Évaluation des risques professionnels et Document Unique dans le BTP

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1 1 re partie - À propos d évaluation des risques 1 re partie-àpropos d évaluation des risques I - Nature de l obligation d évaluation des risques professionnels A) La formalisation d un des principes généraux de prévention B) De l identification des dangers à l évaluation des risques : quelle démarche? / La gravité du danger / La fréquence d exposition / Les mesures de prévention déjà en place II - Le document unique A) La place du document unique dans la démarche de prévention de l entreprise B) La forme du document unique C) L actualisation du document unique D) La diffusion du document unique III - Les partenaires à l évaluation des risques A) L OPPBTP B) Le médecin du travail C) Les services prévention des CARSAT D) Les compagnons E) Les représentants du personnel IV - Les suites de l évaluation des risques A) La nécessaire mise en œuvre d un plan d actions préventives B) Les responsabilités liées à la formalisation de l évaluation des risques professionnels / Mise en jeu de la responsabilité civile en matière d accident du travail et de maladie professionnelle / Mise en jeu de la responsabilité pénale en matière d accident du travail et de maladie professionnelle C) L importance du document unique dans les relations contractuelles / Les maîtres d ouvrage / Les sociétés de travail temporaire / Les assureurs DOSSIER PRATIQUE BTP - ÉDITIONS TISSOT -SEPTEMBRE M

2 2 e partie - Fiches pratiques d identification et d évaluation des risques par grandes familles de risques BTP 2 e partie - Fiches pratiques d identification et d évaluation des risques par grandes familles de risques BTP I - Le bruit A) Ce qu il faut savoir sur le bruit B) L évaluation du risque «bruit» C) Les valeurs limites d exposition / Les valeurs limites d exposition professionnelle / Les valeurs d exposition déclenchant des actions spécifiques D) Les mesures de prévention / Les mesures générales de prévention contre le bruit / Les mesures particulières de prévention lorsque les VLEP au bruit sont dépassées E) La surveillance médicale des salariés exposés / La surveillance habituelle des salariés exposés / La surveillance médicale renforcée des salariés exposés à des niveaux de bruit supérieurs aux VLEP II - La manutention manuelle de charges A) La nature du risque B) Le cadre juridique C) Mesures de prévention / Organisation du travail / Information des salariés / Formation des salariés III - Les vibrations A) L évaluation du risque «vibrations» / Les éléments à prendre en compte / Zoom sur les VLEP «Vibrations» B) Plans d actions / Dispositions visant à éviter ou à réduire le risque d exposition aux vibrations / Surveillance médicale renforcée IV - Les produits dangereux A) L identification et l évaluation du risque chimique B) Les mesures générales de prévention à mettre en œuvre C) Savoir lire les étiquettes de sécurité / Les symboles présents sur les étiquettes évoluent / Les phrases de risques (phrases R) associées à l étiquetage en cours de changement et rencontrées sur les produits utilisés dans le BTP / Les conseils de prudence (phrase S) associés à l étiquetage en cours de changement et présents sur les substances et préparations dangereuses utilisées dans le BTP / Les combinaisons des phrases S associées à l étiquetage en cours de changement et présentes sur les produits utilisés dans le BTP D) Les documents que doit émettre l employeur / La notice d information / La fiche d exposition / L attestation d exposition V - Le travail en hauteur A) Le point sur les chutes de hauteur B) Les principes à respecter pour travailler en hauteur en sécurité / Priorité à la protection collective / Des accès sûrs et appropriés aux postes de travail en hauteur / Des échafaudages conformes C) L utilisation dérogatoire d équipements de travail spécifiques / Travail à l échelle / Travail à la corde VI - Le risque routier / L évaluation du risque routier / La gestion du risque routier en entreprise DOSSIER PRATIQUE BTP - ÉDITIONS TISSOT -SEPTEMBRE M

3 3 e partie - Fiches pratiques d identification et d évaluation des risques par activités professionnelles 3 e partie - Fiches pratiques d identification et d évaluation des risques par activités professionnelles I - L évaluation des risques dans les bureaux et ateliers Tableau d identification des dangers et d évaluation des risques Fiche n 1 - Activité : Bureaux Fiche n 2 - Activité : Ateliers - Entrepôts II - L évaluation des risques propres aux métiers du BTP Tableau d identification des dangers et d évaluation des risques Fiche n Activité : TP = Assainissement - Canalisations - VRD Fiche n Activité TP = Construction de réseaux électriques Fiche n Activité TP = Génie civil Fiche n Activité TP = Travaux routiers Fiche n Activité TP = Travaux de pose de voies ferrées Fiche n Activité TP = Travaux sur cordes Fiche n Activité TP = Marquage de chaussée Fiche n Activité TP = Fondations spéciales, forages Fiche n Activité TP = Construction de sols industriels Fiche n Activité TP = Travaux souterrains Fiche n 3-11 Activité TP = Travaux en milieu hyperbare (scaphandrier-plongeur) Fiche n Activité Bâtiment = Charpentier Fiche n Activité Bâtiment = Chauffagiste - Génie climatique Fiche n Activité Bâtiment = Couvreur Fiche n Activité Bâtiment = Démolition Fiche n Activité Bâtiment = Electricien Fiche n Activité Bâtiment = Maçon Fiche n Activité Bâtiment = Menuiserie (atelier, pose et traitement de bois en place) Fiche n Activité Bâtiment = Tapisserie - Peinture Fiche n Activité Bâtiment = Plomberie Fiche n Activité Bâtiment = Poseur de revêtements de sol Fiche n Activité Bâtiment = Plâtrier-Plaquiste - Plafonds suspendus / Produits isolants Fiche n Activité Bâtiment = Montage et démontage d échafaudages Fiche n Activité Bâtiment = Etanchéité-bardage Fiche n Activité Bâtiment = Serrurier-Métallier Fiche n 4-15 Activité Bâtiment = Conduite d appareils de levage / Grutier Fiche n 4-16 Activité Bâtiment = Taille de pierre Fiche n 4-17 Activité Bâtiment = Carrelage-Marbrerie Fiche n 4-18 Activité Bâtiment = Travaux de désamiantage Fiche n 4-19 Activité Bâtiment = Travaux de miroiterie, vitrerie (atelier et pose sur chantier) Fiche n 4-20 Activité Bâtiment = Pose de panneaux solaires ou photovoltaïques Fiche n 4-21 Activité Bâtiment = Montage-Démontage de grues à tour Fiche n 4-22 Activité Bâtiment = Pose de fermetures et stores (fenêtres, volets, portails, protections solaires) Fiche n 4-23 Activité Bâtiment = Travail en égouts, puits, réservoirs, silos DOSSIER PRATIQUE BTP - ÉDITIONS TISSOT -MARS J

4 4 e partie - De l évaluation des risques au plan d actions préventives 4 e partie - De l évaluation des risques au plan d actions préventives I - Recensement des mesures de prévention destinées à supprimer les risques professionnels évalués Fiche n 5-Tableau de recensement II - Conseils pour établir votre plan d actions A) L information de vos salariés sur le niveau de prévention de votre entreprise / Les modalités d accès de vos salariés au document unique d évaluation des risques et au plan d actions que vous mettez en œuvre / Le rôle du service de santé au travail et du médecin du travail / Les délégués du personnel / Le règlement intérieur / Les consignes de sécurité en cas d incendie C) L inventaire de vos équipements de travail et leur état de conservation / Les obligations de vérification / Les vérifications générales périodiques / Le registre de sécurité D) Les aides pour vos investissements en matériel / Le prêt OPPBTP/BTP Banque / Le contrat de prévention de la CARSAT / Les aides financières simplifiées (AFS) / Le FACT E) La mise en œuvre du plan d actions B) Les formations sécurité obligatoires et réglementées / Amiante / Conduite des poids lourds / Conduite d engins de chantier et d appareils de levage / Montage et utilisation d échafaudages / Premiers secours DOSSIER PRATIQUE BTP - ÉDITIONS TISSOT -MARS L

5 5 e partie - Boîte à outils 5 e partie - Boîte à outils I - Fiche n 5-1 Vous travaillez sur un chantier clos et indépendant en coactivité A) Le plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) B) Plan type de PPSPS pour les chantiers de catégories 1 et / Chantiers de catégorie / Chantiers de catégorie / Les rubriques d un PPSPS C) Plan type de PPSPS «simplifié» sur les chantiers de catégorie 3 où sont exécutés des travaux présentant des risques particuliers / Chantiers de catégorie / Ce qu il faut savoir II - Fiche n 5-2 Vous travaillez sur un chantier ouvert, en interférence avec l activité du client A) Le plan de prévention / Ce qu il faut savoir / Dans quels cas le plan de prévention est-il obligatoire? / Contenu du plan de prévention B) Le permis de feu C) L attestation de consignation électrique pour travaux III - Fiche n 5-3 Vous recevez des livraisons ou vous effectuez des livraisons A) Le protocole de sécurité (chargement - déchargement) B) Modèle IV - Fiche n 5-4 Vous possédez des engins de chantier A) Le registre de sécurité B) L autorisation de conduite C) Modèles / Modèle de registre de sécurité / Modèle d autorisation de conduite d engins de chantier V - Fiche n 5-5 Vous possédez des appareils de levage A) Le registre de sécurité B) L autorisation de conduite C) Le carnet de maintenance des appareils de levage D) Modèles / Autorisation de conduite des appareils de levage / Carnet de maintenance des appareils et accessoires de levage VI - Fiche n 5-6 Vous possédez des échafaudages A) Le registre de sécurité B) L attestation de compétences au montage et à l utilisation d échafaudage C) La notice de montage D) Modèles / Attestation de compétences du monteur d échafaudages / Attestation de compétences de l utilisateur d échafaudages VII - Fiche n 5-7 Vos salariés fréquentent le risque électrique A) L habilitation électrique / Comment s assurer de la qualification d un salarié à côtoyer le risque électrique? Que mettre dans le recueil de prescriptions? / Qu est-ce qu une habilitation? B) Modèle DOSSIER PRATIQUE BTP - ÉDITIONS TISSOT -MARS D

6 ÉVALUATION DES RISQUES - BTP VIII - Fiche n 5-8 Vos salariés travaillent sur des matériaux contenant de l amiante A) Ce qu il faut savoir B) L amiante dans les activités d entretien et de maintenance C) Les mesures de prévention D) Le suivi médical particulier des salariés exposés IX - Fiche n 5-9 Vos salariés sont exposés à des produits chimiques A) Définitions des agents chimiques et des valeurs limites d exposition professionnelle (VLEP) B) Evaluation du risque chimique C) Mesures complémentaires si le risque chimique subsiste D) Mesures particulières pour les agents chimiques très dangereux E) Modèles / Notice d information : solvants X - Fiche n 5-10 Vous avez des chauffeurs poids lourds / L obligation de qualification initiale / La formation continue XI - Fiche n 5-11 Vos salariés sont exposés aux vibrations A) Exemples de situations exposant aux vibrations B) Obligations de l employeur XII - Vos salariés sont exposés au risque routier A) Les règles d utilisation d un véhicule d entreprise B) L aptitude médicale à la conduite d un véhicule d entreprise C) Modèles de formalisation des règles d utilisation / Note de service relative au contrôle des permis de conduire des conducteurs de véhicule de l entreprise / Note de service relative à l usage des téléphones portables en voiture / Notice relative au suivi et à l entretien des véhicules de l entreprise / Le contrôle des conduites addictives (alcool, drogues) : note de service XIII - Fiche n 5-13 Vos salariés sont exposés aux intempéries : froid, pluie, fortes chaleurs A) Météo et Code du travail B) Mesures de prévention contre les intempéries XIV - Fiche n 5-14 Vos salariés consomment de l alcool au travail A) L alcool au travail : le cadre juridique B) L alcool et l obligation de sécurité de l employeur / L interdiction totale de l introduction et de la consommation d alcool / L usage de l alcootest C) Alcool et inaptitude au travail XV - Fiche n 5-15 Vos salariés revendiquent le droit de fumer pendant le temps de travail A) Le tabac au travail : le cadre juridique B) Possibilité d aménagerdes emplacements fumeurs dans les locaux de travail C) Tabac et l obligation de sécurité de l employeur / Fumer sur les chantiers / Fumer dans les véhicules d entreprises XVI - Fiche n 5-16 Vos salariés consomment des drogues A) Le cadre juridique B) Drogues et obligation de sécurité de l employeur C) Le rôle du médecin du travail XVII - Fiche n 5-17 : Vos salariés sont exposés aux poussières de silice A) Le cadre juridique B) Les mesures de prévention à mettre en œuvre / Eviter le risque / Réduire le risque à son niveau le plus faible possible / Fournir les EPI adaptés / Remettre une notice à chaque travailleur / Etablir la liste des travailleurs exposés / Etablir une fiche d exposition / Assurer une surveillance médicale renforcée (SMR) XVIII - Fiche n 5-18 : Vos salariés peuvent-ils se retrouver en situation de travail isolé? A) Le cadre juridique / Obligation générale de sécurité de l employeur / Situations dans lesquelles le travail isolé est interdit B) Mesures de prévention à mettre en œuvre XIX - Fiche n 5-19 Vos salariés travaillent en espaces confinés (égouts, tunnels, silos, citernes, puits) A) Le cadre juridique : l évaluation des risques / L asphyxie / L explosion / Le risque biologique B) Les mesures de prévention / Éviter le travail isolé / Prendre les mesures appropriées à la présence de gaz dangereux / Prendre les mesures appropriées au risque biologique / Fournir un équipement bien adapté! / Mettre en place une surveillance médicale renforcée M DOSSIER PRATIQUE BTP - ÉDITIONS TISSOT - SEPTEMBRE M

7 5 e partie - Boîte à outils XX - Fiche n 5-20 Vous accueillez du personnel intérimaire A) Le cadre juridique / Principe B) Mesures de prévention / Quelques conseils pour respecter vos obligations C) Ce qu il faut retenir XXI - Fiche n 5-21 Vos salariés sont exposés aux vapeurs, écailles, poussières de plomb A) Définition du risque / Les situations d exposition au risque / VLEP (Valeur limite d exposition professionnelle) / La surveillance médicale renforcée (SMR) B) La prévention du risque «plomb» C) Modèle / Notice d information : le plomb XXIII - Fiche n 5-23 Vos salariés travaillent à proximité de réseaux aériens ou de réseaux enterrés A) Obligations des exploitants B) Conditions d application / Obligations des maîtres d ouvrage, des maîtres d œuvre, des coordonnateurs / Obligations des entreprises XXIV - Fiche n 5-24 Vos salariés posent des panneaux solaires A) Solaire voltaïque et solaire thermique : des énergies en pleine expansion! B) Un risque majeur de chute de hauteur C) Un risque élevé de troubles musculo-squelettiques D) Un risque de brûlure à ne pas négliger E) Mesures de prévention à mettre en œuvre XXII - Fiche n 5-22 Vos salariés travaillent en tranchées A) Risques et règles B) Les mesures de prévention / Matériels de blindage / Le choix du matériel de blindage C) Conditions particulières aux travaux en tranchées DOSSIER PRATIQUE BTP - ÉDITIONS TISSOT - SEPTEMBRE M M