TEXTES ETUDES - DOCUMENTS. Nicolas Roland, Jean-Baptiste de La Salle et les Saurs de l'enfant-jesus de Reims

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "TEXTES ETUDES - DOCUMENTS. Nicolas Roland, Jean-Baptiste de La Salle et les Saurs de l'enfant-jesus de Reims"

Transcription

1 Cahiers lasalliens TEXTES ETUDES - DOCUMENTS Nicolas Roland, Jean-Baptiste de La Salle et les Saurs de l'enfant-jesus de Reims.4v. 48 No L" ja '8dtLW. MATSU^: A' ' EAN-BAPTISTE DE LA SALLE - 476, VIA AURELIA, ROME

2 %J,~ivL~6 Cahi"ers lasalliens TEXT ES ETUDES - DOCUMENTS Nicolas Roland, Jean-Baptiste de La Salle et les Sceurs de 1'Enfant-Jesus de Reims m MAISON SAINT JEAN-BAPTISTE DE LA SALLE - 476, VIA AURELIA, ROME

3 Masque mortuaire. Profil. Original : Arch. Sceurs de l'enfant-jesus de Reims.

4 F. LEON DE MARIE AROZ Nicolas Roland, Jean-Baptiste de La Salle et les Sceurs de 1'Enfant-Jesus de Reims. REIMS 1972

5 NIHIL OBSTAT V. Descamps can. libr. cens. B I B L I 0 r C UNVFRS!DAD DE LA SALLE NOW COMPP4DO A - DOADO PO? CAME CON IMPRIMI POTEST Rhemis, die 13 octobris 1971 Fr. Charles Henry, F.S.C. Sup. Gen. lis. FACULTAII, IMPRIMATUR Tornaci, die 18 februarii 1972 Y. Thomas, vic. gen.

6 INTRODUCTION Remois d'origine, Nicolas Roland est a peine connu dans sa patrie. I1 n'est pas compte parmi les Grands Hommes d'une partie de la Champagne dont Pons- Ludon nous a laisse les noms; seul une petite allee et une modeste ecole de flues rappellent sa memoire it ses concitoyens. Et pourtant, '_Nicolas Roland a une place et non des moindres dans l'histoire religieuse de Reims all XVIIe siècle. Le renouveau ecclesial et liturgique de la metropole remoise, le mouvement des jeunes ecclesiastiques qui rompant avec la routine du temps prennent leur vie sacerdotale en mains lui dormant une dimension a la fois theologique et apostolique, est parti de Nicolas Roland. D'une humble maison, rue du Barbatre, it a fait un foyer de science et de vertu, une ecole de saintete et d'humanite. Jouxtant cette maison, un orphelinat frequente par de pauvres petits enfants : la misere etalee devant ses yeux. Approfondissement de vie sacerdotale, ouverture aux problemes du milieu, de cette conjonction est nee une oeuvre d'eglise dont Nicolas Roland est le fondateur la Congregation des Sceurs de 1'Enfant-Jesus. Dans une ville saturee d'institutions ecclesiastiques, d'eglises et de couvents, une oeuvre nouvelle, a caractere religieux devait immanquablement creer des conflits. Sans la tenacite de N. Roland, elle n'aurait pu naitre; sans l'intervention personnelle de 1'archeveque Charles-Maurice Le Tellier, peut-etre ne se serait-elle jamais implantee. D'autres concours lui furent necessaires : tel celui de Jean-Baptiste de La Salle, executeur du testament du chanoine fondateur. Si originale qu'elle paraisse, I'ceuvre se situe dans le renouveau de 1'Eglise de France all XVIIe siècle que preconisent Vincent de Paul, Berulle, Bourdoise, Olier. Le clerge, les ecoles polarisent leurs efforts. Nicolas Roland emboite le pas derriere eux. I1 voit dans l'avenir et apporte a son action une ardeur intransigeante, une intrepidite de voyant. Sa creation reste diocesaine an plan de 1'action externe; mais elle rejoint l'universalite de l'eglise, dans 1'espace et le temps, par son dynamisme surnaturel. Voila trois cents ans qu'elle existe, sans discontinuer; et elle reste vigoureuse, tenacement attachee aux principes qui lui ont donne le jour, mais constamment attentive a 1'evolution des temps pour en assurer 1'efficacite et ainsi la perpetuer. Toujours elle se renouvelle; déjà vieille et toujours jeune, elle a foi dans le futur tout en vivant de souvenir. Les pages qui suivent voudraient faciliter cc rappel en fournissant all lecteur les sequences principales; les amateurs de detail trouveront de plus de

7 SCEURS DE L'ENFANT-JESUS DE REIMS 38 tres nombreuses notes pour satisfaire leurs exigences, et un repertoire numerique detaille des sources d'archives se rapportant au sujet. Fondateur, Nicolas Roland a laisse divers ecrits, des Avis, des lettres de direction qui en font un auteur spirituel. Quelle est sa part personnelle, de quoi est-il redevable a la litterature religieuse de son temps? Cet aspect de sa personnalite, trop vaste pour s'ajouter a ces pages, devra faire l'objet d'une etude a part. Apres une premiere partie entierement consacree it Nicolas Roland et a son ceuvre, nous presentons dans la deuxieme partie de cet ouvrage les principaux documents s'y rapportant, tous inedits a ce jour. Une place preferentielle a ete reservee aux autographes de Jean-Baptiste de La Salle reproduits en facsimile. Its apportent la preuve historique de sa participation personnelle a 1'etablissement des Scours de 1'Enfant-Jesus de Reims. Qu'il nous soit permis, en maniere de conclusion, d'exprimer notre reconnaissance a la Reverende Mere Jean-Chrysostome, superieure generale des Sceurs de 1'Enfant-Jesus, et a Scour Michel, assistante, dont l'amabilite nous a facilite a tout moment 1'acces et la consultation des archives de la Congregation. Nous ne saurions passer sous silence 1'extreme obligeance de M. Rene Gandilhon, inspecteur general des Archives de France, toujours empresse a satisfaire nos demander de consultation lorsqu'il assumait la direction des Archives de la Marne, mettant a notre disposition les ressources inepuisables de son immense erudition. Succedant au regrette P. de Dainville, M. Alphonse Dupront, President de Sorbonne IV, a bien voulu, au nom du C. N. R. S., assumer le patronnage de la presente publication. Qu'il veuille, lui aussi, trouver dans ces pages liminaires le temoignage authentique de notre tres sincere gratitude.

8 SOURCES MANUSCRITES I. FONDS D'ARCHIVES ET BIBLIOTHEQUES DE PARIS I. Archives nationales (60, rue des Francs-Bourgeois. Paris 3"). Sous-serie F17 : F* 3159 Statistique. Enseignement libre sous le ministere Duruy ( ). - 2 Ecoles libres des filles, nn Salles d'asile, nn Enseignement laique et enseignement congreganiste : substitution; options des conseils municipaux : application de la loi du 30 octobre 1886 ( ) Inspection gendrale. Rapport. Ecoles primaires et salles d'asile, Ville de Reims. Eccles congreganistes des Filles, Faubourg Saint-Thomas, dirigee par les Saurs de 1'Enfant-Jesus, Ville de Reims. Cours normal dirige par les Sceurs de 1'Enfant-Jesus, Ville de Reims. Ecoles des Seeurs : rue des Salines, rue des Orphelins, Inspection des ecoles primaires. Marne, Notes relatives au travail de statistique de l'instruction primaire, Arrondissement de Reims. Arrondissement d'epernay. Annexe no 1. Arrondissement de Chalons. [Maison des Scours de 1'Enfant-Jesus.] Rapport general sur 1'etat de 1'enseignement dans les ecoles des filles de 1'arrondissement de Reims, 1e1' janvier 1857 [Fol. 5. L'Enfant-Jesus de Reims] Rapport sur les salles d'asile de la Marne, Dons et legs. Marne, Ay : legs Renault (1891). Paris : Legs Dame Cousin (1886). Reims : legs Maillefer-Corribert (1850), legs Alexandre (1852), legs Hedouville (1866), legs Nicot (1866), legs Blocquaux (1873). Acquisition de la maison de Chatillon-sur-Marne (27 juin 1879). Demande d'autorisation pour acquerir, rue du Barbatre, nn. 60, 62 (1869). Id. de dame Regnier, une maison, rue du Barbatre, no 58 (1865). Decret autorisant 1'etablissement de 1'ecole a Saint-Souplet (1859). Decret autorisant la communaute des Seeurs de 1'Enfant-Jesus, comme congregation a supdrieure generale (29 novembre 1853). Projet d'etablissement des Scours de 1'Enfant-Jesus a Brimont, Marne (1854) Congregations d'hommes et de femmes vouees a 1'enseignement. Statistique par departements et academies, 1876.

9 8 SEURS DE L'ENFANT-JESUS DE REIMS 38 Art. 41. Ecoles laicisees. Ecoles congreganistes qui ouvrent des ecoles libres Dossier: Statistiques d'oppositions a fermeture d'ecoles congreganistes, Dossier : Eccles fermees en (Refus d'autorisation.) Sous-dossier: Sceurs de 1'Enfant-Jesus de Reims. Sous-serie F Sous-dossier. Statistique. Congregations religieuses : hommes, femmes. Sous-dossier. Statistique des Congregations, Application de la loi du 7 juillet Fermeture d'etablissements de Freres et de religieuses en 1904 et Dossier. Loi du 7 juillet Fermeture d'etablissements congreganistes pour le ler septembre Sous-dossier. Separation de 1'Eglise et de 1'Etat. Congregations a liquider (Religieuses) Etat du personnel des Associations religieuses des femmes dans le departement de la Marne (2 aout 1808). Association des Dames reunies et connues sous le nom de Sceurs du Saint-Enfant-Jesus 1. Etat materiel des Associations religieuses de femmes existantes dans le departement de la Marne. Dames de la Congregation du Saint-Enfant- Jesus de Reims : achat des constructions, revenus, depenses annuelles de 1'etablissement, origine, observations ( ) Liasse. Religieuses de l'enfant-jesus. 1862, 6 juillet-15 novembre. Proselytisme exerce sur de jeunes israelites dont se seraient rendus coupables les Sceurs Rose et Eugenie, religieuses de 1'Enfant-Jesus, tenant a Reims 1'ecole de la rue de Thillois Congregation de femmes. Marne, an X XIB , fevrier. Confirmation de 1'etablissement des Filles de l'enfant- Jesus en la ville de Reims pour les ecoles et l'instruction gratuite des pauvres flues. 1 Sceurs Marguerite Jacquemart, 68 ans; Marie-Therese-Angelique Henault, 72; Marie-Louise Beudant, 57; Catherine Fay, 60; Claire Deville, 60; Marie-Nicolle Deboste, 45; Marie-Anne Ratueville, 56. Novices : Marie-Rose Arbaumont, 36 ans (entree le 23 nov. 1803); Marie-Claude Arbaumont, 29 ans (9 mars 1805); Marie-Antoinette Jeannesson, 25 ans (24 octobre 1805). Postulantes : Marguerite-Angelique Collart, 40 ans (6 avril 1807); Marie-Jeanne-Genevieve Brunesseau, 19 ans (12 septembre 1807); Marie- Anne Anot (ler mars 1808). Eleves, 250; payantes, 220. «Toutes les huit etoient Sceurs du Saint-Enfant-Jesus. Ces Sceurs faisoient autrefois 1'ecole gratuitement dans la ville de Reims ou elles ont encore cinq classes dans lesquelles sont employees dix Sours; et elles formoient des mattresses pour plusieurs villes et villages du diocese de Reims. n

10 38 SOURCES MANUSCRITES X'' , mars. Lettres patentes de Louis XV portant confirmation de l'etablissement des Scrurs de ]'Enfant-Jesus pour la tenue des ecoles en ]a ville de Soissons. Enregistrees le 9 juillet X , octobre. Lettres patentes de Louis XV portant garde gardienne aux Filles religieuses de ]'Enfant-Jesus de Reims. Enregistrees le 16 decembre Xrn , mai. Lettres patentes sur Statuts pour les maitres et mattresses des petites ecoles de la ville de Lyon, suivies des «Reglemens pour les maitres et mattresses des petites ecolles de lecture, ecriture, arithmetique et grammaire de la ville, fauxbourgs et banlieue de Lyon». Enregistrees le 14 juillet , juin. Lettres patentes pour 1'etablissement d'une ecole gratuite au bourg de Mareuil en faveur de la communaute des Scrurs du Saint-Enfant- Jesus etablie en la ville de Reims. Enregistrees le 30 mai Bibliotheque nationale (58, rue de Richelieu. Paris 3O. Manuscrits francais : 6025 Visites pastorales de Mgr Maurice Le Tellier. Fol. 52v. Doyenne de la Montague. Saint-Timothee de Gueux. Cure : Me Millet Lescaillon 1. - Fol. 69. Saint-Martin de Jonquery (visite le 24 juin 1675 a Olizy). Cure Me Gerard Favreau. 2 Fol. 73. Saint-Pierre de Mont-Saint-Pierre (visite et confirmation a Muizon, le 30 mai 1673). Cure : Louis Trousset Visites pastorales de Mgr Maurice Le Tellier. [Doyenne de Mouzon]. Fol. 67. Saint-Martin de Mouzon (visite, 30 juillet 1673). Cure : Me Bar- i Age de quarante ans. Annotation en marge : Le cure est un rousseau intelligent, applique a ses fonctions; fait bien son devoir». Ii mourut en novembre Cf. Bib!. Nat., ms fr., 6031, fo 82. ' L'archeveque a ecrit dans la marge : «De bonne phisionomie, plus scavant que ceux de sa condition. Bon prestre et fort homme de bien, propre a faire un doyen; en tout fait Bien son debvoir. Je Pay fait principal du college de Reims.» En decembre 1679, c'est Me Francois Jobart qui le remplace a Jonchery. a, Cette eglise, ecrit l'archeveque, est seule au milieu de la campagne.» Le cure desservant s'appelle Louis Trousset, «un petit homme qui n'a pas profite d'un avertisrement que mes officiers luy ont done»; aussi fut-il oblige de resigner sa cure a Me Pierre Houzeau, en septembre Cf. ins fr., 6031, f 113. De la paroisse de Mont-Saint-Pierre, dependaient 1'eglise Saint-Loup de Thillois (75 communiants) et «un hameau nomme Tinqueux» (17 communiants).

11 10 SOURS DE L'ENFANT-JESUS DE REIMS 38 thelemy de Heys 1. Visite du 14 juillet Cure : Me Guillaume Rogier 2. Fol Saint-Thibaut de Chateau-Porcien (visite 15 juin 1676). Cure Me Francois Pouhier Registre des ordinations des pretres du diocese de Reims ( ). Journal relatif au personnel ecclesiastique du diocese ( ). Fol , 29 mars, samedi, veille de Paques, dans la chapelle des orphelins : 12 pretres. Fol , 17 avril, samedi, veille de Paques, dans la chapelle des Orphelins : 7 pretres. Fol. 8v. 1689, 9 avril, samedi, veille de Paques, dans la chapelle des orphelins : 8 pretres. Fol , 4 juin, samedi, veille de la Trinite, dans la chapelle des orphelins : 4 pretres, dont Nicolas Fremin et Jacobus Lespagnol. Fol. 9v. 1689, 24 septembre, samedi, dans la chapelle des orphelins 8 pretres, dont Pierre Godinot 3. Fol , 20 mai, samedi, veille de la Trinite, dans la chapelle des orphelins : 8 pretres, dont Nicaize Rogier 4. Fol. 10v. 1690, 24 septembre, a Chalons : 5 pretres, dont Pierre Levesque 5. Fol avril, samedi, dans la chapelle des orphelins : 3 pretres. Fol , dernier mai, samedi, par M. 1'eveque de Soissons, «avec ma permission, dans la chapelle des orphelins» : six pretres, dont «Me Jean-Louys de La Salle, ne a Reims [en blanc]. [En marge] : «Je luy ay done la prebende de M. Moet, le 18 octobre 1694». Furent ordonnes avec lui : Francois Benoistment, chanoine de Braux (0 Braux, 30 novembre 1 Pretre normand. «Ce n'est pas un cure bien parfait mais it est incomparablement meilleur que celuy quy estoit. 2 Voici 1'eloge qu'en fait son archeveque : «J'ay fait dormer cette cure a Me Guillaume Rogier, prestre du dioceze. Est parfaitement homme de bien»; et un peu plus loin : ((En decembre 1679, Rogier a voulu se retirer et Fay done, par mon choix, cette cure, a Me Christophe Pechenart, prestre de mon dioceze». Faisaient partie de la communaute ecclesiastique de Mouzon, en 1678, quatre pretres, dont Simon Fetizon, vicaire, et Me Nicolas Muiron. a Ce sont gents de bien, ecrit l'archeveque, et cette paroisse est mieux servye qu'aucune du dioceze.» Il ne se dementira pas en 1682 : Christophe Pechenart «est un cure parfait», Simon Fetizon, vicaire, «parfaitement honeste homme», et Jean Barthelemy, pretre habitue, maitre d'ecole, «tres homme de bien e. Ms Jr., 6026, f 67v. 3 «Ne le 4 fevrier [En marge :] chanoine de Saint-Symphorien, frere de celuy de men eglise. 4 a Ne le 7 mars [En marge :] Fils du Lieutenant de la ville de Reims, cure de Saint-Symphorien. 5 [En marge :] «Nepveu de M. Moet, chanoine de mon eglise, mort le 31 mars 1697.

12 38 SOURCES MANUSCRITES ), Claude Harmand ( Reims, 27 avril 1668), Jean Jacquesson ( Mesnyles-Hurlu, 26 avril 1667), Mathieu Multeau (0 Reims, 19 avril 1668; cure de Champigny et de Saint-Brice, 1698; regent du College), Jean Cothier ( Reims, 23 avril 1668), Antoine Remy 1. Fol. 28v. 1700, 18 septembre, samedi : Nicolas Paste ( Rethel, 26 mai 1653) z. Fol , 24 septembre. Nicolas Pepin ( Reims, 12 mars 1675) 3. Fol. 30v. 1701, 24 septembre. Jacques Horquette. ( Reims, 26 septembre 1676) 4. Fol. 31. Id. Nicolas Legros ( Reims, 30 decembre 1675) s. Fol , 7 avril. Charles Levesque ( Reims, 2 fevrier 1675) 6. Fol. 36v. 1704, 20 septembre. M Lancelot Favart (0 Reims, 22 juillet 1680). Nicolas-Joseph de Louvergny (0 Reims, 3 mars 1678) 7. Fol. 40v. 1706, 18 septembre, a Laon. Jean-Francois Maillefer (0 Reims, 4 juin 1682) 8. Fol , 30 mars. M Gerard Thierrion (0 Reims, 20 aout 1684) 9. Fol. 47. Argent que j'ay desbourse pour le bastiment de mon palais archiepiscopal de Reims ( ) : livres 7 sols 4 deniers. i C'est la derniere ordination faite en la chapelle des orphelins. Par la suite les ordres majeurs furent conferes : 1693: Soissons (7 mars), Chalons (16 mai), chapelle archiepiscopale (19 septembre); 1694: Soissons (10 avril, 18 decembre), Chalons (5 juin), chapelle archiepiscopale (28 septembre); 1695 (2 avril), M Pierre Lespagnol (0 Reims, 2 janvier 1671), dans la paroisse Saint-Etienne : «est enfant de famille et bon sujet»; chapelle archiepiscopale (28 mai), Chalons (24 septembre), Laon (17 decembre), etc. Nombre de pretres ordonnes, par annecs : : 1696: : : : : : : : : : : : : : : : : : : 24 Sur les 121 pretres ordonnes dans I'archidiocese, de 1687 a 1693, cinquante-six le furent en la chapelle des orphelins. 2 Ordonne sous le titre d'une chapelle de 1'eglise d'evreux (Eure). «Est alle servir son benefice a Evreux. 1) 3 Ordonne pretre sous le titre de la prebende de Soissons (Aisne). 4 «Ordonne sous-diacre sous le titre de mon seminaire, le 5 juin Vicaire A Saint-Jacques, cure de Saint-Aignan, en avril 1703.» «Ordonne sous-diacre sous le titre de mon seminaire, le 10 avril Sert par mon ordre au seminaire de Saint-Jacques. s Ordonne sous-diacre sous le titre de sa prebende de Notre-Dame de Reims. ' Ordonne sous-diacre sous le titre d'une chapelle de la cathedrale de Mascon. 8 Ordonne sous-diacre «soubz tiltre de patrimoine. Chanoine de Saint-Symphorien de Reims etje luy ay done cette prebende, le 27 fevrier 1707». s Ordonne pretre sous titre de patrimoine. Vicaire a Mezieres (Ardennes).

13 12 ScEURS DE L'ENFANT-JESUS DE REIMS Visites pastorales de Mgr Maurice Le Tellier, juillet Doyenne de la chretiente. Fol. 1. Saint-Pierre. Andre Clocquet, docteur en theologie, 53 ans 1; 3000 communiants (27 juillet 1686). Fol. 4. Saint-Jacques. Me Charles Godbillot, 30 ans 2; 3000 communiants (27 juillet 1686). Fol. 8. Saint-Hilaire. Me Antoine Lempereur, docteur en theologie, 30 ans 3; 2500 communiants (19 juillet 1686). Fol. 11. Sainte-Marie-Magdeleine. Me Thomas Boquillon, 33 ans 4; 1100 communiants (31 juillet 1686). Fol. 14. Saint-Etienne. Me Simon Lhermite, 63 ans 5; 2500 communiants (23 juillet 1686). Fol. 17. Saint-Timothee. Me Nicolas Bouton, 38 ans 6; 2000 communiants (29 juillet 1686). Fol. 21. Saint-Julien. Jean Benot, 39 ans 7; 1300 communiants (5 aout 1686). Fol. 24. Saint-Sixte. Me Daniel Esgaud, «pretre hybernois, docteur et professeur en theologie, aage de 61 ans n 8; 4 communiants (5 aout 1686). Fol. 27. Saint-Maurice, a la presentation des Jesuites. Me Nicolas Dorigny, 44 ans 9; 700 communiants (2 aout 1686). 1 4c Ses moeurs sont irreprochables et a tout le soin imaginable de sa paroisse; it est doyen de chretiente. 2 «C'est un ecclesiastique parfaict; sa severite l'avoit d'abord brouille' avec ses paroissiens mais p[rese]ntement it est racomode avec eux et it fait beaucoup de bien dans sa paroisse. 3 «L'opinion que j'avois de sa vertu et de sa capacite m'ont determine a le faire mon promoteur et sindic de mon clerge; it s'acquitte parfaictement bien de touts ses debvoirs. Je Fay fait chanoine de mon eglise et it a resigne sa cure par ma permission a Me Jean de Singly, prestre de mon dioceze qui en a pris possession le 8 fevrier I1 est aage de 47 ans; c'est un tres bon sujet. 4 «Est sage et il est suffisamment capable.» En 1699, le 4 novembre, il fut remplace par Me Lancelot Bourguet, docteur en theologie, 30 ans : «c'est un tres bon sujet». 5 «Bon homme, pas un grand genye.» Remplace en 1695, par Me Jean Hardy, docteur en theologie, cure d'ay, doyen d'epernay, «un excellent sujet». 6 «Esprit fort has et point du tout propre a gouverner une si grosse paroisse. n [Note] Ii faut l'obliger a quitter cette cure». I1 la quitte effectivement le 10 novembre I1 resigne sa cure a Me Paul Picot ((qui a este regent dans mon Universite et cure d'escly. C'est un bon sujet; il est aage de 35 ans et ses provisions sont de fevrier 1686». I1 donna sa demission en Le 16 octobre, Me Remy Bona, cure de Cormontreuil, lui succedait. 8 Il est homme d'esprit et d'estude et d'une piece tres solide. 9 «Il fait tres bien son debvoir et it passe pour un homme de bien; it ne faut pas laisser de le veiller pour les meeurs. Est mort le 5 aout 1686.» I1 fut remplace le 10 aout suivant par Nicolas Charlier, 34 ans «tres bon sujet».

14 38 SOURCES MANUSCRITES 13 Fol. 30. Saint-Symphorien. Me Henry Gone!, 45 ans 1; 1500 communiants (27 juillet 1686). Fol. 33. Saint-Denis. Prieur, Frere Thomas Le Berger, chanoine regulier de Sainte-Genevieve, 53 ans 2; 2000 communiants (25 juillet 1686). Fol. 36. Saint-Jean. Me Jean Hapillon, 36 ans 3; 200 communiants (4 aoi t 1686) Visites pastorales de Mgr Maurice Le Tellier, 1685, Fol Saint-Martin de Mouzon. Me Christophe Pechenart, age de 36 ans Visites pastorales de Mgr Maurice Le Tellier, Fol Saint-Jean-Baptiste de Champfleury. Me Remy Cocquebert, 41 ans 5; 120 communiants (1685). Fol Saint-Brice d'ay. Me Henry Josseteau, 39 ans 6; 2500 communiants (20 octobre 1685, 12 octobre 1686) Collection de Charles-Maurice Le Tellier, archeveque de Reims... [Universite de Reims]. Fol Andre Clocquet. Nomination comme doyen de la Faculte de theologie contre Guillaume Rogier. Fol. 54. Sieur Favart, professeur de la Faculte de droit. i «I1 fait tres bien son debvoir. Mort le 2 novembre 1699.» Le meme jour etait nomme «Nicaise Rogier, 30 ans, docteur en theologie, d'une bonne famille de Reims et un bon sujet». 2 Un des meilleurs sujets pour la piece et pour la capacite de cette Congregation. 3 «Fait bien tout cc qui est de sa profession; it s'acquitte parfaitement de touts ces debvoirs dans ses deux paroisses» (Saint-Jean et Saint-Andre de Cormontreuil). I1 mourut le 17 aout Je lui ay done cette cure et je ne me Buis pas trompe dans mon choir car c'est un des meilleurs curez que je conoisse.» Et en 1698 : a it fait mieux que jamais; c'est un cure parfait )). Son vicaire, Simon Fctizon, 35 ans «seroit parfait s'il n'estoit point trop scrupuleux». Deux autres pretres habitues «font bien leurs debvoir». Quant a Me Jean Colson, de 29 ans, a prestre du diocese de Treves e, il etait maitre d'ecole depuis le mois de [en blanc] 1696 il percevait 325 livres de retribution sur Ia fondation du sieur Bechet. Cf. aussi msfr., 20712, fo 162. Outre cela il y avait, en 1698, «deux Filles de la Charite de Saint-Lazare fondees par l'industrie du cure et deux Filles des orphelins de Reims fondees pour l'instruction de celles de leur sexe». 5 «11 a la veuc fort basse; a este esleve dans mon seminaire. C'est un fort bon ecclesiastique qui fait tres bien son debvoir. s «Dc bonne famille de Reims, a de la suffisance mais it n'est pas aussy applique que je le desirerois a ses fonctions.» Il fut remplace en 1687 par Me Jean Hardy, 30 ans, «docteur en theologie, d'une grande piece et tres capable. C'est un homme de bonne physionomie et je le crois un des plus fort curez de mon dioceze e. En 1695, Jean Hardy prenait en charge la cure de Saint-Etienne de Reims, succedant a Simon Lhermite.

15 14 SCEURS DE L'ENFANT-JESUS DE REIMS Collection de Charles-Maurice Le Tellier, archeveque de Reims. Fol. 156, 160, 186. Lettres d'antoine Lempereur, Lettres et memoires, Fol. 77v. Lettre de MM. l'abbe de Louvois et Dey de Seraucourt, vicaires generaux, a Mgr Maurice Le Tellier: Reims, 23 janvier Les heritiers du feu sieur Brodart et de ses vieilles sceurs de Rethel cassent la donation d'une partie de leurs biens aux a sieur de La Salle, superieur des petits maitres d'ecole etablis en quelques endroits [du] diocese n. Fol Nomination de Sapientissimo magistro Andre Clocquet comme doyen de la Faculte de theologie contre Guillaume Rogier. Fol Proposition de Mgr 1'eveque de Soissons pour 1'etablissement de deux ou plusieurs Filles de la communaute de 1'Enfant-Jesus «pour faire 1'ecole gratuite de la ville de Reims». Fol C'est a Mgr l'archeveque d'examiner s'il est du bien de la communaute de l'enfant-jesus de se multiplier et de donner des Scours pour faire 1'ecole dans un diocese etranger 1. Fol L'archeveque n'approuve pas Petablissement de Soissons. (c Je n'ay point consenti aux etablissements faits a Ay, a Mezieres, a Mouzon et a Damery, comment ont-ils pu estre faits sans qu'on m'en ayt demande ma permission par escrit» (Paris, 23 decembre 1706). Fol Contre-reponse : apres verification, les fondations plus haut signalees font ete avec l'agrement ou l'approbation verbale de Mgr l'archeveque (Reims, 29 decembre 1706) Communaute de Filles a Reims. Fol. 18. Abbaye de Saint-Pierre de Reims. Fol. 41. Abbaye de Sainte- Claire de Reims. Fol. 72. Congregation de Notre-Dame de Reims. - Fol. 79. Prieure des Filles de Longueau, Ordre de Fontevrault. Fol. 82. Sceurs de 1'Enfant-Jesus de Reims : texte de leurs constitutions par Mgr Le Tellier, Fol H6pital general Diocese de Reims. Fol Cures sortis du seminaire de Reims et quy servent le diocese, presente a Monseigneur 1'Archeveque dans le mois de decembre 1697, Fol. 100v. Charles Godbillot, de Tenay, cure de Saint-Jacques de Reims, ordonne pretre le 20 mars Fol Jean Barthelemy, de Mouzon, cure de Vuitry 2. 1 [En marge :] (c 7 a St Jacques, 3 a St Hilaire, 2 a St Julien, 2 a St Andre, 2 a la maison, 2 a Acy, 3 a Mezieres, 2 a Mouzon, 2 a Damery, 2 pour les enfans. En tout, a present 42 dont 3 novices». 2 Vuitry, b&tonne. Ordonne pretre en septembre [En marge :] «Il a fait une demission a cause de ses infirmites», batonne. En 1702, cure de Flaba.

16 38 SOURCES MANUSCRITES 15 Fol. 105v. 75. Henry Frizon, de Reims, cure de Cuis, ordonne pretre a la Pentecote Fol. 106v Henry Bona, de Reims, cure de Saint-Michel dudit Reims, ordonne pretre a Noel Fol. 112v Guillaume de La Salle, de Reims, cure d'ecly (bdtonne), cure de S. Timothee de Reims (bdtonne), chanoine de Saint-Symphorien, ordonne pretre a Noel Fol Jean-Baptiste Levesque, de Reims, cure des Grandes- Loges (bdtonne) ' Diocese de Reims. Fol. 39. Ville de Mouzon. Fol. 89. Chaire de droit possede par le sieur Favart a Reims. Fol. 120? Lettres originales a Jean-Baptiste Favart, procureur du College de Reims a Paris Preuves originales Roland s. II. BIBLIOTHEQUES ET FONDS D'ARCHIVES DE PROVINCE 3. Archives de 1'Aisne. B 1650 H 1731 Remise aux Sceurs de l'enfant-jesus d'une maison sise a Beaumont-en- Beine ou devait se tenir 1'ecole gratuite fondee par Marguerite de Bovelle, dame de ce village (1730). Sceurs de 1'Enfant-Jesus de Soissons, Donations faites aux Sceurs. H 1732 Soeurs de l'enfant-jesus de Billy-sur-Ourcq, H 1733 Sceurs de l'enfant-jesus de Bleraucourt, H 1734 Sceurs de 1'Enfant-Jesus de Braine, Baux de terres et pres situes a Braine et it Lime. H 1730 Sceurs de Marle, I1 a fait une demission et s'est retire chez n, en marge. z «II a fait sa demission et demeure a N. D. de Liesse ou it est confesseur», en marge. 3 A consulter avec precaution. Par ex. : «Jean Roland, cousin germain de M. Rolland de Challeranges [Francois ou Jean-Francois], chanoine de Reims, puis garde du corps, 1719, mari de Jeanne Le Petit, file de Francois, sieur de Grigny, lieutenant general de Chatillon». Ms 29017, art , piece 3. C'est une erreur. Jean Roland, fils de Gerard (t1643) et de Charlotte de Gomont, ne a Reims le 29 avril 1641, pretre, docteur de Sorbonne, chanoine de Reims (17 septembre 1677), promoteur de Mgr Maurice Le Tellier (1671) et son vicaire general (1682), tresorier de 1'eglise de Reims (1686), it mourut a Reims le 4 octobre 1703 et fut enterre au cimetiere de Saint-Denis. Cf. Arch. Ville de Reims, Saint- Symphorien, an , fol. 11. Bibl. Ville de Reims, ms 1773, fol. 87.

17 16 SCEURS DE L'ENFANT-JESUS DE REIMS Archives des Ardennes (10, rue de la Porte-Bourgogne. 08-Charleville-Mezieres). Les series D, V (11 V : Congregations religieuses), T, L (Instruction publique, époque revolutionnaire) ont ete detruites soit en 1814, soit en 1870; ce qui avait echappe a ete irremediablement perdu en 1940). F 18 F 23 G 70 G 208 H 124 H 327 H 496 Abrege chronologique de 1'histoire de la Ville de Mouzon avec les dependances et pays circonvoisins, par le P. Fulgence [Richier] de Mouzon, capucin, et continue jusqu'en 1'annee 1784 (Copie). Ms in-fol., 268 ff. Histoire de la seigneurie de Mouzon (Copie). Etat des cens et surcens dus au Chapitre de Saint-Pierre de Mezieres par les heritiers de Nicolas Roland pour ]a maison de la Baleine, Eglise paroissiale et fabrique de Saint-Martin de Mouzon. Testament de Jean Bechet, bourgeois de Paris qui legue 300 livres a la Fabrique de Saint- Germain l'auxerrois; 4000 livres a 1'eglise Notre-Dame de Mouzon; 4000 livres a 1'eglise paroissiale de Saint-Martin dudit Mouzon pour fondation a perpetuite d'une messe basse de Requiem. Abbaye de N.-D. de Landeves. Acquisition a Reims d'une maison rue du Barbatre. Nantissement an profit de dame Jeanne Maillefer, veuve de Philippe de Malval (29 janvier 1652), situee dans la censive des Dames de Saint-Pierre-le-Vieil. Transport a dame Maillefer (3 mai 1658). Bail a Nicolas Huart, marchanda Reims (6 fevrier 1658). Chartreuse du Mont-Dieu. Baux faits par le sieur Jean Barot, au nom et comme agent des religieux, des maisons et autres biens situes dans la ville de Reims, [Maison de Landeves]. Etat de revenus et droits seigneuriaux de l'abbaye a la fin du XVIIe siècle H suppl. 98 Hospice de Chateau-Porcien. Titres de propriete de Givron. Cense provenant de M. Francois Pouhier. Delivrance du legs aux Sceurs de l'enfant-jesus (27 decembre 1694). Compromis entre M. Legoix et M. Cabrisseau touchant l'etablissement des Scours de 1'Enfant-Jesus a Chateau-Porcien (24 octobre 1710). Projet de l'acte d'admission des Sceurs de 1'Enfant-Jesus (21 mai 1711). Deliberation du Conseil de ville de Chateau- Porcien relatif au depart des Sceurs Villiette et Triman a qui ont abandonne ladite maison et les ecoles n (19 octobre 1739). Id. relativement a I'etablissement d'une troisieme Soeur de 1'Enfant-Jesus pour enseigner les jeunes filles pendant les mois de novembre, decembre, janvier et fevrier, moyennant une indemnite de cinquante livres (18 octobre 1750). H suppl. 157 Hospice de Donchery. Comptabilite de l'h6pital. Gages aux Sceurs des ecoles gratuites (1752). 178 A 2 (liasse). Lettres patentes de Louis XIV autorisant la fondation, dotation et etablissement d'un Hotel-Dieu en Ia ville de Mouzon aux conditions, clauses, dispositions et intentions de feu Jean Bechet, valet de chambre de Louis XIII, suivant son testament du 15 mai 1653, par lequel

18 38 SOURCES MANUSCRITES 17 it donne et legue, les maisons et heritages a luy appartenanz ez villages de Givodeau et Villemontry, avec leurs appartenances et deppendances, pour fonder un Hostel Dieu en la ville de Mouzon, avec une somme de 4000 livres a condition qu'il y seroit entretenu un prestre pour celebrer la messe, et un clerc pour aider a la dire et enseigner et tenir escole gratuitement pour les pauvres enfants de la ditte ville et des environs» (Saint-Germain-en-Laye, septembre 1670). Enregistrement par la Cour du Parlement de Metz (31 octobre 1670). 191 A 14 (liasse). Arret du Parlement de Metz ordonnant l'enregistrement des lettres patentes du mois de mai 1755 et surannation accordees par Louis XV aux administrateurs de ]'Hotel-Dieu de Mouzon, les autorisant a acquerir pour ledit Hotel-Dieu, «des religieux Benedictins de la mesme ville, la maison ditte des Soeurs noires ou se trouvent actuellement les ecoles des filles» [Sceurs de ]'Enfant-Jesus], B 19 (liasse). Echange entre messire Antoine de Joyeuse, chevalier, conseiller du roi en son Conseil d'etat, gouverneur de Ia ville de Mouzon..., et noble homme Jean Bechet, tailleur et valet de chambre ordinaire de monseigneur le prince de Conde, demeurant a Paris, de la terre et seigneurie de Givaudeau, ses appartenances et dependances tant audit Givaudeau qu'en la terre et seigneurie de Villemontray (13 juillet 1630). Ratification par Marguerite de Joyeuse, epouse de messire Antoine-Francois de Joyeuse, Comte de Grandpre, de la cession de la seigneurie de Givaudeau faite a Jean Bechet (23 octobre 1631). Declaration des heritages tenus en fief, pretendu franc-alleu dependant de la terre et seigneurie de Givaudeau et Villemontrv, appartenant a Jean Bechet (8 mai 1634). Memoire pour les religieux de Mouzon touchant les indemnites de Givaudeau et Villemontry :, En 1679, Pon fonda des ecoles gratuites a Mouzon, et Pon chargea les religieux Benedictins de 1'abbaye de Notre-Dame dudit Mouzon, de tenir ecoie publique [...] et de payer tous les ans a perpetuite [...] 300 livres a deux Suurs de ]'Enfant-Jesus pour enseigner pareillement aux filles a lire et a ecrire,. 213 B 22 (liasse). Traite entre messire Jean-Baptiste Le Bourgeois, conseiller du roi, lieutenant gencral an bailliage de Verdun, administrateur de ]'Hotel-Dieu de Mouzon fonde par le testament du sieur Jean Bechet, et les Benedictins de 1'abbaye Notre-Dame de Mouzon, par lequel lesdits religieux entrent en possession et jouissance des terres et seigneuries de Givaudeau et Villemontry [...] a la charge que lesdits religieux presents et acceptant pour eux et leurs successeurs ( payeront par avance et demie annee a maistre Jean Barthelemy, que ledit Bourgeois choisit et nomme, sous le bon plaisir de mondit seigneur pour dire et celebrer la messe sa vie durante, fondee en ladite paroisse, et continuer a enseigner et tenir escolle, la somme de 325 livres; et aux deux filles Soeurs de ]'Enfant-Jesus qui enseigneront et tiendront pareillement escolle, Celle de 300 livres, outre neuf quartels et une quarte de froment de rente fonciere qu'elles percevront sur les moulins de cette ville». Ledit traite approuve par Mgr Charles- Maurice Le Tellier, archeveque due de Reims, et enregistre an bailliage de

19 18 SLURS DE L'ENFANT-JESUS DE REIMS 38 Mouzon (24 mai 1679). Requisitoire du procureur general du roi a Metz, contre les Benedictins pour obtenir l'annulation dudit traite (7 decembre 1751). Arret du Parlement qui deboute les religieux de leur opposition et les condamne it se desister entre les mains des administrateurs dudit hopital, de tons les biens enonces audit traite (13 mars 1752). Signification dudit arret aux Benedictins de Mouzon (29 avril 1752). 226 B 35 (liasse). Cession par les religieux Benedict ins de l'abbaye de Notre- Dame de Mouzon, aux administrateurs de ]'Hotel-Dieu, de la maison vulgairement appelee la Maison des Sceurs noires ou se tiennent de temps immemorial les ecoles gratuites des filles, situee dans la rue de l'ange (7 avril 1758). 265 C 2 (liasse). Sentence du Lieutenant particulier au baillage de Mouzon, relative a la delivrance de la somme de 8000 livres leguee a l'hopital dudit lieu et it 1'eglise Saint-Martin, par Jean Bechet, seigneur de Givaudeau, le 15 mai 1650 pour fondation d'un service religieux (5 janvier 1663). 272 E 2 (liasse). Deliberations du Bureau des pauvres de l'hdpital de Mouzon : continuation des Sceurs de ]'Enfant-Jesus dans la direction des ecoles des filles (ler octobre 1752); construction d'une cheminee dans une chambre qu'occupent les Sceurs de ]'Enfant-Jesus (1Q1' decembre 1772); fixation it par an le traitement de chacune des Sceurs des ecoles chretiennes [Sceurs de ]'Enfant-Jesus], outre les grains et autres choses qui leur sont journellement donnes (2 mars 1779). 274 E 4 (liasse). Deliberation relative it 1'etablissement de nouvelles ecoles attendu que les religieux Benedictins ont discontinue la classe latine... et oblige le regent de 1'ecolle des garcons, de meme que les Sceurs de 1'Enfant- Jesus qui enseignaient les petites filles, it cesser leurs fonctions...» (2 mai 1752). 285 G 2 (liasse). Deliberation de la maison et communaute des Filles de ]'Enfant-Jesus et de 1'Hdpital des orphelins etablis it Reims, acceptant les conditions des administrateurs de ]'Hotel-Dieu de Mouzon, pour la subsistance des deux Sceurs qui dirigent les ecoles gratuites des Filles de cette ville (8 juin 1758). I 5 Diocese de Reims. «Pouil]e ou Catalogue des benefices que contient le diocese de Reims, leurs revenus, leurs presentateurs ou collateurs et leurs patrons avec le nombre de communiants de chaque paroisse, le tout tel qu'il a ete compile en l'annee J 153 Abbe BOUCHEZ, «Repertoire alphabetique des cures et vicaires de l'ancien diocese de Reims de 1663 it 1791 d'apres les archives diocesains». Ms XIXe siècle. L Directoire, an 1I (4 brumaire 16 germinal). F frimaire. Arrete relatif it ]'instruction primaire [Aucun pretre ou religieux ne sera admis it enseigner].

20 38 SOURCES MANUSCRITES 19 Q 410 No 135 (1553). Adjudication a Pierre Soibinet, marchanda Rethel, de ]a partie ancienne de la maison des religieuses et de ses ddpendances a Rethel, moyennant la somme de dix-neuf mille francs (19 messidor an 4). Q 411 Q 416 No 36 (1451). Adjudication a Jean-Baptiste Bouillard, demeurant a Saulcesaux-Bois, de huit arpents de bois nouvellement plantes au lieu-dit la Terreaux-cailloux, sis audit lieu, moyennant la somme de mille cinq cents quatrevingt-quatre francs (14 vendemiaire an 5). No 68 (468). Adjudication a Pierre Vincent de trois maisons situees a Mouzon, movennant la somme de mille huit cent quatre-vingt-six livres (16 fructidor an 4). 5. Archives de la Marne (1, rue Just-Berland. 51-Chalons-sur-Marne). L 1710 Dossier : Enfant-Jesus de Reims. Traitement accorde a ]a citovenne Jeanne Waguart (t 12 decembre 1796), ci-devant Fille de I'Enfant-Jesus (7 brumaire an 2). Prestation du serment civique par Marie-Anne Pavault, ci-devant religieuse de la communaute de l'enfant-jesus (Chalons, 10 aout 1793). Traitement alloue (7 aout 1793). Petition a fin de traitement des ci-devant Soeurs de l'enfant-jesus : Elisabeth Maireau, Marie-Nicolle Richier, Claude-Barbe Huart, residant a Reims; Marie Masset et Marie-Anne Perrier, tenant lea ecoles de Damery; Jeanne-Marie Jean, Claire Deville, Marie-Joseph Labbe, Marie-Louise Beudant, Marie-Anne Ratueville, Agathe Pairie, Marie-Simonne Labbe, Jeanne-Marie Person, Elisabeth Varlet, Marie-Nicolle Deboste, Jeanne- Genevieve Manseau, Marie-Anne Perot. L 1760 Etat des pensionnaires de 1'Etat (1791 an 2). Religieuses : Marie- Perette Helard, des Orphelins de Reims. 4 O 460 Legs Clicquot (1837), Malfilatre (1842). Etablissement de Bethlehem (1856), Remuat (1862), Clement (Orphelinat de Bethlehem, 1865). 4 O 464 Legs Hedouin de Pons-Ludon (Orphelinat de Bethlehem, 1868), Paroissien (Etablissement de Bethleem, 1870) Legs Hachon (Orphelinat de Bethleem, 1873). 4 O 467 Legs Hannequin (Etablissement de Bethleem, 1878). 4 O 468 Legs Romain (Etablissement de Bethleem, 1881). 4 O 470 Legs Thuillier (Etablissement de Bethleem, 1885). 4 O 472 Legs Petit (Etablissement de Bethleem, 1889). 4 O 474 Legs Pommery (Orphelinat de Bethleem, 1891). Jourdain de Muizon (Orphelinat de Bethleem, 1891) Legs Jacquemart (Etablissement de Bethleem, 1892).

21 20 SCEURS DE L'ENFANT-JESUS DE REIMS 38 4 O 477 Legs Mennesson (Etablissement de Bethleem, 1895), Assy (Sceurs des Ecoles gratuites, 1895). 4 O 480 Legs Irroy (Etablissement de Bethleem, 1898). 4 O 483 Legs Charbonneaux (cleuvre de Bethlehem, 1901). 4 O 484 Legs Grosjean (Orphelinat de Bethlehem, 1903), Lemoine (Orphelinat de Bethlehem, 1904). 4 O 485 Legs Fleury (Etablissement de Bethlehem, 1897, 1901, 1905). 4 O 500 Legs Thibout (Sceurs de I'Enfant-Jesus, 1928). Q bleu Q bleu 167 Q bleu 168 Reims. Dossier no 7. Caillet, Nicolas, contre les Hospices de la ville an sujet de la maison rue des Bouchers, no 11, dont it est proprietaire. «Selon toute apparence cette maison servait a l'instruction des filles» [Ecoles des Sceurs de l'enfant-jesus]. Etat des maisons et edifices nationaux a reserver... servant a des objets d'utilite publique, 24 floreal an IV. Batiments dits Ecoles des Sceurs, rue du Temple, rue de Thillois. a Essentiellement utiles, les reserver pour etablissements d'ecoles primaires. No Maison sur le coin des rues du Maillet-Vert et de la Jeunesse, cidevant dite du Cadran Saint-Vert. Proces-verbal de visite, designation et estimation par les sieurs Antoine-Noel Lefebvre et Pierre Pousin (7 ventose an 3). No Maison rue Neuve, vulgairement appelee La Barbe d'or, no 118. Proces-verbal de visite, estimation et adjudication an citoyen Valentin Rogelet, marchand de vin, pour trente-huit mille livres (27 ventose an 3; enreg., 8 germinal an 3). No Maison rue du Barbatre, no 33. Proces-verbal de visite, estimation, mise a prix et adjudication an citoyen Jean-Baptiste Mangeat moyennant la somme de soixante-mille livres (1, floreal an 3; enreg., 9 messidor an 3). No Maison, rue de 1'Esperance, ci-devant des Orphelins, no 8. Procesverbal de visite, estimation et adjudication au citoyen Monneuse, moyennant la somme de vingt-sept mille livres sur une mise a prix de neuf mille livres (27 floreal an 3; enreg., 29 fructidor an 3). No Maison sise an Marche-a-la-laine, no 4. Proces-verbal de visite, estimation et adjudication an citoyen Guerlet moyennant la somme de vingt-cinq mille livres sur une mise a prix de neuf mille livres (15 prairial an 3; enreg., 29 fructidor an 3). No 137. Maison, rue du Barbatre, no 195. Proces-verbal de visite, designation et estimation d'une maison dependante de la maison d'humanite dite les Orphelins, estimee dix mille francs (21 pluviose an 3). No 655. Maison, rue Neuve a la Barbe d'or. Proces-verbal de visite, designation et estimation de cette maison estimee cinq cents livres (6 nivose an 3).

22 38 SOURCES MANUSCRITES 21 N Vente an citoyen Hubert Baudet Fassin, d'une maison a Reims, faubourg Ceres, cour des Seeurs, jardin et dependances occupee ci-devant par les Soeurs d'ecole (16 fructidor an 4). N Vente au citoyen Pierre-Charles Moneuy, demeurant a Chalons, d'une maison sise a Reims, rue des Bouchers, servant ci-devant a l'instruction des filles, tenant au norda une maison a 1'Hopital des Orphelins, au couchant a la rue du Temple ou elle a son entree, au midi a la rue des Bouchers, evaluee trois cent quatre vingt francs (24 fructidor an 4). 1 T 139 Cours normal de Reims. 1. Liasse. Instruction primaire des Filles. Cours normal preparatoire aux fonctions d'institutrice primaire, Ecole normale des filles, Correspondance generale relative a sa creation : enquete a Chalons, Epernay, Reims, Sainte-Menehould, Vitryle-Francois; choix de la maison des Scours de l'enfant-jesus de Reims (24 mai 1849). Projet de reglement pour le Cours normal preparatoire a etablir dans ]a communaute du Saint-Enfant-Jesus a Reims (1851) approbation par le Conseil Superieur de l'instruction publique (23 mars 1852). Rapport par M. Flamanville sur, 1'etablissement projetd d'une ecole normale de filles dans la communaute des Scours de 1'Enfant-Jesus a Rheims». Dossier : Ouverture du Cours normal, depense de mobilier pour dix pensionnaires (1852), subventions (1853). Inscription des aspirantes an Cours normal d'institutrices etabli a Reims (Placard, 650 sur 500 mm. Cha"lons, typ. T. :'Martin, 6 novembre 1853). Rapport sur 1'etat et Ie personnel du Cours normal d'institutrices etabli a Reims dans la communaute de 1'Enfant- Jesus (1854). Dossier. Conseil general. Session Cours normal de Reims. Duree des cours d'etudes. Pieces isolees. [Cours normal de Reims]. Admission de nouvelles eleves-mattresses (1867), nomination d'une maitresse adjointe du Cours normal et annexion de 1'externat de la maison au Coors normal (1876). Rapport annuel sur ]a situation et les besoins du Cours normal (1877). 'I'raitement de l'aumonier (1877), du professeur de musique (1878). Installation d'une nouvelle classe (1877); nomination d'un nouveau membre de la commission de surveillance (1877). Arrete du Ministre de 1'Instruction publique fixant a dix par annee le nombre des eleves-mattresses ( ). 2. Liasse. Ecole normale de filles. Cours normal de Reims. Correspondance avec la Congregation pour 1'execution de la decision du Conseil gencral, avril Reg]ement pour le Cours normal d'institutrices a etablir dans la communaute du Saint-Enfant-Jesus a Reims (1852). Traite entre le Prefet du departement de la Marne et Mme Lelarge, en religion Sceur Sainte-

23 22 S(EURS DE L'ENFANT-JESUS DE REIMS 38 Ecole d'ay (Marne). Anne, superieure de la communaute religieuse de l'enfant-jesus de Reims concernant l'entretien dans 1'etablissement de l'enfant-jesus de dix demibourses en faveur des jeunes personnes qui se destineront aux fonctions d'institutrices communales (Chalons, 7 septembre 1853). Traite conclu entre M. le Prefet de la Marne et Mme la Superieure des Sceurs de l'enfant-jesus pour la creation d'un Cours normal d'institutrices primaires a Reims (Paris, 11 novembre 1853). Projet de reglement pour le Cours normal d'institutrices etabli dans la communaute du Saint-Enfant- Jesus a Reims. Dossier : Cours normal d'institutrices de Reims. Traite avec la Congregation du Saint-Enfant-Jesus, Renouvellement du traite avec la Congregation (1878). Copie dudit traite. Clause de resiliation eventuelle. Suppression du Cours normal (1880) correspondance entre M. le Prefet et Sceur de Boham, superieure generale (1880). E suppl Adjudication au citoyen Pierre Durand d'une maison et dependances situees a Ay provenant de la fondation en faveur des Sceurs d'ecole (8 thermidor an 4). Alienation de la maison des Sceurs (1832). Ecole des Sceurs : reparations en diverses annees (1835, 1841, 1842, 1851, 1853). Inventaire : ecole des flues (1873); inventaire du mobilier scolaire (1881, 1882). Ouverture d'une ecole libre de fines (16 septembre 1881; trois plans). Plan des batiments, cours et jardin dependant de 1'ecole des Sceurs (1885). Reclamation des Sceurs au sujet de 1'ecole libre batie dans le jardin de 1'ecole communale ( ). 6. Archives de Ia Marne, Depot annexe de Reims (127, boulevard de l'yser. 51- Reims). G 138 G 148 Art «Biens situes en la ville de Reims, ban de 1'archeveche, duche et payrie de ladite ville dont les Filles de la communaute du Saint-Enfant- Jesus, Hospital des pauvres Orphelins, etablies a Reims sont proprietaires. Maisons et terroir (29 janvier [Signe] Sceur J.-Francoise Braquet; Dabancourt et Villain, notaires). Terrier general de 1'archeveche de Reims. T. 1. Droits, biens et revenus de l'archeveche. Fol No 39. Maison et cour a la communaute des Filles du Saint- Enfant-Jesus, Hdpital des Orphelins, chargee de quinze sols de cens fonccier et seigneurial envers 1'archeveche duche et payrie de Reims d. N 40. Maison et cour audit Hopital des Orphelins chargee de quinze sols de cens comme dessus. Cy s. No 43. Maison et cour audit hopital des Orphelins chargee de seize sols de cens comme dessus. Cy s. Fol NO 379. Maison, cour et deux jardins a la communaute des Filles du Saint-Enfant-Jesus, Hopital des pauvres orphelins. Doit ventes et les cens de... 3 d.

24 38 SOURCES MANUSCRITES 23 Fol No 418. Maison a ]a communaute des Filles du Saint-Enfant- Jesus, Hopital des pauvres Orphelins. Doit ventes et le cens de 6 d. Fol No 844. Maison, cour et jardin aux Orphelins. Doit ventes et le cens de 4 s. 8 d. Fol NO Batiment et portion de jardin cy devant terre labourable contenant quatre verges environ, a la communaute des Filles du Saint-Enfant-Jesus. Doit ventes et le cens de... 1 pistolle. Fol No 32. Maison, cour et jardin aux Orphelins. G 253 (1) Reims. Paroisse Saint-Andre. Ecoles (1774). G 253 (4) Reims. Paroisse Saint-Hilaire. Eccles. Sours des orphelins pour les filles (1774). G 253 (6) Reims. Paroisse Saint-Jean. Ecole des Sceurs de ]'Enfant-Jesus (1774). G 253 (7) Reims. Paroisse Saint-Julien. Ecole des Scrurs (1774). G 253 (8) G 259 (7) Reims. Paroisse Sainte-Marie-Madeleine. Ecole des Sceurs pour les filles (1774). Chateau-Porcien. Ecole des Filles de la maison de ]'Enfant-Jesus de Reims (1774). G 261 (5) Renwez. Ecole des Sceurs seculieres (1774). G 261 (6) Rocroi. Ecole des Sceurs de ]'Enfant-Jesus (1774). G 262 (2) G 266 (1) U 269 (1) G 272 (7) Braux. Ecole des Filles de ]a communaute du Saint-Enfant-Jesus de Reims (1774). Mezieres. Ecole des filles tenues par les Sceurs de ]'Enfant-Jesus de Reims (1774). Elles recevaient aussi les filles de Pont-d'Archer [Arch. Marne, G 269 (3)]. Mouzon. Ecoles. Dun. Il y a environ quarente ans qu'il y avoit deux Sceurs du Saint- Enfant-Jesus. Malheureusement on les en a tire pour les placer dans une autre paroisse et depuis ce temps les enfants ont ete tres mat instruits (1774). G 274 (10) Grandpre. Sceurs de ]'Enfant-Jesus (1774). G 324 Vacance du siege archiepiscopal. P. 31. Recette de la fondation de Mlle Le Vergeur, comtesse de Saint- Souplet. G 336 Juridiction spirituelle du Chapitre. Inhumations des chanoines et des chapelains. 17. Liste des chanoines inhumes par le Chapitre dans les eglises des paroisses et maisons religieuses de Reims.

25 24 SIIURS DE L'ENFANT-JESUS DE REIMS 38 G 353 G non cl. H 439 Recueil de differentes pieces. P Lettres patentes pour l'etablissement des Filles de l'enfant-jesus en la ville de Reims, fevrier P Lettre d'ampliation d'etablissement de la communaute des Filles de l'enfant-jesus de Reims pour l'instruction des jeunes flues et la nourriture et education de trente orphelins, septembre Saint-Pierre-les-Dames (3). Arpentage du moulin 1'Abbesse pres Reims, paroisse Saint-Brice. Ban de Saint-Remy. Maison no 184 appele la Grande Maison. H 450 Terrier de Saint-Remy. Declaration au terrier, No 105. Sceurs des Orphelins. P. 48. Releve des plans du Ban Saint-Remy : lettre F. Ecole rue Perdue. Freres des Ecoles chretiennes. H 1398 P Givry (1771). H 1403 H 1405 H non cl. 57V 1 Fol. 108v, 23. Vigne a l'hopital des Orphelins de Reims. Plan general et detaille du ban Saint-Remy de Reims (1768). Carte sur toile, 900 sur 970 mm. Saint-Pierre-les-Dames (2). a Estat des maisons scituees dans 1'etendue de la seigneurie des Dames abbesse et relligieuses de l'abbaye royalle de St Pierre de Reims, dans les rues du Barbatre, rue Neuf, rue de Contray et autres, les noms des proprietaires et locataires d'icelles en 1'annee [Rue du Barbastre.] cc La 97e n'a qu'une porte, appartient aux Sceurs des Orphelins et est occupee par plusieurs.» Ensuitte est la communaute des orphelins. [Rue Neuve.] cc La 177e qui est une petite porte et une porte a charois ensuitte dite la Barbe d'or appartient aux Dames des orphelins et est occupee par plusieurs.» [Rue des Orphelins.] Les 194 et 195 [...]. Ensuitte est la communaute des orphelins. La 196 a une porte appartient aux Sceurs des orphelins et est occupee par Monsieur Lagoille, chanoine.» Sceurs de l'enfant-jesus. Chatillon-sur-Marne, 1879 : acquisition d'un immeuble. 57 V 1 Orphelinat de Bethleem, V 1 Sceurs de l'enfant-jesus. Acquisition d'un etablissement communal a Monthois (Ardennes), Donation des Dlles Remuat (1854). Enfant-Jesus, : acquisition d'une maison, rue Neuve, 67 et 65 (1877). Acquisition du sieur et dame Thierot et de la famille Tourneur

Loi du 11 floréal an X (1 e mai 1802)

Loi du 11 floréal an X (1 e mai 1802) Loi du 11 floréal an X (1 e mai 1802) La loi du 11 floréal an X spécifie que l'enseignement comporte trois degrés : primaire, secondaire, spécial et qu'il est dispensé dans quatre catégories d'établissements

Plus en détail

Pierre TREMBLAY et Ozanne ACHON

Pierre TREMBLAY et Ozanne ACHON Pierre TREMBLAY et Ozanne ACHON Pierre et Ozanne sont à l origine de tous les Tremblay d Amérique du Nord. Il est percheron, elle est aunisienne : ils sont le symbole de ces deux petites provinces françaises

Plus en détail

Ursulines de Québec, 1/N,3,11,1,2. Ursulines de Québec, 1/N,3,11,1,1.

Ursulines de Québec, 1/N,3,11,1,2. Ursulines de Québec, 1/N,3,11,1,1. a série Propriétés terriennes du Service des Archives du Monastère des Ursulines de Québec regorge de documents précieux et instructifs. Le premier article de l année établissait les fondements de la colonisation

Plus en détail

Tous liés à l Eglise!

Tous liés à l Eglise! Tous liés à l Eglise! Campagne 2014 du Denier de l Eglise Province Ecclésiastique de Reims Diocèses de Beauvais, Amiens, Châlons-en-Champagne, Langres, Reims, Soissons et Troyes Dossier de presse Janvier

Plus en détail

LOI GENERALE SUR L'INSTRUCTION PUBLIQUE

LOI GENERALE SUR L'INSTRUCTION PUBLIQUE LOI GENERALE SUR L'INSTRUCTION PUBLIQUE 1 ER MAI 1802 (FLOREAL AN X) TITRE I DIVISION DE L'INSTRUCTION Art.1. L'instruction sera donnée : 1 Dans les Écoles primaires établies par les commu nes ; 2 Dans

Plus en détail

HOPITAL SAINT-MARCOUL Et HOPITAL NOËL-CAQUÉ

HOPITAL SAINT-MARCOUL Et HOPITAL NOËL-CAQUÉ HOPITAL SAINT-MARCOUL Et HOPITAL NOËL-CAQUÉ 332 bis Hospices civils de Reims. Plan des bâtiments de Saint-Marcoul. [rue du Bourg Saint-Denis et rue Brûlée], 1 plan octobre 1877 309 Hospices civils de Reims.

Plus en détail

ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS.

ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS. ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS. (article L.311-1 à L321-12 et L.330-1 à L.330-9 du Code du travail) (extraits des Cahiers du Chatefp n 2-3,

Plus en détail

Église catholique Legs Donations Assurances-vie

Église catholique Legs Donations Assurances-vie Église catholique Legs Donations Assurances-vie Brochure explicative Diocèse de Nantes Service legs 7, rue Cardinal-Richard BP 52204 44322 Nantes Cedex 3. Tél : 02 40 76 22 00 Léguer pour une Église vivante

Plus en détail

DUN-LE-PALESTEL DUN-LE-PALESTEL. Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret

DUN-LE-PALESTEL DUN-LE-PALESTEL. Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret 1 BAUGY Michel 1872 1873 CULLERRE Stanislas 1844 1861 DELAFONT 1601 1664 DELAFONT 1703 1726 DELAFONT Claude 1727 1774 DELAFONT Claude 1765 1774 DELAFONT Antoine

Plus en détail

Statuts de l Association paroissiale catholique romaine de. (nom de la paroisse + lieu)

Statuts de l Association paroissiale catholique romaine de. (nom de la paroisse + lieu) Statuts de l Association paroissiale catholique romaine de (nom de la paroisse + lieu) Toute désignation de personne ou de fonction dans les présents statuts vise indifféremment un homme ou une femme.

Plus en détail

Versez votre I.S.F à la Fondation d Hautecombe, c est partager

Versez votre I.S.F à la Fondation d Hautecombe, c est partager Versez votre I.S.F à la, c est partager L impôt sur la fortune Une manière efficace de partager avec la Histoire de l Abbaye Bâtie au XII e siècle par les moines cisterciens, l Abbaye d Hautecombe a subi

Plus en détail

Très chers amis, Merci de nous aider, vous êtes toujours bien présents dans nos prières quotidiennes. Dans le Cœur de Jésus,

Très chers amis, Merci de nous aider, vous êtes toujours bien présents dans nos prières quotidiennes. Dans le Cœur de Jésus, nous avons, depuis peu, quelque espoir. Pour cela, il nous faut impérativement faire des travaux afin que notre maison soit juridiquement accessible. Très chers amis, Nous sommes très heureuses de vous

Plus en détail

MARIAGE. Adresse du futur foyer: En l église paroissiale: Date du mariage, A (numéro postal, localité, commune) Diocèse de: ENTRE

MARIAGE. Adresse du futur foyer: En l église paroissiale: Date du mariage, A (numéro postal, localité, commune) Diocèse de: ENTRE DOC. VI. MARIAGE Date du mariage, En l église paroissiale: A (numéro postal, localité, commune) Diocèse de: ENTRE (Nom et prénoms du fiancé) (Nom et prénoms de la fiancée) Adresse actuelle: (localité et

Plus en détail

Il grandit dans des circonstances tragiques : la Révolution

Il grandit dans des circonstances tragiques : la Révolution Le 8 décembre NAISSANCE 116 Rue de la Pinterie A Jour de l Immaculée Conception Le 9 décembre BAPTÊME Eglise Saint Sulpice Il grandit dans des circonstances tragiques : la Révolution Un prêtre de chez

Plus en détail

1738 2013 275 e ANNIVERSAIRE DE LA PAROISSE DE LA-VISITATION-DE-LA-SAINTE-VIERGE DE POINTE-DU-LAC

1738 2013 275 e ANNIVERSAIRE DE LA PAROISSE DE LA-VISITATION-DE-LA-SAINTE-VIERGE DE POINTE-DU-LAC 1738 2013 275 e ANNIVERSAIRE DE LA PAROISSE DE LA-VISITATION-DE-LA-SAINTE-VIERGE DE POINTE-DU-LAC HOMMAGE AU COUPLE BOLDUC-ROUETTE Mariette Bolduc Rouette. Mariette est aussi issue d une vieille famille

Plus en détail

L ÉGLISE AU MOYEN ÂGE

L ÉGLISE AU MOYEN ÂGE L ÉGLISE AU MOYEN ÂGE Compétence Comprendre l importance de l Église dans la vie des hommes au Moyen Âge. Quelle impression te donne l église dans cette photographie, par rapport aux autres constructions?

Plus en détail

L Eglise dans ses dimensions religieuse, économique, sociale et intellectuelle

L Eglise dans ses dimensions religieuse, économique, sociale et intellectuelle L Eglise dans ses dimensions religieuse, économique, sociale et intellectuelle Iconographie du template Le jugement dernier, cathédrale de Bourges Ange au sourire, cathédrale de Reims Identifie l enfer

Plus en détail

Marie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON

Marie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON Marie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON Quand on pense aux femmes de la Nouvelle-France, on songe à Marie de l incarnation, à Marguerite Bourgeoys, aux

Plus en détail

Cahi'ers lasalliens TEXTES ETUDES -DOCUMENTS

Cahi'ers lasalliens TEXTES ETUDES -DOCUMENTS Cahi'ers lasalliens TEXTES ETUDES -DOCUMENTS Les Biens-fonds des Ecoles chretiennes et gratuites pour les garcons pauvres de la Ville de Reims au XVIIIe siècle. VOL. I TITRES DE PROPRIETE. REPERTOIRE NUMERIQUE

Plus en détail

Campagne DENIER 2015. Campagne Denier 2015 Diocèse de Fréjus-Toulon Page 1

Campagne DENIER 2015. Campagne Denier 2015 Diocèse de Fréjus-Toulon Page 1 Campagne DENIER 2015 Campagne Denier 2015 Diocèse de Fréjus-Toulon Page 1 Edition janvier 2015 Sommaire Page 3 - Denier de l Eglise Bilan 2014/Campagne 2015 Page 4 - Evolutions de la collecte du Denier

Plus en détail

L Église à Meaux au Moyen Age

L Église à Meaux au Moyen Age Activité 7 - Histoire L Église à Meaux au Moyen Age Au Moyen Âge, l Église tient une place très importante dans la vie quotidienne. Cela se manifeste par des détails très concrets, comme le grand nombre

Plus en détail

Horaire des célébrations

Horaire des célébrations Samedi 2 mars 17h SAINT-LOUIS Rosa Mathieu Mme et M. Gaëtan Lavallée Dimanche 3 mars 9h30 SAINT-SÉBASTIEN 10h30 SAINT-LOUIS 11h15 SAINTE-FAMILLE Lundi 4 mars 8h30 SAINT-LOUIS Mardi 5 mars 8h30 SAINT-SÉBASTIEN

Plus en détail

S T A T U T S. de la. Fondation pour le Maintien du Patrimoine Aéronautique

S T A T U T S. de la. Fondation pour le Maintien du Patrimoine Aéronautique S T A T U T S de la Fondation pour le Maintien du Patrimoine Aéronautique Article 1 Sous la dénomination "Fondation pour le Maintien du Patrimoine Aéronautique", il est créé une fondation régie par les

Plus en détail

LAGARDERE ACTIVE BROADCAST. Société Anonyme Monégasque au capital de 24 740 565 euros. Siège social : «Roc Fleuri» 1 rue du Ténao 98000 MONACO

LAGARDERE ACTIVE BROADCAST. Société Anonyme Monégasque au capital de 24 740 565 euros. Siège social : «Roc Fleuri» 1 rue du Ténao 98000 MONACO LAGARDERE ACTIVE BROADCAST Société Anonyme Monégasque au capital de 24 740 565 euros Siège social : «Roc Fleuri» 1 rue du Ténao 98000 MONACO R.C.I. : 56 S 448 MONACO STATUTS Mis à jour suite aux délibérations

Plus en détail

ARCHIVES DU BUREAU DE LA VILLE DE PARIS

ARCHIVES DU BUREAU DE LA VILLE DE PARIS CENTRE HISTORIQUE DES ARCHIVES NATIONALES ARCHIVES DU BUREAU DE LA VILLE DE PARIS REPERTOIRE NUMERIQUE DE LA SOUS-SERIE H 2 établi à partir du répertoire dressé en 1900 par Joseph PETIT archiviste aux

Plus en détail

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est

Plus en détail

Série P - P 1 PLEUMARTIN Sainte-Trinité

Série P - P 1 PLEUMARTIN Sainte-Trinité Archives historiques Série P - P 1 PLEUMARTIN Sainte-Trinité Dépôt : Pleumartin, presbytère 1 Série A - Relations avec la hiérarchie A 1-5 - Feuilles de nominations P 1 PLEUMARTIN A 1-5 boîte 1* - Registre

Plus en détail

DOCUMENT L HISTOIRE DE L ÉDUCATION EN FRANCE

DOCUMENT L HISTOIRE DE L ÉDUCATION EN FRANCE 209 DOCUMENT L HISTOIRE DE L ÉDUCATION EN FRANCE Pierre Caspard Service d Histoire de l Éducation, France. En février 2013, Antoine Prost a reçu des mains du ministre de l Éducation nationale français,

Plus en détail

le futur centre des congrès de Rennes Métropole Illustrations Labtop / Jean Guervilly Couvent des Jacobins

le futur centre des congrès de Rennes Métropole Illustrations Labtop / Jean Guervilly Couvent des Jacobins le futur Illustrations Labtop / Jean Guervilly e x p o s i t i o n Couvent des Jacobins du 16 novembre au 18 décembre 2010 Illustrations Labtop / Jean Guervilly 1. histoire Le couvent des Jacobins dans

Plus en détail

ASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS

ASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS 1 ASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS ARTICLE 1 - DENOMINATION La présente Association a pour dénomination : «Habiter Enfin!». ARTICLE 2 - SIEGE Le siège de l association est fixé au : 14

Plus en détail

Nature. Gestion et précautions indispensables. Précautions indispensables

Nature. Gestion et précautions indispensables. Précautions indispensables Nature «La fabrique d église et la mense curiale sont deux établissements ecclésiastiques distincts, ayant chacun la personnalité juridique en tant qu établissement public du culte» (guide administratif

Plus en détail

église paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit)

église paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit) Ancienne église paroissiale et cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit) place de l' Eglise Poulainville Dossier IA80003711 réalisé en 2002 Copyrights Copyrights Auteurs

Plus en détail

Décret n 2008-517 du 20 mai 2008

Décret n 2008-517 du 20 mai 2008 Décret n 2008-517 du 20 mai 2008 Décret n 2008-517 du 20 mai 2008 fixant les modalités d organisation et de fonctionnement des Agences régionales de Développement. RAPPORT DE PRESENTATION En application

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 L an deux mil quinze, le cinq février, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la mairie sous la présidence de M. Jean DUFRESNE,

Plus en détail

1/6. André Bouteiller

1/6. André Bouteiller 1/6 André Bouteiller André Bouteiller est originaire de Saint-André-Treize-Voies. Il est le fils d André Bouteiller & Jeanne Chobelet et serait né vers 1650. Malheureusement les archives de Saint-André-Treize-Voies

Plus en détail

STATUTS CONSTITUTIFS. Fonds de dotation MECENAT-MSE. FONDS DE DOTATION «Mécénat- MSE»

STATUTS CONSTITUTIFS. Fonds de dotation MECENAT-MSE. FONDS DE DOTATION «Mécénat- MSE» STATUTS CONSTITUTIFS Fonds de dotation MECENAT-MSE 1 L an DEUX MILLE ONZE Le 21 avril A Marseille, STATUTS CONSTITUTIFS du fonds de dotation MECENAT-MSE Le Conseil d administration de l association MODERNISER

Plus en détail

La vie de cour au château de Versailles avant la Révolution Française (1789)

La vie de cour au château de Versailles avant la Révolution Française (1789) La vie de cour au château de Versailles avant la Révolution Française (1789) Avant la Révolution*, la France est une monarchie avec à sa tête un monarque, le Roi de France. Lorsque Louis XIII décède en

Plus en détail

Loi organique relative à la Haute Cour

Loi organique relative à la Haute Cour Loi organique relative à la Haute Cour Dahir portant loi organique n 1-77-278 du 24 chaoual 1397 (8 octobre 1977) relative à la Haute Cour (1) Louange à Dieu Seul! (Grand Sceau de Sa Majesté Hassan II)

Plus en détail

STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE

STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE Article 1 - Constitution La présente association est une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Plus en détail

Association SYNADEC. Association Loi 1901 Siège social : Association SYNADEC

Association SYNADEC. Association Loi 1901 Siège social : Association SYNADEC Association SYNADEC Association Loi 1901 Siège social : Association SYNADEC Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, le décret du 16

Plus en détail

Visita ad limina Apostolorum dei Presuli della Conferenza Episcopale del Benin

Visita ad limina Apostolorum dei Presuli della Conferenza Episcopale del Benin N. 0311 Lunedì 27.04.2015 Visita ad limina Apostolorum dei Presuli della Conferenza Episcopale del Benin Il Santo Padre Francesco ha ricevuto questa mattina in Udienza i Vescovi della Conferenza Episcopale

Plus en détail

Madame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom.

Madame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom. Département du Calvados Mairie de Curcy sur Orne REGISTRE DES EXTRAIT DU DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille douze, le quinze mars, à dix huit heures trente, Le Conseil Municipal légalement

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION CARITAS JURA

STATUTS DE L ASSOCIATION CARITAS JURA STATUTS DE L ASSOCIATION CARITAS JURA Remarque : Les termes désignant des personnes s appliquent indistinctement aux femmes et aux hommes. Art. 1 DENOMINATION ET SIEGE Sous la dénomination CARITAS JURA(ci-après

Plus en détail

Vincent de Paul et Louise de Marillac ont travaillé ensemble durant 35 ans pour l amélioration

Vincent de Paul et Louise de Marillac ont travaillé ensemble durant 35 ans pour l amélioration Réflexion Reflexão Riflessione Reflection Rozważanie 12 Sœur Elisabeth Charpy, fdlc Chez Vincent de Paul et Louise de Marillac Un certain art pour les décisions Vincent de Paul et Louise de Marillac ont

Plus en détail

L'an deux mil quatorze Et le vingt un octobre

L'an deux mil quatorze Et le vingt un octobre KF/TOE REPUBLIQUE DE CÔTE D'IVOIRE COUR D'APPEL D'ABIDJAN TRIBUNAL DE COMMERCE D'ABIDJAN ORDONNANCE DE REFERE Du 21/10/2014 RG N 2848/14 Affaire : LE CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES AUVERGNE, (C.LF.R.Â.Â.)

Plus en détail

Donner, léguer... pour la vie et les projets de l Église Réformée à Lyon. Parlons-en!

Donner, léguer... pour la vie et les projets de l Église Réformée à Lyon. Parlons-en! Donner, léguer... pour la vie et les projets de l Église Réformée à Lyon Parlons-en! 2 Les dons dons classiques dons «ISF» L unique ressource financière de l Église, c est le don. Dans un monde qui a tendance

Plus en détail

Statuts : Etoile Saint Amandoise.

Statuts : Etoile Saint Amandoise. Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée

Plus en détail

Charlemagne Roi des Francs et empereur d'occident (768-814).

Charlemagne Roi des Francs et empereur d'occident (768-814). Charlemagne Roi des Francs et empereur d'occident (768-814). Carolus Magnus (dit Charles «le grand») plus connu sous le nom de Charlemagne. 1. En 768, Charlemagne devient roi des Francs et remplace son

Plus en détail

ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS. www.templedeparis.fr

ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS. www.templedeparis.fr ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS 40 rue des Blancs Manteaux - 75004 Paris www.templedeparis.fr STATUTS DE L ASSOCIATION Article 1 Titre Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013

STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013 STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013 Article 1 Forme Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er

Plus en détail

L Assemblée Nationale a délibéré et adopté en sa séance du 14 décembre 1996 1995 ;

L Assemblée Nationale a délibéré et adopté en sa séance du 14 décembre 1996 1995 ; Loi n 96-022/ Régissant la mutualité en République du Mali. L Assemblée Nationale a délibéré et adopté en sa séance du 14 décembre 1996 1995 ; Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur

Plus en détail

Décision du Défenseur des droits n MLD -2013-6

Décision du Défenseur des droits n MLD -2013-6 Paris, le 28 février 2013 Décision du Défenseur des droits n MLD -2013-6 Le Défenseur des droits, Vu l article 71-1 de la Constitution du 4 octobre 1958 ; Vu la loi organique n 2011-333 du 29 mars 2011

Plus en détail

VIE ASSOCIATIVE ORGANISATION D ACTIVITES FACULTATIVES GESTION DE FONDS DANS LES ECOLES

VIE ASSOCIATIVE ORGANISATION D ACTIVITES FACULTATIVES GESTION DE FONDS DANS LES ECOLES Office central de la coopération à l école de Seine Saint Denis. 63 allée du colonel Fabien, 93320 Pavillons sous Bois Tel : 08.70.59.93.94 Tel/Fax : 01.48.50.27.10 Mail : ad93@occe.coop VIE ASSOCIATIVE

Plus en détail

Loi du 30 octobre 1886 sur l organisation de l enseignement primaire.

Loi du 30 octobre 1886 sur l organisation de l enseignement primaire. Loi du 30 octobre 1886 sur l organisation de l enseignement primaire. Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : TITRE 1 er Dispositions

Plus en détail

CAISSE DE PREVOYANCE MUTUELLE DA LA CONFEDERATION LUXEMBOURGEOISE DES SYNDICATS CHRETIENS - STATUTS -

CAISSE DE PREVOYANCE MUTUELLE DA LA CONFEDERATION LUXEMBOURGEOISE DES SYNDICATS CHRETIENS - STATUTS - CAISSE DE PREVOYANCE MUTUELLE DA LA CONFEDERATION LUXEMBOURGEOISE DES SYNDICATS CHRETIENS - STATUTS - CHAPITRE I - Désignation, siège et but Art. 1. Sous la raison sociale de «VITA», Caisse de Prévoyance

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère Solaise Intitulé : Commune de Solaise Dates extrêmes : an IV-1963 Importance matérielle : 0,40 ml, 8 articles Niveau de description : dossier Notice historique : La commune a été rattachée au département

Plus en détail

31 mars 2015 Capsule #0-D. Le premier recensement en Amérique du Nord

31 mars 2015 Capsule #0-D. Le premier recensement en Amérique du Nord Note: Ce document se réfère principalement au tome IV, chapitre IV du livre HISTOIRE DES CANADIENS- FRANÇAIS de Benjamin Sulte, édition 1977. Je décline toute responsabilité quant à son exactitude. J'apprécierai

Plus en détail

Feuille de route 2013-2016

Feuille de route 2013-2016 Archidiocèse de sherbrooke Vers un nouveau réseau de collaborations Feuille de route 2013-2016 Malgré les changements apportés, la diminution des ressources humaines et matérielles en milieu ecclésial

Plus en détail

INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ANTERIEURES A 1790 REDIGE PAR MM. BARBERAUD ET BOYER.

INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ANTERIEURES A 1790 REDIGE PAR MM. BARBERAUD ET BOYER. DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ANTERIEURES A 1790 REDIGE PAR MM. BARBERAUD ET BOYER. SERIE B Cours et juridictions Parlements,

Plus en détail

92 AQ. SOCIÉTÉ ANONYME DES MINES DE HOUILLE DE BLANZY

92 AQ. SOCIÉTÉ ANONYME DES MINES DE HOUILLE DE BLANZY 92 AQ. SOCIÉTÉ ANONYME DES MINES DE HOUILLE DE BLANZY Dès le 17ème siècle nous trouvons des traces de «charbonnières» dans la région de Blanzy 1. La mise en valeur véritable des mines du bassin de Montcenis

Plus en détail

Article 4 - MEMBRES. Article 5 - CONDITIONS D ADHÉSION & COTISATION. Article 5 - DÉMISSION / RADIATION

Article 4 - MEMBRES. Article 5 - CONDITIONS D ADHÉSION & COTISATION. Article 5 - DÉMISSION / RADIATION Démarche Précoce d Insertion socioprofessionnelle Direction nationale - 14, rue Colbert - 56100 Lorient Tél. 0297 350828 Fax. 0297350338 direction@cometefrance.com www.cometefrance.com STATUTS DE L ASSOCIATION

Plus en détail

Monsieur l Adjoint délégué à la Culture et à la Tauromachie,

Monsieur l Adjoint délégué à la Culture et à la Tauromachie, Prise de Parole de Monsieur Jean-Paul FOURNIER Sénateur du Gard - Maire de Nîmes - Président de Nîmes Métropole Inauguration d une plaque dans le cadre du 450 ème anniversaire de la création de l Eglise

Plus en détail

DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL

DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL Erreur! Argument de commutateur inconnu. DELIBERATION N DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL LE CONSEIL REGIONAL LANGUEDOC-ROUSSILLON, VU le Code général des collectivités

Plus en détail

ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. Titre 1 Constitution.

ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. Titre 1 Constitution. ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. STATUTS DE L ASSOCIATION Titre 1 Constitution. ARTICLE PREMIER : DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux

Plus en détail

Manuscrits du Moyen Age

Manuscrits du Moyen Age Manuscrits du Moyen Age (Dossier pédagogique réalisé par le service éducatif de la MGT) 1. Qu est-ce qu un manuscrit? Voici deux ouvrages conservés à la MGT. Histoire des quatre fils Aymons, XVIIe siècle

Plus en détail

Succession à la cure d Allègre (1777)

Succession à la cure d Allègre (1777) Succession à la cure d Allègre (1777) La succession à la cure de la paroisse d Allègre comporte une série d actions officielles, conduites par les officiers du marquisat, habituelles, au décès (cas le

Plus en détail

STATUTS. ASSOCIATION DES COMMERCANTS des quartiers Rosette, Duhail, Bois et Village de FONTENAY SOUS BOIS. Régie par la loi du 1er juillet 1901

STATUTS. ASSOCIATION DES COMMERCANTS des quartiers Rosette, Duhail, Bois et Village de FONTENAY SOUS BOIS. Régie par la loi du 1er juillet 1901 STATUTS ASSOCIATION DES COMMERCANTS des quartiers Rosette, Duhail, Bois et Village de FONTENAY SOUS BOIS Régie par la loi du 1er juillet 1901 Siège Social : 3 rue de l Ancienne Mairie - 94120 Fontenay

Plus en détail

TRAIT D UNION. Temps de Pâques, temps de Renouveau ÉDITORIAL. Paroisse Ste Marie de Batbielle. Sommaire

TRAIT D UNION. Temps de Pâques, temps de Renouveau ÉDITORIAL. Paroisse Ste Marie de Batbielle. Sommaire N 41 GRATUIT Pâques 2007 TRAIT D UNION Édito : Sommaire Temps de Pâques, temps de Renouveau Dessin : J. Véron-Durand Le Mot du Conseil Pastoral Horaires et Communications Paroisse Ste Marie de Batbielle

Plus en détail

DISCLAIMER: As Member States provide national legislations, hyperlinks and explanatory notes (if any), UNESCO does not guarantee their accuracy, nor

DISCLAIMER: As Member States provide national legislations, hyperlinks and explanatory notes (if any), UNESCO does not guarantee their accuracy, nor 2 STATUTS DE LA FONDATION DU PATRIMOINE TITRE II ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA FONDATION Article 6- Organes Les organes de la Fondation sont : - le Conseil de Fondation ; - l Administration général.

Plus en détail

S T A T U T S (Association loi 1901)

S T A T U T S (Association loi 1901) CERCLE DAMIEN KONDOLO (La Fraternelle de la République Démocratique du Congo en Europe) S T A T U T S (Association loi 1901) Nous, membres de diverses institutions philanthropiques, réunis en Assemblée

Plus en détail

Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture Conseil exécutif ex

Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture Conseil exécutif ex Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture Conseil exécutif ex Cent vinet-sixième session 126 EX/33 PARIS, le ler avril 1987 Original anglais/français Point 8.2 de l'ordre

Plus en détail

Paris, le 7 avril 2015. Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE)

Paris, le 7 avril 2015. Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE) ASSOCIATION FRANÇAISE D HISTOIRE ÉCONOMIQUE Paris, le 7 avril 2015 Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE) Le 7 avril 2015 à 14h00,

Plus en détail

CENTRE VIRTUEL DE LA CONNAISSANCE SUR L'EUROPE

CENTRE VIRTUEL DE LA CONNAISSANCE SUR L'EUROPE CENTRE VIRTUEL DE LA CONNAISSANCE SUR L'EUROPE 1 CENTRE VIRTUEL DE LA CONNAISSANCE SUR L'EUROPE Sommaire Loi du 7 août 2002 portant création du Centre Virtuel de la Connaissance sur l'europe.....................

Plus en détail

Association diocésaine de Blois 2, rue Porte Clos-Haut 41000 BLOIS

Association diocésaine de Blois 2, rue Porte Clos-Haut 41000 BLOIS Association diocésaine de Blois 2, rue Porte Clos-Haut 41000 BLOIS 1 INTRODUCTION Rappel sur l organisation temporelle du diocèse de Blois. L évêque est le seul administrateur du diocèse. L évêque prend

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2000-2001) LE 12 JUIN 2001

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2000-2001) LE 12 JUIN 2001 COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2000-2001) LE 12 JUIN 2001 1.00 RECUEILLEMENT 2.00 PRÉSENCES À LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION

Plus en détail

STATUTS DE L AROEVEN DE PARIS TITRE I BUT ET COMPOSITION

STATUTS DE L AROEVEN DE PARIS TITRE I BUT ET COMPOSITION STATUTS DE L AROEVEN DE PARIS TITRE I BUT ET COMPOSITION ARTICLE 1 : Création et dénomination L Association laïque dite «Association Régionale des Œuvres Educatives et de Vacances de l Education Nationale

Plus en détail

CONVOCATION A L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

CONVOCATION A L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE SOCIETE DE PRODUCTION AGRICOLE TEBOULBA «SOPAT» Société Anonyme faisant appel public à l épargne Au capital de 12.993.750 Dinars Siège social : Zone Industrielle 5080 Teboulba RC : B 152981996 MF 022671F

Plus en détail

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009 République Française Département de l Yonne COMMUNE de SAUVIGNY LE BOIS COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009 Nombre de conseillers en exercice : 15 présents : 11 votants

Plus en détail

Dahir n 1-07-167 du 19 kaada 1428 portant promulgation de la loi n 69-99 relative aux archives. (B.O. n 5588 du 20 décembre 2007).

Dahir n 1-07-167 du 19 kaada 1428 portant promulgation de la loi n 69-99 relative aux archives. (B.O. n 5588 du 20 décembre 2007). Dahir n 1-07-167 du 19 kaada 1428 portant promulgation de la loi n 69-99 relative aux archives. (B.O. n 5588 du 20 décembre 2007). Vu la Constitution, notamment ses articles 26 et 58, Est promulguée et

Plus en détail

FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904)

FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904) ARCHIVES MUNICIPALES DE NANCY 3 Z FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904) REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE THIBAUD PETER SOUS LA DIRECTION DE DANIEL PETER, CONSERVATEUR, NANCY 2008 2 FICHE DESCRIPTIVE CHAMP DESCRIPTION

Plus en détail

NEPTUNE Association déclarée selon la loi de 1901. Siège social : 32 boulevard Paul Vaillant Couturier 93100 MONTREUIL SOUS BOIS STATUTS

NEPTUNE Association déclarée selon la loi de 1901. Siège social : 32 boulevard Paul Vaillant Couturier 93100 MONTREUIL SOUS BOIS STATUTS NEPTUNE Association déclarée selon la loi de 1901 Siège social : 32 boulevard Paul Vaillant Couturier 93100 MONTREUIL SOUS BOIS STATUTS MIS EN HARMONIE AVEC L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 20 juin

Plus en détail

ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. )

ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. ) ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. ) ARTICLE 1 : FORMATION Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION PRO FORTINS NEUCHATEL

STATUTS DE L ASSOCIATION PRO FORTINS NEUCHATEL PRO FORTINS NEUCHATEL STATUTS DE L ASSOCIATION PRO FORTINS NEUCHATEL Nature juridique et siège Art. 1 Pro Fortins Neuchâtel est une association à but idéal sans but lucratif, régie par les présents statuts

Plus en détail

Bilan et projets. Chiffres en milliers d euros (arrondis) Produits d exploitation 23 575 22 652. Charges d exploitation 25 090 24 464

Bilan et projets. Chiffres en milliers d euros (arrondis) Produits d exploitation 23 575 22 652. Charges d exploitation 25 090 24 464 Bilan et projets Juin 2013 Une gestion et une organisation au service de la mission de l Église Madame, Monsieur, Comme chaque année, depuis maintenant quatre ans, nous vous rendons compte de l utilisation

Plus en détail

Grisaille décorative (baie 25)

Grisaille décorative (baie 25) Grisaille décorative (baie 25) Cathédrale Saint-Gervais-Saint-Protais place Cardinal-Binet Soissons Dossier IM02005331 réalisé en 2004 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Picardie - Inventaire général

Plus en détail

DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM

DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Date de la convocation : 24 mars 2015 SEANCE DU : 30 MARS 2015 Membres présents

Plus en détail

INFORMATIONS SUR LE DROIT DE LA FAMILLE

INFORMATIONS SUR LE DROIT DE LA FAMILLE DIRECTION DES SERVICES ADMINISTRATIFS SERVICE POPULATION ET CITOYENNETE SECTEUR ETAT CIVIL INFORMATIONS SUR LE DROIT DE LA FAMILLE Annexe du décret n 2002 1556 du 23 décembre 2002 Ce document est destiné

Plus en détail

Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.

Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO. L an deux mille neuf, le 6 Juillet à vingt et une heures, les Délégués des cinq communes, composant la Communauté de Communes de la Brie Boisée, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Pontcarré,

Plus en détail

Le cadre général de la loi du 21 Germinal An XI

Le cadre général de la loi du 21 Germinal An XI Le cadre général de la loi du 21 Germinal An XI par Eric Fouassier 1 Mars 2003 La pharmacie sous l Ancien Régime et la Révolution Avant la Révolution, la réglementation de la profession pharmaceutique

Plus en détail

SainteMarieInformations

SainteMarieInformations SainteMarieInformations Numéro 1 15 SEPTEMBRE 2011 EDITORIAL L année scolaire 2011-2012 est lancée dans la dynamique du rassemblement des établissements mari anistes à Lourdes en avril dernier. Les enseignants,

Plus en détail

- 170 - DE VERVINS. par E. CREVEAUX

- 170 - DE VERVINS. par E. CREVEAUX - 170 - SOCIETÉ ARCHÉOLOGIQUE DE VERVINS ET DE LA THIÉRACHE K Inventaire des Archives des seigneurs de Vervins saisies en 1793 et déposées aux Archives Nationales >> par E. CREVEAUX Monsieur Eugène Creveaux

Plus en détail

STATUTS TITRE PREMIER CONSTITUTION ET OBJET DE LA SOCIÉTÉ

STATUTS TITRE PREMIER CONSTITUTION ET OBJET DE LA SOCIÉTÉ Société de Réassurance mutuelle régie par le Code des Assurances Siège Social : 65, rue de Monceau - 75008 PARIS STATUTS TITRE PREMIER CONSTITUTION ET OBJET DE LA SOCIÉTÉ ARTICLE PREMIER - FORMATION -

Plus en détail

Précis de généalogie foncière... Retracer l histoire d un bien immobilier

Précis de généalogie foncière... Retracer l histoire d un bien immobilier Pour en savoir plus : Archives départementales d Eure-et-Loir Esplanade Martial Taugourdeau Pont de Mainvilliers - 28026 CHARTRES cedex www.archives28.fr Conception : Conseil général d Eure-et-Loir - Archives

Plus en détail

STATUTS ROLLER DERBY RENNES ASSOCIATION LOI 1901

STATUTS ROLLER DERBY RENNES ASSOCIATION LOI 1901 STATUTS ROLLER DERBY RENNES ASSOCIATION LOI 1901 PREAMBULE Créée en Juillet 2012, «Roller Derby Rennes» rassemble personnes autour de la pratique du Roller Derby. SOMMAIRE DES 32 ARTICLES CHAPITRE I -

Plus en détail

Les Éditions du patrimoine présentent La tenture de l Apocalypse d Angers Collection «Sensitinéraires»

Les Éditions du patrimoine présentent La tenture de l Apocalypse d Angers Collection «Sensitinéraires» é Les Éditions du patrimoine présentent La tenture de l Apocalypse d Angers Collection «Sensitinéraires» >Un ouvrage conçu en collaboration avec l IRAG (Institut pour la recherche d applications gravées),

Plus en détail

Projet de loi n o 25 (2003, chapitre 21) Loi sur les agences de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux

Projet de loi n o 25 (2003, chapitre 21) Loi sur les agences de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux PREMIÈRE SESSION TRENTE-SEPTIÈME LÉGISLATURE Projet de loi n o 25 (2003, chapitre 21) Loi sur les agences de développement de et de services sociaux Présenté le 11 novembre 2003 Principe adopté le 10 décembre

Plus en détail

LOI RELATIVE A L'ENSEIGNEMENT DU 15 MARS 1850

LOI RELATIVE A L'ENSEIGNEMENT DU 15 MARS 1850 LOI RELATIVE A L'ENSEIGNEMENT DU 15 MARS 1850 L Assemblée nationale a adopté la loi dont la teneur suit : TITRE I DES AUTORITÉS PRÉPOSÉES A L'ENSEIGNEMENT Chapitre I Du Conseil supérieur de l'instruction

Plus en détail

PREFECTURE DE L OISE. Beauvais, le 2 mai 2006. Objet : modification du régime juridique des biens vacants sans maître

PREFECTURE DE L OISE. Beauvais, le 2 mai 2006. Objet : modification du régime juridique des biens vacants sans maître PREFECTURE DE L OISE Direction des Relations avec les Collectivités Locales Bureau de l'urbanisme, des affaires foncières et scolaires Affaire suivie par : M. ABDELLATIF Mme LENGLIN Tel : 03 44 06 12 76/

Plus en détail

STATUTS ASSOCIATION LOI 1901

STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi

Plus en détail

ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I)

ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I) ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I) ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES INTERETS ET LA DEFENSE DES DROITS DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS

Plus en détail