Le Bulletin

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1 JANVIER Conseil de l Ordre ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE PARIS Le Bulletin du Barreau de Paris Spécial Conseil de l Ordre 2004 Editorial / Jean-Marie Burguburu, Bâtonnier de l Ordre Transparence et Délégation Comme chaque année, ce bulletin pour vous présenter ceux qui, parmi nos confrères, sont à votre service. Vous y trouverez le détail de l organisation de notre Ordre, que j ai voulu placer sous le double signe de la transparence et de la délégation. Transparence, afin que vous sachiez qui fait quoi et que vous puissiez, conservant ce bulletin à portée de main, identifier celui ou celle qui pourra répondre à vos préoccupations ou à vos questions. Délégation, parce que j ai, comme vous, confiance en vos élus, pour que vous puissiez profiter d une plus grande disponibilité et d une plus grande proximité dans l accomplissement de leurs missions. Je voudrais, à ce titre, profiter de cet éditorial pour exprimer ma gratitude à tous ceux qui, élus ou personnel, oeuvrent pour le service de notre barreau et qui sont indispensables à notre vie collective. En votre nom à tous, je les en remercie. 1

2 L E B U L L E T I N D U B A R R E A U D E P A R I S M. Jean-Marie BURGUBURU Bâtonnier de l Ordre DOYEN DU CONSEIL [1] TRÉSORIER DE L ORDRE [4] [6] Tél. : Fax : M. le Bâtonnier Jean-René FARTHOUAT 7, rue de la Tour des Dames Paris Tél. : Fax : Toque R 130 M. le Bâtonnier Bernard VATIER 12, rue d Astorg Paris Tél. : Fax : Toque P 14 SECRÉTAIRE DU CONSEIL [1] [4] DÉLÉGUÉ À LA DÉONTOLOGIE [1] [4] DÉLÉGUÉ À LA VIE PROFESSIONNELLE [2] DÉLÉGUÉ AUX RELATIONS INSTITUTION- NELLES [3] M. Laurent PETTITI 250, bis bd Saint-Germain Paris Tél. : Fax : Toque C 488 Mme Marie-Aimée PEYRON 45, rue de Courcelles Paris Tél. : Fax : Toque P 443 M. Jean-Pierre FORESTIER 50, avenue Victor Hugo Paris Tél. : Fax : Toque P 255 M. Jérôme CAYOL 50-56,av.Victor Hugo Paris cedex 16 Tél. : Fax : Toque R 109 COORDINATEUR DE L AUTORITÉ DE POURSUITE [1] [2] SECRÉTAIRE DE LA FORMATION D INSTRUCTION [1] [2] [3] [2] [3] [1] [3] [7] M. Denis DELCOURT-POUDENX 92, rue de Richelieu Paris Tél. : Fax : Toque P 399 Mme Eglantine de GRANVILLIERS 170, bd Haussmann Paris Tél. : Fax : Toque P 181 Mme Nicole MILHAUD 48, rue des Trois-Frères Paris Tél. : Fax : Toque E 634 Mme Jeanine MULLER-JACQUOT 35, rue Etienne Marcel Paris Tél. : Fax : Toque R 144 [2] [3] [2] [5] [2] [2] [3] [4] M. Basile YAKOVLEV 4, bd Saint-Michel Paris Tél. : Fax : Toque C 573 M. Patrice REMBAUVILLE-NICOLLE 4, rue de Castellane Paris Tél. : Fax : Toque P 29 Mme Sonia COHEN-LANG 4, rue de Lyon Paris Tél. : Fax : Toque E 422 M. Alain de FOUCAUD 130, rue Saint-Honoré Paris Tél. : Fax : Toque M 800 [2] [3] [2] [3] [6] [1] [5] Mme Florence LYON-CAEN 16, rue de l Odéon Paris Tél. : Fax : Toque D 325 Mme Marie-Claude HABAUZIT- DETILLEUX 64, rue de Rome Paris Tél. : Fax : Toque R 220 M. Cédric FISCHER 46, avenue d Iéna Paris Tél. : Fax : Toque P 147 NB - [ ] Le chiffre entre crochets renvoie à l affectation dans les délégations (cf. pages suivantes) 2 Janvier Bulletin spécial Conseil de l Ordre

3 [2] [4] [2] [4] [1] [4] Mme le Bâtonnier Dominique de LA GARANDERIE 38, rue de Lisbonne Paris Tél. : Fax : Toque T 06 M. le Bâtonnier Mario STASI 2, avenue Hoche Paris Tél. : Fax : Toque R 137 M. le Bâtonnier Paul-Albert IWEINS 3, rue Danton Paris Tél. : Fax : Toque R 106 DÉLÉGUÉ AUX RELATIONS EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES [4] DÉLÉGUÉ À LA FORMATION INITIALE ET CONTINUE [5] [1] [2] DÉLÉGUÉ AUX FINANCES [6] DÉLÉGUÉ À L ADMINISTRATION DE L ORDRE [7] [2] [3] M. Patrick VOVAN 7, rue de Madrid Paris Tél. : Fax : Toque P 212 Mme Elodie MULON-MONTERAN 2, rue Duphot Paris Tél. : Fax : Toque P 420 M. Jean-Charles KREBS 33, rue des Petits Champs Paris Tél. : Fax : Toque K 82 M. Pierre-Jacques CASTANET 5, rue de la Boétie Paris Tél. : Fax : Toque P 242 [3] [1] [2] [3] [4] [3] [5] [6] [1] [3] M. Thierry HERZOG 3, place Saint-Michel Paris Tél. : Fax : Toque D 1556 M. Michel PITRON 26, cours Albert 1 er Paris Tél. : Fax : Toque T 03 Mme Marie VICELLI 134, avenue Victor Hugo Paris Tél. : Fax : Toque B 109 M. Jean-Louis PELLETIER 21, quai de Montebello Paris Tél. : Fax : Toque A 126 [1] [2] [4] [1] [2] [3] [5] [2] [2] [4] [6] M. Yves HUYGHÉ de MAHENGE 69, bd Haussmann Paris Tél. : Fax : Toque P 365 M. Stéphane LATASTE 2, avenue Hoche Paris Tél. : Fax : Toque R 137 M.Jean-PierreVERSINI-CAMPINCHI 4, rue de la Tour des Dames Paris Tél. : Fax : Toque P 454 M. Jean-Michel TRON 41, avenue de Friedland Paris Tél. : Fax : Toque J 21 [1] [3] [1] [2] [3] [5] [1] [3] [5] Mme Dominique PIWNICA 17, bd Raspail Paris Tél. : Fax : Toque D 728 M. Grégoire LAFARGE 24, rue de Prony Paris cedex 17 Tél. : Fax : Toque P 209 M. Henri d ARMAGNAC 8, rue de Florence Paris Tél. : Fax : Toque G 315 Siège à pourvoir NB - Les délégués sont membres de droit des commissions ou sous-commissions de leur délégation Janvier Bulletin spécial Conseil de l Ordre 3

4 L E B U L L E T I N D U B A R R E A U D E P A R I S Organigramme Philippe LUCET, AMCO Secrétaire général de l Ordre Le Bâtonnier Laurent PETTITI Secrétaire du Conseil de l Ordre Cabinet Guillaume-Denis FAURE Chef de Cabinet Monique RAFFAILLAC Assistante Bernard de SARIAC, AMCO Protocole F-Xavier CHARVET, AMCO David GORDON KRIEF,AMCO Conseillers Délégations * Commissions Services de l Ordre *Délégations Le Bâtonnier Marie-Aimée PEYRON Déontologie [1] Jean-Pierre FORESTIER Vie professionnelle [2] Jérôme CAYOL Relations Institutionnelles [3] Patrick VOVAN Relations Européennes et Internationales [4] Elodie MULON- MONTÉRAN Formation [5] Jean-Charles KREBS Finances [6] Pierre-Jacques CASTANET Administration de l Ordre [7] 4 Janvier Bulletin spécial Conseil de l Ordre

5 Conseil de discipline AUTORITÉ DE POURSUITE FORMATION D'INSTRUCTION Jean-Marie BURGUBURU, Bâtonnier de l Ordre Coordinateur : Denis DELCOURT-POUDENX Frédérique PONS, AMCO Albert CASTON, AMCO Denis TALON, AMCO Antoine GENTY, AMCO Secrétaire : Rapporteurs : Eglantine de GRANVILLIERS Nicole MILHAUD Florence LYON-CAEN Patrick VOVAN Sonia COHEN-LANG Alain de FOUCAUD Cédric FISCHER Dominique PIWNICA FORMATIONS DE JUGEMENT DISCIPLINAIRES FORMATION N 1 (siégeant salle du Conseil de l Ordre) Présidents : Bâtonnier Jean-René FARTHOUAT Bâtonnier Paul-Albert IWEINS Secrétaire : Marie-Aimée PEYRON Jean-Louis PELLETIER Thierry HERZOG Jean-Pierre FORESTIER Laurent PETTITI Elodie MULON-MONTÉRAN Serge HOFFMAN, AMCO Guillaume Le FOYER de COSTIL, AMCO Nathalie CARRÈRE, AMCO FORMATION N 2 (siégeant salle Henri Robert) Présidents : Bâtonnier Bernard VATIER Bâtonnier Mario STASI Président Alain HOLLANDE, AMCO Secrétaire : Jeanine MULLER-JACQUOT Jean-Michel TRON Basile YAKOVLEV Patrice REMBAUVILLE-NICOLLE Yves HUYGHÉ de MAHENGE Jean-Charles KREBS Henri d ARMAGNAC Alain CORNEVAUX, AMCO Jean-Pierre LÉON, AMCO Pierre-Olivier SUR, AMCO FORMATION N 3 (siégeant à la Maison du Barreau) Présidents : Bâtonnier Dominique de LA GARANDERIE Bâtonnier Henri ADER, AMCO Secrétaire : Michel PITRON Marie-Claude HABAUZIT- DETILLEUX Marie VICELLI Grégoire LAFARGE Stéphane LATASTE Jérôme CAYOL Emmanuelle KNEUSÉ, AMCO Jean-Louis SCHERMANN, AMCO Benoît CHABERT, AMCO FORMATION ADMINISTRATIVE Elle est composée des membres du Conseil de la formation n 2 (à l exclusion des trois AMCO) FORMATION DE JUGEMENT PLÉNIÈRE (siégeant salle du Conseil de l Ordre) Président : Le Bâtonnier doyen, membre du Conseil de l Ordre et, s il est empêché, par le plus ancien Bâtonnier membre du Conseil de l Ordre. Secrétaire : Marie-Aimée PEYRON Tous les membres du Conseil de l Ordre siégeant au sein des trois formations de jugement. Janvier Bulletin spécial Conseil de l Ordre 5

6 L E B U L L E T I N D U B A R R E A U D E P A R I S Délégation à la Déontologie [1] Délégué : Marie-Aimée PEYRON del.deonto@avocatparis.org COMMISSION DE DÉONTOLOGIE Co-présidents : Bâtonnier Jean-René FARTHOUAT Bâtonnier Paul-Albert IWEINS Secrétaire : Marie-Aimée PEYRON Eglantine de GRANVILLIERS Jean-Louis PELLETIER Jeanine MULLER-JACQUOT Cédric FISCHER Michel PITRON Dominique PIWNICA SOUS-COMMISSIONS Yves HUYGHÉ de MAHENGE Grégoire LAFARGE Stéphane LATASTE Laurent PETTITI Elodie MULON-MONTÉRAN Henri d'armagnac Secret professionnel et confidentialité : Responsable : Stéphane LATASTE Dominique PIWNICA Marie-Christine SARI, AMCO Respect du contradictoire : Responsable : Elodie MULON-MONTÉRAN Cédric FISCHER Christine SIGAUT-CORNEVAUX, AMCO Succession d avocats : Responsable : Jeanine MULLER-JACQUOT Jean-Louis PELLETIER Marie-José SOURLIER-FRONTEAU, AMCO Marie-Daphné FISHELSON, AMCO Carpa - Séquestre - Rédaction d'actes : Responsable : Eglantine de GRANVILLIERS Grégoire LAFARGE Paul NEMO, AMCO Incompatibilité et conflits d'intérêts : Responsable : Michel PITRON Henri d'armagnac Alain CORNEVAUX, AMCO Philippe BOCQUILLON, AMCO Jean-Louis BIGOT, AMCO Publicité/Communication : Responsable : Laurent PETTITI Yves HUYGHÉ de MAHENGE Guillaume le FOYER de COSTIL, AMCO Serge PEREZ, AMCO COMITÉ D ÉTHIQUE Présidente : Catherine PALEY-VINCENT, AMCO COMMISSION RESTREINTE (RÉFÉRÉS DÉONTOLOGIQUES) Responsable : Marie-Aimée PEYRON COMMISSION DES FOLLES ENCHÈRES ET CONTRÔLE DES VENTES IMMOBILIÈRES Responsable : Bernard de SARIAC, AMCO VISA Coordinateur : Denis DELCOURT-POUDENX 6 Janvier Bulletin spécial Conseil de l Ordre

7 Délégation à la Vie professionnelle [2] Délégué : Jean-Pierre FORESTIER del.vieprof@avocatparis.org COMMISSION DE L'EXERCICE (+ SOUS-COMMISSION CABINETS INTERNATIONAUX) Président : Bâtonnier Mario STASI Membre référent : Alain de FOUCAUD Jean-Michel TRON Patrice REMBAUVILLE-NICOLLE Jean-Pierre DUFOUR, AMCO Alain NETTER, AMCO Jean-Jacques CAUSSAIN, AMCO Jean-Pierre LÉON, AMCO Philippe BOCQUILLON, AMCO COMMISSION DIFFICULTÉS D EXERCICE EN GROUPE Membre référent :Alain de FOUCAUD Eglantine de GRANVILLIERS (procédure collective) Nicole MILHAUD Patrice REMBAUVILLE-NICOLLE Jean-Louis SCHERMANN, AMCO (procédure collective) Nathalie CARRÈRE, AMCO COMMISSION ACCÈS À LA PROFESSION Membre référent : Eglantine de GRANVILLIERS Marie-Claude HABAUZIT-DETILLEUX Bruno CHAIN, AMCO Jean-Jacques ISRAËL, AMCO Antoine GENTY, AMCO Laurent RIBADEAU-DUMAS, AMCO Jean-Jacques CAUSSAIN, AMCO Vincent ASSELINEAU, AMCO Nathalie CARRÈRE, AMCO COMMISSION DUCROIRE Membre référent : Patrice REMBAUVILLE- NICOLLE Françoise MOUËT-BARAT, AMCO Jean-Christophe BARJON, AMCO COMMISSION COLLABORATION Membre référent : Sonia COHEN-LANG Nicole MILHAUD Florence LYON-CAEN Yves HUYGHÉ de MAHENGE Grégoire LAFARGE Elodie MULON-MONTÉRAN Jean-Pierre VERSINI- CAMPINCHI COMMISSION SOCIALE Président : Bâtonnier Dominique de LA GARANDERIE Membre référent : Basile YAKOVLEV Jean-Michel TRON Nicole MILHAUD Florence LYON-CAEN Sonia COHEN-LANG Pierre-Jacques CASTANET Emmanuelle KNEUSÉ, AMCO Nathalie de LA CHAISE, AMCO Denise TOINEL-TOURNOIS, AMCO Christine SIGAUT- CORNEVAUX, AMCO BUREAU CARRIÈRES Coordinateurs : Jean-Pierre FORESTIER Pierre-Jacques CASTANET Médiation Sonia COHEN-LANG Martine BOURRY-d ANTIN,AMCO Assurances Denis DELCOURT-POUDENX Relations avec les experts-comptables Président Alain HOLLANDE, AMCO GROUPES DE TRAVAIL Avenir des cabinets Jean-Michel TRON Protection du titre Basile YAKOVLEV Stéphane LATASTE Service des suppléances Françoise NAVARRE, AMCO Vestiaire Antoine GENTY, AMCO Janvier Bulletin spécial Conseil de l Ordre 7

8 L E B U L L E T I N D U B A R R E A U D E P A R I S Délégation aux Relations institutionnelles [3] Délégué : Jérôme CAYOL del.relatinst@avocatparis.org DROIT PÉNAL & DROIT DES ÉTRANGERS Commission pénale Jean-Louis PELLETIER, Responsable Nicole MILHAUD Thierry HERZOG Dominique PIWNICA Grégoire LAFARGE Jean-Yves LE BORGNE, AMCO Patrick MAISONNEUVE, AMCO Olivier METZNER, avocat à la Cour Relations avec les juges d'instruction Jean-Louis PELLETIER Thierry HERZOG Dominique PIWNICA Relations avec l'administration pénitentiaire, droit des étrangers Nicole MILHAUD Permanences - gardes à vue Jean-Louis PELLETIER Nicole MILHAUD CHARGÉS DE MISSIONS RELATIONS AVEC LE TRIBUNAL ET LA COUR Marie VICELLI (Tribunal) Stéphane LATASTE (Cour) INFORMATISATION DES RELATIONS AVEC LES JURIDICTIONS Jeanine MULLER-JACQUOT Grégoire LAFARGE RELATIONS AVEC LES JURIDICTIONS SOCIALES Florence LYON-CAEN Basile YAKOVLEV Pierre-Jacques CASTANET RELATIONS AVEC LA CONFÉRENCE DES BÂTONNIERS ET LES BARREAUX D ILE-DE-FRANCE Marie-Claude HABAUZIT-DETILLEUX Stéphane LATASTE RELATIONS AVEC LES TRIBUNAUX DE COMMERCE Eglantine de GRANVILLIERS Alain de FOUCAUD ACCÈS AU DROIT Basile YAKOVLEV Elisabeth MOIRON-BRAUD, AMCO RELATIONS AVEC LE CONSEIL NATIONAL DES BARREAUX Stéphane LATASTE Jean-Christophe BARJON, AMCO Nathalie CARRÈRE, AMCO RELATIONS AVEC LES INSTITUTIONS PROFESSIONNELLES ET ASSOCIATIONS Marie VICELLI RELATIONS AVEC LES SYNDICATS Henri d ARMAGNAC Marie-Claude HABAUZIT-DETILLEUX COMITÉ DE LIAISON INTER-ORDRES (CLIO) Eglantine de GRANVILLIERS RELATIONS AVEC LE MONDE ÉCONOMIQUE Alain de FOUCAUD Michel PITRON 8 Janvier Bulletin spécial Conseil de l Ordre

9 Délégation aux Relations européennes & internationales [4] Délégué : Patrick VOVAN del.relateur@avocatparis.org COMMISSION DES RELATIONS EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES Co-présidents : Bâtonnier Bernard VATIER Bâtonnier Dominique de LA GARANDERIE Secrétaire : Patrick VOVAN MEMBRES DE LA COMMISSION, CHARGÉS DE MISSION Aide au développement des avocats à l international : Jean-Michel TRON Louis-Bernard BUCHMAN* Relations avec les associations professionnelles internationales : Alain de FOUCAUD Marc FRILET * Justice pénale internationale : Bâtonnier Paul-Albert IWEINS Michel PITRON Formation à l international : Yves HUYGHÉ de MAHENGE Relations aves les pays méditerranéens : Marie-Daphné FISHELSON, AMCO Philippe LEBOULANGER * Relations aves les institutions européennes et internationales : Laurent PETTITI Christian ROTH * Droits de l homme : Laurent PETTITI François-Xavier CHARVET, AMCO Relations avec la Chine : Jacques SAGOT, AMCO Lobbying : Dominique VOILLEMOT, AMCO CIB et Francophonie : Bâtonnier Mario STASI François-Xavier CHARVET, AMCO Relations avec la Russie et les pays d Europe centrale et orientale (PECO) : Marie-Aimée PEYRON Marie-Daphné FISHELSON, AMCO Promotion internationale du droit civil : David GORDON-KRIEF, AMCO Relations diplomatiques : Jean-Pierre MASSET* * Avocats à la Cour, membres de la Commission ouverte internationale SERVICE DES RELATIONS EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES Responsable : Chrystel DERAY, avocat à la Cour Anne SOULELIAC, avocat à la Cour, Marie Despretz Janvier Bulletin spécial Conseil de l Ordre 9

10 L E B U L L E T I N D U B A R R E A U D E P A R I S Délégation à la Formation initiale et continue [5] Délégué : Elodie MULON-MONTÉRAN del.form@avocatparis.org ECOLE DE FORMATION DU BARREAU Directeur : Directeur de la pédagogie : Directeur des stages et de la formation continue : Christian PUJALTE, 1 er conseiller de Cour Administrative d appel Anne LAUDE Agrégée des facultés de droit Xavier DELCROS, avocat à la Cour CHARGÉS DE MISSIONS PÉDAGOGIE Grégoire LAFARGE FORMATION CONTINUE Cédric FISCHER RELATIONS AVEC LES CENTRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE Patrice REMBAUVILLE-NICOLLE RELATIONS AVEC LES UNIVERSITÉS Jean-Jacques ISRAËL, AMCO FINANCES Jacques MONDINO, AMCO RELATIONS AVEC LES CENTRES DE FORMATION DES BARREAUX DE L UNION EUROPÉENNE Marie VICELLI INITIATION AU DROIT En coordination avec le Comité du 3 ème millénaire, présidé par le Bâtonnier Claude LUSSAN CHARGÉS DE MISSIONS COMITÉ DU 3 ème MILLÉNAIRE Stéphane LATASTE INITIATION AU DROIT Henri d ARMAGNAC COMMISSIONS OUVERTES En liaison avec les membres du Conseil de l Ordre 10 Janvier Bulletin spécial Conseil de l Ordre

11 Délégation aux Finances [6] Délégué : Jean-Charles KREBS del.fin@avocatparis.org COMMISSION DES FINANCES Président-trésorier de l Ordre : Secrétaire : Bâtonnier Bernard VATIER Jean-Charles KREBS Jean-Michel TRON Marie-Claude HABAUZIT-DETILLEUX Marie VICELLI Gérard ALGAZI, AMCO Patrick MICHAUD, AMCO Jean-Michel DARROIS, AMCO Jean-Christophe BARJON, AMCO, secrétaire général de la Carpa Michel PARADIS, avocat à la Cour, trésorier de la Carpa CHARGÉS DE MISSION Assistance aux contrôles fiscaux : Procédure de recouvrement des cotisations : Transparence - maniements de fonds : Jean-Michel AGRON, AMCO Jean-Michel AGRON, AMCO Bernard de SARIAC, AMCO Michel BEAUSSIER, AMCO Dominique SCHMITT, AMCO Silvestre TANDEAU de MARSAC, AMCO CARPA Président : Secrétaire Général : Trésorier : Jean-Marie BURGUBURU, Bâtonnier de l Ordre Jean-Christophe BARJON, AMCO Michel PARADIS, avocat à la Cour COMITÉ DE DIRECTION Bâtonnier Bernard VATIER Bâtonnier Dominique de la GARANDERIE Bâtonnier Paul-Albert IWEINS Jean-Charles KREBS Yves TOURNOIS, AMCO Paul NEMO, AMCO Patrick MICHAUD, AMCO Jean-Michel AGRON, AMCO Denis TALON, AMCO Dominique SCHMITT, AMCO Denis SALAMA, AMCO BUREAU DU CONSEIL CONSULTATIF Président : Vice-présidents : M. Olivier GUILBAUD, avocat à la Cour M. Norbert COHEN, AMCO M. Loïc DUSSEAU, avocat à la Cour Janvier Bulletin spécial Conseil de l Ordre 11

12 L E B U L L E T I N D U B A R R E A U D E P A R I S Délégation à l Administration de l Ordre [7] Délégué : Pierre-Jacques CASTANET del.admin@avocatparis.org DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES & RELATIONS AVEC LES PARTENAIRES SOCIAUX Comité d entreprise Délégués du personnel Délégués syndicaux CHSCT GESTION ET DÉVELOPPEMENT DE L ACTION INFORMATIQUE ET INTERNET Chargée de mission : Jeanine MULLER-JACQUOT SERVICES DE L ORDRE Services généraux Centre de documentation Maison du Barreau Vestiaire et Accueil Archives et Patrimoine Commission de Prospective rattachée au Bâtonnier Président : Secrétaires : Président Alain HOLLANDE, AMCO Patrick VOVAN Cédric FISCHER Jeanine MULLER-JACQUOT Denis DELCOURT-POUDENX Antoine FOURMENT, AMCO Elisabeth MOIRON-BRAUD, AMCO Nos confrères du Barreau de Paris : Pierre-Alain BARAT Gérald BIGLE Régis CARRAL Olivier COUSI Jean-Charles GUILLARD Gérard-Gabriel LAMOUREUX Sylvie LE DAMANY David LUTRAN Agnès PANNIER Lucile RAMBERT Marie-Pierre TIÉTART-FROGÉ Philippe TOUZET Bertrand WEIL 12 Janvier Bulletin spécial Conseil de l Ordre