Réf. : HH/CD Objet : projets d'accueil individualisés

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1 Evreux, le 17 septembre 2008 L Inspecteur d Académie Directeur des Services Départementaux de l Education nationale de l Eure à Inspection Académique de l Eure Santé Scolaire départementale Dossier suivi par : Dr Hugute HANNEBICQUE Mme Isabelle BETTON Téléphone Fax Mél. isabelle.bton@ac-rouen.fr Place Kennedy Tour Aulne B. P Evreux CEDEX Réf. : HH/CD Obj : projs d'accueil individualisés Mesdames Messieurs les chefs d'établissement du second degré Mesdames Messieurs les Directeurs d'ecoles s/c des Inspecteurs de l'education nationale La circulaire n du 8 septembre 2003 relative à l'accueil en collectivité des enfants des adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période prévoit, pour faciliter la scolarisation de tels élèves, la mise en place d'un proj d'accueil individualisé (PAI). Il vous appartient d'en informer les familles concernées. Le PAI est mis au point : - à la demande de la famille avec la participation de celle-ci, - par le directeur d'école ou le chef d'établissement, - en concertation étroite avec, selon le cas, le médecin scolaire, de PMI (enfants de maternelle), l'infirmier(ère) de la collectivité d'accueil, - à partir des besoins thérapeutiques précisés par courrier confidentiel du médecin traitant au médecin de l'institution. La circulaire précise : "En cas d'absence de médecin désigné par la collectivité, les parents ont la possibilité d'adresser l'ordonnance à l'infirmier(ère) de l'établissement." De façon à pallier le manque de médecins de l'education nationale dans l'eure (7,8 équivalents temps plein en secteur pour 16 postes à ce jour), je suis amené à nommer - sur les secteurs "découverts" - des médecins de l'education nationale "référents PAI". Vous en trouverez les coordonnées dans les tableaux ci-joints. Aussi la procédure que je vous demande d'appliquer à compter de la rentrée 2008 pour la mise en place le renouvellement des PAI est la suivante.

2 1. Transmission des demandes des familles aux secrétaires des centres médico-scolaires dont vous trouverez les coordonnées dans les tableaux ci-joints. 2. Préparation des PAI avec l'appui du médecin scolaire du secteur ou du médecin scolaire référent PAI en collaboration avec l'infirmier(ère) scolaire l'aide de la secrétaire médico-scolaire. A ce stade, le médecin de l'education nationale pourra demander aux parents de venir le consulter au centre médico-scolaire si nécessaire. 3. Signature du PAI par toutes les personnes concernées : en l'absence de médecin scolaire de secteur, par le médecin scolaire référent PAI. J'attire votre attention sur la nécessité : - d'éviter l'inflation de demandes de PAI non justifiées, - de regrouper les demandes de façon à éviter toute perte de temps tout déplacement inutile, - de faciliter l'implication des infirmiers(ères) de l'education nationale dont le rôle est conforté par la répartition de leur temps de travail entre collèges écoles. Par ailleurs, j'insiste sur le fait que les médecins de l'education nationale ne peuvent - en tant que médecins référents PAI - assumer la charge de travail d'un médecin de secteur. Aussi vos demandes à leur égard doivent se limiter au domaine des PAI. Je sais pouvoir compter sur l'engagement de chacun pour contribuer ensemble à l'adaptation de la scolarité de ces élèves je vous en remercie vivement. Je remercie tout particulièrement les médecins de l'education nationale de l'eure dont la surcharge va croissant au fil des ans. Vous voudrez bien me faire connaître les difficultés que vous pourriez rencontrer pour la mise en œuvre de cte procédure. Le médecin l'infirmière conseillers techniques départementaux sont à votre disposition pour contribuer à les résoudre. Signé Pierre MOYA PJ : 2-1 tableau (3 pages) - adresses des centres médico-scolaires Copie à : - Mesdames Monsieur les infirmier(ères) de l'education nationale s/c des chefs d'établissement du 2 nd degré - Mesdames les médecins de l'education nationale Mesdames les secrétaires médico-scolaires s/c du médecin conseiller technique responsable départemental

3 COLLEGES ZONES de COLLEGES de l'eure Pour mémoire : ZONES de COLLEGES INFIRMIERS(ERES) MEN du Secteur* MEN Référent PAI* MEN Wx danger.* ANDELYS CLG ROGER GAUDEAU Mme FOUCHE Dr MASSON sans obj ANDELYS CLG JEAN MOULIN Mme DOUIS Dr MASSON sans obj AUBEVOYE CLG SIMONE SIGNORET Mme SOPHIE Dr TRAVERT sans obj BARRE EN OUCHE CLG JACQUES DAVIEL Mme CAZON Dr VALSEMEY sans obj BEAUMONT LE ROGER CLG CROIX MAITRE RENAULT Mme DESSAUX Dr VALSEMEY sans obj BERNAY CLG MARIE CURIE Mme LELODEY Dr de PARSEVAL sans obj BERNAY CLG LE HAMEAU Mme LEPAILLEUR Dr DISPA sans obj BEUZEVILLE CLG JACQUES BREL Mme LASSARAT Dr TRAVERT sans obj BOURG-ACHARD CLG JEAN DE LA VARENDE Mme HOJNACKI Dr PASQUIER sans obj BOURGTHEROULDE CLG JEAN DE LA FONTAINE Mme GARAUT Dr PASQUIER sans obj BRETEUIL sur ITON CLG EVARISTE GALOIS Mme GEROMETTA Dr LEMEL** Dr DISPA sans obj BRIONNE CLG PIERRE BROSSOLETTE Dr VALSEMEY sans obj BROGLIE CLG MAURICE DE BROGLIE Dr VALSEMEY sans obj BUEIL CLG DE BUEIL Mme BATTISTELLI Dr de ZUTTERE sans obj CONCHES EN OUCHE CLG GUILLAUME DE CONCHES Mme QUATREHOMME Dr DISPA sans obj CORMEILLES CLG EUROPE Mme SANCHEZ Dr TRAVERT sans obj DAMVILLE CLG AIME CHARPENTIER Mme DAMET Dr DISPA sans obj ETREPAGNY CLG LOUIS ANQUETIN Mme SELLIN Dr MASSON sans obj EVREUX CLG PAUL BERT Mme BREUIL Dr de PARSEVAL sans obj EVREUX CLG JEAN JAURES Mme DELAVILLE Dr de ZUTTERE sans obj EVREUX CLG JEAN ROSTAND Mme GATECLOU Dr de PARSEVAL sans obj EVREUX CLG HENRI DUNANT Mme PORTARIES Dr MONNET sans obj EVREUX CLG de NAVARRE Mme VAUBAILLON Dr de ZUTTERE sans obj EVREUX CLG PABLO NERUDA Mme MOUTRILLE Dr de PARSEVAL sans obj EVREUX CLG PABLO NERUDA Ecoles Mme THEAUX Dr de PARSEVAL sans obj EVREUX CLG GEORGES POLITZER Mme PRIEUR Dr de PARSEVAL Dr de PARSEVAL EZY SUR EURE CLG CLAUDE MONET Mme DORES Dr DISPA sans obj FLEURY SUR ANDELLE CLG GUY DE MAUPASSANT Mme GRANGER Dr MASSON sans obj GAILLON CLG GEORGES D'AMBOISE Mme COSTES-BEAU Dr TRAVERT sans obj GASNY CLG MARC CHAGALL Mme LABROUSSE Dr de ZUTTERE sans obj GISORS CLG VICTOR HUGO Mme QUEVAL Dr MASSON sans obj GISORS CLG PABLO PICASSO Mme FLAMENT Dr MASSON sans obj GRAVIGNY CLG MARCEL PAGNOL Mme VANDERGEETEN Dr de PARSEVAL sans obj LOUVIERS CLG LES FOUGERES M VEPIERRE Mme SAUVAN Mme GUERIN Dr PASQUIER sans obj LOUVIERS CLG LES FOUGERES Ecoles Mme LEFF Dr PASQUIER sans obj LOUVIERS CLG FERDINAND BUISSON Mme LEFF Dr PASQUIER sans obj LOUVIERS CLG DU HAMELET Mme MARCHAND Dr PASQUIER Dr PASQUIER MANNEVILLE SUR RISLE CLG LOUISE MICHEL Mme DEMAEGDT Dr PASQUIER Dr PASQUIER MONTFORT SUR RISLE CLG MARCEL MARCERON Mme GODARD Dr PASQUIER sans obj LE NEUBOURG CLG PIERRE CORNEILLE Mme MOREL Dr VALSEMEY sans obj NONANCOURT CLG JEAN CLAUDE DAUPHIN Mme BOSCHET Dr LEMEL ** Dr DISPA sans obj PACY SUR EURE CLG GEORGES POMPIDOU Mme LAPEYRE Dr de ZUTTERE sans obj PACY SUR EURE CLG G. POMPIDOU Ecoles Dr de ZUTTERE sans obj PONT-AUDEMER CLG PIERRE ET MARIE CURIE Mme TOURNEMINE Dr MARGUET sans obj PONT DE L'ARCHE CLG HYACINTHE LANGLOIS Mme SIMON Dr MARGUET sans obj ROMILLY SUR ANDELLE CLG La COTE des 2 AMANTS Mme GARTIZER Dr MARGUET sans obj ROUTOT CLG LE ROUMOIS Mme CADOUX Dr PASQUIER sans obj RUGLES CLG VICTOR HUGO Dr LEMEL ** Dr DISPA sans obj SAINT ANDRE DE L'EURE CLG DES SEPT EPIS Mme Aurélie GUY Dr DISPA sans obj SAINT MARCEL CLG LEONARD DE VINCI Mme CAMPARD Dr de ZUTTERE sans obj LA SAUSSAYE CLG ANDRE MAUROIS Mme VERDURE Dr TRAVERT sans obj THIBERVILLE CLG JEANINE VANCAYZEELE Dr VALSEMEY sans obj VAL DE REUIL CLG ALPHONSE ALLAIS Mme AMEZIANE Dr MARGUET sans obj VAL DE REUIL CLG ALPHONSE ALLAIS Ecoles Mme MASSINES Dr MARGUET sans obj VAL DE REUIL CLG P. MENDES France Mme DEVILLE Dr MARGUET sans obj LE VAUDREUIL CLG MICHEL de MONTAIGNE Mme MASSINES Dr TRAVERT sans obj LE VAUDREUIL CLG M. de MONTAIGNE Ecoles Dr TRAVERT sans obj VERNEUIL SUR AVRE CLG MAURICE de VLAMINCK Dr LEMEL ** Dr DISPA sans obj VERNON CLG ARIANE Mme HERMIL Dr MONNET sans obj VERNON CLG CERVANTES Mme Christine GUY Dr MONNET sans obj VERNON CLG CESAR LEMAITRE Mme JANIN Dr MONNET sans obj * MEN = Médecin de l'education nationale ** Dr LEMEL en congé longue maladie jusqu'au PAI-EtablEure.xls version du

4 LYCEES de l'eure LEGT - Lycées polyvalents - LP Pour mémoire : COMMUNE NOM ETABLISSEMENT INFIRMIERS(ERES) MEN du secteur* MEN Référent PAI* MEN Wx danger.* ANDELYS JEAN MOULIN Mme LECHOCINSKI Dr MASSON Dr MASSON BERNAY AUGUSTIN FRESNEL Mme MASSON Dr de PARSEVAL sans obj BERNAY CLEMENT ADER Mme LALLEMAND Mme ANTONUCCIO Dr DISPA Dr de PARSEVAL Dr DISPA Dr de PARSEVAL BRIONNE AUGUSTIN BOISMARD Mme MENARD Dr VALSEMEY Dr VALSEMEY EVREUX ARISTIDE BRIAND Mmes BILHARZ/GRIMAULT Dr MONNET Dr MONNET EVREUX AUGUSTIN HEBERT Mme VALLOIS Dr MONNET Dr MONNET EVREUX MODESTE LEROY Mme BRUSSOT Mme THEAUX Dr de ZUTTERE Dr TRAVERT Dr de ZUTTERE EVREUX LEOPOLD SENGHOR Mme SAUVAGE Dr de PARSEVAL sans obj GAILLON ANDRE MALRAUX Mme FINA Dr TRAVERT sans obj GISORS LOUIS ARAGON Mme BERTRAND Dr MASSON Dr MASSON GISORS LOUISE MICHEL Mme BERTRAND Dr MASSON sans obj LOUVIERS J B DECRETOT Mme MARTIN Dr TRAVERT sans obj LOUVIERS LES FONTENELLES M. VEPIERRE/Mme SAUVAN/ Mme GUERIN Dr PASQUIER Dr PASQUIER PONT AUDEMER JACQUES PREVERT Mme DANDIN Dr MARGUET sans obj PONT-AUDEMER RISLE SEINE Mme DUVAL Dr MARGUET Dr MARGUET VAL DE REUIL MARC BLOCH Mme BECK Dr MARGUET sans obj Dr LEMEL** Dr LEMEL** VERNEUIL SUR AVRE PORTE DE NORMANDIE Mme TOULEMONDE /Dr DISPA VERNON GEORGES DUMEZIL Mmes VILAR/AUFORT Dr MONNET Dr MONNET * MEN = Médecin de l'education nationale ** Dr LEMEL en congé longue maladie jusqu'au PAI\PAI-EtablEure.xls version du

5 ETABLISSEMENTS PRIVES de l'eure COMMUNE NOM ETABLISSEMENT MEN du secteur* MEN Référent PAI* ANDELYS ECOLE SAINT JOSEPH Dr MASSON BEAUMONT LE ROGER CLG SAINT GEORGES Dr VALSEMEY BEAUMONT LE ROGER ECOLE SAINT GEORGES Dr VALSEMEY BERNAY CLG JEANNE D'ARC -ST ANSELME Dr DISPA BERNAY ECOLE JEANNE D'ARC Dr DISPA BERNAY LP JEANNE D'ARC St ANSELME Dr de PARSEVAL BERNAY LYCEE SAINT ANSELME Dr de PARSEVAL BRIONNE ECOLE DE LA PROVIDENCE Dr VALSEMEY CONCHES EN OUCHE ECOLE STE FOIX Dr DISPA CORMEILLES ECOLE STE MARIE Dr TRAVERT DAMVILLE CLG IMMACULEE Dr DISPA DAMVILLE ECOLE IMMACULEE Dr DISPA ETREPAGNY ECOLE ND DE JOIE Dr MASSON EVREUX CLG IMMACULEE Dr de PARSEVAL EVREUX CLG SAINT FRANCOIS DE SALES Dr de PARSEVAL EVREUX ECOLE IMMACULEE Dr de PARSEVAL EVREUX ECOLE NOTRE DAME Dr de PARSEVAL EVREUX ECOLE PIERRE ET MARIE CECILE Dr de PARSEVAL EVREUX ECOLE SAINT JEAN Dr de PARSEVAL EVREUX LP NOTRE DAME Dr de PARSEVAL EVREUX LYCEE SAINT FRANCOIS DE SALES Dr de PARSEVAL GISORS CLG JEANNE D'ARC Dr MASSON GISORS ECOLE JEANNE D'ARC Dr MASSON LOUVIERS CLG ND ST LOUIS Dr PASQUIER LOUVIERS ECOLE ND ST LOUIS Dr PASQUIER PACY SUR EURE ECOLE JEANNE D'ARC Dr de ZUTTERE PONT-AUDEMER CLG SAINT OUEN Dr MARGUET PONT-AUDEMER ECOLE DU SACRE CŒUR Dr MARGUET PONT-AUDEMER LP SAINT OUEN Dr MARGUET PONT-AUDEMER LYCEE SAINT OUEN Dr MARGUET THIBERVILLE ECOLE ND DU SACRE CŒUR Dr VALSEMEY VAUDREUIL (LE) ECOLE SAINT HENRI Dr TRAVERT VERNEUIL SUR AVRE CLG LES ROCHES Dr LEMEL ** Dr DISPA VERNEUIL SUR AVRE ECOLE SAINT NICOLAS Dr LEMEL ** Dr DISPA VERNEUIL SUR AVRE LYCEE LES ROCHES Dr LEMEL ** Dr DISPA VERNON CLG JEANNE D'ARC Dr MONNET VERNON CLG SAINT ADJUTOR Dr MONNET VERNON ECOLE JEANNE D'ARC Dr MONNET VERNON ECOLE SAINT ADJUTOR Dr MONNET VERNON LP SAINT AGNES Dr MONNET VERNON LYCEE SAINT ADJUTOR Dr MONNET * MEN = Médecin de l'education nationale ** Dr LEMEL en congé longue maladie jusqu'au PAI-EtablEure.xls version du

6 INSPECTION ACADEMIQUE DE L EURE SERVICE MEDICAL ET INFIRMIER EN FAVEUR DES ELEVES DEPARTEMENT DE L EURE ADRESSE TEL/FAX/COURRIEL SECRETARIAT PERMANENCE SECTEURS ** SERVICE DE SANTE SCOLAIRE DEPARTEMENTALE Tour Aulne Place Kennedy BP Evreux cédex T F a@ac-rouen.fr Isabelle LEONARD Mercredi après-midi CMS * LES ANDELYS CMS BERNAY CMS BOURG-CHARD CMS CONCHES CMS EVREUX LA MADELEINE CMS EVREUX NETREVILLE CMS EVREUX DUPONT DE L EURE CMS GISORS Impasse du crucifix Les Andelys Collège Marie Curie 19 Rue aux Bœufs Bernay 46 Rue Carl Bourg-Achard Rue Godefroy de Bouillon Conches en Ouche 35 Rue de la Forêt Evreux 11 rue Christophe Colomb Evreux 2 Place Dupont de l Eure Evreux Ecole Jean Moulin 6 Rue du Gal de Gaulle Gisors T F medecine-scolaire@ville-andelys.fr T T T T Marie-Claude LE DRET Bernadte LETAILLEUR Danièle BOUFADEN Marianne de CARVALHO Martine BELLANGER le mardi le mardi Les mardis vendredis le mardi mardi (Lycée M. Leroy) T Pierrte MULLIER Les mardis jeudis T F Pierrte MULLIER Cindy MAES Les lundis, mercredi vendredis mercredi Les Andelys Etrépagny Lycée A.Malraux Gaillon Lycée J. Moulin Les Andelys Bernay Broglie Thiberville Lycées C. Ader A. Fresnel Bernay Bourg-Achard Bourgtheroulde Routot - La Saussaye Conches en Ouche Ezy sur Eure St André de l Eure Damville Collège Pablo Néruda Evreux Collège Georges Politzer Evreux Lycée Modeste Leroy Evreux Collège Henri Dunant Evreux Collège Jean Jaurès Evreux Collège de Navarre Evreux Lycée A. Hébert Evreux Collège Paul Bert Evreux Collège Jean Rostand Evreux Collège Marcel Pagnol Gravigny Lycée Senghor Evreux Lycée A. Briand Evreux Collège Victor Hugo Gisors Collège Pablo Picasso Gisors Lycées Aragon Michel Gisors * CMS : Centre médico-scolaire ** Les noms de villes les noms de collèges désignent les collèges leurs écoles élémentaires maternelles (grande section uniquement) de rattachement. Page 1 sur 2 projs d'accueil individualises secteurs.doc

7 INSPECTION ACADEMIQUE DE L EURE CMS LOUVIERS CMS LE NEUBOURG CMS SAINT MARCEL CMS PONT AUDEMER CMS VAL DE REUIL CMS VERNEUIL/AVRE CMS VERNON 38 Rue du Quai Louviers Ecole Jean Moulin Rue de la Paix Le Neubourg Ecole Jules Ferry 4 Rue Jules Ferry Saint Marcel 10 rue Augustin Hébert 2 ème étage Pont Audemer 4 Passage des Turbulents Val de Reuil Collège de Vlaminck 328 avenue de Vlaminck Verneuil sur Avre 15 rue du Vieux Château Vernon T T Catherine DAUTRESME Catherine DAUTRESME Les lundis, vendredis un mercredi sur deux Les mardis, jeudis un mercredi sur deux T Patricia GUIBET Les mardis jeudis T cms.pontaudemer@yahoo.fr T/F T/F santescolaire@9business.fr T Danièle BOUFADEN Marie-Dominique MARRUCHO Anita Very Patricia GUIBET Les lundis, jeudis Un mercredi sur deux mercredi Tous les matins jeudi après midi Les lundis, vendredis mercredi matin Collège Ferdinand Buisson Louviers Collège Les Fougères Louviers Collège Le Hamel Louviers Lyc Fontenelles Décrétot - Louviers La Barre en Ouche Le Neubourg Brionne Beaumont le Roger Lycée A Boismard Brionne Bueil Gasny Pacy sur Eure Saint Marcel Beuzeville Cormeilles Manneville sur Risle Montfort/Risle Pont Audemer Lyc Prévert Risle Seine Pont Audemer Fleury / Andelle - Romilly /Andelle Pont de l Arche Collège Gaillon Val de Reuil Aubevoye Lycée Marc Bloch Val de Reuil Le Vaudreuil Breuil sur Iton Nonancourt - Rugles Verneuil sur Avre Lycée Porte Normandie Verneuil Collège Ariane Vernon Collège Cervantès Vernon Collège César Lemaitre Vernon Lycée Dumézil Vernon (Version du 3 septembre 2008) * CMS : Centre médico-scolaire ** Les noms de villes les noms de collèges désignent les collèges leurs écoles élémentaires maternelles (grande section uniquement) de rattachement. Page 2 sur 2 projs d'accueil individualises secteurs.doc