DESCRIPTION SOMMAIRE. 1 HOMMAGE AUX 30 LAURÉATS. 2 DÉROULEMENT. 3 VOLET «ACTION RÉGIONALE». 4 VOLET «EXCELLENCE». 5 RÉSUMÉ DU CALENDRIER.
|
|
- Raphael Brunelle
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1
2 Table des matières DESCRIPTION SOMMAIRE... 1 HOMMAGE AUX 30 LAURÉATS... 2 DÉROULEMENT... 3 VOLET «ACTION RÉGIONALE»... 4 VOLET «EXCELLENCE»... 4 CÉRÉMONIE OFFICIELLE DE LA REMISE DES PRIX... 5 RÉSUMÉ DU CALENDRIER... 5 GRILLE D ÉVALUATION... 6
3 1 Description sommaire Le gouvernement du Québec croit en l importance de rendre hommage aux bénévoles et de reconnaître la valeur du bénévolat, indispensable à la pérennité et à l évolution de la pratique de la motoneige et du quad. Le Prix de reconnaissance des bénévoles en matière de véhicules hors route constitue un outil précieux que le gouvernement du Québec met à la disposition des clubs et des fédérations. Pour reconnaître le travail des bénévoles, il est souhaitable : de rendre hommage aux bénévoles pour leur engagement et actions dans le domaine de la pratique de la motoneige et du quad, au sein d un club ou d une fédération, ayant une portée locale ou régionale; de bénéficier d un outil pertinent pour rendre cet hommage mérité à des bénévoles dans chacune des régions et à des bénévoles par excellence; de créer une solidarité entre les partenaires du milieu pour valoriser ces gens; de reconnaître et apprécier, à la grandeur du Québec, l inestimable apport du bénévolat à la pratique de la motoneige et du quad; de favoriser les retombées liées à cette reconnaissance et contribuer, par des actions communes, au rayonnement de celles-ci dans tous les milieux; d encourager les bénévoles à continuer leur apport à ce domaine; de manifester un intérêt et une passion partagés pour le développement de la pratique de la motoneige et du quad.
4 Hommage aux 30 lauréats 2 30 lauréats pour le volet «Action régionale» 2 lauréats pour le volet «Excellence» (provenant du volet «Action régionale») Maître d œuvre : Gestionnaire : Partenaires : Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l Électrification des transports (MTMDET) Direction de la sécurité en transport, Service des politiques de sécurité la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec (FCMQ) et la Fédération québécoise des clubs quads (FQCQ) Le prix comporte deux grands objectifs : reconnaître et valoriser des bénévoles œuvrant dans le domaine de la motoneige et du quad au Québec; souligner l apport exceptionnel de l action bénévole dans ces deux secteurs d activité. Conditions d admissibilité aux deux volets La personne bénévole utilise une partie de son temps libre pour offrir ses services en vue de contribuer à l organisation de la pratique de la motoneige et du quad ou d aider un club ou une fédération dans la réalisation et la gestion de ses activités, par exemple, les administrateurs, les formateurs, les agents de surveillance de sentiers. De plus, l organisme ou la personne qui soumet une candidature : doit obtenir l autorisation du candidat 1 avant la transmission du formulaire de mise en candidature; doit transmettre le formulaire de consentement, dûment rempli et signé par le candidat, pour la divulgation des renseignements personnels le concernant; doit s assurer que le candidat réside au Québec; ne doit pas être administrateur ou employé du MTMDET, de la FCMQ ou de la FQCQ. 1 Dans ce texte, l'utilisation du masculin pour désigner des personnes a pour seul but d'alléger le texte et identifier sans discrimination les individus des deux sexes.
5 3 Déroulement 1. Appel de candidatures Les fédérations ont la responsabilité de soumettre des candidatures pour le volet «Action régionale» Les fédérations peuvent, si elles le désirent, reporter les candidatures de l année précédente tout en vérifiant l intérêt de la personne Les fédérations doivent proposer un candidat provenant de chaque région administrative du Québec. 2. Réception des formulaires de mise en candidature d ici le lundi 6 juin Transmission des formulaires électroniques, incluant les formulaires de consentement pour la divulgation des renseignements personnels concernant les candidats dûment remplis et signés par ces derniers, à la fédération concernée via le site Web du MTMDET. 3. Présentation des candidats. La présentation des candidats doit être transmise par les fédérations au MTMDET au plus tard le vendredi 10 juin Recommandation des lauréats au ministre destransports, de la Mobilité durable et de l Électrification des transports. 5. Invitation des lauréats. Le ministre transmet une invitation aux lauréats au plus tard le vendredi 8 juillet Reconnaissance. Un hommage est rendu aux lauréats lors d une cérémonie officielle afin de reconnaître et souligner leur dévouement et leurs actions bénévoles. Les clubs et les fédérations peuvent aussi réaliser une activité de reconnaissance et de promotion régionale pour rendre hommage à leur lauréat.
6 4 Volet «Action régionale» Description Ce volet reconnaît un candidat dans chaque région administrative du Québec desservie par les fédérations : pour ses actions bénévoles dans le domaine de la pratique de la motoneige ou du quad qui, menées au sein d un club ou d une fédération, ont une portée locale, régionale ou provinciale; pour l'excellence de son engagement bénévole. Les fédérations ont la responsabilité de soumettre une candidature au MTMDET pour chaque région. Important : les actions reconnues doivent nécessairement être liées au bénévolat accompli et doivent être dissociées du travail rémunéré, surtout lorsque les activités bénévoles et le travail rémunéré sont réalisés dans le même secteur. Les candidatures doivent être soumises au plus tard le lundi 6 juin 2016 en complétant le formulaire d inscription, incluant le formulaire de consentement pour la divulgation des renseignements personnels concernant le candidat dûment rempli et signé par celui-ci, directement sur le site Web du MTMDET à l adresse suivante : Volet «Excellence» Description Pour chacun des deux secteurs d'activité, soit la motoneige et le quad, un des lauréats sera reconnu pour le volet «Action régionale» : pour son engagement bénévole; et pour ses actions qui, menées au sein d un club ou d une fédération, ont une portée exceptionnelle. La recommandation des deux candidats au ministre est sous la responsabilité du comité de sélection qui est composé du MTMDET, la FCMQ, la FQCQ et un membre de la communauté.
7 5 Cérémonie officielle de la remise des prix Un hommage bien mérité Le ministre des Transports, de la Mobilité durable et de l Électrification des transports rendra un hommage aux lauréats à l occasion d une cérémonie officielle à l Assemblée nationale. Prix de reconnaissance Un trophée honorifique sera offert à tous les lauréats du volet «Action régionale». Un cadeau sera également remis aux deux lauréats du volet «Excellence». Frais de déplacement et d hébergement des lauréats Les frais de déplacement et d hébergement des lauréats et d un accompagnateur sont assumés par le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l Électrification des transports. Les modalités seront précisées ultérieurement à chacun des lauréats. Résumé du calendrier Lancement des mises en candidature 20 mai 2016 Date limite des mises en candidature 6 juin 2016 Date limite de transmission de la présentation des candidats par les fédérations au MTMDET 10 juin 2016 Invitation aux lauréats 8 juillet 2016 Cérémonie officielle de la remise des prix à l Assemblée nationale À déterminer
8 6 GRILLE D ÉVALUATION VOLET «EXCELLENCE» Nom du candidat : Numéro de dossier : CRITÈRES POINTS COMMENTAIRES SUR LA CANDIDATURE 1. Actions bénévoles du candidat : description chronologique des actions bénévoles du candidat; résultat de ses actions bénévoles. /40 2. Caractère novateur ou exceptionnel : moyens novateurs ou exceptionnels que le candidat a utilisés pour le développement de son club; la réalisation d'activités liées à la pratique de son loisir; l'engagement de bénévoles et de participants et la recherche de commanditaires; mise en évidence des idées originales réalisées lors de ses activités. /20 3. Promotion du bénévolat : rédaction d'articles de presse, utilisation des médias communautaires ou autres; organisation d'activités pour des bénévoles; augmentation du nombre de bénévoles. /20 4. Autres : leadership; sens du travail d équipe; facilité à communiquer; savoir-faire dans la délégation de tâches; reconnaissance de son engagement bénévole par son club ou fédération. /20 TOTAL /100
Formulaire de mise en candidature Éloizes 2016
Formulaire de mise en candidature Éloizes 2016 Voici le formulaire de mise en candidature des Éloizes 2016. Il est maintenant temps de soumettre votre candidature pour une œuvre, une prestation ou une
Plus en détailPOLITIQUE DE DONS DE LA VILLE D AMQUI
POLITIQUE DE DONS DE LA VILLE D AMQUI 1. OBJET La présente politique a pour but de définir clairement et d encadrer tout le processus d évaluation des demandes de dons adressées au conseil municipal en
Plus en détailCONVENTION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL COMITÉ INTERGOUVERNEMENTAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL
5 COM ITH/10/5.COM/CONF.202/INF.7 Paris, le 27 octobre 2010 Original : anglais/français CONVENTION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL COMITÉ INTERGOUVERNEMENTAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE
Plus en détailParrainer la candidature d un. nouveau membre. Parrainer un nouveau membre est un jeu d enfants
Parrainer la candidature d un nouveau membre Parrainer un nouveau membre est un jeu d enfants Il est vital de développer nos effectifs si le Rotary veut répondre aux besoins locaux et internationaux. L
Plus en détailPROGRAMME EIFFEL VADE-MECUM 2015
PROGRAMME EIFFEL VADE-MECUM 2015 Le programme de bourses Eiffel comporte deux volets : - un volet master qui permet de financer une formation diplômante de niveau master de 12 à 36 mois ; - un volet doctorat
Plus en détailProgramme d assurance
Programme d assurance Assurance individuelle Responsabilité civile automobile Offert par l assureur : La Compagnie d assurances Elite 630, boul. René-Lévesque Ouest Bureau 900, Montréal (Québec) H3B 1S6
Plus en détailGuide pratique pour les clubs
Guide pratique pour les clubs Mise à jour le 19 août, 2014 Guide pratique pour les clubs Table des matières DISPOSITIONS GÉNÉRALES... 3 1. Exigences pour former un club... 4 2. Types de club... 4 3. Interaction
Plus en détailLE TABLEAU SYNTHÈSE DES BOURSES UNIVERSITAIRES 2015-2016
BISHOP S Bourses d admission automatiques CÉGEP ÉTUDIANTS DU BI Cote R 28 à 31 = 6 000 $ renouvelable 2000$/année 28 à 29 = 1 000 $ renouvelable Cote R 32+ = 9 000 $ renouvelable 3000$/année 30 à 35 =
Plus en détailPas besoin d être un petit génie pour être récompensé...
Pas besoin d être un petit génie pour être récompensé... Les programmes de reconnaissance... Une reconnaissance de vos réalisations! Un ajout substantiel à votre curriculum vitae! Une plus-value à votre
Plus en détailPrix Maître d apprentissage APCMA/MNRA. Règlement du prix national 2015
Prix Maître d apprentissage APCMA/MNRA Règlement du prix national Article 1 - Objet Le prix «Maître d apprentissage» est organisé par l Assemblée Permanente des Chambres de Métiers et de l Artisanat (APCMA)
Plus en détailSynthèse accompagnée d une évaluation critique Processus
Synthèse accompagnée d une évaluation critique Processus Mise à jour : avril, 2015 Version 1.0 HISTORIQUE DES RÉVISIONS Le présent document sera régulièrement révisé dans le cadre des activités d amélioration
Plus en détailCONCOURS : GAGNEZ LAITSCAPADE FAMILIALE
RÈGLEMENTS DU CONCOURS CONCOURS : GAGNEZ LAITSCAPADE FAMILIALE 1. Le Concours LAITscapade familiale (ci-après le «Concours») est tenu par MONTRÉAL EN LUMIÈRE (ci-après «l Organisateur du Concours») en
Plus en détailAppel de mises en candidature et d inscriptions
www.csae.com Prix Leadership 2013 Appel de mises en candidature et d inscriptions Prix Pinnacle Prix Griner Prix de membre honoraire à vie Prix Donna Mary Shaw Prix «Les associations, sources d un Canada
Plus en détailGESTION DU DOSSIER SCOLAIRE DE L ÉLÈVE. Adoption le Amendement le Mise en vigueur le 6 mai 2004 Résolution #
PROCÉDURE GESTION DU DOSSIER SCOLAIRE DE L ÉLÈVE # 40-02 Adoption le Amendement le Mise en vigueur le 6 mai 2004 Résolution # Autorisation Susan Tremblay Directrice générale Page 1 de 10 1. Préambule Le
Plus en détailCONCOURS DE PHOTOGRAPHIE FACEBOOK. 08 sept au 14 novembre. Thème : Génération 25, les droits de l enfant
CONCOURS DE PHOTOGRAPHIE FACEBOOK 08 sept au 14 novembre Thème : Génération 25, les droits de l enfant " L humanité doit donner à l enfant ce qu elle a de meilleur" Déclaration de Genève. Contexte Tous
Plus en détailCompléter une demande de crédit Desjardins. Solutions de paiement et de financement. Services de cartes Desjardins
Compléter une demande de crédit Desjardins Solutions de paiement et de financement Services de cartes Desjardins MODULE Compléter une demande de crédit Desjardins Afin de faciliter le traitement de vos
Plus en détailSommaire des dates limites annuelles. Dates importantes à noter dans votre calendrier de la saison 2015-16
Sommaire des dates limites annuelles Dates importantes à noter dans votre calendrier de la saison 2015-16 1 er septembre Date limite de remise des cotisations des membres et des frais spécifiques aux sports
Plus en détailLe prix du fair-play
LE RESPECT, C EST DEJA UNE VICTOIRE! Panathlon Wallonie-Bruxelles L emblème de l éthique sportive en Belgique Le prix du fair-play Le service Sport de la Province du Brabant Wallon PANATHLON Wallonie-Bruxelles
Plus en détailFormulaire d ouverture
Formulaire d ouverture Groupe Fondaction Page 1 Étapes d ouverture d un groupe Fondaction (GF) Employeur Fondaction ou SSQ (1) Employés Le responsable du groupe doit remplir le formulaire d ouverture de
Plus en détailVotre candidature, en français ou en anglais, doit être soumise via ce formulaire et envoyée par mail en version word ou pdf à :
Votre candidature, en français ou en anglais, doit être soumise via ce formulaire et envoyée par mail en version word ou pdf à : Fondation-Contact@eads.net La proposition devra respecter le format du formulaire.
Plus en détailLigne directrice. Demande de soutien financier - Projet. Demande de bourse d excellence. Juin 2014
Ligne directrice Demande de soutien financier - Projet Demande de bourse d excellence Juin 2014 Table des matières 1) Le Fonds pour l éducation et la saine gouvernance... 3 2) La demande de soutien financier
Plus en détailLivret Club des Bricoleurs
Livret Club des Bricoleurs Numéro de carte : Contenu 1. Bulletin d inscription 2. Autorisation de prélèvement 3. Mode d emploi FICHE D ABONNEMENT 1 ère inscription Renouvellement Exemplaire abonné A retourner
Plus en détailAPPEL À CANDIDATURES CONCOURS. PRIX NATIONAL «Ethique et Sport scolaire»
APPEL À CANDIDATURES CONCOURS PRIX NATIONAL «Ethique et Sport scolaire» Edito Le sport permet la diffusion de valeurs telles que le respect de l autre, la responsabilité ou encore la solidarité et contribue
Plus en détailContributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions
Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions Présentation Rassemblant les syndicats et associations
Plus en détailDEMANDE D ADMISSIBILITÉ EN VERTU DE L ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES -
5, Place Marie, bureau 800, Montréal (Québec) H3B 2G2 T. 514 288.3256 1 800 363.4688 Télec. 514 843.8375 www.cpaquebec.ca DOCUMENT A DEMANDE D ADMISSIBILITÉ EN VERTU DE L ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE
Plus en détailConsultez-nous. Traiter votre plainte par la résolution locale
Consultez-nous Traiter votre plainte par la résolution locale 2 Table des matières Qu est-ce que le Bureau du directeur indépendant de l examen de la police?...3 Qu est-ce que la résolution locale?...
Plus en détailParti Libéral du Canada. Constitution
Parti Libéral du Canada Constitution Telle qu adoptée et amendée au Congrès biennal les 30 novembre et 1 er décembre 2006, amendée de nouveau lors du Congrès biennal le 2 mai 2009, lors du Congrès extraordinaire
Plus en détailInformation et sensibilisation des consommateurs à l égard des risques importants liés aux produits hypothécaires
Information et sensibilisation des consommateurs à l égard des risques importants liés aux produits hypothécaires Le Conseil canadien des autorités de réglementation des courtiers hypothécaires (CCARCH)
Plus en détailInstructions relatives à la soumission d une question sur le sujet d étude
Programme de bourses de recherche Amy Mahan pour évaluer l impact de l accès public aux TIC Instructions relatives à la soumission d une question sur le sujet d étude Table des matières À propos la Question
Plus en détailListe de vérification pour les plans parentaux
Liste de vérification pour les plans parentaux Le contenu de cette publication ou de ce produit peut être reproduit en tout ou en partie, par quelque moyen que ce soit, sous réserve que la reproduction
Plus en détailDossier : 02 11 98 Date : 20030506. Commissaire : M e Diane Boissinot MICHAËLLA LESSARD. Demanderesse MULTI-RESSOURCES. Entreprise DÉCISION OBJET
Dossier : 02 11 98 Date : 20030506 Commissaire : M e Diane Boissinot MICHAËLLA LESSARD Demanderesse c. MULTI-RESSOURCES Entreprise DÉCISION OBJET DEMANDE D EXAMEN DE MÉSENTENTE EN MATIÈRE D ACCÈS (art.
Plus en détailI L ATTRIBUTION DE DIPLOMES D HONNEUR DE PORTE-DRAPEAU
I L ATTRIBUTION DE DIPLOMES D HONNEUR DE PORTE-DRAPEAU Créé par arrêté ministériel du 26 juillet 1961, le diplôme d honneur de porte-drapeau est refondé par l arrêté du 13 octobre 2006, publié au journal
Plus en détailProgramme conjoint de bourses universitaires Japon/Banque mondiale (JJ/WBGSP) MODALITÉS DE DÉPÔT DES CANDIDATURES AU TITRE DE L'ANNÉE 2015
Programme conjoint de bourses universitaires Japon/Banque mondiale (JJ/WBGSP) MODALITÉS DE DÉPÔT DES CANDIDATURES AU TITRE DE L'ANNÉE 2015 POUR LES RESSORTISSANTS DE PAYS EN DÉVELOPPEMENT* *Attention!
Plus en détailANNÉE D INITIATION AU LEADERSHIP À L INTENTION DES AUTOCHTONES (AILA) RENSEIGNEMENTS ET QUESTIONNAIRE À L INTENTION DES POSTULANTS PARTIE I
RENSEIGNEMENTS ET QUESTIONNAIRE À L INTENTION DES POSTULANTS RENSEIGNEMENTS ET INSTRUCTIONS GÉNÉRALES PARTIE I 1. Ce document se divise en trois parties. La Partie I (pages I-1/2 à I-2/2) présente des
Plus en détailObligations à prime du Canada Titres avec certificat (formulaire CPB-12) Achats avec certificat Table des matières
Obligations à prime du Canada Titres avec certificat (formulaire CPB-12) Achats avec certificat Table des matières Généralités... 1 Conservation des documents... 1 Types de formulaires de souscription...
Plus en détailInscription à l examen d agrément général 2015
Inscription à l examen d agrément général 2015 Félicitations! Vous avez pris la décision de participer à l examen d agrément général qui se tiendra le samedi 17 octobre 2015 à l Université Laval, à Québec.
Plus en détailAgrément des hébergeurs de données de santé. 1 Questions fréquentes
Agrément des hébergeurs de données de santé 1 Questions fréquentes QUELS DROITS POUR LES PERSONNES CONCERNEES PAR LES DONNEES DE SANTE HEBERGEES? La loi précise que l'hébergement de données de santé à
Plus en détailSe porter candidat aux élections municipales
Se porter candidat aux élections municipales DGE-1054 VF (13-03) Se porter candidat aux élections municipales Se porter candidat aux élections municipales Ce document appartient à Président d élection
Plus en détailLa légalité du «marketing viral»
SERVICE PUBLIC FÉDÉRAL ÉCONOMIE, PME, CLASSES MOYENNES ET ÉNERGIE Direction générale Régulation et Organisation du Marché Cellule Economie électronique La légalité du «marketing viral» Septembre 2005 1
Plus en détailRÈGLEMENT N O 1. ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX)
RÈGLEMENT N O 1 ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX) Adopté le 14 mars 2012 Amendé le 16 janvier 2013 Amendé le 26 novembre 2014 CHAPITRE 1 LES
Plus en détailPhase 1 Entre le 16 janvier et le 4 mars 2012
Règlement officiel Le concours «Êtes-vous prêt?» se déroulera du 16 janvier 2012 (00 h 01) au 4 mars 2012 (23 h 59) et du 9 avril 2012 (00 h 01) au 3 juin 2012 (23 h 59). Il est organisé par les Services
Plus en détailLOTTO-COUPE DE BELGIQUE JUNIORS REGLEMENT 2015
LOTTO-COUPE DE BELGIQUE JUNIORS REGLEMENT 2015 1. EPREUVES COMPTANT POUR LA COUPE DE BELGIQUE Chaque organisateur d une épreuve sur route ou d un contre la montre qui modifie son parcours doit, au plus
Plus en détailCONCOURS FINANCIER DE LA REGION BRETAGNE POUR
Rennes, le 10 septembre 2004 Réf : A/P714/2004 Politique régionale CONCOURS FINANCIER DE LA REGION BRETAGNE POUR l'organisation de colloques, congrès ou symposiums en Bretagne et la réalisation de communications
Plus en détailMINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES. PROGRAMME EIFFEL Session 2013-2014 VADE-MECUM
MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES DIRECTION GENERALE DE LA MONDIALISATION, DU DEVELOPPEMENT ET DES PARTENARIATS Direction des politiques de mobilité et d attractivité Sous-direction de l enseignement supérieur
Plus en détailENTREVUE ÉCRITE. Boucherie de détail (DEP) Boulangerie (DEP) Cuisine (DEP) Pâtisserie (DEP) Service de la restauration (DEP) Vente de voyages (DEP)
7, rue Robert-Rumilly Québec, G1K 2K5 ENTREVUE ÉCRITE Nom : Prénom : Date de naissance : Code permanent : Inscrit sur vos bulletins ou sur votre carte étudiante No de téléphone : COCHEZ LE PROGRAMME POUR
Plus en détailMINISTÈRE DE L ÉDUCATION DES ÉTATS-UNIS. Bureau des Droits Civiques (BDC) Formulaire de plainte pour discrimination
MINISTÈRE DE L ÉDUCATION DES ÉTATS-UNIS 1. Saisissez les informations vous concernant. Bureau des Droits Civiques (BDC) Formulaire de plainte pour discrimination Prénom : Nom Adresse : Ville : État : Code
Plus en détailRÈGLEMENT. sur la collaboration avec les intermédiaires
RÈGLEMENT sur la collaboration avec les intermédiaires Fédération Internationale de Football Association Président : Joseph S. Blatter Secrétaire Général : Jérôme Valcke Adresse : FIFA FIFA-Strasse 20
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à
Plus en détailVille de VANNES. DSP du Casino. Rapport de présentation (article L.1411-4 du CGCT)
Ville de VANNES DSP du Casino Rapport de présentation (article L.1411-4 du CGCT) La Ville de Vannes a été classée «station de tourisme» par décret en date du 8 juin 2006. En application de l article 1
Plus en détailGuide des exigences de soumission obligatoires
- Présentez les reçus/les factures originales et détaillées des repas et des rafraîchissements admissibles durant les cours de formation. 1 Guide des exigences de soumission obligatoires Les soumissions
Plus en détailPROJET ISLAH 530716-TEMPUS-1-2012-1-IT-TEMPUS-SMHES. Projet financé par PLATEFORME ISLAH MANUEL D UTILISATION SECTION ENTREPRISES
PROJET ISLAH 530716-TEMPUS-1-2012-1-IT-TEMPUS-SMHES Projet financé par PLATEFORME ISLAH MANUEL D UTILISATION SECTION ENTREPRISES Plateforme ISLAH Manuel d utilisation Section Entreprises Sur la plateforme
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE 2015 1ère édition
DOSSIER DE CANDIDATURE 2015 1ère édition Ce concours est destiné à valoriser une bonne pratique «RSE»* «La bonne pratique en matière de Responsabilité Sociale de l Entreprise est une action dans laquelle
Plus en détailOffre de bourses doctorales Programme interuniversitaire de formation en recherche en santé mondiale (Santé Cap)
Offre de bourses doctorales Programme interuniversitaire de formation en recherche en santé mondiale (Santé Cap) Qu est ce que le Programme Santé Cap? Le Programme interuniversitaire de formation en recherche
Plus en détailMinistère de l Éducation Guide de l utilisateur de l Initiative pilote des écoles vertes
Ministère de l Éducation Guide de l utilisateur de l Initiative pilote des écoles vertes Version 1.0 Juin 2010 Table des matières Aperçu... 1 1.0 Accès au module IPÉV avec SIIS... 2 1.1 Page Web du SIIS...
Plus en détailLa Stratégie visant la réussite des élèves et l apprentissage apprentissage j usqu jusqu à l âge g d e de 18 18 ans
La Stratégie visant la réussite des élèves et l apprentissage jusqu à l âgede18ans Ministère de l Éducation de l Ontario Direction des politiques et programmes d éducation en langue française Mai 2010
Plus en détailSwitchMed Programme de formation d Entrepreneurs Verts en Tunisie. Photo : UNIDO. Appel à candidatures
SwitchMed Programme de formation d Entrepreneurs Verts en Tunisie Photo : UNIDO Appel à candidatures Tu es un éco-entrepreneur? Tu as une idée de création d entreprise verte en tête? d Entrepreneurs Verts
Plus en détailÉpreuve d expression orale (tâche 2)
Je dirige une association qui aide les personnes en difficulté. Posez-moi des questions pour savoir comment fonctionne cette association (actions, adhérents, financements, etc.). 5/9 Vous cherchez des
Plus en détailProgramme de bourses de recherche de l UEFA Edition 2014
Programme de bourses de recherche de l UEFA Edition 2014 Règlement Règlement du Programme de bourses de recherche de l UEFA 1. Conditions de participation Tout candidat à ce programme doit: posséder un
Plus en détailTOPIC Résidence curatoriale Appel à candidature 2015
28-30 Avenue Ernest-Pictet 1203 Genève Appel à candidature 2015 L association Picto 1, située dans le bâtiment au 28/30 rue Ernest Pictet à Genève, accueillera à partir de septembre 2015, un curateur ou
Plus en détailGuide du concours d'admission au programme de formation et bourses
Guide du concours d'admission au programme de formation et bourses d'excellence MÉDITIS 28 novembre 2014 Ce document fournit des renseignements importants sur les règlements du concours d admission de
Plus en détailDÉCLARATION RELATIVE AUX ORGANES DE DIRECTION, SURVEILLANCE, CONTRÔLE DE LA PERSONNE MORALE
1 2 3 M3 N 113*02 POUR DÉCLARATION DE MODIFICATION Date Nouveau Partant Remplir cadre Modification de la situation personnelle Maintenu ancienne qualité DÉCLARATION RELATIVE AUX ORGANES DE DIRECTION, SURVEILLANCE,
Plus en détailAssemblée des États Parties
Cour pénale internationale Assemblée des États Parties Distr. : générale 29 octobre 2013 ICC-ASP/12/47 FRANÇAIS Original : anglais Douzième session The Hague, 20-28 novembre 2013 Rapport de la Commission
Plus en détailPrestaHR est LA solution pour une gestion complète, efficace et innovante des ressources humaines.
PrestaHR est LA solution pour une gestion complète, efficace et innovante des ressources humaines. Riche de nombreuses fonctionnalités, cette application couvre une large variété de domaines RH. Cet outil
Plus en détailDate de l événement d origine Date de récidive, rechute ou aggravation. Date d expiration. Date de la visite. Membre supérieur Membre inférieur
N o d assurance maladie ATTESTATION MÉDICALE Code RAMQ 09926 Prénom et nom à la naissance Date de naissance Année Mois Jour Sexe Année Mois Date d expiration Init. Nom du médecin N o de permis N o de groupe
Plus en détailMinistère de la Santé et des Soins de longue durée
Ministère de la Santé et des Soins de longue durée Lignes directrices du OBJECTIF Inciter les infirmières et infirmiers des régions rurales et éloignées à pratiquer dans des collectivités admissibles de
Plus en détailPOLITIQUE DE DON. Définir les modalités de distribution des fonds provenant de la Fondation RSTR.
POLITIQUE DE DON OBJET Définir les modalités de distribution des fonds provenant de la Fondation RSTR. DESTINATAIRES Les membres du conseil d administration de la Fondation RSTR La direction générale de
Plus en détailGUIDE D ENTRÉE, D ADMISSION ET D INSCRIPTION AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES DE PREMIER CYCLE
GUIDE D ENTRÉE, D ADMISSION ET D INSCRIPTION AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES 21 Étapes pour mener à bien l auto inscription 1. Introduction En suivant les étapes détaillées ci dessous, l étudiant pourra découvrir
Plus en détailTableau de recueil des données concernant l auto évaluation. Nom de la structure :
Tableau de recueil des données concernant l auto évaluation Nom de la structure : : 1 = très vrai, 2 = plutôt vrai, 3 = plutôt pas vrai, 4 = pas vrai du tout PRINCIPES DE DELIVRANCE DES SERVICES Principe
Plus en détailOn a changé de. de l Association des MBA du Québec RÈGLEMENTS DE SÉLECTION DES LAURÉATS ET D OCTROI DU PRIX. Édition 2015
On a changé de Programme de Bourse Émérite de l Association des MBA du Québec RÈGLEMENTS DE SÉLECTION DES LAURÉATS ET D OCTROI DU PRIX Édition 2015 Ces informations sont également disponibles sur le site
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES ARMEES. Edition Chronologique n 19 du 26 avril 2013. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte n 1
BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n 19 du 26 avril 2013 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte n 1 INSTRUCTION N 12300/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative aux demandes d'exemption médicale
Plus en détailAtelier à l intention des intervenants, partie 1 : Documents déposés par écrit Projet d agrandissement du réseau de Trans Mountain
Atelier à l intention des intervenants, partie 1 : Documents déposés par écrit Projet d agrandissement du réseau de Trans Mountain Avril 2014 Projet d agrandissement du réseau de Trans Mountain Atelier
Plus en détailProgramme des candidats de la Nouvelle-Écosse PCNÉ 130 Secteur agroalimentaire Formulaire de demande
Programme des candidats de la Nouvelle-Écosse PCNÉ 130 Secteur agroalimentaire Formulaire de demande Veuillez vous référer au Guide de demande du Programme des candidats de la Nouvelle-Écosse pour le volet
Plus en détailpic pic Base de données sur les ressources humaines de la santé : évaluation des incidences sur la vie privée mai 2012
pic pic Base de données sur les ressources humaines de la santé : évaluation des incidences sur la vie privée mai 2012 Notre vision De meilleures données pour de meilleures décisions : des Canadiens en
Plus en détailAPPEL A PROJETS. WE NETWORK Le Silicium - 3, Avenue du Bois L abbé - 49070 BEAUCOUZE MARS 2015
APPEL A PROJETS Appel à projets à destination des PME pour l émergence et l accompagnement de projets d innovation en Pays de Loire dans le domaine des objets et solutions communicants (Internet des objets,
Plus en détailVu la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel;
AVIS N 07 / 2003 du 27 février 2003. N. Réf. : 10 / Se / 2003 / 005 / 009 / ACL OBJET : Utilisation des moyens de communication électroniques à des fins de propagande électorale. La Commission de la protection
Plus en détail(POSTES)...7 TABLE DES MATIÈRES PAGE DÉFINITION DES TERMES ET APPLICATION...3 LA CONSULTATION...6
TABLE DES MATIÈRES PAGE DÉFINITION DES TERMES ET APPLICATION...3 LA CONSULTATION...6 L ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET LES RÈGLES D EFFECTIFS (POSTES)...7 LA DÉFINITION DES FONCTIONS ET LES CRITÈRES D ÉLIGIBILITÉ...8
Plus en détailL équipe d ISF Qu est-ce qui nous rend uniques?
Gestionnaire de l implication et du recrutement de talent pour le portefeuille africain : Nous cherchons un leader stratégique, passionné par la découverte et le développement d individus talentueux et
Plus en détailTravaux de nettoyage des bâtiments intercommunaux Marché public n 04-2008
1 Département de Seine et Marne Marché public n 04-2008 Date limite de dépôt des offres : 16/06/08 à 12 heures REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) 2 SOMMAIRE ARTICLE 1 OBJET DE LA CONSULTATION 2 ARTICLE 2
Plus en détailAPPEL D OFFRES. CONCERNANT LES CARTES ENTREPRISE DÉPLACEMENTS ET ACTIVITÉS DE REPRÉSENTATION, LES CARTES APPROVISIONNEMENT ET LES CARTES UNIQUES
APPEL D OFFRES. CONCERNANT LES CARTES ENTREPRISE DÉPLACEMENTS ET ACTIVITÉS DE REPRÉSENTATION, LES CARTES APPROVISIONNEMENT ET LES CARTES UNIQUES Entreprise XYZ inc., ses filiales et sociétés affiliées
Plus en détailPour info: Marypa Carlier E-mail: marypa.carlier@mi-is.be Tél : 02 507.8728I Fax : 02 508 86 72
Pour info: Marypa Carlier E-mail: marypa.carlier@mi-is.be Tél : 02 507.8728I Fax : 02 508 86 72 A Mesdames les Présidentes et à Messieurs les Présidents des centres publics d action sociale Service votre
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE D INSCRIPTION À TITRE DE TRAVAILLEUSE OU TRAVAILLEUR SOCIAL
Formulaire de demande d inscription à titre de travailleuse ou travailleur social Certificat d inscription général de travailleuse ou travailleur social Combinaison de titres et d expérience pratique 250,
Plus en détailRèglement d INTERPOL sur le traitement des données
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES Règlement d INTERPOL sur le traitement des données [III/IRPD/GA/2011(2014)] REFERENCES 51 ème session de l Assemblée générale, résolution AGN/51/RES/1, portant adoption du
Plus en détailOrganisation des Nations Unies pour l éducation, la science et la culture
Organisation des Nations Unies pour l éducation, la science et la culture 7, place de Fontenoy, 75352 Paris 07 SP téléphone : (33.1) 45.68.10.00 télex: 204461 Paris 270602 Paris téléfax UNESCO: (33.1)
Plus en détailConditions particulières. Organisateur : IP BELGIUM S.A., 2, avenue Jacques Georgin à 1030 Bruxelles
Conditions particulières Organisateur : IP BELGIUM S.A., 2, avenue Jacques Georgin à 1030 Bruxelles Nom de l action : Concours Contact mobile Citytrip Europe Durée de l action : Du 15/06/2015 au 15/09/2015.
Plus en détailProcessus d'appel Examen de certification d'entrée en pratique pour les adjoints au médecin (examen de certification pour les AM)
Processus d'appel Examen de certification d'entrée en pratique pour les adjoints au médecin (examen de certification pour les AM) et Maintien de la certification Dernière modification le 16 octobre 2013
Plus en détailRESUME DESCRIPTIF DE LA CERTIFICATION (FICHE OPERATIONNELLE METIERS)
RESUME DESCRIPTIF DE LA CERTIFICATION (FICHE OPERATIONNELLE METIERS) Intitulé (cadre 1) Master Droit Economie Gestion, mention Management des Systèmes d Information, spécialité Management et Technologies
Plus en détailProcédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode d analyse de projets innovants.
Direction déléguée aux affaires Administratives et Financières REGLEMENT DE CONSULTATION Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode
Plus en détailFormulaire de consultation publique du projet PARL OMPI Experts
CONSULTATION PUBLIQUE DU PROJET PARL OMPI EXPERTS 11 mars 2013 1 Formulaire de consultation publique du projet PARL OMPI Experts Nom Prénom Organisme Adresse Profession Adresse email J accepte que mes
Plus en détailLivret 1 : Livret de recevabilité de la demande de VAE
Livret 1 : Livret de recevabilité de la demande de VAE (Ce dossier a pour objet de vérifier la recevabilité administrative de votre candidature) NOM (de naissance) : Prénom : NOM (d épouse) : Date et lieu
Plus en détailConservatoire National des Arts et Métiers
Conservatoire National des Arts et Métiers Règlement de délivrance du diplôme d ingénieur En formation continue hors temps de travail Vu la loi du 10 juillet 1934 relative au titre d ingénieur diplômé,
Plus en détailLes métiers de la rédaction. Jean-Yves Garel 27/11/2009
Les métiers de la rédaction d entreprise Jean-Yves Garel 27/11/2009 Les quatre rédacteurs Concepteur-rédacteur en publicité Concepteur-rédacteur en édition d entreprise Journaliste d entreprise Journaliste
Plus en détailForum du Conseil de l Europe pour l avenir de la démocratie. «Systèmes électoraux» Document d information à l attention des ONG intéressées
Forum du Conseil de l Europe pour l avenir de la démocratie «Systèmes électoraux» Kiev, Ukraine, 21-23 octobre 2009 Document d information à l attention des ONG intéressées Le Forum pour l avenir de la
Plus en détailAnnexe 6 : Modèle de déclaration de candidature à remplir par chaque candidat
Annexe 6 : Modèle de déclaration de candidature à remplir par chaque candidat 53 54 Annexe 7 : Modèle de déclaration de candidature à remplir par le candidat tête de liste ou son mandataire 55 56 Annexe
Plus en détailRECUEIL DE LEGISLATION. S o m m a i r e
MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg 599 1623 MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A N 55 110 22 8 mai avril 2009 2014 S o m m a i r e Règlement du Commissariat
Plus en détailPROTÉGER ET CONSOLIDER LA RÉPUTATION DE LA SOCIÉTÉ
IV L éthique dans vos relations d affaires Nos activités sont tributaires de la qualité des relations que nous entretenons avec les clients, la collectivité, diverses organisations et nos partenaires.
Plus en détailLES ÉVÉNEMENTS INTERNATIONAUX MONTRÉALAIS Programme de soutien de Tourisme Montréal
Orlando G. Cerocchi LES ÉVÉNEMENTS INTERNATIONAUX MONTRÉALAIS Programme de soutien de Tourisme Montréal :: INTRODUCTION :: OBJECTIF DU PROGRAMME :: FESTIVALS ET ÉVÉNEMENTS TOURISTIQUES ADMISSIBLES :: CHAMPS
Plus en détailB. L ENGAGEMENT DE PRISE EN CHARGE COMME PREUVE DE MOYENS DE SUBSISTANCE SUFFISANTS (Annexe 3bis)
L ENGAGEMENT DE PRISE EN CHARGE INFORMATION AUX GARANTS (Article 3 bis de la loi du 15 décembre 1980 sur l accès au territoire, le séjour, l établissement et l éloignement des étrangers) Cette information
Plus en détailCONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE SERVICES
http://www.droitbelge.net infos@droitbelge.net CONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE SERVICES Auteur: Me Marie Dupont, avocat AVERTISSEMENT Ce document est une version d évaluation du contrat. Il a pour
Plus en détailLes grandes fonctions du tuteur
Agence Erasmus+ Jeunesse & Sport Les grandes fonctions du tuteur Ce document rend compte de travaux effectués en ateliers par les participants lors des sessions de formation de tuteurs SVE organisées depuis
Plus en détailLe Parlement jeunesse du Québec PARLEMENT JEUNESSE DU QUÉBEC 64 E LÉGISLATURE. Projet de loi n 1
Le Parlement jeunesse du Québec PARLEMENT JEUNESSE DU QUÉBEC 64 E LÉGISLATURE Projet de loi n 1 Loi sur la représentativité des sexes sur le marché du travail Présenté par Mme Jade Boivin Ministre du Travail
Plus en détail