Garantie applicable aux piliers ATLANTIS

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1 Garantie applicable aux piliers ATLANTIS

2 ATLANTIS original TITANE TITANE NITRURÉ ZIRCONE À VIE À VIE 5-ANS DENTSPLY Implants offers dental professionals ATLANTIS DENTSPLY Implants offre aux professionnels dentaires des piliers sur mesure ATLANTIS pour les prothèses scellées et transvissées, disponibles sur tous les principaux systèmes implantaires. Tous les piliers ATLANTIS sont fabriqués grâce aux dernières évolutions des technologies CAD/CAM et usinés en titane ou zircone. De plus, les piliers ATLANTIS sont conçus individuellement à partir de la forme finale de la dent, à l aide du logiciel ATLANTIS VAD (Virtual Abutment Design), pour une fonction et une esthétique optimales. Les piliers ATLANTIS sont couverts par une garantie complète. Si un fournisseur d implant n honore pas sa garantie en raison de l utilisation d un pilier ATLANTIS, DENTSPLY Implants remplacera à la fois le pilier et l implant. Pour obtenir toutes les informations sur la garantie applicable aux piliers ATLANTIS, veuillez consulter les conditions générales détaillées dans ce dépliant. Pour obtenir toutes les informations sur la garantie applicable aux suprastructures ATLANTIS ISUS, veuillez consulter le dépliant de garantie dédié ou le site ATLANTIS : Dispositif médical sur mesure pour soins dentaires réservé aux professionnels de santé. Fabricant : DENTSPLY Implants AB. Lisez attentivement les instructions figurant dans la notice avant toute utilisation. Non remboursé par la Sécurité Sociale. ATLANTIS ISUS : Dispositif médical sur mesure pour soins dentaires réservé aux professionnels de santé. Fabricant : E.S. Healthcare n.v., Research Campus 10, 3500 Hasselt/Belgium. Lisez attentivement les instructions figurant dans la notice avant toute utilisation. Non remboursé par la Sécurité Sociale.

3 Garantie ATLANTIS Conditions Générales Les présentes Conditions Générales de garantie (les «Conditions Générales») couvrent les piliers ATLANTIS, y compris les vis de piliers (les «Produits»), fabriqués et distribués par DENTSPLY Implants ou une des filiales du groupe DENTSPLY («DENTSPLY Implants»). La garantie stipulée dans les présentes Conditions Générales s applique exclusivement aux Cliniciens traitants éligibles (les Cliniciens), et à aucune autre personne ou entité, y compris les patients, laboratoires et autres fournisseurs intermédiaires. 1. PÉRIODES DE GARANTIE Les Produits sont garantis pendant les périodes suivantes, sous réserve des limitations et exceptions mentionnées dans les présentes Conditions Générales : garantie à vie pour les Produits fabriqués en titane, y compris en titane nitruré, en excluant les Produits fabriqués en zircone ; garantie de cinq (5) ans à compter de la date de livraison par DENTSPLY Implants pour les Produits fabriqués en zircone. 2. ÉTENDUE DE LA GARANTIE Sous réserve des limitations et exceptions mentionnées dans les présentes Conditions Générales, DENTSPLY Implants s engage à appliquer les conditions suivantes : AVANTAGES LIÉS À LA QUALITÉ Si le Produit présente des défauts de matériaux ou de fabrication, c est-à-dire si le Produit n est pas conforme aux normes de qualité publiées par DENTSPLY Implants ou si le Produit ne correspond pas aux caractéristiques communiquées avant la conception dudit Produit telles qu indiquées sur le site de commande en ligne ATLANTIS (Weborder ATLANTIS) ou le bon de commande ATLANTIS, DENTSPLY Implants s engage à refabriquer le Produit à sa charge. AVANTAGES LIÉS À LA CHIRURGIE DENTSPLY Implants reconnaît que les implants sont parfois rejetés après que le Clinicien a pris l empreinte au niveau de l implant. DENTSPLY Implants décline toute responsabilité pour un implant rejeté, mais offre les avantages suivants si ; l implant est rejeté une fois que le Produit est placé sur l implant avec une restauration et mis en fonction, la société qui a fourni l implant rejeté devrait être la cible initiale des réclamations du Clinicien au sujet de l implant. Toutefois, si le fabricant de l implant refuse d honorer sa garantie pour l implant (exclusivement en raison de l utilisation des Produits), et si le Clinicien répond aux critères d «Éligibilité» et respecte la «Procédure de réclamation» ci-dessous, DENTSPLY Implants s engage à rembourser au Clinicien le coût d achat réel et vérifiable d un implant de remplacement et à refabriquer le Produit, sans frais supplémentaires. l implant est rejeté avant que le Produit soit placé sur l implant (sauf si cela est explicitement couvert par la garantie distincte DENTSPLY Implants Conditions Générales), DENTSPLY ne sera en aucun cas responsable pour le remplacement de l implant. Les avantages mentionnés ci-dessus constituent la seule obligation de DENTSPLY Implants et le seul recours du Clinicien, au sujet des Produits et des termes des présentes Conditions Générales. 3. ÉLIGIBILITÉ ET PROCÉDURE DE RÉCLAMATION Pour bénéficier des avantages au titre des présentes Conditions Générales, le Clinicien doit respecter toutes les conditions suivantes : Les réclamations concernant la garantie doivent, pour rester éligibles, être signalées à DENTSPLY Implants dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le défaut qui a fait l objet de la réclamation a été découvert. La réclamation devra respecter la procédure stipulée dans le présent document. Le Clinicien contactera le représentant DENTSPLY Implants ou le Service Clients DENTSPLY Implants pour demander un formulaire de réclamation et recevoir des instructions au sujet du renvoi du Produit, et Le formulaire de réclamation rempli, documentant la cause du rejet qui a fait l objet de la réclamation, doit être renvoyé à DENTSPLY Implants accompagné du Produit en question dans les délais mentionnés ci-dessus. Tout Produit doit être décontaminé avant d être renvoyé à DENTSPLY Implants ; et

4 Les Cliniciens qui soumettent un formulaire de réclamation pour des avantages liés à la chirurgie doivent fournir les éléments suivants : documentation du cas et démonstration que les implants étaient indiqués et qu il n existait aucune contre-indication pour ce patient particulier ; et preuve que le fabricant de l implant a refusé d honorer sa garantie (exclusivement en raison de l utilisation des Produits), et reçu/facture des implants pour leur remboursement ; et Le Clinicien qui dépose une réclamation au titre des présentes Conditions Générales doit être à jour de toutes les sommes dues à DENTSPLY Implants au moment où le formulaire de réclamation est soumis ; et Toutes les procédures utilisant les Produits (et implants) avant, pendant et après leur mise en place doivent respecter les protocoles, directives et instructions de DENTSPLY Implants et (le cas échéant) d autres fabricants d implants, ainsi que les pratiques dentaires généralement acceptées. Le Clinicien prendra en charge tous les coûts et risques liés au transport. Les frais d expédition de renvoi seront à la charge de DENTSPLY Implants pour les cas couverts par la garantie selon ces Conditions Générales. Indépendamment des réclamations de garantie, toute réclamation doit être déposée le plus rapidement possible pour respecter les impératifs réglementaires en vigueur. 4. LIMITATIONS GÉNÉRALES DE LA GARANTIE Excepté pour la garantie spécifiée dans les présentes Conditions Générales, DENTSPLY Implants, ses représentants ou d autres tiers qui fabriquent ou distribuent les Produits, ne fournissent aucune représentation, garantie, convention ou autre promesse, expresse ou implicite, écrite ou orale, au sujet des Produits, y compris (sans limitation) les garanties implicites de valeur marchande, de durabilité ou d aptitude à l emploi. En outre, et dans la limite des lois applicables, DENTSPLY Implants décline (en son nom et en celui de ses représentants ou d autres tiers qui fabriquent ou distribuent les Produits) toute responsabilité concernant des pertes de gains, de revenus ou de bénéfices, le non respect par le Clinicien des normes généralement acceptées en matière de pratiques dentaires ou tout autre dommage direct ou indirect, accidentel ou consécutif résultant ou découlant de la conception, de la composition, de l état, de l utilisation ou des performances des Produits. 5. EXCLUSIONS DE GARANTIE DENTSPLY Implants n accordera aucun avantage au titre des présentes Conditions Générales si ; le rejet est dû à un traumatisme, un accident, ou tout autre dommage causé par le patient ou un tiers ; ou le rejet est dû au fait que l implant a été posé à un patient présentant des contre-indications à la réussite de l intégration de l implant, y compris mais sans limitation une maladie liée à alcoolisme, un diabète non traité ou une toxicomanie ; ou la défaillance est due à une usure normale ; les Produits ont été modifiés, meulés, ébarbés ou ont fait l objet d autres retouches. Pour plus de clarté, les présentes Conditions Générales, ainsi que les avantages et recours qui y sont mentionnés, seront exhaustives en ce qui concerne les Produits et l objet des présentes Conditions Générales, et excluront tout autre droit, avantage et/ou recours, tel que les frais de laboratoire et de traitement clinique. 6. MODIFICATION OU RESILIATION DE LA GARANTIE DENTSPLY Implants se réserve le droit de modifier ou de résilier les présentes Conditions Générales à tout moment sans préavis. Ladite modification ou résiliation n affectera pas les Produits déjà posés au patient, et intégralement payés par le Clinicien à DENTSPLY Implants, avant la date d entrée en vigueur des présentes. CES CONDITIONS GÉNÉRALES SONT EN VIGUEUR À COMPTER DE 1 er JANVIER 2013.

5 Des composants originaux uniques pour des patients uniques

6 About DENTSPLY Implants DENTSPLY Implants offers comprehensive solutions for all phases of implant therapy, including ANKYLOS, ASTRA TECH Implant System and XiVE implant lines, digital technologies, such as ATLANTIS patient-specific CAD/CAM solutions and SIMPLANT guided surgery, regenerative bone materials, and professional development programs. DENTSPLY Implants creates value for dental professionals and allows for predictable and lasting implant treatment outcomes, resulting in enhanced quality of life for patients. About DENTSPLY International DENTSPLY International Inc. is a leading manufacturer and distributor of dental and other healthcare products. For over 110 years, DENTSPLY s commitment to innovation and professional collaboration has enhanced its portfolio of branded consumables and small equipment. Headquartered in the United States, the Company has global operations with sales in more than 120 countries. DENTSPLY Implants does not waive any right to its trademarks by not using the symbols or FR DENTSPLY. All rights reserved