RECHERCHE!SCIENTIFIQUE!

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1 RECHERCHESCIENTIFIQUE AL UNIVERSITEIBNZOHR DOCUMENTS*ET*SUPPORTS*UTILISES*:" ORGANISATION DU SERVICE ADMINISTRATIF, CAHIER DES NORMES STRUCTURATION, ACCREDITATION, EVALUATION, ETC.), GUIDE DE PROCEDURES, SOUTIEN MOBILITE, FORMATION CONTINUE, PROJETS, CONGRES, EDITION, ETC.), FORMULAIRES, ACCES AUX BASES DE DONNEES BIBLIOGRAPHIQUES DE L IMIST ET AU SERVICE D ANALYSES DE LA PLATEFORME UATRS CNRST), CED, CHARTE DES THESES, PRIX,INCUBATEUR,BASEDEDONNEES,ETC SEPTEMBRE2011 1

2 Sommaire Organisationduserviceadministratif Structuration: Extraits du cahier des normes de la recherche scientifique FormulairedeDemanded accréditationdesstructuresderecherche Formulairedel évaluationàmi<parcoursdesstructuresderecherche Formulaire de l évaluation en fin de parcours des structures de recherche GuidedeSoutienàl organisationdemanifestationsscientifiques Formulaire de demande de soutien à l organisation de manifestations scientifiques Guide de Soutien à la participation des Enseignants<chercheurs aux rencontresscientifiquesinternationales Guide de Soutien pour la formation continue des enseignants< chercheurs Formulaire de soutien pour la formation continue des enseignants< chercheurset Rapportdemissiondeformationcontinue Guidedel appelàprojets Formulairedel appelàprojets GuidedeSoutienàlapublicationetàl éditiond ouvrages Accèsauxbasesdedonnéesbibliographiquesdel IMISTCNRST) Accèsauserviced analysesdanslaplateformeuartscnrst) RéglementIntérieurduCentredesEtudesDoctorales ChartesdesThèses PrixIbnZohrpourlarecherchescientifiqueEnseignant<Chercheur) PrixIbnZohrpourlarecherchescientifiqueStructurederecherche) Prixdelathèse Prixdedistinction OrganisationdesDoctoriales Incubation d entreprises à l IRIS: Possibilités de valorisation des résultatsdelarecherchescientifique Basededonnées:Larecherchescientifiqueàl UniversitéIbnZohr

3 Organisationduservice RechercheScientifiqueetCoopération Attributions Responsable Structures de recherche Projets de recherche, accréditation et évaluationdesstructuresderecherches,budgetdelarecherche,soutienà l édition,etc). Suivi des travaux de la Commission de Recherche et de la CoopérationissueduCU. Suividusitedédiéàlarecherchescientifique«ABHAT». Soutien aux activités de la Recherche Scientifique Formation Continue des EnseignantsNChercheurs, Soutien à l organisation des manifestations internationales organisées au sein des établissements de l Université,PrixIbnZohrpourlarecherche,etc). Suivi des travaux de la Commission de Recherche et de la CoopérationissueduCU. CoopérationNationaleetInternationaleConventionsdecoopération et de partenariat, Actions Intégrées avec FranceNEspagneNAllemagneN TunisieNEgypte, Mobilité des EnseignantsNChercheurs, Suivi des programmesderecherchesavveroès,tempus,pcrd,poctefex,ect.). RelationsUniversitéJmilieuéconomiquedépôtdebrevet,Soutienaux porteurs de projets dans le cadre de l incubateur de l Université, Organisation et participation de l Université aux différents Forums organisésparlesprofessionnels,ect). Relation UniversitéJCNRST Projets de recherche gérés par le CNRST, boursesd excellencepourlesdoctorants,contrats,programmesdesoutien aux manifestations et aux publications, IMIST, UATRS, Catalogues des thèses,ect). Relations UniversitéJmilieu économique Suivi des lauréats de l université,soutienauxporteursdeprojetsdanslecadredel incubateur de l Université, dépôt de brevet, Organisation et participation de l UniversitéauxdifférentsForumsorganisésparlesprofessionnels,ect). DoctorantsBourses,Prix,etc). Congrèsorganisésauseindesétablissementsdel Université Diffusiondel information reçue à propos des rencontres scientifiques internationales RelationsUniversitéJmilieuéconomique:Organisationetparticipation del UniversitéauxdifférentsForumsorganisésparlesprofessionnels,ect). SecrétariatdelaViceJPrésidenceregroupantlesdifférentsservices. MlleMahaGHILALI m.elghilali@gmail.com MmeAmalMERIMI a.merimi@uiz.ac.ma MlleAmalBOULGHAM a.boulgham@uiz.ac.ma MlleNajatTOUALI n.touali@uiz.ac.ma MmeFatimaAzahraKAYOUH f.kayouh@uiz.ac.ma MmeJihaneJEBBARI jihnae@univjibnzohr.ac.ma < Le# service# est# sous# la# responsabilité# directe# du# Vice4# Président# chargé# de# la# Recherche# Scientifique# et# de# Coopération# #:#moukrim@uiz#ac.ma).# 4# La# Commission# de# la# Recherche# Scientifique,# de# Coopération# et# de# Développement# issue# du# Conseil# de# l Université#est#chargée#du#suivi#et#de#la#gestion#des#différents#dossiers#parvenus#au#service#de#la#Recherche# Scientifique#et#de#Coopération. 3

4 Structuration Extraitsdecahierdesnormesdela recherchescientifique validéparleconseildel Universitéen2005)" 4

5 I- Structures de Recherche Universitaires Article 1. L organisation de la recherche décrite par ce cahier de Normes de la structuration doit se faire principalement autour de laboratoires et centres de recherche. Ce Cahier de Normes prévoit également, au sein des établissements de l Université Ibn Zohr, l existence potentielle d entités de recherche complémentaires qui sont les équipes de recherche. Il donne aussi les structures accréditées par le Ministère UFR, Réseaux, Unités associées au CNRST). Article 2. Les équipes de recherche, les laboratoires de recherche et les UFR sont domiciliés dans les établissements. Cependant, les centres universitaires de recherche peuvent être domiciliés au niveau de l université ou de l établissement. Article 3. L équipe de recherche doit : Equipe de Recherche - être constituée autour d une thématique de recherche définie ; - être constituée, par au moins, 3 enseignants chercheurs de l établissement de domiciliation de l équipe ; - participer aux activités d au moins une UFR, dans la spécialité enseignement et/ou encadrement) au moment de la demande d accréditation ou du renouvellement d accréditation * - diriger les travaux d au moins un étudiant chercheur Doctorat ou Master) durant la période d accréditation *. * Ces conditions peuvent ne pas être obligatoires lors de la première accréditation et lors des la période transitoire. 5

6 Article 4. Dans le cadre du règlement intérieur de chaque établissement universitaire, le nombre minimal d enseignants chercheurs et celui d étudiants chercheurs de l équipe de recherche peuvent être revus à la hausse et adaptés aux réalités de chaque établissement selon l ampleur des activités de recherche, l importance des ressources humaines scientifiques et des potentialités de gestion de la recherche de l établissement. Article 5. L équipe de recherche est dirigée par un professeur, ou à défaut un professeur habilité, choisi par les membres de l équipe selon le règlement intérieur de celle-ci. Article 6. Un enseignant chercheur ne peut appartenir qu à une seule équipe de recherche de l établissement. A titre exceptionnel, un chercheur peut appartenir à une autre équipe de recherche à condition que l accréditation de cette dernière ne soit pas tributaire de son appartenance. Article 7. L équipe de recherche peut s adjoindre un ou plusieurs enseignants chercheurs d autres établissements de l université. Article 8. L accréditation de l équipe de recherche, ne faisant pas partie d un laboratoire, est validée par le conseil de l université, pour une durée de 4 ans renouvelable, après avis du conseil d établissement de domiciliation de l équipe, sur la base d un dossier présenté par cette dernière conformément à l article 9. Article 9. Le dossier d accréditation d une équipe de recherche doit comporter : - Un plan d action quadriennal - le ou les axes) de recherche que l équipe compte développer ; - le programme scientifique et financier ; - le plan prévisionnel en matière de recherche scientifique, de la formation par la recherche, de la valorisation des résultats de la recherche ; - le partenariat au niveau national et/ou international ; - les compétences scientifiques de l équipe notamment en matière de production scientifique et de savoir faire ; - le règlement intérieur de l équipe de recherche - le nom du responsable et des membres de l équipe et leurs CV 6

7 Laboratoire de Recherche Article 10. Le laboratoire de recherche est une structure de recherche regroupant des équipes travaillant sur des thématiques en relation avec le même domaine de recherche. Le laboratoire doit avoir pour mission de fédérer les équipes autour d un axe de recherche bien défini, de mutualiser les moyens, d optimiser les méthodes et techniques d investigation. Article 11. Le laboratoire de recherche doit : - être constitué d au moins 3 équipes de recherche ou à défaut 2 équipes constituée d un minimum de 9 enseignants-chercheurs de l Université) menant des thématiques de recherche en relation avec un même domaine ou des domaines de recherche complémentaires ; - participer aux activités d une UFR au moins *, au moment de la demande d accréditation ou du renouvellement d accréditation. La participation du laboratoire doit constituer une activité principale de l UFR, aussi bien sur le plan des recherches effectuées, de l encadrement, des enseignements assurés que dans la gestion et le fonctionnement de l UFR. - diriger les travaux d au moins trois étudiants chercheurs * Doctorat ou Master) durant la période d accréditation. * Ces conditions peuvent ne pas être obligatoires lors de la première accréditation et lors des la période transitoire. Article 12. Le laboratoire de recherche est dirigé par un responsable désigné par le chef de l établissement, sur proposition des membres du laboratoire et selon le règlement intérieur du laboratoire. Dans le cas où le laboratoire est constitué d équipes appartenant à des établissements différents, la domiciliation du laboratoire doit avoir lieu dans l établissement comptant la majorité des membres. La responsabilité du laboratoire doit revenir à l établissement de domiciliation. 7

8 Article 13. Le responsable est assisté par un comité de gestion du laboratoire dont la composition, le fonctionnement et les missions sont stipulées dans le règlement intérieur du laboratoire. Article 14. Une équipe de recherche ne peut appartenir qu à un seul laboratoire de recherche. Article 15. L accréditation du laboratoire de recherche est validée par le conseil de l université, pour une durée de 4 ans renouvelable, après avis du conseil de l établissement de domiciliation concerné. Article 16. Le dossier d accréditation d un laboratoire de recherche doit comporter : Un plan d action quadriennal Les axes de recherche que le laboratoire compte développer en précisant la relation entre les thématiques développées par les équipes constituant le laboratoire activités de recherche, ressources humaines, équipement, etc.) Le programme scientifique et financier Le plan prévisionnel en matière de production scientifique, de la formation par la recherche, de la valorisation des résultats de la recherche ; Le partenariat au niveau national et/ou international ; Les compétences scientifiques du laboratoire notamment en matière de production scientifique et de savoir faire ; Le règlement intérieur du laboratoire de recherche responsabilités, fonctionnement, gestion des équipements ). Une présentation des équipes qui le constituent Le nom du responsable du laboratoire et de ses membres, ainsi que leurs CV Article 17. Le laboratoire est tenu de présenter un rapport sur l état d avancement de ses activités à la fin de chaque année budgétaire. Ce rapport est pris en considération dans l attribution des moyens pour l année suivante. 8

9 Centre Universitaire de Recherche Article Le centre doit être constitué d au moins trois 3) laboratoires pouvant appartenir à des établissements différents. Il peut aussi s adjoindre d un ou de plusieurs équipes de recherche de l université. Article Le centre de recherche est créé au sein de l université pour développer une activité de recherche de grande envergure dans des domaines complémentaires et multidisciplinaires, et entrant dans la stratégie de l Université. -. La création d un centre relève des prérogatives du conseil de l Université, tenant compte des recherches menées dans les différentes structures des établissements, de la stratégie de recherche de l université et des directives nationales dans le domaine de recherche développé par le centre. - la création d un centre doit être justifiée par un besoin régional ou national. Article Le centre est dirigé par un directeur désigné par le Président de l université. Article Le centre peut être hébergé par un établissement, dans ce cas l accréditation est donnée par le conseil de l Université sur proposition du conseil de l établissement domiciliant le centre. Article 22. L accréditation du centre de recherche est validée par le conseil de l Université pour une durée de 4 ans renouvelable. Article 23. Le dossier d accréditation du centre de recherche doit comporter : - Un plan d action quadriennal - les recherches que le centre compte mener - Les résultats attendus et leurs retombées sur le plan économique, sociale, culturel à l échelle régionale et nationale ; 9

10 - le programme scientifique et financier ; - le plan prévisionnel en matière de production scientifique, de la formation par la recherche, de la valorisation des résultats de la recherche ; - le partenariat au niveau régional, national et/ou international ; - les compétences scientifiques du centre notamment en matière de production scientifique et de savoir faire ; - le règlement intérieur du centre de recherche responsabilité, fonctionnement, gestion ). - les dossiers d accréditation des différentes entités constituant le Centre. Article Il est institué auprès de chaque centre un conseil scientifique où pourrait siéger des membres des différentes structures le composant et /ou d imminentes personnalités scientifiques nationales ou étrangères. 10

11 II- Gestion et évaluation des structures de recherche Article 32. La gestion de la recherche stratégie, accréditation, répartition des moyens, évaluation) est assurée par la commission de recherche issue du conseil de l Université selon les modalités arrêtées par le conseil de l Université. Article 33. Dans l établissement la gestion de la recherche est confiée à la commission de recherche issue du conseil de l établissement selon les modalités arrêtées par le conseil de l établissement et en accord avec le règlement intérieur de ce dernier. Article 34. Chaque entité doit présenter un rapport annuel au conseil de l université, via le chef de l établissement. Ce rapport sera pris en considération lors de l attribution des moyens. Article 35. L évaluation a lieu tous les 04 ans avec une évaluation à mi-parcours. Article 36. L évaluation à mi parcours est interne. Elle a lieu deux ans après accréditation ou réaccréditation. Elle a pour objectif de faire un premier bilan sur le fonctionnement et la production de l entité de recherche. Les résultats de cette évaluation sont pris en considération, d une part, dans l attribution des moyens ; et d autre part, par l entité ellemême pour améliorer ses performances. Cette évaluation est effectuée par une commission d évaluation interne composée d enseignants-chercheurs de l université désignées par le Président de l Université. Article 37. A la fin de la période d accréditation au bout de 4 ans) l évaluation est externe. Elle est effectuée par une commission d évaluation externe désignée par le Président de l Université. Les membres constituant cette commission relèvent d autres Universités nationales ou étrangères, en plus de deux enseignants-chercheurs appartenant à l université. La ré-accréditation de l entité évaluée est basée sur le rapport de cette seconde évaluation. 11

12 Article 38. En se basant sur le résultat des évaluations, la Commission de la Recherche Scientifique, de la Coopération et de Développement établit un rapport global et le présente au Conseil de l Université. Un rapport par établissement est également transmis au conseil de l établissement qui se réserve le droit de prendre en considération les résultats du rapport pour la gestion de la recherche dans l établissement Article 39. Lors d une première création, l accréditation d une entité prend en considération les indicateurs suivants : - La nature et l originalité des recherches proposées dans le cadre de l entité - La complémentarité des thèmes et la synergie engendrée par l entité de recherche au-delà de la simple juxtaposition d'équipes ou d'individualités de ressources ; - La pertinence des objectifs scientifiques sur le plan de la recherche et de la formation. - L adéquation des moyens humains et matériels par rapport aux objectifs fixés et programmes proposés. Article 40. L évaluation d une entité de recherche accréditée doit prendre en considération: - Production scientifique sur la plan qualitatif et quantitatif publications, conférences, séminaires, encadrements, thèses ) en regard des moyens ; - Participation à des programmes, projets ou contrats ; - Valorisation des recherches. - Implication dans la formation doctorale et professionnelle ; - Collaborations régionales, nationales et internationales ; - Rayonnement de l entité de recherche participation et organisation de colloques, congrès, réseaux, interdisciplinarité, etc.) à l échelle régionale, nationale et internationale. 12

13 III- Dispositions générales Article 41. L Université organise périodiquement des journées dédiées à la recherche scientifique. Ces journées auront pour principaux objectifs de : - faire connaître des travaux de recherche et des principales avancées dans les différents domaines scientifiques des établissements - dresser le bilan et définir les perspectives - favoriser l échange entre les enseignants chercheurs et entre ces derniers et le secteur socio-économique. Article 42. Les structures de recherche accréditées : - bénéficient du budget de fonctionnement de l'établissement ; - peuvent bénéficier des différentes actions de soutien de l université pour la recherche ; - proposent des projets de recherche pouvant faire partie du portefeuille de projets de recherche de l université susceptibles de bénéficier d un financement ; - soumissionnent à des projets de recherche dans le cadre de programmes nationaux et internationaux, via l université ; - proposent des projets de formation par la recherche UFR DESA, UFR de Doctorat ou équivalent). Article 43. Les structures de recherche n ayant pas fourni le rapport signalé dans l article 34 ou n ont pas fait l objet d une évaluation articles 35-40) ne peuvent bénéficier ni des différentes actions de soutien de l université ni de la soumission de projets de recherche ou de formation par la recherche UFR). Ces structures peuvent perdre l accréditation. Article 44. Les structures de recherche accréditées peuvent être labellisées par les autorités compétentes. L accréditation et la labellisation permettraient à l entité de recherche de bénéficier de financements publics adéquats. 13

14 Article 45. Dans le cas où un laboratoire voit son effectif réduit de moins de 1/3 du seuil minimal 9 enseignants-chercheurs), il peut garder son accréditation s il justifie, toutefois d une bonne activité de recherche et de formation durant la période d accréditation. La décision revient au conseil de l Université. Article 46. Les enseignants chercheurs qui sollicitent leur intégration dans une entité de recherche déjà accréditée doivent adresser une demande au responsable de l entité de recherche. Les modalités d admission doivent figurer dans le régalement intérieur de l entité. En cas d admission, l entité transmet les CV de ces nouveaux membres à la structure qui a donné l accréditation Article 47. Quand une accréditation n est pas renouvelée, les formations entamées doivent être menées à terme. Le règlement intérieur de chaque établissement doit prévoir les dispositions relatives à la dissolution d une entité, ainsi que le devenir de ses ressources humaines, matérielles équipements et locaux) et financières. Article 48. L étude des dossiers d accréditation a lieu tous les 2 ans. L université se charge de diffuser un calendrier précisant les dates du dépôt des dossiers, de l étude et de la publication des résultats. Article 49. A titre exceptionnel, le conseil de l Université peut délivrer des accréditations en dehors des périodes fixées par les disposions de l article 48. L évaluation des entités accréditées à ce titre doit être ajustée au cycle d évaluation biennal prévue par les articles Article 50. La première accréditation aura lieu au cours de 2005, après son entrée en vigueur du présent projet de cahier des normes. 14

15 Article 51. Le présent règlement entre en vigueur à partir de la date de son adoption par le conseil d université. Article 52. Le présent règlement intérieur peut être modifié par le conseil d université sur proposition du président de l université ou d au moins le tiers des membres du conseil. Les modifications proposées deviennent effectives après adoption par le conseil de l université. Article 53. V- Dispositions transitoires Une fois le présent cahier des normes adopté par le conseil de l Université, les structures de recherche doivent présenter leurs dossiers d accréditation, selon le calendrier établi par la commission de recherche de coopération et de développement issue du conseil de l Université précisant les dates du dépôt des dossiers, de l étude et de la publication des résultats. Article 54. Les structures existantes ne remplissant pas les conditions d accréditation peuvent bénéficier, à titre provisoire un an à partir de l adoption du présent règlement par le conseil d université), des différentes actions de soutien de l université et de la signature de leurs projets. Une fois toutes les conditions d accréditation sont remplies l accréditation est validée par la commission de recherche de coopération et de développement émanant du Conseil de l Université. Article 55. Les structures existantes, reconnues par leur établissement, n ayant pas présenté leur dossier d accréditation peuvent bénéficier, à titre exceptionnel un an à partir de l adoption du présent règlement par le conseil d université), des différentes actions de soutien de l université et de la signature de leurs projets. Après cette période transitoire, ces structures ne peuvent bénéficier de ces actions, de la soumission de projets de recherche ou de formation par la recherche que si elles sont accréditées. 15

16 Annexe Réseau Inter-Universitaire de Recherche Article 56. Le réseau de recherche inter-universitaire est une structure regroupant des laboratoires de recherche et/ou des équipes de recherche appartenant à plusieurs universités nationales. Article 57. Le réseau de recherche inter-universitaire doit développer des activités de recherche de base et/ou appliquée menées par les structures de recherche de même thématique de recherche ou d activités de R&D et de prestation de service dans le cadre d une complémentarité susceptible de générer des synergies. Article 58. Le réseau de recherche inter-universitaire peut être constitué sous forme de Groupement d Intérêt Public GIP) pour les aspects relatifs aux activités de recherche de base et/ou appliquée menées par les équipes de recherche ou de Groupement d Intérêt Economique GIE) pour les aspects relatifs aux activités socio-économiques. Article 59. Le réseau de recherche inter-universitaire est accrédité par le département ministériel de la recherche scientifique. 16

17 Unités de Recherche Associées au CNRST Article 60. L unité de recherche associée au CNRST, composée d équipes et/ou de laboratoires de recherche, assure des fonctions déterminées et spécifiques. Son existence légale est définie à travers un contrat entre le CNRST et l université. Article 61. La création de l unité de recherche associée au CNRST se fait selon les modalités suivantes : - la sélection se fait à travers un appel d offre national; sont éligibles toutes les structures de recherches accréditées par l université dont elles relèvent; -la demande devra être faite à travers un formulaire conçu à cet effet par le CNRST ; - la sélection est effectuée par un comité scientifique son existence juridique est prévue par la loi CNRST et son décret d application) ; - les conditions d association de l unité au CNRST seront consignées dans un contrat liant ce dernier à l université abritant l unité ; - l accréditation de l association de l unité au CNRST doit être visée par le chef d établissement et le président de l université. Article 62. L unité de recherche associée au CNRST est dirigée par un directeur qui décide, en concertation avec le comité de gestion de l entité de recherche, de l utilisation de l ensemble des moyens dont dispose l unité dans le respect des règles qui régissent les parties signataires du contrat d association. Le directeur de l unité rédige tous les deux ans un rapport d activité qui est adressé à chacune des parties signataires. Article 63. L unité de recherche associée au CNRST bénéficie des moyens financiers pour la mise en œuvre de la politique scientifique arrêtée d un commun accord entre les signataires du contrat sus-mentionné. Conformément aux dispositions de la loi 80.00, le CNRST pourra mettre à la disposition de l unité associée son personnel de recherche. Cette affectation fera l objet d une convention entre les deux parties. 17

18 Article 64. Les activités de l unité sont évaluées conformément aux règles propres des deux parties signataires. Les publications et communications devront faire référence à l unité associée au CNRST. Les parties sont conjointement responsables du respect de législation et des règles en matière d éthique et de déontologie, notamment celles relatives aux recherches sur l homme et les animaux. Article 65. Dans le cadre de la réglementation en vigueur, l unité de recherche associée au CNRST peut conclure librement des contrats de recherche avec des organismes tiers, publics ou privés, marocains ou étrangers. Ces contrats peuvent comporter des clauses de confidentialité et de propriété industrielle. Les résultats des travaux menés au sein de l unité de recherche associée au CNRST et susceptibles d être valorisés doivent être signalés au CNRST. 18

19 FormulairedeDemanded accréditation desstructuresderecherche 19

20 I# InformationsgénéralesurleLaboratoire Nom du Laboratoire 1) : Acronyme du Laboratoire 1): Domaine de recherche 2) : Disciplines: Mots clés3) : Identification du Laboratoire Responsable du Laboratoire de Recherche Fax : Adresse : 1) : Indiquer le nom du laboratoire, exemple : Laboratoire de Recherche sur le Patrimoine Culturel Marocain ; Acronyme : LPCM 2) : Indiquer le domaine de recherche à savoir : Sciences et Techniques ; Sciences Humaines et Sociales ; Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion. 3) : les mots clés doivent définir le champ de recherche du laboratoire. Nom-Prénom : Spécialité : Grade : Tél : 20

21 II# PrésentationdesEquipesconstituantleLaboratoiredeRecherche. La présentation des Equipes de recherche constituant le laboratoire doit se faire selon le formulaire donné en annexe I 1# Informationsgénéralesurl Equipe Identification de l Equipe de Recherche Nom du Laboratoire 1) : Acronyme du Laboratoire 1): Domaine de recherche 2) : Disciplines: Mots clés3) : Responsable de l Equipe de Recherche Nom-Prénom : Spécialité : Grade : Tél : Fax : Adresse : 1) : Indiquer le nom de l Equipe de Recherche, exemple : Equipe de Recherche sur le Patrimoine Culturel Sud Marocain ; Acronyme : EPCSM 2) : Indiquer le domaine de recherche à savoir : Sciences et Techniques ; Sciences Humaines et Sociales ; Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion. 3) : les mots clés doivent définir le champ de recherche de l Equipe 21

22 2# Membredel équipe A# Membres1): Nom et Prénom Grade Spécialité Etablissement 1) Joindre" en" annexe," les" CV" des" membres" de" l Equipe" de" Recherche" ainsi" que" les" lettres" d engagement" B# Doctorants: Nom et Prénom Diplôme préparé et année d inscription2) Spécialité Encadrant ou co-encadrant Etablissement 2)H"Indiquer"l année"d inscription""1ère"ou"2ème)"pour"le"desa"et"le"nombre"d inscriptions"totalisées"pour"le" Doctorat" " " 3# Axesderecherchedel Equipeetchercheursimpliqués: L axe ou les axes de recherche de la structure doivent être clairement identifiés) Axes) de la recherche Chercheurs impliqués 22

23 4# Présentationduprogrammederecherche1)del Equipe: 1) Le" programme" de" recherche" doit" comporter" les" thèmes" de" recherche," le" plan" d action" prévisionnel" pour" les" 04" années" à" venir" travaux" de" recherche," programme" de" formation" par" et" pour" le" recherche,"etc)" 2) " 23

24 III#Présentationduprogrammederecherche1)duLaboratoire 1)Le"programme"de"recherche"doit""être"très"détaillé"et"comporter"notamment"les"thèmes"de"recherche"que"le" laboratoire" compte" développer" en" précisant" la" relation" entre" les" thématiques" développées" par" les" équipes" constituant" le" laboratoire";" les" objectifs" fixés," les" résultats" attendus," le" plan" d action" prévisionnel" pour" les" 04" années" à" venir," le" programme" de" financement," le" programme" de" formation" par" et" pour" le" recherche" et" la" valorisation"des"résultats"de"la"recherche." 24

25 " " IV#AxesderechercheduLaboratoireetchercheursimpliqués: L axe"ou"les"axes"de"recherche"de"la"structure"doivent"être"clairement"identifiés)" " Axes) de la recherche Equipe impliquée Chercheurs impliqués V#Activitédulaboratoire A# Projetsderechercheencours: " Pour"chaque"projet"AI,"PARS,"PROTARS,"TEMPUS,"IFS,"ets),"il"faut"indiquer"l intitulé,"le"responsable,"la"durée," l établissement" de" domiciliation," les" partenaires," le" montant" alloué," sa" répartition" annuelle," la" source" de" financement" " B# Formations Intitulé de la formation Responsable Durée Etablissement de domiciliation " " " " " " " " " " Partenaires 25

26 IV#Partenariat Partenariat National Adresse : Coordonnées du partenaire Institution, organisme, entreprise, structure de recherche, etc) : Domaine d activité : Nature du partenariat Projet de recherche, co-encadrement, etc) : Nom et prénom du coordonateur du partenariat personne contact) : Fonction : Coordonnées adresse, tél, fax, ) : Partenariat National Adresse : Coordonnées du partenaire Institution, organisme, entreprise, structure de recherche, etc) : Domaine d activité : Nature du partenariat Projet de recherche, co-encadrement, etc) : Nom et prénom du coordonateur du partenariat personne contact) : Fonction : Coordonnées adresse, tél, fax, ) : 26

27 Partenariat Interational Adresse : Coordonnées du partenaire Institution, organisme, entreprise, structure de recherche, etc) : Domaine d activité : Nature du partenariat Projet de recherche, co-encadrement, etc) : Nom et prénom du coordonateur du partenariat personne contact) : Fonction : Coordonnées adresse, tél, fax, ) : Partenariat International Adresse : Coordonnées du partenaire Institution, organisme, entreprise, structure de recherche, etc) : Domaine d activité : Nature du partenariat Projet de recherche, co-encadrement, etc) : Nom et prénom du coordonateur du partenariat personne contact) : Fonction : Coordonnées adresse, tél, fax, ) : 27

28 VII#Productionscientifique A# Ouvragestitres,"auteurs,"année,"éditeur)" " " " B# ThèsededoctoratetmémoiresdeDESA" Soutenus:Titre," Candidat," Date" et" lieu" de" soutenance," Encadrant" ou"" cohencadrant)" " " " Encours:":Titre,"Candidat,"Date"et"lieu"de"soutenance,"Encadrant"ou" cohencadrant)" " " " C# PublicationsAuteurs,"Année,"Titre,"Journal,"Références" " " " D# Communications:" Auteurs," Année," Titre," Référence" de" la" manifestation":"intitulé,"date"et"lieu)" E#Brevets,PrixTitre,"Auteurs,"Année,"Identification"du"dépôt)" F#Autrestypesdeproductionscientifique 28

29 VIII#MoyensdisponiblesduLaboratoire A#Matérielscientifique Désignation du matériel N d inventaire Lieu d emplacement Propre/commun Etat de fonctionnement B#Laboratoires/Bureau Désignation du matériel N d inventaire Lieu d emplacement Propre/commun Etat de fonctionnement C#Fonddocumentaire:Revues,"ouvrages,etc)" Revues:Intitulé,Référencesdesnumérosdisponibles,cadred acquisition) Ouvrages:Intitulé,Auteur,Editeur,ISBN,Cadred acquisition) 29

30 XI#Avisetvisas Intitulédulaboratoire: LeChefd Etablissementdedomiciliationdulaboratoire l avis"du"conseil"de"l Etablissement"est"exprimé"par"le"Chef"de"l Etablissement" Avisfavorable Motivations"1) Avisfavorable Date"et"signature"du"Chef"de"l Etablissement" 1) Il" est" important" de" préciser" les" motivations" en" cas" d avis" favorable" LePrésidentdel Université l avis"du"conseil"de"l Université"est"exprimé"par"le"Président)" Avisfavorable Avisfavorable Motivations"1) Date"et"signature"du"Président"de"l Université" 1)Il"est"important"de"préciser"les"motivations"en"cas"d avis"favorable 30

31 Formulairedel évaluationàmi<parcours desstructuresderecherche" 31

32 Formulairedel évaluationàmi<parcoursdes structuresderecherche" " " " L évaluationàmijparcoursconcernelesstructuresderecherche accréditées.elleportesurlesdeuxpremièresannéesd accréditation." Cette fiche, disponible sur le site web de l Université, doit être remplie et transmise à la Présidence de l Université via l établissement, en deux 02) exemplaires et une 01) copie en format numérique CD) avant" la" fin" de" la" deuxième" année" d accréditation. 32

33 15Informationsgénéralessurlastructurederecherche Identificationdelastructurederecherche Nomdulaboratoireoudel équipe: Acronyme: Domainederecherche: Disciplines: Responsabledelastructurederecherche Nom Prénom: Spécialité: Grade: Tél.: Fax: Adresse: ECmail: 33

34 3.15Projetsderecherchefinancés* 2 Brefrappeldesprincipauxobjectifsfixésetactivités prévuesparlastructurelorsdudépôtdedossier d accréditationmaximumdeuxpages) 35Activitésréaliséesdurantlesdeuxannéesd accréditation danslecadredupland actionprésentélorsdel accréditation 3.25Formationsaccréditées 3.3 Coopérationsnationalesetinternationalesetcotutellesdethèses 3.45Manifestationsorganisées 3.5CParticipationdansdesrencontresscientifiques 356CPrestationdeservices 3.7CBrevets 3.8CAutres NNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNN 34

35 45Productionscientifique 4.15Ouvrages 4.25Thèsessoutenuesparlesmembresetétudiantsdelastructure 4.35PublicationsAuteurs,Année,Titre,Journal,Références) 4.45CommunicationsAuteurs,Année,Titre,Référencesdelamanifestation:intitulé,date,lieu) 4.55Autrestypesdeproductionscientifique 35

36 5 Activitésprévuespourlesdeuxdernièresannées d accréditation 65Changementsproposéspourlesdeuxdernièresannées d accréditation 75Autres 36

37 Formulairedel évaluationenfinde parcoursdesstructuresderecherche" 37

38 Evaluationenfindeparcours desstructuresderecherche L évaluationconcernelesstructuresderechercheaccréditées. Elleportesurles4annéesd accréditation. " " Cette"fiche,"disponible"sur"le"site"web"de"l Université"à"la"rubrique"«"Formulaires"»," doit"être"remplie"et"transmise"à"la"présidence"de"l Université"via"l établissement,"en" trois"03)"exemplaires"et"une"01)"copie"en"format"électronique"avant"la"fin"de"la" quatrième"année"d accréditation" 38

39 IJInformationsgénéralessurlastructurederecherche Equipederecherche Laboratoirederecherche Centrederecherche Identificationdelastructurederecherche Intitulédelastructure:... Acronyme:... Domaine:... Discipline:... Etablissement:... Responsabledelastructurederecherche NomNprénom:... Grade:... GSM:... Fax:... Adresse:... ENmail:... Signatures Responsabledelastructure Chefdel établissement 39

40 II Rappels 1 Brefrappeldesobjectifsfixésparlastructurelorsdudépôtdudossierd accréditation.. 2JAxesderecherche.. 3 Ressourceshumaines EnseignantsPermanents: Nometprénom Date d arrivée danslastructure Grade Téléphone Etablissement EnseignantsNonpermanents: Nometprénom Grade Téléphone Etablissement 40

41 Doctorantsencadrésparlastructure: Nometprénom Intitulédelathèse Datededébutdethèse Directeurdethèse Etablissement Etudiantsdemastersencadrésparlastructure: Nometprénom IntitulédeMaster Datededébutde master Directeurdemaster Etablissement Autresressourceshumainestechniciens,administratifsetc.) Partenairesimpliquésdanslastructure a... b... c... d... 41

42 III Activitésréaliséesdurantlapérioded accréditationdanslecadreduplan d actionprésentélorsdel accréditation 1 Projetsetcontratsderecherchedelastructureouauxquelssesmembressontpartenairesdansle cadredeprogrammesnationauxetinternationaux Cadrenational/ international Intitulé duprojet Partenaire et/oucadre Période Montantet pourcentage d'utilisation Institution domiciliant leprojet Nometprénom desmembresde lastructure prenantpartau projet Bilan financierdu projet 2JPartenariatnationaletcoopérationinternationale 2J1JUniversitaire:actionsentreprisesaprèsl accréditation Collaborationsindividuelles Nometprénom Institution Domaine Typed apportàlastructure Collaborationsinstitutionnelles Institution Cadredecoopérationconvention, contrat,..) Typed apportàlastructure 42

43 2J2SecteursocioJéconomique:actionsentreprisesaprèsl accréditation Collaborationsindividuelles Nom Institution Domained activité Typed apportàlastructure Collaborationsinstitutionnelles Institution Cadredecoopérationconvention, contrat,..) Typed apportàlastructure 3JEtudes/expertisesnationalesetinternationales Organismepourlequell étude aétéfaite Sujetdel étude Nonetprénomdelapersonneayant effectuél étude 4JDistinctionetprix 5JDépôtdebrevetsnationaux/internationaux 6JFormations 6J1JMaster IntituléduMaster Responsabledela formation Matièreenseignéeparle membredelastructure Nombred heures parsemaine 43

44 6J2JFormationdoctorale: * La structure de recherche, antnelle proposé ou antnelle été impliquée pour l accréditation d une formationdoctorale? Sioui,laquelle? * Informations relatives aux doctorants inscrits et réinscrits au sein de la structure par année universitaire Nometprénomdu doctorant Année d inscriptionou deréinscription Intitulédelathèse Directeurdethèse 6J3 Participationauxformationscontinues Diplômesd Université Intitulédelaformation Responsabledela formation Matièreenseignéeparle membredelastructure Nombred heures parsemaine 44

45 6J4 Autresformationsex:secteurprivé)dispenséesparlesmembresdelastructure: Intitulédelaformation Etablissementabritant laformation Matièreenseignéeparle membredelastructure Nombred heures parsemaine 7 Animationscientifique anorganisationdemanifestationsscientifiques: * La structure de recherche antnelle organisé depuis son accréditation, des manifestations scientifiques:sioui,mercidecompléterletableaucindessous: Intitulédelamanifestation Datedesatenue Lieu Partenaires Manifestation financéepar b animation scientifique interne à la structure séminaires, conférences, journée d études, tables rondes): Typed animation Régularitéhebdomadaire,mensuel, annuel) Profildesparticipantsdoctorants, professeurs,professeursinvitésetc.) 45

46 c Autresactivitésréaliséesparlesdoctorants: 8 Mobilité: *Lesmobilitéssortantes:LesmembresdelastructureontNils,depuisl accréditation,bénéficiéd une mobilité sortante dans le cadre d un partenariat ou d un projet de recherche? Si oui, merci de compléterletableaucindessous: Nometprénom Datesdelamobilité Cadredelamobilité Objectifsdelamobilité *Lesmobilitésentrantes:lastructureaNtNelleaccueillienmobilitéentrantedanslecadredeprojets derecherchedesenseignants? Nomdubénéficiaire Etablissement d appartenance Cadreetobjectifsde lamobilité Duréeduséjour 46

47 IVProductionscientifiquedurantlesquatreannéesd accréditation 1NOuvragesouchapitresetpartiesd ouvragesintitulédel ouvrage,nom,editeur,annéed édition). 2JArticles scientifiques publiés Revue/journal, Revue avec ou sans comité de lecture, Intitulé de l article,auteurs),n /Année). 3JCommunicationsoralesetaffichéeslorsdeséminairesoudecolloquesnationauxouinternationaux Thèmedelamanifestation,Dateetlieudelatenuedelamanifestation,Intitulédelacommunication, Nometprénom,Actespubliésoupas,Manifestationaveccomitédelectureousans). 4JThèses Cotutelledethèsesoutenues Intitulé Nomduthésard Encadrant Etablissement d inscription Université partenaire Datede soutenance 5JHabilitationssoutenues,doctoratsd étatsoutenus Nometprénomde l encadré Typedediplôme Nometprénomde l enseignant Intitulédutravail Datede soutenance Etablissement 6JDESA,DESS,MasterspécialiséetMasterrecherchesoutenus Nometprénomdel encadré Typede diplôme Nometprénomde l encadrant Intitulédu mémoire Datede soutenance Etablissement 47

48 VDossierderéaccréditation 1-Informations générale sur le laboratoire de recherche IdentificationduLaboratoire Nomdulaboratoire: Acronymedulaboratoire: Domainederecherche: Disciplines: Motsclés: ResponsableduLaboratoiredeRecherche NomNPrénom: Spécialité: Grade: Tél: Fax: 4) : Indiquer le nom du laboratoire, exemple : Laboratoire de Recherche sur le Patrimoine Adresse: ENmail: 2-Présentation des équipes constituant le laboratoire de recherche A-Informations générale sur l Equipe Identificationdel EquipedeRecherche Nomdel équipe: Acronymedel équipe: Domainederecherche: Disciplines: Motsclés: 48

49 NomNPrénom: Spécialité: Grade: Tél: Responsabledel EquipedeRecherche Fax: B-Membre de l équipe Adresse: Membres1) : ENmail: NometPrénom Grade Spécialité Etablissement 1) pour les nouveaux membres, joindre en annexe, leur CV ainsi que les lettres d engagement Doctorants : Nomet Prénom Diplômepréparé etannée d inscription2) Spécialité Encadrantou cojencadrant Etablissement 2) Indiquer l année d inscription 1ère ou 2ème) pour le master et le nombre d inscriptions totalisées pour le Doctorat C-Axes de recherche de l Equipe et chercheurs impliqués : L axe"ou"les"axes"de"recherche"de"la"structure"doivent"être"clairement"identifiés)" " Axes)delarecherche Chercheursimpliqués D-Présentation du programme de recherche 1) de l Equipe : 1)Le programme de recherche doit comporter les thèmes de recherche, le plan d action prévisionnel pour les 04 années à venir travaux de recherche, programme de formation par et pour la recherche, etc) 49

50 3-Présentation du programme de recherche 1) du Laboratoire 1)Le programme de recherche doit être très détaillé et comporter notamment les thèmes de recherche que le laboratoire compte développer en précisant la relation entre les thématiques développées par les équipes constituant le laboratoire ; les objectifs fixés, les résultats attendus, le plan d action prévisionnel pour les 04 années à venir, le programme de financement, le programme de formation par et pour la recherche et la valorisation des résultats de la recherche. 4-Axes de recherche du laboratoire et chercheurs impliqués : L axe ou les axes de recherche de la structure doivent être clairement identifiés) Axes)delarecherche Equipeimpliquée Chercheursimpliqués 5- Activité du laboratoire A-Projets de recherche en cours : Pour chaque projet AI, PARS, PROTARS, TEMPUS, IFS, ets), il faut indiquer l intitulé, le responsable, la durée, l établissement de domiciliation, les partenaires, le montant alloué, sa répartition annuelle, la source de financement B-Partenariat en cours Partenariat National -Coordonnées du partenaire Institution, organisme, entreprise, structure de recherche, etc) : -Adresse : -Domaine d activité : -Nature du partenariat Projet de recherche, co-encadrement, etc) : -Nom et prénom du coordonateur du partenariat personne contact) : -Fonction : -Coordonnées adresse, tél, fax, ) : 50

51 Partenariat International -Coordonnées du partenaire Institution, organisme, entreprise, structure de recherche, etc) : -Adresse : -Domaine d activité : -Nature du partenariat Projet de recherche, co-encadrement, etc) : -Nom et prénom du coordonateur du partenariat personne contact) : -Fonction : -Coordonnées adresse, tél, fax, ) : 6-Moyen disponibles du laboratoire " Matériel scientifique Désignationdu matériel N d inventaire Lieu d emplacement Propre/commun Etatde fonctionnement " Laboratoires/Bureau Désignationdu matériel N d inventaire Lieu d emplacement Propre/commun Etatde fonctionnement " Fond documentaire : Revues, ouvrages, etc) Revues :Intitulé, Références des numéros disponibles, cadre d acquisition) Ouvrages : Intitulé, Auteur, Editeur, ISBN, Cadre d acquisition) 7-Commentaires Ce paragraphe reste ouvert à tout commentaire que la structure de recherche voudrait ajouter. 51

52 GuidedeSoutienàl organisationde manifestationsscientifiques" 52

53 SOUTIENFINANCIERAL ORGANISATION DEMANIFESTATIONSSCIENTIFIQUESAL UNIVERSITE NATURE DE SOUTIEN ASSURE PAR L UNIVERSITE: soutien financier à l organisation de manifestations scientifiques MONTANTATTRIBUE : # à Dh pour les manifestations nationales # à Dh pour les manifestations internationales délai : Les dossiers doivent impérativement parvenir à la Présidence de l Université avant le 15 décembre qui précède de l année d organisation de la manifestation scientifique La Commission traite l ensemble des dossiers de l année à la fin de mois décembre de l année précédente). CONDITIONS: 1- Le coordinateur de l équipe candidate au soutien doit faire partie d une structure de recherche accréditée par l Université Ibn Zohr d Agadir, DOSSIERAFOURNIRALACOMMISSION: 1- Formulaire de demande de soutien à l organisation de manifestation scientifique dûment rempli formulaire disponible sur le site de l Université) portant des visas de coordinateur du Comité d organisation et celui de Chef de l établissement de tutel PROCEDURES: 1- Le dossier doit être déposé à l établissement qui abritera la manifestation, 2- L établissement transmet les dossiers à la Présidence de l Université avant le 15 décembre de l année précédant la réalisation de la manifestation), 3- Les dossiers sont traités par la Commission de la Recherche, de la Coopération et du développement issue du Conseil de l Université, 4- Après adoption des propositions de la Commission par le Conseil de l Université, les établissements sont informés, 5- Pour toute commande, dans le cadre des manifestations soutenues, les devis doivent être déposés à l intendance de laprésidence de l Université pour la procédure de Bon de Commande ; et ce 15 jours au minimum avant la date souhaitée pour l engagement du BC, 6- A la fin de la manifestation, un rapport doit être présenté à la Commission de la Recherche, de la Coopération et du Développement. 53

54 Formulairededemandedesoutienà l organisationdemanifestationsscientifiques 54

55 Identificationdesorganisateurs Etablissementorganisateur: Coordinateur du Comité d Organisation Nom, Prénom et Coordonnées): MembresduComitéd Organisation: Présentationdelamanifestation Intitulédelamanifestation: Objectifsdelamanifestation: 55

56 Période et lieu de la manifestationle programme détaillé est à joindre): Date:... Lieu:... Ville:.. Présentationsuccinctedelamanifestation Membresducomitéscientifique: Unitésderechercheimpliquées: 1).. 2). 3). 4). 56

57 Partenaires nationaux & étrangers en nombre et en profil) impliqués dans la manifestation: ne pas citer les partenaires relevant de l Université): 1).. 2).. 3) 4) Retombéesetapportsdelamanifestation: Pourl Université 1).. 2).. 3) pourlarégion 1).. 2).. 3) pourlepays 1).. 2).. 3) Sponsorséventuelspourlamanifestation: Listedesparticipantsetleursorganismesd origineàjoindre) 57

58 Budgétisationdelamanifestation Budget prévisionnel pour la manifestation à justifier par rubrique): Rubrique Montantparrubrique MontantTotal 58

59 Ressourcesdisponiblespour couvrir en partie les dépenses de la manifestation: Ressourcesprévues Montant Ressourcesprévuespar: Etablissement Sponsors Partenaires Inscriptions... Montanttotal 59

60 Budgetsollicité:Budgetsollicité=Budgetprévisionnel Ressources disponibles) DatesetSignatures Présidentdel Université Chefdel Etablissement Coordinateur du comité d organisation 60

61 GuidedeSoutienàlaparticipationdes Enseignants<chercheursauxrencontres scientifiquesinternationales" 61

62 SOUTIENALAMOBILITEDESENSEIGNANTSDEL UNIVERSITE PARTICIPATIONAUXCONGRESINTERNATIONAUX) NATURE DU SOUTIEN ASSURE PAR L UNIVERSITE : Frais de missionbillet, hébergement, restauration, inscription) MONTANT ATTRIBUE PAR DOSSIER: ne dépassant pas les *Dh pour les manifestations scientifiques internationales organisées à l étranger ou au Maroc. N.B.: En cas où la manifestation est organisée dans la Région d Agadir, les frais d inscription sont pris en charge à raisson de Dh au maximum. En cas où la manifestation est organisée dans d autres régions du Maroc, les déplacement sont pris en charge comme suit : Dh pour les régions du Centre et Sud : Casablanca, El Jadida, Khenitra, Rabat, Marrakech, Laâyoune, Dakhla, Guelmim, Ouarzazat Dh pour la région nord : Fès, Meknès, Tanger, Oujda NOMBREDEDOSSIERSSOUTENUSETDELAIS : 21/an répartis sur 3 sessions* # 1ère Session : couvrant la période Janvier-Avril # 2ème session : couvrant la période Mai-Août # 3ème session: couvrant la période Septembre-Décembre P.S. : Les dossiers doivent impérativement parvenir à la Présidence de l Université au moins 15 jours avant le début de la session. CONDITIONS: 1- Etre enseignant à l Université Ibn Zohr d Agadir 2- Etre membre d une structure de recherche accréditée par l Université, 3N Avoir une communication accéptée pour présentation dans une manifestation scientifique internationale. DOSSIERAFOURNIRALACOMMISSION: 1- Demande manuscrite, s/c du Chef d établissement, adressée au Président de l Université, 2- Lettre d acceptation de la communication, 3- Résumé de la communication à présenter à la manifestation. N.B. : Pour faciliter le travail de la Commission de la Recherche, de la Coopération et du Développement issue du Conseil de l Université, cette dernière recommande que les dossiers soient classés par l établissement avant de parvenir à la Présidence de l Université. 62

63 PROCEDURES: 1- Le dossier doit être déposé à l établissement dont relève l enseignant chercheur, 2- L établissement transmet les dossiers à la Présidence de l Université, 3- Les dossiers sont traités par la Commission de la Recherche, de la Coopération et du Développement issue du Conseil de l Université, 4- La Présidence de l Université informe les établissements, 5- Les candidatures retenues doivent présenter un dossier-comptable voir ci-dessous) à la Présidence de l Université pour la procédure de Bon de Commande 15 jours au minimum avant la date de la mission, 6- Après signature du Bon de Commande, l enseignant chercheur peut retirer son billet d avion à l agence du voyage, 7- A son retour, l enseignant est tenu de présenter : - Une copie de son passeport à l intendance de l Université pour que le paiement soit effectué, - Un rapport de la mission accomplie à la Commission de la Recherche, de la Coopération et du Développement. DOSSIERJCOMPTABLE: 1- Demande adressée au Président de l Université, 2- Réservation du billet mentionnant le prix du billet qui ne doit pas dépasser le montant alloué), 3- Ordre de mission, 4- Invitation ou acceptation pour participation à une manifestation scientifique, 5- Une fiche de mission retirée auprès des services compétents de l établissement universitaire. N.B. : Pour le billet, il est payé par Bon de Commande, alors que les autres frais hébergement, restauration et inscription) ne sont remboursés qu après présentation des pièces justificatives à l intendance de la Présidence de l Université. 63