Répertoire ( / /9)

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Répertoire ( / /9)"

Transcription

1 Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction centrale des renseignements généraux ; Sous-direction de l'information générale ; Section affaires politiques, sondages (?- 1991) - Section analyse politique, sondages (1992-) ( ) Répertoire ( / /9) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 Préface Titres d'associations Liens : Liens annexes : Titres d'associations 3

4 INTRODUCTION Référence / /9 Niveau de description fonds Intitulé Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction centrale des renseignements généraux ; Sous-direction de l'information générale ; Section affaires politiques, sondages (?-1991) - Section analyse politique, sondages (1992-) Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Introduction Ce versement coté /1-9 recouvre principalement un versement de 8 cartons effectué le 26 mai 1998 à la mission des Archives nationales par la direction centrale des renseignements généraux/sous-direction analyse, prospective et faits de société/section analyse et prospective. Cette sous-direction recherche et centralise les renseignements destinés à informer le Gouvernement en matière politique, économique et sociale. Le présent versement fait suite à un précédent du même service, coté Il comporte des documents allant de 1945 à 1977 et a essentiellement trait aux élections nationales et locales, à l'exception du premier carton portant sur des associations religieuses et des associations d'anciens combattants. Aux 8 cartons précités, la mission a ajouté des documents récupérés auprès du Fichier central de la police judiciaire, lors d'un versement de dossiers judiciaires. Cette adjonction se justifie par le fait que les documents en question, sans rapport avec les documents judiciaires, proviennent aussi des Renseignements généraux. Ils ont été regroupés dans l'article 9 (cf leur analyse en complément du bordereau). Sommaire Art 1. Associations d anciens combattants, missions religieuses, Art 2-8 : Notes d information et coupures de presse sur : Elections cantonales, élections législatives, élections municipales, conseil de Paris, district de la région parisienne, budgets municipaux, Art 9. Affaires politico-judiciaires liées à la seconde guerre mondiale, études sur les partis politiques, bilans hebdomadaires sur l activité de l Organisation Armée Secrète (OAS), Nom du producteur Section analyse politique et sondages (service central des renseignements généraux) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation vie politique; renseignement; parti politique; information; guerre d'algérie ( ); guerre ; enquête; élection municipale; élection législative; élection cantonale; élection; établissement public de coopération intercommunale; criminalité; crime; commune; collectivité territoriale; budget; association cultuelle; association; ancien combattant; ile-de-france (france, région administrative); paris (france); organisation armée secrète (france); enquête; budget; rapport des forces de l'ordre; étude; coupure de presse 4

5 Répertoire ( / /9) /1 99/09 MI 1 liasse 1 étude sur les missions religieuses d'inspiration protestante en Algérie et sur les congrégations de missionnaires d'afrique ou «Pères blancs» et les soeurs blanches en Kabylie liasse 2 renseignements sur les associations d'anciens combattants : «Association nationale des combattants volontaires de la Résistance», «Fédération nationale des combattants républicains», «Fédération nationale des prisonniers de guerre», «Groupement national des réfractaires et maquisards», «Semaine des combattants», «Union départementale de la Seine des combattants, combattants de la Libération et victimes des deux guerres», «Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus», «Union nationale des Poilus d'orient anciens combattants des théâtres des opérations extèrieures» : notes manuscrites de présentation, notes sur les congrès nationaux et départementaux, les fédérations locales, notices individuelles liasse 3 renseignements sur des associations d'anciens combattants (cf liste en annexe) : notes manuscrites de présentation, notes sur les congrès nationaux et départementaux, notices individuelles, bulletins périodiques des associations /9 99/09 MI 9 liasse 1 études adressées par le directeur central des renseignements généraux aux services extérieurs des renseignements généraux et aux préfets sur la conjoncture sociale en France et les évènements d'algérie, 1955 ; dossier sur l'organisation clandestine «L'Araignée» (tracts, déclarations d'un ancien Waffen-SS), 1961 ; dossiers d'affaires politico-judiciaires liées à la seconde guerre mondiale, liasse 2 recherches sur le Parti communiste français : bulletins de documentation des Renseignements généraux liasse 3 recherche sur les partis politiques dont l'u.d.c.a. (Union démocratique des commerçants et artisans), le parti communiste, ls syndicats dont ceux des «Etudiants d'outre-mer», l'agitation paysanne : études, bulletins de documentation, listes des membres des partis, répertoire des véhicules utilisés par les membres de l'u.d.c.a

6 liasse 4 notes sur les mouvements d'extrême-droite, note sur le mouvement anciens cobattants, note sur l'état de l'opinion publique sur un éventuel voyage du président de la République en Provence et dans le Languedoc , 1960 liasse 5 lutte contre l'o.a.s. (Organisation armée secrète) : bilans hebdomadaires sur l'activité de l'organisation, notes sur les manifestations publiques de protestation contre elle, listes d'attentats et de personnes en cause liasse 6 surveillance d'officiers hostiles à la politique algérienne du gouvernement : reproductions de dessins et recueil de notes personnelles saisies chez un officier liasse 7 notices individuelles sur les visiteurs d'internés au camp de Saint-Maurice l'ardoise

Répertoire ( / /14)

Répertoire ( / /14) Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction centrale des renseignements généraux ; Sous-direction de l'information générale ; Section affaires politiques, sondages (?- 1991) - Section

Plus en détail

Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Chargé de mission ( ) Répertoire ( / /2)

Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Chargé de mission ( ) Répertoire ( / /2) Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Chargé de mission (96-999) Répertoire (0000/-0000/) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 00 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_03438

Plus en détail

Répertoire ( / /5)

Répertoire ( / /5) Intérieur ; Direction générale de la police nationale ; Direction centrale des renseignements généraux ; Sous-direction de la recherche ; Section étrangers et minorités (1947-1979) Répertoire (19870717/1-19870717/5)

Plus en détail

Répertoire ( / /4) Par Catherine FAION

Répertoire ( / /4) Par Catherine FAION Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sousdirection des finances locales et de l'action économique ; Bureau interventions économiques, aménagement du territoire (1979-1988) Répertoire

Plus en détail

Répertoire ( / /18) Par William BONFILS

Répertoire ( / /18) Par William BONFILS Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Service central des courses, jeux (1964-1971) ; Sous-direction des courses et des jeux (1972-) (1912-1988)

Plus en détail

Enseignement supérieur et universités ; Paris 2, Universite de Droit, Economie, Sciences Sociales de Paris ( )

Enseignement supérieur et universités ; Paris 2, Universite de Droit, Economie, Sciences Sociales de Paris ( ) Enseignement supérieur et universités ; Paris 2, Universite de Droit, Economie, Sciences Sociales de Paris (1903-1951) Répertoire (20000106/1-20000106/126) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

Plus en détail

Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Délégation interministérielle à la coupe du monde de football de 1998 ( )

Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Délégation interministérielle à la coupe du monde de football de 1998 ( ) Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Délégation interministérielle à la coupe du monde de football de 1998 (1988-1998) Répertoire (19990226/1-19990226/2) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

Plus en détail

Répertoire ( / /12) Par Isabelle Gondré

Répertoire ( / /12) Par Isabelle Gondré Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction des ressources humaines ; Bureau des commissaires et des personnels en civil

Plus en détail

Répertoire ( / /2) Par Isabelle RAMEAU

Répertoire ( / /2) Par Isabelle RAMEAU Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Direction personnel, formation et action sociale ; Sous-direction de l'action sociale ; Bureau actions sociales (1946-1991) Répertoire (19980288/1-19980288/2)

Plus en détail

Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau régimes spéciaux ( )

Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau régimes spéciaux ( ) Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau régimes spéciaux (1943-1990) Répertoire (19950494/1-19950494/7) Archives nationales (France)

Plus en détail

Répertoire ( / /31) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1979

Répertoire ( / /31) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1979 Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de mer - Sous-direction des gens de mer ; Bureau de l'hygiene et

Plus en détail

Répertoire ( / /72)

Répertoire ( / /72) Commerce et Artisanat ; Direction du commerce intérieur ; Sousdirection de l'équipement commercial ; Bureau circuits de distribution, études, plan (1975-1976) - Bureau circuits de distribution (1977-1983)

Plus en détail

Répertoire ( / /25)

Répertoire ( / /25) Services communs urbanisme et transports ; Direction du personnel ; Direction du personnel - Direction du personnel et des services - Direction du personnel, des services et de la modernisation (1846-1972)

Plus en détail

Premier ministre ; Commissariat général du Plan ( ) Répertoire ( / /6)

Premier ministre ; Commissariat général du Plan ( ) Répertoire ( / /6) Premier ministre ; Commissariat général du Plan (1983-1994) Répertoire (19970433/1-19970433/6) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1997 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_009634

Plus en détail

Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'etat ( )

Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'etat ( ) Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'etat (1990-1993) Répertoire (19930189/1-19930189/5) Par Josiane Barbier Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1993 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_022396

Plus en détail

Intérieur ; Ministres et Secrétaires d'etat délégués ; Ministre délégué ou secrétaire d'etat chargé des collectivités locales ; Cabinet ( )

Intérieur ; Ministres et Secrétaires d'etat délégués ; Ministre délégué ou secrétaire d'etat chargé des collectivités locales ; Cabinet ( ) Intérieur ; Ministres et Secrétaires d'etat délégués ; Ministre délégué ou secrétaire d'etat chargé des collectivités locales ; Cabinet (1993-1995) Répertoire (19950332/1-19950332/4) Par Jean-Marie PARA

Plus en détail

Répertoire ( / /16)

Répertoire ( / /16) Agriculture ; Direction de la qualité ; Service vétérinaire de la santé et de la protection animales ; Bureau pharmacie vétérinaire, activités professionnelles vétérinaires (1948-1982) Répertoire (19920471/1-19920471/16)

Plus en détail

Premier ministre ; Commissaire du Gouvernement auprès de la Commission informatique et libertés (CNIL) ( ) Répertoire ( /1)

Premier ministre ; Commissaire du Gouvernement auprès de la Commission informatique et libertés (CNIL) ( ) Répertoire ( /1) Premier ministre ; Commissaire du Gouvernement auprès de la Commission informatique et libertés (CNIL) (1981-1986) Répertoire (19960399/1) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1996 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_018779

Plus en détail

Répertoire ( / /38)

Répertoire ( / /38) Education nationale ; Service des études informatiques et statistiques - Service de l'informatique, de la gestion et des statistiques - Service de la prévision, des statistiques et de l'évaluation - Direction

Plus en détail

Répertoire ( / /92)

Répertoire ( / /92) Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction des personnes placées sous main de justice ; Division du travail pénitentiaire et de la formation professionnelle ; Bureau du travail,

Plus en détail

Répertoire ( / /13)

Répertoire ( / /13) Premier ministre ; Direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Sous-direction des statuts et rémunérations ; Bureau des rémunérations, des pensions et du temps de travail (1962-1999)

Plus en détail

Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique ( ) Répertoire ( / /18)

Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique ( ) Répertoire ( / /18) Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1982-1984) Répertoire (19850541/1-19850541/18) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1985 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_012577

Plus en détail

Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'etat délégués ; Ministre d'etat chargé du Sahara et de l'outre-mer ( )

Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'etat délégués ; Ministre d'etat chargé du Sahara et de l'outre-mer ( ) Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'etat délégués ; Ministre d'etat chargé du Sahara et de l'outre-mer (1949-1960) Répertoire (20040095/1-20040095/2) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

Plus en détail

Tourisme ; Direction des industries touristiques ; Sous-direction de l'observation économique, de la recherche et de la prospective ( )

Tourisme ; Direction des industries touristiques ; Sous-direction de l'observation économique, de la recherche et de la prospective ( ) Tourisme ; Direction des industries touristiques ; Sous-direction de l'observation économique, de la recherche et de la prospective (1986-1991) Répertoire (19950195/1-19950195/5) Archives nationales (France)

Plus en détail

Répertoire numérique du versement ( / /10)

Répertoire numérique du versement ( / /10) Élections présidentielles de 1965, 1969 et 1974. Archives de la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection du président de la République (1965-1974). Répertoire numérique

Plus en détail

Répertoire ( / /6)

Répertoire ( / /6) éducation nationale ; Direction générale des finances et du contrôle de gestion ; Direction des affaires financières ; Sous-direction de l'enseignement privé ; Bureau des établissements (1928-1986) Répertoire

Plus en détail

Répertoire ( / /9)

Répertoire ( / /9) Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sousdirection de l'administration territoriale ; Bureau de l'organisation territoriale

Plus en détail

Répertoire ( / /30)

Répertoire ( / /30) Premier ministre ; Secrétariat général du gouvernement ; Direction de la Documentation française ; Sous-direction publications, nouveaux médias ; Centre d'études et de documentation d'afrique et d'outre-mer

Plus en détail

Transports ; Direction des transports terrestres ( ) Répertoire ( / /16)

Transports ; Direction des transports terrestres ( ) Répertoire ( / /16) Transports ; Direction des transports terrestres (1938-1984) Répertoire (19870383/1-19870383/16) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1987 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_014287

Plus en détail

Répertoire ( / /6) Par Isabelle RAMEAU

Répertoire ( / /6) Par Isabelle RAMEAU Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Service central de la Police de l'air et des frontières ; Direction centrale de la police aux frontières (1950-1980) Répertoire (19940083/1-19940083/6)

Plus en détail

Postes, téléphone et télécommunications ( ) Répertoire ( / /2)

Postes, téléphone et télécommunications ( ) Répertoire ( / /2) Postes, téléphone et télécommunications (1881-1952) Répertoire (19840663/1-19840663/2) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1984 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_021578

Plus en détail

Répertoire ( / /11)

Répertoire ( / /11) Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau ; Sous-direction du droit civil ; Bureau du droit civil général et de la section du Sceau - Bureau du droit civil général (1996-1996) Répertoire (20040081/1-20040081/11)

Plus en détail

Coopération ; Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM) ( ) Répertoire ( /1)

Coopération ; Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM) ( ) Répertoire ( /1) Coopération ; Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM) (1949-1949) Répertoire (20050417/1) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2005 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_019834

Plus en détail

Répertoire ( / /11) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1978

Répertoire ( / /11) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1978 Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la protection contre les risques du travail ; Bureau de l'hygiène et de la médecine du travail (1941-1972) Répertoire (19780084/1-19780084/11)

Plus en détail

Répertoire ( / /9)

Répertoire ( / /9) Justice ; Direction des services judiciaires ; Sous-direction de la magistrature ; Bureau des affaires générales ; Bureau de la déontologie et des affaires générales (1959-1984) Répertoire (19950381/1-19950381/9)

Plus en détail

Premier ministre ; Secrétariat général du gouvernement ; Mission organisation administrative ( ) Répertoire ( / /6)

Premier ministre ; Secrétariat général du gouvernement ; Mission organisation administrative ( ) Répertoire ( / /6) Premier ministre ; Secrétariat général du gouvernement ; Mission organisation administrative (1977-1980) Répertoire (19820065/1-19820065/6) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1982 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_006603

Plus en détail

Répertoire ( / /7) Par Florence FOUR

Répertoire ( / /7) Par Florence FOUR Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sousdirection des finances locales ; Bureau relations financières entre l'etat et les collectivités territoriales (1975-1980) - Bureau concours

Plus en détail

Répertoire ( / /46)

Répertoire ( / /46) Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sousdirection de la mise en valeur et de la protection des espaces ; Bureau planification (1955-1975) Répertoire (19910801/1-19910801/46) Archives

Plus en détail

Economie et finances ; La Poste ( ) Répertoire ( / /3)

Economie et finances ; La Poste ( ) Répertoire ( / /3) Economie et finances ; La Poste (1978-1992) Répertoire (20020508/1-20020508/3) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2002 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_019528

Plus en détail

Conseil général des Ponts et Chaussées : archives de J. Rerolle sur la création du ministère de l'équipement ( ).

Conseil général des Ponts et Chaussées : archives de J. Rerolle sur la création du ministère de l'équipement ( ). Conseil général des Ponts et Chaussées : archives de J. Rerolle sur la création du ministère de l'équipement (1959-1972). Répertoire (19790664/1, 19790664/3-19790664/10) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

Plus en détail

Répertoire ( / /10)

Répertoire ( / /10) Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction de la prospective et de l'administration

Plus en détail

Répertoire ( / /50)

Répertoire ( / /50) Éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) - Direction des personnels administratifs, ouvriers, de service (1986-) ; Sousdirection

Plus en détail

Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique ( ) Répertoire ( / /6)

Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique ( ) Répertoire ( / /6) Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1988-1992) Répertoire (19930290/1-19930290/6) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1993

Plus en détail

Répertoire ( / /3)

Répertoire ( / /3) Commerce et artisanat ; Direction des entreprises commerciales, artisanales et des services ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bureau de la réglementation et de la simplification (1936-1997) Répertoire

Plus en détail

Urbanisme ; Direction de la construction - Direction de l'habitat et de la construction ( )

Urbanisme ; Direction de la construction - Direction de l'habitat et de la construction ( ) Urbanisme ; Direction de la construction - Direction de l'habitat et de la construction (1946-1969) Répertoire (19771076/1-19771076/12) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_017286

Plus en détail

Répertoire ( / /5)

Répertoire ( / /5) éducation nationale ; Direction chargée des établissements d'enseignement élémentaire et secondaire ; Sous-direction de l'organisation pédagogique des établissements ; Bureau enseignement du second cycle

Plus en détail

Guerre de Archives de Jacques Bénet

Guerre de Archives de Jacques Bénet Guerre de 1939-1945. Archives de Jacques Bénet Répertoire numérique détaillé (72AJ/2174-72AJ/2177) Par Patricia Gillet Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1997 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_027950

Plus en détail

Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries électroniques, informatique ; Directeur et services rattachés ( )

Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries électroniques, informatique ; Directeur et services rattachés ( ) Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries électroniques, informatique ; Directeur et services rattachés (1980- ) Répertoire (19920366/1-19920366/7) Par Marie-Hélène JOLY Archives

Plus en détail

Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Commission chargée d'établir le bilan de la situation de la France ( )

Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Commission chargée d'établir le bilan de la situation de la France ( ) Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Commission chargée d'établir le bilan de la situation de la France (1981-1981) Répertoire (19840564/1-19840564/19) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

Plus en détail

Services communs à la santé et au travail ; Inspection générale affaires sanitaires et sociales ( ) Répertoire ( / /3)

Services communs à la santé et au travail ; Inspection générale affaires sanitaires et sociales ( ) Répertoire ( / /3) Services communs à la santé et au travail ; Inspection générale affaires sanitaires et sociales (1965-1967) Répertoire (19830664/1-19830664/3) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1983 1

Plus en détail

Répertoire ( / /12) Par Florence GREFFE

Répertoire ( / /12) Par Florence GREFFE Postes, téléphone et télécommunications ; Cabinet et services rattachés ; Dossiers de Daniel-Georges COURTOIS, directeur - adjoint du cabinet de François FILLON, ministre délégué à La Poste, aux Télécommunications

Plus en détail

Répertoire numérique détaillé du versement Cindy Pourille sous la direction de Sylvain Manville - Mission Intérieur

Répertoire numérique détaillé du versement Cindy Pourille sous la direction de Sylvain Manville - Mission Intérieur Direction générale de la Police nationale (DGPN), Inspection générale de la Police nationale (IGPN) : dossiers de la Commission nationale de déontologie de la sécurite (CNDS) ouverts entre 2001 et 2011

Plus en détail

Répertoire ( / /31) Par Christian Tortelier

Répertoire ( / /31) Par Christian Tortelier Agriculture ; Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ; Sous-direction des affaires générales ; Bureau documentation, information (1978-1991) Répertoire (19940572/1-19940572/31)

Plus en détail

Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes ; Direction de la logistique ; Sous-direction A ; Bureau A2 ( )

Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes ; Direction de la logistique ; Sous-direction A ; Bureau A2 ( ) Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes ; Direction de la logistique ; Sous-direction A ; Bureau A2 (1951-1980) Répertoire (19850609/1-19850609/9) Archives nationales (France)

Plus en détail

Répertoire ( / /8) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1979

Répertoire ( / /8) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1979 Santé ; Direction de la pharmacie et du médicament ; Sous-direction des affaires scientifiques et techniques ; Bureau stupéfiants, psychotropes, sustances dangereuses, radioéléments (1976-1984) - Bureau

Plus en détail

Élections présidentielles de Archives de la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale (1981).

Élections présidentielles de Archives de la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale (1981). Élections présidentielles de 1981. Archives de la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale (1981). Répertoire numérique du versement 19980046 (19980046/1-19980046/4) Archives nationales

Plus en détail

Sécurité Sociale ; Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés ( ) Répertoire ( / /38)

Sécurité Sociale ; Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés ( ) Répertoire ( / /38) Sécurité Sociale ; Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (1974-1992) Répertoire (20030427/1-20030427/38) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2003 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_010392

Plus en détail

Santé ; Direction de la population et des migrations ; Service immigration ( )

Santé ; Direction de la population et des migrations ; Service immigration ( ) Santé ; Direction de la population et des migrations ; Service immigration (1948-1961) Répertoire (19760134/1-19760134/15) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1976 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_020338

Plus en détail

Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés ; Cabinet ; Conseiller ( ) Répertoire ( / /2)

Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés ; Cabinet ; Conseiller ( ) Répertoire ( / /2) Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés ; Cabinet ; Conseiller (1993-1995) Répertoire (19960319/1-19960319/2) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1996 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_018705

Plus en détail

Répertoire numérique détaillé du versement Anne Duru Mission des archives du ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Répertoire numérique détaillé du versement Anne Duru Mission des archives du ministère du travail, de l'emploi et de la santé Cabinet de Simone Veil, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville : dossiers de Dominique Libault, conseiller technique en charge du financement social Répertoire numérique détaillé du

Plus en détail

Industrie ; Action régionale, petite et moyenne industrie ; Chambre de commerce et d'industrie

Industrie ; Action régionale, petite et moyenne industrie ; Chambre de commerce et d'industrie Industrie ; Action régionale, petite et moyenne industrie ; Chambre de commerce et d'industrie Répertoire (19930341/1-19930341/13) Par M. Pargny Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1993

Plus en détail

Répertoire ( / /104) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1979

Répertoire ( / /104) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1979 Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau ; Sous-direction du droit civil ; Bureau du droit civil général et de la section du sceau - Bureau du droit civil général (1969-1973) Répertoire (19790212/1-19790212/104)

Plus en détail

Travail ; Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle ; Délégué et services rattachés ; Chargé de mission ( )

Travail ; Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle ; Délégué et services rattachés ; Chargé de mission ( ) Travail ; Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle ; Délégué et services rattachés ; Chargé de mission (1977-1996) Répertoire (20000056/1-20000056/9) Archives nationales (France)

Plus en détail

Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes ; Direction de la logistique ; Sous-direction A ; Bureau A2 ( )

Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes ; Direction de la logistique ; Sous-direction A ; Bureau A2 ( ) Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes ; Direction de la logistique ; Sous-direction A ; Bureau A2 (1941-1982) Répertoire (19820723/1-19820723/21) Archives nationales (France)

Plus en détail

Premier ministre ; Direction générale de l'administration et de la Fonction publique ; Bureau du recrutement et de la formation ( )

Premier ministre ; Direction générale de l'administration et de la Fonction publique ; Bureau du recrutement et de la formation ( ) Premier ministre ; Direction générale de l'administration et de la Fonction publique ; Bureau du recrutement et de la formation (1947-1979) Répertoire (19980514/1-19980514/4) Archives nationales (France)

Plus en détail

Répertoire ( / /25)

Répertoire ( / /25) Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Service de la formation du conducteur - Sous-direction de l'éducation routière ; Division des examens du permis de conduire - Bureau

Plus en détail

Images du répertoire du notaire François de La Balle pour l'étude LXXXVII

Images du répertoire du notaire François de La Balle pour l'étude LXXXVII Images du répertoire du notaire François de La Balle pour l'étude LXXXVII Minutier central des notaires de Paris, notices préparées par Monique Leblois, chargée d'études documentaires, puis Marie-Françoise

Plus en détail

Répertoire ( / /8)

Répertoire ( / /8) Enseignement supérieur et universités ; Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la conférence des présidents d'universités (Secrétariat Administratif) (1970-1989) Répertoire

Plus en détail

Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ( )

Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ( ) Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965) Répertoire (19870792/1-19870792/22) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

Plus en détail

Répertoire ( / /3)

Répertoire ( / /3) Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sousdirection du personnel ; Bureau P2 (1946-1973) Répertoire (19840682/1-19840682/3) Archives

Plus en détail

Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Département de la promotion du sport et des relations internationales ( )

Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Département de la promotion du sport et des relations internationales ( ) Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Département de la promotion du sport et des relations internationales (1965-1987) Répertoire (19910351/1-19910351/24) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

Plus en détail

éducation nationale ; Direction chargée des établissements d'enseignement élémentaire et secondaire ( ) Répertoire ( / /2)

éducation nationale ; Direction chargée des établissements d'enseignement élémentaire et secondaire ( ) Répertoire ( / /2) éducation nationale ; Direction chargée des établissements d'enseignement élémentaire et secondaire (1946-1964) Répertoire (19960459/1-19960459/2) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1996

Plus en détail

Economie et finances ; La Poste ( ) Répertoire ( / /3)

Economie et finances ; La Poste ( ) Répertoire ( / /3) Economie et finances ; La Poste (1959-1993) Répertoire (19980492/1-19980492/3) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1998 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_009848

Plus en détail

Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau budget, comptabilité, affaires immobilières ( )

Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau budget, comptabilité, affaires immobilières ( ) Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau budget, comptabilité, affaires immobilières (1898-1975) Répertoire (19790128/1-19790128/5) Archives nationales (France)

Plus en détail

Répertoire ( / /5)

Répertoire ( / /5) Éducation nationale ; Direction des lycées et des collèges ; Sousdirection des élèves et de l'action éducative ; Bureau activités artistiques et culturelles, projets d'action éducative (1980-1989) Répertoire

Plus en détail

Répertoire ( / /15) Par Jean-Pierre DEFRANCE

Répertoire ( / /15) Par Jean-Pierre DEFRANCE Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens mobiles (1952-1991) Répertoire (19940079/1-19940079/15) Par Jean-Pierre

Plus en détail

Répertoire ( / /19)

Répertoire ( / /19) Prisonniers politiques étrangers internés en Espagne pendant la Seconde guerre mondiale : microfilms de documents provenant de l'ambassade de France à Madrid (1943-1944) Répertoire (19860095/1-19860095/19)

Plus en détail

Services communs à la santé et au travail ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Bureau presse, information, oeuvres ( )

Services communs à la santé et au travail ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Bureau presse, information, oeuvres ( ) Services communs à la santé et au travail ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Bureau presse, information, oeuvres (1983-1993) Répertoire (19980277/1-19980277/5) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

Plus en détail

Répertoire ( / /22)

Répertoire ( / /22) Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service central enquêtes, études statistiques ; Secrétariat permanent du comité de direction du réseau d'information comptable agricole

Plus en détail

Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau prévention, éducation sanitaire, épidémiologie ( )

Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau prévention, éducation sanitaire, épidémiologie ( ) Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau prévention, éducation sanitaire, épidémiologie (1937-1973) Répertoire (19760160/1-19760160/18) Archives nationales

Plus en détail

Images du répertoire du notaire François de La Balle pour l'étude CXIII

Images du répertoire du notaire François de La Balle pour l'étude CXIII Images du répertoire du notaire François de La Balle pour l'étude CXIII MC/RE/CXIII/6 Minutier central des notaires de Paris, notices préparées par Nathalie Denis, adjointe technique, puis Nathalie Jourdain,

Plus en détail

Répertoire ( / /8) Par MM. SEGARD et GUIGNARD

Répertoire ( / /8) Par MM. SEGARD et GUIGNARD Intérieur ; Service national de la protection civile (1954-1968) - Direction générale de la protection civile (1969) - Direction du Service national de la protection civile (1970-1975) - Direction sécurité

Plus en détail

Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau institutions théâtrales ( ) Répertoire ( / /11)

Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau institutions théâtrales ( ) Répertoire ( / /11) Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau institutions théâtrales (1919-1975) Répertoire (19860729/1-19860729/11) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1986 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_013928

Plus en détail

Registres de nationalité ouverts par les Forces françaises libres à Londres

Registres de nationalité ouverts par les Forces françaises libres à Londres Registres de nationalité ouverts par les Forces françaises libres à Londres Répertoire Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1940-1945 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_023109

Plus en détail

Répertoire ( / /12) Par Christian Migaise

Répertoire ( / /12) Par Christian Migaise Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau maladies transmissibles, vaccinations, santé DOM -TOM, populations migrantes (1957-1986) Répertoire (19880294/1-19880294/12)

Plus en détail

Répertoire ( / /10) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977

Répertoire ( / /10) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977 Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau affaires internationales et commerciales (1941-1968) Répertoire (19770838/1-19770838/10)

Plus en détail

Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) ( ) Répertoire ( / /2)

Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) ( ) Répertoire ( / /2) Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1968-1969) Répertoire (19980114/1-19980114/2) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1998 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_015803

Plus en détail

Répertoire ( / /5)

Répertoire ( / /5) Éducation nationale ; Direction de la pédagogie, des enseignements scolaires et de l'orientation ; Sous-direction relations professionnelles, promotion sociale (1954-1970) Répertoire (19900234/1-19900234/5)

Plus en détail

Répertoire ( /1)

Répertoire ( /1) Education nationale ; Direction organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) - Direction des personnels administratifs, ouvriers, de service (1986-) (1991-1997) Répertoire

Plus en détail

Répertoire ( / /3)

Répertoire ( / /3) Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Bureau affaires générales (1970) - Division affaires générales, administratives et financières (1971-1979) - Service affaires générales et financières

Plus en détail

Répertoire ( / /17) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977

Répertoire ( / /17) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977 Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs et de la recherche ; Service des formations supérieures ; Sous-direction des enseignements universitaires et de la formation

Plus en détail

Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des affaires économiques et réglementaires ; Mission des affaires internationales ( )

Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des affaires économiques et réglementaires ; Mission des affaires internationales ( ) Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des affaires économiques et réglementaires ; Mission des affaires internationales (1973-1985) Répertoire (19930123/1-19930123/22) Archives nationales (France)

Plus en détail

Répertoire ( / /43)

Répertoire ( / /43) Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de l'enseignement technique ; Bureau examens, concours (1965-1983) Répertoire (19860326/1-19860326/43)

Plus en détail

Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : conseils d'administration ; activités ( ). Répertoire ( / /5)

Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : conseils d'administration ; activités ( ). Répertoire ( / /5) Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : conseils d'administration ; activités (1970-1992). Répertoire (19920538/1-19920538/5) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1992

Plus en détail

Travail ; Agence nationale pour l'emploi (ANPE) ( ) Répertoire ( / /56)

Travail ; Agence nationale pour l'emploi (ANPE) ( ) Répertoire ( / /56) Travail ; Agence nationale pour l'emploi (ANPE) (1973-1987) Répertoire (19940623/1-19940623/56) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1994 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_015581

Plus en détail

Répertoire ( / /8)

Répertoire ( / /8) Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction de la prospective et de l'administration

Plus en détail

Répertoire ( / /12)

Répertoire ( / /12) Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Division du recrutement et de la formation permanente ; Bureau concours (1906-1967) Répertoire

Plus en détail

Répertoire ( / /6) Par Frédérique BAEHLER

Répertoire ( / /6) Par Frédérique BAEHLER Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Service chambres de commerce et d'industrie ; Sousdirection des chambres de commerce et d'industrie (1980-1994) Répertoire

Plus en détail

Répertoire ( / /19)

Répertoire ( / /19) Prisonniers politiques étrangers internés en Espagne pendant la Seconde guerre mondiale : microfilms de documents provenant de l'ambassade de France à Madrid (1943-1944) Répertoire (19860095/1-19860095/19)

Plus en détail

Images des répertoires du notaire Josué Alexis Augé de Fleury pour l'étude XL

Images des répertoires du notaire Josué Alexis Augé de Fleury pour l'étude XL Images des répertoires du notaire Josué Alexis Augé de Fleury pour l'étude XL MC/RE/XL/2 - MC/RE/XL/3 Minutier central des notaires de Paris, notices préparées par Kinga Kantorska, chargée d'études documentaires,

Plus en détail