PLAN DE PREVENTION. N Indice 0

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1 EDF - DIVISION PRODUCTION INGENIERIE THERMIQUE UNITE DE PRODUCTION THERMIQUE INTE RREGIONALE CPT BOUCHAIN VERSION 26/11/ 2012 PLAN DE PREVENTION N Indice 0 Application du Décret du 20 février Pers. 934 Travaux effectués dan un établissement par une ou plusieurs entreprises extérieures CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE DE BOUCHAIN Route de Mastaing - BP BOUCHAIN Tél. : Fax : DESCRIPTION Commande n Du Nature de l opération Effectif global prévu Date de début Durée prévisible (Total d heures de toutes les entreprises) Chantier supérieur à 400 heures Oui Non Si Oui, un courrier de déclaration d ouverture des travaux est à envoyer à l Inspection du Travail Chantier comportant des interventions le week-end Oui Non Si Oui, l Inspection du Travail doit être prévenue Secteurs géographiques concernés CONSIGNES GENERALES Sur le site : Vous devez respecter les prescriptions et les règles en vigueur sur le CPT Bouchain Le port du casque, des chaussures de sécurité et d un vêtement de travail est obligatoire Le port des EPI spécifiques (Bouchons d oreille, lunettes, ) dans les zones bruyantes ou poussiéreuses est obligatoire L utilisation des ascenseurs et monte-charge en cas d alerte est interdit La vitesse de circulation sur le site est limitée à 10 km/h L utilisation de chariots, ponts roulants ou autres matériels de déchargement est soumise à procédure particulière Il est interdit de fumer dans les locaux Un chantier ne peut être considéré comme terminé qu après nettoyage, repli de l outillage et du balisage Page 1 sur 16

2 EDF - DIVISION PRODUCTION INGENIERIE THERMIQUE UNITE DE PRODUCTION THERMIQUE INTE RREGIONALE CPT BOUCHAIN VERSION 26/11/ 2012 SI VOUS ETES TEMOIN D UN INCENDIE, D UNE POLLUTION OU D UN ACCIDENT GRAVE Composez le 18 (d un poste fixe) et répondez calmement aux questions qui vous sont posées EN CAS D ALERTE Au signal sonore, rejoignez sans attendre le point de regroupement situé à côté du garage des véhicules du CPT (Cf. plan) SI VOUS ETES VICTIME D UN ACCIDENT BENIN Rendez-vous à l infirmerie (Cf Plan) où vous serez pris en charge pour être soigné Hors heures ouvrables, composez le SI VOUS SOUPCONNEZ LA PRESENCE D AMIANTE OU DE FIBRES CERAMIQUES REFRACTAIRES Interrompez immédiatement le chantier et alertez le Chargé d Affaires ou Chargé de Suivi EDF NUMEROS IMPORTANTS (D UN POSTE FIXE) Alerte 18 Chef d Exploitation Infirmerie Chargé d Affaires Salle de commande Chargé de Suivi Chargé de Prévention Correspondant Environnement Correspondant Déchets NOTES Page 2 sur 16

3 PLAN DU CPT BOUCHAIN TR Aire de stockage tampon I DES DECHETS VILLAGE ENTREPRISES ENTREE -POSTE DE GARDE 27 POINT DE REGROUPEMENT DIS AISONS MAGASIN INFIRMERIE 01 Poste électrique 07 Silos suies et mâchefers 12bis Fioul léger Stockage désaffecté 18 Ateliers Magasins 24 Centre de ressource et magasin 02 Cadres hydrogène Sphères CO2 08 Réfrigérant atmosphérique 13 Fiouls Station de pompage 19 Locaux entreprises 25 Poste de détente gaz 03 Bloc usine 09 Station de pompage 14 Dégelage des wagons 20 Restaurant 26 Poste 10 KV et cabine SNCF 04 Dépoussiéreur 10 Station d épuration des eaux 15 Déchargement et stockage charbon 21 Poste de garde Entrée 27 Stockage CO2 (cuve) 05 Cheminée 11 Dépotage fioul 16 Silos de mélange, tour intermédiaire 22 Logements gardiens 06 Compresseurs 12 Stockage fioul lourd 1420 m3 17 Bâtiments administratifs 23 Parking Page 3 sur 16

4 INSPECTION PREALABLE (ARTICLES ET 237-6) Effectuée le Chef d entreprise ou son délégué Chargé d exploitation du site Représentant du CHSCT LES PARTICIPANTS* EDF Raison sociale Téléphone extérieure «A» sous-traitante de «A» Chef d entreprise ou son délégué Raison sociale Téléphone Raison sociale Téléphone Chef d entreprise ou son délégué extérieure «B» sous-traitante de «B» Chef d entreprise ou son délégué Raison sociale Téléphone Raison sociale Téléphone Chef d entreprise ou son délégué extérieure «C» sous-traitante de «C» Raison sociale Téléphone Chef d entreprise ou son délégué Chef d entreprise ou son délégué ACTIONS A EFFECTUER - INSTRUCTIONS A DONNER - DOCUMENTS REMIS ET EXPLIQUES Voies de circulation, lieux de stationnement et stockage du matériel Oui Non NC Sanitaires, vestiaires et local de restauration Oui Non NC Zone d intervention et matériels dangereux Oui Non NC Travaux à effectuer et matériels utilisés (Vérification conformité) Oui Non NC Modes opératoires qui ont une incidence sur l hygiène et la sécurité Oui Non NC L organisation des secours en cas d urgence Oui Non NC Document Unique EDF Oui Non NC Document Unique / Analyse de risques entreprise extérieure Oui Non NC Les procédures des régimes Oui Non NC Autres documents remis Page 4 sur 16

5 Amiante et autres produits CMR Ambiance DEFINITION DES PHASES D ACTIVITES DANGEREUSES, ADAPTATION DES MATERIELS ET DES INSTALLATIONS ET MOYENS DE PREVENTION SPECIFIQUES CORRESPONDANTS Domaine des Risques Nature des Risques Mesures de Prévention Prévues Commentaires Travaux en ambiance chaude Malaise Travaux en ambiance bruyante Travaux en ambiance froide Travaux en ambiance poussiéreuse Travaux en ambiance sombre Risque d'exposition à des produits amiantés (La démarche est identique pour tous produits fibreux comme les fibres céramiques réfractaires) Risque d'exposition à du fioul lourd (Produit CMR) Malaise Surdité ponctuelle Malaise Gelure Brûlure Inhalation Contact oculaire Chute de plain-pied Heurt Inhalation de fibres Inhalation de vapeur Contact cutané Travail en équipe Respect des durées d'exposition Mesure de température Hydratation de l'organisme Autres :.. Protections individuelles Respect des durées d'exposition Autres :.. Utilisation de vêtements de travail chauds Autres :.. Protections individuelles adaptées (Lunettes, masque,...) Mise en place de protections collectives (Dépression, confinement) Port du masque adapté et/ou adduction d air propre Autres :.. Mise en place de moyens d éclairage d appoint en TBTS Autres :.. Protections individuelles adaptées et conformes à celles définies dans les modes opératoires Fourniture et application des modes opératoires (Chantier propre) Personnel formé Pas d intérimaire Pas de CDD Pas de mineurs de - de 18 ans Fiche exposition à charge de l employeur Evacuation spécifique des déchets Identification des matériels Autres :.. Protections individuelles adaptées (Lunettes de protection, masque à cartouche filtrante, gants, combinaison étanche,...) Fiche exposition à charge de l employeur Autres :. Page 5 sur 16 Responsable

6 Circulation Capacité ATEX Domaine des Risques Nature des Risques Mesures de Prévention Prévues Commentaires Risque d exposition au monoxyde de carbone (CO) Risque d'exposition à de l hydrate d hydrazine (Produit CMR) Intervention en zone ATEX Travaux en capacité Circulation au sol sur l'ensemble du site et du chantier Inhalation Inhalation de vapeur Contact cutané Départ de feu Incendie Explosion Anoxie Asphyxie Electrisation Electrocution Chute Accident de plain-pied Heurt Accident de circulation Protections individuelles adaptées (ARI ) Utilisation d un toximètre Fiche exposition à charge de l employeur Autres :. Protections individuelles adaptées (Lunettes de protection, masque à cartouche filtrante, gants, combinaison étanche,...) Fiche exposition à charge de l employeur Autres :. Respect des consignes d'intervention en zone ATEX Utilisation de matériels et outillages ATEX Personnel formé Application des mesures consignés dans le DRPCE Rangement, propreté du chantier Ne pas encombrer les voies de circulation et les moyens d extinctions Autres :. Mise à l air libre, balayage de la capacité, ventilation Contrôle de l atmosphère (Teneur en oxygène > 19 %) Mise en place d appareils respiratoires individuels à proximité Utilisation d éclairage TBTS Utilisation d outillages TBTS ou alimentés en BT par un transformateur de classe II n alimentant qu un seul outil de classe II Surveillance Autres :. Attention de chacun Maintien des rampes d escaliers Balisage Périmètre de sécurité Respect du règlement intérieur et du code de la route Autres :. Responsable Page 6 sur 16

7 Externe Environnement de travail Electricité Domaine des Risques Nature des Risques Mesures de Prévention Prévues Commentaires Travaux d'ordre électrique Travaux au bord de l eau Travaux subaquatique Fouilles à proximité d une canalisation gaz Mécanismes en mouvement (Machines, appareils, tapis, transporteurs, convoyeurs, ) Projections, éclatements (Objets, pièces en mouvement, meules, ) Travaux aux abords et sur les voies ferrées Proximité d appareil chaud ou froid Electrocution Electrisation Brûlures Lésions oculaires Noyade Enlisement Refroidissement Hydrocution Accident de décompression Explosion Asphyxie Accrochage Arrachement Ecrasement Sectionnement Heurt Coupure Heurts Chutes Accidents Brûlures externes Respect de l'ute et du carnet de prescriptions Habilitations Balisage Protections individuelles (Gants isolants, lunettes anti-flash, ) Consignation Régime de travail adapté Condamnation Cadenas VAT MALT Signalisation Autres :. Port d un gilet de flottaison ou d un harnais Respect des décrets n et liés aux travaux hyperbares Certificat médical d aptitude Autres :. Prévenir GRTgaz région Nord Est ( ) Autres :. Sécurité intrinsèque Réception organisme agréé Certificat conformité Interdiction de travailler sur les convoyeurs en marche Autres :. Protections individuelles Lunettes Autres :. Consigne de travail Présence d'un observateur Déplacement avec attention Autres :. Ecrans Protections individuelles Autres :. Responsable Activité impactant des parties prenantes externes Bruit Pollution Respect réglementation Parties prenantes tenues informées Autres :. Page 7 sur 16

8 Outillage Manutention Incendie Départ de feu Domaine des Risques Nature des Risques Mesures de Prévention Prévues Commentaires Activité susceptible d être classée ICPE Emploi de produits soumis à déclaration / autorisation Travaux par points chauds Travaux avec bouteilles de gaz Emploi de matériel d'oxycoupage Travaux de soudure Manutentions mécanisées de charges (Ponts roulants, chariots automoteurs, grues, engins de levage, montecharge, tables élévatrices, ) Manutentions manuelles de charges Chargement et déchargement de matériel Outillage portatif électrique et pneumatique (Perceuse, meuleuse, marteau-piqueur, pistolet de scellement, tronçonneuse, ) Pollution Brûlure Chute des bouteilles Brûlure Incendie Explosion Heurt Rupture d'élingue Rupture des points d'ancrage Chute de la charte Traumatisme Lombalgie Blessures aux mains Heurts Chutes Ecrasement Electrocution Coupure Traumatisme Projection Brûlure Incendie Explosion Respect réglementation Procédures administratives préalables Autres :. Soumis à la délivrance d un Permis de feu Arrimage des bouteilles Transport sur chariot adapté Protections individuelles et collectives (écran) Protection des pièces chaudes Repérage et mise à disposition de matériels d'extinction Alerter en composant le 18 Utiliser les moyens d extinction adaptés à la nature du feu Assurer une bonne ventilation de la zone Autres :. Utilisation de moyens appropriés et conformes réglementairement (Certificat) Personnel formé et autorisé (CACES) Balisage Un seul chef de manœuvre Deux personnes dont un surveillant Respect des charges admissibles Autres :. Respect des règles «gestes et postures» Utiliser des moyens mécaniques et outillages spécifiques (Diable, chariot,...) Autres :. Rédaction d'un protocole de sécurité Protections individuelles adaptées Autres :. Protections individuelles adaptées (Lunettes, gants, écrans, ) Protections collectives adaptées (Bâche, ) Matériel contrôlé Utilisation de la Très Basse Tension de Sécurité (TBTS) et des protections électriques adaptées Personnel formé et habilité Permis de feu Autres :. Responsable Page 8 sur 16

9 ACD (Agents Chimiques dangereux) Travaux en hauteur Ouverture de planchers Domaine des Risques Nature des Risques Mesures de Prévention Prévues Commentaires Dépose de caillebotis, dalles ou rambardes Utilisation d une nacelle, d un échafaudage, d un plancher Utilisation ou stockage de produits chimiques dangereux, toxiques, inflammables, corrosifs Biologique (Légionellose) Gaz dangereux Chute Chute d'objets en stockage Accident de plain-pied Heurt Chute Chute d'objets en stockage Accident de plain-pied Heurt Brûlure interne Brûlure externe Intoxication Projection Impact sur l environnement Présence aérosols (micro-goutelettes d eau) Nettoyage haute pression sur biofilm Asphyxie Sous-oxygénation Incendie Explosion Soumis à autorisation d ouverture de plancher Balisage rigide obligatoire Autres :. Port du harnais de sécurité Personnel formé Réception et vérification journalière de l échafaudage Travaux sur échelle interdits Contrôle par un organisme agréé Autres :. Protections collectives et individuelles Ventilation Douche et rince œil à proximité vérifié par le chargé de travaux Accord préalable du CPT et fourniture de la Fiche de Données de Sécurité (FDS) Respect de la FDS Extincteur Autres :. Application des procédures adaptées à la situation Mise en œuvres des EPI Demander une copie de l attestation de formation au risque legionella et màj la liste dans le carnet de suivi TAR (Aéroréfrigérant) Autres :. Balayage en air des capacités Contrôle de la teneur O2 et l'explosibilité Emploi d outillages anti-déflagrants Moyen d extinction à disposition et en batterie Ventilation Utilisation d'ari Eclairage anti-déflagrant Autres :. Responsable Page 9 sur 16

10 Transport de Matières Dangereuses - TMD Radio protection Domaine des Risques Nature des Risques Mesures de Prévention Prévues Commentaires Utilisation de source radioactive Rayonnement ionisant Laser électromagnétique Acheminement de produits dangereux (TMD) Manipulation de produits dangereux pour l environnement (manutention, dépotage, transvasements, vidanges, etc.) Irradiation Déversement accidentel et écoulement vers le milieu naturel Pollution de l eau ou du sol Déversement accidentel et écoulement vers le milieu naturel Pollution de l eau ou du sol Protections individuelles adaptées Respect du principe d'alara Personnel (2 pers.) formé CAMARI Calcul des distances et mise en place d'un balisage réglementaire Signalisation Utilisation de collimateur et d'écrans Mesure du rayonnement au niveau du balisage Procédure tirs radios (Sauf cas exceptionnel, les contrôles radiographiques s effectuent entre 21h et 6h du matin) Autres :. Respect de la réglementation ADR Mise en œuvre du mémo TMD Autres :. Application de la Fiche de Données de Sécurité du produit (FDS à disposition sur le chantier) ou Fiche Locale d Utilisation (FLU) Manutention sur zones étanches, obturation des bouches d égout Utilisation de chariots sécurisés (rétention) Utilisation de récipients de récupération des égouttures, bâches de protection, matériel absorbant à proximité Matériel d urgence à disposition Déversement des déchets dans les conteneurs appropriés Autres :. Responsable Page 10 sur 16

11 Tri / Stockages Domaine des Risques Nature des Risques Mesures de Prévention Prévues Commentaires Manipulation, stockage et dépose de produits dangereux pour l environnement (manutentions, dépotages, transvasements, vidanges, récupération d'égouttures, etc...) Stockage / entreposage de matériel Production de déchets Utilisation de produits ou consommables fournis par l entreprise extérieure (aérosols, emballages, etc) Déversement accidentel et écoulement vers le milieu naturel Pollution de l eau ou du sol Rupture des conteneurs Obstacle Chute d'objet Emplacement Mauvais tri des déchets Pollution Pollution Mauvais tri des déchets Déchets non valorisés Stockage sur bacs ou chariots de rétention suffisants et adaptés Identification des récipients (nature du produit, quantité, symboles de danger et de précautions) Maintenir les bidons correctement fermés Manutentions sur zones étanches, obturation des bouches d égout Utilisation de récipients de récupération des égouttures, bâches de protection, matériel absorbant Matériel d urgence à disposition Déversement des déchets dans les conteneurs appropriés Application des FDS et FLU Autres :. Rangement, balisage, évacuation du surplus et des déchets au fur et à mesure Ne pas encombrer les voies de circulation et les moyens d extinctions Autres :. Respect des consignes de tri des déchets en vigueur au CPT (Cf. paragraphe gestion des déchets et localisation de la zone déchets) Contacter le correspondant déchets du CPT en cas de doute sur le tri si évacuation des déchets Autres :. Déchets repris par l entreprise extérieure Introduction de déchets au CPT interdite Autres :. Responsable Page 11 sur 16

12 Domaine des Risques Nature des Risques Mesures de Prévention Prévues Commentaires Responsable Page 12 sur 16

13 Papiers Cartons artons Ferraille DIB DIS Bois Prod. Chim. Peintures Aérosols Piles & Accus DEEE Mélanges d huiles Huiles minérales Solvants Amiantés Déchets GESTION DES DECHETS Type de déchets (Huile, Absorbants, Cartons, ) Mode de stockage (Benne, Fûts, Citerne, Big-bag,...) responsable Localisation La localisation de la zone de tri des déchets est disponible dans le plan situé en début de document. Le schéma ci-dessous permet de mieux localiser les emplacements qui sont réservés pour y déposer les déchets après les avoir triés. Plan de la zone déchets Aire de stockage tampon Page 13 sur 16

14 L ORGANISATION DU COMMANDEMENT : CONDITIONS DE LA PARTICIPATION DES SALARIES D UNE ENTREPRISE EXTERIEURE AUX TRAVAUX REALISES PAR UNE AUTRE Phase de travail concernée Période Nom du coordinateur Oui Nom de l entreprise mettant à disposition ses salariés Nombre de salariés mis à disposition Non Définition de l organisation du commandement pendant cette phase de travail MEDECINE DU TRAVAIL Médecin(s) de ou des entreprises extérieures Adresse Coordonnées téléphoniques Médecin EDF Permanent : Docteur GIARS Adresse 67 rue du Rempart VALENCIENNES Coordonnées téléphoniques Contacter l infirmerie au 7711 POSTES A SURVEILLANCE MEDICALE Oui Non Si oui, le prestataire en informera son médecin du travail Risque Mesures de prévention Ambiance poussiéreuse Ambiance chaude Ambiance bruyante ACD (Agents Chimiques Dangereux) Amiante Produit CMR (Cancérigène - Mutagène - Toxique pour la reproduction) Page 14 sur 16

15 OBSERVATIONS EVENTUELLES DES CHSCT SUR LES MESURES RETENUES APRES L INSPECTION PREALABLE Les CHSCT ont-ils été convoqués à l inspection préalable Oui Non Observations éventuelles des CHSCT sur les mesures retenues AUTRES INFORMATIONS SIGNATURES Fait à Le Chef d établissement ou son représentant Gestionnaire de l activité Nom Nom Nom Fonction Fonction Fonction Signature Signature Signature s extérieures et sous-traitants Nom Nom Nom Fonction Fonction Fonction Signature Signature Signature Nom Nom Nom Fonction Fonction Fonction Signature Signature Signature Page 15 sur 16

16 AVENANTS AU PLAN DE PREVENTION MODIFICATIONS A APPORTER AU DOCUMENT ORIGINAL - NOUVEAUX RISQUES (EXTENSION DE ZONE, INTERFACES, RISQUES, ) Indice Date Modifications Mesures de prévention prévues responsable Signature EDF Signature entreprise extérieure L original du PDP et son avenant sont à remettre au bureau de la cellule Optimisation après modifications Une copie du présent avenant est à remettre à chaque Chargé de Travaux impacté par les nouveaux risques Page 16 sur 16