TARIF DES DOUANES - ANNEXE XVI - 1

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1 TARIF DES DOUANES - ANNEXE XVI - 1 Section XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS Notes. 1. La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39, les courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé (n o 40.10), ainsi que les articles à usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n o 40.16); b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n o 42.05) ou en pelleteries (n o 43.03); c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple); d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (Chapitres 39 ou 48 ou Section XV, par exemple); e) les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (n o 59.10), ainsi que les articles pour usages techniques en matières textiles (n o 59.11); f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des n os à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n o 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (n o 85.22); g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); h) les tiges de forage (n o 73.04); ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV); k) les articles des Chapitres 82 ou 83; l) les articles de la Section XVII; m) les articles du Chapitre 90; n) les articles d'horlogerie (Chapitre 91); o) les outils interchangeables du n o et les brosses constituant des éléments de machines (n o 96.03); ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d'après la matière constitutive de leur partie travaillante (Chapitres 40, 42, 43, 45, 59, n os 68.04, 69.09, par exemple); p) les articles du Chapitre 95; q) les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou n o s'ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes). 2. Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la présente Section et de la Note 1 des Chapitres 84 et 85, les parties de machines (à l'exception des parties des articles des n os 84.84, 85.44, 85.45, ou 85.47) sont classées conformément aux règles ci-après : a) les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des Chapitres 84 ou 85 (à l'exception des n os 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 84.87, 85.03, 85.22, 85.29, et 85.48) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées; b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des n os ou 85.43), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines ou, selon les cas, dans les n os 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, ou 85.38; toutefois, les parties destinées principalement aussi bien aux articles du n o qu'à ceux des n os à 85.28, sont rangées au n o 85.17; c) les autres parties relèvent des n os 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, ou 85.38, selon le cas, ou, à défaut, des n os ou Émis 1 janvier 2013

2 XVI - 2 TARIF DES DOUANES - ANNEXE 3. Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble. 4. Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du Chapitre 84 ou du Chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure. 5. Pour l'application des Notes qui précèdent, la dénomination machines couvre les machines, appareils, dispositifs, engins et matériels divers cités dans les positions des Chapitres 84 ou 85. Note supplémentaire. 1. Dans la présente Section, l'expression «à commande mécanique» se rapporte aux produits comprenant une combinaison plus ou moins complexe de parties mobiles et stationnaires et contribuant à la production, la modification ou la transmission de la force et du mouvement. Émis 1 janvier 2013

3 TARIF DES DOUANES - ANNEXE 84 - i Chapitre 84 RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS Notes. 1. Sont exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68; b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (Chapitre 69); c) la verrerie de laboratoire (n o 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n os ou 70.20); d) les articles des n os ou 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81); e) les aspirateurs du n o 85.08; f) les appareils électromécaniques à usage domestique du n o 85.09; les appareils photographiques numériques du n o 85.25; g) les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n o 96.03). 2. Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 9 du présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n os à ou du n o 84.86, d'une part, et des n os à 84.80, d'autre part, sont classés dans les n os à ou dans le n o 84.86, selon le cas. Toutefois, ne relèvent pas du n o : a) les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (n o 84.36); b) les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n o 84.37); c) les diffuseurs de sucrerie (n o 84.38); d) les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (n o 84.51); e) les appareils et dispositifs conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire; - ne relèvent pas du n o : a) les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n o 84.52); b) les machines et appareils de bureau du n o 84.72; - ne relèvent pas du n o 84.24: a) les machines à imprimer à jet d'encre (n o 84.43). b) les machines à découper par jet d eau (n o 84.56). 3. Les machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du n o 84.56, d'une part, et des n os 84.57, 84.58, 84.59, 84.60, 84.61, ou 84.65, d'autre part, sont classées au n o Ne relèvent du n o que les machines-outils pour le travail des métaux, autres que les tours (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par : a) changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage (centres d'usinage); Émis 1 janvier 2013

4 84 - ii TARIF DES DOUANES ANNEXE b) utilisation automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une pièce à poste fixe (machines à poste fixe); ou c) transfert automatique de la pièce à travailler devant différentes unités d'usinage (machines à stations multiples). 5. A) On entend par machines automatiques de traitement de l'information au sens du n o : 1) enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes; 2) être librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur; 3) exécuter des traitements arithmétiques définis par l'utilisateur; et 4) exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement. B) Les machines automatiques de traitement de l information peuvent se présenter sous forme de systèmes comprenant un nombre variable d unités distinctes. C) Sous réserve des dispositions des paragraphes D) et E) ci-après, est à considérer comme faisant partie d un système de traitement automatique de l information toute unité remplissant simultanément les conditions suivantes : 1) être du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information; 2) être connectable à l'unité centrale de traitement soit directement, soit par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs autres unités; et 3) être apte à recevoir ou à fournir des données sous une forme - code ou signaux - utilisable par le système. Les unités d'une machine automatique de traitement de l'information, présentées isolément, relèvent du n o Toutefois, les claviers, les dispositifs d entrée à coordonnées x, y et les unités de mémoires à disques, qui remplissent les conditions énoncées aux paragraphes C) 2) et C) 3) ci-dessus sont toujours à classer en tant qu unités dans le n o D) Le n o ne couvre pas les appareils ci-après lorsqu ils sont présentés séparément, même s ils remplissent toutes les conditions énoncées à la Note 5 C) : 1) les imprimantes, les copieurs, les télécopieurs, même combinés entre eux; 2) les appareils pour l émission, la transmission ou la réception de la voix, d images ou d autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu un réseau local ou étendu); 3) les enceintes et microphones; 4) les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes; ou 5) les moniteurs et projecteurs, n incorporant pas d appareil de réception de télévision. E) Les machines incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre autre que le traitement de l information, sont à classer dans la position correspondant à leur fonction ou à défaut, dans une position résiduelle. 6. Relèvent du n o les billes d'acier calibrées, c'est-à-dire, les billes polies dont le diamètre maximal ou minimal ne diffère pas de plus de 1 % du diamètre nominal, à condition toutefois que cette différence (tolérance) n'excède pas 0,05 mm. Les billes d'acier ne répondant pas à la définition ci-dessus sont classées au n o Sauf dispositions contraires et sous réserve des prescriptions de la Note 2 ci-dessus, ainsi que de la Note 3 de la Section XVI, les machines à utilisations multiples sont classées à la position visant leur utilisation principale. Si une telle position n'existe pas ou lorsqu'il n'est pas possible de déterminer l'utilisation principale, les machines à utilisations multiples sont classées au n o Relèvent également, en tout état de cause, du n o les machines de corderie ou de câblerie (toronneuses, commetteuses, machines à câbler, par exemple) pour toutes matières. 8. Pour l'application du n o 84.70, l'expression de poche s'applique uniquement aux machines dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm. Émis 1 janvier 2013

5 TARIF DES DOUANES - ANNEXE 84 - iii 9. A) Les Notes 8 a) et 8 b) du Chapitre 85 s appliquent également aux expressions dispositifs à semi-conducteur et circuits intégrés électroniques telles qu utilisées dans la présente Note et ans le n o Toutefois, aux fins de cette Note et du n o 84.86, l expression dispositifs à semi-conducteur couvre également les dispositifs photosensibles à semi-conducteur et les diodes émettrices de lumière. B) Pour l application de cette Note et du n o 84.86, l expression fabrication de dispositifs d affichage à écran plat couvre la fabrication des substrats utilisés dans de tels dispositifs. Elle ne couvre pas la fabrication de verre ou l assemblage de plaquettes de circuits imprimés ou d autres composants électroniques sur l écran plat. Les dispositifs d affichage à écran plat ne couvrent pas la technologie à tube cathodique. C) Le n o comprend également les machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour : 1) la fabrication ou la réparation des masques et réticules, 2) l assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, 3) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semiconducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d affichage à écran plat. D) Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la Section XVI et de la Note 1 du Chapitre 84, les machines et appareils répondant aux spécifications du libellé du n o devront être classés sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature. Notes de sous-positions. 1. Au sens du n o , on entend par systèmes les machines automatiques de traitement de l'information dont les unités répondent simultanément aux conditions énoncées dans la Note 5 C) du Chapitre 84 et qui comportent au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée (un clavier ou un scanner, par exemple) et une unité de sortie (une console de visualisation ou une imprimante, par exemple). 2. Le n o s'applique uniquement aux roulements comportant des galets cylindriques d'un diamètre constant n'excédant pas 5 mm et dont la longueur est égale ou supérieure à trois fois le diamètre. Ces galets peuvent être arrondis à leurs extrémités. Notes supplémentaires. 1. Pour les besoins de ce Chapitre, l'expression «assemblage de circuits imprimés» s'entend d'un circuit imprimé de la position n o avec au moins un des éléments actifs assemblés en ceux-ci, avec ou sans éléments passifs. Pour les besoins de la présente Note, «éléments actifs» s'entend des diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteurs, photosensibles ou non, de la position n o 85.41, et des circuits intégrés et micro-assemblages électroniques de la position n o Aux fins de la sous-position n o , l origine de chaque unité présentée dans un système est déterminée selon la règle qui serait à chaque unité si elle était présentée séparément et le taux de droit à chaque unité présentée est : a) dans le cas du Mexique, le taux qui serait à une telle unité si elle était présentée séparément; b) dans le cas du Canada et des États-Unis, le taux à chaque unité en vertu du numéro tarifaire approprié à l intérieur de la sous-position n o Aux fins de la présente Note, l expression «unité présentée dans un système» s entend : (i) d une unité distincte visée à la Note 5 B) du Chapitre 84 du Système harmonisé; (ii) de toute autre machine distincte qui est présentée et classée avec un système dans la sous-position n o Émis 1 janvier 2013

6 84-1 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique Réacteurs nucléaires - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Éléments combustibles (cartouches) non irradiés - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties de réacteurs nucléaires - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites «à eau surchauffée». -Chaudières à vapeur : Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes métriques Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes métriques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Chaudières dites «à eau surchauffée» NMB 2 % TPAC, TPMD, TPG,

7 84-2 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n o Chaudières En fr. TPAC, TPMD, TPG, Des types utilisés pour le chauffage de bâtiments, autres que domestiques... NMB Parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Appareils auxiliaires pour chaudières des n os ou (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur Appareils auxiliaires pour chaudières des n os ou Économiseurs NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Condenseurs pour machines à vapeur En fr. TPAC, TPMD, TPG, À commande mécanique... NMB Parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs.

8 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Turbines à vapeur Turbines pour la propulsion de bateaux NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres turbines : D'une puissance excédant 40 MW En fr. TPAC, TPMD, TPG, Turbines fixes à vapeur... NMB D'une puissance n'excédant pas 40 MW En fr. TPAC, TPMD, TPG, Turbines fixes à vapeur... NMB Parties Couronnes d'aubes, disques pour arbres et arbres, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties; Régulateurs de vitesse du type électromécanique et leurs parties, pour turbines à vapeur - En fr. TPAC, TPMD, TPG, - - -Autres parties des marchandises du n o tarifaire : Rotors, simplement nettoyés ou usinés pour l'enlèvement des bavures, des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour permettre l'installation dans des machines d'apprêtage - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Rotors, finis pour assemblage final - En fr. TPAC, TPMD, TPG,

9 84-4 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Lames, rotatives ou stationnaires - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, - - -Autres parties des marchandises des n os tarifaires or : Rotors, simplement nettoyées ou usinés pour l'enlevement des bavures, des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour permettre l'installation dans des machines d'apprêtage, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties Autres rotors, simplement nettoyées ou usinés pour l'enlevement des bavures, des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour permettre l'installation dans des machines d'apprêtage Rotors, finis pour assemblage final, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, - En fr. TPAC, TPMD, TPG, - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres rotors, finis pour assemblage final - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres rotors, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties Lames, rotatives ou stationnaires, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres lames, rotatives ou stationnaires - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion).

10 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Moteurs pour l'aviation En fr. TPAC, TPMD, TPG, Neufs, d'une puissance n'excédant pas 372 kw... NMB Neufs, d'une puissance excédant 372 kw... NMB Usagés ou reconstruits... NMB -Moteurs pour la propulsion de bateaux : Du type hors-bord NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres Moteurs du type intérieur-extérieur NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Moteurs intérieurs NMB 6 % TPAC, TPMD, TPG, -Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas cm³ En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour véhicules des n os 87.02, ou NMB D'une cylindrée excédant cm³ D'une cylindrée n'excédant pas cm³ En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour tracteurs du n ou véhicules des n os 87.02, ou NMB

11 84-6 TARIF DES DOUANES - ANNEXE - - -D'une cylindrée excédant cm³ : Devant servir à la réparation de tracteurs routiers pour semi-remorques, de véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus (chauffeur inclus), d'ambulances, de corbillards, de véhicules automobiles pour le transport de marchandises, de voitures de lutte contre l'incendie, ou de châssis de ces véhicules, ou devant servir à la fabrication de parties de rechange NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour tracteurs du n ou véhicules des n os 87.02, ou NMB Autres moteurs En fr. TPAC, TPMD, TPG, Du type utilisé dans les tondeuses à gazon... NMB D'une puissance n'excédant pas 56 kw, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation de puits d'eau, de pétrole ou de gaz naturel, dans les mines ou les carrières, ou dans la distillation ou la récupération des produits du gaz naturel... NMB Pour installation dans les machines ou appareils agricoles ou horticoles : D'une puissance n'excédant pas W... NMB Autres... NMB Autres : Au gaz naturel ou propane, sauf les turbines à gaz... NMB Autres, d'une puissance n'excédant pas W... NMB Autres... NMB Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semidiesel) Moteurs pour la propulsion de bateaux En fr. TPAC, TPMD, TPG, Moteurs semi-diesels; Moteurs diesels à deux carburants; Moteurs diesels, d'une puissance n'excédant pas 74,6 kw par cylindre ou excédant 207,3 kw par cylindre, peu importe la cylindrée; Moteurs diesels, ayant une cylindrée inférieure à 8 193,5 cm³ par cylindre... NMB Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 En fr. TPAC, TPMD, TPG,

12 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Des tracteurs des n os de classement , , , , , , , , , , ou NMB Autres : Pour tracteurs agricoles ou véhicules des n os , ou NMB Pour tracteurs du n ou véhicules des n os 87.02, ou NMB Autres... NMB Autres moteurs En fr. TPAC, TPMD, TPG, Moteurs semi-diesels; Moteurs diesels à deux carburants; Moteurs diesels, d'une puissance n'excédant pas 74,6 kw par cylindre ou excédant 207,3 kw par cylindre, peu importe la cylindrée; Moteurs diesels, ayant une cylindrée inférieure à 8 193,5 cm³ par cylindre; Tout ce qui précède, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation de puits d'eau, de pétrole ou de gaz naturel, dans les mines ou les carrières, ou dans la distillation ou la récupération des produits du gaz naturel... NMB Autres : Pour machines ou équipement employés en agriculture ou horticulture NMB Pour machines ou équipement employés en construction... NMB Pour locomotives... NMB Autres, d'une puissance n'excédant pas 149,2 kw... NMB Autres, d'une puissance excédant 149,2 kw, mais n'excédant pas 373 kw... NMB Autres, d'une puissance excédant 373 kw, mais n'excédant pas 746 kw... NMB Autres, d'une puissance excédant 746 kw, mais n'excédant pas kw... NMB Autres, d'une puissance excédant kw... NMB Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n os ou De moteurs pour l'aviation - En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres : Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles Segments de pistons moulés : En fr. TPAC, TPMD, TPG,

13 84-8 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Des moteurs des véhicules du n ou des n os 87.02, ou Autres Autres, des moteurs pour la propulsion de bateaux Autres, des moteurs d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm³ Autres, des moteurs d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas cm³ Autres, des moteurs d'une cylindrée excédant cm³ mais n'excédant pas cm³ Autres, des moteurs d'une cylindrée excédant cm³ : Devant servir à la réparation de tracteurs routiers pour semiremorques, de véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, d'ambulances, de corbillards, de véhicules automobiles pour le transport de marchandises, de voitures de lutte contre l'incendie, ou de châssis de ces véhicules Des moteurs des véhicules du n ou des n os 87.02, ou Autres Autres Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Segments de pistons moulés; Injecteurs et leurs parties : Des moteurs des véhicules du n o , ou des n os 87.02, ou Autres Des moteurs du n tarifaire , devant servir dans les véhicules des sous-positions n os , ou : Des moteurs du n o de classement Des moteurs du n o de classement Des moteurs du n o de classement Des moteurs du n o de classement Des moteurs des n os de classement ou Autres : Des moteurs du n de classement Des moteurs du n de classement Des moteurs des n os de classement ou à Des moteurs du n de classement Des moteurs du n de classement Autres Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. -Turbines et roues hydrauliques : D'une puissance n'excédant pas kw

14 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Turbines hydrauliques NMB 3,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr. TPG : 2,5 % Roues hydrauliques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, D'une puissance excédant kw mais n'excédant pas kw Turbines hydrauliques NMB 3,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr. TPG : 2,5 % Roues hydrauliques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, D'une puissance excédant kw Turbines hydrauliques NMB 3,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr. TPG : 2,5 % Roues hydrauliques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties, y compris les régulateurs Régulateurs de vitesse du type électromécanique, et leurs parties, pour turbines hydrauliques; Avant-distributeurs, arbres de turbine, pièces de roue de turbine, bagues de fond, aubes directrices et couvercles, devant servir à la fabrication de turbines hydrauliques d'une puissance excédant 100 MW - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres parties des turbines hydrauliques - 3,5 % TPAC, TPMD, TPG, Parties des roues hydrauliques - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz.

15 84-10 TARIF DES DOUANES - ANNEXE -Turboréacteurs : D'une poussée n'excédant pas 25 kn NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, D'une poussée excédant 25 kn En fr. TPAC, TPMD, TPG, Turbines d'aéronefs... NMB -Turbopropulseurs : D'une puissance n'excédant pas kw NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, D'une puissance excédant kw NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres turbines à gaz : D'une puissance n'excédant pas kw En fr. TPAC, TPMD, TPG, Turbines d'aéronefs... NMB D'une puissance excédant kw D'une puissance excédant kw, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation de puits d'eau, de pétrole ou de gaz naturel, dans les mines ou les carrières, ou dans la distillation ou la récupération des produits du gaz naturel; D'une puissance de kw ou plus mais n'excédant pas kw, devant servir à la fabrication de groupes compresseurs Devant servir à la fabrication de groupes électrogènes; D'une puissance de moins de kw ou excédant kw mais n'excédant pas kw, devant servir à la fabrication de groupes compresseurs NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres 3,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr. TPG : 2,5 % Turbines d'aéronefs... NMB

16 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Parties : De turboréacteurs ou de turbopropulseurs En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour turbines d'aéronefs Autres Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Rotors, couronnes d'aubes, disques pour arbres, arbres et aubes entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à gaz ou à vapeur ou de leurs parties Autres parties de turbines à gaz des n os tarifaires ou Pour aéronefs Autres Autres moteurs et machines motrices Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Moteurs hydrauliques : À mouvement rectiligne (cylindres) En fr. TPAC, TPMD, TPG, Du type biellette... NMB Télescopique... NMB Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation de puits d'eau, de pétrole ou de gaz naturel, dans les mines ou les carrières, ou dans la distillation ou la récupération des produits du gaz naturel... NMB Autres, à mouvement rotatif illimité : À engrenages... NMB Du type à piston radial... NMB Du type à piston axial... NMB Autres... NMB -Moteurs pneumatiques :

17 84-12 TARIF DES DOUANES - ANNEXE À mouvement rectiligne (cylindres) NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties En fr. TPAC, TPMD, TPG, D'autres moteurs et machines motrices, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation de puits d'eau, de pétrole ou de gaz naturel, dans les mines ou les carrières, ou dans la distillation ou la récupération des produits du gaz naturel D'autres moteurs et machines motrices, hydrauliques ou pneumatiques : À mouvement rectiligne (cylindres) À mouvement rotatif Autres Autres Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. -Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif : Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages Pour la distribution d'essence, de carburant diesel, de gaz naturel liquide ou de propane liquide NMB 6 % TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres Pour la distribution de mazout; Pompes pour la distribution de carburants, montés sur patins, pour hélicoptères NMB 6 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

18 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pompes à dosages automatiques (pompes à infusion), du type utilisé pour l'administration de médicaments... NMB Pompes actionnées à la main, autres que celles des n os ou NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression Pompes à injection de combustible, pour moteurs diesels ou semidiesels; Pompes, pour les moteurs à propulsion de bateaux des types suivants: moteurs semi-diesels, moteurs diesels à deux carburants, moteurs diesels d'une puissance n'excédant pas 74,6 kw par cylindre ou excédant 207,3 kw par cylindre, peu importe la cylindrée, moteurs diesels ayant une cylindrée inférieure à 8 193,5 cm³ par cylindre : Pour moteurs de véhicules automobiles du Chapitre NMB Autres... NMB Autres pompes à carburant : Pour moteurs de bateaux... NMB Pour moteurs d'aéronefs... NMB Pour moteurs de véhicules automobiles du Chapitre NMB Autres... NMB Pompes à graissage : Pour moteurs de véhicules automobiles du Chapitre NMB Autres... NMB Pompes à liquide de refroidissement : Pour moteurs de véhicules automobiles du Chapitre NMB Autres... NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pompes à béton NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres pompes volumétriques alternatives En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pompes à boue, d'une puissance excédant 745 kw... NMB Pompes à diaphragme... NMB Pompes à liquide hydraulique : Type à piston radial... NMB Autres... NMB

19 84-14 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres pompes volumétriques rotatives En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pompes à liquide hydraulique : À palettes... NMB À engrenages... NMB Autres... NMB Autres, utilisées dans les puits de pétrole ou pour la production du pétrole... NMB À rouleaux... NMB Autres pompes centrifuges À piles, pour véhicules de loisirs ou bateaux; À rotor en boîte; Type anti-moussant; Pour fontaines publiques; Pour aliments, produits pharmaceutiques ou applications semblables; Pour piscines; À transfer de chaleur, à l'huile; À entraînement magnétique pour produits chimiques; Pour le lait; À metal, en fusion; Multicellulaires, à aspiration simple, avec charge de plus de kpa; D'une puissance n'excédant pas 250 kw, pour la fabrication de pâte de bois; Portatives à moteur, capables de produire une pression d'au moins kpa et de maintenir un débit supérieur à 700 l/m à cette pression; À énergie solaire; Pompes submersibles de type agitateur de boues; Pompes de circulation d'huile pour transformateur; Verticale à boue, à arbre en port-à-faux, ayant, à la sortie de la pompe, un flasque d'un diamètre de 50,8 cm ou plus, pour machines montées sur chenilles devant être utilisées pour l'exploitation minière, la récupération ou la production d'huiles brutes à partir de schistes, de sables bitumineux ou de sables pétrolifères; Avec régulateurs de vitesse, pour les industries de fabrication de jus et de vin En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pompes pour le lait... NMB Pompes multicellulaires, à aspiration simple, avec charge de plus de kpa : Devant être utilisées dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation de puits d'eau, de pétrole, ou de gaz naturel, dans les mines ou les carrières, ou dans la distillation ou la récupération des produits du gaz naturel... NMB Autres... NMB - - -Autres :

20 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Pompes submersibles NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr Autres 2 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr Unicellulaires, à aspiration simple : À accouplement rapproché, avec orifice d'écoulement d'un diamètre de moins de 5,08 cm... NMB À accouplement rapproché, avec orifice d'écoulement d'un diamètre de 5,08 cm et plus... NMB Fixées sur une monture, avec orifice d'écoulement d'un diamètre de moins de 7,6 cm... NMB Fixées sur une monture, avec orifice d'écoulement d'un diamètre de 7,6 cm et plus... NMB Multicellulaires, à aspiration simple... NMB Multicellulaires, à aspiration double... NMB Utilisées dans les machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, du papier ou du carton... NMB -Autres pompes; élévateurs à liquides : Pompes En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pompes à turbine... NMB Pompes pour système d'eaux domestiques indépendant et pompes éoliennes... NMB Élévateurs à liquides NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Parties : De pompes En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr Tiges de pompage ou tiges polies, pour les pompes conçues pour la production du pétrole ou du gaz naturel, leurs parties Des pompes, comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif : Pour la distribution d'essence, de carburant diesel, de gaz naturel liquide, de propane liquide ou de mazout Des pompes à dosages automatiques (pompes à infusion), du type utilisé pour l'administration de médicaments... -

21 84-16 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres Des pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression Des pompes à béton D'autres pompes volumétriques alternatives : Des pompes hydrauliques Autres D'autres pompes volumétriques rotatives : Des pompes hydrauliques Autres D'autres pompes centrifuges Autres D'élévateurs à liquides - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes Pompes à vide NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pompes à air, à main ou à pied NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques En fr. TPAC, TPMD, TPG, Du type à vis : Semi-hermétiques... NMB Autres... NMB Autres, semi-hermétiques : Pour automobiles... NMB Utilisant l'ammoniaque... NMB Autres, d'une puissance n'excédant pas 186,5 W... NMB Autres, d'une puissance excédant 186,5 W... NMB Autres : Pour automobiles... NMB Utilisant l'ammoniaque... NMB Autres, d'une puissance n'excédant pas 186,5 W... NMB Autres, d'une puissance excédant 186,5 W, mais n'excédant pas 2,2 kw... NMB Autres, d'une puissance excédant 2,2 kw, mais n'excédant pas 7,46 kw... NMB Autres, d'une puissance excédant 7,46 kw... NMB

22 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables En fr. TPAC, TPMD, TPG, D'une capacité n'excédant pas 0,2 m³/s... NMB D'une capacité excédant 0,2 m³/s... NMB -Ventilateurs : Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W Ventilateurs personnels, alimentés à partir du secteur; Ventilateurs de table, à vitesse unique ou à vitesse variable, oscillant NMB 8 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr. TPG : 2,5 % Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Ventilateurs de sol... NMB Ventilateurs de plafonds ou de toits... NMB Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Ventilateurs de sol... NMB Ventilateurs de plafonds ou de toits... NMB Autres ventilateurs, utilisables dans les véhicules automobiles... NMB Autres : Du type axial... NMB Du type centrifuge... NMB Autres... NMB Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm NMB 6 % TPAC, TPMD, TPG, Autres Turbocompresseurs et compresseurs de suralimentation devant servir dans les véhicules automobiles du Chapitre 87 NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Compresseurs d'air, alternatifs, refroidis par liquide :

23 84-18 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Stationnaires, d'une puissance n'excédant pas 7 kw... NMB Stationnaires, d'une puissance excédant 7 kw... NMB Autres... NMB Compresseurs d'air, alternatifs, refroidis à l'air : Stationnaires, d'une puissance n'excédant pas 7 kw... NMB Stationnaires, d'une puissance excédant 7 kw... NMB Portatifs, d'une puissance n'excédant pas 7 kw... NMB Portatifs, d'une puissance excédant 7 kw... NMB Compresseurs d'air, rotatifs, stationnaires : À palettes ou à vis, d'une puissance n'excédant pas 11,19 kw... NMB À palettes ou à vis, d'une puissance excédant 11,19 kw, mais n'excédant pas 74,6 kw... NMB À palettes ou à vis, d'une puissance excédant 74,6 kw... NMB Autres... NMB Compresseurs d'air, rotatifs, portatifs... NMB Compresseurs de gaz, alternatifs : D'une puissance n'excédant pas 746 kw... NMB D'une puissance excédant 746 kw... NMB Autres compresseurs de gaz : Du type centrifuge... NMB Autres... NMB Autres : Autres compresseurs d'air stationnaires... NMB Autres... NMB Parties Stators et rotors devant servir dans des équipements frigorifiques - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, De pompes à vide De compresseurs d'air, montés sur châssis à roues et remorquables De compresseurs, des types utilisés dans les équipements frigorifiques De ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W D'autres ventilateurs De hottes, dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm Autres Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément Du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés) Du type domestique : En fr. TPAC, TPMD, TPG,

24 TARIF DES DOUANES - ANNEXE N'excédant pas 2,3 kw (7 800 BTU par heure)... NMB Excédant 2,3 kw (7 800 BTU par heure) mais n'excédant pas 2,6 kw (8 900 BTU par heure)... NMB Excédant 2,6 kw (8 900 BTU par heure) mais n'excédant pas 3,5 kw ( BTU par heure)... NMB Excédant 3,5 kw ( BTU par heure) mais n'excédant pas 4,5 kw ( BTU par heure)... NMB Excédant 4,5 kw ( BTU par heure)... NMB Autres : N'excédant pas 4,5 kw ( BTU par heure)... NMB Excédant 4,5 kw ( BTU par heure) mais n'excédant pas 8,8 kw ( BTU par heure)... NMB Excédant 8,8 kw ( BTU par heure)... NMB Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles Avec dispositif de réfrigération... NMB -Autres : En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) Ce qui suit, à l'exclusion des thermopompes et des appareils pour le conditionnement de l'air, à mini-blocs séparés : Autonomes ou systèmes à éléments séparés «split-system», d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kw ( BTU par heure); Utilisant l'eau comme source, types verticaux, horizontaux et à console, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 34,8 kw ( BTU par heure) 6 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr Monoblocs : N'excédant pas 15,8 kw ( BTU par heure)... NMB Excédant 15,8 kw ( BTU par heure)... NMB Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Monoblocs : N'excédant pas 15,8 kw ( BTU par heure)... NMB Excédant 15,8 kw ( BTU par heure)... NMB Autres, avec dispositif de réfrigération

25 84-20 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Thermopompes et appareils pour le conditionnement de l'air de type domestique, systèmes à éléments séparés «split-system» à recyclage; Portatifs, d'un poids n'excédant pas 25 kg et d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 1,8 kw (6 000 BTU par heure); Appareils de chauffage/conditionnement de l'air des camions - - -Autres : NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Contrôles de traitement de l'air; Combinés, utilisant l'eau comme source ou air à air, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 5,8 kw ( BTU par heure); Serpentins pour ventilateurs; Pour véhicules utilisés en dehors du réseau routier; Pour zones sensitives de l'humidité ou de la poussière, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 71,1 kw ( BTU par heure); Monoblocs, combinés, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kw ( BTU par heure); Systèmes à éléments séparés «split-system», d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 47,4 kw ( BTU par heure); Utilisant l'eau comme source, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 34,8 kw ( BTU par heure) 6 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr Contrôles de traitement de l'air... NMB Serpentins pour ventilateurs... NMB Monoblocs, combinés, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kw ( BTU par heure)... NMB Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Monoblocs combinés et systèmes à éléments séparés «split system» (condenseur à distance), autres que les unités contenant à la fois un dispositif de chauffage et de réfrigération : Monoblocs, combinés, d'une capacité de transfert de chauffage excédant 15,8 kw ( BTU par heure)... NMB Systèmes à éléments séparés «split system» (condenseur à distance), d'une capacité de transfert de chauffage excédant 47,4 kw ( BTU par heure)... NMB Unités contenant à la fois un dispositif de chauffage et réfrigération : N'excédant pas 15,8 kw ( BTU par heure)... NMB Excédant 15,8 kw ( BTU par heure)... NMB Serpentins, pour évaporateur d'appareils pour le conditionnement de l'air... NMB Déshumidificateurs avec dispositif de réfrigération... NMB Sans dispositif de réfrigération En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr Condenseurs, n'excédant pas 15,8 kw ( BTU par heure)... NMB Condenseurs, excédant 15,8 kw ( BTU par heure)... NMB Échangeurs de chaleur... NMB

26 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Parties - - -Des marchandises des n os tarifaires , , , , ou : Châssis, cadres de châssis ou cabinets extérieurs - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, - - -Des marchandises des n os tarifaires , , ou : Châssis, cadres de châssis ou cabinets extérieurs devant servir à la fabrication de marchandises de ces numéros tarifaires - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres châssis, cadres de châssis ou cabinets extérieurs - En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr Autres parties devant servir à la fabrication de marchandises de ces numéros tarifaires - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires Brûleurs à combustibles liquides NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour le chauffage de bâtiments... NMB

27 84-22 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Brûleurs à gaz... NMB Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n o Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées À absorption, combinés au gaz et à l'électricité, devant être installés de façon permanente dans des véhicules de loisirs et devant servir à la fabrication de ces véhicules NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres 8 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr. TPG : 5 % À compression : D'une capacité frigorifique, par volume, n'excédant pas 381 litres... NMB

28 TARIF DES DOUANES - ANNEXE D'une capacité frigorifique, par volume, excédant 381 litres... NMB Électriques, d'une capacité frigorifique, par volume, de 381 litres ou plus : D'une capacité frigorifique, par volume, de 381 litres ou plus, mais n'excédant pas 524 litres... NMB D'une capacité frigorifique, par volume, excédant 524 litres... NMB -Réfrigérateurs de type ménager : À compression 8 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr. TPG : 5 % Électriques, d'une capacité frigorifique, par volume, de 381 litres ou plus... NMB Autres : D'une capacité frigorifique, par volume, n'excédant pas 184 litres... NMB D'une capacité frigorifique, par volume, excédant 184 litres mais n'excédant pas 266 litres... NMB D'une capacité frigorifique, par volume, excédant 266 litres mais de moins de 381 litres... NMB Autres NMB 8 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr. TPG : 5 % Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 litres De type ménager NMB 8 % TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 litres De type pour banques de sang; De type ménager; Pouvant atteindre des températures de -85 C, à une température ambiante de 30 C NMB 8 % TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,

29 84-24 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid Du type réfrigérateurs ou réfrigérateurs-congélateurs NMB 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr. TPG : 5 % - - -Du type congélateurs : D'étalage de type comptoir; Distributeurs de glaçons; Congélateurs d'étalage de type armoire pour aliments congelés et crème glacée, à porte coulissante ou oscillante, en verre ou pleine, d'une capacité n'excédant pas 2,3 m³ NMB 6 % TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur : Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n o NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres Installations frigorifiques commerciales du type pour magasins NMB 7 % TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Refroidisseurs de liquides, à absorption... NMB Machines de fabrication et de distribution de glaçons... NMB Machines de fabrication et de distribution de crème glacée molle... NMB Refroidisseurs d'eau... NMB Appareils alternatifs de réfrigération et de refroidissement de liquide... NMB Appareils centrifuges de réfrigération et de refroidissement de liquide.. NMB Condensateurs de réfrigération... NMB Unités de réfrigération, des types utilisés pour les camions, remorques ou fourgons... NMB -Parties :

30 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid Devant servir à la fabrication de marchandises de cette position; Des marchandises des n os tarifaires , , , , , , , , , , , ou En fr. TPAC, TPMD, TPG, Des marchandises du n o tarifaire % TPAC, TPMD, TPG, Autres Assemblages de portes incorporant aux moins deux des éléments suivants : panneau intérieur, panneau extérieur, isolation, charnières ou poignées - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Des combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures et parties de réfrigérateurs de type ménager Autres Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n o 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. -Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation : À chauffage instantané, à gaz 6,5 % TPAC, TPMD, TPG, Pour usages domestiques... NMB Autres 5 % TPAC, TPMD, TPG, Pour usages domestiques... NMB Révisé 8 mars 2013

31 84-26 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires En fr. TPAC, TPMD, TPG, Stérilisateurs médico-chirurgicaux... NMB Stérilisateurs de laboratoires... NMB -Séchoirs : Pour produits agricoles NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour le bois... NMB Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour nourriture et breuvages... NMB Pour le tabac... NMB Appareils de distillation ou de rectification NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Échangeurs de chaleur En fr. TPAC, TPMD, TPG, Échangeurs de chaleur, en aluminium brasé, pour usage cryogénique, devant servir dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation de puits d'eau, de pétrole ou de gaz naturel, dans les mines ou les carrières, ou dans la distillation ou la récupération des produits du gaz naturel... NMB À commande mécanique... NMB Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres appareils et dispositifs : Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments En fr. TPAC, TPMD, TPG,

32 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Machines pour la préparation de boissons chaudes... NMB Appareils de préchauffage continu ou de cuisson continue, ou autoclaves, pour la stérilisation ou la cuisson ou pour la stérilisation et la cuisson des aliments dans des récipients hermétiques... NMB Grille-pain, fonctionnant à l'électricité... NMB Autres - En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr Parties En fr. TPAC, TPMD, TPG, Des machines et appareils utilisés pour la fabrication des pâtes à papier, papiers ou cartons Des appareils utilisés dans les restaurants, hôtels ou endroits similaires Des stérilisateurs médico-chirurgicaux et de laboratoire Autres Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines Calandres et laminoirs En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour les textiles... NMB Pour le papier... NMB Pour le caoutchouc ou les matières plastiques... NMB -Parties : Cylindres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. -Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges : Écrémeuses NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,

33 84-28 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Essoreuses à linge NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, De laboratoire... NMB -Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides : Pour la filtration ou l'épuration des eaux NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression Filtres à huile... NMB Filtres à carburant... NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Filtres-presses, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel... NMB Filtres mécaniques, pour liquides hydrauliques, classés à kpa ou plus... NMB -Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz : Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression Filtres à air devant servir avec les marchandises du n o tarifaire ; Épurateurs d'air devant servir à la fabrication d'asphalteuses NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,

34 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Filtres à air, pour véhicules automobiles du Chapitre NMB Autres Masques à filtre à air; Systèmes de filtres à air pour appareils respiratoires; Séparateurs d'air devant être utilisés dans le traitement, la fusion ou l'affinage des minerais, des minéraux ou des métaux; Éliminateurs à l'air; Systèmes de chariots servant à l'évacuation de la fumée; Solvants de nettoyage à sec absorbants de vapeur; Systèmes de remplissage à reniflard pour réservoirs hydrauliques; Filtres pour appareils respiratoires; Cabines de filtration, pour la préparation de produits pharmaceutiques; Filtres à haute efficacité (filtres «hepa») pour systèmes d'épuration de l'air ayant un rendement de plus de 99,5 % (particules de 0,3 microns); Filtres à air à haute pression pour les compresseurs d'air; Filtres industriels pour frigorigène; Filtres à charpie; Cartouches pour la stérilisation; Déshydrateurs-filtres sur canalisation d'aspiration; Systèmes d'élimination par rayonnement ultraviolet des bactéries en suspension dans l'air; Filtres à tamis de type Y, paniers-filtres, crépines doubles et filtres automatiques (auto-nettoyants), faits de plastique ou dont le corps a été fabriqué au moyen d'un procédé de fonte de métaux Convertisseurs catalytiques pour les véhicules automobiles du Chapitre 87 NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Dépoussiéreurs de fumées... NMB Filtres électrostatiques... NMB Appareils d'épuration des gaz industriels... NMB Appareils de séparation des gaz... NMB -Parties : De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges Chambres de séchage des essoreuses à linge et autres parties des essoreuses à linge incorporant des chambres de séchage - En fr. TPAC, TPMD, TPG,

35 84-30 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Ameublement conçu pour recevoir les essoreuses à linge - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Des machines et appareils utilisés pour la filtration ou l'épuration des eaux Des machines et appareils utilisés pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau Des convertisseurs catalytiques pour les véhicules automobiles du Chapitre Autres Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. -Machines à laver la vaisselle : De type ménager De comptoir, électriques; Portatifs, d'une largeur n'excédant pas 46 cm NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres 8 % TPAC, TPMD, TPG, Machines à laver la vaisselle électriques portatives... NMB Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,

36 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons Appareils à gazéifier les boissons... NMB Machines à étiqueter... NMB Machines à remplir, fermer, boucher ou capsuler les boîtes métalliques : Empaquetage sous vide ou au gaz... NMB Autres... NMB Machines à remplir, fermer, boucher ou capsuler les bouteilles : Empaquetage sous vide ou au gaz... NMB Autres... NMB Machines à remplir, fermer, boucher ou capsuler d'autres contenants : Ensacheuses à jet d'air, pour l'emballage du pain... NMB Autres sacs et contenants semblables... NMB Autres... NMB Machines à empaqueter les cigares ou les cigarettes... NMB Machines à empaqueter le tabac... NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties Réservoirs de distribution et autres parties incorporant des réservoirs de distribution, pour les machines à laver la vaisselle de type ménager Assemblages de portes pour les machines à laver la vaisselle de type ménager - En fr. TPAC, TPMD, TPG, - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, De machines à laver la vaisselle, de type ménager De machines à laver la vaisselle, autres que de type ménager De machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; De machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; De machines et appareils à gazéifier les boissons D'autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable Autres... -

37 84-32 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage 6,5 % TPAC, TPMD, TPG, Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés... NMB Balances de ménage... NMB Bascules à pesage continu sur transporteurs NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres appareils et instruments de pesage : D'une portée n'excédant pas 30 kg En fr. TPAC, TPMD, TPG, Du type numérique électronique... NMB D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas kg NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires Extincteurs, même chargés 6,5 % TPAC, TPMD, TPG, À main... NMB

38 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Pistolets aérographes et appareils similaires - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires Machines à jet de sable... NMB Autres Autres appareils : En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour l'agriculture ou l'horticulture En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pulvérisateurs Appareils mécaniques pour l'irrigation : Automoteurs, à pivot central... NMB Autres Arrosoirs de pelouses... NMB Autres Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties En fr. TPAC, TPMD, TPG, D'appareils à jet de sable D'appareils à jet de vapeur ou à jet similaire Autres Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. -Palans : À moteur électrique En fr. TPAC, TPMD, TPG, Palans à chaîne... NMB Palans à câble... NMB Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Palans à chaîne, à main... NMB

39 84-34 TARIF DES DOUANES - ANNEXE -Treuils; cabestans : À moteur électrique NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Treuils automoteurs; Treuils hydrauliques ou treuils pour la diagraphie de puits, d'une capacité excédant kg; Ce qui précède, devant servir avec les tracteurs à chenilles actionnés par un moteur à combustion interne... NMB Autres treuils... NMB Cabestans... NMB -Crics et vérins : Élévateurs fixes de voitures pour garages NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres crics et vérins, hydrauliques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues. -Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariotscavaliers : Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,

40 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Grues à tour NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Grues sur portiques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres machines et appareils, autopropulsés : Sur pneumatiques En fr. TPAC, TPMD, TPG, À câble... NMB Autres : Chariots-grues... NMB Autres... NMB Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, À câble... NMB -Autres machines et appareils : Conçus pour être montés sur un véhicule routier NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage Chariots autopropulsés à moteur électrique Chariots-gerbeurs, autoporteurs, contrebalancés NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Véhicules guidés automatisés (AGV)... NMB À conducteur monté... NMB

41 84-36 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres chariots autopropulsés - - -Chariots-gerbeurs, autoporteurs, contrebalancés : Type terrain rugueux NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres chariots En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres chariots NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple) Ascenseurs et monte-charge En fr. TPAC, TPMD, TPG, Ascenseurs... NMB Monte-charge... NMB Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques En fr. TPAC, TPMD, TPG, Des types agricoles ou horticoles... NMB -Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises :

42 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres, à benne En fr. TPAC, TPMD, TPG, Des types agricoles ou horticoles... NMB Autres, à bande ou à courroie En fr. TPAC, TPMD, TPG, Des types agricoles ou horticoles; Transporteurs à bois de placage, spécialement conçus pour être employés avec les appareils automatiques pour bobiner ou débobiner le bois de placage... NMB Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Des types agricoles ou horticoles; Transporteurs à bois de placage, spécialement conçus pour être employés avec les appareils automatiques pour bobiner ou débobiner le bois de placage... NMB Trémies d'alimentation... NMB Convoyeurs en vrac : À chaîne... NMB À vibration... NMB À vis... NMB À bandes articulées ou à godets... NMB À empileur roulant... NMB Autres... NMB Autres convoyeurs Escaliers mécaniques et trottoirs roulants NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres machines et appareils En fr. TPAC, TPMD, TPG,

43 84-38 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Treuils sur chevalements métalliques (derricks), pour forage de puits; Appareils d'entretien de puits; Machines autopropulsées, montées sur chenilles et destinées à la pose de canalisations : Treuils sur chevalements métalliques (derricks), pour forage de puits. NMB Appareils d'entretien de puits... NMB Machines autopropulsées, montées sur chenilles et destinées à la pose de canalisations... NMB Basculeurs hydrauliques, pour le déchargement des véhicules devant servir à la ferme... NMB Des types utilisés dans le chargement ou déchargement de fours... NMB Machines forestières, pour la manutention de billes, autres que les machines à débarder... NMB Des types utilisés pour les matières radioactives... NMB Autres : Robots industriels... NMB Grues à flèche latérale et chargeurs à tuyaux... NMB Chargeurs, des types utilisés dans les mines souterraines... NMB Autres... NMB Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. -Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) : À chenilles En fr. TPAC, TPMD, TPG, Neufs... NMB Usagés ou reconstruits... NMB Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Neufs... NMB Usagés ou reconstruits... NMB Niveleuses En fr. TPAC, TPMD, TPG, Niveleuses, devant servir à la ferme... NMB Décapeuses En fr. TPAC, TPMD, TPG, Décapeuses autochargeuses : Neuves, n'excédant pas 13,7 m³... NMB Neuves, excédant 13,7 m³... NMB Usagées ou reconstruites... NMB

44 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres : Neuves... NMB Usagées ou reconstruites... NMB Compacteuses et rouleaux compresseurs En fr. TPAC, TPMD, TPG, Compacteuses neuves... NMB Compacteuses usagées ou reconstruites... NMB Rouleaux compresseurs : Neufs... NMB Usagés ou reconstruits... NMB -Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeusespelleteuses : Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal En fr. TPAC, TPMD, TPG, Chargeurs à chargement frontal, sur roues, conçus pour être munis d'un godet d'une capacité, pour utilisation générale, excédant 12,3 m³ : Neufs, à 2 roues motrices, à moteur arrière... NMB Neufs, à 4 roues motrices, à moteur arrière... NMB Usagés ou reconstruits... NMB Autres... NMB Chargeurs à chargement frontal, sur roues, conçus pour être munis d'un godet d'une capacité, pour utilisation générale, n'excédant pas 12,3 m³, usagés ou reconstruits... NMB Chargeurs à chargement frontal, sur roues, conçus pour être munis d'un godet d'une capacité, pour utilisation générale, n'excédant pas 12,3 m³, neufs, à deux roues motrices, à moteur arrière... NMB Chargeurs à chargement frontal, sur roues, conçus pour être munis d'un godet d'une capacité, pour utilisation générale, n'excédant pas 12,3 m³, neufs, à quatre roues motrices, à moteur arrière, munis d'un godet d'une capacité : De moins de 1,5 m³... NMB De 1,5 m³ ou plus mais de moins de 2,2 m³... NMB De 2,2 m³ ou plus mais de moins de 2,9 m³... NMB De 2,9 m³ ou plus mais de moins de 3,8 m³... NMB De 3,8 m³ ou plus mais de moins de 5,2 m³... NMB De 5,2 m³ ou plus mais de moins de 7,6 m³... NMB De 7,6 m³ ou plus mais de moins de 11,4 m³... NMB De 11,4 m³ ou plus mais n'excédant pas 12,3 m³... NMB Autres chargeurs à chargement frontal, sur roues, conçus pour être munis d'un godet d'une capacité, pour utilisation générale, n'excédant pas 12,3 m³... NMB Chargeurs à chargement frontal, montés sur chenilles : Neufs, équipés d'un moteur d'une puissance de moins de 44,7 kw... NMB Neufs, équipés d'un moteur d'une puissance de 44,7 kw ou plus mais de moins de 67,1 kw... NMB Neufs, équipés d'un moteur d'une puissance de 67,1 kw ou plus mais de moins de 93,2 kw... NMB Neufs, équipés d'un moteur d'une puissance de 93,2 kw ou plus mais de moins de 119,3 kw... NMB

45 84-40 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Neufs, équipés d'un moteur d'une puissance de 119,3 kw ou plus... NMB Usagés ou reconstruits... NMB Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360 En fr. TPAC, TPMD, TPG, Draglines marcheuses, fonctionnant à l'électricité, des types utilisés dans l'exploitation minière à ciel ouvert... NMB Autres draglines, pour mines ou carrières... NMB Rétrocaveuses à chenilles, pelles mécaniques et bennes preneuses, neuves : Hydrauliques... NMB Autres... NMB Autres rétrocaveuses, pelles et bennes, neuves : Hydrauliques... NMB Autres... NMB Autres rétrocaveuses, pelles ou bennes, usagées ou reconstruites... NMB Autres : Neuves... NMB Usagées ou reconstruites... NMB Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour mines ou carrières : Pelles, bennes preneuses et draglines, neuves... NMB Pelles, bennes preneuses et draglines, usagées ou reconstruites... NMB Autres, neuves... NMB Autres... NMB Excavateurs locomobiles, autres que les charrues... NMB Autres : Rétrocaveuses, neuves... NMB Rétrocaveuses, usagées ou reconstruites... NMB Cureurs de fossés et excavatrices de tranchées, à échelle, neufs... NMB Cureurs de fossés et excavatrices de tranchées, autres, neufs... NMB Cureurs de fossés et excavatrices de tranchées, usagés... NMB Autres, neufs... NMB Autres... NMB Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Chasse-neige En fr. TPAC, TPMD, TPG, Soufleuses :

46 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Destinées à être fixées sur un véhicule... NMB Autres... NMB -Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries : Autopropulsées En fr. TPAC, TPMD, TPG, Haveuses à charbon... NMB Haveuses à roche et machines à creuser les tunnels... NMB Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Haveuses à charbon... NMB Haveuses à roche et machines à creuser les tunnels... NMB -Autres machines de sondage ou de forage : Autopropulsées En fr. TPAC, TPMD, TPG, Foreuses de trous de poteaux... NMB Marteaux pneumatiques à percussion, montés, pour travaux souterrains; Perforatrices pour forage en faîte, à piston excédant 8,25 cm de diamètre, devant être utilisées dans l'exploration ou le forage de puits de pétrole, de gaz naturel, d'eau ou pour les minéraux; Chariots de perforation, pneumatiques ou électro-hydrauliques, montés sur roues portant des pneus de caoutchouc; Appareils d'instruments à câble, pour le forage de puits d'eau, capables de creuser en excédant de 381 m... NMB Foreuses à charbon... NMB Foreuses rotatives à trou de mine, devant être utilisées dans les mines à ciel ouvert... NMB Appareils de forage ou pour travaux de complément, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel ou pour les gisements de potasse ou de sel gemme... NMB Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Foreuses de trous de poteaux... NMB

47 84-42 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Marteaux pneumatiques à percussion, montés, pour travaux souterrains; Perforatrices pour forage en faîte, à piston excédant 8,25 cm de diamètre, devant être utilisées dans l'exploration ou le forage de puits de pétrole, de gaz naturel, d'eau ou pour les minéraux; Chariots de perforation, pneumatiques ou électro-hydrauliques, montés sur roues portant des pneus de caoutchouc; Appareils d'instruments à câble, pour le forage de puits d'eau, capables de creuser en excédant de 381 m... NMB Foreuses à charbon... NMB Foreuses rotatives à trou de mine, devant être utilisées dans les mines à ciel ouvert... NMB Appareils de forage ou pour travaux de complément, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel ou pour les gisements de potasse ou de sel gemme : Rotatifs, appareils de forage de champs de pétrole ou de gaz... NMB Autres, appareils de forage de champs de pétrole ou de gaz... NMB Autres... NMB Plates-formes fixes, pour la recherche ou l'exploitation de gisements sous-marins de pétrole ou de gaz naturel... NMB Autres : Rotatifs, pour le forage des puits... NMB Autres, pour le forage des puits... NMB Autres... NMB Autres machines et appareils, autopropulsés NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres machines et appareils, non autopropulsés : Machines et appareils à tasser ou à compacter NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Excavateurs locomobiles, autres que les charrues... NMB Décapeuses : Décapeuses autochargeuses... NMB Autres... NMB Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n os à De machines ou appareils du n o En fr. TPAC, TPMD, TPG,

48 TARIF DES DOUANES - ANNEXE De treuils automoteurs; De treuils hydrauliques ou treuils pour la diagraphie de puits, d'une capacité excédant kg; De ce qui précède, devant servir avec les tracteurs à chenilles actionnés par un moteur à combustion interne De palans, autres que ceux utilisés pour soulever des véhicules D'autres treuils et cabestans D'élévateurs fixes de voitures, pour garages; D'autres crics et vérins hydrauliques, utilisés pour soulever des véhicules Autres De machines ou appareils du n o En fr. TPAC, TPMD, TPG, -De machines ou appareils du n o : D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques En fr. TPAC, TPMD, TPG, D'ascenseurs De monte-charges D'escaliers mécaniques Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, D'appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques ou à action continue De machines autopropulsées, montées sur chenilles et destinées à la pose de canalisations Autres De machines ou appareils des n os 84.26, ou : Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces En fr. TPAC, TPMD, TPG, Accessoires de pelles mécaniques Godets de draglines Autres Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties de machines de sondage ou de forage des n os ou En fr. TPAC, TPMD, TPG,

49 84-44 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Pour plates-formes de forage et de production en mer du pétrole et du gaz naturel Pour machines de production du pétrole et du gaz Autres Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Des machines ou des appareils du n o : Des machines ou des appareils des n os , ou De ponts roulants, de portiques de déchargement et de chariots-grues Autres Accessoires pour monter sur des machines : Accessoires de rétrocaveuses Accessoires de chargeurs frontaux Défonceuses Autres Autres : De haveuses, d'abatteuses et de machines à creuser les tunnels et les galeries De rétrocaveuses, pelles, bennes preneuses et draglines Autres Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport Charrues En fr. TPAC, TPMD, TPG, Charrues à disques... NMB Charrues à versoir... NMB -Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses : Herses à disques (pulvériseurs) NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres herses, cultivateurs, extirpateurs, sarcleuses, bineuses et houes; Scarificateurs, devant servir avec les tracteurs du n 87.01, actionnés par un moteur à combustion interne, sauf les tracteurs routiers pour semi-remorques et les machines à débarder : Cultivateurs et extirpateurs... NMB

50 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Sarcleuses, bineuses, houes et autres herses; Scarificateurs, devant servir avec les tracteurs du n 87.01, actionnés par un moteur à combustion interne, sauf les tracteurs routiers pour semi-remorques et les machines à débarder... NMB Semoirs, plantoirs et repiqueurs En fr. TPAC, TPMD, TPG, Semoirs : Portatifs, à main... NMB Autres... NMB Plantoirs... NMB Repiqueurs... NMB Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais En fr. TPAC, TPMD, TPG, Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais portatifs à main... NMB Autres machines, appareils et engins En fr. TPAC, TPMD, TPG, Des types agricoles ou horticoles, y compris les motoculteurs domestiques à fraise rotative et les rouleaux pour pelouses ou terrains de sport : Motoculteurs à fraise rotative... NMB Autres... NMB Du type sylvicole... NMB Parties En fr. TPAC, TPMD, TPG, De charrues D'herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses ou bineuses De semoirs, plantoirs, repiqueurs, épandeurs de fumier ou distributeurs d'engrais Autres Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n o Tondeuses à gazon :

51 84-46 TARIF DES DOUANES - ANNEXE À moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal En fr. TPAC, TPMD, TPG, Avec siège : D'une puissance de moins de 5,2 kw... NMB D'une puissance de 5,2 kw ou plus mais de moins de 7,46 kw... NMB D'une puissance de 7,46 kw ou plus... NMB Autres : Tondeuses électriques... NMB Autres, d'une puissance de moins de 3,7 kw... NMB Autres, d'une puissance de 3,7 kw ou plus... NMB Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur En fr. TPAC, TPMD, TPG, Des types agricoles ou horticoles... NMB Autres machines et appareils de fenaison En fr. TPAC, TPMD, TPG, Javeleuses ou andaineuses... NMB Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage : Moissonneuses-batteuses En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autopropulsées... NMB Autres machines et appareils pour le battage NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines pour la récolte des racines ou tubercules En fr. TPAC, TPMD, TPG,

52 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Pour les pommes de terre... NMB Pour les betteraves... NMB Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Récolteuses de fourrage... NMB Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles Des types agricoles ou horticoles : Pour le nettoyage, le triage ou le classement des oeufs... NMB Autres... NMB Autres : Pour le nettoyage, le triage ou le classement des oeufs... NMB Autres... NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties En fr. TPAC, TPMD, TPG, De tondeuses à gazons De machines et appareils de fenaison ou de presses D'autres faucheuses, de machines et appareils pour la récolte et le battage De machines pour le nettoyage, le triage ou le classement des oeufs De machines pour le nettoyage, le triage ou le classement des fruits ou autres produits agricoles Machines à traire et machines et appareils de laiterie Machines à traire NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils de laiterie En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines pour la fabrication du fromage, y compris les machines à colorer le fromage, excluant les presses et les cuves à fromage; Récupérateurs de crème, barattes et moules à beurre, mécaniques; Cuves sanitaires, pour le lait ou la crème, sauf les cuves de la sousposition NMB Autres : Homogénéisateurs... NMB Autres... NMB

53 84-48 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires Machines et appareils NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux Machines à hacher, broyeurs, concasseurs ou aplatisseurs... NMB Mélangeurs... NMB -Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses : En fr. TPAC, TPMD, TPG, Couveuses et éleveuses NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Mangeoires... NMB Autres machines et appareils En fr. TPAC, TPMD, TPG, Des types agricoles ou horticoles : Machines pour la protection des récoltes... NMB Machines et appareils pour le traitement des récoltes... NMB Mangeoires et abreuvoirs automatiques... NMB Autres machines et appareils utilisés à la ferme... NMB

54 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres... NMB Machines à abattre... NMB Déchiqueteuses... NMB Machines pour le traitement du bois... NMB Machines pour l'abattage des arbres... NMB Dispositifs pour l'abattage des arbres, pour installation sur machines forestières... NMB Pour l'apiculture... NMB -Parties : De machines ou appareils d'aviculture En fr. TPAC, TPMD, TPG, De couveuses et d'éleveuses D'autres machines et appareils pour l'aviculture Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, De machines et appareils pour la sylviculture et l'apiculture : De machines et appareils pour l'apiculture Autres De machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux; De machines et appareils de types agricoles ou horticoles : De machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux De machines et appareils pour le traitement des récoltes De mangeoires et abreuvoirs automatiques; D'autres machines et appareils utilisés à la ferme Autres Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs Pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains... NMB Pour le nettoyage, le triage ou le criblage des légumes secs... NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres machines et appareils En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour la minoterie : Trieurs ou séparateurs... NMB Autres... NMB

55 84-50 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Pour le traitement des céréales ou légumes secs... NMB Parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat Machines à enrober, mouler ou durcir le chocolat en boule... NMB Machines à fabriquer de la gomme... NMB Autres machines à fabriquer le bonbon... NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils pour la sucrerie En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour le traitement des betteraves à sucre... NMB Machines et appareils pour la brasserie NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils pour le travail des viandes En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils, pour usine de transformation des viandes ou des volailles (abattoir)... NMB Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour la préparation des fruits, autres que fruits à coques, ou des légumes... NMB Pour la préparation des fruits à coques... NMB

56 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres machines et appareils NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr. -Parties : De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Des machines et des appareils, pour fabriquer le papier ou le carton : Cylindres presseurs Autres Autres Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets Machines et appareils NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,

57 84-52 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types Coupeuses NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres machines et appareils NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties En fr. TPAC, TPMD, TPG, De coupeuses Autres Machines, appareils et matériels (autres que les machines-outils des n os à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) Machines, appareils et matériel NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties de ces machines, appareils ou matériel - En fr. TPAC, TPMD, TPG,

58 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) Planés, grenés, polis ou autrement préparés, pour l'impression Autres... - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n o 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. -Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n o : Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres machines et appareils à imprimer offset En fr. TPAC, TPMD, TPG, Ayant une surface d'impression d'au moins cm²... NMB Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils à imprimer, flexographiques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils à imprimer, héliographiques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,

59 84-54 TARIF DES DOUANES - ANNEXE -Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles : Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau Machines à imprimer à jet d'encre... NMB Imprimantes à laser... NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à imprimer à jet d'encre : Pour les textiles... NMB Autres... NMB -Parties et accessoires : Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n o Machines et appareils, pour usages auxiliaires à l'impression... NMB Autres... - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines accessoires et auxiliaires, s'attachant aux photocopieurs électrostatiques et ne pouvant pas opérer indépendamment de ces photocopieurs... NMB Autres Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n os ou

60 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Machines pour la préparation des matières textiles : Cardes NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Peigneuses NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Bancs à broches NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines pour la filature des matières textiles NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Métiers à tisser Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes : À moteur NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,

61 84-56 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. -Métiers à bonneterie circulaires : Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à broder... NMB Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n os 84.44, 84.45, ou (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n os 84.44, 84.45, ou (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple). -Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n os 84.44, 84.45, ou : Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation - En fr. TPAC, TPMD, TPG,

62 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties et accessoires des machines du n o ou de leurs machines ou appareils auxiliaires - En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Parties et accessoires des machines du n o ou de leurs machines ou appareils auxiliaires : Garnitures de cardes - En fr. TPAC, TPMD, TPG, De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires : Peignes, lisses et cadres de lisses - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n o ou de leurs machines ou appareils auxiliaires : Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles - En fr. TPAC, TPMD, TPG,

63 84-58 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. -Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : Machines entièrement automatiques De type ménager, sauf les machines à laver avec dispositif de séchage 8 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr. TPG : 5 % Unités combinées (paires)... NMB Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Des types utilisés dans les blanchisseries : Fonctionnant à monnaie... NMB Autres... NMB Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée NMB 8 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr. TPG : 5 % Autres NMB 8 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr. TPG : 5 % Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg Laveuses-essoreuses commerciales... NMB Parties En fr. TPAC, TPMD, TPG,

64 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Bacs ou ensembles de bacs - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Meubles conçus pour recevoir les machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils (autres que les machines du n o 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus Machines pour le nettoyage à sec NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Machines à sécher : D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg NMB 8 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr. TPG : 5 % Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer Fers à repasser à vapeur pour blanchisseries commerciales; Tables de pressage chauffées sous vide NMB 6 % TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture

65 84-60 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Shampouineuses de tapis; Appareils de nettoyage des tapis, des recouvrements et de rembourrage; Machines à laver les filets de pêche NMB 6 % TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres machines et appareils NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties Chambres de séchage des machines à sécher des sous-positions ou et autres parties de machines à sécher incorporant des chambres de séchage Meubles conçus pour recevoir les machines à sécher des sous-positions ou En fr. TPAC, TPMD, TPG, - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Des machines et appareils pour le lavage, le nettoyage à sec, le repassage, le pressage ou le séchage des ouvrages en matières textiles ou autres machines à usages domestiques Autres Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n o 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre Machines à coudre de type ménager NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres machines à coudre : Unités automatiques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,

66 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Aiguilles pour machines à coudre MIL En fr. TPAC, TPMD, TPG, Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties, pour machines à coudre domestiques - 9 % TPAC, TPMD, TPG, Autres parties de machines à coudre domestiques - En fr. TPAC, TPMD, TPG, TP, TCOL, TJ : En fr Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres machines et appareils NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie. Révisé 1 janvier 2013

67 84-62 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Convertisseurs NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Lingotières et poches de coulée En fr. TPAC, TPMD, TPG, Lingotières, pour la production de l'acier... NMB Machines à couler (mouler) En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à couler (mouler) par matricage... NMB Parties En fr. TPAC, TPMD, TPG, De machines à couler (mouler) : De machines à couler (mouler) par matricage Autres Autres Laminoirs à métaux et leurs cylindres Laminoirs à tubes NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres laminoirs : Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Laminoirs à froid NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Cylindres de laminoirs En fr. TPAC, TPMD, TPG, En fonte coulée... NMB En acier coulé... NMB Autres parties

68 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Pièces moulées ou pièces soudées, pesant chacune moins de 90 tonnes métriques - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Opérant par ultra-sons NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Opérant par électro-érosion NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux Centres d'usinage En fr. TPAC, TPMD, TPG, À commande numérique : Usagés ou reconstruits... NMB Machines à broche verticale, avec changeurs automatiques d'outils et un déplacement de l'axe Y n'excédant pas 660 mm, neuves... NMB Machines à broche verticale, avec changeurs automatiques d'outils et un déplacement de l'axe Y excédant 660 mm, neuves... NMB Neuves, avec changeurs automatiques d'outils, autres que machines à broche verticale... NMB Neuves, autres qu'avec changeurs automatiques d'outils... NMB

69 84-64 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Machines à poste fixe NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à stations multiples NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. -Tours horizontaux : À commande numérique En fr. TPAC, TPMD, TPG, Tours de mandrinage : À broche simple, d'une puissance n'excédant pas 18,64 kw... NMB À broche simple, d'une puissance excédant 18,64 kw... NMB À multibroches... NMB Autres, ayant un balancement de moins de 43 cm : D'une puissance n'excédant pas 18,64 kw... NMB D'une puissance excédant 18,64 kw... NMB Autres, ayant un balancement de 43 cm ou plus : D'une puissance n'excédant pas 18,64 kw... NMB D'une puissance excédant 18,64 kw... NMB Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres tours : À commande numérique NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n o Unités d'usinage à glissières NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,

70 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres machines à percer : À commande numérique NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres aléseuses-fraiseuses : À commande numérique En fr. TPAC, TPMD, TPG, Horizontales, à broche mobile, d'établi, à l'exception des machines genre raboteuse... NMB Autres horizontales, à broches... NMB Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres machines à aléser NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Machines à fraiser, à console : À commande numérique NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres machines à fraiser : À commande numérique NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,

71 84-66 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres machines à fileter ou à tarauder À commande numérique NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n o Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près : À commande numérique NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près : À commande numérique NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Machines à affûter : À commande numérique NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à glacer ou à roder

72 TARIF DES DOUANES - ANNEXE À commande numérique NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres À commande numérique NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, - - -Autres : Sableuses à bandes, d'une largeur de bande de 50,8 mm ou plus mais n'excédant pas 152,4 mm; Machines à polir d'une puissance n'excédant pas 7,5 kw; Machines à affuter les carrés de skis; Machines culbutantes pour ébarbage et finition NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs Étaux-limeurs et machines à mortaiser À commande numérique NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à brocher À commande numérique NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,

73 84-68 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à tailler ou à finir les engrenages NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à scier ou à tronçonner - - -À commande numérique : Machines à scier à ruban, horizontales, d'une capacité n'excédant pas 101,6 cm, pour bois rond ou équarri, à l'exclusion des machines à scier à ruban pour blocs et plaques et des machines à scier à ruban à commande numérique avec magasin programmable NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à scier... NMB Machines à tronçonner... NMB - - -Autres : Machines à scier à ruban, horizontales, d'une capacité n'excédant pas 101,6 cm, pour bois rond ou équarri, à l'exclusion des machines à scier à ruban pour blocs et plaques NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres À commande numérique NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus.

74 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets Machines à estamper... NMB -Machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer : En fr. TPAC, TPMD, TPG, À commande numérique En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr Presses plieuses... NMB Autres NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr. -Machines (y compris les presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler : À commande numérique NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr Autres NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr. -Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler : À commande numérique En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à poinçonner... NMB Autres NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr. -Autres :

75 84-70 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Presses hydrauliques À commande numérique NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, - - -Autres : Presses «bulldozer»; Presses à filer; Presses à découpage fin avec bélier mécanique d'entraînement; Presses horizontales à extrusion haute pression; Presses à emboutissage de métal, d'une capacité de 100 tonnes métriques ou plus mais n'excédant pas tonnes métriques, et d'une largeur de 56 cm ou plus mais n'excédant pas 620 cm; Presses d'ébardage NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr Autres - - -À commande numérique : Machines à creuser et à arrondir les rainures de bracelets (joaillerie); Machines à aplatir les boîtes de conserve avec séparateur magnétique; Machines combinées de matriçage et de cintrage pour les colliers de serrage métalliques, pour boyaux; Machines de taillage, pour le surfaçage des segments diamants et carbures pour scies à découper la pierre; Machines de finissage des bords et briseuses; Presses à découpage fin avec bélier mécanique d'entraînement; Presses à travail rapide pouvant fonctionner à plus de 600 coups à la minute; Machinerie de fabrication de stores horizontaux; Presses à bigorme;systèmes de presses sous vide pour couches multiples, servant à la fabrication de cartes de circuits imprimés; Presses à poudre métallique; Systèmes de presse à découper et de fabrication des cônes en plastique; Presses ou machines à fixer, à onduler ou à sertir les fils conducteurs de bobines; Presses de soudage NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

76 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Usagées ou reconstruites... NMB Mécaniques... NMB Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines pour le travail des métaux sous forme de fil NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre Machines à scier En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour le travail de la pierre... NMB Pour le travail du béton... NMB Machines à meuler ou à polir En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour le travail du verre... NMB Autres En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr Pour le travail à froid du verre... NMB

77 84-72 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Pour le travail de la pierre... NMB Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations Pour le travail du bois... NMB Pour le travail des matières plastiques dures... NMB -Autres : En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à scier En fr. TPAC, TPMD, TPG, Des types utilisés dans les scieries... NMB Autres, pour le travail du bois : À ruban... NMB À bras radial... NMB À table... NMB À refendre... NMB Pour coupe de panneaux... NMB À onglet... NMB Autres... NMB Autres : À onglet... NMB Autres... NMB Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour fraiser ou moulurer le bois : Toupies... NMB Autres... NMB Pour raboter le bois... NMB Machines à meuler, à poncer ou à polir En fr. TPAC, TPMD, TPG, À courroie, pour poncer le bois... NMB Autres, pour le travail du bois... NMB

78 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Machines à cintrer ou à assembler En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour le travail du bois... NMB Machines à percer ou à mortaiser En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour le travail du bois : À percer... NMB À mortaiser... NMB Machines à fendre, à trancher ou à dérouler En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour le travail du bois : Pour fendre les rondins... NMB Pour fragmenter en copeaux... NMB Autres... NMB Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour le travail du bois : Tours... NMB Pour écorcer... NMB Autres... NMB Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n os à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types Porte-outils et filières à déclenchement automatique En fr. TPAC, TPMD, TPG, Porte-outils, pour matrices à former ou à découper Supports, pour plaquettes de forage ou de découpage remplaçables Autres Porte-pièces En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines-outils, pour le travail des métaux... -

79 84-74 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils - En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres : Pour machines du n o En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour machines du n o En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour les machines à travailler le bois Autres Pour machines des n os à Bancs, bases, tables, chefs de tête, chefs de base, cuirasses, berceaux, semelles, colonnes, bras, bras de scie, porte-meules, contre-pointes, poupées, pilons, bâtis, mandrins porte-pièces et pièces moulées, pièces soudées ou fabrications en U - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour machines des n os ou Bancs, bases, tables, colonnes, berceaux, bâtis, embases, couronnes, coulisses, tiges, pièces coulées, pièces soudées ou fabrications pour contre-pointes et poupées - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. -Pneumatiques : Rotatifs (même à percussion) En fr. TPAC, TPMD, TPG, Clés... NMB Pour travailler le métal :

80 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Meules, polisseuses ou sableuses... NMB Autres... NMB Autres perceuses, tournevis et tourne-écrous... NMB Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Construits pour être utilisés dans la construction ou les mines... NMB -À moteur électrique incorporé : Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives En fr. TPAC, TPMD, TPG, Rotatives, à batteries... NMB Autres rotatives... NMB Scies et tronçonneuses En fr. TPAC, TPMD, TPG, Scies circulaires, pouvant recevoir des lames d'un diamètre de 152 mm ou plus mais n'excédant pas 254 mm, alimentées en courant alternatif; Scies à rails, pour couper des rails de chemin de fer... NMB Scies ou tronçonneuses à chaîne... NMB Scies alternatives et scies à découper, y compris les scies sauteuses.. NMB Autres scies circulaires... NMB Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Meules, polisseuses et autres sableuses : Meules, polisseuses ou sableuses, à angles... NMB Sableuses orbitales et droites... NMB Autres... NMB Tournevis, tourne-écrous et clés à chocs... NMB Toupies... NMB Taille-haies... NMB Coupe-herbes... NMB -Autres outils : Tronçonneuses à chaîne NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,

81 84-76 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Outils hydrauliques, sauf les marteaux-perforateurs de roches, foreuses en faîte avec leurs jambes de levage, appareils de fonçage, marteaux brise-pavages, marteaux-bêches ou défonceuses... NMB Autres : Coupe-herbes et débrousailleuses à essence, actionnés par un moteur dont la capacité du cylindre n'excède pas 30 cc... NMB Coupe-herbes et débrousailleuses à essence, actionnés par un moteur dont la capacité du cylindre excède 30 cc... NMB Autres, pour usages agricoles ou horticoles... NMB Autres... NMB -Parties : De tronçonneuses à chaîne - En fr. TPAC, TPMD, TPG, D'outils pneumatiques - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n o 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle Chalumeaux guidés à la main NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres machines et appareils aux gaz NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres machines et appareils NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG,

82 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Machines à écrire autres que les imprimantes du n o 84.43; machines pour le traitement des textes Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres machines à calculer électroniques : Comportant un organe imprimant NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres machines à calculer NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Caisses enregistreuses En fr. TPAC, TPMD, TPG, Terminaux de point de vente... NMB Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à affranchir... NMB Machines à émettre des tickets... NMB Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,

83 84-78 TARIF DES DOUANES - ANNEXE -Autres machines automatiques de traitement de l'information : Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie À tubes à rayons cathodiques : En couleur... NMB Autres... NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres, se présentant sous forme de systèmes En fr. TPAC, TPMD, TPG, Unités de traitement, autres que celles des n os et , pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée, unité de sortie : À tubes à rayons cathodiques, en couleur... NMB À tubes à rayons cathodiques, autres... NMB Autres... NMB Unités de traitement autres que celles des n os ou , pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie À tubes à rayons cathodiques : En couleur... NMB Autres... NMB Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire Unités combinées d'entrée et de sortie... NMB Lecteurs optiques de documents et appareils de lecture d'encre magnétique... NMB Appareils magnétiques d'entrée de données... NMB Lecteurs de cartes, lecteurs de badges et lecteurs de ruban de papier perforé... NMB Claviers... NMB Unités de sortie... NMB En fr. En fr. TPAC, TPMD, TPG, TPAC, TPMD, TPG, Unités de mémoire En fr. TPAC, TPMD, TPG, Unités de disques magnétiques : Pour disques magnétiques souples... NMB Pour disques magnétiques durs... NMB Autres... NMB

84 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres unités de disques... NMB Unités de bandes magnétiques... NMB Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information Unités de contrôle ou d'adaptation NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, - - -Autres : Unités pouvant être incorporées physiquement dans des machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unités NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple) Duplicateurs NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Guichets automatiques, y compris distributeurs automatiques de billets de banque... NMB Machines à manutentionner la monnaie et le papier monnaie... NMB Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n os à

85 84-80 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Parties et accessoires des machines du n o En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Parties et accessoires des machines du n o : Des machines à calculer électroniques des sous-position n os , ou En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties et accessoires des machines du n o Assemblages de circuits imprimés - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties et accessoires d'assemblages de circuits imprimés, y compris les plaques frontales et les dispositifs de verrouillage - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties et accessoires des machines du n o En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n os à Assemblages de circuits imprimés - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties et accessoires d'assemblages de circuits imprimés, y compris les plaques frontales et les dispositifs de verrouillage - En fr. TPAC, TPMD, TPG,

86 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à cribler : Portatives... NMB Stationnaires... NMB Machines à trier... NMB Machines à laver... NMB Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser En fr. TPAC, TPMD, TPG, Bassins à argile sèche ou humide, broyeurs à argile et broyeurs à boulets, des types utilisés dans la fabrication de produits de l'argile... NMB Autres : Stationnaires... NMB Portatifs... NMB -Machines et appareils à mélanger ou à malaxer : Bétonnières et appareils à gâcher le ciment En fr. TPAC, TPMD, TPG, Stationnaires... NMB Portatifs... NMB Machines à mélanger les matières minérales au bitume En fr. TPAC, TPMD, TPG, Stationnaires... NMB Portatives... NMB Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,

87 84-82 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres machines et appareils En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales, en poudre ou en pâte... NMB Parties En fr. TPAC, TPMD, TPG, De machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver De machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser De machines et appareils à mélanger ou à malaxer Autres Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre : Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. -Machines automatiques de vente de boissons : Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

88 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Pour la vente des boissons chaudes dans des tasses, avec pas plus de trois choix NMB 6 % TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Comportant un dispositif de réfrigération... NMB Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres machines : Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération Pour la vente des patates frites ou des bouchées de poulet NMB 6 % TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres Pour la vente des tampons ou des serviettes hygiéniques NMB 6 % TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre Machines à mouler par injection En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour le caoutchouc... NMB

89 84-84 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Pour les matières plastiques... NMB Extrudeuses NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à mouler par soufflage NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres machines et appareils à mouler ou à former : À mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres machines et appareils Pour la fabrication de pneus ou de chambres à air; Mélangeurs thermo-cinétiques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, - - -Autres : Pour mélanger les matières plastiques NMB 3,5 % TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour le caoutchouc... NMB Pour les matières plastiques... NMB Parties Bases, bancs, plaques d'impression, cylindre de fixation, pièces coulées, pièces soudées et fabrications pour coulisses et injection En fr. TPAC, TPMD, TPG,

90 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Pour machines à mouler par injection Autres Vis à coquilles En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour extrudeuses Autres Assemblages hydrauliques comprenant au moins deux des éléments suivants : collecteurs, valves, pompes ou réfrigérants à l'huile - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour machines à mouler par injection Pour extrudeuses Pour machines à mouler par soufflage Pour machines à mouler les pneumatiques Autres Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre Machines et appareils En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines à fabriquer les cigarettes... NMB Parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues Machines pour l'épandage, le pavage, la finition, le profilage ou niveleuse de qualité fine du béton... NMB Machines pour l'épandage, le pavage, la finition, le profilage ou niveleuse de qualité fine de matières bitumineuses... NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,

91 84-86 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines de corderie ou de câblerie NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour les chaînes de montage de véhicules automobiles... NMB Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Passerelles d'embarquement pour passagers : Des types utlisés dans les aéroports NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres machines et appareils : Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, À mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser Machines à mélanger, malaxer ou brasser... NMB Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG,

92 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Systèmes de démarrage des réacteurs d'aéronefs, à débit continu, à utiliser au sol; Générateurs de fumée artificielle ou de brouillard artificiel; Châines de montage type relais de produits automobiles; Basculeurs de boîtes étant utilisés avec les fruits frais ou les légumes frais; Systèmes de cathodes; Dispositif de revêtement à système de purification des gaz de rejet thermique; Dispositifs pour le contrôle des pièces de monnaie, en fer ou en acier, pour appareils, autres que les téléphones, qui vendent des marchandises, des services ou des billets; Systèmes de nettoyage des tubes de condenseur; Systèmes de revêtement des cartes de circuits imprimés à deux faces; Circuits de traitement à sec des masques, servant à la fabrication de cartes de circuits imprimés; Outils de repêchage ou machines et appareils de développement par fracturation devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel ou devant servir dans des machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation de gisements de potasse ou de sel gemme; Systèmes de mise à niveau de soudures réalisées à l'horizontale, servant à la fabrication de cartes de circuits imprimés; Machines de remplissage initial de liquide pour automobiles; Machines à teinture par jet, à utiliser en laboratoire; Circuits de traitement des dispositifs à enduire les masques à souder, servant à la fabrication de cartes de circuits imprimés; Distributeurs de fluides à aiguille ou à buse conique, pour faibles quantités; Appareils devant être utilisés dans la fabrication de marchandises pharmaceutiques; Machines devant être utilisées dans la fabrication de fermetures à coulisse, de brosses à dents ou de stores vénitiens; Machines devant être utilisées par des imprimeurs, lithographes, relieurs, transformateurs de papier ou de feuilles métalliques, fabricants de stéréotypes, d'électrotypes et de plaques ou de cylindres d'impression, ou par des fabricants d'articles en papier, carton ou feuilles métalliques; Systèmes d'enregistrement multicouche pour la fabrication de cartes de circuits imprimés; Systèmes d'inspection des capsules en ligne; Systèmes de récurage des conduites; Presses à poudre pour échantillons de diffraction de rayons X; Machines à convoyeur à laver et à sécher les cartes de circuits imprimés; Dispositifs d'ouverture et de fermeture des portes de wagons; Laveurs/polisseurs à conducteur porté; Machines de raccordement en festons; Chargeuses de cartouches à plombs; Machines à gaufrer les rubans; Systèmes de séparation des textiles ou des plastiques, devant servir à la fabrication d'articles chaussants; Circuits de décapage de bandes d'étain, devant servir à la fabrication de cartes de circuits imprimés; Unités de démarrage de réacteurs/pneumatiques, sur remorque; Appareils de nettoyage aux ultra-sons, à l'exclusion des laveuses de caisses NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,

93 84-88 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Balayeuses mécaniques; Humidificateurs d'air domestiques ou déshumidificateurs d'air domestiques, à moteur électrique, à l'exclusion des appareils des positions ou 84.24; Chargeuses de cartouches de munitions, à l'exclusion des chargeuses de cartouches à plomb et des chargeuses automatiques pour munitions d'armes portatives 7,5 % TPAC, TPMD, TPG, Humidificateurs d'air domestiques ou déshumidificateurs d'air domestiques, à moteur électrique, à l'exclusion des appareils des positions ou : Humidificateurs... NMB Déshumidificateurs... NMB Machines devant être utilisées dans la fabrication d'engrais avec du poisson et déchets de poisson; Appareils mécaniques pour contrôler la composition de solutions de stérilisation ou de nettoyage utilisées dans les industries alimentaires ou de boissons ou dans les hôpitaux NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, - - -Compacteurs d'ordures : Compacteurs de déchets solides industriels; Compacteurs de déchets ou d'ordures, électriques, utilisés sur les aéronefs, les trains, les bateaux ou les autobus, pouvant broyer les bouteilles et les autres déchets produits en transit NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour la production du pétrole ou du gaz... NMB Pour l'entretien des véhicules automobiles... NMB Parties - - -Des marchandises des n os tarifaires ou : Assemblages de cadres incorporant au moins deux des éléments suivants : plaque de base, cadres latéraux, vis mécaniques ou plaques frontales Assemblages de coulisseaux incorporant une enveloppe de coulisseaux ou une couverture de coulisseaux - En fr. TPAC, TPMD, TPG, - En fr. TPAC, TPMD, TPG,

94 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Assemblages de conteneurs incorporant aux moins deux des éléments suivants : fonds de conteneurs, enveloppes de conteneurs, glissières ou devants de conteneurs - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Cabinets ou boîtiers - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, De robots industriels De machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues De presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège De machines et appareils pour le traitement des métaux Autres Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques Châssis de fonderie - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Plaques de fond pour moules - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Modèles pour moules - En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Moules pour les métaux ou les carbures métalliques : Pour le moulage par injection ou par compression - En fr. TPAC, TPMD, TPG,

95 84-90 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Moules pour le verre - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Moules pour les matières minérales En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour les produits en béton ou en pâtes céramiques Autres Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques : Pour le moulage par injection ou par compression En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour le moulage par injection, à l'exclusion des moules mâles et femelles pour moulage par étirage-soufflage et des moules pour souliers, bottes et sandales; Moules d'acier, à l'exclusion de ceux à 4 ou 6 cavités... NMB Autres, du type à moulage par injection, pour le caoutchouc... NMB Autres, du type à moulage par injection, pour le plastique... NMB Du type à compression, pour le caoutchouc... NMB Du type à compression, pour le plastique... NMB Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques Détendeurs En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour appareils au gaz, pour la cuisson, le chauffage des bâtiments ou de l'eau, ou pour la réfrigération, y compris de tels détendeurs lorsqu'ils doivent servir dans les conduits de gaz entre de tels appareils et le compteur, ou dans les conduits de gaz entre de tels appareils et le récipient à gaz du consommateur... NMB Actionnés à la main (à l'exception des détendeurs à engrenages multiples, à chaîne ou à poulie et des raccords munis de dispositifs de robinetterie avec soupapes)... NMB De type mécanique à liquide pneumatique, sauf pour les appareils au gaz Autres : À commande hydraulique... -

96 TARIF DES DOUANES - ANNEXE À commande électrique Autres Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques En fr. TPAC, TPMD, TPG, Valves oléohydrauliques, pour contrôle de la direction : Manuels... NMB Solénoïdes... NMB Autres... NMB Valves oléohydrauliques, pour contrôle du débit... NMB Autres valves oléohydrauliques... NMB Valves pneumatiques, pour contrôle de la direction : Solénoïdes... NMB Autres... NMB Autres valves pneumatiques... NMB Clapets et soupapes de retenue En fr. TPAC, TPMD, TPG, Actionnés à la main (à l'exception des clapets et soupapes de retenue à engrenages multiples, à chaîne ou à poulie et des raccords munis de dispositifs de robinetterie avec soupapes) : En fer En acier Autres Autres Soupapes de trop-plein ou de sûreté En fr. TPAC, TPMD, TPG, Vannes de sécurité, pour puits de pétrole ou de gaz naturel... NMB Autres : Actionnées à la main (à l'exception des soupapes de trop-plein ou de sûreté à engrenages multiples, à chaîne ou à poulie et des raccords munis de dispositifs de robinetterie avec soupapes)... NMB Autres, à commande hydraulique... NMB Autres, à commande pneumatique... NMB Autres, à commande électrique... NMB Autres... NMB Autres articles de robinetterie et organes similaires En fr. TPAC, TPMD, TPG, Actionnés à la main, en fer (sauf les autres articles de robinetterie et organes similaires à engrenages multiples, à chaîne ou à poulie et les raccords munis de dispositifs de robinetterie avec soupapes) : De communication À papillon Sphérique À tournant Autres... -

97 84-92 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Actionnés à la main, en acier (sauf les autres articles de robinetterie et organes similaires à engrenages multiples, à chaîne ou à poulie et les raccords munis de dispositifs de robinetterie avec soupapes) : De communication À boulet À papillon À pointeau Sphérique À tournant Autres Actionnés à la main, en laiton ou en bronze, forgés (sauf les autres articles de robinetterie et organes similaires à engrenages multiples, à chaîne ou à poulie et les raccords munis de dispositifs de robinetterie avec soupapes) : De communication Sphérique Autres Actionnés à la main, en laiton ou en bronze, coulés (sauf les autres articles de robinetterie et organes similaires à engrenages multiples, à chaîne ou à poulie et les raccords munis de dispositifs de robinetterie avec soupapes) : Sphérique Autres Actionnés à la main, autres (sauf les autres articles de robinetterie et organes similaires à engrenages multiples, à chaîne ou à poulie et les raccords munis de dispositifs de robinetterie avec soupapes) : De communication À papillon Sphérique Autres Robinets et soupapes de chasse : Robinets plaqués, commande unique Robinets plaqués, à double commande Autres Autres, à commande électrique, électro-hydraulique ou pneumatique : Vannes de régulation, conçues pour fonctionnement proportionnel par signal provenant d'un mécanisme de commande, à commande électrique ou électro-hydraulique Autres, à commande électrique ou électro-hydraulique Vannes de régulation, conçues pour fonctionnement proportionnel par signal provenant d'un mécanisme de commande, à commande pneumatique Autres, à commande pneumatique Autres : Vannes solénoïdes Vannes de régulateurs, autonomes, pour le réglage de variables telles la température, la pression, le débit et le niveau d'un liquide Autres, à commande hydraulique Autres, à commande thermostatique Autres Parties En fr. TPAC, TPMD, TPG, De valves actionnées à la main ou de clapets et soupapes de retenue. -

98 TARIF DES DOUANES - ANNEXE De valves, pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques Autres Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles Roulements à billes En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr À billes sur deux rangées, à contact oblique, destinés aux véhicules automobiles du Chapitre 87 : À bride, pour roues avant, d'un diamètre extérieur d'au plus 76 mm Autres, pour roues avant, d'un diamètre extérieur d'au plus 76 mm Autres, roulements pour moyeux de roue à brides Autres Autres, à billes sur deux rangées, à contact oblique Sur une seule rangée, de type radial : À voie de roulement, non meulée, d'un diamètre extérieur d'au plus 60,325 mm D'un diamètre extérieur d'au plus 52 mm, ne comprenant pas les coussinets à capacité maximale, ou à cartouche D'un diamètre extérieur excédant 52 mm mais n'excédant pas 90 mm, ne comprenant pas les coussinets à capacité maximale, ou à cartouche À coussinets à capacité maximale Miniatures ou petits, d'un diamètre extérieur d'au plus 90 mm D'un diamètre extérieur excédant 90 mm mais n'excédant pas 100 mm D'un diamètre extérieur excédant 100 mm À billes sur une seule rangée, à contact oblique : Roulements pour moyeux de roue à brides Autres Autres : Radials De butée Autres Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques Assemblages de cuvettes et cônes, présentés en ensemble : Unités de moyeux de roue à brides Autres unités de moyeux de roue Avec cuvettes d'un diamètre extérieur n'excédant pas 102 mm Avec cuvettes d'un diamètre extérieur excédant 102 mm Autres assemblages de cônes, présentés séparément : Pour cuvettes d'un diamètre extérieur n'excédant pas 102 mm Pour cuvettes d'un diamètre extérieur excédant 102 mm... - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Roulements à rouleaux en forme de tonneau En fr. TPAC, TPMD, TPG, À un rang de billes... -

99 84-94 TARIF DES DOUANES - ANNEXE À deux rangs de billes Autres Roulements à aiguilles - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Roulements à rouleaux cylindriques En fr. TPAC, TPMD, TPG, À un rang de billes Autres Autres, y compris les roulements combinés En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pivotants Linéaires : Roulements à billes combinés à roulements à rouleaux en forme de tonneau Autres Galets de chenille ou galets suiveurs Éléments roulants d'embout de bielle Autres Parties : Billes, galets, rouleaux et aiguilles En fr. TPAC, TPMD, TPG, Billes Aiguilles Rouleaux coniques Rouleaux en forme de tonneau Autres rouleaux cylindriques Autres Autres - - -Bagues à billes ou anneaux intérieurs ou extérieurs : Des marchandises des n os tarifaires ou En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG,

100 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties de roulements à billes : Bagues à billes ou anneaux intérieurs ou extérieurs Autres Parties de roulements à rouleaux coniques Parties de roulements à rouleaux en forme de tonneau Autres : Roulements à aiguilles Autres roulements à rouleaux cylindriques Autres Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles Arbres de transmission, à l'exclusion des arbres à cames et des arbres moteurs ou arbres de couche, devant servir avec les tracteurs du n actionnés par un moteur à combustion interne, sauf les tracteurs routiers pour semi-remorques et machines à débarder : Vilebrequins Autres Autres : Arbres à cames et vilebrequins, conçus uniquement ou principalement pour être utilisés dans des moteurs à allumage par étincelle ou dans les moteurs rotatifs des véhicules du Chapitre Autres, pour les véhicules du Chapitre Autres arbres à cames et vilebrequins Autres... - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Paliers à roulements incorporés En fr. TPAC, TPMD, TPG, Roulements à billes incorporés Roulements à rouleaux incorporés Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets En fr. TPAC, TPMD, TPG, Paliers : Pour roulements à billes ou à rouleaux Autres Coussinets : Sphériques sans palier Pour vilebrequins de véhicules automobiles, sans palier... -

101 84-96 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres, avec palier Autres Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple Devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils; Boîtes d'engrenages, pour opérations de nettoyage haute pression ou pour moulins à mouture fine; Engrenages et réducteurs, pour chaînes de fabrication d'essuie-tout; Engrenages, pour machines à empaqueter les cigares, les cigarettes ou le tabac; Engrenages, pour transmissions marines; Devant être utilisés dans la production de coke métallurgique, de fer ou d'acier; Variateurs de vitesse, devant être utilisés dans l'industrie du brassage Boîtes d'engrenages et autres variateurs de vitesse : Variateurs de vitesse, à rapports fixes, dont le rapport est choisi manuellement Variateurs de vitesse, à rapports multiples et variables, dont le rapport est choisi manuellement Convertisseurs de couple Autres Broches filetées à billes, vis à billes Autres... - En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr Volants et poulies, y compris les poulies à moufles En fr. TPAC, TPMD, TPG, Volants Autres Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation Joints d'articulation Autres Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties Pignons de chaîne et leurs parties Ensembles d'écrous sphériques, billes "J" et ensembles de vis à billes, pour les machines de chargement des réacteurs nucléaires; Roues dentées; Devant servir à la fabrication de marchandises de cette position; D'arbres de transmission et manivelles, y compris les arbres à cames et les vilebrequins D'engrenages et roues de friction, de boîtes d'engrenage et d'autres variateurs de vitesse... - En fr. En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ : En fr.

102 TARIF DES DOUANES - ANNEXE D'autres organes élémentaires de transmission, présentés séparément, de broches filetées à billes ou à rouleaux, de volants et poulies D'embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation Autres Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécanique Joints métalloplastiques - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Joints d'étanchéité mécaniques - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semiconducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 9 C) du présent Chapitre; parties et accessoires Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semiconducteur ou des circuits intégrés électroniques Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Machines et appareils visés à la Note 9 C) du présent Chapitre NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Parties et accessoires - En fr. TPAC, TPMD, TPG,

103 84-98 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques Hélices pour bateaux et leurs pales - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG,