Archivé. DPA 2299 Bien-être des ratites [2299] v2. Unité Provinciale de : ... Date :... Contrôleur Responsable:... N : Adresse :...

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1 Unité Provinciale de :... Date :... Contrôleur Responsable:... N :... Opérateur :... N unique :... Adresse : DPA 2299 Bien-être des ratites [2299] v2 C : conforme NC : pas conforme NA : non-applicable 1. ADMINISTRATION 1.1. Nombre d'autruches présentes 1. Nombre d'autruches 2. Nombre de nandous 3. Nombre d'emeus H : chapitre B : annexe A : article : paragraphe L : alinéa P : point C NC Pondération NA 4. Nombre d'autres sortes d'autruches 1.2. Registres 1. Le registre des soins et des médicaments est disponible et tenu à jour 3 : 01/03/2000 BP3a (1*) 2. Le registre des soins et des médicaments est conservé pendant 3 ans 1 : 01/03/2000 BP3b (1*)

2 3. Le registre des mortalités est disponible et tenu à jour 3 : 01/03/2000 BP3a (1*) 4. Le registre des mortalités est conservé pendant 3 ans 1 : 01/03/2000 BP3b (1*) des non-conformités : 0 2. STRUCTURE GENERALE 1. Les animaux disposent d'un enclos intérieur. 10* : 04/03/2005 A7 L1 (2*) 2. L'enclos intérieur offre une protection suffisante contre les intempéries. 10 : 04/03/2005 A7 L2 (2*) 3. Le plafond de l'enclos intérieur est à plus de 2,5 m du sol (autruches) ou de 2 m (nandous ou émeus) 10 : 04/03/2005 A7 L3 (2*) 4. L'enclos intérieur laisse passer la lumière naturelle. 3 : 04/03/2005 A7 L2 (2*) 5. La sortie de l'enclos intérieur a une largeur effective d'au moins 1,5 m. 3 : 04/03/2005 A7 L4 (2*) 6. La surface au sol de l'enclos intérieur est de m². Cette surface est suffisante 3 : 04/03/2005 A12 (2*)

3 7. Les animaux disposent d'un parcours extérieur. 10* : 04/03/2005 A6 (2*) 8. Le parcours extérieur a un recouvrement de sol naturel. 3 : 04/03/2005 A 6L1 (2*) 9. Le parcours extérieur a une longueur suffisante pour permettre aux animaux de courir 3 : 04/03/2005 A8 (2*) 10. La surface au sol du parcours extérieur est de m². Cette surface est suffisante 3 : 04/03/2005 A12 (2*) 11. Les clôtures ne sont ni électrifiées ni barbelées et nettement visibles par les oiseaux. Elles ne sont pas de nature à les blesser. : 04/03/2005 A13L3A14 (2*) 12. Les clôtures empêchent les évasions et les intrusions. La hauteur minimale est de 1,8 m pour les autruches adultes, de 1,5 m pour les autruchons (< 5 mois), les nandous et les émeus. : 04/03/2005 A 13L1 (2*) 13. Les installations d'alimentation et d'abreuvement préviennent la contamination de la nourriture et de l'eau. L'arrêté royal du 01/03/2000 conernant la protection des animaux dans les élevages. : 01/03/2000 A8Pd (3*) 14. L'infrastructure permet une détention isolée des oiseaux (agressivité, maladie, blessures). 1 L'arrêté royal du 01/03/2000 conernant la protection des animaux dans les élevages. : 01/03/2000 P2c (3*) des non-conformités : 0 3. ENTRETIEN DU MATERIEL

4 1. Les matériaux, constructions et installations sont nettoyés et désinfectés régulièrement. 1 : 01/03/2000 BP5a (1*) des non-conformités : 0 4. BESOINS ETHOLOGIQUES ET PHYSIOLOGIQUES 1. L'alternance jour-nuit (lumière) est respectée dans l'enclos intérieur. 3 : 01/03/2000 BP5d (1*) 2. L'alimentation est suffisante en quantité et qualité. 10 : 04/03/2005 A 15 (2*) 3. Les animaux ont accès en permanence à un gravier de granulométrie appropriée. 10 : 04/03/2005 A 16 (2*) 4. Les installations d'alimentation et d'abreuvement permettent à tous les animaux de l'enclos de manger et de boire en, même temps. 3 : 04/03/2005 A 17 (2*) 5. Les animaux reçoivent un abreuvement de qualité. 10 L'arrêté royal du 01/03/2000 conernant la protection des animaux dans les élevages. : 01/03/2000 BP8c8d (3*) 6. La ventilation est suffisante. 10 : 01/03/2000 BP5cP7 (1*) 7. Les animaux sont élevés en groupe (sauf les animaux trop agressifs). 3 : 04/03/2005 A 5L1 (2*)

5 8. Les animaux trop agressifs sont isolés. 10 : 04/03/2005 A 5L1 (2*) 9. Les animaux disposent d'un endroit où ils peuvent prendre un bain de poussière. Les émeus doivent disposer d'un bain d'eau (en plus ou à la place du bain de poussière). 3 : 04/03/2005 A11L1L2 (2*) 10. Les animaux de plus de trois semaines ont un accès quotidien au parcours extérieur. 3 : 04/03/2005 A 6L1 (2*) 11. L'enclos intérieur est accessible sans restrictions. 10 : 04/03/2005 A 7L1 (2*) 12. En cas de gel, des précautions sont prises pour éviter les glissades. 10 : 04/03/2005 A6L2 (2*) 13. Les animaux vivant à l'extérieur ne sont pas exposés à des risques physiques évitables. 3 Arrêté royal du 01/03/2000 concernant la protection des animaux dans les élevages : 01/03/2000 BP6 (4*) 14. Aucune substance nuisible à la santé et / ou au bien-être animal n'est administrée. 3 : 01/03/2000 BP8e (1*) des non-conformités : 0 5. INSPECTION ET SOINS 1. Les animaux sont inspectés au moins 1 X par jour. 10 L'arrêté royal du 01/03/2000 conernant la protection des animaux dans les élevages. : 01/03/2000 BP2a (3*)

6 2. Une source de lumière suffisante est disponible pour un examen minutieux des animaux. 10 : 01/03/2000 BP2b (1*) 3. Les animaux paraissant malades ou blessés sont convenablement soignés sans délai. S'ils ne réagissent pas aux soins, un vétérinaire est consulté. 10* : 01/03/2000 BP2c (1*) 4. Les animaux malades ou blessés qui pourraient souffrir de la présence de leurs congénères sont isolés. 10 : 01/03/2000 BP2c (1*) des non-conformités : 0 6. PERSONNEL 1. Un personnel compétent et en nombre suffisant est disponible. 10 : 01/03/2000 BP1 (1*)

7 des non-conformités : 0 Législation: 1*. arrêté royal du 01/03/2000 concernant la protection des animaux dans les élevages. 2*. arrêté royal du 04/03/2005 relatif au bien-être des ratites détenus à des fins d'élevage 3*. l'arrêté royal du 01/03/2000 conernant la protection des animaux dans les élevages. 4*. arrêté royal du 01/03/2000 concernant la protection des animaux dans les élevages Commentaire opérateur Favorable Favorable avec remarques Non Favorable Créé...

8 Signature et sceau de l'agent contrôleur

... Date :... Contrôleur Responsable:... N :... ... Total des pondérations : 0 0. % des non-conformités : 0

... Date :... Contrôleur Responsable:... N :... ... Total des pondérations : 0 0. % des non-conformités : 0 Unité Provinciale de :... Date :... Contrôleur Responsable:... N :... Opérateur : Adresse :... N unique :......... DPA 2398 PROTECTION ET BIEN-ETRE DES OISEAUX EN GAVAGE [2398] v3 C : conforme NC : pas

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