Sélection. FIP NextStage Sélection 2009 (éligible loi TEPA)
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- Sévérine Paré
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1 Sélection FIP NextStage Sélection 2009 (éligible loi TEPA)
2 Les PME sont le fer de lance de la croissance et de la création d emplois dans notre pays A côté des grands marchés actions, obligations et de l immobilier, il existe un moyen différent et astucieux d investir son épargne (en contrepartie d un risque de perte en capital et d une durée de blocage de 8 à 10 ans). 700 sociétés cotées PME (ayant plus de 10 salariés) Sources : EuroNext au 30/06/08. Insee au 31/12/06, Une stratégie PME pour la France Conseil d Analyse Economique, Rapport de Jean-Paul Betbèze et Christian Saint-Etienne, juin NextStage : pour libérer les énergies NextStage est membre de l AFIC (Association Française des Investisseurs en Capital) et, par le biais de son Président Grégoire Sentilhes, préside la commission Entrepreneurs. Grégoire Sentilhes est également le Président-Fondateur des Journées de l Entrepreneur et Membre du Conseil d Orientation de France Investissement, dispositif visant à injecter 3 Md dans les PME françaises
3 Sélection FIP NextStage Sélection 2009 (éligible loi TEPA) La fiscalité expliquée IMPACT Impôt sur le Revenu ET Impôt de Solidarité sur la Fortune Le Fonds NextStage Sélection est un FIP A ce titre, il permet à ses souscripteurs de bénéficier, sous certaines conditions, d une réduction d Impôt sur le Revenu (IR). Le Fonds NextStage Sélection est un FIP «éligible à la loi TEPA» A ce titre, il permet à ses souscripteurs de bénéficier, également sous conditions, d une réduction d Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF). La Société de Gestion s assure de l éligibilité du Fonds aux différents dispositifs fiscaux. Le mode de souscription est lui indépendant de ces dispositifs. Autrement dit, quel que soit l objectif de l investisseur, les modalités de souscription sont identiques, l affectation «fiscale» du montant souscrit se faisant lors des déclarations d impôt. Le choix pour le souscripteur Les possibilités : réduction d IR uniquement ou réductions d IR et d ISF. IR ou ISF 25 % du montant investi (avec droits d entrée) en réduction de l IR 35 % du montant investi (hors droits d entrée) en réduction de l ISF Plafond de e pour une personne seule et de e pour un couple Cumulable avec la réduction IR du FCPI Plafond de e par foyer fiscal 35 % = 50 % des 70 % de PME éligibles Un «bonus IR» de 25 % sur la base des 30 % non retenus pour le calcul «ISF» cumulable avec la réduction IR du FCPI A SAVOIR Les avantages fiscaux proposés ne doivent pas être la seule source de motivation de l investissement et sont acquis en contrepartie d un risque de perte en capital et d un engagement légal de conservation des parts de 5 ans SAUF décès, invalidité ou licenciement pour les réductions d IR et décès ou invalidité pour les réductions d ISF. Sur décision de la société de gestion aucun rachat des parts n est possible avant le 31 décembre de la 8ème année voire de la 10ème année suivant celle de la souscription SAUF conditions précitées.
4 Exemple d utilisation de la fiscalité Etape 1 : la souscription Je choisi de souscrire 100 parts à 100 z + 5 z de droits d entrée soit z. Je rempli le bulletin de souscription et l adresse à la Société de Gestion pour enregistrement. Etape 2 : la déclaration d impôt C est au moment de ma déclaration (IR et éventuellement ISF) que j affecte fiscalement ma souscription. Concrètement, en souscrivant au FIP NextStage Sélection, je peux allouer de 30 à 100% de mon investissement à la réduction IR. Je choisi d allouer 100% à l IRPP x 25% = e en réduction de mon IR Pas de réduction ISF 100% IRPP 0% ISF Je choisi d allouer 50% à l IRPP x 50% x 25% = 1 312,50 e en réduction de mon IR x 50% x 50% = e en réduction de mon ISF Je choisi d allouer 30% à l IRPP x 30% x 25% = 787,50 e en réduction de mon IR x 70% x 50% = e en réduction de mon ISF 30% IRPP 70% ISF Etape 3 : durant la vie du Fonds 2 autres avantages fiscaux sont octroyés par ce Fonds, quel que soit le choix fait en étape 2. Durant toute la durée de détention : sortie de l assiette ISF de 70% de la valeur des parts A la sortie : exonération totale d impôt sur les plus values (hors prélèvements sociaux) A SAVOIR Les avantages fiscaux proposés ne doivent pas être la seule source de motivation de l investissement et sont acquis en contrepartie d un risque de perte en capital et d un engagement légal de conservation des parts de 5 ans SAUF décès, invalidité ou licenciement pour les réductions d IR et décès ou invalidité pour les réductions d ISF. Sur décision de la société de gestion aucun rachat des parts n est possible avant le 31 décembre de la 8ème année voire de la 10ème année suivant celle de la souscription SAUF conditions précitées. Sont considérés comme «personnes seules» les contribuables célibataires, veufs ou divorcés. Sont considérés comme «couples» les contribuables mariés ou pacsés soumis à une imposition commune. L agrément de l AMF ne signifie pas que vous bénéficierez automatiquement des différents dispositifs fiscaux présentés par la Société de Gestion. Cela dépendra notamment du respect par ce produit de certaines règles d investissement, de la durée pendant laquelle vous le détiendrez et de votre situation individuelle. Se référer à la note sur la fiscalité. NextStage SAS au capital de Euros RCS Paris B Agrément AMF GP du 9 juillet rue Murillo Paris Tel : Fax : info@nextstage.com
5 Sélection FIP NextStage Sélection 2009 (éligible loi TEPA) Notre sélection pour votre patrimoine Les PME accessibles aux particuliers via des Fonds d investissement Les PME sont au cœur de l économie française, elles en sont le moteur en termes de croissance et d emploi, mais ce sont souvent de véritables pépites oubliées des grands investisseurs financiers. La loi TEPA d août 2007 offre la possibilité d investir dans les PME via des Fonds : vous accédez ainsi à une gestion diversifiée, opérée par des professionnels et exercée dans un cadre règlementaire clairement défini. En contrepartie d un risque de perte en capital et d une durée de blocage de 8 à 10 ans, vous bénéficiez d avantages fiscaux significatifs. Le choix NextStage : un FIP Forts de notre expérience auprès des PME (nous gérons déjà 2 FCPR dédiés aux grandes fortunes et institutionnels français et étrangers, 7 FCPI, 3 FIP et un FIP éligible TEPA) nous vous proposons un Fonds d Investissement de Proximité éligible à la loi TEPA : 70 % Nous nous engageons à investir au moins 70% du portefeuille en PME dites «éligibles». Ce Fonds ne présentera pas de garantie en capital. NextStage remporte le Grand Prix Private Equity Magazine La Tribune de «Meilleure équipe Capital Développement 2008» (méthodologie d attribution disponible sur
6 Notre Sélection L investissement en PME présente évidemment un risque de perte en capital. Notre Fonds réplique ce risque. Mais seront sélectionnées en fonction des opportunités de marché des PME : françaises principalement non-cotées réalisant entre 1 et 50 Me de chiffre d affaires, - ayant des fondamentaux solides, un management de qualité, et offrant des perspectives de forte croissance. Valeur de l entreprise Création Amorçage Démarrage Capital risque Expansion Capital développement SÉLECTION Les phases de vie des PME Maturité Capital transmission Vos capitaux Votre investissement dans le FIP nous permettra d accompagner efficacement ces entrepreneurs d exception pour franchir les étapes de leur développement : croissance interne, croissance externe, développement à l étranger, optimisation des solutions de financement, préparation de la transmission. Le FIP prend des participations significatives au capital des PME (minoritaires ou majoritaires) avec la sortie préparée bien en amont : reprise par un industriel, par les managers, introduction en bourse La Société de gestion rappelle que le Fonds a une durée de vie de 8 à 10 ans et n est pas un Fonds à capital garanti. Caractéristiques et modalités de fonctionnement Valeur de la part : 100 euros Souscription minimale : euros soit 30 parts Délai de souscription : jusqu au 15 mai 2009 pour bénéficier de la réduction d ISF 2009 Périodicité de calcul de la valeur liquidative : trimestrielle Durée du FIP : 8 à 10 ans Rachat de parts : rachats réalisables sur demande à partir du 31 décembre 2017 (Sauf circonstances exceptionnelles décrites dans la note fiscale) Droits d entrée : 5 % nets (non acquis au Fonds) Droits de sortie (rachat) : 0 % Frais de gestion : 3,5 % net par an + 0,15 % dépositaire Date et numéro d agrément de l OPCVM : 27/03/ FNS Commissaires aux comptes : KPMG Valorisateur : Deloitte Dépositaire : Société Générale
7 NextStage, un seul et unique métier : l investissement dans les PME 4 associés gérants Grégoire Sentilhes Co-fondateur Hervé de Beublain Jean-David Haas Co-fondateur Keyvan Nilforoushan Entourés d une équipe de gestion de 6 personnes Identifier Sélectionner 700 sociétés cotées PME (ayant plus de 10 salariés) 400 Dossiers de PME analysés chaque année 50 Etudes et rencontres approfondies 20 Dossiers retenus 15 Audits Pour une dizaine d investissements par an Accompagner Parce qu un entrepreneur est trop souvent seul. Parce qu un entrepreneur est trop souvent la tête dans le guidon. Parce que les capitaux seuls ne font pas les réussites. Parce que la création de valeur forte et pérenne ne se fait pas sans efforts et patience. Document non contractuel. La notice d information complète et la note fiscale doivent être obligatoirement remises avant toute souscription et le règlement de l OPCVM est disponible auprès de la Société de gestion.
8 Politique de gestion du risque Le capital investissement est une classe d actifs peu liquide qui nécessite un horizon de placement de long terme et qui comporte des risques de perte en capital. Les avantages fiscaux proposés par les FIP ne doivent pas être la seule source de motivation de l investissement. Les FIP ne sont pas à capital garanti. Chez NextStage, l objectif premier est de proposer des outils de placement pertinents permettant une diversification efficace du patrimoine sur le long terme. Rigueur et diversité : décisions d investissement prises à l unanimité par les 4 associés gérants. Sélectivité : seulement 2 % des dossiers analysés finalement retenus. Gestion active : proximité des gérants avec les équipes dirigeantes pour un véritable accompagnement. Afin de pouvoir assurer la pérennité de notre rigueur, de notre sélectivité et de notre gestion active, nous avons fait le choix de plafonner la collecte de notre Fonds à 20 M. Un placement vivant et citoyen Grâce à notre lettre d information trimestrielle, vous découvrirez les PME sélectionnées pour ce FIP et suivrez l évolution de leur développement. NextStage SAS au capital de Euros RCS Paris B Agrément AMF GP du 9 juillet rue Murillo Paris Tel : Fax : info@nextstage.com
9 Transparence La totalité des frais pourrait dépasser 10 % lors du premier exercice comptable. Frais du FIP Droits d entrée (non acquis au Fonds) Montant ou pourcentage MAXIMUM TTC Assiette Périodicité 5 % Souscriptions totales Une seule fois Un triple avantage fiscal Ces avantages sont acquis sous condition : conserver les parts du Fonds pendant 8 à 10 ans (légalement 5 ans, sauf circonstances exceptionnelles) A l entrée : une réduction d ISF immédiate de 35 % des versements, avec un plafond de par foyer fiscal. Une réduction d Impôt sur le Revenu plafonnée complète cet avantage. Durant la vie du Fonds : sortie de l assiette ISF de 70 % de la valeur des parts. A la sortie : exonération totale d impôt sur les plus-values (hors prélèvements sociaux). Rémunération de la Société de Gestion 3,5 % Rémunération du Dépositaire 0,15 % Rémunération du Commissaire aux Comptes Souscriptions totales ou, si supérieure, valeur de l actif net chaque fin de trimestre civil Même assiette que la rémunération de la Société de Gestion, avec un minimum de TTC Annuelle Annuelle / Annuelle Frais liés aux investissements dans les sociétés non cotées ou cotées 3 premiers exercices : 1,5 % ou Souscriptions totales Annuelle Exercices suivants : 0,5 % ou Souscriptions totales Annuelle Frais liés à l établissement du Fonds Frais de gestion administrative et comptable 1,2 % Souscriptions totales Une seule fois 0,15 % Même assiette que la rémunération de la Société de Gestion, avec un minimum de TTC Annuelle Hormis les droits d entrée, l ensemble de ces frais est prélevé directement sur le Fonds et ne fait pas l objet d appels ou de facturations supplémentaires auprès du souscripteur. Les performances affichées sont nettes de tout frais de gestion. Avertissement L AMF attire l attention des souscripteurs sur le fait que la totalité des frais pourrait dépasser 10% de l actif net lors du 1 er exercice comptable. L Autorité des Marchés Financiers appelle l attention des souscripteurs sur les risques spécifiques qui s attachent aux FIP (fonds d investissement de proximité). Lors de votre investissement, vous devez tenir compte des éléments suivants : Le Fonds va investir au moins 60 % des sommes collectées dans des entreprises à caractère régional, dont au moins 10 % dans de jeunes entreprises (créées depuis moins de 5 ans). Les 40 % restant seront éventuellement placés dans des instruments financiers autorisés par la réglementation, par exemple des actions ou des fonds (ceci est défini dans la notice d information du FIP). Pour bénéficier de tous les avantages fiscaux, vous devrez conserver vos parts au moins jusqu au 31 décembre de la 5ème année suivant celle de la souscription. Cependant la durée optimale du placement n est pas liée à cette contrainte fiscale du fait d investissements du Fonds dans des sociétés régionales, souvent de petites tailles, dont le délai de maturation est en général important. Votre argent va donc être en partie investi dans des entreprises qui ne sont pas cotées en bourse. La valeur de vos parts sera déterminée par la société de gestion selon la méthodologie décrite dans le règlement du Fonds, sous le contrôle du dépositaire et du commissaire aux comptes du Fonds. Le calcul de cette valeur est délicat. Le rachat de vos parts peut dépendre de la capacité du Fonds à céder rapidement ses actifs ; il peut donc ne pas être immédiat ou s opérer à un prix inférieur à la dernière valeur liquidative connue. En cas de cession de vos parts à un autre souscripteur, le prix de cession peut être également inférieur à la dernière valeur liquidative connue. Au 31 décembre 2008, la part de l actif investie dans des entreprises éligibles au FIP des fonds gérés par la Société de gestion est la suivante : FIP Date de création Pourcentage de l actif éligible à la date du 30/06/2008 FIP NextStage Transmission / ,7 % 30/06/2009 FIP NextStage Transmission / ,9 % 30/06/2010 FIP NextStage Patrimoine 05/ ,2 % 30/06/2010 FIP NextStage Références /2008 En cours de constitution 30/06/2011 Avertissement Date d atteinte des quotas d investissement en titres éligibles L AMF attire l attention des souscripteurs sur le fait que la délivrance de son agrément ne signifie pas que le produit présenté est éligible aux différents dispositifs fiscaux. L éligibilité à ces dispositifs dépendra notamment du respect de certaines règles d investissement au cours de la vie de ce produit, de la durée de détention ainsi que de la situation individuelle de chaque souscripteur. NextStage SAS au capital de Euros RCS Paris B Agrément AMF GP du 9 juillet rue Murillo Paris Tel : Fax : info@nextstage.com
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