Procès-Verbal de l Assemblée Générale de l URMLA

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1 Procès-Verbal de l Assemblée Générale de l URMLA Samedi 8 novembre 2003 Palais des Congrès d Arcachon à 14h15 Présents : Drs ARNOUX, ARRAMON-TUCOO, AUTRAN, AVOIE, BADETS, BRUGERE, CASTETS, CAZENAVE, COMPAIN, CUBADDA, DANION, DARGACHA-SABLE, DARRACQ-PARIES, DELABANT, DESAGE, DURENQUE, EVANGELISTI, FAROUZ, FORCADE, GAILLERES, GINESTA, GUERIN-DEMAY, JEAMBRUN, JC. LABADIE, LAROUCHI, LE CORRE, LE ROY, LEBRUN-GRANDIE, MASSEYS, MAURAIN, OHAYON, OSSARD, OU-RABAH, PARQUIER, PERREIN, PLANTARD, ROCHE, SALANNE, SAPENE, SAUREL, SIMON, TAFFET, TAVIN- BARTHE. Absents : Drs CHARLOPAIN, DOMBRIZ, HOCQUELET, LAVAL, PERE, PLEDRAN, PROBST, RICHARD-MOLARD, SARDA. Procurations (8) : Dr GUERIN-DEMAY pour le Dr ABEL Dr CASTETS pour le Dr BOUSCAU-FAURE Dr SIMON pour le Dr CHIRUMBERRO Dr TAVIN-BARTHE pour le Dr DUBROCA Dr JC. LABADIE pour le Dr C. LABADIE Dr BRUGERE pour le Dr LARUE-CHARLUS Dr DESAGE pour le Dr LE TALLEC Dr OSSARD pour le Dr MOREAUD 42 présents, 10 absents et 8 procurations. Le quorum est atteint. 1. Approbation du procès-verbal de l Assemblée Générale du 14 juin 2003 Le procès-verbal est adopté à l'unanimité moins une abstention. 1

2 2. Accueil des nouveaux : Secrétaire et Élus Catherine Lagoueyte a été engagée par l'union après le départ d'anne-marie Cupillard. Jean-Michel Leroy qui se présente «Médecin Dermatologue à Pessac, membre du Bureau de l'umsp-csmf 33, également délégué syndical des dermatologues pour la région Aquitaine». Point d ordre du jour supplémentaire Après vote de l Assemblée Générale (44 pour, 1 abstention), un point d ordre du jour supplémentaire est abordé : la présentation du vote électronique par M. Bouali représentant la société Ekaton. Marc Bouali, de la société parisienne Ekaton : «La société est avant tout une société de multimédia interactif, c est à dire : DVD et CD-Rom, présentation flash, vote électronique et infographie. Nos clients sont les sociétés pharmaceutiques. La société fait aussi du vote en Assemblée Générale, ce n est pas toute l activité de notre entreprise mais c est le même principe». Le principe : - soit une personne égale une voix, - soit une personne égale plusieurs voix. M. Bouali présente en détail le fonctionnement du système de vote électronique et donne un exemple : une question test, un top de départ, apparaît sur l écran du compteur et les paramètres de temps de vote (15 secondes ou plus) et chacun utilise un boîtier de vote. Un boîtier sera une ou plusieurs voix. Ce paramétrage se faisant lors de l émargement. Quand apparaît le compteur rouge (sur l écran) c est que le temps de vote va se terminer. Ce qui veut dire que pour un vote, en quelques 15 secondes, tout sera fini, d où le gain de temps. Il est évident «qu un huissier est là pour valider que chaque boîtier correspond bien à telle personne et telle personne a bien tant de voix et ensuite il va valider les résultats». Le système gère les votes pour, contre, abstention ainsi que les abstentions actives et passives. Pierre-Henri Maurain parle de son expérience importante de ce principe et précise le problème de la confidentialité du vote à partir du moment où le boîtier est attribué à une personne : «on sait très bien retrouver la trace du vote de la personne en fonction de la trace électronique. Pour les votes de personnes, il faut mettre en place le moyen de contre-carrer cela, sinon on n utilise pas le vote électronique». M. Bouali précise qu il y a la possibilité, après la validation des résultats par l huissier, de les détruire. Philippe Arramon-Tucoo pose la question du coût du système et demande ce qui empêche de distribuer les boîtiers de façon anonyme. Jean-Bernard Perrein précise que dans un panier ou dans un caddie, on peut mettre un certain nombre de boîtiers qui correspondra au nombre des membres présents : les participants prendront les boîtiers de manière tout à fait anonyme, il n'y aura pas de nom attribué. 2

3 Au niveau du prix, la société loue le matériel pour 750 HT par réunion. Ekaton est une société de service qui ne vend ni les boîtiers, ni les logiciels. Le logiciel nécessaire peut être mis sur l outil informatique de l Union et pour chaque réunion, la valise avec les boîtiers sera envoyée par Chronopost. Le coût sera à évaluer à chaque réunion. 3. Dysfonctionnements de l Union Marie-Christine Tavin-Barthe demande aux secrétaires de quitter la salle pour que le sujet suivant soit abordé. Dany Guérin et Jacques Saurel s y opposent. Elles resteront dans la salle. Philippe Lebrun-Grandié est étonné de la présence d un document remis seulement en début de séance, document qui «sous une apparence faussement objective est un réquisitoire suivi d une condamnation». Il précise que les élus sont là pour débattre d idées et non pas pour combattre des personnes. La présence de ce document est un exemple du dysfonctionnement de l Union. L Assemblée Générale décide d accorder 30 minutes de discussion sur ce 3 ème point d ordre du jour. Jean-Paul Taffet ne comprend pas qu il y ait des réunions de Bureau incomplètes auxquelles le Président ne participe pas. Arnaud Castets demande que les membres du Bureau qui ont mis cette question à l ordre du jour précisent leurs intentions et le sens qu il donnent au mot dysfonctionnement. Marie-Christine Tavin-Barthe précise que le rôle des Secrétaires Généraux était seulement d informer les membres du Bureau et que ce document de Bureau leur est tout simplement remis. C est à l Assemblée Générale de dire ce qu elle en pense. Paul Evangelisti est choqué par l utilisation du terme de «forfaiture». Jean-Paul Taffet tient à ce qu on lui explique pourquoi le Président est exclu d une réunion de Bureau. Il demande que cessent les «magouilles» et rappelle la promesse qui a été faite récemment de se mettre au service des confrères et des patients. Marie-Christine Tavin-Barthe répond que ce n était en rien une réunion de Bureau mais une réunion des organisateurs du Forum de Bazas. Le Président n était pas là car nous n avons voulu réunir que ceux qui étaient à l origine du projet, et qu il ne s y était pas particulièrement intéressé. Paul Evangelisti veut bien qu on accuse d avoir fait une connerie mais il estime qu il ne faut pas en faire un bateau. Jean-Claude Darracq-Pariès rappelle que cette réunion téléphonique était bien une réunion de débriefing dans laquelle quelqu un s est mis pour écouter à la porte «Est-ce un bien, est ce un mal? Faut-il en faire tout un pataquès, peutêtre pas». Il demande à présent plus d esprit de consensus, conscient que les «animosités» ne peuvent s éteindre d un jour à l autre et qu il est important que l Union continue à exister. Raymond Arnoux revient sur les disparités de chacun dans la façon d aborder les problèmes, mais il y a cohabitation en Assemblée Générale et en Bureau, et il 3

4 ne faut pas faire semblant de croire que cela n existe pas. Il pense aussi qu il ne faut pas donner une portée exagérée à ce qui est simplement un petit enfantillage. Christian Jeambrun : «Il vient d y avoir deux interventions qui me paraissent très censées. Cependant, effectivement, nous avons été beaucoup secoués par cette affaire. Mettez-vous simplement à la place de gens qui cherchent à communiquer et qui s aperçoivent une semaine après (parce que c'est ce que vous dit le texte qui vous a été remis) qu'en fait ils étaient écoutés. Il y a eu donc un Bureau Extraordinaire auquel nous avons été conviés, ce texte a été lu, la personne qui était donc aux portes a dit : «C'est moi et a dit qu'il avait fait une connerie, une grosse connerie» ; enfin pour nous c'est une grosse connerie. Pour clore le débat, il serait tout simple et c'est le SML qui vous le demande, de voter sur : «Est-ce qu'il s'agit là d'une faute grave oui ou non?». Cela permettra de déterminer une bonne fois pour toutes ici en Assemblée Générale, alors nous vous demandons un vote sur cet acte là, c'est-à-dire qu'il s'agit là pour nous d'une faute grave, certains pensent qu'il s'agit simplement d'une bêtise, je ne pense pas que ce soit une bêtise, vous avez vu que l'écoute téléphonique puisque vous avez le papier à côté, dans le droit français est quand même quelque chose qui n est pas sans conséquence, alors on ne peut pas simplement dire que c'est une connerie et effacer ça d'un coup de gomme. Donc je vous demande un vote sur ça. Et la question sera simple : «Est-ce que vous considérez que c'est une faute grave oui ou non?». Nicolas Brugère propose avant d'aller plus loin dans le débat que l accusé, puisque accusé il y a, soit entendu. Il précise que le samedi, à la fin de la réunion de Bazas, à laquelle il s est intéressé de près, «c'est un reproche qui m'est fait globalement de m'intéresser d un peu trop prés à ce qu il se passe à l'union», il avait demandé à participer à une réunion de débriefing. Il apprend, le lundi après-midi, qu une réunion de débriefing était programmée le soir même à laquelle il n était pas invité. «Il m'a été demandé de ne pas en tenir compte, de la fermer, parce que ça créerait du souci. J étais en colère c'est le moins que je puisse dire, et ensuite j'avais le choix entre ne pas me manifester ou me manifester». Il précise qu il est donc rentré dans la réunion téléphonique, le soir, comme il l a fait des dizaines de fois ces dernières années, soit comme participant soit comme animateur, en sachant bien deux choses : l animateur est toujours renseigné de la présence d un interlocuteur par un bip, que celui-ci rentre avant ou pendant la réunion ; par ailleurs - et cela avait fait débat dans le précédent Bureau et avec la directrice - lui-même avait demandé que sur les factures apparaissent l ensemble des numéros de téléphone de ceux qui participent à des réunions téléphoniques de l Union : «En venant à la réunion je ne vois pas comment j'aurais voulu me cacher». Il rajoute que son intention était de dire qu il était scandaleux qu un Bureau se réunisse en l absence du Président, du Trésorier-Adjoint et du Président de la Section Généraliste. «Quand je suis venu à cette réunion, qui n'a pas eu lieu du reste puisqu'elle a duré 7 minutes et 40 secondes, je suis venu avec 4 minutes d'avance et comme d'habitude quand je viens aux réunions avec un peu d'avance, je suis allé faire autre chose et quand je suis revenu au bout de quelques minutes la réunion s'est alors éteinte à ce moment précis, voilà ce qui s'est passé. Ensuite, le fait que je n'ai pas voulu parler de ma présence le lendemain, c est parce que je n'ai pas voulu «foutre le bordel», et je vois ce que ça a donné de ne pas vouloir «foutre le bordel». 4

5 Arnaud Castets : «Je représente ici la Section Généraliste, j'étais absent de Bazas pour des raisons personnelles et professionnelles, j'ai eu beaucoup de regrets de ne pas être venu, j'ai par contre demandé par écrit que les documents concernant Bazas me soient transmis par écrit et par mail en passant par l'union, et je n'ai jamais eu de transmission comme je l'avais demandé. Cela fait partie des dysfonctionnements. Ne vous étonnez pas si certains, dont je fais partie, vont à la pêche aux informations par des moyens qui ne sont peut-être pas très bons mais qui ont le mérite d exister.». Marie-Christine Tavin-Barthe : «Je réponds immédiatement : Arnaud, la secrétaire t'a demandé à plusieurs reprises si tu serais présent ou non au séminaire de Bazas, tu n'as jamais donné de réponse. Pour préparer ce séminaire, j'ai adressé à tous les élus une demande de rapport de leur activité, de leur délégation, de leur commission, tu es dans une quinzaine, une vingtaine de délégations, tu ne m'as adressé aucun papier. J'ai demandé à chacun une synthèse, tout le monde s'est plié à ça et très gentiment m'ont adressé des documents». Alain Forcade demande à Christian Jeambrun ce qu il appelle une faute grave, qui lui répond : «Depuis tout à l'heure on entend des gens qui essayent de nous dire que c'était une bêtise, ce n'est pas une bêtise d'écouter les gens au téléphone. On vous demande de vous prononcer en votre âme et conscience sur le caractère grave ou pas de cette faute, tu lis le Règlement Intérieur et tu vois qu'il y a des caractéristiques selon les fautes, je ne crois pas qu'on puisse partir et s'en tirer comme ça sans avoir fait au moins chacun, comment dirai-je, le geste de se prononcer sur ce qui s'est passé. Vous n'arriverez pas à mettre un mouchoir dans votre poche sur cette affaire-là comme ça. Si la majorité d entre nous trouve que c est véniel, c est véniel ; si la majorité d entre nous trouve que c est grave, le Président en tirera les conséquences qu il faut». Jean-Claude Labadie dit d abord que derrière ce document il y a des intentions puisque l on fait référence au Code Pénal. Puis il veut répondre à Jean-Claude Darracq-Pariès sur le fait que l Union n est pas une association mais un organisme de droit privé. Quant à la réunion, même en présence éventuelle de Nicolas Brugère, il ne s est rien dit puisque personne ne pouvait se connecter. Enfin, il estime que dans la République il y a présomption d innocence et que «tant que vous n aurez pas fourni la preuve qu il y avait mauvaise foi, intention de nuire et qu il y a eu réellement écoute d une conversation, vous êtes à côté». Dany Guérin est, comme d autres l ont déjà dit à plusieurs reprises, choquée qu après le Forum de Bazas un mini-groupe se soit réuni au frais de l Union et elle «espère que vous n'avez discuté que de problèmes professionnels, vous n'avez pas pris l'argent de l'union pour parler d'autre chose». Christian Jeambrun demande une suspension de séance qui est accordée. A la reprise de la séance, le Président redonne la parole à Christian Jeambrun : «Bon, tout simplement il y a un Règlement Intérieur, nous l'avons lu et relu, il y a pour nous, en tous les cas, dans notre groupe SML, caractéristiquement une faute grave, on vous demande de vous prononcer sur cette faute. La question sera «Est-elle grave ou pas?», on vous demande de voter». 5

6 Jean-Bernard Perrein annonce que le groupe CSMF a décidé qu'il était logique dans un premier temps qu'il y ait un vote pour savoir si le vote demandé par le groupe SML était nécessaire, donc, dans un premier temps, un vote sera demandé à cette Assemblée Générale présente : «Y a t-il lieu oui ou non de voter?». Pierre-Henri Maurain demande au Président de s expliquer sur les dysfonctionnements dont il donne des exemples : - sur la décision de nomination d Arnaud Castets au Codamu alors qu un vote démocratique de la Commission responsable avait nommé Jacques Cubadda, - sur le licenciement d Anne-Marie Cupillard, dont il rend le nouveau Bureau responsable, - sur sa rencontre avec le Président de l Urcam sans tenir compte de l avis du Bureau et sans en informer le Bureau. - Il rajoute que tout cela constitue des fautes caractérisées, «il n y a pas de présomption d innocence», tous ces éléments concourants à «un flot d arguments qui nous permet d arriver à une défiance naturelle». Ces propos déclenchent une vive réaction de l Assemblée. Quand le calme est revenu, Nicolas Brugère répond que cette «défiance naturelle», il la ressent depuis longtemps de la part de certains mais qu heureusement suffisamment d élus dans cette Assemblée ne sont pas dans la défiance mais dans la confiance, que c est le Président qui nomme au Codamu «il y a abus de pouvoir si tu veux», que concernant la réunion avec le Président Guignard, ce sujet a été largement débattu au Bureau, les compterendus du Bureau peuvent en témoigner, qu il n a jamais pu déclarer que le nouveau Bureau était responsable du départ d Anne-Marie Cupillard, et qu enfin il remerciait la grande majorité des membres de l Union de la confiance qu ils lui accordent. En tant que rapporteur du groupe SML, Christian Jeambrun avait demandé un vote sur la qualification de la faute tandis que le groupe CSMF proposait autre chose. Christian Jeambrun, estimant que c est vraiment se moquer de son groupe que d agir ainsi, décide que son groupe quitte définitivement l Assemblée Générale. Marie-Christine Tavin-Barthe, Secrétaire Générale, décide de rester. 8 élus SML quittent l Assemblée. Le quorum étant toujours respecté, la question suivante est proposée au vote de l Assemblée : «Y a-t-il lieu de voter sur la question posée par le groupe SML?». Résultat du vote : sur 41 présents ou représentés, 40 votes exprimés, sur 40 votes exprimés, 4 abstentions, 2 oui, 1 blanc, 1 nul et 32 non. Jean-Bernard Perrein demande, en tant que rapporteur du groupe CSMF, que, en application du Règlement Intérieur, les documents distribués hors délais aux élus ne soient pas annexés au compte-rendu. Claude Ginesta demande que les membres de l Union soient plus respectueux les uns des autres, plus dignes, que cessent les évènements «très ambivalents et très litigieux» de ces derniers mois. 6

7 4. Résultat de l enquête du panel Présentation par Mesdames Sandra Cohen et Claire Allard, responsables de la société CIM, Centre d'information Médicale et Scientifique, du résultat de l enquête panel réalisée auprès de 668 médecins. Voir en annexe le document «4 pages». Le taux de participation est de 87 %. La notion d écoute a été développée lors de ces entretiens puisqu'ils ont duré en moyenne une vingtaine de minutes et ont permis aux médecins de s'exprimer sur leur connaissance et leur perception de l'urmla et de ce que faisait l'urmla aujourd'hui. C est un tirage au sort pondéré avec méthode des quotas selon les régions. «Lorsqu'on est allé identifier ces attentes, on a pu constater que ce qu'attendait les médecins de l'urmla, c'est qu'elle les représente par rapport à la société, par rapport à l'administration, qu'elle les défende plus et qu'elle soit aussi un outil et, qu'elle leur permette d'avoir des informations tant sur leur région que sur les pratiques qui sont aujourd'hui en vigueur dans la Région Aquitaine». La première étape du travail a été de mettre en place le panel, sachant que maintenant il est prêt, il est créé, on a une méthodologie, et si vous souhaitez l'investiguer sur d'autres sujets d'actualité, c'est tout à fait possible. D'ailleurs, on a tenu nos promesses, la plupart nous demandait des résultats de cette enquête. Cette semaine, on a donc envoyé aux 668 médecins qui avaient accepté d'être investigués, le «4 pages». Nous pouvons éventuellement diffuser les résultats. On nous a aussi demandé de réfléchir sur deux outils, le premier serait d'ouvrir un numéro vert, parce que les médecins ont besoin de s'exprimer et pour les aider à s'exprimer davantage, on peut mettre en place un numéro vert sur thème. L'idée c'était que pendant trois mois ouvrir un numéro, que le médecin soit là pour les écouter, recueillir leurs attentes et que nous derrière,nous puissions les analyser et vous les restituer de manière à ce que vous puissiez provoquer des services adaptés en retour et puis le quatrième projet, peut-être courant 2004, faire une enquête plus large sur un échantillon dont les critères seraient à définir ensemble mais un observatoire sur le thème de la violence, la violence ressentie par les médecins libéraux que ce soit la violence économique administrative et la violence que vous ressentez à travers vos patients. Arnaud Castets : «Vous avez des conclusions qui me semblent très, très hâtives, je vous explique. Le choix du numéro vert, c'est un choix politique, ce n'est pas un choix des médecins, parce que si on fait parler l'enquête, et si on se fie aux statistiques publiées, le numéro vert est cité comme souhait par 1 % des médecins quand il s'agit des patients, il est souhaité par 4 % des médecins quand il s'agit d'eux-mêmes. Je pense que pour le plan communication il faudrait s'appuyer sur l'existant et renforcer le journal et ensuite se poser la question du site qu'il faudra certainement rendre plus attractif si l'on veut que les médecins prennent l'habitude de l'utiliser. En ce qui concerne le numéro vert, je pense qu'effectivement on devrait poursuivre une réflexion pour savoir dans quelles circonstances on peut créer un numéro vert, pour quoi faire et dans quelles conditions exactement». 7

8 --- «Une idée que nous avons eue pour effectivement diversifier les moyens de communication, ce n'est pas remplacer l'existant au contraire, c'est étendre l'éventail et donner la possibilité aux médecins de s'exprimer lorsqu'on parle du numéro vert ou c'est s'exprimer sur des sujets particuliers et recueillir leur sentiment sur des sujets qui peuvent être aigus». Marc Sapène : «Je vois bien ce qu'il a (Arnaud Castets) dans la tête. Moi je n'ai pas d'excitation particulière sur le numéro vert. Le numéro vert c'est simplement un numéro pour téléphoner gratuitement, donc l'union pourrait rendre au minimum ce service-là aux médecins : pouvoir appeler gratuitement l'union quelque que soit la raison, mais c'est la philosophie qui est importante, c'est-à-dire qu'est-ce qu'on met derrière? Est-ce que derrière on met de l'écoute sur des sujets particuliers, est-ce qu'on met des services et c'est ça la vraie question». Jean-Paul Taffet : «Moi je retiens de l'analyse de ce questionnaire-là que quand même les médecins confondent le rôle de l'union avec celui des syndicats et en particulier ça se retrouve dans le projet. Je pense qu'il faut mettre tous les moyens possibles pour les écouter mais en même temps pour les informer de notre rôle parce que notre rôle est très mal connu des médecins de base qui est tout à fait différent et, qu il faut leur faire comprendre que notre rôle est un rôle de représentation de la médecine libérale au niveau des projets dans le système de santé». Claire Allard : «En fait je n'ai probablement pas suffisamment insisté sur le fait que lorsqu'on a contacté ces médecins, ils étaient ravis, contents, qu'on les interroge, qu'on leur demande leur avis, leur perception des choses et c'est là où effectivement qu on sent qu'il y a un besoin d'écoute et qu ils ont besoin de s'exprimer». Le coût d une enquête panel est de Présentations des projets élaborés à partir du Forum Christian Le Corre : «4 rapporteurs vont nous parler de ce séminaire de Bazas qui fut une belle réussite, nous étions 25, ce qui est beaucoup avec une formidable organisation, et une bonne ambiance de travail. Vous vous souvenez que ces quatre ateliers ne sont pas sortis du chapeau, ils correspondaient au questionnaire qu'on vous avait adressé au mois de juillet, ce qu'on a appelé le questionnaire des 7 items et donc le secrétariat a ensuite épluché ce questionnaire où une bonne moitié d'entre nous a répondu. Il s'est dégagé 4 idées qui demandent bien évidemment à être développées : - l'atelier communication dont le rapporteur a été Jean-Bernard Perrein, - l'atelier organisation du système de santé alors c'était en principe Christian Jeambrun mais je crois que Joël Ohayon va le remplacer, - l'atelier banque de services qui fut un atelier auquel j'ai participé et que j'ai trouvé absolument épatant, Jean-Luc Delabant va nous en faire le rapport tout à l'heure, épatant parce que c'est un atelier un peu original qui a voulu essayer de défricher certaines nouvelles pistes, - et enfin Raymond Arnoux qui s'est occupé de l'atelier exercice libéral. Donc une grosse journée qui a été très condensée, et puis à mon avis qui devrait être renouvelée, sachant que l'idée au départ étant de regrouper le travail des 8

9 commissions de manière transversale afin qu'il soit rattaché à ces quatre idées». Atelier Communication Jean-Bernard Perrein : «Envisager la communication de l'union impliquait d'abord de regarder l'existant : le site, le journal, les rencontres santé environnement. Le panel CIM a bien montré qu'il y avait un déficit de la communication de notre Union. Il va y avoir une plaquette pour les médias, une sorte de dossier de presse. En ce qui concerne les objectifs, c'est de faire passer un message sur des cibles que sont les médecins avant tout, les tutelles quand on le souhaite, et le grand public après tout c est aussi notre rôle. Il faut faire de l'événementiel et si nous ne le faisons pas, ce seront les autres qui le feront à notre place et, nous passerons notre temps à répondre à l'événementiel des autres. Nous manquons de faire savoir. L'Union c'est peutêtre le lieu de l'expertise médicale libérale, et cette expertise doit être médiatisée. L'outil c'est donc, au-delà de nos réponses individuelles au delà de nos réponses par petits morceaux comme ça, d'avoir un vrai plan de communication à moyen et à long terme. Quelques exemples de ce plan de communication, des plaquettes pour les médias c'est ce que nous sommes entrain de faire, un vrai partenariat avec les autres médias, Sud-Ouest, France 3, TV7. Il faut développer encore les entretiens de l'union : - entretiens mensuels, - d'organiser deux à trois fois par an un grand amphi santé sur le modèle de celui de Sciences-Po, - de développer les journées grand public à condition de les décliner aussi dans les régions, les médias ce n'est pas que Bordeaux. Il s'agit donc de créer un vrai plan de communication ce qui implique un outil regroupant ce qui existe déjà, mais surtout une vraie zone de communication transversale à tous les projets. On peut utiliser le fait que l Union c est 10 ans». Nicolas BRUGERE prend la parole pour signaler que l URMLA avait proposé au bureau national de fêter en juin les 10 ans des Unions en Aquitaine. L idée n ayant pas été retenue, il a été proposé que l anniversaire se déroulent de manière éclatée dans 5 à 6 régions. Le bureau a donc décidé de ne pas pousser plus avant le projet. Jean-Charles FAROUZ : «Oui je pense qu'effectivement à partir du moment où la décision est prise d'avoir une telle politique il faut préciser les moyens que l'on veut mettre dans cette politique, le fait de faire une réunion mensuelle ça ne coûte pas grand chose, moi j'ai déjà des devis et je me suis renseigné làdessus, j'ai des devis qui n'excèdent pas 500, en location de salle, de matériel etc Donc, si on veut vraiment et si on pense qu'une réunion mensuelle grand public vaut le coût, c'est quelque chose qui me paraît tout à fait jouable et pour le reste je pense qu'il faut s'aider d'entreprises qui sont spécialistes de la communication et qui ont la réactivité que nous n'auront pas. Monsieur David a tiré quelque chose de la réunion de Bazas, il a tiré une analyse de notre communication et il nous a proposé un plan de communication. La seule chose que je dirai c'est que lui insiste plus lourdement sur le fait de reprendre notre communication interne, ce qu'il appelle communication interne c'est la communication vis à vis des médecins, les médecins, enfin tous les médecins d'aquitaine». 9

10 Atelier Banque de Service Jean-Luc Delabant : «J'avais été nommé porte-parole du groupe qui s'occupait de la banque de service, donc c'est une notion un petit peu nouvelle pour moi. La banque de service, c'est suite à l'enquête CIM où il semblait qu'un certain nombre de médecins attendaient des services précis et assez pragmatiques et près du terrain de l'union. Donc c'est ce à quoi se propose de répondre cette banque de service. Alors en introduction, on définit qu'on ne mélange pas le syndicat et l'union et qu'on restera bien dans la limite du cadre de l'union, dans les missions. Donc la fourniture des services semble être une priorité dans l'attente des confrères, exprimée à l'occasion de l'enquête téléphonique ; il y a un réel besoin d'action concrète. Alors à qui va se destiner cette banque de service ; est-ce qu'elle doit être destinée simplement aux seuls médecins libéraux, à-priori non, puisque l'union a pour mission de travailler aussi avec les autres professionnels de santé et avec les patients, mais bon il faut bien commencer par quelque chose, et dans un premier temps nous avons décidé de limiter nos actions uniquement aux confrères donc aux médecins libéraux de la région Aquitaine, éventuellement prendre des contacts avec uniquement les représentant des autres professionnels de santé. Alors des services pour répondre à quels besoins? Un numéro vert pour recueillir les attentes. Les outils : Le site Web représente sûrement le meilleur outil pour apporter des réponses à nos confrères. On voudrait faire aussi sur le site une page : - sur la gestion du cabinet médical, - sur l'installation, pour essayer de former au moins les jeunes confrères à venir sur le site de l'union et leur montrer que l'union existe, - sur les remplacements». Cette banque de service avec l accord du bureau va créer une cellule de soutien aux médecins en difficultés. Philippe Lebrun-Grandié : «Je rappelle qu il y a quelques mois j'avais suggéré qu'on pourrait rajouter au fonctionnement de l'union de plus impliquer les élus et par exemple il y a 60 élus à peu près je crois, 6 membres du bureau, deux présidents de sections reste 52, 52 semaines, on pourrait proposer qu'il y ait chaque semaine un élu qui viennent passer la journée à l'union ce qui fait un par élu une fois dans l'année, ce qui pourrait permettre de répondre justement à un numéro vert sur une demi-journée, on pourrait même ajouter que on pourrait proposer à chaque élu dans ce contexte de venir avec un confrère non élu de l'union pour justement plus impliquer les médecins et les approcher du fonctionnement de l'union, ça serait également favorable au travail des élus les amenant à faire la promotion de l'union». L Atelier Exercice Libéral Raymond Arnoux : «Un point qui me semble particulièrement important et qui a semblé être le point le plus important en ce qui concerne l'exercice libéral actuellement pour l'avenir, c'est le problème de la qualité des soins. Nous sommes tous actuellement confrontés, et les spécialistes particulièrement, avec les processus d'accréditation des établissements de santé. Il faut que nous fassions la preuve que nous avons bien organisé la qualité de nos soins, ça n'est 10

11 pas sans rapport avec la responsabilité civile professionnelle. Il y a de la part de l'ensemble des gens de la société avec laquelle nous vivons une demande sur comment est-ce que vos soins sont organisés et comment vous pouvez faire la preuve de la qualité des soins, je crois que c'est la responsabilité de la profession de pouvoir faire la preuve de ce que les soins que nous leur délivrons sont de bonne qualité. Donc il a semblé nécessaire aux gens de ce groupe de travail que nous puissions préserver notre indépendance en nous engageant dans une organisation, la mise en place d'une organisation de la qualité des soins au sens de la preuve». Raymond Arnoux demande à l assemblée de voter la motion suivante : «L'URMLA consciente de la nécessité d'apporter à la population une assurance concernant la qualité des soins décide de se donner comme objectif prioritaire, de contribuer à l'organisation de la qualité des soins médicaux, l'union décide de se doter des structures permettant de proposer aux médecins libéraux d'aquitaine, les moyens d'assurer à ceux qui font appel à eux que les soins qu'il prodiguent le sont dans de bonnes conditions techniques et d'organisation». Nom? «C'est peut-être quelque chose qu'il faudra mûrir un peu plus». Nom?.. «C'est donc quelque chose qu'il faut prévoir pour la prochaine Assemblée Générale». Nom? «Écoute la proposition que je te fais Raymond, est-ce qu'on peut voter pour la motion parce que je crois que ça ne nous engage pas plus que ça qu'on vote pour la motion et, que le groupe des 6, s'adjoigne au moins au groupe des gens qui étaient dans la commission évaluation précédente, et travaille les trois mois qui viennent jusqu'à l'assemblée Générale de mars pour faire des propositions concrètes, c'est-à-dire à partir desquelles on puisse travailler». Nicolas Brugère demande que les membres encore présents s expriment par un vote sur la motion présentée. Il demande par ailleurs que la commission évaluation se réunisse avec les 6 membres qui ont travaillé sur ce sujet pour faire avancer la réflexion d'ici l'assemblée Générale prochaine. Résultat du vote : 17 pour, 5 abstentions, 1 contre. Atelier Système de Santé Joël Ohayon : «C'est mieux connaître le système de santé actuel, les prospectives, les nouvelles lois et pour cela on avait déjà avancé un petit peu puisque nous avions mis sur pied un séminaire qui s'est déroulé à Biarritz. L'objectif aussi de ce groupe de travail est d'essayer de dire ce que va faire l'union Régionale ultérieurement, demain, après demain, pour rentrer dans ce système de santé ou dans l'organisation du système de santé pour être un interlocuteur valable. Nous voudrions éventuellement en organiser d'autres pour discuter avec les grands interlocuteurs, les grands acteurs du système de santé, que ce soit distributeurs pharmaceutiques, que ce soit les politiques, conseil régional, conseil général, que ce soit les assureurs, voilà un petit peu dans quelle optique on peut continuer à travailler à ce niveau-là». Nom?.. «L'idée générale de Bazas c'était de regrouper en 4 ou 5 grands départements tout ce qui se fait actuellement. C'est de redonner une dynamique générale pour avoir une philosophie commune». 11

12 Intervention de Jean-Claude Darracq-Pariès, trésorier de l Union : «C'est un état des lieux des finances de l'union, je vous ai élaboré un tableau de bord simplifié qui est synthétique et qui vous permet de savoir en permanence où on en est, c est ce qu'on voulait depuis des années alors vous avez ça, vous l'aurez mensuellement par pour chacun. Je vous ai fait un prévisionnel de trésorerie au 30 septembre, nous avions environ de trésorerie qui étaient placés en SICAV et très peu sur notre compte courant. De là, on a un peu extrapoler une moyenne mensuelle pour les dix prochains mois qui restent à courir parce que nous recevons la dotation le 1 er août et les documents comptables sont du 1 er janvier au 31 décembre mais en fait ce que l on reçoit au point de vue trésorerie, c'est du 1 er août au 1 er août, donc si on continue à peu près comme ça, on ne doit pas dépasser plus de trésorerie, il nous restera au 31 juillet le matelas habituel d'environ qui sont les réserves que nous avions à l'origine et que nous devrions pouvoir conserver. Il ne faut pas non plus dépenser pour dépenser, on peut aussi songer à ce qu'une partie de cet argent soit mis à l'abri des appétits de l'état parce que l'état peut modifier les lois notamment en ce qui concerne l'argent comme il veut et peutêtre ce ne serait pas inutile parce que ça fait pas loin de et quelque de francs. Peut-être que l'on pourrait consacrer de francs à l'achat, je dis bien peut-être, de la deuxième partie du local des Unions qui pourrait très bien servir ensuite, et être amorti, parce qu'on pourrait le louer à d'autres organisations médicales, syndicales, l'ouvrir à d'autres et ça nous laisserait quand même en permanence un matelas de de francs environ». Document joint. 6. Enquête sur les conditions d exercice Christian Le Corre : «Vous avez tous eu cette enquête et je pense que je ne vais pas en parler en deux minutes parce que ce serait ne pas respecter les membres de cette commission qui ont travaillé depuis deux ans sur ce travail. Simplement pour vous dire que cette enquête c'est ce que doit faire l'union et en même temps ce qu'elle ne doit pas faire, ce qu'elle doit faire parce que c'est une belle idée, un beau projet, on est parti d'une petite feuille blanche et on est arrivé de façon très artisanale à ce projet qui a coûté quand même, et ce qu'il ne faut pas faire c'est de prendre autant de temps et là je bats ma coulpe en tant que Président de Commission parce qu'on a mis trop de temps pour faire ce travail». Document joint. 7. Dossiers en cours Philippe Arramon-Tucoo : Enquête Télé-Santé : «On vous a envoyé à tous l'enquête et à ce jour 20 réponses sur 60, 7 généralistes, 13 spécialistes. Seulement six membres élus ont indiqué 3 de leurs confrères afin qu'on puisse faire cette enquête auprès des gens non élus, voilà les faits, j'en ai pour 5 mn. Donc, il faut quand même rappeler la genèse de cette enquête : elle vient à la suite d'une demande qu'on a faite auprès de l'arh, à un moment où on n'était pas trop bien positionné sur le problème de Télé-Santé, et on a demandé donc à 12

13 l'arh de venir discuter pour décider quelle serait notre position vis à vis de ce sujet. On s'est réuni le 13 mai avec le directeur de l'arh et on lui a dit : «C'est très bien Télé-Santé, mais vous semblez avoir oublié les médecins libéraux et donc il serait souhaitable de faire une enquête pour savoir quelle est l'opinion des médecins libéraux sur ce sujet Télé-Santé et quels sont leurs besoins». L'ARH a dit OK et on leur a répondu : «C'est très bien encore mais on n'a pas de sous pour organiser ça», ils ont répondu : «Pas de problème on paiera l'enquête». L'ARH s'est donc engagé à hauteur de quasiment «pour offrir» ou en tout cas permettre aux médecins libéraux de faire une enquête sur ce sujet avec les élus de l'union de façon à savoir un petit peu quel était leur point de vue. On voudrait aujourd'hui quand même qu'il y ait un engagement des élus. Alors je pense effectivement que si on n'y arrive pas, il faudra se poser la question de savoir si on continue dans ce projet Télé-Santé. En tout cas notre position, à Alain et moi-même, est de ne plus continuer à bosser là-dessus si on n'arrive pas à fournir une réponse satisfaisante». Le principe du panel on le garde. On peut faire confiance à la Commission de Coordination qui réunit le Bureau et l'ensemble des Bureaux des spécialistes et des généralistes pour faire une proposition qui sera ensuite envoyée à l'ensemble des élus pour validation. Marc Sapène parle de l'intérêt de réfléchir à un futur Livre Blanc de la Santé et de la place de la médecine libérale en Aquitaine dans les années à venir. 8. Questions diverses Joël Ohayon précise qu il doit démissionner du secrétariat commun des réseaux. La section spécialiste propose que Marc Sapène le remplace. En conséquence, Marc Sapène devra démissionner du FAQSV. La section spécialiste propose que Christian Jeambrun l y remplace. Prochaine Assemblée Générale prévue le 6 mars

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