CARAMBOLE DISPOSITIONS FINANCIERES SAISON 2009/2010

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1 CARAMBOLE 1 DISPOSITIONS FINANCIERES SAISON 2009/2010 TITRE I COMPETITIONS HAUT NIVEAU I. CHAMPIONNAT DE FRANCE MULTI-DISCIPLINES PARTIE LIBRE (H ET F) CADRES 47/2, 47/1, 71/2 BANDE 3 BANDES (H ET F) ARTISTIQUE 5 QUILLES Cette manifestation fait l objet d un budget spécifique. II. FINALES DES CHAMPIONNATS DE FRANCE JUNIORS ET CADETS Draps billes : - Les draps (achat et pose) sont la charge des Clubs organisateurs - Les billes SUPER ARAMITH sont offertes par la FFB Participation au remboursement des frais des joueurs : Remboursement des frais de déplacement, d'hébergement et de restauration selon les barèmes forfaitaires en vigueur. 33% la charge de la FFB 67% la charge du joueur et / ou de sa Ligue, de son District/Comité Départemental et de son Club Tout cas litigieux sera jugé conjointement par le Directeur de Jeu et le Délégué Fédéral. Dotations Participation au remboursement des frais des Arbitres : La FFB fait bénéficier le Club organisateur : - d'une dotation financière forfaitaire de 400, quel que soit le nombre de billards utilisés Le solde des frais est la charge du Club organisateur et / ou de la Ligue organisatrice.

2 III. TOURNOIS 2 Billes : La FFB fournit aux organisateurs le nombre de jeux de billes SUPER ARAMITH nécessaires la phase finale du tournoi et de la qualité spécifique chaque mode de jeu. 1. TOURNOIS 3 BANDES - Droit d'engagement : 40 - Primes versées aux joueurs par l organisateur : Classement joueurs Nombre de joueur Primes Coût 1 er ème ème et 4 ème ème au 8 ème ème au 16 ème ème au 24 ème Total NB : Les 8 premiers reçoivent leurs primes après la proclamation des résultats. - Coût organisateur : Nbre de participants Droits d engagements perçus par l organisateur Dotation FFB Coût organisateur x 40 = x 40 = x 40 = Matériel : Les draps doivent être en très bon état (moins de 3 mois). La FFB met la disposition de l organisateur le matériel d affichage des scores et de chronométrage utilisé pour la phase finale du tournoi qui se déroule 24 joueurs. - Participation aux frais des arbitres : - Tournois 72 ou 56 joueurs : l organisateur prend en charge les frais d arbitrage pour les journées du samedi et du dimanche. - Tournois 40 joueurs : l organisateur prend en charge les frais d arbitrage pour toute la durée du tournoi.

3 3 2. TOURNOIS CADRE 47/2 ET BANDE - A 36 JOUEURS - Droit d'engagement : 30 - Primes : 1 er = ème = 500 Perdants des 1/2 de Finale : 2 x 200 = 400 Perdants des 1/4 de Finale : 4 x 100 = 400 Perdants des 1/8 de Finale : 8 x 50 = 400 Total : Dotation FFB : 700 Droits d'engagement : (36 x ) Coût organisateur : 620 Total : TOURNOIS CADRE 47/2 ET BANDE - A 24 JOUEURS - Droit d'engagement : 30 - Primes : 1er = ème = 400 Perdants des 1/2 de Finale : 2 x 250 = 500 Perdants des 1/4 de Finale : 4 x 60 = ème des poules : 8 x 30 = 240 Total : Dotation FFB : 600 Droits d'engagement : 720 (24 x 30 ) Coût organisateur : 660 Total 1 980

4 4. TOURNOIS PARTIE LIBRE FEMININE 4 - Droit d engagement : 15 - Coût organisateur : 300 Nbre de féminines ère ème ème ème TOTAL TOURNOIS ARTISTIQUE - Droit d'engagement : 40 - Primes : 1er = ème = ème = ème = ème = ème = 80 Total : Dotation FFB : 600 Droits d'engagement : 640 (16 x 40 ) Coût organisateur : 100 Total : Si le nombre de joueurs inscrits est inférieur 16, la différence de coût est supportée par l organisateur.

5 6. TOURNOIS 5 QUILLES - DE 48 A 96 JOUEURS 5 - Droits d engagement : 30 - Primes et coût organisateur selon tableau ci-dessous : Participants de de de de de de er ème Promotion Masters répartition des primes aux joueurs 3 et 4 èmes èmes èmes èmes er ème et 4 èmes èmes Moyenne des droits d engagements Total des primes Coût moyen organisateur NB : Les 4 premiers de chaque épreuve (Masters et Promotion) reçoivent leurs primes l'issue de la cérémonie protocolaire. - Billes : La FFB fournit la CSNC 12 jeux de billes SUPER ARAMITH par saison, de la qualité spécifique ce mode de jeu.

6 6 IV. CHAMPIONNAT DE FRANCE 3 BANDES PAR EQUIPES DE CLUBS «TOP LIGUE» Au plus tard le 15 juillet, les clubs adressent par au secrétariat fédéral : les bordereaux d engagement. Au plus tard le 15 septembre, les clubs adressent leur Ligue d appartenance : une version papier du bordereau d engagement dûment signé et le chèque correspondant. - Draps et Billes : La FFB fournit l'organisateur de la finale 2 draps Simonis 300 rapide et 2 jeux de billes SUPER ARAMITH de la qualité spécifique ce mode de jeu. - Droits d'engagement : 100 par équipe - Participation au remboursement des frais des équipes : 600 versés par la FFB chaque club. - Primes : Equipe classée 1 ère : Equipe classée 2 ème : Equipes classées 3 ème et 4 ème 500 V. CHAMPIONNAT DE FRANCE 3 BANDES PAR EQUIPES DE CLUBS D1 Au plus tard le 15 septembre, les clubs adressent directement leur Ligue d appartenance : les bordereaux d engagements et les chèques correspondant. Au plus tard le 20 septembre, les Ligues font parvenir au secrétariat fédéral : les bordereaux d engagement et la liste des équipes engagées. Ultérieurement, le Secrétariat Fédéral adresse chaque Ligue une facture globale. - Billes : La FFB fournit l organisateur de la finale 2 jeux de billes SUPER ARAMITH et de la qualité spécifique ce mode de jeu. - Droits d'engagement : 100 par équipe - Participation au remboursement des frais des équipes : aux quatre finalistes : 600 VI. CHAMPIONNAT DE FRANCE JEUX DE SERIES PAR EQUIPES DE CLUBS - D1 Au plus tard le 15 septembre, les clubs adressent directement leur Ligue d appartenance : les bordereaux d engagements et les chèques correspondant. Au plus tard le 20 septembre, les Ligues font parvenir au secrétariat fédéral : les bordereaux d engagement et la liste des équipes engagées. Ultérieurement, le Secrétariat Fédéral adresse chaque Ligue une facture globale. - Draps et Billes : La FFB fournit l organisateur de la finale 2 draps Simonis 300 rapide et 2 jeux de billes SUPER ARAMITH de la qualité spécifique ce mode de jeu. - Droits d'engagement : 100 par équipe - Participation au remboursement des frais des équipes: aux quatre finalistes : 600.

7 TITRE II AUTRES COMPETITIONS 7 Billes : La FFB fournit aux organisateurs le nombre de jeux de billes SUPER ARAMITH nécessaires et de la qualité spécifique chaque mode de jeu, dans la limite du partenariat avec la société SALUC et l'exception des championnats de France par équipes 3 Bandes et Jeux de série D2, D3 et D4. I - FINALES DES CHAMPIONNATS DE FRANCE - A 8 JOUEURS NATIONALE 1 : TOUS MODES DE JEU NATIONALE 2 : CADRE 47/2, 3 BANDES Participation au remboursement des frais des Joueurs - Remboursement des frais de déplacements, d hébergement et de restauration selon barèmes forfaitaires en vigueur 33 % la charge de la FFB 67 % la charge du joueur et / ou de sa Ligue, de son District/Comité Départemental et de son Club. Dotations Participation au remboursement des frais des Arbitres : La Fédération fait bénéficier le Club organisateur : - d une dotation financière forfaitaire de 400, quel que soit le nombre de billards utilisés. Le solde des frais est la charge du Club organisateur et (ou) de la Ligue organisatrice. II - FINALES DES CHAMPIONNATS DE FRANCE - A 24 JOUEURS NATIONALE 2 : LIBRE, BANDE NATIONALE 3 : CADRE 42/2, 3 BANDES Participation au remboursement des frais des Joueurs - Remboursement des frais de déplacements, d hébergement et de restauration selon barèmes forfaitaires en vigueur : 100 % la charge du joueur et / ou de sa Ligue, de son Comité Départemental et de son Club. Dotations Participation au remboursement des frais des Arbitres : La Fédération fait bénéficier le Club organisateur : - d une dotation financière forfaitaire de Le solde des frais est la charge du Club organisateur et (ou) de la Ligue organisatrice.

8 III - CHAMPIONNATS DE FRANCE 3 BANDES PAR EQUIPES DE CLUBS D2 D3 D4 8 Au plus tard le 15 septembre, les clubs adressent directement leur Ligue d appartenance : les bordereaux d engagements et les chèques correspondant. Au plus tard le 20 septembre, les Ligues font parvenir au secrétariat fédéral : les bordereaux d engagement et la liste des équipes engagées. Ultérieurement, le Secrétariat Fédéral adresse chaque Ligue une facture globale. DIVISION 2 - Droits d'engagement : 60 par équipe - Participation aux frais des équipes : DIVISION 3 - Droits d'engagement : 30 par équipe - Participation au remboursement des équipes : aux quatre perdants en ¼ de finale : 150 DIVISION 4 - Droits d'engagement : 30 par équipe - Participation au remboursement des équipes : aux quatre perdants en ¼ de finale : 150 IV - CHAMPIONNATS DE FRANCE JEUX DE SERIE PAR EQUIPES DE CLUBS D2 D3 D4 Au plus tard le 15 septembre, les clubs adressent directement leur Ligue d appartenance : les bordereaux d engagements et les chèques correspondant. Au plus tard le 20 septembre, les Ligues font parvenir au secrétariat fédéral : les bordereaux d engagement et la liste des équipes engagées. Ultérieurement, le Secrétariat Fédéral adresse chaque Ligue une facture globale. DIVISION 2 - Droits d'engagement : 60 par équipe Participation au remboursement des équipes: DIVISION 3 - Droits d'engagement : 30 par équipe Participation au remboursement des équipes : aux quatre perdants en ¼ de finale : 120

9 9 DIVISION 4 - Droits d'engagement : 30 par équipe Participation au remboursement des équipes: aux quatre perdants en ¼ de finale : 120 V - CHAMPIONNATS DE FRANCE 5 QUILLES PAR EQUIPES DE CLUBS Au plus tard le 15 septembre, les clubs adressent directement leur Ligue d appartenance : les bordereaux d engagements et les chèques correspondant. Au plus tard le 20 septembre, les Ligues font parvenir au secrétariat fédéral : les bordereaux d engagement et la liste des équipes engagées. Ultérieurement, le Secrétariat Fédéral adresse chaque Ligue une facture globale. DIVISION UNIQUE - Droits d'engagement : 30 par équipe Participation au remboursement des équipes: aux quatre finalistes : Répartition parts égales de la totalité des droits d engagements perçus VI - COUPE DES PROVINCES Billes : La FFB fournit l organisateur 6 jeux de billes SUPER ARAMITH. Participation au remboursement des frais des joueurs : La FFB prend en charge 25% des frais de déplacements, d hébergement et de restauration calculés selon les tarifs forfaitaires en vigueur et dans la limite de deux voitures par équipe. Le solde des frais est la charge des joueurs, de leurs clubs, de leurs Ligues selon le mode de répartition défini par chacune des Ligues. VI CHAMPIONNAT DES JEUNES EQUIPES DE CLUB Participation au remboursement des frais des Joueurs : - Frais de déplacements : 100 % la charge des joueurs et / ou de leur Ligue, de leur District/Comité Départemental et de leur Club. - Hébergement / restauration selon barèmes forfaitaires en vigueur 100 % la charge du Club organisateur Dotations Participation au remboursement des frais des Arbitres : La Fédération fait bénéficier le Club organisateur d une dotation financière forfaitaire de Le solde des frais est la charge du Club organisateur et (ou) de la Ligue organisatrice.

10 10 VII CHALLENGE COYRET Billes : La FFB fournit l organisateur 2 jeux de billes SUPER ARAMITH. Participation au remboursement des frais des Joueurs : - Remboursement des frais de déplacements, d hébergement et de restauration selon barèmes forfaitaires en vigueur pour une compétition sur 3 jours. 33 % la charge de la FFB 67 % la charge du joueur et / ou de sa Ligue, de son District/Comité Départemental et de son Club.. applicable sison : 1 repas = nuitée = 24.0 TITRE III COMPETITIONS INTERNATIONALES I DEMANDE D ORGANISATION DE CHAMPIONNAT La demande d organisation d une compétition internationale doit être adressée au secrétariat fédéral (via la ligue d appartenance du demandeur). Cette demande doit obligatoirement être accompagnée du budget prévisionnel de la manifestation. Le Bureau de la FFB décidera, après l examen du dossier présenté, d engager ou non les démarches nécessaires auprès des organismes internationaux (UMB et CEB) et fixera également le montant de l aide fédérale pouvant être accordée. I I PARTICIPATION AU REMBOURSEMENT DES JOUEURS SELECTIONNES PAR LA FFB Les frais de séjour et de déplacement sont pris en charge par la FFB selon les dispositions du tableau ci-dessous et dans la limite de l enveloppe budgétaire allouée chaque championnat : CHAMPIONNAT DU MONDE OU D'EUROPE INDIVIDUEL CHAMPIONNAT DU MONDE OU D'EUROPE PAR EQUIPE Juniors et Cadets Jeunes Equipes de Club Si 1 Joueur Si 2 Joueurs Si 3 Joueurs 100% 60% 50% - 40% 25% % Répartition égale entre les joueurs constituant l'équipe Pris en charge 100% - Pas de frais de transport si le(s) joueur(s) sélectionné(s) ne voyage(nt) pas avec le délégué. 50% des frais de déplacement sur la base d'un véhicule pour l'équipe. Ces dispositions ne s appliquent pas la Discipline 3 Bandes qui, en raison de son statut Haut Niveau, bénéficie de conditions financières particulières.

11 III - POULES DE QUALIFICATION AU CHAMPIONNAT D EUROPE 3 BANDES PAR EQUIPES DE CLUBS Les droits de participation demandés par la CEB sont la charge du club. 11 Barême applicable saison 2009/2010 : 1 repas = nuitée = ,23 par kilomètre parcouru Pour les joueurs : distances toujours calculées du Club d appartenance au lieu de compétition. Pour les arbitres : distances toujours calculées du domicile de l arbitre au lieu de compétition.