INJAD SANS FRONTIÈRE

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1 Proit d assurance distribué Attijariwafa bank Europe - Succursa Belgique - 128, bvard Mrice Lemmonier, 1000 Bruxel - Swift WAFABEBB - TVA BE BTW. RPM BRUXELLES - RPR BRUSSEL Société crtage d assurance immatriculée registre s intermédiaires ss n habilitée exercer Belgique cadre LPS. ASSURANCES - Société Anonyme capital social tièremt libéré SIREN RCS Niort Entreprise régie Co s Assurances smise contrô l Autorité Contrô Pruntiel résolution 61, rue Taitbt Paris Cex 09 - Siège social 118, avue Paris CS Niort Cex 09 habilitée exercer Belgique cadre LPS. Ce est régi loi 25 juin 1992 sur d assurance terrestre ses arrêtés d exécution. Il se compose s préstes Conditions Généra complétées Bullin sscription vant Conditions

2 DEFINITIONS termes ci-après doivt ts acceptions Accint Corporel Evénemt sdain, imprévisib, provant d'une cse extérieure l Assuré t ( conjoint, ascdants scdants premier gré Assuré dont té prvée une attestation administrative) indépdante sa volonté, sans rapport une Madie qui traîne s dommages physiques. Accint véhicu Evénemt sdain, involontaire, imprévisib, traîné un choc un élémt extérieur véhicu occasionnant s dommages qui rnt impossib l'utilisation véhicu respect régmtation Sont assimilés l'accint évènemts naturels d'intsité anorma qui dommagt directemt véhicu (inondation, neige, tempête), ainsi que atttats actes terrorisme. Assuré(s) Le sscripteur, c'est--dire personne physique, signataire prést, moins 65 ans sscription, désigné Conditions passagers transportés titre gratuit un Véhicu assuré sont cverts pr seu prestations transport vers garage, l hôtel l hôpital plus. En tre, selon l option choisie condition qu ils soit nommémt désignés Conditions Particulières Le conjoint droit fait (âgé moins 65 ans sscription) sscripteur / fants fiscamt charge moins 25 ans résidant Belgique. fants âgés plus 25 ans résidant Belgique personnes âgées moins 65 ans sscription, vivant ss même toit que sscripteur, sont cverts moynant une surprime indiviel personne. nvex-nés bébés morts-nés sont cverts cadre ce, condition qu moins mère soit cverte. nvex-nés sont cverts tomatiquemt pdant trois mois sans décration. Au-l, ils doivt décrés près l Assureur doivt faire l obj avant x Conditions ascdants directs premier gré sscripteur assuré / son conjoint, résidant même pays que sscripteur assuré âgés moins 65 ans date sscription l avant modificatif ur intégration. Le sscripteur qui atteint l âge 65 ans après sscription, continue bénéficier rvelmt chaque échéance. Dans ce cas, rvelmt bénéficie égamt x mtionnés x Conditions Particulières qui atteindrait égamt l âge 65 ans après sscription. Ss réserve d acceptation l Assureur, ( l exception e cverture profit s ascdants directs premier gré sscripteur), peuvt âgés plus 65 ans moins 70 ans lors sscription, moynant paiemt e surprime indiviel. Ils bénéficit rvelmt mêmes conditions que cel visées précént agraphe. Assureur ASSURANCES, Société Anonyme capital euros tièremt libéré, treprise régie Co s Assurances, dont siège social est situé 118, avue Paris Niort - France, immatriculée Registre Commerce s Sociétés Niort ss numéro , smise contrô l ACP 61, rue Taitbt Paris cex 09 - France, torisée pratiquer s opérations d assurance Belgique titre LPS, ssi désigné. morts-nés constatés sans vie naissance après une pério grossesse 22 semaines d aménorrhée minimum. Déi carce Pério pdant quel survance d'un événemt garanti ne donne lieu cune prestation. Domici Lieu résince principa légamt intifié Belgique. Frais d'hébergemt Frais nuit l'hôtel, s repas, hors frais téléphone bar. Intermédiaire Attijariwafa bank Europe, Société Anonyme capital euros, dont siège social est situé 6 rue Chchat Paris, immatriculé Registre Commerce s Sociétés Paris ss numéro , société crtage d assurance immatriculée Registre s Intermédiaires ss n , habilitée exercer Belgique titre LPS, ssi désigné «Attijariwafa bank Europe». Madie Altération sdaine imprévisib santé, consécutive non une situation préexistante, n pas pr origine un Accint Corporel, constatée une torité médica compétte. Panne Défailnce mécanique, éctrique, éctronique, hydrlique, survue l'absce tt choc, rdant impossib l'utilisation véhicu respect régmtation Véhicu assuré Véhicu tomobi trisme poids total n excédant pas 3,5 tonnes, dont longueur ne dépasser 6 mètres, l exclusion s véhicu circunt ss pque marchand d essai- règ contrô technique, aptant nominativemt attribué une personne assurée inscrite x Conditions remorques poids inférieur égal 350 kgs sont même titre que Véhicu assuré. Vol Sstraction fruse bi assuré fait l obj e décration personne assurée x torités loca compéttes. 1. VIE DU CONTRAT 1.1 DUREE ET PRISE D EFFET DU CONTRAT La rée est an compter sa prise d eff. Il se rvel chaque année tacite reconction. Ss réserve paiemt prime, prd eff nmain sscription midi pr ttes date indiquée x Conditions En cas paiemt prime postérieur sscription, prd eff nmain paiemt midi. Néanmoins a- En cas décès Assuré t ( conjoint, ascdants scdants premier gré Assuré dont té prvée une attestation administrative) lié un Accint Corporel prise d eff s immédiate ; b- En cas décès l Assuré t ( conjoint, ascdants scdants premier gré Assuré dont té prvée une attestation administrative) pr tte tre cse prise d eff s 3 mois après l trée vigueur prést ; Le déi carce mtionné prévu l alinéa b. ci-ssus n est pas applicab x justifiant e cverture d assistance équivante sscrite près e tre compagnie d assurance, vigueur jusqu prise d eff prést. 1.2 RESILIATION Chaque Partie résilier prést son échéance, moynant respect d'un préavis ux mois. En tre, sscripteur résilier cas modification prime l'assureur, jusqu quinze jrs avant date d échéance annuel. tt momt, l expiration déi an compter première sscription, moynant respect d'un préavis d'un mois notifié ltre tt tre support rab. De plus, l'assureur résilier ltre recommandée accusé réception Domici sscripteur mtionné x Conditions Particulières - déft paiemt prime dix jrs son échéance, l'assureur suspdre trte jrs après mise meure sscripteur. Quarante jrs après l voi mise meure sscripteur déft paiemt, est tomatiquemt résilié, - cas décration risque inexacte non-décration d'aggravation risque. Le sscripteur résilier - soit l'voi d'une ltre recommandée accusé réception adressée son agce Attijariwafa bank Europe, - soit décration contre récépissé près son agce Attijariwafa bank Europe exploit d huissier justice. Le préavis crt compter date d'voi crrier, cach poste faisant foi. 1.3 SUBROGATION est subrogée concurrce coût l'assistance accordée, droits actions Assuré contre tiers qui, ur fait, ont csé dommage donné lieu une prise charge, c'est--dire qu' effectue, lieu pce l Assuré, prsuites contre tie responsab si el l'estime opportun. 1.4 PRESCRIPTION Ttes actions dérivant prést sont prescrites ux ans compter l'événemt qui y donne naissance. Ttefois, ce déi ne crt - cas réticce, omission, décration fsse inexacte sur risque cru, que jr où a eu connaissance ; - cas sinistre, que jr où l Assuré a eu connaissance, s'il prve qu'il l'a ignoré jusque-l. Quand l'action l Assuré contre a pr cse recrs d'un tiers, déi prescription ne crt que jr où ce tiers a exercé une action justice contre l Assuré a été inmnisé ce rnier. La prescription est interrompue une s cses ordinaires d'interruption prescription désignation d'experts suite d'un sinistre. L'interruption prescription l'action, tre, résulter l'voi d'une ltre recommandée accusé réception adressée l Assuré ce qui concerne l'action paiemt prime l Assuré ce qui concerne règmt l'inmnité. Par dérogation l'artic 2254 Co Civil, l Assuré ne peuvt, même d'un commun accord, ni modifier rée prescription, ni ajter x cses suspsion d'interruption cel-ci. 1.5 PRIME ET MODIFICATION TARIFAIRE A sscription Le sscripteur doit régr, jr sscription, prime tota annuel mtionnée x Conditions Le règmt est effectué espèces jr sscription prélèvemt sur compte désigné Conditions Rvelmt A chaque rvelmt son échéance anniversaire, sscripteur doit régr prime tota annuel indiquée sur l avis d échéance dix jrs suivant réception c avis, règmt prime s effectuant prélèvemt tomatique sur compte désigné Conditions Non paiemt prime Le non paiemt prime déis imtis traîne suspsion s résiliation conditions l artic 1.2. Si paiemt prime ainsi que tte somme fait l obj mise meure visée 1.2 est effectué pdant pério suspsion, reprd nmain midi jr paiemt. Si paiemt prime est effectué après résiliation, prime reste acquise titre d inmnité Modification prime La prime révisée l échéance anniversaire. Dans ce cas, sscripteur résilier conformémt l artic PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES L'semb s informations recueillies, cadre sscription gestion, est stiné afin gérer s mtre oeuvre d'assistance promises. données personnel registrées peuvt transmises x intermédiaires d assurance prestataires d chargés gestion portefeuil, y compris hors l Union Européne.

3 DEFINITIONS données personnel nécessaires mise œuvre s d assistance sont transmises x prestataires d' termes ci-après doivt ts acceptions chargés l exécution ces, ainsi qu' tte torité pr l obttion s torisations nécessaires. El sont susceptib Accint Corporel d transmises hors l'union Européne. Conformémt Evénemt sdain, x dispositions imprévisib, provant loi 8 décembre d'une cse 1992 rive extérieure protection l Assuré vie privée l égard t ( traitemt conjoint, s données ascdants caractère scdants personnel, premier l Assuré gré dispose Assuré d'un dont droit d'accès té rectification prvée s données une attestation concernant. administrative) L'exercice indépdante ce droit sa se volonté, faire près sans rapport d' BENELUX, une Madie 4020 LIEGE qui (Belgique), traîne s Square dommages s Conites physiques. d'e, Accint véhicu 1.7 Evénemt RECLAMATIONS sdain, LIEES involontaire, A UN SINISTRE imprévisib, traîné un Pr choc ttes difficultés un élémt liées extérieur l'exécution véhicu, occasionnant récmation s est dommages adresser qui rnt crrier impossib l'atttion l'utilisation d BENELUX véhicu LIEGE respect (Belgique), régmtation Square s Conites d'e, Sont assimilés l'accint évènemts naturels d'intsité anorma qui 1.8 dommagt DEMANDES DE directemt MODIFICATIONS véhicu (inondation, neige, Pr tempête), ttes ainsi man que atttats modification actes terrorisme. (changemt d adresse, Assuré(s) RIB, ajt suppression assuré, changemt bénéficiaire Le sscripteur, forfait c'est--dire funéraire ) personne sscripteur physique, adresse signataire sa man prést crrier, son moins agce Attijariwafa 65 ans bank sscription, Europe, désigné se préstant cte Conditions agce. 1.9 DROIT passagers APPLICABLE transportés titre gratuit un Véhicu assuré sont cverts pr seu prestations transport Le vers prést garage, l hôtel est smis l hôpital droit plus belge En tre, FACULTE selon DE l option RETRACTATION choisie condition qu ils soit nommémt Faculté désignés rétractation Conditions Particulières Le conjoint droit fait (âgé moins 65 ans Pr sscription) tte sscription sscripteur distance, / sscripteur fants fiscamt bénéficie quatorze charge jrs moins candaires 25 ans révolus résidant pr Belgique. exercer son droit rétractation fants sans âgés avoir plus justifier 25 ans motifs résidant ni payer Belgique pénalités. Ce personnes déi crt âgées compter moins conclusion 65 ans sscription, vivant réception ss même s documts toit que contractuels. sscripteur, sont cverts moynant une surprime indiviel personne. Ce droit rétractation ne s applique pas x s exécutés nvex-nés bébés morts-nés sont cverts intégramt ux ties man expresse cadre ce, condition qu moins mère soit sscripteur avant que ce rnier n exerce son droit cverte. nvex-nés sont cverts tomatiquemt rétractation. Dans ce cas, prime tota annuel est e. pdant trois mois sans décration. Au-l, ils doivt Cte décrés faculté près rétractation l Assureur s exerce doivt l voi faire e l obj ltre recommandée avant x Conditions accusé réception son agce Attijariwafa bank Europe, ascdants plus directs tard quatorzième premier jr gré qui suit sscripteur date sscription assuré / sur son base conjoint, modè résidant suivant même pays que Je sscripteur sssigné(e) assuré (nom âgés moins prénom 65 ans sscripteur) date... sscription l avant modificatif ur intégration. Adresse... Le sscripteur qui atteint l âge 65 ans après sscription,... Co postal... continue bénéficier rvelmt chaque Vil échéance.... Dans ce cas, rvelmt bénéficie égamt Décre, x préste, mtionnés annur x ma Conditions sscription Particulières «Injad qui sans atteindrait Frontière égamt» passée l âge date ans après sscription. Date Ss réserve... d acceptation Signature l Assureur, ( l exception e cverture profit s ascdants directs premier gré sscripteur), Faculté ronciation peuvt âgés plus 65 ans Pr moins tte sscription 70 ans lors domici, sscription, l Assuré moynant bénéficie paiemt possibilité e surprime revir indiviel. sur son Ils gagemt bénéficit rvelmt quatorze jrs suivants conclusion mêmes conditions que cel conditions visées prévues précént l'artic agraphe. L Co s Assurances dont s extraits sont reproits ci-après Assureur " Tte ASSURANCES, personne physique Société qui Anonyme fait l'obj d'un capital démarchage son domici, euros tièremt sa résince libéré, treprise son lieu régie travail, même Co s sa man, Assurances, dont qui signe siège social ce cadre est situé une proposition 118, avue d'assurance Paris un Niort - France, s fins immatriculée qui n'trt pas Registre cadre Commerce son activité s Sociétés commercia Niort ss professionnel, numéro , a faculté d'y smise roncer contrô ltre recommandée l ACP 61, rue Taitbt man Paris d'avis cex 09 réception - France, pdant torisée déi pratiquer quatorze s opérations jrs candaires d assurance révolus Belgique compter titre jr LPS, conclusion ssi désigné, «sans». avoir justifier motifs ni supporter pénalités. morts-nés [...] constatés sans vie naissance après une pério L'exercice grossesse droit 22 semaines ronciation d aménorrhée minimum. déi prévu premier alinéa Déi traîne carce résiliation compter date réception Pério pdant ltre quel recommandée survance mtionnée d'un événemt même garanti alinéa. Dès ne donne lors qu'il lieu a cune connaissance prestation. d'un sinistre mtant jeu garantie, sscripteur ne plus exercer ce droit Domici ronciation. Lieu résince principa légamt intifié Belgique. En cas ronciation, sscripteur ne tu qu' paiemt Frais d'hébergemt tie prime cotisation correspondant pério Frais pdant nuit l'hôtel, quel s risque repas, a hors cru, frais cte téléphone pério étant calculée bar. jusqu' date résiliation. L'treprise d'assurance est Intermédiaire tue rembrser sscripteur sol plus tard Attijariwafa trte bank jrs Europe, suivant Société date Anonyme résiliation. capital Au-l ce déi, 180 euros, sommes dont non siège versées social proist est situé 6 rue pin Chchat droit intérêt tx Paris, légal. immatriculé Registre Commerce s Sociétés Paris ss numéro , société crtage Ttefois, l'intégralité prime reste e l'treprise d assurance immatriculée Registre s Intermédiaires ss d'assurance si sscripteur exerce son droit ronciation n , habilitée exercer Belgique titre LPS, alors qu'un sinistre mtant jeu garantie dont il ssi désigné «Attijariwafa bank Europe». n'a pas eu connaissance est intervu pdant déi ronciation." Madie Cte Altération faculté sdaine ronciation imprévisib s exerce selon santé, consécutive mêmes modalités non que une cel situation prévues préexistante, l artic n pas pr origine un Accint Corporel, constatée une torité médica compétte. Panne 2. Défailnce DOMAINE mécanique, D'APPLICATION éctrique, DES éctronique, GARANTIES hydrlique, 2.1 survue FAITS GENERATEURS l'absce tt choc, rdant impossib l'utilisation véhicu respect régmtation intervit, 24H/ jrs an cas madie, accint corporel décès assuré ; Véhicu décès assuré t ; ( conjoint, ascdants Véhicu scdants tomobi premier trisme gré Assuré poids total dont n excédant té pas 3,5 tonnes, prvée dont une attestation longueur administrative) ne dépasser ; 6 mètres, l exclusion panne, accint s véhicu véhicu circunt vol ss pr pque véhicu marchand assurés; d essai- problèmes règ juridiques liés contrô l usage technique, véhicu aptant assuré ; nominativemt vol perte attribué bis. une personne assurée inscrite x Conditions remorques poids inférieur d sont accordées égal 350 kgs sont même titre que Véhicu sans franchise kilométrique cas décès ; assuré. plus 50 kilomètres Domici l Assuré pr Vol tres ; Sstraction fruse bi assuré fait l obj e d assistance cas décès pr tte cse décration personne assurée x torités loca hors Accint Corporel sont accordées -l déi compéttes. carce trois mois compter date d eff. d assistance médica, véhicu l assistance juridique 1. VIE DU CONTRAT l étranger sont accordées uniquemt cas sinistres survus lors s dépcemts s vers 1.1 DUREE dét ET PRISE Maroc. D EFFET DU CONTRAT La rée s exerct est pr an compter séjrs Maroc sa prise d eff. moins Il se quatre rvel vingt dix chaque (90) année jrs consécutifs. tacite reconction. Ss réserve paiemt prime, prd eff 2.2 nmain TERRITORIALITE sscription midi pr ttes L Assuré doit domicilié date indiquée Belgique. x Conditions En cas paiemt prime postérieur sscription, prd eff nmain d assistance paiemt sont acquises midi. lorsque fait générateur Néanmoins survit Algérie, Almagne, Andorre, Autriche, Baléares, a- En cas Belgique, décès Bulgarie, Assuré Canaries, Danemark, t Espagne, ( Finn, conjoint, France, ascdants Gibraltar, Gran-Bragne, scdants Grèce, premier Hongrie, gré Irn, Assuré Isn, dont Italie té ses î avoisinantes, prvée Liechtstein, une Luxembrg, attestation Malte, administrative) Maroc, Monaco, lié un Norvège, Accint Pays-Bas, Corporel Pologne, prise Portugal, d eff Rmanie, s République immédiate Tchèque, ; San Marino, Slovaquie, Suè, b- En Suisse, cas Tunisie, décès Turquie l Assuré Vatican. t ( conjoint, ascdants scdants premier gré Assuré dont té prvée une 3. attestation CONDITIONS administrative) D'APPLICATION pr DES tte GARANTIES tre cse prise 3.1 d eff DEMANDE s DE LA MISE 3 mois EN ŒUVRE après DES l trée GARANTIES vigueur prést ; Sf cas fortuit force majeure, l Assuré doit, ss peine Le déi déchéance, carce décrer mtionné, prévu plus l alinéa tard b. ci-ssus cinq jrs, n est pas tt applicab fait générateur x nature justifiant traîner e cverture mise œuvre d assistance s équivante d assistance. sscrite près e tre compagnie est joignab d assurance, 24h/24 sur vigueur appel téléphonique jusqu prise x d eff numéros suivants prést. N 1.2 RESILIATION puis Belgique (facturé 0,15 minute puis un poste fixe) Chaque Partie résilier prést son échéance, OU n puis l étranger moynant respect d'un préavis ux mois. En tre, sscripteur d'assistance sont résilier mises œuvre accord préab cas modification el. prime l'assureur, jusqu Sont quinze exclues jrs avant dépses date d échéance que l Assuré annuel. t ont gagées tt momt, sans l accord l expiration préab exprès déi d an compter biais première numéro sscription, dossier, sf moynant cas respect suivants d'un préavis - d'un dépcemt mois notifié rembrsé ltre tt tre (artic support 5.6.3) rab. ; De - plus, remorquage l'assureur hors résilier Belgique (artic 7.2.1) ltre ; recommandée - remorquage accusé réception Maroc, qui Domici ce sscripteur cas est rembrsé mtionné x concurrce Conditions Particulières 130 TTC (ttes taxes comprises). - ne déft paiemt cun cas se prime substituer x dix jrs organismes son officiels échéance, l'assureur secrs d urgce suspdre (ramassage primaire, trte police, jrs protection après mise civi, meure pompiers) sscripteur. ni prdre charge frais ainsi Quarante gagés. jrs En après tre, l voi ne intervir mise que meure limite sscripteur s accords donnés déft torités paiemt, loca. est tomatiquemt résilié, PIECES cas JUSTIFICATIVES décration risque inexacte non-décration La d'aggravation mise œuvre risque. s est subordonnée l voi pièces Le sscripteur justificatives. En résilier l absce ces élémts, sera droit - soit manr l'voi d'une rembrsemt ltre recommandée ts frais exposés, accusé si réception mise œuvre adressée a précédé son agce réception Attijariwafa s justificatifs. bank Europe, - soit décration contre récépissé près son agce 3.3 REMBOURSEMENTS Attijariwafa bank Europe exploit d huissier justice. rembrsemts s factures vises sont effectués Le préavis crt compter date d'voi crrier, cach euros, sur base tx change vigueur date poste faisant foi. facturation. 1.3 SUBROGATION rembrsemts sont effectués un déi 30 jrs compter est subrogée réception concurrce dossier coût compl l'assistance intégrant ttes accordée, pièces justificatives droits actions mandées. Assuré contre tiers qui, ur 3.4 fait, RELATION ont csé AVEC dommage L ASSUREUR ET donné ATTIJARIWAFA lieu une prise BANK EUROPE charge, c'est--dire qu' effectue, lieu pce l Assuré, prsuites Modifications contre tie responsab si el l'estime L Assuré opportun. doit immédiatemt notifier son agce Attijariwafa bank Europe Belgique ttes modifications s Conditions Particulières, 1.4 PRESCRIPTION notammt son adresse, ses coordonnées bancaires, Ttes bénéficiaires actions dérivant cités prést x Conditions sont prescrites ux Contact ans compter l'événemt qui y donne naissance. Ttefois, ce déi ne crt L Assuré - cas contacter réticce, puis omission, Belgique décration 070 fsse inexacte (facturé sur 0,15 risque minute cru, puis que un poste jr où fixe) a eu +32 connaissance ; puis - l étranger cas sinistre, que jr où l Assuré a eu connaissance, pr tte information s'il prve administrative qu'il l'a ignoré rive jusque-l. son, pr tte information rive ses, Quand pr l'action tte man l Assuré d assistance, contre a pr Belgique cse recrs l étranger, d'un tiers, pr déi mise prescription œuvre s ne crt que jr où BENELUX ce tiers a exercé Détemt une action Assistance justice 4020 contre LIEGE l Assuré (Belgique), a été Square inmnisé s Conites ce rnier. d'e, La prescription est interrompue une s cses ordinaires d'interruption prescription désignation d'experts 4. suite LIMITATIONS d'un sinistre. A L'interruption L'APPLICATION DES prescription GARANTIES l'action, tre, résulter l'voi d'une ltre recommandée 4.1 DECLARATION MENSONGERE accusé réception adressée l Assuré ce qui Tte concerne fsse l'action décration, paiemt réticce, prime inexactitu l Assuré omission ce qui concerne décration règmt risque est l'inmnité. sanctionnée nullité une réction s. Par dérogation l'artic 2254 Co Civil, l Assuré ne Tte peuvt, décration même d'un msongère commun accord, ni momt modifier rée sinistre traînera prescription, ni perte ajter x tt cses droit suspsion garantie; d'interruption tre, récmera cel-ci. s'il y a lieu rembrsemt tt tie s frais qui prrait considérés comme conséquce directe 1.5 PRIME ce ET comportemt. MODIFICATION TARIFAIRE A sscription 4.2 FORCE MAJEURE Le sscripteur doit régr, jr sscription, prime ne sera pas tue responsab s manquemts tota annuel mtionnée x Conditions Le contremps l'exécution ses obligations qui résulterait règmt est effectué espèces jr sscription cas force majeure d'événemts tels que pandémie, prélèvemt sur compte désigné Conditions acte terrorisme, guerre civi étrangère, révolution, mvemt popuire, émeute, grève, saisie contrainte force Rvelmt publique, interdiction officiel, piraterie, explosion d'gins, A chaque rvelmt effs nucléaires radioactifs, son échéance empêchemts anniversaire, climatiques. sscripteur doit régr prime tota annuel indiquée sur 4.3 l avis AUTRES d échéance EXCLUSIONS dix jrs suivant réception c avis, règmt prime s effectuant prélèvemt Ne tomatique sont pas pris sur charge compte désigné Conditions A- Exclusions communes Non événemts paiemt survus prime fait ticipation l Assuré s compétitions sportives, is, matchs, Le concrs, non paiemt rallyes prime urs essais déis préatoires imtis traîne ; suspsion - L organisation s prise charge résiliation s frais recherche conditions secrs l artic personnes 1.2. / Véhicu assuré Si montagne, paiemt mer prime ainsi désert que ; tte somme fait l obj - n intervit mise meure pas visée 1.2 cas est où effectué l Assuré pdant rait pério commis suspsion façon volontaire, dolosive reprd s infractions nmain légistion midi jr vigueur paiemt. pays où il se trve. B- Si Exclusions paiemt rives prime l Assistance est effectué Médica après résiliation, - frais prime médicx reste acquise gagés Belgique titre d inmnité. ; Modification frais rifs prime une madie chronique, tte complication résultant ; La - prime frais prothèse révisée ; l échéance anniversaire. Dans - ce frais cas, sscripteur réécation résilier cure therma conformémt ; - l artic rechutes 1.2. madies antérieuremt constituées 1.6 comportant PROTECTION un DES risque DONNEES d aggravation PERSONNELLES bruta cas dépcemts ; L'semb s informations recueillies, cadre - madies mta, conséquces mutition sscription gestion, est stiné afin volontaire suici ; gérer s mtre oeuvre d'assistance - effs conséquces l usage drogues promises. stupéfiants, l ivresse conséquces état données personnel registrées peuvt éthylique ; transmises x intermédiaires d assurance prestataires - La ticipation s hostilités, émeutes, rixes, atttats, d chargés gestion portefeuil, y compris hors actes terrorisme sabotage, crime délit l Union Européne. inttionnel ;

4 DEFINITIONS - exams explorations quelque nature pr quelque termes motif ci-après que ce doivt soit ; ts acceptions - états grossesse après 6ème mois, sf Accint complication Corporel imprévisib. Au Evénemt cas où une sdain, affection imprévisib, nécessite s provant transports d'une répétitifs, cse seul extérieure 1er transport l Assuré sanitaire un rr t sont ( pris conjoint, charge ascdants. scdants premier gré Assuré dont C- té Exclusions applicab prvée l assistance une attestation véhicu administrative) indépdante - dommages sa volonté, subis sans rapport Véhicu assuré une Madie lorsque qui traîne concteur s dommages est ss l emprise physiques. l alcool (PV police Accint gdarmerie véhicu faisant foi) ; Evénemt - dommages sdain, involontaire, subis imprévisib, Véhicu assuré traîné lorsque un choc concteur un a élémt fait usage extérieur substances véhicu pntes occasionnant cssées s dommages comme stupéfiants qui rnt (PV impossib police l'utilisation faisant foi) véhicu ; respect - pannes régmtation sur Véhicu assurés Sont plus assimilés 10 ans l'accint d âge ; évènemts naturels d'intsité anorma qui dommagt - remorques directemt spéciamt véhicu aménagées (inondation, pr neige, tempête), transport ainsi s que animx, atttats s batex, actes terrorisme. s véhicu, s marchandises s personnes titre p ; Assuré(s) - véhicu location ; - sscripteur, frais réation c'est--dire Véhicu personne assuré physique, ; signataire - prést droits, dane ; moins 65 ans sscription, - désigné frais carburant Conditions Véhicu, frais traversée bate, passagers frais transportés péages titre gratuit excénts un bagages; Véhicu - assuré sont Pannes cverts qui sont pr seu conséquce prestations transport manque d tri vers garage, l hôtel e négligce l hôpital plus savoir. pannes En batterie, tre, selon vidange, l option nive choisie s liquis condition filtres, qu ils erreur soit nommémt carburant. désignés Conditions Particulières D- Exclusions Le conjoint applicab droit l assistance fait (âgé moins décès 65 ans - sscription) Tt sinistre survu sscripteur avant / date fants sscription. fiscamt - charge L accompagnemt moins 25 ans résidant défunt Belgique. dont date ne correspondrait fants âgés pas plus cel 25 rapatriemt ans résidant Belgique dépil. - personnes Le rembrsemt âgées moins sur base 65 ans photocopies sscription, factures. vivant - ss Pr même toit que décrites sscripteur, x artic sont cverts 5.1.5, 5.2, moynant , une surprime prise indiviel charge personne. s effectuera uniquemt si crrier nvex-nés man bébés rembrsemt morts-nés sont vit cverts cadre 3 ce mois, qui suivt condition date qu décès moins (cach mère soit poste cverte. faisant foi). nvex-nés sont cverts tomatiquemt - pdant dépcemts trois mois sans décration. Maroc pr Au-l, décès ils doivt t décrés ( près conjoint, l Assureur ascdants doivt scdants faire l obj premier avant x gré Conditions Assuré dont té prvée ascdants une attestation directs administrative) premier gré antérieurs sscripteur 30 jrs assuré / postérieurs son conjoint, 2 mois résidant rapport même date pays décès que sscripteur t. assuré âgés moins 65 ans date - sscription Le versemt forfait funéraire l avant pr modificatif décès s bébés ur mort-nés intégration. ceux moins trois mois. Le - sscripteur qui atteint es l âge décès 65 csé ans après une sscription, madie continue antérieure bénéficier date rvelmt sscription dont chaque il est échéance. médicamt Dans ce prvé cas, qu el rvelmt n a pas pu bénéficie se développer égamt x l insu personne mtionnés assurée. x Conditions Particulières qui atteindrait - Le rapatriemt égamt l âge dépil 65 ans s après bébés sscription. plus trois Ss mois réserve s ils n ont d acceptation pas été décrés l Assureur,. ( l exception e cverture - décès profit pr s tte ascdants cse hors directs Accint premier Corporel gré sscripteur), Assuré t peuvt ( conjoint, âgés plus ascdants 65 ans scdants moins 70 ans premier lors gré sscription, Assuré moynant dont paiemt té e surprime prvée indiviel. une Ils attestation bénéficit administrative) rvelmt lieu 3 mêmes mois suivant conditions date que cel d eff visées précént agraphe. bullin modification cas décration nvel Assuré. Assureur - Le versemt forfait funéraire cas décès assuré ASSURANCES, n pas Société qualité Anonyme sscripteur, capital conjoint euros sscripteur, tièremt d fant libéré, treprise sscripteur. régie Co s Assurances, - Pr un même dont évènemt siège social est garantie situé 118, «accompagnemt avue Paris défunt Niort»- (Art.5.4) France, immatriculée ne cumulée Registre Commerce garantie «s dépcemt Sociétés Niort Maroc ss» (Art.5.5.1) numéro , quand smise t contrô a ssi l ACP qualité 61, d assuré rue Taitbt titre Paris. cex 09 - France, torisée - Pr un pratiquer même évènemt s opérations pr d assurance un même Belgique titre garantie LPS, accompagnemt ssi désigné «défunt». art 5.4 ne donner lieu morts-nés prise charge plus ux bills alr/ rr indépdammt constatés sans vie nombre naissance d assurés après une pério grossesse 22 semaines d aménorrhée minimum. 5. Déi GARANTIES carce EN CAS DE DECES Pério pdant quel survance d'un événemt garanti 5.1 ne donne RAPATRIEMENT lieu cune DE prestation. CORPS SUR LE LIEU D INHUMATION En cas décès survu l un s pays désignés Domici Territorialité (artic 2.2), prd charge Lieu résince principa légamt intifié Belgique. - Le transport corps jusqu lieu d inhumation, choisi Frais famil, d'hébergemt situé Belgique Maroc, conditions Frais définies ci-après. nuit l'hôtel, s repas, hors frais téléphone bar. - Le transport corps jusqu lieu d inhumation, concurrce 2700 TTC, si lieu d inhumation choisi Intermédiaire Attijariwafa famil est bank situé Europe, un Société pays Anonyme Territorialité capital (hors Belgique Maroc), euros, dont siège conditions social est définies situé ci-après. 6 rue Chchat Paris, - A immatriculé man Registre famil, Commerce prd charge, s Sociétés même Paris temps ss que numéro rapatriemt corps, 181, société transport s crtage effs d assurance personnels immatriculée défunt tre Registre vil s Intermédiaires décès ss lieu n d inhumation , habilitée Maroc, exercer limite Belgique 50 Kilogrammes. titre LPS, En ssi cas désigné décès «Attijariwafa survu bank Europe pays». résince, d inhumation Madie ce même pays, prd charge Altération - Le transport sdaine corps imprévisib jusqu lieu d inhumation, santé, consécutive choisi non famil, une situation préexistante, conditions n définies pas ci-après. pr origine un Accint Corporel, - frais constatée transport une torité médica t (conjoint, compétte. ascdant scdant premier gré, frère sœur assuré dont Panne té prvée une attestation administrative) Défailnce puis son mécanique, lieu résince éctrique, (obligatoiremt éctronique, situé hydrlique, pays survue d inhumation) l'absce jusqu lieu d inhumation. tt choc, Cte rdant prise impossib charge l'utilisation n est accordée véhicu que si a organisé respect el-même régmtation rapatriemt corps. Véhicu - Une ticipation assuré funéraire supplémtaire hteur 900 Véhicu TTC, tomobi conditions trisme l artic 5.6. poids total n excédant pas 3,5 - Dans tonnes, ts dont cas, longueur frais ne cérémonie, dépasser d accessoires, 6 mètres, l exclusion convoi, s d inhumation, véhicu circunt concession ss pque marchand crémation d essai- sont charge règ s famil. contrô technique, aptant nominativemt Préation attribué corps une personne assurée inscrite x Conditions remorques poids inférieur Selon égal 350 shaits kgs sont famil, prd même titre charge que Véhicu assuré. soins conservation, toilte rituel, Vol location sal pr toilte rituel, Sstraction personnel fruse pr mise bi bière. assuré fait l obj e décration personne assurée x torités loca compéttes. Cercueil prd charge frais cercueil nécessaires transport un cercueil export 22mm d épaisseur 4 poignées, 1. VIE un DU capitonnage CONTRAT taffas, 1.1 une DUREE pque ET PRISE d intité, D EFFET DU CONTRAT un hublot portillon, La rée est an compter sa prise d eff. un cercueil zinc filtre épurateur si nécessaire. Il se rvel chaque année tacite reconction Ss Transport réserve paiemt corps prime, prd eff nmain sscription midi pr ttes prd charge date indiquée x Conditions En personnel dét corps, cas paiemt prime postérieur sscription, passage lieu prière communtaire plus prd eff nmain paiemt midi. (convoi personnel), fonction s shaits Néanmoins famil, a- En cas décès Assuré t ( transport après mise bière vers l aéroport plus conjoint, ascdants scdants premier gré lieu mise bière vers lieu d inhumation, Assuré dont té prvée une démarches consuires si nécessaire, attestation administrative) lié un Accint Corporel prise démarches formalités rapatriemt si nécessaire, d eff s immédiate ; transport aéri si nécessaire, b- En cas décès l Assuré t ( vacations police, conjoint, ascdants scdants premier gré frais transitaires l export si nécessaire (formalités Assuré dont té prvée une aéroportuaires, conditionnemt cercueil, livraison attestation administrative) pr tte tre cse prise compagnie, taxes LTA Danes, taxe IRC, conditionnemt d eff s 3 mois après l trée vigueur ticulier, dépositoire 1 nuit), prést ; frais péages si nécessaire. Le déi carce mtionné prévu l alinéa b. ci-ssus Formalités l import transport corps vers lieu n est pas applicab x justifiant e cverture d inhumation d assistance équivante sscrite près e tre compagnie prd d assurance, charge vigueur jusqu prise d eff prést démarches. formalités aéroportuaires transport vers lieu d inhumation, 1.2 RESILIATION démarches administratives préab l inhumation. Chaque Partie résilier prést son échéance, moynant Rembrsemt respect d'un s frais préavis rapatriemt ux mois. Ss En tre, réserve sscripteur s dispositions résilier l artic 3.1 prést, si famil cas a organisé modification el-même rapatriemt prime l'assureur, corps jusqu vers lieu quinze d inhumation jrs avant qui se date trve d échéance un annuel pays. Territorialité, rembrse tt momt, personne l expiration qui a réglé déi (facture an faisant compter foi) frais première rapatriemt. sscription, moynant respect d'un préavis Le d'un rembrsemt mois notifié ne prra ltre excér tt tre support TTC rab. (ttes taxes comprises). De plus, l'assureur résilier ltre recommandée En cas décès survu pays résince, accusé réception Domici sscripteur mtionné d inhumation ce même pays, rembrsemt est pfonné x Conditions Particulières 3200 TTC (ttes taxes comprises). Il est précisé que ce - déft paiemt prime dix jrs son rembrsemt cvre frais rapatriemt corps, frais échéance, l'assureur suspdre trte jrs transport t, ticipation supplémtaire après mise meure sscripteur. x frais funéraires. Quarante jrs après l voi mise meure La décration près d transmission s pièces sscripteur déft paiemt, est justificatives doivt effectuées 3 mois (90 tomatiquemt résilié, jrs) qui suivt date décès - cas décration risque inexacte non-décration facture origina rapatriemt corps détaillée poste d'aggravation risque. poste faisant figurer l organisme délivré facture, Le sscripteur résilier - photocopie soit l'voi certificat d'une ltre décès, recommandée accusé réception acte décès adressée original. son agce Attijariwafa bank Europe, - soit décration contre récépissé près son agce 5.2 DECES HORS TERRITORIALITE Attijariwafa bank Europe exploit d huissier justice. En cas décès Assuré survu hors s pays Le préavis crt compter date d'voi crrier, cach Territorialité (Artic 2.2), si famil organise el-même poste faisant foi. rapatriemt corps vers lieu d inhumation qui se trve l un 1.3 SUBROGATION s pays Territorialité, rembrse personne qui a réglé (facture faisant foi) frais rapatriemt. Le rembrsemt est subrogée ne concurrce prra excér coût 4300 l'assistance TTC (ttes accordée, taxes comprises). droits actions Assuré contre tiers qui, ur La fait, décration ont csé près dommage d donné transmission lieu une prise s charge pièces justificatives, c'est--dire qu' doivt effectue, effectuées lieu pce 3 mois l Assuré, (90 jrs) prsuites qui suivt contre date tie décès responsab si el l'estime opportun. facture origina rapatriemt corps détaillée poste 1.4 poste PRESCRIPTION faisant figurer l organisme délivré facture, photocopie certificat décès, Ttes acte actions décès dérivant original. prést sont prescrites ux ans compter l'événemt qui y donne naissance. 5.3 Ttefois, TRANSPORT ce déi ne DE crt CORPS PRIS EN CHARGE PAR UNE INSTITUTION - cas DE réticce, PREVOYANCE omission, SOCIALE décration fsse inexacte Si sur transport risque cru, corps que l Assuré jr où décédé a a été eu pris connaissance charge ; manière - cas tiel sinistre, une institution que jr Prévoyance où l Assuré Socia, a eu verse connaissance, différce s'il restée prve qu'il charge l'a ignoré famil jusque-l. limite 1700 Quand l'action TTC (ttes l Assuré taxes contre comprises). a pr cse Cte somme recrs sera d'un rembrsée tiers, déi prescription personne ne qui crt a réglé que (facture jr où faisant ce tiers foi). a La exercé décration une action près justice d contre l Assuré transmission a été s inmnisé pièces justificatives ce rnier. doivt effectuées 3 mois (90 La prescription jrs) qui suivt est interrompue date décès une s cses ordinaires d'interruption facture origina prescription rapatriemt désignation corps détaillée d'experts poste suite poste d'un faisant sinistre. figurer L'interruption l organisme prescription délivré facture, l'action, photocopie tre, résulter certificat l'voi décès, d'une ltre recommandée accusé acte décès réception original, adressée l Assuré ce qui concerne attestation l'action origina paiemt prise prime charge l Assuré l institution ce prévoyance. qui concerne règmt l'inmnité. Cte Par dérogation garantie l'artic n est pas 2254 cumub Co Civil, l Assuré ne rembrsemts peuvt, même d'un s commun frais accord, rapatriemt ni modifier corps rée vers Maroc prescription, ni Belgique ajter x décrites cses x Artic suspsion 5.1.5, 5.2. d'interruption 5.4 cel-ci. ACCOMPAGNEMENT DU DEFUNT PRIME Inhumation ET MODIFICATION Maroc TARIFAIRE Assuré décédé l un s pays Territorialité A sscription (Artic 2.2) Le sscripteur prdra doit charge régr, jusqu jr 2 bills sscription, alr/rr pr prime s tota annuel ts résidant mtionnée Belgique x Conditions défunt ( conjoint, Le ascdants règmt est effectué scdants espèces premier jr gré, frère sscription sœur Assuré prélèvemt dont sur té compte désigné prvée une attestation Conditions administrative) défunt ur lieu résince lieu décès jusqu lieu d inhumation Maroc train première csse Rvelmt / avion csse économique ainsi que frais taxi liaison A chaque si nécessaire. rvelmt son échéance anniversaire, L semb sscripteur ces doit frais régr taxi prime est limité tota 50 annuel TTC (ttes indiquée taxes sur comprises). l avis d échéance dix jrs suivant réception c avis, règmt morts-nés décès prime s s effectuant bébés moins prélèvemt 3 mois donnt tomatique droit sur un seul titre compte transport désigné pr l accompagnemt Conditions corps Non paiemt prime En cas décès Assuré n pas Proche t ( conjoint, Le non paiemt ascdants prime scdants déis premier imtis gré, traîne frère sœur suspsion Assuré s dont té résiliation prvée une attestation conditions administrative) l artic 1.2. son pays résince, prd Si charge paiemt un titre prime transport ainsi que profit e tte personne somme résidant fait l obj Belgique, mise désignée meure s visée ts 1.2 est effectué Maroc pdant communté pério suspsion pays résince., reprd nmain Ces midi prises jr charge paiemt. ne sont accordées que si a organisé el-même Si paiemt rapatriemt prime est corps. effectué après résiliation 5.4.2, Inhumation prime reste Belgique acquise Assuré titre décédé d inmnité. l un s pays Modification Territorialité (Artic prime 2.2) Un La prime t ( révisée conjoint, l échéance ascdants anniversaire scdants. premier Dans ce gré, cas, frère sscripteur sœur résilier Assuré dont té conformémt prvée l artic 1.2. une attestation administrative) résidant Belgique accompagner corps jusqu lieu d inhumation. 1.6 PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES prdra charge frais transport puis lieu résince L'semb t s informations ( conjoint, recueillies, ascdants scdants cadre premier sscription gré Assuré gestion dont, té est stiné prvée afin une gérer attestation s administrative) mtre oeuvre puis lieu décès, d'assistance jusqu lieu promises. d inhumation défunt Belgique, soit un bill alr/rr train données premire personnel csse / registrées avion csse économique ainsi peuvt que frais transmises taxi x liaison intermédiaires si nécessaire. d assurance L semb prestataires ces frais taxi d est chargés limité 50 TTC gestion (ttes taxes portefeuil, comprises). y compris hors La l Union garantie Européne. «accompagnemt défunt» ne

5 DEFINITIONS cumulée garantie «dépcemt Maroc» (Art.5.5.1) termes ci-après titre doivt même évènemt ts quand acceptions t a qualité d assuré. Accint 5.5 DEPLACEMENT Corporel EN CAS DE DECES D UN PROCHE PARENT Evénemt Dépcemt sdain, Maroc imprévisib, organisé provant d'une cse extérieure l Assuré t ( conjoint, Lorsque sscripteur son conjoint assuré résidant ascdants scdants premier gré Assuré dont Belgique se trvant l un s pays listés l Artic 2.2 doit té prvée une attestation administrative) se rdre Maroc pr cse décès t ( indépdante sa volonté, sans rapport une Madie qui conjoint, ascdants scdants premier gré traîne s dommages physiques. Assuré dont té prvée une attestation Accint administrative), véhicu m sa disposition ux bills alr/rr Evénemt train première sdain, csse involontaire, / d avion imprévisib, csse économique, traîné un choc limite 700 un élémt TTC, afin extérieur lui permtre véhicu ainsi occasionnant qu son conjoint s dommages d assister qui l inhumation. rnt impossib l'utilisation véhicu respect Lorsque tres régmtation résidant Belgique Sont assimilés se trvant l'accint l un s pays évènemts listés l Artic naturels 2.2 doivt d'intsité se rdre anorma Maroc qui dommagt pr cse directemt décès véhicu t (inondation, ( conjoint, neige, tempête), ascdants ainsi scdants que atttats premier actes gré terrorisme. Assuré dont Assuré(s) té prvée une attestation administrative), m Le ur sscripteur, disposition c'est--dire un bill alr/rr personne train physique, première signataire csse / prést d avion csse, économique, moins 65 limite ans 700 sscription, TTC afin désigné ur permtre d assister Conditions l inhumation. - Pr passagers un même évènemt transportés titre garantie gratuit «accompagnemt un Véhicu assuré défunt sont» cverts Art 5.4 ne pr seu cumulée prestations transport garantie vers dépcemt garage, l hôtel Maroc l hôpital art 5.1 quand plus. t a En ssi tre, qualité selon l option d assuré choisie titre. condition qu ils soit nommémt désignés Conditions Particulières - Pr un même évènemt pr un même Le conjoint droit fait (âgé moins 65 ans garantie accompagnemt défunt art 5.4 ne donner sscription) sscripteur / fants fiscamt lieu prise charge plus ux bills alr/rr charge moins 25 ans résidant Belgique. indépdammt nombre d assurés. fants âgés plus 25 ans résidant Belgique personnes Rr âgées anticipé moins Belgique 65 organisé ans sscription, vivant Lorsque ss même sscripteur toit que sscripteur, son conjoint sont cverts assuré résidant moynant Belgique une surprime se trvant indiviel l un personne. s pays listés l Artic 2.2 doit rtrer nvex-nés son Domici bébés Belgiquee morts-nés pr sont cse cverts décès cadre t ce (, conjoint, condition ascdants qu moins scdants mère soit premier cverte. gré nvex-nés Assuré dont sont té cverts tomatiquemt prvée une pdant attestation trois mois administrative), sans décration. m Au-l, sa disposition ils doivt ux bills décrés alr/rr près train l Assureur première csse doivt / faire d avion l obj csse économique, avant x Conditions limite 700 TTC, afin lui permtre ainsi qu ascdants son conjoint directs d assister premier l inhumation gré sscripteur assuré / son conjoint, résidant même pays que Lorsque sscripteur tres assuré âgés résidant moins Belgique 65 ans se trvant date sscription l un s pays listés l Artic l avant 2.2 doivt modificatif rtrer ur ur Domici intégration. Belgique suite décès t ( conjoint, ascdants scdants premier gré Le Assuré sscripteur dont qui té atteint l âge 65 prvée ans après une sscription, attestation continue administrative), bénéficier prd rvelmt charge un bill alr/rr chaque train échéance. première csse Dans / ce cas, avion rvelmt csse économique, bénéficie égamt limite x 700 TTC, afin mtionnés ur permtre x Conditions d assister Particulières l inhumation qui sur atteindrait pce. égamt l âge 65 ans après sscription. Ss Cte réserve garantie d acceptation s applique uniquemt l Assureur, ( l exception cas où e titre cverture transport initial profit s l Assuré ascdants ne directs utilisé premier gré modifié sscripteur), sans frais. peuvt âgés plus 65 ans moins 70 ans lors sscription, moynant paiemt e Cte surprime garantie indiviel. ne Ils bénéficit cumulée rvelmt garantie accompagnemt mêmes défunt conditions art 5.4 que cel ne visées donner précént lieu agraphe. prise charge plus ux bills alr/rr titre même évènemt. Assureur Dépcemt rembrsé ASSURANCES, Société Anonyme capital euros Dans tièremt cas où un Assuré libéré, organise treprise lui-même régie son dépcemt Co s Assurances, Maroc, puis dont l un s siège pays social listés est situé l Artic 118, 2.2, avue pr cse Paris décès Niort - France, immatriculée t ( conjoint, Registre ascdants Commerce scdants Sociétés Niort premier ss gré numéro Assuré , dont té smise contrô prvée l ACP une 61, rue attestation Taitbt administrative) Paris cex procéra 09 - France, torisée rembrsemt pratiquer s titres s opérations transport d assurance l Assuré tocar, Belgique train, titre bate LPS, avion ssi ( désigné limite «ux». bills alr/rr, limite s tarifs csse économique), l exclusion tt tre frais, morts-nés mesure l Assuré préste justificatifs nécessaires constatés sans vie naissance après une pério grossesse copie certificat 22 semaines décès, d aménorrhée minimum. Déi acte carce décès original, Pério attestation pdant origina quel survance li té d'un événemt défunt garanti ne photocopies donne lieu cune documts prestation. établissant li té (livr famil), Domici justificatifs originx s titres transport, Lieu résince principa légamt intifié Belgique. photocopie s pages passeport cachs d trée Frais d'hébergemt sortie Maroc correspondant ce dépcemt. Frais tt nuit justificatif l'hôtel, rapatriemt s repas, hors frais d inhumation téléphone bar. dépil Maroc cas décès t l étranger. Intermédiaire Si l Assuré déci d utiliser un véhicu pr effectuer Attijariwafa dépcemt bank vers Europe, Maroc Société pr Anonyme cse décès capital t euros, ( conjoint, dont siège ascdants social est situé scdants 6 rue Chchat - premier Paris, gré immatriculé Assuré dont Registre té Commerce prvée s Sociétés une Paris attestation ss administrative), numéro ticipe 181, x société dépses crtage d assurance limite 450 immatriculée TTC (ttes Registre taxes comprises) s Intermédiaires maximum ss sur n préstation , s habilitée justificatifs exercer suivants Belgique titre LPS, ssi copie désigné certificat «Attijariwafa décès, bank Europe». Madie acte décès original, Altération attestation sdaine origina imprévisib li té santé, consécutive défunt, non une photocopie situation préexistante, s pages n passeport pas pr origine cachs un Accint d trée Corporel, sortie constatée Maroc une correspondant torité médica ce rr compétte. dépcemt, l original bill bate utilisé pr traversée. Panne tt justificatif rapatriemt d inhumation Défailnce dépil mécanique, Maroc éctrique, cas éctronique, décès hydrlique, t survue l étranger. l'absce tt choc, rdant impossib l'utilisation véhicu respect régmtation effectuera prise charge uniquemt si crrier man rembrsemt lui vit 3 mois qui Véhicu suivt assuré date décès (cach poste faisant foi). Véhicu tomobi trisme poids total n excédant pas Ces sont vab uniquemt si dépcemt est 3,5 tonnes, dont longueur ne dépasser 6 mètres, effectué un déi compris tre 30 jrs avant 2 mois l exclusion s véhicu circunt ss pque marchand après décès. d essai- règ contrô technique, aptant nominativemt 5.6 PARTICIPATION attribué AUX FRAIS une personne FUNERAIRES assurée inscrite x Conditions En cas décès sscripteur remorques assuré, son poids conjoint inférieur assuré, égal son 350 ses kgs fants sont assurés, ticipe même titre x que frais funéraires Véhicu assuré. gagés hteur 1300 TTC (ttes taxes comprises). Cte Vol ticipation x frais funéraires est versée sur compte Sstraction sscripteur fruse cas décès e bi assuré personne assurée. fait l obj En cas e décration décès sscripteur personne assuré lui-même, assurée x ticipation torités x loca frais compéttes. funéraires est versée profit personne nommémt désignée sscripteur Conditions Particulières, déft conjoint droit fait assuré vivant ss 1. même VIE DU toit CONTRAT que celui sscripteur momt son décès, déft personne assurée plus âgée moins 18 ans 1.1 vivant DUREE ss ET PRISE même D EFFET toit que DU celui CONTRAT sscripteur momt La rée son décès déft est x an compter droits sa sscripteur prise d eff. Il viremt se rvel sur compte chaque bancaire année sscripteur. tacite reconction. Ss manra réserve paiemt transmission s prime, pièces justificatives prd eff nmain copie certificat sscription décès, midi pr ttes acte décès original, date indiquée x Conditions En cas factures paiemt origina prime s frais postérieur funéraires. sscription, prd eff nmain paiemt midi. Néanmoins 6. a- En ASSISTANCE cas décès MEDICALE Assuré SUR LE TRAJET t EN ( PROVENANCE conjoint, ascdants OU A DESTINATION scdants DU MAROC premier gré Assuré dont té prvée une 6.1 attestation TRANSPORT administrative) SANITAIRE EN lié BELGIQUE un Accint Corporel prise d eff organise s prd immédiate charge transport ; l Assuré ma b- accinté, En cas décès accompagnemt l Assuré médical si nécessaire, t ( tt conjoint, moy approprié, ascdants jusqu un scdants ctre hospitalier premier équipé gré pr traiter Assuré problème dont posé té, si l état ne prvée nécessite une pas d hospitalisation, attestation administrative) jusqu son Domici. pr tte La prestation tre cse ci-ssus prise n est d eff garantie s que si l Assuré 3 mois après ne l trée soigné vigueur un établissemt prést médical ; hospitalier lieu Le sinistre. déi carce mtionné prévu l alinéa b. ci-ssus n est pas applicab x justifiant e cverture 6.2 TRANSPORT SANITAIRE HORS DE BELGIQUE d assistance équivante sscrite près e tre compagnie Hors Belgique, d assurance, si l état l Assuré, vigueur ma jusqu bsé, prise d eff nécessite prést un transport,. organise prd charge ce transport moy plus approprié, ss surveilnce médica si nécessaire, 1.2 RESILIATION vers ctre hospitalier mieux équipé pr traiter problème Chaque posé. Partie résilier prést son échéance, moynant Le transport ne respect prra d'un préavis mis ux œuvre mois. que si personne En assurée tre, est sscripteur administrativemt résilier règ torités déttrice cas modification passeport crs prime validité. l'assureur, jusqu 6.3 quinze RETOUR jrs EN avant BELGIQUE date d échéance annuel. tt momt, l expiration déi an compter Lorsque rr l Assuré, ma bsé, Belgique pr première sscription, moynant respect d'un préavis complémt soins est nécessaire, organise prd d'un mois notifié ltre tt tre support rab. charge rr Belgique son Domici, tt moy De approprié. plus, l'assureur résilier ltre recommandée - La accusé décision réception mo transport Domici sera sscripteur prise ts mtionné cas x Conditions mécin Particulières d ce, concertation mécin - traitant déft l Assuré. paiemt prime dix jrs son échéance, - Le transport l'assureur se faire suspdre avion sanitaire spécial, trte avion jrs après lignes mise régulières meure sscripteur. civière pce assise, Quarante ambunce jrs après tt tre l voi moy approprié. mise meure sscripteur déft paiemt, est 6.4 tomatiquemt ACCOMPAGNEMENT résilié, DU MALADE Si - cas personne décration assurée transportée risque inexacte vers Belgique non-décration conditions d'aggravation définies risque. ci-ssus, doit se faire accompagner un t (conjoint, ascdants scdants premier Le gré, sscripteur frère sœur résilier Assuré dont té prvée - soit une attestation l'voi administrative), d'une ltre recommandée m disposition accusé ce rnier réception un titre adressée transport son agce alr simp. Attijariwafa bank Europe, Cte - soit prise décration charge contre n est accordée récépissé que près si rapatriemt son agce sanitaire Attijariwafa bank personne Europe assurée ma exploit d huissier est organisé justice.. Le Ttes préavis formalités crt compter administratives date liées d'voi c accompagnemt crrier, cach sont poste charge faisant foi. l accompagnateur notammt visa passeport. 1.3 SUBROGATION 6.5 AVANCE DE FRAIS MEDICAUX est subrogée concurrce coût l'assistance accordée, En cas d hospitalisation droits actions Assuré, Assuré contre suite e tiers qui, madie ur fait, ont accint, csé dommage crs voyage donné lieu hors une prise Belgique, charge avance,, c'est--dire si nécessaire, qu' frais effectue, médicx lieu occasionnés pce pr l Assuré, ses soins prsuites concurrce contre 3 tie 500 TTC responsab (ttes taxes si el comprises). l'estime opportun. Cte avance, est accordée sur préstation e reconnaissance tte signée sscripteur assuré tte 1.4 tre PRESCRIPTION personne désignée lui. Ttes L avance actions s frais dérivant médicx prést est unique sont prescrites Madie ux concurrce ans compter pfond contractuel. l'événemt qui y donne naissance. Ttefois, Dans cas ce déi où ce ne pfond crt n'est pas atteint, l Assuré ne ni récmer - cas réticce, différce omission, ni manr décration pr fsse une inexacte secon assistance sur risque même cru, que cadre jr où même a Madie. eu connaissance ; PRESENCE cas D UN sinistre, MEMBRE que DE LA jr FAMILLE où l Assuré a eu connaissance, s'il prve qu'il l'a ignoré jusque-l. Si l hospitalisation l Assuré, ma bsé, dépasse dix Quand l'action l Assuré contre a pr cse recrs d'un jrs consécutifs, si son état santé empêche son tiers, déi prescription ne crt que jr où ce tiers a rapatriemt son rr immédiat, m disposition exercé une action justice contre l Assuré a été inmnisé membre famil e personne désignée ce rnier. l Assuré un titre transport alr-rr tocar, train 1ère La csse prescription d avion est csse interrompue économique pr une s se rdre cses ordinaires chev d'interruption ma bsé, prescription l exclusion ts désignation tres frais. d'experts suite d'un sinistre. L'interruption prescription l'action, 6.7 VISITE tre, AU résulter CHEVET l'voi DU SOUSCRIPTEUR d'une ltre recommandée ASSURE ISOLE accusé HOSPITALISE réception EN BELGIQUE adressée l Assuré ce qui concerne En cas d hospitalisation l'action paiemt sscripteur prime assuré isolé l Assuré Belgique, ce qui si concerne rée d hospitalisation règmt l'inmnité. est supérieure quinze jrs Par consécutifs, dérogation m l'artic 2254 disposition Co Civil, membre l Assuré famil ne peuvt, e personne même d'un désignée commun accord, sscripteur ni modifier assuré, rée un bill prescription, alr/rr d tocar, ni ajter x cses train 1 ère suspsion csse d avion d'interruption csse économique, cel-ci. afin lui permtre se rdre chev ma bsé, l exclusion ts tres frais. 1.5 PRIME ET MODIFICATION TARIFAIRE A sscription 7. ASSISTANCE AU VEHICULE SUR LE TRAJET EN Le PROVENANCE sscripteur doit OU régr, A DESTINATION jr DU sscription, MAROC prime tota annuel mtionnée x Conditions Le règmt 7.1 VEHICULE est effectué IMMOBILISE espèces EN BELGIQUE jr sscription prélèvemt Remorquage sur compte désigné Conditions En cas d immobilisation, suite une Panne un Accint Véhicu Rvelmt assuré jugé irréab sur pce, prd charge, A chaque frais rvelmt remorquage lieu d immobilisation son échéance jusqu anniversaire, garage sscripteur plus, doit régr concurrce prime tota 220 annuel TTC (ttes indiquée taxes sur l avis comprises). d échéance Tt dépassemt dix jrs ce suivant pfond est réception réglé sur pce c avis, l Assuré. règmt prime s effectuant prélèvemt tomatique occupants sur véhicu, compte transportés désigné titre gratuit Conditions Véhicu assuré, seront acheminés vers ctre urbain plus Non paiemt prime Frais rr Le non paiemt prime déis imtis traîne suspsion Lorsque l immobilisation s Véhicu résiliation assuré, Panne conditions accinté, dépasse l artic jrs, m disposition chaque Assuré un bill alr simp, car, train 1ère csse d avion Si csse paiemt économique prime afin ainsi ur que permtre tte somme rejoindre ur fait l obj Domici. mise meure visée 1.2 est effectué pdant pério Si suspsion mandait, atteindre ur reprd point stination, nmain midi prdra jr paiemt. charge urs frais concurrce montant Si qu el paiemt rait gagé pr prime est ramer effectué ur après domici. résiliation, prime reste acquise titre d inmnité. 7.2 VEHICULE IMMOBILISE HORS DE BELGIQUE Modification prime Remorquage La prime révisée l échéance anniversaire. En cas d immobilisation suite une Panne un Accint Dans ce cas, sscripteur résilier conformémt Véhicu assuré jugé irréab sur pce, prd charge, l artic 1.2. frais remorquage lieu d immobilisation jusqu garage 1.6 plus PROTECTION, DES concurrce DONNEES PERSONNELLES 220 TTC (ttes taxes L'semb comprises). Tt s dépassemt informations recueillies, ce pfond est réglé cadre sur pce sscription l Assuré. gestion, est stiné afin gérer occupants s véhicu, mtre oeuvre transportés d'assistance titre gratuit, promises. seront acheminés vers ctre urbain plus données Garanties personnel cas d immobilisation registrées Véhicu assuré peuvt Immobilisation transmises inférieure x intermédiaires 5 jrs d assurance prestataires d En cas chargés d immobilisation gestion suite portefeuil, une Panne y compris un Accint hors l Union Véhicu Européne. assuré remorqué, organise prd charge

6 frais rapatriemt. Le rembrsemt ne prra excér 2700 INJAD SANS FRONTIÈRE frais DEFINITIONS réels séjr l hôtel s, concurrce 50 TTC termes (ttes ci-après taxes comprises) doivt ts jr personne. acceptions La ticipation ne prrait ttefois excér 250 TTC (ttes taxes comprises) jr pr l semb s, un maximum Accint Corporel 5 jrs. Immobilisation Evénemt sdain, supérieure imprévisib, 5 jrs provant d'une cse Lorsqu extérieure suite l Assuré e Panne Accint, t ( Véhicu conjoint, est immobilisé ascdants plus scdants 5 jrs pr premier réation, gré Assuré peuvt dont bénéficier té choix prvée sans possibilité une attestation cumur administrative) l une s indépdante sa volonté, sans rapport une Madie qui - traîne Rr s s dommages physiques. Véhicu, organisé pris charge Accint qui véhicu Evénemt - m sdain, disposition involontaire, chaque imprévisib, personne transportée traîné un choc Véhicu immobilisé, un élémt un extérieur bill alr simp véhicu train occasionnant 1ère csse s dommages d avion csse qui rnt économique impossib pr l'utilisation regagner ur véhicu Domici respect Belgique ; régmtation Sont assimilés l'accint - rapatrie Véhicu évènemts assuré naturels jusqu d'intsité même Domici anorma qui dommagt limite sa vr directemt résiel. véhicu (inondation, neige, - tempête), Prsuite ainsi que voyage atttats s actes terrorisme. rapatriemt acheminemt Véhicu assuré pr atteindre stination Maroc, Assuré(s) organisés pris charge qui assure - l acheminemt Le sscripteur, s c'est--dire concurrce personne physique, montant signataire qu el rait prést gagé, pr ramer moins ur 65 Domici ans ; sscription, - désigné rapatriemt Conditions ( l acheminemt vers point stination) passagers garage transportés désigné titre l Assuré gratuit proximité un Véhicu son Domici assuré sont, cverts déft, jusqu pr concessionnaire seu prestations marque transport plus vers garage, son l hôtel Domici. l hôpital plus. - En Frais tre, d hôtel selon (sans l option rapatriemt choisie Véhicu) condition s qu ils soit mandant nommémt désignés rester sur pce Conditions attdant Particulières réation Véhicu Le conjoint assuré droit ce cas, fait organise (âgé ur moins séjr 65 l hôtel ans ticipe sscription) x frais réelmt sscripteur gagés / concurrce fants fiscamt 50 euros charge jr moins personne, 25 ans pfond résidant quotidi Belgique. étant fixé 250 TTC (ttes fants taxes âgés comprises) plus pr 25 ans l semb résidant s Belgique personnes. Cte personnes ticipation âgées ne moins cun 65 ans cas dépasser sscription, un total vivant 1250 ss TTC même (ttes toit taxes que comprises). sscripteur, sont cverts moynant - Mise une surprime disposition indiviel véhicu personne. rempcemt cas Panne nvex-nés d Accint immobilisant bébés morts-nés Véhicu sont assuré cverts plus 5 jrs cadre si cune ce, s condition ci-ssus qu n a moins été accordée, mère soit m cverte. disposition nvex-nés Assuré un sont véhicu cverts rempcemt tomatiquemt ( catégorie pdant B) trois pr mois une sans rée décration. maximum Au-l, 5 jrs ils doivt conditions décrés ci-après près l Assureur doivt faire l obj - avant véhicu x Conditions rempcemt remis l Assuré est assuré. Ttefois, ascdants assurances directs indiviel premier personnel gré sscripteur ainsi que l'assurance assuré / s son effs conjoint, personnels résidant s même marchandises pays que transportées sscripteur sont assuré exclues âgés ; moins 65 ans date - sscription frais carburant sont charge l avant l Assuré modificatif ; ur - intégration. l Assuré doit prdre lui même livraison véhicu près société location désignée, l'adresse indiquée, Le sscripteur qui atteint l âge 65 ans après sscription, restituer cte même adresse l adresse continue bénéficier rvelmt chaque vil stination après accord préab d ; échéance. Dans ce cas, rvelmt bénéficie égamt - cas où un Assuré shaite obtir un véhicu x mtionnés x Conditions Particulières qui catégorie supérieure, différce prix location lui est atteindrait égamt l âge 65 ans après sscription. facturée directemt ; Ss - A réserve l occasion d acceptation chaque l Assureur, livraison ( l exception véhicu e cverture rempcemt, profit l Assuré s ascdants doit garantir directs près premier l agce gré sscripteur), location restitution peuvt véhicu âgés déis plus précisés 65 ans préab moins 70 signant ans lors un gagemt sscription, moynant ce ss. paiemt Rr e surprime véhicu indiviel. réé sur Ils pce bénéficit rvelmt Lorsque mêmes ont conditions été ramés que cel visées ur Domici précént acheminés agraphe. vers ur point stination si Véhicu assuré accinté Assureur panne a été réé sur pce, m disposition ASSURANCES, sscripteur Société assuré Anonyme tte capital personne désignée euros lui, tièremt un bill alr libéré, simp, treprise d tocar, régie train 1ère csse Co s d avion Assurances, csse dont économique siège social pr est se situé rdre 118, avue son Domici Paris Belgique Niort - France, point immatriculée stination quel Registre il rait été Commerce acheminé jusqu s Sociétés lieu où Niort Véhicu ss assuré numéro est , resté réation. smise contactera contrô l ACP préab 61, rue garagiste Taitbt pr s assurer Paris cex que 09 Véhicu - France, assuré torisée ra bi pratiquer été réé. s opérations Si Véhicu d assurance est décré irréab, Belgique titre ne sera LPS, pas ssi tue désigné prdre «charge». un titre transport pr sa récupération. morts-nés Envoi chffeur Rapatriemt véhicu constatés sans vie naissance après une pério transporteur grossesse 22 semaines d aménorrhée minimum. Dans cas suivants, voyer un chffeur pr ramer Déi carce véhicu rapatrier véhicu transporteur Pério - concteur pdant assuré quel a été survance rapatrié d'un transporté événemt titre garanti s ne donne lieu d assistance cune prestation. médica ; - concteur assuré est l incapacité conire pr Domici cse madie bsure (après accord mécin Lieu résince principa légamt intifié Belgique. d ) ; Frais - concteur d'hébergemt assuré est décédé. Frais nuit l'hôtel, s repas, hors frais téléphone bar. Dans Intermédiaire ts cas organise prd charge rr Véhicu Attijariwafa assuré bank jusqu Europe, Domici Société Anonyme concteur capital assuré L voi 180 euros, dont chffeur siège social rapatriemt est situé 6 rue Chchat véhicu transporteur Paris, immatriculé n est effectué Registre Commerce que si cun s passager Sociétés ne Paris conire ss numéro Véhicu 485 assuré , société crtage d assurance immatriculée Registre s Intermédiaires ss Frais gardinage gagés hors Belgique n , habilitée exercer Belgique titre LPS, Dans cas où, l attte rapatriemt, Véhicu ssi désigné «Attijariwafa bank Europe». accinté traîne s frais gardinage, prd sa charge Madie frais ainsi gagés concurrce 5 TTC (ttes taxes Altération comprises) sdaine jr imprévisib limite santé, 90 consécutive TTC (ttes taxes non comprises). une situation préexistante, n pas pr origine un Accint Envoi Corporel, pièces constatée détachées une hors torité Belgique médica compétte. En Panne cas d immobilisation Véhicu assuré d impossibilité constatée Défailnce mécanique, pvoir se procurer éctrique, sur éctronique, pce pièces hydrlique, détachées indispsab survue l'absce sa remise état, tt choc, organise, rdant impossib moys l'utilisation plus rapis, véhicu l voi ces pièces respect détachées régmtation ss réserve qu el soit tjrs fabrication chez constructeur. effectue l avance prix s pièces que l Assuré s gage rembrser Véhicu assuré dès son rr, sur préstation facture. Si, Véhicu pr s tomobi raisons rapidité trisme livraison, poids total pièces n excédant était pas acheminées 3,5 tonnes, jusqu dont l aéroport longueur danier ne plus dépasser 6 mètres, lieu où se l exclusion trve Véhicu s véhicu assuré, circunt prd ss sa pque charge marchand frais transport d essai- l Assuré règ e contrô personne technique, désignée aptant lui (base train nominativemt 1 ère csse) pr attribué alr une rirer. personne assurée inscrite x Abandon Conditions véhicu hors remorques Belgique poids inférieur égal prd 350 kgs charge, sont cas où même ce serait titre nécessaire, que Véhicu frais assuré. d abandon Véhicu assuré frais permtant Véhicu Vol assuré sortir pays si l épave ne rester sur pce Sstraction pr s fruse raisons légistion bi loca assuré fait l obj Cte prise e décration charge concerne uniquemt personne assurée frais x d expertise torités / loca transport compéttes. Véhicu assuré l état d épave, l exclusion s droits danes, taxes, pénalités, ams, tres frais assimilés. Avance 1. VIE DU fonds CONTRAT pr réation Véhicu assuré Lorsqu' suite d'une Panne d'un Accint véhicu, 1.1 DUREE ET PRISE D EFFET DU CONTRAT l Assuré ne faire face une dépse réation Véhicu La rée assuré, m est sa disposition an compter l'argt dont sa prise il a besoin d eff. Il concurrce se rvel 1 chaque 700 TTC année maximum. tacite reconction. Cte Ss avance réserve est accordée paiemt sur préstation prime, e reconnaissance prd eff tte nmain montant l avance. sscription midi pr ttes L Assuré doit rembrser date indiquée l avance x constie Conditions 90 jrs En suivant cas paiemt date signature prime postérieur reconnaissance sscription, tte. prd eff nmain paiemt midi Néanmoins Assistance cas Vol Véhicu assuré Rr a- En s cas décès Assuré t ( Si conjoint, Véhicu assuré ascdants est volé non scdants rrvé moins premier 48 heures gré après décration Assuré dont Vol près té s torités compéttes, prvée une m attestation disposition administrative) chaque Assuré lié un Accint bill alr Corporel simp train prise 1 ère d eff csse s d avion csse immédiate économique ; pr ur permtre regagner b- En ur cas Domici décès Belgique. l Assuré Dans cas où l Assuré t désire ( atteindre conjoint, son point ascdants stination, scdants prd charge premier ces frais gré concurrce Assuré montant dont qu el té rait gagé pr prvée rr une Domici. attestation administrative) pr tte tre cse prise Rr d eff s Véhicu assuré 3 rrvé mois après l trée vigueur Si prést Véhicu assuré ; volé est rrvé un déi 6 mois compter Le déi carce date effective mtionné Vol, prévu appuyée l alinéa une b. décration ci-ssus n est Vol faite pas près applicab s torités x loca, justifiant m e disposition cverture d assistance l Assuré e équivante personne sscrite désignée près el, un e bill alr tre simp compagnie train d assurance, 1ère csse d avion vigueur csse jusqu économique prise d eff pr se rdre prést. son Domici jusqu lieu où Véhicu assuré a été rrvé afin récupérer. Si Véhicu rrvé n est pas état 1.2 RESILIATION marche, prd charge, frais remorquage lieu Chaque où Partie Véhicu assuré résilier a été rrvé prést jusqu garage son échéance, plus, moynant concurrce respect d'un 220 préavis TTC (ttes ux taxes mois. comprises). frais charge d ne prront un tel cas dépasser En tre, sscripteur résilier montant vr résiel Véhicu assuré momt où Véhicu cas a été rrvé. modification prime l'assureur, jusqu quinze jrs avant date d échéance annuel. tt momt, l expiration déi an compter 8. ASSISTANCE première sscription, JURIDIQUE moynant A L ETRANGER respect d'un préavis d'un mois notifié ltre tt tre support rab. ne sera tue d intervir pr l assistance juridique De plus, l'assureur résilier ltre recommandée l étranger, qu cas défailnce prvée l assureur près accusé réception Domici sscripteur mtionné quel l Assuré serait cvert pr même risque un x Conditions Particulières sscrit antérieuremt prést, pvant, sur - déft paiemt prime dix jrs son man expresse personne assurée, contacter c échéance, l'assureur suspdre trte jrs assureur. après mise meure sscripteur. 8.1 Quarante AVANCE DE jrs CAUTION après PENALE l voi mise meure Lorsque sscripteur responsabilité déft péna l Assuré paiemt, est recherchée suite est un tomatiquemt Accint circution résilié, lié l usage Véhicu assuré - cas décration risque inexacte non-décration d'aggravation risque. que Le l Assuré sscripteur est astreint résilier torités pays quel el se trve - soit versemt l'voi d'une e ltre ction recommandée péna, lui fait accusé l avance cte réception ction adressée concurrce son agce Attijariwafa eurosttc. bank Europe, Pr - bénéficier soit décration l avance contre ction récépissé péna, près l Assuré doit son signer agce une Attijariwafa reconnaissance bank Europe tte montant exploit d huissier l avance mandée. justice. L avance Le préavis constie crt doit compter rembrsée date d'voi 90 crrier, jrs suivant cach date poste signature faisant foi. reconnaissance tte. 8.2 PRISE EN CHARGE D HONORAIRES 1.3 SUBROGATION Dans l hypothèse où l Assuré serait tu faire appel un est subrogée concurrce coût l'assistance accordée, représtant judiciaire cas prsuite vant tribunx droits actions Assuré contre tiers qui, ur suite mise jeu sa responsabilité péna rapport fait, ont csé dommage donné lieu une prise charge l usage Véhicu assuré, prd charge frais, c'est--dire qu' effectue, lieu pce l Assuré, d honoraires ce représtant judiciaire concurrce prsuites contre tie responsab si el l'estime 8.3 opportun. ASSISTANCE EN CAS DE VOL OU PERTE DE BIENS Dans 1.4 PRESCRIPTION cas où l Assuré est victime Vol a per s documts personnels s moys paiemts indispsab Ttes actions dérivant prsuite prést son voyage (passeport, sont prescrites titres transport, ux ans permis compter conire, l'événemt carte grise, qui carte y verte, donne attestation naissance. d assurance, Ttefois, ce carte déi bancaire, ne crt chéquier), m sa disposition une - avance cas 430 réticce, omission, monnaie décration pays fsse quel inexacte il se trve. sur Cte risque avance, cru, que stinée jr où faire face a x eu connaissance dépses ; première - cas nécessité, sinistre, est accordée que jr sur où préstation l Assuré a eu décration connaissance, Vol s'il faite prve x qu'il torités l'a ignoré loca jusque-l. ainsi que e reconnaissance Quand l'action tte. l Assuré contre a pr cse recrs d'un tiers, déi prescription ne crt que jr où ce tiers a exercé une action justice contre l Assuré a été inmnisé ce rnier. La prescription est interrompue une s cses ordinaires d'interruption prescription désignation d'experts suite d'un sinistre. L'interruption prescription l'action, tre, résulter l'voi d'une ltre recommandée accusé réception adressée l Assuré ce qui concerne l'action paiemt prime l Assuré ce qui concerne règmt l'inmnité. Par dérogation l'artic 2254 Co Civil, l Assuré ne peuvt, même d'un commun accord, ni modifier rée prescription, ni ajter x cses suspsion d'interruption cel-ci. 1.5 PRIME ET MODIFICATION TARIFAIRE A sscription Le sscripteur doit régr, jr sscription, prime tota annuel mtionnée x Conditions Le règmt est effectué espèces jr sscription prélèvemt sur compte désigné Conditions Rvelmt A chaque rvelmt son échéance anniversaire, sscripteur doit régr prime tota annuel indiquée sur l avis d échéance dix jrs suivant réception c avis, règmt prime s effectuant prélèvemt tomatique sur compte désigné Conditions Non paiemt prime Le non paiemt prime déis imtis traîne suspsion s résiliation conditions l artic 1.2. Si paiemt prime ainsi que tte somme fait l obj mise meure visée 1.2 est effectué pdant pério suspsion, reprd nmain midi jr paiemt. Si paiemt prime est effectué après résiliation, prime reste acquise titre d inmnité Modification prime La prime révisée l échéance anniversaire. Dans ce cas, sscripteur résilier conformémt l artic PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES L'semb s informations recueillies, cadre sscription gestion, est stiné afin gérer s mtre oeuvre d'assistance promises. données personnel registrées peuvt transmises x intermédiaires d assurance prestataires d chargés gestion portefeuil, y compris hors l Union Européne. At