Sommaire. L attitude des Français face aux conséquences des accidents de la vie quotidienne. Les accidents de la vie privée en quelques chiffres

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1 Sommaire L attitude des Français face aux conséquences des accidents de la vie quotidienne Les accidents de la vie privée en quelques chiffres Pourquoi un nouveau contrat? Ce que couvre la garantie des accidents de la vie Le label «Garantie des accidents de la vie» Tout savoir sur la garantie des accidents de la vie : vrai-faux

2 Garantie des accidents de la vie L attitude des Français face aux conséquences des accidents de la vie quotidienne La Fédération française des sociétés d assurances (FFSA) a fait réaliser par Ipsos, les 24 et 25 mars 2000, une enquête d opinion sur les accidents de la vie quotidienne auprès d'un échantillon national représentatif de la population française de 934 personnes âgées de plus de 18 ans. Les résultats de cette enquête montrent l'ignorance des Français tant des risques qu ils courent dans leur vie privée que de la couverture de ces risques. Des idées fausses, loin de la réalité des chiffres, mais une conscience latente des risques courus au quotidien Pour 83 % des interviewés, les accidents corporels de la route sont les plus fréquents alors qu'on en dénombre chaque année , contre 8 millions d'accidents domestiques. Viennent ensuite, pour 34 % d'entre eux, les agressions, pour 21 %, les accidents de bricolage, les chutes (16 %) et les brûlures (12 %). Dans l'esprit des Français, les accidents médicaux (8 %), les attentats et les accidents du sport (7 % à égalité), puis les accidents de jardinage (3 %) arrivent en retrait. La majorité des interviewés considèrent ces dangers comme mineurs, ou n'arrivant qu'aux autres. Cependant, 44 % pensent que c'est en grimpant sur une échelle ou sur un escabeau qu'ils courent le plus de risques dans leur vie de tous les jours. Viennent ensuite l'allumage du barbecue (39 %), du gaz (38 %), le fait de rentrer tard le soir chez soi (36 %) et à égalité (29 %) les risques liés à des soins médicaux et ceux rencontrés en marchant dans la rue. Bricoler ou jardiner n'inquiète que 27 % des interviewés et faire du sport, 22 %. Connus, les risques deviennent une préoccupation prioritaire Confrontés à l'énumération des possibilités d'accidents de la vie de tous les jours, près des deux tiers des personnes interviewées en prennent conscience et s'avouent réellement concernées par leurs conséquences. Surtout les plus jeunes (77,6 % des moins de 35 ans). C'est ainsi que plus des deux tiers (67 %) considèrent qu'ils doivent faire partie de leurs préoccupations majeures, surtout les femmes (70 % contre 63 % des hommes) et les foyers les plus défavorisés (72 %). Mis en face de ces réalités, 63 % des Français interrogés se déclarent beaucoup plus concernés par les conséquences de ces accidents que par la disparition ou la détérioration de leurs biens. Avec, cette fois, une plus forte sensibilité de la part des foyers les plus aisés, à égalité avec les femmes (69 %). /

3 Une confusion et une méconnaissance inquiétantes de la couverture des risques Si une légère majorité de Français (52 %) croit savoir comment se garantir contre les conséquences d'accidents liés à la vie quotidienne, ils sont 46 % à être dans l'ignorance, tout en étant conscients du problème. Près de l'ensemble de la population interrogée (87 %) juge indispensable de se protéger. Les ans sont formels à 94 %, tout comme les foyers avec enfants (89 %). Ils font toutefois preuve d'une méconnaissance totale de leurs contrats : 86 % ont le sentiment d'être bien assurés pour eux ou encore pour leurs enfants (78 %). Les trois quarts des interviewés intéressés par une assurance pour les accidents de la vie Si demain l on proposait un nouveau contrat d assurance contre les conséquences de l ensemble des accidents de la vie quotidienne, ce contrat serait jugé rassurant par 73 % des personnes interviewées et intéressant par 62 %. Toutefois, la méconnaissance de leurs garanties amène les Français à penser qu'un contrat d'assurance spécifique aux accidents de la vie ferait double emploi avec d'autres contrats. Pour la même raison, un tel nouveau contrat n'est jugé indispensable que par 42 % des interviewés. En hiérarchisant les indemnisations d'une garantie des accidents de la vie, 31 % souhaiteraient la voir consacrée à retrouver une autonomie physique et 30 % à réapprendre à vivre comme avant. Pour 22 % des personnes interrogées, la priorité serait de ne pas peser sur leur entourage et pour 14 % de retrouver une autonomie financière pour eux et pour leurs proches. 4 mai 2000

4 Garantie des accidents de la vie Les accidents de la vie privée en quelques chiffres La vie d une famille peut être lourdement affectée par la survenance d un accident touchant l un de ses membres. Les accidents inhérents à la vie moderne sont, en effet, nombreux et variés. Les accidents domestiques, notamment (chutes, noyades, électrocutions, brûlures ), bien que moins médiatisés que les accidents de la circulation, font un nombre de victimes très largement supérieur. Nombre de victimes par an (hors accidents de la route) TYPES D ACCIDENTS BLESSÉS BLESSÉS AVEC DÉCES SÉQUELLES Accidents domestiques Environ 8 millions à à ( à hospitalisations) Accidents médicaux à à Agressions/attentats à Catastrophes naturelles Catastrophes Environ Quelques centaines Plusieurs dizaines technologiques (effondrement d un stade, d un bâtiment commercial, accident d avion, intoxication alimentaire ) A titre de comparaison, les accidents de la route ont entraîné en 1998 plus de blessés, dont blessés graves, et décès. /

5 Exemples de taux d invalidité A la suite d un accident, le taux d invalidité (incapacité permanente partielle) subsistant chez la victime après consolidation de ses blessures est évalué par un médecin expert spécialiste en indemnisation des dommages corporels. On considère que l état de santé de la victime est consolidé lorsqu il n est plus susceptible d évoluer. Pour déterminer le taux d invalidité, le médecin expert se réfère au barème indicatif des déficits fonctionnels séquellaires en droit commun (Concours médical, dernière édition parue à la date de l expertise). SÉQUELLES TAUX D INVALIDITÉ MOYEN Perte d un doigt 5 % Perte d un genou (pose d une prothèse) 10 % Paralysie du visage 15 à 20 % Perte de la vision d un œil 20 à 25 % Perte d une jambe 25 à 30 % Perte d un pied 30 % Perte de la main droite (pour un droitier) 40 à 50 % Perte du bras droit (pour un droitier) 65 % Tétraplégie 95 % 4 mai 2000

6 Garantie des accidents de la vie Pourquoi un nouveau contrat? Au cours des dernières décennies, on a pu constater un changement progressif des mentalités dans la société française. Le consommateur accepte de moins en moins le risque et aspire de plus en plus à une certaine sécurité. Or, actuellement, force est de constater qu il existe un réel paradoxe : les victimes d accidents sont mieux indemnisées pour leurs dommages matériels (maison, voiture ) que pour leur préjudice corporel. Face à cette lacune, les assureurs membres de la FFSA ont mis au point une garantie globale prévoyant une indemnisation rapide des séquelles des accidents de la vie privée. Le droit à indemnisation : une caractéristique de la société française Le citoyen français souhaite de plus en plus obtenir une indemnisation pour les préjudices qu il subit suite à un accident, qu il y ait ou non un responsable identifié et solvable. Ce besoin s est d abord fait sentir pour les dommages causés aux biens des familles et des entreprises. Les assureurs ont répondu positivement à ce besoin d indemnisation en proposant des contrats multirisques habitation et multirisques entreprise garantissant largement les dommages matériels. Pour les dommages causés par les événements naturels, pour lesquels un système d assurance classique ne permettait pas une couverture de la totalité des foyers et des entreprises, ont été créés des systèmes alliant l éthique de la solidarité aux techniques de l assurance (régime catastrophes naturelles, obligation de la couverture des tempêtes). En ce qui concerne les dommages corporels résultant d un accident de la route, la loi Badinter a permis, dès 1985, l'indemnisation de la quasi-totalité des victimes. Pour les autres dommages corporels tels que ceux résultant, par exemple, d un accident domestique, il existe aujourd hui encore une forte déficience globale de couverture. La situation actuelle Les victimes d accidents de la vie privée sont souvent mal indemnisées. Les régimes obligatoires d assurance sociale couvrent les frais de soins, d hospitalisation et une partie des pertes de salaire. Ils ne prennent pas en charge les autres séquelles, comme l incapacité permanente (invalidité), ni les préjudices physiologiques et moraux (souffrances endurées, préjudices esthétique, d agrément, moral ). Ces préjudices peuvent, certes, être pris en charge par l assureur du responsable lorsqu il y en a un (20 % des cas seulement), mais les procédures de mise en cause sont longues et coûteuses. /

7 EVÉNEMENTS Accidents domestiques ACCIDENTS MÉDICAUX AGRESSIONS/ATTENTATS CATASTROPHES NATURELLES CATASTROPHES TECHNOLOGIQUES INDEMNISATION Par le responsable, mais dans 95 % des cas il n y a pas de responsable car la victime s est blessée toute seule Par le médecin ou l établissement médical si sa responsabilité est retenue par le tribunal Par le Fonds de garantie des victimes d actes de terrorisme et d infractions (procédure administrative lourde et longue) Aucune La loi de 1982 ne prévoit que la prise en charge des dommages aux biens Par les responsables après des procédures longues et compliquées La réponse des assureurs : la garantie des accidents de la vie Les assureurs peuvent apporter une réponse aux besoins des Français. C est pourquoi les sociétés d assurances membres de la FFSA ont mis au point un contrat d assurance de type multirisques pour que les familles assurées disposent d une protection concernant tous les actes de la vie quotidienne. La victime sera indemnisée selon le droit commun directement par son assureur personnel, quelle que soit la cause de l accident. S il y a un responsable, l indemnisation se fera avant toute recherche de responsabilité. Elle permettra à la victime et à sa famille de surmonter les difficultés liées à une invalidité, apportera un complément de revenu et aidera les enfants à poursuivre leurs études, en cas de décès des parents. La garantie des accidents de la vie ne fait pas double emploi avec les garanties individuelles accidents qui peuvent être souscrites par contrat spécifique ou dans le cadre d une assurance collective ou encore qui sont annexées à d autres garanties. Ces assurances, qui offrent des garanties forfaitaires et non indemnitaires, répondent à des besoins différents et permettent aux assurés de faire face à des exigences plus ponctuelles, des engagements financiers par exemple. 4 mai 2000

8 Garantie des accidents de la vie Ce que couvre la garantie des accidents de la vie* La garantie des accidents de la vie permet d être assisté et indemnisé dans les plus brefs délais à la suite d un accident de la vie privée ayant entraîné des séquelles corporelles importantes, quelle que soit la cause de l accident. Les événements garantis Les accidents de la vie privée Ce sont les événements soudains et imprévus, individuels ou collectifs, survenant hors de l activité professionnelle de l assuré et dus à des causes extérieures. Sont donc couverts les dommages corporels consécutifs à un accident domestique (chute, brûlure ), à un accident dans le cadre des loisirs (sport, voyage ), mais aussi ceux subis lors d une catastrophe naturelle (tempête, avalanche, tremblement de terre ) ou technologique (effondrement d un magasin, intoxication alimentaire ). Les accidents médicaux On considère qu il y a accident médical lorsqu une opération, un examen de prévention ou de diagnostic ou encore un traitement a entraîné chez le patient assuré une détérioration de sa santé exceptionnelle et anormale, indépendante de l évolution de l affection en cause et de l état antérieur. Les accidents dus à des attentats ou à des infractions Il s agit des dommages corporels causés par une bombe, une voiture piégée mais aussi des conséquences d une agression physique dans la mesure où la victime n a pas participé à un attentat ou à une rixe. Les personnes assurées La garantie des accidents de la vie est un contrat familial. Elle couvre le souscripteur, son conjoint ou sa conjointe, son concubin ou sa concubine (y compris dans le cadre du Pacs) et leurs enfants fiscalement à charge. En cas de décès d un ou de plusieurs des assurés, les indemnités sont versées à leurs ayants droit. *Garantie minimale. /

9 Les préjudices indemnisés Les indemnités sont déterminées par référence au droit commun et prennent en compte le taux d incapacité ainsi que les conséquences de l accident sur la vie professionnelle de l assuré. En cas de blessures graves L incapacité permanente partielle dans la mesure où elle est au moins égale à 30 %, Le remboursement du coût d une tierce personne si l état de santé de la victime rend sa présence nécessaire, La réparation des souffrances, appelée pretium doloris, Le préjudice esthétique, Le préjudice d agrément : impossibilité de se livrer à un sport, par exemple. L importance des séquelles est déterminée par un médecin expert, par référence au droit commun (c est-à-dire comme un médecin expert le ferait devant un tribunal pour un recours contre un responsable). En cas de décès Le préjudice économique, Le préjudice moral, subis par les ayants droit. Les délais d indemnisation Les indemnités doivent être proposées dans des délais calqués sur ceux de la loi Badinter et au plus tard dans les cinq mois qui suivent la date à laquelle l assureur a eu connaissance de la consolidation ou du décès de l assuré. Le règlement des sommes convenues doit intervenir dans un délai d un mois à partir de l accord de la victime. 4 mai 2000

10 Garantie des accidents de la vie Le label «Garantie des accidents de la vie» La garantie des accidents de la vie n est pas seulement un nouveau contrat d assurance mais aussi un label. Afin de répondre au besoin de clarté, de rassurer les consommateurs sur la qualité et l étendue des garanties proposées et d instaurer un climat de confiance entre l assuré et son assureur, la Fédération française des sociétés d assurances (FFSA) a créé un label et mis en place une charte engageant les assureurs signataires. L engagement des assureurs Les assureurs français qui se réfèrent au label «Garantie des accidents de la vie» s engagent à offrir des garanties de base et à respecter des règles de fonctionnement définies en commun (contrat socle). La couverture prévue dans le contrat socle est une couverture minimale à laquelle peuvent être ajoutées des garanties d assurance et d assistance complémentaires mieux adaptées à la situation de l assuré. Un label apposé sur les contrats Afin de symboliser cet engagement de la profession et de sécuriser les assurés, la FFSA a déposé le nom «Garantie des accidents de la vie» ainsi que le logo correspondant. Ce logo doit se trouver sur tous les contrats distribués par les sociétés signataires de la charte. 4 mai 2000

11 Garantie des accidents de la vie Tout savoir sur la garantie des accidents de la vie : vrai-faux L'assurance complémentaire santé couvre déjà toutes les conséquences médicales dues à un accident. Faux Il s agit de deux domaines différents de couverture. L assurance complémentaire santé complète le remboursement des frais de soins et les pertes temporaires de salaires qui ne sont pas intégralement prises en charge par la Sécurité sociale, mais ne prend pas en charge les conséquences durables de l accident sur la vie de l assuré et de sa famille (invalidité, recours à une tierce personne, prix de la douleur, préjudices esthétique et d agrément en cas de blessures, préjudices moral et économique de la famille en cas de décès). La garantie des accidents de la vie prend en charge ces conséquences. La garantie des accidents de la vie fait double emploi avec les assurances individuelles accidents. Faux Ces deux types d assurance répondent à des besoins différents mais sont complémentaires. La garantie des accidents de la vie permet de maintenir le niveau de vie de la famille. L assurance individuelle accidents, qui prévoit des indemnités forfaitaires d un montant souvent bien inférieur à celui qui est calculé en fonction du droit commun, a plutôt comme objectif de permettre au foyer de faire face à des exigences plus ponctuelles (engagement financier, capital complémentaire ). Pour être indemnisé, il faudra absolument identifier le tiers responsable. Faux Avec la garantie des accidents de la vie, la victime est indemnisée quelle que soit la cause de l accident et même si le responsable de l'accident est la victime elle-même. L'indemnisation a lieu avant toute recherche de responsabilité. Ainsi, les procédures d'indemnisation longues et coûteuses sont totalement évitées. La garantie des accidents de la vie prévoit une indemnisation comparable à celle qui pourrait être obtenue d un responsable. Vrai Le montant de l indemnisation est apprécié au cas par cas et dépend du taux d invalidité de l assuré, de son âge et de la répercussion de l accident sur ses activités professionnelles. En cas de décès, sont pris en charge, outre les préjudices moraux, les préjudices économiques subis par les proches. /

12 La garantie du conducteur n est pas comprise dans la garantie des accidents de la vie. Vrai Pour des raisons de commodité et de clarté, il a été convenu de rattacher la garantie du conducteur au contrat d assurance automobile. La garantie des accidents de la vie peut être mise en jeu pour les accidents qui se sont produits à l étranger. Vrai L assuré et sa famille sont couverts dans tous les pays de l Union européenne et la Suisse, sans limitation de durée de séjour, et dans le reste du monde pour les séjours ne dépassant pas trois mois. 4 mai 2000

13 pour la Fédération française des sociétés d assurances Garantie des accidents de la vie

14 Comment parler d une situation dans laquelle personne ne veut se projeter? Personne, en effet, ne veut s imaginer handicapé, diminué pour le reste de ses jours. «Si ça m arrivait, je me suiciderais» est la traduction la plus fréquente de ce déni. Pour assurer la promotion de la garantie des accidents de la vie, la difficulté est donc de contraindre les Français à en entendre parler : il faut les forcer à s imaginer la vie après un accident. Or, les accidents de la vie, qui font plus de 8 millions de victimes chaque année, sont un véritable enjeu de société, auquel les assureurs apportent aujourd hui une réponse pour toute la famille. Partis pris stratégiques 1) Imposer la garantie des accidents de la vie pour la rendre incontournable. Et pour l imposer, il faut parler très directement de l enjeu qu elle recouvre : la vie après un accident, avec un handicap. La garantie des accidents de la vie ne sera perçue comme indispensable que si chacun réalise qu il y a une vie après un accident. 2) Impliquer chacun pour créer le besoin. Cela exige l utilisation de trois leviers indispensables à une véritable implication : parler au cœur, en faisant appel à l émotion plus qu à la raison ; parler du corps, en faisant imaginer des handicaps importants, seuls capables de créer de l enjeu ; parler du quotidien, en montrant des situations à risques issues de la vie quotidienne plus que des événements exceptionnels. Partis pris créatifs 1) Ne pas montrer l accident mais faire imaginer ses conséquences. 2) Créer un effet de choc pour imposer une prise de conscience. Stratégie média 1) Un lancement puissant et rapide en télévision pour imposer l existence du produit en interpellant fortement le public. 2) Un accompagnement en presse quotidienne nationale et en presse magazine pour faire prendre conscience de la diversité des situations à risque et faire imaginer leurs conséquences. 4 mai 2000