LISTE DES CONTRATS CONCLUS
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- Angèline Lemelin
- il y a 7 ans
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1 Entre le : 01/01/16 et 31/12/16 C1613LU Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Travaux de reprise des aménagements sur la partie amont du ruisseau du Béjuy SAS GONIN TP & CARRIERES ST CLAIR DE LA TOUR ,00 10/08/2016 Construction d'un garage et préau pour le centre de loisirs de Torchefelon Lot 1 : Démolition - Terrassement - VRD - Enrobés - Gros oeuvre - Maçonnerie - Dallage Lot 2 : Charpente - Couverture - Zinguerie Lot 3 : Menuiseries extérieures - Porte de garage Lot 4 : Façades projetées Lot 5 : Electricité GUTTIN VESIN FITILIEU JACQUEMOND-COLLET LA TOUR DU PIN SAS META ECHIROLLES ISERE FACADES BULUT OSMAN MARCILLOLES ELECTRICITE GENERALE GIROUD LE PASSAGE ,58 C 26/10/ ,95 26/10/ ,00 26/10/ ,50 C 29/11/ ,00 04/11/2016 Page 1 sur 10
2 Les Vals du LISTE DES CONTRATS CONCLUS Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à f HT Lot 6 : Clôture PARC ET JARDINS ISEROIS TORCHEFELON 1 349,84 f 07/11/2016 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Travaux relatifs à la construction d'un pôle ressources jeunes entreprises C1607L1 Lot 1 : Terrassements généraux - VRD - Espaces Verts SAS GONIN TP & CARRIERES ST CLAIR DE LA TOUR ,05 03/08/2016 C1607L2 Lot 2 : Gros oeuvre SAS SAUGEY RUYE MONTCEAU ,11 25/10/2016 C1607L3 Lot 3 : Charpente bois - Ossature bois - Façades bois SDCC VARCES ,00 C 03/08/2016 Page 2 sur 10
3 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à C HT N' Contrat Objet Trava ux relatifs à la construction d'un pôle ressources jeunes entreprises C SOCIETE ERIC Lot 4 : Etanchéité ,16 03/08/ ST PRIEST C1607L5 Lot 5 : Chape CDI ST NAZAIRE LES EYMES ,19 03/08/2016 C Lot 6 : Menuiseries extérieures MENUISERIE CARRE ROMAGNIEU ,25 03/08/2016 C Lot 7 : Serrurerie - Métallerie GUTTIN DOLOMIEU ,00 03/08/2016 C1607L8 Lot 8 : Cloisons - Doublages - Faux-plafonds - Peinture SAS NEBIHU VAULX EN VELIN ,43 03/08/2016 C Lot 9 : Menuiseries intérieures MENUISERIE CARRE ROMAGNIEU ,66 03/08/2016 C Lot 10 : Carrelages - Faïence - Sols souples CLEMENT DECOR PASSINS ,60 03/08/2016 Page 3 sur 10
4 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT N Contrat Obj'et Travaux relatifs à la construction d'un pôle ressources jeunes entreprises C1607L11 Lot 11 : Plomberie sanitaire - Chauffage - Ventilation GT AGENCEMENT MONTREVEL ,70 03/08/2016 C1607L12 Lot 12 : Electricité - Courants forts - Courant faibles SNEF MOIRANS ,40 C 03/08/ Réalisation de fouilles archéologiques dans la perspective de l'aménagement de la ZAC du PIDA sur la commune d'aoste ARCHEODUNUM CHAPONNAY ,40 C 03/06/ /2016 Création du giratoire de la Cornière sur la ZA de Clermont - Commune de Pont de Beauvoisin RD 1006 TRAVAUX ROUTIERS PL FAVIER MORESTEL ,00 29/08/ /2016 Requalification du parking de la gare de Virieu-Panissage EIFFAGE ROUTE CENTRE EST LYON ,70 C 29/06/ /2016 Zone d'activités de l'etang de Charles - Extension 2016 EIFFAGE ROUTE CENTRE EST LYON ,33 18/11/2016 Construction d'un bâtiment d'activités constitué de trois cellules composées chacune Lot 1 : Terrassement - VRD - Espaces verts de : un bureau, des sanitaires, SAS GONIN TP ET CARRIERES LA TOUR DU PIN CEDEX un atelier, des vestiaires et une mezzanine ,83 05/07/2016 Page 4 sur I 0
5 Les Vals du e e LISTE DES CONTRATS CONCLUS Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Lot 2 : Gros oeuvre Lot 3 : Dallages - Dalle de compression Lot 4 : Charpente métallique Lot 5 : Bardage - Couverture - Eta nchéité Lot 6 : Menuiseries extérieures aluminium Lot 7 : Serrurerie Lot 8 : Cloisons - Doublages - Menuiseries intérieures - Peinture Lot 9 : Plafonds suspendus GUTTIN VESIN FITILIEU GUTTIN VESIN FITI LIEU EURL IRMARK VIVIERS DU LAC PROTECTUM FONTAINE RIBEAUD MENUISERIE CHARAVINES EURL IRMARK VIVIERS DU LAC SARL DURAND FRERES VEZERONCE-CURTIN SARL CLEMENT DECOR PASSINS ,49 05/07/ ,32 05/07/ ,00 05/07/ ,81 05/07/ ,00 05/07/ ,00 05/07/ ,98 05/07/ ,87 C 05/07/2016 Page 5 sur 10
6 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT SAS AL'L FLOR Lot 10 : Carrelages - Faïences LYON ,00 05/07/2016 Lot 11 : Chauffage - Gaz - Ventilation - Sanitaire Lot 12 : Electricité SARL JEAN VEYRET SAINT DIDIER DE LA TOUR SN IES TIGNIEU ,39 05/07/ ,54 05/07/2016 Page 6 sur 10
7 , LISTE DES CONTRATS CONCLUS Pour des Fournitures N Contrat C1513LU Pour la tranche supérieure ou égale a et inférieure à HT Objet Achat et livraison de matériels de réseaux et d'équipements de robinetterie et de fontainerie pour le service Eau et Assainissement de la Communauté de communes Les Vallons de la Tour (pour une durée d'un an reconductible 2 fois) CHRISTAUD C1620LU Acquisition de firewall COM ECFIIROLLES SEYSSINET Minimum (toute période de reconduction confondue) : 3 000,00 Maximum (toute période de reconduction confondue) : ,00 Minimum : ,00 Maximum : ,00 12/01/ /11/2016 Page 7 sur 10
8 Pour des Services C1603LU Mission d'assistance foncière pour le projet de requalification des réseaux d'assainissement des Vallons de la Tour Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT EURL SETIS GRENOBLE ,00 27/05/2016 C1608LU Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la préparation et le lancement d'un contrat de performance énergétique portant sur le centre nautique de la Communauté de communes Les Vallons de la Tour ETF MEYLAIN ,50 03/08/2016 Pour des Services C1516LU Maîtrise d'oeuvre relative à la requalification des réseaux d'assainissement des Vallons de la Tour Pour la tranche supérieure ou égale à HT et inférieure à HT ALP'ETUDES MOIRANS Forfait provisoire de rémunération de ,00 et un taux de rémunération de 2.28 %. 15/01/2016 Page 8 sur 10
9 C1518W Curage des réseaux d'assainissement et pluviaux - Groupement de commandes entre la Communauté de communes Les Vallons de la Tour et ses dix communes membres (pour une durée d'un an reconductible 3 fois) Pour des Services Pour la tranche supérieure ou égale à E FIT AOSTE VIDANGE AOSTE Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum 14/04/2016 C1519LU Epreuves pour les réseaux d'eau et d'assainissement - Groupement de commandes entre la Communauté de communes les Vallons de la Tour et ses dix communes membres (pour une durée d'un an reconductible 3 fois) VISI CESSIEU Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum 14/04/2016 Valorisation des boues de la station de traitement d'épuration 'Epur' Vallons" (pour une durée d'un an reconductible 3 fois) C1520L1 Lot 1 : Analyses, plan d'épandage, épandage et suivi agronomique des SEDE ENVIRONNEMENT boues AVIGNON Maximum annuel : ,00 22/02/2016 C1520L2 Lot 2 : Co-compostage TERRALYS AIX EN PROVENCE Maximum annuel : ,00 22/02/2016 Page 9 sur 10
10 Les Vals du LISTE DES CONTRATS CONCLUS C1601LU Mission d'élaboration conjointe de deux Plans Locaux d'urbanisme Intercommunaux (PLUI) des Communautés de communes des Vallons de la Tour et de La Vallée de l'hien Pour des Services Pour la tranche supérieure ou égale à C FIT LATITUDE UEP SAIN BEL ,00 08/07/2016 C1614LU Maîtrise d'ceuvre relative à l'aménagement de la ZAC de la Corderie ALP' ETUDES INGENIEURS CONSEILS MOIRANS Forfait provisoire de rémunération de ,00 C et un taux de rémunération de 6,174 % 15/12/2016 La Tour du Pin, 2 MARS 2017 La Présidente, Magali GUILLOT Page 10 sur 10
LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics
Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE
05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626
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Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel
Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur
Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à
LISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG
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REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 SIEM 03 ETANCHEITE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14110005 Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession
BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013
DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000
TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS
Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/
Le projet lauréat du concours d'architectes organisé par l'université Paris 13, maître d'ouvrage, est celui de la jeune Agence Search.
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Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe
CONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTISPORTS INTERCOMMUNAL
MARCHÉ N 2012-04 Maître d ouvrage : Communauté de communes du Pays de Saint-Flour ZA Rozier Coren Village d entreprises 15 100 SAINT-FLOUR Tél. : 04 71 60 56 80 Fax : 04 71 60 43 07 CONSTRUCTION D UN COMPLEXE
Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130
Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du
Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)
Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux
CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises
Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E BP 60393 59337 Tourcoing Cedex Tél. 03 20 28 93 93 Fax 03 20 28 93 94 pc@pierrecoppe.fr www.impact-qe.com 3 EcoCentre La Tuilerie à Grisolles (02) Maîtrise d ouvrage :
Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux
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LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage
TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 (en application de l arrêté du 30/12/09 (art.133 du code des marchés publics) TRAVAUX MAPA03/2009 Travaux d éclairage public année 2008 09/01/2009 MAPA05/2009 MAPA07/2009
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Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction
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CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté
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Tableau de recensement des s publics Art. 133 du code des s publics et son arrêté d application du 27 juillet 2011 Marchés de travaux Montant : De 15 000.00 Euros H.T. à 89 999.99 Euros H.T. Objet du NEANT
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CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus
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Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2010-213 Aménagement d un local "métiers d art" à Pézenas ENTREPRISE HENRY Plomberie-VMC
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente
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Recensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Objet du marché Date de Nom de l'attributaire du notification marché Code
Programme de Messagerie synthèse. Capstone...3. Singularité... 4. Expertise... 6. Développement durable... 8. EcoParc - Une marque Capstone...
Rien n est plus enthousiasmant qu un projet industriel que l on partage avec l ensemble de son environnement et qui participe à la mutation de notre société. Capstone...3 Singularité... 4 Expertise...
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BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL A. PRÉSENTATION : BEST ENTREPRISE SARL est une société de droit sénégalais qui intervient dans les Bâtiments/Travaux Publics, le
MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P.
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LISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 10/022 Travaux de Protection incendie : Création de colonnes sèches SNEF ENTREPRISE
RHONE ALPES Distributeur
RHONE ALPES Distributeur Peintures Astral (SARL Dubuis) 15, avenue de Marboz 01000 BOURG EN BRESSE Tél : 04.74.23.39.63 04.74.24.66.56 Email : sarldubuis@wanadoo.fr WELDOM - SARL PLATEAU SPHERE Pierre
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ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Fonctionnant selon les règles de la capitalisation Contrat ASSURANCE CONSTRUCTION des professionnels du bâtiment AFRAITE BATIMENT SARL 103 R REVEREND PERE
MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A
Attestation valable * pour tout chantier ouvert entre le 01/01/2015 et le 31/12/2015
ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Fonctionnant selon les règles de la capitalisation Contrat ASSURANCE CONSTRUCTION des professionnels du bâtiment ATTMPB AFRAITE BATIMENT SARL 14 RUE DES
Liste des marchés conclus pour l'année 2011 MARCHES DE TRAVAUX. Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics
Liste des marchés conclus pour l'année 2011 Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Egal ou supérieur à 20 000 E HT et inférieur à 90 000
Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation
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LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX
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LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT
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LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009 PAR L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (Application de l'article 133 du Code des Marchés Publics)
LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009 PAR L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (Application de l'article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHES DE SERVICES MARCHES DE 4 000 à 19 999,99 EUROS HT ENTRETIEN
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Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
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