LISTE DES CONTRATS CONCLUS

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1 Entre le : 01/01/16 et 31/12/16 C1613LU Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Travaux de reprise des aménagements sur la partie amont du ruisseau du Béjuy SAS GONIN TP & CARRIERES ST CLAIR DE LA TOUR ,00 10/08/2016 Construction d'un garage et préau pour le centre de loisirs de Torchefelon Lot 1 : Démolition - Terrassement - VRD - Enrobés - Gros oeuvre - Maçonnerie - Dallage Lot 2 : Charpente - Couverture - Zinguerie Lot 3 : Menuiseries extérieures - Porte de garage Lot 4 : Façades projetées Lot 5 : Electricité GUTTIN VESIN FITILIEU JACQUEMOND-COLLET LA TOUR DU PIN SAS META ECHIROLLES ISERE FACADES BULUT OSMAN MARCILLOLES ELECTRICITE GENERALE GIROUD LE PASSAGE ,58 C 26/10/ ,95 26/10/ ,00 26/10/ ,50 C 29/11/ ,00 04/11/2016 Page 1 sur 10

2 Les Vals du LISTE DES CONTRATS CONCLUS Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à f HT Lot 6 : Clôture PARC ET JARDINS ISEROIS TORCHEFELON 1 349,84 f 07/11/2016 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Travaux relatifs à la construction d'un pôle ressources jeunes entreprises C1607L1 Lot 1 : Terrassements généraux - VRD - Espaces Verts SAS GONIN TP & CARRIERES ST CLAIR DE LA TOUR ,05 03/08/2016 C1607L2 Lot 2 : Gros oeuvre SAS SAUGEY RUYE MONTCEAU ,11 25/10/2016 C1607L3 Lot 3 : Charpente bois - Ossature bois - Façades bois SDCC VARCES ,00 C 03/08/2016 Page 2 sur 10

3 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à C HT N' Contrat Objet Trava ux relatifs à la construction d'un pôle ressources jeunes entreprises C SOCIETE ERIC Lot 4 : Etanchéité ,16 03/08/ ST PRIEST C1607L5 Lot 5 : Chape CDI ST NAZAIRE LES EYMES ,19 03/08/2016 C Lot 6 : Menuiseries extérieures MENUISERIE CARRE ROMAGNIEU ,25 03/08/2016 C Lot 7 : Serrurerie - Métallerie GUTTIN DOLOMIEU ,00 03/08/2016 C1607L8 Lot 8 : Cloisons - Doublages - Faux-plafonds - Peinture SAS NEBIHU VAULX EN VELIN ,43 03/08/2016 C Lot 9 : Menuiseries intérieures MENUISERIE CARRE ROMAGNIEU ,66 03/08/2016 C Lot 10 : Carrelages - Faïence - Sols souples CLEMENT DECOR PASSINS ,60 03/08/2016 Page 3 sur 10

4 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT N Contrat Obj'et Travaux relatifs à la construction d'un pôle ressources jeunes entreprises C1607L11 Lot 11 : Plomberie sanitaire - Chauffage - Ventilation GT AGENCEMENT MONTREVEL ,70 03/08/2016 C1607L12 Lot 12 : Electricité - Courants forts - Courant faibles SNEF MOIRANS ,40 C 03/08/ Réalisation de fouilles archéologiques dans la perspective de l'aménagement de la ZAC du PIDA sur la commune d'aoste ARCHEODUNUM CHAPONNAY ,40 C 03/06/ /2016 Création du giratoire de la Cornière sur la ZA de Clermont - Commune de Pont de Beauvoisin RD 1006 TRAVAUX ROUTIERS PL FAVIER MORESTEL ,00 29/08/ /2016 Requalification du parking de la gare de Virieu-Panissage EIFFAGE ROUTE CENTRE EST LYON ,70 C 29/06/ /2016 Zone d'activités de l'etang de Charles - Extension 2016 EIFFAGE ROUTE CENTRE EST LYON ,33 18/11/2016 Construction d'un bâtiment d'activités constitué de trois cellules composées chacune Lot 1 : Terrassement - VRD - Espaces verts de : un bureau, des sanitaires, SAS GONIN TP ET CARRIERES LA TOUR DU PIN CEDEX un atelier, des vestiaires et une mezzanine ,83 05/07/2016 Page 4 sur I 0

5 Les Vals du e e LISTE DES CONTRATS CONCLUS Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Lot 2 : Gros oeuvre Lot 3 : Dallages - Dalle de compression Lot 4 : Charpente métallique Lot 5 : Bardage - Couverture - Eta nchéité Lot 6 : Menuiseries extérieures aluminium Lot 7 : Serrurerie Lot 8 : Cloisons - Doublages - Menuiseries intérieures - Peinture Lot 9 : Plafonds suspendus GUTTIN VESIN FITILIEU GUTTIN VESIN FITI LIEU EURL IRMARK VIVIERS DU LAC PROTECTUM FONTAINE RIBEAUD MENUISERIE CHARAVINES EURL IRMARK VIVIERS DU LAC SARL DURAND FRERES VEZERONCE-CURTIN SARL CLEMENT DECOR PASSINS ,49 05/07/ ,32 05/07/ ,00 05/07/ ,81 05/07/ ,00 05/07/ ,00 05/07/ ,98 05/07/ ,87 C 05/07/2016 Page 5 sur 10

6 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT SAS AL'L FLOR Lot 10 : Carrelages - Faïences LYON ,00 05/07/2016 Lot 11 : Chauffage - Gaz - Ventilation - Sanitaire Lot 12 : Electricité SARL JEAN VEYRET SAINT DIDIER DE LA TOUR SN IES TIGNIEU ,39 05/07/ ,54 05/07/2016 Page 6 sur 10

7 , LISTE DES CONTRATS CONCLUS Pour des Fournitures N Contrat C1513LU Pour la tranche supérieure ou égale a et inférieure à HT Objet Achat et livraison de matériels de réseaux et d'équipements de robinetterie et de fontainerie pour le service Eau et Assainissement de la Communauté de communes Les Vallons de la Tour (pour une durée d'un an reconductible 2 fois) CHRISTAUD C1620LU Acquisition de firewall COM ECFIIROLLES SEYSSINET Minimum (toute période de reconduction confondue) : 3 000,00 Maximum (toute période de reconduction confondue) : ,00 Minimum : ,00 Maximum : ,00 12/01/ /11/2016 Page 7 sur 10

8 Pour des Services C1603LU Mission d'assistance foncière pour le projet de requalification des réseaux d'assainissement des Vallons de la Tour Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT EURL SETIS GRENOBLE ,00 27/05/2016 C1608LU Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la préparation et le lancement d'un contrat de performance énergétique portant sur le centre nautique de la Communauté de communes Les Vallons de la Tour ETF MEYLAIN ,50 03/08/2016 Pour des Services C1516LU Maîtrise d'oeuvre relative à la requalification des réseaux d'assainissement des Vallons de la Tour Pour la tranche supérieure ou égale à HT et inférieure à HT ALP'ETUDES MOIRANS Forfait provisoire de rémunération de ,00 et un taux de rémunération de 2.28 %. 15/01/2016 Page 8 sur 10

9 C1518W Curage des réseaux d'assainissement et pluviaux - Groupement de commandes entre la Communauté de communes Les Vallons de la Tour et ses dix communes membres (pour une durée d'un an reconductible 3 fois) Pour des Services Pour la tranche supérieure ou égale à E FIT AOSTE VIDANGE AOSTE Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum 14/04/2016 C1519LU Epreuves pour les réseaux d'eau et d'assainissement - Groupement de commandes entre la Communauté de communes les Vallons de la Tour et ses dix communes membres (pour une durée d'un an reconductible 3 fois) VISI CESSIEU Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum 14/04/2016 Valorisation des boues de la station de traitement d'épuration 'Epur' Vallons" (pour une durée d'un an reconductible 3 fois) C1520L1 Lot 1 : Analyses, plan d'épandage, épandage et suivi agronomique des SEDE ENVIRONNEMENT boues AVIGNON Maximum annuel : ,00 22/02/2016 C1520L2 Lot 2 : Co-compostage TERRALYS AIX EN PROVENCE Maximum annuel : ,00 22/02/2016 Page 9 sur 10

10 Les Vals du LISTE DES CONTRATS CONCLUS C1601LU Mission d'élaboration conjointe de deux Plans Locaux d'urbanisme Intercommunaux (PLUI) des Communautés de communes des Vallons de la Tour et de La Vallée de l'hien Pour des Services Pour la tranche supérieure ou égale à C FIT LATITUDE UEP SAIN BEL ,00 08/07/2016 C1614LU Maîtrise d'ceuvre relative à l'aménagement de la ZAC de la Corderie ALP' ETUDES INGENIEURS CONSEILS MOIRANS Forfait provisoire de rémunération de ,00 C et un taux de rémunération de 6,174 % 15/12/2016 La Tour du Pin, 2 MARS 2017 La Présidente, Magali GUILLOT Page 10 sur 10

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