MANUEL D'INTERPRÉTATION

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "MANUEL D'INTERPRÉTATION"

Transcription

1 Vol.2, No. 7, Mars 2011 MANUEL D'INTERPRÉTATION Le dernier manuel d'interprétation des règles FIBA a été publié en Fred Horgan, aujourd'hui président de la Commission technique de FIBA, avait entrepris la tâche de décrire des situations de jeu afin d'illustrer l'application correcte des règles. Le projet avait reçu l'appui de FIBA Americas. Depuis, les règles ont changé à deux reprises, en 2008 et en Bien que plusieurs des interprétations de 2006 soient encore valides, le besoin devenait de plus en plus urgent de mettre à jour les informations. Il semble que FIBA Americas n'a nullement l'intention de procéder à cette révision. Lors de l'aga de l'acab en septembre dernier, il a été décidé d'explorer la possibilité de créer un manuel d'interprétation virtuel disponible en ligne. C'était un souhait de longue date des membres de l'acab. À titre d'interprète national, Paul Deshaies a assumé le leadership et a créé un nouveau manuel d'interprétation avec l'aide de Bill Denney, interprète provincial de la Colombie-Britannique, et Seward Neilsen, interprète provincial du Nouveau-Brunswick. Les questions d'examen d'années antérieures ont servi d'éléments de base au projet. Les différents cas ont été revus et classés sous les articles appropriés. Les réponses ont été vérifiées à la lumière des nouvelles règles. La plupart des réponses Oui ou Non ont fait l'objet de plus amples explications. Tous les officiels doivent acquérir une connaissance en profondeur des règles. Un manuel d'interprétation constitue un outil d'apprentissage qui sera utile seulement s'il est utilisé régulièrement. Si des situations sont encore confuses ou si des questions surgissent, n'hésitez pas à en parler avec votre interprète local ou provincial ou avec l'interprète national. Le manuel d'interprétation est disponible en anglais en ligne sur le site de l'acab. La version française devrait être prête d'ici un mois. Le manuel sera mis à jour périodiquement avec de nouveaux cas. BONNE ÉTUDE!!!

2 LE PRIX DR. RADOMIR SHAPER DE FIBA À FRED HORGAN Fred Horgan a reçu le prix Dr. Radomir Shaper des mains de Borislav Stankovic, ancien secrétaire-général de FIBA En septembre dernier, en marge du Championnat du monde de FIBA pour messieurs tenu en Turquie, Fred Horgan s'est vu remettre le prix prestigieux Dr. Radomir Shape. Ce prix souligne une contribution exceptionnelle au plan des règles de basketball et du sport de basketball en général. Horgan, de St-Jean, Nouveau-Brunswick, est l'actuel président de la Commission technique de FIBA. Depuis plus de 10 ans, il fait sa marque sur la scène internationale. En 2006, il fut l'instigateur de la production du manuel d'interprétation de FIBA à l'intention des officiels avec l'appui de FIBA Americas. Il est formateur international d'officiels pour FIBA. Au niveau de FIBA Americas, il est membre de la Commission technique, formateur et interprète des règles. Il a été intronisé au Temple de la renommée de Canada Basketball en Fred est aussi un membre fondateur de l'acab. Il a siégé durant plus de deux décennies au sein de l'exécutif à titre de responsable de la formation et d'interprète national. Au cours de son mandat, l'acab a publié un manuel de l'officiel qui comprenait règles, mécaniques et interprétations. Il a été l'artisan principal de cette importante publication. Il était aussi membre du Comité des évaluateurs nationaux. L'ACAB est fière d'offrir à Fred Horgan ses plus sincères félicitations pour l'honneur insigne qu'il a reçu. Un millions de coups de chapeau, Fred!

3 C'est quoi, OSC? Je soupçconne qu'une majorité des membres de l'acab n'ont jamais entendu parler de l'organisme qui s'appelle Officiels sportifs Canada (OSC). Cette année, OSC célèebre son 10e anniversaire. À titre de président du conseil d'administration d'osc, je crois que certains d'entre vous pourriez être intéressés à connaître cet organisme et même à vous y joindre à titre de membre individuel. Voici une brève description d'osc. Officiels sportifs Canada est une organisation nationale incorporée sous charte fédérale, vouée à la promotion dans l excellence de l arbitrage dans les sports. OSC représente les officiels techniques canadiens à titre de voix nationale au moment opportun. OSC fait la promotion des objectifs de l organisation en fournissant un apport lors de conférences nationales ou régionales sur les politiques du sport. OSC assure une représentation active aux organisations ou groupes suivants : Stratégie canadienne pour l éthique de la conduite sportive Comité d'orientation Le Groupe "Le sport est important" National Association of Sports Officials (NASO) É.-U. Officiating Development Alliance (ODA) É.-U. OSC possède actuellement trois niveaux de membres: Organismes nationaux de sport (Membres votants), Membres associés (Membres non-votants) et deux catégories de imembres (Membres individuels) adhésion de base et adhésion améliorée (donne accès au programme d'assurance "gap" de OSC). L'ACAB est un membre votant d'osc. Pour de plus amples informations au sujet de l'organisme et des bénéfices offerts aux membres individuels, visitez le site d'osc ou rendez-vous sur Facebook. Voici les coordonnées: SOC WEBSITE: SOC is now on Facebook - LIKE us at: facebook.com/sportsofficialscanada Paul Deshaies Interprète national de l'acab Président du Conseil d'administration d'officiels sportifs Canada

4 MISE À JOUR DE MARS PAR LE PRÉSIDENT Depuis mon dernier rapport, l'exécutif a tenu une réunion face à face à Oshawa en marge du championnat masculin de l'acsc. Ce fut un plaisir d'assister au tournoi et de constater le niveau élévé d'arbitrage offert par les 12 arbitres en présence. TOURNOIS PRINTANIERS Les tournois du SIC et de l'acsc sont maintenant choses du passé. Cette année les arbitres de l' ACAB ont aussi oeuvré lors des tournois régionaux féminins du SIC à Regina, Ottawa et Fredericton. Félicitations aux officiels et aux A/És qui ont pris part à ces tournois. Ce sont 11 A/És et 60 arbitres qui ont été impliqués dans ces compétitions. De plus, Paul Deshaies et Rich Stehlik (arbitre ontarien licencié de FIBA) ont donné un stage sur les mécaniques à deux et trois personnes en lien avec le championnat féminin du SIC à Windsor.Il s'agit d'une première pour l'acab et les officiels de Windsor et de la région ont grandement apprécié. CANADA BASKETBALL J'ai pris part à une rencontre à Toronto avec Wayne Parrish, Michele O'Keefe, Renato Pasquale et Mike MacKay de Canada Basketball (CB). Parmi les sujets traités, il a été question du souhait de l'acab et de CB de travailler en collaboration encore plus étroite dans la mise en place du modèle de développement à long terme de l'athlète (DLTA). Certains d'entre vous ont déjà eu vent des changements de règles aux championnats U15 de l'été dernier tels que (a) l'obligation de ne pas jouer de zone en défense et (b) l'interdiction de poser des écrans au porteur du ballon. CB continue de travailler avec l'acab afin d'améliorer la constance de l'application des règles epar l'identification de points d'insistance. Ce sont (a) le marcher, (b) la réduction du temps pris à parler aux entraîneurs et (c) le contact loin du ballon. Paul Deshaies assurera la communication entre CB et l'acab sur ces points. Le travail se fera aussi en collaboration avec le SIC et l'acsc. CB envisage inclure une composante d'arbitrage dans son programme de certification des entraîneurs, à l'instar de ce qui se fait dans de nombreux pays européens. J'aurai ultérieurement plus de détails sur ces sujets.. CAMP DE L'ACAB Le camp de l'acab est en marche. Cette grande nouvelle a été affichée sur le site internet après la réunion d'oshawa. Le camp se déroulera du 14 au 17 juillet sur la Rive-Sud de Montréal. Plus de détails sont disponibles sur le site internet. Une fois de plus, Bill Crowley agira comme directeur du camp et sera secondé par Don Cline, président sortant de l'acab.

5 MANUEL D'INTERPRÉTATION EN LIGNE D'immenses remerciements s'adressent à Paul Deshaies, interprète national, pour la production du Manuel d'interprétation qui est maintenant disponible sur le site internet. Paul a passé d'innombrables heures à réaliser ce document qui constituera un élément important dans la formation des officiels dans l'avenir prévisible. L'ACAB remercie aussi Bill Denney et Seward Neilsen, interprètes de BC et NB, pour l'aide donnée à Paul dans ce projet.

Rowing Canada Aviron RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Conférence téléphonique Mercredi 18 février 2015 17h 30 (HNP) / 20h 30 (HNE)

Rowing Canada Aviron RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Conférence téléphonique Mercredi 18 février 2015 17h 30 (HNP) / 20h 30 (HNE) www.rowingcanada.org Participants : Michael Walker, président Brian Lamb, directeur (Trésorier) Carol Purcer, directeur provincial Debbie Sage, directrice Joel Finlay, directeur Jon Beare, directeur pour

Plus en détail

Rowing Canada Aviron PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION 22 avril 2015 17 h 30 (HAP)/20 h 30 (HAE)

Rowing Canada Aviron PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION 22 avril 2015 17 h 30 (HAP)/20 h 30 (HAE) Rowing Canada Aviron PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION 22 avril 2015 17 h 30 (HAP)/20 h 30 (HAE) www.rowingcanada.org Présents : Michael Walker, président Brian Lamb, directeur (trésorier)

Plus en détail

Le XXIe Championnat panaméricain de karaté junior 22 au 20 août / Montréal, Canada

Le XXIe Championnat panaméricain de karaté junior 22 au 20 août / Montréal, Canada La Societé de Gestion Événementielle de Karaté (SGEK) est fière d organiser le XXIe Championnat panaméricain de dans la magnifique ville de Montréal. Quelque 550 athlètes, entraîneurs, délégués et officiels

Plus en détail

RAPPORT D ACTIVITÉS 2013-14

RAPPORT D ACTIVITÉS 2013-14 RAPPORT D ACTIVITÉS 2013-14 Rapport déposé et discuté lors de l Assemblée générale de la Fédération québécoise des échecs tenue le 26 juillet 2014 à l Hôtel Fairmont le Reine Élizabeth, Montréal. L année

Plus en détail

PROPOSITION ASSURANCE DES SPORTS

PROPOSITION ASSURANCE DES SPORTS PROPOSITION ASSURANCE DES SPORTS BFL CANADA risques et assurances inc. 2001 McGill College, Bureau 2200, Montréal, Québec, H3A 1G1 Tél. (514) 843-3632 / 800 455-2842 Télec. (514) 843-3842 Renseignements

Plus en détail

Sommaire des dates limites annuelles. Dates importantes à noter dans votre calendrier de la saison 2015-16

Sommaire des dates limites annuelles. Dates importantes à noter dans votre calendrier de la saison 2015-16 Sommaire des dates limites annuelles Dates importantes à noter dans votre calendrier de la saison 2015-16 1 er septembre Date limite de remise des cotisations des membres et des frais spécifiques aux sports

Plus en détail

Les catégories suivantes conserveront les frais d adhésion de 3,00 $ o Joueur développement jeunesse (Atomic/Mini) o Leader

Les catégories suivantes conserveront les frais d adhésion de 3,00 $ o Joueur développement jeunesse (Atomic/Mini) o Leader Chers directeurs généraux et administrateurs, Volleyball Canada aimerait profiter de cette occasion pour vous rappeler des changements apportés à la structure des frais d adhésion pour la saison 2013-2014.

Plus en détail

POLITIQUES ET PROCÉDURES DE LA CERTIFICATION DES ENTRAÎNEURS

POLITIQUES ET PROCÉDURES DE LA CERTIFICATION DES ENTRAÎNEURS POLITIQUES ET PROCÉDURES DE LA CERTIFICATION DES ENTRAÎNEURS 31 mai 2012 ORGANISATION DU NOUVEAU PNCE Les ateliers du PNCE sont mis sur pied pour répondre aux besoins de tous les entraîneurs, de celui

Plus en détail

a) Présentation de la formation

a) Présentation de la formation a) Présentation de la formation Le Diplôme d Entraîneur Fédéral de Basketball (DEFB) est un diplôme de la FFBB inscrit au statut de l Entraîneur qui atteste des compétences à coacher les équipes en championnat

Plus en détail

FORT et DROIT BP 121 Tel : 06 62 83 67 50 contact@centaures-footus.com 38001 GRENOBLE CEDEX 1 Fax : 04 76 22 79 29 www.centaures-footus.

FORT et DROIT BP 121 Tel : 06 62 83 67 50 contact@centaures-footus.com 38001 GRENOBLE CEDEX 1 Fax : 04 76 22 79 29 www.centaures-footus. Cher(e)s licencié(e)s, adhérents et partenaires, Vous trouverez ci dessous mon bilan moral pour la saison 2013/2014. L'année dernière, je vous alarmais sur la situation financière du club qui était catastrophique.

Plus en détail

Avis de consultation

Avis de consultation Avis de consultation Introduction Conformément aux traités de l UE, les décisions relatives à la politique commerciale sont prises au niveau de l UE. Les représentants des gouvernements des États membres

Plus en détail

PRATIQUE SPORTIVE. En cas d absence le licencié doit toujours prévenir son responsable d équipe et son entraîneur principal.

PRATIQUE SPORTIVE. En cas d absence le licencié doit toujours prévenir son responsable d équipe et son entraîneur principal. PRATIQUE SPORTIVE 7. La participation à la vie sportive Tout licencié s engage à participer régulièrement au sein de son équipe : - aux entraînements, - aux matches amicaux, - aux tournois de l équipe,

Plus en détail

Constitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom

Constitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom Constitution Ultimate New Brunswick Article I Nom 1.1 La présente association doit légalement être connue sous le nom de New Brunswick Disc Sport Association, ci-après nommée Ultimate New Brunswick (U.N.B.)

Plus en détail

LIGUE REGIONALE DE TIR D'ALSACE

LIGUE REGIONALE DE TIR D'ALSACE LIGUE REGIONALE DE TIR D'ALSACE Version Validé par le Comité Directeur du 22/05/2015 Applicable dès le 23/05/2015. Annule et remplace toute version antérieure. Table des matières TITRE I : PREAMBULE...

Plus en détail

LIVRET DE FORMATION JEUNE JUGE JEUNE ARBITRE. www.ugsel.org

LIVRET DE FORMATION JEUNE JUGE JEUNE ARBITRE. www.ugsel.org LIVRET DE FORMATION JEUNE JUGE JEUNE ARBITRE www.ugsel.org RÔLE DU LIVRET DE FORMATION MISSIONS DU JEUNE ARBITRE I JEUNE JUGE Ce livret guidera l élève engagé dans la formation. Aussi il témoigne de l

Plus en détail

Rapport sur la situation de l'afpp

Rapport sur la situation de l'afpp Rapport sur la situation de l'afpp Ce rapport est établi dans le cadre de la prise de fonction du nouveau bureau national et en cohérence avec la résolution prise lors de l'assemblée Générale du 21 octobre

Plus en détail

Rapport annuel. Chaire de recherche du Canada en Administration publique et en gouvernance 2010-2011

Rapport annuel. Chaire de recherche du Canada en Administration publique et en gouvernance 2010-2011 Rapport annuel Chaire de recherche du Canada en Administration publique et en gouvernance 2010-2011 Bilan a) Objectifs fixés en 2010-2011 et résultats obtenus J'ai complété mon manuscrit : Power : Where

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION Ou de RENOUVELLEMENT DE LICENCE 2014/2015

DOSSIER D INSCRIPTION Ou de RENOUVELLEMENT DE LICENCE 2014/2015 DOSSIER D INSCRIPTION Ou de RENOUVELLEMENT DE LICENCE 2014/2015 Toute inscription / réinscription devra être transmise complète avec : - La présente feuille correctement remplie, - Une photo d identité,

Plus en détail

Réunion fin de saison de l Équipe Cama 7 juin 2015

Réunion fin de saison de l Équipe Cama 7 juin 2015 Réunion fin de saison de l Équipe Cama 7 juin 2015 Ordre du jour 1. Accueil + présence 2. Retour sur la saison a. Tableau des performances b. Tableau des activités connexes c. Principales collectes de

Plus en détail

PARIS SPORTIFS REGLEMENTS RELATIFS AUX CONFLITS D INTERETS

PARIS SPORTIFS REGLEMENTS RELATIFS AUX CONFLITS D INTERETS PARIS SPORTIFS REGLEMENTS RELATIFS AUX CONFLITS D INTERETS Mis à jour suite à l entrée en vigueur de la loi du 1 er février 2012 visant à renforcer l éthique du sport et les droits des sportifs FFR-LNR

Plus en détail

Tim Hoban Président 1

Tim Hoban Président 1 Du président Tim Hoban: ASSOCIATION DES ANCIENS DE LA G.R.C. Bureau de direction - Nouvelles et opinions Juillet 2010 Bulletin # 10 J'aimerais remercier les membres qui ont voté pour moi pour le poste

Plus en détail

Championnat canadien ASICs de lutte junior et senior de 2015 20 au 22 mars 2015 Université Brock St. Catharines, ON

Championnat canadien ASICs de lutte junior et senior de 2015 20 au 22 mars 2015 Université Brock St. Catharines, ON Championnat canadien ASICs de lutte junior et senior de 2015 20 au 22 mars 2015 Université St. Catharines, ON INFORMATIONS SUR LA COMPÉTITION COMITÉ ORGANISATEUR Club de lutte Ontario Amateur Wrestling

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L ASSOCIATON AMIÉNOISE DE FLOORBALL.

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L ASSOCIATON AMIÉNOISE DE FLOORBALL. Juin 2015 2 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L ASSOCIATON AMIÉNOISE DE FLOORBALL. Article 1 : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur. Le présent règlement intérieur entrera en vigueur à compter

Plus en détail

DU RAPATRIEMENT DE LA CONSTITUTION PRÉSENTÉE PAR CROP. de la vie aux idées

DU RAPATRIEMENT DE LA CONSTITUTION PRÉSENTÉE PAR CROP. de la vie aux idées ÉTUDE À e ANNIVERSAIRE DU RAPATRIEMENT DE LA CONSTITUTION PRÉSENTÉE PAR CROP de la vie aux idées TABLE DES MATIÈRES CONTEXTE ET OBJECTIFS 3 NOTORIÉTÉ DU RAPATRIEMENT DE LA CONSTITUTION CANADIENNE 4 DE

Plus en détail

STATUTS JUDO CLUB BALLENS REVISION 2006

STATUTS JUDO CLUB BALLENS REVISION 2006 STATUTS DU JUDO CLUB BALLENS REVISION 2006 - 1 - STATUTS DU JUDO CLUB BALLENS DÉNOMINATION Article 1 1.1 Nom: le Judo Club Ballens (ci-après le JCB) est régi par les présents statuts et les articles 60

Plus en détail

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU

Plus en détail

Dossier de partenariat. Association sportive de l Avenir de Survilliers Handball

Dossier de partenariat. Association sportive de l Avenir de Survilliers Handball Dossier de partenariat Association sportive de l Avenir de Survilliers Handball 2014-2015 SOMMAIRE I. HISTORIQUE DE L ASSOCIATION II. III. IV. MEMBRES DU BUREAU LES ÉQUIPES PRÉSENTATION DU PROJET DE DÉVELOPPEMENT

Plus en détail

NORME INTERNATIONALE D AUDIT 260 COMMUNICATION DES QUESTIONS SOULEVÉES À L OCCASION DE L AUDIT AUX PERSONNES CONSTITUANT LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE

NORME INTERNATIONALE D AUDIT 260 COMMUNICATION DES QUESTIONS SOULEVÉES À L OCCASION DE L AUDIT AUX PERSONNES CONSTITUANT LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE NORME INTERNATIONALE D AUDIT 260 COMMUNICATION DES QUESTIONS SOULEVÉES À L OCCASION DE L AUDIT AUX PERSONNES CONSTITUANT LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE SOMMAIRE Paragraphes Introduction... 1-4 Personnes

Plus en détail

Statuts Ligue Française de Poker (L.F.P.)

Statuts Ligue Française de Poker (L.F.P.) Statuts Ligue Française de Poker (L.F.P.) TITRE I OBJET ET COMPOSITION Article 1 : OBJET Il est formé, conformément aux présents statuts, une Fédération, régie par la loi du premier juillet 1901 et le

Plus en détail

CONCEPT ET STRATEGIE MARKETING

CONCEPT ET STRATEGIE MARKETING CONCEPT ET STRATEGIE MARKETING Page 1 sur 10 TABLE DES MATIERES 1. Analyse SWOT du basket suisse p.3 2. Lignes directrices tirées des principaux outils de gestion p.4 3. Principes marketing au sein de

Plus en détail

Sommaire : III Présentation de l'entreprise 1. L Entreprise Page 5 2. Activités Page 5 3. Organigramme et Fonction du Personnel 4.

Sommaire : III Présentation de l'entreprise 1. L Entreprise Page 5 2. Activités Page 5 3. Organigramme et Fonction du Personnel 4. Sommaire : I Introduction Page 2 II La Structure d'accueil 1. Situation Géographique Page 3 2. Présentation du lieu Page 4 III Présentation de l'entreprise 1. L Entreprise Page 5 2. Activités Page 5 3.

Plus en détail

Appui de la Ligue des droits et libertés

Appui de la Ligue des droits et libertés Montréal, le 13 mars 2006 À qui de droit, Objet : Appui de la Ligue des droits et libertés à la demande de résidence permanente pour considérations humanitaires de M. Abdelkader Belaouni (#ID : 5265-1093

Plus en détail

Énoncés des politiques et des procédures de placement (EPPP) pour les régimes à cotisations déterminées accompagnés de choix

Énoncés des politiques et des procédures de placement (EPPP) pour les régimes à cotisations déterminées accompagnés de choix Financial Services Commission of Ontario Commission des services financiers de l Ontario SECTION : INDEX N O : TITRE : APPROUVÉ PAR : PUBLICATION : DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR : Notes d'orientation sur les

Plus en détail

Le livret. de formation. de la Fédération Française de Rugby. Photos I. Picarel - P. Rouzières - P. Capelle

Le livret. de formation. de la Fédération Française de Rugby. Photos I. Picarel - P. Rouzières - P. Capelle Le livret de formation de la Fédération Française de Rugby Photos I. Picarel - P. Rouzières - P. Capelle Fiche de renseignements Photo Numéro d affiliation éducateur :... Date d entrée en formation :...

Plus en détail

Plan d Action 2011-2013

Plan d Action 2011-2013 Plan d Action 2011-2013 www.arsq.qc.ca Association Régionale de Soccer de Québec Adopté le 17 mars 2011 Introduction Plan d action 2011-2013 L Association Régionale de Soccer de Québec (ARSQ) a célébré

Plus en détail

Saison 2012 / 2013. 18 novembre 2013

Saison 2012 / 2013. 18 novembre 2013 Assemblée Gén érale Saison 2012 / 2013 18 novembre 2013 Bilan des activités 2012 / 2013 Fonctionnement du club ADHESIONS Effectifs : 35 adultes et 24 50 jeunes 50 (42/23 en 2008/2009, 50/24 en 2009/2010,

Plus en détail

Présentation sur le Programme d'aviron pour les jeunes, JeRame

Présentation sur le Programme d'aviron pour les jeunes, JeRame Présentation sur le Programme d'aviron pour les jeunes, JeRame OBJECTIF Pour soutenir les clubs d'aviron locaux avec leur présentation du programme d'aviron pour les jeunes JeRame aux organisations scolaires

Plus en détail

Résolution 451-00 POLITIQUE DE RECONNAISSANCE DES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES, CULTURELS, SPORTIFS ET SOCIO-RÉCRÉATIFS DE MAGOG

Résolution 451-00 POLITIQUE DE RECONNAISSANCE DES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES, CULTURELS, SPORTIFS ET SOCIO-RÉCRÉATIFS DE MAGOG Résolution 451-00 POLITIQUE DE RECONNAISSANCE DES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES, CULTURELS, SPORTIFS ET SOCIO-RÉCRÉATIFS DE MAGOG Modifiée le 16 février 2010 TABLE DES MATIÈRES Page 1- Cadre de référence...

Plus en détail

Fonds des Gee-Gees. Révisé en novembre 2008

Fonds des Gee-Gees. Révisé en novembre 2008 Fonds des Gee-Gees Révisé en novembre 2008 Fonds des Gee-Gees (Révisé en novembre 2008) HISTORIQUE Le fonds a été créé en 2003 après qu une entente ait été signée entre le Service des sports et la Fédération

Plus en détail

Tableau d honneur académique canadien de SIC Dévoilement des 8 récipiendaires pour 2005-2006

Tableau d honneur académique canadien de SIC Dévoilement des 8 récipiendaires pour 2005-2006 POUR DIFFUSION IMMÉDIATE Tableau d honneur académique canadien de SIC Dévoilement des 8 récipiendaires pour 2005-2006 12 septembre 2006 OTTAWA (SIC) Sport interuniversitaire canadien a dévoilé lundi l

Plus en détail

LE PROCUREUR CONTRE JEAN-PAUL AKAYESU. Affaire N ICTR-96-4-T

LE PROCUREUR CONTRE JEAN-PAUL AKAYESU. Affaire N ICTR-96-4-T OR: ANG Devant : Greffe : Juge Laïty Karna, Président Juge Lennart Aspegren Juge Navanethem Pillay M. Lars Plum M. John M. Kiyeyeu Décision du : 17 février 1998 LE PROCUREUR CONTRE JEAN-PAUL AKAYESU Affaire

Plus en détail

Un guide pour les Premières Nations en Ontario : Savoir utiliser les services de santé non assurés et les services des programmes de santé de l

Un guide pour les Premières Nations en Ontario : Savoir utiliser les services de santé non assurés et les services des programmes de santé de l Un guide pour les Premières Nations en Ontario : Savoir utiliser les services de santé non assurés et les services des programmes de santé de l Ontario Introduction Les «Chefs de l Ontario» ont pris conscience

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION FRANÇAISE DE CRICKET «FRANCE CRICKET» Voté en Assemblée Générale le 8 février 2003

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION FRANÇAISE DE CRICKET «FRANCE CRICKET» Voté en Assemblée Générale le 8 février 2003 ASSOCIATION FRANÇAISE DE CRICKET 4 Quai de la République, 94410 SAINT MAURICE www.francecricket.com RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION FRANÇAISE DE CRICKET «FRANCE CRICKET» Modifié le 19 février 2005

Plus en détail

INTERLIGUE Q.B.C. STATUTS

INTERLIGUE Q.B.C. STATUTS INTERLIGUE Q.B.C. STATUTS Adopté au Bureau des gouverneurs le 22 avril 2015 Entériné à l'assemblée générale des membres le XXX 2015 Table des matières 1. Nom... 3 2. Siège social et adresse... 3 3. Définition...

Plus en détail

NC 06 Norme comptable relative aux Immobilisations incorporelles

NC 06 Norme comptable relative aux Immobilisations incorporelles NC 06 Norme comptable relative aux Immobilisations incorporelles Objectif 01. Une entreprise peut acquérir des éléments incorporels ou peut elle-même les développer. Ces éléments peuvent constituer des

Plus en détail

Bilan 2011 du marché des jeux en ligne en France

Bilan 2011 du marché des jeux en ligne en France Bilan 2011 du marché des jeux en ligne en France Présentation des données du 4 ème trimestre 2011 Mardi 7 février 2012 Autorité de régulation des jeux en ligne Rappel A ce jour, 46 agréments ont été délivrés

Plus en détail

RÉFORME DES MOINS DE 12 ANS

RÉFORME DES MOINS DE 12 ANS RÉFORME DES MOINS DE 12 ANS Guide à l attention des parents des jeunes compétiteurs 1 - FFT Ce guide a pour objet de présenter la réforme fédérale de la formation des jeunes de moins de 12 ans et notamment

Plus en détail

mémoire présenté par L Association des juristes d expression française de la Nouvelle-Écosse au Comité sénatorial sur les langues officielles

mémoire présenté par L Association des juristes d expression française de la Nouvelle-Écosse au Comité sénatorial sur les langues officielles RÈGLEMENT EN MATIÈRE DE SERVICE AU PUBLIC DANS LES DEUX LANGUES OFFICIELLES mémoire présenté par L Association des juristes d expression française de la Nouvelle-Écosse au Comité sénatorial sur les langues

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007-2008

DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007-2008 Chelles, le.. DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007 2008 Dénomination de l association :. Section :. Objet :.... Siège Social :.. N Compte bancaire ou postal :.. RESPONSABLES Président (e) : Adresse

Plus en détail

Bienvenue. Critères d éligibilité. Contact Information

Bienvenue. Critères d éligibilité. Contact Information Bienvenue La Fondation de bienfaisance Placements Mackenzie (la Fondation) est un organisme sans but lucratif dirigé par les employés. Nous avons pour mission d investir dans des organismes et programmes

Plus en détail

LICENCE - ASSURANCE LES INDEMNITES JOURNALIERES

LICENCE - ASSURANCE LES INDEMNITES JOURNALIERES GARANTIES COMPLEMENTAIRES ET CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE - SERVICE CONTENTIEUX LICENCE - ASSURANCE En cas d'accident sportif Frais de soins de santé Prothéses dentaires Soins optiques Capital Invalidité

Plus en détail

L assocation canadienne du sport collégial

L assocation canadienne du sport collégial COORDINATEUR DES COMMUNICATIONS ET DES ÉVÉNEMENTS Rodney Wilson rodney@ccaa.ca 613-937-1508 ext. 3 L assocation canadienne du sport collégial L Association canadienne du sport collégial enrichit l expérience

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS SPORTIVES DIRECTION DU SPORT adresse postale hôtel de ville bp 65051 69601 villeurbanne cedex téléphone: 04 78 03 67 85 télécopie: 04 78 03 69 07 www.mairie-villeurbanne.fr

Plus en détail

Statuts de la section des Verts de la Côte

Statuts de la section des Verts de la Côte Statuts de la section des Verts de la Côte du 8 septembre 0 édictés en vertu des statuts des Verts vaudois A. FONDEMENTS Art. Nom Sous le nom de "Les Verts, section de la Côte" (la Section ) est constituée,

Plus en détail

LIGNES DIRECTRICES ET RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX

LIGNES DIRECTRICES ET RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX MÉMORANDUM D11-6-5 Ottawa, le 4 janvier 1993 OBJET DISPOSITIONS RELATIVES AUX INTÉRÊTS ET AUX PÉNALITÉS : DÉTERMINATIONS, CLASSEMENTS OU APPRÉCIATIONS ET RÉVISIONS OU RÉEXAMENS ET EXONÉRATIONS DE DROITS

Plus en détail

RÈGLEMENT 52-109 SUR L'ATTESTATION DE L'INFORMATION PRÉSENTÉE DANS LES DOCUMENTS ANNUELS ET INTERMÉDIAIRES DES SOCIÉTÉS

RÈGLEMENT 52-109 SUR L'ATTESTATION DE L'INFORMATION PRÉSENTÉE DANS LES DOCUMENTS ANNUELS ET INTERMÉDIAIRES DES SOCIÉTÉS RÈGLEMENT 52-109 SUR L'ATTESTATION DE L'INFORMATION PRÉSENTÉE DANS LES DOCUMENTS ANNUELS ET INTERMÉDIAIRES DES SOCIÉTÉS PARTIE 1 DÉFINITIONS, CHAMP D'APPLICATION ET DISPOSITION TRANSITOIRE 1.1 Définitions

Plus en détail

INTERNATIONAL TRAIL-RUNNING ASSOCIATION. ITRA Association. Route du Lac 3, 1094 Paudex Suisse STATUTS

INTERNATIONAL TRAIL-RUNNING ASSOCIATION. ITRA Association. Route du Lac 3, 1094 Paudex Suisse STATUTS INTERNATIONAL TRAIL-RUNNING ASSOCIATION ITRA Association Route du Lac 3, 1094 Paudex Suisse STATUTS Approuvés par assemblée générale constitutive en date du 1 er août 2013 à PAUDEX 1 SOMMAIRE Article 1

Plus en détail

DEMANDE D'ADHÉSION. 1 Informations sur l'entreprise. Nom de l'entreprise. Adresse de correspondance. Interlocuteur. Filiales, succursales

DEMANDE D'ADHÉSION. 1 Informations sur l'entreprise. Nom de l'entreprise. Adresse de correspondance. Interlocuteur. Filiales, succursales DEMANDE D'ADHÉSION Je souhaiterais / nous souhaiterions adhérer à la SIBA (Swiss Insurance Brokers Association). À cette fin, j'envoie / nous envoyons le formulaire suivant, rempli entièrement et en toute

Plus en détail

Championnats canadiens des clubs de 2012 Conférence téléphonique annuelle des directeurs de tournoi

Championnats canadiens des clubs de 2012 Conférence téléphonique annuelle des directeurs de tournoi Date : Lundi 5 décembre 2011 Temps : 20 h HNE Participants : Jeffrey Lindell (WPC); Cam McIntyre (Bushido de Winnipeg ); Bruce Tout (Pacific Storm); Evan Andrews (Association de water-polo de Regina);

Plus en détail

Étude des tendances en matière de soins de santé au Canada

Étude des tendances en matière de soins de santé au Canada www.bucksurveys.com Étude des tendances en matière de soins de santé au Canada Résultats 2011 Introduction: Faibles augmentations à tous les niveaux Depuis que Buck a lancé, en 2001, sa première Étude

Plus en détail

SERVICE DE CONCILIATION DES ASSURANCES DE PERSONNES DU CANADA

SERVICE DE CONCILIATION DES ASSURANCES DE PERSONNES DU CANADA SERVICE DE CONCILIATION DES ASSURANCES DE PERSONNES DU CANADA Mandat Le Service de conciliation des assurances de personnes du Canada («SCAPC») est un organisme indépendant qui s'occupe des plaintes des

Plus en détail

45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.)

45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44. LES INSTANCES DIRIGEANTES 44. LES CLUBS 45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44 Principes généraux 45 Présentation du dispositif 50 Contrôle du dispositif régional

Plus en détail

Commission Médicale de la FFVoile Règles de Fonctionnement Texte adopté par le BE du 09 mars 2007

Commission Médicale de la FFVoile Règles de Fonctionnement Texte adopté par le BE du 09 mars 2007 Commission Médicale de la FFVoile Règles de Fonctionnement Texte adopté par le BE du 09 mars 2007 PREAMBULE L article L. 231-5 du code du sport rappelle que les fédérations sportives veillent à la santé

Plus en détail

Faits saillants... 2 Suivi des projets entamés... 3 Objectifs à poursuivre... 4 Développement junior... 4

Faits saillants... 2 Suivi des projets entamés... 3 Objectifs à poursuivre... 4 Développement junior... 4 RAPPORT ANNUEL 2012 Table des matières Faits saillants... 2 Suivi des projets entamés... 3 Objectifs à poursuivre... 4 Développement junior... 4 Équipe provinciales juniors Hydro (masculin) et Aera (féminin)...4

Plus en détail

Projet. de la Découverte à la Performance, un Club pour Toutes les Pratiques

Projet. de la Découverte à la Performance, un Club pour Toutes les Pratiques Projet Sportif de la Découverte à la Performance, un Club pour Toutes les Pratiques 2 Projet Sportif Pourquoi un projet sportif? Don Bosco est devenu, depuis l ouverture de la nouvelle salle en 2007, l

Plus en détail

L Edito du Maire d Annecy

L Edito du Maire d Annecy L Edito du Maire d Annecy 1 Cette année démarre sous de favorables auspices, après une superbe saison 2008-2009, au terme de laquelle l US Annecy a brillamment atteint l objectif qu elle s était fixé,

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES Présences Absences Employés Marcel Paul Raymond (président), Robert Bissonnette

Plus en détail

Seul le discours prononcé fait foi

Seul le discours prononcé fait foi NOTES POUR UNE ALLOCUTION DU MAIRE DE MONTRÉAL MONSIEUR GÉRALD TREMBLAY RÉCEPTION EN L HONNEUR DES ANCIENS ÉLÈVES DE L INSEAD HÔTEL DE VILLE DE MONTRÉAL 2 OCTOBRE 2009 Seul le discours prononcé fait foi

Plus en détail

VISA AFFAIRES, VISA AFFAIRES PERFORMANCE ET VISA AFFAIRES BANQUE LAURENTIENNE CREVIER

VISA AFFAIRES, VISA AFFAIRES PERFORMANCE ET VISA AFFAIRES BANQUE LAURENTIENNE CREVIER VISA AFFAIRES, VISA AFFAIRES PERFORMANCE ET VISA AFFAIRES BANQUE LAURENTIENNE CREVIER ASSURANCE DÉGAGEMENT DE RESPONSABILITÉ DE L ENTREPRISE L assurance est fournie par la Royal & Sun Alliance du Canada,

Plus en détail

Veuillez transmettre vos soumissions et vos questions à : M me Maria Policelli Directrice de politique

Veuillez transmettre vos soumissions et vos questions à : M me Maria Policelli Directrice de politique CCRRA Le 30 mars 2004 Madame, Monsieur, Au nom du Conseil canadien des responsables de la réglementation d assurance (CCRRA), je suis heureux de vous annoncer la publication d un document de consultation

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION :...... o du siège social :... o... o Nom et prénom du président :... o Tél :... Correspondance :...... Tél. fixe :... Tél.

Plus en détail

Institutions de dépôts - Recueil d'instructions Bureau du surintendant des institutions financières

Institutions de dépôts - Recueil d'instructions Bureau du surintendant des institutions financières PASSIF-DÉPÔTS OBJET Le présent relevé fournit la ventilation détaillée du passif-dépôts des institutions de dépôts. FONDEMENT LÉGISLATIF Les articles 628 et 600 de la Loi sur les banques et l'article 495

Plus en détail

ENTENTE DE FUSION UNIFOR

ENTENTE DE FUSION UNIFOR ENTENTE DE FUSION E N T R E : LE SYNDICAT NATIONAL DE L AUTOMOBILE, DE L'AÉROSPATIALE, DU TRANSPORT ET DES AUTRES TRAVAILLEURS ET TRAVAILLEUSES DU CANADA (TCA-CANADA) (ci-après appelé «TCA» ou «TCA-Canada»)

Plus en détail

Les Américains, les Britanniques et les Canadiens ont une position sévère envers la criminalité

Les Américains, les Britanniques et les Canadiens ont une position sévère envers la criminalité Page 1 de 6 CRIME ET CHÂTIMENT Les Américains, les Britanniques et les Canadiens ont une position sévère envers la criminalité Les répondants du Québec sont plus enclins que tous les autres répondants

Plus en détail

N de l'association ( réservé à la ville de Reims) DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION SPORTIVE au titre de l'exercice 2013

N de l'association ( réservé à la ville de Reims) DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION SPORTIVE au titre de l'exercice 2013 N de l'association ( réservé à la ville de Reims) DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION SPORTIVE au titre de l'exercice 2013 Dénomination de l'association Abrégé ou sigle L'association adhère-t-elle à l'office

Plus en détail

CINQ CONSEILS POUR CHOISIR SON CONSEILLER FINANCIER

CINQ CONSEILS POUR CHOISIR SON CONSEILLER FINANCIER CINQ CONSEILS POUR CHOISIR SON CONSEILLER FINANCIER Le Groupe Dalpé-Milette répond à quelques questions soulevées dans l article du Wall Street Journal, repris par le Journal de Montréal du 25 septembre

Plus en détail

MENTIONS OBLIGATOIRES EN VERTU DE LA LOI DE LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR

MENTIONS OBLIGATOIRES EN VERTU DE LA LOI DE LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR MENTIONS OBLIGATOIRES EN VERTU DE LA LOI DE LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR COMPLÉMENT AU CHAPITRE 25 PAGE 199 Ce document contient le texte des mentions obligatoires exigées par la Loi de la protection

Plus en détail

DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES

DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES Ce dossier est indispensable pour chaque groupement sportif affilié à la Fédération Française de Football Américain durant toute la saison. En effet, il indique la procédure

Plus en détail

Statuts. Édition du 23.11.2013: Reproduction interdite sans l autorisation de Swiss Volley

Statuts. Édition du 23.11.2013: Reproduction interdite sans l autorisation de Swiss Volley Statuts Édition du..0: Reproduction interdite sans l autorisation de Swiss Volley Statuts Suisse Volley 0.4 SOMMAIRE SOMMAIRE... ABREVIATIONS... STATUTS... 4 Chapitre I Généralités... 4 Art. Nom... 4 Art.

Plus en détail

Le Réseau de conciliation du secteur financier Un cadre pour la collaboration Le 10 Août, 2007

Le Réseau de conciliation du secteur financier Un cadre pour la collaboration Le 10 Août, 2007 Le Réseau de conciliation du secteur financier Un cadre pour la collaboration Le 10 Août, 2007 Page 1 sur 15 NOTE La présente note et les documents joints décrivent un cadre pour la collaboration continue

Plus en détail

Art 1. Art 2. Le siège de l'association est celui du club qui assume la présidence. Art 3

Art 1. Art 2. Le siège de l'association est celui du club qui assume la présidence. Art 3 STATUTS I. Dispositions générales Art 1 L'association, au sens des articles 60 à 79 du Code Civil Suisse, a été fondée en 1907. Elle a porté successivement les noms d'association des Clubs d'aviron du

Plus en détail

Statuts 2011. Société coopérative Caisse d assurance de sport de la Fédération suisse de gymnastique. Table des matières. Généralités. 1.

Statuts 2011. Société coopérative Caisse d assurance de sport de la Fédération suisse de gymnastique. Table des matières. Généralités. 1. Société coopérative Caisse d assurance de sport de la Fédération suisse de gymnastique Statuts 2011 Table des matières Généralités 1. Nom et siège 2. But de la CAS 3. Cercle des assurés 4. Droits et devoirs

Plus en détail

Compte-rendu du Conseil d Administration du 21 janvier 2012 au Café des sports à Antony

Compte-rendu du Conseil d Administration du 21 janvier 2012 au Café des sports à Antony Compte-rendu du Conseil d Administration du 21 janvier 2012 au Café des sports à Antony Rédacteur : Paul Drouot Le 21 janvier 2012, les membres du conseil d Administration de la Fédération Française de

Plus en détail

Convention européenne sur la promotion d'un service volontaire transnational à long terme pour les jeunes

Convention européenne sur la promotion d'un service volontaire transnational à long terme pour les jeunes Convention européenne sur la promotion d'un service volontaire transnational à long terme pour les jeunes Strasbourg, 11.V.2000 Préambule Les Etats membres du Conseil de l'europe et les autres Etats Parties

Plus en détail

Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec. Ordre du jour

Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec. Ordre du jour Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec Ordre du jour 1- Ouverture de la réunion 2- Adoption de l'ordre du jour 3- Lecture et adoption

Plus en détail

PROTOCOLE DE SÉLECTION DU PROGRAMME DE HAUTE PERFORMANCE BOXE CANADA ANNÉE DE PROGRAMME 2015-2016

PROTOCOLE DE SÉLECTION DU PROGRAMME DE HAUTE PERFORMANCE BOXE CANADA ANNÉE DE PROGRAMME 2015-2016 PROTOCOLE DE SÉLECTION DU PROGRAMME DE HAUTE PERFORMANCE BOXE CANADA ANNÉE DE PROGRAMME 2015-2016 INTRODUCTION 1. Le programme de haute performance (PHP) réunit les athlètes qui reçoivent un soutien direct

Plus en détail

PROCES VERBAL BUREAU LIFBB

PROCES VERBAL BUREAU LIFBB L I F B B 2015-06-22 LR Ile de France-Bureau PV n 1 PROCES VERBAL BUREAU LIFBB REUNION DU 6 JUILLET 2015 Présents : Mme DEVILLARD MM AUGER ANDRE CABALLO CAULIER COLLET DURAND GAYET LE DUR - SAINTRAPT -

Plus en détail

Louise Bouchard, PhD. Institut de recherche sur la santé des populations

Louise Bouchard, PhD. Institut de recherche sur la santé des populations Louise Bouchard, PhD Institut de recherche sur la santé des populations Conférence du centenaire de l'acsp, 2010 «Un nouvel élan à la dualité linguistique canadienne» Le plan d action pour les langues

Plus en détail

Coupe du Crédit Mutuel du Bas-Rhin et Coupe d Encouragement (Seniors Masculins et Féminins)

Coupe du Crédit Mutuel du Bas-Rhin et Coupe d Encouragement (Seniors Masculins et Féminins) Coupe du Crédit Mutuel du Bas-Rhin et Coupe d Encouragement (Seniors Masculins et Féminins) REGLEMENT DE LA COUPE DU CREDIT MUTUEL DU BAS-RHIN et DE LA COUPE D ENCOURAGEMENT A.TITRE ET CHALLENGES Article

Plus en détail

ANNEXE 2 COMMISSIONS NATIONALES

ANNEXE 2 COMMISSIONS NATIONALES ANNEXE 2 COMMISSIONS NATIONALES 1- LA COMMISSION SPORTIVE Article 1.1 Rôle La Commission Sportive veille à la bonne mise en œuvre de la politique sportive du projet fédéral. A ce titre, elle est chargée

Plus en détail

5 idées pour participer activement à la Journée du Fair Play. La Journée du Fair Play. 7 septembre 2013

5 idées pour participer activement à la Journée du Fair Play. La Journée du Fair Play. 7 septembre 2013 Editeur responsable: Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl Illustration imaginée et réalisée par Jason Vandepeute, 13 ans. 5 idées pour participer activement à la Journée du Fair Play La Journée du Fair Play

Plus en détail

RÈGLEMENTS DE LA CAISSE NATIONALE DE GRÈVE

RÈGLEMENTS DE LA CAISSE NATIONALE DE GRÈVE Décembre 2013 RÈGLEMENTS DE LA CAISSE NATIONALE DE GRÈVE Article Page 1 Gestion financière de la Caisse nationale de grève...1 2 Définition du terme «grève»...1 3 Droit aux indemnités de la Caisse nationale

Plus en détail

TITRE I LA FÉDÉRATION

TITRE I LA FÉDÉRATION TITRE I LA FÉDÉRATION I - Principes généraux Article 101 La FÉDÉRATION FRANÇAISE de BASKETBALL est reconnue d utilité publique par décret du 1 er 2FWREUH-RXUQDO2I FLHOGX2FWREUHSDJH Article 102 La FÉDÉRATION

Plus en détail

Phoenix Roller In line Hockey a.s.b.l.

Phoenix Roller In line Hockey a.s.b.l. Règlement d Ordre Intérieur 1. Objectifs Le club a pour objectifs: de promouvoir le Roller In Line Hockey pour le loisir et la compétition, en organisant des séances d'initiations, d'entraînements et de

Plus en détail

Solicitation No. - N de l'invitation Amd. No. - N de la modif. Buyer ID - Id de l'acheteur 10034679/A C71

Solicitation No. - N de l'invitation Amd. No. - N de la modif. Buyer ID - Id de l'acheteur 10034679/A C71 HOSTED CONTACT CENTRE SERVICES (HCCS) INVITATION TO QUALIFY (ITQ) QUESTIONS AND ANSWERS (Q&A) Q&A 005 ITQ no.: 10034679/A Date: March 10, 2014 Page 1 of 11 HCCS ITQ Questions and Answers Question # Question

Plus en détail

Appel de mises en candidature et d inscriptions

Appel de mises en candidature et d inscriptions www.csae.com Prix Leadership 2013 Appel de mises en candidature et d inscriptions Prix Pinnacle Prix Griner Prix de membre honoraire à vie Prix Donna Mary Shaw Prix «Les associations, sources d un Canada

Plus en détail

Le Club de Patinage Artistique Masson-Angers. vous convie à sa. 25 e édition de la compétition Invitation Les 2LL -Masson-Angers 2012

Le Club de Patinage Artistique Masson-Angers. vous convie à sa. 25 e édition de la compétition Invitation Les 2LL -Masson-Angers 2012 Le Club de Patinage Artistique Masson-Angers vous convie à sa 25 e édition de la compétition Invitation Les 2LL -Masson-Angers 2012 17 au 19 février 2012 À l ARÉNA ROBERT ROCHON Cette compétition s adresse

Plus en détail

CONVENTION DE SERVICE D'INSPECTION D'UN IMMEUBLE PRINCIPALEMENT RÉSIDENTIEL ET : SPÉCIMEN. Téléphone : No du membre. Courriel :

CONVENTION DE SERVICE D'INSPECTION D'UN IMMEUBLE PRINCIPALEMENT RÉSIDENTIEL ET : SPÉCIMEN. Téléphone : No du membre. Courriel : CONVENTION DE SERVICE D'INSPECTION D'UN IMMEUBLE PRINCIPALEMENT RÉSIDENTIEL 1. PARTIES ENTRE : Représenté par : 2. OBJET DU CONTRAT Les services de L'INSPECTEUR sont retenus par l'acheteur (LE CLIENT)

Plus en détail

Dossier présentation aux partenaires US AUCAMVILLE HANDBALL

Dossier présentation aux partenaires US AUCAMVILLE HANDBALL Dossier présentation aux partenaires 1 http://www. ; contact : guillaume@ 1. NOS OBJECTIFS... 3 2. LE CADRE... 4 2.1 Les joueurs... 4 2.2 Budget de fonctionnement... 5 3. LES SUPPORTS POUR NOS SPONSORS...

Plus en détail

SYSTÈ MÈ DÈ GÈSTION D È VÈ NÈMÈNTS

SYSTÈ MÈ DÈ GÈSTION D È VÈ NÈMÈNTS SYSTÈ MÈ DÈ GÈSTION D È VÈ NÈMÈNTS GUIDE DE L UTILISATEUR DE CLUB 2014-2015 Le document suivant est un guide destiné au personnel des clubs qui gère les bases de données. Le système de gestion d évènements

Plus en détail