Division des Personnels Enseignants

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1 Division des Personnels Enseignants DIPE/ du 08/05/2017 VŒUX D AFFECTATION DES MAITRES AUXILIAIRES ET DES CONTRACTUELS (CDI/CDD) POUR L ANNEE SCOLAIRE Destinataires : Collèges - Lycées - LP - EREA - CIO Dossier suivi par : Les gestionnaires du remplacement : Téléphone n de poste : M. BUCCHINI (Remplacement des disciplines techniques et professionnelles - PLP - économie gestion administrative, Economie gestion option communication, Habillement, Textile, Biotechnologie, Génie biologique, Santé, Environnement, STMS, Horticulture, Esthétique, Coiffure) poste Mme BIBINI (Remplacements des disciplines techniques et professionnelles - PLP et Type Lycée - Génie mécanique construction, productique - Génie industriel Bois - génie civil, génie thermique, Electrotechnique, Electronique, génie mécanique maintenance, génie mécanique auto - Impression optique - photo cinéma - Sciences industrielles de l'ingénieur : option architecture et construction et ingénierie mécanique) poste Mme SORIANO (Remplacement lettres-histoire - économie gestion en lycée, économie gestion option commerce et vente en LP- hôtellerie) poste Mme HANSER (Remplacement Histoire Géographie) poste Mme ROUX (Remplacement Mathématiques) poste Remplacement Sciences Physiques, SVT poste Mme BERCEOT (Remplacement anglais, PLP lettres anglais) poste Mme CORTES (Remplacement Espagnol, PLP lettres espagnol) poste Mme GIL (Remplacement Arts plastiques, Allemand, Italien, Éducation Musicale, Langues Rares, remplacement toutes disciplines à l École Internationale de Manosque) poste Mme BRIDET (Remplacement Technologie, EPS) poste Mme BENNARDI (Remplacement Philosophie, Documentation, SES) poste Mme SAIVRES (Remplacement Lettres modernes, Lettres classiques) poste Mme MULLIER (Remplacement lettres classiques) poste Mme BOSCA (personnels d éducation) poste Mme COMIER (personnels d orientation) poste La présente circulaire a pour objet de préciser les conditions de la collecte des vœux d affectation des contractuels en CDI ou CDD et des maîtres auxiliaires pour l année scolaire PERSONNELS CONCERNES : Sont concernés : 1. les maîtres auxiliaires ; 2. la totalité des contractuels en situation d activité pendant la présente année scolaire ayant exercé des fonctions d enseignement, d éducation ou de documentaliste quelles que soient leur quotité de service et la durée de l exercice de leurs fonctions ; 3. les contractuels ayant exercé des fonctions identiques les années scolaires précédentes et qui n auraient pu être réemployés pendant la présente année scolaire. 2 - MODALITES DE COLLECTE DES VOEUX : 2-1 La procédure de collecte des vœux se fait par Internet 2-2 Les vœux formulés, au nombre de 6 maximum, peuvent être des vœux : établissement, commune, groupement de communes, département, académie (cf. annexes 2 à 4). 2-3 Les personnels qui ont exercé en éducation prioritaire qui souhaitent y être maintenus, pourront obtenir, hors barème, satisfaction, sous réserve de poste vacant et de l avis favorable du chef d établissement. Celui-ci établira un rapport spécifique qu il transmettra aux services gestionnaires. 2-4 Il est précisé que la collecte des vœux s effectue à titre indicatif. Les services rectoraux affecteront les personnels en fonction des besoins de remplacement constatés au plan académique.

2 Par ailleurs, il est possible que les personnels contractuels soient appelés en cas de nécessité à assurer des enseignements dans une discipline voisine de celle de leur recrutement. 2-5 Les coordonnées du serveur académique pour la collecte des vœux, au titre de l'année scolaire sont les suivantes : MODE D ACCES AU SERVEUR ACADEMIQUE INTRANET PERIODE D ACCES Du lundi 8 mai au vendredi 19 mai 2017 Les personnels confrontés à des difficultés techniques pour saisir leurs vœux sont invités à prendre contact avec leurs gestionnaires. 2-6 Un accusé de réception de la demande sera adressé aux établissements scolaires d exercice ou à l adresse personnelle pour les personnels n étant plus en fonction. Le premier exemplaire de l accusé de réception, dûment complété et signé, devra être retourné directement à la DIPE au plus tard le vendredi 16 juin Le deuxième exemplaire de l accusé de réception sera conservé par l intéressé(e). 3 - COMMUNICATION DES RESULTATS (décisions d affectation): Les propositions d affectation seront formulées à partir du 24 août Je vous saurais gré de bien vouloir assurer à la présente circulaire la plus large diffusion auprès des personnels concernés de votre établissement ANNEXE 1 : Eléments de barème ANNEXE 2 : Codification des établissements et CIO ANNEXE 3 : Codification des Communes ANNEXE 4 : Codification des Groupements de Communes, Départements et Académie Signataire : Pour le Recteur et par délégation, Pascal MISERY, Secrétaire Général de l'académie d'aix-marseille

3 ANNEXE 1 ELEMENTS DE BAREME DES MAITRES AUXILIAIRES ET DES CONTRACTUELS EN VUE DE LEUR AFFECTATION A LA RENTREE Note (pour les seuls Maîtres Auxiliaires) Note administrative Note pédagogique / 20 X 2 / 20 X 2 10 / 20 X 2, en l absence de notation 13 / 20 X 2 2 ANCIENNETE de poste 12 points par année. Tout mois commencé est comptabilisé un point. 3 ADMISSIBILITE au même concours 10 points : admissibilité 15 points : bi admissible, tri admissible 20 points : 4 fois et plus admissible 4 AFFECTATION ou fonctions spécifiques 3 points par année scolaire pour au moins 6 mois d exercice en établissement relevant de l éducation prioritaire

4 ANNEXE 2 CODIFICATION DES ETABLISSEMENTS ET CIO Dép. Etablissement Commune E CLG EMILE HONNORATY ANNOT F CLG PAYS DE BANON BANON J CLG ANDRE HONNORAT BARCELONNETTE G LPO ANDRE HONNORAT BARCELONNETTE G SEP LPO ANDRE HONNORAT BARCELONNETTE P EREA CASTEL-BEVONS BEVONS H CLG VERDON (DU) CASTELLANE K CLG CAMILLE REYMOND CHATEAU ARNOUX ST AUBAN H LPO ALEXANDRA DAVID NEEL DIGNE LES BAINS L LP ALPHONSE BEAU DE ROCHAS DIGNE LES BAINS M SEGPA CLG GASSENDI DIGNE LES BAINS L LGT PIERRE-GILLES DE GENNES DIGNE LES BAINS C CLG GASSENDI DIGNE LES BAINS CEDEX B CLG MARIA BORRELY DIGNE LES BAINS CEDEX U CLG HENRI LAUGIER FORCALQUIER CEDEX U CLG MARCEL MASSOT LA MOTTE DU CAIRE Y SEGPA CLG JEAN GIONO MANOSQUE N CLG JEAN GIONO MANOSQUE R LP LOUIS MARTIN BRET MANOSQUE T CLG MONT D'OR (LE) MANOSQUE P LGT FELIX ESCLANGON MANOSQUE CEDEX H LYC LES ISCLES MANOSQUE J SEP LES ISCLES MANOSQUE J CLG J.M.G. ITARD (DOCTEUR) ORAISON X CLG MAXIME JAVELLY RIEZ B CLG MARCEL ANDRE SEYNE LES ALPES K CLG PAUL ARENE SISTERON D LPO PAUL ARENE SISTERON CEDEX A SEP LPO PAUL ARENE SISTERON CEDEX Z CLG RENE CASSIN ST ANDRE LES ALPES Y CLG PIERRE GIRARDOT ST TULLE K CLG ANDRE AILHAUD VOLX T CLG BATIE NEUVE (la) BATIE NEUVE (la) U SEGPA CLG LES GARCINS BRIANCON M CLG GARCINS (LES) BRIANCON B LPO CLIMATIQUE D ALTITUDE BRIANCON CEDEX A SEP LPO CLIMATIQUE D ALTITUDE BRIANCON CEDEX V CLGCL VAUBAN BRIANCON CEDEX D LP ALPES ET DURANCE EMBRUN Y CLGCL ECRINS (LES) EMBRUN CEDEX C LCL HONORE ROMANE EMBRUN CEDEX J CLG CENTRE GAP S SEGPA CLG FONTREYNE (DE) GAP M SEGPA CLG MAUZAN GAP V CLG FONTREYNE (DE) GAP A CLG MAUZAN GAP F LGT ARISTIDE BRIAND GAP CEDEX E LGT DOMINIQUE VILLARS GAP CEDEX G LP PAUL HERAUD GAP CEDEX H LP SEVIGNE GAP CEDEX M CLG HAUTES VALLEES (DES) GUILLESTRE T CLG GIRAUDES (LES) L ARGENTIERE LA BESSEE P CLG HAUTS DE PLAINE (LES) LARAGNE MONTEGLIN N CLG ALEXANDRE CORREARD SERRES U CLG SAINT BONNET (DE) ST BONNET EN CHAMPSAUR S CLG MARIE MARVINGT TALLARD X CLG FRANCOIS MITTERRAND VEYNES C LP PIERRE MENDES FRANCE VEYNES N CLG CHATEAU DOUBLE AIX EN PROVENCE X SEGPA CLG JAS DE BOUFFAN AIX EN PROVENCE L LP GAMBETTA (COURS) AIX EN PROVENCE M CLG JAS DE BOUFFAN AIX EN PROVENCE G LGT PAUL CEZANNE AIX EN PROVENCE P CLG ROCHER DU DRAGON AIX EN PROVENCE L CLG SAINT EUTROPE (QUARTIER) AIX EN PROVENCE

5 Dép. Etablissement Commune P LP VAUVENARGUES AIX EN PROVENCE R CLG ARC DE MEYRAN AIX EN PROVENCE X LP EMILE ZOLA AIX EN PROVENCE G CLG CAMPRA AIX EN PROVENCE N SEGPA CLG ARC DE MEYRAN AIX EN PROVENCE F LGT EMILE ZOLA AIX EN PROVENCE W CLG MIGNET AIX EN PROVENCE H LGT VAUVENARGUES AIX EN PROVENCE L LGT GEORGES DUBY - LUYNES AIX EN PROVENCE E CLG SOPHIE GERMAIN - LUYNES AIX EN PROVENCE Y CLG YVES MONTAND ALLAUCH A CLG AMPERE ARLES D CLG FREDERIC MISTRAL ARLES R LG MONTMAJOUR ARLES T LP PERDIGUIER ARLES R LP CHARLES PRIVAT ARLES CEDEX R SEGPA CLG ROBERT MOREL ARLES CEDEX S LT PASQUET ARLES CEDEX C CLG ROBERT MOREL ARLES CEDEX E CLG VINCENT VAN GOGH ARLES CEDEX F CLG NATHALIE SARRAUTE AUBAGNE N LGT FREDERIC JOLIOT-CURIE AUBAGNE T CLG LAKANAL AUBAGNE C SEGPA CLG LOU GARLABAN AUBAGNE CEDEX U LP GUSTAVE EIFFEL AUBAGNE CEDEX B CLG LOU GARLABAN AUBAGNE CEDEX V CLG UBELKA AURIOL K SEGPA CLG FERNAND LEGER BERRE L ETANG H CLG FERNAND LEGER BERRE L ETANG J CLG GEORGES BRASSENS BOUC BEL AIR R CLG MARIE MAURON CABRIES F CLG LES GORGUETTES CASSIS R CLG AMANDEIRETS (LES) CHATEAUNEUF LES MARTIGUE Z CLG SIMONE VEIL CHATEAURENARD CEDEX Z CLG LUCIE AUBRAC EYGUIERES T CLG ANDRE MALRAUX FOS SUR MER CEDEX E CLG FONT D AURUMY FUVEAU F LGT MARIE MADELEINE FOURCADE GARDANNE C CLG PESQUIER (QUARTIER DU) GARDANNE G LP ETOILE (DE L') GARDANNE CEDEX D CLG GABRIEL PERI GARDANNE CEDEX X CLG JEAN DE LA FONTAINE GEMENOS E CLG PETIT PRINCE (LE) GIGNAC LA NERTHE K CLG DENIS MOUSTIER GREASQUE Y CLG ALPHONSE DAUDET ISTRES V SEGPA CLG ALPHONSE DAUDET ISTRES Z CLG ELIE COUTAREL ISTRES L CLG LOUIS PASTEUR ISTRES D LP PIERRE LATECOERE ISTRES G CLG ALAIN SAVARY ISTRES CEDEX S LGT ARTHUR RIMBAUD ISTRES CEDEX D LPO AUGUSTE ET LOUIS LUMIERE LA CIOTAT P SEP LPO A, ET L, LUMIERE LA CIOTAT J SEGPA CLG LES MATAGOTS LA CIOTAT B CLG JEAN JAURES LA CIOTAT H CLG MATAGOTS (LES) LA CIOTAT D CLG VIREBELLE (QUARTIER) LA CIOTAT G LPO MEDITERRANEE (DE LA ) LA CIOTAT CEDEX N SEP LPO MEDITERRANEE (DE LA ) LA CIOTAT CEDEX H CLG LOUIS LE PRINCE RINGUET LA FARE LES OLIVIERS Y CLG JEAN GUEHENNO LAMBESC T CLG JACQUES MONOD LES PENNES MIRABEAU B EREA LOUIS ARAGON LES PENNES MIRABEAU P CLG COLLINES DURANCE MALLEMORT R LP LOUIS BLERIOT MARIGNANE A LP MAURICE GENEVOIX MARIGNANE Z LGT MAURICE GENEVOIX MARIGNANE C CLG EMILIE DE MIRABEAU MARIGNANE CEDEX B SEGPA CLG EMILIE DE MIRABEAU MARIGNANE CEDEX B CLG GEORGES BRASSENS MARIGNANE CEDEX E CLG LONGCHAMP MARSEILLE 1ER D CLG THIERS MARSEILLE 1ER X LGT SAINT CHARLES MARSEILLE 1ER

6 Dép. Etablissement Commune Y LGT THIERS MARSEILLE 1ER X CLG JEAN CLAUDE IZZO MARSEILLE 2E C CLG VIEUX PORT MARSEILLE 2E C CLG BELLE DE MAI MARSEILLE 3E H CLG EDGAR QUINET MARSEILLE 3E D CLG VERSAILLES MARSEILLE 3E B LGT VICTOR HUGO MARSEILLE 3E P LP CHATELIER (LE) MARSEILLE 3E R CLG CHAPE (RUE) MARSEILLE 4E W CLG CHARTREUX (AVENUE DES) MARSEILLE 4E F CLG CAMPAGNE FRAISSINET MARSEILLE 5E Z CLG JEAN MALRIEU MARSEILLE 5E K LT MARIE CURIE MARSEILLE 5E N CLG ANATOLE FRANCE MARSEILLE 6E S CLG PIERRE PUGET MARSEILLE 6E A LGT MONTGRAND MARSEILLE 6E B CLG GASTON DEFFERRE MARSEILLE 7E G LP COLBERT MARSEILLE 7E S LP LEONARD DE VINCI MARSEILLE 7E H LT REMPART (RUE DU) MARSEILLE 7E X CLG ADOLPHE MONTICELLI MARSEILLE 8E Z CLG HONORE DAUMIER MARSEILLE 8E V CLG MARSEILLEVEYRE MARSEILLE 8E V LGT HONORE DAUMIER MARSEILLE 8E W LGT MARSEILLEVEYRE MARSEILLE 8E U LGT PERIER MARSEILLE 8E X LP FREDERIC MISTRAL MARSEILLE 8E Y LP LEAU (BD) MARSEILLE 8E N LP POINSO-CHAPUIS MARSEILLE 8E M LPO HOTELIER REGIONAL MARSEILLE 8E N SEP LPO LYC METIER HOTELIER REG. MARSEILLE 8E F CLG COIN JOLI SEVIGNE MARSEILLE 9E W CLG GRANDE BASTIDE MARSEILLE 9E S CLG LOUIS PASTEUR MARSEILLE 9E W CLG ROY D ESPAGNE MARSEILLE 9E M CLG SYLVAIN MENU MARSEILLE 9E R CLG VALLON DE TOULOUSE MARSEILLE 9E E SEGPA CLG SYLVAIN MENU MARSEILLE 9E U CLG BARTAVELLES (LES) MARSEILLE 10E A CLG PONT DE VIVAUX MARSEILLE 10E B CLG LOUISE MICHEL MARSEILLE 10E V LGT MARCEL PAGNOL MARSEILLE 10E H LP AMPERE MARSEILLE 10E Z LP JEAN BAPTISTE BROCHIER MARSEILLE 10E M LPO JEAN PERRIN MARSEILLE 10E C SEGPA CAPELETTE (LA) MARSEILLE 10E L SEP LPO JEAN PERRIN MARSEILLE 10E P CLG CHATEAU FORBIN MARSEILLE 11E S CLG FRANCOIS VILLON MARSEILLE 11E R CLG RUISSATEL (LE) MARSEILLE 11E D LP CAMILLE JULLIAN MARSEILLE 11E S LP RENE CAILLIE MARSEILLE 11E L SEGPA CLG CHATEAU FORBIN MARSEILLE 11E E SGT LP RENE CAILLIE MARSEILLE 11E Z CLG ANDRE CHENIER MARSEILLE 12E F LGT LA FOURRAGERE MARSEILLE 12E Y CLG GERMAINE TILLION MARSEILLE 12 E U CLG CAILLOLS (QUARTIER DES) MARSEILLE 12 E N CLG DARIUS MILHAUD MARSEILLE 12 E G CLG LOUIS ARMAND MARSEILLE 12 E U LP BLAISE PASCAL MARSEILLE 12E E SEGPA CLG CAILLOLS (QUARTIER DES) MARSEILLE 12 E C SEGPA CLG DARIUS MILHAUD MARSEILLE 12 E H SEP LA FOURRAGERE MARSEILLE 12E T CLG ANDRE MALRAUX MARSEILLE 13 E A CLG AUGUSTE RENOIR MARSEILLE 13 E Z CLG EDMOND ROSTAND MARSEILLE 13 E B CLG JACQUES PREVERT MARSEILLE 13 E V CLG JEAN GIONO MARSEILLE 13 E U CLG STEPHANE MALLARME MARSEILLE 13 E A LGT ANTONIN ARTAUD MARSEILLE 13 E J LPO DENIS DIDEROT MARSEILLE 13 E F SEGPA CLG JACQUES PREVERT MARSEILLE 13 E

7 Dép. Etablissement Commune R SEP LPO DENIS DIDEROT MARSEILLE 13 E W LPO SAINT MITRE MARSEILLE 13 E T CLG CLAIR SOLEIL MARSEILLE 14 E F CLG EDOUARD MANET MARSEILLE 14 E M CLG ALEXANDRE DUMAS MARSEILLE 14 E Y CLG HENRI WALLON MARSEILLE 14 E H CLG MARIE LAURENCIN MARSEILLE 14 E D CLG MASSENET MARSEILLE 14E X CLG PYTHEAS MARSEILLE 14 E R LP FLORIDE (LA) MARSEILLE 14 E B SEGPA CLG EDOUARD MANET MARSEILLE 14 E R SEGPA CLG ALEXANDRE DUMAS MARSEILLE 14 E G CLG ROSA PARKS MARSEILLE 15 E G CLG ARTHUR RIMBAUD MARSEILLE 15 E F CLG ELSA TRIOLET MARSEILLE 15 E W CLG JEAN MOULIN MARSEILLE 15 E X CLG JULES FERRY MARSEILLE 15 E D CLG VALLON DES PINS MARSEILLE 15 E G LGT SAINT EXUPERY MARSEILLE 15 E A LP CALADE (LA) MARSEILLE 15 E A LP VISTE (LA) MARSEILLE 15 E L SEGPA CLG ARTHUR RIMBAUD MARSEILLE 15 E M SEGPA CLG JEAN MOULIN MARSEILLE 15 E A SGT LP CALADE (LA) MARSEILLE 15 E P CLG ESTAQUE (L ) MARSEILLE 16 E Z CLG HENRI-BARNIER MARSEILLE 16 E T LP ESTAQUE (L ) MARSEILLE 16 E J SEGPA CLG SAINT ANDRE BARNIER MARSEILLE 16 E C SGT LP ESTAQUE (L ) MARSEILLE 16E C SEGPA CLG MARCEL PAGNOL MARTIGUES K CLG GERARD PHILIPE MARTIGUES Z CLG HENRI WALLON MARTIGUES T CLG HONORE DAUMIER MARTIGUES E CLG MARCEL PAGNOL MARTIGUES H LP JEAN LURCAT MARTIGUES CEDEX G LGT JEAN LURCAT MARTIGUES CEDEX K LPO PAUL LANGEVIN MARTIGUES CEDEX M SEP LPO PAUL LANGEVIN MARTIGUES CEDEX H CLG ALBERT CAMUS MIRAMAS N LP ALPILLES (LES) MIRAMAS U CLG CARRAIRE (LA) MIRAMAS Y SEGPA CLG MIRAMARIS MIRAMAS J CLG MIRAMARIS MIRAMAS C LGT JEAN COCTEAU MIRAMAS CEDEX R SEGPA CLG MONT SAUVY ORGON P CLG MONT SAUVY ORGON P CLG ROGER CARCASSONNE PELISSANNE C CLG JEAN JAURES PEYROLLES EN PROVENCE N CLG OLYMPE DE GOUGES PLAN DE CUQUES U LP CHARLES MONGRAND PORT DE BOUC T LP JEAN MOULIN PORT DE BOUC J CLG FREDERIC MISTRAL PORT DE BOUC CEDEX T SEGPA FREDERIC MISTRAL PORT DE BOUC CEDEX D CLG PAUL ELUARD PORT DE BOUC CEDEX Y SEGPA CLG MAXIMILIEN ROBESPIERRE PORT ST LOUIS DU RHO CEDEX E CLG MAXIMILIEN ROBESPIERRE PORT ST LOUIS DU RHO CEDEX U CLG LOUIS PHILIBERT PUY STE REPARADE J CLG COUSTEAU (COMMANDANT) ROGNAC C CLG GARRIGUES (LES) ROGNES Z CLG LOUIS ARAGON ROQUEVAIRE F CLG JEAN ZAY ROUSSET Z SEGPA CLG JOSEPH D ARBAUD SALON DE PROVENCE A CLG JEAN BERNARD SALON DE PROVENCE G CLG JOSEPH D ARBAUD SALON DE PROVENCE M LP ADAM DE CRAPONNE SALON DE PROVENCE CEDEX E LT ADAM DE CRAPONNE SALON DE PROVENCE CEDEX D LGT EMPERI (L ) SALON DE PROVENCE CEDEX E CLG JEAN MOULIN SALON DE PROVENCE CEDEX D CLG PIERRE MATRAJA SAUSSET LES PINS X CLG SEPTEMES LES VALLONS SEPTEMES LES VALLONS Y CLG SIMIANE COLLONGUE (DE) SIMIANE COLLONGUE R CLG QUARTIER DE LA CRAU ST ANDIOL A LP FERRAGES (QUARTIER LES) ST CHAMAS

8 Dép. Etablissement Commune B CLG RENE SEYSSAUD ST CHAMAS K CLG CHARLES RIEU ST MARTIN DE CRAU H SEGPA CLG GLANUM ST REMY DE PROVENCE CEDEX B CLG GLANUM ST REMY DE PROVENCE CEDEX L CLG JACQUES PREVERT ST VICTORET H LGT ALPHONSE DAUDET TARASCON H SEGPA CLG RENE CASSIN TARASCON F CLG RENE CASSIN TARASCON K CLG HAUTS DE L ARC (LES) TRETS Z CLG ROQUEPERTUSE VELAUX Y CLG CAMILLE CLAUDEL VITROLLES U SEGPA CLG HENRI BOSCO VITROLLES L CLG HENRI FABRE VITROLLES D LPO JEAN MONNET VITROLLES V SEP LPO JEAN MONNET VITROLLES D CLG SIMONE DE BEAUVOIR VITROLLES A CLG HENRI BOSCO VITROLLES CEDEX P SEP LPO PIERRE MENDES FRANCE VITROLLES CEDEX G LPO PIERRE MENDES FRANCE VITROLLES CEDEX U CLG CHARLES DE GAULLE (PLACE) APT V LPO CHARLES DE GAULLE (PLACE) APT D SEP LPO CHARLES DE GAULLE (PLACE) APT W SEGPA CLG APT APT P SEGPA CLG ANSELME MATHIEU AVIGNON B CLG JOSEPH ROUMANILLE AVIGNON B CLG JOSEPH VERNET AVIGNON S SEGPA LE LAVARIN (ANN CLG A.MATHIEU) AVIGNON A CLG VIALA AVIGNON T CLG FREDERIC MISTRAL AVIGNON CEDEX X LGT FREDERIC MISTRAL AVIGNON CEDEX Y CLG GERARD PHILIPE AVIGNON CEDEX Z LGT PHILIPPE DE GIRARD AVIGNON CEDEX P LP RENE CHAR AVIGNON CEDEX K LGT RENE CHAR AVIGNON CEDEX L CLG ANSELME MATHIEU AVIGNON CEDEX Z CLG JEAN BRUNET AVIGNON CEDEX Y LGT THEODORE AUBANEL AVIGNON CEDEX N LP MARIA CASARES AVIGNON CEDEX P LP ROBERT SCHUMAN AVIGNON CEDEX F CLG SAINT EXUPERY BEDARRIDES W SEGPA CLG HENRI BOUDON BOLLENE U CLG HENRI BOUDON BOLLENE CEDEX D CLG PAUL ELUARD BOLLENE CEDEX G LGT LUCIE AUBRAC BOLLENE B CLG LOU CALAVOUN VALLEE DU CALAVON CABRIERES D AVIGNON J CLG LUBERON (LE) CADENET U SEGPA CLG FRANCOIS RASPAIL CARPENTRAS V CLG JEAN HENRI FABRE CARPENTRAS W CLG ALPHONSE DAUDET CARPENTRAS CEDEX T CLG FRANCOIS RASPAIL CARPENTRAS CEDEX K LPO JEAN HENRI FABRE CARPENTRAS CEDEX F SEP LPO JEAN HENRI FABRE CARPENTRAS CEDEX S LP VICTOR HUGO CARPENTRAS CEDEX L LGT VICTOR HUGO CARPENTRAS CEDEX S LP ALEXANDRE DUMAS CAVAILLON T SEGPA CLG PAUL GAUTHIER CAVAILLON M LGT ISMAEL DAUPHIN CAVAILLON N CLG PAUL GAUTHIER CAVAILLON R CLG CLOVIS HUGUES CAVAILLON CEDEX Z CLG ROSA PARKS CAVAILLON S LPO ALPHONSE BENOIT L ISLE SUR LA SORGUE CEDEX E SEP LPO ALPHONSE BENOIT L ISLE SUR LA SORGUE CEDEX E CLG JEAN BOUIN L ISLE SUR LA SORGUE CEDEX J CLG JEAN GARCIN L ISLE SUR LA SORGUE CEDEX K CLG ALBERT CAMUS LA TOUR D AIGUES R CLG JULES VERNE LE PONTET CEDEX T SEGPA JULES VERNE LE PONTET CEDEX N CLG PAYS DES SORGUES (DU) LE THOR C CLG ANDRE MALRAUX MAZAN C CLG ALPHONSE SILVE MONTEUX W CLG ALPHONSE TAVAN MONTFAVET (AVIGNON) G CLG ANNE FRANCK MORIERES LES AVIGNON

9 Dép. Etablissement Commune U LP ARISTIDE BRIAND (COURS) ORANGE Z CLG ARAUSIO ORANGE CEDEX X LGT ARC (DE L ) ORANGE CEDEX Y LP ARGENSOL (QUARTIER DE L ) ORANGE CEDEX X CLG BARBARA HENDRICKS ORANGE CEDEX W SEGPA CLG JEAN GIONO ORANGE CEDEX V CLG JEAN GIONO ORANGE CEDEX Z CLG CHARLES DOCHE PERNES LES FONTAINES Y SEGPA CLG MARCEL PAGNOL PERTUIS A CLG MARIE MAURON PERTUIS A CLG MARCEL PAGNOL PERTUIS CEDEX S LPO VAL DE DURANCE PERTUIS CEDEX G SEP LPO VAL DE DURANCE PERTUIS CEDEX D CLG PAYS DE SAULT (DU) SAULT R LP MONTESQUIEU SORGUES D SEGPA CLG DENIS DIDEROT SORGUES CEDEX C CLG DENIS DIDEROT SORGUES CEDEX E CLG VOLTAIRE SORGUES CEDEX N CLG VICTOR SCHOELCHER STE CECILE LES VIGNES G CLG JOSEPH D ARBAUD VAISON LA ROMAINE H LGT DE VAISON LA ROMAINE VAISON LA ROMAINE W SEGPA CLG VALLIS AERIA VALREAS X CLG VALLIS AERIA VALREAS E LP FERDINAND REVOUL VALREAS CEDEX L LP DOMAINE D EGUILLES VEDENE S CLG LOU VIGNARES VEDENE Y EREA PAUL VINCENSINI VEDENE Dép. CIO K CIO DIGNE-LES BAINS DIGNE-LES BAINS J CIO MANOSQUE MANOSQUE E CIO BRIANCON BRIANCON D CIO GAP GAP G CIO AIX-EN-PROVENCE AIX-EN-PROVENCE G CIO ARLES ARLES G CIO AUBAGNE AUBAGNE H CIO GARDANNE GARDANNE Y CIO ISTRES ISTRES F CIO LA CIOTAT LA CIOTAT U CIO MARSEILLE CENTRE MARSEILLE V CIO MARSEILLE EST MARSEILLE B CIO MARSEILLE IV BELLE DE MAI MARSEILLE H CIO MARSEILLE V LA VISTE MARSEILLE H CIO MARTIGUES MARTIGUES J CIO SALON-DE-PROVENCE SALON-DE-PROVENCE M CIO VITROLLES VITROLLES V CIO AVIGNON AVIGNON S CIO CARPENTRAS /ORANGE CARPENTRAS U CIO CAVAILLON CAVAILLON

10 ANNEXE 3 CODIFICATION DES S DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTES PROVENCE DEPARTEMENT DU VAUCLUSE CODE CODE ANNOT APT BANON AVIGNON BARCELONNETTE BEDARRIDES BEVONS BOLLENE CASTELLANE CABRIERES D AVIGNON CHATEAU ARNOUX ST AUBAN CADENET DIGNE LES BAINS CARPENTRAS FORCALQUIER CAVAILLON MANOSQUE L ISLE SUR LA SORGUE LA MOTTE DU CAIRE MAZAN ORAISON MONTEUX RIEZ MORIERES ST ANDRE LES ALPES ORANGE ST TULLE PERNES LES FONTAINES SEYNE LES ALPES PERTUIS SISTERON LE PONTET VOLX STE CECILE LES VIGNES DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES SAULT CODE SORGUES LE THOR L ARGENTIERE LA BESSEE LA TOUR D AIGUES BATIE NEUVE VAISON LA ROMAINE BRIANCON VALREAS EMBRUN VEDENE GAP GUILLESTRE LARAGNE MONTEGLIN ST BONNET EN CHAMPSAUR TALLARD SERRES VEYNES

11 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE CODE CODE AIX EN PROVENCE - LUYNES ROGNAC ALLAUCH ROGNES ARLES ROQUEVAIRE AUBAGNE ROUSSET AURIOL ST ANDIOL BERRE L ETANG ST CHAMAS BOUC BEL AIR ST MARTIN DE CRAU CABRIES ST REMY DE PROVENCE CASSIS ST VICTORET CHATEAUNEUF LES MARTIGUES SALON DE PROVENCE CHATEAURENARD SAUSSET LES PINS LA CIOTAT SEPTEMES LES VALLONS EYGUIERES SIMIANE COLLONGUE LA FARE LES OLIVIERS TARASCON FOS SUR MER TRETS FUVEAU VELAUX GARDANNE VITROLLES GEMENOS MARSEILLE 1er Arr GIGNAC LA NERTHE MARSEILLE 2ème Arr GREASQUE MARSEILLE 3ème Arr ISTRES MARSEILLE 4ème Arr LAMBESC MARSEILLE 5ème Arr MALLEMORT MARSEILLE 6ème Arr MARIGNANE MARSEILLE 7ème Arr MARTIGUES MARSEILLE 8ème Arr MIRAMAS MARSEILLE 9ème Arr ORGON MARSEILLE 10ème Arr PELISSANNE MARSEILLE 11ème Arr LES PENNES MIRABEAU MARSEILLE 12ème Arr PEYROLLES EN PROVENCE MARSEILLE 13ème Arr PLAN DE CUQUES MARSEILLE 14ème Arr PORT DE BOUC MARSEILLE 15ème Arr PORT ST LOUIS DE RHONE MARSEILLE 16ème Arr PUY STE REPARADE

12 ANNEXE 4 Groupements Ordonnés de Communes Dénomination du groupe de communes Code du groupe de communes Composition du groupe de communes BARCELONNETTE et environs Barcelonnette, Seyne DIGNE et environs Digne, Château Arnoux MANOSQUE et environs Manosque, St Tulle, Volx, Forcalquier, Oraison, Riez SAINT-ANDRE-LES-ALPES et environs St André Les Alpes, Annot, Castellane SISTERON et environs Sisteron, Bevons, Château Arnoux, Laragne-Montéglin, La Motte BRIANCON et environs Briançon, L'Argentière-la-Bessée EMBRUN et environs Embrun, Guillestre GAP et environs Gap, La Bâtie Neuve, Tallard, Saint Bonnet, Veynes HAUTES-ALPES-OUEST Serres, Veynes, Laragne-Montéglin VILLE DE MARSEILLE VILLE DE MARSEILLE : Tous les arrondissements MARSEILLE (Secteur Sud) Marseille 8e, 9e,10e MARSEILLE (Secteur Centre et Est) Marseille 5e, 6e,7e, 11e, 12e, Allauch MARSEILLE (Secteur Nord-Est) Marseille 1er, 4e, 13e, Plan de Cuques MARSEILLE (Secteur Nord) Marseille 2e, 3e, 14e, 15e, 16e, Septèmes les Vallons MARSEILLE (Métro) er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 13e MARTIGUES et environs Martigues, Châteauneuf-les-Martigues, Port-de-Bouc, Sausset les Pins, Fos-sur-Mer, Istres MARIGNANE et environs Marignane, Saint-Victoret, Gignac la Nerthe, Les Pennes- Mirabeau VITROLLES et environs Vitrolles, Rognac, Velaux, Berre l'etang, La Fare les Oliviers AUBAGNE et environs Aubagne, Gémenos, Roquevaire, Cassis, Auriol, La Ciotat AIX-EN-PROVENCE et environs Aix-en-Provence, Rousset, Rognes, Peyrolles en Provence, Trets, Puy Ste Réparade GARDANNE et environs Gardanne, Simiane Collongue, Bouc-Bel-Air, Gréasque, Fuveau, Cabriès SALON-DE-PROVENCE et environs Salon-de-Provence, Pelissanne, Eyguières, Miramas, Saint- Chamas, Lambesc ORGON et environs Orgon, Saint Andiol, Mallemort, Saint Remy de Provence, Châteaurenard ARLES et environs Arles, Tarascon, Saint-Martin-de-Crau, Port Saint Louis du Rhône

13 Dénomination du groupe de communes Code du groupe de communes Composition du groupe de communes AVIGNON et environs Avignon, Le Pontet, Morières, Vedène, Sorgues, Bédarrides PERTUIS et environs Pertuis, La Tour d'aigues, Cadenet APT et environs Apt, Sault, Banon CAVAILLON et environs Cavaillon, L'Isle-sur-la-Sorgue, Cabrières d'avignon, Le Thor CARPENTRAS et environs Carpentras, Monteux, Pernes-les-Fontaines, Mazan ORANGE et environs Orange, Bédarrides, Ste Cécile les Vignes, Bollène, Vaison-la- Romaine, Valréas Nb : le groupement de communes «Ville de Marseille» n est pas ordonné Départements Département des Alpes de Haute-Provence : 004 Département des Hautes-Alpes 005 Département des Bouches-du-Rhône 013 Département du Vaucluse 084 Académie Académie d Aix-Marseille 002