembre. 120 octobre-décembre janvier-avril. 122 mai-août. 123 septembre-décembre janvier-mai. 125 juillet-août. 126 septembre-décembre janvier-avril. 128 mai-août. 129 septembre-décembre. 7

8 janvier-février. 131 mars-avril. 132 juillet-décembre janvier-mai. 134 juin-septembre. 135 octobre-décembre janvier-avril. 137 mai-juin. 138 juillet-septembre. 139 octobre-décembre / janvier-avril. 141/1 mai-30 juillet. 2 E 144 / Minutes de Gustave VANHAECK / /1 31 juillet-août. 142 septembre-octobre. 143 novembre-décembre janvier-février. 145 mars-avril. 146 mai-juin. 147 juillet-août. 148 septembre-octobre. 149 novembre-décembre janvier-mars. 151 avril. 152 mai-juillet. 153 août-octobre. 154 novembre-décembre janvier-février. 156 mars-avril. 8

9 157 mai-juin. 158 juillet-août. 159 septembre-octobre. 160 novembre-décembre janvier-février. 162 mars-avril. 163 mai-juin. 164 juillet-août. 165 septembre-octobre. 166 novembre-décembre janvier-février. 168 mars-avril. 169 mai-juin. 170 juillet-août. 171 septembre-octobre. 172 novembre-décembre janvier-février. 174 mars-avril. 175 mai-juin. 176 juillet-août. 177 septembre-octobre. 178 novembre-décembre janvier-février. 180 mars-avril. 181 mai-juin. 182 juillet-août. 183 septembre-octobre. 184 novembre-décembre janvier-mars. 186 avril-mai. 187 juin-juillet. 188 août-septembre. 189 octobre-novembre. 190 décembre. 9

10 janvier-février. 192 mars-avril. 193 mai-juin. 194 juillet-août. 195 septembre-octobre. 196 novembre-décembre janvier-mars. 198 avril-mai. 199 juin-août. 200 septembre-octobre. 201 novembre-décembre janvier-mars. 203 avril-juin. 204 juillet-août. 205 septembre-octobre. 206 novembre-décembre janvier-février. 208 mars-avril. 209 mai-juin. 210 juillet-août. 211 septembre-octobre. 212 novembre-décembre / janvier-avril. 214/1 mai-3 juillet.. 2 E 144 / 214/2-229 Minutes de Louis HECQUET / , 4 juillet juillet. 215 août-octobre. 216 novembre-décembre janvier-mars. 218 avril-juin. 10

11 219 juillet-septembre. 220 octobre-décembre janvier-mars 222 avril-juin. 223 juillet-septembre. 224 octobre-décembre janvier-mars. 226 avril-mai. 227 juin-août. 228 septembre-octobre. 229 novembre-décembre. 2 E 144 / Minutes de Arsène DUMONT janvier-mars. 231 avril-mai. 232 juin-juillet. 233 août-octobre. 234 novembre-décembre janvier-mars. 236 avril-juin. 237 juillet-septembre. 238 octobre-décembre janvier-mars. 240 avril-juin. 241 juillet-septembre. 242 octobre-décembre janvier-mars. 244 avril-juin. 245 juillet-septembre. 246 octobre-décembre. 11

12 janvier-mars. 248 avril-juin. 249 juillet-septembre. 250 octobre-décembre janvier-avril. 252 mai-juillet. 253 août-octobre. 254 novembre-décembre janvier-février. 256 mars-avril. 257 mai-juillet. 258 août-octobre. 259 novembre-décembre janvier-mars. 261 avril-juin. 262 juillet-août. 263 septembre-décembre janvier-mars. 265 avril-mai. 266 juin-juillet. 267 août-septembre. 268 octobre-novembre. 269 décembre janvier-mars. 271 avril-mai. 272 Juin-juillet août-septembre. 274 octobre-novembre janvier-mars. 276 juin-juillet. 277 août-septembre. 278 octobre-décembre. 12

13 , juin Etudes supprimées et rattachées à Villeneuve d Ascq 2 E 144 / Minutes de Pierre SERRURIER à Templeuve E 144 / Minutes de Pierre SERRURIER à Bouvines 1792-An III an III, Frimaire. 285 An III, Nivôse-Fructidor. 2 E 144 / Minutes de Pierre-François BERNARD à Sainghin en Mélantois 1790-an XI an II. 287 An IV-an V. 288 An VI-an VII. 289 An VIII-an IX. 290 An X-an XI. 2 E 144 / 291 Minutes d Englebert LEVAVASSEUR à Sainghin en Mélantois An XII-an XIV 291 An XII-an XIV. 2 E 144 / Minutes d Aimable DEBOULONNE à Cysoing An IV An IV-an VI. 293 An VII-an IX. 294 An X-an XI. 13

14 295 An XII-an XIII. 296 An XIV E 144/303 Actes divers 14

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